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En bref

Cette loi est une convention entre l'Union des caisses de maladie et les associations professionnelles d'orthopédistes-bandagistes et de bottiers-orthopédistes. Elle établit les règles de prise en charge par l'assurance maladie des fournitures orthopédiques.

Ce qu'elle réglemente

  • Les conditions d'agrément et d'exercice des orthopédistes-bandagistes et bottiers-orthopédistes.
  • Les modalités d'identification des personnes protégées par l'assurance maladie.
  • La liste des fournitures orthopédiques prises en charge et les conditions de leur délivrance.
  • Les procédures d'autorisation et de contestation des décisions de prise en charge.

Qui elle concerne

  • Les maîtres orthopédistes-bandagistes et bottiers-orthopédistes établis au Grand-Duché de Luxembourg.
  • Les personnes protégées par l'assurance maladie luxembourgeoise ou par des régimes d'assurance étrangers liés au Luxembourg.

Points clés

  • Les fournisseurs doivent être inscrits au rôle artisanal et détenir une autorisation de commerce pour les fournitures concernées.
  • Un code fournisseur est attribué par l'Union des caisses de maladie sur demande écrite et présentation des autorisations requises.
  • Les fournitures ne sont prises en charge que sur ordonnance médicale préalable et doivent correspondre rigoureusement à celle-ci.
  • Pour certaines fournitures, un devis doit être validé par l'Union des caisses de maladie dans un délai de trois mois à compter de la date de l'ordonnance médicale.
Texte de loi
Texte de loi

3813 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A –– N° 213 31 décembre 2004 Sommaire ORTHOPEDISTES-BANDAGISTES ET BOTTIERS-ORTHOPEDISTES Convention conclue en date du 20 octobre 2004 entre l’Union des caisses de maladie et l’Association des maîtres orthopédistes-bandagistes et la Fédération des patrons bottiersorthopédistes du Grand-Duché de Luxembourg conclue en exécution des articles 61 et suivants du Code des assurances sociales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 3814 Cahier des charges relatif aux documents et formules standardisés ainsi qu'aux moyens de transmission des données entre l’Association des maîtres orthopédistes-bandagistes et la Fédération des patrons bottiers-orthopédistes du Grand-Duché, les personnes protégées, l'Union des caisses de maladie, les Caisses de maladie, l'Assurance contre les accidents et le Contrôle médical de la Sécurité sociale, pris en exécution de l'article 12 de la convention du 20 octobre 2004 conclue entre l’Association des maîtres orthopédistes-bandagistes, la Fédération des patrons bottiers-orthopédistes et l'Union des caisses de maladie . . . . . . . . . . . 3820 Protocole d’accord signé en exécution de l'article 19 de la convention du 20 octobre 2004, conclue entre l'Association des maîtres orthopédistes-bandagistes établis au Luxembourg et la Fédération des patrons bottiers du Grand-Duché de Luxembourg d'une part, et l'Union des caisses de maladie d'autre part, portant fixation des tarifs pour les prothèses orthopédiques, orthèses et épithèses pour l'exercice 2005 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3830 Annexe: Actes et Fournitures . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3830 3814 Convention conclue en date du 20 octobre 2004 entre l’Union des caisses de maladie et l’Association des maîtres orthopédistes-bandagistes et la Fédération des patrons bottiers-orthopédistes du Grand-Duché de Luxembourg conclue en exécution de l’article 61 et suivants du Code des assurances sociales. Généralités Vu les articles 61 à 67 et 71 du code des assurances sociales, les parties soussignées, à savoir: L'association des maîtres orthopédistes-bandagistes agissant comme groupement professionnel représentatif des maîtres orthopédistes-bandagistes établis au Luxembourg, représentée par son président, M. Philippe HAMMES, déclarant posséder les qualités requises au titre de l'article 62, alinéa 2 du code des assurances sociales la fédération des patrons bottiers-orthopédistes du Grand-Duché de Luxembourg agissant comme groupement professionnel représentatif des patrons bottiers-orthopédistes établis au Luxembourg, représentée par son président, M. Henri LALLEMANG, déclarant posséder les qualités requises au titre de l'article 62, alinéa 2 du code des assurances sociales d'une part, et l'Union des caisses de maladie, prévue à l'article 45 du code des assurances sociales, représentée par son président, Monsieur Robert Kieffer, demeurant à Luxembourg, d'autre part, ont convenu ce qui suit: Fournisseurs Art. 1er. La présente convention s'applique à tous les maîtres orthopédistes-bandagistes et bottiers-orthopédistes admis à exercer légalement leur métier au Grand-Duché de Luxembourg dans la mesure où ils sont établis au pays, qu'ils sont inscrits au rôle artisanal de la Chambre des métiers de Luxembourg et délivrent des fournitures orthopédiques, prothèses orthopédiques, orthèses ou épithèses qui sont prises en charge par l'assurance maladie ou par l'assurance contre les accidents en vertu du code des assurances sociales ou en vertu des instruments bi- ou multilatéraux de sécurité sociale auxquels le Grand-Duché de Luxembourg est lié. Par le terme maîtres orthopédistes-bandagistes et bottiers-orthopédistes sont visées également les sociétés qui sont gérées par un maître orthopédiste-bandagiste ou bottier-orthopédiste répondant aux conditions prémentionnées. La présente convention s’applique également aux métiers secondaires des professions visées ci-dessus, à condition qu’ils exercent leur profession en conformité avec les lois et règlements régissant leur profession et uniquement pour les fournitures pour lesquelles ils disposent de l’autorisation de commerce. Une liste officielle des maîtres orthopédistes-bandagistes et bottiers-orthopédistes répondant aux conditions du présent article est tenue à jour par l'Association des maîtres orthopédistes-bandagistes et la fédération des patrons bottiers-orthopédistes. Cette liste ainsi que toutes modifications y apportées sont communiquées à l'Union des caisses de maladie. Attribution d’un code fournisseur Art.

  1. Les maîtres orthopédistes-bandagistes et bottiers-orthopédistes figurant sur la liste visée à l'article précédent se voient attribué un code fournisseur par l'Union des caisses de maladie sur présentation d’une demande écrite accompagnée d’une autorisation de commerce émise par le Ministère compétent et d’une preuve d’inscription au rôle artisanal auprès de la Chambre des métiers. Ce code distinct doit figurer sur tous les documents conformément aux dispositions du cahier des charges visé à l'article
  2. Les maîtres orthopédistes-bandagistes et bottiers-orthopédistes agréés ont le droit de placer dans la devanture de leur établissement une plaquette attestant leur agrément par l'Union des caisses de maladie. Le maître orthopédiste-bandagiste ou bottier-orthopédiste doit immédiatement informer l’Union des caisses de maladie de la cessation de ses activités. Cette information doit se faire par écrit. Au cas où les conditions ou une des conditions prescrites à l'article 1er font défaut, l'agrément est retiré dans un délai de huit jours par lettre recommandée adressée au maître orthopédiste-bandagiste ou bottier-orthopédiste concerné. La plaquette d'agrément doit être enlevée. L'Union des caisses de maladie peut informer le public de la suppression de l'agrément par voie de presse. La perte d'agrément implique refus de la prise en charge par l'assurance maladie des fournitures commandées après la notification du retrait d'agrément. 3815 En cas de décès ou de départ d'un maître orthopédiste-bandagiste ou bottier-orthopédiste, l'agrément peut être continué par décision de l'Union des caisses de maladie sans toutefois que cette prolongation puisse excéder le délai prévu par la législation professionnelle applicable en pareil cas. Liberté d'installation Art.
  3. Dans le cadre des dispositions légales et réglementaires réglant l'accès et l'exercice de la profession de maître orthopédiste-bandagiste et de la profession de maître bottier-orthopédiste au Grand-Duché de Luxembourg, l'Union des caisses de maladie reconnaît à tout fournisseur visé par la présente convention le droit de s'installer librement dans tout le pays. Personnes protégées Art.
  4. La présente convention s'applique aux personnes protégées en vertu du livre premier du code des assurances sociales par une des caisses de maladie énumérées à l'article 51 du même code ainsi qu'à celles protégées par les régimes d'assurance légaux des pays avec lesquels le Grand-Duché de Luxembourg est lié par des instruments bi- ou multilatéraux de sécurité sociale. Elle s'applique pareillement aux personnes assurées contre les risques d'accidents et de maladie professionnels en vertu du livre deux du code des assurances sociales. Identification des personnes protégées Art.
  5. La qualité de personne protégée est établie à l'égard du fournisseur par la présentation d'une carte d'assuré. Le cas échéant, la qualité de personne protégée peut être établie également par une attestation officielle émanant d'une institution de sécurité sociale étrangère liée au Grand-Duché de Luxembourg par des instruments bi- ou multilatéraux de sécurité sociale et sur laquelle figurent les nom, adresse et, le cas échéant, le numéro de sécurité sociale de la personne protégée ainsi que la durée de validité de l'attestation. Dans le cadre du système du tiers payant le fournisseur garantit la correspondance de la carte d'assuré avec les données personnelles de la personne protégée figurant sur l'ordonnance médicale. Carte d'assuré Art.
  6. L'institution de sécurité sociale compétente met à la disposition de chaque personne protégée par une des caisses visées à l'article 51 du code des assurances sociales une carte d'assuré personnelle. La carte d'assuré, qui est la propriété de l'institution de sécurité sociale émettrice, contient les nom, prénoms ainsi que le numéro de sécurité sociale du titulaire. Libre choix Art.
  7. L'Union des caisses de maladie garantit aux personnes protégées le libre choix du fournisseur. Liste des fournitures Art.
  8. Ne peuvent être délivrées dans le cadre de la présente convention que les prothèses orthopédiques, orthèses, épithèses et autres fournitures orthopédiques reprises soit: - dans la nomenclature des prothèses orthopédiques, orthèses et épithèses, - dans les différentes listes prévues à l’annexe A des statuts et concernant les fournitures orthopédiques pour lesquelles les fournisseurs prévus par la présente convention détiennent une autorisation de commerce. Conformité des fournitures aux ordonnances médicales Art.
  9. Sauf disposition légale, réglementaire, conventionnelle ou statutaire expresse contraire, les fournitures délivrées par les fournisseurs visés par la présente convention ne sont opposables à l'assurance maladie que si elles sont délivrées sur ordonnance médicale préalable rédigée conformément à la convention conclue entre l'Union des caisses de maladie et le corps médical. Les fournitures à charge de l'assurance maladie doivent correspondre rigoureusement aux ordonnances médicales, sous réserve du respect du principe de l’utile et du nécessaire. Toutefois, en cas d'incompatibilité manifeste des prescriptions avec l'état de santé de la personne protégée constatée par le fournisseur, celui-ci, de l'accord de la personne protégée, demande au médecin-prescripteur un amendement de l'ordonnance. Lorsque dans ce cas il s'agit de fournitures soumises à autorisation préalable, l'ordonnance médicale amendée et le devis subséquent doivent être soumis à l’Union des caisses de maladie. Informations préalables à la délivrance Art.
  10. Avant la délivrance des fournitures, les fournisseurs liés par la présente convention informent les personnes protégées si les fournitures demandées sont soumises à des conditions particulières de prise en charge dans les statuts. 3816 Les fournitures prescrites par ordonnance médicale qui ne sont pas ou qui ne sont que partiellement prises en charge par l'assurance maladie ne peuvent être délivrées aux personnes protégées qu'après avertissement y relatif du fournisseur les informant également sur le prix de la fourniture. En cas de litige, la charge de la preuve de ces informations préalables incombe au fournisseur. Procédure d’autorisation des fournitures Art.
  11. Les fournitures pour lesquelles les statuts en font une condition expresse de la prise en charge ne peuvent être délivrées par les fournisseurs qu'après remise aux personnes protégées d'un devis établi conformément aux dispositions figurant dans le cahier des charges prévu à l’article 12 de la présente convention. Sous peine d’inopposabilité à l’assurance maladie, le devis doit être parvenu pour validation à l’Union des caisses de maladie dans le délai de trois mois de la date d’émission de l’ordonnance médicale. Pour les fournitures urgentes soumises à la condition d’un devis, ainsi que pour les fournitures délivrées au cours d’un séjour stationnaire à l’hôpital, le fournisseur peut transmettre l’ordonnance médicale par fax au service compétent de l’Union des caisses de maladie afin de faire vérifier si les deux conditions suivantes sont remplies: • Que les conditions relatives à l’affiliation sont remplies. • Que le délai de renouvellement de la fourniture prescrite est échu. Dans le délai de 5 jours ouvrables dès réception de l’ordonnance médicale, le service de l’Union des caisses de maladie fournit ces informations au fournisseur. Ces informations ne préjudicient pas à un éventuel refus de prise en charge ultérieur par l’Union des caisses de maladie pour d’autres motifs. Les fournitures pour lesquelles les statuts en font une condition expresse de la prise en charge ne sont opposables à l'assurance maladie que sur autorisation préalable du contrôle médical. En cas d’accord, la décision du contrôle médical de la Sécurité sociale est retournée par l’Union des caisses de maladie au fournisseur. Toutefois en cas de refus partiel ou total de la prise en charge de la fourniture, la décision est adressée à l’assuré avec copie au fournisseur et au médecin prescripteur. En cas de refus partiel ou total de la prise en charge des fournitures figurant sur le devis établi sur base de l’ordonnance médicale, l’assuré peut procéder à la contestation de la décision. Sous peine d’irrecevabilité, la contestation doit parvenir à l’Union des caisses de maladie dans le délai de quarante jours à compter de la réception de la décision du contrôle médical de la Sécurité sociale modifiant ou refusant le devis. L’Union des caisses de maladie s’engage à intervenir auprès du contrôle médical de la Sécurité sociale à ce que les décisions relatives à l’autorisation des fournitures peuvent être prises dans un délai de un mois à partir de la date de réception du devis par le fournisseur. Cet engagement ne vaut pas en cas de convocation de l’assuré auprès du contrôle médical de la Sécurité sociale. Dans ce cas, une information est transmise au fournisseur. Transmission et circulation des données Art.
  12. Dans leurs relations avec les personnes protégées et avec l'assurance maladie, les fournisseurs font exclusivement usage des moyens de communication et des formules standardisées tels qu'ils sont décrits et suivant les modalités administratives arrêtées dans un cahier des charges qui fait partie intégrante de la présente convention. Devis et factures Art.
  13. Les devis et les factures établis sur les formules standardisées prévues dans le cahier des charges visés à l'article 12 doivent reproduire toutes les indications utiles correspondant aux fournitures délivrées personnellement par le fournisseur. Les fournitures doivent être inscrites sur la formule d'après le code officiel qui leur est attribué dans la nomenclature ou dans les listes. Elles doivent montrer, le cas échéant, les prix d’achat déterminés par les fabricants des produits utilisés. Pour ces produits, le fournisseur mentionnera, outre le numéro de code, les données d’identification du produit (la marque et la référence ou le code du fabricant). En cas de paiement immédiat par la personne protégée, les fournisseurs en donnent acquit sur la facture par leur signature personnelle ou celle d'un délégué autorisé. La quittance ne peut être délivrée qu'au moment du paiement. Tout encaissement des factures préalables à la délivrance des fournitures est interdit. Pour les fournitures non soumises à devis et à autorisation préalable du contrôle médical, des encaissements préalables à la délivrance des fournitures peuvent être exigés de la personne protégée en règlement de frais résultant 3817 d'engagements que le fournisseur a contractés avec des fournisseurs tiers en vue de livraison d’une fourniture déterminée, convenu avec la personne protégée. Dans tous les cas la prestation est réputée avoir été délivrée au plus tard au jour de la date de la facture. Les factures remplies de manière incomplète ne sont opposables ni à la personne protégée, ni à l'assurance maladie. Les factures établies et acquittées même par délégation engagent la responsabilité personnelle du fournisseur quant à la conformité des inscriptions. Détention de l'ordonnance médicale Art.
  14. Les fournisseurs doivent exiger l'original de l'ordonnance médicale à la commande des fournitures et ont le droit de la conserver jusqu'à leur délivrance. A la première demande et contre paiement des fournitures effectivement délivrées, le fournisseur est tenu de remettre à la personne protégée l'original de l'ordonnance médicale. Tant qu'il en est le détenteur, le fournisseur a la responsabilité de la garde de l'ordonnance. Invalidation des ordonnances Art.
  15. Le fournisseur doit invalider les ordonnances après la délivrance des fournitures par l'apposition d'un timbre qui porte la mention «FOURNITURES DELIVREES» ainsi que la date de son apposition. Lorsque la délivrance des fournitures ne porte pas sur l'intégralité des prescriptions médicales, le fournisseur indique celles qui ont été effectivement délivrées par lui sur l'ordonnance. Péremption des ordonnances médicales et opposabilité Art.
  16. La durée de validité des ordonnances médicales et l’opposabilité à l’assurance maladie des prestations y prévues sont régies par les statuts de l’Union des caisses de maladie. Le prestataire peut toutefois procéder à la délivrance des fournitures toutes les fois que la personne protégée, spécialement rendue attentive par le fournisseur à la non opposabilité, l'aura expressément accepté. En cas de litige la charge de la preuve incombe au fournisseur. Sauf disposition conventionnelle expresse contraire, les ordonnances médicales ne sont valables qu'une fois. Les fournisseurs s'interdisent de délivrer les soins lorsqu'ils constatent la péremption de l'ordonnance au regard de l'objectif thérapeutique ou son incompatibilité avec les prescriptions déontologiques régissant leur profession. Dans ce cas ils en informent la personne protégée ainsi que le médecin-prescripteur. Délais de livraison Art.
  17. A moins d’avoir sollicité sur le devis établi conformément au cahier des charges prévu à l’article 12 une prorogation du délai de livraison, le fournisseur doit procéder à la livraison des fournitures dans le délai de trois mois à compter de la date de validation par l’Union des caisses de maladie. Si pour quelque motif que ce soit un fournisseur sollicité par une personne protégée n'est pas en mesure de délivrer les fournitures dans un délai compatible avec l'état de santé du malade ou avec l'efficacité du traitement, il en informe le malade. Déontologie professionnelle Art.
  18. Dans leurs relations avec les personnes protégées les fournisseurs se conforment aux règles déontologiques qui leur sont imposées par les lois et règlements régissant leur profession, ou par celles qui résultent des termes de la présente convention. Toute fourniture pour laquelle il serait constaté dans un délai de 6 mois suivant la date de la délivrance qu’elle ne répond pas aux critères de fonctionnalité en raison de facteurs propres à sa fabrication, devra être adaptée ou remplacée sans entraîner de coûts supplémentaires pour l’assuré ou l’assurance maladie. Respect de la nomenclature et des listes et respect des tarifs Art.
  19. Les fournisseurs sont tenus de respecter les listes prévues par les statuts et les nomenclatures officielles et s'interdisent de délivrer dans le cadre de l'assurance maladie des fournitures qui n'y sont pas prévues. Le choix des fournitures orthopédiques, prothèses orthopédiques, orthèses et épithèses proposé par le fournisseur à la personne protégée dans le cadre de l'ordonnance médicale est fait suivant le principe de la médication économique et suffisante. 3818 Les fournisseurs sont tenus de mettre à disposition de l’Union des caisses de maladie les prix d’achat actuels déterminés par les fabricants des produits utilisés. Les fournisseurs ne peuvent dépasser les tarifs des fournitures figurant dans la nomenclature des prothèses orthopédiques, orthèses et épithèses arrêtée conventionnellement. En ce qui concerne les positions du chapitre 5, le tarif individuel des fournitures correspondant à une simple vente ou à une adaptation sur mesure de produits préfabriqués est déterminé en prenant en compte le prix d’achat du matériel nécessité, majoré respectivement de 90 ou de 110 % et de la taxe sur la valeur ajoutée, sans pouvoir dépasser le tarif conventionnel. Les tarifs des prothèses orthopédiques, orthèses et épithèses prévues par les nomenclatures visées à l'article 65 du code des assurances sociales sont révisés tous les ans. Pour les positions P6010010 à P6010029 de la nomenclature des prothèses orthopédiques, orthèses et épithèses, un supplément pour convenance personnelle de la personne protégée peut être mis en compte. Cette mise en compte présuppose une information préalable en ce sens de la personne protégée. Ce supplément ne peut dépasser le montant forfaitaire de seize euros

(16)au nombre cent de l’indice du coût de la vie au 1er janvier 1948 par paire de chaussures orthopédiques et n’est pas à charge de l’assurance maladie. Formation continue Art.
  1. Sans préjudice de l'obligation à la formation continue éventuellement prescrite par la voie réglementaire, les fournisseurs liés par la présente convention souscrivent à l'entretien continu de leurs connaissances dans les domaines de l'évolution technique, des pratiques thérapeutiques, de l'économie de la santé et des relations professionnelles avec les institutions de sécurité sociale. Tout fournisseur s'oblige à connaître la législation en matière de santé et de sécurité sociale qui le concerne et à entretenir cette connaissance. Echange d'informations Art.
  2. Dans la mesure où des dispositions conventionnelles passées avec des tiers intéressent les parties à la présente convention, celles-ci sont communiquées par chacune des parties à l'autre. Art.
  3. D'une manière générale les parties conviennent d'organiser l'information réciproque au moyen de bulletins d'information indiquant les listes, publications et autres sources d'information intéressant les relations institutionnelles et contractuelles entre les signataires de la présente convention. Entraide administrative en matière de recours contre tiers exercé par l'assurance maladie Art.
  4. Les fournisseurs font suite aux demandes d'attestation de délivrance de soins émanant de l'Union des caisses de maladie dans le cadre de l'exercice de ses droits récursoires conformément à l'article 82 du code des assurances sociales. Information des personnes protégées en cas de sanctions comportant déchéance du droit d'exercice de la profession Art.
  5. L'Union des caisses de maladie est habilitée à faire connaître au public la décision coulée en force de chose jugée comportant déchéance ou suspension du droit de l'exercice de la profession encourue dans le cadre de l'article 73 du CAS ou dans le cadre de mesures disciplinaires, d'infirmité ou de maladie décidées par toute autre autorité compétente. Mode de prise en charge des fournitures Art.
  6. D'une manière générale les fournitures sont payées au fournisseur par la personne protégée sur présentation d'une facture. L'ordonnance originale est retournée à la personne protégée avec la facture. Toutefois, le système du tiers payant doit être appliqué 1) pour les fournitures délivrées aux personnes protégées dans le cadre de la compétence de l'association d'assurance contre les accidents; 2) pour les fournitures pour lesquelles un devis et/ou une autorisation préalable du contrôle médical de la sécurité sociale sont requis; 3) pour les fournitures délivrées dans le cadre d'un traitement stationnaire dans un hôpital. La part restant éventuellement à charge de la personne protégée est perçue directement par le fournisseur sur la personne à laquelle les fournitures sont délivrées. Les fournitures prises en charge par l'assurance maladie dans le cadre du système du tiers payant ne sont opposables à l'assurance maladie que si leur délivrance peut être documentée par le fournisseur à l'égard de l'Union des caisses de maladie par des ordonnances médicales originales. Lorsqu'une ordonnance prévoit des fournitures qui ne sont pas toutes prises en charge par le système du tiers payant, le prix de celles qui en sont exclues est payé intégralement par la personne à laquelle elles sont délivrées. Dans ce cas, le fournisseur délivre une copie de l'ordonnance à la personne protégée et établit une facture dans les formes prévues à l'article 12, qui sert de titre à la personne protégée pour l'obtention du remboursement éventuel. 3819 Exceptions au système du tiers payant Art.
  7. Sans préjudice de dispositions légales, réglementaires ou conventionnelles portant également exclusion d'une prise en charge directe par le système du tiers payant, celui-ci n'est pas appliqué lorsque lors du contrôle de la mise en place des prothèses orthopédiques et orthèses, prévu à l'article 341 du code des assurances sociales le contrôle médical constate que les fournitures sont déficientes et ne correspondent pas aux finalités thérapeutiques ou à l'efficacité du traitement. Modalités de liquidation et de paiement des fournitures dans le cadre du tiers payant Art.
  8. Aux fins d'obtenir le paiement de la partie du prix opposable à l'assurance maladie dans le cadre du tiers payant, le fournisseur remet à l'Union des caisses de maladie les factures dûment établies, conformément à l'article 12, accompagnées de l'original de l'ordonnance médicale et munies, le cas échéant, de l'autorisation du contrôle médical et de la copie du devis préalablement établi, accepté par l'assurance maladie. Les factures sont remises à l'Union des caisses de maladie en bloc une fois par mois. Chaque envoi qui comprend plus de cinq factures est accompagné d'un relevé contenant les nom, prénoms et matricule des personnes protégées ainsi que le montant de la facture. L'Union des caisses de maladie procède au paiement des fournitures non contestées au plus tard le dernier jour du mois subséquent. Le paiement est effectué par virement à un compte bancaire ou chèque postal indiqué par le fournisseur. Avec le paiement, l'Union des caisses de maladie fait tenir au fournisseur un relevé des fournitures payées, contenant les nom, prénoms et matricule des personnes protégées ainsi que le montant des factures payées. Les fournisseurs sont dispensés de l'envoi des mémoires d'honoraires lorsqu'ils transmettent les données y relatives sur un support informatique établi dans les conditions du cahier des charges prévu à l'article
  9. Pour la détermination des délais prévus par la procédure du tiers payant, le cachet de la poste apposé sur les envois fait foi. Contestation des factures Art.
  10. Les factures contestées par l'Union des caisses de maladie sont retournées au fournisseur par envoi à la poste avec indication écrite du motif de la contestation, ce au plus tard avant la fin du mois suivant celui au cours duquel elle a reçu les factures. Ce renvoi peut être effectué sur un support informatique dans les formes déterminées par le cahier des charges prévu à l'article
  11. Les factures retournées après contestation doivent être reproduites au plus tard avant l'expiration du délai de prescription prévu à l'article 84 du code des assurance sociales. Les factures contestées trois fois de suite sont définitivement écartées de la procédure de prise en charge par le système du tiers payant. Les fournisseurs s'abstiennent de présenter aux personnes protégées des factures tant que la procédure de prise en charge par le système du tiers payant est pendante et que les factures dont il s'agit ne sont pas définitivement écartées de la prise en charge conformément à l'alinéa qui précède. Intérêts en cas de paiement tardif Art.
  12. Le paiement effectué conformément à l’article 28 est libératoire au sens des dispositions prévisées si l'Union des caisses de maladie établit que ses comptes ont été débités au profit du fournisseur au plus tard le dernier jour du mois suivant celui de la réception des factures. Au cas où il est établi que le paiement a été effectué après ce délai, le fournisseur a droit aux intérêts moratoires au taux d'intérêt légal tel que celui-ci est fixé en vertu de la loi du 22 février 1984 relative au taux d'intérêt légal. Les intérêts sont calculés sur le montant figurant au relevé visé à l'alinéa 3 de l'article 28 et prennent cours le premier du mois qui suit celui pour lequel le paiement était dû. Garanties de paiement dans le cadre du système du tiers payant Art.
  13. L'Union des caisses de maladie garantit aux fournisseurs liés par la présente convention le paiement des fournitures délivrées dans le cadre de la procédure du tiers payant jusqu'à concurrence du montant de prise en charge prévu par les statuts, ce sans préjudice du défaut d'affiliation des personnes auxquelles ont été délivrées les fournitures, à condition que celles-ci aient été délivrées conformément aux dispositions de la présente convention. Action directe contre l'Union des caisses de maladie Art.
  14. Les fournisseurs visés par la présente convention ont une action directe contre l'Union des caisses de maladie pour les fournitures servies aux personnes protégées dans les limites de la présente convention et des taux de prise en charge prévus aux statuts de l'Union des caisses de maladie. L'action directe ne peut être exercée qu'après que le fournisseur ait établi qu'il n'a pas été payé pour cause d'insolvabilité, d'absence ou de décès de la personne protégée. 3820 Le cas d'insolvabilité est documenté par un certificat du greffe des justices compétentes attestant qu'une ordonnance de paiement a été rendue exécutoire conformément à l'article 58 du code de procédure civile pour la créance faisant l'objet de l'action directe. La preuve du départ ou du décès de la personne protégée peut être apportée par tous les moyens. Lorsque la personne protégée habite hors du territoire du Grand-Duché de Luxembourg, l’action directe pour insolvabilité visée à l’alinéa précédent peut être intentée par le fournisseur par la présentation à l’Union des caisses de maladie des copies de deux rappels des factures envoyées par courrier recommandé à la poste à l’adresse de la personne protégée, munis des bordereaux de dépôt qui s’y rapportent. L’envoi de la facture originale et des rappels ne peuvent se suivre respectivement à moins d’un mois. En aucun cas l'action directe ne pourra être exercée avant le délai de six mois à partir de la date de la délivrance des fournitures. Le fournisseur ayant obtenu le paiement par la voie de l'action directe est obligé à restituer à l'Union des caisses de maladie les sommes qu'il viendrait à toucher éventuellement par une autre voie pour les mêmes prestations. Matériaux et procédés de fabrication Art.
  15. Pour autant que la nomenclature applicable aux fournisseurs de prothèses orthopédiques, orthèses et épithèses ne définit pas les matériaux et modalités spéciales applicables à la fabrication des fournitures, celles-ci sont réalisés en référence à la dernière édition publiée par le Gouvernement de la République Fédérale d'Allemagne sous la dénomination: «Bundesprothesenliste, Benennungs-, Preis-, Baustoff- und Gipsabzugsliste», éditée par la maison d'édition «Georg Thieme Verlag, Stuttgart». Pour les chaussures orthopédiques les parties se réfèrent au document intitulé: «Ausführungsbestimmungen und Materialansätze zu den einzelnen Positionen» de la «OrthopädieschuhmacherInnung für das Saarland.» Dans le cadre de la présente convention, les termes «chaussures orthopédiques» visent également les chaussures thérapeutiques. Conditions de commande et de livraison Art.
  16. Pour autant que des conditions et modalités incompatibles ne soient pas expressément prévues par la nomenclature applicable aux fournisseurs de prothèses orthopédiques, orthèses et épithèses ou par la présente convention et compte tenu de l'adaptation de la terminologie employée, les conditions concernant la commande et de livraison des fournitures sont celles prévues par l'ouvrage cité à l'article précédent. Mise en vigueur de la convention Art.
  17. La présente convention entre en vigueur au 1er janvier
  18. En foi de ce qui précède les soussignés, dûment autorisés par leurs mandants, ont signé la présente convention. Fait à Luxembourg, le 20 octobre 2004 en trois exemplaires. Pour la Fédération des patrons Pour l'Association des maîtres Pour l'Union des caisses bottiers-orthopédistes orthopédistes-bandagistes de maladie Le président Le président Le président (s.) H. Lallemang (s.) Ph. Hammes (s.) R. Kieffer Cahier des charges relatif aux documents et formules standardisés ainsi qu'aux moyens de transmission des données entre l’Association des maîtres orthopédistes-bandagistes et la Fédération des patrons bottiers-orthopédistes du Grand-Duché, les personnes protégées, l'Union des caisses de maladie, les Caisses de maladie, l'Assurance contre les accidents et le Contrôle médical de la Sécurité sociale, pris en exécution de l'article 12 de la convention du 20 octobre 2004 conclue entre l’Association des maîtres orthopédistes-bandagistes, la Fédération des patrons bottiersorthopédistes et l'Union des caisses de maladie Vu les articles 61 à 67 et 71 du code des assurances sociales, vu l'article 12 de la convention du 20 octobre 2004 (nommée par la suite «la convention»), les parties soussignées, à savoir: l’Association des maîtres orthopédistes-bandagistes, agissant comme groupement professionnel représentatif des orthopédistes-bandagistes établis au Luxembourg, représentée par son président, Monsieur Philippe HAMMES, déclarant posséder les qualités requises au titre de l'article 62, alinéas 1 et 2 du code des assurances sociales d'une part, la Fédération des patrons bottiers-orthopédistes, agissant comme groupement professionnel représentatif des bottiers-orthopédistes établis au Luxembourg, représentée par son président, Monsieur Henri LALLEMANG, déclarant posséder les qualités requises au titre de l'article 62, alinéas 1 et 2 du code des assurances sociales d'une part, et l'Union des caisses de maladie, prévue à l'article 45 du code des assurances sociales, représentée par son président, Monsieur Robert KIEFFER, demeurant à Luxembourg, d’autre part, ont convenu ce qui suit: 3821 1) Identification du fournisseur 4) Code du fournisseur 12 0000 - 00 2) R.C.: 3) TVA: LU 5) Matricule Nom prénom de la personne protégée 6) Nom prénom Rue Pays code postal localité 7) Date accident: 8) N° accident: 9) Date ordonnance: 10) DEVIS N° 12) Fourniture 13) Libellé 14) Nbre 11) du 15) Prix d’achat 16) Marge (%) 20) P.V. T. HT 21) T.V.A. 17) Prix de vente 18) Prix de vente unitaire TTC total TTC 19) Sous-total 23) Hospitalisation: oui 24) Délai de livraison: 25) Région anatomique: 22) P.V. T. TTC / non 26) Participation pers. prot.: 27) Cadre réservé à l’organisme assurance maladie a) Estampille de l’UCM b) Cachet du contrôle médical 28) Coordonnées bancaires 29) La loi du 31.3.79, modifiée par celle du 1.10.92 art 28-1
(5)est appliquée 3822 1) Identification du fournisseur 4) Code du fournisseur 12 0000 - 00 2) R.C.: 3) TVA: LU 5) Matricule Nom prénom de la personne protégée 6) Nom prénom Rue Pays code postal localité 10) DEVIS N° 12) Fourniture 13) Libellé 14) Nbre 11) du 15) Prix d’achat Page 2 16) Marge (%) 17) Prix de vente 18) Prix de vente unitaire TTC total TTC Report
(19)): 19) Sous-total 20) P.V. T. HT 21) T.V.A. 22) P.V. T. TTC 26) Participation pers. prot.: 27) Cadre réservé à l’organisme assurance maladie
  1. a)Estampille de l’UCM
  2. b)Cachet du contrôle médical 28) Coordonnées bancaires 29) La loi du 31.3.79, modifiée par celle du 1.10.92 art 28-1
(5)est appliquée 3823 1) Identification du fournisseur: dénomination de l’entreprise, nom, prénom du maître orthopédiste-bandagiste, patron bottier, rue, pays, code postal, localité du fournisseur 2) R.C.: numéro d’inscription au Registre de Commerce et des Sociétés 3) T.V.A.: numéro TVA attribué par l’Administration de l’Enregistrement et des Domaines 4) Code complet du fournisseur libellé sous 1) (avec check-digit) 5) Numéro matricule, nom et prénom de la personne protégée 6) Nom, prénom, rue, pays, code postal et localité de l’assuré principal, du représentant légal ou de l‘organisme auquel la facture est adressée 7) Date accident: date de l’accident en relation avec l’assurance contre les accidents. A compléter uniquement si le numéro de l’accident n’est pas encore connu. Cette possibilité est limitée pour une durée maximale de deux ans. Pour toute prestation délivrée après ce délai (date prestation par rapport à la date accident) l’indication du numéro accident est obligatoire. 8) N° accident: numéro de l’accident en relation avec l’assurance contre les accidents • UAAAA00000 pour l’assurance - accidents - section industrielle • LAAAA00000 pour l’assurance - accidents - section agricole et forestière 9) Date ordonnance: date d’établissement de l’ordonnance par le médecin prescripteur 10) Devis: numéro (libre) 11) Date d’établissement du devis 12) Fourniture: code de la prothèse orthopédique, orthèse ou épithèse d’après la nomenclature officielle 13) Libellé: désignation figurant dans la nomenclature officielle. Pour les positions du chapitre 5 il y a lieu d’indiquer également le nom de marque, la dénomination et le numéro de l’article 14) Nbre: il y a lieu d’indiquer pour chaque fourniture, le nombre à délivrer 15) Prix d’achat: pour les moyens accessoires orthopédiques du chapitre 5 de la nomenclature officielle, il y a lieu d’indiquer le prix d’achat du matériel nécessité 16) Marge: pour les moyens accessoires orthopédiques du chapitre 5 de la nomenclature officielle, il y a lieu d’indiquer le taux de majoration appliqué sur le prix d’achat 17) Prix de vente unitaire TTC: pour les positions des chapitres 1 - 4 et du chapitre 6 le prix de vente unitaire TTC est inférieur ou égal au prix maximal figurant dans la colonne «tarif» de la nomenclature officielle. Pour les positions du chapitre 5, le prix de vente unitaire TTC = prix d’achat + majoration + TVA (3%) 18) Prix de vente total TTC:
  1. a)si le nbre de fournitures = 1: le montant du prix de vente total TTC = au montant du prix de vente unitaire TTC;
  2. b)si le nbre de fournitures > 1: le montant du prix de vente total TTC est le produit du nombre de fournitures et du montant du prix de vente unitaire TTC 19) Sous-total: le sous-total reprend les positions 1-20 20) P.V.T.HT: le fournisseur est libre d’indiquer le montant du prix de vente total hors TVA 21) T.V.A. (3%): le fournisseur est libre d’indiquer le montant total de la TVA 22) P.V.T.TTC: somme des prix de vente total TTC (positions 1 - 20); lorsque le nombre de fournitures dépasse le nombre de 20 fournitures cette rubrique reste désemplie 23) Hospitalisation: le fournisseur doit indiquer si la personne protégée est soignée en milieu ambulatoire ou en milieu stationnaire 24) Délai de livraison: indication du délai maximal endéans lequel la fourniture est livrée à la personne protégée 25) Région anatomique: indication de la région anatomique pour laquelle la prothèse orthopédique resp. l’orthèse est prévue 26) Participation pers. prot.: montant de la participation personnelle à charge de la personne protégée 27) Cadre réservé à l’organisme assurance maladie:
  3. a)case réservée à l’UCM (dimensions 5 x 5 cm);
  4. b)case réservée au contrôle médical (dimensions 4 x 4
  5. cm)28) Coordonnées bancaires: données du fournisseur (facturier). Cette inscription est obligatoire en cas de remboursement des actes et services par la caisse de maladie compétente, mais superfétatoire en cas d’application du système du tiers payant 29) Citation du texte légal 3824 1) Identification du fournisseur 4) Code du fournisseur 12 0000 - 00 2) R.C.: 3) TVA: LU 5) Matricule Nom prénom de la personne prot. 6) Nom prénom Rue Pays code postal localité 7) Date accident: 8) N° accident: 9) Date ordonnance: 10) N° titre: 11) FACTURE N° 13) Fourniture 14) Libellé 15) Date délivrance 16) Nbre 12) du 17) Prix d’achat 18) Marge 19) Prix de vente 20) Prix de vente (%) unitaire TTC total TTC 21) Sous-total 22) Sous-total 23) P.V. T. HT 26) Hospitalisation: oui 27) Région anatomique: 24) T.V.A. 25) P.V. T. TTC / non 28) Participation pers. prot.: 29) Paiement direct 31) Montant à payer: 30) Tiers payant 32) Pour acquit, le 33) Signature et cachet 34) Coordonnées bancaires 35) La loi du 31.3.79, modifiée par celle du 1.10.92 art 28-1
(5)est appliquée 3825 1) Identification du fournisseur 4) Code du fournisseur 12 0000 - 00 2) R.C.: 3) TVA: LU 5) Matricule Nom prénom de la personne prot. 6) Nom prénom Rue Pays code postal localité 11) FACTURE N° 13) Fourniture 14) Libellé 15) Date délivrance 12) du 16) Nbre 17) Prix d’achat Page 2 18) Marge 19) Prix de vente 20) Prix de vente (%) unitaire TTC total TTC Report
(21)+22)) 21) Sous-total 22) Sous-total 23) P.V. T. HT 24) T.V.A. 25) P.V. T. TTC 28) Participation pers. prot.: 29) Paiement direct 31) Montant à payer: 30)Tiers payant 32) Pour acquit, le 33) Signature et cachet 34) Coordonnées bancaires 35) La loi du 31.3.79, modifiée par celle du 1.10.92 art 28-1
(5)est appliquée 3826 1) Identification du fournisseur: dénomination de l’entreprise, nom, prénom du maître orthopédiste-bandagiste, patron bottier, rue, pays, code postal, localité du fournisseur 2) R.C.: numéro d’inscription au Registre de Commerce et des Sociétés 3) T.V.A.: numéro TVA attribué par l’Administration de l’Enregistrement et des Domaines 4) Code complet du fournisseur libellé sous 1) (avec check-digit) 5) Numéro matricule, nom et prénom de la personne protégée 6) Nom, prénom, rue, pays, code postal et localité de l’assuré principal, du représentant légal ou de l‘organisme auquel la facture est adressée 7) Date accident: date de l’accident en relation avec l’assurance contre les accidents. A compléter uniquement si le numéro de l’accident n’est pas encore connu. Cette possibilité est limitée pour une durée maximale de deux ans. Pour toute prestation délivrée après ce délai (date prestation par rapport à la date accident) l’indication du numéro accident est obligatoire. 8) N° accident: numéro de l’accident en relation avec l’assurance contre les accidents • UAAAA00000 pour l’assurance - accidents - section industrielle • LAAAA00000 pour l’assurance - accidents - section agricole et forestière 9) Date ordonnance: date d’établissement de l’ordonnance par le médecin prescripteur. Superfétatoire en cas d’établissement d’un titre de prise en charge 10) N° titre: numéro du titre de prise en charge (actuellement en suspens) 11) Facture: numéro (libre) 12) Date d’établissement de la facture 13) Fourniture: code de la prothèse orthopédique, orthèse ou épithèse d’après la nomenclature officielle 14) Libellé: désignation figurant dans la nomenclature officielle. Pour les positions du chapitre 5 il y a lieu d’indiquer également le nom de marque, la dénomination et le numéro de l’article 15) Date délivrance : date à laquelle la fourniture a été délivrée 16) Nbre: il y a lieu d’indiquer pour chaque fourniture, le nombre à délivrer 17) Prix d’achat: pour les moyens accessoires orthopédiques du chapitre 5 de la nomenclature officielle, il y a lieu d’indiquer le prix d’achat du matériel nécessité 18) Marge: pour les moyens accessoires orthopédiques du chapitre 5 de la nomenclature officielle, il y a lieu d’indiquer le taux de majoration appliqué sur le prix d’achat 19) Prix de vente unitaire TTC: pour les positions des chapitres 1 - 4 et du chapitre 6 le prix de vente unitaire est inférieur ou égal au prix maximal figurant dans la colonne «tarif» de la nomenclature officielle. Pour les positions du chapitre 5, le prix de vente unitaire TTC = prix d’achat + majoration + TVA (3%) 20) Prix de vente total TTC:
  1. a)si le nbre de fournitures = 1: le montant du prix de vente total TTC = au montant du prix de vente unitaire TTC ;
  2. b)si le nbre de fournitures > 1: le montant du prix de vente total TTC est le produit du nombre de fournitures et du montant du prix de vente unitaire TTC 21) Sous-total: le premier sous-total reprend les positions 1-10 22) Sous-total: le deuxième sous-total reprend les positions 11-20 23) P.V.T.HT: le fournisseur est libre d’indiquer le montant du prix de vente total hors TVA 24) T.V.A. (3%): le fournisseur est libre d’indiquer le montant total de la TVA 25) P.V.T.TTC: somme des prix de vente total TTC (positions 1 - 20); lorsque le nombre de fournitures dépasse le nombre de 20 fournitures cette rubrique reste désemplie 26) Hospitalisation : le fournisseur doit indiquer si la personne protégée est soignée en milieu ambulatoire ou en milieu stationnaire 27) Région anatomique: indication de la région anatomique pour laquelle la prothèse orthopédique resp. l’orthèse est prévue 28) Participation pers. prot.: montant de la participation personnelle à charge de la personne protégée 29) Paiement direct : au cas où la personne protégée a fait l’avance complète des frais et donc a opté pour le système du remboursement par les caisses de maladie, le fournisseur doit cocher cette case 30) Tiers payant: au cas où la personne protégée a invoqué l’article 26, alinéa 2 de la convention entre l’Union des caisses de maladie et l’Association des maîtres orthopédistes-bandagistes et la Fédération des patrons bottiersorthopédistes, le fournisseur doit cocher cette case 31) Montant à payer: montant pris en charge par la personne protégée: - en cas de virement, ce montant est égal au total du prix de vente total TTC - en cas d’application du système du tiers payant, ce montant est égal à la participation personnelle 32) Pour acquit, le : renseignement de la date de paiement par le fournisseur en cas de paiement de la participation personnelle respectivement du prix de vente total TTC par la personne protégée 33) Signature et cachet attestant le paiement ou l’établissement de la facture 34) Coordonnées bancaires: données du fournisseur (facturier). Cette inscription est obligatoire en cas de remboursement des actes et services par la caisse de maladie compétente, mais superfétatoire en cas d’application du système du tiers payant 35) Citation du texte légal 3827 RELEVE DES FACTURES DES PROTHESES ORTHOPEDIQUES, ORTHESES ET EPITHESES* Identification du fournisseur: réservé à l’Union des caisses de maladie Coordonnées bancaires : Code fournisseur: Récapitulation des factures du chef de la fourniture de prothèses orthopédiques, orthèses et épithèses dispensées aux personnes protégées relevant de l’assurance maladie / assurance accidents. Pendant la période du: au: Nombre de factures présentées: Montant total des factures à charge de l’UCM: Certifié sincère et véritable, mais non encore acquitté: ______________________ , le ___________________ _____________________________________________ Signature Transmission manuscrite des données dans le cadre du tiers payant Transmission informatique des données dans le cadre du tiers payant * Cette page est à joindre aux factures en cas d’application du système du tiers payant. EXTRAIT DE LA CONVENTION Modalités de liquidation et de paiement des fournitures dans le cadre du tiers payant Art. 27. Aux fins d'obtenir le paiement de la partie du prix opposable à l'assurance maladie dans le cadre du tiers payant, le fournisseur remet à l'Union des caisses de maladie les factures dûment établies conformément à l'article 12, accompagnées de l'original de l'ordonnance médicale et munis, le cas échéant, de l'autorisation du contrôle médical et de la copie du devis préalablement établi, accepté par l'assurance maladie. Les factures sont remises à l'Union des caisses de maladie en bloc une fois par mois. Chaque envoi qui comprend plus de cinq factures est accompagné d'un relevé contenant les nom, prénoms et matricule des personnes protégées ainsi que le montant de la facture. L'Union des caisses de maladie procède au paiement des fournitures non contestées au plus tard le dernier jour du mois subséquent. Le paiement est effectué par virement à un compte bancaire ou chèque postal indiqué par le fournisseur. Avec le paiement, l'Union des caisses de maladie fait tenir au fournisseur un relevé des fournitures payées, contenant les nom, prénoms et matricule des personnes protégées ainsi que le montant des factures payées. Les fournisseurs sont dispensés de l'envoi des mémoires d'honoraires lorsqu'ils transmettent les données y relatives sur un support informatique établi dans les conditions du cahier des charges prévu à l'article 12. Pour la détermination des délais prévus par la procédure du tiers payant, le cachet de la poste apposé sur les envois fait foi. 3828 Remarques relatives à la transmission manuscrite 1. Chaque mémoire d’honoraires doit obligatoirement porter le numéro matricule du patient pour être opposable à l’assurance maladie. 2. Pour l’inscription des notes d’honoraires il ne sera utilisé qu’une seule ligne du relevé. 3. Les notes d’honoraires, accompagnées des ordonnances ou copie des ordonnances ainsi que des titres de prise en charge ou copie des titres afférents sont à présenter dans l’ordre de leur inscription sur le relevé. 4. Il y a lieu d’introduire un seul relevé par mois par fournisseur de soins de santé. Remarques relatives à la transmission sur support informatique 1. En cas d’utilisation d’un support informatique, les ordonnances, titres de prise en charge et relevés sont présentés dans le même ordre que sur le fichier informatique. 2. Il y a lieu d’introduire un seul relevé par mois par fournisseur de soins de santé. 3829 No d’ordre Facture N°* Nom et prénom 1 Montant Report ........................... 2 3 4 5 6 7 8 9 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 0 à reporter * inscription facultative réservé à la caisse 3830 Protocole d’accord signé en exécution de l'article 19 de la convention du 20 octobre 2004, conclue entre l'Association des maîtres orthopédistes-bandagistes établis au Luxembourg et la Fédération des patrons bottiers du Grand-Duché de Luxembourg d'une part, et l'Union des caisses de maladie d'autre part, portant fixation des tarifs pour les prothèses orthopédiques, orthèses et épithèses pour l'exercice 2005. Vu les articles 61 à 67 et 71 du code des assurances sociales, vu l' article 19 de la convention du 20 octobre 2004, vu le règlement grand-ducal du 19 mars 1999 concernant la nomenclature des actes et services des maîtres mécaniciens orthopédistes-bandagistes et des maîtres orthopédistes-cordonniers pour la fourniture de prothèses, orthèses et épithèses prises en charge par l'assurance maladie, les parties soussignées, à savoir: l'Association des maîtres orthopédistes-bandagistes agissant comme groupement professionnel représentatif des maîtres orthopédistes-bandagistes établis au Luxembourg, représentée par son président, M. Philippe HAMMES, déclarant posséder les qualités requises au titre de l'article 62, alinéa 2 du code des assurances sociales, la Fédération des patrons bottiers du Grand-Duché de Luxembourg agissant comme groupement professionnel représentatif des patrons bottiers-orthopédistes établis au Luxembourg, représentée par son président, M. Henri LALLEMANG, déclarant posséder les qualités requises au titre de l'article 62, alinéa 2 du code des assurances sociales d'une part, et l'Union des caisses de maladie, prévue à l'article 45 du code des assurances sociales, représentée par son président, Monsieur Robert KIEFFER, demeurant à Luxembourg, d'autre part, ont convenu ce qui suit: Art.1er. Les tarifs des prestations et fournitures inscrites aux chapitres 1 à 6 de la nomenclature des actes et services des maîtres mécaniciens orthopédistes-bandagistes et des maîtres orthopédistes-cordonniers sont augmentés de 8,35% à partir du 1er janvier 2005. Art.2. Pour la détermination des tarifs des prestations et fournitures inscrites aux chapitres 1 à 5 de la nomenclature des actes et services des maîtres mécaniciens orthopédistes-bandagistes et des maîtres orthopédistescordonniers, les parties ont convenu d'une lettre-clé conventionnelle dont la valeur est fixée à 1,2586. Art.3. Les tarifs des prestations et fournitures sont portés à l’annexe du présent protocole d’accord. Art.4. Le présent protocole d'accord ainsi que son annexe font partie intégrante de la convention signée entre parties en date du 20 octobre 2004. En foi de ce qui précède, les soussignés dûment autorisés par leurs mandants, ont signé le présent protocole d'accord. Fait à Luxembourg, le 20 octobre 2004 en triple exemplaire. Pour l'Association des Pour la Fédération des Pour l'Union des maîtres orthopédistes-bandagistes patrons bottiers caisses de maladie Le président Le président Le président (s.) Ph. Hammes (s.) H. Lallemang (s.) R. Kieffer ANNEXE: ACTES ET FOURNITURES Validité 01.01.2005 1.01.00 Chapitre 1er - Prothèses du membre inférieur 1.01 Section 1 - Neuanfertigung 1.01.01 Fußstümpfe P1010101 Ersatzstück für Zehenverlust P1010102 Beinprothese aus Leder ohne Knöchelgelenk für Absetzung nach Lisfranc oder Chopart P1010103 Beinprothese aus Leder mit Knöchelgelenk für Absetzung nach Lisfranc oder Chopart P1010104 Beinprothese aus Leder mit Knöchelgelenk für Absetzung nach Pirogoff oder Syme P1010105 Beinprothese aus Holz für Absetzung nach Pirogoff mit vorderer Schale Coeffic. 153,91 Tarif (X ) 193,71 1.169,14 1.471,48 1.245,11 1.567,10 1.303,27 894,22 1.640,30 1.125,47 3831 P1010106 Beinprothese aus Holz für Absetzung nach Pirogoff mit geschlossenem, gefenstertem Holzschaft P1010107 Mobilisator P1010108 Beinprothese aus Leder ohne Knöchelgelenk für Absetzung nach Pirogoff oder Syme P1010109 Beinprothese aus Gießharz ohne Knöchelgelenk für Absetzung nach Lisfranc oder Chopart P1010110 Beinprothese aus Gießharz ohne Knöchelgelenk für Absetzung nach Pirogoff P1010111 Beinprothese aus Gießharz für Absetzung nach Pirogoff mit vorderer Schale 1.01.02 Zusätze P1010201 Herumgreifende Lederhülse an der Beinprothese aus Holz für Absetzung nach Pirogoff mit geschlossenem, gefenstertem Holzschaft, (Mehrpreis) P1010202 Oberschenkelhülse ohne Aufsitz, (Mehrpreis) P1010203 Oberschenkelhülse mit Aufsitz, (Mehrpreis) P1010204 Stahlsohle anstelle der Duranasohle am Mobilisator 1.01.03 P1010301 P1010302 P1010303 P1010304 P1010305 P1010306 P1010307 P1010308 P1010309 P1010310 P1010311 P1010312 1.01.04 P1010401 P1010402 P1010403 P1010404 P1010405 P1010406 P1010407 P1010408 P1010409 P1010410 P1010411 P1010412 P1010413 P1010414 P1010415 P1010417 P1010418 Unterschenkelstümpfe Unterschenkelprothese aus Leder ohne Aufsitz Unterschenkelprothese aus Holz ohne Aufsitz Unterschenkelprothese aus Holz ohne Schienen Beinprothese für im Knie gebeugten Stumpf (Knie-Ruhe-Bein) Unterschenkelprothese aus Gießharz ohne Schienen Unterschenkelprothese aus Gießharz ohne Aufsitz Kondylenumfassende Unterschenkelprothese aus Gießharz Kondylenumfassende Modular-Unterschenkelprothese aus Gießharz, System Otto-Bock Kondylenumfassende Modular-Unterschenkelprothese aus Gießharz, System IPOS Wasserfeste Unterschenkelprothese aus Gießharz Kondylenumfassende, wasserfeste Unterschenkelprothese aus Gießharz Kondylenumfassende GLP-Unterschenkelprothese mit Rotationsfußgelenk, System IPOS Zusätze Schmale Oberschenkelhülse, (Mehrpreis) Knieriemen in Achterform, (Mehrpreis) Oberschenkelhülse aus Gießharz, (Mehrpreis) Oberschenkelhülse aus Kunststoffolie, (Mehrpreis) Einfaches Sitzband an der Oberschenkelhülse aus Leder, (Mehrpreis) Verstärkungsband an der Oberschenkelhülse aus Leder, (Mehrpreis) Gewalkter, nicht federnder Innentrichter zur Unterschenkelprothese aus Holz, (Mehrpreis) Gewalkter Innentrichter mit Tennisballfederung zur Unterschenkelprothese aus Holz, (Mehrpreis) Weichwandinnentrichter aus Gießharz zur Unterschenkelprothese aus Gießharz, (Mehrpreis) Schaukeltrichter zur Unterschenkelprothese aus Leder, (Mehrpreis) Holzunterschaft mit Leder auskleben, (Minderpreis) Vorrichtung zum Herausnehmen der Fütterung an der Unterschenkelprothese aus Leder, (Mehrpreis) Verschlüsse am Unterschenkelschaft aus Leder, (Mehrpreis) Gegabelte Schienen, (Mehrpreis) Kondylenkeil zur kondylenumfassenden Unterschenkelprothese aus Gießharz bzw. zur wasserfesten Unterschenkelprothese Querverlaufender Knieriemen, (Mehrpreis) Schiebepolster zum Knieriemen, (Mehrpreis) 934,11 565,41 1.175,67 711,63 1.311,91 1.651,17 1.348,00 1.388,00 930,00 1.696,59 1.746,94 1.170,50 42,04 656,76 831,46 111,97 52,91 826,60 1.046,48 140,93 1.836,25 1.938,08 1.207,43 2.230,59 1.298,78 2.015,29 1.741,00 2.311,10 2.439,27 1.519,67 2.807,42 1.634,64 2.536,44 2.191,22 1.621,00 2.040,19 2.143,00 1.140,40 1.583,00 2.697,18 1.435,31 1.992,36 2.279,77 2.869,32 85,63 36,08 512,90 372,79 178,24 46,52 107,77 45,41 645,54 469,19 224,33 58,55 75,27 94,73 127,86 160,92 191,13 459,74 -17,77 240,56 578,63 -22,37 35,87 43,57 71,84 45,15 54,84 90,42 110,00 15,63 21,29 138,45 19,67 26,80 3832 P1010419 P1010420 P1010421 P1010422 P1010423 P1010424 P1010425 P1010426 P1010427 P1010428 P1010429 P1010430 P1010431 P1010432 P1010433 1.01.05 P1010501 P1010502 P1010503 P1010504 P1010505 P1010506 P1010510 P1010511 P1010513 P1010514 P1010515 P1010516 P1010517 Kniegummizug an der Unterschenkelprothese, (Mehrpreis) 7,71 Fehlende Knieanschlaghemmung an der Unterschenkelprothese, (Minderpreis) -33,78 Unterschenkel-Lederbeinschienen mit Doppelgelenk, (Mehrpreis) 137,90 Unterschenkel-Holzbeinschiene mit Doppelgelenk, (Mehrpreis) 142,77 Kontaktschaft zur Unterschenkelprothese, (Mehrpreis) 147,00 Weichwandinnentrichter aus Gießharz zur Unterschenkelprothese aus Holz, (Mehrpreis) 152,72 Weichwandinnentrichter aus Schaumstoff, gefüttert, zur Unterschenkelprothese aus Gießharz, (Mehrpreis) 119,63 Weichwandinnentrichter aus Schaumstoff, gefüttert, zur Unterschenkelprothese aus Holz, (Mehrpreis) 61,59 Weichwandinnentrichter aus Schaumstoff, ungefüttert, zur Unterschenkelprothese aus Gießharz, (Mehrpreis) 67,00 Gewalkter Innentrichter mit Gummizugfederung zur Unterschenkelprothese aus Holz, (Mehrpreis) 139,98 Weichwandinnentrichter aus Silikonkautschuk, (Mehrpreis) 197,00 Einbettung des unteren Teils der Kniescheibe, (Mehrpreis) 58,97 Einbettung oder Umfassung der gesamten Kniescheibe, (Mehrpreis) 23,00 Stufenguß, (Mehrpreis) 164,00 Anprobeschaft für die kondylenumfassende Unterschenkelprothese, (Mehrpreis) 200,00 Oberschenkelstümpfe Oberschenkelprothese aus Holz Oberschenkelprothese aus Holz mit Lederoberschenkelschaft Oberschenkelprothese aus Holz für Grittistumpf Oberschenkelprothese mit Lederoberschenkelschaft und Holzwade für Grittistumpf Oberschenkel-Stelzprothese mit Lederoberschenkelschaft Wasserfeste Oberschenkelprothese aus Gießharz Kurzprothese für Oberschenkelstumpf Modular-Prothese für Knieexartikulation, System Otto-Bock Modular-Oberschenkelprothese mit Holzoberschenkelschaft, System Otto-Bock Modular-Oberschenkelprothese mit pergamentiertem und lackiertem Holzoberschenkelschaft, System IPOS Modular-Oberschenkelprothese mit Gießharzoberschenkelschaft, System Otto-Bock Modular-Oberschenkelprothese mit Gießharzoberschenkelschaft, System IPOS GLP-Oberschenkelprothese mit Kniefeststellung und Rotationsfußgelenk, System IPOS 1.01.06 Zusätze P1010601 Kippschaft zur Oberschenkelprothese, (Mehrpreis) P1010602 Nichthaftender Oberschenkelschaft an der Oberschenkelprothese aus Holz, (Minderpreis) P1010603 Verschlüsse am Lederoberschenkelschaft, (Mehrpreis) P1010604 Kontaktschaft, bei Schaft aus Holz oder in Spangentechnik, für Oberschenkelstumpf, (Mehrpreis) P1010605 Stumpfkontaktkissen, (Mehrpreis) P1010606 Stumpfendbettung für endbelastungsfähigen Stumpf P1010607 Schaft in Spangentechnik zur Oberschenkelprothese, (Mehrpreis) 1.01.07 Hüftexartikulationen P1010701 Prothese aus Holz für Hüftexartikulation P1010702 Modularprothese mit Beckenkorb aus Gießharz für Hüftexartikulation, System Otto-Bock 9,70 -42,52 173,56 179,69 185,01 192,21 150,57 77,52 84,33 176,18 247,94 74,22 28,95 206,41 251,72 1.908,94 1.737,82 2.506,39 2.402,59 2.187,22 3.154,54 2.161,33 890,49 1.640,67 1.133,65 2.634,00 2.720,25 1.120,77 2.064,95 1.426,81 3.315,15 2.197,68 2.766,00 2.789,00 3.510,24 2.198,00 2.766,40 2.789,00 3.510,24 3.138,17 3.949,70 867,00 1.091,21 -238,25 128,43 -299,86 161,64 147,42 32,13 147,00 442,00 185,54 40,44 185,01 556,30 3.915,79 4.928,41 3.577,00 4.502,01 3833 1.01.08 P1010801 P1010802 P1010810 P1010811 P1010812 P1010813 P1010814 P1010815 P1010816 P1010817 P1010818 P1010819 P1010820 P1010840 P1010841 P1010851 P1010852 P1010853 P1010860 P1010865 P1010866 P1010867 P1010870 P1010871 P1010872 P1010873 P1010874 P1010875 P1010876 P1010877 P1010878 P1010879 P1010880 P1010881 P1010882 P1010883 Zusätze für Modularprothesen Otto-Bock-Hüftgelenk ohne Sperre -60,00 Otto-Bock-Hüftgelenk mit Hüftstrecker (Titan), Modell 7 E 7 354,00 Otto-Bock-Kniegelenk, Modell 3 R 16 -69,00 Otto-Bock-Kniegelenk mit Achsbremse und Innenvorbringer, Modell 3 R 22 -36,00 Otto-Bock-Kniegelenk (Titan), Modell 3 R 34 154,00 Otto-Bock-Bremskniegelenk, Modell 3 R 15 -12,00 Otto-Bock-Kniegelenk mit nachstellbarer Feststellung, Modell 3 R 17 14,00 Otto-Bock-Kniegelenk mit Feststellung (Titan), Modell 3 R 33 188,00 Otto-Bock-Habermann-Kniegelenk mit Innenvorbringer, Modell 3 R 20 94,00 Otto-Bock-Habermann-Kniegelenk mit Innenvorbringer (Titan), Modell 3 R 36 412,00 Otto-Bock-Kniegelenk für Exartikulation (Titan), Modell 3 R 30 248,00 Otto-Bock-Kniegelenk für Exartikulation mit Feststellung, Modell 3 R 23 77,00 Otto-Bock-Kniegelenk für Exartikulation (Titan), Modell 3 R 32 316,00 IPOS-Kniegelenk mit Gangphasenregler, Modell 0230 und 08105 264,00 IPOS-Kniegelenk mit Gangphasenregler mit Kurzanschlußstück, Modell 0447 und 08105 220,00 Otto-Bock-Sach-Fuß-Verschraubung mit Adapter (Titan), Modell 2 R 31 38,00 Otto-Bock-Normgelenk mit Adapter (Titan), Modell 2 R 33 118,00 Otto-Bock-Greissinger-Knöchelgelenk mit Adapter (Titan), Modell 2 R 35 106,00 IPOS-GLP- Sach-Fußanschluß, Modell 09400 -218,00 Otto-Bock-Sach-Fuß für Modularbauweise -65,00 Otto-Bock-Greissinger-Fuß für Modularbauweise 23,00 Otto-Bock-Dynamikfuß für Modularbauweise, Modell 1 D 10 18,00 Otto-Bock-Schaftadapter (Titan), Modell 4 R 55 35,00 Otto-Bock-Modular-Schaftadapter mit Drehjustierung, Modell 4 R 37 26,00 Otto-Bock-Schaftadapter mit Drehjustierung (Titan), Modell 4 R 51 75,00 Otto-Bock-Modular-Schaftadapter mit Justierkern, Modell 4 R 23 -9,00 Otto-Bock-Schaftadapter (Titan), Modell 4 R 54 19,00 Otto-Bock-Modular-Schaftadapter mit Drehjustierung und Eingußanker, Modell 4 R 41 64,00 Otto-Bock-Modular-Schaftadapter mit Justierkern und Eingußanker, Modell 4 R 42 21,00 Otto-Bock-Schraubadapter (Titan), Modell 4 R 52 52,00 Otto-Bock-Schraubadapter abgewinkelt (Titan), Modell 4 R 56 77,00 Otto-Bock-Rohradapter mit langem Rohr (Titan), Modell 2 R 38 37,00 Otto-Bock-Modular-Rohradapter mit kurzem Rohr, Modell 2 R 2 -13,00 Otto-Bock-Rohradapter mit kurzem Rohr (Titan), Modell 2 R 37 32,00 Otto-Bock-Torsionsadapter mit Rohr, Modell 4 R 39 145,00 Otto-Bock-Torsionsadapter zum Schaftansatz, Modell 4 R 40 170,00 1.01.09 Einfache Traggurte P1010901 Einfacher Traggurt über eine Schulter mit Befestigungsteilen an der Beinprothese P1010902 Einfacher Traggurt über beide Schultern mit Befestigungsteilen an der Beinprothese 1.01.10 Doppelte Traggurte P1011001 Doppelter Traggurt mit Befestigungsteilen an der Beinprothese P1011002 Doppelter Traggurt mit Kniestreckvorrichtung und Befestigungsteilen an der Beinprothese P1011003 Doppelter Traggurt mit Leibgurt, eine Rollvorrichtgung und Befestigsteilen an der Beinprothese -75,52 445,54 -86,84 -45,31 193,82 -15,10 17,62 236,62 118,31 518,54 312,13 96,91 397,72 332,27 276,89 47,83 148,51 133,41 -274,37 -81,81 28,95 22,65 44,05 32,72 94,40 -11,33 23,91 80,55 26,43 65,45 96,91 46,57 -16,36 40,28 182,50 213,96 63,95 80,49 75,60 95,15 132,99 167,38 167,28 210,54 195,34 245,85 3834 1.01.11 Beckengurte P1011101 Weicher Beckengurt mit Trochanterriemen und Befestigungsteilen an der Beinprothese P1011102 Schlesierbandage ohne Bügel mit Befestigungsteilen an der Beinprothese P1011103 Schlesierbandage mit Bügel und Befestigungsteilen an der Beinprothese P1011104 Beckengurt schmal (bis 6
  3. cm)mit einfachem Hüftgelenk am Lederoberschenkelschaft P1011105 Beckengurt schmal (bis 6
  4. cm)mit einfachem Hüftgelenk am Holzoberschenkelschaft P1011106 Weicher Beckengurt aus Kunststoff 99,11 66,18 166,49 124,74 83,29 209,54 348,39 438,48 413,90 29,13 520,93 36,66 1.01.12 Leibbinden P1011201 Leibbinde als Tragvorrichtung 341,30 429,56 1.01.13 Kniebandagen P1011301 Kniebandage aus Kunststoff, (Mehrpreis) P1011302 Kniegummimanschette, (Mehrpreis) 28,80 15,82 36,25 19,91 1.01.14 P1011401 P1011402 P1011403 P1011404 P1011405 Zusätze zu Tragvorrichtungen Hilfsgurt zur Schlesierbandage, (Mehrpreis) Hüftdoppelgelenk, (Mehrpreis) Zwei Schultergurte zum Beckengurt oder Beckenkorb, (Mehrpreis) Gleitunterlage für eine Schulter, (Mehrpreis) Unterfütterung eines Schultergurts, (Mehrpreis) 17,90 22,40 30,20 27,83 16,78 22,53 28,19 38,01 35,03 21,12 1.01.15 P1011501 P1011502 P1011503 Schutzvorrichtungen Gesäßlasche für Oberschenkelprothese, (Mehrpreis) Eine Schiene mit Leder bekleiden, (Mehrpreis) Hosenschutzpolster am Oberschenkelschaft oder an der Oberschenkelhülse aus Leder, (Mehrpreis) Hosenschutzpolster am Holzoberschenkelschaft, (Mehrpreis) Kniekehlendeckleder, (Mehrpreis) Hosenschutzpolster an der Prothese für Beckenstumpf, (Mehrpreis) Kniekappe aus Leder, (Mehrpreis) Kniekappe aus Gummi, (Mehrpreis) Fehlende Schutzbekleidung aus Leder für Verschlüsse, (Minderpreis) 26,33 11,23 33,14 14,13 19,44 16,18 12,18 54,05 24,34 18,29 -22,15 24,47 20,36 15,33 68,03 30,63 23,02 -27,88 87,30 207,13 109,88 260,69 32,78 0,76 3,31 41,26 0,96 4,17 22,00 27,69 120,61 8,53 98,00 151,80 10,74 123,34 419,76 528,31 P1011504 P1011505 P1011506 P1011507 P1011508 P1011509 1.01.16 Feststellungen P1011601 Kniefeststellung mit Bolzen an der Oberschenkelprothese aus Holz, (Mehrpreis) P1011602 Kniegelenk mit Feststellung zur Stelzprothese, (Mehrpreis) 1.01.17 P1011701 P1011702 P1011703 P1011704 Verschiedenes Getriebenes Sitzband an der Beinprothese, (Mehrpreis) Schraubventil anstatt des Gummiflachventils, (Mehrpreis) Gummiflachventil für Kontaktschaft, P 28-28
(1968), (Mehrpreis) Ventilloch in Perlon-Überziehstrümpfe bzw. IPOS-Kosmetikhaut einarbeiten, (Mehrpreis) P1011705 Nicht nachstellbares Knöchelgelenk an der Beinprothese mit Lederunterschenkelschaft, (Mehrpreis) P1011706 Puffertasse, (Mehrpreis) P1011707 Otto-Bock- Normgelenk (Titan), Modell 2 H 42 1.02 Section 2 - Reparaturen an Fußprothesen 1.02.01 Bewegliche Fußprothesen P1020101 Beweglicher Holzfuß mit elastischer Kunststoffsohle und -fußspitze an der Prothese mit Lederunterschenkelschaft; Kniemontage zusätzlich verordnen 3835 P1020102 Beweglicher Holzfuß mit elastischer Kunststoffsohle und -fußspitze an der Prothese mit Unterschenkelschaft oder Wade aus Holz; Kniemontage zusätzlich verordnen 501,96 631,77 P1020103 Beweglicher Fuß an der Prothese aus Leder für Absetzung nach Pirogoff oder Syme 295,87 372,38 P1020105 Beweglicher Holzfuß mit elastischer Kunststoffsohle und -fußspitze ohne Knöchelteil (Hängelagerfuß); Kniemontage zusätzlich verordnen 157,00 197,60 1.02.03 Stelzprothesen P1020301 Gummikapsel für Holzstelze, (Materialpreis) 7,36 9,26 P1020302 Stelzfuß besohlen 20,30 25,55 P1020303 Oberschenkelstelze 205,88 259,12 P1020304 Kniegelenk mit Feststellung zum Stelzbein, (Mehrpreis) 206,51 259,91 P1020401 Mittelfußteil am Fuß mit nachstellbarem Knöchelgelenk; Fußmontage zusätzlich verordnen 124,99 157,31 P1020402 Mittelfußteil am Fuß mit nichtnachstellbarem Knöchelgelenk; Fußmontage zusätzlich verordnen 100,66 126,69 P1020403 Hartholznase oder Holzteil am Knöchel oder Mittelfußteil; Fußmontage zusätzlich verordnen 49,87 62,77 P1020501 Knöchelteil aus Holz an der Prothese mit Lederunterschenkelschaft; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen 234,23 294,80 P1020502 Knöchelteil aus Holz bei nachstellbarem Knöchelgelenk an der Prothese mit Unterschenkelschaft oder Wade aus Holz; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen 316,32 398,12 P1020601 Hängelager; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen 75,37 94,86 P1020602 Otto-Bock-Normgelenk (Titan), Modell 2 H 42; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen 173,00 217,74 P1020603 Nichtnachstellbares Knöchelgelenk; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen 52,33 65,86 P1020604 Hängelager ausbuchsen; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen 37,41 47,08 P1020605 Unterlegplatte 3,93 4,95 P1020606 Federring mit Unterlegscheibe am nachstellbaren Knöchelgelenk, (Materialpreis) 0,34 0,43 P1020607 Sicherungsplättchen mit Schraube 3,71 4,67 P1020608 Mutter zur Knöchelachse 4,57 5,75 P1020609 Eine Knöchelschiene; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen 140,90 177,34 P1020610 Zwei Knöchelschienen; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen 184,36 232,04 P1020611 Beide Knöchelschienen befestigen; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen 97,45 122,65 1.02.04 Einzelarbeiten an Mittelfußteilen 1.02.05 Einzelarbeiten an Knöchelteilen 1.02.06 Einzelarbeiten an Metallteilen P1020612 Knöchelteilschraube; Kniemontage zusätzlich verordnen 7,57 9,53 P1020613 Zwei Knöchelteilschrauben; Kniemontage zusätzlich verordnen 41,30 51,98 P1020701 Durchgehende Kunststoffsohle; Fußmontage zusätzlich verordnen 42,63 53,65 P1020702 Fußspitze zur Kunststoffsohle; Fußmontage zusätzlich verordnen 37,10 46,69 P1020703 Durchgehende Kunststoffsohle mit Fußspitze; Fußmontage zusätzlich verordnen 69,91 87,99 P1020801 Durchgehende Filzsohle mit Fußspitze; Fußmontage zusätzlich verordnen 95,19 119,81 P1020802 Filzferse; Fußmontage zusätzlich verordnen 18,07 22,74 P1020803 Kunststoff- oder Filzsohle befestigen; Fußmontage zusätzlich verordnen 13,06 16,44 1.02.07 Einzelarbeiten an Kunststoffteilen 1.02.08 Einzelarbeiten an Filzteilen P1020804 Filzkeil zum Senken der Fußspitze; Fußmontage zusätzlich verordnen 13,93 17,53 P1020805 Filzanschlag im Knöchelgelenk; Fußmontage zusätzlich verordnen 23,43 29,49 3836 1.02.09 P1020901 P1020902 P1020903 P1020904 P1020905 P1020906 P1020907 Einzelarbeiten an Lederteilen Lederbezug mit Sohle am Gummifuß; Kniemontage zusätzlich verordnen Ledersohle am Gummifuß; Kniemontage zusätzlich verordnen Belederung der Ferse Schutzleder am Fußrücken Schutzleder an der Ferse Schutzleder umfassend Abschlußstreifen 68,78 23,11 13,62 10,62 11,33 21,95 7,09 1.02.10 P1021001 P1021002 P1021003 Verschiedenes Einen Gummipuffer einsetzen; Fußmontage zusätzlich verordnen 14,68 Zwei Gummipuffer einsetzen; Fußmontage zusätzlich verordnen 22,89 Neubefestigung eines Fußes an der Beinprothese mit Lederunterschenkelschaft; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen 84,31 P1021004 Neubefestigung eines Fußes an der Beinprothese mit Unterschenkelschaft oder Wade aus Holz; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen 112,45 P1021005 Knöchelgelenk auseinandernehmen und zusammensetzen 13,06 86,57 29,09 17,14 13,37 14,26 27,63 8,92 18,48 28,81 106,11 141,53 16,44 1.03 Section 3 - Reparaturen an Bügeln und Schienen 1.03.01 Fußbügel P1030101 Ein gegabelter Fußbügel an der Beinprothese aus Leder für Absetzung nach Lisfranc oder Chopart P1030102 Zwei gegabelte Fußbügel an der Beinprothese aus Leder für Absetzung nach Lisfranc oder Chopart P1030103 Einen oder zwei Fußbügel an der Prothese aus Leder für Absetzung nach Lisfranc oder Chopart neu befestigen 1.03.02 Unterschenkelschienen P1030201 Gegabelte Unterschenkelschiene ohne Knöchelgelgelenk an der Prothese aus Leder für Absetzung nach Lisfranc oder Chopart P1030202 Unterschenkelschiene an der Prothese mit Lederunterschenkelschaft mit zwei Gelenkansätzen für Knöchel- und Kniegelenk; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1030203 Unterschenkelschiene mit Gelenkansatz für Kniegelenk an der Unterschenkelprothese aus Leder; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1030204 Mehrarbeit bei Schienen für Schaukeltrichter, (Mehrpreis) P1030205 Kurze gerade Unterschenkelschiene an der Unterschenkelprothese aus Holz; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1030206 Kurze gerade Wadenschiene an der Oberschenkelprothese aus Holz mit durchgehender Knieachse; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1030207 Kurze gerade Wadenschiene an der Oberschenkelprothese aus Holz mit geteiltem Kniegelenk; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1030208 Gegabelte Unterschenkelschiene, (Mehrpreis) P1030209 Neubefestigung einer Schiene am Unterschenkelschaft oder an der Wade aus Holz; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1030210 Schiene am Lederunterschenkelschaft löten; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1030211 Schiene am Gießharzschaft neu befestigen; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1030212 Schiene im Gießharzschaft neu vergießen; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen 1.03.03 Oberschenkelschienen P1030301 Lappenschiene an der Beinprothese; Kniemontage zusätzlich verordnen P1030302 Oberschenkelschiene an der Beinprothese mit einem Gelenkansatz für Kniegelenk; Kniemontage zusätzlich verordnen P1030303 Schiene an der Oberschenkelhülse löten; Kniemontage zusätzlich verordnen P1030304 Schiene unterlegen und neu vernieten; Kniemontage zusätzlich verordnen P1030305 Schiene vernickeln 213,31 268,47 340,81 428,94 97,76 123,04 348,82 439,02 322,91 406,41 228,19 26,22 287,20 33,00 288,23 362,77 169,06 212,78 206,58 22,01 260,00 27,70 179,87 226,38 103,75 130,58 56,00 70,48 167,00 210,19 108,74 136,86 100,49 82,04 56,14 26,14 126,48 103,26 70,66 32,90 3837 1.03.04 Halbe Schienenpaare P1030401 Halbes Paar Schienen an der Unterschenkelprothese aus Leder mit nachstellbarem Fuß; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1030402 Halbes Paar Schienen an der Unterschenkelprothese aus Leder mit nicht nachstellbarem Fuß; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1030403 Halbes Paar Schienen an der Unterschenkelprothese aus Holz; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen 1.03.05 Hüftgelenkschienen P1030501 Oberes gerades Hüftgelenkteil am Beckengurt P1030502 Unteres gegabeltes Hüftgelenkteil am Holzoberschenkelschaft; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1030503 Unteres gerades Hüftgelenkteil am Lederoberschenkelschaft; Kniemontage usätzlich verordnen P1030504 Doppelgelenk statt des einfachen Hüftgelenks, (Mehrpreis) P1030505 Gleichzeitiger Ersatz von oberem und unterem Hüftgelenkteil, (Minderpreis) P1030506 Stift im Gelenkteil eines Doppelgelenkes 1.03.06 Beckenoberschienen und -gelenke P1030601 Scharniergelenk unter dem Beckenkorb der Beinprothese für Hüftexartikulation; Kniemontage zusätzlich verordnen P1030602 Hüft- oder Trochanterbügel am Beckenkorb zur Beinprothese für Hüftexartikulation P1030603 Leder- oder Kunststoffverbindung am Beckenkorb P1030604 Einfach durchgehende Hüftgelenkachse am Beckenkorb 354,58 446,27 442,76 557,26 386,62 486,60 171,93 216,39 319,46 402,07 169,63 22,34 -42,47 3,28 213,50 28,12 -53,45 4,13 437,21 550,27 97,56 49,00 53,00 122,79 61,67 66,71 1.03.07 Verbindungsteile aus Metall P1030701 Duranasohle an der Beinprothese aus Leder für Absetzung nach Lisfranc oder Chopart 149,51 P1030702 Stumpfschale aus Durana an der Beinprothese nach Pirogoff; Fußmontage zusätzlich verordnen 255,14 P1030703 Knieband am Lederknieteil; Kniemontage zusätzlich verordnen 106,07 P1030704 Verstärkungsband am Unterschenkel; Kniemontage zusätzlich verordnen 77,57 P1030705 Verstärkungsband an der Oberschenkelhülse; Kniemontage zusätzlich verordnen 60,10 P1030706 Einfaches Sitzband an der Beinprothese; Kniemontage zusätzlich verordnen 73,84 P1030707 Getriebenes Sitzband an der Beinprothese; Kniemontage zusätzlich verordnen 112,36 P1030708 Beckengurtblech 68,30 P1030709 Gleichzeitige Erneuerung des Beckengurtblechs, (Mehrpreis) 25,82 P1030710 Schlesierbügel; Kniemontage zusätzlich verordnen 209,84 P1030711 Getriebenes Sitzband an der Beinprothese anstelle des einfachen Sitzbandes, (Mehrpreis) 32,69 P1030712 Neuer Schlesierbügel zum neuen Oberschenkelschaft aus Holz 108,90 P1030713 Alten Schlesierbügel am neuen Oberschenkelschaft aus Holz anbringen 84,53 P1030716 Fersenklammer mit durchgehender neuer Duranasohle für Mobilisator 193,00 1.03.08 P1030801 P1030802 P1030803 P1030804 P1030805 P1030806 P1030807 P1030808 Einzelarbeiten an Gelenkteilen Kugellager mit Schraube; Kniemontage zusätzlich verordnen Gelenkschraube; Kniemontage zusätzlich verordnen Sicherungsschraube ohne Ausbohren, (Materialpreis) Sicherungsschraube mit Ausbohren; Kniemontage zusätzlich verordnen Gelenkbolzen mit Mutter, (Mehrpreis); Gelenkmontage zusätzlich verordnen Gelenkbolzen zur Plexidurschiene; Kniemontage zusätzlich verordnen Zwei Gleitscheiben zur Plexidurschiene; Kniemontage zusätzlich verordnen Gelenkanschlag einer Schiene durch Auflöten erhöhen; Kniemontage zusätzlich verordnen P1030809 Schieberfeststellung am Hüftgelenk (äußere Feststellung) P1030810 Schieber an der Feststellung nachpassen durch Kaltstrecken 188,17 321,12 133,50 97,63 75,64 92,94 141,42 85,96 32,50 264,10 41,14 137,06 106,39 242,91 15,07 7,63 0,15 6,68 9,22 9,04 4,31 18,97 9,60 0,19 8,41 11,60 11,38 5,42 62,04 77,44 13,06 78,08 97,47 16,44 3838 P1030811 Schieber an der Feststellung nachpassen durch Auflöten eines Stahlplättchens P1030812 Feststellbolzen, Hebel oder Feder ein- oder ausbauen; Kniemontage zusätzlich verordnen P1030813 Feststellbolzen, (Materialpreis) P1030814 Hebel mit Knopf an der Bolzenfeststellung, (Materialpreis) P1030815 Feder für die Feststellung, (Materialpreis) P1030816 Knopf am Feststellhebel, (Materialpreis) 29,38 36,98 62,04 7,65 9,60 0,93 2,66 78,08 9,63 12,08 1,17 3,35 1.04 Section 4 - Reparaturen an Kniegelenken 1.04.01 Kniegelenke aus Holz P1040101 Knieteil an der Oberschenkelprothese aus Holz; Kniemontage zusätzlich verordnen 540,31 P1040102 Durchgehende Knieachse ohne Ausbuchsen; Kniemontage zusätzlich verordnen 24,52 P1040103 Durchgehende Knieachse mit Ausbuchsen; Kniemontage zusätzlich verordnen 52,69 P1040104 Achsschraube am Kniegelenk, (Materialpreis); Kniemontage zusätzlich verordnen 5,62 P1040105 Knieteil aus Holz ausbuchsen; Kniemontage zusätzlich verordnen 34,68 P1040106 Filz- oder Gummianschlag am Knieteil aus Holz; Kniemontage zusätzlich verordnen 13,62 P1040107 Knieanschlagrahmen; Kniemontage zusätzlich verordnen 19,03 P1040108 Knieanschlagrahmen mit Kurvenblech; Kniemontage zusätzlich verordnen 32,35 P1040109 Knieteil an der Oberschenkelprothese aus Holz mit Lederoberschenkelschaft; Kniemontage zusätzlich verordnen 382,15 1.04.02 Verschiedenes P1040201 Beinprothese im Kniegelenk auseinandernehmen und zusammensetzen 680,03 30,86 66,32 7,07 43,65 17,14 23,95 40,72 480,97 6,52 8,21 265,24 333,83 39,03 49,12 16,56 33,96 20,84 42,74 100,48 126,46 398,02 500,95 633,49 797,31 547,28 688,81 574,44 43,44 117,24 722,99 54,67 147,56 268,51 337,95 482,23 606,93 74,33 93,55 112,71 141,86 1.05 Section 5 - Reparaturen an Hülsen und Schäften aus Leder 1.05.01 Fußteile P1050101 Fußteil aus Walkleder an der Beinprothese mit Knöchelgelenk für Absetzung nach Lisfranc oder Chopart mit neuer Filzspitze P1050102 Fußteil aus Walkleder an der Beinprothese mit Knöchelgelenk für Absetzung nach Lisfranc oder Chopart füttern P1050103 Außensohle an der Beinprothese aus Leder für Absetzung nach Lisfranc oder Chopart P1050104 Mobilisator füttern 1.05.02 Unterschenkelhülsen und -schäfte P1050201 Herumgreifende Lederhülse an der Beinprothese mit vorderer Holzschale für Absetzung nach Pirogoff P1050202 Unterschenkelhülse an der Beinprothese aus Leder mit Knöchelgelenk für Absetzung nach Lisfranc oder Chopart P1050203 Durchgehender Unterschenkelschaft an der Beinprothese aus Leder ohne Knöchelgelenk für Absetzung nach Lisfranc oder Chopart P1050204 Unterschenkelschaft an der Beinprothese aus Leder mit Knöchelgelenk für Absetzung nach Pirogoff oder Syme; Fußmontage zusätzlich verordnen P1050205 Geschlossener Lederunterschenkelschaft an der Unterschenkelprothese; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1050206 Verschlüsse am Lederunterschenkelschaft, (Mehrpreis) P1050207 Gleichzeitige Erneuerung des Knöchelteils, (Mehrpreis) P1050208 Schaukeltrichter ohne Metallteile an der Unterschenkelprothese aus Leder; Kniemontage zusätzlich verordnen P1050209 Schaukeltrichter mit neuen Metallteilen an der Unterschenkelprothese aus Leder; Kniemontage zusätzlich verordnen P1050210 Unterschenkelhülse an der Beinprothese aus Leder mit Knöchelgelenk für Absetzung nach Lisfranc oder Chopart füttern; Fußmontage zusätzlich verordnen P1050211 Durchgehenden Unterschenkelschaft an der Beinprothese aus Leder ohne Knöchelgelenk für Absetzung nach Lisfranc oder Chopart füttern 3839 P1050212 Unterschenkelschaft an der Beinprothese aus Leder mit Knöchelgelenk für Absetzung nach Pirogoff oder Syme füttern; Fußmontage zusätzlich verordnen 106,34 P1050213 Lederunterschenkelschaft oder Schaukeltrichter an der Unterschenkelprothese füttern; Kniemontage zusätzlich verordnen 89,38 P1050214 Herausnehmbare Fütterung an der Unterschenkelprothese aus Leder 105,59 P1050215 Lederunterschenkelschaft durch Polstereinlage verengen; Kniemontage zusätzlich verordnen 49,62 P1050216 Verschlüsse am Lederunterschenkelschaft nachträglich einarbeiten; Kniemontage zusätzlich verordnen 54,45 P1050217 Knierand an der Beinprothese neu polstern; Kniemontage zusätzlich verordnen 36,18 1.05.03 Innentrichter P1050301 Gewalkter, nicht federnder Innentrichter zur Unterschenkelprothese aus Holz; Kniemontage zusätzlich verordnen P1050302 Gewalkter, federnder Innentrichter zur Unterschenkelprothese aus Holz; Kniemontage zusätzlich verordnen P1050303 Innentrichter mit Leder auskleben P1050304 Gummizug zum federnden Innentrichter; Kniemontage zusätzlich verordnen P1050305 Federung zum Innentrichter; Kniemontage zusätzlich verordnen P1050306 Spiralfeder zum Innentrichter; Kniemontage zusätzlich verordnen P1050307 Weichwandinnentrichter zum Unterschenkelschaft aus Holz oder Gießharz; Kniemontage zusätzlich verordnen P1050308 Federnder Gießharzinnentrichter mit Weichwandinnentrichter an der Unterschenkelprothese aus Gießharz oder Holz; Kniemontage zusätzlich verordnen P1050309 Weichwandinnentrichter an der kondylenumfassenden Unterschenkelprothese P1050310 Weichwandinnentrichter an der Prothese für Knieexartikulation 1.05.04 Oberschenkelhülsen P1050401 Schmale Oberschenkelhülse mit Riemenverbindung an der Unterschenkelprothese aus Holz P1050402 Oberschenkelhülse ohne Aufsitz an der Unterschenkelprothese; Kniemontage zusätzlich verordnen P1050403 Oberschenkelhülse mit einfachem Sitzband an der Unterschenkelprothese; Kniemontage zusätzlich verordnen P1050404 Schmale Oberschenkelhülse füttern P1050405 Oberschenkelhülse ohne Aufsitz füttern; Kniemontage zusätzlich verordnen P1050406 Oberschenkelhülse mit Aufsitz füttern; Kniemontage zusätzlich verordnen P1050407 Oberschenkelhülse ohne Aufsitz durch Versetzen der Schienen verengen; Kniemontage zusätzlich verordnen P1050408 Sitzband beledern P1050409 Ein Schnürstreifen an Oberschenkelhülse mit oder ohne Aufsitz; Kniemontage zusätzlich verordnen 133,84 112,49 132,90 62,45 68,53 45,54 248,44 312,69 277,87 52,99 14,21 6,42 8,14 349,73 66,69 17,88 8,08 10,25 228,67 287,80 620,00 305,00 340,00 780,33 383,87 427,92 85,37 107,45 417,48 525,44 592,92 25,68 72,95 98,95 746,25 32,32 91,81 124,54 223,17 22,41 280,88 28,21 24,61 30,97 1.05.05 Oberschenkelschäfte P1050501 Lederoberschenkelschaft ohne Knieteil an der Beinprothese aus Holz; Kniemontage zusätzlich verordnen 688,20 P1050502 Lederoberschenkelschaft mit Knieteil aus Holz an der Beinprothese aus Holz; Kniemontage zusätzlich verordnen 1.038,45 P1050503 Lederoberschenkelschaft mit Knieteil aus Leder an der Beinprothese mit Holzwade für Gritti- oder Kniegelenkstumpf; Kniemontage zusätzlich verordnen 779,98 P1050504 Lederoberschenkelschaft mit Knieteil aus Leder an der Beinprothese für im Knie gebeugten Stumpf (Knieruhebein); Kniemontage zusätzlich verordnen 979,89 P1050505 Verschlüsse am Lederoberschenkelschaft, (Mehrpreis) 129,20 P1050506 Lederoberschenkelschaft an der Beinprothese füttern; Kniemontage zusätzlich verordnen 96,52 P1050507 Fütterung bei verschließbarem Oberschenkelschaft, (Mehrpreis) 6,52 P1050508 Lederoberschenkelschaft an der Beinprothese mit Holzwade für Gritti- oder Kniegelenksstumpf neu füttern; Kniemontage zusätzlich verordnen 122,47 866,17 1.306,99 981,68 1.233,29 162,61 121,48 8,21 154,14 3840 P1050509 Lederoberschenkelschaft an Beinprothese für im Knie gebeugten Stumpf (Knieruhebein) füttern; Kniemontage zusätzlich verordnen P1050510 Verschlüsse am Lederoberschenkelschaft nachträglich einarbeiten; Kniemontage zusätzlich verordnen P1050511 Lederoberschenkelschaft durch Polstereinlagen verengen; Kniemontage zusätzlich verordnen P1050512 Oberschenkelhülse kürzen; Kniemontage zusätzlich verordnen 1.05.06 Beckenkörbe P1050601 Beckenkorb an der Beinprothese für Hüftexartikulation mit Erneuerung der Schienen P1050602 Beckenkorb an der Beinprothese für Beckenstumpf füttern P1050603 Oberen oder unteren Rand am Beckenkorb einfassen P1050604 Beckenkorb aus Gießharz; Fußmontage zusätzlich verordnen 1.05.07 Verschiedenes P1050701 Druckstelle am Lederschaft oder an der Oberschenkelhülse durch Auswalken beseitigen; Kniemontage zusätzlich verordnen P1050702 Druckstelle am Lederschaft oder an der Oberschenkelhülse mit Lösen und Anrichten durch Auswalken beseitigen; Kniemontage zusätzlich verordnen P1050703 Schnürlasche an der Oberschenkelhülse oder am Beckenkorb; Knie- oder Hüftmontage zusätzlich verordnen P1050704 Schnürlasche oder Schnürstreifen versetzen oder in der ganzen Länge neu befestigen; Kniemontage zusätzlich verordnen P1050705 Eine Schiene mit Leder bekleiden P1050706 Schaft- oder Hülsenrand einfassen; Kniemontage zusätzlich verordnen P1050707 Aufsitz beledern; Kniemontage zusätzlich verordnen P1050708 Aufsitz beledern und polstern; Kniemontage zusätzlich verordnen P1050709 Aufsitz verstärken, (Mehrpreis); Kniemontage zusätzlich verordnen P1050710 Naht am Lederschaft nachnähen; Kniemontage zusätzlich verordnen P1050711 Öse, Haken, Hohlniete oder Druckknopf einsetzen P1050712 Wickelknopf einsetzen P1050713 Ledersenkel, (Materialpreis) P1050714 Langer durchlaufender Riemen zur Schnürung P1050715 Senkelband - das Meter P1050717 Fehlende Schutzbekleidung aus Leder für Schnür- oder Schnallvorrichtung, (Minderpreis) 147,50 185,64 132,36 166,59 57,97 75,13 72,96 94,56 1.440,13 258,35 64,40 1.386,00 1.812,55 325,16 81,05 1.744,42 16,33 20,55 55,51 69,86 29,86 37,58 13,06 14,45 28,47 21,95 31,89 35,02 22,86 3,40 4,68 1,84 16,93 3,65 16,44 18,19 35,83 27,63 40,14 44,08 28,77 4,28 5,89 2,32 21,31 4,59 -22,15 -27,88 976,10 1.228,52 778,51 45,71 979,83 57,53 499,82 629,07 43,84 55,18 60,89 66,62 76,64 83,85 208,51 262,43 29,53 37,17 1.06 Section 6 - Reparaturen an Schäften und Waden aus Holz 1.06.01 Unterschenkelschäfte und Waden P1060101 Holzunterschenkelschaft an der Unterschenkelprothese mit Einbettung des Stumpfes in Holz; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1060102 Holzunterschenkelschaft an der Unterschenkelprothese bei Verwendung eines Innentrichters; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1060103 Bei Verwendung gegabelter Schienen am Holzunterschenkelschaft, (Mehrpreis) P1060104 Holzwade ohne Knieteil an der Oberschenkelprothese oder an der Beinprothese für Hüftexartikulation; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1060105 Gleichzeitige Erneuerung des Knöchelteils am Holzunterschenkelschaft oder an der Holzwade, (Mehrpreis) P1060106 Holzunterschenkelschaft mit Leder auskleben; Kniemontage zusätzlich verordnen P1060107 Holzunterschenkelschaft verengen; Kniemontage zusätzlich verordnen P1060108 Unterschenkelschaft oder Wade aus Holz verkürzen oder durch Einsetzen eines Holzringes bis zu 3 cm verlängern; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1060109 Zwischenboden in Holzunterschenkelschaft einsetzen; Kniemontage zusätzlich verordnen 3841 P1060110 Holzstück in Holzunterschenkelschaft einsetzen mit Befestigung einer Schiene; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen 325,84 1.06.02 Oberschenkelschäfte P1060201 Holzoberschenkelschaft ohne Knieteil an der Beinprothese aus Holz; Kniemontage zusätzlich verordnen 1.128,90 P1060202 Oberschenkelschaft an der Beinprothese aus Holz als Kippschaft gearbeitet; Kniemontage zusätzlich verordnen 1.874,00 P1060203 Nicht haftender Oberschenkelschaft an der Beinprothese aus Holz, (Minderpreis) -229,33 P1060204 Oberschenkel aus Holz an der Beinprothese für Hüftexartikulation; Kniemontage zusätzlich verordnen 762,70 P1060205 Holzoberschenkelschaft mit Leder auskleben; Kniemontage zusätzlich verordnen 77,22 P1060206 Holzoberschenkelschaft verengen; Kniemontage zusätzlich verordnen 123,47 P1060207 Holzoberschenkelschaft verkürzen, versetzen oder durch Einsetzen eines Ringes bis zu 3 cm verlängern; Kniemontage zusätzlich verordnen 257,09 P1060208 Zwischenboden in Holzoberschenkelschaft einsetzen; Kniemontage zusätzlich verordnen 46,78 P1060209 Holzstück in Holzoberschenkelschaft einsetzen mit Befestigung des Schlesierbügels; Kniemontage zusätzlich verordnen 279,48 P1060210 Kontaktschaft aus Holz für Oberschenkelstumpf, (Mehrpreis) 146,98 1.06.03 Verschiedenes P1060301 Druckstelle im Holzober- oder Holzunterschenkelschaft durch Ausfräsen beseitigen; Kniemontage zusätzlich verordnen P1060302 Ganzen Holzoberschenkelschaft durch Ausfräsen erweitern; Kniemontage zusätzlich verordnen P1060303 Ganzen Holzunterschenkelschaft durch Ausfräsen erweitern; Kniemontage zusätzlich verordnen P1060304 Riß in Holzoberschenkelschaft beseitigen; Kniemontage zusätzlich verordnen 410,10 1.420,83 2.358,62 -288,63 959,93 97,19 155,40 323,57 58,88 351,75 184,99 26,91 33,87 122,26 153,88 139,51 25,00 175,59 31,47 1.201,11 -65,45 58,79 23,00 1.511,72 -82,38 73,99 28,95 1.205,00 1.516,61 61,00 76,77 142,00 178,72 27,00 33,98 1.085,00 1.365,58 1.100,00 1.384,46 321,50 184,01 404,64 231,59 1.117,40 1.406,36 1.170,00 1.472,56 1.07 Section 7 - Reparaturen an Hülsen und Schäften aus Kunststoff 1.07.01 Unterschenkelschäfte und -hülsen P1070101 Unterschenkelschaft aus Gießharz mit Plexidurschienen für wasserfeste Prothese; Kniemontage zusätzlich verordnen P1070102 Verwendung der alten Plexidurschienen, (Minderpreis) P1070103 Einbettung des unteren Teils der Kniescheibe, (Mehrpreis) P1070104 Einbettung oder Umfassung der gesamten Kniescheibe, (Mehrpreis) P1070105 Unterschenkelschaft aus Gießharz für Beinprothesen mit Schienen; Kniemontage zusätzlich verordnen P1070106 Unterschenkelschaft aus Gießharz mit Leder auskleben; Kniemontage zusätzlich verordnen P1070107 Laminierung eines Unterschenkelschaftes; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1070108 Druckstelle im Unterschenkelschaft aus Gießharz beseitigen; Kniemontage zusätzlich verordnen P1070109 Unterschenkelschaft aus Gießharz für kondylenumfassende Modularprothese, System Otto-Bock ; Fußmontage zusätzlich verordnen P1070110 Unterschenkelschaft aus Gießharz für kondylenumfassende Modularprothese, System IPOS; Fußmontage zusätzlich verordnen 1.07.02 P1070201 P1070202 P1070203 Oberschenkelhülsen Oberschenkelhülse aus Gießharz; Kniemontage zusätzlich verordnen Oberschenkelhülse aus Kunststofffolie; Kniemontage zusätzlich verordnen Oberschenkelschaft aus Gießharz für wasserfeste Prothese; Kniemontage zusätzlich verordnen P1070204 Oberschenkelschaft aus Gießharz mit Anschlußstück; Kniemontage zusätzlich verordnen 3842 P1070205 Oberschenkelschaft aus Gießharz mit Leder auskleben; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen 77,00 P1070206 Druckstelle im Oberschenkelschaft aus Gießharz beseitigen; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen 27,00 P1070208 Laminierung eines Oberschenkelschaftes; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen 239,00 P1070209 Spange zur Modular-Oberschenkelprothese; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen 958,00 P1070210 Flexibler Schaft zur Oberschenkelprothese; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen 295,00 P1070211 Abguß 157,00 P1070212 Schaft in Spangentechnik zur Oberschenkelprothese; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen 1.571,00 P1070213 Schaft zur Modular-Prothese für Knieexartikulation; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen 1.473,00 1.07.03 Innentrichter P1070301 Weichwandinnentrichter aus Gießharz bei gleichzeitiger Erneuerung des Unterschenkelschafts aus Gießharz, (Mehrpreis) P1070302 Weichwandinnentrichter aus Gießharz ohne Erneuerung des harten Innentrichters aus Gießharz; Kniemontage zusätzlich verordnen P1070303 Harter Innentrichter aus Gießharz für Unterschenkelschaft aus Gießharz; Kniemontage zusätzlich verordnen P1070304 Harter Innentrichter aus Gießharz mit Weichwandinnentrichter aus Gießharz für Unterschenkelschaft aus Gießharz; Kniemontage zusätzlich verordnen P1070305 Harter Innentrichter aus Gießharz für Oberschenkelschaft aus Gießharz; Kniemontage zusätzlich verordnen P1070306 Weichwandinnentrichter aus Gießharz zur Unterschenkelprothese aus Holz; Kniemontage zusätzlich verordnen 96,91 33,98 300,81 1.205,74 371,29 197,60 1.977,26 1.853,92 190,56 239,84 356,52 448,72 493,61 621,26 675,90 850,69 658,88 829,27 355,48 447,41 3,58 10,00 4,51 12,59 21,98 22,74 9,93 10,79 11,83 13,24 27,66 28,62 12,50 13,58 14,89 16,66 26,91 38,28 33,87 48,18 1.09.02 Knöchelteile P1090201 Knöchelteil an der Unterschenkelprothese aus Leder lackieren; Fußmontage zusätzlich verordnen P1090202 Knöchelteil an der Beinprothese aus Holz oder Leder pergamentieren und lackieren; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen 20,79 26,17 75,75 95,34 1.09.03 Unterschenkelschäfte und Waden P1090301 Vordere Holzschale an der Beinprothese für Absetzung nach Pirogoff außen pergamentieren und lackieren P1090302 Vordere Holzschale an der Beinprothese für Absetzung nach Pirogoff außen lackieren 162,52 204,55 53,27 67,05 1.07.04 Verschiedenes P1070401 Pelottenknopf aus Kunststoff; Kniemontage zusätzlich verordnen P1070402 Riemen aus Kunststoff; Kniemontage zusätzlich verordnen 1.08 Section 8 - Reparaturen an Ventilen 1.08.01 P1080101 P1080102 P1080103 P1080104 P1080105 P1080106 Ventile Gummiflachventil komplett Schraubventil aus Kunststoff, komplett Gummiflachventil, (Materialpreis) Schraubventil, (Materialpreis) Kunststoffring zum Ventil Gummiflachventil für Kontaktschaft, P 28-28
(1968)1.09 Section 9 - Reparaturen an Pergamentierung und Lackierung 1.09.01 Mittelfußteile P1090101 Mittelfußteil lackieren; Fußmontage zusätzlich verordnen P1090102 Steifen Holzfuß lackieren; Kniemontage zusätzlich verordnen 3843 P1090303 Vordere Holzschale an der Beinprothese für Absetzung nach Pirogoff innen lackieren P1090304 Holzunterschenkelschaft schnüren, ein Drittel pergamentieren und ganz lackieren; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1090305 Holzunterschenkelschaft außen pergamentieren und lackieren; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1090306 Holzunterschenkelschaft oder Wade außen lackieren; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1090307 Holzunterschenkelschaft innen lackieren und polieren; Kniemontage zusätzlich verordnen P1090308 Wade aus Holz außen pergamentieren und lackieren; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen 1.09.04 Knieteile P1090401 Knieteil aus Holz pergamentieren und lackieren; Kniemontage zusätzlich verordnen 1.09.05 Oberschenkelschäfte P1090501 Holzoberschenkelschaft schnüren und ein Drittel pergamentieren und lackieren; Kniemontage zusätzlich verordnen P1090502 Holzoberschenkelschaft außen pergamentieren und lackieren; Kniemontage zusätzlich verordnen P1090503 Holzoberschenkelschaft außen lackieren; Kniemontage zusätzlich verordnen P1090504 Holzoberschenkelschaft innen lackieren und polieren; Kniemontage zusätzlich verordnen 44,81 56,40 124,75 157,01 175,12 220,41 66,71 83,96 38,28 48,18 158,80 199,87 100,49 126,48 149,85 188,60 238,50 86,16 300,18 108,44 34,04 42,84 42,78 49,40 85,43 132,12 68,05 38,99 23,04 14,11 52,39 7,29 7,70 10,57 16,73 8,45 21,22 114,24 44,81 22,10 23,61 15,78 28,13 5,90 17,85 29,33 14,65 28,00 53,84 62,17 107,52 166,29 85,65 49,07 29,00 17,76 65,94 9,18 9,69 13,30 21,06 10,64 26,71 143,78 56,40 27,82 29,72 19,86 35,40 7,43 22,47 36,91 18,44 35,24 1.10 Section 10 - Reparaturen an Tragvorrichtungen 1.10.01 P1100101 P1100102 P1100103 P1100104 P1100105 P1100106 P1100107 P1100108 P1100109 P1100110 P1100111 P1100112 P1100113 P1100114 P1100115 P1100116 P1100117 P1100118 P1100119 P1100120 P1100121 P1100122 P1100123 P1100124 P1100125 P1100126 Tragvorrichtungen Einfacher Traggurt über eine Schulter Einfacher Traggurt über beide Schultern Doppelter Traggurt Doppelter Traggurt mit Leibgurt Weicher Beckengurt Schlesierbandage Weicher Beckengurt aus Kunststoff Gurteinsatz an der Kniestreckvorrichtung Kniestreckvorrichtung, (Materialpreis) Ein Riemen zur Kniestreckvorrichtung Einfacher Trochanterriemen Knopfstück aus Leder an der Schlesierbandage Traggurt über eine Schulter unterfüttern Querverlaufender Knieriemen Schiebepolster zum Knieriemen Beckengurt schmal (bis 6 cm) Beckengurtblech beledern Schlesierbügel beledern Kniebandage aus Kunststoff, (Materialpreis) Kniegummimanschette, (Materialpreis) Rollriemen Rücklaufriemen zur Schlesierbandage Hilfsgurt zur Schlesierbandage, (Mehrpreis) Knieriemen in Achterform Gummieinsatz an der Tragvorrichtung Gleitunterlage für eine Schulter 3844 1.11 Section 11 - Reparaturen an Schutzvorrichtungen 1.11.01 P1110101 P1110102 P1110103 P1110104 P1110105 P1110106 P1110107 P1110108 P1110109 P1110110 P1110111 P1110112 Schutzvorrichtungen Ein Schienengelenkschützer Ein Schnallenschützer für Eindornschnalle, (Materialpreis) Ein Schnallenschützer für Mehrdornschnalle Schutzbekleidung aus Leder für Verschlüsse; Kniemontage zusätzlich verordnen Hosenschutzpolster Hosenklemmschutz über dem Knie Kniekehlendeckleder Kniekehlendeckleder mit Haftbandverschluß Kniekappe aus Leder Kniekappe aus Gummi Gesäßlasche an der Oberschenkelprothese Hosenklemmschutz an der Beinprothese für Hüftexartikulation 4,93 0,68 3,49 41,99 19,38 8,62 12,14 15,00 17,71 18,23 30,13 26,00 6,20 0,86 4,39 52,85 24,39 10,85 15,28 18,88 22,29 22,94 37,92 32,72 22,04 36,30 27,88 23,90 27,74 45,69 35,09 30,08 42,30 53,24 25,98 32,70 3,58 6,82 9,33 11,99 4,27 4,09 4,51 8,58 11,74 15,09 5,37 5,15 6,52 8,21 11,50 6,52 14,47 8,21 68,60 28,11 86,34 35,38 365,00 459,39 305,00 383,87 719,00 904,93 274,00 344,86 205,00 258,01 238,00 299,55 1.12 Section 12 - Reparaturen an Vorbringern und Knieanschlaghemmungen 1.12.01 P1120101 P1120102 P1120103 P1120104 P1120105 Vorbringer Kniegummizug, einfach Breiter vorderer Gummizug an der Beinprothese für Hüftexartikulation Gurtstück zum hinteren Gurtanschlag; Kniemontage zusätzlich verordnen Kniegummizug, doppelt Gurtanschlagklemme am Unterschenkelschaft aus Leder; Kniemontage zusätzlich verordnen P1120106 Gurtanschlagklemme am Unterschenkelschaft aus Holz; Kniemontage zusätzlich verordnen 1.13 Section 13 - Verschiedene Reparaturen an Metall- und Lederteilen 1.13.01 P1130101 P1130102 P1130103 P1130104 P1130105 P1130106 P1130107 Metallteile Pelottenknopf ohne Ausbohren Pelottenknopf mit Ausbohren; Kniemontage zusätzlich verordnen Befestigungsplatte mit Knopf Bandagenrosette; Kniemontage zusätzlich verordnen Rosettenschraube Traggurtknopf Traggurtknopf oder Rosettenschraube ausbohren, (Mehrpreis); Kniemontage zusätzlich verordnen 1.13.02 P1130201 P1130202 P1130203 Lederteile Riemen, Schnalle oder Ring Riemen, Schnalle oder Ring annähen Durchgehender Gurt für Feststellung an der Beinprothese für Hüftexartikulation P1130204 Stumpfbelastungskissen 1.13.03 Modularprothesen P1130301 Otto-Bock-Hüftgelenk mit Sperre, Modell 7 E 5; Fuß-, Knie- und Hüftmontage zusätzlich verordnen P1130302 Otto-Bock-Hüftgelenk ohne Sperre, Modell 7 E 4; Fuß-, Knie- und Hüftmontage zusätzlich verordnen P1130303 Otto-Bock-Hüftgelenk mit Hüftstrecker (Titan), Modell 7 E 7; Fuß-, Knieund Hüftmontage zusätzlich verordnen P1130310 Otto-Bock-Kniegelenk, Modell 3 R 18; Fuß-, Knie- und Hüftmontage zusätzlich verordnen P1130311 Otto-Bock-Kniegelenk, Modell 3 R 16; Fuß-, Knie- und Hüftmontage zusätzlich verordnen P1130312 Otto-Bock-Kniegelenk mit Achsbremse und Innenvorbringer, Modell 3 R 22; Fuß-, Knie- und Hüftmontage zusätzlich verordnen 3845 P1130313 Otto-Bock-Kniegelenk (Titan), Modell 3 R 34; Fuß-, Knie- und Hüftmontage zusätzlich verordnen P1130314 Otto-Bock-Bremskniegelenk, Modell 3 R 15; Fuß-, Knie- und Hüftmontage zusätzlich verordnen P1130315 Otto-Bock-Kniegelenk mit nachstellbarer Feststellung, Modell 3 R 17; Fuß-, Knie- und Hüftmontage zusätzlich verordnen P1130316 Otto-Bock-Kniegelenk mit Feststellung (Titan), Modell 3 R 33; Fuß-, Knieund Hüftmontage zusätzlich verordnen P1130317 Otto-Bock-Habermann-Kniegelenk mit Innenvorbringer, Modell 3 R 20; Fuß-, Knie- und Hüftmontage zusätzlich verordnen P1130318 Otto-Bock-Habermann-Kniegelenk mit Innenvorbringer (Titan), Modell 3 R 36; Fuß-, Knie- und Hüftmontage zusätzlich verordnen P1130319 Otto-Bock-Kniegelenk für Exartikulation, Modell 3 R 21; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1130320 Otto-Bock-Kniegelenk für Exartikulation (Titan), Modell 3 R 30; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1130321 Otto-Bock-Kniegelenk für Exartikulation mit Feststellung, Modell 3 R 23; Fußund Kniemontage zusätzlich verordnen P1130322 Otto-Bock-Kniegelenk für Exartikulation (Titan), Modell 3 R 32; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1130330 IPOS-Kniegrundgelenk, Modell 0539; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1130332 IPOS-GLP-Kniegelenk mit Innenvorbringer, Modell 08600; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1130333 IPOS-GLP-Kniegelenk mit Feststellung, Modell 08610; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1130340 Otto-Bock-Normgelenk mit Adapter, Modell 2 R 10; Fuß-, Knie- und Hüftmontage zusätzlich verordnen P1130341 Otto-Bock-Normgelenk mit Adapter (Titan ), Modell 2 R 33; Fuß-, Knie- und Hüftmontage zusätzlich verordnen P1130343 Otto-Bock-Greissinger-Knöchelgelenk mit Adapter, Modell 2 R 11; Fuß-, Knieund Hüftmontage zusätzlich verordnen P1130344 Otto-Bock-Greissinger-Knöchelgelenk mit Adapter (Titan), Modell 2 R 11; Fuß-, Knie- und Hüftmontage zusätzlich verordnen P1130345 Otto-Bock-Sach-Fuß-Verschraubung mit Adapter, Modell 2 R 8; Fuß-, Knieund Hüftmontage zusätzlich verordnen P1130346 Otto-Bock-Sach-Fuß-Verschraubung mit Adapter (Titan), Modell 2 R 31; Fuß-, Knie- und Hüftmontage zusätzlich verordnen P1130350 IPOS-GPL-Sach-Fuß-Anschluß, Modell 09400; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1130351 IPOS-Gelenkeinheit Modell 08117 für Rotationsfußgelenk, Modell 08050; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1130352 IPOS-Kreuzgelenk 0808 für Multifunktionsfußgelenk Modell 0805; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1130355 Otto-Bock-Normgelenkfuß-Formteil, Modell 1 H 32; Fuß-, Knie- und Hüftmontage zusätzlich verordnen P1130356 Otto-Bock-Greissinger-Fuß-Formteil, Modell 1 A 13; Fuß-, Knie- und Hüftmontage zusätzlich verordnen P1130357 Otto-Bock-Sach-Fuß-Formteil, Modell 1 S 83; Fuß-, Knie- und Hüftmontage zusätzlich verordnen P1130358 Otto-Bock-Dynamikfuß-Formteil, Modell 1 D 10; Fuß-, Knie- und Hüftmontage zusätzlich verordnen P1130359 IPOS-Fußformteil aus Kunststoff, Modell 0231-0254; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1130360 Otto-Bock-Schaftansatz, Modell 5 R 1; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1130361 Otto-Bock-Schaftadapter, Modell 4 R 22; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen 427,00 537,42 262,00 329,75 287,00 361,22 462,00 581,47 368,00 463,16 685,00 862,14 600,00 755,16 848,00 1.067,29 677,00 852,07 915,00 1.151,62 399,10 502,31 775,00 975,42 775,00 975,42 58,00 73,00 176,00 221,51 86,00 108,24 192,00 241,65 29,00 36,50 67,00 84,33 199,00 250,46 249,00 313,39 160,00 201,38 105,00 132,15 101,00 127,12 73,00 91,88 156,00 196,34 112,00 140,96 41,00 51,60 39,00 49,09 3846 P1130362 Otto-Bock-Schaftadapter (Titan), Modell 4 R 55; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1130363 Otto-Bock-Schaftadapter mit Drehjustierung, Modell 4 R 51; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1130364 Otto-Bock-Schaftadapter mit Drehjustierung (Titan), Modell 4 R 51; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1130365 Otto-Bock-Schaftadapter mit Justierkern, Modell 4 R 23; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1130366 Otto-Bock-Schaftadapter (Titan), Modell 4 R 54; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1130367 Otto-Bock-Schaftadapter mit Drehjustierung und Eingußanker, Modell 4 R 41; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1130368 Otto-Bock-Schaftadapter mit Justierkern und Eingußanker, Modell 4 R 42; Fußund Kniemontage zusätzlich verordnen P1130369 IPOS-Universal-Schaftanschluß ,Modell 08580; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1130370 IPOS-Anschlußplatte, Modell 09368 oder 08082 oder 08084; Fuß-, Knieund Hüftmontage zusätzlich verordnen P1130372 Otto-Bock-Schraubadapter, Modell 4 R 21; Fuß-, Knie- und Hüftmontage zusätzlich verordnen P1130373 Otto-Bock-Schraubadapter (Titan), Modell 4 R 52; Fuß-, Knie- und Hüftmontage zusätzlich verordnen P1130374 Otto-Bock-Schraubadapter abgewinkelt (Titan), Modell 4 R 56; Fuß-, Knieund Hüftmontage zusätzlich verordnen P1130375 Otto-Bock-Rohradapter, Modell 3 R 3; Fuß-, Knie- und Hüftmontage zusätzlich verordnen P1130376 Otto-Bock-Rohradapter mit langem Rohr (Titan), Modell 3 R 38; Fuß-, Knieund Hüftmontage zusätzlich verordnen P1130377 Otto-Bock-Rohradapter mit kurzem Rohr, Modell 3 R 2; Fuß-, Knie- und Hüftmontage zusätzlich verordnen P1130378 Otto-Bock-Rohradapter mit kurzem Rohr (Titan), Modell 3 R 37; Fuß-, Knieund Hüftmontage zusätzlich verordnen P1130379 Otto-Bock-Torsionsadapter mit Rohr, Modell 4 R 39; Fuß-, Knie- und Hüftmontage zusätzlich verordnen P1130380 Otto-Bock-Torsionsadapter mit Schaftansatz, Modell 4 R 40; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1130381 Schaumstoff-Formteil, Modell 3 R 6, mit Perlonstrümpfen zur ModularOberschenkelprothese, System Otto-Bock; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1130382 Schaumstoff-Formteil, Modell 0383 oder 0385, mit Perlonstrümpfen zur Modular-Oberschenkelprothese, System IPOS; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1130383 Schaumstoff-Formteil, Modell 6 R 6, mit Perlonstrümpfen zur ModularUnterschenkelprothese, System Otto-Bock; Fußmontage zusätzlich verordnen P1130384 IPOS-Unterschenkelkosmetik, Modell 0384 oder 0386; Fußmontage zusätzlich verordnen P1130385 Zwei Perlon-Überziehstrümpfe, Modell 99 B 14, zur ModularOberschenkelprothese,System Otto-Bock P1130386 IPOS-Kosmetikhaut, Modell 01560 oder 0868, zur ModularOberschenkelprothese, System IPOS P1130387 Zwei Perlon-Überziehstrümpfe, Modell 99 B 16, zur ModularUnterschenkelprothese, System Otto-Bock P1130388 IPOS-Kosmetikhaut, Modell 01561, zur Modular-Unterschenkelprothese, System IPOS P1130389 Ipoflex-Ventil, Modell 08001; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1130390 Ipoflex-Ventil, Modell 08111; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen P1130391 Ventilloch in Perlon-Überziehstrümpfe bzw. IPOS-Kosmetikhaut einarbeiten, (Mehrpreis) 74,00 93,14 66,00 83,07 114,00 143,48 30,00 37,76 59,00 74,26 103,00 129,64 60,00 75,52 337,00 424,15 57,00 71,74 53,00 66,71 106,00 133,41 131,00 164,88 64,00 80,55 100,00 125,86 50,00 62,93 96,00 120,83 209,00 263,05 209,00 263,05 360,00 453,10 388,00 488,34 298,00 375,06 326,00 410,30 20,00 25,17 48,00 60,41 20,00 25,17 48,00 71,00 71,00 60,41 89,36 89,36 22,00 27,69 3847 P1130392 Verbindungskappe, Modell 2 R 22, für Normgelenke 2 R 10 und 2 R 22 9,00 P1130393 Verbindungsplatte, Modell 2 R 14 für Sach-Fuß-Verschraubung 5,00 P1130394 IPOS-Dorsalpuffer 0003 und Plantarpuffer 0004 für Multifunktionsfußgelenk 080; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen 45,00 P1130395 IPOS-Bewegungspuffer, Modell 08053 oder 08054, für Rotationsfußgelenk 08050; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen 34,00 P1130396 IPOS-Vorbringerring 0896 für GLP-Leichtkniegelenk 08600; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen 39,00 P1130397 IPOS-Sperrzug 09393 für Leichtkniegelenk 08610; Fuß- und Kniemontage zusätzlich verordnen 65,00 11,33 6,29 81,81 1.13.04 Fußmontage P1130401 Fußmontage an der Modularprothese 13,00 16,36 1.13.05 Kniemontage P1130501 Kniemontage an der Modularprothese 7,00 8,81 1.13.06 Adaptermontage P1130601 Adaptermontage an der Modularprothese 7,00 8,81 1.13.07 Schaumstoffmontage P1130701 Schaumstoffmontage an der Modularprothese 16,00 20,14 1.13.08 Justierarbeiten P1130801 Modular-Unterschenkel-Prothese justieren P1130802 Modular-Oberschenkel-Prothese justieren 30,00 46,00 37,76 57,90 315,95 397,65 833,28 188,62 1.048,77 237,40 394,70 4,66 26,58 20,68 4,37 6,89 496,77 5,87 33,45 26,03 5,50 8,67 16,20 20,39 20,85 26,24 29,16 7,71 9,31 13,06 3,28 36,70 9,70 11,72 16,44 4,13 1.14.03 Neuanfertigung Greissinger-Fuß P1140301 Greissinger-Fuß, 1 A 5/6
(1972), (Mehrpreis) P1140302 Greissinger-Fuß, 1 A 12
(1975), (Mehrpreis) 49,57 10,11 62,39 12,72 1.14.04 Reparaturen Greissinger-Fuß P1140401 Greissinger-Fuß, 1 A 5/6
(1972), an der Beinprothese mit Lederunterschenkelschaft; Kniemontage zusätzlich verordnen 469,19 590,52 56,64 42,79 49,09 1.14 Section 14 - Sonderkonstruktionen Fußprothesen 1.14.01 Neuanfertigung Dörflinger-Fuß P1140101 Dörflinger-Fuß, Modell 28, (Mehrpreis) 1.14.02 Reparaturen Dörflinger-Fuß P1140201 Dörflinger-Fuß, Modell 28, an der Beinprothese mit Unterschenkelschaft oder Wade aus Holz; Kniemontage zusätzlich verordnen P1140202 Mittelfußteil; Fußmontage nach Position P1140215 zusätzlich verordnen P1140203 Knöchelteil aus Holz an der Beinprothese mit Unterschenkelschaft oder Wade aus Holz; Fußmontage nach Position P1140215, Kniemontage zusätzlich verordnen P1140204 Lagerschalen; Fußmontage nach Position P1140215 zusätzlich verordnen P1140205 Mittelstück; Fußmontage nach Position P1140215 zusätzlich verordnen P1140206 Dorsalanschlag; Fußmontage nach Position P1140215 zusätzlich verordnen P1140207 Filzanschläge; Fußmontage nach Position P1140215 zusätzlich verordnen P1140208 Messingrahmen; Fußmontage nach Position P1140215 zusätzlich verordnen P1140209 Knöchelbolzen mit Achsen; Fußmontage nach Position P1140214, Kniemontage zusätzlich verordnen P1140210 Gelenkbolzen mit Achsen; Fußmontage nach Position P1140214 zusätzlich verordnen P1140211 Seitlich bewegliches Knöchelgelenk, (Materialpreis); Fußmontage nach Position P1140214, Kniemontage zusätzlich verordnen P1140212 Schieber mit Zapfen P1140213 Stahlfeder P1140214 Knöchelgelenk vollständig auseinandernehmen und zusammensetzen P1140215 Knöchelgelenk teilweise auseinandernehmen und zusammensetzen 3848 P1140402 Greissinger-Fuß, 1A 5/6
(1972), an der Beinprothese mit Unterschenkelschaft oder Wade aus Holz; Kniemontage zusätzlich verordnen P1140403 Mittelfußteil; Fußmontage nach Position P1140410 zusätzlich verordnen P1140404 Knöchelteil aus Holz an der Beinprothese mit Lederunterschenkelschaft; Fußmontage nach Position P1140410, Kniemontage zusätzlich verordnen P1140405 Knöchelteil aus Holz bei gleichzeitiger Erneuerung des Lederunterschenkelschaftes, (Mehrpreis); Fußmontage nach Position P1140410, Kniemontage zusätzlich verordnen P1140406 Knöchelteil aus Holz an der Beinprothese mit Unterschenkelschaft oder Wade aus Holz; Fußmontage nach Position P1140410, Kniemontage zusätzlich verordnen P1140407 Gummiblockring; Fußmontage nach Position P1140410 zusätzlich verordnen P1140408 Achslagerblock, (Materialpreis); Fußmontage nach Position P1140410 zusätzlich verordnen P1140410 Fußgelenk vollständig auseinandernehmen und zusammensetzen P1140411 Halbrundschraube, (Materialpreis); Fußmontage nach Position P1140410 zusätzlich verordnen P1140412 Lagergabel, (Materialpreis); Fußmontage nach Position P1140410 zusätzlich verordnen P1140413 Sechskantmutter, (Materialpreis) P1140414 Doppellochplatte, (Materialpreis); Fußmontage nach Position P1140410 zusätzlich verordnen P1140415 Lagerschale 2 S 29
(1972); Fußmontage nach Position P1140410 zusätzlich verordnen P1140416 Greissinger-Fuß, 1A 12
(1975), an der Beinprothese mit Lederunterschenkelschaft; Kniemontage zusätzlich verordnen P1140417 Greissinger-Fuß,1 A 12, an der Beinprothese mit Unterschenkelschaft oder Wade aus Holz; Kniemontage zusätzlich verordnen P1140418 Fußteil zum Greissinger-Fuß 1 A 12
(1975); Fußmontage nach Position P1140410, Kniemontage zusätzlich verordnen P1140419 Knöchelteil aus Holz an der Beinprothese mit Lederunterschenkelschaft, zum Greissinger-Fuß 1A12
(1975); Fußmontage nach Position P1140410, Kniemontage zusätzlich verordnen P1140420 Knöchelteil aus Holz bei gleichzeitiger Erneuerung des Lederunterschenkelschaftes, zum Greissinger-Fuß 1A12
(1975); Fußmontage nach Position P1140410, Kniemontage zusätzlich verordnen P1140421 Knöchelteil aus Holz an der Beinprothese mit Unterschenkelschaft oder Wade aus Holz, zum Greissinger-Fuß 1A12
(1975); Fußmontage nach Position P1140410, Kniemontage zusätzlich verordnen P1140422 Gummiblockring, hufeisenförmig, zum Greissinger-Fuß 1A 12
(1975); Fußmontage nach Position P1140410 zusätzlich verordnen 1.14.05 Neuanfertigung Gundermann-Fuß P1140501 Gundermann-Fuß, Modell 1960, (Mehrpreis) 1.14.06 Reparaturen Gundermann-Fuß P1140601 Gundermann-Fuß, Modell 1960, an der Beinprothese mit Lederunterschenkelschaft; Kniemontage zusätzlich verordnen P1140602 Gundermann-Fuß, Modell 1960, an der Beinprothese mit Unterschenkelschaft oder Wade aus Holz; Kniemontage zusätzlich verordnen P1140603 Mittelfußteil; Kniemontage zusätzlich verordnen P1140604 Knöchelteil aus Holz an der Beinprothese mit Unterschenkelschaft oder Wade aus Holz; Kniemontage zusätzlich verordnen P1140605 Gummidruckkörper; Kniemontage zusätzlich verordnen P1140606 Gummidruckkörper bei gleichzeitiger Erneuerung des Knöchelteils, (Mehrpreis) P1140607 Vordere Anschlagsehne P1140608 Hintere Anschlagsehne 554,67 114,12 698,11 143,63 229,37 288,69 135,30 170,29 308,21 387,91 18,32 23,06 12,54 13,06 15,78 16,44 2,81 3,54 37,17 4,72 46,78 5,94 2,81 3,54 42,35 53,30 433,20 545,23 515,31 648,57 122,25 153,86 229,37 288,69 141,81 178,48 311,50 392,05 15,08 18,98 139,80 175,95 588,50 740,69 667,37 146,07 839,95 183,84 355,44 129,84 447,36 163,42 154,64 49,02 51,08 194,63 61,70 64,29 3849 1.14.07 Neuanfertigung Habermann-Fuß P1140701 Habermann-Fuß, Modell 22, (Mehrpreis) P1140702 Habermann-Fuß, Modell 07 M
(1976)1.14.08 Reparaturen Habermann-Fuß P1140801 Habermann-Fuß , Modell 22, an der Oberschenkelprothese mit Wade aus Holz; Kniemontage zusätzlich verordnen P1140802 Fersenteil; Fußmontage nach Position P1140818 zusätzlich verordnen P1140803 Vorfußteil; Fußmontage nach Position P1140818 zusätzlich verordnen P1140804 Knöchelteil aus Holz an der Oberschenkelprothese mit Wade aus Holz; Fußmontage nach Position P1140818, Kniemontage zusätzlich verordnen P1140805 Sohlenplatte P1140806 Fußgelenkbügel; Fußmontage nach Position P1140818 zusätzlich verordnen P1140807 Fußgelenkbügel mit Sohlenplatte; Fußmontage nach Position P1140818 zusätzlich verordnen P1140808 Federungsstange mit Doppelgabel; Fußmontage nach Position P1140818 zusätzlich verordnen P1140809 Fersengelenkverschraubung ausbuchsen; Fußmontage nach Position P1140818 zusätzlich verordnen P1140810 Fersenfeder, (Materialpreis); Fußmontage nach Position P1140818 zusätzlich verordnen P1140811 Gummipuffer P1140812 Kralle; Fußmontage nach Position P1140818 zusätzlich verordnen P1140813 Filzbuchse für Federungsstange; Fußmontage nach Position P1140818 zusätzlich verordnen P1140814 Knöchelachsenlager ausbuchsen; Fußmontage nach Position P1140818, Kniemontage zusätzlich verordnen P1140815 Lederstrumpf P1140816 Federungskapsel mit Kontermutter P1140817 Bolzen mit Mutter P1140818 Fußgelenk vollständig auseinandernehmen und zusammensetzen P1140819 Habermann-Fuß, Modell 07M
(1976), an der Beinprothese mit Lederunterschenkelschaft; Kniemontage zusätzlich verordnen P1140820 Habermann-Fuß, Modell 07M
(1976), an der Beinprothese mit Unterschenkelschaft oder Wade aus Holz; Kniemontage zusätzlich verordnen P1140821 Mittelfußteil am Habermann-Fuß, Modell 07M
(1976); Fußmontage nach Position P1140825 zusätzlich verordnen P1140822 Knöchelteil aus Holz zum Habermann-Fuß, Modell 07M
(1976), an der Beinprothese mit Lederunterschenkelschaft; Fußmontage nach Position P1140825 zusätzlich verordnen P1140823 Knöchelteil aus Holz zum Habermann-Fuß, Modell 07M
(1976), bei gleichzeitiger Erneuerung des Lederunterschenkelschaftes; Fußmontage nach Position P1140825 zusätzlich verordnen P1140824 Knöchelteil aus Holz zum Habermann-Fuß, Modell 07M
(1976), an der Beinprothese mit Unterschenkelschaft oder Wade aus Holz; Fußmontage nach Position P1140825 zusätzlich verordnen P1140825 Habermann-Fuß, Modell 07M
(1976), auseinandernehmen und zusammensetzen 1.14.09 Neuanfertigung Lang-Füße P1140901 Lang-Fuß, P 1-10/11
(1963), (Mehrpreis) P1140902 Lang-Fuß, P 1-36/37
(1969), (Mehrpreis) 1.14.10 Reparaturen Lang-Füße P1141001 Lang-Fuß, P 1-10/11
(1963), an der Beinprothese mit Unterschenkelschaft oder Wade aus Holz; Kniemontage zusätzlich verordnen P1141002 Mittelfußteil, P 1-10/11
(1963); Fußmontage nach Position P1141011 zusätzlich verordnen P1141003 Knöchelteil aus Holz an der Beinprothese mit Unterschenkelschaft oder Wade aus Holz, P 1-10/11
(1963)und P 1-36/37
(1969); Fußmontage nach Position P1141011, Kniemontage zusätzlich verordnen 629,99 233,09 792,91 293,37 946,92 54,26 175,44 1.191,79 68,29 220,81 333,10 58,36 54,01 419,24 73,45 67,98 102,54 129,06 63,81 80,31 18,70 23,54 16,30 10,28 52,53 20,52 12,94 66,11 14,33 18,04 18,20 45,68 19,91 16,50 29,38 22,91 57,49 25,06 20,77 36,98 652,18 820,83 734,34 924,24 107,18 134,90 244,59 307,84 127,63 160,64 313,64 9,80 394,75 12,33 38,47 48,42 546,84 688,25 119,03 149,81 308,97 388,87 3850 P1141004 Fersenfeder, P 1-10/11
(1963)und P 1-36/37
(1969), (Materialpreis); Fußmontage nach Position P1141011 zusätzlich verordnen P1141005 Gummipuffer, P 1-10/11
(1963)und P 1-36/37
(1969)P1141006 Gabelzapfen, P 1-10/11
(1963); Fußmontage nach Position P1141011 zusätzlich verordnen P1141007 Fersenstange, P 1-10/11
(1963), (Materialpreis); Fußmontage nach Position P1141011 zusätzlich verordnen P1141008 Vordere Lagerschale, P 1-10/11
(1963)und P 1-36/37
(1969); Fußmontage nach Position P1141011 zusätzlich verordnen P1141009 Hintere Lagerschalen, P 1-10/11
(1963); Fußmontage nach Position P1141011 zusätzlich verordnen P1141010 Augenschraube, P 1-10/11
(1963)und P 1-36/37
(1969); Fußmontage nach Position P1141011 zusätzlich verordnen P1141011 Fußgelenk vollständig auseinandernehmen und zusammensetzen, P 1-10/11
(1963)und P 1-36/37
(1969)1.14.11 Neuanfertigung Roeser-Fuß P1141101 Roeser-Fuß, D 9
(1969), (Mehrpreis) 7,65 9,02 9,63 11,35 30,02 37,78 55,47 69,81 21,97 27,65 8,88 11,18 11,54 14,52 13,06 16,44 56,02 70,51 482,13 606,81 564,37 109,14 710,32 137,36 1.14.12 Reparaturen Roeser-Fuß P1141201 Roeser-Fuß, D 9
(1969), an der Beinprothese mit Lederunterschenkelschaft; Kniemontage zusätzlich verordnen P1141202 Roeser-Fuß, D 9
(1969), an der Beinprothese mit Lederunterschenkelschaft oder Wade aus Holz; Kniemontage zusätzlich verordnen P1141203 Mittelfußteil P1141204 Knöchelteil aus Holz an der Beinprothese mit Lederunterschenkelschaft; Knie- und Fußmontage zusätzlich verordnen P1141205 Knöchelteil aus Holz bei gleichzeitiger Erneuerung des Lederunterschenkelschaftes P1141206 Knöchelteil aus Holz an der Beinprothese mit Unterschenkelschaft oder Wade aus Holz; Knie- und Fußmontage zusätzlich verordnen P1141207 Gummiblock; Fußmontage nach Position P1141211 zusätzlich verordnen P1141208 Anschlagsehne P1141209 Vorderer und hinterer Befestigungsbolzen; Fußmontage nach Position P1141211 zusätzlich verordnen P1141210 Begrenzungspuffer P1141211 Fußgelenk auseinandernehmen und zusammensetzen 231,72 291,64 144,16 181,44 307,28 64,86 42,66 386,74 81,63 53,69 20,95 6,52 6,52 26,37 8,21 8,21 1.14.13 P1141301 P1141302 P1141303 P1141304 P1141305 P1141306 -93,57 17,36 20,18 24,75 67,00 -117,77 21,85 25,40 31,15 84,33 -27,00 -40,21 -5,18 -33,98 -50,61 -6,52 329,82 415,11 411,93 518,46 127,38 160,32 211,48 266,17 Neuanfertigung Otto-Bock-Füße Otto-Bock-Sach-Fuß,1 S 7/8/31
(1973), (Minderpreis) Überzug zum Otto-Bock-Sach-Fuß, 1 S 10/23/24
(1973), (Mehrpreis) Otto-Bock-Sach-Fuß, 1S 10/23/24
(1973), wasserfest lackieren Abrollgummi Otto-Bock-Dynamikfuß, 1 D 10, an der wasserfesten Prothese Otto-Bock-Dynamikfuß, 1 D 10, an der Prothese aus Holz, Leder oder Gießharz P1141310 Otto-Bock-Fuß mit verdecktem Knöchelgelenk, wartung

Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.