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En bref

Cet arrêté fixe la liste des postes au sein du ministère des armées qui donnent droit à une indemnité temporaire de mobilité. Il détaille les emplois spécifiques, leur localisation, le montant de l'indemnité, la durée d'affectation requise et le nombre de postes concernés.

Ce qu'il réglemente

  • Les postes éligibles à l'indemnité temporaire de mobilité (ITM) au sein du ministère des armées.
  • Le montant de l'indemnité temporaire de mobilité pour chaque poste.
  • La durée minimale d'affectation requise pour bénéficier de cette indemnité.
  • Le nombre de postes ouverts pour chaque emploi listé.

Qui il concerne

  • Les employés du ministère des armées occupant ou souhaitant occuper les postes listés.
  • Les différentes entités du ministère des armées (Armée de l'air, Armée de terre, DGA, DIRISI, etc.) qui proposent ces postes.

Points clés

  • L'indemnité temporaire de mobilité (ITM) varie de 4 000 € à 10 000 €.
  • La durée d'affectation requise pour bénéficier de l'ITM est généralement de 3, 4 ou 5 ans.
  • Les postes sont classés en différents niveaux (Niveau I, II, III).
  • Chaque poste listé correspond à 1 ou 2 emplois disponibles.

Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.