Cette version de l'annexe de l'arrêté du 18 juillet 1994 (applicable du 27 avril 1997 au 23 juillet 1998) actualise la liste des agents biologiques pathogènes classés dans les groupes de danger 2, 3 et 4, à la suite de l'arrêté modificatif du 17 avril 1997.
Elle établit, en partie I, quatre tableaux classant les bactéries (A), virus (B), parasites (C) et champignons (D) selon leur pouvoir pathogène (groupes 2 à 4). La partie II fournit le lexique des sigles : A (allergisant), T (toxines), V (vaccin disponible), spp (autres espèces pathogènes), astérisque (*) pour un risque d'infection limité, et notes propres aux virus. Cette version intègre les mises à jour de 1997.
Les employeurs et travailleurs des laboratoires, de la santé, de la recherche et de l'agriculture exposés à des agents biologiques, ainsi que les responsables de sécurité biologique et les médecins du travail.
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.