En bref

Cet article définit les qualifications nécessaires pour encadrer diverses activités physiques et sportives, ainsi que les conditions et limites d'exercice associées à ces qualifications. Il précise quels diplômes et titres permettent d'exercer ces activités et jusqu'à quelle date ces qualifications sont valides.

Ce qu'il réglemente

• Les niveaux de qualification requis pour l'encadrement d'activités physiques ou sportives.
• Les conditions spécifiques d'exercice pour chaque diplôme ou titre.
• Les limites de ces conditions d'exercice, notamment concernant les pratiques compétitives ou l'encadrement de personnes en situation de handicap.
• Les dates de validité des diplômes et titres mentionnés.

Qui il concerne

• Les personnes souhaitant encadrer ou animer des activités physiques et sportives.
• Les organismes délivrant des diplômes et titres dans les domaines du sport et de l'enseignement.

Points clés

• De nombreux diplômes délivrés par le ministère de l'enseignement supérieur (DEUG, DEUST, Licences STAPS) sont valides jusqu'au 1er janvier 2024 pour l'encadrement d'activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.
• Les pratiques compétitives sont généralement exclues des conditions d'exercice pour la plupart des qualifications mentionnées.
• L'encadrement de groupes de personnes ayant un handicap physique, sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique est souvent exclu pour certaines qualifications.
• Pour les activités de fitness dans l'eau, une surveillance par un personnel qualifié (MNS ou BNSSA) est requise, et la présentation d'un certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur est nécessaire pour plusieurs diplômes.