📄 Texte de loi
LE GOUVERNEMENT
DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG
Ministère d'État
Le Ministre aux Relations avec le Parlement
Monsieur le Président
du Conseil d'État
Luxembourg
Personne en charge du dossier:
Luxembourg, le 10 juin 2016
Roland Gaasch
'àt 247 - 82953
SCL : R 5420 — 825 / sp
Objet : Projet de règlement grand-ducal fixant les grilles horaires de l'année scolaire 2016/2017 des
formations aux métiers et professions qui sont organisées suivant les dispositions ayant trait à
l'organisation de la formation professionnelle de base et de la formation professionnelle initiale.
Monsieur le Président,
J'ai l'honneur de soumettre à l'avis du Conseil d'État le projet de règlement grand-ducal sous rubrique,
élaboré par le Ministre de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse.
Je joins en annexe le texte du projet, l'exposé des motifs, le commentaire des articles, la fiche
d'évaluation d'impact ainsi que la fiche financière.
Les avis de la Chambre d'agriculture, de la Chambre de commerce, de la Chambre des métiers et de la
Chambre des salariés ont été demandés et vous parviendront dès réception.
Monsieur le Ministre saurait gré à votre Haute Corporation de bien vouloir accorder un traitement
prioritaire au projet émargé étant donné que le texte est censé entrer en vigueur à partir de la rentrée
scolaire 2016/2017.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.
Pour le Premier Ministre
Ministre d'État
Le Ministre aux Relations
avec le Parlement
Fernand Etgen
43, boulevard F.-D. Roosevelt
L-2450 Luxembourg
Tél. (+352) 247-82952
Fax (+352) 46 74 58
scl@scl.etat.lu
www.legilux.lu
www.gouvernement.lu
www.luxembourg.lu
Projet de règlement grand-ducal fixant les grilles horaires de l'année scolaire
2016/2017 des formations aux métiers et professions qui sont organisées suivant les
dispositions ayant trait à l'organisation de la formation professionnelle de base et de
la formation professionnelle initiale.
Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,
Vu la loi modifiée du 19 décembre 2008 portant réforme de la formation professionnelle,
notamment ses articles 10 et 32 ;
Vu les avis de la Chambre d'agriculture, de la Chambre de commerce, de la Chambre des
métiers et de la Chambre des salariés;
Notre Conseil d'État entendu ;
Sur le rapport de Notre Ministre de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse et
après délibération du Gouvernement en Conseil ;
Arrêtons :
Art. 1er. L'enseignement des formations aux métiers et professions qui fonctionnent selon
les dispositions de la loi modifiée du 19 décembre 2008 portant réforme de la formation
professionnelle est dispensé suivant les grilles horaires en annexe du présent règlement.
Les effectifs des classes et des auditoires mentionnés dans les remarques des grilles
horaires n'ont qu'une valeur indicative.
Art. 2. La grille horaire des deux derniers semestres d'une formation peut prévoir un module
"projet de fin d'études" suivi par un projet intégré final. Ce projet de fin d'études peut
comporter un projet unique pour tous les élèves ou bien des projets distincts d'ampleur et de
degré de difficulté similaire. Le sujet ou les sujets sont présentés aux élèves au début de
l'année scolaire.
Le projet de fin d'études comporte les éléments suivants:
- des réflexions théoriques en relation avec le projet ;
une réalisation pratique de l'objet du projet ;
- une présentation orale du projet ;
un entretien professionnel sur le projet.
Le projet de fin d'études comprend les phases suivantes:
- information ;
planification ;
décision ;
- réalisation ;
- contrôle ;
- évaluation.
Une évaluation formative du module "projet de fin d'études" est réalisée au cours du premier
semestre et le résultat en est inscrit au bulletin.
Art. 2. L'article ler du règlement grand-ducal du 24 juillet 2015 fixant les grilles horaires de
l'année scolaire 2015/2016 des formations aux métiers et professions qui sont organisées
suivant les dispositions ayant trait à l'organisation de la formation professionnelle de base et
de la formation professionnelle initiale est abrogé avec effet au 15 septembre 2016, sauf
pour les modules figurant dans les grilles horaires de l'année scolaire 2015/2016 qui restent
en vigueur pour les élèves qui suivent un rattrapage décidé avant l'année scolaire
2016/2017.
Art. 3. Le présent règlement est applicable à partir de l'année scolaire 2016/2017.
Art. 4. Notre Ministre de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse est chargé de
l'exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.
Exposé des motifs et commentaire des articles
Le présent règlement grand-ducal définit les grilles horaires des formations aux métiers et
aux professions qui sont organisées conformément à la loi modifiée du 19 décembre 2008
portant réforme de la formation professionnelle.
Les grilles horaires de l'année scolaire 2015/2016 restent en vigueur pour les modules pour
lesquels un rattrapage a été décidé par le conseil de classe avant l'année scolaire
2016/2017. Cette disposition permet au conseil de classe d'organiser le rattrapage d'un
module non réussi suivant les dispositions de la grille horaire qui était en vigueur au moment
où l'élève a échoué dans le module.
Fiche financière
II n'y a pas d'impact financier.
LE GOUVERNEMENT
DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG
FICHE D'ÉVALUATION D'IMPACT
MESURES LÉGISLATIVES, RÉGLEMENTAIRES ET AUTRES
Coordonnées du projet
Intitulé du projet :
Projet de règlement grand-ducal fixant les grilles horaires de l'année scolaire
2016/2017 des formations aux métiers et professions qui sont organisées suivant
les dispositions ayant trait à l'organisation de la formation professionnelle de base
et de la formation professionnelle initiale.
Ministère initiateur :
Ministère de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse
Auteur(s) :
Antonio DE CAROLIS
Christophe STRUCK
Téléphone :
2478 5230/247 5937
Courriel :
antonio.decarolis@men.lu; christophe.struck@men.lu
Objectif(s) du projet :
Le présent projet de règlement grand-ducal définit les grilles horaires des
formations aux métiers et professions qui sont organisés suivant les dispositions
ayant trait à l'organisation de la formation professionnelle de base et de la
formation professionnelle initiale.
Autre(s) Ministère(s) /
Organisme(s) / Commune(s)
impliqué(e)(s)
Date :
Version 23.03.2012
04/05/2016
1/5
LE GOUVERNEMENT
DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG
Mieux légiférer
Partie(s) prenante(s) (organismes divers, citoyens,...) consultée(s) :
Oui
E Non
Si oui, laquelle / lesquelles : Chambres professionnelles patronales , Chambre des salariés, collège des
directeurs, enseignants-coordinateurs, équipes curriculaires, monde de
l'enseignement
Remarques / Observations
Destinataires du projet :
- Citoyens :
E oui
E oui
fl Non
fl Non
- Administrations :
E Oui
flNon
•
Oui
u Non
Le projet est-il lisible et compréhensible pour le destinataire ?
JJ Oui
E Non
Existe-t-il un texte coordonné ou un guide pratique, mis à jour et
publié d'une façon régulière ?
E Oui
E Non
fl Oui
Non
- Entreprises / Professions libérales :
Le principe « Think small first » est-il respecté ?
(c.-à-d. des exemptions ou dérogations sont-elles prévues suivant la
taille de l'entreprise et/ou son secteur d'activité ?)
N.a. 1
Remarques / Observations :
N.a. : non applicable.
Remarques / Observations :
Le projet a-t-il saisi l'opportunité pour supprimer ou simplifier des
régimes d'autorisation et de déclaration existants, ou pour améliorer
la qualité des procédures ?
Remarques / Observations :
Version 23.03.2012
2/5
LE GOUVERNEMENT
DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG
Le projet contient-il une charge administrative 2 pour le(s)
destinataire(s) ? (un coût imposé pour satisfaire à une obligation
d'information émanant du projet ?)
Non
Oui
Si oui, quel est le coût administratif 3
approximatif total ?
(nombre de destinataires x
coût administratif par destinataire)
2 11 s'agit d'obligations et de formalités administratives imposées aux entreprises et aux citoyens, liées à l'exécution, l'application ou la mise en
ceuvre d'une loi, d'un règlement grand-ducal, Cune application administrative, d'un règlement ministériel, d'une circulaire, d'une directive, d'un
règlement UE ou d'un accord international prévoyant un droit, une interdiction ou une obligation.
3 Coût auquel un destinataire est confronté lorsqu'il répond à une obligation d'information inscrite dans une loi ou un texte d'application de celleci (exemple : taxe, coût de salaire, perte de temps ou de congé, coût de déplacement physique, achat de matériel, etc.).
a) Le projet prend-il recours à un échange de données interadministratif (national ou international) plutôt que de demander
l'information au destinataire ?
E oui
E Non
g N.a.
fl Oui
E Non
g N.a.
Si oui, de quelle(s)
donnée(s) et/ou
administration(s)
s'agit-il ?
b) Le projet en question contient-il des dispositions spécifiques
concernant la protection des personnes à l'égard du traitement
des données à caractère personnel 4 ?
Si oui, de quelle(s)
donnée(s) et/ou
administration(s)
s'agit-il ?
4 Loi modifiée du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel (www.cnpd.1u)
Le projet prévoit-il :
- une autorisation tacite en cas de non réponse de l'administration ?
- des délais de réponse à respecter par l'administration ?
- le principe que l'administration ne pourra demander des
informations supplémentaires qu'une seule fois ?
Y a-t-il une possibilité de regroupement de formalités et/ou de
procédures (p.ex. prévues le cas échéant par un autre texte) ?
fl oui
El Non
g N.a.
E oui
fl oui
E Non
E N.a.
Non
g N.a.
E oui
E Non
N.a.
n oui
E Non
g N.a.
El
Si oui, laquelle :
En cas de transposition de directives communautaires,
le principe « la directive, rien que la directive » est-il respecté ?
Version 23.03.2012
3/5
LE GOUVERNEMENT
DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG
Sinon, pourquoi ?
Le projet contribue-t-il en général à une :
a) simplification administrative, et/ou à une
• oui
E Non
b) amélioration de la qualité réglementaire ?
•
Oui
E Non
~~oui
Non
Oui
Non
[I] Ou i
Non
Remarques / Observations :
12
Des heures d'ouverture de guichet, favorables et adaptées
aux besoins du/des destinataire(s), seront-elles introduites ?
Y a-t-il une nécessité d'adapter un système informatique
auprès de l'Etat (e-Government ou application back-office)
Si oui, quel est le délai
pour disposer du nouveau
système ?
141
N.a.
rentrée scolaire 2015-2016
Y a-t-il un besoin en formation du personnel de l'administration
concernée ?
N.a.
Si oui, lequel ?
Remarques / Observations :
Version 23.03.2012
4 /5
LE GOUVERNEMENT
DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG
Egalité des chances
Le projet est-il :
-
principalement centré sur l'égalité des femmes et des hommes ?
positif en matière d'égalité des femmes et des hommes ?
oui
• oui
E Non
E oui
111 Non
jj
E Non
Si oui, expliquez
de quelle manière :
neutre en matière d'égalité des femmes et des hommes ?
Si oui, expliquez pourquoi :
-
la formation professionnelle ne fait pas de distinction entre les genres
E
négatif en matière d'égalité des femmes et des hommes ?
Oui
Non
E Oui
E Non
E N.a.
111 Oui
E Non
N.a.
Si oui, expliquez
de quelle manière :
Y a-t-il un impact financier différent sur les femmes et les hommes ?
Si oui, expliquez
de quelle manière :
Directive « services »
Le projet introduit-il une exigence relative à la liberté d'établissement
soumise à évaluation 5 ?
Si oui, veuillez annexer le formulaire A, disponible au site internet du
Ministère de l'Economie et du Commerce extérieur :
www.eco.public.1u/attributions/dg2/d consommation/d march
int rieur/Services/index.html
-
5 Article 15 paragraphe 2 de la directive « services » (cf. Note explicative, p.10 11)
E oui
Le projet introduit-il une exigence relative à la libre prestation de
services transfrontaliers 6 ?
El
Non
E] N.a.
Si oui, veuillez annexer le formulaire B, disponible au site lnternet du
Ministère de l'Economie et du Commerce extérieur :
www.eco.public.1u/attributions/dg2/d_consommation/d march
int rieur/Services/index.html
Article 16, paragraphe 1, troisième alinéa et paragraphe 3, première phrase de la directive « services » (cf. Note explicative, p.10-11)
Version 23.03.2012
5/5
LE GOUVERNEMENT
DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG
Ministère de l'Éducation nationale,
de l'Enfance et de la Jeunesse
Formation Professionnelle
Grille horaire
2016 - 2017
Table des formations
DT :
Diplôme de Technicien
DAP : Diplôme d'Aptitude Professionnelle
CCP : Certificat de Capacité Professionnelle
Administration et commerce - francophone (CMD - fm)
Administration et commerce - francophone (CMD - fp)
Administration et commerce - francophone (CMF - fm)
Administration et commerce - francophone (CMF - fp)
Administration et commerce (fm)
Administration et commerce (fp)
Agents administratifs et commerciaux
Agents administratifs et commerciaux - adultes
Agents administratifs et commerciaux - adultes francophones
Agents administratifs et commerciaux - francophone
Agents de voyages
Agriculteurs
Agriculture
Aide ménagère
Aides-soignants
Aides-soignants - adultes
Aides-soignants - adultes francophone
Aides-soignants - formation en cours d'emploi
Aides-soignants - formation en cours d'emploi francophone
Aides-soignants - francophone
Assistant en mécanique automobile
Assistant fleuriste
Assistant horticulteur en production
Assistant pépiniériste-paysagiste
Assistants en pharmacie
Auxiliaires de vie
Auxiliaires de vie - adultes
Boucher-charcutier
Bouchers-charcutiers
Boulanger-pâtissier
Boulangers-pâtissiers
Boulangers-pâtissiers - francophone
Carreleur
Carrossiers
Coiffeurs
Coiffeurs
Coiffeurs - francophone
Coiffeurs - francophone
Commis de vente
Communication
Communication - francophone
Conseillers en vente
Conseillers en vente - francophone
Constructeurs métalliques
Cordonnier-réparateur
Couturiers
Couvreur
Cuisinier
Cuisiniers (fc)
Cuisiniers (fp)
Débosseleur de véhicules automoteurs
Débosseleurs de véhicules automoteurs
Décorateurs
Design 3D
Dessinateurs en bâtiment
Électriciens
Électriciens - adulte (anc. grille)
I
DT
29
DT
18
DT
24
DT
12
DT
7
DT
1
DAP 357
DAP 363
DAP 366
DAP 360
DAP 369
DAP 144
DT
34
CCP 498
DAP 379
DAP 391
DAP 394
DAP 385
DAP 388
DAP 382
CCP 458
CCP 461
CCP 464
CCP 466
DAP 372
DAP 397
DAP
400
CCP 469
DAP 175
CCP 471
DAP 178
DAP
181
CCP 473
DAP 184
DAP 194
CCP 475
CCP 477
DAP 197
CCP 479
DT
82
DT
88
DAP 375
DAP 377
DAP 421
CCP 518
DAP 200
CCP 481
CCP 483
DAP
406
DAP
409
CCP 485
DAP 187
DAP 325
DT
54
DAP 425
CCP 488
DAP
215
Électriciens - francophone
Électriciens (fc)
Électriciens (fc) - francophone
Électriciens (fm, anc. grille)
Électriciens (fm, anc. grille) - francophone
Électroniciens
Électroniciens - francophone
Électroniciens en communication
Électroniciens en communication - francophone
Électroniciens en énergie (fc)
Électroniciens en énergie (fp)
Électroniciens en énergie (fp) - francophone
Électrotechnique
Électrotechnique - francophone
Énergie
Énergie - francophone
Entrepreneurs maraîchers
Environnement naturel
Équipement énergétique et technique des bâtiments
Esthéticiens
Esthéticiens - francophone
Génie civil
Gestionnaires qualifiés en logistique
Graphisme
Horticulteurs / fleuristes
Horticulteurs / floriculteurs
Horticulteurs / floriculteurs - adultes
Horticulteurs / maraîchers
Horticulteurs / maraîchers - adultes
Horticulteurs / pépiniéristes-paysagistes
Horticulteurs / pépiniéristes-paysagistes - adultes
Horticulture
Hôteliers-restaurateurs
Hôtellerie
Image
Informaticiens qualifiés
Informatique
Installateurs chauffage-sanitaire
Installateurs chauffage-sanitaire
Installateurs chauffage-sanitaire - francophone
Installateurs chauffage-sanitaire - francophone
Instructeurs de la conduite automobile
Instructeurs de natation
Logistique
Maçon
Magasiniers du secteur automobile
Marbrier
Mécanicien de cycles
Mécaniciens d'avions - cat A
Mécaniciens d'avions - cat B
Mécaniciens de mécanique générale
Mécaniciens d'usinage / industriels et de maintenance et des constructeurs métalliques
Mécaniciens d'usinage (fc)
Mécaniciens d'usinage (fp)
Mécaniciens industriels et de maintenance (fc)
Mécaniciens industriels et de maintenance (fp)
Mécanique générale
Mécatronicien de machines et de matériels agricoles et viticoles (fm, anc. grille)
Mécatroniciens
Mécatroniciens d'autos et de motos
Mécatroniciens d'autos et de motos - francophone
Mécatroniciens de machines et de matériels agricoles et viticoles (fc)
11
CCP 490
DAP
206
DAP 208
DAP
210
DAP
213
DAP 328
DAP 332
DAP 335
DAP 339
DAP 343
DAP 346
DAP 350
DT
74
DT
78
DT
93
DT
99
DT
51
DT
40
DT
104
DAP 218
DAP 220
DT
108
DAP
354
DT
62
DAP
149
DAP
152
DAP
155
DAP
158
DAP
161
DAP 164
DAP 168
DT
45
DAP 415
DT
117
DT
68
DAP
427
DT
127
CCP 492
DAP
222
CCP 494
DAP
225
DAP 228
DAP 231
DT
114
CCP 496
DAP 234
CCP 282
CCP 513
DAP 430
DT
131
DAP 432
DAP 419
DAP 436
DAP 440
DAP 444
DAP 448
DT
133
DAP
240
DAP 452
DAP 254
DAP 258
DAP
237
Mécatroniciens de machines et de matériels industriels et de la construction (fc)
Mécatroniciens de machines et de matériels industriels et de la construction (fm, anc.)
Mécatroniciens de véhicules utilitaires
Mécatronique d'automobile
Menuisiers (fc)
Menuisiers (fp)
Menuisiers-ébénistes
Métiers de la toiture / charpentiers
Métiers de la toiture / couvreurs
Métiers de la toiture / ferblantiers-zingueurs
Métiers du bâtiment / carreleurs
Métiers du bâtiment / maçons
Métiers du bâtiment / maçons - francophone
Métiers du bâtiment / marbriers
Métiers du bâtiment / plafonneurs-façadiers
Métiers du livre / relieurs
Opérateurs de la forêt et de renvironnement
Opticiens
Parqueteur
Parqueteurs
Pâtissier-chocolatier-confiseur-glacier
Pâtissiers-chocolatiers-confiseurs-glaciers
Pâtissiers-chocolatiers-confiseurs-glaciers - francophone
Peintre de véhicules automoteurs
Peintre-décorateur
Peintres de véhicules automoteurs
Peintres-décorateurs
Peintres-décorateurs - francophone
Photographes
Plafonneur-façadier
Prothésistes dentaires
Restaurateurs
Retoucheurs de vêtements
Serruriers
Serveur de restaurant
Serveurs de restaurant
Tailleurs
Tourisme
Traiteurs
Vendeurs en boucherie
Vendeurs en boulangerie-pâtisserie-confiserie
Vendeurs techniques en optique
Vendeurs-retouche
111
DAP 244
DAP
247
DAP
251
DT
138
DAP 262
DAP 265
DAP 455
DAP 268
DAP 270
DAP
272
DAP 274
DAP 276
DAP 279
DAP 515
DAP 284
DAP 287
DAP 172
DAP 290
CCP 500
DAP 293
CCP 502
DAP 296
DAP
299
CCP 504
CCP 507
DAP 190
DAP 302
DAP 305
DAP 308
CCP 509
DAP 403
DAP 412
DAP 204
DAP 310
CCP 511
DAP 416
DAP 202
DT
122
DAP 313
DAP 316
DAP
318
DAP 321
DAP 323
Grille horaire
' 2016/2017
Page 1
Enseignement secondaire technique
Formation professionnelle initiale - DT
Division administrative et commerciale
Technicien en administration et commerce
Section administration et commerce (fp)
(Avec stages)
Enseignement général
UC
Titre du module
Classe
TOCM
T1CM
T2CM
T3CM
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
13
Code
Nombre de leçons hebdomadaires
ENGE1
CO - Anglais 1
Enseignement général 1 CO - Allemand 1
ANGLA1 *
ALLEM1
CO - Education à la citoyenneté 1 EDUCI1
CO - Education sportive 1
EDUPH1
ENGE2
CO - Anglais 2
ANGLA2 *
Enseignement général 2 co - Allemand 2
ALLEM2
CO - Education à la citoyenneté 2 EDUCI2
CO - Education sportive 2
EDUPH2
ENGE3
CO - Anglais 3
ANGLA3
Enseignement général 3 CO - Allemand 3
ALLEM3
CO - Education à la santé
EDSAN *
CO - Education sportive 3
EDUPH3
ENGE4
CO - Anglais 4
ANGLA4
Enseignement général 4 c0 - Allemand 4
ALLEM4
CO - Education à la citoyenneté 3 EDUCI3 *
CO - Education sportive 4
EDUPH4
ENGE5
CO - Anglais 5
ANGLA5
Enseignement général 5 CO - Allemand 5
ALLEM5
CO - Education à la citoyenneté 4 EDUCI4
CO - Education sportive 5
EDUPH5
ENGE6
CO - Anglais 6
ANGLA6
Enseignement général 6 c0 - Allemand 6
ALLEM6
CO - Education à la citoyenneté 5 EDUCI5
CO - Education sportive 6
EDUPH6
ENGE7
CO - Anglais 7
ANGLA7
Enseignement général 7 CO - Allemand 7
ALLEM7
CO - Education à la citoyenneté 6 EDUCI6
CO - Education sportive 7
EDUPH7
ENGE8
CO - Anglais 8
ANGLA8
Enseignement général 8 CO - Allemand 8
ALLEM8
CO - Education à la citoyenneté 7 EDUCI7
CO - Education sportive 8
EDUPH8
Total Enseignement général
Enseignement général spécifique
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
1
1
2
2
1
1
2
2
1
1
2
2
1
1
8
8
8
8
6
6
6
6
Classe
TOCM
T1CM
T2CM
T3CM
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
13
Nombre de leçons hebdomadaires
UC
Titre du module
Code
ENGS1
Enseignement général
spécifique 1
ENGS2
Enseignement général
spécifique 2
CO - Français 1
CO - Français 2
FRANC1
FRANC2
CO - Français 3
CO - Français 4
FRANC3
FRANC4
Total Enseignement général spécifique
2
2
2
2
2
2
2
2
Grille horaire
' 2016/2017
Enseignement optionnel
Classe
TOCM
T1 CM
T2CM
T3CM
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
13
Code
Nombre de leçons hebdomadaires
UC
Titre du module
FACUL
Modules facultatifs
FN - Réussir par le savoir-vivre
KNIGG-F *
FL - Collaboration à rorganisation ANGLA1-F *
de processus commerciaux
simples en anglais 1 I LTL
FN - Mini-entreprise
MINIE-F *
FL - Collaboration à rorganisation ANGLA2-F *
de processus commerciaux
simples en anglais 2 l LTL
ES - Anglais 1
MPANG1-F
ES - Allemand 1
MPALL1-F
ES - Français 1
MPFRA1-F
ES - Mathématiques 1 - niveau C MPMAC1-F
ES - Anglais 2
MPANG2-F
ES - Allemand 2
MPALL2-F
ES - Français 2
MPFRA2-F
ES - Mathématiques 2 - niveau C MPMAC2-F
ES - Anglais 3
MPANG3-F
ES - Allemand 3
MPALL3-F
ES - Français 3
MPFRA3-F
ES - Mathématiques 3 - niveau C MPMAC3-F
ES - Anglais 4
MPANG4-F
ES - Allemand 4
MPALL4-F
ES - Français 4
MPFRA4-F
ES - Mathématiques 4 - niveau C MPMAC4-F
ETSUP1
Modules préparatoires
aux études techniques
supérieures 1
ETSUP2
Modules préparatoires
aux études techniques
supérieures 2
Page 2
2
2
2
2
4
4
4
2
4
4
4
2
4
4
4
3
4
4
4
3
Total Enseignement optionnel
Classe
Enseignement professionnel
TOCM
T1 CM
T2CM
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
13
Form.scolipatr.spspspspspsp
UC
Titre du module
T3CM
Semestre
Code
CO - ldentifier et présenter les
INECO *
BACOM
structures (produits et services) et
Mettre en oeuvre les
renvironnement de l'entreprise
principes de base de
COMGE1 *
radministration générale CO - Appliquer les bases de la
comptabilité générale 1
TEXTE *
FO - Appliquer les bases du
traitement de texte et du français
professionnel
FO - Appliquer les bases de la
COMGE2 *
comptabilité générale 2
CO - Appliquer les nouvelles
TECIN *
technologies d'information
CO - Mettre en oeuvre les bases BASOR *
de radministration générale et du
français professionnel
CO - Communiquer dans des
COMAV *
PROCO1
situations d'achat et de vente
Contribuer aux
COMGE3 *
processus commerciaux FO - Appliquer les bases de la
comptabilité générale 3
1
CO - Gérer les documents
GESAV*
d'approvisionnement et de vente
CO - Appliquer les bases de la
COINF1 *
PROCO2
comptabilité informatisée
Contribuer aux
COMRE *
processus commerciaux FO - Communiquer dans des
situations perturbées d'achat et
2
de vente
CO - S'initier aux bases
BAJUR *
juridiques
ENAP1 *
CO - Mettre en pratique racquis
de rapprovisionnement et de la
vente dans le cadre d'une
entreprise d'apprentissage
Nombre de leçons hebdomadaires
6
6
8
6
6
8
8
6
6
—
2
8
4
6
spsp
Grille horaire
' 2016/2017
Enseignement professionnel
Page 3
Classe
TOCM
T1CM
T2CM
T3CM
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
13
Form.scol./patr.spspspspspspspsp
UC
Titre du module
Code
Nombre de leçons hebdomadaires
CO - Approfondir les bases de la COINF2 *
comptabilité informatisée
FO - Gérer les situations d'ordre ADPRI *
administratif et privé et
communiquer dans un contexte
commercial
CO - Exécuter les tâches
RESHU1 *
courantes du service des
ressources humaines
CO - Mettre en pratique les
ENAP2 *
acquis dans différents services
d'une entreprise d'entrainement
CO - Sinitier aux sciences
SCIEP1 *
économigues et politigues
FRACO1 *
CO - Français commercial 1
GESEN2
CO - Maîtriser les bases de la
COINF3 *
comptabilité informatisée
Assumer les
CO - Assumer les tâches
ADMIN1 *
tâches/thèmes
administratives d'entreprises
spécifiques liés à la
gestion de rentreprise 2 issues de domaines d'activité
différents 1
CO - Exécuter les tâches
RESHU2 *
complexes du service des
ressources humaines
CO - Mettre en pratique les
ENAP3 *
acquis dans différents services
d'une entreprise d'entraînement
FO - Approfondir les bases des
SCIEP2 *
sciences économiques et
politiques
CO - Français commercial 2
FRACO2 *
FN - European Computer Driving EUCDL
License
ACTIF1
CO - Appliquer la comptabilité
COINF4 *
informatisée complexe
Devenir actif en
CO - Assumer les tâches
ADMIN2 *
entreprise dans un
administratives d'entreprises
contexte global
issues de domaines d'activité
différents 2
CO - S'initier à la comptabilité
GEFIN1 *
analytique et à l'analyse financière
CO - S'initier à la planification de GEPRO1 *
projets
CO - Se perfectionner en
SCIEP3*
sciences économiques et
politiques
CO - Français commercial 3
FRACO3 *
ACTIF2
CO - Maîtriser la comptabilité
COINF5 *
informatisée complexe
Devenir actif en
CO - Assumer les tâches
ADMIN3 *
entreprise dans un
administratives d'entreprises
domaine spécifique
issues de domaines dactivité
différents 3
CO - Approfondir la comptabilité GEFIN2 *
analytique et l'analyse financière
CO - Mettre en ceuvre la
GEPRO2 *
planification de projets
CO - Appliquer les sciences
SCIEP4 *
économiques et politiques
FRACO4 *
CO - Français commercial 4
PROST
PI - Projet intégré
PROIN *
Projet intégré et stage(s) ST - Stage en entreprise 1
STAGE1 *
Période 1
PROST2
ST - Stage en entreprise 2
STAGE2 "
Période 2
Projet intégré et stage(s)
2
Total Enseignement professionnel 20
2
GESEN1
Assumer les
tâches/thèmes
spécifiques liés à la
gestion de l'entreprise 1
5
4
6
3
2
2
5
4
6
3
2
X
2
5
4
6
3
2
2
5
4
6
3
2
X
X
X
X
20
20
20
22
22
22
22
2016/2017
Grille horaire
Page 4
Total des cours de base
30
30
30
30
28
28
28
28
Cours optionnels (min / max)
0/4
0/4
0/4
0/4
0/6
0/6
0/6
0/6
Grille horaire
2016/2017
Page 5
Remarques
ANGLA1
ANGLA2
EDSAN
Organisation en 2 groupes sur base des résultats d'un test diagnostic en début d'année (voir programme de formation).
Les élèves ayant atteint le niveau requis suivront un cours à 2 leçons.
Les élèves ayant besoin d'une mise à niveau suivront un cours à 3 leçons.
Au 2e semestre, le cours à 3 leçons remplace un rattrapage séparé d'un module ANGLA1 non-réussi.
Organisation en 2 groupes sur base des résultats d'un test diagnostic en début d'année (voir programme de formation).
Les élèves ayant atteint le niveau requis suivront un cours à 2 leçons.
Les élèves ayant besoin d'une mise à niveau suivront un cours à 3 leçons.
Au 2e semestre, le cours à 3 leçons remplace un rattrapage séparé d'un module ANGLA1 non-réussi.
Autre(s) semestre(s): 4
EDUCI3
Autre(s) semestre(s): 3
KNIGG-F
Enseignant : professeur de formation morale et sociale ou de religion, éducateur gradué, psychologue, etc.
Autre(s) semestre(s): 2 - 3 - 5
ANGLA1-F
Autre(s) semestre(s): 3 - 5
MINIE-F
Autre(s) semestre(s): 1 - 4 - 6
ANGLA2-F
Autre(s) semestre(s): 4 - 6
INECO
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Nombre maximal d'élèves : 18
6 leç./sem. à assurer par un maître de cours spéciaux et 2 leç./sem. à assurer par un enseignant de français.
Salle informatique.
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateurs proposés: Professeur en Sciences économiques ou Informaticien
Salle informatique
Nombre maximal d'élèves : 18
6 leç./sem. à assurer par un maître de cours spéciaux et 2 leç./sem. à assurer par un enseignant de français.
Salle informatique.
Max. 18 élèves
6 leç./sem. à assurer par un maître de cours spéciaux et 2 leç./sem. à assurer par un enseignant de français.
Salle informatique.
Max. 18 élèves
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
6 leç./sem. à assurer par un maître de cours spéciaux et 2 leç./sem. à assurer par un enseignant de français.
Salle informatique.
Max. 18 élèves
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle spéciale entreprise d'apprentissage
Encadrement par deux titulaires, de préférence un maître de cours spéciaux et un professeur de sciences économiques et
sociales.
Max. 18 élèves.
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Maître de cours spéciaux
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique ou bureau modèle
Max. 18 élèves
Salle spéciale entreprise d'apprentissage
Encadrement par deux titulaires, de préférence un maître de cours spéciaux et un professeur de sciences économiques et
sociales.
Max. 18 élèves.
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Max. 18 élèves
à contier à un enseignant de français.
COMGE1
TEXTE
COMGE2
TECIN
BASOR
COMAV
COMGE3
GESAV
COINF1
COMRE
BAJUR
ENAP1
COINF2
ADPRI
RESHU1
ENAP2
SCIEP1
F RAC01
COINF3
ADMIN1
RESHU2
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Maître de cours spéciaux
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique ou bureau modèle
Grille horaire
2016/2017
Page 6
Max. 18 élèves
ENAP3
SCIEP2
FRACO2
COINF4
ADMIN2
GEFIN1
GEPRO1
SCIEP3
Salle spéciale entreprise d'apprentissage
Encadrement par deux titulaires, de préférence un maître de cours spéciaux et un professeur de sciences économiques et
sociales.
Max. 18 élèves.
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Max. 18 élèves
à confier à un enseignant de français.
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Maître de cours spéciaux
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
Salle informatique ou bureau modèle
Encadrement par deux titulaires, de préférence un maître de cours spéciaux et un professeur de sciences économiques et
sociales.
Max. 18 élèves.
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Max. 18 élèves
FRACO3
à confier à un enseignant de français.
COINF5
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
ADMIN3
Formateur proposé: Maître de cours spéciaux
Salle informatique
Max. 18 élèves
GEFIN2
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
GEPRO2
Salle informatique ou bureau modèle
Encadrement par deux titulaires, de préférence un maître de cours spéciaux et un professeur de sciences économiques et
sociales.
Max. 18 élèves.
SCIEP4
FRACO4
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Max. 18 élèves
à confier à un enseignant de français.
PROIN
PII: à l'école
STAGE1
Le stage 1 a une durée de 6 semaines et commence 3 semaines avant le congé de Carnaval.
STAGE2
Le stage 2 a une durée de 6 semaines et commence 11 semaines avant le 15 juillet.
Remarque générale
Les élèves qui suivent les modules préparatoires aux études techniques supérieures sont dispensés du module de langues de
l'enseignement général correspondant à la langue du module préparatoire qu'ils suivent.
Le volume horaire à disposition pour terminer la formation au cours d'une année supplémentaire est en principe le même que celui de la
dernière année d'études.
Stages
Le stage 1 a une durée de 6 semaines et commence 3 semaines avant le congé de Carnaval.
Le stage 2 a une durée de 6 semaines et commence 11 semaines avant le 15 juillet.
Grille horaire
2016/2017
Page 7
Enseignement secondaire technique
Formation professionnelle initiale - DT
Division administrative et commerciale
Technicien en administration et commerce
Section administration et commerce (fm)
(Mixte, 10e, lle et 12e plein temps, 13e concomitant avec 2 jours de cours par semaine)
Enseignement général
UC
Titre du module
Classe
TOCM
T1CM
T2CM
S3CM
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
18
Code
Nombre de leçons hebdomadaires
ANGLA1 *
ALLEM1
CO - Education à la citoyenneté 1 EDUCI1
CO - Education sportive 1
EDUPH1
ANGLA2 *
CO - Anglais 2
ENGE2
Enseignement général 2 CO - Allemand 2
ALLEM2
CO - Education à la citoyenneté 2 EDUCI2
CO - Education sportive 2
EDUPH2
ANGLA3
ENGE3
CO - Anglais 3
Enseignement général 3 CO - Allemand 3
ALLEM3
CO - Education à la santé
EDSAN *
EDUPH3
CO - Education sportive 3
ANGLA4
ENGE4
CO - Anglais 4
Enseignement général 4 cO - Allemand 4
ALLEM4
CO - Education à la citoyenneté 3 EDUCI3 *
CO - Education sportive 4
EDUPH4
CO - Anglais 5
ANGLA5
ENGE5
Enseignement général 5 CO - Allemand 5
ALLEM5
CO - Education à la citoyenneté 4 EDUCI4
CO - Education sportive 5
EDUPH5
ANGLA6
CO - Anglais 6
ENGE6
Enseignement général 6 CO - Allemand 6
ALLEM6
CO - Education à la citoyenneté 5 EDUCI5
EDUPH6
CO - Education sportive 6
CO - Anglais 7
ANGLA7
ENGE7
Enseignement général 7 CO - Allemand 7
ALLEM7
CO - Education à la citoyenneté 6 EDUCI6
CO - Anglais 8
ANGLA8
ENGE8
Enseignement général 8 CO - Allemand 8
ALLEM8
CO - Education à la citoyenneté 7 EDUCI7
ENGE1
CO - Anglais 1
Enseignement général 1 c0 - Allemand 1
Total Enselgnement général
Enseignement général spécifique
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
1
1
2
2
1
1
2
2
1
2
2
1
8
8
8
8
6
6
5
5
Classe
TOCM
T1CM
T2CM
S3CM
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
18
Nombre de leçons hebdomadaires
UC
Titre du module
Code
ENGS1
Enseignement général
spécifique 1
ENGS2
Enseignement général
spécifigue 2
CO - Français 1
CO - Français 2
FRANC1
FRANC2
CO - Français 3
CO - Français 4
FRANC3
FRANC4
Total Enseignement général spécifique
2
2
2
2
2
2
2
2
Grille horaire
2016/2017
Enseignement optionnel
Classe
TOCM
T1 CM
T2CM
S3CM
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
18
Code
Nombre de leçons hebdomadaires
UC
Titre du module
FACUL
Modules facultatifs
FN - Réussir par le savoir-vivre
KNIGG-F *
FL - Collaboration à l'organisation ANGLA1-F *
de processus commerciaux
simples en anglais 1 l LTL
FN - Mini-entreprise
MINIE-F "
FL - Collaboration à rorganisation ANGLA2-F *
de processus commerciaux
simples en anglais 2 l LTL
ES - Anglais 1
MPANG1-F
ES - Allemand 1
MPALL1-F
ES - Français 1
MPFRA1-F
ES - Mathématiques 1 - niveau C MPMAC1-F
ES - Anglais 2
MPANG2-F
ES - Allemand 2
MPALL2-F
ES - Français 2
MPFRA2-F
ES - Mathématiques 2 - niveau C MPMAC2-F
ETSUP1
Modules préparatoires
aux études techniques
supérieures 1
Page 8
2
2
2
2
4
4
4
2
4
4
4
2
Total EnseIgnement optIonnel
Enseignement professionnel
Classe
TOCM
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
18
T1 CM
T2CM
S3CM
Form.scolfpatr.spspspspspspspsp
UC
Titre du module
Code
BACOM
CO - Identifier et présenter les
INECO *
structures (produits et services) et
Mettre en oeuvre les
l'environnement de l'entreprise
principes de base de
COMGE1 *
l'administration générale CO - Appliquer les bases de la
comptabilité qénérale 1
FO - Appliquer Ies bases du
TEXTE *
traitement de texte et du français
professionnel
COMGE2 *
FO - Appliquer les bases de la
comptabilité générale 2
CO - Appliquer les nouvelles
TECIN *
technologies d'information
CO - Mettre en oeuvre les bases BASOR *
de l'administration générale et du
français professionnel
COMAV *
CO - Communiquer dans des
PROCO1
situations d'achat et de vente
Contribuer aux
COMGE3 *
processus commerciaux FO - Appliquer les bases de la
comptabilité générale 3
1
CO - Gérer les documents
GESAV*
d'approvisionnement et de vente
CO - Appliquer les bases de la
COINF1 *
PROCO2
comptabilité informatisée
Contribuer aux
COMRE *
processus commerciaux FO - Communiquer dans des
situations perturbées d'achat et
2
de vente
CO - S'initier aux bases
BAJUR *
juridiques
ENAP1 *
CO - Mettre en pratique racquis
de rapprovisionnement et de la
vente dans le cadre d'une
entreprise d'apprentissage
CO - Approfondir les bases de la COINF2 *
GESEN1
comptabilité informatisée
Assumer les
FO - Gérer les situations d'ordre ADPRI *
tâches/thèmes
administratif et privé et
spécifiques liés à la
gestion de l'entreprise 1 communiquer dans un contexte
commercial
RESI-1U1 *
CO - Exécuter les tâches
courantes du service des
ressources humaines
Nombre de leçons hebdomadaires
6
6
8
6
6
8
8
6
6
2
8
4
6
2
5
4
Grille horaire
2016/2017
Enseignement professionnel
Page 9
Classe
TOCM
T1CM
T2CM
S3CM
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
18
Form.scol./patr.spspspspsp
UC
Titre du module
Code
spspsp
Nombre de leçons hebdomadaires
CO - Mettre en pratique les
ENAP2 *
acquis dans différents services
d'une entreprise dentrainement
SCIEP1 *
CO - S'initier aux sciences
économiques et politiques
CO - Français commercial 1
FRACO1 *
CO - Maîtriser les bases de la
GESEN2
COINF3 *
comptabilité informatisée
Assumer les
CO - Assumer les tàches
ADMIN1 *
tâches/thèmes
administratives dentreprises
spécifiques liés à la
gestion de l'entreprise 2 issues de domaines d'activité
différents 1
CO - Exécuter les tâches
RESI-IU2 *
complexes du service des
ressources humaines
CO - Mettre en pratique les
ENAP3 *
acquis dans différents services
d'une entreprise d'entraînement
FO - Approfondir les bases des
SCIEP2 *
sciences économiques et
politiques
CO - Français commercial 2
FRACO2 *
FN - European Computer Driving EUCDL
License
ACTIF1
CO - Appliquer la comptabilité
COINF4 *
informatisée complexe
Devenir actif en
GEFIN1 *
CO - S'initier à la comptabilité
entreprise dans un
analytique et à l'analyse financière
contexte global
CO - Se perfectionner en
SCIEP3 *
sciences économiques et
politiques
FO - Sorienter dans la formation FORCM1
et la vie professionnelle 1
ACTIF2
CO - Maîtriser la comptabilité
COINF5 *
informatisée complexe
Devenir actif en
CO - Approfondir la comptabilité
GEFIN2 *
entreprise dans un
analytique et ranalyse financière
contexte spécifique
CO - Appliquer les sciences
SCIEP4 *
économiques et politiques
FO - S'orienter dans la formation FORCM2
et la vie professionnelle 2
PI - Projet intégré
PROST
PROIN *
Projet intégré et stage(s) ST - Stage en entreprise 1
STAGE1 "
Période 1
6
3
2
2
5
4
6
3
2
X
2
4
3
X
2
4
3
X
X
X
X
Total Enseignement professionnel 20
20
20
20
22
22
9 24 9 24
Totel des cours de base
30
30
30
30
28
28
38
38
Cours optionnels (min / max)
0 /4
0/4
0 /4
0/4
0 /6
0 /6
0 /2
0/2
Grille horaire
2016/2017
Page 10
Remarq ues
ANGLA1
ANGLA2
EDSAN
Organisation en 2 groupes sur base des résultats d'un test diagnostic en début d'année (voir programme de formation).
Les élèves ayant atteint le niveau requis suivront un cours à 2 leçons.
Les élèves ayant besoin d'une mise à niveau suivront un cours à 3 leçons.
Au 2e semestre, le cours à 3 leçons remplace un rattrapage séparé d'un module ANGLA1 non-réussi.
Organisation en 2 groupes sur base des résultats d'un test diagnostic en début d'année (voir programme de formation).
Les élèves ayant atteint le niveau requis suivront un cours à 2 leçons.
Les élèves ayant besoin d'une mise à niveau suivront un cours à 3 leçons.
Au 2e semestre, le cours à 3 leçons remplace un rattrapage séparé d'un module ANGLA1 non-réussi.
Autre(s) semestre(s): 4
EDUCI3
Autre(s) semestre(s): 3
KNIGG-F
Enseignant : professeur de formation morale et sociale ou de religion, éducateur gradué, psychologue, etc.
ANGLA1-F
Autre(s) semestre(s): 3 - 5
Autre(s) semestre(s): 2 - 3 - 5
MINIE-F
Autre(s) semestre(s): 1 - 4 - 6
ANGLA2-F
Autre(s) semestre(s): 4 - 6
INECO
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Nombre maximal d'élèves : 18
6 leç./sem. à assurer par un maître de cours spéciaux et 2 leç./sem. à assurer par un enseignant de français.
Salle informatique.
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateurs proposés: Professeur en Sciences économiques ou Informaticien
Salle informatique
Nombre maximal d'élèves : 18
6 leç./sem. à assurer par un maître de cours spéciaux et 2 leç./sem. à assurer par un enseignant de français.
Salle informatique.
Max. 18 élèves
6 leç./sem. à assurer par un maître de cours spéciaux et 2 leç./sem. à assurer par un enseignant de français.
Salle informatique.
Max. 18 élèves
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
6 leç./sem. à assurer par un maître de cours spéciaux et 2 leç./sem. à assurer par un enseignant de français.
Salle informatique.
Max. 18 élèves
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle spéciale entreprise d'apprentissage
Encadrement par deux titulaires, de préférence un maître de cours spéciaux et un professeur de sciences économiques et
sociales.
Max. 18 élèves.
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Maître de cours spéciaux
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique ou bureau modèle
Max. 18 élèves
Salle spéciale entreprise d'apprentissage
Encadrement par deux titulaires, de préférence un maître de cours spéciaux et un professeur de sciences économiques et
sociales.
Max. 18 élèves.
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Max. 18 élèves
à confier à un enseignant de français.
COMGE1
TEXTE
COMGE2
TECIN
BASOR
COMAV
COMGE3
GESAV
COINF1
COMRE
BAJUR
ENAP1
COINF2
ADPRI
RESHU1
ENAP2
SCIEP1
FRACO1
COINF3
ADMIN1
RESHU2
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Maître de cours spéciaux
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique ou bureau modèle
Grille horaire
2016/2017
Page 11
Max. 18 élèves
ENAP3
SCI EP2
FRACO2
COINF4
GEFIN1
SCIEP3
Salle spéciale entreprise d'apprentissage
Encadrement par deux titulaires, de préférence un maître de cours spéciaux et un professeur de sciences économiques et
sociales.
Max. 18 élèves.
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Max. 18 élèves
à confier à un enseignant de fra nçais.
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Max. 18 élèves
COINF5
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
GEFIN2
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
SCIEP4
PROIN
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Max. 18 élèves
PII: à récole
STAGE1
Le stage 1 a une durée de 6 semaines et commence 3 semaines avant le congé de Carnaval.
Remarque générale
Le volume horaire à disposition pour terminer la formation au cours d'une année supplémentaire est en principe le même que celui de la
dernière année d'études.
Stages
Le stage 1 a une durée de 6 semaines et commence 3 semaines avant le congé de Carnaval.
Grille horaire
2016/2017
Page 12
Enseignement secondaire technique
Formation professionnelle initiale - DT
Division administrative et commerciale
Technicien en administration et commerce
Section administration et commerce - francophone (CMF - fp)
(Avec stages)
Enseignement général
Titre du module
UC
Classe
TOCMF
T1CMF
T2CMF
T3CMF
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
13
Code
Nombre de leçons hebdomadaires
ENGE1
CO - Anglais 1
Enseignement général 1 CO - Allemand 1
ANGLA1 *
ALLEF1
CO - Education à la citoyenneté 1 EDUCI1
CO - Education sportive 1
EDUPH1
ENGE2
CO - Anglais 2
ANGLA2 *
Enseignement général 2 c0 - Allemand 2
ALLEF2
CO - Education à la citoyenneté 2 EDUC12
CO - Education sportive 2
EDUPH2
ENGE3
CO - Anglais 3
ANGLA3
Enseignement général 3 CO - Allemand 3
ALLEF3
CO - Education à la santé
EDSAN *
EDUPH3
CO - Education sportive 3
ANGLA4
ENGE4
CO - Anglais 4
Enseignement général 4 CO - Allemand 4
ALLEF4
CO - Education à la citoyenneté 3 EDUCI3 *
EDUPH4
CO - Education sportive 4
ANGLA5
ENGE5
CO - Anglais 5
Enseignement général 5 CO - Allemand 5
ALLEF5
CO - Education à la citoyenneté 4 EDUCI4
EDUPH5
CO - Education sportive 5
CO - Anglais 6
ANGLA6
ENGE6
Enseignement général 6 CO - Allemand 6
ALLEF6
CO - Education à la citoyenneté 5 EDUCI5
EDUPH6
CO - Education sportive 6
ANGLA7
CO - Anglais 7
ENGE7
Enseignement général 7 CO - Allemand 7
ALLEF7
CO - Education à la citoyenneté 6 EDUCI6
EDUPH7
CO - Education sportive 7
ANGLA8
CO - Anglais 8
ENGE8
Enseignement général 8 CO - memand 8
ALLEF8
CO - Education à la citoyenneté 7 EDUCI7
EDUPH8
CO - Education sportive 8
Total Enseignement général
fique
Enseignement géné
ra
l spéci
2
4
2
2
2
4
2
2
2
4
2
2
2
4
2
2
2
4
1
1
2
4
1
1
2
4
1
1
2
4
1
1
10
10
10
10
8
8
8
8
Classe
TOCMF
T1CMF
T2CMF
T3CMF
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
13
Nombre de leçons hebdomadaires
UC
Titre du module
Code
ENGS1
Enseignement général
spécifigue 1
ENGS2
Enseignement général
spécifigue 2
CO - Français 1
CO - Français 2
FRANC1
FRANC2
CO - Français 3
CO - Français 4
FRANC3
FRANC4
Total Enseignement général spécifique_
1
2
2
2
2
2
2
2
2
Grille horaire
2016/2017
Classe
Enseignement optionnel
T1CMF
T2CMF
T3CMF
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
13
Code
Nombre de leçons hebdomadaires
UC
Titre du module
FN - Collaboration à
LUXCM1-F
rorganisation de processus
commerciaux simples en
luxembourgeois 1
FN - Collaboration à
LUXCM2-F
rorganisation de processus
commerciaux simples en
luxembourgeois 2
FL - Collaboration à rorganisation LUXCM3-F
de processus commerciaux
simples en luxembourgeois (oral)
3 I LTMA
FL - Collaboration à rorganisation LUXCM4-F
de processus commerciaux
simples en luxembourgeois (oral)
4 I LTMA
ES - Anglais 1
MPANG1-F
ES - Allemand 1
MPALL1-F
ES - Français 1
MPFRA1-F
ES - Mathématiques 1 - niveau C MPMAC1-F
ES - Anglais 2
MPANG2-F
ES - Allemand 2
MPALL2-F
ES - Français 2
MPFRA2-F
ES - Mathématiques 2 - niveau C MPMAC2-F
ES - Anglais 3
MPANG3-F
ES - Allemand 3
MPALL3-F
ES - Français 3
MPFRA3-F
ES - Mathématiques 3 - niveau C MPMAC3-F
ES - Anglais 4
MPANG4-F
ES - Allemand 4
MPALL4-F
ES - Français 4
MPFRA4-F
ES - Mathématiques 4 - niveau C MPMAC4-F
ETSUP2
Modules préparatoires
aux études techniques
supérieures 2
TOCMF
Semestre
FACUL
Modules facultatifs
ETSUP1
Modules préparatoires
aux études techniques
supérieures 1
Page 13
2
2
2
2
4
4
4
2
4
4
4
2
4
4
4
3
4
4
4
3
Total Enseignement optIonnel
Enseignement professionnel
Classe
TOCMF
T1CMF
T2CMF
T3CMF
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
13
Form.scolipatr.spspspspspspspsp
UC
BACOM
Mettre en oeuvre les
principes de base de
l'administration générale
Titre du module
Code
CO - Identifier et présenter les
INECO*
structures (produits et services) et
renvironnement de rentreprise
COMGE1 *
CO - Appliquer les bases de la
comptabilité générale 1
FO - Appliquer les bases du
TEXTE *
traitement de texte et du français
professionnel
FO - Appliquer les bases de la
COMGE2 *
comptabilité générale 2
CO - Appliquer les nouvelles
TECIN *
technologies d'information
CO - Mettre en oeuvre les bases BASOR *
de radministration générale et du
français professionnel
PROCO1
CO - Communiquer dans des
COMAV*
situations d'achat et de vente
Contribuer aux
COMGE3 *
processus commerciaux FO - Appliquer les bases de la
comptabilité générale 3
1
CO - Gérer les documents
GESAV *
d'approvisionnement et de vente
PROCO2
CO - Appliquer les bases de la
COINF1 "
comptabilité informatisée
Contribuer aux
processus commerciaux
2
Nombre de leçons hebdomadaires
6
6
8
6
6
8
8
6
6
2
Grille horaire
2016/2017
Enseignement professionnel
Classe
TOCMF
Semestre
1
Nb. semaines
18
Form.scol./patr.s
UC
Titre du module
Page 14
Code
FO - Communiquer dans des
COMRE *
situations perturbées d'achat et
de vente
CO - S'initier aux bases
BAJUR *
juridiques
CO - Mettre en pratique racquis
ENAP1 *
de rapprovisionnement et de la
vente dans le cadre d'une
entreprise d'apprentissage
GESEN1
CO - Approfondir les bases de la COINF2 *
comptabilité informatisée
Assumer les
FO - Gérer les situations d'ordre ADPRI *
tâches/thèmes
administratif et privé et
spécifiques liés à la
gestion de l'entreprise 1 communiquer dans un contexte
commercial
CO - Exécuter les tâches
RESHU1 *
courantes du service des
ressources humaines
ENAP2 *
CO - Mettre en pratique les
acquis dans différents services
d'une entreprise d'entraînement
SCIEP1 *
CO - S'initier aux sciences
économiques et politiques
FRACO1 *
CO - Français commercial 1
GESEN2
CO - Maîtriser les bases de la
COINF3 *
comptabilité informatisée
Assumer les
CO - Assumer les tâches
ADMIN1 *
tâches/thèmes
administratives d'entreprises
spécifiques liés à la
gestion de rentreprise 2 issues de domaines d'activité
différents 1
CO - Exécuter les tàches
RESHU2*
complexes du service des
ressources humaines
CO - Mettre en pratique les
ENAP3 "
acquis dans différents services
d'une entreprise d'entraînement
SCIEP2 *
FO - Approfondir les bases des
sciences économiques et
politiques
FRACO2 *
CO - Français commercial 2
FN - European Computer Driving EUCDL
License
COINF4 *
CO - Appliquer la comptabilité
ACTIF1
informatisée complexe
Devenir actif en
CO - Assumer les tàches
ADMIN2 *
entreprise dans un
administratives d'entreprises
contexte global
issues de domaines d'activité
différents 2
CO - S'initier à la comptabilité
GEFIN1 *
analytique et à ranalyse financière
CO - S'initier à la planification de GEPRO1 *
projets
SCIEP3 "
CO - Se perfectionner en
sciences économiques et
politiques
FRACO3 *
CO - Français commercial 3
COINF5 *
CO - Maîtriser la comptabilité
ACTIF2
informatisée complexe
Devenir actif en
CO - Assumer les tâches
ADMIN3 *
entreprise dans un
administratives d'entreprises
domaine spécifique
issues de domaines d'activité
différents 3
CO - Approfondir la comptabilité GEFIN2 *
analytique et l'analyse financière
GEPRO2 *
CO - Mettre en œuvre la
planification de projets
SCIEP4 *
CO - Appliquer les sciences
économiques et politiques
FRACO4 *
CO - Français commercial 4
T1CMF
T2CMF
T3CMF
2
3
4
5
6
7
8
18
18
18
15
16
18
13
psps
psps
psp
spsp
Nombre de leçons hebdomadaires
8
4
6
2
5
4
6
3
2
2
5
4
6
3
2
X
2
5
4
6
3
2
2
5
4
6
3
2
Grille horaire
2016/2017
Classe
Enseignement professionnel
TOCMF
UC
Titre du module
T1CMF
T3CMF
T2CMF
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
13
Form.scol./patr.sp
Code
PROST
PI - Projet intégré
Projet intégré et stage(s) ST - Stage en entreprise 1
Page 15
spspspsp
spspsp
Nombre de leçons hebdomadaires
PROIN *
STAGE1 *
Période 1
STAGE2 *
Période 2
X
X
X
PROST2
ST - Stage en entreprise 2
Projet intégré et stage(s)
2
Total Enseignement professlonnel 20
X
20
20
20
22
22
22
22
Total des cours de base
32
32
32
32
30
30
30
30
Cours optionnels (min / max)
0 /2
0/2
0 /2
0 /2
0 /4
0 /4
0/4
0/4
Grille horaire
2016/2017
Page 16
Remarq ues
ANGLA1
EDSAN
Organisation en 2 groupes sur base des résultats d'un test diagnostic en début d'année (voir programme de formation).
Les élèves ayant atteint le niveau requis suivront un cours à 2 leçons.
Les élèves ayant besoin d'une mise à niveau suivront un cours à 3 leçons.
Au 2e semestre, le cours à 3 leçons remplace un rattrapage séparé d'un module ANGLA1 non-réussi.
Organisation en 2 groupes sur base des résultats d'un test diagnostic en début d'année (voir programme de formation).
Les élèves ayant atteint le niveau requis suivront un cours à 2 leçons.
Les élèves ayant besoin d'une mise à niveau suivront un cours à 3 leçons.
Au 2e semestre, le cours à 3 leçons remplace un rattrapage séparé d'un module ANGLA1 non-réussi.
Peut être enseigné au 3e et au 4e semestre.
EDUCI3
Peut être enseigné au 3e et au 4e semestre.
INECO
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Nombre maximal d'élèves : 18
6 leç./sem. à assurer par un maître de cours spéciaux et 2 leç./sem. à assurer par un enseignant de français.
Salle informatique.
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateurs proposés: Professeur en Sciences économiques ou Informaticien
Salle informatique
Nombre maximal d'élèves : 18
6 leç./sem. à assurer par un maître de cours spéciaux et 2 leç./sem. à assurer par un enseignant de français.
Salle informatique.
Max. 18 élèves
6 leç./sem. à assurer par un maître de cours spéciaux et 2 leç./sem. à assurer par un enseignant de français.
Salle informatique.
Max. 18 élèves
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
6 leç./sem. à assurer par un maître de cours spéciaux et 2 leç./sem. à assurer par un enseignant de français.
Salle informatique.
Max. 18 élèves
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle spéciale entreprise d'apprentissage
Encadrement par deux titulaires, de préférence un maître de cours spéciaux et un professeur de sciences économiques et
sociales.
Max. 18 élèves.
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Maître de cours spéciaux
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique ou bureau modèle
Max. 18 élèves
Salle spéciale entreprise d'apprentissage
Encadrement par deux titulaires, de préférence un maître de cours spéciaux et un professeur de sciences économiques et
sociales.
Max. 18 élèves.
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Max. 18 élèves
à confier à un enseignant de français.
ANGLA2
Autre(s) semestre(s): 4
Autre(s) semestre(s): 3
COMGE1
TEXTE
COMGE2
TECIN
BASOR
COMAV
COMGE3
GESAV
COINF1
COMRE
BAJUR
ENAP1
COINF2
ADPRI
RESHU1
ENAP2
SCIEP1
FRACO1
COINF3
ADMIN1
RESHU2
ENAP3
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Maître de cours spéciaux
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique ou bureau modèle
Max. 18 élèves
Salle spéciale entreprise d'apprentissage
Encadrement par deux titulaires, de préférence un maître de cours spéciaux et un professeur de sciences économiques et
sociales.
Grille horaire
2016/2017
Page 17
Max. 18 élèves.
SCIEP2
FRACO2
COINF4
ADMIN2
GEFIN1
GEPRO1
SCIEP3
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Max. 18 élèves
à confier à un enseignant de français.
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Maître de cours spéciaux
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
Salle informatique ou bureau modèle
Encadrement par deux titulaires, de préférence un maître de cours spéciaux et un professeur de sciences économiques et
sociales.
Max. 18 élèves.
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Max. 18 élèves
FRACO3
à confier à un enseignant de français.
COINF5
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
ADMIN3
Formateur proposé: Maître de cours spéciaux
Salle informatique
Max. 18 élèves
GEFIN2
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
GEPRO2
Salle informatique ou bureau modèle
Encadrement par deux titulaires, de préférence un maître de cours spéciaux et un professeur de sciences économiques et
sociales.
Max. 18 élèves.
SCIEP4
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Max. 18 élèves
à confier à un enseignant de français.
FRACO4
PROIN
PII: à l'école
STAGE1
Le stage 1 a une durée de 6 semaines et commence 3 semaines avant le congé de Carnaval.
STAGE2
Le stage 2 a une durée de 6 semaines et commence 11 semaines avant le 15 juillet.
Remarque générale
Les élèves qui suivent les modules préparatoires aux études techniques supérieures sont dispensés du module de langues de
l'enseignement général correspondant à la langue du module préparatoire qu'ils suivent.
Le volume horaire à disposition pour terminer la formation au cours d'une année supplémentaire est en principe le même que celui de la
dernière année d'études.
Stages
Le stage 1 a une durée de 6 semaines et commence 3 semaines avant le congé de Carnaval.
Le stage 2 a une durée de 6 semaines et commence 11 semaines avant le 15 juillet.
Grille horaire
2016/2017
Page 18
Enseignement secondaire technique
Formation professionnelle initiale - DT
Division administrative et commerciale
Technicien en administration et commerce
Section administration et commerce - francophone (CMD - fp)
(Avec stages)
Enseignement général
Titre du module
UC
Classe
TOCMD
T1CMD
T2CMD
T3CMD
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
13
Code
Nombre de leçons hebdomadaires
ANGLA1 *
ALLED1
CO - Education à la citoyenneté 1 EDUCI1
CO - Education sportive 1
EDUPH1
ANGLA2 "
ENGE2
CO - Anglais 2
Enseignement général 2 CO - Allemand 2
ALLED2
CO - Education à la citoyenneté 2 EDUCI2
CO - Education sportive 2
EDUPH2
CO - Anglais 3
ANGLA3
ENGE3
Enseignement général 3 CO - Allemand 3
ALLED3
EDSAN "
CO - Education à la santé
EDUPH3
CO - Education sportive 3
CO - Anglais 4
ANGLA4
ENGE4
Enseignement général 4 CO - Allemand 4
ALLED4
CO - Education à la citoyenneté 3 EDUCI3 *
EDUPH4
CO - Education sportive 4
ANGLA5
CO - Anglais 5
ENGE5
Enseignement général 5 c0 - Allemand 5
ALLED5
CO - Education à la citoyenneté 4 EDUCI4
EDUPH5
CO - Education sportive 5
ANGLA6
CO - Anglais 6
ENGE6
Enseignement général 6 CO - Allemand 6
ALLED6
CO - Education à la citoyenneté 5 EDUCI5
EDUPH6
CO - Education sportive 6
ANGLA7
CO - Anglais 7
ENGE7
Enseignement général 7 CO - Allemand 7
ALLED7
CO - Education à la citoyenneté 6 EDUCI6
EDUPH7
CO - Education sportive 7
ANGLA8
CO - Anglais 8
ENGE8
Enseignement général 8 CO - Allemand 8
ALLED8
CO - Education à la citoyenneté 7 EDUCI7
EDUPH8
CO - Education sportive 8
ENGE1
CO - Anglais 1
Enseignement général 1 CO - Afiemand 1
Total Enseignement général
Enseignement général spécifique
2
4
2
2
2
4
2
2
2
4
2
2
2
4
2
2
2
4
1
1
2
4
1
1
2
4
1
1
2
4
1
1
10
10
10
10
8
8
8
8
Classe
TOCMD
T1CMD
T2CMD
T3CMD
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
13
Nombre de leçons hebdomadaires
UC
Titre du module
Code
ENGS1
Enseignement général
spécifique 1
ENGS2
Enseignement général
spécifique 2
CO - Français 1
CO - Français 2
FRANC1
FRANC2
CO - Français 3
CO - Français 4
FRANC3
FRANC4
Total Enseignement général spéciflque
2
2
2
2
2
2
2
2
Grille horaire
2016/2017
Enseignement optionnel
Classe
TOCMD
T1CMD
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
13
Code
Nombre de leçons hebdomadaires
UC
Titre du module
FACUL
Modules facultatifs
FN - Collaboration à
LUXCM1-F
l'organisation de processus
commerciaux simples en
luxembourgeois 1
FN - Collaboration à
LUXCM2-F
rorganisation de processus
commerciaux simples en
luxembourgeois 2
FL - Collaboration à rorganisation LUXCM3-F
de processus commerciaux
simples en luxembourgeois (oral)
3 I LTMA
FL - Collaboration à rorganisation LUXCM4-F
de processus commerciaux
simples en luxembourgeois (oral)
4 I LTMA
ES - Anglais 1
MPANG1-F
ES - Allemand 1
MPALL1-F
ES - Français 1
MPFRA1-F
ES - Mathématiques 1 - niveau C MPMAC1-F
ES - Anglais 2
MPANG2-F
ES - Allemand 2
MPALL2-F
ES - Français 2
MPFRA2-F
ES - Mathématiques 2 - niveau C MPMAC2-F
ES - Anglais 3
MPANG3-F
ES - Allemand 3
MPALL3-F
ES - Français 3
MPFRA3-F
ES - Mathématiques 3 - niveau C MPMAC3-F
ES - Anglais 4
MPANG4-F
ES - Allemand 4
MPALL4-F
ES - Français 4
MPFRA4-F
ES - Mathématiques 4 - niveau C MPMAC4-F
ETSUP1
Modules préparatoires
aux études techniques
supérieures 1
ETSUP2
Modules préparatoires
aux études techniques
supérieures 2
Page 19
T2CMD
T3CMD
2
2
2
2
4
4
4
2
4
4
4
2
4
4
4
3
4
4
4
3
Total Enseignement optionnel
Enseignement professionnel
Classe
TOCMD
T1CMD
T2CMD
T3CMD
Semes …
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.