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En bref

Cet arrêté établit la liste des postes au sein du ministère des armées qui donnent droit à une indemnité temporaire de mobilité. Il précise pour chaque poste le montant de cette indemnité et la durée d'affectation requise.

Ce qu'il réglemente

  • La liste des postes éligibles à l'indemnité temporaire de mobilité (ITM).
  • Le montant de l'indemnité temporaire de mobilité pour chaque poste.
  • La durée d'affectation minimale requise pour bénéficier de l'indemnité.
  • Le nombre de postes disponibles pour chaque référence.

Qui il concerne

  • Les employés du ministère des armées affectés aux postes listés.
  • Les différentes entités du ministère des armées (Armée de l'Air et de l'Espace, Armée de Terre, etc.).

Points clés

  • Les montants de l'indemnité temporaire de mobilité varient de 4 000 € à 10 000 €.
  • La durée d'affectation requise pour ces postes est généralement de 3, 4, 5 ou 6 ans.
  • Chaque poste listé correspond à une seule place disponible ("Nombre de postes" est 1, sauf pour un poste à Nouâtre qui est 2).
  • Les postes sont classés par "Niveau" (I, II, III).

Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.