En résumé
Cet article énumère les catégories d'élèves et d'auditeurs reçus par chaque école. Le texte a depuis été abrogé.
Ce que régit le texte
- Les catégories d'élèves et d'auditeurs de chaque école
Qui est concerné
- Les élèves et auditeurs des écoles du groupe
Points clés
- Élèves fonctionnaires de l'INSEE
- Élèves fonctionnaires ou assimilés d'autres administrations, entreprises ou organismes publics
- Élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires
- Auditeurs, dits auditeurs titulaires
- Auditeurs libres
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.