En résumé
Cet article énumère les secrétariats rattachés au directeur des enseignements supérieurs et de la recherche. Le texte a depuis été abrogé.
Ce que régit le texte
- Les services rattachés au directeur des enseignements supérieurs et de la recherche
Qui est concerné
- Le directeur des enseignements supérieurs et de la recherche
- Les services communs du groupe
Points clés
- Sont rattachés au directeur : le secrétariat de gestion chargé des services communs au groupe
- Le secrétariat du conseil de la recherche
- Le secrétariat pour la communication et les relations internationales du groupe
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.