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En bref

Cet arrêté fixe la liste des postes au sein du ministère des armées qui donnent droit à une indemnité temporaire de mobilité. Il détaille les employeurs, les postes, les niveaux, les montants de l'indemnité et la durée d'affectation requise.

Ce qu'il réglemente

  • La liste précise des postes éligibles à l'indemnité temporaire de mobilité.
  • Les montants de l'indemnité temporaire de mobilité associés à chaque poste.
  • La durée minimale d'affectation requise pour bénéficier de cette indemnité.
  • Le nombre de postes disponibles pour chaque fonction.

Qui il concerne

  • Les employés du ministère des armées occupant ou souhaitant occuper les postes listés.
  • Les différentes entités du ministère des armées (Armée de l'air, Armée de terre, DGA, DIRISI, etc.) proposant ces postes.

Points clés

  • L'indemnité temporaire de mobilité (ITM) varie de 5 000 € à 10 000 €.
  • La durée d'affectation requise pour ces postes est généralement de 3 ou 4 ans, et parfois 5 ans.
  • Les postes sont classés par niveau (Niveau I, II, ou III).
  • Chaque poste listé correspond à 1 seule place disponible.

Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.