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Décret n°94-525 du 27 juin 1994 - art. 7 (direction de chaque école)

En résumé

Cet article organise la direction de chaque école autour d'un directeur, d'un directeur des études et d'un secrétaire général. Le texte a depuis été abrogé.

Ce que régit le texte

Qui est concerné

Points clés

Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.