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Article 132-20-1 du Code pénal – Avertissement du condamné sur la récidive

Code pénal · intitulé non officiel

Lorsque les circonstances de l'infraction ou la personnalité de l'auteur le justifient, le président de la juridiction avertit, lors du prononcé de la peine, le condamné des conséquences qu'entraînerait une condamnation pour une nouvelle infraction.

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