En bref

Cet arrêté constate le classement de plusieurs communes françaises en zone de revitalisation rurale. Il s'agit d'une liste de communes situées dans différents départements.

Ce qu'il réglemente

• Le classement de communes spécifiques en zone de revitalisation rurale.
• La liste des communes concernées par ce classement, organisée par département.

Qui il concerne

• Les communes listées dans les départements des Landes (40), Loir-et-Cher (41), Loire (42), Haute-Loire (43), Loire-Atlantique (44) et Loiret (45).
• Les habitants et les acteurs économiques de ces communes.

Points clés

• L'arrêté est autonome et a été abrogé entre le 1er janvier 2010 et le 1er juillet 2013.
• Il inclut des communes des départements 40 (Landes), 41 (Loir-et-Cher), 42 (Loire), 43 (Haute-Loire), 44 (Loire-Atlantique) et 45 (Loiret).
• Chaque commune est identifiée par son nom et son code INSEE entre parenthèses.