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En bref

Cet arrêté modifie des dispositions relatives aux forfaits alloués aux établissements de santé pour des activités médicales, chirurgicales, obstétricales, odontologiques ou d'hospitalisation à domicile. Il met à jour la liste des actes et affections pris en charge.

Ce qu'il réglemente

Qui il concerne

Points clés

📄 Texte de loi
LEGIARTI000045356766 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/45/35/67/LEGIARTI000045356766.xml Article Annexe 1 (suite) MODIFIE_MORT_NE 2022-03-01 2022-02-28 AUTONOME Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Annexes Conformément à l’article 14 de l’arrêté du 1er mars 2022 (SSAH2207477A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2022. 1785 05M161 Athérosclérose coronarienne, niveau 1 1786 05M162 Athérosclérose coronarienne, niveau 2 1787 05M163 Athérosclérose coronarienne, niveau 3 1788 05M164 Athérosclérose coronarienne, niveau 4 1789 05M16T Athérosclérose coronarienne, très courte durée 1790 05M171 Autres affections de l'appareil circulatoire, niveau 1 1791 05M172 Autres affections de l'appareil circulatoire, niveau 2 1792 05M173 Autres affections de l'appareil circulatoire, niveau 3 1793 05M174 Autres affections de l'appareil circulatoire, niveau 4 1794 05M17T Autres affections de l'appareil circulatoire, très courte durée 1795 05M181 Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 1 1796 05M182 Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 2 1797 05M183 Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 3 1798 05M184 Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 4 1799 05M191 Surveillances de greffes de coeur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 1 1800 05M192 Surveillances de greffes de coeur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 2 1801 05M193 Surveillances de greffes de coeur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 3 1802 05M194 Surveillances de greffes de coeur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 4 1803 05M20Z Explorations et surveillance pour affections de l'appareil circulatoire 1804 05M21E Infarctus aigu du myocarde avec décès : séjours de moins de 2 jours 1805 05M22E Autres affections de la CMD 05 avec décès : séjours de moins de 2 jours 1806 05M23T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 05, très courte durée 1807 05M23Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 05 1813 05M05T Syncopes et lipothymies, très courte durée 1814 05M10T Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 1815 05M13T Douleurs thoraciques, très courte durée 1816 05M18T Transferts et autres séjours courts pour endocardites aiguës et subaiguës 1817 05K191 Traitements majeurs de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 1 1818 05K192 Traitements majeurs de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 2 1819 05K193 Traitements majeurs de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 3 1820 05K194 Traitements majeurs de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 4 1821 05K201 Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 1 1822 05K202 Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 2 1823 05K203 Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 3 1824 05K204 Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 4 1825 05K20T Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, très courte durée 1826 05C081 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 1 1826 05K211 Poses de bioprothèses de valves cardiaques par voie vasculaire, niveau 1 1827 05C082 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 2 1827 05K212 Poses de bioprothèses de valves cardiaques par voie vasculaire, niveau 2 1828 05C083 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 3 1828 05K213 Poses de bioprothèses de valves cardiaques par voie vasculaire, niveau 3 1829 05C084 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 4 1829 05K214 Poses de bioprothèses de valves cardiaques par voie vasculaire, niveau 4 1830 05K221 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sur les orifices du coeur, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 1831 05K222 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sur les orifices du coeur, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 1832 05K223 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sur les orifices du coeur, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 1833 05K224 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sur les orifices du coeur, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 1834 05K231 Ablations, repositionnements et poses de sondes cardiaques supplémentaires par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 1835 05K232 Ablations, repositionnements et poses de sondes cardiaques supplémentaires par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 1836 05K233 Ablations, repositionnements et poses de sondes cardiaques supplémentaires par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 1837 05K234 Ablations, repositionnements et poses de sondes cardiaques supplémentaires par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 1838 05K23J Ablations, repositionnements et poses de sondes cardiaques supplémentaires par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 1839 05K241 Dilatations coronaires et autres actes thérapeutiques sur le coeur par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 1840 05K242 Dilatations coronaires et autres actes thérapeutiques sur le coeur par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 1841 05K243 Dilatations coronaires et autres actes thérapeutiques sur le coeur par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 1842 05K244 Dilatations coronaires et autres actes thérapeutiques sur le coeur par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 1843 05K24J Dilatations coronaires et autres actes thérapeutiques sur le coeur par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 1844 05K251 Actes thérapeutiques sur les artères par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 1845 05K252 Actes thérapeutiques sur les artères par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 1846 05K253 Actes thérapeutiques sur les artères par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 1847 05K254 Actes thérapeutiques sur les artères par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 1848 05K25J Actes thérapeutiques sur les artères par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 1849 05K261 Actes thérapeutiques sur les accès vasculaires ou les veines par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 1850 05K262 Actes thérapeutiques sur les accès vasculaires ou les veines par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 1851 05K263 Actes thérapeutiques sur les accès vasculaires ou les veines par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 1852 05K264 Actes thérapeutiques sur les accès vasculaires ou les veines par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 1853 05K26J Actes thérapeutiques sur les accès vasculaires ou les veines par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 1864 05M05T Syncopes et lipothymies, très courte durée 1865 05M10T Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 1866 05M13T Douleurs thoraciques, très courte durée 1867 05M18T Transferts et autres séjours courts pour endocardites aiguës et subaiguës 1868 05M20Z Explorations et surveillance pour affections de l'appareil circulatoire 1869 05M23T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 05, très courte durée 1935 06C031 Résections rectales, niveau 1 1936 06C032 Résections rectales, niveau 2 1937 06C033 Résections rectales, niveau 3 1938 06C034 Résections rectales, niveau 4 1939 06C041 Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 1 1940 06C042 Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 2 1941 06C043 Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 3 1942 06C044 Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 4 1943 06C051 Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 1944 06C052 Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 1945 06C053 Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 1946 06C054 Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 1947 06C071 Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 1 1948 06C072 Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 2 1949 06C073 Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 3 1950 06C074 Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 4 1951 06C081 Appendicectomies compliquées, niveau 1 1952 06C082 Appendicectomies compliquées, niveau 2 1953 06C083 Appendicectomies compliquées, niveau 3 1954 06C084 Appendicectomies compliquées, niveau 4 1955 06C091 Appendicectomies non compliquées, niveau 1 1956 06C092 Appendicectomies non compliquées, niveau 2 1957 06C093 Appendicectomies non compliquées, niveau 3 1958 06C094 Appendicectomies non compliquées, niveau 4 1959 06C101 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 1960 06C102 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 1961 06C103 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 1962 06C104 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 1963 06C10J Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 1969 06C121 Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 1970 06C122 Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 1971 06C123 Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 1972 06C124 Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 1973 06C12J Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 1974 06C131 Libérations d'adhérences péritonéales, niveau 1 1975 06C132 Libérations d'adhérences péritonéales, niveau 2 1976 06C133 Libérations d'adhérences péritonéales, niveau 3 1977 06C134 Libérations d'adhérences péritonéales, niveau 4 1978 06C141 Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, niveau 1 1979 06C142 Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, niveau 2 1980 06C143 Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, niveau 3 1981 06C144 Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, niveau 4 1982 06C14J Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, en ambulatoire 1983 06C151 Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 1 1984 06C152 Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 2 1985 06C153 Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 3 1986 06C154 Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 4 1987 06C161 Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 1988 06C162 Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 1989 06C163 Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 1990 06C164 Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 1991 06C191 Hémorroïdectomies, niveau 1 1992 06C192 Hémorroïdectomies, niveau 2 1993 06C193 Hémorroïdectomies, niveau 3 1994 06C194 Hémorroïdectomies, niveau 4 1995 06C19J Hémorroïdectomies, en ambulatoire 1996 06C201 Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 1997 06C202 Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 1998 06C203 Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 1999 06C204 Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 2000 06C211 Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 1 2001 06C212 Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 2 2002 06C213 Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 3 2003 06C214 Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 4 2004 06C221 Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 2005 06C222 Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 2006 06C223 Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 2007 06C224 Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 2008 06C231 Certaines interventions pour stomies, niveau 1 2009 06C232 Certaines interventions pour stomies, niveau 2 2010 06C233 Certaines interventions pour stomies, niveau 3 2011 06C234 Certaines interventions pour stomies, niveau 4 2012 06C23J Certaines interventions pour stomies, en ambulatoire 2013 06C19J Hémorroïdectomies, en ambulatoire 2014 06C191 Hémorroïdectomies, niveau 1 2015 06C241 Cures d'éventrations postopératoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 2016 06C242 Cures d'éventrations postopératoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 2017 06C243 Cures d'éventrations postopératoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 2018 06C244 Cures d'éventrations postopératoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 2019 06C24J Cures d'éventrations postopératoires, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 2020 06C251 Interventions réparatrices pour hernies à l'exception des hernies inguinales, crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 2021 06C252 Interventions réparatrices pour hernies à l'exception des hernies inguinales, crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 2022 06C253 Interventions réparatrices pour hernies à l'exception des hernies inguinales, crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 2023 06C254 Interventions réparatrices pour hernies à l'exception des hernies inguinales, crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 2024 06C25J Interventions réparatrices pour hernies à l'exception des hernies inguinales, crurales, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 2119 06K02Z Endoscopies digestives thérapeutiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours 2120 06K03J Séjours comprenant une endoscopie digestive thérapeutique sans anesthésie, en ambulatoire 2121 06K04J Endoscopie digestive diagnostique et anesthésie, en ambulatoire 2122 06K05J Séjours comprenant une endoscopie digestive diagnostique sans anesthésie, en ambulatoire 2123 06K06J Affections digestives sans acte opératoire de la CMD 06, avec anesthésie, en ambulatoire 2124 06M021 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 2125 06M022 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 2126 06M023 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 2127 06M024 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 2128 06M02T Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 2129 06M031 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 2130 06M032 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 2131 06M033 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 2132 06M034 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 2133 06M03T Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 2134 06M041 Hémorragies digestives, niveau 1 2135 06M042 Hémorragies digestives, niveau 2 2136 06M043 Hémorragies digestives, niveau 3 2137 06M044 Hémorragies digestives, niveau 4 2138 06M051 Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 1 2139 06M052 Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 2 2140 06M053 Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 3 2141 06M054 Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 4 2142 06M05T Autres tumeurs malignes du tube digestif, très courte durée 2143 06M061 Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 1 2144 06M062 Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 2 2145 06M063 Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 3 2146 06M064 Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 4 2147 06M06T Occlusions intestinales non dues à une hernie, très courte durée 2148 06M071 Maladies inflammatoires de l'intestin, niveau 1 2149 06M072 Maladies inflammatoires de l'intestin, niveau 2 2150 06M073 Maladies inflammatoires de l'intestin, niveau 3 2151 06M074 Maladies inflammatoires de l'intestin, niveau 4 2152 06M07T Maladies inflammatoires de l'intestin, très courte durée 2153 06M081 Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 2154 06M082 Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 2155 06M083 Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 2156 06M084 Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 2157 06M08T Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 2158 06M091 Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 2159 06M092 Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 2160 06M093 Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 2161 06M094 Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 2162 06M09T Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 2163 06M101 Ulcères gastroduodénaux compliqués, niveau 1 2164 06M102 Ulcères gastroduodénaux compliqués, niveau 2 2165 06M103 Ulcères gastroduodénaux compliqués, niveau 3 2166 06M104 Ulcères gastroduodénaux compliqués, niveau 4 2167 06M111 Ulcères gastroduodénaux non compliqués, niveau 1 2168 06M112 Ulcères gastroduodénaux non compliqués, niveau 2 2169 06M113 Ulcères gastroduodénaux non compliqués, niveau 3 2170 06M114 Ulcères gastroduodénaux non compliqués, niveau 4 2171 06M11T Ulcères gastroduodénaux non compliqués, très courte durée 2172 06M121 Douleurs abdominales, niveau 1 2173 06M122 Douleurs abdominales, niveau 2 2174 06M123 Douleurs abdominales, niveau 3 2175 06M124 Douleurs abdominales, niveau 4 2176 06M131 Tumeurs malignes de l'oesophage et de l'estomac, niveau 1 2177 06M132 Tumeurs malignes de l'oesophage et de l'estomac, niveau 2 2178 06M133 Tumeurs malignes de l'oesophage et de l'estomac, niveau 3 2179 06M134 Tumeurs malignes de l'oesophage et de l'estomac, niveau 4 2180 06M13T Tumeurs malignes de l'oesophage et de l'estomac, très courte durée 2181 06M141 Invaginations intestinales aigües, niveau 1 2182 06M142 Invaginations intestinales aigües, niveau 2 2183 06M143 Invaginations intestinales aigües, niveau 3 2184 06M144 Invaginations intestinales aigües, niveau 4 2185 06M15Z Suivi de greffes de l'appareil digestif 2186 06M16Z Explorations et surveillance pour affections de l'appareil digestif 2187 06M17T Soins de stomies digestives, très courte durée 2188 06M17Z Soins de stomies digestives 2189 06M18Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 06 2190 06M191 Affections sévères du tube digestif, niveau 1 2191 06M192 Affections sévères du tube digestif, niveau 2 2192 06M193 Affections sévères du tube digestif, niveau 3 2193 06M194 Affections sévères du tube digestif, niveau 4 2194 06M201 Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, niveau 1 2195 06M202 Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, niveau 2 2196 06M203 Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, niveau 3 2197 06M204 Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, niveau 4 2198 06M20T Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, très courte durée 2199 06M04T Transferts et autres séjours courts pour hémorragies digestives 2200 06M12T Douleurs abdominales, très courte durée 2201 06M18T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 06, très courte durée 2202 06M211 Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 2203 06M212 Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 2204 06M213 Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 2205 06M214 Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 2206 06M12T Douleurs abdominales, très courte durée 2207 06M18T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 06, très courte durée 2208 06M211 Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 2319 07C061 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections malignes, niveau 1 2320 07C062 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections malignes, niveau 2 2321 07C063 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections malignes, niveau 3 2322 07C064 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections malignes, niveau 4 2323 07C071 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections non malignes, niveau 1 2324 07C072 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections non malignes, niveau 2 2325 07C073 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections non malignes, niveau 3 2326 07C074 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections non malignes, niveau 4 2327 07C081 Autres interventions sur le système hépato-biliaire et pancréatique, niveau 1 2328 07C082 Autres interventions sur le système hépato-biliaire et pancréatique, niveau 2 2329 07C083 Autres interventions sur le système hépato-biliaire et pancréatique, niveau 3 2330 07C084 Autres interventions sur le système hépato-biliaire et pancréatique, niveau 4 2331 07C091 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes, niveau 1 2332 07C092 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes, niveau 2 2333 07C093 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes, niveau 3 2334 07C094 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes, niveau 4 2335 07C101 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes, niveau 1 2336 07C102 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes, niveau 2 2337 07C103 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes, niveau 3 2338 07C104 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes, niveau 4 2339 07C111 Dérivations biliaires, niveau 1 2340 07C112 Dérivations biliaires, niveau 2 2341 07C113 Dérivations biliaires, niveau 3 2342 07C114 Dérivations biliaires, niveau 4 2343 07C121 Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées, niveau 1 2344 07C122 Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées, niveau 2 2345 07C123 Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées, niveau 3 2346 07C124 Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées, niveau 4 2347 07C131 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aigües, niveau 1 2348 07C132 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aigües, niveau 2 2349 07C133 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aigües, niveau 3 2350 07C134 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aigües, niveau 4 2351 07C141 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aigües, niveau 1 2352 07C142 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aigües, niveau 2 2353 07C143 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aigües, niveau 3 2354 07C144 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aigües, niveau 4 2355 07C14J Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aigües, en ambulatoire 2511 07K02Z Endoscopies biliaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours 2512 07K04J Endoscopie biliaire diagnostique et anesthésie, en ambulatoire 2513 07K05J Séjours comprenant une endoscopie biliaire thérapeutique ou diagnostique sans anesthésie, en ambulatoire 2514 07M021 Affections des voies biliaires, niveau 1 2515 07M022 Affections des voies biliaires, niveau 2 2516 07M023 Affections des voies biliaires, niveau 3 2517 07M024 Affections des voies biliaires, niveau 4 2518 07M02T Affections des voies biliaires, très courte durée 2519 07M041 Autres affections hépatiques, niveau 1 2520 07M042 Autres affections hépatiques, niveau 2 2521 07M043 Autres affections hépatiques, niveau 3 2522 07M044 Autres affections hépatiques, niveau 4 2523 07M04T Autres affections hépatiques, très courte durée 2524 07M061 Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, niveau 1 2525 07M062 Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, niveau 2 2526 07M063 Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, niveau 3 2527 07M064 Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, niveau 4 2528 07M06T Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, très courte durée 2529 07M071 Cirrhoses alcooliques, niveau 1 2530 07M072 Cirrhoses alcooliques, niveau 2 2531 07M073 Cirrhoses alcooliques, niveau 3 2532 07M074 Cirrhoses alcooliques, niveau 4 2533 07M07T Cirrhoses alcooliques, très courte durée 2534 07M081 Autres cirrhoses et fibrose hépatique, niveau 1 2535 07M082 Autres cirrhoses et fibrose hépatique, niveau 2 2536 07M083 Autres cirrhoses et fibrose hépatique, niveau 3 2537 07M084 Autres cirrhoses et fibrose hépatique, niveau 4 2538 07M08T Autres cirrhoses et fibrose hépatique, très courte durée 2539 07M091 Hépatites chroniques, niveau 1 2540 07M092 Hépatites chroniques, niveau 2 2541 07M093 Hépatites chroniques, niveau 3 2542 07M094 Hépatites chroniques, niveau 4 2543 07M09T Hépatites chroniques, très courte durée 2544 07M101 Pancréatites aigües, niveau 1 2545 07M102 Pancréatites aigües, niveau 2 2546 07M103 Pancréatites aigües, niveau 3 2547 07M104 Pancréatites aigües, niveau 4 2548 07M10T Pancréatites aigües, très courte durée 2549 07M111 Autres affections non malignes du pancréas, niveau 1 2550 07M112 Autres affections non malignes du pancréas, niveau 2 2551 07M113 Autres affections non malignes du pancréas, niveau 3 2552 07M114 Autres affections non malignes du pancréas, niveau 4 2553 07M11T Autres affections non malignes du pancréas, très courte durée 2554 07M121 Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 1 2555 07M122 Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 2 2556 07M123 Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 3 2557 07M124 Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 4 2558 07M13Z Explorations et surveillance des affections du système hépatobiliaire et du pancréas 2559 07M14T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 07, très courte durée 2560 07M14Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 07 2561 07M151 Affections hépatiques sévères à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatites alcooliques, niveau 1 2562 07M152 Affections hépatiques sévères à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatites alcooliques, niveau 2 2563 07M153 Affections hépatiques sévères à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatites alcooliques, niveau 3 2564 07M154 Affections hépatiques sévères à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatites alcooliques, niveau 4 2565 07M15T Affections hépatiques sévères à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatites alcooliques, très courte durée 2566 07M161 Ictères du nouveau-né, niveau 1 2567 07M162 Ictères du nouveau-né, niveau 2 2568 07M163 Ictères du nouveau-né, niveau 3 2569 07M164 Ictères du nouveau-né, niveau 4 2570 07K061 Actes thérapeutiques par voie vasculaire pour des affections malignes du système hépatobiliaire, niveau 1 2571 07K062 Actes thérapeutiques par voie vasculaire pour des affections malignes du système hépatobiliaire, niveau 2 2572 07K063 Actes thérapeutiques par voie vasculaire pour des affections malignes du système hépatobiliaire, niveau 3 2573 07K064 Actes thérapeutiques par voie vasculaire pour des affections malignes du système hépatobiliaire, niveau 4 2574 07M02T Affections des voies biliaires, très courte durée 2575 07M04T Autres affections hépatiques, très courte durée 2576 07M06T Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, très courte durée 2577 07M07T Cirrhoses alcooliques, très courte durée 2578 07M08T Autres cirrhoses et fibrose hépatique, très courte durée 2579 07M09T Hépatites chroniques, très courte durée 2580 07M10T Pancréatites aigües, très courte durée 2581 07M11T Autres affections non malignes du pancréas, très courte durée 2582 07M121 Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 1 2583 07M13Z Explorations et surveillance des affections du système hépatobiliaire et du pancréas 2584 07M14T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 07, très courte durée 2585 07M15T Affections hépatiques sévères à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatites alcooliques, très courte durée 2586 07M161 Ictères du nouveau-né, niveau 1 2743 08C021 Interventions majeures multiples sur les genoux et/ou les hanches, niveau 1 2744 08C022 Interventions majeures multiples sur les genoux et/ou les hanches, niveau 2 2745 08C023 Interventions majeures multiples sur les genoux et/ou les hanches, niveau 3 2746 08C024 Interventions majeures multiples sur les genoux et/ou les hanches, niveau 4 2747 08C041 Interventions sur la hanche et le fémur, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 2748 08C042 Interventions sur la hanche et le fémur, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 2749 08C043 Interventions sur la hanche et le fémur, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 2750 08C044 Interventions sur la hanche et le fémur, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 2751 08C061 Amputations pour affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 1 2752 08C062 Amputations pour affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 2 2753 08C063 Amputations pour affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 3 2754 08C064 Amputations pour affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 4 2755 08C121 Biopsies ostéoarticulaires, niveau 1 2756 08C122 Biopsies ostéoarticulaires, niveau 2 2757 08C123 Biopsies ostéoarticulaires, niveau 3 2758 08C124 Biopsies ostéoarticulaires, niveau 4 2759 08C131 Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur, niveau 1 2760 08C132 Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur, niveau 2 2761 08C133 Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur, niveau 3 2762 08C134 Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur, niveau 4 2763 08C13J Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur, en ambulatoire 2764 08C141 Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur, niveau 1 2765 08C142 Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur, niveau 2 2766 08C143 Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur, niveau 3 2767 08C144 Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur, niveau 4 2768 08C14J Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur, en ambulatoire 2769 08C201 Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 1 2770 08C202 Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 2 2771 08C203 Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 3 2772 08C204 Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 4 2773 08C20J Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, en ambulatoire 2774 08C211 Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, niveau 1 2775 08C212 Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, niveau 2 2776 08C213 Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, niveau 3 2777 08C214 Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, niveau 4 2778 08C21J Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, en ambulatoire 2779 08C221 Interventions pour reprise de prothèses articulaires, niveau 1 2780 08C222 Interventions pour reprise de prothèses articulaires, niveau 2 2781 08C223 Interventions pour reprise de prothèses articulaires, niveau 3 2782 08C224 Interventions pour reprise de prothèses articulaires, niveau 4 2783 08C241 Prothèses de genou, niveau 1 2784 08C242 Prothèses de genou, niveau 2 2785 08C243 Prothèses de genou, niveau 3 2786 08C244 Prothèses de genou, niveau 4 2787 08C251 Prothèses d'épaule, niveau 1 2788 08C252 Prothèses d'épaule, niveau 2 2789 08C253 Prothèses d'épaule, niveau 3 2790 08C254 Prothèses d'épaule, niveau 4 2791 08C271 Autres interventions sur le rachis, niveau 1 2792 08C272 Autres interventions sur le rachis, niveau 2 2793 08C273 Autres interventions sur le rachis, niveau 3 2794 08C274 Autres interventions sur le rachis, niveau 4 2795 08C281 Interventions maxillofaciales, niveau 1 2796 08C282 Interventions maxillofaciales, niveau 2 2797 08C283 Interventions maxillofaciales, niveau 3 2798 08C284 Interventions maxillofaciales, niveau 4 2799 08C291 Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, niveau 1 2800 08C292 Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, niveau 2 2801 08C293 Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, niveau 3 2802 08C294 Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, niveau 4 2803 08C29J Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, en ambulatoire 2804 08C311 Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 2805 08C312 Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 2806 08C313 Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 2807 08C314 Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 2808 08C321 Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 2809 08C322 Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 2810 08C323 Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 2811 08C324 Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 2812 08C32J Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 2813 08C331 Interventions sur la cheville et l'arrière-pied à l'exception des fractures, niveau 1 2814 08C332 Interventions sur la cheville et l'arrière-pied à l'exception des fractures, niveau 2 2815 08C333 Interventions sur la cheville et l'arrière-pied à l'exception des fractures, niveau 3 2816 08C334 Interventions sur la cheville et l'arrière-pied à l'exception des fractures, niveau 4 2817 08C341 Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, niveau 1 2818 08C342 Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, niveau 2 2819 08C343 Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, niveau 3 2820 08C344 Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, niveau 4 2821 08C351 Interventions sur le bras, coude et épaule, niveau 1 2822 08C352 Interventions sur le bras, coude et épaule, niveau 2 2823 08C353 Interventions sur le bras, coude et épaule, niveau 3 2824 08C354 Interventions sur le bras, coude et épaule, niveau 4 2825 08C35J Interventions sur le bras, coude et épaule, en ambulatoire 2826 08C361 Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 2827 08C362 Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 2828 08C363 Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 2829 08C364 Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 2830 08C36J Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 2831 08C371 Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 2832 08C372 Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 2833 08C373 Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 2834 08C374 Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 2835 08C37J Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 2836 08C381 Autres arthroscopies du genou, niveau 1 2837 08C382 Autres arthroscopies du genou, niveau 2 2838 08C383 Autres arthroscopies du genou, niveau 3 2839 08C384 Autres arthroscopies du genou, niveau 4 2840 08C38J Autres arthroscopies du genou, en ambulatoire 2841 08C391 Interventions sur l'avant-bras, niveau 1 2842 08C392 Interventions sur l'avant-bras, niveau 2 2843 08C393 Interventions sur l'avant-bras, niveau 3 2844 08C394 Interventions sur l'avant-bras, niveau 4 2845 08C39J Interventions sur l'avant-bras, en ambulatoire 2846 08C401 Arthroscopies d'autres localisations, niveau 1 2847 08C402 Arthroscopies d'autres localisations, niveau 2 2848 08C403 Arthroscopies d'autres localisations, niveau 3 2849 08C404 Arthroscopies d'autres localisations, niveau 4 2850 08C40J Arthroscopies d'autres localisations, en ambulatoire 2856 08C421 Interventions non mineures sur les tissus mous, niveau 1 2857 08C422 Interventions non mineures sur les tissus mous, niveau 2 2858 08C423 Interventions non mineures sur les tissus mous, niveau 3 2859 08C424 Interventions non mineures sur les tissus mous, niveau 4 2860 08C42J Interventions non mineures sur les tissus mous, en ambulatoire 2861 08C431 Interventions non mineures sur la main, niveau 1 2862 08C432 Interventions non mineures sur la main, niveau 2 2863 08C433 Interventions non mineures sur la main, niveau 3 2864 08C434 Interventions non mineures sur la main, niveau 4 2865 08C43J Interventions non mineures sur la main, en ambulatoire 2866 08C441 Autres interventions sur la main, niveau 1 2867 08C442 Autres interventions sur la main, niveau 2 2868 08C443 Autres interventions sur la main, niveau 3 2869 08C444 Autres interventions sur la main, niveau 4 2870 08C44J Autres interventions sur la main, en ambulatoire 2871 08C451 Ménisectomie sous arthroscopie, niveau 1 2872 08C452 Ménisectomie sous arthroscopie, niveau 2 2873 08C453 Ménisectomie sous arthroscopie, niveau 3 2874 08C454 Ménisectomie sous arthroscopie, niveau 4 2875 08C45J Ménisectomie sous arthroscopie, en ambulatoire 2876 08C461 Autres interventions sur les tissus mous, niveau 1 2877 08C462 Autres interventions sur les tissus mous, niveau 2 2878 08C463 Autres interventions sur les tissus mous, niveau 3 2879 08C464 Autres interventions sur les tissus mous, niveau 4 2880 08C46J Autres interventions sur les tissus mous, en ambulatoire 2881 08C471 Prothèses de hanche pour traumatismes récents, niveau 1 2882 08C472 Prothèses de hanche pour traumatismes récents, niveau 2 2883 08C473 Prothèses de hanche pour traumatismes récents, niveau 3 2884 08C474 Prothèses de hanche pour traumatismes récents, niveau 4 2885 08C481 Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents, niveau 1 2886 08C482 Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents, niveau 2 2887 08C483 Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents, niveau 3 2888 08C484 Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents, niveau 4 2889 08C491 Interventions sur la hanche et le fémur pour traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 2890 08C492 Interventions sur la hanche et le fémur pour traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 2891 08C493 Interventions sur la hanche et le fémur pour traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 2892 08C494 Interventions sur la hanche et le fémur pour traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 2893 08C501 Interventions sur la hanche et le fémur sauf traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 2894 08C502 Interventions sur la hanche et le fémur sauf traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 2895 08C503 Interventions sur la hanche et le fémur sauf traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 2896 08C504 Interventions sur la hanche et le fémur sauf traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 2897 08C511 Interventions majeures sur le rachis pour fractures, cyphoses et scolioses, niveau 1 2898 08C512 Interventions majeures sur le rachis pour fractures, cyphoses et scolioses, niveau 2 2899 08C513 Interventions majeures sur le rachis pour fractures, cyphoses et scolioses, niveau 3 2900 08C514 Interventions majeures sur le rachis pour fractures, cyphoses et scolioses, niveau 4 2901 08C521 Autres interventions majeures sur le rachis, niveau 1 2902 08C522 Autres interventions majeures sur le rachis, niveau 2 2903 08C523 Autres interventions majeures sur le rachis, niveau 3 2904 08C524 Autres interventions majeures sur le rachis, niveau 4 2905 08C531 Interventions sur le genou pour traumatismes, niveau 1 2906 08C532 Interventions sur le genou pour traumatismes, niveau 2 2907 08C533 Interventions sur le genou pour traumatismes, niveau 3 2908 08C534 Interventions sur le genou pour traumatismes, niveau 4 2909 08C541 Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, niveau 1 2910 08C542 Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, niveau 2 2911 08C543 Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, niveau 3 2912 08C544 Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, niveau 4 2913 08C54J Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, en ambulatoire 2914 08C551 Interventions sur la cheville et l'arrière-pied pour fractures, niveau 1 2915 08C552 Interventions sur la cheville et l'arrière-pied pour fractures, niveau 2 2916 08C553 Interventions sur la cheville et l'arrière-pied pour fractures, niveau 3 2917 08C554 Interventions sur la cheville et l'arrière-pied pour fractures, niveau 4 2926 08C12J Biopsies ostéoarticulaires, en ambulatoire 2927 08C28J Interventions maxillofaciales, en ambulatoire 2928 08C571 Libérations articulaires du membre inférieur à l'exception de la hanche et du pied, niveau 1 2929 08C572 Libérations articulaires du membre inférieur à l'exception de la hanche et du pied, niveau 2 2930 08C573 Libérations articulaires du membre inférieur à l'exception de la hanche et du pied, niveau 3 2931 08C574 Libérations articulaires du membre inférieur à l'exception de la hanche et du pied, niveau 4 2932 08C57J Libérations articulaires du membre inférieur à l'exception de la hanche et du pied, en ambulatoire 2933 08C581 Arthroscopies de l'épaule, niveau 1 2934 08C582 Arthroscopies de l'épaule, niveau 2 2935 08C583 Arthroscopies de l'épaule, niveau 3 2936 08C584 Arthroscopies de l'épaule, niveau 4 2937 08C58J Arthroscopies de l'épaule, en ambulatoire 2938 08C591 Ténosynovectomies du poignet, niveau 1 2939 08C592 Ténosynovectomies du poignet, niveau 2 2940 08C593 Ténosynovectomies du poignet, niveau 3 2941 08C594 Ténosynovectomies du poignet, niveau 4 2942 08C59J Ténosynovectomies du poignet, en ambulatoire 2943 08C601 Interventions sur le poignet autres que les ténosynovectomies, niveau 1 2944 08C602 Interventions sur le poignet autres que les ténosynovectomies, niveau 2 2945 08C603 Interventions sur le poignet autres que les ténosynovectomies, niveau 3 2946 08C604 Interventions sur le poignet autres que les ténosynovectomies, niveau 4 2947 08C60J Interventions sur le poignet autres que les ténosynovectomies, en ambulatoire 2948 08C611 Interventions majeures pour infections ostéoarticulaires, niveau 1 2949 08C612 Interventions majeures pour infections ostéoarticulaires, niveau 2 2950 08C613 Interventions majeures pour infections ostéoarticulaires, niveau 3 2951 08C614 Interventions majeures pour infections ostéoarticulaires, niveau 4 2952 08C621 Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 1 2953 08C622 Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 2 2954 08C623 Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 3 2955 08C624 Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 4 2956 08C62J Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, en ambulatoire 2957 08C611 Interventions majeures pour infections ostéoarticulaires, niveau 1 2958 08C612 Interventions majeures pour infections ostéoarticulaires, niveau 2 2959 08C613 Interventions majeures pour infections ostéoarticulaires, niveau 3 2960 08C614 Interventions majeures pour infections ostéoarticulaires, niveau 4 2961 08C621 Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 1 2962 08C622 Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 2 2963 08C623 Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 3 2964 08C624 Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 4 2965 08C62J Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, en ambulatoire 2966 08C34J Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, en ambulatoire 3028 08K02J Affections de l'appareil musculosquelettique sans acte opératoire de la CMD 08, avec anesthésie, en ambulatoire 3029 08K031 Tractions continues et réductions progressives : autres que hanche et fémur, niveau 1 3030 08K032 Tractions continues et réductions progressives : autres que hanche et fémur, niveau 2 3031 08K033 Tractions continues et réductions progressives : autres que hanche et fémur, niveau 3 3032 08K034 Tractions continues et réductions progressives : autres que hanche et fémur, niveau 4 3033 08K041 Tractions continues et réductions progressives : hanche et fémur, niveau 1 3034 08K042 Tractions continues et réductions progressives : hanche et fémur, niveau 2 3035 08K043 Tractions continues et réductions progressives : hanche et fémur, niveau 3 3036 08K044 Tractions continues et réductions progressives : hanche et fémur, niveau 4 3037 08M041 Fractures de la hanche et du bassin, niveau 1 3038 08M042 Fractures de la hanche et du bassin, niveau 2 3039 08M043 Fractures de la hanche et du bassin, niveau 3 3040 08M044 Fractures de la hanche et du bassin, niveau 4 3041 08M04T Transferts et autres séjours courts pour fractures de la hanche et du bassin 3042 08M051 Fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur, niveau 1 3043 08M052 Fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur, niveau 2 3044 08M053 Fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur, niveau 3 3045 08M054 Fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur, niveau 4 3046 08M061 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 3047 08M062 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 3048 08M063 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 3049 08M064 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 3050 08M071 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 3051 08M072 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 3052 08M073 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 3053 08M074 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 3054 08M081 Entorses et luxations de la hanche et du bassin, niveau 1 3055 08M082 Entorses et luxations de la hanche et du bassin, niveau 2 3056 08M083 Entorses et luxations de la hanche et du bassin, niveau 3 3057 08M084 Entorses et luxations de la hanche et du bassin, niveau 4 3058 08M091 Arthropathies non spécifiques, niveau 1 3059 08M092 Arthropathies non spécifiques, niveau 2 3060 08M093 Arthropathies non spécifiques, niveau 3 3061 08M094 Arthropathies non spécifiques, niveau 4 3062 08M09T Arthropathies non spécifiques, très courte durée 3063 08M101 Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, niveau 1 3064 08M102 Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, niveau 2 3065 08M103 Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, niveau 3 3066 08M104 Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, niveau 4 3067 08M10T Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, très courte durée 3068 08M141 Affections du tissu conjonctif, niveau 1 3069 08M142 Affections du tissu conjonctif, niveau 2 3070 08M143 Affections du tissu conjonctif, niveau 3 3071 08M144 Affections du tissu conjonctif, niveau 4 3072 08M14T Affections du tissu conjonctif, très courte durée 3073 08M151 Tendinites, myosites et bursites, niveau 1 3074 08M152 Tendinites, myosites et bursites, niveau 2 3075 08M153 Tendinites, myosites et bursites, niveau 3 3076 08M154 Tendinites, myosites et bursites, niveau 4 3077 08M181 Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 1 3078 08M182 Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 2 3079 08M183 Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 3 3080 08M184 Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 4 3081 08M191 Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 1 3082 08M192 Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 2 3083 08M193 Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 3 3084 08M194 Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 4 3085 08M201 Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 3086 08M202 Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 3087 08M203 Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 3088 08M204 Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 3089 08M211 Entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 3090 08M212 Entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 3091 08M213 Entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 3092 08M214 Entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 3093 08M221 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 1 3094 08M222 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 2 3095 08M223 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 3 3096 08M224 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 4 3097 08M231 Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 1 3098 08M232 Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 2 3099 08M233 Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 3 3100 08M234 Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 4 3101 08M241 Tumeurs primitives malignes des os, du cartilage ou des tissus mous, niveau 1 3102 08M242 Tumeurs primitives malignes des os, du cartilage ou des tissus mous, niveau 2 3103 08M243 Tumeurs primitives malignes des os, du cartilage ou des tissus mous, niveau 3 3104 08M244 Tumeurs primitives malignes des os, du cartilage ou des tissus mous, niveau 4 3105 08M24T Tumeurs primitives malignes des os, du cartilage ou des tissus mous, très courte durée 3106 08M251 Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 1 3107 08M252 Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 2 3108 08M253 Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 3 3109 08M254 Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 4 3110 08M25T Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, très courte durée 3111 08M261 Fractures du rachis, niveau 1 3112 08M262 Fractures du rachis, niveau 2 3113 08M263 Fractures du rachis, niveau 3 3114 08M264 Fractures du rachis, niveau 4 3115 08M271 Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 1 3116 08M272 Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 2 3117 08M273 Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 3 3118 08M274 Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 4 3119 08M27T Sciatiques et autres radiculopathies, très courte durée 3120 08M281 Autres rachialgies, niveau 1 3121 08M282 Autres rachialgies, niveau 2 3122 08M283 Autres rachialgies, niveau 3 3123 08M284 Autres rachialgies, niveau 4 3124 08M28T Autres rachialgies, très courte durée 3125 08M291 Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, niveau 1 3126 08M292 Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, niveau 2 3127 08M293 Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, niveau 3 3128 08M294 Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, niveau 4 3129 08M301 Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 1 3130 08M302 Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 2 3131 08M303 Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 3 3132 08M304 Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 4 3133 08M30T Rhumatismes et raideurs articulaires, très courte durée 3134 08M311 Ostéomyélites aigües (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 1 3135 08M312 Ostéomyélites aigües (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 2 3136 08M313 Ostéomyélites aigües (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 3 3137 08M314 Ostéomyélites aigües (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 4 3138 08M31T Ostéomyélites aigües (y compris vertébrales) et arthrites septiques, très courte durée 3139 08M321 Ostéomyélites chroniques, niveau 1 3140 08M322 Ostéomyélites chroniques, niveau 2 3141 08M323 Ostéomyélites chroniques, niveau 3 3142 08M324 Ostéomyélites chroniques, niveau 4 3143 08M32T Ostéomyélites chroniques, très courte durée 3144 08M331 Ablation de matériel sans acte classant, niveau 1 3145 08M332 Ablation de matériel sans acte classant, niveau 2 3146 08M333 Ablation de matériel sans acte classant, niveau 3 3147 08M334 Ablation de matériel sans acte classant, niveau 4 3148 08M341 Algoneurodystrophie, niveau 1 3149 08M342 Algoneurodystrophie, niveau 2 3150 08M343 Algoneurodystrophie, niveau 3 3151 08M344 Algoneurodystrophie, niveau 4 3152 08M35Z Explorations et surveillance de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif 3153 08M36T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 08, très courte durée 3154 08M36Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 08 3155 08M371 Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 3156 08M372 Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 3157 08M373 Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 3158 08M374 Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 3159 08M381 Entorses et luxations du rachis, niveau 1 3 …

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