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Article R4451-43 du Code du travail – Vérification des équipements après maintenance

Code du travail · intitulé non officiel

L'employeur procède dans les conditions prévues à l'article R. 4451-42 à une vérification des équipements de travail lors de leur remise en service après toute opération de maintenance en vue de s'assurer de l'absence de toute défectuosité susceptible de créer des situations dangereuses.

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