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Article 346 du Code civil – Prohibition de l'adoption entre proches parents

Code civil · intitulé non officiel

L'adoption entre ascendants et descendants en ligne directe et entre frères et sœurs est prohibée.

Toutefois, le tribunal peut prononcer l'adoption s'il existe des motifs graves que l'intérêt de l'adopté commande de prendre en considération.

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