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Article 744 du Code civil – Ordre des héritiers selon le degré de parenté

Code civil · intitulé non officiel

Dans chaque ordre, l'héritier le plus proche exclut l'héritier plus éloigné en degré.

A égalité de degré, les héritiers succèdent par égale portion et par tête.

Le tout sauf ce qui sera dit ci-après de la division par branches et de la représentation.

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