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LEGIARTI000017839412
LEGI
article/LEGI/ARTI/00/00/17/83/94/LEGIARTI000017839412.xml
Article
ANNEXE
VIGUEUR
2007-12-31
2999-01-01
AUTONOME
Décret n° 2007-1888 du 26 décembre 2007 portant approbation des nomenclatures d'activités et de produits françaises
Décret n° 2007-1888 du 26 décembre 2007 portant approbation des nomenclatures d'activités et de produits françaises
A N N E X E STRUCTURE DE LA NAF RÉV. 2
CODE
INTITULÉ DES POSTES DE LA NAF RÉV. 2
SECTION A
AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
01
Culture et production animale, chasse et services annexes.
01. 1
Cultures non permanentes.
01. 11
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses.
01. 11Z
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses.
01. 12
Culture du riz.
01. 12Z
Culture du riz.
01. 13
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules.
01. 13Z
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules.
01. 14
Culture de la canne à sucre.
01. 14Z
Culture de la canne à sucre.
01. 15
Culture du tabac.
01. 15Z
Culture du tabac.
01. 16
Culture de plantes à fibres.
01. 16Z
Culture de plantes à fibres.
01. 19
Autres cultures non permanentes.
01. 19Z
Autres cultures non permanentes.
01. 2
Cultures permanentes.
01. 21
Culture de la vigne.
01. 21Z
Culture de la vigne.
01. 22
Culture de fruits tropicaux et subtropicaux.
01. 22Z
Culture de fruits tropicaux et subtropicaux.
01. 23
Culture d'agrumes.
01. 23Z
Culture d'agrumes.
01. 24
Culture de fruits à pépins et à noyau.
01. 24Z
Culture de fruits à pépins et à noyau.
01. 25
Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque.
01. 25Z
Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque.
01. 26
Culture de fruits oléagineux.
01. 26Z
Culture de fruits oléagineux.
01. 27
Culture de plantes à boissons.
01. 27Z
Culture de plantes à boissons.
01. 28
Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques.
01. 28Z
Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques.
01. 29
Autres cultures permanentes.
01. 29Z
Autres cultures permanentes.
01. 3
Reproduction de plantes.
01. 30
Reproduction de plantes.
01. 30Z
Reproduction de plantes.
01. 4
Production animale.
01. 41
Elevage de vaches laitières.
01. 41Z
Elevage de vaches laitières.
01. 42
Elevage d'autres bovins et de buffles.
01. 42Z
Elevage d'autres bovins et de buffles.
01. 43
Elevage de chevaux et d'autres équidés.
01. 43Z
Elevage de chevaux et d'autres équidés.
01. 44
Elevage de chameaux et d'autres camélidés.
01. 44Z
Elevage de chameaux et d'autres camélidés.
01. 45
Elevage d'ovins et de caprins.
01. 45Z
Elevage d'ovins et de caprins.
01. 46
Elevage de porcins.
01. 46Z
Elevage de porcins.
01. 47
Elevage de volailles.
01. 47Z
Elevage de volailles.
01. 49
Elevage d'autres animaux.
01. 49Z
Elevage d'autres animaux.
01. 5
Culture et élevage associés.
01. 50
Culture et élevage associés.
01. 50Z
Culture et élevage associés.
01. 6
Activités de soutien à l'agriculture et traitement primaire des récoltes.
01. 61
Activités de soutien aux cultures.
01. 61Z
Activités de soutien aux cultures.
01. 62
Activités de soutien à la production animale.
01. 62Z
Activités de soutien à la production animale.
01. 63
Traitement primaire des récoltes.
01. 63Z
Traitement primaire des récoltes.
01. 64
Traitement des semences.
01. 64Z
Traitement des semences.
01. 7
Chasse, piégeage et services annexes.
01. 70
Chasse, piégeage et services annexes.
01. 70Z
Chasse, piégeage et services annexes.
02
Sylviculture et exploitation forestière.
02. 1
Sylviculture et autres activités forestières.
02. 10
Sylviculture et autres activités forestières.
02. 10Z
Sylviculture et autres activités forestières.
02. 2
Exploitation forestière.
02. 20
Exploitation forestière.
02. 20Z
Exploitation forestière.
02. 3
Récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage.
02. 30
Récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage.
02. 30Z
Récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage.
02. 4
Services de soutien à l'exploitation forestière.
02. 40
Services de soutien à l'exploitation forestière.
02. 40Z
Services de soutien à l'exploitation forestière.
03
Pêche et aquaculture.
03. 1
Pêche.
03. 11
Pêche en mer.
03. 11Z
Pêche en mer.
03. 12
Pêche en eau douce.
03. 12Z
Pêche en eau douce.
03. 2
Aquaculture.
03. 21
Aquaculture en mer.
03. 21Z
Aquaculture en mer.
03. 22
Aquaculture en eau douce.
03. 22Z
Aquaculture en eau douce.
SECTION B
INDUSTRIES EXTRACTIVES
05
Extraction de houille et de lignite.
05. 1
Extraction de houille.
05. 10
Extraction de houille.
05. 10Z
Extraction de houille.
05. 2
Extraction de lignite.
05. 20
Extraction de lignite.
05. 20Z
Extraction de lignite.
06
Extraction d'hydrocarbures.
06. 1
Extraction de pétrole brut.
06. 10
Extraction de pétrole brut.
06. 10Z
Extraction de pétrole brut.
06. 2
Extraction de gaz naturel.
06. 20
Extraction de gaz naturel.
06. 20Z
Extraction de gaz naturel.
07
Extraction de minerais métalliques.
07. 1
Extraction de minerais de fer.
07. 10
Extraction de minerais de fer.
07. 10Z
Extraction de minerais de fer.
07. 2
Extraction de minerais de métaux non ferreux.
07. 21
Extraction de minerais d'uranium et de thorium.
07. 21Z
Extraction de minerais d'uranium et de thorium.
07. 29
Extraction d'autres minerais de métaux non ferreux.
07. 29Z
Extraction d'autres minerais de métaux non ferreux.
08
Autres industries extractives.
08. 1
Extraction de pierres, de sables et d'argiles.
08. 11
Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise.
08. 11Z
Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise.
08. 12
Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin.
08. 12Z
Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin.
08. 9
Activités extractives n. c. a. (1)
08. 91
Extraction des minéraux chimiques et d'engrais minéraux.
08. 91Z
Extraction des minéraux chimiques et d'engrais minéraux.
08. 92
Extraction de tourbe.
08. 92Z
Extraction de tourbe.
08. 93
Production de sel.
08. 93Z
Production de sel.
08. 99
Autres activités extractives n. c. a.
08. 99Z
Autres activités extractives n. c. a.
09
Services de soutien aux industries extractives.
09. 1
Activités de soutien à l'extraction d'hydrocarbures.
09. 10
Activités de soutien à l'extraction d'hydrocarbures.
09. 10Z
Activités de soutien à l'extraction d'hydrocarbures.
09. 9
Activités de soutien aux autres industries extractives.
09. 90
Activités de soutien aux autres industries extractives.
09. 90Z
Activités de soutien aux autres industries extractives.
SECTION C
INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
10
Industries alimentaires.
10. 1
Transformation et conservation de la viande et préparation de produits à base de viande.
10. 11
Transformation et conservation de la viande de boucherie.
10. 11Z
Transformation et conservation de la viande de boucherie.
10. 12
Transformation et conservation de la viande de volaille.
10. 12Z
Transformation et conservation de la viande de volaille.
10. 13
Préparation de produits à base de viande.
10. 13A
Préparation industrielle de produits à base de viande.
10. 13B
Charcuterie.
10. 2
Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques.
10. 20
Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques.
10. 20Z
Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques.
10. 3
Transformation et conservation de fruits et légumes.
10. 31
Transformation et conservation de pommes de terre.
10. 31Z
Transformation et conservation de pommes de terre.
10. 32
Préparation de jus de fruits et légumes.
10. 32Z
Préparation de jus de fruits et légumes.
10. 39
Autre transformation et conservation de fruits et légumes.
10. 39A
Autre transformation et conservation de légumes.
10. 39B
Transformation et conservation de fruits.
10. 4
Fabrication d'huiles et graisses végétales et animales.
10. 41
Fabrication d'huiles et graisses.
10. 41A
Fabrication d'huiles et graisses brutes.
10. 41B
Fabrication d'huiles et graisses raffinées.
10. 42
Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires.
10. 42Z
Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires.
10. 5
Fabrication de produits laitiers.
10. 51
Exploitation de laiteries et fabrication de fromage.
10. 51A
Fabrication de lait liquide et de produits frais.
10. 51B
Fabrication de beurre.
10. 51C
Fabrication de fromage.
10. 51D
Fabrication d'autres produits laitiers.
10. 52
Fabrication de glaces et sorbets.
10. 52Z
Fabrication de glaces et sorbets.
10. 6
Travail des grains ; fabrication de produits amylacés.
10. 61
Travail des grains.
10. 61A
Meunerie.
10. 61B
Autres activités du travail des grains.
10. 62
Fabrication de produits amylacés.
10. 62Z
Fabrication de produits amylacés.
10. 7
Fabrication de produits de boulangerie-pâtisserie et de pâtes alimentaires.
10. 71
Fabrication de pain et de pâtisserie fraîche.
10. 71A
Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche.
10. 71B
Cuisson de produits de boulangerie.
10. 71C
Boulangerie et boulangerie-pâtisserie.
10. 71D
Pâtisserie.
10. 72
Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation.
10. 72Z
Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation.
10. 73
Fabrication de pâtes alimentaires.
10. 73Z
Fabrication de pâtes alimentaires.
10. 8
Fabrication d'autres produits alimentaires.
10. 81
Fabrication de sucre.
10. 81Z
Fabrication de sucre.
10. 82
Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie.
10. 82Z
Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie.
10. 83
Transformation du thé et du café.
10. 83Z
Transformation du thé et du café.
10. 84
Fabrication de condiments et assaisonnements.
10. 84Z
Fabrication de condiments et assaisonnements.
10. 85
Fabrication de plats préparés.
10. 85Z
Fabrication de plats préparés.
10. 86
Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques.
10. 86Z
Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques.
10. 89
Fabrication d'autres produits alimentaires n. c. a.
10. 89Z
Fabrication d'autres produits alimentaires n. c. a.
10. 9
Fabrication d'aliments pour animaux.
10. 91
Fabrication d'aliments pour animaux de ferme.
10. 91Z
Fabrication d'aliments pour animaux de ferme.
10. 92
Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie.
10. 92Z
Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie.
11
Fabrication de boissons.
11. 0
Fabrication de boissons.
11. 01
Production de boissons alcooliques distillées.
11. 01Z
Production de boissons alcooliques distillées.
11. 02
Production de vin (de raisin).
11. 02A
Fabrication de vins effervescents.
11. 02B
Vinification.
11. 03
Fabrication de cidre et de vins de fruits.
11. 03Z
Fabrication de cidre et de vins de fruits.
11. 04
Production d'autres boissons fermentées non distillées.
11. 04Z
Production d'autres boissons fermentées non distillées.
11. 05
Fabrication de bière.
11. 05Z
Fabrication de bière.
11. 06
Fabrication de malt.
11. 06Z
Fabrication de malt.
11. 07
Industrie des eaux minérales et autres eaux embouteillées et des boissons rafraîchissantes.
11. 07A
Industrie des eaux de table.
11. 07B
Production de boissons rafraîchissantes.
12
Fabrication de produits à base de tabac.
12. 0
Fabrication de produits à base de tabac.
12. 00
Fabrication de produits à base de tabac.
12. 00Z
Fabrication de produits à base de tabac.
13
Fabrication de textiles.
13. 1
Préparation de fibres textiles et filature.
13. 10
Préparation de fibres textiles et filature.
13. 10Z
Préparation de fibres textiles et filature.
13. 2
Tissage.
13. 20
Tissage.
13. 20Z
Tissage.
13. 3
Ennoblissement textile.
13. 30
Ennoblissement textile.
13. 30Z
Ennoblissement textile.
13. 9
Fabrication d'autres textiles.
13. 91
Fabrication d'étoffes à mailles.
13. 91Z
Fabrication d'étoffes à mailles.
13. 92
Fabrication d'articles textiles, sauf habillement.
13. 92Z
Fabrication d'articles textiles, sauf habillement.
13. 93
Fabrication de tapis et moquettes.
13. 93Z
Fabrication de tapis et moquettes.
13. 94
Fabrication de ficelles, cordes et filets.
13. 94Z
Fabrication de ficelles, cordes et filets.
13. 95
Fabrication de non-tissés, sauf habillement.
13. 95Z
Fabrication de non-tissés, sauf habillement.
13. 96
Fabrication d'autres textiles techniques et industriels.
13. 96Z
Fabrication d'autres textiles techniques et industriels.
13. 99
Fabrication d'autres textiles n. c. a.
13. 99Z
Fabrication d'autres textiles n. c. a.
14
Industrie de l'habillement.
14. 1
Fabrication de vêtements, autres qu'en fourrure.
14. 11
Fabrication de vêtements en cuir.
14. 11Z
Fabrication de vêtements en cuir.
14. 12
Fabrication de vêtements de travail.
14. 12Z
Fabrication de vêtements de travail.
14. 13
Fabrication de vêtements de dessus.
14. 13Z
Fabrication de vêtements de dessus.
14. 14
Fabrication de vêtements de dessous.
14. 14Z
Fabrication de vêtements de dessous.
14. 19
Fabrication d'autres vêtements et accessoires.
14. 19Z
Fabrication d'autres vêtements et accessoires.
14. 2
Fabrication d'articles en fourrure.
14. 20
Fabrication d'articles en fourrure.
14. 20Z
Fabrication d'articles en fourrure.
14. 3
Fabrication d'articles à mailles.
14. 31
Fabrication d'articles chaussants à mailles.
14. 31Z
Fabrication d'articles chaussants à mailles.
14. 39
Fabrication d'autres articles à mailles.
14. 39Z
Fabrication d'autres articles à mailles.
15
Industrie du cuir et de la chaussure.
15. 1
Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures ; fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie.
15. 11
Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures.
15. 11Z
Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures.
15. 12
Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie.
15. 12Z
Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie.
15. 2
Fabrication de chaussures.
15. 20
Fabrication de chaussures.
15. 20Z
Fabrication de chaussures.
16
Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l'exception des meubles ; fabrication d'articles en vannerie et sparterie.
16. 1
Sciage et rabotage du bois.
16. 10
Sciage et rabotage du bois.
16. 10A
Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation.
16. 10B
Imprégnation du bois.
16. 2
Fabrication d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie.
16. 21
Fabrication de placage et de panneaux de bois.
16. 21Z
Fabrication de placage et de panneaux de bois.
16. 22
Fabrication de parquets assemblés.
16. 22Z
Fabrication de parquets assemblés.
16. 23
Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries.
16. 23Z
Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries.
16. 24
Fabrication d'emballages en bois.
16. 24Z
Fabrication d'emballages en bois.
16. 29
Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie.
16. 29Z
Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie.
17
Industrie du papier et du carton.
17. 1
Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton.
17. 11
Fabrication de pâte à papier.
17. 11Z
Fabrication de pâte à papier.
17. 12
Fabrication de papier et de carton.
17. 12Z
Fabrication de papier et de carton.
17. 2
Fabrication d'articles en papier ou en carton.
17. 21
Fabrication de papier et carton ondulés et d'emballages en papier ou en carton.
17. 21A
Fabrication de carton ondulé.
17. 21B
Fabrication de cartonnages.
17. 21C
Fabrication d'emballages en papier.
17. 22
Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique.
17. 22Z
Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique.
17. 23
Fabrication d'articles de papeterie.
17. 23Z
Fabrication d'articles de papeterie.
17. 24
Fabrication de papiers peints.
17. 24Z
Fabrication de papiers peints.
17. 29
Fabrication d'autres articles en papier ou en carton.
17. 29Z
Fabrication d'autres articles en papier ou en carton.
18
Imprimerie et reproduction d'enregistrements.
18. 1
Imprimerie et services annexes.
18. 11
Imprimerie de journaux.
18. 11Z
Imprimerie de journaux.
18. 12
Autre imprimerie (labeur).
18. 12Z
Autre imprimerie (labeur).
18. 13
Activités de pré-presse.
18. 13Z
Activités de pré-presse.
18. 14
Reliure et activités connexes.
18. 14Z
Reliure et activités connexes.
18. 2
Reproduction d'enregistrements.
18. 20
Reproduction d'enregistrements.
18. 20Z
Reproduction d'enregistrements.
19
Cokéfaction et raffinage.
19. 1
Cokéfaction.
19. 10
Cokéfaction.
19. 10Z
Cokéfaction.
19. 2
Raffinage du pétrole.
19. 20
Raffinage du pétrole.
19. 20Z
Raffinage du pétrole.
20
Industrie chimique.
20. 1
Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d'engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique.
20. 11
Fabrication de gaz industriels.
20. 11Z
Fabrication de gaz industriels.
20. 12
Fabrication de colorants et de pigments.
20. 12Z
Fabrication de colorants et de pigments.
20. 13
Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base.
20. 13A
Enrichissement et retraitement de matières nucléaires.
20. 13B
Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base n. c. a.
20. 14
Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base.
20. 14Z
Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base.
20. 15
Fabrication de produits azotés et d'engrais.
20. 15Z
Fabrication de produits azotés et d'engrais.
20. 16
Fabrication de matières plastiques de base.
20. 16Z
Fabrication de matières plastiques de base.
20. 17
Fabrication de caoutchouc synthétique.
20. 17Z
Fabrication de caoutchouc synthétique.
20. 2
Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques.
20. 20
Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques.
20. 20Z
Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques.
20. 3
Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics.
20. 30
Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics.
20. 30Z
Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics.
20. 4
Fabrication de savons, de produits d'entretien et de parfums.
20. 41
Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien.
20. 41Z
Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien.
20. 42
Fabrication de parfums et de produits pour la toilette.
20. 42Z
Fabrication de parfums et de produits pour la toilette.
20. 5
Fabrication d'autres produits chimiques.
20. 51
Fabrication de produits explosifs.
20. 51Z
Fabrication de produits explosifs.
20. 52
Fabrication de colles.
20. 52Z
Fabrication de colles.
20. 53
Fabrication d'huiles essentielles.
20. 53Z
Fabrication d'huiles essentielles.
20. 59
Fabrication d'autres produits chimiques n. c. a.
20. 59Z
Fabrication d'autres produits chimiques n. c. a.
20. 6
Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques.
20. 60
Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques.
20. 60Z
Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques.
21
Industrie pharmaceutique.
21. 1
Fabrication de produits pharmaceutiques de base.
21. 10
Fabrication de produits pharmaceutiques de base.
21. 10Z
Fabrication de produits pharmaceutiques de base.
21. 2
Fabrication de préparations pharmaceutiques.
21. 20
Fabrication de préparations pharmaceutiques.
21. 20Z
Fabrication de préparations pharmaceutiques.
22
Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique.
22. 1
Fabrication de produits en caoutchouc.
22. 11
Fabrication et rechapage de pneumatiques.
22. 11Z
Fabrication et rechapage de pneumatiques.
22. 19
Fabrication d'autres articles en caoutchouc.
22. 19Z
Fabrication d'autres articles en caoutchouc.
22. 2
Fabrication de produits en plastique.
22. 21
Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques.
22. 21Z
Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques.
22. 22
Fabrication d'emballages en matières plastiques.
22. 22Z
Fabrication d'emballages en matières plastiques.
22. 23
Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction.
22. 23Z
Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction.
22. 29
Fabrication d'autres articles en matières plastiques.
22. 29A
Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques.
22. 29B
Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques.
23
Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques.
23. 1
Fabrication de verre et d'articles en verre.
23. 11
Fabrication de verre plat.
23. 11Z
Fabrication de verre plat.
23. 12
Façonnage et transformation du verre plat.
23. 12Z
Façonnage et transformation du verre plat.
23. 13
Fabrication de verre creux.
23. 13Z
Fabrication de verre creux.
23. 14
Fabrication de fibres de verre.
23. 14Z
Fabrication de fibres de verre.
23. 19
Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique.
23. 19Z
Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique.
23. 2
Fabrication de produits réfractaires.
23. 20
Fabrication de produits réfractaires.
23. 20Z
Fabrication de produits réfractaires.
23. 3
Fabrication de matériaux de construction en terre cuite.
23. 31
Fabrication de carreaux en céramique.
23. 31Z
Fabrication de carreaux en céramique.
23. 32
Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite.
23. 32Z
Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite.
23. 4
Fabrication d'autres produits en céramique et en porcelaine.
23. 41
Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental.
23. 41Z
Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental.
23. 42
Fabrication d'appareils sanitaires en céramique.
23. 42Z
Fabrication d'appareils sanitaires en céramique.
23. 43
Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramique.
23. 43Z
Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramique.
23. 44
Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique.
23. 44Z
Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique.
23. 49
Fabrication d'autres produits céramiques.
23. 49Z
Fabrication d'autres produits céramiques.
23. 5
Fabrication de ciment, chaux et plâtre.
23. 51
Fabrication de ciment.
23. 51Z
Fabrication de ciment.
23. 52
Fabrication de chaux et plâtre.
23. 52Z
Fabrication de chaux et plâtre.
23. 6
Fabrication d'ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre.
23. 61
Fabrication d'éléments en béton pour la construction.
23. 61Z
Fabrication d'éléments en béton pour la construction.
23. 62
Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction.
23. 62Z
Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction.
23. 63
Fabrication de béton prêt à l'emploi.
23. 63Z
Fabrication de béton prêt à l'emploi.
23. 64
Fabrication de mortiers et bétons secs.
23. 64Z
Fabrication de mortiers et bétons secs.
23. 65
Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment.
23. 65Z
Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment.
23. 69
Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre.
23. 69Z
Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre.
23. 7
Taille, façonnage et finissage de pierres.
23. 70
Taille, façonnage et finissage de pierres.
23. 70Z
Taille, façonnage et finissage de pierres.
23. 9
Fabrication de produits abrasifs et de produits minéraux non métalliques n. c. a.
23. 91
Fabrication de produits abrasifs.
23. 91Z
Fabrication de produits abrasifs.
23. 99
Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n. c. a.
23. 99Z
Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n. c. a.
24
Métallurgie.
24. 1
Sidérurgie.
24. 10
Sidérurgie.
24. 10Z
Sidérurgie.
24. 2
Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier.
24. 20
Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier.
24. 20Z
Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier.
24. 3
Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier.
24. 31
Etirage à froid de barres.
24. 31Z
Etirage à froid de barres.
24. 32
Laminage à froid de feuillards.
24. 32Z
Laminage à froid de feuillards.
24. 33
Profilage à froid par formage ou pliage.
24. 33Z
Profilage à froid par formage ou pliage.
24. 34
Tréfilage à froid.
24. 34Z
Tréfilage à froid.
24. 4
Production de métaux précieux et d'autres métaux non ferreux.
24. 41
Production de métaux précieux.
24. 41Z
Production de métaux précieux.
24. 42
Métallurgie de l'aluminium.
24. 42Z
Métallurgie de l'aluminium.
24. 43
Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain.
24. 43Z
Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain.
24. 44
Métallurgie du cuivre.
24. 44Z
Métallurgie du cuivre.
24. 45
Métallurgie des autres métaux non ferreux.
24. 45Z
Métallurgie des autres métaux non ferreux.
24. 46
Elaboration et transformation de matières nucléaires.
24. 46Z
Elaboration et transformation de matières nucléaires.
24. 5
Fonderie.
24. 51
Fonderie de fonte.
24. 51Z
Fonderie de fonte.
24. 52
Fonderie d'acier.
24. 52Z
Fonderie d'acier.
24. 53
Fonderie de métaux légers.
24. 53Z
Fonderie de métaux légers.
24. 54
Fonderie d'autres métaux non ferreux.
24. 54Z
Fonderie d'autres métaux non ferreux.
25
Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements.
25. 1
Fabrication d'éléments en métal pour la construction.
25. 11
Fabrication de structures métalliques et de parties de structures.
25. 11Z
Fabrication de structures métalliques et de parties de structures.
25. 12
Fabrication de portes et fenêtres en métal.
25. 12Z
Fabrication de portes et fenêtres en métal.
25. 2
Fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques.
25. 21
Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central.
25. 21Z
Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central.
25. 29
Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques.
25. 29Z
Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques.
25. 3
Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central.
25. 30
Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central.
25. 30Z
Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central.
25. 4
Fabrication d'armes et de munitions.
25. 40
Fabrication d'armes et de munitions.
25. 40Z
Fabrication d'armes et de munitions.
25. 5
Forge, emboutissage, estampage ; métallurgie des poudres.
25. 50
Forge, emboutissage, estampage ; métallurgie des poudres.
25. 50A
Forge, estampage, matriçage ; métallurgie des poudres.
25. 50B
Découpage, emboutissage.
25. 6
Traitement et revêtement des métaux ; usinage.
25. 61
Traitement et revêtement des métaux.
25. 61Z
Traitement et revêtement des métaux.
25. 62
Usinage.
25. 62A
Décolletage.
25. 62B
Mécanique industrielle.
25. 7
Fabrication de coutellerie, d'outillage et de quincaillerie.
25. 71
Fabrication de coutellerie.
25. 71Z
Fabrication de coutellerie.
25. 72
Fabrication de serrures et de ferrures.
25. 72Z
Fabrication de serrures et de ferrures.
25. 73
Fabrication d'outillage.
25. 73A
Fabrication de moules et modèles.
25. 73B
Fabrication d'autres outillages.
25. 9
Fabrication d'autres ouvrages en métaux.
25. 91
Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires.
25. 91Z
Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires.
25. 92
Fabrication d'emballages métalliques légers.
25. 92Z
Fabrication d'emballages métalliques légers.
25. 93
Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts.
25. 93Z
Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts.
25. 94
Fabrication de vis et de boulons.
25. 94Z
Fabrication de vis et de boulons.
25. 99
Fabrication d'autres produits métalliques n. c. a.
25. 99A
Fabrication d'articles métalliques ménagers.
25. 99B
Fabrication d'autres articles métalliques.
26
Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques.
26. 1
Fabrication de composants et cartes électroniques.
26. 11
Fabrication de composants électroniques.
26. 11Z
Fabrication de composants électroniques.
26. 12
Fabrication de cartes électroniques assemblées.
26. 12Z
Fabrication de cartes électroniques assemblées.
26. 2
Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques.
26. 20
Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques.
26. 20Z
Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques.
26. 3
Fabrication d'équipements de communication.
26. 30
Fabrication d'équipements de communication.
26. 30Z
Fabrication d'équipements de communication.
26. 4
Fabrication de produits électroniques grand public.
26. 40
Fabrication de produits électroniques grand public.
26. 40Z
Fabrication de produits électroniques grand public.
26. 5
Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation ; horlogerie.
26. 51
Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation.
26. 51A
Fabrication d'équipements d'aide à la navigation.
26. 51B
Fabrication d'instrumentation scientifique et technique.
26. 52
Horlogerie.
26. 52Z
Horlogerie.
26. 6
Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques.
26. 60
Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques.
26. 60Z
Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques.
26. 7
Fabrication de matériels optique et photographique.
26. 70
Fabrication de matériels optique et photographique.
26. 70Z
Fabrication de matériels optique et photographique.
26. 8
Fabrication de supports magnétiques et optiques.
26. 80
Fabrication de supports magnétiques et optiques.
26. 80Z
Fabrication de supports magnétiques et optiques.
27
Fabrication d'équipements électriques.
27. 1
Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques et de matériel de distribution et de commande électrique.
27. 11
Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques.
27. 11Z
Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques.
27. 12
Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique.
27. 12Z
Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique.
27. 2
Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques.
27. 20
Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques.
27. 20Z
Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques.
27. 3
Fabrication de fils et câbles et de matériel d'installation électrique.
27. 31
Fabrication de câbles de fibres optiques.
27. 31Z
Fabrication de câbles de fibres optiques.
27. 32
Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques.
27. 32Z
Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques.
27. 33
Fabrication de matériel d'installation électrique.
27. 33Z
Fabrication de matériel d'installation électrique.
27. 4
Fabrication d'appareils d'éclairage électrique.
27. 40
Fabrication d'appareils d'éclairage électrique.
27. 40Z
Fabrication d'appareils d'éclairage électrique.
27. 5
Fabrication d'appareils ménagers.
27. 51
Fabrication d'appareils électroménagers.
27. 51Z
Fabrication d'appareils électroménagers.
27. 52
Fabrication d'appareils ménagers non électriques.
27. 52Z
Fabrication d'appareils ménagers non électriques.
27. 9
Fabrication d'autres matériels électriques.
27. 90
Fabrication d'autres matériels électriques.
27. 90Z
Fabrication d'autres matériels électriques.
28
Fabrication de machines et équipements n. c. a.
28. 1
Fabrication de machines d'usage général.
28. 11
Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules.
28. 11Z
Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules.
28. 12
Fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques.
28. 12Z
Fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques.
28. 13
Fabrication d'autres pompes et compresseurs.
28. 13Z
Fabrication d'autres pompes et compresseurs.
28. 14
Fabrication d'autres articles de robinetterie.
28. 14Z
Fabrication d'autres articles de robinetterie.
28. 15
Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission.
28. 15Z
Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission.
28. 2
Fabrication d'autres machines d'usage général.
28. 21
Fabrication de fours et brûleurs.
28. 21Z
Fabrication de fours et brûleurs.
28. 22
Fabrication de matériel de levage et de manutention.
28. 22Z
Fabrication de matériel de levage et de manutention.
28. 23
Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques).
28. 23Z
Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques).
28. 24
Fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé.
28. 24Z
Fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé.
28. 25
Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels.
28. 25Z
Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels.
28. 29
Fabrication de machines diverses d'usage général.
28. 29A
Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage.
28. 29B
Fabrication d'autres machines d'usage général.
28. 3
Fabrication de machines agricoles et forestières.
28. 30
Fabrication de machines agricoles et forestières.
28. 30Z
Fabrication de machines agricoles et forestières.
28. 4
Fabrication de machines de formage des métaux et de machines-outils.
28. 41
Fabrication de machines de formage des métaux.
28. 41Z
Fabrication de machines-outils pour le travail des métaux.
28. 49
Fabrication d'autres machines-outils.
28. 49Z
Fabrication d'autres machines-outils.
28. 9
Fabrication d'autres machines d'usage spécifique.
28. 91
Fabrication de machines pour la métallurgie.
28. 91Z
Fabrication de machines pour la métallurgie.
28. 92
Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction.
28. 92Z
Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction.
28. 93
Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire.
28. 93Z
Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire.
28. 94
Fabrication de machines pour les industries textiles.
28. 94Z
Fabrication de machines pour les industries textiles.
28. 95
Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton.
28. 95Z
Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton.
28. 96
Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques.
28. 96Z
Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques.
28. 99
Fabrication d'autres machines d'usage spécifique n. c. a.
28. 99A
Fabrication de machines d'imprimerie.
28. 99B
Fabrication d'autres machines spécialisées.
29
Industrie automobile.
29. 1
Construction de véhicules automobiles.
29. 10
Construction de véhicules automobiles.
29. 10Z
Construction de véhicules automobiles.
29. 2
Fabrication de carrosseries et remorques.
29. 20
Fabrication de carrosseries et remorques.
29. 20Z
Fabrication de carrosseries et remorques.
29. 3
Fabrication d'équipements automobiles.
29. 31
Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles.
29. 31Z
Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles.
29. 32
Fabrication d'autres équipements automobiles.
29. 32Z
Fabrication d'autres équipements automobiles.
30
Fabrication d'autres matériels de transport.
30. 1
Construction navale.
30. 11
Construction de navires et de structures flottantes.
30. 11Z
Construction de navires et de structures flottantes.
30. 12
Construction de bateaux de plaisance.
30. 12Z
Construction de bateaux de plaisance.
30. 2
Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant.
30. 20
Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant.
30. 20Z
Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant.
30. 3
Construction aéronautique et spatiale.
30. 30
Construction aéronautique et spatiale.
30. 30Z
Construction aéronautique et spatiale.
30. 4
Construction de véhicules militaires de combat.
30. 40
Construction de véhicules militaires de combat.
30. 40Z
Construction de véhicules militaires de combat.
30. 9
Fabrication de matériels de transport n. c. a.
30. 91
Fabrication de motocycles.
30. 91Z
Fabrication de motocycles.
30. 92
Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides.
30. 92Z
Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides.
30. 99
Fabrication d'autres équipements de transport n. c. a.
30. 99Z
Fabrication d'autres équipements de transport n. c. a.
31
Fabrication de meubles.
31. 0
Fabrication de meubles.
31. 01
Fabrication de meubles de bureau et de magasin.
31. 01Z
Fabrication de meubles de bureau et de magasin.
31. 02
Fabrication de meubles de cuisine.
31. 02Z
Fabrication de meubles de cuisine.
31. 03
Fabrication de matelas.
31. 03Z
Fabrication de matelas.
31. 09
Fabrication d'autres meubles.
31. 09A
Fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur.
31. 09B
Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement.
32
Autres industries manufacturières.
32. 1
Fabrication d'articles de joaillerie, bijouterie et articles similaires.
32. 11
Frappe de monnaie.
32. 11Z
Frappe de monnaie.
32. 12
Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie.
32. 12Z
Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie.
32. 13
Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires.
32. 13Z
Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires.
32. 2
Fabrication d'instruments de musique.
32. 20
Fabrication d'instruments de musique.
32. 20Z
Fabrication d'instruments de musique.
32. 3
Fabrication d'articles de sport.
32. 30
Fabrication d'articles de sport.
32. 30Z
Fabrication d'articles de sport.
32. 4
Fabrication de jeux et jouets.
32. 40
Fabrication de jeux et jouets.
32. 40Z
Fabrication de jeux et jouets.
32. 5
Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire.
32. 50
Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire.
32. 50A
Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire.
32. 50B
Fabrication de lunettes.
32. 9
Activités manufacturières n. c. a.
32. 91
Fabrication d'articles de brosserie.
32. 91Z
Fabrication d'articles de brosserie.
32. 99
Autres activités manufacturières n. c. a.
32. 99Z
Autres activités manufacturières n. c. a.
33
Réparation et installation de machines et d'équipements.
33. 1
Réparation d'ouvrages en métaux, de machines et d'équipements.
33. 11
Réparation d'ouvrages en métaux.
33. 11Z
Réparation d'ouvrages en métaux.
33. 12
Réparation de machines et équipements mécaniques.
33. 12Z
Réparation de machines et équipements mécaniques.
33. 13
Réparation de matériels électroniques et optiques.
33. 13Z
Réparation de matériels électroniques et optiques.
33. 14
Réparation d'équipements électriques.
33. 14Z
Réparation d'équipements électriques.
33. 15
Réparation et maintenance navale.
33. 15Z
Réparation et maintenance navale.
33. 16
Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux.
33. 16Z
Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux.
33. 17
Réparation et maintenance d'autres équipements de transport.
33. 17Z
Réparation et maintenance d'autres équipements de transport.
33. 19
Réparation d'autres équipements.
33. 19Z
Réparation d'autres équipements.
33. 2
Installation de machines et d'équipements industriels.
33. 20
Installation de machines et d'équipements industriels.
33. 20A
Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie.
33. 20B
Installation de machines et équipements mécaniques.
33. 20C
Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels.
33. 20D
Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels.
SECTION D
PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D'AIR CONDITIONNÉ
35
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné.
35. 1
Production, transport et distribution d'électricité.
35. 11
Production d'électricité.
35. 11Z
Production d'électricité.
35. 12
Transport d'électricité.
35. 12Z
Transport d'électricité.
35. 13
Distribution d'électricité.
35. 13Z
Distribution d'électricité.
35. 14
Commerce d'électricité.
35. 14Z
Commerce d'électricité.
35. 2
Production et distribution de combustibles gazeux.
35. 21
Production de combustibles gazeux.
35. 21Z
Production de combustibles gazeux.
35. 22
Distribution de combustibles gazeux par conduites.
35. 22Z
Distribution de combustibles gazeux par conduites.
35. 23
Commerce de combustibles gazeux par conduites.
35. 23Z
Commerce de combustibles gazeux par conduites.
35. 3
Production et distribution de vapeur et d'air conditionné.
35. 30
Production et distribution de vapeur et d'air conditionné.
35. 30Z
Production et distribution de vapeur et d'air conditionné.
SECTION E
PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'EAU ; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION
36
Captage, traitement et distribution d'eau.
36. 0
Captage, traitement et distribution d'eau.
36. 00
Captage, traitement et distribution d'eau.
36. 00Z
Captage, traitement et distribution d'eau.
37
Collecte et traitement des eaux usées.
37. 0
Collecte et traitement des eaux usées.
37. 00
Collecte et traitement des eaux usées.
37. 00Z
Collecte et traitement des eaux usées.
38
Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération.
38. 1
Collecte des déchets.
38. 11
Collecte des déchets non dangereux.
38. 11Z
Collecte des déchets non dangereux.
38. 12
Collecte des déchets dangereux.
38. 12Z
Collecte des déchets dangereux.
38. 2
Traitement et élimination des déchets.
38. 21
Traitement et élimination des déchets non dangereux.
38. 21Z
Traitement et élimination des déchets non dangereux.
38. 22
Traitement et élimination des déchets dangereux.
38. 22Z
Traitement et élimination des déchets dangereux.
38. 3
Récupération.
38. 31
Démantèlement d'épaves.
38. 31Z
Démantèlement d'épaves.
38. 32
Récupération de déchets triés.
38. 32Z
Récupération de déchets triés.
39
Dépollution et autres services de gestion des déchets.
39. 0
Dépollution et autres services de gestion des déchets.
39. 00
Dépollution et autres services de gestion des déchets.
39. 00Z
Dépollution et autres services de gestion des déchets.
SECTION F
CONSTRUCTION
41
Construction de bâtiments.
41. 1
Promotion immobilière.
41. 10
Promotion immobilière.
41. 10A
Promotion immobilière de logements.
41. 10B
Promotion immobilière de bureaux.
41. 10C
Promotion immobilière d'autres bâtiments.
41. 10D
Supports juridiques de programmes.
41. 2
Construction de bâtiments résidentiels et non résidentiels.
41. 20
Construction de bâtiments résidentiels et non résidentiels.
41. 20A
Construction de maisons individuelles.
41. 20B
Construction d'autres bâtiments.
42
Génie civil.
42. 1
Construction de routes et de voies ferrées.
42. 11
Construction de routes et autoroutes.
42. 11Z
Construction de routes et autoroutes.
42. 12
Construction de voies ferrées de surface et souterraines.
42. 12Z
Construction de voies ferrées de surface et souterraines.
42. 13
Construction de ponts et tunnels.
42. 13A
Construction d'ouvrages d'art.
42. 13B
Construction et entretien de tunnels.
42. 2
Construction de réseaux et de lignes.
42. 21
Construction de réseaux pour fluides.
42. 21Z
Construction de réseaux pour fluides.
42. 22
Construction de réseaux électriques et de télécommunications.
42. 22Z
Construction de réseaux électriques et de télécommunications.
42. 9
Construction d'autres ouvrages de génie civil.
42. 91
Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux.
42. 91Z
Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux.
42. 99
Construction d'autres ouvrages de génie civil n. c. a.
42. 99Z
Construction d'autres ouvrages de génie civil n. c. a.
43
Travaux de construction spécialisés.
43. 1
Démolition et préparation des sites.
43. 11
Travaux de démolition.
43. 11Z
Travaux de démolition.
43. 12
Travaux de préparation des sites.
43. 12A
Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires.
43. 12B
Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse.
43. 13
Forages et sondages.
43. 13Z
Forages et sondages.
43. 2
Travaux d'installation électrique, plomberie et autres travaux d'installation.
43. 21
Installation électrique.
43. 21A
Travaux d'installation électrique dans tous locaux.
43. 21B
Travaux d'installation électrique sur la voie publique.
43. 22
Travaux de plomberie et installation de chauffage et de conditionnement d'air.
43. 22A
Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux.
43. 22B
Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation.
43. 29
Autres travaux d'installation.
43. 29A
Travaux d'isolation.
43. 29B
Autres travaux d'installation n. c. a.
43. 3
Travaux de finition.
43. 31
Travaux de plâtrerie.
43. 31Z
Travaux de plâtrerie.
43. 32
Travaux de menuiserie.
43. 32A
Travaux de menuiserie bois et PVC.
43. 32B
Travaux de menuiserie métallique et serrurerie.
43. 32C
Agencement de lieux de vente.
43. 33
Travaux de revêtement des sols et des murs.
43. 33Z
Travaux de revêtement des sols et des murs.
43. 34
Travaux de peinture et vitrerie.
43. 34Z
Travaux de peinture et vitrerie.
43. 39
Autres travaux de finition.
43. 39Z
Autres travaux de finition.
43. 9
Autres travaux de construction spécialisés.
43. 91
Travaux de couverture.
43. 91A
Travaux de charpente.
43. 91B
Travaux de couverture par éléments.
43. 99
Autres travaux de construction spécialisés n. c. a.
43. 99A
Travaux d'étanchéification.
43. 99B
Travaux de montage de structures métalliques.
43. 99C
Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment.
43. 99D
Autres travaux spécialisés de construction.
43. 99E
Location avec opérateur de matériel de construction.
SECTION G
COMMERCE ; RÉPARATION D'AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
45
Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles.
45. 1
Commerce de véhicules automobiles.
45. 11
Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers.
45. 11Z
Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers.
45. 19
Commerce d'autres véhicules automobiles.
45. 19Z
Commerce d'autres véhicules automobiles.
45. 2
Entretien et réparation de véhicules automobiles.
45. 20
Entretien et réparation de véhicules automobiles.
45. 20A
Entretien et réparation de véhicules automobiles légers.
45. 20B
Entretien et réparation d'autres véhicules automobiles.
45. 3
Commerce d'équipements automobiles.
45. 31
Commerce de gros d'équipements automobiles.
45. 31Z
Commerce de gros d'équipements automobiles.
45. 32
Commerce de détail d'équipements automobiles.
45. 32Z
Commerce de détail d'équipements automobiles.
45. 4
Commerce et réparation de motocycles.
45. 40
Commerce et réparation de motocycles.
45. 40Z
Commerce et réparation de motocycles.
46
Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles.
46. 1
Intermédiaires du commerce de gros.
46. 11
Intermédiaires du commerce en matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières textiles et produits semi-finis.
46. 11Z
Intermédiaires du commerce en matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières textiles et produits semi-finis.
46. 12
Intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques.
46. 12A
Centrales d'achat de carburant.
46. 12B
Autres intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques.
46. 13
Intermédiaires du commerce en bois et matériaux de construction.
46. 13Z
Intermédiaires du commerce en bois et matériaux de construction.
46. 14
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions.
46. 14Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions.
46. 15
Intermédiaires du commerce en meubles, articles de ménage et quincaillerie.
46. 15Z
Intermédiaires du commerce en meubles, articles de ménage et quincaillerie.
46. 16
Intermédiaires du commerce en textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir.
46. 16Z
Intermédiaires du commerce en textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir.
46. 17
Intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac.
46. 17A
Centrales d'achat alimentaires.
46. 17B
Autres intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac.
46. 18
Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques.
46. 18Z
Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques.
46. 19
Intermédiaires du commerce en produits divers.
46. 19A
Centrales d'achat non alimentaires.
46. 19B
Autres intermédiaires du commerce en produits divers.
46. 2
Commerce de gros de produits agricoles bruts et d'animaux vivants.
46. 21
Commerce de gros de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail.
46. 21Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail.
46. 22
Commerce de gros de fleurs et plantes.
46. 22Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de fleurs et plantes.
46. 23
Commerce de gros d'animaux vivants.
46. 23Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants.
46. 24
Commerce de gros de cuirs et peaux.
46. 24Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de cuirs et peaux.
46. 3
Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac.
46. 31
Commerce de gros de fruits et légumes.
46. 31Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes.
46. 32
Commerce de gros de viandes et de produits à base de viande.
46. 32A
Commerce de gros (commerce interentreprises) de viandes de boucherie.
46. 32B
Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits à base de viande.
46. 32C
Commerce de gros (commerce interentreprises) de volailles et gibier.
46. 33
Commerce de gros de produits laitiers, oeufs, huiles et matières grasses comestibles.
46. 33Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, oeufs, huiles et matières grasses comestibles.
46. 34
Commerce de gros de boissons.
46. 34Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons.
46. 35
Commerce de gros de produits à base de tabac.
46. 35Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits à base de tabac.
46. 36
Commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie.
46. 36Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de sucre, chocolat et confiserie.
46. 37
Commerce de gros de café, thé, cacao et épices.
46. 37Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de café, thé, cacao et épices.
46. 38
Commerce de gros d'autres produits alimentaires, y compris poissons, crustacés et mollusques.
46. 38A
Commerce de gros (commerce interentreprises) de poissons, crustacés et mollusques.
46. 38B
Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers.
46. 39
Commerce de gros non spécialisé de denrées, boissons et tabac.
46. 39A
Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits surgelés.
46. 39B
Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé.
46. 4
Commerce de gros de biens domestiques.
46. 41
Commerce de gros de textiles.
46. 41Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de textiles.
46. 42
Commerce de gros d'habillement et de chaussures.
46. 42Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures.
46. 43
Commerce de gros d'appareils électroménagers.
46. 43Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers.
46. 44
Commerce de gros de vaisselle, verrerie et produits d'entretien.
46. 44Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de vaisselle, verrerie et produits d'entretien.
46. 45
Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté.
46. 45Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de parfumerie et de produits de beauté.
46. 46
Commerce de gros de produits pharmaceutiques.
46. 46Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques.
46. 47
Commerce de gros de meubles, de tapis et d'appareils d'éclairage.
46. 47Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de meubles, de tapis et d'appareils d'éclairage.
46. 48
Commerce de gros d'articles d'horlogerie et de bijouterie.
46. 48Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'articles d'horlogerie et de bijouterie.
46. 49
Commerce de gros d'autres biens domestiques.
46. 49Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques.
46. 5
Commerce de gros d'équipements de l'information et de la communication.
46. 51
Commerce de gros d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques et de logiciels.
46. 51Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques et de logiciels.
46. 52
Commerce de gros de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication.
46. 52Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication.
46. 6
Commerce de gros d'autres équipements industriels.
46. 61
Commerce de gros de matériel agricole.
46. 61Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole.
46. 62
Commerce de gros de machines-outils.
46. 62Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines-outils.
46. 63
Commerce de gros de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil.
46. 63Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil.
46. 64
Commerce de gros de machines pour l'industrie textile et l'habillement.
46. 64Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'industrie textile et l'habillement.
46. 65
Commerce de gros de mobilier de bureau.
46. 65Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de mobilier de bureau.
46. 66
Commerce de gros d'autres machines et équipements de bureau.
46. 66Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres machines et équipements de bureau.
46. 69
Commerce de gros d'autres machines et équipements.
46. 69A
Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique.
46. 69B
Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers.
46. 69C
Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services.
46. 7
Autres commerces de gros spécialisés.
46. 71
Commerce de gros de combustibles et de produits annexes.
46. 71Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes.
46. 72
Commerce de gros de minerais et métaux.
46. 72Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux.
46. 73
Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et d'appareils sanitaires.
46. 73A
Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction.
46. 73B
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration.
46. 74
Commerce de gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage.
46. 74A
Commerce de gros (commerce interentreprises) de quincaillerie.
46. 74B
Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage.
46. 75
Commerce de gros de produits chimiques.
46. 75Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques.
46. 76
Commerce de gros d'autres produits intermédiaires.
46. 76Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres produits intermédiaires.
46. 77
Commerce de gros de déchets et débris.
46. 77Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris.
46. 9
Commerce de gros non spécialisé.
46. 90
Commerce de gros non spécialisé.
46. 90Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé.
47
Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles.
47. 1
Commerce de détail en magasin non spécialisé.
47. 11
Commerce de détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire.
47. 11A
Commerce de détail de produits surgelés.
47. 11B
Commerce d'alimentation générale.
47. 11C
Supérettes.
47. 11D
Supermarchés.
47. 11E
Magasins multicommerces.
47. 11F
Hypermarchés.
47. 19
Autre commerce de détail en magasin non spécialisé.
47. 19A
Grands magasins.
47. 19B
Autres commerces de détail en magasin non spécialisé.
47. 2
Commerce de détail alimentaire en magasin spécialisé.
47. 21
Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé.
47. 21Z
Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé.
47. 22
Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé.
47. 22Z
Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé.
47. 23
Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques en magasin spécialisé.
47. 23Z
Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques en magasin spécialisé.
47. 24
Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé.
47. 24Z
Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé.
47. 25
Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé.
47. 25Z
Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé.
47. 26
Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé.
47. 26Z
Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé.
47. 29
Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé.
47. 29Z
Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé.
47. 3
Commerce de détail de carburants en magasin spécialisé.
47. 30
Commerce de détail de carburants en magasin spécialisé.
47. 30Z
Commerce de détail de carburants en magasin spécialisé.
47. 4
Commerce de détail d'équipements de l'information et de la communication en magasin spécialisé.
47. 41
Commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin spécialisé.
47. 41Z
Commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin spécialisé.
47. 42
Commerce de détail de matériels de télécommunication en magasin spécialisé.
47. 42Z
Commerce de détail de matériels de télécommunication en magasin spécialisé.
47. 43
Commerce de détail de matériels audio / vidéo en magasin spécialisé.
47. 43Z
Commerce de détail de matériels audio et vidéo en magasin spécialisé.
47. 5
Commerce de détail d'autres équipements du foyer en magasin spécialisé.
47. 51
Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé.
47. 51Z
Commerce de dét …
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.