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Article R4141-14 du Code du travail – Formation relative à l'exécution du travail

Code du travail · intitulé non officiel

La formation à la sécurité relative aux conditions d'exécution du travail s'intègre à la formation ou aux instructions professionnelles que reçoit le travailleur.

Elle est dispensée sur les lieux du travail ou, à défaut, dans les conditions équivalentes.

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