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En bref

Cet arrêté liste les établissements recevant du public (ERP) qui dépendent du ministère de la défense, en métropole et dans les départements et territoires d'outre-mer, en les classant par catégorie.

Ce qu'il réglemente

  • La liste des établissements recevant du public (ERP) du ministère de la défense.
  • Le classement de ces établissements en différentes catégories (première, deuxième, troisième).
  • La localisation géographique de ces établissements (département, commune, emprise).
  • Le type d'activités exercées dans ces établissements (par exemple, restauration, sport, enseignement).

Qui il concerne

  • Les établissements recevant du public (ERP) relevant du ministère de la défense.
  • Le ministère de la défense, en tant qu'autorité responsable de ces établissements.

Points clés

  • Les établissements sont classés en trois catégories : première (13 établissements), deuxième (72 établissements) et troisième (170 établissements).
  • Chaque établissement est identifié par son département, sa commune, son emprise et son nom.
  • Le type d'activités est indiqué par des lettres (par exemple, N pour restauration, X pour sport, L pour salle de conférence).
  • La liste inclut des installations variées comme des cercles mixtes, des gymnases, des piscines, des mess, des écoles et des musées.

Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.