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En bref

Ce décret approuve les nomenclatures d'activités et de produits françaises, qui sont des listes organisées de différentes activités économiques et de produits. Il vise à classer de manière standardisée les secteurs d'activité en France.

Ce qu'il réglemente

La structure de la Nomenclature d'Activités Française (NAF) Révision 2.
Le classement des activités économiques en sections, divisions et sous-catégories détaillées.
Les intitulés précis des postes d'activités, comme l'agriculture, la sylviculture, la pêche, et les industries extractives et manufacturières.
La distinction entre les cultures non permanentes et permanentes, les différents types d'élevage, et les activités de soutien.

Qui il concerne

Les entités économiques et entreprises exerçant des activités en France.
Les organismes nécessitant une classification standardisée des activités et produits.

Points clés

La NAF Révision 2 est divisée en sections, par exemple, SECTION A pour "AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE" et SECTION B pour "INDUSTRIES EXTRACTIVES".
Chaque section est subdivisée en codes numériques (ex: 01 pour "Culture et production animale, chasse et services annexes").
Les codes sont ensuite détaillés avec des sous-catégories (ex: 01.11 pour "Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses").
Certains codes se terminent par "Z" pour indiquer une catégorie générique, ou par des lettres (A, B, C, D) pour des sous-catégories plus spécifiques (ex: 10.13A "Préparation industrielle de produits à base de viande" et 10.13B "Charcuterie").

Texte de loi

A N N E X E STRUCTURE DE LA NAF RÉV. 2 CODE INTITULÉ DES POSTES DE LA NAF RÉV. 2 SECTION A AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE 01 Culture et production animale, chasse et services annexes.

1 Cultures non permanentes.
11 Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses.
11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses.
12 Culture du riz.
12Z Culture du riz.
13 Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules.
13Z Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules.
14 Culture de la canne à sucre.
14Z Culture de la canne à sucre.
15 Culture du tabac.
15Z Culture du tabac.
16 Culture de plantes à fibres.
16Z Culture de plantes à fibres.
19 Autres cultures non permanentes.
19Z Autres cultures non permanentes.
2 Cultures permanentes.
21 Culture de la vigne.
21Z Culture de la vigne.
22 Culture de fruits tropicaux et subtropicaux.
22Z Culture de fruits tropicaux et subtropicaux.
23 Culture d'agrumes.
23Z Culture d'agrumes.
24 Culture de fruits à pépins et à noyau.
24Z Culture de fruits à pépins et à noyau.
25 Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque.
25Z Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque.
26 Culture de fruits oléagineux.
26Z Culture de fruits oléagineux.
27 Culture de plantes à boissons.
27Z Culture de plantes à boissons.
28 Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques.
28Z Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques.
29 Autres cultures permanentes.
29Z Autres cultures permanentes.
3 Reproduction de plantes.
30 Reproduction de plantes.
30Z Reproduction de plantes.
4 Production animale.
41 Elevage de vaches laitières.
41Z Elevage de vaches laitières.
42 Elevage d'autres bovins et de buffles.
42Z Elevage d'autres bovins et de buffles.
43 Elevage de chevaux et d'autres équidés.
43Z Elevage de chevaux et d'autres équidés.
44 Elevage de chameaux et d'autres camélidés.
44Z Elevage de chameaux et d'autres camélidés.
45 Elevage d'ovins et de caprins.
45Z Elevage d'ovins et de caprins.
46 Elevage de porcins.
46Z Elevage de porcins.
47 Elevage de volailles.
47Z Elevage de volailles.
49 Elevage d'autres animaux.
49Z Elevage d'autres animaux.
5 Culture et élevage associés.
50 Culture et élevage associés.
50Z Culture et élevage associés.
6 Activités de soutien à l'agriculture et traitement primaire des récoltes.
61 Activités de soutien aux cultures.
61Z Activités de soutien aux cultures.
62 Activités de soutien à la production animale.
62Z Activités de soutien à la production animale.
63 Traitement primaire des récoltes.
63Z Traitement primaire des récoltes.
64 Traitement des semences.
64Z Traitement des semences.
7 Chasse, piégeage et services annexes.
70 Chasse, piégeage et services annexes.
70Z Chasse, piégeage et services annexes. 02 Sylviculture et exploitation forestière.
1 Sylviculture et autres activités forestières.
10 Sylviculture et autres activités forestières.
10Z Sylviculture et autres activités forestières.
2 Exploitation forestière.
20 Exploitation forestière.
20Z Exploitation forestière.
3 Récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage.
30 Récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage.
30Z Récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage.
4 Services de soutien à l'exploitation forestière.
40 Services de soutien à l'exploitation forestière.
40Z Services de soutien à l'exploitation forestière. 03 Pêche et aquaculture.
1 Pêche.
11 Pêche en mer.
11Z Pêche en mer.
12 Pêche en eau douce.
12Z Pêche en eau douce.
2 Aquaculture.
21 Aquaculture en mer.
21Z Aquaculture en mer.
22 Aquaculture en eau douce.
22Z Aquaculture en eau douce. SECTION B INDUSTRIES EXTRACTIVES 05 Extraction de houille et de lignite.
1 Extraction de houille.
10 Extraction de houille.
10Z Extraction de houille.
2 Extraction de lignite.
20 Extraction de lignite.
20Z Extraction de lignite. 06 Extraction d'hydrocarbures.
1 Extraction de pétrole brut.
10 Extraction de pétrole brut.
10Z Extraction de pétrole brut.
2 Extraction de gaz naturel.
20 Extraction de gaz naturel.
20Z Extraction de gaz naturel. 07 Extraction de minerais métalliques.
1 Extraction de minerais de fer.
10 Extraction de minerais de fer.
10Z Extraction de minerais de fer.
2 Extraction de minerais de métaux non ferreux.
21 Extraction de minerais d'uranium et de thorium.
21Z Extraction de minerais d'uranium et de thorium.
29 Extraction d'autres minerais de métaux non ferreux.
29Z Extraction d'autres minerais de métaux non ferreux. 08 Autres industries extractives.
1 Extraction de pierres, de sables et d'argiles.
11 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise.
11Z Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise.
12 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin.
12Z Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin.
9 Activités extractives n. c. a.

(1)

91 Extraction des minéraux chimiques et d'engrais minéraux.
91Z Extraction des minéraux chimiques et d'engrais minéraux.
92 Extraction de tourbe.
92Z Extraction de tourbe.
93 Production de sel.
93Z Production de sel.
99 Autres activités extractives n. c. a.
99Z Autres activités extractives n. c. a. 09 Services de soutien aux industries extractives.
1 Activités de soutien à l'extraction d'hydrocarbures.
10 Activités de soutien à l'extraction d'hydrocarbures.
10Z Activités de soutien à l'extraction d'hydrocarbures.
9 Activités de soutien aux autres industries extractives.
90 Activités de soutien aux autres industries extractives.
90Z Activités de soutien aux autres industries extractives. SECTION C INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE 10 Industries alimentaires.
1 Transformation et conservation de la viande et préparation de produits à base de viande.
11 Transformation et conservation de la viande de boucherie.
11Z Transformation et conservation de la viande de boucherie.
12 Transformation et conservation de la viande de volaille.
12Z Transformation et conservation de la viande de volaille.
13 Préparation de produits à base de viande.
13A Préparation industrielle de produits à base de viande.
13B Charcuterie.
2 Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques.
20 Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques.
20Z Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques.
3 Transformation et conservation de fruits et légumes.
31 Transformation et conservation de pommes de terre.
31Z Transformation et conservation de pommes de terre.
32 Préparation de jus de fruits et légumes.
32Z Préparation de jus de fruits et légumes.
39 Autre transformation et conservation de fruits et légumes.
39A Autre transformation et conservation de légumes.
39B Transformation et conservation de fruits.
4 Fabrication d'huiles et graisses végétales et animales.
41 Fabrication d'huiles et graisses.
41A Fabrication d'huiles et graisses brutes.
41B Fabrication d'huiles et graisses raffinées.
42 Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires.
42Z Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires.
5 Fabrication de produits laitiers.
51 Exploitation de laiteries et fabrication de fromage.
51A Fabrication de lait liquide et de produits frais.
51B Fabrication de beurre.
51C Fabrication de fromage.
51D Fabrication d'autres produits laitiers.
52 Fabrication de glaces et sorbets.
52Z Fabrication de glaces et sorbets.
6 Travail des grains ; fabrication de produits amylacés.
61 Travail des grains.
61A Meunerie.
61B Autres activités du travail des grains.
62 Fabrication de produits amylacés.
62Z Fabrication de produits amylacés.
7 Fabrication de produits de boulangerie-pâtisserie et de pâtes alimentaires.
71 Fabrication de pain et de pâtisserie fraîche.
71A Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche.
71B Cuisson de produits de boulangerie.
71C Boulangerie et boulangerie-pâtisserie.
71D Pâtisserie.
72 Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation.
72Z Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation.
73 Fabrication de pâtes alimentaires.
73Z Fabrication de pâtes alimentaires.
8 Fabrication d'autres produits alimentaires.
81 Fabrication de sucre.
81Z Fabrication de sucre.
82 Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie.
82Z Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie.
83 Transformation du thé et du café.
83Z Transformation du thé et du café.
84 Fabrication de condiments et assaisonnements.
84Z Fabrication de condiments et assaisonnements.
85 Fabrication de plats préparés.
85Z Fabrication de plats préparés.
86 Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques.
86Z Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques.
89 Fabrication d'autres produits alimentaires n. c. a.
89Z Fabrication d'autres produits alimentaires n. c. a.
9 Fabrication d'aliments pour animaux.
91 Fabrication d'aliments pour animaux de ferme.
91Z Fabrication d'aliments pour animaux de ferme.
92 Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie.
92Z Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie. 11 Fabrication de boissons.
0 Fabrication de boissons.
01 Production de boissons alcooliques distillées.
01Z Production de boissons alcooliques distillées.
02 Production de vin (de raisin).
02A Fabrication de vins effervescents.
02B Vinification.
03 Fabrication de cidre et de vins de fruits.
03Z Fabrication de cidre et de vins de fruits.
04 Production d'autres boissons fermentées non distillées.
04Z Production d'autres boissons fermentées non distillées.
05 Fabrication de bière.
05Z Fabrication de bière.
06 Fabrication de malt.
06Z Fabrication de malt.
07 Industrie des eaux minérales et autres eaux embouteillées et des boissons rafraîchissantes.
07A Industrie des eaux de table.
07B Production de boissons rafraîchissantes. 12 Fabrication de produits à base de tabac.
0 Fabrication de produits à base de tabac.
00 Fabrication de produits à base de tabac.
00Z Fabrication de produits à base de tabac. 13 Fabrication de textiles.
1 Préparation de fibres textiles et filature.
10 Préparation de fibres textiles et filature.
10Z Préparation de fibres textiles et filature.
2 Tissage.
20 Tissage.
20Z Tissage.
3 Ennoblissement textile.
30 Ennoblissement textile.
30Z Ennoblissement textile.
9 Fabrication d'autres textiles.
91 Fabrication d'étoffes à mailles.
91Z Fabrication d'étoffes à mailles.
92 Fabrication d'articles textiles, sauf habillement.
92Z Fabrication d'articles textiles, sauf habillement.
93 Fabrication de tapis et moquettes.
93Z Fabrication de tapis et moquettes.
94 Fabrication de ficelles, cordes et filets.
94Z Fabrication de ficelles, cordes et filets.
95 Fabrication de non-tissés, sauf habillement.
95Z Fabrication de non-tissés, sauf habillement.
96 Fabrication d'autres textiles techniques et industriels.
96Z Fabrication d'autres textiles techniques et industriels.
99 Fabrication d'autres textiles n. c. a.
99Z Fabrication d'autres textiles n. c. a. 14 Industrie de l'habillement.
1 Fabrication de vêtements, autres qu'en fourrure.
11 Fabrication de vêtements en cuir.
11Z Fabrication de vêtements en cuir.
12 Fabrication de vêtements de travail.
12Z Fabrication de vêtements de travail.
13 Fabrication de vêtements de dessus.
13Z Fabrication de vêtements de dessus.
14 Fabrication de vêtements de dessous.
14Z Fabrication de vêtements de dessous.
19 Fabrication d'autres vêtements et accessoires.
19Z Fabrication d'autres vêtements et accessoires.
2 Fabrication d'articles en fourrure.
20 Fabrication d'articles en fourrure.
20Z Fabrication d'articles en fourrure.
3 Fabrication d'articles à mailles.
31 Fabrication d'articles chaussants à mailles.
31Z Fabrication d'articles chaussants à mailles.
39 Fabrication d'autres articles à mailles.
39Z Fabrication d'autres articles à mailles. 15 Industrie du cuir et de la chaussure.
1 Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures ; fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie.
11 Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures.
11Z Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures.
12 Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie.
12Z Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie.
2 Fabrication de chaussures.
20 Fabrication de chaussures.
20Z Fabrication de chaussures. 16 Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l'exception des meubles ; fabrication d'articles en vannerie et sparterie.
1 Sciage et rabotage du bois.
10 Sciage et rabotage du bois.
10A Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation.
10B Imprégnation du bois.
2 Fabrication d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie.
21 Fabrication de placage et de panneaux de bois.
21Z Fabrication de placage et de panneaux de bois.
22 Fabrication de parquets assemblés.
22Z Fabrication de parquets assemblés.
23 Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries.
23Z Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries.
24 Fabrication d'emballages en bois.
24Z Fabrication d'emballages en bois.
29 Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie.
29Z Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie. 17 Industrie du papier et du carton.
1 Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton.
11 Fabrication de pâte à papier.
11Z Fabrication de pâte à papier.
12 Fabrication de papier et de carton.
12Z Fabrication de papier et de carton.
2 Fabrication d'articles en papier ou en carton.
21 Fabrication de papier et carton ondulés et d'emballages en papier ou en carton.
21A Fabrication de carton ondulé.
21B Fabrication de cartonnages.
21C Fabrication d'emballages en papier.
22 Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique.
22Z Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique.
23 Fabrication d'articles de papeterie.
23Z Fabrication d'articles de papeterie.
24 Fabrication de papiers peints.
24Z Fabrication de papiers peints.
29 Fabrication d'autres articles en papier ou en carton.
29Z Fabrication d'autres articles en papier ou en carton. 18 Imprimerie et reproduction d'enregistrements.
1 Imprimerie et services annexes.
11 Imprimerie de journaux.
11Z Imprimerie de journaux.
12 Autre imprimerie (labeur).
12Z Autre imprimerie (labeur).
13 Activités de pré-presse.
13Z Activités de pré-presse.
14 Reliure et activités connexes.
14Z Reliure et activités connexes.
2 Reproduction d'enregistrements.
20 Reproduction d'enregistrements.
20Z Reproduction d'enregistrements. 19 Cokéfaction et raffinage.
1 Cokéfaction.
10 Cokéfaction.
10Z Cokéfaction.
2 Raffinage du pétrole.
20 Raffinage du pétrole.
20Z Raffinage du pétrole. 20 Industrie chimique.
1 Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d'engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique.
11 Fabrication de gaz industriels.
11Z Fabrication de gaz industriels.
12 Fabrication de colorants et de pigments.
12Z Fabrication de colorants et de pigments.
13 Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base.
13A Enrichissement et retraitement de matières nucléaires.
13B Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base n. c. a.
14 Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base.
14Z Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base.
15 Fabrication de produits azotés et d'engrais.
15Z Fabrication de produits azotés et d'engrais.
16 Fabrication de matières plastiques de base.
16Z Fabrication de matières plastiques de base.
17 Fabrication de caoutchouc synthétique.
17Z Fabrication de caoutchouc synthétique.
2 Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques.
20 Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques.
20Z Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques.
3 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics.
30 Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics.
30Z Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics.
4 Fabrication de savons, de produits d'entretien et de parfums.
41 Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien.
41Z Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien.
42 Fabrication de parfums et de produits pour la toilette.
42Z Fabrication de parfums et de produits pour la toilette.
5 Fabrication d'autres produits chimiques.
51 Fabrication de produits explosifs.
51Z Fabrication de produits explosifs.
52 Fabrication de colles.
52Z Fabrication de colles.
53 Fabrication d'huiles essentielles.
53Z Fabrication d'huiles essentielles.
59 Fabrication d'autres produits chimiques n. c. a.
59Z Fabrication d'autres produits chimiques n. c. a.
6 Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques.
60 Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques.
60Z Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques. 21 Industrie pharmaceutique.
1 Fabrication de produits pharmaceutiques de base.
10 Fabrication de produits pharmaceutiques de base.
10Z Fabrication de produits pharmaceutiques de base.
2 Fabrication de préparations pharmaceutiques.
20 Fabrication de préparations pharmaceutiques.
20Z Fabrication de préparations pharmaceutiques. 22 Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique.
1 Fabrication de produits en caoutchouc.
11 Fabrication et rechapage de pneumatiques.
11Z Fabrication et rechapage de pneumatiques.
19 Fabrication d'autres articles en caoutchouc.
19Z Fabrication d'autres articles en caoutchouc.
2 Fabrication de produits en plastique.
21 Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques.
21Z Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques.
22 Fabrication d'emballages en matières plastiques.
22Z Fabrication d'emballages en matières plastiques.
23 Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction.
23Z Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction.
29 Fabrication d'autres articles en matières plastiques.
29A Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques.
29B Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques. 23 Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques.
1 Fabrication de verre et d'articles en verre.
11 Fabrication de verre plat.
11Z Fabrication de verre plat.
12 Façonnage et transformation du verre plat.
12Z Façonnage et transformation du verre plat.
13 Fabrication de verre creux.
13Z Fabrication de verre creux.
14 Fabrication de fibres de verre.
14Z Fabrication de fibres de verre.
19 Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique.
19Z Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique.
2 Fabrication de produits réfractaires.
20 Fabrication de produits réfractaires.
20Z Fabrication de produits réfractaires.
3 Fabrication de matériaux de construction en terre cuite.
31 Fabrication de carreaux en céramique.
31Z Fabrication de carreaux en céramique.
32 Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite.
32Z Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite.
4 Fabrication d'autres produits en céramique et en porcelaine.
41 Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental.
41Z Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental.
42 Fabrication d'appareils sanitaires en céramique.
42Z Fabrication d'appareils sanitaires en céramique.
43 Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramique.
43Z Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramique.
44 Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique.
44Z Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique.
49 Fabrication d'autres produits céramiques.
49Z Fabrication d'autres produits céramiques.
5 Fabrication de ciment, chaux et plâtre.
51 Fabrication de ciment.
51Z Fabrication de ciment.
52 Fabrication de chaux et plâtre.
52Z Fabrication de chaux et plâtre.
6 Fabrication d'ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre.
61 Fabrication d'éléments en béton pour la construction.
61Z Fabrication d'éléments en béton pour la construction.
62 Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction.
62Z Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction.
63 Fabrication de béton prêt à l'emploi.
63Z Fabrication de béton prêt à l'emploi.
64 Fabrication de mortiers et bétons secs.
64Z Fabrication de mortiers et bétons secs.
65 Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment.
65Z Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment.
69 Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre.
69Z Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre.
7 Taille, façonnage et finissage de pierres.
70 Taille, façonnage et finissage de pierres.
70Z Taille, façonnage et finissage de pierres.
9 Fabrication de produits abrasifs et de produits minéraux non métalliques n. c. a.
91 Fabrication de produits abrasifs.
91Z Fabrication de produits abrasifs.
99 Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n. c. a.
99Z Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n. c. a. 24 Métallurgie.
1 Sidérurgie.
10 Sidérurgie.
10Z Sidérurgie.
2 Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier.
20 Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier.
20Z Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier.
3 Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier.
31 Etirage à froid de barres.
31Z Etirage à froid de barres.
32 Laminage à froid de feuillards.
32Z Laminage à froid de feuillards.
33 Profilage à froid par formage ou pliage.
33Z Profilage à froid par formage ou pliage.
34 Tréfilage à froid.
34Z Tréfilage à froid.
4 Production de métaux précieux et d'autres métaux non ferreux.
41 Production de métaux précieux.
41Z Production de métaux précieux.
42 Métallurgie de l'aluminium.
42Z Métallurgie de l'aluminium.
43 Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain.
43Z Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain.
44 Métallurgie du cuivre.
44Z Métallurgie du cuivre.
45 Métallurgie des autres métaux non ferreux.
45Z Métallurgie des autres métaux non ferreux.
46 Elaboration et transformation de matières nucléaires.
46Z Elaboration et transformation de matières nucléaires.
5 Fonderie.
51 Fonderie de fonte.
51Z Fonderie de fonte.
52 Fonderie d'acier.
52Z Fonderie d'acier.
53 Fonderie de métaux légers.
53Z Fonderie de métaux légers.
54 Fonderie d'autres métaux non ferreux.
54Z Fonderie d'autres métaux non ferreux. 25 Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements.
1 Fabrication d'éléments en métal pour la construction.
11 Fabrication de structures métalliques et de parties de structures.
11Z Fabrication de structures métalliques et de parties de structures.
12 Fabrication de portes et fenêtres en métal.
12Z Fabrication de portes et fenêtres en métal.
2 Fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques.
21 Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central.
21Z Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central.
29 Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques.
29Z Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques.
3 Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central.
30 Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central.
30Z Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central.
4 Fabrication d'armes et de munitions.
40 Fabrication d'armes et de munitions.
40Z Fabrication d'armes et de munitions.
5 Forge, emboutissage, estampage ; métallurgie des poudres.
50 Forge, emboutissage, estampage ; métallurgie des poudres.
50A Forge, estampage, matriçage ; métallurgie des poudres.
50B Découpage, emboutissage.
6 Traitement et revêtement des métaux ; usinage.
61 Traitement et revêtement des métaux.
61Z Traitement et revêtement des métaux.
62 Usinage.
62A Décolletage.
62B Mécanique industrielle.
7 Fabrication de coutellerie, d'outillage et de quincaillerie.
71 Fabrication de coutellerie.
71Z Fabrication de coutellerie.
72 Fabrication de serrures et de ferrures.
72Z Fabrication de serrures et de ferrures.
73 Fabrication d'outillage.
73A Fabrication de moules et modèles.
73B Fabrication d'autres outillages.
9 Fabrication d'autres ouvrages en métaux.
91 Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires.
91Z Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires.
92 Fabrication d'emballages métalliques légers.
92Z Fabrication d'emballages métalliques légers.
93 Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts.
93Z Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts.
94 Fabrication de vis et de boulons.
94Z Fabrication de vis et de boulons.
99 Fabrication d'autres produits métalliques n. c. a.
99A Fabrication d'articles métalliques ménagers.
99B Fabrication d'autres articles métalliques. 26 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques.
1 Fabrication de composants et cartes électroniques.
11 Fabrication de composants électroniques.
11Z Fabrication de composants électroniques.
12 Fabrication de cartes électroniques assemblées.
12Z Fabrication de cartes électroniques assemblées.
2 Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques.
20 Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques.
20Z Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques.
3 Fabrication d'équipements de communication.
30 Fabrication d'équipements de communication.
30Z Fabrication d'équipements de communication.
4 Fabrication de produits électroniques grand public.
40 Fabrication de produits électroniques grand public.
40Z Fabrication de produits électroniques grand public.
5 Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation ; horlogerie.
51 Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation.
51A Fabrication d'équipements d'aide à la navigation.
51B Fabrication d'instrumentation scientifique et technique.
52 Horlogerie.
52Z Horlogerie.
6 Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques.
60 Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques.
60Z Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques.
7 Fabrication de matériels optique et photographique.
70 Fabrication de matériels optique et photographique.
70Z Fabrication de matériels optique et photographique.
8 Fabrication de supports magnétiques et optiques.
80 Fabrication de supports magnétiques et optiques.
80Z Fabrication de supports magnétiques et optiques. 27 Fabrication d'équipements électriques.
1 Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques et de matériel de distribution et de commande électrique.
11 Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques.
11Z Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques.
12 Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique.
12Z Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique.
2 Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques.
20 Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques.
20Z Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques.
3 Fabrication de fils et câbles et de matériel d'installation électrique.
31 Fabrication de câbles de fibres optiques.
31Z Fabrication de câbles de fibres optiques.
32 Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques.
32Z Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques.
33 Fabrication de matériel d'installation électrique.
33Z Fabrication de matériel d'installation électrique.
4 Fabrication d'appareils d'éclairage électrique.
40 Fabrication d'appareils d'éclairage électrique.
40Z Fabrication d'appareils d'éclairage électrique.
5 Fabrication d'appareils ménagers.
51 Fabrication d'appareils électroménagers.
51Z Fabrication d'appareils électroménagers.
52 Fabrication d'appareils ménagers non électriques.
52Z Fabrication d'appareils ménagers non électriques.
9 Fabrication d'autres matériels électriques.
90 Fabrication d'autres matériels électriques.
90Z Fabrication d'autres matériels électriques. 28 Fabrication de machines et équipements n. c. a.
1 Fabrication de machines d'usage général.
11 Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules.
11Z Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules.
12 Fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques.
12Z Fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques.
13 Fabrication d'autres pompes et compresseurs.
13Z Fabrication d'autres pompes et compresseurs.
14 Fabrication d'autres articles de robinetterie.
14Z Fabrication d'autres articles de robinetterie.
15 Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission.
15Z Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission.
2 Fabrication d'autres machines d'usage général.
21 Fabrication de fours et brûleurs.
21Z Fabrication de fours et brûleurs.
22 Fabrication de matériel de levage et de manutention.
22Z Fabrication de matériel de levage et de manutention.
23 Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques).
23Z Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques).
24 Fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé.
24Z Fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé.
25 Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels.
25Z Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels.
29 Fabrication de machines diverses d'usage général.
29A Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage.
29B Fabrication d'autres machines d'usage général.
3 Fabrication de machines agricoles et forestières.
30 Fabrication de machines agricoles et forestières.
30Z Fabrication de machines agricoles et forestières.
4 Fabrication de machines de formage des métaux et de machines-outils.
41 Fabrication de machines de formage des métaux.
41Z Fabrication de machines-outils pour le travail des métaux.
49 Fabrication d'autres machines-outils.
49Z Fabrication d'autres machines-outils.
9 Fabrication d'autres machines d'usage spécifique.
91 Fabrication de machines pour la métallurgie.
91Z Fabrication de machines pour la métallurgie.
92 Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction.
92Z Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction.
93 Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire.
93Z Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire.
94 Fabrication de machines pour les industries textiles.
94Z Fabrication de machines pour les industries textiles.
95 Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton.
95Z Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton.
96 Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques.
96Z Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques.
99 Fabrication d'autres machines d'usage spécifique n. c. a.
99A Fabrication de machines d'imprimerie.
99B Fabrication d'autres machines spécialisées. 29 Industrie automobile.
1 Construction de véhicules automobiles.
10 Construction de véhicules automobiles.
10Z Construction de véhicules automobiles.
2 Fabrication de carrosseries et remorques.
20 Fabrication de carrosseries et remorques.
20Z Fabrication de carrosseries et remorques.
3 Fabrication d'équipements automobiles.
31 Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles.
31Z Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles.
32 Fabrication d'autres équipements automobiles.
32Z Fabrication d'autres équipements automobiles. 30 Fabrication d'autres matériels de transport.
1 Construction navale.
11 Construction de navires et de structures flottantes.
11Z Construction de navires et de structures flottantes.
12 Construction de bateaux de plaisance.
12Z Construction de bateaux de plaisance.
2 Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant.
20 Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant.
20Z Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant.
3 Construction aéronautique et spatiale.
30 Construction aéronautique et spatiale.
30Z Construction aéronautique et spatiale.
4 Construction de véhicules militaires de combat.
40 Construction de véhicules militaires de combat.
40Z Construction de véhicules militaires de combat.
9 Fabrication de matériels de transport n. c. a.
91 Fabrication de motocycles.
91Z Fabrication de motocycles.
92 Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides.
92Z Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides.
99 Fabrication d'autres équipements de transport n. c. a.
99Z Fabrication d'autres équipements de transport n. c. a. 31 Fabrication de meubles.
0 Fabrication de meubles.
01 Fabrication de meubles de bureau et de magasin.
01Z Fabrication de meubles de bureau et de magasin.
02 Fabrication de meubles de cuisine.
02Z Fabrication de meubles de cuisine.
03 Fabrication de matelas.
03Z Fabrication de matelas.
09 Fabrication d'autres meubles.
09A Fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur.
09B Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement. 32 Autres industries manufacturières.
1 Fabrication d'articles de joaillerie, bijouterie et articles similaires.
11 Frappe de monnaie.
11Z Frappe de monnaie.
12 Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie.
12Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie.
13 Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires.
13Z Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires.
2 Fabrication d'instruments de musique.
20 Fabrication d'instruments de musique.
20Z Fabrication d'instruments de musique.
3 Fabrication d'articles de sport.
30 Fabrication d'articles de sport.
30Z Fabrication d'articles de sport.
4 Fabrication de jeux et jouets.
40 Fabrication de jeux et jouets.
40Z Fabrication de jeux et jouets.
5 Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire.
50 Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire.
50A Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire.
50B Fabrication de lunettes.
9 Activités manufacturières n. c. a.
91 Fabrication d'articles de brosserie.
91Z Fabrication d'articles de brosserie.
99 Autres activités manufacturières n. c. a.
99Z Autres activités manufacturières n. c. a. 33 Réparation et installation de machines et d'équipements.
1 Réparation d'ouvrages en métaux, de machines et d'équipements.
11 Réparation d'ouvrages en métaux.
11Z Réparation d'ouvrages en métaux.
12 Réparation de machines et équipements mécaniques.
12Z Réparation de machines et équipements mécaniques.
13 Réparation de matériels électroniques et optiques.
13Z Réparation de matériels électroniques et optiques.
14 Réparation d'équipements électriques.
14Z Réparation d'équipements électriques.
15 Réparation et maintenance navale.
15Z Réparation et maintenance navale.
16 Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux.
16Z Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux.
17 Réparation et maintenance d'autres équipements de transport.
17Z Réparation et maintenance d'autres équipements de transport.
19 Réparation d'autres équipements.
19Z Réparation d'autres équipements.
2 Installation de machines et d'équipements industriels.
20 Installation de machines et d'équipements industriels.
20A Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie.
20B Installation de machines et équipements mécaniques.
20C Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels.
20D Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels. SECTION D PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D'AIR CONDITIONNÉ 35 Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné.
1 Production, transport et distribution d'électricité.
11 Production d'électricité.
11Z Production d'électricité.
12 Transport d'électricité.
12Z Transport d'électricité.
13 Distribution d'électricité.
13Z Distribution d'électricité.
14 Commerce d'électricité.
14Z Commerce d'électricité.
2 Production et distribution de combustibles gazeux.
21 Production de combustibles gazeux.
21Z Production de combustibles gazeux.
22 Distribution de combustibles gazeux par conduites.
22Z Distribution de combustibles gazeux par conduites.
23 Commerce de combustibles gazeux par conduites.
23Z Commerce de combustibles gazeux par conduites.
3 Production et distribution de vapeur et d'air conditionné.
30 Production et distribution de vapeur et d'air conditionné.
30Z Production et distribution de vapeur et d'air conditionné. SECTION E PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'EAU ; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION 36 Captage, traitement et distribution d'eau.
0 Captage, traitement et distribution d'eau.
00 Captage, traitement et distribution d'eau.
00Z Captage, traitement et distribution d'eau. 37 Collecte et traitement des eaux usées.
0 Collecte et traitement des eaux usées.
00 Collecte et traitement des eaux usées.
00Z Collecte et traitement des eaux usées. 38 Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération.
1 Collecte des déchets.
11 Collecte des déchets non dangereux.
11Z Collecte des déchets non dangereux.
12 Collecte des déchets dangereux.
12Z Collecte des déchets dangereux.
2 Traitement et élimination des déchets.
21 Traitement et élimination des déchets non dangereux.
21Z Traitement et élimination des déchets non dangereux.
22 Traitement et élimination des déchets dangereux.
22Z Traitement et élimination des déchets dangereux.
3 Récupération.
31 Démantèlement d'épaves.
31Z Démantèlement d'épaves.
32 Récupération de déchets triés.
32Z Récupération de déchets triés. 39 Dépollution et autres services de gestion des déchets.
0 Dépollution et autres services de gestion des déchets.
00 Dépollution et autres services de gestion des déchets.
00Z Dépollution et autres services de gestion des déchets. SECTION F CONSTRUCTION 41 Construction de bâtiments.
1 Promotion immobilière.
10 Promotion immobilière.
10A Promotion immobilière de logements.
10B Promotion immobilière de bureaux.
10C Promotion immobilière d'autres bâtiments.
10D Supports juridiques de programmes.
2 Construction de bâtiments résidentiels et non résidentiels.
20 Construction de bâtiments résidentiels et non résidentiels.
20A Construction de maisons individuelles.
20B Construction d'autres bâtiments. 42 Génie civil.
1 Construction de routes et de voies ferrées.
11 Construction de routes et autoroutes.
11Z Construction de routes et autoroutes.
12 Construction de voies ferrées de surface et souterraines.
12Z Construction de voies ferrées de surface et souterraines.
13 Construction de ponts et tunnels.
13A Construction d'ouvrages d'art.
13B Construction et entretien de tunnels.
2 Construction de réseaux et de lignes.
21 Construction de réseaux pour fluides.
21Z Construction de réseaux pour fluides.
22 Construction de réseaux électriques et de télécommunications.
22Z Construction de réseaux électriques et de télécommunications.
9 Construction d'autres ouvrages de génie civil.
91 Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux.
91Z Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux.
99 Construction d'autres ouvrages de génie civil n. c. a.
99Z Construction d'autres ouvrages de génie civil n. c. a. 43 Travaux de construction spécialisés.
1 Démolition et préparation des sites.
11 Travaux de démolition.
11Z Travaux de démolition.
12 Travaux de préparation des sites.
12A Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires.
12B Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse.
13 Forages et sondages.
13Z Forages et sondages.
2 Travaux d'installation électrique, plomberie et autres travaux d'installation.
21 Installation électrique.
21A Travaux d'installation électrique dans tous locaux.
21B Travaux d'installation électrique sur la voie publique.
22 Travaux de plomberie et installation de chauffage et de conditionnement d'air.
22A Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux.
22B Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation.
29 Autres travaux d'installation.
29A Travaux d'isolation.
29B Autres travaux d'installation n. c. a.
3 Travaux de finition.
31 Travaux de plâtrerie.
31Z Travaux de plâtrerie.
32 Travaux de menuiserie.
32A Travaux de menuiserie bois et PVC.
32B Travaux de menuiserie métallique et serrurerie.
32C Agencement de lieux de vente.
33 Travaux de revêtement des sols et des murs.
33Z Travaux de revêtement des sols et des murs.
34 Travaux de peinture et vitrerie.
34Z Travaux de peinture et vitrerie.
39 Autres travaux de finition.
39Z Autres travaux de finition.
9 Autres travaux de construction spécialisés.
91 Travaux de couverture.
91A Travaux de charpente.
91B Travaux de couverture par éléments.
99 Autres travaux de construction spécialisés n. c. a.
99A Travaux d'étanchéification.
99B Travaux de montage de structures métalliques.
99C Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment.
99D Autres travaux spécialisés de construction.
99E Location avec opérateur de matériel de construction. SECTION G COMMERCE ; RÉPARATION D'AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES 45 Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles.
1 Commerce de véhicules automobiles.
11 Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers.
11Z Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers.
19 Commerce d'autres véhicules automobiles.
19Z Commerce d'autres véhicules automobiles.
2 Entretien et réparation de véhicules automobiles.
20 Entretien et réparation de véhicules automobiles.
20A Entretien et réparation de véhicules automobiles légers.
20B Entretien et réparation d'autres véhicules automobiles.
3 Commerce d'équipements automobiles.
31 Commerce de gros d'équipements automobiles.
31Z Commerce de gros d'équipements automobiles.
32 Commerce de détail d'équipements automobiles.
32Z Commerce de détail d'équipements automobiles.
4 Commerce et réparation de motocycles.
40 Commerce et réparation de motocycles.
40Z Commerce et réparation de motocycles. 46 Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles.
1 Intermédiaires du commerce de gros.
11 Intermédiaires du commerce en matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières textiles et produits semi-finis.
11Z Intermédiaires du commerce en matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières textiles et produits semi-finis.
12 Intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques.
12A Centrales d'achat de carburant.
12B Autres intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques.
13 Intermédiaires du commerce en bois et matériaux de construction.
13Z Intermédiaires du commerce en bois et matériaux de construction.
14 Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions.
14Z Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions.
15 Intermédiaires du commerce en meubles, articles de ménage et quincaillerie.
15Z Intermédiaires du commerce en meubles, articles de ménage et quincaillerie.
16 Intermédiaires du commerce en textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir.
16Z Intermédiaires du commerce en textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir.
17 Intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac.
17A Centrales d'achat alimentaires.
17B Autres intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac.
18 Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques.
18Z Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques.
19 Intermédiaires du commerce en produits divers.
19A Centrales d'achat non alimentaires.
19B Autres intermédiaires du commerce en produits divers.
2 Commerce de gros de produits agricoles bruts et d'animaux vivants.
21 Commerce de gros de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail.
21Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail.
22 Commerce de gros de fleurs et plantes.
22Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de fleurs et plantes.
23 Commerce de gros d'animaux vivants.
23Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants.
24 Commerce de gros de cuirs et peaux.
24Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de cuirs et peaux.
3 Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac.
31 Commerce de gros de fruits et légumes.
31Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes.
32 Commerce de gros de viandes et de produits à base de viande.
32A Commerce de gros (commerce interentreprises) de viandes de boucherie.
32B Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits à base de viande.
32C Commerce de gros (commerce interentreprises) de volailles et gibier.
33 Commerce de gros de produits laitiers, oeufs, huiles et matières grasses comestibles.
33Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, oeufs, huiles et matières grasses comestibles.
34 Commerce de gros de boissons.
34Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons.
35 Commerce de gros de produits à base de tabac.
35Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits à base de tabac.
36 Commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie.
36Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de sucre, chocolat et confiserie.
37 Commerce de gros de café, thé, cacao et épices.
37Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de café, thé, cacao et épices.
38 Commerce de gros d'autres produits alimentaires, y compris poissons, crustacés et mollusques.
38A Commerce de gros (commerce interentreprises) de poissons, crustacés et mollusques.
38B Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers.
39 Commerce de gros non spécialisé de denrées, boissons et tabac.
39A Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits surgelés.
39B Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé.
4 Commerce de gros de biens domestiques.
41 Commerce de gros de textiles.
41Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de textiles.
42 Commerce de gros d'habillement et de chaussures.
42Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures.
43 Commerce de gros d'appareils électroménagers.
43Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers.
44 Commerce de gros de vaisselle, verrerie et produits d'entretien.
44Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de vaisselle, verrerie et produits d'entretien.
45 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté.
45Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de parfumerie et de produits de beauté.
46 Commerce de gros de produits pharmaceutiques.
46Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques.
47 Commerce de gros de meubles, de tapis et d'appareils d'éclairage.
47Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de meubles, de tapis et d'appareils d'éclairage.
48 Commerce de gros d'articles d'horlogerie et de bijouterie.
48Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'articles d'horlogerie et de bijouterie.
49 Commerce de gros d'autres biens domestiques.
49Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques.
5 Commerce de gros d'équipements de l'information et de la communication.
51 Commerce de gros d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques et de logiciels.
51Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques et de logiciels.
52 Commerce de gros de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication.
52Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication.
6 Commerce de gros d'autres équipements industriels.
61 Commerce de gros de matériel agricole.
61Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole.
62 Commerce de gros de machines-outils.
62Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines-outils.
63 Commerce de gros de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil.
63Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil.
64 Commerce de gros de machines pour l'industrie textile et l'habillement.
64Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'industrie textile et l'habillement.
65 Commerce de gros de mobilier de bureau.
65Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de mobilier de bureau.
66 Commerce de gros d'autres machines et équipements de bureau.
66Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres machines et équipements de bureau.
69 Commerce de gros d'autres machines et équipements.
69A Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique.
69B Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers.
69C Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services.
7 Autres commerces de gros spécialisés.
71 Commerce de gros de combustibles et de produits annexes.
71Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes.
72 Commerce de gros de minerais et métaux.
72Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux.
73 Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et d'appareils sanitaires.
73A Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction.
73B Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration.
74 Commerce de gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage.
74A Commerce de gros (commerce interentreprises) de quincaillerie.
74B Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage.
75 Commerce de gros de produits chimiques.
75Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques.
76 Commerce de gros d'autres produits intermédiaires.
76Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres produits intermédiaires.
77 Commerce de gros de déchets et débris.
77Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris.
9 Commerce de gros non spécialisé.
90 Commerce de gros non spécialisé.
90Z Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé. 47 Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles.
1 Commerce de détail en magasin non spécialisé.
11 Commerce de détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire.
11A Commerce de détail de produits surgelés.
11B Commerce d'alimentation générale.
11C Supérettes.
11D Supermarchés.
11E Magasins multicommerces.
11F Hypermarchés.
19 Autre commerce de détail en magasin non spécialisé.
19A Grands magasins.
19B Autres commerces de détail en magasin non spécialisé.
2 Commerce de détail alimentaire en magasin spécialisé.
21 Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé.
21Z Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé.
22 Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé.
22Z Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé.
23 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques en magasin spécialisé.
23Z Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques en magasin spécialisé.
24 Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé.
24Z Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé.
25 Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé.
25Z Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé.
26 Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé.
26Z Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé.
29 Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé.
29Z Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé.
3 Commerce de détail de carburants en magasin spécialisé.
30 Commerce de détail de carburants en magasin spécialisé.
30Z Commerce de détail de carburants en magasin spécialisé.
4 Commerce de détail d'équipements de l'information et de la communication en magasin spécialisé.
41 Commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin spécialisé.
41Z Commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin spécialisé.
42 Commerce de détail de matériels de télécommunication en magasin spécialisé.
42Z Commerce de détail de matériels de télécommunication en magasin spécialisé.
43 Commerce de détail de matériels audio / vidéo en magasin spécialisé.
43Z Commerce de détail de matériels audio et vidéo en magasin spécialisé.
5 Commerce de détail d'autres équipements du foyer en magasin spécialisé.
51 Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé.
51Z Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé.
52 Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en magasin spécialisé.
52A Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en petites surfaces (moins de 400 m ²).
52B Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m ² et plus).
53 Commerce de détail de tapis, moquettes et revêtements de murs et de sols en magasin spécialisé.
53Z Commerce de détail de tapis, moquettes et revêtements de murs et de sols en magasin spécialisé.
54 Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé.
54Z Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé.
59 Commerce de détail de meubles, appareils d'éclairage et autres articles de ménage en magasin spécialisé.
59A Commerce de détail de meubles.
59B Commerce de détail d'autres équipements du foyer.
6 Commerce de détail de biens culturels et de loisirs en magasin spécialisé.
61 Commerce de détail de livres en magasin spécialisé.
61Z Commerce de détail de livres en magasin spécialisé.
62 Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé.
62Z Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé.
63 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo en magasin spécialisé.
63Z Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo en magasin spécialisé.
64 Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé.
64Z Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé.
65 Commerce de détail de jeux et jouets en magasin spécialisé.
65Z Commerce de détail de jeux et jouets en magasin spécialisé.
7 Autres commerces de détail en magasin spécialisé.
71 Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé.
71Z Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé.
72 Commerce de détail de chaussures et d'articles en cuir en magasin spécialisé.
72A Commerce de détail de la chaussure.
72B Commerce de détail de maroquinerie et d'articles de voyage.
73 Commerce de détail de produits pharmaceutiques en magasin spécialisé.
73Z Commerce de détail de produits pharmaceutiques en magasin spécialisé.
74 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé.
74Z Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé.
75 Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin spécialisé.
75Z Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin spécialisé.
76 Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé.
76Z Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé.
77 Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé.
77Z Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé.
78 Autre commerce de détail de biens neufs en magasin spécialisé.
78A Commerces de détail d'optique.
78B Commerces de détail de charbons et combustibles.
78C Autres commerces de détail spécialisés divers.
79 Commerce de détail de biens d'occasion en magasin.
79Z Commerce de détail de biens d'occasion en magasin.
8 Commerce de détail sur éventaires et marchés.
81 Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés.
81Z Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés.
82 Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés.
82Z Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés.
89 Autres commerces de détail sur éventaires et marchés.
89Z Autres commerces de détail sur éventaires et marchés.
9 Commerce de détail hors magasin, éventaires ou marchés.
91 Vente à distance.
91A Vente à distance sur catalogue général.
91B Vente à distance sur catalogue spécialisé.
99 Autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés.
99A Vente à domicile.
99B Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n. c. a. SECTION H TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE 49 Transports terrestres et transports par conduites.
1 Transport ferroviaire interurbain de voyageurs.
10 Transport ferroviaire interurbain de voyageurs.
10Z Transport ferroviaire interurbain de voyageurs.
2 Transports ferroviaires de fret.
20 Transports ferroviaires de fret.
20Z Transports ferroviaires de fret.
3 Autres transports terrestres de voyageurs.
31 Transports urbains et suburbains de voyageurs.
31Z Transports urbains et suburbains de voyageurs.
32 Transports de voyageurs par taxis.
32Z Transports de voyageurs par taxis.
39 Autres transports terrestres de voyageurs n. c. a.
39A Transports routiers réguliers de voyageurs.
39B Autres transports routiers de voyageurs.
39C Téléphériques et remontées mécaniques.
4 Transports routiers de fret et services de déménagement.
41 Transports routiers de fret.
41A Transports routiers de fret interurbains.
41B Transports routiers de fret de proximité.
41C Location de camions avec chauffeur.
42 Services de déménagement.
42Z Services de déménagement.
5 Transports par conduites.
50 Transports par conduites.
50Z Transports par conduites. 50 Transports par eau.
1 Transports maritimes et côtiers de passagers.
10 Transports maritimes et côtiers de passagers.
10Z Transports maritimes et côtiers de passagers.
2 Transports maritimes et côtiers de fret.
20 Transports maritimes et côtiers de fret.
20Z Transports maritimes et côtiers de fret.
3 Transports fluviaux de passagers.
30 Transports fluviaux de passagers.
30Z Transports fluviaux de passagers.
4 Transports fluviaux de fret.
40 Transports fluviaux de fret.
40Z Transports fluviaux de fret. 51 Transports aériens.
1 Transports aériens de passagers.
10 Transports aériens de passagers.
10Z Transports aériens de passagers.
2 Transports aériens de fret et transports spatiaux.
21 Transports aériens de fret.
21Z Transports aériens de fret.
22 Transports spatiaux.
22Z Transports spatiaux. 52 Entreposage et services auxiliaires des transports.
1 Entreposage et stockage.
10 Entreposage et stockage.
10A Entreposage et stockage frigorifique.
10B Entreposage et stockage non frigorifique.
2 Services auxiliaires des transports.
21 Services auxiliaires des transports terrestres.
21Z Services auxiliaires des transports terrestres.
22 Services auxiliaires des transports par eau.
22Z Services auxiliaires des transports par eau.
23 Services auxiliaires des transports aériens.
23Z Services auxiliaires des transports aériens.
24 Manutention.
24A Manutention portuaire.
24B Manutention non portuaire.
29 Autres services auxiliaires des transports.
29A Messagerie, fret express.
29B Affrètement et organisation des transports. 53 Activités de poste et de courrier.
1 Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel.
10 Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel.
10Z Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel.
2 Autres activités de poste et de courrier.
20 Autres activités de poste et de courrier.
20Z Autres activités de poste et de courrier. SECTION I HÉBERGEMENT ET RESTAURATION 55 Hébergement.
1 Hôtels et hébergement similaire.
10 Hôtels et hébergement similaire.
10Z Hôtels et hébergement similaire.
2 Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée.
20 Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée.
20Z Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée.
3 Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs.
30 Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs.
30Z Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs.
9 Autres hébergements.
90 Autres hébergements.
90Z Autres hébergements. 56 Restauration.
1 Restaurants et services de restauration mobile.
10 Restaurants et services de restauration mobile.
10A Restauration traditionnelle.
10B Cafétérias et autres libres-services.
10C Restauration de type rapide.
2 Traiteurs et autres services de restauration.
21 Services des traiteurs.
21Z Services des traiteurs.
29 Autres services de restauration.
29A Restauration collective sous contrat.
29B Autres services de restauration n. c. a.
3 Débits de boissons.
30 Débits de boissons.
30Z Débits de boissons. SECTION J INFORMATION ET COMMUNICATION 58 Edition.
1 Edition de livres et périodiques et autres activités d'édition.
11 Edition de livres.
11Z Edition de livres.
12 Edition de répertoires et de fichiers d'adresses.
12Z Edition de répertoires et de fichiers d'adresses.
13 Edition de journaux.
13Z Edition de journaux.
14 Edition de revues et périodiques.
14Z Edition de revues et périodiques.
19 Autres activités d'édition.
19Z Autres activités d'édition.
2 Edition de logiciels.
21 Edition de jeux électroniques.
21Z Edition de jeux électroniques.
29 Edition d'autres logiciels.
29A Edition de logiciels système et de réseau.
29B Edition de logiciels outils de développement et de langages.
29C Edition de logiciels applicatifs. 59 Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale.
1 Activités cinématographiques, vidéo et de télévision.
11 Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision.
11A Production de films et de programmes pour la télévision.
11B Production de films institutionnels et publicitaires.
11C Production de films pour le cinéma.
12 Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision.
12Z Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision.
13 Distribution de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision.
13A Distribution de films cinématographiques.
13B Edition et distribution vidéo.
14 Projection de films cinématographiques.
14Z Projection de films cinématographiques.
2 Enregistrement sonore et édition musicale.
20 Enregistrement sonore et édition musicale.
20Z Enregistrement sonore et édition musicale. 60 Programmation et diffusion.
1 Edition et diffusion de programmes radio.
10 Edition et diffusion de programmes radio.
10Z Edition et diffusion de programmes radio.
2 Programmation de télévision et télédiffusion.
20 Programmation de télévision et télédiffusion.
20A Edition de chaînes généralistes.
20B Edition de chaînes thématiques. 61 Télécommunications.
1 Télécommunications filaires.
10 Télécommunications filaires.
10Z Télécommunications filaires.
2 Télécommunications sans fil.
20 Télécommunications sans fil.
20Z Télécommunications sans fil.
3 Télécommunications par satellite.
30 Télécommunications par satellite.
30Z Télécommunications par satellite.
9 Autres activités de télécommunication.
90 Autres activités de télécommunication.
90Z Autres activités de télécommunication. 62 Programmation, conseil et autres activités informatiques.
0 Programmation, conseil et autres activités informatiques.
01 Programmation informatique.
01Z Programmation informatique.
02 Conseil informatique.
02A Conseil en systèmes et logiciels informatiques.
02B Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques.
03 Gestion d'installations informatiques.
03Z Gestion d'installations informatiques.
09 Autres activités informatiques.
09Z Autres activités informatiques. 63 Services d'information.
1 Traitement de données, hébergement et activités connexes ; portails Internet.
11 Traitement de données, hébergement et activités connexes.
11Z Traitement de données, hébergement et activités connexes.
12 Portails Internet.
12Z Portails Internet.
9 Autres services d'information.
91 Activités des agences de presse.
91Z Activités des agences de presse.
99 Autres services d'information n. c. a.
99Z Autres services d'information n. c. a. SECTION K ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D'ASSURANCE 64 Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite.
1 Intermédiation monétaire.
11 Activités de banque centrale.
11Z Activités de banque centrale.
19 Autres intermédiations monétaires.
19Z Autres intermédiations monétaires.
2 Activités des sociétés holding.
20 Activités des sociétés holding.
20Z Activités des sociétés holding.
3 Fonds de placement et entités financières similaires.
30 Fonds de placement et entités financières similaires.
30Z Fonds de placement et entités financières similaires.
9 Autres activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite.
91 Crédit-bail.
91Z Crédit-bail.
92 Autre distribution de crédit.
92Z Autre distribution de crédit.
99 Autres activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n. c. a.
99Z Autres activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n. c. a. 65 Assurance.
1 Assurance.
11 Assurance-vie.
11Z Assurance-vie.
12 Autres assurances.
12Z Autres assurances.
2 Réassurance.
20 Réassurance.
20Z Réassurance.
3 Caisses de retraite.
30 Caisses de retraite.
30Z Caisses de retraite. 66 Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance.
1 Activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite.
11 Administration de marchés financiers.
11Z Administration de marchés financiers.
12 Courtage de valeurs mobilières et de marchandises.
12Z Courtage de valeurs mobilières et de marchandises.
19 Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite.
19A Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier.
19B Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n. c. a.
2 Activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite.
21 Evaluation des risques et dommages.
21Z Evaluation des risques et dommages.
22 Activités des agents et courtiers d'assurances.
22Z Activités des agents et courtiers d'assurances.
29 Autres activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite.
29Z Autres activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite.
3 Gestion de fonds.
30 Gestion de fonds.
30Z Gestion de fonds. SECTION L ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES 68 Activités immobilières.
1 Activités des marchands de biens immobiliers.
10 Activités des marchands de biens immobiliers.
10Z Activités des marchands de biens immobiliers.
2 Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués.
20 Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués.
20A Location de logements.
20B Location de terrains et d'autres biens immobiliers.
3 Activités immobilières pour compte de tiers.
31 Agences immobilières.
31Z Agences immobilières.
32 Administration de biens immobiliers.
32A Administration d'immeubles et autres biens immobiliers.
32B Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier. SECTION M ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES 69 Activités juridiques et comptables.
1 Activités juridiques.
10 Activités juridiques.
10Z Activités juridiques.
2 Activités comptables.
20 Activités comptables.
20Z Activités comptables. 70 Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion.
1 Activités des sièges sociaux.
10 Activités des sièges sociaux.
10Z Activités des sièges sociaux.
2 Conseil de gestion.
21 Conseil en relations publiques et communication.
21Z Conseil en relations publiques et communication.
22 Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion.
22Z Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion. 71 Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques.
1 Activités d'architecture et d'ingénierie.
11 Activités d'architecture.
11Z Activités d'architecture.
12 Activités d'ingénierie.
12A Activité des géomètres.
12B Ingénierie, études techniques.
2 Activités de contrôle et analyses techniques.
20 Activités de contrôle et analyses techniques.
20A Contrôle technique automobile.
20B Analyses, essais et inspections techniques. 72 Recherche-développement scientifique.
1 Recherche-développement en sciences physiques et naturelles.
11 Recherche-développement en biotechnologie.
11Z Recherche-développement en biotechnologie.
19 Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles.
19Z Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles.
2 Recherche-développement en sciences humaines et sociales.
20 Recherche-développement en sciences humaines et sociales.
20Z Recherche-développement en sciences humaines et sociales. 73 Publicité et études de marché.
1 Publicité.
11 Activités des agences de publicité.
11Z Activités des agences de publicité.
12 Régie publicitaire de médias.
12Z Régie publicitaire de médias.
2 Etudes de marché et sondages.
20 Etudes de marché et sondages.
20Z Etudes de marché et sondages. 74 Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques.
1 Activités spécialisées de design.
10 Activités spécialisées de design.
10Z Activités spécialisées de design.
2 Activités photographiques.
20 Activités photographiques.
20Z Activités photographiques.
3 Traduction et interprétation.
30 Traduction et interprétation.
30Z Traduction et interprétation.
9 Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n. c. a.
90 Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n. c. a.
90A Activité des économistes de la construction.
90B Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses. 75 Activités vétérinaires.
0 Activités vétérinaires.
00 Activités vétérinaires.
00Z Activités vétérinaires. SECTION N ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN 77 Activités de location et location-bail.
1 Location et location-bail de véhicules automobiles.
11 Location et location-bail de voitures et de véhicules automobiles légers.
11A Location de courte durée de voitures et de véhicules automobiles légers.
11B Location de longue durée de voitures et de véhicules automobiles légers.
12 Location et location-bail de camions.
12Z Location et location-bail de camions.
2 Location et location-bail de biens personnels et domestiques.
21 Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport.
21Z Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport.
22 Location de vidéocassettes et disques vidéo.
22Z Location de vidéocassettes et disques vidéo.
29 Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques.
29Z Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques.
3 Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens.
31 Location et location-bail de machines et équipements agricoles.
31Z Location et location-bail de machines et équipements agricoles.
32 Location et location-bail de machines et équipements pour la construction.
32Z Location et location-bail de machines et équipements pour la construction.
33 Location et location-bail de machines de bureau et de matériel informatique.
33Z Location et location-bail de machines de bureau et de matériel informatique.
34 Location et location-bail de matériels de transport par eau.
34Z Location et location-bail de matériels de transport par eau.
35 Location et location-bail de matériels de transport aérien.
35Z Location et location-bail de matériels de transport aérien.
39 Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n. c. a.
39Z Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n. c. a.
4 Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œ uvres soumises à copyright.
40 Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œ uvres soumises à copyright.
40Z Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œ uvres soumises à copyright. 78 Activités liées à l'emploi.
1 Activités des agences de placement de main-d'oeuvre.
10 Activités des agences de placement de main-d'oeuvre.
10Z Activités des agences de placement de main-d'oeuvre.
2 Activités des agences de travail temporaire.
20 Activités des agences de travail temporaire.
20Z Activités des agences de travail temporaire.
3 Autre mise à disposition de ressources humaines.
30 Autre mise à disposition de ressources humaines.
30Z Autre mise à disposition de ressources humaines. 79 Activités des agences de voyage, voyagistes, services de réservation et activités connexes.
1 Activités des agences de voyage et voyagistes.
11 Activités des agences de voyage.
11Z Activités des agences de voyage.
12 Activités des voyagistes.
12Z Activités des voyagistes.
9 Autres services de réservation et activités connexes.
90 Autres services de réservation et activités connexes.
90Z Autres services de réservation et activités connexes. 80 Enquêtes et sécurité.
1 Activités de sécurité privée.
10 Activités de sécurité privée.
10Z Activités de sécurité privée.
2 Activités liées aux systèmes de sécurité.
20 Activités liées aux systèmes de sécurité.
20Z Activités liées aux systèmes de sécurité.
3 Activités d'enquête.
30 Activités d'enquête.
30Z Activités d'enquête. 81 Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager.
1 Activités combinées de soutien lié aux bâtiments.
10 Activités combinées de soutien lié aux bâtiments.
10Z Activités combinées de soutien lié aux bâtiments.
2 Activités de nettoyage.
21 Nettoyage courant des bâtiments.
21Z Nettoyage courant des bâtiments.
22 Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel.
22Z Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel.
29 Autres activités de nettoyage.
29A Désinfection, désinsectisation, dératisation.
29B Autres activités de nettoyage n. c. a.
3 Services d'aménagement paysager.
30 Services d'aménagement paysager.
30Z Services d'aménagement paysager. 82 Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises.
1 Activités administratives.
11 Services administratifs combinés de bureau.
11Z Services administratifs combinés de bureau.
19 Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau.
19Z Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau.
2 Activités de centres d'appels.
20 Activités de centres d'appels.
20Z Activités de centres d'appels.
3 Organisation de salons professionnels et congrès.
30 Organisation de salons professionnels et congrès.
30Z Organisation de foires, salons professionnels et congrès.
9 Activités de soutien aux entreprises n. c. a.
91 Activités des agences de recouvrement de factures et des sociétés d'information financière sur la clientèle.
91Z Activités des agences de recouvrement de factures et des sociétés d'information financière sur la clientèle.
92 Activités de conditionnement.
92Z Activités de conditionnement.
99 Autres activités de soutien aux entreprises n. c. a.
99Z Autres activités de soutien aux entreprises n. c. a. SECTION O ADMINISTRATION PUBLIQUE 84 Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire.
1 Administration générale, économique et sociale.
11 Administration publique générale.
11Z Administration publique générale.
12 Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale.
12Z Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale.
13 Administration publique (tutelle) des activités économiques.
13Z Administration publique (tutelle) des activités économiques.
2 Services de prérogative publique.
21 Affaires étrangères.
21Z Affaires étrangères.
22 Défense.
22Z Défense.
23 Justice.
23Z Justice.
24 Activités d'ordre public et de sécurité.
24Z Activités d'ordre public et de sécurité.
25 Services du feu et de secours.
25Z Services du feu et de secours.
3 Sécurité sociale obligatoire.
30 Sécurité sociale obligatoire.
30A Activités générales de sécurité sociale.
30B Gestion des retraites complémentaires.
30C Distribution sociale de revenus. SECTION P ENSEIGNEMENT 85 Enseignement.
1 Enseignement pré-primaire.
10 Enseignement pré-primaire.
10Z Enseignement pré-primaire.
2 Enseignement primaire.
20 Enseignement primaire.
20Z Enseignement primaire.
3 Enseignement secondaire.
31 Enseignement secondaire général.
31Z Enseignement secondaire général.
32 Enseignement secondaire technique ou professionnel.
32Z Enseignement secondaire technique ou professionnel.
4 Enseignement supérieur et post-secondaire non supérieur.
41 Enseignement post-secondaire non supérieur.
41Z Enseignement post-secondaire non supérieur.
42 Enseignement supérieur.
42Z Enseignement supérieur.
5 Autres activités d'enseignement.
51 Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs.
51Z Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs.
52 Enseignement culturel.
52Z Enseignement culturel.
53 Enseignement de la conduite.
53Z Enseignement de la conduite.
59 Enseignements divers.
59A Formation continue d'adultes.
59B Autres enseignements.
6 Activités de soutien à l'enseignement.
60 Activités de soutien à l'enseignement.
60Z Activités de soutien à l'enseignement. SECTION Q SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE 86 Activités pour la santé humaine.
1 Activités hospitalières.
10 Activités hospitalières.
10Z Activités hospitalières.
2 Activité des médecins et des dentistes.
21 Activité des médecins généralistes.
21Z Activité des médecins généralistes.
22 Activité des médecins spécialistes.
22A Activités de radiodiagnostic et de radiothérapie.
22B Activités chirurgicales.
22C Autres activités des médecins spécialistes.
23 Pratique dentaire.
23Z Pratique dentaire.
9 Autres activités pour la santé humaine.
90 Autres activités pour la santé humaine.
90A Ambulances.
90B Laboratoires d'analyses médicales.
90C Centres de collecte et banques d'organes.
90D Activités des infirmiers et des sages-femmes.
90E Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues.
90 F Activités de santé humaine non classées ailleurs. 87 Hébergement médico-social et social.
1 Hébergement médicalisé.
10 Hébergement médicalisé.
10A Hébergement médicalisé pour personnes âgées.
10B Hébergement médicalisé pour enfants handicapés.
10C Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé.
2 Hébergement social pour personnes handicapées mentales, malades mentales et toxicomanes.
20 Hébergement social pour personnes handicapées mentales, malades mentales et toxicomanes.
20A Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux.
20B Hébergement social pour toxicomanes.
3 Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques.
30 Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques.
30A Hébergement social pour personnes âgées.
30B Hébergement social pour handicapés physiques.
9 Autres activités d'hébergement social.
90 Autres activités d'hébergement social.
90A Hébergement social pour enfants en difficultés.
90B Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social. 88 Action sociale sans hébergement.
1 Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées.
10 Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées.
10A Aide à domicile.
10B Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées.
10C Aide par le travail.
9 Autre action sociale sans hébergement.
91 Action sociale sans hébergement pour jeunes enfants.
91A Accueil de jeunes enfants.
91B Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés.
99 Autre action sociale sans hébergement n. c. a.
99A Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents.
99B Action sociale sans hébergement n. c. a. SECTION R ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES 90 Activités créatives, artistiques et de spectacle.
0 Activités créatives, artistiques et de spectacle.
01 Arts du spectacle vivant.
01Z Arts du spectacle vivant.
02 Activités de soutien au spectacle vivant.
02Z Activités de soutien au spectacle vivant.
03 Création artistique.
03A Création artistique relevant des arts plastiques.
03B Autre création artistique.
04 Gestion de salles de spectacles.
04Z Gestion de salles de spectacles. 91 Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles.
0 Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles.
01 Gestion des bibliothèques et des archives.
01Z Gestion des bibliothèques et des archives.
02 Gestion des musées.
02Z Gestion des musées.
03 Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires.
03Z Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires.
04 Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles.
04Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles. 92 Organisation de jeux de hasard et d'argent.
0 Organisation de jeux de hasard et d'argent.
00 Organisation de jeux de hasard et d'argent.
00Z Organisation de jeux de hasard et d'argent. 93 Activités sportives, récréatives et de loisirs.
1 Activités liées au sport.
11 Gestion d'installations sportives.
11Z Gestion d'installations sportives.
12 Activités de clubs de sports.
12Z Activités de clubs de sports.
13 Activités des centres de culture physique.
13Z Activités des centres de culture physique.
19 Autres activités liées au sport.
19Z Autres activités liées au sport.
2 Activités récréatives et de loisirs.
21 Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes.
21Z Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes.
29 Autres activités récréatives et de loisirs.
29Z Autres activités récréatives et de loisirs. SECTION S AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES 94 Activités des organisations associatives.
1 Activités des organisations économiques, patronales et professionnelles.
11 Activités des organisations patronales et consulaires.
11Z Activités des organisations patronales et consulaires.
12 Activités des organisations professionnelles.
12Z Activités des organisations professionnelles.
2 Activités des syndicats de salariés.
20 Activités des syndicats de salariés.
20Z Activités des syndicats de salariés.
9 Activités des autres organisations associatives.
91 Activités des organisations religieuses.
91Z Activités des organisations religieuses.
92 Activités des organisations politiques.
92Z Activités des organisations politiques.
99 Activités des organisations associatives n. c. a.
99Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. 95 Réparation d'ordinateurs et de biens personnels et domestiques.
1 Réparation d'ordinateurs et d'équipements de communication.
11 Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques.
11Z Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques.
12 Réparation d'équipements de communication.
12Z Réparation d'équipements de communication.
2 Réparation de biens personnels et domestiques.
21 Réparation de produits électroniques grand public.
21Z Réparation de produits électroniques grand public.
22 Réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin.
22Z Réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin.
23 Réparation de chaussures et d'articles en cuir.
23Z Réparation de chaussures et d'articles en cuir.
24 Réparation de meubles et d'équipements du foyer.
24Z Réparation de meubles et d'équipements du foyer.
25 Réparation d'articles d'horlogerie et de bijouterie.
25Z Réparation d'articles d'horlogerie et de bijouterie.
29 Réparation d'autres biens personnels et domestiques.
29Z Réparation d'autres biens personnels et domestiques. 96 Autres services personnels.
0 Autres services personnels.
01 Blanchisserie-teinturerie.
01A Blanchisserie-teinturerie de gros.
01B Blanchisserie-teinturerie de détail.
02 Coiffure et soins de beauté.
02A Coiffure.
02B Soins de beauté.
03 Services funéraires.
03Z Services funéraires.
04 Entretien corporel.
04Z Entretien corporel.
09 Autres services personnels n. c. a.
09Z Autres services personnels n. c. a. SECTION T ACTIVITÉS DES MÉNAGES EN TANT QU'EMPLOYEURS ; ACTIVITÉS INDIFFÉRENCIÉES DES MÉNAGES EN TANT QUE PRODUCTEURS DE BIENS ET SERVICES POUR USAGE PROPRE 97 Activités des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique.
0 Activités des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique.
00 Activités des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique.
00Z Activités des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique. 98 Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens et services pour usage propre.
1 Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens pour usage propre.
10 Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens pour usage propre.
10Z Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens pour usage propre.
2 Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de services pour usage propre.
20 Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de services pour usage propre.
20Z Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de services pour usage propre. SECTION U ACTIVITÉS EXTRA-TERRITORIALES 99 Activités des organisations et organismes extra-territoriaux.
0 Activités des organisations et organismes extra-territoriaux.
00 Activités des organisations et organismes extra-territoriaux.
00Z Activités des organisations et organismes extra-territoriaux.

(1)n. c. a. : non classé (

e)(
s)ailleurs.

Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.