En bref

Cet arrêté établit la liste des communes classées en zone de revitalisation rurale. Il s'agit d'une liste de communes françaises, organisées par département et identifiées par leur nom et code INSEE.

Ce qu'il réglemente

• Le classement des communes en zone de revitalisation rurale.
• L'identification des communes concernées par leur nom et leur code INSEE.
• L'organisation des listes par département.
• La base de données utilisée pour établir ces listes (code officiel géographique au 1er janvier 2013).

Qui il concerne

• Les communes listées dans l'annexe de l'arrêté.
• Les départements français, notamment l'Ain, l'Aisne, l'Allier et les Alpes-de-Haute-Provence, pour lesquels des listes de communes sont fournies.

Points clés

• Les listes de communes sont basées sur le code officiel géographique au 1er janvier 2013.
• Chaque commune est identifiée par son nom et son code INSEE.
• L'arrêté a été modifié le 22 décembre 2013 et le 2 août 2014.
• Les départements mentionnés incluent le 01 (Ain), le 02 (Aisne), le 03 (Allier) et le 04 (Alpes-de-Haute-Provence).