LEGIARTI000037350940 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/37/35/09/LEGIARTI000037350940.xml Article Annexe 3 MODIFIE 2018-08-31 2023-11-05 AUTONOME Arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement Arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement Annexes MODALITÉS D'ÉVALUATION DE L'ÉTAT DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE POUR LES EAUX DOUCES DE SURFACE Modalités d'évaluation de l'état des eaux douces de surface : les indices biologiques, les paramètres physico-chimiques, les valeurs de référence et les EQR des seuils de classes d'état et modalités de calcul des éléments de qualité de l'état écologique, pour lesquels des méthodes sont disponibles actuellement, sont indiqués pour les cours d'eau dans la partie 1 de la présente annexe et pour les plans d'eau dans la partie 2 de la présente annexe. Les indices sont utilisables conformément aux conditions et limites d'application technique intrinsèques de chacun(e) des méthodes ou protocoles, décrit(e)s dans les normes et documents techniques de référence listés dans l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux. 1. Indices, valeurs de référence, EQR des seuils de classes d'état et modalités de calcul de l'état des éléments de qualité de l'état écologique des cours d'eau L'ensemble des indices utilisables seront calculés à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux présenté au point 3 de l'annexe 9 dès mise à disposition sur l'outil ou d'un système équivalent utilisant les mêmes algorithmes. Les résultats fournis ne devront pas être arrondis. 1.1. Eléments biologiques pour les cours d'eau Les indices, les valeurs de référence, les EQR des seuils de classes d'état et modalités de calcul de l'état des éléments de qualité biologique des cours d'eau sont les suivants : 1.1.1. Invertébrés 1.1.1.1. Indice biologique invertébrés pour la métropole L'indice biologique invertébrés à utiliser est l'indice invertébrés multimétrique (I2M2 - code Sandre 7613) décrit dans : Usseglio-Polatera P., Mondy C.P., Larras F. & Coulaud R. 2018. Bioévaluation des cours d'eau peu profonds basée sur le compartiment des macroinvertébrés benthiques : I2M2 et outil diagnostique. Livret-guide. Université de Lorraine (LIEC). Pour l'HER 9A, il est possible d'utiliser temporairement pour le prochain cycle en lieu et place de l'I2M2 l'indice dit "équivalent" (phases A+B) de la méthode macro-invertébrés NF T90-333. Cet indice est calculé au moyen des règles de calcul de la méthode IBGN (NF T90-350 - mars 2004) sur les phases A et B de la norme NF T90-333 de septembre 2016 (code Sandre 5910). Pour les cours d'eau profond, l'indice biologique invertébrés à utiliser est l'indice macro-invertébrés grands cours d'eau (MGCE 12 prélèvements - code Sandre 6951). Cet indice est calculé au moyen des règles de calcul de la méthode IBGN (NF T90-350 - mars 2004) sur l'ensemble des phases comprenant les 12 prélèvements élémentaires du protocole expérimental d'échantillonnage des macro-invertébrés en cours d'eau profond de P. Usseglio Polatera, J.G. Wasson et V. Archaimbault, déc. 2009 ou protocole ultérieur ou norme actualisant ce dernier. Les tableaux ci-dessous indiquent les valeurs inférieures des limites de classes, exprimées en EQR, pour l'indice invertébrés multi-métrique et l'indice biologique global normalisé, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre). La classification s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus sur chacune des années à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau ci-dessous. La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux ou d'un outil conforme à celui-ci. Tableau 16 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type* de cours d'eau pour l'I2M2 Valeurs inférieures des limites de classe par type* pour l'EQR I2M2 Catégories de taille de cours d'eau Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2 Très Grands Grands Moyens Petits Très Petits Hydroécorégions de niveau 1 20 DEPOTS ARGILO SABLEUX Cas général 0,665-0,443-0,295-0,148 Exogène de l'HER 9 0,665-0,443-0,295-0,148 Exogène de l'HER 21 0,665-0,498- 0,332-0,166 0,665-0,443- 0,295-0,148 21 MASSIF CENTRAL NORD Cas général 0,665-0,443-0,295-0,148 3 MASSIF CENTRAL SUD Cas général 0,665-0,498- 0,332-0,166 0,665-0,443-0,295-0,148 Exogène de l'HER 19 0,665-0,498- 0,332-0,166 Exogène de l'HER 8 Exogène de l'HER 19 ou 8 0,665-0,498- 0,332-0,166 17 DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES Cas général # 0,665-0,498- 0,332-0,166 0,665-0,443- 0,295-0,148 Exogène de l'HER 3 ou 21 # 0,665-0,443- 0,295-0,148 0,665-0,443- 0,295-0,148 0,665-0,443- 0,295-0,148 15 PLAINE SAONE Exogène de l'HER 3 ou 21 Exogène de l'HER 5 # 0,665-0,443-0,295-0,148 Cas général # 0,665-0,443-0,295-0,148 Exogène de l'HER 4 # 5 JURA / PRE-ALPES DU NORD Cas général 0,665-0,498- 0,332-0,166 0,605-0,354-0,236-0,118 Exogène de l'HER 2 # 0,665-0,46-0,306-0,153 TTGA FLEUVES ALPINS Cas général # 2 ALPES INTERNES Cas général 0,665-0,46-0,306-0,153 7 PRE-ALPES DU SUD Cas général 0,676-0,464-0,31-0,155 Exogène de l'HER 2 # 0,665-0,46-0,306-0,153 6 MEDITERRANEE Exogène de l'HER 2 ou 7 0,665-0,498- 0,332-0,166 Exogène de l'HER 7 0,665-0,498-0,332-0,166 Exogène de l'HER 8 # 0,665-0,498-0,332-0,166 Exogène de l'HER 1 Cas général 0,665-0,498- 0,332-0,166 0,676-0,464-0,31-0,155 8 CEVENNES Cas général 0,665-0,498-0,332-0,166 0,676-0,464-0,31-0,155 A-her2 n° 70 0,676-0,464-0,31-0,155 16 CORSE A-her2 n° 22 0,665-0,498- 0,332-0,332- 0,166 0,676-0,464-0,31-0,155 B-her2 n° 88 0,676-0,464- 0,31-0,155 # # 19 GRANDS CAUSSES Cas général 0,665-0,498- 0,332-0,166 Exogène de l'HER 8 0,665-0,498-0,332-0,166 11 CAUSSES AQUITAINS Cas général 0,665-0,498-0,332-0,166 Exogène de l'HER 3 et/ou 21 # 0,665-0,498- 0,332-0,166 0,665-0,443-0,295-0,148 14 COTEAUX AQUITAINS Exogène des HER 3, 8, 11 ou 19 # 0,665-0,498- 0,332-0,166 0,665-0,443- 0,295-0,148 Exogène de l'HER 3 ou 8 Cas général 0,665-0,443-0,295-0,148 0,665-0,498-0,332-0,166 Exogène de l'HER 1 # 0,665-0,498-0,332-0,166 0,665-0,46- 0,306-0,153 13 LANDES Cas général 0,665-0,443-0,295-0,148 1 PYRENEES Cas général 0,665-0,46-0,306-0,153 12 ARMORICAIN A-Centre-Sud 0,665-0,443- 0,295-0,148 0,665-0,443-0,295-0,148 B-Ouest-Nord Est TTGL LA LOIRE Cas général # 9 TABLES CALCAIRES A-her2 n° 57 0,665-0,443-0,295-0,148 Cas général # 0,665-0,443-0,295-0,148 Exogène de l'HER 10 0,665-0,443-0,295-0,148 Exogène de l'HER 21 # 10 COTES CALCAIRES EST Exogène de l'HER 21 Cas général # 0,665-0,443-0,295-0,148 0,665-0,498-0,332-0,166 Exogène de l'HER 4 0,665-0,498- 0,332-0,166 0,665-0,443- 0,295-0,148 4 VOSGES Cas général 0,665-0,443-0,295-0,148 22 ARDENNES Exogène de l'HER 10 Cas général 0,665-0,498-0,332-0,166 0,665-0,443-0,295-0,148 18 ALSACE Cas général 0,665-0,443-0,295-0,148 Exogène de l'HER 4 0,665-0,443-0,295-0,148 * Lorsque plusieurs types d'une même HER sont concernés par une valeur de référence et des valeurs seuils de limites de classes identiques, alors ces types sont regroupés, par souci de simplification, au sein d'une même cellule dans le présent tableau. a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre. # : absence de référence. En grisé : type inexistant. Tableau 17 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type* de cours d'eau pour l'EQR-équivalent phase (A+B) de l'HER 9 A-her2 n° 57 et l'indice MGCE 12 prélèvements des cours d'eau profonds Valeurs inférieures des limites de classe par type* pour l'EQR-équivalent phase (A+B) de l'HER 9 A-her2 n° 57 et de l'indice MGCE 12 prélèvements des cours d'eau profonds Catégories de taille de cours d'eau Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2 Très Grands Grands Moyens Petits Très Petits Hydroécorégions de niveau 1 20 DEPOTS ARGILO SABLEUX Cas général 0,93333-0,80000-0,53333-0,33333 Exogène de l'HER 9 0,92857-0,78571-0,57142- 0,28571 Exogène de l'HER 21 # 0,94444-0,77777- 0,55555-0,27777 21 MASSIF CENTRAL NORD Cas général 0,94444-0,77777-0,55555- 0,27777 3 MASSIF CENTRAL SUD Cas général # 0,94444-0,77777-0,55555-0,27777 Exogène de l'HER 19 0,94117-0,82352- 0,52940-0,29411 Exogène de l'HER 8 0,94444-0,77777- 0,55555-0,27777 Exogène de l'HER 19 ou 8 0,94117- 0,82352-- 0,52940- 0,29411 17 DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES Cas général 0,93333-0,80000-0,53333-0,33333 Exogène de l'HER 3 ou 21 # # 0,94444-0,77777- 0,55555-0,27777 0,94444-0,77777-0,55555- 0,27777 15 PLAINE SAONE Exogène de l'HER 3 ou 21 Exogène de l'HER 5 # 0,92857-0,78571- 0,57142-0,28571 Cas général # 0,92857-0,78571-0,57142-0,28571 Exogène de l'HER 4 # 5 JURA / PRE-ALPES DU NORD Cas général # 0,92857-0,78571-0,57142-0,28571 Exogène de l'HER 2 # 0,92857-0,71428-0,50000- 0,28571 TTGA FLEUVES ALPINS Cas général # 2 ALPES INTERNES Cas général 0,92857-0,71428-0,50000- 0,28571 7 PRE-ALPES DU SUD Cas général 1,00000-0,78571-0,57142-0,28571 Exogène de l'HER 2 # 1,00000-0,76923-0,53846- 0,30769 6 MEDITERRANEE Exogène de l'HER 2 ou 7 1,00000- 0,80000- 0,53333- 0,33333 Exogène de l'HER 7 1,00000-0,80000-0,53333- 0,3333 Exogène de l'HER 8 # 0,93333-0,80000-0,53333- 0,33333 Exogène de l'HER 1 0,93750-0,81250-0,56250- 0,31250 Cas général 0,93750-0,81250-0,56250-0,31250 8 CEVENNES Cas général 0,93333-0,80000-0,53333-0,33333 A-her2 n° 70 0,92857-0,78571-0,57142-0,28571 16 CORSE A-her2 n° 22 0,92307-0,76923-0,46153- 0,23076 0,91666-0,75000-0,50000- 0,25000 B-her2 n° 88 19 GRANDS CAUSSES Cas général 0,92857- 0,78571- 0,57142- 0,28571 Exogène de l'HER 8 0,94117-0,82352-0,52940- 0,29411 11 CAUSSES AQUITAINS Cas général 0,93333-0,80000-0,53333- 0,33333 Exogène de l'HER 3 et/ou 21 # 0,94117-0,82352-0,52940- 0,29411 14 COTEAUX AQUITAINS Exogène des HER 3, 8, 11 ou 19 # 0,94117-0,82352-0,52940- 0,29411 Exogène de l'HER 3 ou 8 Cas général 0,93333-0,80000-0,53333-0,33333 Exogène de l'HER 1 # # 0,93750-0,81250- 0,56250-0,31250 13 LANDES Cas général 0,93333-0,80000-0,53333-0,33333 1 PYRENEES Cas général # 0,93750-0,81250-0,56250-0,31250 12 ARMORICAIN A-Centre-Sud # 0,93333-0,80000-0,53333-0,33333 B-Ouest-Nord Est 0,93750-0,81250-0,56250-0,31250 TTGL LA LOIRE Cas général # 9 TABLES CALCAIRES A-her2 n° 57 0,92857-0,78571- 0,57142-0,28571 Cas général # 0,92857-0,78571-0,57142- 0,28571 0,93750-0,81250-0,56250- 0,31250 Exogène de l'HER 10 0,93750-0,81250-0,56250- 0,31250 Exogène de l'HER 21 # # 0,94444-0,77777- 0,55555-0,27777 10 COTES CALCAIRES EST Exogène de l'HER 21 Cas général # 0,93750-0,81250-0,56250- 0,31250 0,93333-0,80000-0,53333- 0,33333 Exogène de l'HER 4 # 0,93333-0,80000- 0,53333-0,33333 4 VOSGES Cas général 0,93333-0,80000-0,53333-0,33333 22 ARDENNES Exogène de l'HER 10 # Cas général 0,94444-0,77777-0,55555-0,27777 18 ALSACE Cas général 0,93333-0,80000-0,53333-0,33333 Exogène de l'HER 4 # 0,93333-0,80000- 0,53333-0,33333 * Lorsque plusieurs types d'une même HER sont concernés par une valeur de référence et des valeurs seuils de limites de classes identiques, alors ces types sont regroupés, par souci de simplification, au sein d'une même cellule dans le présent tableau. a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre. Les valeurs des indices de ce tableau ont pris en compte la décision de la commission du 12 février 2018. # : absence de référence. En grisé : type inexistant. Tableau 18 : valeurs de références, par type de cours d'eau, pour l'indice équivalent phase (A + B) de l'HER 9 A-her2 n° 57 et l'indice MGCE 12 prélèvements des cours d'eau profonds Valeur de référence par type* pour l'indice équivalent phase (A+B) de l'HER 9 A-her2 n°57 et l'indice MGCE 12 prélèvements des cours d'eau profonds Catégories de taille de cours d'eau Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2 Très Grands Grands Moyens Petits Très Petits Hydroécorégions de niveau 1 20 DEPOTS ARGILO SABLEUX Cas général 16 Exogène de l'HER 9 15 Exogène de l'HER 21 # 19 21 MASSIF CENTRAL NORD Cas général 19 3 MASSIF CENTRAL SUD Cas général # 19 Exogène de l'HER 19 18 Exogène de l'HER 8 19 Exogène de l'HER 19 ou 8 18 17 DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES Cas général 16 Exogène de l'HER 3 ou 21 # # 19 19 15 PLAINE SAONE Exogène de l'HER 3 ou 21 Exogène de l'HER 5 # 15 Cas général # 15 Exogène de l'HER 4 # 5 JURA / PRE-ALPES DU NORD Cas général # 15 Exogène de l'HER 2 # 15 TTGA FLEUVES ALPINS Cas général # 2 ALPES INTERNES Cas général 15 7 PRE-ALPES DU SUD Cas général 15 Exogène de l'HER 2 # 14 6 MEDITERRANEE Exogène de l'HER 2 ou 7 16 Exogène de l'HER 7 16 Exogène de l'HER 8 # 16 Exogène de l'HER 1 17 Cas général 17 8 CEVENNES Cas général 16 A-her2 n°70 15 16 CORSE A-her2 n°22 14 13 B-her2 n°88 19 GRANDS CAUSSES Cas général 15 Exogène de l'HER 8 18 11 CAUSSES AQUITAINS Cas général 16 Exogène de l'HER 3 et/ou 21 # 18 14 COTEAUX AQUITAINS Exogène des HER 3, 8, 11 ou 19 # 18 Exogène de l'HER 3 ou 8 Cas général 16 Exogène de l'HER 1 # # 17 13 LANDES Cas général 16 1 PYRENEES Cas général # 17 12 ARMORICAIN A-Centre-Sud # 16 B-Ouest-Nord Est 17 TTGL LA LOIRE Cas général # 9 TABLES CALCAIRES A-her2 n°57 15 Cas général # 15 17 Exogène de l'HER 10 17 Exogène de l'HER 21 # # 19 10 COTES CALCAIRES EST Exogène de l'HER 21 Cas général # 17 16 Exogène de l'HER 4 # 16 4 VOSGES Cas général 16 22 ARDENNES Exogène de l'HER 10 # Cas général 19 18 ALSACE Cas général 16 Exogène de l'HER 4 # 16 * Lorsque plusieurs types d'une même HER sont concernés par une valeur de référence et des valeurs seuils de limites de classes identiques, alors ces types sont regroupés, par soucis de simplification, au sein d'une même cellule dans le présent tableau. # : absence de référence. En grisé : type inexistant. 1.1.1.2. Indice biologique invertébrés pour le département de La Réunion L'indice biologique invertébrés à utiliser est l'indice Réunion macro-invertébrés (IRM) décrit dans le guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer - l'indice Réunion macro-invertébrés - IRM. Le tableau 19 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe pour l'indice Réunion macro-invertébrés, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre). Le tableau 20, ci-dessous indique, par type de cours d'eau, la valeur de référence. La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique invertébrés s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 19 ci-dessous. La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux. Le principe de calcul est le suivant : Note en EQR = (note observée) / (note de référence du type) Tableau 19 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IRM Invertébrés des cours d'eau de La Réunion EQR-IRM Catégories de taille de cours d'eau Hydroécorégions Très grands Grands Moyen Petits Très petits Cirques au vent 1 - 0,8 - 0,6 - 0,4 1 - 0,8 - 0,6 - 0,4 Cirques sous le vent 1 - 0,8 - 0,6 - 0,4 1 - 0,8 - 0,6 - 0,4 Versants au vent 1 - 0,8 - 0,6 - 0,4 Versants sous le vent # a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre # : Absence de références En grisé : type inexistant Tableau 20 : valeurs de référence par type de cours d'eau pour l'IRM Invertébrés des cours d'eau de La Réunion IRM Catégories de taille de cours d'eau Hydroécorégions Très grands Grands Moyen Petits Très petits Cirques au vent 40 40 Cirques sous le vent 40 40 Versants au vent 40 Versants sous le vent # En grisé : indicateur non applicable # : absence de référence. 1.1.1.3. Indice biologique invertébrés pour les départements de la Guadeloupe et de la Martinique L'indice biologique invertébrés à utiliser est l'indice biologique macro-invertébrés Antilles : IBMA (code Sandre 8040) décrit dans le guide pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer - indice biologique macro-invertébrés Antilles - IBMA. Le tableau 21 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe pour l'indice biologique macro-invertébrés Antilles, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre). La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique invertébrés s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 21 ci-dessous. Tableau 21 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IBMA Invertébrés des cours d'eau des Antilles EQR-IBMA Catégories de taille de cours d'eau Bassin Hydroécorégions Très grands Grands Moyens Petits Très petits Guadeloupe 1 Basse-Terre plaine nord-est* 0,7324 - 0,6003 - 0,4866 - 0,3537 3 Basse-Terre volcans* Martinique 1 Pitons du Nord* 2 Mornes du Sud* * 0,7324 - 0,5000 - 0,3500 - 0,2900 a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre. * : les valeurs seuils des hydroécorégions Basse-Terre plaine nord-est , Basse-Terre volcans et Pitons du Nord sont applicables à l'ensemble des masses d'eau des biotypologies G1, G2, G3, M4 et M5 telles que définies dans le guide méthodologique pour la mise en œuvre de l'indice biologique macro-invertébrés des Antilles - IBMA (version 2018). ** : les valeurs des seuils des Mornes du Sud sont applicables à l'ensemble des masses d'eau de la biotypologie M6 telle que définie dans le guide méthodologique pour la mise en œuvre de l'indice biologique macro-invertébrés des Antilles - IBMA. En grisé : type inexistant. 1.1.1.4. Indice biologique invertébrés pour le département de la Guyane L'indice biologique invertébrés à utiliser est le score moyen des éphéméroptères de Guyane (SMEG) décrit dans le guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer - Score moyen des éphéméroptères de Guyane - SMEG. Le tableau 22 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe pour moyen des éphéméroptères de Guyane, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre). Le tableau 22, ci-dessous indique, par type de cours d'eau, la valeur de référence. La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique invertébrés s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 22 ci-dessous. Tableau 22 : valeurs inférieures des limites des classes, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour le SMEG Invertébrés des cours d'eau de Guyane EQR-SMEG Catégories de taille de cours d'eau Hydroécorégions Très grands Grands Moyen Petits Très petits 1 Plaine littorale 2 Bouclier guyanais ≥ 4,1 - 3,08 - 2,05 - 1,03 ≥ 4,1 - 3,08 - 2,05 - 1,03 ≥ 4,1 - 3,08 - 2,05 - 1,03 ≥ 4,1 - 3,08 - 2,05 - 1,03 ≥ 4,1 - 3,08 - 2,05 - 1,03 a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocreEn grisé : absence de référence définie pour l'HER plaine littorale Tableau 23 : valeurs de référence par type de cours d'eau pour le SMEG Invertébrés des cours d'eau de Guyane SMEG Catégories de taille de cours d'eau Hydroécorégions Très grands Grands Moyen Petits Très petits 1 Plaine littorale 2 Bouclier guyanais 4,63 4,63 4,63 4,63 4,63 En grisé : absence de référence définie pour l'HER "Plaine littorale" 1.1.2. Diatomées 1.1.2.1. Indice biologique diatomées pour la métropole L'indice biologique diatomées à utiliser est l'IBD (code Sandre 5856) mis en œuvre dans le respect de la norme AFNOR NF T 90-354. Le tableau 24 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, pour l'indice biologique diatomées. Le tableau 25, ci-dessous indique, par type de cours d'eau, la valeur de référence et la valeur minimale sous la forme suivante : a-b (a = valeur de référence du type, b = valeur minimale du type). La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique "diatomées" s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 24 ci-dessous. La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux. Le principe de calcul est le suivant : Note en EQR = (note observée - note minimale du type) / (note de référence du type - note minimale du type) Tableau 24 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IBD Valeurs inférieures des limites de classe de l'IBD Limites des classes d'état IBD en EQR Très bon / Bon Bon / Moyen Moyen / Médiocre Médiocre / Mauvais Tous types de cours d'eau sauf TGCE > 10 000 km2 de bassin versant 0,94 0,78 0,55 0,3 Très grands cours d'eau ≥ 10 000 km2 de bassin versant (**) 0,92 0,76 0,52 0,26 Les valeurs d'EQR de l'IBD figurant dans ce tableau ont pris en compte la décision de la commission du 12 février 2018 relative à l'inter-étalonnage. Tableau 25 : valeurs de référence et valeurs minimales, par type de cours d'eau, pour l'IBD Valeur de référence et valeur minimale par type (IBD) Catégories de taille de cours d'eau Hydroécorégions de niveau 1 Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2 Très Grands (**) ≥ 10 000 km2 Très Grands (*) < 10 000 km2 Grands Moyens Petits Très Petits 20 DEPOTS ARGILO SABLEUX Cas général 18,1-1 Exogène de l'HER 9 18,1-1 Exogène de l'HER 21 19-5 21 MASSIF CENTRAL NORD Cas général 19-5 3 MASSIF CENTRAL SUD Cas général 19-5 Exogène de l'HER 19 18,1-1 Exogène de l'HER 8 19-5 Exogène de l'HER 19 ou 8 18,1-1 17 DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES Cas général 17,4-1 Exogène de l'HER 3 ou 21 18,1-1 18,1-1 19-5 15 PLAINE SAONE Exogène de l'HER 3 ou 21 19-5 Exogène de l'HER 5 20-5 Cas général 18,1-1 18,1-1 18,1-1 Exogène de l'HER 4 18,1-1 18,1-1 5 JURA / PRE-ALPES DU NORD Cas général 20-5 Exogène de l'HER 2 19,1-1 20-5 20-5 TTGA FLEUVES ALPINS Rhin, Rhône jusqu'à Lyon 19,1-1 TTGA FLEUVES ALPINS Rhône de l'aval confluence Saône à Lyon jusqu'à l'exutoire 18,1-1 2 ALPES INTERNES Cas général 20-5 7 PRE-ALPES DU SUD Cas général 20-5 Exogène de l'HER 2 19,1-1 20-5 20-5 6 MEDITERRANEE Exogène de l'HER 2 ou 7 20-5 Exogène de l'HER 7 20-5 Exogène de l'HER 8 19-5 19-5 Exogène de l'HER 1 20-5 Cas général 18,1-1 8 CEVENNES Cas général 19-5 A-her2 n° 70 19-5 16 CORSE A-her2 n° 22 19-5 B-her2 n° 88 19 GRANDS CAUSSES Cas général 18,1-1 Exogène de l'HER 8 19-5 11 CAUSSES AQUITAINS Cas général 18,1-1 Exogène de l'HER 3 et/ou 21 19,1-1 19-5 19-5 14 COTEAUX AQUITAINS Exogène des HER 3, 8, 11 ou 19 18,1-1 18,1-1 18,1-1 Exogène de l'HER 3 ou 8 18,1-1 Cas général 18,1-1 Exogène de l'HER 1 18,1-1 18,1-1 20-5 13 LANDES Cas général 18,4-5 1 PYRENEES Cas général 20-5 12 ARMORICAIN A-Centre-Sud 17,4-1 17,4-1 17,4-1 B-Ouest-Nord Est TTGL LA LOIRE Cas général 18,1-1 18,1-1 9 TABLES CALCAIRES A-her2 n° 57 18,1-1 Cas général 18,1-1 18,1-1 Exogène de l'HER 10 18,1-1 Exogène de l'HER 21 18,1-1 18,1-1 19-5 10 COTES CALCAIRES EST Exogène de l'HER 21 Cas général 18,1-1 18,1-1 18,1-1 Exogène de l'HER 4 19-5 4 VOSGES Cas général 19-5 22 ARDENNES Exogène de l'HER 10 18,1-1 Cas général 17,4-1 18 ALSACE Cas général 18,1-1 Exogène de l'HER 4 19-5 (*) : cours d'eau classés TGCE selon la typologie nationale, mais dont la surface intégrée de bassin versant n'atteint pas 10 000 km2 au site d'observation. (**) : cours d'eau classés TGCE selon la typologie européenne du GIG Large Rivers (tous cours d'eau dont la surface intégrée de bassin versant atteint ou dépasse 10 000 km2 au site d'observation). En grisé : type inexistant. a-b : a = valeur de référence ; b = valeur minimale. Les valeurs de l'IBD figurant dans ce tableau ont pris en compte la décision de la commission du 12 février 2018 relative à l'inter-étalonnage pour les cours d'eau. 1.1.2.2. Indice biologique diatomées pour le département de La Réunion L'indice biologique diatomées à utiliser est l'indice diatomique Réunion (IDR - code Sandre 8062) décrit dans le guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer - l'indice diatomique Réunion (IDR). Le tableau 26 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, par type de cours d'eau pour l'IDR, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre). Le tableau 27 ci-dessous indique les valeurs de référence, par type de cours d'eau pour l'IDR. La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique "diatomées" s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 26 ci-dessous. La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux. Le principe de calcul est le suivant : Note en EQR = (note observée) / (note de référence du type) Tableau 26 : valeurs inférieures des limites des classes, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IDR Diatomées des cours d'eau de La Réunion EQR-IDR Catégories de taille de cours d'eau Hydroécorégions Très grands Grands Moyen Petits Très petits Zone naturelle Ouest (de la Rivière des Pluies au Nord à la Rivière des Remparts au Sud) 0,980 - 0,940 - 0,760 - 0,420 Zone naturelle Est (de la Rivière Sainte -Suzanne au Nord à la Rivière de l'Est au Sud) 0,9875 - 0,935 - 0,740 - 0,400 a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre En grisé : type inexistant Tableau 27 : valeurs de référence par type de cours d'eau pour l'IDR Diatomées des cours d'eau de La Réunion IDR Catégories de taille de cours d'eau Hydroécorégions Très grands Grands Moyen Petits Très petits Zone naturelle Ouest (de la Rivière des Pluies au Nord à la Rivière des Remparts au Sud) 19,7 Zone naturelle Est (de la Rivière Sainte -Suzanne au Nord à la Rivière de l'Est au Sud) 19,82 En grisé : type inexistant 1.1.2.3.. Indice biologique diatomées pour les départements de la Guadeloupe et de la Martinique L'indice biologique diatomées à utiliser est l'indice diatomique antillais (IDA - code Sandre 8053) décrit dans le guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer - indice diatomique antillais (IDA). Le tableau 28 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, par type de cours d'eau pour l'IDA, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre). Le tableau 29 ci-dessous indique les valeurs de référence, par type de cours d'eau pour l'IDA. La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique "diatomées" s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 28 ci-dessous. La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux. Le principe de calcul est le suivant : Note en EQR = (note observée) / (note de référence du type) Tableau 28 : valeurs inférieures des limites de classe, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IDA Diatomées des cours d'eau des Antilles EQR-IDA Catégories de taille de cours d'eau Bassin Hydroécorégions Très grands Grands Moyen Petits Très petits Guadeloupe 1 Basse-Terre plaine nord-est 0,975 - 0,915 - 0,60 - 0,34 3 Basse-Terre volcans Martinique 1 Pitons du Nord 2 Mornes du Sud et plaine du Lamentin* 0,925 - 0,80 - 0,61 - 0,38 a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre # : Absence de références En grisé : type inexistant (*) Sauf Lézarde de Martinique, cours d'eau issu de l'HER "Pitons du Nord" qui traverse ensuite rapidement la Plaine du Lamentin. Ce cours d'eau est à évaluer sur tout son cours sur la grille "Pitons du Nord" Tableau 29 : valeurs de référence par type de cours d'eau pour l'IDA Diatomées des cours d'eau des Antilles IDA Catégories de taille de cours d'eau Bassin Hydroécorégions Très grands Grands Moyen Petits Très petits Guadeloupe 1 Basse-Terre plaine nord-est 19,63 3 Basse-Terre volcans Martinique 1 Pitons du Nord 2 Mornes du Sud et Plaine du Lamentin * 18 En grisé : type inexistant (*) Sauf Lézarde de Martinique, cours d'eau issu de l'HER "Pitons du Nord" qui traverse ensuite rapidement la Plaine du Lamentin. Ce cours d'eau est à évaluer sur tout son cours sur la grille "Pitons du Nord" 1.1.2.4. Indice biologique diatomées pour le département de la Guyane L'indice biologique diatomées à utiliser est l'indice de polluo-sensibilité spécifique (IPS - code Sandre 1022) adapté à la Guyane conformément au du guide méthodologique (dès parution). Le tableau 30 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, par type de cours d'eau pour l'IPS, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre). Le tableau 31 ci-dessous indique les valeurs de référence, par type de cours d'eau pour l'IPS. La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique "diatomées" s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 30 ci-dessous. La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux. Le principe de calcul est le suivant : Note en EQR = (note observée) / (note de référence du type) Tableau 30 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IPS Diatomées des cours d'eau de Guyane EQR-IPS Catégories de taille de cours d'eau Hydroécorégions Très grands Grands Moyens Petits Très petits 1 Plaine littorale 0,92 - 0,78 - 0,58 - 0,32* 0,97 - 0,85 - 0,63 - 0,35 2 Bouclier guyanais 0,92 - 0,78 - 0,58 - 0,32 3 Exogènes de l'HER 2 a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre * : les très grands cours d'eau traversant l'hydroécorégion "plaine littorale" sont considérés comme exogène de l'hydroécorégion "bouclier Guyanais". En conséquence, la grille de l'HER "bouclier guyanais" s'applique. Tableau 31 : valeurs de référence par type de cours d'eau pour l'IPS Diatomées des cours d'eau de Guyane IPS Catégories de taille de cours d'eau Hydroécorégions Très grands Grands Moyens Petits Très petits 1 Plaine littorale 17,4* 18 2 Bouclier guyanais 17,4 3 Exogènes de l'HER 2 * : les très grands cours d'eau traversant l'hydroécorégion "plaine littorale" sont considérés comme exogène de l'hydroécorégion "bouclier guyanais". En conséquence, la grille de l'HER "bouclier guyanais" s'applique. 1.1.3. Macrophytes L'indice biologique macrophytes à utiliser est l'indice biologique macrophytique en rivières (IBMR - code Sandre 2928) mis en œuvre dans le respect de la norme NF T90-395. Le tableau 32 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, par type de cours d'eau pour l'IBMR. Le tableau 33 ci-dessous indique les valeurs de référence, par type de cours d'eau pour l'IBMR La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique "macrophytes" s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 32 ci-dessous. La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux. Le principe de calcul est le suivant : Note en EQR = (note observée) / (note de référence du type) Tableau 32 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IBMR ELEMENTS DE QUALITE INDICE LIMITES DES CLASSES D'ETAT IBMR en EQR [Très bon / Bon[ [Bon / Moyen[ [Moyen / Médiocre[ [Médiocre / Mauvais[ Macrophytes IBMR 0,92 0,77 0,64 0,51 Les valeurs de l'IBMR figurant dans ce tableau ont pris en compte la décision de la commission du 12 février 2018 relative à l'inter-étalonnage. Tableau 33 : valeurs de référence, par type de cours d'eau, pour l'IBMR Valeurs de référence pour l'IBMR Catégories de taille de cours d'eau Hydroécorégions de niveau 1 Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2 Très Grands Grands Moyens Petits Très Petits 20 DEPOTS ARGILO SABLEUX Cas général 11,17 13,09 Exogène de l'HER 9 Exogène de l'HER 21 13,09 13,17 21 MASSIF CENTRAL NORD Cas général 13,17 14,61 3 MASSIF CENTRAL SUD Cas général 9,38 13,17 14 Exogène de l'HER 19 12,94 Exogène de l'HER 8 13,17 Exogène de l'HER 19 ou 8 9,38 17 DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES Cas général 11,17 Exogène de l'HER 3 ou 21 9,38 11,17 11,17 14 15 PLAINE SAONE Exogène de l'HER 3 ou 21 Exogène de l'HER 5 11,17 Cas général 9,38 11,17 12,94 Exogène de l'HER 4 5 JURA / PRE-ALPES DU NORD Cas général 11,17 12,94 Exogène de l'HER 2 9,38 11,17 TTGA FLEUVES ALPINS Cas général 9 2 ALPES INTERNES Cas général # 7 PRE-ALPES DU SUD Cas général 11,17 Exogène de l'HER 2 9,38 11,17 6 MEDITERRANEE Exogène de l'HER 2 ou 7 11,17 Exogène de l'HER 7 11,17 Exogène de l'HER 8 9,38 Exogène de l'HER 1 Cas général 11,17 8 CEVENNES Cas général 13,09 14 A-her2 n° 70 13,17 14,61 16 CORSE A-her2 n° 22 13,09 13,17 B-her2 n° 88 19 GRANDS CAUSSES Cas général 12,94 Exogène de l'HER 8 12,94 11 CAUSSES AQUITAINS Cas général 12,94 11,17 Exogène de l'HER 3 et/ou 21 9,38 11,17 14 COTEAUX AQUITAINS Exogène des HER 3, 8, 11 ou 19 9,38 9,38 11,17 Exogène de l'HER 3 ou 8 12,94 Cas général 11,17 Exogène de l'HER 1 9,38 12,94 11,17 13 LANDES Cas général 13,09 1 PYRENEES Cas général 12,94 12 ARMORICAIN A-Centre-Sud 13,09 B-Ouest-Nord Est TTGL LA LOIRE Cas général 9 9 TABLES CALCAIRES A-her2 n° 57 11,17 Cas général 9,38 11,17 Exogène de l'HER 10 9,38 Exogène de l'HER 21 9,38 9,38 10 COTES CALCAIRES EST Exogène de l'HER 21 9,38 Cas général 9,38 9,38 11,17 Exogène de l'HER 4 11,17 11,17 4 VOSGES Cas général 14,61 22 ARDENNES Exogène de l'HER 10 9,38 Cas général 11,17 13,09 14,61 18 ALSACE Cas général 11,17 Exogène de l'HER 4 11,17 14,61 En grisé foncé : type inexistant dans la typologie nationale des cours d'eau. # : absence de référence. HER non concernée par le suivi macrophytes. En grisé clair : valeur approximative provisoire, absence de référence. Conformément à l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, l'élément de qualité macrophytes n'est pas pertinent dans les DOM. 1.1.4. Poissons 1.1.4.1. Indice biologique poissons pour la métropole L'indice biologique poissons à utiliser est l'indice poissons rivière (IPR-code Sandre 7036) mise en œuvre dans le respect de la norme NF T90-344. Les limites d'application de l'indice sont précisées dans le document suivant : l'IPR, notice de présentation et d'utilisation (CSP,avril2006). Le tableau 34 ci-dessous indique les valeurs des limites de classe (selon l'ordre a-b-c-d) par type de cours d'eau pour l'indice biologique poissons. Les limites de chaque classe sont prises en compte de la manière suivante : -pour l'état très bon : [0 ; a (valeur de la limite incluse)] ; -pour les états bon, moyen et médiocre :] respectivement a, b, c (valeur de la limite exclue) ; respectivement b, c, d (valeur de la limite incluse)] ; -pour l'état mauvais : > d (valeur de la limite exclue). La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique poissons s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 34 ci-dessous. Tableau 34 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées par type de cours d'eau pour l'IPR IPR Catégories de taille de cours d'eau Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2 Très Grands Grands Moyens Petits Très Petits Hydroécorégions de niveau 1 20 DEPOTS ARGILO SABLEUX Cas général 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 9 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 21 5-16*-25-36 21 MASSIF CENTRAL NORD Cas général 5-16*-25-36 5-16*-25-36 3 MASSIF CENTRAL SUD Cas général 5-16*-25-36 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 19 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 8 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 19 ou 8 5-16* -25-36 17 DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES Cas général 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 3 ou 21 5-16-25-36 5-16*-25-36 15 PLAINE SAONE Exogène de l'HER 3 ou 21 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 5 5-16*-25-36 Cas général 5-16-25-36 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 4 5-16-25-36 5 JURA / PRE-ALPES DU NORD Cas général 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 2 5-16-25-36 5-16*-25-36 TTGA FLEUVES ALPINS Cas général 2 ALPES INTERNES Cas général 5-16*-25-36 7 PRE-ALPES DU SUD Cas général 5-16*-25-36 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 2 5-16-25-36 5-16*-25-36 6 MEDITERRANEE Exogène de l'HER 2 ou 7 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 7 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 8 5-16-25-36 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 1 5-16*-25-36 Cas général 5-16*-25-36 8 CEVENNES Cas général 5-16*-25-36 A-her2 n° 70 5-16*-25-36 16 CORSE A-her2 n° 22 # B-her2 n° 88 19 GRANDS CAUSSES Cas général 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 8 5-16*-25-36 11 CAUSSES AQUITAINS Cas général 5-16*-25-36 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 3 et/ou 21 5-16-25-36 5-16*-25-36 14 COTEAUX AQUITAINS Exogène des HER 3, 8, 11 ou 19 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 3 ou 8 Cas général 5-16*-25-36 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 1 5-16-25-36 13 LANDES Cas général 5-16*-25-36 5-16*-25-36 1 PYRENEES Cas général 5-16*-25-36 12 ARMORICAIN A-Centre-Sud 5-16*-25-36 B-Ouest-Nord Est 5-16*-25-36 TTGL LA LOIRE Cas général 5-16-25-36 9 TABLES CALCAIRES A-her2 n° 57 5-16*-25-36 Cas général 5-16-25-36 5-16*-25-36 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 10 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 21 5-16-25-36 10 COTES CALCAIRES EST Exogène de l'HER 21 Cas général 5-16-25-36 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 4 5-16*-25-36 4 VOSGES Cas général 5-16*-25-36 22 ARDENNES Exogène de l'HER 10 5-16-25-36 Cas général 5-16*-25-36 18 ALSACE Cas général 5-16*-25-36 Exogène de l'HER 4 5-16*-25-36 a-b-c-d : a = limite très bon état / bon état, b = limite bon état / état moyen, c = limite état moyen / état médiocre, d = limite état médiocre / état mauvais. Les valeurs de l'IPR figurant dans ce tableau ont pris en compte la décision de la commission du 12 février 2018 relatif à l'inter-étalonnage. En grisé : type inexistant. En gris clair : bien que potentiellement pertinent partout, le résultat de l'évaluation pourra être à valider à dire d'expert pour certaines stations de ces types au regard des limites d'application de l'indice consignées dans la notice IPR (CSP, avril 2006). Ces limites concernent notamment les stations de très grands cours d'eau ou celles situées en zones apiscicoles ou assimilables. # : l'IPR ne s'applique pas à la Corse. 16* : dans les cas où l'altitude du site d'évaluation est supérieure ou égale à 500 m, la valeur de 14,5 doit être utilisée au lieu de 16. 1.1.4.2. Indice biologique poissons pour le département de La Réunion L'indice biologique poissons à utiliser est l'indice Réunion poissons (IRP) décrit dans le guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-indice Réunion poissons-IRP. Le tableau 35 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe pour l'Indice Réunion Poisson, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre). Le tableau 36 ci-dessous indique les valeurs de référence, par type de cours d'eau pour l'IRP. La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique poissons s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 35 ci-dessous. La note en EQR est calculée à l'aide du système d'évaluation de l'état des eaux. Le principe de calcul est le suivant : Note en EQR = (note observée)/ (note de référence du type) Tableau 35 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IRP Poissons des cours d'eau de La Réunion EQR-IRP Catégories de taille de cours d'eau Hydroécorégions Très grands Grands Moyen Petits Très petits Cirques au vent 1-> 0,8-0,6-0,4 1-> 0,8-0,6-0,4 Cirques sous le vent 1-> 0,8-0,6-0,4 1-> 0,8-0,6-0,4 Versants au vent 1-> 0,8-0,6-0,4 Versants sous le vent 1-> 0,8-0,6-0,4 a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre En grisé : type inexistant Tableau 36 : valeurs de référence par type de cours d'eau pour l'IRP Poissons des cours d'eau de La Réunion IRP Catégories de taille de cours d'eau Hydroécorégions Très grands Grands Moyen Petits Très petits Cirques au vent 15 15 Cirques sous le vent 15 15 Versants au vent 15 Versants sous le vent 15 En grisé : type inexistant 1.1.4.3. Indice biologique poissons de département de Guyane L'indice biologique poissons à utiliser est l'indice poissons Guyane global : IPG-global (par opposition à l'IPG Résidus, utilisé uniquement pour du diagnostic) décrit dans le guide méthodologique pour la mise en œuvre d'indices biologiques en outre-mer-l'indice poissons Guyane global (IPG-global). Le tableau 37 ci-dessous indique les valeurs inférieures des limites de classe, en EQR, pour l'IPG Global, par type de cours d'eau, sous la forme suivante : a-b-c-d (a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre). La classification de l'état pour l'élément de qualité biologique poissons s'établit en calculant la moyenne des indices obtenus à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté ; puis, en comparant cette moyenne aux limites de classe indiquées dans le tableau 38 ci-dessous. Tableau 37 : valeurs inférieures des limites des classes d'état, exprimées en EQR, par type de cours d'eau pour l'IPG global Poissons des cours d'eau de Guyane EQR-IPG-global Catégories de taille de cours d'eau Hydroécorégions Très grands Grands Moyen Petits Très petits 1 Plaine littorale 0,98-0,74-0,49-0,24 Indice non applicable Indice non applicable 2 Bouclier guyanais Indice non applicable Indice non applicable a-b-c-d : a = limite inférieure du très bon état, b = limite inférieure du bon état, c = limite inférieure de l'état moyen, d = limite inférieure de l'état médiocre 1.1.5. Cas des départements d'outre-mer Pour les départements d'outre-mer l'élément de qualité biologique macrophytes n'est pas pertinent. En outre, les connaissances actuelles ne permettent pas de fixer des indices et valeurs seuils fiables pour l'élément de qualité poissons dans les départements de la Guadeloupe et de la Martinique et pour l'ensemble des éléments de qualité biologique pour le département de Mayotte. Certains éléments de qualité et paramètres physico-chimiques généraux, ou certaines valeurs seuils, n'y sont pas non plus adaptés. Des indicateurs spécifiques adaptés à l'écologie de ces milieux sont en cours de développement. Dans cette attente, le préfet coordonnateur de bassin évalue l'état écologique des masses d'eau de surface, au regard des définitions normatives de l'annexe 1 au présent arrêté, en s'appuyant sur les connaissances actuelles, des indicateurs provisoires et le dire d'expert. 1.2. Eléments physico-chimiques généraux pour les cours d'eau Les éléments physico-chimiques généraux interviennent uniquement comme facteurs explicatifs des conditions biologiques. Pour la classe bon et les classes inférieures (2), les valeurs seuils de ces éléments physico-chimiques sont fixées de manière à respecter les limites de classes établies pour les éléments biologiques, correspondant au bon fonctionnement des écosystèmes. Les limites de classes sont exprimées par paramètre et non par élément de qualité (par exemple, l'oxygène dissous est un paramètre constitutif de l'élément bilan d'oxygène). Le tableau 38 ci-dessous indique les valeurs des limites de classe pour les paramètres des éléments physico-chimiques généraux pour les cours d'eau. Les limites de chaque classe sont prises en compte de la manière suivante :] valeur de la limite supérieure (exclue), valeur de la limite inférieure (incluse)]. Ces paramètres et valeurs seuils sont applicables dès lors que les protocoles de prélèvements et d'analyse sont conformes à ceux prescrits dans l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement. La classification s'établit en comparant à ces valeurs le percentile 90 obtenu à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté (se reporter à l'annexe 9 point 2 relatif à la chronique de données à utiliser). Lorsque les concentrations mesurées pour un paramètre sont inférieures à sa limite de quantification, la valeur de la concentration à prendre en compte est celle de la limite de quantification de ce paramètre divisée par deux. Pour les paramètres oxygène dissous et taux de saturation en O2 dissous la classification s'établit en comparant à ces valeurs le percentile 10 obtenu à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté (se reporter à l'annexe 9 point 2 relatif à la chronique de données à utiliser). Pour l'élément de qualité acidification , la classification s'établit ; -en comparant le percentile 10 obtenu à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté aux valeurs du pHmin ; -en comparant le percentile 90 obtenu à partir des données acquises conformément aux dispositions de l'annexe 9 du présent arrêté aux valeurs du pHmax ; La classe d'état de l'élément de qualité acidification est déterminée par la classe d'état la moins bonne de ces deux paramètres (pHmin ou pHmax). Pour la classification en très bon état écologique, des conditions physico-chimiques peu ou pas perturbées sont requises. Dans l'attente de la détermination de valeurs fiables adaptées aux différents types de masses d'eau de surface, les valeurs indiquées dans la présente annexe des limites de classes entre le bon et le très bon état des paramètres physico-chimiques généraux sont à considérer à titre indicatif. 1.2.1. Cas général Tableau 38 : valeurs des limites des classes d'état pour les paramètres physico-chimiques généraux pour les cours d'eau Paramètres par élément de qualité (unités) Code Limites des classes d'état Très bon/ Bon Bon/ Moyen Moyen/ Médiocre Médiocre/ Mauvais Bilan de l'oxygène 1 Oxygène dissous (mg O2/ l) 1311 8 6 4 3 Taux de saturation en O2 dissous (%) 1312 90 70 50 30 DBO5 (mg O2/ l) 1313 3 6 10 25 Carbone organique dissous (mg C/ l) 1841 5 7 10 15 Température2 Eaux salmonicoles 1301 20 21,5 25 28 Eaux cyprinicoles 24 25,5 27 28 Nutriments PO43-(mg PO43-/ l) 1433 0,1 0,5 1 2 Phosphore total (mg P/ l) 1350 0,05 0,2 0,5 1 NH4 + (mg NH4 +/ l) 1335 0,1 0,5 2 5 NO2-(mg NO2-/ l) 1339 0,1 0,3 0,5 1 NO3-(mg NO3-/ l) 1340 10 50 * * Acidification1 pH minimum 1302 6,5 6 5,5 4,5 pH maximum 8,2 9 9,5 10 Salinité Conductivité 1303 * * * * Chlorures 1337 * * * * Sulfates 1338 * * * * 1 Acidification : en d'autres termes, à titre d'exemple, pour la classe bon état, le pH min est compris entre 6,0 et 6,5 ; le pH max entre 9,0 et 8,2. 2 Pour l'élément de qualité température, un paramètre supplémentaire intermédiaire non référencé ici est également utilisé. Pour ce dernier, il est recommandé d'utiliser les limites de classe du paramètre salmonicoles . * : les connaissances actuelles ne permettent pas de fixer des seuils fiables pour cette limite. Pour les éléments de qualité physico-chimiques, les limites supérieure et inférieure de la classe bon suffisent pour la classification de l'état écologique. En effet, en principe, seuls les éléments biologiques peuvent déterminer un état écologique médiocre ou mauvais . La distinction de 5 classes d'état pour les paramètres généraux peut être pertinente pour affiner l'étude de l'impact des pressions et identifier des priorités d'intervention. Dans ces cas, on pourra utiliser les valeurs des limites de classes entre l'état moyen et l'état médiocre ainsi qu'entre l'état médiocre et le mauvais état des paramètres physico-chimiques généraux indiquées dans le tableau 38 de la présente annexe. 1.2.2. Exceptions typologiques Les exceptions typologiques peuvent concerner de manière assez générale une hydro-écorégion ou un groupe de masse d'eau donné. Elles peuvent conduire à ne pas considérer l'élément ou le paramètre physico-chimique correspondant, ou à ajuster les valeurs seuils, pour l'évaluation de l'état des types de masses d'eau concernées. Les éléments de la présente partie 1.2.2. indiquent les adaptations à apporter aux valeurs du tableau 38 pour les adapter aux cas de certains types de milieux particuliers. Dans ces cas particuliers, le fait que la valeur de ces éléments ou paramètres soit naturellement influencée sans cause anthropique significative devra pouvoir être justifié. Tableau 39 : type 1-cours d'eau naturellement pauvres en oxygène PARAMETRES LIMITES SUPÉRIEURE et inférieure du bon état Bilan de l'oxygène Oxygène dissous (mg O2/ l) ] 7,5-6] Taux de saturation en O2 dissous (%) ] 80-65] Tableau 40 : type 2-cours d'eau naturellement riches en matières organiques PARAMÈTRES LIMITES SUPERIEURE et inférieure du bon état Bilan de l'oxygène Carbone organique dissous (mg C/ l) ] 8-9] Tableau 41 : type 3-cours d'eau naturellement froids (température de l'eau inférieure à 14° C) et peu alcalins (pH max inférieur à 8,5 unité pH) moins sensibles aux teneurs en NH4 + (HER 2 Alpes internes : cours d'eau très petits à moyens) PARAMETRES LIMITES SUPERIEURE et inférieure du bon état Nutriments NH4 + (mg NH4 +/ l) ] 0,1-1] Tableau 42 : type 4-cours d'eau naturellement acides PARAMETRES LIMITES SUPERIEURE et inférieure du bon état Acidification pH minimum ] 6-5,8] pH maximal ] 8,2-9] Type 5 : cours d'eau des zones de tourbières : Non prise en compte du paramètre carbone organique. Type 6 : cours d'eau de température naturellement élevée (HER 6 : Méditerranée) : Non prise en compte du paramètre température car les températures estivales sont naturellement élevées de manière récurrente du fait des influences climatiques. 1.2.3. Cas des exceptions locales Certains éléments de qualité ou paramètres, ou certaines valeurs seuils, s'avèrent non pertinents localement, sur certains sites ou certaines masses d'eau, car la valeur de ces éléments ou paramètres sont naturellement influencés localement sans cause anthropique significative. Dans ce cas, on ne considère pas ces éléments ou paramètres pour évaluer l'état de cette ou de ces masses d'eau. Cette non-utilisation devra être dûment justifiée, avec des arguments objectifs montrant la cause naturelle et l'absence d'influence anthropique significative sur cet élément ou paramètre. Si les raisons naturelles influençant les éléments ou paramètres de physico-chimie soutenant la biologie entraînent une impossibilité d'atteindre les valeurs seuils du type concerné pour un ou des éléments biologiques qui en dépendent directement, ces éléments ou paramètres biologiques et physico-chimiques ne sont pas pris en compte pour évaluer l'état de cette ou de ces masses d'eau. 1.2.4. Cas des départements d'outre-mer Certains éléments de qualité ou paramètres physico-chimiques généraux, ou certaines valeurs seuils, ne sont pas adaptés aux spécificités des départements d'outre-mer. Dans ce cas, le préfet coordonnateur de bassin évalue l'état écologique des masses d'eau de surface en s'appuyant sur les connaissances actuelles et le dire d'expert. 1.3. Polluants spécifiques de l'état écologique pour les cours d'eau Les polluants spécifiques de l'état écologiques et les normes de qualité environnementales correspondantes à prendre en compte dans l'évaluation de l'état écologique des eaux de surface continentales métropolitaines sont listés dans les tableaux 43 et 44 ci-dessous : Tableau 43 : polluants spécifiques non synthétiques Code Sandre Nom substance NQE en moyenne annuelle-eaux douces de surface [µg/ L] 1383 Zinc 7,8 1369 Arsenic 0,83 1392 Cuivre 1 1389 3,4 Les polluants spécifiques non synthétiques concernent l'ensemble des bassins métropolitains et DOM. Pour les métaux et leurs composés, il est possible de tenir compte lors de l'évaluation des résultats obtenus au regard des NQE : -de la dureté, du pH ou d'autres paramètres liés à la qualité de l'eau qui affectent la biodisponibilité des métaux, par exemple en utilisant un modèle de calcul de la fraction dissoute biodisponible de type BLM (Biotic Ligand Model). De tels modèles sont disponibles pour le cuivre et le zinc, dont les NQE correspondent aux conditions maximales de biodisponibilité ; -des concentrations de fonds géochimiques naturelles. Tableau 44 : polluants spécifiques synthétiques Code Sandre Nom substance Bassins pour lesquelles la norme s'applique NQE en moyenne annuelle-eaux douces de surface [µg/ L] Adour Garonne Artois-Picardie Loire-Bretagne Rhin-Meuse Rhône-Méditerranée Corse Seine-Normandie Guadeloupe Guyane Martinique Mayotte Réunion 1136 Chlortoluron X X X X X X X X X X X X 0,1 1670 Métazachlore X X X X X X X 0,019 1105 Aminotriazole X X X X X X X 0,08 1882 Nicosulfuron X X X X X X 0,035 1667 Oxadiazon X X X X X X X X X X X X 0,09 1907 AMPA X X X X X X X X 452 1506 Glyphosate X X X X X X X X 28 1113 Bentazone X 70 1212 2,4 MCPA X X X X X X X X X X X X 0,5 1814 Diflufenicanil X X X X X X 0,01 1359 Cyprodinil X X X 0,026 1877 Imidaclopride X X 0,2 1206 Iprodione X 0,35 1141 2, 4D X X X X X X X X X 2,2 1951 Azoxystrobine X 0,95 1278 Toluène X 74 1847 Phosphate de tributyle X X X 82 1584 Biphényle X 3,3 5526 Boscalid X X 11,6 1796 Métaldéhyde X X 60,6 1694 Tebuconazole X 1 1474 Chlorprophame X X X X 4 1780 Xylène X 1 1209 Linuron X X X X X 1 1713 Thiabendazole X X 1.2 1234 Pendiméthaline X X 0,02 1866 Chlordécone* X X 5e-06* * En complément, pour la chlordécone, les normes suivantes s'appliquent : -Norme de qualité environnementale en moyenne annuelle dans le biote : 3 µg/ kg ; -Norme de qualité environnementale en moyenne annuelle dans les eaux côtières et de transition : 5e-07 µg/ L. Lorsque le suivi a été réalisé dans le biote, la norme biote s'applique et suffit à évaluer l'état. Les modalités d'interprétation des résultats d'analyses sont identiques à celles définies à l'article 11 relatif à l'évaluation de l'état chimique des masses d'eau du présent arrêté. 1.4. Eléments hydromorphologiques pour les cours d'eau Conformément aux définitions de l'annexe 1, la classification d'une masse d'eau en très bon état écologique requiert des conditions peu ou pas perturbées des éléments de qualité hydromorphologiques (morphologie, régime hydrologique, continuité des cours d'eau). Conformément aux définitions de l'annexe 1, la classification d'une masse d'eau en bon état écologique requiert des conditions des éléments de qualité hydromorphologiques permettant d'atteindre les valeurs des éléments de qualité biologique correspondant au bon état écologique. 1.4.1. Cours d'eau de métropole Dans l'attente de la détermination des indicateurs et valeurs seuils pertinents des éléments hydromorphologiques, les informations disponibles sur les pressions hydromorphologiques, notamment celles issues du système relationnel d'audit de l'hydromorphologie des cours d'eau (SYRAH-CE) sont à considérer pour l'attribution de la classe très bon aux éléments de qualité hydromorphologiques. 1.4.2. Cours d'eau des DOM Dans l'attente de la détermination des indicateurs et valeurs seuils pertinents des éléments hydromorphologiques, les informations disponibles sur les pressions hydromorphologiques, notamment celles issues du référentiel hydromorphologique ultramarin (RHUM) sont à consi …