En bref

Cette annexe détaille les qualifications requises pour encadrer diverses activités physiques et sportives, ainsi que les conditions et limites d'exercice associées à chaque diplôme ou titre. Elle vise à clarifier qui peut enseigner ou animer des activités sportives et dans quelles circonstances.

Ce qu'il réglemente

• Les diplômes et titres nécessaires pour encadrer des activités physiques ou sportives.
• Les niveaux de qualification associés à chaque diplôme.
• Les conditions spécifiques d'exercice pour chaque activité (par exemple, initiation, entretien, loisir).
• Les limites d'exercice, notamment l'exclusion de certaines pratiques ou publics (par exemple, pratiques compétitives, personnes en situation de handicap).

Qui il concerne

• Les personnes souhaitant encadrer ou animer des activités physiques et sportives.
• Les organismes délivrant des diplômes ou titres dans le domaine sportif.

Points clés

• De nombreux diplômes du ministère de l'enseignement supérieur (DEUG STAPS, DEUST, Licences STAPS) sont valables jusqu'au 1er janvier 2024 pour l'encadrement d'activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir, à l'exclusion des pratiques compétitives.
• Certains diplômes, comme le DEUST "animation et gestion des activités physiques, sportives ou culturelles", excluent l'encadrement de groupes de personnes ayant un handicap physique, sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.
• Pour les activités de fitness dans l'eau, l'encadrement est souvent soumis à la surveillance d'un maître-nageur sauveteur (MNS ou BNSSA) et à la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.
• Les diplômes d'État d'alpinisme et de ski (moniteur national de ski alpin, moniteur national de ski nordique de fond) ont une autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelable après une formation de mise à niveau.