En résumé
Cet article énumère les institutions internes de chaque école du groupe. Le texte a depuis été abrogé.
Ce que régit le texte
- Les institutions internes de chacune des écoles du groupe
Qui est concerné
- Les écoles du groupe et leurs instances
Points clés
- Chaque école comprend un conseil de perfectionnement
- Un comité d'enseignement
- Une commission des études par année d'études ou par section d'études
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.