Arrêté ministériel du 27 août 1903, concernant l'examen du bétail de boucherie et l'inspection des viandes. LE DIRECTEUR GÉNERAL DES TRAVAUX PUBLICS; Vu l'art. 15 de l'arrêté g
De quoi traite ce texte ?
Cet arrêté ministériel du 27 août 1903 établit les règles pour l'examen du bétail de boucherie et l'inspection des viandes au Luxembourg. Il vise à garantir que la viande destinée à la consommation humaine est saine et propre.
Pour qui: Toute personne qui abat ou fait abattre des animaux (bovidés, porcs, moutons, chèvres, chevaux, ânes, mulets, bardots ou chiens) dont la viande est destinée à l'alimentation humaine; Les inspecteurs des viandes, qu'ils soient vétérinaires ou non.
L’essentiel
- Pays
- Luxembourg
- Domaine du droit
- Droit de la consommation
- Articles
- 51
- Source
- legilux.public.lu
- Texte récupéré le
- Explication mise à jour le
Que réglemente ce texte ?
- Les déclarations obligatoires avant l'abattage des animaux et l'inspection des viandes.
- Les exceptions à l'obligation de déclaration pour l'examen des animaux sur pied.
- La désignation des zones d'inspection et des inspecteurs des viandes.
- Les devoirs et les limites de compétence des inspecteurs.
Qui est concerné par ce texte ?
- Toute personne qui abat ou fait abattre des animaux (bovidés, porcs, moutons, chèvres, chevaux, ânes, mulets, bardots ou chiens) dont la viande est destinée à l'alimentation humaine.
- Les inspecteurs des viandes, qu'ils soient vétérinaires ou non.
Quels sont les points clés ?
- Une déclaration préalable et en temps opportun doit être faite à l'inspecteur des viandes avant l'abattage si la viande est destinée à la consommation humaine (Art. 1).
- L'examen de l'animal sur pied n'est pas exigé en cas d'abattage nécessaire ou pour les animaux dont la viande est consommée exclusivement dans le ménage du propriétaire, sauf si l'animal présente des symptômes de maladie (Art. 2).
- Les inspecteurs doivent être des vétérinaires ou des personnes ayant justifié des aptitudes nécessaires, et ils ne peuvent exercer que dans leur ressort désigné (Art. 3).
- L'examen des animaux sur pied doit être fait juste avant l'abattage, de préférence à la lumière du jour, et doit être renouvelé si l'abattage n'a pas lieu dans les deux jours (Art. 6).
Droit de la consommation
Texte de loi
Texte de loi
Sommaire (51)
- Art. 1 Wer Rindvieh, Schweine, Schafe, Ziegen,
- Art. 2 La déclaration concernant l'examen
- Art 3 Le Gouvernement déterminera les ressorts d'inspection suivant les beso
- Art. 3 Die Bildung der Beschaubezirke erfolgt durch die Regierung nach den be
- Art. 4
- Art. 5
- Art. 6 Die Schlachtviehbeschau hat möglichst
- Art. 7 A l'examen de l'animal sur pied,
- Art. 8 Bei den einzelnen Thiergattungen ist
- Art. 9 L'abatage sera interdit si l'animal est
- Art. 10 Dans tous les autres cas, l'inspecteur, s'il est vétérinaire, autorise
- Art. 11 L'inspecteur qui n'est pas vétérinaire, ne pourra donner l'autorisatio
- Art. 12 Si, dans les cas prévus par l'art. 11
- Art. 13 Le résultat de l'examen et les mesures consécutives à prendre seront c
- Art. 14 Die Beschauer sind nach den einschlägigen gesetzlichen Bestimmungen ve
- Art. 15 Si l'animal de boucherie est atteint
- Art. 16 L'inspecteur doit nettoyer à fond ses
- Art. 17 En dehors des abattoirs publics,
- Art. 18 Si des parties indispensables pour
- Art. 19 Pour l'examen des animaux abattus,
- Art. 20 Sofern besondere Hülfeleistungen bei
- Art. 21 L'inspecteur s'abstiendra de faire
- Art. 22 Die Untersuchung der einzelnen Theile
- Art. 24 Sur les bovidés l'expert examinera
- Art. 25 Sur les veaux, l'ombilic et les artiArt. 25. Bei Kälbern sind auch der
- Art 26 Sur les chevaux la muqueuse de la
- Art. 26 Bei Pferden ist auch die Schleimhaut
- Art. 27
- Art. 28 Sur les moutons et chèvres, le foie
- Art. 29 Dès qu'il s'agit d'un abatage de nécessité ou d'un des autres cas prév
- Art. 30 Les inspecteurs non vétérinaires ne
- Art. 32 Stellt der Beschauer eine Seuche fest,
- Art. 33 Als untauglich zum Genusse für Menschen ist der ganze Thierkörper (Fle
- Art. 34 Le corps entier de l'animal ( v. art
- Art. 35 Als untauglich zum Genusse für
- Art. 36 Les boyaux de chiens sont dans tous
- Art. 37 Sont à considérer comme bons sous
- Art. 38 La viande reconnue bonne sous condition est rendue propre à l'alimenta
- Art 38 Das als bedingt tauglich erkannte
- Art. 39 L'appropriation de la viande à l'alimentation humaine (art 38) se fera
- Art. 40 S'il n'y a pas lieu à l'application des
- Art. 42 L'inspecteur marquera aussitôt la
- Art. 43 L'estampillage de la viande sera
- Art. 44
- Art. 45 La destruction appropriée de la
- Art. 46 Si l'intéressé n'accepte pas la décision de l'inspecteur ou de la poli
- Art. 48 Les inspecteurs des viandes sont
- Art. 47 Jeder Beschauer hat ein Tagebuch
- Art. 50 Les pouvoirs attribués à la police
- Art 9 Die Fleischbeschauer haben sich, sofern
- Art 12 Gegenwärtiger Beschluß soll durch
893 MEMORIAL Memorial DU des Grand-Duché de Luxembourg.
Großherzogthums Luxemburg.
Lundi, 7 septembre 1903.
N° 63.
Arrêté ministériel du 27 août 1903, concernant l'examen du bétail de boucherie et l'inspection des viandes.
LE DIRECTEUR GÉNERAL DES TRAVAUX PUBLICS;
Vu l'art. 15 de l'arrêté grand-ducal du 16 août 1903, sur l'inspection et le commerce des viandes ;
Après délibération du Gouvernement en conseil;
Arrête :
I . —Déclarations à faire concernant l'examen des animaux sur pied, et l'inspection des viandes. er Montag, 7. September 1903.
Ministerialbeschluß vom 27. August 1903, enthaltend Ausführungsbestimmungen über Schlachtvieh- und Fleisch-Beschau.
Der General-Director der öffentlichen Arbeiten;
Nach Einsicht des Art. 15 des Großh. Beschlusses vom 16. August 1903, über die Fleischbeschau und den Fleischhandel;
Nach Berathung der Regierung im Conseil;
Beschließt:
I. — A n m e l d u n g zur Schlachtvieh- u n d Fleischbeschau.
A r t 1 . Quiconque abattra ou voudra faire abattre des bovidés, des porcs, des moutons, des chèvres, des chevaux, des ânes, des mulets, des bardots ou des chiens, en devra préalablement et en temps opportun faire la déclaration, aux fins de l'inspection des animaux sur pied et de l'examen des viandes, à l'inspecteur des viandes de son ressort, dès que la viande de ces animaux est destinée à l'alimentation humaine et pour autant qu'il ne s'agit pas d'une des exceptions prévues par l'art. 2.
Art. 1
Wer Rindvieh, Schweine, Schafe, Ziegen, Pferde, Esel, Maulthiere, Maulesel oder Hunde schlachtet oder schlachten lassen will, hat dies zeitig vorher dem Beschauer seines Bezirkes zum Zwecke der Schlachtvieh- und Fleischbeschau anzumelden, wenn das Fleisch zum Genusse für Menschen verwendet werden soll und nicht einer der Ausnahmefälle des Art. 2 vorliegt.
Art. 2La déclaration concernant l'examen
de l'animal sur pied ne sera pas exigée :
Art. 2Die Anmeldung zur Untersuchung vor
dem Schlachten (Schlachtviehbeschau) darf unterbleiben :
Der Fall der Nothschlachtung liegt dann vor, wenn zu befürchten steht, daß das Thier bis zur Ankunft des zuständigen Beschauers verenden oder das Fleisch durch Verschlimmerung des krank- 1° Dans les cas d'abatage nécessaire (voy. art.
1 er du règlement).
L'abatage est nécessaire lorsqu'il y a lieu de craindre que l'animal ne succombe avant l'arrivée de l'inspecteur compétent ou que la viande ne diminue notablement en valeur par suite de 894 l'aggravation de l'état maladif, ou lorsque l'animal doit être tué sur-le-champ à la suite d'un accident.
La déclaration pour l'examen des viandes devra être faite immédiatement après l'abatage en cas de nécessité. Pareille déclaration sera faite et aura lieu immédiatement après l'éviscération, si la viande destinée à l'alimentation humaine provient d'animaux foudroyés, ou fusillés en cas d'urgence, ou morts subitement à la suite d'une fracture du crâne ou des vertèbres cervicales, ou ayant succombé par une hémorrhagie ou par suffocation à la suite d'un accident ou d'autres violences extérieures non précédées de maladie (v. art. 33, al. 2);
2° Lorsqu'il s'agit d'animaux de boucherie dont la viande doit être consommée exclusivement dans le ménage du propriétaire (v. art. 2, al. 2 du règlement), pour autant qu'ils ne présentent pas les symptômes d'une maladie rendant la viande insalubre (v. art. 33). — Dans ce cas, la déclaration concernant l'inspection de la viande n'est exigée que si, après l'abatage, l'animal présente les symptômes d'une maladie rendant la viande insalubre (v. art. 33 et 34).
II.-Ressorts d'inspection et inspecteurs des viandes.
Art 3Le Gouvernement déterminera les ressorts d'inspection suivant les besoins
Les inspecteurs doivent être des vétérinaires ou des personnes qui ont justifié des aptitudes nécessaires dans les conditions à déterminer par le Gouvernement.
Sans préjudice à d'autres restrictions à établir par le Gouvernement, les inspecteurs non-vétérinaires ne pourront procéder à l'examen des animaux sur pied et à l'inspection des viandes que pour autant que ces examen et inspection ne sont réservés exclusivement aux vétérinaires.
L'inspecteur ne pourra faire l'examen des animaux sur pied et l'inspection des viandes que dans le ressort pour lequel il est nommé ; mais les inspecteurs de ressorts avoisinants peuvent haften Zustandes wesentlich an Werth verlieren werde oder wenn das Thier in Folge eines Unglücksfalls sofort getödtet werden muß.
Die Anmeldung zur Untersuchung nach dem Schlachten (Fleischbeschau) hat sofort nach der Nothschlachtung zu erfolgen. Sie hat auch dann und zwar sofort nach der Ausweidung zu erfolgen, wenn das Fleisch von Thieren, deren Tod durch Schädel- oder Halswirbelbruch, Erschießen i n Nothfällen, Blitzschlag, Verblutung oder Erstickung iu Folge eines Unglücksfalls oder durch ähnliche äußere Einwirkungen ohne vorherige Krankheit plötzlich eingetreten ist (vergl. Art. 33 Abs. 2), zum Genusse für Menschen verwendet werden soll;
Art. 2 Abs. 3 des Reglements) verwendet werden soll, sofern sie keine Merkmale einer die Genußtauglichkeit des Fleisches ausschließenden Erkrankung (vergl. Art. 33) zeigen. — In diesem Falle ist eine Anmeldung zur Untersuchung nach dem Schlachten nur erforderlich, wenn sich bei der Schlachtung Merkmale einer die Genußtauglichkeit des Fleisches ausschließenden Erkrankung (vergl.
Art. 33, 34) zeigen.
II. — Beschaubezirke. Beschauer.
Art. 3Die Bildung der Beschaubezirke erfolgt durch die Regierung nach den bestehenden
Bedürfnissen.
Zu Beschauern sind entweder approbirte Thierärzte oder solche Personen zu bestellen, die nach Maßgabe der hierüber ergehenden besonderen Anweisung genügende Kenntnisse nachgewiesen haben.
Die letztgenannten Personen dürfen jedoch, vorbehaltlich weitergehender durch die Regierung festzusetzender Einschränkungen, die Schlachtviehund Fleischbeschau nur insoweit ausüben, als sie nicht approbirten Thierärzten ausschließlich zugewiesen ist.
Der Beschauer darf die Schlachtvieh- und Fleischbeschau nur in dem Bezirk ausüben, für welchen er bestellt ist; jedoch können als Stellvertreter, welche in Behinderungsfällen der zu- 895 tre nommés suppléants pour remplacer les ständigen Beschauer einzutreten haben, auch Beinspecteurs compétents en cas d'empêchement. schauer benachbarter Bezirke bestellt werden.
Art. 4
L'inspecteur doit se conformer ausArt. 4 . Der Beschauer hat allen in ordnungssitôt à toutes les réquisitions qui lui seront mäßiger Weise an ihn ergehenden Aufforderungen dûment adressées, et prendre autant que pos- zur Ausübung seines Amtes alsbald Folge zu sible en considération les désirs des requérants leisten und hierbei den Wünschen der Antragconcernant les temps et lieu de l'examen. Les steller in Bezug auf Zeit und Ort der Unterréquisitions doivent être transcrites endéans les suchung thunlichst zu entsprechen. Die bei ihm vingt-quatre heures dans un journal spécial. eingehenden Anträge hat er binnen 24 Stunden in dem Tagebuch zu vermerken.
Le Gouvernement pourra limiter le temps de Die Beschauzeit kann nach näherer Anordnung la visite à des heures déterminées. der Regierung auf bestimmte Tagesstunden beschränkt werden.
A r t 5. Si l'inspecteur n'est pas vétérinaire,
Art. 5Besitzt der Beschauer nicht die Approil refusera de procéder à l'examen des animaux bation als Thierarzt, so hat er die Vornahme
sur pied et à l'inspection des viandes, et ren- der Schlachtvieh- und Fleischbeschau abzulehnen verra de suite les réquisitions qui lui sont pré- und die bei ihm eingehenden Anträge ohne Weiteres an den zum Beschauer bestellten Thierarzt sentées à l'inspecteur vétérinaire : zu verweisen:
1° s'il s'agit de chevaux, ânes, mulets, bardots ;
2° s'il résulte des données fournies par le 2. wenn aus den Angaben des Antragstellers requérant que l'animal est atteint d'une maladie hervorgeht, daß das Schlachtthier mit einer Krankdont l'appréciation est réservée à l'inspecteur heit behaftet ist, deren Beurtheilung dem thierärztlichen Beschauer vorbehalten ist (vergl. Art. 11). vétérinaire (v. art. 11).
III. — Schlachtviehbeschau.
III. — Examen des animaux sur pied.
Allgemeine Bestimmungen.
Dispositions générales.
Art. 6Die Schlachtviehbeschau hat möglichst
Art. 6L'examen des animaux sur pied doit
être fait immédiatement avant l'abatage (v. art. kurz vor der Schlachtung zu geschehen (vergl.
11 al. 3). Il sera renouvelé si l'abatage n'a pas Art. 11 Abs. 3). Sie ist zu wiederholen, wenn lieu dans les deux jours qui suivront l'octroi de die Schlachtung nicht spätestens zwei Tage nach l'autorisation (v. l'art. 7 du règlement). Il sera Ertheilung der Genehmigung erfolgt (vergl. Art. 7 pratiqué d'ordinaire à la lumière du jour, dans des Reglements). Die Beschau hat bei Tagesdes cas exceptionnels seulement à une lumière licht stattzufinden; in Ausnahmefällen darf sie bei ausreichender künstlicher Beleuchtung geschehen. artificielle suffisante.
Durch die Untersüchung des lebenden Thieres L'inspecteur, par l'examen de la bête sur ist festzustellen: pied, recherchera :
896 Instructions pour l'examen.
Anweisung für die Untersuchung.
Art. 7
A l'examen de l'animal sur pied,
Art. 7Bei der Schlachtviehbeschau sind die
l'inspecteur constatera l'espèce et le sexe ; si Thiergattung und das Geschlecht, bei kranken und l'animal est malade ou suspect d'être malade, il krankheitsverdächtigen Thieren auch das Alter, die notera encore l'âge, la robe et les autres carac- Farbe und sonstige Kennzeichen festzustellen. Es ist tères distinctifs. L'inspecteur vérifiera si les ani- zu prüfen, ob die Thiere einen gesunden Eindruck maux font l'impression d'être bien portants ; il machen; liegende Thiere sind aufzutreiben, lahme fera lever les animaux couchés et marcher les boi- vorzuführen. Das Augenmerk ist besonders zu teux. Les investigations se dirigeront surtout : richten auf:
1° sur l'état d'embonpoint ;
2° sur la tenue du corps, la posture et l'al2. die Körperhaltung, den Stand und Gang, den lure, le regard et l'attention à l'entourage ;
Blick und die Aufmerksamkeit auf die Umgebung;
3° sur la surface du corps (peau, poils, cha3. die Körperoberfläche (Haut, Haar, äußere leur extérieure, altérations spéciales) ;
Körperwärme, besondere Veränderungen);
4° sur les organes digestifs (lèvres, mufle, 4. die Verdauungsorgane (Lippen, Nasenspiegel, préhension des aliments, rumination, abdomen Nahrungsaufnahme, Wiederkäuen, Hinterleib — — réplétion, mouvements de la panse — nature Füllung, Pansenbewegungen — Beschaffenheit des Koches); des excréments) ;
5° sur la vulve, le vagin et le pis ;
6° sur les organes respiratoires (narines, res6. die Athmungsorgane (Nasenöffnungen, Athmung). piration).
Zeigen sich bei Rindvieh, ausgenommen KälSi les bovidés, à l'exception des veaux, les chevaux et autres solipèdes présentent des ber, oder bei Pferden und anderen Einhufern, troubles généraux, la température intérieure Störungen des Allgemeinbefindens, so ist die doit être prise à l'aide d'un thermomètre médi- innere Körperwärme mit einem amtlich geprüften ärztlichen Thermometer zu messen. cal vérifié.
Bei den einzelnen Schlachtthiergattungen sind Dans les différentes espèces d'animaux de boucherie, les régions qui peuvent présenter des mit besonderer Sorgfalt diejenigen Körpertheile états pathologiques spéciaux à l'espèce, et im- zu untersuchen, an welchen diesen Thiergattungen portants sous le rapport de l'hygiène et de la eigenthümliche, in gesundheits- und seuchenpolipolice sanitaire, seront examinées avec un soin zeilicher Hinsicht wichtige Erkrankungen vorkommen. particulier.
Art. 8Bei den einzelnen Thiergattungen ist
A r t . 8. Dans les différentes espèces il faut namentlich zu achten, und zwar: notamment porter l'attention : bei R i n d e r n , auf Milzbrand, Rauschbrand, Rinchez les bovidés, sur le charbon, le charbon symptomatique, la Rinderseuche, la fièvre aph- derseuche, Maul- und Klauenseuche, sowie auf teuse, et sur les troubles généraux accompagnés fieberhafte Allgemeinerkrankungen; die sich an Erde fièvre se présentant à la suite d'affections du krankungen des Euters und der Geburtswege, des pis, des voies génitales, de l'intestin, des arti- Darmes, der Gelenke und der Klauen anschließen; culations et des onglons ; bei Kälbern, auf Diphtherie, Ruhr und Nabelchez les veaux, sur la diphtérie, la diarrhée, les maladies de l'ombilic accompagnées de tu- erkrankungen mit anschließenden Gelenkanschwellméfactions, des articulations et de troubles gé- ungen oder fieberhaften Allgemeinleiden; néraux avec fièvre ; bei P f e r d e n , auf Rotz, Räude und fieberhafte chez le cheval, sur la morve, la gale et les 897 troubles généraux accompagnés de fièvre, se Allgemeinerkrankungen in Folge örtlicher Erkrankprésentant à la suite d'affections locales, sur- ungen, insbesondere der Gelenke, Sehnenscheiden tout des articulations, des gaines tendineuses und Hufe; et du pied ; chez le porc, sur la fièvre aphteuse, le rouget, bei Schweinen, auf Maul- und Klauenseuche, la pneumonie contagieuse et la peste des porcs ; Rothlauf, Schweineseuche und Schweinepest; chez le mouton et la chèvre, sur la gale, le charbon, le tournis et l'hydroémie ; chez le chien, sur la rage.
Règles à, suivre après l'examen.
Art. 9L'abatage sera interdit si l'animal est
atteint ou suspect d'être atteint de charbon, de charbon symptomatique, de Rinderseuche, de rage, de morve, de peste bovine.
Art. 10Dans tous les autres cas, l'inspecteur, s'il est vétérinaire, autorisera l'abatage
(v. art. 11, al. 4 et art. 15).
Art. 11L'inspecteur qui n'est pas vétérinaire, ne pourra donner l'autorisation pour
l'abatage que si l'animal ne présente aucun symptôme de maladie ou s'il ne présente que des symptômes de maladies insignifiantes ne troublant pas sensiblement l'état général. Il donnera encore l'autorisation s'il s'agit de fractures ou autres lésions graves, de renversement de la matrice survenu immédiatement après la parturition, d'obstacles à la parturition, de météorisme par suite de l'ingestion de fourrages verts. de suffocation imminente, mais dans tous ces cas seulement si douze heures tout au plus se sont écoulées depuis l'accident et sous la condition expresse que l'abatage aura lieu sur-le-champ.
Dans tous les autres cas il interdira provisoirement l'abatage (v. al. 3) et renverra le propriétaire à l'inspecteur vétérinaire. Il communiquera à ce dernier le résultat de l'examen de l'animal sur pied. Le renvoi à l'inspecteur vétérinaire devra notamment se faire si lors de l'examen de l'animal sur pied il a été constaté :
1° des maladies accompagnées de troubles généraux et provenant des suites de la parturition ; bei Schafen und Z i e g e n , auf Räude, Milzbrand, Drehkrankheit, Wassersucht; bei H u n d e n , auf Tollwuth.
Verfahren nach der Untersuchung.
Art. 9Die Schlachtung ist zu verbieten, wenn
bei dem Thiere Milzbrand, Nauschbrand, Rinderseuche, Tollwuth, Rotz, Rinderpest oder der Verdacht einer dieser Seuchen festgestellt ist.
Art. 10In allen anderen Fällen hat der
Beschauer, falls er approbirter Thierarzt ist, die Schlachtung zu gestatten (vergl. jedoch Art. 11 Abs. 4, Art. 15).
Art. 1 1 . Ist der Beschauer nicht approbirter Thierarzt, so hat er die Erlaubnis zur Schlachtung nnr dann zu ertheilen, wenn das Schlachtthier Erscheinungen einer Krankheit überhaupt nicht oder lediglich von solchen Krankheiten aufweist, welche nur unerheblich sind und das Allgemeinbefinden nicht wesentlich stören; ferner bei Knochenbrüchen und sonstigen schweren Verletzungen, bei Vorfall der Gebärmutter, sofern derselbe im unmittelbaren Anschluß an die Geburt eingetreten ist, Geburtshindernissen, Aufblähen nach Aufnahme von Grünfutter oder bei drohender Erstickung, in diesen Fällen jedoch nur dann, wenn nach dem Eintreten des Schadens höchstens zwölf Stunden verstrichen sind, und nur unter der Bedingung, daß die Schlachtung sofort vorgenommen wird.
In allen anderen Fällen hat er die Schlachtung vorläufig zu verbieten (vergl. jedoch Abs. 3) und den Besitzer an den thierärztlichen Beschauer zu verweisen. Letzterem hat er das Ergebnis der Schlachtviehbeschau mitzutheilen. Die Verweisung an den tierärztlichen Beschauer hat insbesondere dann zu geschehen, wenn bei der Schlachtviehbeschau festgestellt werden:
898 2° des diarrhées morbides, surtout hémorrhagiques ou accompagnées de fièvre ;
3° des mammites accompagnées de troubles généraux ;
4° des affections ombilicales des jeunes animaux, s'il y a en même temps des tuméfactions des articulations ou des troubles généraux fébriles ;
5° des troubles généraux consécutifs à des plaies ou des ulcères.
Si dans les cas mentionnés à l'al. 2 il y a danger que l'état de l'animal ne s'aggrave considérablement jusqu'à l'arrivée de l'inspecteur vétérinaire, l'inspecteur non-vétérinaire pourra ordonner l'abatage immédiat tout en veillant à ce que les résultats de l'examen de l'animal sur pied soient contrôlés lors de l'inspection des viandes.
L'inspecteur vétérinaire consulté en vertu de l'al. 2, après avoir noté le résultat de l'examen de l'animal malade, pourra donner l'autorisation d'abattre, en tant que l'art. 9 n'est pas applicable, mais seulement à la condition que l'abatage ait lieu aussitôt après l'examen de l'animal.
Art. 12Si, dans les cas prévus par l'art. 11
al. 2, le propriétaire renonce à utiliser la viande de l'animal pour l'alimentation humaine, il sera sursis à tout examen ou inspection ultérieurs.
Art. 13Le résultat de l'examen et les mesures consécutives à prendre seront communiqués aux propriétaires des animaux. Dans les
abattoirs publics où l'examen du bétail sur pied et l'inspection des viandes sont assurés par des mesures appropriées, cette communication ne sera pas requise pour autant qu'il n'y a eu aucun motif de saisie.
A r t 14. Dès qu'ils constatent une maladie contagieuse susceptible de déclaration, ou des symptômes faisant soupçonner le commencement d'une pareille maladie, les inspecteurs en feront la déclaration conformément aux dispositions en vigueur.
Ist in den Fällen des Abs. 2 zu befürchten, daß sich der Zustand des Schlachtthiers bis zum Erscheinen des thierärztlichen Beschauers erheblich verschlechtern wird, so hat der Beschauer die Genehmigung zur sofortigen Schlachtung zu ertheilen, im Uebrigen dafür zu sorgen, daß die Ergebnisse der Schlachtviehbeschau bei der nachfolgenden Fleischbeschau geprüft werden.
Der gemäß Abs. 2 zugezogene thierärztliche Beschauer hat nach Aufnahme des Befundes bei dem erkrankten Thiere die Schlachtung, sofern nicht die Voraussetzungen des Art. 9 vorliegen, zu gestatten, jedoch nur unter der Bedingung, daß sie alsbald nach der Schlachtviehbeschau ausgeführt wird.
A r t 12. Verzichtet der Besitzer in den Fällen des Art. 11 Abs. 2 auf die Verwendung des Schlachtthiers als Nahrungsmittel für Menschen, so hat die weitere Beschau zu unterbleiben.
Art. 13Das Ergebnis der Untersuchung und
die auf Grund derselben zu treffenden Maßnahmen sind den Besitzern der Schlachtthiere mitzutheilen. In öffentlichen Schlachthöfen, in denen die Vornahme der Schlachtvieh- und Fleischbeschau durch geeignete Maßnahmen gesichert ist, darf diese ausdruckliche Mittheilung unterbleiben, sofern ein Grund zur Beanstandung sich nicht ergeben hat.
Art. 14
Die Beschauer sind nach den einschlägigen gesetzlichen Bestimmungen verpflichtet, sobald sie eine Seuche, die der Anzeigepflicht unterliegt, oder Erscheinungen ermitteln, die den Ausbruch einer solchen Seuche befürchten lassen, sofort der Polizeibehörde davon Anzeige zu erstatten.
899 En même temps ils rendront les détenteurs des bêtes malades ou suspectes attentifs à l'obligation de tenir ces animaux à l'écart des lieux où existe le danger de contamination pour d'autre bétail.
Art. 15Si l'animal de boucherie est atteint
d'une des maladies suivantes : stomatite aphteuse, péripneumonie des bovidés, clavelée des moutons, dourine des chevaux, exanthème coïtal des chevaux et des bovidés, gale des chevaux, ânes, mulets, bardots et moutons, pneumonie contagieuse, peste ou rouget des porcs, ou s'il présente les symptômes permettant d'admettre l'évolution d'une de ces affections, l'abatage sera autorisé à la condition que les prescriptions de l'art. 11 soient observées. Pour autant cependant que l'épizootie devra être constatée par le vétérinaire du Gouvernement, i l sera ordonné que les pièces nécessaires pour la constatation soient tenues à la disposition de ce fonctionnaire sous bonne garde et dans un lieu approprié.
Zugleich soll der Beschauer den Besitzer der kranken oder verdächtigen Thiere auf seine Verpflichtung, die Thiere von Orten fern zu halten, an denen die Gefahr der Ansteckung fremder Thiere besteht, aufmerksam machen.
Art. 15Ist das Schlachtthier mit einer der
nachstehenden Seuchen: Maul- und Klauenseuche, Lungenseuche des Rindviehs, Pockenseuche der Schafe, Beschälseuche der Pferde, Bläschenausschlag der Pferde und des Rindviehs, Räude der Pferde, Esel, Maulthiere, Maulesel und Schafe, Schweineseuche, Schweinepest und Rothlauf der Schweine, oder mit Erscheinungen behaftet, weiche den Verdacht des Ausbruchs einer dieser Seuchen begründen, so ist die Schlachtung unter Beachtung der Vorschriften im Art. 11 zu gestatten. Sofern jedoch eine Feststellung der Seuchen durch den beamteten Thierarzt stattzufinden hat, ist anzuordnen, daß die vom Beschauer zu bezeichnenden, für die Feststellung der Seuche erforderlichen Theile zur Verfügung des beamteten Thierarztes unter sicherem Verschluß in einem geeigneten Raume aufbewahrt werden.
Art. 16L'inspecteur doit nettoyer à fond ses
mains et ses bras, s'il a été en contact avec des animaux atteints d'une maladie contagieuse ; s'il s'agit de la fièvre aphteuse, i l doit en outre soigneusement nettoyer ses habits et ses chaussures avant de quitter le local infecté, et i l lui est interdit d'entrer dans d'autres écuries sans avoir au préalable changé d'habits et de chaussures.
Art. 16I s t der Beschauer mit Thieren in
Berührung gekommen, welche mit einer übertragbaren Krankheit behaftet waren, so hat er Hände und Arme, sowie beim Vorhandensein von M a u l und Klauenseuche Kleidung und Schuhwerk vor dem Verlassen des Seuchengehöfts gründlich zu reinigen und darf in diesem Falle, bevor er Kleidung und Schuhwerk gewechselt hat, andere Ställe nicht betreten.
IV. — Inspection des viandes.
Dispositions générales.
Art. 17
En dehors des abattoirs publics, l'inspection des viandes doit être faite autant que possible immédiatement après l'abatage et par le même inspecteur qui avait procédé à l'examen de l'animal sur pied (v. art. 3 al. 4).
IV. — Fleichbeschau.
Avant l'arrivée de l'inspecteur le dépècement de l'animal abattu est interdit ; cependant l'animal peut être dépouillé à tel point que la Allgemeine Bestimmungen.
Art. 17Die Fleischbeschau hat möglichst im
Anschluß an die Schlachtung zu erfolgen und ist — abgesehen von öffentlichen Schlachthöfen — thunlichst von demselben Beschauer (Art. 3 Abs. 4) auszuführen, welcher die Schlachtviehbeschau vorgenommen hatte.
Vor der Besichtigung durch den Beschauer ist eine Zerlegung des geschlachteten Thieres nicht gestattet; doch darf das Thier dergestalt 900 peau adhère encore à un endroit au corps. Les viscères de l'abdomen, du bassin et du thorax peuvent être extraits en masse ; chez les porcs, les moutons et les chèvres la langue également, sous condition d'adhérer encore naturellement aux organes du cou et du thorax. L'animal pourra en outre être fendu dans le sens de la longueur ; la tête et les pieds peuvent être détachés du corps chez les moutons, les chèvres, les chevaux et les bovidés, à l'exception des veaux. Le Gouvernement pourra encore autoriser d'autres exceptions pour les abattoirs publics.
Si plusieurs animaux de la même espèce sont tués simultanément, les viscères extraits seront maintenus auprès des corps de façon à ce que leurs rapports avec ces corps ne fassent pas de doute.
Aucune partie d'un animal ne peut être enlevée ni manipulée ultérieurement avant l'inspection. Les porcs peuvent être échaudés. enthäutet werden, daß die Haut noch an einer Stelle mit dem Körper zusammenhängt, auch dürfen Bauch-, Becken- und Brusteingeweide, bei Schweinen, Schafen und Ziegen auch die Zunge im natürlichen Zusammenhange mit den Halsorganen und den Organen der Brusthöhle herausgenommen werden. Ferner darf das Thier in der Längsrichtung zertheilt sein; Kopf und Unterfüße dürfen beim Rindvieh, ausgenommen Kälber, sowie bei Schafen, Ziegen und Pferden aus ihren Verbindungen mit dem Thierkörper gelöst werden. Weitere Ausnahmen können für öffentliche Schlachthöfe von der Regierung zugelassen werden.
Werden gleichzeitig mehrere Thiere derselben Art geschlachtet, so sind die herausgenommenen Eingeweide in der Nähe der Thierkörper derart zu verwahren, daß ihre Zugehörigkeit zu den einzelnen Körpern außer Zweifel steht.
Vor der Untersuchung dürfen Theile eines geschlachteten Thieres weder entfernt noch einer weiteren Behandlung unterzogen werden. Schweine dürfen gebrüht werden.
Art. 18Si des parties indispensables pour
juger de la bonne qualité de la viande ont été enlevées avant l'inspection, celle-ci doit être faite par un vétérinaire. La viande ne pourra être déclarée bonne, ou bonne sous condition, que si l'inspection des parties restantes, corroborée par les résultats de l'examen de l'animal sur pied et par d'autres renseignements, met l'inspecteur à même de faire une appréciation exacte.
Art. 18Sind vor der Beschau bereits einzelne für die Beurtheilung der Genußtauglichkeit
des Fleisches wichtige Körpertheile entfernt worden, so darf die Fleischbeschau nur von dem thierärztlichen Beschauer vorgenommen werden. Das Fleisch darf nur dann für genußtauglich oder bedingt tauglich erklärt werden, wenn die Beschau der vorhandenen Fleischtheile in Verbindung mit den Ergebnissen der Schlachtviehbeschau und den sonst eingezogenen Erkundigungen ein sicheres Urtheil ermöglicht.
Art. 19
Pour l'examen des animaux abattus, l'inspecteur devra avoir à sa disposition au moins deux couteaux appropriés et en bon état d'entretien. Les couteaux souillés par des produits morbides ne pourront servir à faire des entailles dans des parties saines avant d'avoir été nettoyés et désinfectés.
A r t 20. L'inspecteur qui a besoin d'aide pour une inspection spéciale et auquel le propriétaire ou son remplaçant dûment mis en demeure ne fournissent pas une assistance appro-
Art. 19Bei der Untersuchung geschlachteter
Thiere soll der Beschauer mindestens zwei geeignete Messer zur Hand haben, welche in sauberem Zustande zu erhalten sind. Durch Krankheitsstoffe verunreinigte Messer dürfen ohne vorherige Reinigung und Desinfektion zum Anschneiden gesunder Körpertheile nicht benutzt werden.
Art. 20Sofern besondere Hülfeleistungen bei
der Fleischuntersuchung erforderlich sind und der Besitzer oder dessen Vertreter eine geeignete Hülfskraft auf Ansuchen des Beschauers nicht stellt, ist 901 priée, peut surseoir à l'inspection jusqu'à ce qu'il soit fait droit à sa demande.
Instruction pour l'inspection.
Art. 21L'inspecteur s'abstiendra de faire
dans la viande et les organes des entailles plus grandes ou plus nombreuses qu'il n'en faudra pour l'observation et qu'il sera prescrit dans les art. 22 à 29.
En faisant des entailles dans les parties malades, il évitera, autant que possible, la souillure de la viande, du plancher, des mains etc., par des produits morbide.
Dès que l'inspecteur non-vétérinaire reconnaît qu'il n'est plus compétent (art. 30 et 31) pour faire l'inspection, il y surseoira et informera immédiatement l'inspecteur vétérinaire. der Beschauer berechtigt, die weitere Untersuchung abzulehnen, bis dem Ansuchen entsprochen wird.
Auweisung für die Untersuchung.
Art. 2 1 . Der Beschauer soll die zur Untersuchung in das Fleisch oder die Organe anzulegenden Schnitte nicht in größerer Anzahl oder in größerem Umfang ausführen, als zur Erreichung des Zweckes nöthig ist und in den Art. 22 bis 29 vorgeschrieben ist.
Beim Anschneiden kranker Theile ist eine Verunreinigung des Fleisches, des Fußbodens, der Hände u. s. w. mit Krankheitsstoffen thunlichst zu vermeiden.
Sobald der nicht als Thierarzt approbirte Beschauer erkennt, daß er zur Entscheidung nicht zuständig ist (Art. 30 und 31), hat er die Untersuchung zu unterbrechen und den thierärztlichen Beschauer sofort zuzuziehen.
Art. 22Die Untersuchung der einzelnen Theile
A r t 22. L'inspection des différentes pardes Thierkörpers hat nach den in Art. 23 bis 29 ties du corps se fera d'après les prescriptions angegebenen Grundsätzen zu erfolgen und soll in des art. 23 à 29 et, pour autant que possible, der Regel in der dort angegebenen Reihenfolge dans l'ordre y indiqué. geschehen.
Die in Betracht kommenden Körpertheile sind Les régions afférentes seront examinées à l'œil, les poumons, le foie, la rate, la matrice, zu besichtigen, die Lungen, die Leber, die Milz, le pis et la langue encore au toucher. Le sang die Gebärmutter, das Euter und die Zunge auch sera examiné par rapport à sa couleur, son pou- zu durchtasten. Das Blut ist auf seine Farbe, voir colorant, sa coagulation et l'addition de färbende Kraft, Gerinnungsfähigkeit und auf die substances étrangères. Les parties pour les- Beimengung fremder Bestandtheile zu prüfen. Bei quelles l'examen à l'œil ou au toucher ne suffit denjenigen Theilen, bei denen die Besichtigung pas pour déceler des états morbides, seront oder Durchtastung zur Ermittelung von Krankouvertes et examinées dans leurs couches pro- heitszuständen nicht ausreicht, sind die tieferen fondes à l'aide d'entailles et d'incisions, con- Schichten durch Einschnitte und Zerlegungen geformément aux dispositions qui suivent. Les mäß den nachfolgenden Vorschriften freizulegen ganglions à examiner seront tranchés dans le und zu untersuchen. Die zu untersuchenden Lymphsens de la longueur. Si l'inspecteur constate des drüsen sind der Länge nach zu durchschneiden. altérations morbides dont la nature ne pourra Liegen krankhafte Veränderungen vor, deren Erêtre déterminée que par un examen plus appro- kennung eine weitergehende Untersuchung erforfondi, ce dernier sera pratiqué suivant le cas derlich macht, so ist eine solche entsprechend der donné (v. art. 29); les parties suspectes ou mala- Lage des Falles vorzunehmen (vergl. auch Art. 29); nöthigenfalls sind verdächtige oder erkrankte Theile des seront au besoin incisées. anzuschneiden.
A r t 23. En général il y a lieu d'examiner ;
1° le sang ;
A r t . 2 3 . Bei der Beschau sind im Allgemeinen zu berücksichtigen:
63 e 902 2° la tête et les ganglions cervicaux supérieurs ainsi que ceux de l'auge (la langue sera détachée pour mettre à jour les muqueuses buccale et pharyngienne dans toute leur étendue) ;
3° les poumons, les ganglions de la racine du poumon et du médiastin (faire une section transversale au tiers inférieur des poumons) ;
4° le péricarde et le cœur (faire une incision longitudinale qui ouvre les deux ventricules et qui sectionne la cloison médiane) ;
5° le diaphragme ;
6° le foie et les ganglions du hile du foie ;
7° l'estomac, l'intestin, le mésentère et ses ganglions, l'épiploon ;
8° la rate ;
9° les reins, leurs ganglions, la vessie ;
10° la matrice, le vagin et la vulve (notamment chez les animaux qui ont mis bas peu de temps avant l'abatage ou qui ont présenté un écoulement vaginal ou des altérations morbides de la surface de la matrice) ;
11° le pis et ses ganglions ;
12° la chair des muscles avec la graisse, le tissu conjonctif, les os, les articulations, la plèvre, le péritoine. Dans des cas suspects les ganglions rétropharyngiens, préscapulaires, inguinaux, précuraux, iliaques et mammaires seront examinés.
Art. 24Sur les bovidés l'expert examinera
en outre la langue, le cœur, les muscles de la mastication internes et externes dans lesquels il fera de larges incisions, parallèles au maxillaire inférieur, ainsi que les régions charnues mises à jour lors de l'abatage, le tout par rapport à la ladrerie. S'il soupçonne qu'il y ait des distomes, il pratiquera dans le foie une incision perpendiculaire à la surface gastrique, une autre traversant les principaux canaux biliaires, une troisième à côté du lobe de Spigel allant jusqu'aux conduits biliaires. Les reins seront détachés de leurs capsules adipeuses. Sur les vaches, la matrice sera ouverte par une incision transversale.
Art. 24
Bei Rindern sind außerdem die Zunge, das Herz, die äußeren und inneren Kaumuskeln, letztere unter Anlegung ergiebiger, parallel mit dem Unterkiefer verlaufender Schnitte, sowie die bei der Schlachtung zu Tage tretenden Fleischtheile auf Finnen zu untersuchen. Besteht der Verdacht, daß Leberegel vorhanden sind, so ist an der Leber je ein Schnitt senkrecht zu der Magenfläche, quer durch die Hauptgallengänge sowie neben dem Spigelschen Lappen bis auf die Gallengänge anzulegen. Die Nieren sind aus ihrer Fettkapsel zu lösen. Bei Kühen ist die Gebärmutter durch einen Querschnitt zu öffnen.
903
Art. 25Sur les veaux, l'ombilic et les artiArt. 25. Bei Kälbern sind auch der Nabel und
culations seront encore examinés et incisés au die Gelenke zu besichtigen und im Verdachtsfall besoin. L'examen par rapport à la ladrerie se anzuschneiden. Die Untersuchung auf Finnen erfera comme sur les bovidés ; il n'aura cependant folgt wie bei Rindern; sie fällt aber für Kälber pas lieu pour les animaux âgés de moins de six unter sechs Wochen weg. Die Untersuchung des semaines. L'examen de la tête et de ses gan- Kopfes mit seinen Drüsen, soweit sie nicht zur glions, pour autant qu'il ne s'agit pas de la la- Finnenuntersuchung nochwendig ist, sowie die Undrerie, ainsi que l'examen des reins sur les tersuchung der Nieren darf bei Kälbern jeden veaux de tout âge, pour autant qu'il n'y a pas Alters unterbleiben, sofern nicht der Verdacht einer Erkrankung vorliegt. soupçon de maladie, ne sont pas requis.
Art 26Sur les chevaux la muqueuse de la
trachée, du larynx, de la cavité nasale et des sinus nasaux sera également examinée, après que la tête aura été sciée ou fendue longitudinalement à côté de la ligne médiane, et que la -cloison nasale aura été enlevée.
Art. 26Bei Pferden ist auch die Schleimhaut
der Luftröhre, des Kehlkopfs, der Nasenhöhle und ihrer Nebenhöhlen zu untersuchen, nachdem der Kopf in der Längsrichtung neben der Mittellinie durchgesägt oder durchgehauen und die Nasenscheidewand herausgenommen ist.
Art. 27
Avant l'inspection, les porcs, à l'exception des porcelets, seront mis en deux moitiés par division longitudinale de la colonne vertébrale et de la tête. La panne sera dégagée Les parties charnues mises à jour notamment aux cuisses, à l'abdomen, au diaphragme, aux muscles intercostaux, à la nuque, au cœur, à la langue et au larynx seront examinées par rapport à la ladrerie. S'il peut être sûrement établi d'une autre manière que l'animal n'est pas atteint de ladrerie, l'inspecteur pourra dispenser le propriétaire, sur sa demande, de la section de la colonne vertébrale et de la tête.
Art. 27
Schweine, ausgenommen Spanferkel, sind vor der Untersuchung durch Spalten der Wirbelsäule und des Kopfes iu Hälften zu zerlegen, die Liesen (Flohmen, Lünte, Schmer, Wammenfett) sind zu lösen. Die zu Tage tretenden Fleischtheile, insbesondere an den Hinterschenkeln, am Bauche, am Zwerchfell, an den Zwischenrippenmuskeln, am Nacken, am Herzen, an der Zunge und am Kehlkopfe sind auf Finnen zu untersuchen. Wenn auf andere Weise ausreichend sichergestellt ist, daß Finnen nicht vorhanden sind, so darf auf Antrag des Besitzers von der Spaltung der Wirbelsäule und des Kopfes abgesehen werden.
Art. 28Sur les moutons et chèvres, le foie
doit toujours être examiné suivant les prescriptions de l'art. 24. L'incision du cœur ainsi que des ganglions de la tête et des poumons n'est requise que s'il y a lieu de soupçonner une maladie.
Art. 29
Dès qu'il s'agit d'un abatage de nécessité ou d'un des autres cas prévus à l'art. 2, l'inspection de tous les organes, y compris les ganglions, sera pratiquée d'une façon particulièrement soigneuse. L'inspecteur vérifiera notamment s'il a à faire à un abatage en règle, ou à un abatage d'animaux déjà agonisants, ou à un abatage fictif d'animaux morts, et si dans
Art. 28Bei Schafen und Ziegen ist die Leber
stets zu untersuchen und zwar in der im Art. 24 bezeichneten Weise. Das Anschneiden des Herzens sowie der Lymphdrüsen am Kopfe und an den Lungen ist nur im Falle des Verdachts einer Erkrankung erforderlich.
Art. 29Liegt eine Nothschlachtung oder einer
der anderen, im Art. 2 Nr. 1 bezeichneten Fälle vor, so ist die Untersuchung aller Organe einschließlich der Lymphdrüsen besonders sorgfältig vorzunehmen. Namentlich ist festzustellen, ob eine ordnungsmäßige Schlachtung oder etwa eine Tödtung im Verenden begriffener Thiere oder eine scheinbare Schlachtung bereits verendeter Thiere 904 les cas de l'art 1 er n° 2 l'éviscération a eu lieu immédiatement après la mort (v. art. 33, al. 2). vorliegt, sowie ob in den Fällen des Art. 2 Nr. 1 die Ausweidung unmittelbar nach dem Tode der Thiere erfolgt (vergl. Art. 33 Abs. 2) ist.
Règles à suivre après l'examen.
Art. 30Les inspecteurs non vétérinaires ne
pourront statuer sur l'état de la viande que dans les cas suivants, et encore seulement si des organes importants n'ont pas été enlevés avant l'inspection :
Verfahren nach der Untersuchung.
Art. 3 0 . Beschauer, welche nicht im Besitze der Approbation als Thierarzt sind, dürfen die selbständige Beurtheilung des Fleisches nur in folgenden Fällen und nur dann übernehmen, wenn vor der Untersuchung wichtige Theile nicht entfernt sind:
1° Si à l'inspection toutes les parties de l'animal ont été trouvées saines ou si la viande ne présente que les altérations suivantes :
2° Si la viande doit être déclarée insalubre par application de l'art. 33 al. 1 e r , nos 12,13, 16, 17, et al. 2, et toutes les fois que le propriétaire ou son remplaçant sont d'accord à faire détruire d'une façon appropriée la viande déclarée insalubre par l'inspecteur.
A r t . 3 1 . Dans tous les cas non mentionnés à l'art. 30, la décision est réservée à l'inspecteur vétérinaire.
A r t . 32. Si l'inspecteur constate une épizootie susceptible de déclaration, il se conformera aux prescriptions des art. 14 et 16.
Principes pour l'appréciation de la bonne qualité de la viande.
A r t . 33. Le corps entier de l'animal (la chair avec les os, la graisse, les viscères, les parties de la peau propres à l'alimentation humaine et le sang) sera considéré comme insalubre, dès qu'une des altérations suivantes aura été constatée :
1° charbon ;
2° charbon symptomatique ;
3° Rinderseuche ;
4° rage ;
5° morve (farcin) ;
6° peste bovine ;
7° septicémie et pyémie consécutives surtout à des plaies suppurantes ou gangreneuses, mammites, métrites, arthrites, synovites, inflammations des onglons et des sabots, de l'ombilic, pneumonies, pleurésies, péritonites, entérites ;
8° tuberculose, accompagnée d'émaciation notable de la bête ; gen, Verhärtungen und Verkalkungen in einzelnen Organen und Körpertheileu;
I) Vorhandensein von Mageninhalt oder sonstigen Verunreinigungen in den Lungen oder im Blute;
Art. 3 1 . In allen im Art. 30 nicht aufgeführten Fällen bleibt die Entscheidung dem zuständigen tierärztlichen Beschauer vorbehalten.
Art. 32
Stellt der Beschauer eine Seuche fest, für welche die Anzeigepflicht besteht, so finden die Bestimmungen der Art. 14 und 16 sinngemäße Anwendung.
Grundsätze für die Beurtheilung der Genußtauglichkeit des Fleisches.
Art. 33
Als untauglich zum Genusse für Menschen ist der ganze Thierkörper (Fleisch mit Knochen, Fett, Eingeweiden und den zum Genusse für Menschen geeigneten Theilen der Haut sowie das Blut) anzusehen, wenn einer der nachstehend aufgeführten Mängel festgestellt worden ist:
906 9° rouget des porcs, s'il existe en même temps des altérations plus marquées de la chair musculaire et du tissu adipeux ;
10° pneumonie contagieuse et peste du porc, s'il y a eu émaciation notable ou de graves troubles généraux ;
11° tétanos, si la jugulation a été incomplète ou si les muscles présentent des altérations marquées ;
12° ictère, si après vingt-quatre heures toutes les parties du corps sont encore teintées en jaune ou jaune verdâtre, ou si l'animal a maigri ;
13° hydroémie générale prononcée ;
14° tumeurs, si elles sont disséminées en 14. Geschwülste, wenn solche an zahlreichen grand nombre dans la chair musculaire, les os Stellen des Muskelfleisches, der Knochen oder et les ganglions musculaires ;
Fleischlymphdrüsen vorhanden sind;
15° ladrerie (cysticercus cellulosæ) et tri15. Finnen (Cysticercus cellulosæ) oder Trichinose des chiens ; chinen bei Hunden;
16° odeur d'urine ou des organes génitaux 16. hochgradiger Harn- oder Geschlechtsgeruch, très accusée, odeur ou saveur repoussantes de widerlicher Geruch oder Geschmack des Fleisches la viande provenant de médicaments, d'antisep- nach Arzneimitteln, Desinfektionsmitteln u. dergl., tiques etc., persistant après cuisson et refroi- auch nach der Kochprobe und dem Erkalten; dissement ;
Den im Abs. 1 aufgeführten Mängeln ist gleich Sont assimilés aux altérations signalées à l'al. 1 e r , les cas où l'animal n'a pas été éviscéré zu achten, wenn das Thier in den im Art. 2 Nr. 1 après une des morts subites indiquées à l'art. 2 bezeichneten plötzlichen Todesfällen nicht unmittelal. 1er, et le cas où l'animal, en dehors de bar nach dem Tode ausgeweidet ist, ferner wenn ces exceptions, est mort de mort naturelle, ou es, abgesehen von diesen Fällen, eines natürlichen a été tué pendant l'agonie, ou est mort-né ou à Todes gestorben oder im Verenden getödtet, oder wenn es todtgeboren oder ungeboren ist. l'état fœtal.
Art. 34Le corps entier de l'animal ( v. art
1° tuberculose non accompagnée d'émaciation considérable, s'il existe des symptômes d'une infection récente du sang, et qu'ils ne se localisent pas à l'intestin et au pis ;
Art. 34Als untauglich zum Genusse für
Menschen ist der ganze Thierkörper (vergl. Art.
907 2° des cysticerques nuisibles (cysticercus iner2. gesundheitsschädliche Finnen (bei Rindern mis pour les bovidés, cysticercus cellulosæ pour Cysticercus inermis, bei Schweinen, Schafen und les porcs, moutons et chèvres), si la chair est Ziegen Cysticercus cellulosœ), wenn das Fleisch œdematiée ou teintée d'une façon anormale, ou wässerig oder verfärbt ist oder wenn die si les parasites, vivants ou morts, se trouvent Schmarotzer, lebend oder abgestorben, auf einer disséminés en nombre relativement élevé dans größeren Anzahl der ergiebig und thunlichst in les incisions musculaires. Cette condition est gé- Handtellergröße, besonders auch an den Lieblingsnéralement donnée si dans la plupart des inci- sitzen der Finnen (Art. 24, 27) anzulegenden sions faites se trouve plus d'un cysticerque par Muskelschnitte verhältnißmäßig häufig zu Tage incision. Ces dernières devront être pratiquées treten. Dies ist in der Regel anzunehmen, wenn en nombre suffisant, présenter la grandeur de in der Mehrzahl der angelegten Muskelschnittla paume de la main et s'étendre particulière- flächen mehr als je eine Finne gefunden wird. ment aux muscles constituant le siège de prédilection des parasites (art. 24, 27).
Die finnenfreien Eingeweide dürfen, falls anLes viscères ne présentant pas de cysticerques, pourront être livrés à la circulation dès qu'ils dere Mängel nicht vorliegen, dem freien Verkehr überlassen werden; ne présentent pas d'autres défauts ;
3° Sarcocystes de Miescher, s'ils ont rendu 3. Mieschersche Schläuche, wenn das Fleisch la chair œdematiée ou s'ils lui ont donné une dadurch wässerig geworden oder auffallend vercoloration anormale ; färbt ist;
A r t . 35. Les parties atteintes seules sont impropres à l'alimentation humaine (insalubres), s'il est constaté un des défauts suivants :
1° Parasites animaux dans les viscères (distomes du foie, ténias, cysticerques, échinocoques, cœnures cérébraux, nématodes, sarcocystes de Miescher, etc.), à l'exception des cas prévus à l'art. 34.
Si les parasites ne peuvent pas être enlevés sûrement à cause de leur nombre ou de leur répartition, les organes seront détruits en entier ; au cas contraire les parasites seront excisés et la viande pourra être livrée à la consommation ; cependant les organes renfermant des cysticerques nuisibles à la santé seront détruits dans tous les cas ;
2° Tumeurs, si elles sont nettement localisées.
Art. 35Als untauglich zum Genusse für
Menschen sind nur die veränderten Fleischtheile anzusehen, wenn einer der nachstehenden Mängel festgestellt ist:
Wenn die Zahl oder Vertheilung der Schmarotzer deren gründliche Entfernung nicht gestattet, sind die ganzen Organe zu vernichten, andernfalls sind die Schmarotzer auszuschneiden und die Organe freizugeben; Organe mit gesundheitsschädlichen Finnen sind stets zu vernichten;
908 3° Péripneumonie, si l'animal n'est pas émacié ;
4° Tuberculose, excepté les cas prévus à l'art.
33 n° 8 et à l'art. 34 n° 1 e r .
Un organe est encore à considérer comme tuberculeux, si les ganglions y attenant présentent des lésions tuberculeuses ; il en est de même des morceaux de viande, à moins qu'un examen minutieux ne fasse constater l'absence de lésions tuberculeuses ;
5° Actinomycose et botryomycose ;
Ein Organ ist auch dann als tuberkulös anzusehen, wenn nur die zugehörigen Lymphdrüsen tuberkulöse Veränderungen aufweisen; das Gleiche gilt von Fleischstücken, sofern sie sich nicht bei genauer Untersuchung als frei von Tuberkulose erweisen;
6° Tétanos, pourvu que l'art. 33 n° 11 ne soit 6. Starrkrampf, sofern nicht Art. 33 Nr. 11 applicable ;
Anwendung findet;
7° Fièvre aphteuse non accompagnée de ma7. Maul- und Klauenseuche ohne Begleitkrankladies secondaires. heit.
Les parties malades et sans valeur (onglons) Unschädlich zu beseitigen sind nur die erkrankseront seules détruites. La tête et la langue ne ten Stellen sowie die werthlosen Theile (Klauen). seront pas saisies, si elles sont échaudées dans Kopf und Zunge sind freizugeben, wenn sie unter de l'eau bouillante sous la surveillance de l'ad- amtlicher Aufsicht in kochendem Wasser gebrüht ministration ; wurden;
8° Maladies inflammatoires non autrement 8, Entzündungskrankheiten, soweit sie nicht mentionnées, collections purulentes ou sa- schon genannt sind, ferner abgekapselte Eiternieuses délimitées, si l'état général de l'animal oder Jaucheherde, wenn das Allgemeinbefinden n'était pas troublé immédiatement avant l'aba- des Thieres kurz vor der Schlachtung nicht gestört tage et surtout s'il n'y avait pas des symptômes war, insbesondere wenn Anzeichen von Blutverde pyémie ; giftung nicht vorhanden sind;
9° Blessures (plaies, contusions, fractures os9. Verletzungen (Wunden, Quetschungen, seuses, brûlures, etc.) non accompagnées d'une Knochenbrüche, Verbrennungen u. dergl.), wenn sie von einem fieberhaften Allgemeinleiden nicht maladie générale avec fièvre ; begleitet gewesen sind;
10° Urticaire ;
11° Rouget du porc, en tant que l'art. 33 11. Rothlauf der Schweine, sofern nicht Art. 33 n° 9 n'est pas applicable (v. encore art. 37 III Nr. 9 Anwendung findet (vergl. jedoch Art. 37 n° 2). Le sang et les issues seront détruits dans unter III Nr. 2). Blut und Abfälle sind stets tous les cas ; zu vernichten;
12° Pneumonie contagieuse et peste du porc, 12. Schweineseuche und Schweinepest, sofern en tant que l'art. 33 n° 10 n'est pas applicable nicht Art. 33 Nr. 10 Anwendung findet (vergl. (v. aussi art. 37, III, 3) ; jedoch Art. 37 unter III Nr. 3);
13° Difformités qui n'entraînent pas de trou13. Mißbildungen, wenn eine Störung des A l l bles généraux ou qui n'altèrent pas la qualité de gemeinbefindens oder Veränderung der Fleischbeschaffenheit damit nicht verbunden ist; la viande ;
Muskeln;
15° Infiltrations sanguines ou séreuses, dé15. blutige oder wässerige Durchtränkung, Kalk- pôts de chaux ou de pigment (coloration en oder Farbstoffablagerung (Schwarzfärbung, Braun- 909 brun, noir, jaune) dans des parties du corps ou organes isolés ;
16° Décomposition superficielle, présence de moisissures à des parties isolées du corps ;
17° Souillure de la chair par du pus, de la sanie et des produits provenant d'une inflammation ;
18° Présence du contenu stomacal, d'eau échaudée ou d'autres impuretés dans le sang et les poumons ;
19° Altérations de la viande survenues en bouffant l'animal, et souillure telle de la viande qu'un nettoyage approfondi des parties souillées ne peut pas la faire disparaître.
Art. 36Les boyaux de chiens sont dans tous
les cas réputés impropres à l'alimentation humaine.
Art. 37Sont à considérer comme bons sous
condition :
I . La graisse dans les cas de l'art. 34 ;
II. tout le quartier ayant présenté un ganglion tuberculeux, pour autant qu'il n'est pas à considérer comme impropre conformément à l'art 35 n°4;
III. tout le corps (v. art. 33) à l'exception toutefois des parties à déclarer impropres d'après l'art. 35, si un des défauts suivants a été constaté :
1° tuberculose non limitée à un seul organe, sous condition que l'émaciation ne soit pas trop prononcée et que l'animal présente :
2° rouget du porc, à moins que l'art. 33 n° 9 ne soit applicable ;
3° pneumonie contagieuse et peste du porc, à moins que la disposition de l'art. 33 n° 10 ne soit applicable et pour autant qu'il ne s'agit pas seulement d'une pneumonie discrète, non accompagnée de troubles généraux, ou de résidus de färbung, Gelbfärbung) in einzelnen Örgaiten und Körpertheilen;
Art. 3 6 . Hundedärme sind stets als untauglich zum Genusse für Menschen anzusehen.
Art. 37Als bedingt tauglich sind anzusehen
I. das Fett in den Fällen des Art. 34, ferner II. das ganze Fleischviertel, in welchem eine tuberkulös veränderte Lymphdrüse sich befindet, soweit es nicht nach Art. 35 Nr. 4 als untauglich anzusehen ist, endlich III. der ganze Thierkörper (vergl. Art. 33) mit Ausnahme der nach Art. 35 etwa als untauglich zu erachtendeu Theile, wenn einer der nachstehenden Mängel festgestellt worden ist:
4° cysticerques nuisibles à la santé dans le sens de l'art. 34 n° 2, chez les bovidés, le porc, le mouton, la chèvre, à moins que cet article même ne soit applicable ; exception est toutefois faite pour le cas que l'inspecteur, après avoir découpé la viande en morceaux d'environ 2 ½ kg., n'aurait découvert qu'un seul cysticerque (v. art. 40, n° 2).
Le foie, la rate, les reins, l'estomac et les intestins des animaux ladres, la graisse des bovidés ladres sont propres à la consommation, s'il n'y a pas été trouvé de cysticerques à la suite d'un examen approfondi ;
5° trichinose des porcs, à moins que la disposition de l'art. 34 n° 4 ne soit applicable.
Art. 38La viande reconnue bonne sous condition est rendue propre à l'alimentation, si
elle a été traitée d'une des manières suivantes (v. art. 39) :
I . La graisse par la fonte — dans les cas de l'art. 34 ;
II. La viande et la graisse
1° pour la tuberculose, dans les cas de l'art.
37, II et III, n°1, 2° pour la trichinose du porc dans le cas de l'art. 37, n° 5,
1° pour le rouget du porc, dans les cas de l'art. 37, III, n° 2, 2° pour la pneumonie contagieuse et la peste du porc dans les cas de l'art. 37, III, n° 3, 3° pour la ladrerie du porc, du mouton, de la chèvre, dans les cas de l'art. 37, III, n°4, sous réserve de l'exception faite pour les animaux ne présentant qu'un seul cysticerque ;
Leber, Milz, Nieren, Magen und Darm der finnigen Thiere und das Fett der finnigen Rinder sind als genußtauglich zu behandeln, sofern sie bei sorgfältiger Untersuchung finnenfrei befunden sind;
Art 38Das als bedingt tauglich erkannte
Fleisch ist zum Genusse für Menschen brauchbar gemacht, wenn es der nachstehend vorgeschriebenen Behandlung (vergl. auch Art. 39) unterworfen worden ist:
I. Das Fett durch Ausschmelzen — in den Fällen zu Art. 34;
II. Das Fleisch und das Fett
911 Pour la graisse, l'ébullition et la salaison pourront être remplacées par la fonte.
Art. 39L'appropriation de la viande à l'alimentation humaine (art 38) se fera d'après les
prescriptions suivantes :
A n Stelle des Kochens oder Pökelns kann für Fett das Ausschmelzen treten.
Art 3 9 . Die Behandlung des Fleisches behufs Brauchbarmachung zum Genusse für Menschen (Art. 38) hat nach folgenden Vorschriften zu geschehen :
1° la fonte de la graisse ne pourra être con1. das Ausschmelzen des Fettes ist nur dann sidérée comme suffisante que si la masse a été als genügend anzusehen, wenn es entweder in liquéfiée complètement dans des récipients offenen Kesseln vollkommen verflüssigt oder in ouverts ou chauffée dans des appareils à va- Dampfapparaten vor dem Ablassen nachweislich peur à 100 ° C. au moins avant l'écoulement ; auf mindestens 100 ° C. erwärmt worden ist;
2° la cuisson de la viande présentant des pa2. das Kochen des mit thierischen Schmarasites animaux ne pourra être considérée rotzern durchsetzten Fleisches in Wasser ist nur comme suffisante que si sous l'influence de la dann als genügend anzusehen, wenn es unter der chaleur les couches internes sont devenues Einwirkung der Hitze in den innersten Schichten grises pour la viande de bœuf ou gris-blan- grau (Rindfleisch) oder grauweiß (Schweinefleisch) châtres pour la viande de porc, et si le jus dé- verfärbt und wenn der von frischen Schnittflächen coulant d'une section ne possède plus une co- abfließende Saft eine röthliche Farbe nicht mehr loration rougeâtre. besitzt.
Schwachtrichinöses Fleisch von Schweinen (Art.
La viande de porc faiblement trichinée (v. art.
37 III n° 5, art. 38 al. 1, II a n° 2) sera dé- 37 unter III Nr. 5, Art. 38 Abs. 1 unter II a coupée en morceaux n'ayant pas une épaisseur Nr. 2) ist in Stücken von nicht über 10 cm Dicke supérieure à 10 cm. et maintenue pendant 2 ½ mindestens 2 ½ Stunden in kochendem Wasser zu heures dans de l'eau bouillante. La viande qui halten. Das Fleisch von Thieren, welche mit pflanzrenferme des parasites végétaux (germes infec- lichen Schmarotzern (Infektionskeimen) behaftet tieux sera découpée en morceaux d'une épais- sind, ist in Stücken von nicht über 15 cm Dicke seur ne dépassant pas 15 cm. et maintenue mindestens 2½Stunden in kochendem Wasser zu pendant 2 ½ heures dans de l'eau bouillante ; halten;
La salaison devra durer au moins trois semaines.
Si la solution est injectée à l'aide de seringues, il suffira de faire conserver la viande ainsi traitée pendant quinze jours sous la surveillance de la police. La réfrigération de la viande dans le but d'y tuer les cysticerques des bovidés devra durer 21 jours dans des chambres de réfrigération ou de congélation garantissant la fraîcheur absolue de la viande.
Traitement ultérieur et estampillage de la viande. auf 100 Gewichtstheile Wasser zu legen. Diese Pökelung hat mindestens drei Wochen zu dauern.
Wenn die Pökellake mittelst Lakespritzen eingespritzt wird, genügt ein 14tägiges Aufbewahren des so behandelten Fleisches unter polizeilicher Kontrole.
Die Durchkühlung des Fleisches zum Zwecke der Abtödtung der Rinderfinnen hat 21 Tage in Kühl- oder Gefrierräumen zu erfolgen, welche eine tadellose Frischerhaltung des Fleisches ermöglichen.
Weitere Behandlung und Kennzeichnung des Fleisches.
Art. 4 0 . Der Beschauer hat Fleisch, welches
Art. 40S'il n'y a pas lieu à l'application des
dispositions faisant l'objet des art. 33 à 37, l'in- einen Anlaß zur Beanstandung auf Grund der specteur déclarera la viande propre à l'alimen- Bestimmungen in den Art. 33 bis 37 nicht giebt, tation humaine. Mais la viande considérée pro- als tauglich zum Genusse für Menschen zu erpre à ces fins devra être déclarée de moindre klären. Jedoch ist das taugliche Fleisch als in qualité quant à sa valeur nutritive, si elle pré- seinem Nahrungs- und Genußwerth erheblich herabgesetzt zu erklären, wenn einer der nachstehensente l'un des défauts suivants : den Mängel festgestellt ist:
Gewicht vorgenommen ist;
4° émaciation complète, à moins que l'art. 33 n° 17 ne soit applicable ;
5° veaux trop jeunes ou insuffisamment développés ;
6° jugulation incomplète, surtout chez des animaux abattus en cas de nécessité, et chez les animaux de la catégorie énumérée à l'art. 2 n° 1, s'ils ne présentent pas des altérations rendant applicables les dispositions des art. 33 et 34. tionsmitteln und dergl., mäßige Wässerigkeit, mäßige Gelbfärbung in Folge von Gelbsucht, mäßige Durchsetzung mit Blutungen, Miescherschen Schläuchen (vergl. jedoch Art. 34 Nr. 3, Art 35 Nr. 1) oder Kalkablagerungen;
Art. 4 1 . L'inspecteur saisira provisoirement la viande reconnue impropre. Il en informera de suite le propriétaire ou son remplaçant, ainsi que la police, en leur communiquant le motif de la saisie.
Art. 4 1 . Beanstandetes Fleisch ist vom Beschauer vorläufig zu beschlagnahmen. Der Beschauer hat hiervon dem Besitzer oder dessen Vertreter sowie der Polizeibehörde unter Angabe des Beanstandungsgrundes sofort Mittheilung zu machen.
Die Polizeibehörde hat über die weitere Behandlung des beanstandeten Fleisches gemäß Art.
38, 39 und 45 Entscheidung zu treffen und hiervon sofort den Besitzer oder dessen Vertreter zu benachrichtigen.
La police décidera des mesures à appliquer à la viande saisie, conformément aux art. 38, 39 et 45, et en avertira immédiatement le propriétaire ou son remplaçant.
Art. 42L'inspecteur marquera aussitôt la
viande examinée. Si cependant le propriétaire ou son remplaçant déclarent sur le champ ne pas s'en tenir à la décision rendue, la viande sera provisoirement munie d'une marque distinctive facile à enlever.
Art. 4 2 . Der Beschauer hat das untersuchte Fleisch alsbald zu kennzeichnen. Nur wenn der Besitzer des beanstandeten Fleisches oder sein Vertreter sofort erklärt, daß er sich bei der Entscheidung nicht beruhigen werde, ist das Fleisch vorläufig mit einem Erkennungszeichen, das leicht wieder entfernt werden kann, zu versehen.
L'apposition de cette marque n'est pas requise Die Unbringung dieses Erkennungszeichens ist dans les abattoirs publics, à la condition que la in öffentlichen Schlachthöfen nicht erfordert, wenn viande ou les organes incriminés soient enfer- für sichere Aufbewahrung und Verschluß des més et tenus sous bonne garde.
Fleisches und der Organe gesorgt wird.
La viande munie du signe distinctif proviVorläufig mit einem Erkennungszeichen versehesoire sera marquée définitivement, dès que le nes Fleisch ist zu kennzeichnen, sobald das Errésultat de l'examen est acquis. gebnis der Untersuchung endgültig feststeht.
In den Fällen der Art. 35 und 36 darf die Dans les cas des art. 35 et 36 l'apposition de marques n'est pas nécessaire, si la destruc- Kennzeichnung der einzelnen Stücke unterbleiben, wenn die unschädliche Beseitigung anderweit sicher tion de la viande est complètement assurée. gestellt ist.
914 Les marques apposées en vertu des art. 43 Die am Fleische nach Art. 43 und 44 angeet 44 seront rectifiées, si la décision du pre- brachten Kennzeichen sind zu berichtigen, wenn die mier inspecteur est modifiée, soit à la suite Entscheidung des ersten Beschauers in Folge eind'une réclamation (art. 46), soit par l'adminis- gelegter Beschwerde (Art. 46) oder von Aussichtstration de contrôle. wegen abgeändert worden ist.
Art. 43L'estampillage de la viande sera
Art. 4 3 . Die Kennzeichnung des Fleisches erfait à l'aide d'estampilles à couleur bleue, du- folgt mittelst Farbstempels mit nicht gesundheitsrable et non nuisible à la santé, ou au fer rouge schädlicher, haltbarer blauer Farbe oder mittelst Brandstempels.
Chaque estampille portera le nom ou le signe Jeder Stempel trägt als Aufschrift den Namen distinctif du ressort afférent. Les vétérinaires oder das Zeichen des Schaubezirkes. Thierärzten sont autorisés à se servir d'une estampille por- ist es gestattet, einen Stempel mit ihrem Namen tant leur nom, s'ils doivent estampiller en de- zu verwenden, wenn sie außerhalb ihres gewöhnhors de leur ressort ordinaire d'inspection. lichen Schaubezirkes abzustempeln haben.
Die Stempel, ausgenommen die für Fleisch von Les estampilles, à l'exception de celles pour la viande des solipèdes et des chiens, auront Einhufern und Hunden bestimmten, sind für das une forme circulaire d'un diamètre de 3,5 cm. bei der Untersuchung tauglich befundene Fleisch au moins, pour la viande reconnue bonne à von kreisrunder Form bei mindestens 3,5 cm l'inspection ; elles auront la forme d'un cercle Durchmesser; für das im Nahrungs- und Geentouré d'un carré pour la viande de moindre nußwerth erheblich herabgesetzte (minderwerthige) valeur ; elles auront la forme d'un triangle ayant Fleisch von gleicher Form, jedoch umschlossen des côtés d'au moins 5 cm. pour la viande re- von einem gleichseitigen Vierecke; für das bei der connue impropre à la consommation et destinée Untersuchung als zum Genuß untauglich befunà être détruite ; elles auront la forme d'un carré dene und unschädlich zu beseitigende Fleisch von dont les côtés mesureront au moins 4 cm. pour dreieckiger Form bei mindestens 5 cm Seitenlänge; für das zum Genusse bedingt taugliche Fleisch von la viande* reconnue bonne sous condition. viereckiger Form mit mindestens 4 cm Seitenlänge.
La viande de cheval et d'autres solipèdes reDas tauglich befundene Fleisch von Pferden connue bonne sera marquée avec une estam- und anderen Einhufern ist mit einem rechtpille rectangulaire, dont les côtés mesureront eckigen Stempel von mindestens 5 und 2 cm au moins 5 et resp. 2 cm., et qui portera, outre Seitenlänge zu versehen. Derselbe trägt außer le nom du ressort, l'inscription « cheval » ou dem Namen des Beschaubezirkes die Aufschrift « Pferd ». „Pferd".
La viande de chien reconnue bonne sera Für das tauglich befundene Hundefleisch ist marquée avec une estampille rectangulaire, dont ein rechteckiger Stempel von mindestens 5 und 2 les côtés mesureront au moins 5 et resp. 2 cm., cm Seitenlänge zu verwenden, welcher außer dem et qui portera, outre le nom du ressort, l'inscrip- Namen des Beschaubezirkes die Aufschrift „Hund" trägt. tion « chien » ou « Hund ».
Les bords et les lettres de chaque estampille An jedem Stempel müssen die Schriftzeichen und die Ränder scharf ausgeprägt sein. doivent être nettement dessinés.
Art. 4 4 . Die Stempelabdrücke sind an jeder
Art. 44Les estampilles doivent être apposées à chaque moitié de corps et pour le moins Körperhälfte mindestens an den nachverzeichneten
Körperstellen anzubringen und zwar: aux endroits suivants :
I. Bei Rindern und Pferden, Eseln, M a u l I . Pour les bovidés, les chevaux, les ânes, thieren und Mauleseln: les mulets et les bardots ;
915 1° à la face latérale du cou ;
2° à la face postérieure de l'avant-bras ;
3° à l'épaule ;
4° au dos dans la région des reins ;
5° à la face interne de la cuisse ;
6° à la face externe de la cuisse ;
7° à la langue et à la tête.
II. Sur les veaux, au besoin après que la peau aura été détachée à ces endroits :
1° à l'épaule et à la face postérieure de l'avant-bras ;
2° à côté de la graisse rénale ou sur le dos ;
3° à la poitrine ;
4° au gigot, au bassin et à la jambe.
III. Sur le porc :
1° à la tête ;
2° à la face latérale du cou ;
3° à l'épaule ;
4° au dos ;
5° au ventre ;
6° à la face externe de la cuisse.
IV. Sur le mouton, la chèvre et le chu n, su besoin après que la peau aura été détachée à ces endroits :
1° au cou ;
2° à l'épaule ;
3° au dos ;
4° à la face interne de la cuisse.
Sur les agneaux non dépouillés il suffira d'appliquer l'estampille dans la région du cartilage xyphoide et à côté de la graisse rénale.
Si le propriétaire le désire, l'inspecteur est obligé d'appliquer l'estampille encore à d'autres parties du corps.
Dans le cas de l'art. 40 n° 2 chaque morceau sera estampillé séparément.
Destruction appropriée de la viande saisie.
Art. 45La destruction appropriée de la
viande sera faite par la chaleur (cuisson ou échaudage jusqu'à désagrégation des parties molles, distillation sèche, combustion) ou par les agents chimiques jusqu'à dissolution des parties molles. Les produits ainsi réalisés peuvent être utilisés dans l'industrie.
II. Bei Kälbern, erforderlichenfalls nach Lostrennung der Haut an den betreffenden Stellen:
III. Bei Schweinen:
IV. Bei Schafen, Ziegen und Hundeu, erforderlichenfalls nach Lostrennung der Haut an den betreffenden Stellen:
Bei nicht enthäuteten Lämmern genügt die Stempelung in der Nähe des Schaufelknorpels und neben dem Nierenfette.
Außerdem ist der Beschauer verpflichtet, auf Wunsch des Besitzers die Stempelabdrücke noch an weiteren Stellen des Thierkörpers anzubringen.
Im Falle des Art. 40 Nr. 2 ist jedes einzelne Fleischstück zu stempeln.
Unschädliche Beseitigung des beanstandeten Fleisches.
Art. 4 5 . Die unschädliche Beseitigung des Fleisches hat zu erfolgen entweder durch höhere Hitzegrade (Kochen oder Dämpfen bis zum Zerfalle der Weichtheile, trockene Destillation, Verbrennen) oder aufchemischemWege bis zur Auflösung der Weichtheile. Die hierdurch gewonnenen Erzeugnisse können technisch verwendet werden.
916 Si ces procédés ne sont pas praticables, les parties seront enfouies, de préférence en des endroits non accessibles aux animaux. Avant l'enfouissement la viande sera sectionnée par de larges entailles, couverte de chaux ou de sable fin et sec, ou imprégnée de goudron, des produits crus provenant de la destination de la houille (acide phénique, crésol) ou d'une solution d'alphanaphtylamine à 5 pCt. Les fosses doivent avoir une profondeur telle que les parties superficielles de la viande soient recouvertes d'une couche de terre ayant une épaisseur d'au moins un mètre.
Pour dos cas spéciaux le Gouvernement pourra encore autoriser d'autres procédés de destruction, à la condition que cette destruction soit faite sous la surveillance de la police.
Les morceaux de viande envahis par des parasites animaux seront toujours détruits d'après les prescriptions des al. 1 et 2, la viande trichinée, dans les cas des art. 33 n° 15 et 34 n° 4, d'après l'al. 1 e r .
Recours et frais.
Art. 46Si l'intéressé n'accepte pas la décision de l'inspecteur ou de la police, il pourra
faire procéder dans les vingt-quatre heures à une contre-expertise par un vétérinaire de son choix.
En cas de désaccord on aura recours à un troisième expert, qui sera un autre vétérinaire et pour autant que possible un vétérinaire du Gouvernement désigné par les deux experts et dont l'avis prévaudra. Si les experts ne peuvent ou ne veulent choisir un tiers-expert, celui-ci sera désigné par le collège échevinal.
Les frais d'expertise sont à charge des communes qui possèdent un abattoir public, sans préjudice des subsides qui seraient accordés par l'État.
Dans les autres cas, ces frais sont à charge de l'État.
En cas de contre-expertise, les frais seront Wo ein derartiges Verfahren unthunlich ist, erfolgt die Beseitigung durch Vergraben thunlichst an Stellen, welche von Thieren nicht betreten werden. Vor dem Vergraben ist das Fleisch mit tiefen Einschnitten zu versehen und mit Kalk oder feinem trockenen Sande zu bestreuen oder mit Theer, rohen Steinkohlentheerölen (Karbolsäure, Kresol) oder Alpha-Naphtylamin in 5 pCt.iger Lösung zu übergießen. Die Gruben sind so tief anzulegen, daß die Oberfläche des Fleisches von einer mindestens 1 m starken Erdschicht bedeckt ist.
Auch kann nach näherer Anordnung der Regierung im Einzelfalle die unschädliche Beseitigung auf andere Weise zugelassen werden, jedoch nur mit der Maßgabe, daß die unschädliche Beseitigung polizeilich überwacht wird. M i t thierischen Schmarotzern durchsetzte Fleischtheile sind jedoch stets nach Vorschrift der Abs. 1 und 2, trichinöses Fleisch nur nach Maßgabe des Abs. 1 unschädlich zu machen in den Fällen des Art. 33 Nr. 15 und Art. 34 Nr. 4.
Rechtsmittel und Kasten.
Art. 4 6 . Erkennt ein Interessent die Entscheidung eines Beschauers oder der Polizei nicht an, so steht es ihm frei, sich binnen 24 Stunden ein Gegengutachten von einem Thierarzt seiner Wahl einzuholen.
Wird hierbei kein Einverständnis erzielt, so muß von den beiden Sachverständigen ein anderer Thierarzt, womöglich ein Staatsthierarzt, zur Nachuntersuchung berufen werden, dessen Entscheidung maßgebend ist. Können oder wollen die beiden Experten diesen dritten Sachverständigen nicht selbst wählen, so wird derselbe durch das Schöffencollegium ernannt.
Die Untersuchungskosten sind durch die Gemeinden, welche ein Schlachthaus besitzen, selbst zu tragen, vorbehaltlich der etwa vom Staate zu bewilligenden Subsidien.
In allen anderen Fällen sind fragliche Kosten zu Belast des Staates.
Die Kosten der Gegenuntersuchung sind, falls 917 supportés par l'intéressé, si la décision du premier expert est confirmée, et par la commune et respectivement par l'État, dans le cas contraire.
Les frais de destruction de la viande sont à charge du propriétaire.
Registres d'inspection.
A r t 47. Chaque inspecteur devra tenir un registre conforme au modèle annexé au présent arrêté, dans lequel il inscrira tous les animaux déclarés aux fins d'examen, les résultats de l'examen et les mesures prises en conséquence.
Il remettra en outre annuellement au Gouvernement un relevé statistique des résultats des examens pendant l'année écoulée, d'après un formulaire à déterminer par le Gouvernement.
Sur demande, l'inspecteur devra délivrer un certificat spécial sur l'examen et l'inspection.
Les registres ne pourront être détruits que trois ans après la dernière inscription.
Surveillance de l'inspection.
Art. 48Les inspecteurs des viandes sont
placés sous le contrôle permanent des autorités sanitaires, notamment des vétérinaires du Gouvernement.
Étal libre.
A r t 49. Pour une meilleure utilisation des viandes de moindre valeur et de celles reconnues bonnes sous condition, les administrations locales sont autorisées à établir des lieux (le vente publique appelés étaux libres.
Dans les communes où il existe un étal libre, la viande de moindre valeur ou reconnue bonne sous condition ne pourra être vendue ou exposée en vente qu'à cet étal. Cette viande ne pourra être cedée qu'à des personnes qui la consommeront dans leur propre ménage ou à des hôteliers, restaurateurs et débitants de boissons autorisés conformément à l'art. 11 du règlement.— Il pourra en outre être ordonné qu'à l'étal libre la viande sera cédée en morceaux ne dépassant pas un certain poids, et qu'à un même die Entscheidung des ersten Experten aufrecht erhalten bleibt, durch den Interessenten zu decken; andernfalls aber durch die Gemeinde bezw. den Staat.
Die Kosten der Beseitigung beanstandeten Fleisches fallen dem Besitzer zu Last.
Beschanbücher.
Art. 47Jeder Beschauer hat ein Tagebuch
nach Anlage 1 zu führen, in welches sämmtliche zur Beschau angemeldeten Thiere, die Ergebnisse der Beschau und die hierauf getroffenen Anordnungen einzutragen sind.
Außerdem hat er alljährlich einestatistischeZusammenstellung der Jahresergebnisse der Beschau nach einem noch näher festzustellenden Formular bei der Regierung einzureichen.
Auf Verlangen hat der Beschauer eine besondere Bescheinigung über die erfolgte Untersuchung auszustellen.
Die Bücher der Beschauer dürfen nicht eher als drei Jahre nach der letzten Eintragung vernichtet werden.
Beauffichtigung der Fleischbeschau.
Art. 4 8 . Die Fleischbeschauer stehen unter der fortwährenden Aufsicht der Sanitätsbehörden, insbesondere der Staatsthierärzte.
Freibank.
Art. 4 9 . Zur bessern Verwerthung des minderwerthigen und bedingt tauglichen Fleisches sind die Ortsbehörden ermächtigt, besondere Verkaufslokale oder Freibänke einzurichten.
In Gemeinden, für die Freibänke eingerichtet sind, darf minderwerthiges oder bedingt taugliches Fleisch nur auf der Freibank feilgehalten oder verkauft werden. Der Verkauf darf nur zum Verbrauch im eigenen Haushalt des Erwerbers oder an solche Gast-, Schank- und Speisewirthe erfolgen, denen eine Genehmigung nach Maßgabe des Art. 11 des Reglements gegeben worden ist.— Es kann ferner vorgeschrieben werden, daß auf der Freibank Fleisch nur in Stücken von bestimmtem Höchstgewicht und an einen Käufer an einem und 63 c 918 acheteur il ne sera cédé en un jour qu'un poids demselben Tage nur bis zu einem Höchstgewich maximum déterminé. verkauft werden darf.
Die Gemeinden dürfen Gebühren für die BeLes communes sont autorisées à prélever des nutzung der Freibank erheben. taxes sur les vendeurs exposant à l'étal libre.
Attributions de la police.
Art. 50Les pouvoirs attribués à la police
par le règlement et le présent arrêté sont conférés aux autorités locales.
A r t 51. Le présent arrêté sera inséré au Mémorial.
Befugnisse der Polizei.
Art. 5 0 . Die durch das Reglement und durch gegenwärtigen Beschluß der Polizei verliehenen Befugnisse sind den Ortsbehörden übertragen.
Art. 5 1 . Gegenwärtiger Beschluß soll ins „Memorial" eingerückt werden.
Luxembourg, le 27 août 1903.
Luxemburg, den 27. August 1903.
Le Directeur général des travaux publics, CH. R I S C H A R D .
Der General-Director der öffentlichen Arbeiten,, K. Rischard.
Tagebuch f ü r Beschauer.
Anlage 1.
Geführt von zu (Name des Beschauers.) Laufende Nr.
1 Bezeichnung des Schlachtthiers nach Art und Geschlecht1). (Bei Beanstandung Angabe weiterer Erkennungsmerkmale.) 2 Jahr 19 Angefangen am Geschlossen am Zeit Name und Wohnort des Besitzers. der Ergebnis der Untersuchung vor dem Schlachten Untersuchung Anmeldung. (ob
3 Tag. stunde.
Tag.
Stunde.
Tag.
Stunde.
4 5 6 7 8 9 10 B e m e r k u n g e n : 1) Für diesen Eintrag sind die Bezeichnungen Pferd, Bulle, Ochse, Kuh, Jungrind, Kalb, Schwein, Schaf, Ziege, Hund anzuwenden. Die Bezeichnung „Jungrind" gilt für Thiere beiderlei Geschlechts.
919 Untersuchung vor der Schlachtung ist unterblieben wegen (Angabe des Grundes:
Nothschlachtung, Tod in Folge von Berunglückung, Blitzschlag, Erschießen in Nothfällen u.), 11 Ergebnis der Untersuchung nach dem Schlachten (ob
12 Grund der Beanstandung4) oder Minderwerthigkeitserklärung (Spalte 12 unter d).
Weitere Behandlung des beanstandeten Fleisches Bemerkungen (z. V .
Entscheidung
13 15 14 ANNEXE 2.
Viande saine.
Tauglich.
Modèles d'estampilles. — S t e m p e l f o r m e n .
Notablement réduit en valeur nutritive.
Viande bonne sous condition.
Insalubre, Erheblich herabgesetzt im Nahrungsund Genußwerthe.
Untauglich.
Bedingt tauglich.
Viande de solipèdes.
Viande de chien.
Fleisch von Einhufern.
Hundefleisch.
Cheval. — Pferd. (Ressort.) — Schaubezirk.
Chien. —Hund. (Ressort.)— Schaubezirk.
Jeder Beschauer hat sich auf den Eintrag der Ergebnisse der von ihm selbst vorgenommenen Untersuchungen zu beschränken. Findet die Ueberweisung der Beschau seitens eines nicht als Thierarzt approbirten Beschauers an einen thierärztlichen Beschauer statt, so hat ersterer in Spalte 10 oder 12 lediglich die Thatsache der Ueberweisung und in Spalte 13 den Grund hierfür einzutragen.
920 Annexe 3.
Certificat sur l'examen du bétail et l'inspection des viandes.
Bescheinigung über Schlachtvieh- und Fleischbeschau.
Herr in schlachtete Nummer des Tagebuchs: heute ein 1) , den 19...
Die Beschau im lebenden Zustand ist am Beschauer. Thierarzt. Schauamt.4) . . . . . Uhr . . . . vorgenommen und ergab, daß das Thier war. ) Bezeichnung des Schlachtthiers nach A r t und Geschlecht.
2 ) I s t die Schlachtvieh- und Fleischbeschau von zwei verschiede) Die Beschau im geschlachteten Zustand ist am. . . . denen Beschauern ausgefuhrt, so hat an dieser Stelle derjenige Bewelcher das Thier i n lebendem Zustand untersucht hat, Uhr . . . vorgenommen und ergab, daß das schauer, O r t und Zeit der Untersuchung sowie seinen Namen mit AmtsbeFleisch des Thieres als zu erachten war. zeichnung und die Nummer seines Tagebuchs einzutragen.
Zu beanstanden w a r : ) Bei Nothschlachtungen ist ein besonderer Vermerk einzutragen. ) Nichtzutreffendes ist durchzustreichen.
Bemerkungen 3 ):
1 2 3 4 Arrêté ministériel du 27 août 1903, concernant l'interdiction d'additionner aux viandes fraîches ou préparées certaines matières chimiques.
L E DIRECTEUR GÉNÉRAL DES TRAVAUX PUBLICS ;
Vu l'art. 13 de la loi du 28 mars 1903, concernant le contrôle des viandes importées de l'étranger ;
Arrête : er
Art. 1Les dispositions de l'article susvisé
s'appliqueront aux substances suivantes ainsi qu'aux compositions renfermant une. de ces substances :
L'acide borique et ses sels ; l'aldéhyde formique ; les hydrates et les carbonates des alcalis et des alcalis terreux ; l'acide sulfureux et ses sels ainsi que les hyposulfites ; l'acide fluorhydrique et ses sels ; l'acide salicylique et ses combinaisons ; les chlorates.
Les mêmes dispositions s'appliqueront aux substances colorantes de toute sorte, à l'exception des couleurs servant à teinter en jaune la margarine et à colorer les boyaux à saucisses, en tant que d'autres dispositions ne s'y opposent pas.
Ministerial-Beschluß vom 27. August 1903, betreffend gesundheitsschädliche und täuschende Zusätze zu Fleisch und dessen Zubereitungen.
Der General-Director der öffentlichen Arbeiten;
Nach Einsicht des Art. 13 des Gesetzes vom 28. März 1903, betreffend die Kontrolle des aus dem Zollauslande eingeführten Fleisches;
Beschließt:
Art. 1Die Vorschriften des vorerwähnten
Artikels finden auf die folgenden Stoffe sowie auf die solche Stoffe enthaltenden Zubereitungen Anwendung:
Borsäure und deren Salze;
Formaldehyd;
Alkali- und Erdalkali-Hydroxyde und -Karbonate;
Schweflige Säure und deren Salze sowie unterschwefligsaure Salze;
Fluorwasserstoff und dessen Salze;
Salicylsäure und deren Verbindungen;
Chlorsaure Salze.
Dasselbe gilt für Farbstoffe jeder Art, jedoch unbeschadet ihrer Verwendung zur Gelbfärbungder Margarine und zum Färben der Wursthüllen, sofern diese Verwendung nicht anderen Vorschriften zuwiderläuft.
921
Art. 2Le présent arrêté sera publié au
Mémorial.
Luxembourg, le 27 août 1903.
Le Directeur général des travaux publia, Ch. RISCHARD.
Art. 2Gegenwärtiger Beschluß soll im „Memorial" veröffentlicht werden
Luxemburg, den 27. August 1903.
Der General-Director der öffentlichen Arbeiten, K. R i s c h a r d .
Arrêté ministériel du 27 août 1903, concernant Ministerial - Beschluß vom 27. August 1903. l'examen à subir par les inspecteurs des viandes betreffend die Prüfungsvorschriften nicht tierärztlicher Fleischbeschauer. non-vétérinaires.
Der General-Director der öffentlichen LE DIRECTEUR GÉNÉRAL Des TRAVAUX Arbeiten;
PUBLICS ;
Vu les art. 5 et 15 de l'arrêté grand-ducal du 16 août 1903, sur l'inspection et le commerce des viandes ;
Nach Einsicht der Art. 5 und 15 des Großh.
Beschlusses vom 16. August 1903, über die Fleischbeschau und den Fleischhandel;
Arrête :
Art. 1Toute personne qui, n'étant pas vétérinaire, demande un emploi d'inspecteur des
viandes ou de suppléant d'inspecteur devra justifier par un examen spécial qu'elle possède les connaissances et l'aptitude nécessaires.
Beschließt:
Art. 1Wer, ohne Thierarzt zu sein, das Amt
eines Fleischbeschauers oder eines Stellvertreters versehen will, muß sich durch eine Prüfung über die erforderlichen Kenntnisse und Fähigkeiten ausweisen.
Art. 2Die aus drei Mitgliedern bestehende
Prüfungscommission wird alljährlich durch die Regierung ernannt und begreift mindestens zwei Thierärzte, darunter jedenfalls ein in amtlicher Stellung befindlicher Thierarzt.
Art. 3Zur Prüfung dürfen nur zugelassen
werden Bewerber männlichen Geschlechts, die 1. das 23. Lebensjahr vollendet und das 50.
Lebensjahr noch nicht überschritten haben;
Die Regierung bezeichnet die Schlachthöfe, bei denen die Ausbildung erfolgen darf, sowie die Leiter des Unterrichts.
Ausnahmsweise dürfen mit Genehmigung der Regierung Bewerber zugelassen werden, die das er
Art. 2Le Gouvernement nommera annuellement la commission d'examen, qui se composera
de trois membres et comprendra au moins deux vétérinaires, dont l'un en tout cas devra occuper des fonctions dans le service sanitaire.
Art. 3Ne seront admis à l'examen que les
récipiendaires du sexe masculin qui :
1° sont âgés de plus de 23 et de moins de 50 ans accomplis ;
2° présentent les aptitudes physiques requises et jouissent de la plénitude de leurs sens ;
3° ont fréquenté pendant au moins quatre semaines un cours régulier théorique et pratique sur l'inspection des viandes dans un abattoir public, sous la direction d'un vétérinaire y pratiquant officiellement cette inspection.
Le Gouvernement désignera les abattoirs où l'instruction aura lieu, ainsi que les vétérinaires qui la pratiqueront.
Des candidats âgés de moins de 23 ou de plus de 50 ans pourront exceptionnellement être 922 admis à l'examen par autorisation spéciale du Gouvernement.
Le récipiendaire ne sera pas admis à l'examen, s'il existe des faits établissant qu'il ne présente pas les garanties morales requises pour exercer les fonctions d'inspecteur des viandes.
Le président de la commission statue sur l'admission à l'examen. Le récipiendaire refusé pourra adresser un recours au Gouvernement contre la décision de non-admission. Le Gouvernement décidera en dernier ressort.
Art. 4Le récipiendaire joindra à sa demande un extrait de naissance, un certificat
médical sur ses aptitudes physiques, une attestation sur l'instruction suivie, une courte notice biographique écrite par lui-même, un certificat de bonne conduite délivré par l'administration communale et un extrait du casier judiciaire.
Art. 5Par l'examen du récipiendaire il sera
déterminé s'il possède l'aptitude et les connaissances requises de la part d'inspecteurs nonvétérinaires pour l'examen des animaux sur pied et l'inspection des viandes, conformément au règlement organique et aux arrêtés ministériels d'exécution.
L'examen se compose d'une partie théorique et d'une partie pratique.
Art. 6Le candidat justifiera par l'examen
théorique qu'il possède les notions requises :
1° sur les principaux signes de santé des animaux vivants ;
2° sur la dénomination et la conformation normale des différents organes et parties du corps des animaux abattus ;
3° sur les principes fondamentaux de la circulation du sang et de la lymphe par rapport à la propagation des germes de maladies dans l'organisme animal ;
4° sur les principales méthodes d'abatage et sur la pratique de l'abatage commercial ;
5° sur les symptômes et caractères des principales maladies du bétail et de l'état anormal des viandes, le tout par rapport à l'inspection ;
Lebensjahr bereits überschritten haben.
Die Zulassung zur Prüfung ist zu versagen, wenn Thatsachen vor(…)iegen, welche die Unzuverlässigkeit des Nachsuchenden in Bezug auf die Ausübung des Berufs als Fleischbeschauer darthun.
Über die Zulassung zur Prüfung entscheidet der Vorsitzende der Prüfungskommission. Gegen die Versagung kann von dem Zurückgewiesenen Beschwerde bei der Regierung eingelegt werden.
Letztere entscheidet endgiltig.
Art. 4Dem Gesuch um Zulassung zur Prüfung sind außer einem Altersnachweise, einem
ärztlichen Zeugnis über die erforderliche Körperbeschaffenheit und einer Bescheinigung über die vorgeschriebene Ausbildung ein kurzer selbstgeschriebener Lebenslauf und ein amtliches Führungszeugnis nebst Strafregisterauszug beizufügen.
Art. 5
Durch die Prüfung ist festzustellen, ob der Prüfling diejenigen Kenntnisse und Fertigkeiten besitzt, welche für Personen, die nicht die Approbation als Thierarzt besitzen, zur Ausübung der Schlachtvieh- und Fleischbeschau nach Maßgabe des Reglementes, sowie der zugehörigen Ausführungsbestimmungen erforderlich sind.
Die Prüfung zerfällt in einen theoretischen und in einen praktischen Theil.
Art. 6Im theoretischen Theile der Prüfung
soll der Prüfling die erforderlichen Kenntnisse auf nachstehenden Gebieten nachweisen:
923 6° sur les dispositions essentielles concernant l'examen du bétail et l'inspection des viandes dans le pays ;
7° sur les dispositions principales concernant les épizooties et plus particulièrement les déclarations à faire en pareil cas, les mesures à prendre avant l'arrivée des autorités, et les défenses d'abatage ;
8° sur la tenue des livres de service et la rédaction de rapports sommaires.
Art. 7Le récipiendaire exécutera pour la
partie pratique de l'examen, dans un délai normal, les travaux suivants :
1° levée du signalement d'un animal ; examen et jugement d'un animal vivant par rapport à la qualité de la viande, conformément à l'arrêté ministériel pris en exécution du règlement organique ;
2° examen complet et jugement d'un bovidé, d'un porc ou d'un autre petit animal de boucherie (veau, mouton ou chèvre) abattus, conformément aux dispositions afférentes ;
3° détermination de l'espèce d'animal sur la présentation d'un organe ;
4° détermination et explication par rapport à l'inspection des viandes de quelques organes altérés provenant d'animaux de boucherie.
Art. 8Le résultat de l'examen sera établi à
la suite d'une délibération des membres de la commission d'examen.
La commission prononce l'admission, l'ajournement ou le rejet.
La commission délivrera au candidat admis un certificat d'aptitudes.
Les candidats ajournés ne pourront se présenter de nouveau devant la commission que deux mois au plus tôt après la décision.
Les candidats rejetés ne pourront se présenter que six mois au plus tôt après la décision, et après qu'ils auront de nouveau suivi le cours prévu à l'art. 2 n° 3.
La commission d'examen informera le Gou- 6. wesentliche Bestimmungen über die Schlachtvieh- und Fleischbeschau im Inlande;
Art. 7Im praktischen Theile der Prüfung
hat der Prüfling innerhalb einer angemessenen Zeit folgende Arbeiten auszuführen:
Art. 8Das Schlußergebnis der Prüfung wird
in gemeinsamer Berathung der Mitglieder der Prüfungskommission festgestellt.
Die Prüfungskommission erklärt die Zulassung, die Aussetzung und die Zurückweisung.
Wer die Prüfung besteht, erhält einen von der Prüfungskommission auszufertigenden Befähigungsausweis.
Die ausgesetzten Prüflinge können sich frühestens zwei Monate nach der Entscheidung der Kommission wieder vorstellen.
Die zurückgewiesenen Prüflinge können sich frühestens sechs Monate nach der Entscheidung der Kommission wieder vorstellen, und nachdem sie von neuem die in Art. 2 Nr. 3 Vorgesehene Ausbildung genossen haben.
924 vernement des décisions qu'elle aura rendues.
Ces décisions sont sans recours.
A r t 9. Les inspecteurs non-vétérinaires qui voudront continuer à exercer administrativement l'inspection des viandes devront se soumettre de trois ans en trois ans à un réexamen devant le vétérinaire du Gouvernement qui leur sera désigné par le Directeur général du service afférent. A cet examen il sera constaté, par application conforme des art. 6 et 7 du présent arrêté, si le candidat présente, au point de vue théorique et pratique, l'aptitude et les connaissances requises pour l'exercice convenable de l'examen du bétail et de l'inspection des viandes.
La manière dont le candidat a subi le réexamen sera notée sur son certificat d'aptitude, par le vétérinaire examinateur.
Le certificat d'aptitude perd toute valeur 1° si l'inspecteur n'a pas subi avec succès le réexamen, alors même s'il s'est présenté avant l'échéance triennale ;
2° si l'inspecteur ne s'est pas présenté à l'examen avant l'échéance triennale ;
3° si le détenteur d'un certificat d'aptitude n'a pas pratiqué en cette qualite l'inspection des viandes pendant au moins deux ans, ni exercé pendant le même délai une profession le mettant constamment en relation directe avec les situations relevantes pour l'exercice de cette inspection.
Le certificat d'aptitude qui a perdu sa valeur pourra la recouvrer : dans le cas visé sub 1°, si l'inspecteur, endéans les six mois, subit avec succès un nouveau réexamen ; dans le cas visé sub 2°, si l'inspecteur subit avec succès le réexamen, à la condition de se présenter endéans les cinq ans qui suivront le premier examen; s'il se présente plus tard il devra, devant la commission d'examen, se soumettre à un examen complet, conformément aux prescriptions des art. 5 à 7 du présent arrêté ;
Sämmtliche Entscheidungen der Prüfungskommission werden der Regierung mitgetheilt. Dieselben können nicht angefochten werden.
Art 9Die Fleischbeschauer haben sich, sofern
sie weiter amtlich thätig zu sein wünschen, alle drei Jahre einer Nachprüfung vor einem hiermit beauftragten beamteten Thierarzte zu unterziehen.
Hierbei ist unter sinngemäßer Anwendung der Bestimmungen der Art. 6 und 7 festzustellen, ob der Prüfling in theoretischer und praktischer Hinsicht die behufs zuverlässiger Ausübung der Schlachtvieh- und Fleischbeschau erforderlichen Kenntnisse und Fertigkeiten noch besitzt. Der Ausfall der Nachprüfung ist auf dem Befähigungsausweise von dem prüfenden Thierarzte zu vermerken Der Befähigungsausweis erlischt:
Der Befähigungsausweis kann wiedergewonnen werden: im Falle unter 1 durch Bestehen der wiederholten Nachprüfung innerhalb sechs Monaten; im Falle unter 2 durch Bestehen der Nachprüfung, falls sich der Prüfling vor Ablauf von fünf Jahren seit dem Bestehen der ersten Prüfung meldet; erfolgt die Meldung später, so kann der Befähigungsausweis nur durch Ablegung der Prüfung vor der Prüfungscommission im vollen Umfange der Art. 5 bis 7 wieder erworben werden;
925 dans le cas visé sub 3°, par un examen réitéré et complet devant la commission, selon les dispositions des art. 5 à 7 du présent arrêté.
Art. 10Les inspecteurs non-vétérinaires
nommés en vertu de l'art. 2 al. 2 de l'arrêté g.-d. du 20 décembre 1892, devront se soumettre aux prescriptions de l'article précédent.
Le premier réexamen aura cependant lieu dans le délai d'une année.
Art. 11Ne pourront être inspecteurs des
viandes , les bouchers, équarrisseurs, marchands de viande ou de bestiaux, agents d'assurance sur le bétail, ainsi que les personnes condamnées pour exercice illégal de l'art vétérinaire et les étrangers.
Art. 12Le présent arrêté sera publié par
la voie du Mémorial.
Luxembourg, le 27 août 1903.
Art. 10Nicht thierärztliche Beschauer, welche
kraft Art. 2, Abs. 2 des Großh. Beschlusses vom 20. Dezember 1892 ernannt worden sind, haben sich den Vorschriften des vorstehenden Artikels ebenfalls zu unterwerfen. Deren erste Nachprüfung muß aber binnen Jahresfrist erfolgen.
Art. 1 1 . Fleischer, Abdecker, Fleisch- und Viehhändler, Agenten von Viehversicherungsunternehmen, ferner Personen die wegen ungesetzlicher Ausübung der Thierheilkunde verurtheilt worden sind, sowie Fremde, dürfen als Fleischbeschauer nicht angestellt werden.
Art 12Gegenwärtiger Beschluß soll durch
das „Memorial" veröffentlicht werden.
Luxemburg, den 27. August 1903.
Le Directeur général des travaux publics, CH. RISCHARD. im Falle unter 3 nur durch Wiederholung der Prüfung vor der Prüfungscommission im vollen Umfange der Art. 5 bis 7.
Der General-Director der öffentlichen Arbeiten, K. Rischard.
Annexe A.
Modèle d'un certificat d'aptitude pour un inspecteur des viandes non-vétérinaire Muster eines Befähigungsausweises für einen nicht thierärztlichen Fleischbeschauer.
Befähigungsausweis.
Herrn geboren am in Kanton , wohnhaft zu wird hiermit bescheinigt, daß er von der unterzeichneten Prüfungskommission am 19 theoretischen und praktischen Fleischbeschau auf Grund der Prüfungsvorschriften vom worden ist und diese Prüfung bestanden hat.
Ort und Datum.
Dienststempel. , in der geprüft Die Prüfungskommission für Fleischbeschau er.
Art. 9 der Prüfungsvorschriften für die Fleischbeschauer lautet:
Die Fleischbeschauer haben sich, sofern sie weiter amtlich thätig zu sein wünschen, alle drei Jahre einer Nachprüfung vor einem hiermit von dem zuständigen Generaldirektor beauftragten beamteten Thierarzte zu unterziehen. Hierbei ist unter sinngemäßer Anwendung der Bestimmungen der Art. 6 und 7 festzustellen, ob der Prüfling in theoretischer und praktischer Hinsicht die behufs zuverlässiger Ausübung der Schlachtviehund Fleischbeschau erforderlichen Kenntnisse und Fertigkeiten noch besitzt. Der Ausfall der Nachprüfung ist auf dem Befähigungsausweise von dem prüfenden Thierarzte zu vermerken.
Der Befähigungsausweis erlischt 1. wenn der Fleischbeschauer die Nachprüfung nicht bestanden hat; dies gilt auch dann, wenn er sich etwa der Nachprüfung schon vor Ablauf von drei Jahren unterzogen hat;
Der Befähigungsausweis kann wiedergewonnen werden im Falle unter 1 durch Bestehen der wiederholten Nachprüfung innerhalb sechs Monaten im Falle unter 2 durch Bestehen der Nachprüfung, falls sich der Prüfling vor Ablauf von fünf Jahren seit dem Bestehen der ersten Prüfung meldet; erfolgt die Meldung später, so kann der Befähigungsausweis nur durch Ablegung der Prüfung vor der Prüfungskommission im vollen Umfange der Art. 5 bis 7 wieder erworben werden, im Falle unter 3 nur durch Wiederholung der Prüfung vor der Prüfungskommission im vollen Umfange der Art. 5 bis 7.
Herr hat am für die Fleischbeschauer bestanden. vor mir die Nachprüfung gemäß Art. 9 der Prüfungsvorschriften Ort und Datum.
Dienststempel.
Unterschrift mit Amtsbezeichnung.
Annexe B.
Instructions à l'usage d'inspecteurs des viandes non-vétérinaires Belehrung für nicht thierärztliche Beschauer.
Elster Abschnitt. —Gesundheitszeichen der Schlachtthiere im lebenden und geschlachteten Zustande.
I. Gesundheitezeichen der Schlachtthiere im lebenden Zustande.
Um festzustellen, ob ein Schlachtthier Erscheinungen einer Krankheit nicht oder nur Erscheinungen von solchen Krankheiten zeigt, welche unerheblich sind und das Allgemeinbefinden nicht wesentlich stören, sind bei der Untersuchung der Reihe nach folgende Kennzeichen der Gesundheit zu beachten. (Art. 7.)*) 1.
Ernährungszustand.
Gesunde Thiere, welche zum Schlachten bestimmt werden, sind gewöhnlich gut genährt. Bei ungenügender Ernährung, übermäßiger Anstrengung, starker Milchnutzung, sowie während der Entwicklung und im höheren Lebensalter sind auch gesunde Thiere mager. Dieser natürliche Vorgang wird hauptsächlich durch den Schwund des Fettgewebes herbeigeführt.
2.
Körperhaltung, Stand, G a n g , Blick, m e r k s a m k e i t auf die U m g e b u n g .
Auf- Gesunde Thiere haben einen freien Blick, sind lebhaft nnd aufmerksam auf ihre Umgebung.
Gesunde Rinder tragen den Kopf hoch, halten den Rücken gerade, belasten ihre vier Füße gleichmäßig, treten auf Antrieb leicht zur Seite und find, wenn sie liegen und nicht zu stark ermüdet sind, leicht zum Auf. stehen zu bringen. Nach dem Aufstehen pflegen gesunde Thiere den Rücken zu krümmen. Alte, abgetriebene oder hochgemästete Stücke sind weniger lebhaft als junge, ausgeruhte, nicht gemästete Thiere.
Gesunde Schafe tragen den Kopf hoch, richten die Ohren auf und widersetzen sich dem Versuche, sie zu greifen.
Gesunde Ziegen sind gewöhnlich lebhafter als Schafe, wenden sich herantretenden Personen zu, sind aber stets bereit, zu entweichen.
Gesunde Schweine bewegen sich im Freien grunzend und schnüffelnd meist mit gesenktem Kopfe und geringeltem Schwanze.
3.
Körperoberfläche.
Gesunde Thiere besitzen im Allgemeinen eine leicht verschiebbare lose Haut, welche sich in Falten heben läßt, die rasch wieder verschwinden. Nur bei gemästeten Schweinen liegt die Haut dem Rippenkörper fest an.
Das Haar ist mehr oder weniger anliegend, glatt und glänzend; das Wollfließ der Schafe ist geschlossen. Die Körperwärme ist regelmäßig über die Körperoberfläche vertheilt, derart, daß nur die Spitzen der Ohren, die Unterfüße und die Hörnerspitzen kühler sind. Nasenspiegel und Rüsselscheibe fühlen sich stets kalt nnd feucht an.
4 Verdauungsorgane.
Gesunde Thiere haben gute Freßlust und nehmen rasch ihre naturgemäße Nahrung auf. Sind sie nicht voll gesättigt, so ergreifen sie begierig hingehaltenes Futter.
Bei Rindern, Schafen und Ziegen tritt bald nach der Fütterung das Wiederkäuen auf, auch rülpsen die Thiere *) Die in Klammern beigefügten Artikel beziehen, sich auf die von Zeit zu Zeit. Im Zustande der Sättigung sind die Ausführungsbestimmungen über die Untersuchung und gesundheits- Hungergruben, besonders die linke, nahezu gefüllt, beim polizeiliche Behandlung des Schlachtviehs und Fleisches bei Schlachhungernden Thiere sind sie eingefallen. Der Koth(…)er tungen im Inlande.
927 wachsener Rinder hat je nach der Fütterung eine verschiedene Beschaffenheit. Bei trockenem Futter ist er dickbreiig und wird von den Rindern in Fladen von bräunlich-grünlicher Farbe abgesetzt. Bei saftigem Futter ist der Mist dünnbreiig bis flüssig. Bei Kälbern ist der Koth mehr gelblich und dickbreiig. Schweinekoth ist walzenförmig oder breiartig, lehm- bis graugelb. Der Koth der Schafe und Ziegen ist schwärzlich und klein geballt.
5.
Scham, Scheide, Euter.
Bei gesunden Thieren liegen die Schamlippen eng an einander. Die Schleimhaut der Scham ist blaßroth. Hat ein Thier vor Kurzem geboren oder ist es nahe am Gebären, so sind die Schamlippen geschwollen und die Schleimhaut der Scham ist stärker geröthet. Vor und nach dem Gebären besteht ein Ausfluß von meist schleimiger Beschaffenheit; nach dem Gebären kann derselbe eine Zeit lang auch gelblich, dickflüssig und schwach blutstriemig sein. Das Euter fühlt sich bei milchenden Thieren aleichmäßig weichkörnig, bei nicht milchenden weich und schlaff an.
6.
Athmungsorgane.
Bei gesunden Thieren erfolgt das Athmen ruhig und ohne Anstrengung, so daß man es kaum wahrnimmt.
Die Zahl der Athemzüge betragt bei Rindern etwa 10 bis 30, bei Schafen und Ziegen 12 bis 22, bei Schweinen 10 bis 20 in der Minute. In Folge von Aufregung, Transporten, bei großer Hitze und nach angestrengter Bewegung kann sich die Zahl der Athemzüge erheblich steigern. Das Athmen ist hierbei aber nicht angestrengt.
Die Nasenlöcher sind nicht sehr weit geöffnet und die Nasenflügel bewegen sich nur wenig. Husten besteht in der Regel nicht, und wenn er durch Zufall erregt wird, ist er kräftig und laut.
Wenn die Körperwärme über oder unter den vorgenannten Temperaturen liegt, so ist anzunehmen, daß die Thiere erheblich krank sind.
II.
Gesundheitszeichen der Schlachtthiere in geschlachtetem Zustande.
Die für die Untersuchung wichtigsten Körpertheile (Art. 22, 23) zeigen bei den gesunden Thieren folgendes Verhalten:
Das aus der Schlachtwunde fließende Blut sieht roth aus, es ist leichtflüssig und gerinnt zu einem Blutkuchen, welcher bald die Gestalt des Gefäßes, in dem das Blut aufgefangen wurde, annimmt. Die Gerinnung kann durch Umrühren des frisch aufgefangenen Blutes verhindert werden.
Die kurz nach dem Tode aus der Brusthöhle genommenen Lungen fallen in der Regel zusammen. Ihre Oberfläche ist glatt und glänzend. Die Farbe ist gelblichrosaroth, später dunkelroth. Von der Schnittfläche der Lungen und aus den Luftröhrenästen läßt sich meist weißer oder röthlicher Schaum ausdrücken. Die gesunde Lunge fühlt sich weich elastisch an. Ein in Wasser geworfenes Stück gesunder Lunge schwimmt.
3.
Herzbeutel und Herz.
Im Herzbeutel gesunder Thiere ist eine geringe Menge klarer, farb- und geruchloser Flüssigkeit vorhanden. Die Außen- und Innenflächen des Herzbeutels und des Herzens sind glatt und glänzend. Die Farbe des Herzfleisches ist rothbraun, die Konsistenz derb, besonders an der linken Herzkammer. Die Herzfurchen sind mit weißem oder gelblich-weißem Fettgewebe angefüllt.
Die Leber gesunder Thiere zeigt eine glatte und glänzende Oberfläche; die Farbe ist rothbraun (lebenswarm hellbraun, später dunkelbraun, bei fetten, häufig auch bei hochträchtigen Thieren sieht das Organ gelbbraun und trübe aus). Die Konsistenz ist festweich. Bei der Leber des Schweines ist die Läppchenzeichnung deutlich erkennbar.
Bei gesunden Thieren sind Magen und Darm äußerlich glatt und glänzend, ihre Wände sehen weißlich-grau bis bläulich grau aus. Die Schleimhaut des Darmes ist grau bis graugelb, sammetähnlich, schlüpfrig.
6.
Milz.