LEGIARTI000048367216 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/48/36/72/LEGIARTI000048367216.xml Article Annexe 3 VIGUEUR 2023-11-05 2999-01-01 AUTONOME Arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement Arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement Annexes MODALITÉS D'ÉVALUATION DE L'ÉTAT DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE POUR LES EAUX DOUCES DE SURFACE Modalités d'évaluation de l'état des eaux douces de surface : les indices biologiques, les paramètres physico-chimiques, les valeurs de référence et les EQR des seuils de classes d'état et modalités de calcul des éléments de qualité de l'état écologique, pour lesquels des méthodes sont disponibles actuellement, sont indiqués pour les cours d'eau dans la partie 1 de la présente annexe et pour les plans d'eau dans la partie 2 de la présente annexe. Les indices sont utilisables conformément aux conditions et limites d'application technique intrinsèques de chacun (e) des méthodes ou protocoles, décrit (e) s dans les normes et documents techniques de référence listés dans l'avis du 11 mai 2022 pour l'application de l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux. 1. Indices, valeurs de référence, EQR des seuils de classes d'état et modalités de calcul de l'état des éléments de qualité de l'état écologique des cours d'eau L'ensemble des indices utilisables seront calculés à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux présenté au point 2 de l'annexe 9 dès mise à disposition sur l'outil ou d'un système équivalent utilisant les mêmes algorithmes. Les résultats fournis ne devront pas être arrondis. Les données à mettre en entrée des indices doivent être conformes aux spécifications du point 1 de l'annexe 9. 1.1. Eléments biologiques pour les cours d'eau Les indices, les valeurs de référence, les EQR des seuils de classes d'état et modalités de calcul de l'état des éléments de qualité biologique des cours d'eau sont les suivants : 1.1.1. Invertébrés 1.1.1.1. Indice biologique invertébrés pour la métropole Trois indices biologiques invertébrés sont à utiliser en fonction de la méthode de prélèvement utilisée et du type de cours d'eau. Pour tous les cours d'eau échantillonnés selon le protocole de prélèvement et d'analyse prescrit pour les cours d'eau peu profonds dans l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement, il faut utiliser l'indice invertébrés multimétrique (I2M2-code Sandre 7613) décrit dans : Usseglio-Polatera P., Mondy C. P., Larras F. & Coulaud R. 2018. Bioévaluation des cours d'eau peu profonds basée sur le compartiment des macroinvertébrés benthiques : I2M2 et outil diagnostique. Livret-guide. Université de Lorraine (LIEC). Pour l'HER 9A, il est possible d'utiliser temporairement pour le prochain cycle en lieu et place de l'I2M2 l'indice dit équivalent (phases A + B, code Sandre : 5910). Cet indice est calculé au moyen des règles de calcul de la méthode IBGN sur les phases A et B prescrites dans le protocole de prélèvement et d'analyse prescrit pour les cours d'eau peu profonds dans l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement. Pour les cours d'eau échantillonnés selon le protocole de prélèvement et d'analyse prescrit pour les cours d'eau profonds dans l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement, et dont la taille est très petite à petite (type TP ou P), il faut utiliser l'indice macro-invertébrés grands cours d'eau (MGCE 12 prélèvements-code Sandre 6951). Il se calcule comme l'IBGN, mais sur l'ensemble des phases A, B et C comprenant les 12 prélèvements élémentaires. Pour les autres cours d'eau échantillonnés selon le protocole de prélèvement et d'analyse prescrit pour les cours d'eau profonds dans l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement, il faut utiliser l'indice invertébrés multimétrique cours d'eau profonds (I2M2 CEP-code Sandre 1500) décrit dans : Meyer A., Coulaud R., Vellinger C. & Usseglio-Polatera P. 2020. Diagnostic écologique multi-compartiments des cours d'eau. Université de Lorraine (LIEC). Dans la situation où le protocole d'échantillonnage diffère dans les chroniques de données, du fait de variations naturelles du niveau d'eau, il est possible d'utiliser uniquement les données associées au protocole majoritairement utilisé sur la chronique de données. Le tableau 16 synthétise l'indice biologique invertébrés à utiliser en fonction de la taille et de la typologie du cours d'eau. Tableau 16 : Indice biologique invertébrés à utiliser en fonction de la classe de taille du cours d'eau, de sa profondeur, et de la méthode de prélèvement utilisée. Catégories de taille de cours d'eau Très grands Grands Moyens Petits Très petits Profondeur Profond et peu profond* Profond Peu profond Profond Peu profond Profond Peu profond Profond Peu profond Prélèvement 1 ou 2 1 2 1 2 1 2 1 2 Indice I2M2 CEP I2M2 CEP I2M2 I2M2 CEP I2M2 MGCE I2M2 MGCE I2M2 (*) Les très grands cours d'eau échantillonnés selon le protocole de prélèvement et d'analyse prescrits pour les cours d'eau peu profonds dans l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement, n'ont pas de conditions de référence pour l'I2M2. En conséquence, L'I2M2 CEP s'applique en lieu et place de l'I2M2 pour ces cours d'eau pour ce cycle de gestion. 1 : protocole de prélèvement et d'analyse prescrits pour les cours d'eau profonds dans l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement. 2 : protocole de prélèvement et d'analyse prescrits pour les cours d'eau peu profonds dans l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement. Les tableaux ci-dessous indiquent les valeurs inférieures des limites de classes, exprimées en EQR, pour l'I2M2 (tableau 17), le MGCE 12 prélèvement (tableau 18), et l'I2M2 CEP (tableau 20), par type de cours d'eau. La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique "invertébrés" s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus sur chacune des années à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans les tableaux ci-dessous. Dans le cas d'un changement de protocole, deux moyennes doivent être calculées (une par indice). La classification sera basée préférentiellement sur la moyenne correspondant à l'indice majoritairement utilisé. La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux ou d'un outil conforme à celui-ci. Tableau 17 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type* de cours d'eau pour l'I2M2 Valeurs inférieures des limites de classe par type* pour l'I2M2 Catégories de taille de cours d'eau Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2 Très Grands Grands Moyens Petits Très Petits Hydroécorégions de niveau 1 20 DEPOTS ARGILO SABLEUX Cas général 0,665-0,443-0,295-0,148 Exogène de l'HER 9 0,665-0,443-0,295-0,148 Exogène de l'HER 21 0,665-0,498-0,332-0,166 0,665-0,443-0,295-0,148 21 MASSIF CENTRAL NORD Cas général 0,665-0,443-0,295-0,148 3 MASSIF CENTRAL SUD Cas général 0,665-0,498-0,332-0,166 0,665-0,443-0,295-0,148 Exogène de l'HER 19 0,665-0,498-0,332-0,166 Exogène de l'HER 8 Exogène de l'HER 19 ou 8 0,665-0,498-0,332-0,166 17 DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES Cas général # 0,665-0,498-0,332-0,166 0,665-0,443-0,295-0,148 Exogène de l'HER 3 ou 21 # 0,665-0,443-0,295-0,148 0,665-0,443-0,295-0,148 0,665-0,443-0,295-0,148 15 PLAINE SAONE Exogène de l'HER 3 ou 21 Exogène de l'HER 5 # 0,665-0,443-0,295-0,148 Cas général # 0,665-0,443-0,295-0,148 Exogène de l'HER 4 # 5 JURA/ PRE-ALPES DU NORD Cas général 0,665-0,498-0,332-0,166 0,605-0,354-0,236-0,118 Exogène de l'HER 2 # 0,665-0,46-0,306-0,153 TTGA1 FLEUVES ALPINS Cas général # TTGA2 FLEUVES ALPINS Cas général # 2 ALPES INTERNES Cas général 0,665-0,46-0,306-0,153 7 PRE-ALPES DU SUD Cas général 0,676-0,464-0,31-0,155 Exogène de l'HER 2 # 0,665-0,46-0,306-0,153 6 MEDITERRANEE Exogène de l'HER 2 ou 7 0,665-0,498-0,332-0,166 Exogène de l'HER 7 0,665-0,498-0,332-0,166 Exogène de l'HER 8 # 0,665-0,498-0,332-0,166 Exogène de l'HER 1 Cas général 0,665-0,498-0,332-0,166 0,676-0,464-0,31-0,155 8 CEVENNES Cas général 0,665-0,498-0,332-0,166 0,676-0,464-0,31-0,155 A-her2 n° 70 0,676-0,464-0,31-0,155 16 CORSE A-her2 n° 22 0,665-0,498-0,332-0,332-0,166 0,676-0,464-0,31-0,155 B-her2 n° 88 0,676-0,464-0,31-0,155 # # 19 GRANDS CAUSSES Cas général 0,665-0,498-0,332-0,166 Exogène de l'HER 8 0,665-0,498-0,332-0,166 11 CAUSSES AQUITAINS Cas général 0,665-0,498-0,332-0,166 Exogène de l'HER 3 et/ ou 21 # 0,665-0,498-0,332-0,166 0,665-0,443-0,295-0,148 14 COTEAUX AQUITAINS Exogène des HER 3,8,11 ou 19 # 0,665-0,498-0,332-0,166 0,665-0,443-0,295-0,148 Exogène de l'HER 3 ou 8 Cas général 0,665-0,443-0,295-0,148 0,665-0,498-0,332-0,166 Exogène de l'HER 1 # 0,665-0,498-0,332-0,166 0,665-0,46-0,306-0,153 13 LANDES Cas général 0,665-0,443-0,295-0,148 1 PYRENEES Cas général 0,665-0,46-0,306-0,153 12 ARMORICAIN A-Centre-Sud 0,665-0,443-0,295-0,148 0,665-0,443-0,295-0,148 B-Ouest-Nord Est TTGL LA LOIRE Cas général # 9 TABLES CALCAIRES A-her2 n° 57 0,665-0,443-0,295-0,148 Cas général # 0,665-0,443-0,295-0,148 Exogène de l'HER 10 0,665-0,443-0,295-0,148 Exogène de l'HER 21 # 10 COTES CALCAIRES EST Exogène de l'HER 21 Cas général # 0,665-0,443-0,295-0,148 0,665-0,498-0,332-0,166 Exogène de l'HER 4 0,665-0,498-0,332-0,166 0,665-0,443-0,295-0,148 4 VOSGES Cas général 0,665-0,443-0,295-0,148 22 ARDENNES Exogène de l'HER 10 Cas général 0,665-0,498-0,332-0,166 0,665-0,443-0,295-0,148 18 ALSACE Cas général 0,665-0,443-0,295-0,148 Exogène de l'HER 4 0,665-0,443-0,295-0,148 * Lorsque plusieurs types d'une même HER sont concernés par une valeur de référence et des valeurs seuils de limites de classes identiques, alors ces types sont regroupés, par soucis de simplification, au sein d'une même cellule dans le présent tableau. a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre # : absence de référence. En gris foncé : type inexistant Tableau 18 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type* de cours d'eau pour l'EQR-équivalent phase (A + B) de l'HER 9 A-her2 n° 57 et l'indice MGCE 12 prélèvements des cours d'eau profonds Valeurs inférieures des limites de classe par type* pour l'EQR-équivalent phase (A + B) de l'HER 9 A-her2 n° 57 et de l'indice MGCE 12 prélèvements des cours d'eau profonds Catégories de taille de cours d'eau Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2 Très Grands Grands Moyens Petits Très Petits Hydroécorégions de niveau 1 20 DEPOTS ARGILO SABLEUX Cas général 0,933-0,800-0,533-0,333 Exogène de l'HER 9 0,929-0,786-0,571-0,286 Exogène de l'HER 21 # 0,944-0,778-0,556-0,278 21 MASSIF CENTRAL NORD Cas général 0,944-0,778-0,556-0,278 3 MASSIF CENTRAL SUD Cas général # 0,944-0,778-0,556-0,278 Exogène de l'HER 19 0,941-0,824-0,529-0,294 Exogène de l'HER 8 0,944-0,778-0,556-0,278 Exogène de l'HER 19 ou 8 0,941-0,824--0,529-0,294 17 DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES Cas général 0,933-0,800-0,533-0,333 Exogène de l'HER 3 ou 21 # # 0,944-0,778-0,556-0,278 0,944-0,778-0,556-0,278 15 PLAINE SAONE Exogène de l'HER 3 ou 21 Exogène de l'HER 5 # 0,929-0,786-0,571-0,286 Cas général # 0,929-0,786-0,571-0,286 Exogène de l'HER 4 # 5 JURA/ PRE-ALPES DU NORD Cas général # 0,929-0,786-0,571-0,286 Exogène de l'HER 2 # 0,929-0,714-0,500-0,286 TTGA1 FLEUVES ALPINS Cas général # TTGA2 FLEUVES ALPINS Cas général # 2 ALPES INTERNES Cas général 0,929-0,714-0,500-0,286 7 PRE-ALPES DU SUD Cas général 1,000-0,786-0,571-0,286 Exogène de l'HER 2 # 1,000-0,769-0,538-0,308 6 MEDITERRANEE Exogène de l'HER 2 ou 7 1,000-0,800-0,533-0,333 Exogène de l'HER 7 1,000-0,800-0,533-0,333 Exogène de l'HER 8 # 0,933-0,800-0,533-0,333 Exogène de l'HER 1 0,938-0,813-0,563-0,313 Cas général 0,938-0,813-0,563-0,313 8 CEVENNES Cas général 0,933-0,800-0,533-0,333 A-her2 n° 70 0,929-0,786-0,571-0,286 16 CORSE A-her2 n° 22 0,923-0,769-0,462-0,231 0,917-0,750-0,500-0,250 B-her2 n° 88 19 GRANDS CAUSSES Cas général 0,929-0,786-0,571-0,286 Exogène de l'HER 8 0,941-0,824-0,529-0,294 11 CAUSSES AQUITAINS Cas général 0,933-0,800-0,533-0,333 Exogène de l'HER 3 et/ ou 21 # 0,941-0,824-0,529-0,294 14 COTEAUX AQUITAINS Exogène des HER 3,8,11 ou 19 # 0,941-0,824-0,529-0,294 Exogène de l'HER 3 ou 8 Cas général 0,933-0,800-0,533-0,333 Exogène de l'HER 1 # # 0,938-0,813-0,563-0,313 13 LANDES Cas général 0,933-0,800-0,533-0,333 1 PYRENEES Cas général # 0,938-0,813-0,563-0,313 12 ARMORICAIN A-Centre-Sud # 0,933-0,800-0,533-0,333 B-Ouest-Nord Est 0,938-0,813-0,563-0,313 TTGL LA LOIRE Cas général # 9 TABLES CALCAIRES A-her2 n° 57 0,929-0,786-0,571-0,286 Cas général # 0,929-0,786-0,571-0,286 0,938-0,813-0,563-0,313 Exogène de l'HER 10 0,938-0,813-0,563-0,313 Exogène de l'HER 21 # # 0,944-0,778-0,556-0,278 10 COTES CALCAIRES EST Exogène de l'HER 21 Cas général # 0,938-0,813-0,563-0,313 0,933-0,800-0,533-0,333 Exogène de l'HER 4 # 0,933-0,800-0,533-0,333 4 VOSGES Cas général 0,933-0,800-0,533-0,333 22 ARDENNES Exogène de l'HER 10 # Cas général 0,944-0,778-0,556-0,278 18 ALSACE Cas général 0,933-0,800-0,533-0,333 Exogène de l'HER 4 # 0,933-0,800-0,533-0,333 * Lorsque plusieurs types d'une même HER sont concernés par une valeur de référence et des valeurs seuils de limites de classes identiques, alors ces types sont regroupés, par soucis de simplification, au sein d'une même cellule dans le présent tableau. a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre. Les valeurs des indices de ce tableau ont pris en compte la décision de la commission du 12 février 2018. # : absence de référence. En grisé : type inexistant Tableau 19 : valeurs de références, par type de cours d'eau, pour l'indice équivalent phase (A + B) de l'HER 9 A-her2 n° 57 et l'indice MGCE 12 prélèvements des cours d'eau profonds Valeur de référence par type* pour l'indice équivalent phase (A + B) de l'HER 9 A-her2 n° 57 et l'indice MGCE 12 prélèvements des cours d'eau profonds Catégories de taille de cours d'eau Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2 Très Grands Grands Moyens Petits Très Petits Hydroécorégions de niveau 1 20 DEPOTS ARGILO SABLEUX Cas général 16 Exogène de l'HER 9 15 Exogène de l'HER 21 # 19 21 MASSIF CENTRAL NORD Cas général 19 3 MASSIF CENTRAL SUD Cas général # 19 Exogène de l'HER 19 18 Exogène de l'HER 8 19 Exogène de l'HER 19 ou 8 18 17 DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES Cas général 16 Exogène de l'HER 3 ou 21 # # 19 19 15 PLAINE SAONE Exogène de l'HER 3 ou 21 Exogène de l'HER 5 # 15 Cas général # 15 Exogène de l'HER 4 # 5 JURA/ PRE-ALPES DU NORD Cas général # 15 Exogène de l'HER 2 # 15 TTGA1 FLEUVES ALPINS Cas général # TTGA2 FLEUVES ALPINS Cas général # 2 ALPES INTERNES Cas général 15 7 PRE-ALPES DU SUD Cas général 15 Exogène de l'HER 2 # 14 6 MEDITERRANEE Exogène de l'HER 2 ou 7 16 Exogène de l'HER 7 16 Exogène de l'HER 8 # 16 Exogène de l'HER 1 17 Cas général 17 8 CEVENNES Cas général 16 A-her2 n° 70 15 16 CORSE A-her2 n° 22 14 13 B-her2 n° 88 19 GRANDS CAUSSES Cas général 15 Exogène de l'HER 8 18 11 CAUSSES AQUITAINS Cas général 16 Exogène de l'HER 3 et/ ou 21 # 18 14 COTEAUX AQUITAINS Exogène des HER 3,8,11 ou 19 # 18 Exogène de l'HER 3 ou 8 Cas général 16 Exogène de l'HER 1 # # 17 13 LANDES Cas général 16 1 PYRENEES Cas général # 17 12 ARMORICAIN A-Centre-Sud # 16 B-Ouest-Nord Est 17 TTGL LA LOIRE Cas général # 9 TABLES CALCAIRES A-her2 n° 57 15 Cas général # 15 17 Exogène de l'HER 10 17 Exogène de l'HER 21 # # 19 10 COTES CALCAIRES EST Exogène de l'HER 21 Cas général # 17 16 Exogène de l'HER 4 # 16 4 VOSGES Cas général 16 22 ARDENNES Exogène de l'HER 10 # Cas général 19 18 ALSACE Cas général 16 Exogène de l'HER 4 # 16 * Lorsque plusieurs types d'une même HER sont concernés par une valeur de référence et des valeurs seuils de limites de classes identiques, alors ces types sont regroupés, par soucis de simplification, au sein d'une même cellule dans le présent tableau. # : absence de référence. En grisé : type inexistant. Tableau 20 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type* de cours d'eau pour l'I2M2 CEP Valeurs inférieures des limites de classe par type* pour l'I2M2 CEP Catégories de taille de cours d'eau Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2 Très Grands Grands Moyens Petits Très Petits Hydroécorégions de niveau 1 20 DEPOTS ARGILO SABLEUX Cas général 0,871-0,653-0,435-0,218 Exogène de l'HER 9 Exogène de l'HER 21 21 MASSIF CENTRAL NORD Cas général 0,767-0,607-0,382-0,191 3 MASSIF CENTRAL SUD Cas général 0,871-0,653-0,435-0,218 Exogène de l'HER 19 Exogène de l'HER 8 Exogène de l'HER 19 ou 8 0,871-0,653-0,435-0,218 17 DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES Cas général Exogène de l'HER 3 ou 21 0,767-0,607-0,382-0,191 15 PLAINE SAONE Exogène de l'HER 3 ou 21 Exogène de l'HER 5 Cas général 0,767-0,607-0,382-0,191 Exogène de l'HER 4 0,767-0,607-0,382-0,191 5 JURA/ PRE-ALPES DU NORD Cas général 0,767-0,607-0,382-0,191 Exogène de l'HER 2 0,767-0,607-0,382-0,191 TTGA1 FLEUVES ALPINS Cas général 0,767-0,607-0,382-0,191 TTGA2 FLEUVES ALPINS Cas général 0,767-0,607-0,382-0,191 2 ALPES INTERNES Cas général 7 PRE-ALPES DU SUD Cas général Exogène de l'HER 2 6 MEDITERRANEE Exogène de l'HER 2 ou 7 0,767-0,607-0,382-0,191 Exogène de l'HER 7 Exogène de l'HER 1 ou 8 0,871-0,653-0,435-0,218 0,767-0,607-0,382-0,191 Cas général 0,767-0,607-0,382-0,191 8 CEVENNES Cas général A-her2 n° 70 16 CORSE A-her2 n° 22 0,767-0,607-0,382-0,191 B-her2 n° 88 19 GRANDS CAUSSES Cas général Exogène de l'HER 8 0,871-0,653-0,435-0,218 11 CAUSSES AQUITAINS Cas général Exogène de l'HER 3 ou 21 0,871-0,653-0,435-0,218 14 COTEAUX AQUITAINS Exogène des HER 3 ou 11 0,871-0,653-0,435-0,218 Cas général 0,871-0,653-0,435-0,218 Exogène de l'HER 1 0,871-0,653-0,435-0,218 13 LANDES Cas général 1 PYRENEES Cas général 12 ARMORICAIN A-Centre-Sud 0,767-0,607-0,382-0,191 B-Ouest-Nord Est TTGL LA LOIRE Cas général 0,767-0,607-0,382-0,191 9 TABLES CALCAIRES A-her2 n° 57 0,767-0,607-0,382-0,191 Cas général 0,871-0,653-0,435-0,218 0,767-0,607-0,382-0,191 Exogène de l'HER 10 0,871-0,653-0,435-0,218 Exogène de l'HER 21 0,767-0,607-0,382-0,191 0,871-0,653-0,435-0,218 10 COTES CALCAIRES EST Exogène de l'HER 21 Cas général 0,767-0,607-0,382-0,191 Exogène de l'HER 4 0,767-0,607-0,382-0,191 4 VOSGES Cas général 0,767-0,607-0,382-0,191 22 ARDENNES Exogène de l'HER 10 0,767-0,607-0,382-0,191 Cas général 18 ALSACE Cas général Exogène de l'HER 4 0,767-0,607-0,382-0,191 * Lorsque plusieurs types d'une même HER sont concernés par une valeur de référence et des valeurs seuils de limites de classes identiques, alors ces types sont regroupés, par soucis de simplification, au sein d'une même cellule dans le présent tableau. a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre En gris foncé : type inexistant 1.1.1.2. Indice biologique invertébrés pour le département de La Réunion L'indice biologique invertébrés à utiliser est l'indice Réunion macro-invertébrés (IRM) décrit dans le guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-l'indice Réunion macro-invertébrés-IRM, code Sandre 8296 (Guide à paraitre) Le tableau 21 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe pour l'indice Réunion macro-invertébrés, par type de cours d'eau. Le tableau 22, ci-dessous indique, par type de cours d'eau, la valeur de référence. La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique "invertébrés" s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 21 ci-dessous. La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux. Le principe de calcul est le suivant : Note en EQR = (note observée)/ (note de référence du type) Tableau 21 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IRM Invertébrés des cours d'eau de la Réunion EQR-IRM Catégories de taille de cours d'eau Hydroécorégions Très grands Grands Moyen Petits Très petits Cirque Est au vent # 1-0,8-0,6-0,4 Cirques Ouest et Sud sous le vent # 1-0,8-0,6-0,4 Versants Est au vent 1-0,8-0,6-0,4 Versants Ouest sec # Formations volcaniques récentes 1-0,8-0,6-0,4 Versants Nord intermédiaires 1-0,8-0,6-0,4 a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre # : Absence de références En grisé : type inexistant Tableau 22 : valeurs de référence par type de cours d'eau pour l'IRM Invertébrés des cours d'eau de la Réunion IRM Catégories de taille de cours d'eau Hydroécorégions Très grands Grands Moyen Petits Très petits Cirque Est au vent # 40 Cirques Ouest et Sud sous le vent # 40 Versants Est au vent 40 Versants Ouest sec # Formations volcaniques récentes 40 Versants Nord intermédiaires 40 En grisé : indicateur non applicable # : absence de référence. 1.1.1.3. Indice biologique invertébrés pour les départements de la Guadeloupe et de la Martinique L'indice biologique invertébrés à utiliser est l'indice biologique macro-invertébrés Antilles : IBMA (code Sandre 8040) décrit dans le guide pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-indice biologique macro-invertébrés Antilles-IBMA. Le tableau 23 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe pour l'indice biologique macro-invertébrés Antilles, par type de cours d'eau. La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique "invertébrés" s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 23 ci-dessous. Tableau 23 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IBMA Invertébrés des cours d'eau des Antilles EQR-IBMA Catégories de taille de cours d'eau Bassin Hydroécorégions Très grands Grands Moyen Petits Très petits Guadeloupe 1 Basse-Terre plaine nord-est* 0,732-0,600-0,487-0,354 3 Basse-Terre volcans* Martinique 1 Pitons du Nord* 2 Mornes du Sud** 0,732-0,500-0,350-0,290 a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre * : les valeurs seuils des hydroécorégions "Basse-Terre plaine nord-est", "Basse-Terre volcans" et "Pitons du Nord" sont applicables à l'ensemble des masses d'eau des biotypologies G1, G2, G3, M4 et M5 telles que définies dans le guide méthodologique pour la mise en œuvre de l'indice biologique macro-invertébrés des Antilles-IBMA (version 2018) ** : les valeurs des seuils des "Mornes du Sud" sont applicables à l'ensemble des masses d'eau de la biotypologie M6 telle que définie dans le guide méthodologique pour la mise en œuvre de l'indice biologique macro-invertébrés des Antilles-IBMA En grisé : type inexistant 1.1.1.4. Indice biologique invertébrés pour le département de la Guyane L'indice biologique invertébrés à utiliser est le score moyen des éphéméroptères de Guyane (SMEG-code Sandre 8562) décrit dans le guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-Guyane-élément de qualité macroinvertébrés (dès parution). Le tableau 24 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classes pour moyen des éphéméroptères de Guyane, par type de cours d'eau. Le tableau 25, ci-dessous indique, par type de cours d'eau, la valeur de référence. La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique "invertébrés" s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 24 ci-dessous. Tableau 24 : valeurs inférieures des limites des classes, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour le SMEG Invertébrés des cours d'eau de Guyane EQR-SMEG Catégories de taille de cours d'eau Hydroécorégions Très grands Grands Moyen Aval (îles) Petits Très petits 51 Plaine littorale du Nord 52 Bouclier guyanais ≥ 4,1-3,08-2,05-1,03 a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocreEn grisé : absence de référence définie pour l'HER "plaine littorale du Nord" Tableau 25 : valeurs de référence par type de cours d'eau pour le SMEG Invertébrés des cours d'eau de Guyane SMEG Catégories de taille de cours d'eau Hydroécorégions Très grands Grands Moyen Petits Très petits 51 Plaine littorale du Nord 52 Bouclier guyanais 4,63 En grisé : absence de référence définie pour l'HER "Plaine littorale du Nord" 1.1.1.5. Indice biologique invertébrés pour le département de Mayotte L'indice biologique à utiliser est l'indicateur macroinvertébrés multimétrique pour les cours d'eau de Mayotte (I2M2-Mayotte-code Sandre 1501), décrit dans "Albin Meyer, Nathalie Mary, Lucie Houviez, Livia Gomez, Philippe Usseglio-Polatera. Diagnostic écologique multi-compartiments des cours d'eau. Action 7 : Développement d'un indice biologique pour les cours d'eau de Mayotte, fondé sur la macrofaune benthique. [Rapport de recherche] Rapport Université de Lorraine (LIEC) pour l'OFB. 2020,81 p." Le tableau 26 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe pour l'indicateur I2M2 Mayotte, par type de cours d'eau. La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique "invertébrés" s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 26 ci-dessous. La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux ou d'un outil conforme à celui-ci. Tableau 26 : valeurs inférieures des limites des classes, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'I2M2 Mayotte Invertébrés des cours d'eau de Mayotte EQR-I2M2 Mayotte Catégories de taille de cours d'eau Très grands Grands Moyen Petits Très petits ≥ 0,722-0,542-0,361-0,181 a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre. 1.1.2. Diatomées 1.1.2.1. Indice biologique diatomées pour la métropole L'indice biologique diatomées à utiliser est l'IBD2007 (code Sandre 5856), mis en œuvre dans le respect de la méthode et principes de traitement et d'analyse des échantillons prescrits pour les diatomées dans l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement Le tableau 27 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, pour l'indice biologique diatomées. Le tableau 28, ci-dessous indique, par type de cours d'eau, la valeur de référence et la valeur minimale sous la forme suivante : a-b (a = valeur de référence du type, b = valeur minimale du type). La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique "diatomées" s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté, puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 27 ci-dessous. La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux. Le principe de calcul est le suivant : Note en EQR = (note observée-note minimale du type)/ (note de référence du type-note minimale du type) Tableau 27 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IBD Valeurs inférieures des limites de classe de l'IBD Limites des classes d'état IBD en EQR Très bon/ Bon Bon/ Moyen Moyen/ Médiocre Médiocre/ Mauvais Tous types de cours d'eau sauf TGCE ≥ 10 000 km2 de bassin versant 0,94 0,78 0,55 0,3 Très grands cours d'eau ≥ 10 000 km2 de bassin versant (**) 0,92 0,76 0,52 0,26 Les valeurs d'EQR de l'IBD figurant dans ce tableau ont pris en compte la décision de la Commission Européenne du 12 février 2018 relative à l'inter-étalonnage. Tableau 28 : valeurs de référence et valeurs minimales, par type de cours d'eau, pour l'IBD Valeur de référence et valeur minimale par type (IBD) Catégories de taille de cours d'eau Hydroécorégions de niveau 1 Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2 Très Grands (**) ≥ 10 000 km2 Très Grands (*) < 10 000 km2 Grands Moyens Petits Très Petits 20 DEPOTS ARGILO SABLEUX Cas général 18,1-1 Exogène de l'HER 9 18,1-1 Exogène de l'HER 21 19-5 21 MASSIF CENTRAL NORD Cas général 19-5 3 MASSIF CENTRAL SUD Cas général 19-5 Exogène de l'HER 19 18,1-1 Exogène de l'HER 8 19-5 Exogène de l'HER 19 ou 8 18,1-1 17 DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES Cas général 17,4-1 Exogène de l'HER 3 ou 21 18,1-1 18,1-1 19-5 15 PLAINE SAONE Exogène de l'HER 3 ou 21 19-5 Exogène de l'HER 5 20-5 Cas général 18,1-1 18,1-1 18,1-1 Exogène de l'HER 4 18,1-1 18,1-1 5 JURA/ PRE-ALPES DU NORD Cas général 20-5 Exogène de l'HER 2 19,1-1 20-5 20-5 TTGA1 FLEUVES ALPINS Rhin, Rhône jusqu'à Lyon 19,1-1 TTGA2 FLEUVES ALPINS Rhône de l'aval confluence Saône à Lyon jusqu'à l'exutoire 18,1-1 2 ALPES INTERNES Cas général 20-5 7 PRE-ALPES DU SUD Cas général 20-5 Exogène de l'HER 2 19,1-1 20-5 20-5 6 MEDITERRANEE Exogène de l'HER 2 ou 7 20-5 Exogène de l'HER 7 20-5 Exogène de l'HER 8 18.1-1 19-5 Exogène de l'HER 1 20-5 Cas général 18,1-1 8 CEVENNES Cas général 19-5 A-her2 n° 70 19-5 16 CORSE A-her2 n° 22 19-5 B-her2 n° 88 19 GRANDS CAUSSES Cas général 18,1-1 Exogène de l'HER 8 19-5 11 CAUSSES AQUITAINS Cas général 18,1-1 Exogène de l'HER 3 et/ ou 21 19,1-1 19-5 19-5 14 COTEAUX AQUITAINS Exogène des HER 3,8,11 ou 19 18,1-1 18,1-1 18,1-1 Exogène de l'HER 3 ou 8 18,1-1 Cas général 18,1-1 Exogène de l'HER 1 18,1-1 18,1-1 20-5 13 LANDES Cas général 18,4-5 1 PYRENEES Cas général 20-5 12 ARMORICAIN A-Centre-Sud 17,4-1 B-Ouest-Nord Est TTGL LA LOIRE Cas général 18,1-1 18,1-1 9 TABLES CALCAIRES A-her2 n° 57 18,1-1 Cas général 18,1-1 18,1-1 Exogène de l'HER 10 18,1-1 Exogène de l'HER 21 18,1-1 18,1-1 19-5 10 COTES CALCAIRES EST Exogène de l'HER 21 Cas général 18,1-1 18,1-1 18,1-1 Exogène de l'HER 4 19-5 4 VOSGES Cas général 19-5 22 ARDENNES Exogène de l'HER 10 18,1-1 18,1-1 Cas général 17,4-1 18 ALSACE Cas général 18,1-1 Exogène de l'HER 4 19-5 (*) : Cours d'eau classés TGCE selon la typologie nationale, mais dont la surface intégrée de bassin versant n'atteint pas 10 000 km2 au site d'observation (**) : Cours d'eau classés TGCE selon la typologie européenne du GIG "Large Rivers" (tous cours d'eau dont la surface intégrée de bassin versant atteint ou dépasse 10 000 km2 au site d'observation En grisé : type inexistant a-b : a = valeur de référence ; b = valeur minimale Les valeurs de l'IBD figurant dans ce tableau ont pris en compte la décision de la commission du 12 février 2018 relative à l'inter-étalonnage pour les cours d'eau. 1.1.2.2. Indice biologique diatomées pour le département de La Réunion L'indice biologique diatomées à utiliser est l'indice diatomique Réunion (IDR-code Sandre 8062) décrit dans le guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-l'indice diatomique Réunion (IDR). Le tableau 29 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, par type de cours d'eau pour l'IDR, par type de cours d'eau. Le tableau 30 ci-dessous indique les valeurs de référence, par type de cours d'eau pour l'IDR. La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique "diatomées" s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 29 ci-dessous. La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux. Le principe de calcul est le suivant : Note en EQR = (note observée)/ (note de référence du type) Tableau 29 : valeurs inférieures des limites des classes, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IDR Diatomées des cours d'eau de la Réunion EQR-IDR Catégories de taille de cours d'eau Hydroécorégions Très grands Grands Moyen Petits Très petits Zone naturelle Ouest (de la Rivière des Pluies au Nord à la Rivière Langevin au Sud) 0,980-0,940-0,760-0,420 Zone naturelle Est (de la Rivière Sainte-Suzanne au Nord à la Rivière de l'Est au Sud) 0,9875-0,935-0,740-0,400 a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre En grisé : type inexistant Tableau 30 : valeurs de référence par type de cours d'eau pour l'IDR Diatomées des cours d'eau de la Réunion IDR Catégories de taille de cours d'eau Hydroécorégions Très grands Grands Moyen Petits Très petits Zone naturelle Ouest (de la Rivière des Pluies au Nord à la Rivière Langevin au Sud) 19,7 Zone naturelle Est (de la Rivière Sainte-Suzanne au Nord à la Rivière de l'Est au Sud) 19,82 En grisé : type inexistant 1.1.2.3. Indice biologique diatomées pour les départements de la Guadeloupe et de la Martinique L'indice biologique diatomées à utiliser est l'indice diatomique antillais (IDA-code Sandre 8053) décrit dans le guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-indice diatomique antillais (IDA). Le tableau 31 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, par type de cours d'eau pour l'IDA, par type de cours d'eau. Le tableau 32 ci-dessous indique les valeurs de référence, par type de cours d'eau pour l'IDA. La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique "diatomées" s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 31 ci-dessous. La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux. Le principe de calcul est le suivant : Note en EQR = (note observée)/ (note de référence du type) Tableau 31 : valeurs inférieures des limites de classe, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IDA Diatomées des cours d'eau des Antilles EQR-IDA Catégories de taille de cours d'eau Bassin Hydroécorégions Très grands Grands Moyen Petits Très petits Guadeloupe 1 Basse-Terre plaine nord-est 0,975-0,915-0,60-0,34 3 Basse-Terre volcans Martinique 1 Pitons du Nord 2 Mornes du Sud et plaine du Lamentin* 0,925-0,80-0,61-0,38 a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre # : Absence de références En grisé : type inexistant (*) Sauf Lézarde de Martinique, cours d'eau issu de l'HER "Pitons du Nord" qui traverse ensuite rapidement la Plaine du Lamentin. Ce cours d'eau est à évaluer sur tout son cours sur la grille "Pitons du Nord" Tableau 32 : valeurs de référence par type de cours d'eau pour l'IDA Diatomées des cours d'eau des Antilles IDA Catégories de taille de cours d'eau Bassin Hydroécorégions Très grands Grands Moyen Petits Très petits Guadeloupe 1 Basse-Terre plaine nord-est 19,63 3 Basse-Terre volcans Martinique 1 Pitons du Nord 2 Mornes du Sud et Plaine du Lamentin * 18 En grisé : type inexistant (*) Sauf Lézarde de Martinique, cours d'eau issu de l'HER "Pitons du Nord" qui traverse ensuite rapidement la Plaine du Lamentin. Ce cours d'eau est à évaluer sur tout son cours sur la grille "Pitons du Nord" 1.1.2.4. Indice biologique diatomées pour le département de la Guyane L'indice biologique à utiliser est l'indice diatomique de Guyane Française (IDGF, code Sandre : 1502), décrit dans CARAYON, D. & DELMAS, F., EULIN-GARRIGUE, A., VIGOUROUX, R.-2019. Evaluation de l'état écologique des cours d'eau de Guyane : Un nouvel indice diatomique pour la Guyane Française (l'IDGF) : Rapport final (V1 du 30-04-2019). Irstea Eds., 82 p. + annexes. En complément, il est prévu l'édition prochaine d'un guide méthodologique OFB/ IDGF. Le résultat de l'IDGF, directement exprimé par le système d'évaluation de l'état des eaux (SEEE) sous la forme d'une note en EQR régionalisé (c. à-d. sur la base de niveaux de référence par métrique élémentaire de l'IDGF propres à l'HER considérée), s'interprète en termes de classes d'état écologique selon le contenu du tableau 33 ci-dessous. Ce tableau indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, par type de cours d'eau pour l'IDGF, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre). La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique "diatomées" s'établit en calculant la moyenne des indices IDGF obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 33 ci-dessous. Tableau 33 : valeurs inférieures des limites des classes d'état par type de cours d'eau, directement exprimées en EQR-IDGF selon la forme a-b-c-d Diatomées des cours d'eau de Guyane EQR-IDGF Catégories de taille de cours d'eau Hydroécorégions HER Très grands Grands Grands Moyens Petits Très petits 51 Plaine littorale du Nord (*) (*) 0,88-0,75-0,50-0,25 52 Bouclier guyanais 0,88-0,75-0,50-0,25 a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre (*) : les TGCE et GCE suivants, exogènes de l'HER 52 " Bouclier Guyanais " et traversant l'HER 51 " Plaine littorale du Nord " sans changer de typologie, doivent être évalués tout au long de leur cours selon la grille de l'HER 52 : Maroni, Mana (TGCE), Sinnamary (GCE). 1.1.2.5. Indice biologique diatomées pour le département de Mayotte L'indice biologique à utiliser est l'Indice Diatomées Mayotte espèce (IDMsp-code Sandre 1519) décrit dans ; Guide pour la mise en œuvre des indices biologiques d'outre-mer. Les indices diatomées Mayotte IDMsp-IDMtrait (Vasselon V., Bouchez A., Rimet F., Gassiole G., Monnier O., 2019)" Le tableau 34 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe pour l'indicateur, par type de cours d'eau. La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux ou d'un outil conforme à celui-ci. Tableau 34 : valeurs inférieures des limites des classes d'état par type de cours d'eau, directement exprimées en EQR, pour l'IDMsp Diatomées des cours d'eau de Mayotte EQR-IDMsp Catégories de taille de cours d'eau Très grands Grands Moyens Petits Très petits 0,956-0,851-0,704-0,481 a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre 1.1.3. Macrophytes 1.1.3.1 Indice biologique macrophytes pour la métropole L'indice biologique macrophytes à utiliser est l'indice biologique macrophytique en rivières (IBMR-code Sandre 2928) mis en œuvre dans le respect de la méthode et principes de traitement et d'analyse des échantillons prescrits pour les macrophytes dans l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement. Le tableau 35 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, par type de cours d'eau pour l'IBMR. Le tableau 36 ci-dessous indique les valeurs de référence, par type de cours d'eau pour l'IBMR La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique "macrophytes" s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 35 ci-dessous. La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux. Le principe de calcul est le suivant : Note en EQR = (note observée)/ (note de référence du type) Tableau 35 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IBMR ELEMENTS DE QUALITE INDICE LIMITES DES CLASSES D'ETAT IBMR en EQR [Très bon/ Bon [ [Bon/ Moyen [ [Moyen/ Médiocre [ [Médiocre/ Mauvais [ Macrophytes IBMR 0,92 0,77 0,64 0,51 Les valeurs de l'IBMR figurant dans ce tableau ont pris en compte la décision de la commission du 12 février 2018 relative à l'inter-étalonnage. Tableau 36 : valeurs de référence, par type de cours d'eau, pour l'IBMR Valeurs de référence pour l'IBMR Catégories de taille de cours d'eau Hydroécorégions de niveau 1 Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2 Très Grands Grands Moyens Petits Très Petits 20 DEPOTS ARGILO SABLEUX Cas général 11,17 13,09 Exogène de l'HER 9 Exogène de l'HER 21 13,09 13,17 21 MASSIF CENTRAL NORD Cas général 13,17 14,61 3 MASSIF CENTRAL SUD Cas général 9,38 13,17 14 Exogène de l'HER 19 12,94 Exogène de l'HER 8 13,17 Exogène de l'HER 19 ou 8 9,38 17 DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES Cas général 11,17 Exogène de l'HER 3 ou 21 9,38 11,17 11,17 14 15 PLAINE SAONE Exogène de l'HER 3 ou 21 11,17 Exogène de l'HER 5 11,17 Cas général 9,38 11,17 12,94 Exogène de l'HER 4 5 JURA/ PRE-ALPES DU NORD Cas général 11,17 12,94 Exogène de l'HER 2 9,38 11,17 TTGA1 FLEUVES ALPINS Cas général 9 TTGA2 FLEUVES ALPINS Cas général 9 2 ALPES INTERNES Cas général # 7 PRE-ALPES DU SUD Cas général 11,17 Exogène de l'HER 2 9,38 11,17 6 MEDITERRANEE Exogène de l'HER 2 ou 7 11,17 Exogène de l'HER 7 11,17 Exogène de l'HER 8 9,38 Exogène de l'HER 1 Cas général 11,17 8 CEVENNES Cas général 13,09 14 A-her2 n° 70 13,17 14,61 16 CORSE A-her2 n° 22 13,09 13,17 B-her2 n° 88 19 GRANDS CAUSSES Cas général 12,94 Exogène de l'HER 8 12,94 11 CAUSSES AQUITAINS Cas général 12,94 11,17 Exogène de l'HER 3 et/ ou 21 9,38 11,17 14 COTEAUX AQUITAINS Exogène des HER 3,8,11 ou 19 9,38 9,38 11,17 Exogène de l'HER 3 ou 8 12,94 Cas général 11,17 Exogène de l'HER 1 9,38 12,94 11,17 13 LANDES Cas général 13,09 1 PYRENEES Cas général 12,94 12 ARMORICAIN A-Centre-Sud 13,09 B-Ouest-Nord Est TTGL LA LOIRE Cas général 9 9 TABLES CALCAIRES A-her2 n° 57 11,17 Cas général 9,38 11,17 Exogène de l'HER 10 9,38 Exogène de l'HER 21 9,38 10 COTES CALCAIRES EST Exogène de l'HER 21 Cas général 9,38 11,17 Exogène de l'HER 4 11,17 11,17 4 VOSGES Cas général 14,61 22 ARDENNES Exogène de l'HER 10 9,38 Cas général 11,17 13,09 14,61 18 ALSACE Cas général 11,17 Exogène de l'HER 4 11,17 14,61 En grisé foncé : type inexistant dans la typologie nationale des cours d'eau # : absence de référence. HER non concernée par le suivi macrophytes En grisé clair : valeur approximative provisoire, absence de référence 1.1.3.2. Indice biologique macrophytes pour les départements d'outre-mer Conformément à l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, l'élément de qualité biologique macrophytes n'est pas pertinent dans les départements d'outre-mer. 1.1.4. Poissons 1.1.4.1. Indice biologique poissons pour la métropole L'indice biologique poissons à utiliser est l'indice poissons rivière (IPR-code Sandre 7036) mis en œuvre dans le respect du protocole d'échantillonnage décrit dans la méthode et les principes de traitement et d'analyse des échantillons prescrits pour l'ichtyofaune dans l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement. Les limites d'application de l'indice sont précisées dans le document suivant : l'IPR, notice de présentation et d'utilisation (CSP, avril 2006). Le tableau 37 ci-dessous indique les valeurs des limites de classe (selon l'ordre a-b-c-d) par type de cours d'eau pour l'indice biologique poissons. Les limites de chaque classe sont prises en compte de la manière suivante : -pour l'état très bon : [0 ; a (valeur de la limite incluse)] ; -pour les états bon, moyen et médiocre :] respectivement a, b, c (valeur de la limite exclue) ; respectivement b, c, d (valeur de la limite incluse)] ; -pour l'état mauvais : > d (valeur de la limite exclue). La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique "poissons" s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 37 ci-dessous. La note de l'indice IPR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux ou d'un outil conforme à celui-ci. Tableau 37 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées par type de cours d'eau pour l'IPR IPR Catégories de taille de cours d'eau Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2 Très Grands Grands Moyens Petits Très Petits Hydroécorégions de niveau 1 20 DEPOTS ARGILO SABLEUX Cas général 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 9 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 21 5-16*-25-36 21 MASSIF CENTRAL NORD Cas général 5-16*-25-36 5-16*-25-36 3 MASSIF CENTRAL SUD Cas général 5-16*-25-36 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 19 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 8 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 19 ou 8 5-16*-25-36 17 DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES Cas général 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 3 ou 21 5-16-25-36 5-16*-25-36 15 PLAINE SAONE Exogène de l'HER 3 ou 21 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 5 5-16*-25-36 Cas général 5-16-25-36 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 4 5-16-25-36 5 JURA/ PRE-ALPES DU NORD Cas général 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 2 5-16-25-36 5-16*-25-36 TTGA1 FLEUVES ALPINS Cas général TTGA2 FLEUVES ALPINS Cas général 2 ALPES INTERNES Cas général 5-16*-25-36 7 PRE-ALPES DU SUD Cas général 5-16*-25-36 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 2 5-16-25-36 5-16*-25-36 6 MEDITERRANEE Exogène de l'HER 2 ou 7 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 7 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 8 5-16-25-36 Exogène de l'HER 1 Cas général 5-16*-25-36 8 CEVENNES Cas général 5-16*-25-36 A-her2 n° 70 5-16*-25-36 16 CORSE A-her2 n° 22 # B-her2 n° 88 19 GRANDS CAUSSES Cas général 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 8 5-16*-25-36 11 CAUSSES AQUITAINS Cas général 5-16*-25-36 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 3 et/ ou 21 5-16-25-36 5-16*-25-36 14 COTEAUX AQUITAINS Exogène des HER 3,8,11 ou 19 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 3 ou 8 Cas général 5-16*-25-36 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 1 5-16-25-36 13 LANDES Cas général 5-16*-25-36 5-16*-25-36 1 PYRENEES Cas général 5-16*-25-36 12 ARMORICAIN A-Centre-Sud 5-16*-25-36 B-Ouest-Nord Est 5-16*-25-36 TTGL LA LOIRE Cas général 5-16-25-36 9 TABLES CALCAIRES A-her2 n° 57 5-16*-25-36 Cas général 5-16-25-36 5-16*-25-36 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 10 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 21 5-16-25-36 10 COTES CALCAIRES EST Exogène de l'HER 21 Cas général 5-16-25-36 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 4 5-16*-25-36 4 VOSGES Cas général 5-16*-25-36 22 ARDENNES Exogène de l'HER 10 5-16-25-36 Cas général 5-16*-25-36 18 ALSACE Cas général 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 4 5-16*-25-36 a-b-c-d : a = limite très bon état/ bon état, b = limite bon état/ état moyen, c = limite état moyen/ état médiocre, d = limite état médiocre/ état mauvais Les valeurs de l'IPR figurant dans ce tableau ont pris en compte la décision de la commission du 12 février 2018 relatif à l'inter-étalonnage. En grisé : type inexistant En gris clair : Bien que potentiellement pertinents partout, le résultat de l'évaluation pourra être à valider à dire d'expert pour certaines stations de ces types au regard des limites d'application de l'indice consignées dans la notice IPR (CSP, avril 2006). Ces limites concernent notamment les stations de très grands cours d'eau ou celles situées en zones apiscicoles ou assimilables # : l'IPR ne s'applique pas à la Corse. 16* : dans les cas où l'altitude du site d'évaluation est supérieure ou égale à 500 m, la valeur de 14,5 doit être utilisée au lieu de 16 1.1.4.2. Indice biologique poissons pour le département de la Réunion L'indice biologique poissons à utiliser est l'indice Réunion poissons (IRP) décrit dans le guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-indice Réunion poissons-IRP (Guide à paraitre). Le tableau 38 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe pour l'Indice Réunion Poisson, par type de cours d'eau. Le tableau 39 ci-dessous indique les valeurs de référence, par type de cours d'eau pour l'IRP. La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique "poissons" s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 38 ci-dessous. La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux. Le principe de calcul est le suivant : Note en EQR = (note observée)/ (note de référence du type) Tableau 38 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IRP Poissons des cours d'eau de la Réunion-EQR-IRP Position de la station sur le cours d'eau Type Aval Intermédiaire Amont Type I : Rivières de cirques ou pseudo-cirques 1-˃ 0,8-0,6-0,4 1-˃ 0,8-0,6-0,4 1-˃ 0,8-0,6-0,4 Type II : Rivières intermédiaires du Nord 1-˃ 0,8-0,6-0,4 1-˃ 0,8-0,6-0,4 # a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre # : référence inexistante Tableau 39 : valeurs de référence par type de cours d'eau pour l'IRP Poissons des cours d'eau de la Réunion-IRP Position de la station sur le cours d'eau Type Aval Intermédiaire Amont Type I : Rivières de cirques ou pseudo-cirques 15 15 15 Type II : Rivières intermédiaires du Nord 15 15 # # : référence inexistante 1.1.4.3. Indice biologique poissons de département de Guyane L'indice biologique poissons à utiliser est l'indice poissons Guyane global (IPG-global-code Sandre 1517), décrit dans : MONCHAUX D., VIGOUROUX R., De MERONA B., 2014. Etude des données ichtyologiques DCE de Guyane 2013-Mise à jour et étude de l'indice poisson de Guyane. Rapport Final, HYDRECO/ OEG/ DEAL, 80p. Le tableau 40 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, pour l'IPG Global, par type de cours d'eau. La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique "poissons" s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 40 ci-dessous. Tableau 40 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IPG global Poissons des cours d'eau de Guyane EQR-IPG-global Catégories de taille de cours d'eau Hydroécorégions Très grands Grands Moyen Petits Très petits 51 Plaine littorale du Nord 0,98-0,74-0,49-0,24 Indice non applicable 52 Bouclier guyanais a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre 1.1.4.4. Indice biologique poissons pour les départements de la Guadeloupe, de Mayotte et de la Martinique Les connaissances actuelles ne permettent pas de fixer des indices et valeurs seuils fiables pour l'élément de qualité poissons dans les départements de la Guadeloupe, de Mayotte et de la Martinique. Dans l'attente d'indicateurs spécifiques adaptés à l'écologie de ces milieux, le préfet coordonnateur de bassin évalue l'état écologique des masses d'eau de surface, au regard des définitions normatives de l'annexe 1 au présent arrêté, en s'appuyant sur les connaissances actuelles, des indicateurs provisoires et le dire d'expert. 1.1.5. Phytoplancton 1.1.5.1. Indice phytoplancton pour la métropole L'indice phytoplancton à utiliser est l'indice phytoplancton en grands cours d'eau (IPHYGE, code sandre : 1518) décrit dans : Meyer A., Prygiel E. & Laplace-Treyture C. (2023). DIPCEAU : Développement d'un Indicateur Phytoplancton pour l'évaluation de l'état écologique des Grands Cours d'Eau. Action 3 : mise au point de l'indicateur IPHYGE. Création et sélection de métriques. Rapport INRAE-Cerema pour l'OFB. L'indice IPHYGE s'applique de manière obligatoire sur les cour d'eau naturels (MEN) lorsque cet élément de qualité est défini comme pertinent par l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux (Annexe I, partie 1.3). L'IPHYGE peut également être utilisé comme outil complémentaire (non obligatoire) sur les cours d'eau fortement modifiés (MEFM) et d'origine anthropique (MEA). Le tableau 41 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe pour L'IPHYGE, par type de cours d'eau. La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique "phytoplancton" s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 41 ci-dessous. La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux. Tableau 41 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IPHYGE Valeurs inférieures des limites de classe pour l'IPHYGE exprimées en EQR Catégories de taille de cours d'eau Très grands Grands Moyens Petits Très petits 0,939-0,878-0,586-0,293 a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre. En gris foncé : catégories de taille non-pertinentes pour cet élément de qualité biologique. 1.1.5.2. Indice phytoplancton pour les départements d'outre-mer Conformément à l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, l'élément de qualité biologique phytoplancton n'est pas pertinent dans les départements de la Guadeloupe, de Mayotte, de la Réunion et de la Martinique. Pour le département de Guyane, l'élément de qualité phytoplancton est pertinent uniquement pour les très grands cours d'eau, mais les connaissances actuelles ne permettent pas de fixer des indices et valeurs seuils fiables. Dans l'attente d'un indicateur spécifique adapté à l'écologie de ces milieux, le préfet coordonnateur de bassin évalue l'état écologique des masses d'eau de surface, au regard des définitions normatives de l'annexe 1 au présent arrêté, en s'appuyant sur les connaissances actuelles, des indicateurs provisoires et le dire d'expert. 1.2. Eléments de qualité physico-chimique généraux pour les cours d'eau Les éléments physico-chimiques généraux interviennent uniquement comme facteurs explicatifs des conditions biologiques. Pour la classe "bon" et les classes inférieures (2), les valeurs seuils de ces éléments physico-chimiques sont fixées de manière à respecter les limites de classes établies pour les éléments biologiques, correspondant au bon fonctionnement des écosystèmes. Les limites de classes sont exprimées par paramètre et non par élément de qualité (par exemple, l'oxygène dissous est un paramètre constitutif de l'élément bilan d'oxygène). Le tableau 42 ci-dessous indique les intervalles correspondants aux différentes classes de qualité pour les paramètres des éléments physico-chimiques généraux pour les cours d'eau. Ces paramètres et valeurs seuils sont applicables dès lors que les protocoles de prélèvements et d'analyse sont conformes à ceux prescrits dans l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement. La classification s'établit en comparant à ces valeurs le percentile 90 obtenu à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté (se reporter à l'annexe 9 point 2 relatif à la chronique de données à utiliser). Lorsque les concentrations mesurées pour un paramètre sont inférieures à sa limite de quantification, la valeur de la concentration à prendre en compte est celle de la limite de quantification de ce paramètre divisée par deux. Pour les paramètres "oxygène dissous" et "taux de saturation en O2 dissous" la classification s'établit en comparant à ce …