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Article R4532-83 du Code du travail – Affichage de la liste des membres

Code du travail · intitulé non officiel

La liste nominative des représentants des entreprises et des autres membres du collège interentreprises, ainsi que des personnes qui peuvent assister aux réunions du collège à titre consultatif, est tenue à jour et affichée sur le chantier par le coordonnateur.

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