En résumé
Cet article (abrogé) définit la composition et le rôle du secrétariat du conseil de la recherche.
Ce que régit le texte
- La composition du secrétariat du conseil de la recherche.
- Les missions du secrétariat, notamment l'examen des candidatures.
Qui est concerné
- Le responsable du centre (secrétaire du conseil) et les responsables des unités.
- Les chercheurs et élèves-chercheurs candidats.
- Le directeur des enseignements supérieurs et de la recherche.
Points clés
- Le secrétariat est composé du responsable du centre (secrétaire du conseil) et des responsables des unités constituant le centre, membres du conseil.
- Il est chargé d'organiser les travaux du conseil.
- Il examine les candidatures des chercheurs et élèves-chercheurs et en fait rapport au directeur des enseignements supérieurs et de la recherche.
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.