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En bref

Cet arrêté fixe la liste des écoles autorisées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé. Il détaille les établissements, les titres d'ingénieur, les types de formation et les périodes d'habilitation.

Ce qu'il réglemente

  • La liste des écoles habilitées à délivrer des titres d'ingénieur.
  • Les titres d'ingénieur spécifiques que chaque école est autorisée à délivrer.
  • Les types de formation (initiale sous statut d'étudiant, continue, ou initiale sous statut d'apprenti) pour chaque titre.
  • Les dates de début et de fin de l'habilitation en cours pour chaque formation.

Qui il concerne

  • Les écoles d'ingénieurs souhaitant délivrer des titres d'ingénieur diplômé.
  • Les futurs élèves ingénieurs et les professionnels en formation continue.

Points clés

  • L'habilitation des écoles est accordée pour une période définie, par exemple de 2009 à 2014-2015 pour l'Ecole centrale de Marseille.
  • Certaines écoles proposent des formations en partenariat, comme l'ITII Franche-Comté ou l'IFRIA.
  • Les formations peuvent être initiales (pour étudiants ou apprentis) ou continues.
  • Les titres d'ingénieur sont souvent spécifiques à une spécialité, comme "génie industriel et informatique" ou "mécanique et énergétique".

Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.