En bref

Cet arrêté établit la liste des communes classées en zone de revitalisation rurale. Il s'agit d'une annexe à un arrêté précédent, mise à jour avec des informations géographiques spécifiques.

Ce qu'il réglemente

• Le classement des communes en zone de revitalisation rurale.
• L'identification des communes par leur nom et leur code INSEE.
• La base géographique utilisée pour ces listes (code officiel géographique au 1er janvier 2008).

Qui il concerne

• Les communes listées dans l'annexe, réparties par département (par exemple, Ain, Aisne, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes).
• Les autorités administratives qui utilisent ces classements.

Points clés

• Les listes ont été établies d'après le code officiel géographique au 1er janvier 2008.
• Chaque commune est identifiée par son nom et son code INSEE.
• L'arrêté a été modifié le 1er janvier 2009 et le 1er janvier 2010.