En bref
Cet arrêté établit une liste de forfaits, appelés "Groupes Médico-Tarifaires" (GMT), pour la classification et la prise en charge des prestations d'hospitalisation liées aux activités de soins de suite et de réadaptation. Il vise à définir comment ces services sont regroupés et tarifés.
Ce qu'il réglemente
- La classification des prestations d'hospitalisation pour les soins de suite et de réadaptation.
- La prise en charge financière de ces prestations.
- Les catégories de patients et de pathologies couvertes par ces forfaits.
- Les niveaux de réadaptation (spécialisée, globale, autre, très intensive, intensive, modérée) et de sévérité associés aux forfaits.
Qui il concerne
- Les établissements de santé qui fournissent des activités de soins de suite et de réadaptation.
- Les patients nécessitant des soins de suite et de réadaptation pour diverses affections neurologiques et autres.
Points clés
- La liste comprend des forfaits pour des affections telles que les états végétatifs chroniques, les tumeurs malignes du système nerveux, les lésions cérébrales traumatiques, certaines affections cérébrales, les paralysies cérébrales, les polyneuropathies et les affections des nerfs.
- Chaque forfait est identifié par un numéro GMT et un code GME, et décrit le type de pathologie et le niveau de réadaptation.
- Les niveaux de réadaptation peuvent être "HTP" (Hospitalisation à Temps Plein) ou "HC" (Hospitalisation Complète), et sont subdivisés en niveaux de sévérité (sans sévérité, avec sévérité) et parfois par âge ou par des scores physiques (phy) ou cognitifs (cog).
- Les forfaits distinguent différents niveaux de réadaptation (pédiatrique, très intensive, intensive, modérée, spécialisée, globale, autre).
📄 Texte de loi
LEGIARTI000045417341
LEGI
article/LEGI/ARTI/00/00/45/41/73/LEGIARTI000045417341.xml
Article
ABROGE
2022-03-01
2023-12-07
AUTONOME
Arrêté du 5 mai 2017 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de soins de suite et de réadaptation exercées par les établissements mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et pris pour l'application de l'article R. 162-34-1 du même code
Arrêté du 5 mai 2017 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de soins de suite et de réadaptation exercées par les établissements mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et pris pour l'application de l'article R. 162-34-1 du même code
Annexe 1
Conformément à l'article 8 de l'arrêté du 1er mars 2022 (NOR : SSAH2207516A), ces dispositions entrent en vigueur le 1er mars 2022.
LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS " GROUPE MÉDICO-TARIFAIRES "
GMT
GME
Libellé
0001
0103LA0
Etats végétatifs chroniques Etats pauci-relationnels/ HTP
0002
0103SC1
Etats végétatifs chroniques Etats pauci-relationnels/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-1 : sans sévérité
0003
0103SC2
Etats végétatifs chroniques Etats pauci-relationnels/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-2 : avec sévérité
0004
0106LA0
Tumeurs malignes du système nerveux/ HTP
0005
0106SA1
Tumeurs malignes du système nerveux/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-1 : sans sévérité
0006
0106SA2
Tumeurs malignes du système nerveux/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-2 : avec sévérité
0007
0106SB1
Tumeurs malignes du système nerveux/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-1 : phy [9-12] ou cog [7-8]-sans sévérité
0008
0106SB2
Tumeurs malignes du système nerveux/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-2 : phy [9-12] ou cog [7-8]-avec sévérité
0009
0106SC1
Tumeurs malignes du système nerveux/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-1 : phy [13-16]-sans sévérité
0010
0106SC2
Tumeurs malignes du système nerveux/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-2 : phy [13-16]-avec sévérité
0011
0106TA1
Tumeurs malignes du système nerveux/ HC Réadaptation globale Niveau A-1 : sans sévérité
0012
0106TA2
Tumeurs malignes du système nerveux/ HC Réadaptation globale Niveau A-2 : avec sévérité
0013
0106TB1
Tumeurs malignes du système nerveux/ HC Réadaptation globale Niveau B-1 : phy [9-12] ou cog [7-8]-sans sévérité
0014
0106TB2
Tumeurs malignes du système nerveux/ HC Réadaptation globale Niveau B-2 : phy [9-12] ou cog [7-8]-avec sévérité
0015
0106TC1
Tumeurs malignes du système nerveux/ HC Réadaptation globale Niveau C-1 : phy [13-16]-sans sévérité
0016
0106TC2
Tumeurs malignes du système nerveux/ HC Réadaptation globale Niveau C-2 : phy [13-16]-avec sévérité
0017
0106UA1
Tumeurs malignes du système nerveux/ HC Réadaptation autre Niveau A-1 : sans sévérité
0018
0106UA2
Tumeurs malignes du système nerveux/ HC Réadaptation autre Niveau A-2 : avec sévérité
0019
0106UB1
Tumeurs malignes du système nerveux/ HC Réadaptation autre Niveau B-1 : phy [9-12] ou cog [7-8]-sans sévérité
0020
0106UB2
Tumeurs malignes du système nerveux/ HC Réadaptation autre Niveau B-2 : phy [9-12] ou cog [7-8]-avec sévérité
0021
0106UC1
Tumeurs malignes du système nerveux/ HC Réadaptation autre Niveau C-1 : phy [13-16]-sans sévérité
0022
0106UC2
Tumeurs malignes du système nerveux/ HC Réadaptation autre Niveau C-2 : phy [13-16]-avec sévérité
0023
0109HA0
Lésions cérébrales traumatiques/ HTP Réadaptation pédiatrique
0024
0109IA0
Lésions cérébrales traumatiques/ HTP Réadaptation très intensive
0025
0109JA0
Lésions cérébrales traumatiques/ HTP Réadaptation intensive
0026
0109KA0
Lésions cérébrales traumatiques/ HTP Réadaptation modérée
0027
0109PB1
Lésions cérébrales traumatiques/ HC Réadaptation pédiatrique Niveau B-1 : sans sévérité
0028
0109PB2
Lésions cérébrales traumatiques/ HC Réadaptation pédiatrique Niveau B-2 : avec sévérité
0029
0109PC1
Lésions cérébrales traumatiques/ HC Réadaptation pédiatrique Niveau C-1 : age [0-3] ou phy [13-16] ou cog [7-8]-sans sévérité
0030
0109PC2
Lésions cérébrales traumatiques/ HC Réadaptation pédiatrique Niveau C-2 : age [0-3] ou phy [13-16] ou cog [7-8]-avec sévérité
0031
0109SA1
Lésions cérébrales traumatiques/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-1 : sans sévérité
0032
0109SA2
Lésions cérébrales traumatiques/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-2 : avec sévérité
0033
0109SB1
Lésions cérébrales traumatiques/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-1 : (phy [09-12] ET [age [18-70]) ou (phy [13-16] ET [age [71-+])-sans sévérité
0034
0109SB2
Lésions cérébrales traumatiques/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-2 : (phy [09-12] ET [age [18-70]) ou (phy [13-16] ET [age [71-+])-avec sévérité
0035
0109SC1
Lésions cérébrales traumatiques/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-1 : (phy [13-16] ET [age [18-70])-sans sévérité
0036
0109SC2
Lésions cérébrales traumatiques/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-2 : (phy [13-16] ET [age [18-70])-avec sévérité
0037
0109TA1
Lésions cérébrales traumatiques/ HC Réadaptation globale Niveau A-1 : sans sévérité
0038
0109TA2
Lésions cérébrales traumatiques/ HC Réadaptation globale Niveau A-2 : avec sévérité
0039
0109TB1
Lésions cérébrales traumatiques/ HC Réadaptation globale Niveau B-1 : (phy [09-12] ET [age [18-70]) ou (phy [13-16] ET [age [71-+])-sans sévérité
0040
0109TB2
Lésions cérébrales traumatiques/ HC Réadaptation globale Niveau B-2 : (phy [09-12] ET [age [18-70]) ou (phy [13-16] ET [age [71-+])-avec sévérité
0041
0109TC1
Lésions cérébrales traumatiques/ HC Réadaptation globale Niveau C-1 : (phy [13-16] ET [age [18-70])-sans sévérité
0042
0109TC2
Lésions cérébrales traumatiques/ HC Réadaptation globale Niveau C-2 : (phy [13-16] ET [age [18-70])-avec sévérité
0043
0109UA1
Lésions cérébrales traumatiques/ HC Réadaptation autre Niveau A-1 : sans sévérité
0044
0109UA2
Lésions cérébrales traumatiques/ HC Réadaptation autre Niveau A-2 : avec sévérité
0045
0109UB1
Lésions cérébrales traumatiques/ HC Réadaptation autre Niveau B-1 : phy [9-12]-sans sévérité
0046
0109UB2
Lésions cérébrales traumatiques/ HC Réadaptation autre Niveau B-2 : phy [9-12]-avec sévérité
0047
0109UC1
Lésions cérébrales traumatiques/ HC Réadaptation autre Niveau C-1 : phy [13-16] ou cog [7-8]-sans sévérité
0048
0109UC2
Lésions cérébrales traumatiques/ HC Réadaptation autre Niveau C-2 : phy [13-16] ou cog [7-8]-avec sévérité
0049
0115HA0
Certaines affections cérébrales/ HTP Réadaptation pédiatrique
0050
0115IA0
Certaines affections cérébrales/ HTP Réadaptation très intensive
0051
0115JA0
Certaines affections cérébrales/ HTP Réadaptation intensive
0052
0115KA0
Certaines affections cérébrales/ HTP Réadaptation modérée
0053
0115PC1
Certaines affections cérébrales/ HC Réadaptation pédiatrique Niveau C-1 : sans sévérité
0054
0115PC2
Certaines affections cérébrales/ HC Réadaptation pédiatrique Niveau C-2 : avec sévérité
0055
0115SA1
Certaines affections cérébrales/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-1 : sans sévérité
0056
0115SA2
Certaines affections cérébrales/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-2 : avec sévérité
0057
0115SB1
Certaines affections cérébrales/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-1 : phy [9-12]-sans sévérité
0058
0115SB2
Certaines affections cérébrales/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-2 : phy [9-12]-avec sévérité
0059
0115SC1
Certaines affections cérébrales/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-1 : phy [13-16] ou cog [7-8]-sans sévérité
0060
0115SC2
Certaines affections cérébrales/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-2 : phy [13-16] ou cog [7-8]-avec sévérité
0061
0115TA1
Certaines affections cérébrales/ HC Réadaptation globale Niveau A-1 : sans sévérité
0062
0115TA2
Certaines affections cérébrales/ HC Réadaptation globale Niveau A-2 : avec sévérité
0063
0115TB1
Certaines affections cérébrales/ HC Réadaptation globale Niveau B-1 : phy [9-12]-sans sévérité
0064
0115TB2
Certaines affections cérébrales/ HC Réadaptation globale Niveau B-2 : phy [9-12]-avec sévérité
0065
0115TC1
Certaines affections cérébrales/ HC Réadaptation globale Niveau C-1 : phy [13-16] ou cog [7-8]-sans sévérité
0066
0115TC2
Certaines affections cérébrales/ HC Réadaptation globale Niveau C-2 : phy [13-16] ou cog [7-8]-avec sévérité
0067
0115UA1
Certaines affections cérébrales/ HC Réadaptation autre Niveau A-1 : sans sévérité
0068
0115UA2
Certaines affections cérébrales/ HC Réadaptation autre Niveau A-2 : avec sévérité
0069
0115UB1
Certaines affections cérébrales/ HC Réadaptation autre Niveau B-1 : phy [9-12]-sans sévérité
0070
0115UB2
Certaines affections cérébrales/ HC Réadaptation autre Niveau B-2 : phy [9-12]-avec sévérité
0071
0115UC1
Certaines affections cérébrales/ HC Réadaptation autre Niveau C-1 : phy [13-16] ou cog [7-8]-sans sévérité
0072
0115UC2
Certaines affections cérébrales/ HC Réadaptation autre Niveau C-2 : phy [13-16] ou cog [7-8]-avec sévérité
0073
0118HA0
Paralysies cérébrales/ HTP Réadaptation pédiatrique
0074
0118LA0
Paralysies cérébrales/ HTP
0075
0118PB1
Paralysies cérébrales/ HC Réadaptation pédiatrique Niveau B-1 : sans sévérité
0076
0118PB2
Paralysies cérébrales/ HC Réadaptation pédiatrique Niveau B-2 : avec sévérité
0077
0118PC1
Paralysies cérébrales/ HC Réadaptation pédiatrique Niveau C-1 : age [0-3] ou cog [7-8]-sans sévérité
0078
0118PC2
Paralysies cérébrales/ HC Réadaptation pédiatrique Niveau C-2 : age [0-3] ou cog [7-8]-avec sévérité
0079
0118SB1
Paralysies cérébrales/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-1 : sans sévérité
0080
0118SB2
Paralysies cérébrales/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-2 : avec sévérité
0081
0118SC1
Paralysies cérébrales/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-1 : cog [7-8]-sans sévérité
0082
0118SC2
Paralysies cérébrales/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-2 : cog [7-8]-avec sévérité
0083
0121IA0
Polyneuropathies/ HTP Réadaptation très intensive
0084
0121JA0
Polyneuropathies/ HTP Réadaptation intensive
0085
0121KA0
Polyneuropathies/ HTP Réadaptation modérée
0086
0121SA1
Polyneuropathies/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-1 : sans sévérité
0087
0121SA2
Polyneuropathies/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-2 : avec sévérité
0088
0121SB1
Polyneuropathies/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-1 : phy [9-12] ou cog [7-8]-sans sévérité
0089
0121SB2
Polyneuropathies/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-2 : phy [9-12] ou cog [7-8]-avec sévérité
0090
0121SC1
Polyneuropathies/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-1 : phy [13-16]-sans sévérité
0091
0121SC2
Polyneuropathies/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-2 : phy [13-16]-avec sévérité
0092
0121TA1
Polyneuropathies/ HC Réadaptation globale Niveau A-1 : sans sévérité
0093
0121TA2
Polyneuropathies/ HC Réadaptation globale Niveau A-2 : avec sévérité
0094
0121TB1
Polyneuropathies/ HC Réadaptation globale Niveau B-1 : phy [9-12] ou cog [7-8]-sans sévérité
0095
0121TB2
Polyneuropathies/ HC Réadaptation globale Niveau B-2 : phy [9-12] ou cog [7-8]-avec sévérité
0096
0121TC1
Polyneuropathies/ HC Réadaptation globale Niveau C-1 : phy [13-16]-sans sévérité
0097
0121TC2
Polyneuropathies/ HC Réadaptation globale Niveau C-2 : phy [13-16]-avec sévérité
0098
0121UA1
Polyneuropathies/ HC Réadaptation autre Niveau A-1 : sans sévérité
0099
0121UA2
Polyneuropathies/ HC Réadaptation autre Niveau A-2 : avec sévérité
0100
0121UB1
Polyneuropathies/ HC Réadaptation autre Niveau B-1 : phy [9-12] ou cog [7-8]-sans sévérité
0101
0121UB2
Polyneuropathies/ HC Réadaptation autre Niveau B-2 : phy [9-12] ou cog [7-8]-avec sévérité
0102
0121UC1
Polyneuropathies/ HC Réadaptation autre Niveau C-1 : phy [13-16]-sans sévérité
0103
0121UC2
Polyneuropathies/ HC Réadaptation autre Niveau C-2 : phy [13-16]-avec sévérité
0104
0124IA0
Affections des nerfs (à lexclusion des polyneuropathies)/ HTP Réadaptation très intensive
0105
0124JA0
Affections des nerfs (à lexclusion des polyneuropathies)/ HTP Réadaptation intensive
0106
0124KA0
Affections des nerfs (à lexclusion des polyneuropathies)/ HTP Réadaptation modérée
0107
0124SA1
Affections des nerfs (à lexclusion des polyneuropathies)/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-1 : sans sévérité
0108
0124SA2
Affections des nerfs (à lexclusion des polyneuropathies)/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-2 : avec sévérité
0109
0124SB1
Affections des nerfs (à lexclusion des polyneuropathies)/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-1 : phy [9-12]-sans sévérité
0110
0124SB2
Affections des nerfs (à lexclusion des polyneuropathies)/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-2 : phy [9-12]-avec sévérité
0111
0124SC1
Affections des nerfs (à lexclusion des polyneuropathies)/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-1 : phy [13-16]-sans sévérité
0112
0124SC2
Affections des nerfs (à lexclusion des polyneuropathies)/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-2 : phy [13-16]-avec sévérité
0113
0124TA1
Affections des nerfs (à lexclusion des polyneuropathies)/ HC Réadaptation globale Niveau A-1 : sans sévérité
0114
0124TA2
Affections des nerfs (à lexclusion des polyneuropathies)/ HC Réadaptation globale Niveau A-2 : avec sévérité
0115
0124TB1
Affections des nerfs (à lexclusion des polyneuropathies)/ HC Réadaptation globale Niveau B-1 : phy [9-12]-sans sévérité
0116
0124TB2
Affections des nerfs (à lexclusion des polyneuropathies)/ HC Réadaptation globale Niveau B-2 : phy [9-12]-avec sévérité
0117
0124TC1
Affections des nerfs (à lexclusion des polyneuropathies)/ HC Réadaptation globale Niveau C-1 : phy [13-16]-sans sévérité
0118
0124TC2
Affections des nerfs (à lexclusion des polyneuropathies)/ HC Réadaptation globale Niveau C-2 : phy [13-16]-avec sévérité
0119
0124UA1
Affections des nerfs (à lexclusion des polyneuropathies)/ HC Réadaptation autre Niveau A-1 : sans sévérité
0120
0124UA2
Affections des nerfs (à lexclusion des polyneuropathies)/ HC Réadaptation autre Niveau A-2 : avec sévérité
0121
0124UB1
Affections des nerfs (à lexclusion des polyneuropathies)/ HC Réadaptation autre Niveau B-1 : phy [9-12]-sans sévérité
0122
0124UB2
Affections des nerfs (à lexclusion des polyneuropathies)/ HC Réadaptation autre Niveau B-2 : phy [9-12]-avec sévérité
0123
0124UC1
Affections des nerfs (à lexclusion des polyneuropathies)/ HC Réadaptation autre Niveau C-1 : phy [13-16]-sans sévérité
0124
0124UC2
Affections des nerfs (à lexclusion des polyneuropathies)/ HC Réadaptation autre Niveau C-2 : phy [13-16]-avec sévérité
0125
0127IA0
Maladies d'Alzheimer et démences apparentées/ HTP Réadaptation très intensive
0126
0127JA0
Maladies d'Alzheimer et démences apparentées/ HTP Réadaptation intensive
0127
0127KA0
Maladies d'Alzheimer et démences apparentées/ HTP Réadaptation modérée
0128
0127SB1
Maladies d'Alzheimer et démences apparentées/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-1 : sans sévérité
0129
0127SB2
Maladies d'Alzheimer et démences apparentées/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-2 : avec sévérité
0130
0127SC1
Maladies d'Alzheimer et démences apparentées/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-1 : age [0-70] ou cog [7-8]-sans sévérité
0131
0127SC2
Maladies d'Alzheimer et démences apparentées/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-2 : age [0-70] ou cog [7-8]-avec sévérité
0132
0127TB1
Maladies d'Alzheimer et démences apparentées/ HC Réadaptation globale Niveau B-1 : sans sévérité
0133
0127TB2
Maladies d'Alzheimer et démences apparentées/ HC Réadaptation globale Niveau B-2 : avec sévérité
0134
0127TC1
Maladies d'Alzheimer et démences apparentées/ HC Réadaptation globale Niveau C-1 : age [0-70] ou cog [7-8]-sans sévérité
0135
0127TC2
Maladies d'Alzheimer et démences apparentées/ HC Réadaptation globale Niveau C-2 : age [0-70] ou cog [7-8]-avec sévérité
0136
0127UB1
Maladies d'Alzheimer et démences apparentées/ HC Réadaptation autre Niveau B-1 : sans sévérité
0137
0127UB2
Maladies d'Alzheimer et démences apparentées/ HC Réadaptation autre Niveau B-2 : avec sévérité
0138
0127UC1
Maladies d'Alzheimer et démences apparentées/ HC Réadaptation autre Niveau C-1 : age [0-70] ou cog [7-8]-sans sévérité
0139
0127UC2
Maladies d'Alzheimer et démences apparentées/ HC Réadaptation autre Niveau C-2 : age [0-70] ou cog [7-8]-avec sévérité
0140
0130IA0
Autres affections neuro-dégénératives (à lexclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées)/ HTP Réadaptation très intensive
0141
0130JA0
Autres affections neuro-dégénératives (à lexclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées)/ HTP Réadaptation intensive
0142
0130KA0
Autres affections neuro-dégénératives (à lexclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées)/ HTP Réadaptation modérée
0143
0130SA1
Autres affections neuro-dégénératives (à lexclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées)/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-1 : sans sévérité
0144
0130SA2
Autres affections neuro-dégénératives (à lexclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées)/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-2 : avec sévérité
0145
0130SB1
Autres affections neuro-dégénératives (à lexclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées)/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-1 : age [4 +] ou phy [9-12]-sans sévérité
0146
0130SB2
Autres affections neuro-dégénératives (à lexclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées)/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-2 : age [4 +] ou phy [9-12]-avec sévérité
0147
0130SC1
Autres affections neuro-dégénératives (à lexclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées)/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-1 : phy [13-16] ou cog [7-8]-sans sévérité
0148
0130SC2
Autres affections neuro-dégénératives (à lexclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées)/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-2 : phy [13-16] ou cog [7-8]-avec sévérité
0149
0130TA1
Autres affections neuro-dégénératives (à lexclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées)/ HC Réadaptation globale Niveau A-1 : sans sévérité
0150
0130TA2
Autres affections neuro-dégénératives (à lexclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées)/ HC Réadaptation globale Niveau A-2 : avec sévérité
0151
0130TB1
Autres affections neuro-dégénératives (à lexclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées)/ HC Réadaptation globale Niveau B-1 : age [4 +] ou phy [9-12]-sans sévérité
0152
0130TB2
Autres affections neuro-dégénératives (à lexclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées)/ HC Réadaptation globale Niveau B-2 : age [4 +] ou phy [9-12]-avec sévérité
0153
0130TC1
Autres affections neuro-dégénératives (à lexclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées)/ HC Réadaptation globale Niveau C-1 : phy [13-16] ou cog [7-8]-sans sévérité
0154
0130TC2
Autres affections neuro-dégénératives (à lexclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées)/ HC Réadaptation globale Niveau C-2 : phy [13-16] ou cog [7-8]-avec sévérité
0155
0130UA1
Autres affections neuro-dégénératives (à lexclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées)/ HC Réadaptation autre Niveau A-1 : sans sévérité
0156
0130UA2
Autres affections neuro-dégénératives (à lexclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées)/ HC Réadaptation autre Niveau A-2 : avec sévérité
0157
0130UB1
Autres affections neuro-dégénératives (à lexclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées)/ HC Réadaptation autre Niveau B-1 : age [4 +] ou phy [9-12]-sans sévérité
0158
0130UB2
Autres affections neuro-dégénératives (à lexclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées)/ HC Réadaptation autre Niveau B-2 : age [4 +] ou phy [9-12]-avec sévérité
0159
0130UC1
Autres affections neuro-dégénératives (à lexclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées)/ HC Réadaptation autre Niveau C-1 : phy [13-16] ou cog [7-8]-sans sévérité
0160
0130UC2
Autres affections neuro-dégénératives (à lexclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées)/ HC Réadaptation autre Niveau C-2 : phy [13-16] ou cog [7-8]-avec sévérité
0161
0134LA0
Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie/ HTP
0162
0134SB1
Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-1 : sans sévérité
0163
0134SB2
Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-2 : avec sévérité
0164
0134SC1
Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-1 : phy [13-16] ou cog [7-8] ou Chir-sans sévérité
0165
0134SC2
Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-2 : phy [13-16] ou cog [7-8] ou Chir-avec sévérité
0166
0135LA0
Affections médullaires non traumatiques avec tétraplégie/ HTP
0167
0135SB1
Affections médullaires non traumatiques avec tétraplégie/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-1 : sans sévérité
0168
0135SB2
Affections médullaires non traumatiques avec tétraplégie/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-2 : avec sévérité
0169
0135SC1
Affections médullaires non traumatiques avec tétraplégie/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-1 : phy [13-16] ou cog [7-8]-sans sévérité
0170
0135SC2
Affections médullaires non traumatiques avec tétraplégie/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-2 : phy [13-16] ou cog [7-8]-avec sévérité
0171
0135UB1
Affections médullaires non traumatiques avec tétraplégie/ HC Réadaptation autre Niveau B-1 : sans sévérité
0172
0135UB2
Affections médullaires non traumatiques avec tétraplégie/ HC Réadaptation autre Niveau B-2 : avec sévérité
0173
0135UC1
Affections médullaires non traumatiques avec tétraplégie/ HC Réadaptation autre Niveau C-1 : age [0 +] ou phy [13-16] ou cog [7-8]-sans sévérité
0174
0135UC2
Affections médullaires non traumatiques avec tétraplégie/ HC Réadaptation autre Niveau C-2 : age [0 +] ou phy [13-16] ou cog [7-8]-avec sévérité
0175
0137LA0
Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie/ HTP
0176
0137SA1
Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-1 : sans sévérité
0177
0137SA2
Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-2 : avec sévérité
0178
0137SB1
Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-1 : phy [9-12] ou cog [7-8]-sans sévérité
0179
0137SB2
Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-2 : phy [9-12] ou cog [7-8]-avec sévérité
0180
0137SC1
Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-1 : phy [13-16] ou Chir-sans sévérité
0181
0137SC2
Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-2 : phy [13-16] ou Chir-avec sévérité
0182
0138LA0
Affections médullaires non traumatiques avec paraplégie/ HTP
0183
0138SA1
Affections médullaires non traumatiques avec paraplégie/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-1 : sans sévérité
0184
0138SA2
Affections médullaires non traumatiques avec paraplégie/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-2 : avec sévérité
0185
0138SB1
Affections médullaires non traumatiques avec paraplégie/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-1 : phy [9-12] ou Chir-sans sévérité
0186
0138SB2
Affections médullaires non traumatiques avec paraplégie/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-2 : phy [9-12] ou Chir-avec sévérité
0187
0138SC1
Affections médullaires non traumatiques avec paraplégie/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-1 : phy [13-16]-sans sévérité
0188
0138SC2
Affections médullaires non traumatiques avec paraplégie/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-2 : phy [13-16]-avec sévérité
0189
0138UA1
Affections médullaires non traumatiques avec paraplégie/ HC Réadaptation autre Niveau A-1 : sans sévérité
0190
0138UA2
Affections médullaires non traumatiques avec paraplégie/ HC Réadaptation autre Niveau A-2 : avec sévérité
0191
0138UB1
Affections médullaires non traumatiques avec paraplégie/ HC Réadaptation autre Niveau B-1 : phy [9-12] ou Chir-sans sévérité
0192
0138UB2
Affections médullaires non traumatiques avec paraplégie/ HC Réadaptation autre Niveau B-2 : phy [9-12] ou Chir-avec sévérité
0193
0138UC1
Affections médullaires non traumatiques avec paraplégie/ HC Réadaptation autre Niveau C-1 : phy [13-16]-sans sévérité
0194
0138UC2
Affections médullaires non traumatiques avec paraplégie/ HC Réadaptation autre Niveau C-2 : phy [13-16]-avec sévérité
0195
0139LA0
Autres affections médullaires/ HTP
0196
0139SA1
Autres affections médullaires/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-1 : sans sévérité
0197
0139SA2
Autres affections médullaires/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-2 : avec sévérité
0198
0139SB1
Autres affections médullaires/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-1 : phy [9-12] ou cog [7-8]-sans sévérité
0199
0139SB2
Autres affections médullaires/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-2 : phy [9-12] ou cog [7-8]-avec sévérité
0200
0139SC1
Autres affections médullaires/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-1 : phy [13-16]-sans sévérité
0201
0139SC2
Autres affections médullaires/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-2 : phy [13-16]-avec sévérité
0202
0145HA0
Autres affections du système nerveux/ HTP Réadaptation pédiatrique
0203
0145IA0
Autres affections du système nerveux/ HTP Réadaptation très intensive
0204
0145JA0
Autres affections du système nerveux/ HTP Réadaptation intensive
0205
0145KA0
Autres affections du système nerveux/ HTP Réadaptation modérée
0206
0145PB1
Autres affections du système nerveux/ HC Réadaptation pédiatrique Niveau B-1 : sans sévérité
0207
0145PB2
Autres affections du système nerveux/ HC Réadaptation pédiatrique Niveau B-2 : avec sévérité
0208
0145PC1
Autres affections du système nerveux/ HC Réadaptation pédiatrique Niveau C-1 : age [0-3] ou phy [13-16]-sans sévérité
0209
0145PC2
Autres affections du système nerveux/ HC Réadaptation pédiatrique Niveau C-2 : age [0-3] ou phy [13-16]-avec sévérité
0210
0145SA1
Autres affections du système nerveux/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-1 : sans sévérité
0211
0145SA2
Autres affections du système nerveux/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-2 : avec sévérité
0212
0145SB1
Autres affections du système nerveux/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-1 : phy [9-12] ou cog [7-8] ou Chir-sans sévérité
0213
0145SB2
Autres affections du système nerveux/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-2 : phy [9-12] ou cog [7-8] ou Chir-avec sévérité
0214
0145SC1
Autres affections du système nerveux/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-1 : phy [13-16]-sans sévérité
0215
0145SC2
Autres affections du système nerveux/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-2 : phy [13-16]-avec sévérité
0216
0145TA1
Autres affections du système nerveux/ HC Réadaptation globale Niveau A-1 : sans sévérité
0217
0145TA2
Autres affections du système nerveux/ HC Réadaptation globale Niveau A-2 : avec sévérité
0218
0145TB1
Autres affections du système nerveux/ HC Réadaptation globale Niveau B-1 : phy [9-12] ou Chir-sans sévérité
0219
0145TB2
Autres affections du système nerveux/ HC Réadaptation globale Niveau B-2 : phy [9-12] ou Chir-avec sévérité
0220
0145TC1
Autres affections du système nerveux/ HC Réadaptation globale Niveau C-1 : phy [13-16] ou cog [7-8]-sans sévérité
0221
0145TC2
Autres affections du système nerveux/ HC Réadaptation globale Niveau C-2 : phy [13-16] ou cog [7-8]-avec sévérité
0222
0145UA1
Autres affections du système nerveux/ HC Réadaptation autre Niveau A-1 : sans sévérité
0223
0145UA2
Autres affections du système nerveux/ HC Réadaptation autre Niveau A-2 : avec sévérité
0224
0145UB1
Autres affections du système nerveux/ HC Réadaptation autre Niveau B-1 : phy [9-12]-sans sévérité
0225
0145UB2
Autres affections du système nerveux/ HC Réadaptation autre Niveau B-2 : phy [9-12]-avec sévérité
0226
0145UC1
Autres affections du système nerveux/ HC Réadaptation autre Niveau C-1 : phy [13-16] ou cog [7-8]-sans sévérité
0227
0145UC2
Autres affections du système nerveux/ HC Réadaptation autre Niveau C-2 : phy [13-16] ou cog [7-8]-avec sévérité
0228
0146LA0
Accidents vasculaires cérébraux avec tétraplégie/ HTP
0229
0146SC1
Accidents vasculaires cérébraux avec tétraplégie/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-1 : sans sévérité
0230
0146SC2
Accidents vasculaires cérébraux avec tétraplégie/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-2 : avec sévérité
0231
0147IA0
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie/ HTP Réadaptation très intensive
0232
0147JA0
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie/ HTP Réadaptation intensive
0233
0147KA0
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie/ HTP Réadaptation modérée
0234
0147SA1
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-1 : sans sévérité
0235
0147SA2
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-2 : avec sévérité
0236
0147SB1
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-1 : phy [9-12] ou cog [7-8] ou (phy [13-16] ET [age [81-+])-sans sévérité
0237
0147SB2
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-2 : phy [9-12] ou cog [7-8] ou (phy [13-16] ET [age [81-+])-avec sévérité
0238
0147SC1
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-1 : (phy [13-16] ET [age [00-80])-sans sévérité
0239
0147SC2
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-2 : (phy [13-16] ET [age [00-80])-avec sévérité
0240
0147TA1
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie/ HC Réadaptation globale Niveau A-1 : sans sévérité
0241
0147TA2
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie/ HC Réadaptation globale Niveau A-2 : avec sévérité
0242
0147TB1
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie/ HC Réadaptation globale Niveau B-1 : phy [9-12] ou cog [7-8]-sans sévérité
0243
0147TB2
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie/ HC Réadaptation globale Niveau B-2 : phy [9-12] ou cog [7-8]-avec sévérité
0244
0147TC1
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie/ HC Réadaptation globale Niveau C-1 : phy [13-16]-sans sévérité
0245
0147TC2
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie/ HC Réadaptation globale Niveau C-2 : phy [13-16]-avec sévérité
0246
0147UA1
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie/ HC Réadaptation autre Niveau A-1 : sans sévérité
0247
0147UA2
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie/ HC Réadaptation autre Niveau A-2 : avec sévérité
0248
0147UB1
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie/ HC Réadaptation autre Niveau B-1 : phy [9-12] ou cog [7-8]-sans sévérité
0249
0147UB2
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie/ HC Réadaptation autre Niveau B-2 : phy [9-12] ou cog [7-8]-avec sévérité
0250
0147UC1
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie/ HC Réadaptation autre Niveau C-1 : phy [13-16]-sans sévérité
0251
0147UC2
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie/ HC Réadaptation autre Niveau C-2 : phy [13-16]-avec sévérité
0252
0148IA0
Accidents vasculaires cérébraux autres/ HTP Réadaptation très intensive
0253
0148JA0
Accidents vasculaires cérébraux autres/ HTP Réadaptation intensive
0254
0148KA0
Accidents vasculaires cérébraux autres/ HTP Réadaptation modérée
0255
0148SA1
Accidents vasculaires cérébraux autres/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-1 : sans sévérité
0256
0148SA2
Accidents vasculaires cérébraux autres/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-2 : avec sévérité
0257
0148SB1
Accidents vasculaires cérébraux autres/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-1 : phy [9-12] ou cog [7-8] ou (phy [13-16] ET [age [81-+])-sans sévérité
0258
0148SB2
Accidents vasculaires cérébraux autres/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-2 : phy [9-12] ou cog [7-8] ou (phy [13-16] ET [age [81-+])-avec sévérité
0259
0148SC1
Accidents vasculaires cérébraux autres/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-1 : (phy [13-16] ET [age [00-80])-sans sévérité
0260
0148SC2
Accidents vasculaires cérébraux autres/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-2 : (phy [13-16] ET [age [00-80])-avec sévérité
0261
0148TA1
Accidents vasculaires cérébraux autres/ HC Réadaptation globale Niveau A-1 : sans sévérité
0262
0148TA2
Accidents vasculaires cérébraux autres/ HC Réadaptation globale Niveau A-2 : avec sévérité
0263
0148TB1
Accidents vasculaires cérébraux autres/ HC Réadaptation globale Niveau B-1 : phy [9-12] ou cog [7-8]-sans sévérité
0264
0148TB2
Accidents vasculaires cérébraux autres/ HC Réadaptation globale Niveau B-2 : phy [9-12] ou cog [7-8]-avec sévérité
0265
0148TC1
Accidents vasculaires cérébraux autres/ HC Réadaptation globale Niveau C-1 : phy [13-16]-sans sévérité
0266
0148TC2
Accidents vasculaires cérébraux autres/ HC Réadaptation globale Niveau C-2 : phy [13-16]-avec sévérité
0267
0148UA1
Accidents vasculaires cérébraux autres/ HC Réadaptation autre Niveau A-1 : sans sévérité
0268
0148UA2
Accidents vasculaires cérébraux autres/ HC Réadaptation autre Niveau A-2 : avec sévérité
0269
0148UB1
Accidents vasculaires cérébraux autres/ HC Réadaptation autre Niveau B-1 : phy [9-12] ou cog [7-8]-sans sévérité
0270
0148UB2
Accidents vasculaires cérébraux autres/ HC Réadaptation autre Niveau B-2 : phy [9-12] ou cog [7-8]-avec sévérité
0271
0148UC1
Accidents vasculaires cérébraux autres/ HC Réadaptation autre Niveau C-1 : phy [13-16]-sans sévérité
0272
0148UC2
Accidents vasculaires cérébraux autres/ HC Réadaptation autre Niveau C-2 : phy [13-16]-avec sévérité
0273
0203LA0
Affections oculaires/ HTP
0274
0203UA1
Affections oculaires/ HC Réadaptation autre Niveau A-1 : sans sévérité
0275
0203UA2
Affections oculaires/ HC Réadaptation autre Niveau A-2 : avec sévérité
0276
0203UB1
Affections oculaires/ HC Réadaptation autre Niveau B-1 : age [61-70] ou phy [9-12]-sans sévérité
0277
0203UB2
Affections oculaires/ HC Réadaptation autre Niveau B-2 : age [61-70] ou phy [9-12]-avec sévérité
0278
0203UC1
Affections oculaires/ HC Réadaptation autre Niveau C-1 : age [0-60] ou phy [13-16] ou cog [7-8]-sans sévérité
0279
0203UC2
Affections oculaires/ HC Réadaptation autre Niveau C-2 : age [0-60] ou phy [13-16] ou cog [7-8]-avec sévérité
0280
0303LA0
Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures/ HTP
0281
0303TB1
Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures/ HC Réadaptation globale Niveau B-1 : sans sévérité
0282
0303TB2
Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures/ HC Réadaptation globale Niveau B-2 : avec sévérité
0283
0303TC1
Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures/ HC Réadaptation globale Niveau C-1 : phy [9-16] ou cog [7-8] ou Chir-sans sévérité
0284
0303TC2
Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures/ HC Réadaptation globale Niveau C-2 : phy [9-16] ou cog [7-8] ou Chir-avec sévérité
0285
0303UB1
Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures/ HC Réadaptation autre Niveau B-1 : sans sévérité
0286
0303UB2
Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures/ HC Réadaptation autre Niveau B-2 : avec sévérité
0287
0303UC1
Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures/ HC Réadaptation autre Niveau C-1 : phy [9-16] ou cog [7-8] ou Chir-sans sévérité
0288
0303UC2
Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures/ HC Réadaptation autre Niveau C-2 : phy [9-16] ou cog [7-8] ou Chir-avec sévérité
0289
0306LA0
Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents/ HTP
0290
0306TA1
Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents/ HC Réadaptation globale Niveau A-1 : sans sévérité
0291
0306TA2
Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents/ HC Réadaptation globale Niveau A-2 : avec sévérité
0292
0306TB1
Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents/ HC Réadaptation globale Niveau B-1 : age [0-12] ou phy [9-16] ou cog [7-8]-sans sévérité
0293
0306TB2
Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents/ HC Réadaptation globale Niveau B-2 : age [0-12] ou phy [9-16] ou cog [7-8]-avec sévérité
0294
0306UA1
Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents/ HC Réadaptation autre Niveau A-1 : sans sévérité
0295
0306UA2
Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents/ HC Réadaptation autre Niveau A-2 : avec sévérité
0296
0306UB1
Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents/ HC Réadaptation autre Niveau B-1 : age [0-12] ou phy [9-16] ou cog [7-8]-sans sévérité
0297
0306UB2
Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents/ HC Réadaptation autre Niveau B-2 : age [0-12] ou phy [9-16] ou cog [7-8]-avec sévérité
0298
0403LA0
Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire/ HTP
0299
0403SA1
Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-1 : sans sévérité
0300
0403SA2
Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-2 : avec sévérité
0301
0403SB1
Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-1 : age [0-12] ou phy [9-16]-sans sévérité
0302
0403SB2
Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-2 : age [0-12] ou phy [9-16]-avec sévérité
0303
0403TA1
Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire/ HC Réadaptation globale Niveau A-1 : sans sévérité
0304
0403TA2
Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire/ HC Réadaptation globale Niveau A-2 : avec sévérité
0305
0403TB1
Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire/ HC Réadaptation globale Niveau B-1 : age [0-12] ou phy [9-16]-sans sévérité
0306
0403TB2
Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire/ HC Réadaptation globale Niveau B-2 : age [0-12] ou phy [9-16]-avec sévérité
0307
0403UA1
Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire/ HC Réadaptation autre Niveau A-1 : sans sévérité
0308
0403UA2
Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire/ HC Réadaptation autre Niveau A-2 : avec sévérité
0309
0403UB1
Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire/ HC Réadaptation autre Niveau B-1 : age [0-12] ou phy [9-16]-sans sévérité
0310
0403UB2
Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire/ HC Réadaptation autre Niveau B-2 : age [0-12] ou phy [9-16]-avec sévérité
0311
0406HA0
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives/ HTP Réadaptation pédiatrique
0312
0406IA0
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives/ HTP Réadaptation très intensive
0313
0406JA0
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives/ HTP Réadaptation intensive
0314
0406KA0
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives/ HTP Réadaptation modérée
0315
0406PC1
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives/ HC Réadaptation pédiatrique Niveau C-1 : sans sévérité
0316
0406PC2
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives/ HC Réadaptation pédiatrique Niveau C-2 : avec sévérité
0317
0406SA1
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-1 : sans sévérité
0318
0406SA2
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-2 : avec sévérité
0319
0406SB1
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-1 : phy [9-12] ou cog [7-8]-sans sévérité
0320
0406SB2
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-2 : phy [9-12] ou cog [7-8]-avec sévérité
0321
0406SC1
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-1 : phy [13-16]-sans sévérité
0322
0406SC2
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-2 : phy [13-16]-avec sévérité
0323
0406TA1
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives/ HC Réadaptation globale Niveau A-1 : sans sévérité
0324
0406TA2
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives/ HC Réadaptation globale Niveau A-2 : avec sévérité
0325
0406TB1
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives/ HC Réadaptation globale Niveau B-1 : phy [9-12] ou cog [7-8]-sans sévérité
0326
0406TB2
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives/ HC Réadaptation globale Niveau B-2 : phy [9-12] ou cog [7-8]-avec sévérité
0327
0406TC1
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives/ HC Réadaptation globale Niveau C-1 : phy [13-16]-sans sévérité
0328
0406TC2
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives/ HC Réadaptation globale Niveau C-2 : phy [13-16]-avec sévérité
0329
0406UA1
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives/ HC Réadaptation autre Niveau A-1 : sans sévérité
0330
0406UA2
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives/ HC Réadaptation autre Niveau A-2 : avec sévérité
0331
0406UB1
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives/ HC Réadaptation autre Niveau B-1 : phy [9-12] ou cog [7-8]-sans sévérité
0332
0406UB2
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives/ HC Réadaptation autre Niveau B-2 : phy [9-12] ou cog [7-8]-avec sévérité
0333
0406UC1
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives/ HC Réadaptation autre Niveau C-1 : phy [13-16]-sans sévérité
0334
0406UC2
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives/ HC Réadaptation autre Niveau C-2 : phy [13-16]-avec sévérité
0335
0409HA0
Asthmes/ HTP Réadaptation pédiatrique
0336
0409LA0
Asthmes/ HTP
0337
0409PA1
Asthmes/ HC Réadaptation pédiatrique Niveau A-1 : sans sévérité
0338
0409PA2
Asthmes/ HC Réadaptation pédiatrique Niveau A-2 : avec sévérité
0339
0409PB1
Asthmes/ HC Réadaptation pédiatrique Niveau B-1 : age [0-12] ou phy [9-16]-sans sévérité
0340
0409PB2
Asthmes/ HC Réadaptation pédiatrique Niveau B-2 : age [0-12] ou phy [9-16]-avec sévérité
0341
0409SA1
Asthmes/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-1 : sans sévérité
0342
0409SA2
Asthmes/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-2 : avec sévérité
0343
0409SB1
Asthmes/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-1 : phy [9-16]-sans sévérité
0344
0409SB2
Asthmes/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-2 : phy [9-16]-avec sévérité
0345
0412LA0
Tuberculoses pulmonaires/ HTP
0346
0412UA1
Tuberculoses pulmonaires/ HC Réadaptation autre Niveau A-1 : sans sévérité
0347
0412UA2
Tuberculoses pulmonaires/ HC Réadaptation autre Niveau A-2 : avec sévérité
0348
0415LA0
Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses)/ HTP
0349
0415TA1
Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses)/ HC Réadaptation globale Niveau A-1 : sans sévérité
0350
0415TA2
Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses)/ HC Réadaptation globale Niveau A-2 : avec sévérité
0351
0415TB1
Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses)/ HC Réadaptation globale Niveau B-1 : phy [9-12]-sans sévérité
0352
0415TB2
Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses)/ HC Réadaptation globale Niveau B-2 : phy [9-12]-avec sévérité
0353
0415TC1
Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses)/ HC Réadaptation globale Niveau C-1 : phy [13-16] ou cog [7-8]-sans sévérité
0354
0415TC2
Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses)/ HC Réadaptation globale Niveau C-2 : phy [13-16] ou cog [7-8]-avec sévérité
0355
0415UA1
Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses)/ HC Réadaptation autre Niveau A-1 : sans sévérité
0356
0415UA2
Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses)/ HC Réadaptation autre Niveau A-2 : avec sévérité
0357
0415UB1
Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses)/ HC Réadaptation autre Niveau B-1 : phy [9-12]-sans sévérité
0358
0415UB2
Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses)/ HC Réadaptation autre Niveau B-2 : phy [9-12]-avec sévérité
0359
0415UC1
Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses)/ HC Réadaptation autre Niveau C-1 : phy [13-16] ou cog [7-8]-sans sévérité
0360
0415UC2
Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses)/ HC Réadaptation autre Niveau C-2 : phy [13-16] ou cog [7-8]-avec sévérité
0361
0418LA0
Embolies pulmonaires/ HTP
0362
0418TA1
Embolies pulmonaires/ HC Réadaptation globale Niveau A-1 : sans sévérité
0363
0418TA2
Embolies pulmonaires/ HC Réadaptation globale Niveau A-2 : avec sévérité
0364
0418TB1
Embolies pulmonaires/ HC Réadaptation globale Niveau B-1 : phy [9-12]-sans sévérité
0365
0418TB2
Embolies pulmonaires/ HC Réadaptation globale Niveau B-2 : phy [9-12]-avec sévérité
0366
0418TC1
Embolies pulmonaires/ HC Réadaptation globale Niveau C-1 : phy [13-16] ou cog [7-8]-sans sévérité
0367
0418TC2
Embolies pulmonaires/ HC Réadaptation globale Niveau C-2 : phy [13-16] ou cog [7-8]-avec sévérité
0368
0418UA1
Embolies pulmonaires/ HC Réadaptation autre Niveau A-1 : sans sévérité
0369
0418UA2
Embolies pulmonaires/ HC Réadaptation autre Niveau A-2 : avec sévérité
0370
0418UB1
Embolies pulmonaires/ HC Réadaptation autre Niveau B-1 : phy [9-12]-sans sévérité
0371
0418UB2
Embolies pulmonaires/ HC Réadaptation autre Niveau B-2 : phy [9-12]-avec sévérité
0372
0418UC1
Embolies pulmonaires/ HC Réadaptation autre Niveau C-1 : phy [13-16] ou cog [7-8]-sans sévérité
0373
0418UC2
Embolies pulmonaires/ HC Réadaptation autre Niveau C-2 : phy [13-16] ou cog [7-8]-avec sévérité
0374
0424LA0
Autres affections de l'appareil respiratoire/ HTP
0375
0424SA1
Autres affections de l'appareil respiratoire/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-1 : sans sévérité
0376
0424SA2
Autres affections de l'appareil respiratoire/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-2 : avec sévérité
0377
0424SB1
Autres affections de l'appareil respiratoire/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-1 : age [0-12] ou phy [9-16] ou cog [7-8]-sans sévérité
0378
0424SB2
Autres affections de l'appareil respiratoire/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-2 : age [0-12] ou phy [9-16] ou cog [7-8]-avec sévérité
0379
0424TA1
Autres affections de l'appareil respiratoire/ HC Réadaptation globale Niveau A-1 : sans sévérité
0380
0424TA2
Autres affections de l'appareil respiratoire/ HC Réadaptation globale Niveau A-2 : avec sévérité
0381
0424TB1
Autres affections de l'appareil respiratoire/ HC Réadaptation globale Niveau B-1 : age [0-12] ou phy [9-16] ou cog [7-8]-sans sévérité
0382
0424TB2
Autres affections de l'appareil respiratoire/ HC Réadaptation globale Niveau B-2 : age [0-12] ou phy [9-16] ou cog [7-8]-avec sévérité
0383
0424UA1
Autres affections de l'appareil respiratoire/ HC Réadaptation autre Niveau A-1 : sans sévérité
0384
0424UA2
Autres affections de l'appareil respiratoire/ HC Réadaptation autre Niveau A-2 : avec sévérité
0385
0424UB1
Autres affections de l'appareil respiratoire/ HC Réadaptation autre Niveau B-1 : age [0 +] ou phy [9-16] ou cog [7-8]-sans sévérité
0386
0424UB2
Autres affections de l'appareil respiratoire/ HC Réadaptation autre Niveau B-2 : age [0 +] ou phy [9-16] ou cog [7-8]-avec sévérité
0387
0503IA0
Valvulopathies/ HTP Réadaptation très intensive
0388
0503JA0
Valvulopathies/ HTP Réadaptation intensive
0389
0503KA0
Valvulopathies/ HTP Réadaptation modérée
0390
0503SA1
Valvulopathies/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-1 : sans sévérité
0391
0503SA2
Valvulopathies/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-2 : avec sévérité
0392
0503SB1
Valvulopathies/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-1 : age [0-12] ou phy [9-16]-sans sévérité
0393
0503SB2
Valvulopathies/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-2 : age [0-12] ou phy [9-16]-avec sévérité
0394
0503TA1
Valvulopathies/ HC Réadaptation globale Niveau A-1 : sans sévérité
0395
0503TA2
Valvulopathies/ HC Réadaptation globale Niveau A-2 : avec sévérité
0396
0503TB1
Valvulopathies/ HC Réadaptation globale Niveau B-1 : age [0-12] ou phy [9-16]-sans sévérité
0397
0503TB2
Valvulopathies/ HC Réadaptation globale Niveau B-2 : age [0-12] ou phy [9-16]-avec sévérité
0398
0503UA1
Valvulopathies/ HC Réadaptation autre Niveau A-1 : sans sévérité
0399
0503UA2
Valvulopathies/ HC Réadaptation autre Niveau A-2 : avec sévérité
0400
0503UB1
Valvulopathies/ HC Réadaptation autre Niveau B-1 : age [0 +] ou phy [9-16]-sans sévérité
0401
0503UB2
Valvulopathies/ HC Réadaptation autre Niveau B-2 : age [0 +] ou phy [9-16]-avec sévérité
0402
0506IA0
Coronaropathies avec pontage/ HTP Réadaptation très intensive
0403
0506JA0
Coronaropathies avec pontage/ HTP Réadaptation intensive
0404
0506KA0
Coronaropathies avec pontage/ HTP Réadaptation modérée
0405
0506SA1
Coronaropathies avec pontage/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-1 : sans sévérité
0406
0506SA2
Coronaropathies avec pontage/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-2 : avec sévérité
0407
0506SB1
Coronaropathies avec pontage/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-1 : age [0-12] ou phy [9-16]-sans sévérité
0408
0506SB2
Coronaropathies avec pontage/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-2 : age [0-12] ou phy [9-16]-avec sévérité
0409
0506UA1
Coronaropathies avec pontage/ HC Réadaptation autre Niveau A-1 : sans sévérité
0410
0506UA2
Coronaropathies avec pontage/ HC Réadaptation autre Niveau A-2 : avec sévérité
0411
0506UB1
Coronaropathies avec pontage/ HC Réadaptation autre Niveau B-1 : age [0 +] ou phy [9-16]-sans sévérité
0412
0506UB2
Coronaropathies avec pontage/ HC Réadaptation autre Niveau B-2 : age [0 +] ou phy [9-16]-avec sévérité
0413
0509IA0
Coronaropathies (à lexclusion des coronaropathies avec pontage)/ HTP Réadaptation très intensive
0414
0509JA0
Coronaropathies (à lexclusion des coronaropathies avec pontage)/ HTP Réadaptation intensive
0415
0509KA0
Coronaropathies (à lexclusion des coronaropathies avec pontage)/ HTP Réadaptation modérée
0416
0509SA1
Coronaropathies (à lexclusion des coronaropathies avec pontage)/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-1 : sans sévérité
0417
0509SA2
Coronaropathies (à lexclusion des coronaropathies avec pontage)/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-2 : avec sévérité
0418
0509SB1
Coronaropathies (à lexclusion des coronaropathies avec pontage)/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-1 : age [0-12] ou phy [9-16]-sans sévérité
0419
0509SB2
Coronaropathies (à lexclusion des coronaropathies avec pontage)/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-2 : age [0-12] ou phy [9-16]-avec sévérité
0420
0509TA1
Coronaropathies (à lexclusion des coronaropathies avec pontage)/ HC Réadaptation globale Niveau A-1 : sans sévérité
0421
0509TA2
Coronaropathies (à lexclusion des coronaropathies avec pontage)/ HC Réadaptation globale Niveau A-2 : avec sévérité
0422
0509TB1
Coronaropathies (à lexclusion des coronaropathies avec pontage)/ HC Réadaptation globale Niveau B-1 : phy [9-12] ou cog [7-8]-sans sévérité
0423
0509TB2
Coronaropathies (à lexclusion des coronaropathies avec pontage)/ HC Réadaptation globale Niveau B-2 : phy [9-12] ou cog [7-8]-avec sévérité
0424
0509TC1
Coronaropathies (à lexclusion des coronaropathies avec pontage)/ HC Réadaptation globale Niveau C-1 : phy [13-16]-sans sévérité
0425
0509TC2
Coronaropathies (à lexclusion des coronaropathies avec pontage)/ HC Réadaptation globale Niveau C-2 : phy [13-16]-avec sévérité
0426
0509UA1
Coronaropathies (à lexclusion des coronaropathies avec pontage)/ HC Réadaptation autre Niveau A-1 : sans sévérité
0427
0509UA2
Coronaropathies (à lexclusion des coronaropathies avec pontage)/ HC Réadaptation autre Niveau A-2 : avec sévérité
0428
0509UB1
Coronaropathies (à lexclusion des coronaropathies avec pontage)/ HC Réadaptation autre Niveau B-1 : age [4 +] ou phy [9-12] ou cog [7-8]-sans sévérité
0429
0509UB2
Coronaropathies (à lexclusion des coronaropathies avec pontage)/ HC Réadaptation autre Niveau B-2 : age [4 +] ou phy [9-12] ou cog [7-8]-avec sévérité
0430
0509UC1
Coronaropathies (à lexclusion des coronaropathies avec pontage)/ HC Réadaptation autre Niveau C-1 : phy [13-16]-sans sévérité
0431
0509UC2
Coronaropathies (à lexclusion des coronaropathies avec pontage)/ HC Réadaptation autre Niveau C-2 : phy [13-16]-avec sévérité
0432
0512IA0
Insuffisances cardiaques/ HTP Réadaptation très intensive
0433
0512JA0
Insuffisances cardiaques/ HTP Réadaptation intensive
0434
0512KA0
Insuffisances cardiaques/ HTP Réadaptation modérée
0435
0512SA1
Insuffisances cardiaques/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-1 : sans sévérité
0436
0512SA2
Insuffisances cardiaques/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-2 : avec sévérité
0437
0512SB1
Insuffisances cardiaques/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-1 : phy [9-12]-sans sévérité
0438
0512SB2
Insuffisances cardiaques/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-2 : phy [9-12]-avec sévérité
0439
0512SC1
Insuffisances cardiaques/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-1 : phy [13-16] ou cog [7-8]-sans sévérité
0440
0512SC2
Insuffisances cardiaques/ HC Réadaptation spécialisée Niveau C-2 : phy [13-16] ou cog [7-8]-avec sévérité
0441
0512TA1
Insuffisances cardiaques/ HC Réadaptation globale Niveau A-1 : sans sévérité
0442
0512TA2
Insuffisances cardiaques/ HC Réadaptation globale Niveau A-2 : avec sévérité
0443
0512TB1
Insuffisances cardiaques/ HC Réadaptation globale Niveau B-1 : phy [9-12]-sans sévérité
0444
0512TB2
Insuffisances cardiaques/ HC Réadaptation globale Niveau B-2 : phy [9-12]-avec sévérité
0445
0512TC1
Insuffisances cardiaques/ HC Réadaptation globale Niveau C-1 : phy [13-16] ou cog [7-8]-sans sévérité
0446
0512TC2
Insuffisances cardiaques/ HC Réadaptation globale Niveau C-2 : phy [13-16] ou cog [7-8]-avec sévérité
0447
0512UA1
Insuffisances cardiaques/ HC Réadaptation autre Niveau A-1 : sans sévérité
0448
0512UA2
Insuffisances cardiaques/ HC Réadaptation autre Niveau A-2 : avec sévérité
0449
0512UB1
Insuffisances cardiaques/ HC Réadaptation autre Niveau B-1 : phy [9-12]-sans sévérité
0450
0512UB2
Insuffisances cardiaques/ HC Réadaptation autre Niveau B-2 : phy [9-12]-avec sévérité
0451
0512UC1
Insuffisances cardiaques/ HC Réadaptation autre Niveau C-1 : phy [13-16] ou cog [7-8]-sans sévérité
0452
0512UC2
Insuffisances cardiaques/ HC Réadaptation autre Niveau C-2 : phy [13-16] ou cog [7-8]-avec sévérité
0453
0515LA0
Artériopathies (à lexclusion des amputations)/ HTP
0454
0515SA1
Artériopathies (à lexclusion des amputations)/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-1 : sans sévérité
0455
0515SA2
Artériopathies (à lexclusion des amputations)/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-2 : avec sévérité
0456
0515SB1
Artériopathies (à lexclusion des amputations)/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-1 : age [0-12] ou phy [9-16] ou cog [7-8]-sans sévérité
0457
0515SB2
Artériopathies (à lexclusion des amputations)/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-2 : age [0-12] ou phy [9-16] ou cog [7-8]-avec sévérité
0458
0515TA1
Artériopathies (à lexclusion des amputations)/ HC Réadaptation globale Niveau A-1 : sans sévérité
0459
0515TA2
Artériopathies (à lexclusion des amputations)/ HC Réadaptation globale Niveau A-2 : avec sévérité
0460
0515TB1
Artériopathies (à lexclusion des amputations)/ HC Réadaptation globale Niveau B-1 : age [0-12] ou phy [9-16] ou cog [7-8]-sans sévérité
0461
0515TB2
Artériopathies (à lexclusion des amputations)/ HC Réadaptation globale Niveau B-2 : age [0-12] ou phy [9-16] ou cog [7-8]-avec sévérité
0462
0515UA1
Artériopathies (à lexclusion des amputations)/ HC Réadaptation autre Niveau A-1 : sans sévérité
0463
0515UA2
Artériopathies (à lexclusion des amputations)/ HC Réadaptation autre Niveau A-2 : avec sévérité
0464
0515UB1
Artériopathies (à lexclusion des amputations)/ HC Réadaptation autre Niveau B-1 : age [0-12] ou phy [9-16] ou cog [7-8]-sans sévérité
0465
0515UB2
Artériopathies (à lexclusion des amputations)/ HC Réadaptation autre Niveau B-2 : age [0-12] ou phy [9-16] ou cog [7-8]-avec sévérité
0466
0518IA0
Autres affections cardiaques/ HTP Réadaptation très intensive
0467
0518JA0
Autres affections cardiaques/ HTP Réadaptation intensive
0468
0518KA0
Autres affections cardiaques/ HTP Réadaptation modérée
0469
0518SA1
Autres affections cardiaques/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-1 : sans sévérité
0470
0518SA2
Autres affections cardiaques/ HC Réadaptation spécialisée Niveau A-2 : avec sévérité
0471
0518SB1
Autres affections cardiaques/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-1 : age [0-12] ou phy [9-16] ou cog [7-8]-sans sévérité
0472
0518SB2
Autres affections cardiaques/ HC Réadaptation spécialisée Niveau B-2 : age [0-12] ou phy [9-16] ou cog [7-8]-avec sévérité
0473
0518TA1
Autres affections cardiaques/ HC Réadaptation globale Niveau A-1 : sans sévérité
0474
0518TA2
Autres affections cardiaques/ HC Réadaptation globale Niveau A-2 : avec sévérité
0475
0518TB1
Autres affections cardiaques/ HC Réadaptation globale Niveau B-1 : phy [9-12] ou cog [7-8]-sans sévérité
0476
0518TB2
Autres affections cardiaques/ HC Réadaptation globale Niveau B-2 : phy [9-12] ou cog [7-8]-avec sévérité
0477
0518TC1
Autres affections cardiaques/ HC Réadaptation globale Niveau C-1 : phy [13-16]-sans sévérité
0478
0518TC2
Autres affections cardiaques/ HC Réadaptation globale Niveau C-2 : phy [13-16]-avec sévérité
0479
0518UA1
Autres affections cardiaques/ HC Réadaptation autre Niveau A-1 : sans sévérité
0480
0518UA2
Autres affections cardiaques/ HC Réadaptation autre Niveau A-2 : avec sévérité
0481
0518UB1
Autres affections cardiaques/ HC Réadaptation autre Niveau B-1 : phy [9-12] ou cog [7-8]-sans sévérité
0482
0518UB2
Autres affections cardiaques/ HC Réadaptation autre Niveau B-2 : phy [9-12] ou cog [7-8]-avec sévérité
0483
0518UC1
Autres affections cardiaques/ HC Réadaptation autre Niveau C-1 : phy [13-16]-sans sévérité
0484
0518UC2
Autres affections cardiaques/ HC Réadaptation autre Niveau C-2 : phy [13-16]-avec sévérité
0485
0521LA0
Autres affections vasculaires/ HTP
0486
0521TA1
Autres affections vasculaires/ HC Réadaptation globale Niveau A-1 : sans sévérité
0487
0521TA2
Autres affections vasculaires/ HC Réadaptation globale Niveau A-2 : avec sévérité
0488
0521TB1
Autres affections vasculaires/ HC Réadaptation globale Niveau B-1 : phy [9-12]-sans sévérité
0489
0521TB2
Autres affections vasculaires/ HC Réadaptation globale Niveau B-2 : phy [9-12]-avec sévérité
0490
0521TC1
Autres affections vasculaires/ HC Réadaptation globale Niveau C-1 : phy [13-16] ou cog [7-8]-sans sévérité
0491
0521TC2
Autres affections vasculaires/ HC Réadaptation globale Niveau C-2 : phy [13-16] ou cog [7-8]-avec sévérité
0492
0521UA1
Autres affections vasculaires/ HC Réadaptation autre Niveau A-1 : sans sévérité
0493
0521UA2
Autres affections vasculaires/ HC Réadaptation autre Niveau A-2 : avec sévérité
0494
0521UB1
Autres affections vasculaires/ HC Réadaptation autre Niveau B-1 : phy [9-12]-sans sévérité
0495
0521UB2
Autres affections vasculaires/ HC Réadaptation autre Niveau B-2 : phy [9-12]-avec sévérité
0496
0521UC1
Autres affections vasculaires/ HC Réadaptation autre Niveau C-1 : phy [13-16] ou cog [7-8]-sans sévérité
0497
0521UC2
Autres affections vasculaires/ HC Réadaptation autre Niveau C-2 : phy [13 …
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.