En bref

Ce texte est une annexe qui liste les installations et équipements de prévention et de surveillance des risques miniers gérés par le BRGM au 1er janvier 2022. Il détaille la nature et la localisation de ces installations dans différents bassins miniers.

Ce qu'il réglemente

• La liste des installations et équipements de prévention et de surveillance des risques miniers.
• La localisation de ces installations par concession, commune et site.
• La nature spécifique de chaque installation (cavités, fissuromètres, piézomètres, réseaux de nivellement, dépôts de minerai ou de résidus, bâtiments, équipements de rétention d'effluents pétroliers, exutoires de gaz de mine).
• La gestion de ces installations par le DPSM (BRGM) au 1er janvier 2022.

Qui il concerne

• Le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) et son Département Prévention et Sécurité Minière (DPSM).
• Les communes et sites où se trouvent les installations minières listées.

Points clés

• La liste est exhaustive et précise pour le 1er janvier 2022.
• Les installations sont classées par "Bassin minier Centre-Ouest" et "Bassin minier Est".
• Les types d'installations incluent des cavités, des fissuromètres, des piézomètres, des réseaux de nivellement, des dépôts de minerai ou de résidus, des bâtiments, des équipements de rétention d'effluents pétroliers et des exutoires de gaz de mine.
• Chaque entrée spécifie la concession, la commune, le site, la nature et le nom de l'installation.