Cette version de l'annexe de l'arrêté du 18 juillet 1994 (applicable du 16 février 2018 au 1er janvier 2021) résulte de l'arrêté modificatif du 27 décembre 2017 et actualise la liste des agents biologiques pathogènes des groupes 2, 3 et 4.
Elle reprend les quatre tableaux (bactéries, virus, parasites, champignons) classant chaque agent par groupe de danger, ainsi que le lexique des sigles (A, T, V, (*), spp) et les recommandations de confinement. Cette version intègre les mises à jour scientifiques de 2017.
Les employeurs et travailleurs exposés à des agents biologiques (laboratoires, santé, recherche, agriculture) et les responsables de la sécurité biologique.
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.