En bref

Cet arrêté concerne les niveaux de risque épizootique liés à l'influenza aviaire hautement pathogène et les mesures de surveillance et de prévention pour les volailles et autres oiseaux captifs. Il liste des communes spécifiques situées dans des zones à risque.

Ce qu'il réglemente

• Les niveaux de risque épizootique dus au virus de l'influenza aviaire.
• Les dispositifs de surveillance associés.
• Les mesures de prévention chez les volailles et autres oiseaux captifs.
• Une liste de communes situées dans les départements de la Dordogne, du Doubs, de la Drôme et de l'Eure, classées par zones géographiques (par exemple, Vallée de la Dordogne, Fleuve et Vallée du Doubs, Fleuve et Vallée du Rhône, Vallée de l'Eure, Estuaire et Vallée de Seine, Vallée de la Touques et de la Dive).

Qui il concerne

• Les propriétaires ou détenteurs de volailles et autres oiseaux captifs.
• Les habitants et autorités des communes listées dans les départements de la Dordogne, du Doubs, de la Drôme et de l'Eure.

Points clés

• L'arrêté a été abrogé le 1er octobre 2023.
• Il est autonome et a été publié le 16 mars 2016.
• Il inclut des annexes détaillant les communes concernées.
• Les communes sont identifiées par leur code départemental et leur nom, ainsi que la zone géographique à laquelle elles appartiennent.