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Article R3132-2 du Code du travail – Dérogation pour les opérations de chargement et déchargement

Code du travail · intitulé non officiel

Les opérations de chargement et de déchargement dans les activités suivantes bénéficient de la dérogation prévue à l'article L. 3132-6 :

1° Travaux extérieurs de construction et de réparation des bateaux de rivière ;

2° Travaux du bâtiment ;

3° Briqueteries en plein air ;

4° Conserveries de fruits, de légumes et de poissons ;

5° Corderies de plein air.

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