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Article R4534-39 du Code du travail – Découverte d'un engin explosif

Code du travail · intitulé non officiel

En cas de découverte d'un engin susceptible d'exploser, le travail est immédiatement interrompu au voisinage jusqu'à ce que les autorités compétentes aient fait procéder à l'enlèvement de l'engin.

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