📄 Texte de loi
AUTORITE FLAMANDE
Environnement, Nature et Energie
31 MAI 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe Ire de l'arrêté ministériel du 19 mars 2004 fixant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement
La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture, Vu le décret du 28 juin 1985 relatif à l'autorisation écologique, notamment l'article 20, alinéa premier, modifié par les décrets des 21 décembre 1990 et 26 mars 2004;
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement, notamment l'article 1.1.2, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 janvier 2011, et l'article 5.9.2.1bis, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 septembre 2003;
Vu l'arrêté ministériel du 19 mars 2004 fixant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement Vu l'avis 49.564/3 du Conseil d'Etat, donné le 10 mai 2011, en application de l'article 84, § 1er, alinéa premier, 1°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, Arrête : Article 1er.Dans l'arrêté ministériel du 19 mars 2004 fixant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement, l'annexe I est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté. Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.
Bruxelles, le 31 mai 2011.
La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture, J. SCHAUVLIEGE
Annexe à l'arrêté ministériel du 31 mai 2011 modifiant l'arrêté ministériel du 19 mars 2004 fixant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement Annexe Ire à l'arrêté ministériel du 19 mars 2004 fixant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement Annexe Ire. Liste des étables pauvres en émissions ammoniacales CHAPITRE 1er. - Dispositions générales 1.1. La présente annexe détermine les systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales applicables dans les porcheries et les poulaillers. Les systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales pour les porcheries sont repris dans la liste V. Les systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales pour les poulaillers sont repris dans la liste P. La liste S comprend les techniques connectées en aval pour la purification de l'odeur d'étable sortante, qui peuvent être appliquées sur des porcheries et des poulaillers ventilés de manière mécanique. Chaque système d'étable pauvre en émissions ammoniacales est indiqué par une combinaison de chiffres et de lettres unique et par une courte description. Pour chaque système d'étable pauvre en émissions ammoniacales, il est donné une description du fonctionnement, des exigences au niveau de la réalisation, des exigences liées à l'utilisation et des autres particularités. La liste O énumère les catégories de porcs et de volailles pour lesquelles il n'existe pas ou pas suffisamment de systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales testés dans la pratique. 1.2. Pour l'application de la présente annexe, on entend par : 1° Surface émettrice de fumier organique : surface de contact du fumier organique dans la cave à fumier, le conduit de fumier, le bac de fumier ou la poche de fumier, à l'intérieur et à l'extérieur de la section avec l'odeur de l'étable.2° Espace habitable : superficie libre au sol, librement accessible pour les animaux.3° Système d'évacuation du fumier organique : système pour évacuer le fumier organique des conduits à fumier ou d'autres récipients (provisoires) vers d'autres entreposages de fumier externes ou situés plus en profondeur et séparés des canaux ou des récipients susmentionnés.4° Largeur du conduit de fumier : la largeur de la grille au-dessus du conduit de fumier, sauf disposition contraire.5° Agent non coagulant : tout agent plat, lisse, résistant au fumier, résistant à la corrosion et facile à nettoyer, auquel le fumier ne se coagule pas, par exemple le polyester, le polyéthylène, l'acier inoxydable, le béton plat, l'agent pourvu d'un revêtement ou de la faïence.6° Grille : sol dont le rapport entre les ouvertures et la superficie totale du sol s'élève au moins à 15 %.7° Grille à passage surélevé du fumier : sol dont le rapport entre les ouvertures et la superficie totale s'élève à au moins 40 %, et dont la forme des poutres de la grille est adaptée de sorte qu'elles sont plus étroites en bas qu'en haut, comme dans une grille en métal à trois côtés.8° Sol étanche : sol ayant une étanchéité de 100 %.9° Infirmerie : partie de l'étable destinée à tenir temporairement des animaux malades, qui remplit les conditions suivantes : a) le nombre d'emplacements pour les animaux ne dépasse pas les 5 % du nombre total d'emplacements pour les animaux dans l'étable;b) la réalisation est différente de celle de la section normale, par exemple la paille versus la grille;c) la possibilité d'emplacement individuel des animaux est prévue;d) une zone de repos distincte, recouverte ou pourvue d'un autre revêtement de sol est présente.En cas d'utilisation de paille ou de litière, le paquet paille/litière-fumier doit être entièrement enlevé après chaque occupation. 10° Porcelets : porcelets de sevrage jusqu'à 10 semaines.11° Jeune truie : femelle du porc, quelque soit l'âge, jusqu'au moment de la première cochonnée.12° Profondeur du conduit de fumier : la distance mesurée entre le dessous des grilles et le fond du conduit de fumier.13° Profondeur du conduit d'eau : la distance mesurée entre le dessous des grilles et le fond du conduit d'eau.14° Soupape d'arrêt : système automatique ou manuel permettant de fermer des points d'évacuation ou des conduits d'évacuation des conduits de fumier, conduits d'eau, bacs de fumier et poches de fumier.15° Inclinaison d'une paroi inclinée : l'angle aigu formé par la paroi inclinée et le prolongement du sol du conduit de fumier ou du conduit d'eau, sauf disposition contraire. 1.3. Lorsqu'un système d'étable pauvre en émissions ammoniacales avoisine un système d'étable non pauvre en émissions ammoniacales, les stockages respectifs de fumier des deux systèmes d'étables ne peuvent pas être interconnectés. 1.4. Jusqu'au moment de l'accouplement ou de l'insémination, les jeunes truies sont classées sous les porcs de charcuterie. Les systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales applicables aux porcs de charcuterie s'appliquent également aux jeunes truies jusqu'au moment de l'accouplement ou de l'insémination. 1.5. Lorsque les emplacements originaux dans l'étable occupés par les animaux malades doivent rester inoccupés, aucun système d'étable pauvre en émissions ammoniacales ne doit être appliqué dans la partie de l'étable aménagée comme infirmerie. 1.6. Les soupapes d'arrêt dans des points d'évacuation ou des conduits d'évacuation des conduits de fumier, conduits d'eau, bacs de fumier et poches de fumier doivent être résistants au fumier et, en position fermée, ils doivent retenir tout le fumier dans le conduit de fumier, conduit d'eau, bac de fumier ou poche de fumier concerné(e). La soupape d'arrêt ne peut pas être ouverte par la pression du fumier dans le conduit d'évacuation sous-jacent. 1.7. Lorsque tant des conduits d'eau que des conduits de fumier ou des bacs de fumier ou poches de fumier sont présents dans un système d'étable, les conduits d'eau peuvent être raccordés sur le même conduit d'évacuation principal que les conduits de fumier, bacs de fumier ou poches de fumier. 1.8. L'étanchéité aux liquides des conduits d'évacuation des conduits de fumier, conduits d'eau, bacs de fumier et poches de fumier doit être contrôlée avant le coulage du béton en remplissant les conduits d'évacuation avec de l'eau. 1.9. Les parois inclinées dans des conduits de fumier et des conduits d'eau doivent être composées d'un agent non coagulant. 1.10. Lorsque des parois inclinées doivent être appliquées, celles-ci doivent être montées sur le sol du conduit de fumier ou du conduit d'eau, et être raccordées de manière étanche aux liquides sur les parois et le sol du conduit de fumier ou du conduit d'eau. 1.11. Aux endroits où des accessoires sont intégrés dans la construction en béton lors de la construction d'un conduit d'eau ou de fumier, cette étanchéité doit être prolongée à la construction en béton. 1.12. Le conduit de fumier ne peut pas être en relation ouverte avec un conduit d'eau ou de fumier quelconque présent en dessous des grilles et/ou sols, ou avec l'espace situé en dessous des parois inclinées. 1.13. Le conduit d'eau ne peut pas être en relation ouverte avec les conduits de fumier, conduits en dessous du sol étanche, conduits en dessous du couloir de service, couloir de travail, couloir de fourrage ou les espaces en dessous des parois inclinées. 1.14. Là où un mangeoire se trouve au dessus du conduit d'eau, un grillage ou paillassonnage divergeant peut être appliqué sur le conduit d'eau, sur une longueur maximale de 0,50 m en dessous du mangeoire. 1.15. Les eaux de nettoyage des cages peuvent être utilisées pour remplir les conduits d'eau. CHAPITRE 2. - Facteurs d'émission maximaux pour des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales 2.1. Les facteurs d'émission maximaux pour des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales pour porcs, exprimés en kg NH3 par emplacement pour animaux par an, s'élèvent à :
kg NH3 par emplacement pour animaux par an
Porcelets
0,30
Truies dans des cages de parturition
4,45
Truies dans des étables d'accouplement et de gestation
2,60
Porcs de charcuterie
1,40
2.2. Les facteurs d'émission maximaux pour des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales pour la volaille, exprimés en kg NH3 par emplacement pour animaux par an, s'élèvent à :
kg NH3 par emplacement pour animaux par an
Poules d'élevage de poules pondeuses - système de poulaillers ou de batteries
0,023
Poules d'élevage de poules pondeuses - logement sur le sol
0 085
Poules pondeuses y compris les animaux (grands-)parents des races pondeuses - système de poulaillers ou de batteries
0,050
Poules pondeuses y compris les animaux (grands-)parents des races pondeuses - logement sur le sol
0,158
Animaux-parents de coquelets
0,290
Coquelets
0,045
Poules d'élevage d'animaux-parents coquelets
0,155
CHAPITRE 3. - Liste V de systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales pour porcs Section 1re. - Systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales
pour porcelets 3.1.1. Système V-1.2 Caves à fumier peu profondes avec un conduit de fumier et un conduit d'eau 3.1.1.1. Les émissions ammoniacales sont limitées par la réduction de la surface émettrice de fumier. Un canal d'eau étroit se trouve à l'avant, et le fumier est recueilli à l'arrière dans un large conduit de fumier, ces deux conduits sont équipés d'une grille à passage surélevé du fumier. 3.1.1.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Conduit de fumier : a) la surface émettrice de fumier du conduit de fumier peut s'élever à au maximum 0,13 m2 par emplacement pour animaux;b) le conduit de fumier doit être équipé d'une grille à passage surélevé du fumier;c) le conduit de fumier peut avoir une profondeur maximale de 0,50 m.2° Conduit d'eau : a) le conduit d'eau doit avoir une largeur minimale de 0,30 m;b) le conduit d'eau doit être équipé d'une grille à passage surélevé du fumier;c) le conduit d'eau peut avoir une profondeur maximale de 0,50 m.3° Réalisation de la cage : a) 45 % à 55 % de la surface totale au sol des cages doivent être étanches.Ce sol étanche est réalisé de manière ronde; b) la largeur maximale de la cage est de 1,30 m et le rapport profondeur/largeur de la cage doit être supérieur ou égal à 2,10;c) la séparation entre les cages doit être réalisée de manière étanche, à l'exception de la partie située au-dessus du conduit de fumier arrière.La séparation de la cage à cet endroit est un grillage ouvert, dont les 0,30 m inférieurs peuvent être réalisés de manière étanche. 4° Evacuation du fumier : Différentes variantes sont possibles pour la réalisation de l'évacuation du fumier et de l'eau.Le diamètre de l'ouverture de l'évacuation doit s'élever dans tous les cas à 150 mm au minimum. 3.1.1.3. Les exigences suivantes s'appliquent à ce système : 1° Le conduit d'eau et le conduit de fumier doivent être vidés après chaque période, après quoi la cage peut être nettoyée.2° Les soupapes d'arrêt du conduit de fumier doivent être ouvertes chacune à leur tour.3° Le niveau de l'eau dans le conduit d'eau doit s'élever toujours à au minimum 0,05 m. 3.1.1.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 0,26 kg NH3 par emplacement pour animaux par an dans le cas d'une étable avec un espace vital d'au maximum 0,35 m2 par emplacement pour animaux. 3.1.2. Système V-1.3. Evacuation séparée du fumier et de l'urine à l'aide d'un tapis incliné pour le fumier 3.1.2.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en recueillant le fumier et l'urine sur un tapis pour le fumier qui se trouve en dessous des grilles. Etant donné que le tapis pour le fumier est incliné aussi bien dans le sens transversal que dans le sens de la longueur, l'urine est continuellement évacuée de l'étable. Le fumier est enlevé de l'étable parce que le tapis pour le fumier passe au moins 10 fois par jour dans l'étable. 3.1.2.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Le conduit de fumier doit être équipé d'une grille à passage surélevé du fumier.2° Un tapis pour le fumier se trouve en dessous de la surface de la grille et tout le fumier et l'urine arrivent sur ce tapis.3° Le tapis pour le fumier doit être réalisé en plastique et doit présenter une inclinaison minimale de 3 % dans le sens transversal et de 1 % dans le sens de la longueur.4° Le tapis pour le fumier peut être placé vers l'avant ou vers l'arrière dans le sens de la longueur.5° Les côtés du tapis pour le fumier sont protégés avec des plaques spéciales en plastique qui sont fixées contre les parois du conduit de fumier.Le tapis est soutenu par des plaques ou des rouleaux qui sont montés en dessous du tapis dans le conduit de fumier. 6° Le tapis pour le fumier passe régulièrement, ce qui fait que le fumier est évacué à l'aide d'un racleur en acier inoxydable ou en plastique.Ce racleur doit être raccordé étroitement au tapis pour le fumier. Le racleur doit enlever le fumier solide du tapis de manière à ce qu'aucun restants de fumier ne restent sur le tapis, et que le fumier ne soit pas étendu sur le tapis. L'urine est continuellement évacuée grâce à l'inclinaison du tapis pour le fumier. 7° Les défécations et l'urine doivent être stockées en dehors de l'étable dans un lieu d'entreposage du fumier séparé à l'aide d'un système de transport.Il ne peut y avoir aucun transport d'air par le système de transport entre les sections et entre l'entreposage du fumier et les sections. 3.1.2.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° Le tapis pour le fumier doit passer au moins 10 fois par jour.Le passage du tapis a lieu au moins une fois toutes les deux heures au cours de la période entre 4 heures et 22 heures. Le passage du tapis n'est pas nécessaire au cours de la période entre 22 heures et 4 heures parce qu'il n'y a pas ou il y a peu de production de fumier au cours de cette période. 2° Une minuterie automatique avec une possibilité de relecture doit pouvoir donner un aperçu du nombre de passages du tapis pour le fumier au cours des 7 derniers jours.La durée de passage doit également être enregistrée. 3° Le tapis pour le fumier doit être nettoyé avec de l'eau à la suite de chaque période.4° L'exploitant doit avoir un contrat d'entretien en vertu duquel le contrôle et l'entretien du système ont lieu une fois par an. 3.1.2.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à : 1° 0,20 kg NH3 par emplacement pour animaux par an dans le cas d'une étable avec un espace vital d'au maximum 0,35 m2 par emplacement pour animaux.2° 0,25 kg NH3 par emplacement pour animaux par an dans le cas d'une étable avec un espace vital de plus de 0,35 m2 par emplacement pour animaux. 3.1.3. Système V-1.4. Système de pont de refroidissement, avec 150 % de la surface de refroidissement 3.1.3.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en refroidissant la couche de fumier dans le haut du conduit de fumier à l'aide d'éléments de refroidissement flottants. De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement. 3.1.3.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Le conduit de fumier doit être équipé d'une grille à passage surélevé du fumier.2° En cas d'une étable avec un espace vital d'au maximum 0,35 m2 par emplacement pour animaux, la surface émettrice du conduit de fumier doit s'élever à au maximum 0,50 m2 par emplacement pour animaux.3° En cas d'une étable avec un espace vital de plus de 0,35 m2 par emplacement pour animaux, la surface émettrice du conduit de fumier doit s'élever à au maximum 0,67 m2 par emplacement pour animaux.4° Des éléments de refroidissement sont installés dans les conduits de fumier, et ces éléments de refroidissement sont composés de plusieurs lamelles de 0,14 m de large et sont réalisés en plastique de très haute qualité.Les lamelles sont placées en dessous d'un angle d'environ 60° et suspendues dans une structure flottante. Remplies d'eau, les lamelles continuent a flotter juste en dessous de la surface du fumier. La surface des éléments de refroidissement doit s'élever à au minimum 150 % de la surface du conduit de fumier. 5° La surface d'une lamelle est égale à la circonférence de la lamelle (0,30 m) multipliée par la longueur de la lamelle.6° Les éléments de refroidissement sont attachés en série par conduit de fumier et sont raccordés de manière parallèle entre les conduits de fumier selon le système Tiggelman sur le conduit d'arrivée et d'évacuation de l'eau.Ce faisant, un débit d'eau identique s'écoule dans chaque conduit de fumier. Un manomètre garantit que si une fuite d'eau survient à un endroit, l'arrivée d'eau est directement stoppée. 7° De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement.L'eau qui circule grâce aux éléments de refroidissement est ensuite pompée à nouveau dans le sol. 3.1.3.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° La température de l'eau qui est pompée à nouveau dans le sol doit être au maximum de 14 °C et être réchauffée au maximum 3 °C.2° La température du fumier dans le haut du conduit de fumier ne peut pas être supérieure à 15 °C.3° La température tant du fumier dans le haut du conduit de fumier que des eaux pompées dans les deux sens, est mesurée et enregistrée automatiquement.Cet enregistrement doit prévoir une possibilité de consultation rétrospective d'au moins 7 jours. 4° La quantité de l'eau souterraine pompée doit être enregistrée.5° Un contrat d'entretien doit être conclu afin que deux contrôles et entretiens du système soient réalisés chaque année. 3.1.3.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à : 1° 0,15 kg NH3 par emplacement pour animaux par an dans le cas d'une étable avec un espace vital d'au maximum 0,35 m2 par emplacement pour animaux.2° 0,19 kg NH3 par emplacement pour animaux par an dans le cas d'une étable avec un espace vital de plus de 0,35 m2 par emplacement pour animaux. 3.1.4. Système V-1.5. Grille complète avec des conduits d'eau et de fumier, éventuellement équipée d'une (de) paroi(s) inclinée(s), avec une surface émettrice de fumier inférieure à 0,10 m2 3.1.4.1. Les émissions ammoniacales sont limitées grâce à la réduction de la surface émettrice de fumier par emplacement pour animaux en appliquant des conduits d'eau et de fumier. 3.1.4.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Conduit de fumier : a) la largeur du conduit de fumier doit être au minimum de 0,90 m;b) la surface émettrice de fumier dans le conduit de fumier peut s'élever à au maximum 0,10 m2 par emplacement pour animaux;c) la surface de la grille au-dessus du conduit de fumier peut s'élever à au maximum 0,12 m2 par emplacement pour animaux;d) le conduit de fumier doit être équipé d'une grille à passage surélevé de fumier. Si le conduit de fumier est réalisé avec une (des) paroi(s) inclinée(s), alors : e) l'ampleur de la surface émettrice de fumier dans le conduit de fumier doit être garantie par un déversoir;f) une paroi inclinée doit être réalisée sous un angle d'au minimum 45° par rapport à la base;2° Conduit d'eau : a) le conduit d'eau peut être réalisé avec une (des) paroi(s) droite(s) ou avec une (des) paroi(s) inclinée(s);b) si le conduit d'eau est réalisé avec une (des) paroi(s) inclinée(s), celles-ci doivent avoir une inclinaison d'au minimum 45°;c) le conduit d'eau doit être équipé d'un grillage en plastique, dont au maximum 0,07 m2 par emplacement pour animaux peut être réalisé comme plaque étanche de chauffage par le sol moyennant les prévisions nécessaires pour assurer qu'il ne reste pas de fumier sur la plaque chauffante en cas de souillure occasionnelle;3° Réalisation de la cage : Les mangeoires ne peuvent pas être placées au-dessus du conduit de fumier de la cage.4° Evacuation du fumier : a) pour l'évacuation du fumier du conduit de fumier, un système d'égout ou un système d'évacuation, qui peut être coupé de l'air, doit être installé, afin que le fumier puisse fréquemment être évacué des conduits de fumier sans laisser de résidus;b) le diamètre de l'ouverture de l'évacuation doit être au minimum de 150 mm, le diamètre du conduit d'évacuation doit être au minimum de 200 mm;c) le système d'égout ou le système d'évacuation, qui peut être coupé de l'air, dispose d'une soupape d'arrêt centrale par conduit de fumier;d) en outre, l'évacuation du fumier doit être garantie de manière à ce que la surface émettrice de fumier ne soit jamais supérieure à 0,10 m2 par emplacement pour animaux.Cela doit être réalisé à l'aide d'un déversoir avec un passage minimal de 75 mm dont l'ouverture d'afflux est installée de manière visible dans le conduit de fumier. En outre, le déversoir doit être équipé d'un siphon. Le déversoir ne peut pas être raccordé au conduit principal du système d'égout ou d'un autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air; e) une soupape d'arrêt (centrale) doit être installée dans le système d'évacuation du conduit d'eau. 3.1.4.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° Après chaque période, les conduits d'eau et de fumier doivent être vidés.2° La (les) paroi(s) inclinée(s) éventuellement présente(s) dans les conduits de fumier doi(ven)t être nettoyée(s) après chaque période.3° Le niveau de l'eau dans le conduit d'eau doit s'élever toujours à au minimum 0,05 m. 3.1.4.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 0,20 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. 3.1.5. Système V-1.6. Grille partielle avec un conduit de fumier (et d'eau), éventuellement équipé d'une (de) paroi(s) inclinée(s) 3.1.5.1. Les émissions ammoniacales sont limitées grâce à la réduction de la surface émettrice de fumier par emplacement pour animaux grâce à la commande de la tenue du fumier et à l'application éventuelle d'un conduit d'eau et/ou d'une (de) paroi(s) inclinée(s) dans le conduit de fumier. 3.1.5.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Conduit de fumier : a) la largeur du conduit de fumier doit être au minimum de 0,60 m;b) la surface émettrice de fumier dans le conduit de fumier peut s'élever à au maximum 0,10 m2 par emplacement pour animaux;c) la surface de la grille au-dessus du conduit de fumier peut s'élever à au maximum 0,15 m2 par emplacement pour animaux;d) le conduit de fumier doit être équipé d'une grille à passage surélevé de fumier. Si le conduit de fumier est réalisé avec une (des) paroi(s) inclinée(s), alors : e) l'ampleur de la surface émettrice de fumier dans le conduit de fumier doit être garantie par un déversoir;f) une paroi inclinée contre le sol étanche doit être réalisée sous une inclinaison minimale de 45° par rapport à la base;g) une paroi inclinée contre le mur arrière doit être réalisée sous une inclinaison minimale de 60° par rapport à la base;2° Il y a deux réalisations de cage possibles : a) la cage est réalisée avec une grille partielle, ce qui fait que la cage est composée à l'avant d'une partie du sol étanche et inclinée.A l'arrière de la cage se trouve la partie de la grille, en dessous de laquelle se trouve le conduit de fumier; b) la cage est réalisée avec un sol courbé en son milieu.A l'avant de la cage se trouve un conduit d'eau et à l'arrière un conduit de fumier, où : i. la surface de la grille située au-dessus du conduit d'eau ne peut jamais être plus grande que la surface de la grille située au-dessus du conduit de fumier; ii. la largeur de la surface de l'eau est au maximum de 0,60 m; iii. le conduit d'eau peut être réalisé avec une (des) paroi(s) droite(s) ou avec une (des) paroi(s) inclinée(s); si le conduit d'eau est réalisé avec une (des) paroi(s) inclinée(s), celles-ci doivent avoir une inclinaison minimale de 45°; c) pour les deux types de cages : i.les mangeoires ne peuvent pas être placées au-dessus du conduit de fumier de la cage; ii. il doit y avoir une surface de sol étanche minimale de 0,12 m2 par emplacement pour animaux. 3° Evacuation du fumier : a) pour l'évacuation du fumier du conduit de fumier, un système d'égout ou un système d'évacuation, qui peut être coupé de l'air, doit être installé, afin que le fumier puisse fréquemment être évacué des conduits de fumier sans laisser de résidus;b) le diamètre de l'ouverture de l'évacuation doit être au minimum de 150 mm, le diamètre du conduit d'évacuation doit être au minimum de 200 mm;c) le système d'égout ou le système d'évacuation, qui peut être coupé de l'air, dispose d'une soupape d'arrêt centrale par conduit de fumier;d) en outre, l'évacuation du fumier doit être garantie de manière à ce que la surface émettrice de fumier ne soit jamais supérieure à 0,10 m2 par emplacement pour animaux.Cela doit être réalisé à l'aide d'un déversoir avec un passage minimal de 75 mm dont l'ouverture d'afflux est installée de manière visible dans le conduit de fumier. En outre, le déversoir doit être équipé d'un siphon. Le déversoir ne peut pas être raccordé au conduit principal du système d'égout ou d'un autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air; e) une soupape d'arrêt (centrale) doit être installée dans le système d'évacuation du conduit d'eau. 3.1.5.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° Après chaque période, les conduits de fumier (et d'eau) doivent être vidés.2° La (les) paroi(s) inclinée(s) éventuellement présente(s) dans les conduits de fumier doi(ven)t être nettoyée(s) après chaque période.3° Si un conduit d'eau est appliqué, le niveau de l'eau dans le conduit d'eau doit toujours s'élever à au minimum 0,05 m. 3.1.5.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 0,18 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. Section 2. - Systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales pour
truies (y compris les porcelets jusqu'au sevrage) dans des cages de parturition 3.2.1. Système V-2.1. Conduit de fumier avec système d'évacuation de fumier 3.2.1.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en recueillant le fumier dans un conduit de fumier situé en dessous des grilles et en supprimant de l'étable ce fumier une à deux fois par jour à l'aide d'un système d'égout ou d'un autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air. 3.2.1.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Le conduit de fumier doit : a) comprendre toute la surface de la grille afin que l'ammoniaque ne s'échappe pas de la cave à fumier vers l'étable;b) avoir deux parois inclinées, la paroi arrière ayant une inclinaison minimale de 60° et la paroi avant ayant une inclinaison minimale de 45°.2° Des points d'évacuation donnant vers le système d'égout situé en dessous du conduit de fumier doivent être présents dans la base du conduit de fumier et être séparés les uns des autres de maximum 2 mètres.Le conduit de fumier doit être vidé avant qu'un niveau de fumier de 0,10 m soit atteint. Afin de garantir ceci, un déversoir est également prévu dans le conduit de fumier. Le déversoir doit être installé de manière accessible et visible. 3° Une soupape d'arrêt centrale doit être présente dans chaque conduit de fumier et le fumier évacué doit être entreposé dans un lieu de stockage du fumier séparé. 3.2.1.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° Le fumier doit être enlevé du conduit de fumier par le biais du système d'égout ou d'un autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air tous les deux jours.2° Une couche de fumier d'environ 0,02 m doit être laissée pour éviter qu'une fraction solide ne reste collée. 3.2.1.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 3,20 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. 3.2.2. Système V-2.2. Caves à fumier peu profondes avec un conduit de fumier et un conduit d'eau. 3.2.2.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en réduisant la surface émettrice de fumier. En dessous des grilles, la cave à fumier peu profonde est divisée à l'aide d'un mur en un conduit d'eau avec minimum 0,05 m d'eau et un conduit de fumier situé en dessous de l'arrière de la truie. 3.2.2.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° La cave à fumier peut avoir une profondeur maximale de 1,00 m.2° La cave à fumier est divisée par un mur étanche au fumier en un large conduit d'eau situé en dessous de l'avant de la truie et en un étroit conduit de fumier situé en dessous de l'arrière de la truie.La forme du mur étanche au fumier est libre, dans la mesure où les exigences relatives à la surface et aux dimensions du conduit de fumier et relatives à la localisation du mur étanche au fumier, telles que fixées aux points 3°, 4° et 5°, sont remplies. 3° La surface du conduit de fumier peut s'élever au maximum à 0,80 m2 par emplacement pour animaux.4° Pour limiter la surface émettrice, la largeur du conduit de fumier n'est pas partout égale : a) par cage de parturition, le conduit de fumier peut être plus large que 0,30 m sur une longueur minimale de 0,60 m et maximale de 0,70 m;b) ailleurs, le conduit de fumier a une largeur minimale de 0,20 m et maximale de 0,30 m.5° Au point le plus large du conduit de fumier, la distance de l'avant du box pour les truies jusqu'au mur étanche au fumier s'élève à 1,60 m au maximum en cas d'une disposition droite et à 1,70 m au maximum en cas d'une disposition diagonale.6° Par cage de parturition, un point de vidange est requis qui se trouve au centre du conduit de fumier, sauf : a) si les boxes de parturition sont situés queue contre queue, sans espace intermédiaire.Dans ce cas, les 2 conduits de fumier peuvent être réalisés comme un conduit, avec un point de vidange par 2 cages de parturition, et la largeur de ce double conduit de fumier peut s'élever, au point le plus étroit, à 0,30 m au minimum et à 0,60 m au maximum; b) si les boxes de parturition sont situés de manière diagonale, et 2 truies voisines se trouvent queue contre queue.Dans ce cas, il suffit d'avoir un point de vidange par 2 boxes de parturition, qui se situe à la hauteur de la cloison. 3.2.2.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° Le liquide contenu dans le conduit d'eau doit être vidé à la fin de chaque période de parturition à l'aide des soupapes d'arrêt, après quoi la cage de parturition peut être nettoyée.2° Le niveau de l'eau dans le conduit d'eau doit s'élever toujours à au minimum 0,05 m. 3.2.2.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 4,00 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. 3.2.3. Système V-2.3. Coulisses dans le conduit d'écoulement de fumier 3.2.3.1. Les émissions ammoniacales sont limitées grâce à la réduction de la surface émettrice de fumier dans le conduit de fumier en combinaison avec l'évacuation fréquente du fumier et la limitation du contact entre le fumier et l'urine. Le conduit de fumier est équipé de parois inclinées et d'un conduit d'écoulement. Plusieurs coulisses permettent l'évacuation fréquente du fumier tant des parois inclinées que dans le conduit d'écoulement. 3.2.3.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Les cages de parturition doivent être équipées d'une partie de sol étanche et d'un grillage de sol composé d'une grille à passage surélevé de fumier.2° Le conduit de fumier doit être équipé de parois inclinées ayant une inclinaison minimale de 40° par rapport aux grilles, et dans le fond d'un conduit d'écoulement rond ayant un diamètre de 250-300 mm. L'ensemble des parois inclinées et du conduit d'écoulement peut être installé dans le conduit de fumier dans une forme en plastique préfabriquée. 3° Coulisse de fumier : Le système se compose d'une combinaison de six coulisses, qui sont fixées à un cylindre.Le cylindre a une longueur de 0,60 m, est équipé d'une plaque ronde en acier inoxydable à ses deux extrémités et d'un anneau en caoutchouc qui fonctionne comme coulisse pour le conduit d'écoulement. Les parois inclinées sont équipées de deux bandes en acier inoxydable qui sont associées au cylindre. Les bandes grattent le fumier de la paroi. La combinaison des coulisses est déplacée vers l'avant à l'aide d'un câble en acier.
Un mouvement de coulisse est composé d'un mouvement vers l'avant : la coulisse est remise en place lors du mouvement de coulisse suivant. 4° Evacuation du fumier : La plus grande partie de l'urine doit être évacuée continuellement par le biais des points d'évacuation situés aux deux extrémités du conduit de fumier.Lors de chaque mouvement de coulisse, le fumier solide et la partie restante de l'urine sont évacués par le biais des mêmes points d'évacuation vers un lieu de stockage. Les points d'évacuation doivent être équipés d'une vanne qui s'ouvre lorsque que le fumier et/ou l'urine arrive et qui se referme lorsque le fumier et/ou l'urine est évacué. Il ne peut pas y avoir d'interstices au niveau de la vanne (par exemple : à cause de salissures avec du fumier). 3.2.3.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° Le fumier doit se glisser en dehors de la section au minimum huit fois par jour.2° Le système de commande doit pouvoir donner un aperçu du nombre de mouvements de coulisse qui ont été réalisés au cours des sept derniers jours. 3.2.3.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 2,50 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. 3.2.4. Système V-2.4. Système de pont de refroidissement, avec 150 % de la surface de refroidissement 3.2.4.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en refroidissant la couche de fumier dans le haut du conduit de fumier à l'aide d'éléments de refroidissement flottants. De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement. 3.2.4.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Le conduit de fumier doit être équipé de grilles en plastique ou en métal et la surface émettrice de fumier doit s'élever à au maximum 5,0 m2 par emplacement pour animaux.2° Des éléments de refroidissement sont installés dans les conduits de fumier, et ces éléments de refroidissement sont composés de plusieurs lamelles de 14 cm de large et sont réalisés en plastique de très haute qualité.Les lamelles sont placées en dessous d'un angle d'environ 60° et suspendues dans une structure flottante. Remplies d'eau, les lamelles continuent a flotter juste en dessous de la surface du fumier. La surface des éléments de refroidissement doit s'élever à au minimum 150 % de la surface du conduit de fumier. 3° Les éléments de refroidissement sont attachés en série par conduit de fumier et sont raccordés de manière parallèle entre les conduits de fumier selon le système Tiggelman sur le conduit d'arrivée et d'évacuation de l'eau.Ce faisant, un débit d'eau identique s'écoule dans chaque conduit de fumier. Un manomètre garantit que si une fuite d'eau survient à un endroit, l'arrivée d'eau est directement arrêtée. 4° De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement.L'eau qui circule grâce aux éléments de refroidissement est ensuite pompée à nouveau dans le sol. 3.2.4.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° La température de l'eau qui est pompée à nouveau dans le sol doit être au maximum de 14 °C et être réchauffée au maximum 3 °C.2° La température du fumier dans le haut du conduit de fumier ne peut pas être supérieure à 15 °C.3° La température tant du fumier dans le haut du conduit de fumier que des eaux pompées dans les deux sens, est mesurée et enregistrée automatiquement.Cet enregistrement doit prévoir une possibilité de consultation rétrospective d'au moins 7 jours. 4° La quantité de l'eau souterraine pompée doit être enregistrée.5° L'exploitant doit avoir un contrat d'entretien en vertu duquel le contrôle et l'entretien du système ont lieu deux fois par an. 3.2.4.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 2,40 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. 3.2.5. Système V-2.5. Bac de fumier en dessous de la cage de parturition 3.2.5.1. Les émissions ammoniacales sont limitées grâce à la réduction de la surface émettrice de fumier jusqu'à au maximum 1,10 m2 par emplacement pour animaux et grâce à l'installation d'un bac de fumier. 3.2.5.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Réalisation de la cage : a) la surface émettrice de fumier ne peut pas être supérieure à 1,10 m2 par emplacement pour animaux;b) un bac de fumier est installé en dessous de chaque truie portante. Un bac de fumier est un récipient peu profond qui est suspendu en dessous des grilles; c) le système s'applique également dans les cages de parturition dans une disposition inclinée, où il est important que le postérieur de la truie soit situé au-dessus de la partie la plus profonde du bac de fumier.2° Bac de fumier : a) les bacs de fumier peuvent être produits de manière préfabriquée et sont composés d'un matériau lisse et facile à nettoyer;b) la profondeur du bac de fumier doit s'élever à l'avant à au minimum 0,05 m, mesure prise à partir de la partie inférieure de la grille;c) la profondeur du bac de fumier à l'arrière s'élève à au minimum 0,20 m;d) le bac de fumier doit comprendre toute la surface de la grille;e) l'angle d'inclinaison du bac de fumier vers le point d'évacuation doit être de 3° au minimum, en utilisant une base inclinée.3° Moment de l'évacuation et fréquences des évacuations : a) le fumier doit être évacué avant que la surface émettrice de fumier ne devienne supérieure à 1,10 m2 par emplacement pour animaux.C'est réglé par une protection du passage; b) le fumier doit être évacué automatiquement au minimum tous les trois jours.4° Evacuation du fumier : a) pour l'évacuation du fumier du bac de fumier, un système d'égout ou un autre système d'évacuation, qui peut être coupé de l'air, doit être installé, afin que le fumier puisse fréquemment être évacué sans laisser de résidus;b) le diamètre de l'ouverture de l'évacuation doit être de 90 mm au minimum à l'intérieur, le diamètre du conduit d'évacuation doit être de 110 mm au minimum et de 125 mm au maximum (jusqu'à la soupape d'arrêt). 3.2.5.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° Dans le cadre du contrôle et du maintien, la fréquence de l'évacuation du fumier doit être réglée automatiquement.2° Il doit y avoir la possibilité de consultation rétrospective des moments d'évacuation des 7 derniers jours. 3.2.5.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 2,90 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. 3.2.6. Système V-2.6. Poche de fumier avec un conduit d'eau et un conduit de fumier en dessous de la cage de parturition 3.2.6.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en réduisant la surface émettrice de fumier jusqu'à 0,80 m2 au maximum par emplacement pour animaux et en installant une poche de fumier avec un conduit d'eau et un conduit de fumier en dessous de la cage de parturition. 3.2.6.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Réalisation de la cage et du sol : a) la surface émettrice de fumier ne peut être supérieure à 0,80 m2 par emplacement pour animaux;b) une poche de fumier est installée en dessous de chaque cage de parturition.Une poche de fumier est un bac peu profond qui est suspendu en dessous des grilles. La poche de fumier est divisée en un conduit d'eau et un conduit de fumier; c) le système s'applique dans les cages de parturition avec une disposition droite et inclinée, ainsi que dans le cas d'une grille partielle et complète, où il est important que le postérieur de la truie portante soit situé au-dessus du conduit de fumier.2° Poche de fumier : a) les poches de fumier peuvent être produites de manière préfabriquée et sont fabriquées en un matériau lisse, résistant à la corrosion, non coagulant et facile à nettoyer;b) la poche de fumier doit comprendre toute la surface de la grille;c) le conduit de fumier doit au minimum contenir les 0,20 derniers m de la poche de fumier, ainsi que l'emplacement du fumier de la truie portante.Le reste de la poche de fumier comprend le conduit d'eau. 3° Evacuation de la poche de fumier : a) le fumier doit être évacué avant qu'un niveau de fumier de 0,12 m soit atteint.C'est réglé par une protection du passage. La protection du passage doit être facilement accessible et installée de manière visible; b) pour l'évacuation du fumier et de l'eau de la poche de fumier, un système d'égout ou un autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air doit être installé, afin que le fumier puisse fréquemment être évacué sans laisser de résidus;c) le diamètre de l'ouverture de l'évacuation doit être de 90 mm au minimum à l'intérieur, le diamètre du conduit d'évacuation doit être de 110 mm au minimum (jusqu'à la soupape d'arrêt). 3.2.6.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° Le conduit d'eau et le conduit de fumier doivent être vidés après chaque période, après quoi la cage peut être nettoyée 2° Le niveau de l'eau dans le conduit d'eau doit s'élever toujours à au minimum 0,05 m. 3.2.6.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 2,90 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. Section 3. - Systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales pour
truies dans des étables d'accouplement et de gestation 3.3.1. Système V-3.1. Conduits étroits de fumier avec grille à passage surélevé du fumier (s'applique uniquement dans le cas d'un emplacement individuel) 3.3.1.1. Ce système est uniquement autorisé pour l'emplacement des truies au cours de la période d'accouplement et jusqu'à 4 semaines après. 3.3.1.2. Les émissions ammoniacales sont limitées en abaissant uniquement la partie du sol où les truies défèquent et en équipant ce conduit de fumier d'une grille à passage surélevé du fumier. Le sol entre les rangs de boxes est réalisé soit comme sol étanche, soit entièrement comme grille avec un conduit d'eau en dessous. 3.3.1.3. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Conduit de fumier : a) le conduit de fumier a une largeur minimale de 0,50 m et maximale de 0,60 m;b) la surface émettrice de fumier dans le conduit de fumier peut s'élever au maximum à 0,40 m2 par emplacement pour animaux.2° Conduit d'eau : a) entre les conduits de fumier (en d'autres mots, entre les rangs de boxes installés queue contre queue), un conduit d'eau est installé ou non;b) si un conduit d'eau est appliqué, celui-ci doit être équipé d'une grille;c) la surface maximale du conduit d'eau s'élève à 0,75 m2 par emplacement pour animaux;d) le conduit d'eau doit toujours contenir au minimum 0,05 m d'eau.3° Grilles et fente pour le fumier : a) Le conduit de fumier doit être équipé d'une grille à passage surélevé du fumier, avec une largeur de poutre de 1,0 cm à 1,2 cm et une largeur de fente de 1,2 cm au minimum et de 2,0 cm au maximum, qui est également équipée d'une fente pour le fumier de 10 cm au minimum et de 12 cm au maximum;b) la fente pour le fumier ne peut être temporairement fermée que pour le déplacement des animaux. 3.3.1.4. L'exigence suivante s'applique à l'utilisation de ce système : Si un conduit d'eau est appliqué, celui-ci doit être vidé au moins six fois par an. 3.3.1.5. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 2,40 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. 3.3.2. Système V-3.2. Conduit de fumier avec une grille de combinaison et une évacuation fréquente du fumier (s'applique seulement dans le cas de l'emplacement individuel) 3.3.2.1. Ce système est uniquement autorisé pour l'emplacement des truies au cours de la période d'accouplement et jusqu'à 4 semaines après. 3.3.2.2. Les émissions ammoniacales sont limitées en recueillant le fumier dans un conduit de fumier situé en dessous des grilles et en supprimant de l'étable ce fumier fréquemment à l'aide d'un système d'égout ou d'un autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air. 3.3.2.3. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Le conduit de fumier doit : a) comprendre toute la surface de la grille afin que l'ammoniaque ne s'échappe pas de la cave à fumier vers l'étable;b) être équipé de deux parois inclinées, dont la paroi arrière doit avoir une inclinaison de 80° - 90° et la paroi avant doit avoir une inclinaison de 50° - 55°.Le sol du conduit de fumier doit avoir une largeur maximale de 0,3 m entre la paroi arrière et la paroi avant. 2° Des points d'évacuation donnant vers le système d'égout situé en dessous du conduit de fumier doivent être présents dans le sol du conduit de fumier et être séparés les uns des autres de 2 m au maximum.3° Une soupape d'arrêt centrale doit être présente dans chaque conduit de fumier et le fumier évacué doit être entreposé dans un lieu de stockage du fumier séparé.4° En plus de la partie qui est composée de la grille à passage surélevé du fumier, la grille de combinaison doit disposer d'une large fente (0,10 m) afin d'améliorer le passage du fumier.Par grille de combinaison nous entendons des grilles avec une grille à passage surélevé du fumier à l'arrière sur au minimum 27 % de la largeur. 3.3.2.4. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° Le fumier doit être enlevé une fois par jour du conduit de fumier par le biais du système d'égout ou de l'autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air.Pour ce faire, une couche de fumier d'environ 0,02 m doit être laissée pour éviter qu'une fraction solide ne reste collée. 2° Le système d'enlèvement du fumier doit être pourvu d'une garantie selon laquelle le conduit pour le fumier contient maximum 0,10 m de fumier. 3.3.2.5. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 1,80 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. 3.3.3. Système V-3.3. Système de pont de refroidissement, avec 115 % de la surface de refroidissement 3.3.3.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en refroidissant la couche de fumier dans le haut du conduit de fumier à l'aide d'éléments de refroidissement flottants. De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement. 3.3.3.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Le conduit de fumier doit être équipé de grilles en béton, en plastique ou en métal et la surface émettrice de fumier doit s'élever à au maximum 1,0 m2 par emplacement pour animaux.2° Des éléments de refroidissement sont installés dans les conduits de fumier, et ces éléments de refroidissement sont composés de plusieurs lamelles de 0,14 m de large et sont réalisés en plastique de très haute qualité.Les lamelles sont placées en dessous d'un angle d'environ 60° et suspendues dans une structure flottante. Remplies d'eau, les lamelles continuent a flotter juste en dessous de la surface du fumier. La surface des éléments de refroidissement doit s'élever à au minimum 115 % de la surface du conduit de fumier. 3° Les éléments de refroidissement sont attachés en série par conduit de fumier et sont raccordés de manière parallèle entre les conduits de fumier selon le système Tiggelman sur le conduit d'arrivée et d'évacuation de l'eau.Ce faisant, un débit d'eau identique s'écoule dans chaque conduit de fumier. Un manomètre garantit que si une fuite d'eau survient à un endroit, l'arrivée d'eau est directement arrêtée. 4° De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement.L'eau qui circule grâce aux éléments de refroidissement est ensuite pompée à nouveau dans le sol. 3.3.3.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° La température de l'eau qui est pompée à nouveau dans le sol doit être au maximum de 14 °C et être réchauffée de 3 °C au maximum.2° La température du fumier dans le haut du conduit de fumier ne peut pas être supérieure à 15 °C.3° La température tant du fumier dans le haut du conduit de fumier que des eaux pompées dans les deux sens, est mesurée et enregistrée automatiquement.Cet enregistrement doit prévoir une possibilité de consultation rétrospective d'au moins 7 jours. 4° La quantité de l'eau souterraine pompée doit être enregistrée.5° L'exploitant de l'étable doit avoir un contrat d'entretien en vertu duquel le contrôle et l'entretien du système ont lieu deux fois par an. 3.3.3.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 2,20 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. 3.3.4. Système V-3.4. Système de pont de refroidissement, avec 135 % de la surface de refroidissement 3.3.4.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en refroidissant la couche de fumier dans le haut du conduit de fumier à l'aide d'éléments de refroidissement flottants. De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement. 3.3.4.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Le conduit de fumier doit être équipé de grilles en béton, en plastique ou en métal et la surface émettrice de fumier doit s'élever à au maximum 1,10 m2 par emplacement pour animaux.2° Des éléments de refroidissement sont installés dans les conduits de fumier, et ces éléments de refroidissement sont composés de plusieurs lamelles de 0,14 m de large et sont réalisés en plastique de très haute qualité.La surface d'une lamelle est égale à la circonférence de la lamelle (0,30 m) multipliée par la longueur de la lamelle. Les lamelles sont placées sous un angle de 90° et suspendues dans une structure flottante. Remplies d'eau, les lamelles continuent à flotter juste en dessous de la surface du fumier. La surface des éléments de refroidissement doit s'élever à au minimum 135 % de la surface du conduit de fumier. 3° Les éléments de refroidissement sont attachés en série par conduit de fumier et sont raccordés de manière parallèle entre les conduits de fumier selon le système Tiggelman sur le conduit d'arrivée et d'évacuation de l'eau.Ce faisant, un conduit d'eau identique s'écoule dans chaque conduit de fumier. Un manomètre garantit que si une fuite d'eau survient à un endroit, l'arrivée d'eau est directement arrêtée. 4° De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement.L'eau qui circule grâce aux éléments de refroidissement est ensuite pompée à nouveau dans le sol. 3.3.4.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° La température de l'eau qui est pompée à nouveau dans le sol doit être au maximum de 14 °C et être réchauffée au maximum 3 °C.2° La température du fumier dans le haut du conduit de fumier ne peut pas être supérieure à 15 °C.3° La température tant du fumier dans le haut du conduit de fumier que des eaux pompées dans les deux sens, est mesurée et enregistrée automatiquement.Cet enregistrement doit prévoir une possibilité de consultation rétrospective d'au moins 7 jours. 4° La quantité de l'eau souterraine pompée doit être enregistrée.5° L'exploitant de l'étable doit avoir un contrat d'entretien en vertu duquel le contrôle et l'entretien du système ont lieu deux fois par an. 3.3.4.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 2,20 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. 3.3.5. Système V-3.5. Système de logement pour des groupes, sans litière de paille et avec des parois inclinées dans le conduit de fumier 3.3.5.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en réduisant la surface émettrice de fumier. 3.3.5.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Plusieurs réalisations sont possibles : a) l'étable est réalisée avec des mangeoires (stalles).L'espace situé derrière les mangeoires (stalles) est utilisé comme recul; b) l'étable est réalisée avec une (des) mangeoire(s) pour les truies ou d'autres systèmes de mangeoires et dépôts.2° Conduits de fumier : a) la surface émettrice de fumier peut s'élever à au maximum 0,55 m2 par emplacement pour animaux si une grille à passage surélevé du fumier est prévue;b) la surface émettrice de fumier peut s'élever à au maximum 0,50 m2 par emplacement pour animaux si une grille en béton est prévue;c) la surface émettrice des conduits de fumier doit être protégée par un déversoir;d) les parois inclinées doivent être réalisées sous une inclinaison d'au minimum 45° par rapport à la base;3° Evacuation des conduits de fumier : a) pour l'évacuation du fumier des conduits de fumier, un système d'égout ou un autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air doit être installé, afin que le fumier puisse fréquemment être évacué des conduits de fumier sans laisser de résidus;b) le diamètre de l'ouverture de l'évacuation doit s'élever à 150 mm au minimum;c) le diamètre du conduit pour l'évacuation est de 200 mm au minimum;d) en outre, l'évacuation du fumier doit être garantie de manière à ce que la surface émettrice du fumier ne soit pas supérieure à 0,55 m2 par emplacement pour animaux si des grilles à passage surélevé de fumier sont utilisées ou à 0,50 m2 par emplacement pour animaux si des grilles en béton sont utilisées.Cela doit être réalisé à l'aide d'un déversoir avec un passage minimal de 75 mm dont l'ouverture d'afflux est installée de manière visible dans le conduit de fumier. En outre, le déversoir doit être équipé d'un siphon. Le déversoir ne peut pas être raccordé au conduit principal du système d'égout ou d'un autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air; e) le système d'égout ou l'autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air dispose d'une soupape d'arrêt centrale par conduit de fumier. 3.3.5.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° Les conduits de fumier doivent être vidés au minimum une fois toutes les deux semaines.2° Lorsque l'étable des truies pleines est également utilisée comme étable d'accouplement, ce système d'étable peut également être appliqué, en cas de réalisation avec des mangeoires (stalles), pour l'emplacement individuel des truies dans la période d'accouplement jusqu'à 4 semaines après.Les truies ne peuvent pas être enfermées dans une cage individuelle pendant une période qui commence à partir de 4 semaines après l'accouplement jusqu'à 7 jours avant la date de cochonnée prévue. Dans des cas exceptionnels, les truies qui sont particulièrement agressives ou qui sont attaquées par les autres truies, ou qui sont malades ou blessées, peuvent être gardées temporairement dans des cages individuelles. Ces cages individuelles doivent permettre aux animaux de se remettre facilement. Lorsque les truies sont déplacées, dans la période de 4 semaines après l'accouplement jusqu'à 7 jours avant la date de cochonnée prévue, vers une étable de truies pleines, ce système d'étable ne peut pas être utilisé pour l'emplacement individuel pour la période à partir de l'accouplement jusqu'à 4 semaines après, mais il faut opter pour un système d'étable analogue spécifique à l'emplacement individuel pour l'étable d'accouplement (système V-3.1, système V-3.2 ou système V-3.8). 3.3.5.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à : 1° 2,30 kg NH3 par emplacement pour animaux par an, en cas d'une surface émettrice de fumier de 0,55 m2 et en cas d'utilisation d'une grille à passage surélevé de fumier.2° 2,60 kg NH3 par emplacement pour animaux par an, en cas d'une surface émettrice de fumier de 0,50 m2 et en cas d'utilisation de grilles en béton. 3.3.6 Système V-3.6. Etable à stabulation libre avec une mangeoire pour les truies et une litière de paille 3.3.6.1. Les émissions ammoniacales sont limitées grâce à la réduction de la surface émettrice de fumier en commandant la tenue du fumier et en modifiant la composition du fumier, étant donné que les truies ingèrent de la paille. Ceci est atteint grâce a une disposition spécifique de l'étable qui permet de perturber le moins possible les activités quotidiennes des truies et grâce à une " gestion du fumier et de la paille ". 3.3.6.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Réalisation de la cage et grilles : a) l'étable est composée d'un espace qui est divisé en une zone où les truies peuvent s'allonger, équipée d'une litière de paille, et une zone d'activité.La zone où les truies peuvent s'allonger est entièrement recouverte d'une couche de paille et est utilisée par les truies comme lieu de repos. Par zone d'activité, nous comprenons la zone dans laquelle les truies mangent, boivent et défèquent. La zone d'activité est composée des zones fonctionnelles suivantes : couloir, zone d'attente, mangeoire(s) et abreuvoir : il doit y avoir une séparation claire entre la zone de repos et la zone d'activité par groupe de truies; b) la surface totale disponible s'élève au maximum à 2,50 m2 par emplacement pour animaux.Les zones qui ne sont pas directement disponibles pour les truies, telles que la zone de séparation, la cage des verrats, ainsi que l'espace situé entre les mangeoires, ne peuvent pas être prises en compte. 2° La zone de repos, y compris la litière de paille : a) le sol est imperméable et entièrement recouvert de paille de manière à créer une litière de paille;b) la surface de repos disponible s'élève au minimum à 1,30 m2 et au maximum à 1,50 m2 par emplacement pour animaux;c) il peut y avoir des emplacements de fumier très limités dans la zone de repos;d) la litière de paille a une épaisseur minimale de 0,15 m et maximale de 0,40 m;e) la zone de repos peut être divisée en plusieurs sections ou couches;f) chaque litière de paille a une superficie minimale de 25 m2;g) il y a un passage vers la zone d'activité par litière de paille;h) le passage vers la zone d'activité a une largeur minimale de 2,0 m et maximale de 4,0 m;i) à l'exception du passage vers la zone d'activité, chaque litière de paille est entièrement entourée par une séparation étanche avec une hauteur minimale de 1,0 m, mesurée à partir du sol;j) la distance à partir du bord du passage ve …
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.