Arrêté ministériel modifiant l'annexe Ire de l'arrêté ministériel du 19 mars 2004 fixant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniac

En bref

Cette loi modifie une annexe d'un arrêté ministériel de 2004 qui établit la liste des systèmes d'étables à faibles émissions d'ammoniac, en application de dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement. Elle vise à mettre à jour les systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales pour les porcheries et les poulaillers.

Ce qu'elle réglemente

La liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales pour les porcheries (Liste V) et les poulaillers (Liste P).
Les techniques de purification de l'odeur d'étable sortante (Liste S).
Les facteurs d'émission maximaux d'ammoniac pour les porcs et la volaille.
Les définitions de termes spécifiques liés aux étables et à la gestion du fumier.

Qui elle concerne

Les exploitants de porcheries et de poulaillers.
Les fabricants et installateurs de systèmes d'étables et de techniques de purification.

Points clés

L'annexe I de l'arrêté ministériel du 19 mars 2004 est remplacée par une nouvelle annexe.
Les facteurs d'émission maximaux pour les porcelets sont de 0,30 kg NH3 par emplacement par an, et pour les porcs de charcuterie de 1,40 kg NH3 par emplacement par an.
Les facteurs d'émission maximaux pour les poules d'élevage de poules pondeuses (système de poulaillers ou de batteries) sont de 0,023 kg NH3 par emplacement par an.
Les systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales pour porcelets (Système V-1.2) doivent avoir une surface émettrice de fumier de 0,13 m2 maximum par emplacement et une profondeur de conduit de fumier et d'eau de 0,50 m maximum.

Texte de loi

AUTORITE FLAMANDE Environnement, Nature et Energie 31 MAI 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe Ire de l'arrêté ministériel du 19 mars 2004 fixant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture, Vu le décret du 28 juin 1985 relatif à l'autorisation écologique, notamment l'article 20, alinéa premier, modifié par les décrets des 21 décembre 1990 et 26 mars 2004; Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement, notamment l'article 1.1.2, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 janvier 2011, et l'article 5.9.2.1bis, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 septembre 2003; Vu l'arrêté ministériel du 19 mars 2004 fixant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement Vu l'avis 49.564/3 du Conseil d'Etat, donné le 10 mai 2011, en application de l'article 84, § 1er, alinéa premier, 1°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, Arrête : Article 1er.Dans l'arrêté ministériel du 19 mars 2004 fixant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement, l'annexe I est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté. Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge. Bruxelles, le 31 mai 2011. La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture, J. SCHAUVLIEGE Annexe à l'arrêté ministériel du 31 mai 2011 modifiant l'arrêté ministériel du 19 mars 2004 fixant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement Annexe Ire à l'arrêté ministériel du 19 mars 2004 fixant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement Annexe Ire. Liste des étables pauvres en émissions ammoniacales CHAPITRE 1er. - Dispositions générales 1.1. La présente annexe détermine les systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales applicables dans les porcheries et les poulaillers. Les systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales pour les porcheries sont repris dans la liste V. Les systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales pour les poulaillers sont repris dans la liste P. La liste S comprend les techniques connectées en aval pour la purification de l'odeur d'étable sortante, qui peuvent être appliquées sur des porcheries et des poulaillers ventilés de manière mécanique. Chaque système d'étable pauvre en émissions ammoniacales est indiqué par une combinaison de chiffres et de lettres unique et par une courte description. Pour chaque système d'étable pauvre en émissions ammoniacales, il est donné une description du fonctionnement, des exigences au niveau de la réalisation, des exigences liées à l'utilisation et des autres particularités. La liste O énumère les catégories de porcs et de volailles pour lesquelles il n'existe pas ou pas suffisamment de systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales testés dans la pratique. 1.2. Pour l'application de la présente annexe, on entend par : 1° Surface émettrice de fumier organique : surface de contact du fumier organique dans la cave à fumier, le conduit de fumier, le bac de fumier ou la poche de fumier, à l'intérieur et à l'extérieur de la section avec l'odeur de l'étable.2° Espace habitable : superficie libre au sol, librement accessible pour les animaux.3° Système d'évacuation du fumier organique : système pour évacuer le fumier organique des conduits à fumier ou d'autres récipients (provisoires) vers d'autres entreposages de fumier externes ou situés plus en profondeur et séparés des canaux ou des récipients susmentionnés.4° Largeur du conduit de fumier : la largeur de la grille au-dessus du conduit de fumier, sauf disposition contraire.5° Agent non coagulant : tout agent plat, lisse, résistant au fumier, résistant à la corrosion et facile à nettoyer, auquel le fumier ne se coagule pas, par exemple le polyester, le polyéthylène, l'acier inoxydable, le béton plat, l'agent pourvu d'un revêtement ou de la faïence.6° Grille : sol dont le rapport entre les ouvertures et la superficie totale du sol s'élève au moins à 15 %.7° Grille à passage surélevé du fumier : sol dont le rapport entre les ouvertures et la superficie totale s'élève à au moins 40 %, et dont la forme des poutres de la grille est adaptée de sorte qu'elles sont plus étroites en bas qu'en haut, comme dans une grille en métal à trois côtés.8° Sol étanche : sol ayant une étanchéité de 100 %.9° Infirmerie : partie de l'étable destinée à tenir temporairement des animaux malades, qui remplit les conditions suivantes :

a)le nombre d'emplacements pour les animaux ne dépasse pas les 5 % du nombre total d'emplacements pour les animaux dans l'étable;
b)la réalisation est différente de celle de la section normale, par exemple la paille versus la grille;
c)la possibilité d'emplacement individuel des animaux est prévue;
d)une zone de repos distincte, recouverte ou pourvue d'un autre revêtement de sol est présente.En cas d'utilisation de paille ou de litière, le paquet paille/litière-fumier doit être entièrement enlevé après chaque occupation. 10° Porcelets : porcelets de sevrage jusqu'à 10 semaines.11° Jeune truie : femelle du porc, quelque soit l'âge, jusqu'au moment de la première cochonnée.12° Profondeur du conduit de fumier : la distance mesurée entre le dessous des grilles et le fond du conduit de fumier.13° Profondeur du conduit d'eau : la distance mesurée entre le dessous des grilles et le fond du conduit d'eau.14° Soupape d'arrêt : système automatique ou manuel permettant de fermer des points d'évacuation ou des conduits d'évacuation des conduits de fumier, conduits d'eau, bacs de fumier et poches de fumier.15° Inclinaison d'une paroi inclinée : l'angle aigu formé par la paroi inclinée et le prolongement du sol du conduit de fumier ou du conduit d'eau, sauf disposition contraire. 1.3. Lorsqu'un système d'étable pauvre en émissions ammoniacales avoisine un système d'étable non pauvre en émissions ammoniacales, les stockages respectifs de fumier des deux systèmes d'étables ne peuvent pas être interconnectés. 1.4. Jusqu'au moment de l'accouplement ou de l'insémination, les jeunes truies sont classées sous les porcs de charcuterie. Les systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales applicables aux porcs de charcuterie s'appliquent également aux jeunes truies jusqu'au moment de l'accouplement ou de l'insémination. 1.5. Lorsque les emplacements originaux dans l'étable occupés par les animaux malades doivent rester inoccupés, aucun système d'étable pauvre en émissions ammoniacales ne doit être appliqué dans la partie de l'étable aménagée comme infirmerie. 1.6. Les soupapes d'arrêt dans des points d'évacuation ou des conduits d'évacuation des conduits de fumier, conduits d'eau, bacs de fumier et poches de fumier doivent être résistants au fumier et, en position fermée, ils doivent retenir tout le fumier dans le conduit de fumier, conduit d'eau, bac de fumier ou poche de fumier concerné(e). La soupape d'arrêt ne peut pas être ouverte par la pression du fumier dans le conduit d'évacuation sous-jacent. 1.7. Lorsque tant des conduits d'eau que des conduits de fumier ou des bacs de fumier ou poches de fumier sont présents dans un système d'étable, les conduits d'eau peuvent être raccordés sur le même conduit d'évacuation principal que les conduits de fumier, bacs de fumier ou poches de fumier. 1.8. L'étanchéité aux liquides des conduits d'évacuation des conduits de fumier, conduits d'eau, bacs de fumier et poches de fumier doit être contrôlée avant le coulage du béton en remplissant les conduits d'évacuation avec de l'eau. 1.9. Les parois inclinées dans des conduits de fumier et des conduits d'eau doivent être composées d'un agent non coagulant. 1.10. Lorsque des parois inclinées doivent être appliquées, celles-ci doivent être montées sur le sol du conduit de fumier ou du conduit d'eau, et être raccordées de manière étanche aux liquides sur les parois et le sol du conduit de fumier ou du conduit d'eau. 1.11. Aux endroits où des accessoires sont intégrés dans la construction en béton lors de la construction d'un conduit d'eau ou de fumier, cette étanchéité doit être prolongée à la construction en béton. 1.12. Le conduit de fumier ne peut pas être en relation ouverte avec un conduit d'eau ou de fumier quelconque présent en dessous des grilles et/ou sols, ou avec l'espace situé en dessous des parois inclinées. 1.13. Le conduit d'eau ne peut pas être en relation ouverte avec les conduits de fumier, conduits en dessous du sol étanche, conduits en dessous du couloir de service, couloir de travail, couloir de fourrage ou les espaces en dessous des parois inclinées. 1.14. Là où un mangeoire se trouve au dessus du conduit d'eau, un grillage ou paillassonnage divergeant peut être appliqué sur le conduit d'eau, sur une longueur maximale de 0,50 m en dessous du mangeoire. 1.15. Les eaux de nettoyage des cages peuvent être utilisées pour remplir les conduits d'eau. CHAPITRE 2. - Facteurs d'émission maximaux pour des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales 2.1. Les facteurs d'émission maximaux pour des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales pour porcs, exprimés en kg NH3 par emplacement pour animaux par an, s'élèvent à : kg NH3 par emplacement pour animaux par an Porcelets 0,30 Truies dans des cages de parturition 4,45 Truies dans des étables d'accouplement et de gestation 2,60 Porcs de charcuterie 1,40 2.2. Les facteurs d'émission maximaux pour des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales pour la volaille, exprimés en kg NH3 par emplacement pour animaux par an, s'élèvent à : kg NH3 par emplacement pour animaux par an Poules d'élevage de poules pondeuses - système de poulaillers ou de batteries 0,023 Poules d'élevage de poules pondeuses - logement sur le sol 0 085 Poules pondeuses y compris les animaux (grands-)parents des races pondeuses - système de poulaillers ou de batteries 0,050 Poules pondeuses y compris les animaux (grands-)parents des races pondeuses - logement sur le sol 0,158 Animaux-parents de coquelets 0,290 Coquelets 0,045 Poules d'élevage d'animaux-parents coquelets 0,155 CHAPITRE 3. - Liste V de systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales pour porcs Section 1re. - Systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales pour porcelets 3.1.1. Système V-1.2 Caves à fumier peu profondes avec un conduit de fumier et un conduit d'eau 3.1.1.1. Les émissions ammoniacales sont limitées par la réduction de la surface émettrice de fumier. Un canal d'eau étroit se trouve à l'avant, et le fumier est recueilli à l'arrière dans un large conduit de fumier, ces deux conduits sont équipés d'une grille à passage surélevé du fumier. 3.1.1.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Conduit de fumier :
a)la surface émettrice de fumier du conduit de fumier peut s'élever à au maximum 0,13 m2 par emplacement pour animaux;
b)le conduit de fumier doit être équipé d'une grille à passage surélevé du fumier;
c)le conduit de fumier peut avoir une profondeur maximale de 0,50 m.2° Conduit d'eau :
a)le conduit d'eau doit avoir une largeur minimale de 0,30 m;
b)le conduit d'eau doit être équipé d'une grille à passage surélevé du fumier;
c)le conduit d'eau peut avoir une profondeur maximale de 0,50 m.3° Réalisation de la cage :
a)45 % à 55 % de la surface totale au sol des cages doivent être étanches.Ce sol étanche est réalisé de manière ronde;
b)la largeur maximale de la cage est de 1,30 m et le rapport profondeur/largeur de la cage doit être supérieur ou égal à 2,10;
c)la séparation entre les cages doit être réalisée de manière étanche, à l'exception de la partie située au-dessus du conduit de fumier arrière.La séparation de la cage à cet endroit est un grillage ouvert, dont les 0,30 m inférieurs peuvent être réalisés de manière étanche. 4° Evacuation du fumier : Différentes variantes sont possibles pour la réalisation de l'évacuation du fumier et de l'eau.Le diamètre de l'ouverture de l'évacuation doit s'élever dans tous les cas à 150 mm au minimum. 3.1.1.3. Les exigences suivantes s'appliquent à ce système : 1° Le conduit d'eau et le conduit de fumier doivent être vidés après chaque période, après quoi la cage peut être nettoyée.2° Les soupapes d'arrêt du conduit de fumier doivent être ouvertes chacune à leur tour.3° Le niveau de l'eau dans le conduit d'eau doit s'élever toujours à au minimum 0,05 m. 3.1.1.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 0,26 kg NH3 par emplacement pour animaux par an dans le cas d'une étable avec un espace vital d'au maximum 0,35 m2 par emplacement pour animaux. 3.1.2. Système V-1.3. Evacuation séparée du fumier et de l'urine à l'aide d'un tapis incliné pour le fumier 3.1.2.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en recueillant le fumier et l'urine sur un tapis pour le fumier qui se trouve en dessous des grilles. Etant donné que le tapis pour le fumier est incliné aussi bien dans le sens transversal que dans le sens de la longueur, l'urine est continuellement évacuée de l'étable. Le fumier est enlevé de l'étable parce que le tapis pour le fumier passe au moins 10 fois par jour dans l'étable. 3.1.2.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Le conduit de fumier doit être équipé d'une grille à passage surélevé du fumier.2° Un tapis pour le fumier se trouve en dessous de la surface de la grille et tout le fumier et l'urine arrivent sur ce tapis.3° Le tapis pour le fumier doit être réalisé en plastique et doit présenter une inclinaison minimale de 3 % dans le sens transversal et de 1 % dans le sens de la longueur.4° Le tapis pour le fumier peut être placé vers l'avant ou vers l'arrière dans le sens de la longueur.5° Les côtés du tapis pour le fumier sont protégés avec des plaques spéciales en plastique qui sont fixées contre les parois du conduit de fumier.Le tapis est soutenu par des plaques ou des rouleaux qui sont montés en dessous du tapis dans le conduit de fumier. 6° Le tapis pour le fumier passe régulièrement, ce qui fait que le fumier est évacué à l'aide d'un racleur en acier inoxydable ou en plastique.Ce racleur doit être raccordé étroitement au tapis pour le fumier. Le racleur doit enlever le fumier solide du tapis de manière à ce qu'aucun restants de fumier ne restent sur le tapis, et que le fumier ne soit pas étendu sur le tapis. L'urine est continuellement évacuée grâce à l'inclinaison du tapis pour le fumier. 7° Les défécations et l'urine doivent être stockées en dehors de l'étable dans un lieu d'entreposage du fumier séparé à l'aide d'un système de transport.Il ne peut y avoir aucun transport d'air par le système de transport entre les sections et entre l'entreposage du fumier et les sections. 3.1.2.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° Le tapis pour le fumier doit passer au moins 10 fois par jour.Le passage du tapis a lieu au moins une fois toutes les deux heures au cours de la période entre 4 heures et 22 heures. Le passage du tapis n'est pas nécessaire au cours de la période entre 22 heures et 4 heures parce qu'il n'y a pas ou il y a peu de production de fumier au cours de cette période. 2° Une minuterie automatique avec une possibilité de relecture doit pouvoir donner un aperçu du nombre de passages du tapis pour le fumier au cours des 7 derniers jours.La durée de passage doit également être enregistrée. 3° Le tapis pour le fumier doit être nettoyé avec de l'eau à la suite de chaque période.4° L'exploitant doit avoir un contrat d'entretien en vertu duquel le contrôle et l'entretien du système ont lieu une fois par an. 3.1.2.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à : 1° 0,20 kg NH3 par emplacement pour animaux par an dans le cas d'une étable avec un espace vital d'au maximum 0,35 m2 par emplacement pour animaux.2° 0,25 kg NH3 par emplacement pour animaux par an dans le cas d'une étable avec un espace vital de plus de 0,35 m2 par emplacement pour animaux. 3.1.3. Système V-1.4. Système de pont de refroidissement, avec 150 % de la surface de refroidissement 3.1.3.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en refroidissant la couche de fumier dans le haut du conduit de fumier à l'aide d'éléments de refroidissement flottants. De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement. 3.1.3.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Le conduit de fumier doit être équipé d'une grille à passage surélevé du fumier.2° En cas d'une étable avec un espace vital d'au maximum 0,35 m2 par emplacement pour animaux, la surface émettrice du conduit de fumier doit s'élever à au maximum 0,50 m2 par emplacement pour animaux.3° En cas d'une étable avec un espace vital de plus de 0,35 m2 par emplacement pour animaux, la surface émettrice du conduit de fumier doit s'élever à au maximum 0,67 m2 par emplacement pour animaux.4° Des éléments de refroidissement sont installés dans les conduits de fumier, et ces éléments de refroidissement sont composés de plusieurs lamelles de 0,14 m de large et sont réalisés en plastique de très haute qualité.Les lamelles sont placées en dessous d'un angle d'environ 60° et suspendues dans une structure flottante. Remplies d'eau, les lamelles continuent a flotter juste en dessous de la surface du fumier. La surface des éléments de refroidissement doit s'élever à au minimum 150 % de la surface du conduit de fumier. 5° La surface d'une lamelle est égale à la circonférence de la lamelle (0,30
m)multipliée par la longueur de la lamelle.6° Les éléments de refroidissement sont attachés en série par conduit de fumier et sont raccordés de manière parallèle entre les conduits de fumier selon le système Tiggelman sur le conduit d'arrivée et d'évacuation de l'eau.Ce faisant, un débit d'eau identique s'écoule dans chaque conduit de fumier. Un manomètre garantit que si une fuite d'eau survient à un endroit, l'arrivée d'eau est directement stoppée. 7° De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement.L'eau qui circule grâce aux éléments de refroidissement est ensuite pompée à nouveau dans le sol. 3.1.3.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° La température de l'eau qui est pompée à nouveau dans le sol doit être au maximum de 14 °C et être réchauffée au maximum 3 °C.2° La température du fumier dans le haut du conduit de fumier ne peut pas être supérieure à 15 °C.3° La température tant du fumier dans le haut du conduit de fumier que des eaux pompées dans les deux sens, est mesurée et enregistrée automatiquement.Cet enregistrement doit prévoir une possibilité de consultation rétrospective d'au moins 7 jours. 4° La quantité de l'eau souterraine pompée doit être enregistrée.5° Un contrat d'entretien doit être conclu afin que deux contrôles et entretiens du système soient réalisés chaque année. 3.1.3.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à : 1° 0,15 kg NH3 par emplacement pour animaux par an dans le cas d'une étable avec un espace vital d'au maximum 0,35 m2 par emplacement pour animaux.2° 0,19 kg NH3 par emplacement pour animaux par an dans le cas d'une étable avec un espace vital de plus de 0,35 m2 par emplacement pour animaux. 3.1.4. Système V-1.5. Grille complète avec des conduits d'eau et de fumier, éventuellement équipée d'une (
de)paroi(
s)inclinée(s), avec une surface émettrice de fumier inférieure à 0,10 m2 3.1.4.1. Les émissions ammoniacales sont limitées grâce à la réduction de la surface émettrice de fumier par emplacement pour animaux en appliquant des conduits d'eau et de fumier. 3.1.4.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Conduit de fumier :
a)la largeur du conduit de fumier doit être au minimum de 0,90 m;
b)la surface émettrice de fumier dans le conduit de fumier peut s'élever à au maximum 0,10 m2 par emplacement pour animaux;
c)la surface de la grille au-dessus du conduit de fumier peut s'élever à au maximum 0,12 m2 par emplacement pour animaux;
d)le conduit de fumier doit être équipé d'une grille à passage surélevé de fumier. Si le conduit de fumier est réalisé avec une (des) paroi(
s)inclinée(s), alors :
e)l'ampleur de la surface émettrice de fumier dans le conduit de fumier doit être garantie par un déversoir;
f)une paroi inclinée doit être réalisée sous un angle d'au minimum 45° par rapport à la base;2° Conduit d'eau :
a)le conduit d'eau peut être réalisé avec une (des) paroi(
s)droite(
s)ou avec une (des) paroi(
s)inclinée(s);
b)si le conduit d'eau est réalisé avec une (des) paroi(
s)inclinée(s), celles-ci doivent avoir une inclinaison d'au minimum 45°;
c)le conduit d'eau doit être équipé d'un grillage en plastique, dont au maximum 0,07 m2 par emplacement pour animaux peut être réalisé comme plaque étanche de chauffage par le sol moyennant les prévisions nécessaires pour assurer qu'il ne reste pas de fumier sur la plaque chauffante en cas de souillure occasionnelle;3° Réalisation de la cage : Les mangeoires ne peuvent pas être placées au-dessus du conduit de fumier de la cage.4° Evacuation du fumier :
a)pour l'évacuation du fumier du conduit de fumier, un système d'égout ou un système d'évacuation, qui peut être coupé de l'air, doit être installé, afin que le fumier puisse fréquemment être évacué des conduits de fumier sans laisser de résidus;
b)le diamètre de l'ouverture de l'évacuation doit être au minimum de 150 mm, le diamètre du conduit d'évacuation doit être au minimum de 200 mm;
c)le système d'égout ou le système d'évacuation, qui peut être coupé de l'air, dispose d'une soupape d'arrêt centrale par conduit de fumier;
d)en outre, l'évacuation du fumier doit être garantie de manière à ce que la surface émettrice de fumier ne soit jamais supérieure à 0,10 m2 par emplacement pour animaux.Cela doit être réalisé à l'aide d'un déversoir avec un passage minimal de 75 mm dont l'ouverture d'afflux est installée de manière visible dans le conduit de fumier. En outre, le déversoir doit être équipé d'un siphon. Le déversoir ne peut pas être raccordé au conduit principal du système d'égout ou d'un autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air;
e)une soupape d'arrêt (centrale) doit être installée dans le système d'évacuation du conduit d'eau. 3.1.4.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° Après chaque période, les conduits d'eau et de fumier doivent être vidés.2° La (les) paroi(
s)inclinée(
s)éventuellement présente(
s)dans les conduits de fumier doi(ven)t être nettoyée(
s)après chaque période.3° Le niveau de l'eau dans le conduit d'eau doit s'élever toujours à au minimum 0,05 m. 3.1.4.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 0,20 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. 3.1.5. Système V-1.6. Grille partielle avec un conduit de fumier (et d'eau), éventuellement équipé d'une (
de)paroi(
s)inclinée(
s)3.1.5.1. Les émissions ammoniacales sont limitées grâce à la réduction de la surface émettrice de fumier par emplacement pour animaux grâce à la commande de la tenue du fumier et à l'application éventuelle d'un conduit d'eau et/ou d'une (
de)paroi(
s)inclinée(
s)dans le conduit de fumier. 3.1.5.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Conduit de fumier :
a)la largeur du conduit de fumier doit être au minimum de 0,60 m;
b)la surface émettrice de fumier dans le conduit de fumier peut s'élever à au maximum 0,10 m2 par emplacement pour animaux;
c)la surface de la grille au-dessus du conduit de fumier peut s'élever à au maximum 0,15 m2 par emplacement pour animaux;
d)le conduit de fumier doit être équipé d'une grille à passage surélevé de fumier. Si le conduit de fumier est réalisé avec une (des) paroi(
s)inclinée(s), alors :
e)l'ampleur de la surface émettrice de fumier dans le conduit de fumier doit être garantie par un déversoir;
f)une paroi inclinée contre le sol étanche doit être réalisée sous une inclinaison minimale de 45° par rapport à la base;
g)une paroi inclinée contre le mur arrière doit être réalisée sous une inclinaison minimale de 60° par rapport à la base;2° Il y a deux réalisations de cage possibles :
a)la cage est réalisée avec une grille partielle, ce qui fait que la cage est composée à l'avant d'une partie du sol étanche et inclinée.A l'arrière de la cage se trouve la partie de la grille, en dessous de laquelle se trouve le conduit de fumier;
b)la cage est réalisée avec un sol courbé en son milieu.A l'avant de la cage se trouve un conduit d'eau et à l'arrière un conduit de fumier, où : i. la surface de la grille située au-dessus du conduit d'eau ne peut jamais être plus grande que la surface de la grille située au-dessus du conduit de fumier; ii. la largeur de la surface de l'eau est au maximum de 0,60 m; iii. le conduit d'eau peut être réalisé avec une (des) paroi(
s)droite(
s)ou avec une (des) paroi(
s)inclinée(s); si le conduit d'eau est réalisé avec une (des) paroi(
s)inclinée(s), celles-ci doivent avoir une inclinaison minimale de 45°;
c)pour les deux types de cages : i.les mangeoires ne peuvent pas être placées au-dessus du conduit de fumier de la cage; ii. il doit y avoir une surface de sol étanche minimale de 0,12 m2 par emplacement pour animaux. 3° Evacuation du fumier :
a)pour l'évacuation du fumier du conduit de fumier, un système d'égout ou un système d'évacuation, qui peut être coupé de l'air, doit être installé, afin que le fumier puisse fréquemment être évacué des conduits de fumier sans laisser de résidus;
b)le diamètre de l'ouverture de l'évacuation doit être au minimum de 150 mm, le diamètre du conduit d'évacuation doit être au minimum de 200 mm;
c)le système d'égout ou le système d'évacuation, qui peut être coupé de l'air, dispose d'une soupape d'arrêt centrale par conduit de fumier;
d)en outre, l'évacuation du fumier doit être garantie de manière à ce que la surface émettrice de fumier ne soit jamais supérieure à 0,10 m2 par emplacement pour animaux.Cela doit être réalisé à l'aide d'un déversoir avec un passage minimal de 75 mm dont l'ouverture d'afflux est installée de manière visible dans le conduit de fumier. En outre, le déversoir doit être équipé d'un siphon. Le déversoir ne peut pas être raccordé au conduit principal du système d'égout ou d'un autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air;
e)une soupape d'arrêt (centrale) doit être installée dans le système d'évacuation du conduit d'eau. 3.1.5.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° Après chaque période, les conduits de fumier (et d'eau) doivent être vidés.2° La (les) paroi(
s)inclinée(
s)éventuellement présente(
s)dans les conduits de fumier doi(ven)t être nettoyée(
s)après chaque période.3° Si un conduit d'eau est appliqué, le niveau de l'eau dans le conduit d'eau doit toujours s'élever à au minimum 0,05 m. 3.1.5.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 0,18 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. Section 2. - Systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales pour truies (y compris les porcelets jusqu'au sevrage) dans des cages de parturition 3.2.1. Système V-2.1. Conduit de fumier avec système d'évacuation de fumier 3.2.1.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en recueillant le fumier dans un conduit de fumier situé en dessous des grilles et en supprimant de l'étable ce fumier une à deux fois par jour à l'aide d'un système d'égout ou d'un autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air. 3.2.1.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Le conduit de fumier doit :
a)comprendre toute la surface de la grille afin que l'ammoniaque ne s'échappe pas de la cave à fumier vers l'étable;
b)avoir deux parois inclinées, la paroi arrière ayant une inclinaison minimale de 60° et la paroi avant ayant une inclinaison minimale de 45°.2° Des points d'évacuation donnant vers le système d'égout situé en dessous du conduit de fumier doivent être présents dans la base du conduit de fumier et être séparés les uns des autres de maximum 2 mètres.Le conduit de fumier doit être vidé avant qu'un niveau de fumier de 0,10 m soit atteint. Afin de garantir ceci, un déversoir est également prévu dans le conduit de fumier. Le déversoir doit être installé de manière accessible et visible. 3° Une soupape d'arrêt centrale doit être présente dans chaque conduit de fumier et le fumier évacué doit être entreposé dans un lieu de stockage du fumier séparé. 3.2.1.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° Le fumier doit être enlevé du conduit de fumier par le biais du système d'égout ou d'un autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air tous les deux jours.2° Une couche de fumier d'environ 0,02 m doit être laissée pour éviter qu'une fraction solide ne reste collée. 3.2.1.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 3,20 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. 3.2.2. Système V-2.2. Caves à fumier peu profondes avec un conduit de fumier et un conduit d'eau. 3.2.2.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en réduisant la surface émettrice de fumier. En dessous des grilles, la cave à fumier peu profonde est divisée à l'aide d'un mur en un conduit d'eau avec minimum 0,05 m d'eau et un conduit de fumier situé en dessous de l'arrière de la truie. 3.2.2.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° La cave à fumier peut avoir une profondeur maximale de 1,00 m.2° La cave à fumier est divisée par un mur étanche au fumier en un large conduit d'eau situé en dessous de l'avant de la truie et en un étroit conduit de fumier situé en dessous de l'arrière de la truie.La forme du mur étanche au fumier est libre, dans la mesure où les exigences relatives à la surface et aux dimensions du conduit de fumier et relatives à la localisation du mur étanche au fumier, telles que fixées aux points 3°, 4° et 5°, sont remplies. 3° La surface du conduit de fumier peut s'élever au maximum à 0,80 m2 par emplacement pour animaux.4° Pour limiter la surface émettrice, la largeur du conduit de fumier n'est pas partout égale :
a)par cage de parturition, le conduit de fumier peut être plus large que 0,30 m sur une longueur minimale de 0,60 m et maximale de 0,70 m;
b)ailleurs, le conduit de fumier a une largeur minimale de 0,20 m et maximale de 0,30 m.5° Au point le plus large du conduit de fumier, la distance de l'avant du box pour les truies jusqu'au mur étanche au fumier s'élève à 1,60 m au maximum en cas d'une disposition droite et à 1,70 m au maximum en cas d'une disposition diagonale.6° Par cage de parturition, un point de vidange est requis qui se trouve au centre du conduit de fumier, sauf :
a)si les boxes de parturition sont situés queue contre queue, sans espace intermédiaire.Dans ce cas, les 2 conduits de fumier peuvent être réalisés comme un conduit, avec un point de vidange par 2 cages de parturition, et la largeur de ce double conduit de fumier peut s'élever, au point le plus étroit, à 0,30 m au minimum et à 0,60 m au maximum;
b)si les boxes de parturition sont situés de manière diagonale, et 2 truies voisines se trouvent queue contre queue.Dans ce cas, il suffit d'avoir un point de vidange par 2 boxes de parturition, qui se situe à la hauteur de la cloison. 3.2.2.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° Le liquide contenu dans le conduit d'eau doit être vidé à la fin de chaque période de parturition à l'aide des soupapes d'arrêt, après quoi la cage de parturition peut être nettoyée.2° Le niveau de l'eau dans le conduit d'eau doit s'élever toujours à au minimum 0,05 m. 3.2.2.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 4,00 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. 3.2.3. Système V-2.3. Coulisses dans le conduit d'écoulement de fumier 3.2.3.1. Les émissions ammoniacales sont limitées grâce à la réduction de la surface émettrice de fumier dans le conduit de fumier en combinaison avec l'évacuation fréquente du fumier et la limitation du contact entre le fumier et l'urine. Le conduit de fumier est équipé de parois inclinées et d'un conduit d'écoulement. Plusieurs coulisses permettent l'évacuation fréquente du fumier tant des parois inclinées que dans le conduit d'écoulement. 3.2.3.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Les cages de parturition doivent être équipées d'une partie de sol étanche et d'un grillage de sol composé d'une grille à passage surélevé de fumier.2° Le conduit de fumier doit être équipé de parois inclinées ayant une inclinaison minimale de 40° par rapport aux grilles, et dans le fond d'un conduit d'écoulement rond ayant un diamètre de 250-300 mm. L'ensemble des parois inclinées et du conduit d'écoulement peut être installé dans le conduit de fumier dans une forme en plastique préfabriquée. 3° Coulisse de fumier : Le système se compose d'une combinaison de six coulisses, qui sont fixées à un cylindre.Le cylindre a une longueur de 0,60 m, est équipé d'une plaque ronde en acier inoxydable à ses deux extrémités et d'un anneau en caoutchouc qui fonctionne comme coulisse pour le conduit d'écoulement. Les parois inclinées sont équipées de deux bandes en acier inoxydable qui sont associées au cylindre. Les bandes grattent le fumier de la paroi. La combinaison des coulisses est déplacée vers l'avant à l'aide d'un câble en acier. Un mouvement de coulisse est composé d'un mouvement vers l'avant : la coulisse est remise en place lors du mouvement de coulisse suivant. 4° Evacuation du fumier : La plus grande partie de l'urine doit être évacuée continuellement par le biais des points d'évacuation situés aux deux extrémités du conduit de fumier.Lors de chaque mouvement de coulisse, le fumier solide et la partie restante de l'urine sont évacués par le biais des mêmes points d'évacuation vers un lieu de stockage. Les points d'évacuation doivent être équipés d'une vanne qui s'ouvre lorsque que le fumier et/ou l'urine arrive et qui se referme lorsque le fumier et/ou l'urine est évacué. Il ne peut pas y avoir d'interstices au niveau de la vanne (par exemple : à cause de salissures avec du fumier). 3.2.3.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° Le fumier doit se glisser en dehors de la section au minimum huit fois par jour.2° Le système de commande doit pouvoir donner un aperçu du nombre de mouvements de coulisse qui ont été réalisés au cours des sept derniers jours. 3.2.3.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 2,50 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. 3.2.4. Système V-2.4. Système de pont de refroidissement, avec 150 % de la surface de refroidissement 3.2.4.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en refroidissant la couche de fumier dans le haut du conduit de fumier à l'aide d'éléments de refroidissement flottants. De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement. 3.2.4.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Le conduit de fumier doit être équipé de grilles en plastique ou en métal et la surface émettrice de fumier doit s'élever à au maximum 5,0 m2 par emplacement pour animaux.2° Des éléments de refroidissement sont installés dans les conduits de fumier, et ces éléments de refroidissement sont composés de plusieurs lamelles de 14 cm de large et sont réalisés en plastique de très haute qualité.Les lamelles sont placées en dessous d'un angle d'environ 60° et suspendues dans une structure flottante. Remplies d'eau, les lamelles continuent a flotter juste en dessous de la surface du fumier. La surface des éléments de refroidissement doit s'élever à au minimum 150 % de la surface du conduit de fumier. 3° Les éléments de refroidissement sont attachés en série par conduit de fumier et sont raccordés de manière parallèle entre les conduits de fumier selon le système Tiggelman sur le conduit d'arrivée et d'évacuation de l'eau.Ce faisant, un débit d'eau identique s'écoule dans chaque conduit de fumier. Un manomètre garantit que si une fuite d'eau survient à un endroit, l'arrivée d'eau est directement arrêtée. 4° De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement.L'eau qui circule grâce aux éléments de refroidissement est ensuite pompée à nouveau dans le sol. 3.2.4.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° La température de l'eau qui est pompée à nouveau dans le sol doit être au maximum de 14 °C et être réchauffée au maximum 3 °C.2° La température du fumier dans le haut du conduit de fumier ne peut pas être supérieure à 15 °C.3° La température tant du fumier dans le haut du conduit de fumier que des eaux pompées dans les deux sens, est mesurée et enregistrée automatiquement.Cet enregistrement doit prévoir une possibilité de consultation rétrospective d'au moins 7 jours. 4° La quantité de l'eau souterraine pompée doit être enregistrée.5° L'exploitant doit avoir un contrat d'entretien en vertu duquel le contrôle et l'entretien du système ont lieu deux fois par an. 3.2.4.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 2,40 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. 3.2.5. Système V-2.5. Bac de fumier en dessous de la cage de parturition 3.2.5.1. Les émissions ammoniacales sont limitées grâce à la réduction de la surface émettrice de fumier jusqu'à au maximum 1,10 m2 par emplacement pour animaux et grâce à l'installation d'un bac de fumier. 3.2.5.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Réalisation de la cage :
a)la surface émettrice de fumier ne peut pas être supérieure à 1,10 m2 par emplacement pour animaux;
b)un bac de fumier est installé en dessous de chaque truie portante. Un bac de fumier est un récipient peu profond qui est suspendu en dessous des grilles;
c)le système s'applique également dans les cages de parturition dans une disposition inclinée, où il est important que le postérieur de la truie soit situé au-dessus de la partie la plus profonde du bac de fumier.2° Bac de fumier :
a)les bacs de fumier peuvent être produits de manière préfabriquée et sont composés d'un matériau lisse et facile à nettoyer;
b)la profondeur du bac de fumier doit s'élever à l'avant à au minimum 0,05 m, mesure prise à partir de la partie inférieure de la grille;
c)la profondeur du bac de fumier à l'arrière s'élève à au minimum 0,20 m;
d)le bac de fumier doit comprendre toute la surface de la grille;
e)l'angle d'inclinaison du bac de fumier vers le point d'évacuation doit être de 3° au minimum, en utilisant une base inclinée.3° Moment de l'évacuation et fréquences des évacuations :
a)le fumier doit être évacué avant que la surface émettrice de fumier ne devienne supérieure à 1,10 m2 par emplacement pour animaux.C'est réglé par une protection du passage;
b)le fumier doit être évacué automatiquement au minimum tous les trois jours.4° Evacuation du fumier :
a)pour l'évacuation du fumier du bac de fumier, un système d'égout ou un autre système d'évacuation, qui peut être coupé de l'air, doit être installé, afin que le fumier puisse fréquemment être évacué sans laisser de résidus;
b)le diamètre de l'ouverture de l'évacuation doit être de 90 mm au minimum à l'intérieur, le diamètre du conduit d'évacuation doit être de 110 mm au minimum et de 125 mm au maximum (jusqu'à la soupape d'arrêt). 3.2.5.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° Dans le cadre du contrôle et du maintien, la fréquence de l'évacuation du fumier doit être réglée automatiquement.2° Il doit y avoir la possibilité de consultation rétrospective des moments d'évacuation des 7 derniers jours. 3.2.5.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 2,90 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. 3.2.6. Système V-2.6. Poche de fumier avec un conduit d'eau et un conduit de fumier en dessous de la cage de parturition 3.2.6.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en réduisant la surface émettrice de fumier jusqu'à 0,80 m2 au maximum par emplacement pour animaux et en installant une poche de fumier avec un conduit d'eau et un conduit de fumier en dessous de la cage de parturition. 3.2.6.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Réalisation de la cage et du sol :
a)la surface émettrice de fumier ne peut être supérieure à 0,80 m2 par emplacement pour animaux;
b)une poche de fumier est installée en dessous de chaque cage de parturition.Une poche de fumier est un bac peu profond qui est suspendu en dessous des grilles. La poche de fumier est divisée en un conduit d'eau et un conduit de fumier;
c)le système s'applique dans les cages de parturition avec une disposition droite et inclinée, ainsi que dans le cas d'une grille partielle et complète, où il est important que le postérieur de la truie portante soit situé au-dessus du conduit de fumier.2° Poche de fumier :
a)les poches de fumier peuvent être produites de manière préfabriquée et sont fabriquées en un matériau lisse, résistant à la corrosion, non coagulant et facile à nettoyer;
b)la poche de fumier doit comprendre toute la surface de la grille;
c)le conduit de fumier doit au minimum contenir les 0,20 derniers m de la poche de fumier, ainsi que l'emplacement du fumier de la truie portante.Le reste de la poche de fumier comprend le conduit d'eau. 3° Evacuation de la poche de fumier :
a)le fumier doit être évacué avant qu'un niveau de fumier de 0,12 m soit atteint.C'est réglé par une protection du passage. La protection du passage doit être facilement accessible et installée de manière visible;
b)pour l'évacuation du fumier et de l'eau de la poche de fumier, un système d'égout ou un autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air doit être installé, afin que le fumier puisse fréquemment être évacué sans laisser de résidus;
c)le diamètre de l'ouverture de l'évacuation doit être de 90 mm au minimum à l'intérieur, le diamètre du conduit d'évacuation doit être de 110 mm au minimum (jusqu'à la soupape d'arrêt). 3.2.6.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° Le conduit d'eau et le conduit de fumier doivent être vidés après chaque période, après quoi la cage peut être nettoyée 2° Le niveau de l'eau dans le conduit d'eau doit s'élever toujours à au minimum 0,05 m. 3.2.6.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 2,90 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. Section 3. - Systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales pour truies dans des étables d'accouplement et de gestation 3.3.1. Système V-3.1. Conduits étroits de fumier avec grille à passage surélevé du fumier (s'applique uniquement dans le cas d'un emplacement individuel) 3.3.1.1. Ce système est uniquement autorisé pour l'emplacement des truies au cours de la période d'accouplement et jusqu'à 4 semaines après. 3.3.1.2. Les émissions ammoniacales sont limitées en abaissant uniquement la partie du sol où les truies défèquent et en équipant ce conduit de fumier d'une grille à passage surélevé du fumier. Le sol entre les rangs de boxes est réalisé soit comme sol étanche, soit entièrement comme grille avec un conduit d'eau en dessous. 3.3.1.3. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Conduit de fumier :
a)le conduit de fumier a une largeur minimale de 0,50 m et maximale de 0,60 m;
b)la surface émettrice de fumier dans le conduit de fumier peut s'élever au maximum à 0,40 m2 par emplacement pour animaux.2° Conduit d'eau :
a)entre les conduits de fumier (en d'autres mots, entre les rangs de boxes installés queue contre queue), un conduit d'eau est installé ou non;
b)si un conduit d'eau est appliqué, celui-ci doit être équipé d'une grille;
c)la surface maximale du conduit d'eau s'élève à 0,75 m2 par emplacement pour animaux;
d)le conduit d'eau doit toujours contenir au minimum 0,05 m d'eau.3° Grilles et fente pour le fumier :
a)Le conduit de fumier doit être équipé d'une grille à passage surélevé du fumier, avec une largeur de poutre de 1,0 cm à 1,2 cm et une largeur de fente de 1,2 cm au minimum et de 2,0 cm au maximum, qui est également équipée d'une fente pour le fumier de 10 cm au minimum et de 12 cm au maximum;
b)la fente pour le fumier ne peut être temporairement fermée que pour le déplacement des animaux. 3.3.1.4. L'exigence suivante s'applique à l'utilisation de ce système : Si un conduit d'eau est appliqué, celui-ci doit être vidé au moins six fois par an. 3.3.1.5. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 2,40 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. 3.3.2. Système V-3.2. Conduit de fumier avec une grille de combinaison et une évacuation fréquente du fumier (s'applique seulement dans le cas de l'emplacement individuel) 3.3.2.1. Ce système est uniquement autorisé pour l'emplacement des truies au cours de la période d'accouplement et jusqu'à 4 semaines après. 3.3.2.2. Les émissions ammoniacales sont limitées en recueillant le fumier dans un conduit de fumier situé en dessous des grilles et en supprimant de l'étable ce fumier fréquemment à l'aide d'un système d'égout ou d'un autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air. 3.3.2.3. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Le conduit de fumier doit :
a)comprendre toute la surface de la grille afin que l'ammoniaque ne s'échappe pas de la cave à fumier vers l'étable;
b)être équipé de deux parois inclinées, dont la paroi arrière doit avoir une inclinaison de 80° - 90° et la paroi avant doit avoir une inclinaison de 50° - 55°.Le sol du conduit de fumier doit avoir une largeur maximale de 0,3 m entre la paroi arrière et la paroi avant. 2° Des points d'évacuation donnant vers le système d'égout situé en dessous du conduit de fumier doivent être présents dans le sol du conduit de fumier et être séparés les uns des autres de 2 m au maximum.3° Une soupape d'arrêt centrale doit être présente dans chaque conduit de fumier et le fumier évacué doit être entreposé dans un lieu de stockage du fumier séparé.4° En plus de la partie qui est composée de la grille à passage surélevé du fumier, la grille de combinaison doit disposer d'une large fente (0,10
m)afin d'améliorer le passage du fumier.Par grille de combinaison nous entendons des grilles avec une grille à passage surélevé du fumier à l'arrière sur au minimum 27 % de la largeur. 3.3.2.4. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° Le fumier doit être enlevé une fois par jour du conduit de fumier par le biais du système d'égout ou de l'autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air.Pour ce faire, une couche de fumier d'environ 0,02 m doit être laissée pour éviter qu'une fraction solide ne reste collée. 2° Le système d'enlèvement du fumier doit être pourvu d'une garantie selon laquelle le conduit pour le fumier contient maximum 0,10 m de fumier. 3.3.2.5. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 1,80 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. 3.3.3. Système V-3.3. Système de pont de refroidissement, avec 115 % de la surface de refroidissement 3.3.3.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en refroidissant la couche de fumier dans le haut du conduit de fumier à l'aide d'éléments de refroidissement flottants. De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement. 3.3.3.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Le conduit de fumier doit être équipé de grilles en béton, en plastique ou en métal et la surface émettrice de fumier doit s'élever à au maximum 1,0 m2 par emplacement pour animaux.2° Des éléments de refroidissement sont installés dans les conduits de fumier, et ces éléments de refroidissement sont composés de plusieurs lamelles de 0,14 m de large et sont réalisés en plastique de très haute qualité.Les lamelles sont placées en dessous d'un angle d'environ 60° et suspendues dans une structure flottante. Remplies d'eau, les lamelles continuent a flotter juste en dessous de la surface du fumier. La surface des éléments de refroidissement doit s'élever à au minimum 115 % de la surface du conduit de fumier. 3° Les éléments de refroidissement sont attachés en série par conduit de fumier et sont raccordés de manière parallèle entre les conduits de fumier selon le système Tiggelman sur le conduit d'arrivée et d'évacuation de l'eau.Ce faisant, un débit d'eau identique s'écoule dans chaque conduit de fumier. Un manomètre garantit que si une fuite d'eau survient à un endroit, l'arrivée d'eau est directement arrêtée. 4° De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement.L'eau qui circule grâce aux éléments de refroidissement est ensuite pompée à nouveau dans le sol. 3.3.3.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° La température de l'eau qui est pompée à nouveau dans le sol doit être au maximum de 14 °C et être réchauffée de 3 °C au maximum.2° La température du fumier dans le haut du conduit de fumier ne peut pas être supérieure à 15 °C.3° La température tant du fumier dans le haut du conduit de fumier que des eaux pompées dans les deux sens, est mesurée et enregistrée automatiquement.Cet enregistrement doit prévoir une possibilité de consultation rétrospective d'au moins 7 jours. 4° La quantité de l'eau souterraine pompée doit être enregistrée.5° L'exploitant de l'étable doit avoir un contrat d'entretien en vertu duquel le contrôle et l'entretien du système ont lieu deux fois par an. 3.3.3.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 2,20 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. 3.3.4. Système V-3.4. Système de pont de refroidissement, avec 135 % de la surface de refroidissement 3.3.4.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en refroidissant la couche de fumier dans le haut du conduit de fumier à l'aide d'éléments de refroidissement flottants. De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement. 3.3.4.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Le conduit de fumier doit être équipé de grilles en béton, en plastique ou en métal et la surface émettrice de fumier doit s'élever à au maximum 1,10 m2 par emplacement pour animaux.2° Des éléments de refroidissement sont installés dans les conduits de fumier, et ces éléments de refroidissement sont composés de plusieurs lamelles de 0,14 m de large et sont réalisés en plastique de très haute qualité.La surface d'une lamelle est égale à la circonférence de la lamelle (0,30
m)multipliée par la longueur de la lamelle. Les lamelles sont placées sous un angle de 90° et suspendues dans une structure flottante. Remplies d'eau, les lamelles continuent à flotter juste en dessous de la surface du fumier. La surface des éléments de refroidissement doit s'élever à au minimum 135 % de la surface du conduit de fumier. 3° Les éléments de refroidissement sont attachés en série par conduit de fumier et sont raccordés de manière parallèle entre les conduits de fumier selon le système Tiggelman sur le conduit d'arrivée et d'évacuation de l'eau.Ce faisant, un conduit d'eau identique s'écoule dans chaque conduit de fumier. Un manomètre garantit que si une fuite d'eau survient à un endroit, l'arrivée d'eau est directement arrêtée. 4° De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement.L'eau qui circule grâce aux éléments de refroidissement est ensuite pompée à nouveau dans le sol. 3.3.4.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° La température de l'eau qui est pompée à nouveau dans le sol doit être au maximum de 14 °C et être réchauffée au maximum 3 °C.2° La température du fumier dans le haut du conduit de fumier ne peut pas être supérieure à 15 °C.3° La température tant du fumier dans le haut du conduit de fumier que des eaux pompées dans les deux sens, est mesurée et enregistrée automatiquement.Cet enregistrement doit prévoir une possibilité de consultation rétrospective d'au moins 7 jours. 4° La quantité de l'eau souterraine pompée doit être enregistrée.5° L'exploitant de l'étable doit avoir un contrat d'entretien en vertu duquel le contrôle et l'entretien du système ont lieu deux fois par an. 3.3.4.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 2,20 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. 3.3.5. Système V-3.5. Système de logement pour des groupes, sans litière de paille et avec des parois inclinées dans le conduit de fumier 3.3.5.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en réduisant la surface émettrice de fumier. 3.3.5.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Plusieurs réalisations sont possibles :
a)l'étable est réalisée avec des mangeoires (stalles).L'espace situé derrière les mangeoires (stalles) est utilisé comme recul;
b)l'étable est réalisée avec une (des) mangeoire(
s)pour les truies ou d'autres systèmes de mangeoires et dépôts.2° Conduits de fumier :
a)la surface émettrice de fumier peut s'élever à au maximum 0,55 m2 par emplacement pour animaux si une grille à passage surélevé du fumier est prévue;
b)la surface émettrice de fumier peut s'élever à au maximum 0,50 m2 par emplacement pour animaux si une grille en béton est prévue;
c)la surface émettrice des conduits de fumier doit être protégée par un déversoir;
d)les parois inclinées doivent être réalisées sous une inclinaison d'au minimum 45° par rapport à la base;3° Evacuation des conduits de fumier :
a)pour l'évacuation du fumier des conduits de fumier, un système d'égout ou un autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air doit être installé, afin que le fumier puisse fréquemment être évacué des conduits de fumier sans laisser de résidus;
b)le diamètre de l'ouverture de l'évacuation doit s'élever à 150 mm au minimum;
c)le diamètre du conduit pour l'évacuation est de 200 mm au minimum;
d)en outre, l'évacuation du fumier doit être garantie de manière à ce que la surface émettrice du fumier ne soit pas supérieure à 0,55 m2 par emplacement pour animaux si des grilles à passage surélevé de fumier sont utilisées ou à 0,50 m2 par emplacement pour animaux si des grilles en béton sont utilisées.Cela doit être réalisé à l'aide d'un déversoir avec un passage minimal de 75 mm dont l'ouverture d'afflux est installée de manière visible dans le conduit de fumier. En outre, le déversoir doit être équipé d'un siphon. Le déversoir ne peut pas être raccordé au conduit principal du système d'égout ou d'un autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air;
e)le système d'égout ou l'autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air dispose d'une soupape d'arrêt centrale par conduit de fumier. 3.3.5.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° Les conduits de fumier doivent être vidés au minimum une fois toutes les deux semaines.2° Lorsque l'étable des truies pleines est également utilisée comme étable d'accouplement, ce système d'étable peut également être appliqué, en cas de réalisation avec des mangeoires (stalles), pour l'emplacement individuel des truies dans la période d'accouplement jusqu'à 4 semaines après.Les truies ne peuvent pas être enfermées dans une cage individuelle pendant une période qui commence à partir de 4 semaines après l'accouplement jusqu'à 7 jours avant la date de cochonnée prévue. Dans des cas exceptionnels, les truies qui sont particulièrement agressives ou qui sont attaquées par les autres truies, ou qui sont malades ou blessées, peuvent être gardées temporairement dans des cages individuelles. Ces cages individuelles doivent permettre aux animaux de se remettre facilement. Lorsque les truies sont déplacées, dans la période de 4 semaines après l'accouplement jusqu'à 7 jours avant la date de cochonnée prévue, vers une étable de truies pleines, ce système d'étable ne peut pas être utilisé pour l'emplacement individuel pour la période à partir de l'accouplement jusqu'à 4 semaines après, mais il faut opter pour un système d'étable analogue spécifique à l'emplacement individuel pour l'étable d'accouplement (système V-3.1, système V-3.2 ou système V-3.8). 3.3.5.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à : 1° 2,30 kg NH3 par emplacement pour animaux par an, en cas d'une surface émettrice de fumier de 0,55 m2 et en cas d'utilisation d'une grille à passage surélevé de fumier.2° 2,60 kg NH3 par emplacement pour animaux par an, en cas d'une surface émettrice de fumier de 0,50 m2 et en cas d'utilisation de grilles en béton. 3.3.6 Système V-3.6. Etable à stabulation libre avec une mangeoire pour les truies et une litière de paille 3.3.6.1. Les émissions ammoniacales sont limitées grâce à la réduction de la surface émettrice de fumier en commandant la tenue du fumier et en modifiant la composition du fumier, étant donné que les truies ingèrent de la paille. Ceci est atteint grâce a une disposition spécifique de l'étable qui permet de perturber le moins possible les activités quotidiennes des truies et grâce à une " gestion du fumier et de la paille ". 3.3.6.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Réalisation de la cage et grilles :
a)l'étable est composée d'un espace qui est divisé en une zone où les truies peuvent s'allonger, équipée d'une litière de paille, et une zone d'activité.La zone où les truies peuvent s'allonger est entièrement recouverte d'une couche de paille et est utilisée par les truies comme lieu de repos. Par zone d'activité, nous comprenons la zone dans laquelle les truies mangent, boivent et défèquent. La zone d'activité est composée des zones fonctionnelles suivantes : couloir, zone d'attente, mangeoire(
s)et abreuvoir : il doit y avoir une séparation claire entre la zone de repos et la zone d'activité par groupe de truies;
b)la surface totale disponible s'élève au maximum à 2,50 m2 par emplacement pour animaux.Les zones qui ne sont pas directement disponibles pour les truies, telles que la zone de séparation, la cage des verrats, ainsi que l'espace situé entre les mangeoires, ne peuvent pas être prises en compte. 2° La zone de repos, y compris la litière de paille :
a)le sol est imperméable et entièrement recouvert de paille de manière à créer une litière de paille;
b)la surface de repos disponible s'élève au minimum à 1,30 m2 et au maximum à 1,50 m2 par emplacement pour animaux;
c)il peut y avoir des emplacements de fumier très limités dans la zone de repos;
d)la litière de paille a une épaisseur minimale de 0,15 m et maximale de 0,40 m;
e)la zone de repos peut être divisée en plusieurs sections ou couches;
f)chaque litière de paille a une superficie minimale de 25 m2;
g)il y a un passage vers la zone d'activité par litière de paille;
h)le passage vers la zone d'activité a une largeur minimale de 2,0 m et maximale de 4,0 m;
i)à l'exception du passage vers la zone d'activité, chaque litière de paille est entièrement entourée par une séparation étanche avec une hauteur minimale de 1,0 m, mesurée à partir du sol;
j)la distance à partir du bord du passage vers la zone d'activité jusqu'au point le plus éloigné de la séparation, mesurée sur la litière de paille, ne peut pas être supérieure à 16 m.3° Zone d'activité, y compris le couloir :
a)elle peut être équipée aussi bien d'une grille que d'un sol étanche;
b)le couloir doit avoir une largeur minimale de 2,0 m, en sorte que les truies puissent passer sans se gêner les unes les autres;
c)un espace libre minimal de 3,0 m sur 3,0 m est présent à proximité de l'alimentation centrale en eau potable (qui peut être composée de plusieurs abreuvoirs ou d'abreuvoirs à tétines);
d)la surface émettrice de fumier dans la cave à fumier en cas de grilles, peut s'élever à au maximum 1,10 m2 par emplacement pour animaux.En cas d'un sol étanche, la surface maximale du sol étanche est de 1,10 m2 par emplacement pour animaux. 4° Evacuation du fumier :
a)si (une partie
de)la zone d'activité est équipée d'une grille, elle doit se trouver au-dessus de la cave à fumier, et être éventuellement équipée d'un système d'évacuation pour le fumier;
b)la cave à fumier, éventuellement en combinaison avec un système d'évacuation pour le fumier, doit être aménagée de manière à ce que le fumier puisse être évacué rapidement de la cave sans laisser de résidus. 3.3.6.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° La litière de paille située dans la zone de repos doit être complétée au minimum deux fois par semaine avec de la paille fraîche. Toute la litière de paille de la zone de repos doit être remplacée au minimum une fois par an. 2° Le fumier qui se trouve sur la litière de paille ou sur le sol étanche de la zone d'activité, y compris le couloir, doit être enlevé tous les jours. 3.3.6.4 Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 2,60 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. 3.3.7. Système V-3.7. Truies dans une stalle avec un abreuvoir sur une litière de paille 3.3.7.1. Les émissions ammoniacales réduites sont obtenues en recueillant le fumier dans la paille et en complétant et remplaçant régulièrement la paille. 3.3.7.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Les truies sont logées dans des compartiments de 6 à 12 truies. Chaque compartiment est composé de 2 parties : la stalle avec l'abreuvoir et la couche sur la paille. 2° Pour la stalle avec l'abreuvoir :
a)chaque truie dispose d'une stalle avec abreuvoir qui est placée sur un sol entier;
b)la stalle avec abreuvoir a une largeur variant entre 0,50 m et 0, 65 m;
c)la longueur minimale du sol entier s'élève à 1,55 m.3° Pour la couche sur la paille :
a)la couche, située derrière les stalles avec les abreuvoirs, a une surface minimale de 1,50 m2 par emplacement de truie;
b)le sol (entier) de la couche est situé entre 0,30 m et 0,40 m en dessous du niveau du sol des stalles avec les abreuvoirs. 3.3.7.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° Au début de chaque période, de la paille est rajoutée en suffisance à la couche (entre 0,30 m et 0,40 m de paille).Il doit y avoir suffisamment de paille afin que la différence de niveau entre la litière de paille et le sol des stalles s'élève au maximum à 0,10 m. 2° La litière doit être complétée avec de la paille fraîche au minimum trois fois par semaine, afin qu'il n'y ait pas de taches de fumier sale et humide sur la litière de paille.3° Le lit de paille dans la zone de repos est remplacé toutes les 5 semaines.4° La consommation de paille est estimée à 2 kg de paille par truie par jour.5° Le lit de paille peut avoir une épaisseur maximale de 0,50 m. 3.3.7.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 1,00 kg NH3 par emplacement pour animaux par an (sur la base de mesures orientées). 3.3.8. Système V-3.8. Evacuation séparée du fumier et de l'urine à l'aide d'un tapis conique pour le fumier (uniquement applicable en cas d'emplacement individuel) 3.3.8.1. Ce système est uniquement autorisé pour l'emplacement des truies au cours de la période d'accouplement et jusqu'à 4 semaines après. 3.3.8.2. Les émissions ammoniacales sont limitées en recueillant le fumier et l'urine sur un tapis conique pour le fumier qui se trouve en dessous des grilles. Vu la réalisation conique du tapis pour le fumier, l'urine est évacuée vers un lieu de stockage sous-jacent tandis que le fumier solide reste sur le tapis pour le fumier. Le fumier solide est évacué de l'étable vers un lieu de stockage fermé parce que le tapis pour le fumier passe 10 fois par jour dans l'étable. 3.3.8.3. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Le conduit de fumier derrière chaque rang de boxes de truies doit être équipé d'une grille à passage surélevé de fumier.2° Un tapis conique pour le fumier se trouve à au maximum 40 cm en dessous du grillage du sol et tout le fumier et l'urine arrivent sur ce tapis.Le tapis pour le fumier est au moins 20 cm plus large que la largeur des grilles en dessous desquelles il est placé. Si nécessaire, plusieurs tapis chevauchants peuvent être prévus, qui sont installés à des hauteurs différentes (distance maximale de 40 cm). Ces tapis pour le fumier doivent se chevaucher d'au moins 20 cm. 3° Le(
s)tapis pour le fumier est (sont) réalisé(
s)en plastique.4° Le tapis pour le fumier passe régulièrement, ce qui fait que le fumier est évacué à l'aide d'un racleur en acier inoxydable ou en plastique.Ce racleur doit être raccordé étroitement au tapis pour le fumier. Le racleur doit enlever le fumier solide du tapis de manière à ce qu'aucun restants de fumier ne restent sur le tapis, et que le fumier ne soit pas étendu sur le tapis. 5° Les côtés du tapis pour le fumier sont équipés de guidages en acier inoxydable ou en plastique, qui sont installés afin de garantir que le fumier reste sur le tapis, tant en cas de tapis immobile que lors du raclage.6° La forme conique du tapis pour le fumier doit garantir une évacuation continue de l'urine.7° Des plaques ou des rouleaux sont montés en dessous du tapis dans le conduit de fumier pour assurer le soutien du tapis.8° Le fumier solide est évacué vers un lieu de stockage fermé.A chaque passage du tapis de fumier, le fumier solide présent sur les tapis doit être évacué en dehors de l'étable. Par le biais d'un système de transport, le fumier solide doit être évacué vers un lieu de stockage fermé situé en dehors de l'étable. Lorsqu'une partie du système de transport se trouve en dehors de l'étable, celle-ci doit être couverte et fermée. L'urine peut être stockée dans une cave en dessous du conduit de fumier, ou être évacuée vers un lieu de stockage fermé en dehors de l'étable. Il ne peut y avoir aucun transport d'air par le système de transport entre les sections et entre l'entreposage du fumier et les sections. 3.3.8.4. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° Le conduit de fumier doit passer 10 fois par jour.Le passage des tapis pour le fumier est réglé par le biais d'un entraînement automatique, lié à une pendule d'intervention. Le passage du tapis a lieu toutes les deux heures au cours de la période entre 4 heures et 22 heures. Le passage du tapis n'est pas nécessaire au cours de la période entre 22 heures et 4 heures parce qu'il n'y a pas ou il y a peu de production de fumier au cours de cette période. 2° Une minuterie automatique avec une possibilité de relecture doit pouvoir donner un aperçu du nombre de passages du tapis pour le fumier au cours des 7 derniers jours.La durée de passage doit également être enregistrée. 3° Le tapis pour le fumier doit être nettoyé avec de l'eau à la suite de chaque période.4° L'exploitant de l'étable doit avoir un contrat d'entretien en vertu duquel le contrôle et l'entretien du système ont lieu une fois par an. 3.3.8.5. Le facteur d'émission ammoniacale n'a pas été déterminé par le biais de mesures. Le facteur d'émission ammoniacale est censé être comparable à d'autres systèmes d'emplacement individuel de truies caractérisés par une évacuation fréquente du fumier (système V-3.2). Section 4. - Systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales pour porcs de charcuterie 3.4.1. Système V-4.1. Recueil du fumier et rinçage avec un liquide ventilé pour le fumier - superficie de cage 0,65 m2 - 0,80 m2 3.4.1.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en recueillant le fumier frais dans une couche de liquide de fumier ventilé d'environ 0,10 m. Le mélange est enlevé de l'étable au minimum une fois tous les trois jours. Directement après, du fumier ventilé est à nouveau introduit, en sorte qu'une couche liquide d'environ 0,10 m est continuellement présente. 3.4.1.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Le conduit de fumier doit être approprié pour garder du liquide de rinçage (= fumier ventilé) et pour bien évacuer pendant le rinçage le mélange de fumier ventilé et de fumier frais et pour le remplacer par un liquide de rinçage propre.2° Traitement du mélange de fumier frais/fumier ventilé :
a)traitement préalable à l'aide de la polyélectrolyte, ce qui permet de lier la matière organique, et d'un tambour de crible, ce qui permet d'enlever le sable et les composants organiques du mélange, afin d'obtenir un processus de ventilation plus efficace;
b)ventilation, qui transforme la boue active en ammoniaque.En conséquence, le taux d'ammoniaque diminue dans le mélange;
c)sédimentation ultérieure, au cours de laquelle la boue active se sédimente et la couche supérieure de fumier ventilé est pompée à nouveau vers le conduit de fumier. 3.4.1.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° Dans le cas d'une évacuation fermée, il doit y avoir une couche de liquide de minimum 0,10 m dans le conduit de fumier.2° Le fumier contenu dans le conduit de fumier doit être enlevé au minimum une fois tous les trois jours.Directement après, il faut amener un nouveau fumier ventilé. 3° Le bon fonctionnement du système doit être contrôlé en déterminant le taux d'ammoniaque aussi bien dans le fumier ventilé dans la sédimentation ultérieure que dans le mélange qui provient de l'étable. Le taux d'ammoniaque dans le fumier ventilé dans la sédimentation ultérieure doit être inférieur à 100 mg N par litre. Le taux d'ammoniaque dans le fumier ventilé dans le mélange qui provient de l'étable doit être inférieur à 200 mg N par litre. Des mesures indicatives peuvent être réalisées avec des tests rapides tels que des bandelettes ou des cuvettes. Un laboratoire doit analyser chimiquement le taux d'ammoniaque une fois par trimestre. 4° Toutes les étapes du processus doivent être réalisées de manière entièrement automatisée.5° Un manuel pour l'utilisation et un aperçu des bases du dimensionnement, qui doivent tous les deux être livrés par le fournisseur, doivent être présents lors de l'unité de traitement préalable et de l'installation de la ventilation.6° L'exploitant de l'étable doit conclure un contrat d'entretien avec le fournisseur. 3.4.1.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 1,40 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. 3.4.2. Système V-4.2. Recueil du fumier dans le fumier ventilé et remplacement de celui-ci par le biais d'un système d'égout ou d'un autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air - surface de cage 0,65 m2 - 0,8 m2. 3.4.2.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en recueillant le fumier frais dans une couche liquide de fumier ventilé d'environ 0,10 m. Le mélange est enlevé de l'étable tous les jours à l'aide d'un système d'égout ou d'un autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air.Directement après, du fumier ventilé est à nouveau introduit, en sorte qu'une couche liquide d'environ 0,10 m est continuellement présente. 3.4.2.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Des points d'évacuation donnant vers le système d'égout situé en dessous du conduit de fumier doivent être présents dans le sol du conduit de fumier et être séparés les uns des autres de 2,0 m au maximum.Le sol doit être lisse. 2° Traitement du mélange de fumier frais/fumier ventilé :
a)séparation préalable, ce qui permet d'éliminer du mélange le sable et les substances organiques lourdes;
b)ventilation, qui transforme la boue active en ammoniaque.En conséquence, le taux d'ammoniaque diminue dans le mélange;
c)sédimentation ultérieure, au cours de laquelle la boue active se sédimente et la couche supérieure de fumier ventilé est pompée à nouveau vers le conduit de fumier. 3.4.2.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° Dans le cas d'une évacuation fermée, il doit y avoir une couche de liquide de minimum 0,10 m dans le conduit de fumier.2° Le fumier doit être enlevé une fois par jour du conduit de fumier par le biais du système d'égout ou de l'autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air.Directement après, il faut amener un nouveau fumier ventilé. 3° Le bon fonctionnement du système doit être contrôlé en déterminant le taux d'ammoniaque du fumier ventilé dans la sédimentation ultérieure : Le taux d'ammoniaque doit être inférieur à 200 mg de N par litre.Un taux d'ammoniaque supérieur à 500 mg de N par litre indique un processus de ventilation qui ne fonctionne pas de manière suffisante. Des mesures indicatives peuvent être réalisées avec des tests rapides tels que des bandelettes ou des cuvettes. Un laboratoire doit analyser chimiquement le taux d'ammoniaque une fois par trimestre. 4° Un manuel pour l'utilisation et un aperçu des bases du dimensionnement, qui doivent tous les deux être livrés par le fournisseur, doivent être présents lors de l'installation de la ventilation.5° L'exploitant de l'étable doit conclure un contrat d'entretien avec le fournisseur. 3.4.2.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 1,40 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. 3.4.3. Système V-4.3. Système de pont de refroidissement avec 170 % de la surface du pont de refroidissement et avec grille à passage surélevé du fumier 3.4.3.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en refroidissant la couche de fumier dans le haut du conduit de fumier à l'aide d'éléments de refroidissement flottants. De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement. 3.4.3.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Le conduit de fumier doit être équipé de grilles à passage surélevé du fumier et la surface émettrice de fumier doit s'élever à au maximum 0,50 m2 par emplacement de cochons.2° La zone habitable s'élève à au maximum 0,8 m2 par emplacement de cochons.3° Des éléments de refroidissement sont installés dans les conduits de fumier, et ces éléments de refroidissement sont composés de plusieurs lamelles de 0,14 m de large et sont réalisés en plastique de très haute qualité.Les lamelles sont placées en dessous d'un angle d'environ 60° et suspendues dans une structure flottante. Remplies d'eau, les lamelles continuent a flotter juste en dessous de la surface du fumier. La surface des éléments de refroidissement doit s'élever à au minimum 170 % de la surface du conduit de fumier. 4° Les éléments de refroidissement sont attachés en série par conduit de fumier et sont raccordés de manière parallèle entre les conduits de fumier selon le système Tiggelman sur le conduit d'arrivée et d'évacuation de l'eau.Ce faisant, un débit d'eau identique s'écoule dans chaque conduit de fumier. Un manomètre garantit que si une fuite d'eau survient à un endroit, l'arrivée d'eau est directement arrêtée. 5° De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement.L'eau qui circule grâce aux éléments de refroidissement est ensuite pompée à nouveau dans le sol. 3.4.3.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° La température de l'eau qui est pompée à nouveau dans le sol doit être au maximum de 14 °C et être réchauffée au maximum 3 °C.2° La température du fumier dans le haut du conduit de fumier ne peut pas être supérieure à 15 °C.3° La température tant du fumier dans le haut du conduit de fumier que des eaux pompées dans les deux sens, est mesurée et enregistrée automatiquement.Cet enregistrement doit prévoir une possibilité de consultation rétrospective d'au moins 7 jours. 4° La quantité de l'eau souterraine pompée doit être enregistrée.5° L'exploitant de l'étable doit avoir un contrat d'entretien en vertu duquel le contrôle et l'entretien du système ont lieu deux fois par an. 3.4.3.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 1,10 kg NH3 par emplacement pour animaux par an dans le cas d'une surface de cage maximale de 0,8 m2. 3.4.4. Système V-4.4. Système de pont de refroidissement avec 200 % de la surface du pont de refroidissement et avec grilles à passage surélevé du fumier, surface émettrice de fumier maximale de 0,80 m2 3.4.4.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en refroidissant la couche de fumier dans le haut du conduit de fumier à l'aide d'éléments de refroidissement flottants. De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement. 3.4.4.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Le conduit de fumier doit être équipé de grilles à passage surélevé du fumier et la surface émettrice de fumier doit s'élever à au maximum 0,80 m2 par emplacement de cochons.2° Des éléments de refroidissement sont installés dans les conduits de fumier, et ces éléments de refroidissement sont composés de plusieurs lamelles de 0,14 m de large et sont réalisés en plastique de très haute qualité.Les lamelles sont placées en dessous d'un angle d'environ 60° et suspendues dans une structure flottante. Remplies d'eau, les lamelles continuent a flotter juste en dessous de la surface du fumier. La surface des éléments de refroidissement doit s'élever à au minimum 200 % de la surface du conduit de fumier. 3° Les éléments de refroidissement sont attachés en série par conduit de fumier et sont raccordés de manière parallèle entre les conduits de fumier selon le système Tiggelman sur le conduit d'arrivée et d'évacuation de l'eau.Ce faisant, un débit d'eau identique s'écoule dans chaque conduit de fumier. Un manomètre garantit que si une fuite d'eau survient à un endroit, l'arrivée d'eau est directement arrêtée. 4° De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement.L'eau qui circule grâce aux éléments de refroidissement est ensuite pompée à nouveau dans le sol. 3.4.4.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° La température de l'eau qui est pompée à nouveau dans le sol doit être au maximum de 14 °C et être réchauffée de 3 °C au maximum.2° La température du fumier dans le haut du conduit de fumier ne peut pas être supérieure à 15 °C.3° La température tant du fumier dans le haut du conduit de fumier que des eaux pompées dans les deux sens, est mesurée et enregistrée automatiquement.Cet enregistrement doit prévoir une possibilité de consultation rétrospective d'au moins 7 jours. 4° La quantité de l'eau souterraine pompée doit être enregistrée.5° L'exploitant de l'étable doit avoir un contrat d'entretien en vertu duquel le contrôle et l'entretien du système ont lieu deux fois par an. 3.4.4.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 1,20 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. 3.4.5. Système V-4.5. Système de pont de refroidissement avec 200 % de la surface du pont de refroidissement et avec d'autres grilles que celles à passage surélevé du fumier 3.4.5.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en refroidissant la couche de fumier dans le haut du conduit de fumier à l'aide d'éléments de refroidissement flottants. De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement. 3.4.5.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Le conduit de fumier doit être équipé de grilles autres que celles à passage surélevé du fumier et la surface émettrice de fumier doit s'élever à au maximum 0,60 m2 par emplacement de cochons.2° Des éléments de refroidissement sont installés dans les conduits de fumier, et ces éléments de refroidissement sont composés de plusieurs lamelles de 0,14 m de large et sont réalisés en plastique de très haute qualité.Les lamelles sont placées en dessous d'un angle d'environ 60° et suspendues dans une structure flottante. Remplies d'eau, les lamelles continuent a flotter juste en dessous de la surface du fumier. La surface des éléments de refroidissement doit s'élever à au minimum 200 % de la surface du conduit de fumier. 3° Les éléments de refroidissement sont attachés en série par conduit de fumier et sont raccordés de manière parallèle entre les conduits de fumier selon le système Tiggelman sur le conduit d'arrivée et d'évacuation de l'eau.Ce faisant, un débit d'eau identique s'écoule dans chaque conduit de fumier. Un manomètre garantit que si une fuite d'eau survient à un endroit, l'arrivée d'eau est directement arrêtée. 4° De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissement.L'eau qui circule grâce aux éléments de refroidissement est ensuite pompée à nouveau dans le sol. 3.4.5.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° La température de l'eau qui est pompée à nouveau dans le sol doit être au maximum de 14 °C et être réchauffée de 3 °C au maximum.2° La température du fumier dans le haut du conduit de fumier ne peut pas être supérieure à 15 °C.3° La température tant du fumier dans le haut du conduit de fumier que des eaux pompées dans les deux sens, est mesurée et enregistrée automatiquement.Cet enregistrement doit prévoir une possibilité de consultation rétrospective d'au moins 7 jours. 4° La quantité de l'eau souterraine pompée doit être enregistrée.5° L'exploitant de l'étable doit avoir un contrat d'entretien en vertu duquel le contrôle et l'entretien du système ont lieu deux fois par an. 3.4.5.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 1,40 kg NH3 par emplacement pour animaux par an dans le cas d'une surface de cage maximale de 0,6 m2. 3.4.6. Système V-4.6. Caves à fumier avec conduit (d'eau
et)de fumier, éventuellement équipés d'une (des) paroi(
s)inclinée(
s)et des grilles à passage surélevé de fumier 3.4.6.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en réduisant la surface émettrice de fumier par emplacement pour animaux. A l'arrière, le fumier est recueilli dans un large conduit de fumier, équipé d'une grille à passage surélevé de fumier et de paroi(
s)inclinée(s). 3.4.6.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Conduit de fumier :
a)la largeur du conduit de fumier doit être au minimum de 1,10 m;
b)la surface émettrice de fumier doit être inférieure à 0,27 m2 par emplacement pour animaux;
c)la surface émettrice du conduit de fumier doit être protégée par un déversoir;
d)le conduit de fumier doit être équipé d'une grille à passage surélevé de fumier;
e)la surface de la grille située au-dessus du conduit de fumier doit être égale ou supérieure à la surface de la grille située au-dessus du conduit d'eau;
f)la paroi située contre le sol courbé doit être réalisée sous une inclinaison qui est située entre 45° et 90° par rapport au sol;
g)la paroi inclinée contre le mur arrière n'est pas obligatoire, si elle est appliquée, la paroi doit avoir une inclinaison minimale de 60° par rapport au sol;
h)il est également possible d'appliquer une coulée afin de réduire la surface émettrice de fumier.2° Réalisation de la cage :
a)il y a deux réalisations de cage possibles : i.l'étable est réalisée avec une grille partielle, ce qui fait que l'étable est composée à l'avant d'un sol étanche. Le conduit de fumier se trouve à l'arrière de la cage; ii. la cage est réalisée avec un sol courbé en son milieu. Un conduit équipé d'une grille se trouve à l'avant. Il est autorisé de réaliser ce conduit comme un conduit d'eau.
b)si le premier conduit est réalise comme un conduit d'eau, alors : i.la surface de la grille située au-dessus du conduit d'eau ne peut jamais être plus grande que la surface de la grille située au-dessus du conduit de fumier; ii. la largeur de la surface de l'eau ne peut pas être supérieure à 0,60 m. Pour le réaliser, le conduit d'eau peut être réalisé avec une paroi inclinée contre le sol courbé. Celle-ci doit être réalisée sous une inclinaison qui est située entre 45° et 90° par rapport au sol. Il est également possible d'utiliser deux parois inclinées dans le conduit d'eau ou une coulée; iii. après chaque période de fumier, le conduit d'eau doit être vidé et la cage peut ensuite être nettoyée; iv. le niveau d'eau dans le conduit d'eau doit toujours être au minimum de 0,10 m;
c)pour les deux types de cages : i.la cage peut être équipée d'un abreuvoir pour la bouillie ou pour le sec ou d'une mangeoire (longitudinale); ii. la séparation de la cage peut être réalisée de manière ouverte ou fermée; iii. il doit y avoir une surface de sol étanche minimale de 0,30 m2 par emplacement pour animaux, ou si la surface de sol totale par animal est inférieure à 0,65 m2, la surface de sol étanche doit s'élever à au maximum 45 % de cette surface totale par animal. 3° Evacuation du fumier :
a)pour l'évacuation du fumier du conduit de fumier, un système d'égout ou un système d'évacuation, qui peut être coupé de l'air, doit être installé, afin que le fumier puisse fréquemment être évacué des conduits de fumier sans laisser de résidus;
b)le diamètre de l'ouverture de l'évacuation doit être au minimum de 150 mm, le diamètre du conduit d'évacuation doit être au minimum de 200 mm;
c)de plus, l'évacuation du fumier doit être garantie de manière à ce que la surface émettrice du fumier ne soit jamais supérieure à 0,27 m2 par emplacement pour animaux.Cela doit être réalisé à l'aide d'un déversoir avec un passage minimal de 75 mm dont l'ouverture d'afflux est installée de manière visible dans le conduit de fumier. Ensuite, le déversoir doit être équipé d'un siphon. Le déversoir ne peut pas être raccordé au conduit principal du système d'égout ou d'un autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air;
d)une soupape d'arrêt (centrale) doit être installée dans le système d'évacuation du conduit d'eau;
e)le système d'égout ou l'autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air dispose d'une soupape d'arrêt centrale par conduit de fumier. 3.4.6.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° Après chaque période, les conduits doivent être vidés et la cage peut ensuite être nettoyée;2° En outre, la (les) paroi(
s)inclinée(
s)dans le conduit de fumier doivent être nettoyées après chaque période.3° Le niveau de l'eau dans le conduit d'eau doit s'élever toujours à au minimum 0,10 m. 3.4.6.4 Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à : 1° 1,00 kg NH3 par emplacement pour animaux par an en cas d'une surface émettrice de fumier maximale de 0,18m2 du conduit de fumier par emplacement pour animaux.2° 1,40 kg NH3 par emplacement pour animaux par an en cas d'une surface émettrice de fumier supérieure à 0,18m2 mais inférieure à 0,27 m2 du conduit de fumier par emplacement pour animaux. 3.4.7. Système V-4.7. Caves à fumier avec conduit (d'eau
et)de fumier, ce dernier étant équipé d'une (des) paroi(
s)inclinée(
s)et d'autres grilles que celles à passage surélevé de fumier. 3.4.7.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en réduisant la surface émettrice de fumier par emplacement pour animaux. A l'arrière, le fumier est recueilli dans un large conduit de fumier, équipé d'une grille et de paroi(
s)inclinée(s). 3.4.7.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Conduit de fumier :
a)la largeur du conduit de fumier doit être au minimum de 1,10 m;
b)la surface émettrice de fumier maximale s'élève à 0,18 m2;
c)la surface émettrice du conduit de fumier doit être protégée par un déversoir;
d)la surface de la grille située au-dessus du conduit de fumier doit être égale ou supérieure à la surface de la grille située au-dessus du conduit d'eau;
e)la paroi située contre le sol courbé doit être réalisée sous une inclinaison qui est située entre 45° et 90° par rapport au sol;
f)la paroi inclinée contre le mur arrière n'est pas obligatoire, si elle est appliquée, la paroi doit avoir une inclinaison minimale de 60° par rapport au sol;
g)il est également possible d'appliquer une coulée.2° Réalisation de la cage :
a)il y a deux réalisations de cage possibles : i.la cage est réalisée avec une grille partielle, ce qui fait que la cage est composée à l'avant d'un sol étanche. Le conduit de fumier se trouve à l'arrière de la cage; ii. la cage est réalisée avec un sol courbé en son milieu. Un conduit équipé d'une grille se trouve à l'avant. Il est autorisé de réaliser ce conduit comme un conduit d'eau.
b)si le premier conduit est réalise comme un conduit d'eau, alors : i.la surface de la grille située au-dessus du conduit d'eau ne peut jamais être plus grande que la surface de la grille située au-dessus du conduit de fumier; ii. la largeur de la surface de l'eau ne peut pas être supérieure à 0,60 m. Pour le réaliser, le conduit d'eau peut être réalisé avec une paroi inclinée contre le sol courbé. Celle-ci doit être réalisée sous une inclinaison qui est située entre 45° et 90° par rapport au sol. Il est également possible d'utiliser deux parois inclinées dans le conduit d'eau ou une coulée; iii. après chaque période de fumier, le conduit d'eau doit être vidé et la cage peut ensuite être nettoyée; iv. le niveau d'eau dans le conduit d'eau doit toujours être au minimum de 0,10 m;
c)pour les deux types de cages : i.la cage peut être équipée d'un abreuvoir pour la bouillie ou pour le sec ou d'une mangeoire (longitudinale); ii. la séparation de la cage peut être réalisée de manière ouverte ou fermée; iii. il doit y avoir une surface de sol étanche minimale de 0,30 m2 par emplacement pour animaux, ou si la surface de sol totale par animal est inférieure à 0,65 m2, la surface de sol étanche doit s'élever à au maximum 45 % de cette surface totale par animal; 3° Evacuation du fumier :
a)pour l'évacuation du fumier du conduit de fumier, un système d'égout ou un système d'évacuation, qui peut être coupé de l'air, doit être installé, afin que le fumier puisse fréquemment être évacué des conduits de fumier sans laisser de résidus;
b)le diamètre de l'ouverture de l'évacuation doit être au minimum de 150 mm, le diamètre du conduit d'évacuation doit être au minimum de 200 mm;
c)de plus, l'évacuation du fumier doit être garantie de manière à ce que la surface émettrice du fumier ne soit jamais supérieure à 0,18 m2 par emplacement pour animaux.Cela doit être réalisé à l'aide d'un déversoir avec un passage minimal de 75 mm dont l'ouverture d'afflux est installée de manière visible dans le conduit pour le fumier. Ensuite, le déversoir doit être équipé d'un siphon. Le déversoir ne peut pas être raccordé au conduit principal du système d'égout ou d'un autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air;
d)une soupape d'arrêt (centrale) doit être installée dans le système d'évacuation du conduit d'eau;
e)le système d'égout ou l'autre système d'évacuation qui peut être coupé de l'air dispose d'une soupape d'arrêt centrale par conduit de fumier. 3.4.7.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° Après chaque période, les conduits doivent être vidés et la cage peut ensuite être nettoyée;2° En outre, la (les) paroi(
s)inclinée(
s)dans le conduit de fumier doivent être nettoyées après chaque période.3° Le niveau d'eau dans le conduit d'eau doit toujours être au minimum de 0,10 m. 3.4.7.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 1,20 kg NH3 par emplacement pour animaux par an dans le cas d'une surface de cage maximale de 0,18 m2. CHAPITRE 4. - Liste P de systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales pour la volaille Section 1re. - Systèmes de poulaillers ou de batteries pauvres en émissions ammoniacales pour poules d'élevage de poules pondeuses 4.1.1. Système P-1.1. Batterie avec une bande de fumier pour le fumier humide avec une évacuation vers un lieu de stockage fermé 4.1.1.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en éliminant deux fois par semaine le fumier qui se trouve sur les bandes de fumier. 4.1.1.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Des bandes de fumier sont placées en dessous des poulaillers de batterie dans lesquels se trouvent les animaux.Le fumier produit par les animaux est recueilli sur ces bandes de fumier. 2° Le fumier est enlevé de l'étable a l'aide des bandes de fumiers et est ensuite entreposé dans un lieu de stockage séparé pour le fumier. 4.1.1.3. L'exigence suivante s'applique à l'utilisation de ce système : Le fumier doit être enlevé de l'étable au minimum deux fois par semaine à l'aide des bandes pour le fumier. 4.1.1.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 0,020 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. 4.1.2. Système P-1.2. Batterie compacte avec une évacuation vers un lieu de stockage du fumier fermé, deux fois par jour 4.1.2.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en éliminant deux fois par jour le fumier produit. 4.1.2.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Des plaques se trouvent dans les batteries sur lesquelles se trouvent les animaux (à l'exception de la batterie supérieure).Le fumier est déplacé de ces plaques deux fois par jour, pendant le remplissage de la coulée pour le fourrage, à l'aide de coulisses qui sont fixées à la trémie du fourrage. Ces plaques doivent être fabriquées dans un matériel lisse et non coagulant. Le fumier tombe entre les batteries sur une bande pour le fumier située en dessous de la batterie inférieure. Le fumier tombe de la batterie inférieure directement sur cette bande pour le fumier. 2° Le fumier est enlevé de l'étable a l'aide des bandes de fumiers et est ensuite entreposé dans un lieu de stockage séparé pour le fumier. 4.1.2.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° Le fumier doit être enlevé de l'étable au minimum deux fois par jour à l'aide des bandes pour le fumier.2° Un compteur d'impulsions placé sur les bandes pour le fumier en dessous des batteries doit pouvoir donner un aperçu de la fréquence de passage des bandes pour le fumier au cours des sept derniers jours. 4.1.2.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 0,011 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. 4.1.3. Système P-1.3. Batterie avec des bandes pour le fumier sec avec un séchage forcé du fumier 4.1.3.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en soufflant de l'air sur le fumier qui se trouve sur les bandes pour le fumier. Ce faisant, le fumier est plus sec et donne lieu à moins d'émissions ammoniacales. 4.1.3.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Des bandes de fumier sont placées en dessous des poulaillers de batterie dans lesquels se trouvent les animaux.Ces bandes sont réalisées en polypropylène ou dans un tissu trévira. Le fumier produit par les animaux est recueilli sur ces bandes de fumier. 2° Des conduits sont placés entre ou en dessous des poulaillers de batterie avec lesquels de l'air d'au minimum 15 °C est soufflé sur le fumier se trouvant sur les bandes pour le fumier.Une alternative consiste à sécher le fumier à l'aide d'un système d'éventail. A ce niveau, l'air de l'étable est soufflé sur le fumier se trouvant sur les bandes pour le fumier à l'aide d'un éventail placé dans le conduit. 4.1.3.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° La quantité d'air qui est soufflée par les conduits sur les bandes pour le fumier doit s'élever à au minimum 0,2 m3 par animal par heure.2° Le fumier qui se trouve sur la bande pour le fumier doit être séché en une semaine jusqu'à un minimum de 45 % de substance sèche et doit être évacué chaque semaine de l'étable. 4.1.3.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 0,020 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. 4.1.4. Système P-1.4. Batterie avec des bandes pour le fumier avec un séchage forcé du fumier, ventilé avec 0,4 m3 d'air par animal par heure; passage du fumier par cinq jours, le fumier a donc un taux de substance sèche de 55 % au minimum 4.1.4.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en soufflant continuellement sur le fumier qui se trouve sur les bandes pour le fumier de l'air préchauffé à au minimum 17 °C. Le fumier est évacué une fois tous les 5 jours de l'étable et comprend donc au minimum 55 % de substance sèche. Ce système d'étable représente un développement ultérieur du système P-1.3. et est caractérisé par des émissions ammoniacales plus faibles. Le nombre d'étages peut varier par batterie avec des bandes pour le fumier. 4.1.4.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Des bandes de fumier sont placées en dessous des poulaillers de batterie dans lesquels se trouvent les animaux.Le fumier produit par les animaux est recueilli sur ces bandes de fumier. 2° Des conduits sont placés entre ou en dessous des poulaillers de batterie avec lesquels de l'air d'au minimum 17 °C est continuellement soufflé sur le fumier se trouvant sur les bandes pour le fumier.Le fumier est séché avec de l'air préchauffé provenant par exemple d'un échangeur de chaleur ou d'un boîtier de carburation de l'air équipé ou non d'une unité de chauffage. 3° L'arrivée de l'air vers les bandes pour le fumier et la température de cet air doivent être enregistrées et commandées de manière entièrement automatique.Par étable, un compteur de la vitesse de l'air doit être placé dans le conduit principal d'arrivée de l'air et la température de l'air doit pouvoir être lisible, juste avant que cet air n'entre dans le conduit situé au-dessus de la bande pour le fumier. En outre, une minuterie professionnelle doit être placée afin de pouvoir indiquer le nombre d'heures de fonctionnement du ventilateur dans le boîtier de mélange de l'air. Il faut également enregistrer la date à laquelle les différents couples entrent et sortent des cages. De cette manière, le contrôle des quantités minimales exigées d'air par animal et par heure est possible. 4.1.4.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° La quantité d'air qui est soufflée par les conduits sur les bandes pour le fumier doit s'élever à au minimum 0,4 m3 par animal par heure, et avoir une température minimale de 17 °C.2° Le fumier qui se trouve sur la bande pour le fumier doit être séché en 5 jours jusqu'à un minimum de 55 % de substance sèche et doit être évacué une fois tous les cinq jours de l'étable.Si le fait de ne pas atteindre 55 % de substance sèche est attribué à une maladie des animaux qui peut être démontrée, on peut s'écarter de cette exigence. 3° La fréquence de passage doit être enregistrée.4° Les exigences susmentionnées concernant l'utilisation ne s'appliquent pas pour les 5 premières semaines de la phase d'élevage des animaux parce que la production de fumier est alors trop limitée. 4.1.4.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 0,006 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. 4.1.5. Système P-1.5. Batterie avec des bandes pour le fumier avec un séchage forcé du fumier en combinaison avec un tunnel de séchage et/ou un sol de séchage 4.1.5.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en séchant le fumier frais sur les bandes pour le fumier qui se trouvent en dessous de chaque étage avec l'air de l'étable, et en transportant ce fumier vers les tunnels de séchage et/ou le sol de séchage situé plus haut, où le séchage ultérieur a lieu. Le fumier contenu dans les tunnels de séchage et/ou sur le sol de séchage est séché avec l'air de l'étable. 4.1.5.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Réalisation de l'étable :
a)Une bande pour le fumier passe en dessous de chaque étage, sur laquelle tout le fumier des animaux est recueilli;
b)Le fumier qui tombe sur les bandes pour le fumier situées en dessous des poulaillers est séché avec l'air de l'étable.2° Tunnels de séchage :
a)Un tunnel de séchage est placé au-dessus de chaque poulailler, il est intégré dans l'étable, derrière ou à côté de l'étable;
b)Le fumier des étages est transporté par poulailler vers le tunnel de séchage situé au-dessus des poulaillers.Cela a lieu au niveau de l'extrémité arrière de chaque poulailler;
c)Les tunnels de séchage des poulaillers séparés seront reliés les uns aux autres par le biais d'un conduit.3° Ventilation :
a)La ventilation doit être de 1,0 à 3,2 m3/heure/poule par le biais du tunnel de séchage;
b)Lorsqu'il quitte les tunnels de séchage, le fumier doit comprendre entre 50 et 60 % de substance sèche.4° Enregistrement :
a)Un ordinateur professionnel doit être présent, dans lequel les données suivantes sont intégrées, qui ne peuvent pas être modifiées par l'éleveur : i.le temps de séjour du fumier sur les bandes pour le fumier dans l'étable et le temps de séjour du fumier dans le tunnel de séchage; ii. la capacité de ventilation du tunnel de séchage : elle est réglée sur minimum 1 m3/heure/animal;
b)En outre, un compteur de déplacement doit être installé sur les bandes pour le fumier, qui indique la vitesse de passage des bandes pour le fumier. 4.1.5.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° Le fumier sur les bandes pour le fumier situées en dessous des étages est transporté vers les tunnels de séchage en au maximum 6 heures.2° Le fumier contenu dans le tunnel de séchage est séché avec l'air de l'étable en au maximum 18 heures.3° Lorsqu'il quitte les tunnels de séchage, le fumier a un taux de substance sèche minimale de 50 %.4° L'exploitant de l'étable doit faire analyser une fois par trimestre un échantillon de fumier par un laboratoire agréé, au niveau du taux de substance sèche du fumier qui est éliminé de l'étable. 4.1.5.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 0,010 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. Section 2. - Systèmes pauvres en émissions ammoniacales n'utilisant pas de cages, pour poules d'élevage de poules pondeuses 4.2.1. Système P-2.1. Logement d'élevage en volière, au minimum 50 % de l'espace habitable est une grille, avec une bande pour le fumier en dessous, passage des bandes pour le fumier au moins une fois par semaine, les grilles au minimum en deux étages 4.2.1.1. Les animaux sont gardés dans une étable avec des sols entièrement ou partiellement recouverts de litière et des étages avec des grilles. Le fumier des grilles tombe sur la bande pour le fumier située en dessous et est séché ou non avec de l'air. 4.2.1.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Réalisation de la cage et grilles :
a)16 animaux au maximum sont gardés dans l'espace pour les animaux par m2 de surface habitable utilisable;
b)au minimum 50 % de la surface habitable utilisable sont constitués de grilles avec une bande pour le fumier en dessous.Les grilles sur minimum deux étages. Au minimum 1/3 de la surface du sol de l'espace habitable utilisable est recouvert de litière. 2° Les équipements de fourrage et d'eau potable sont fixés au-dessus d'une grille.3° L'évacuation du fumier produit sur les grilles a lieu par le biais des bandes pour le fumier. 4.2.1.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° Le fumier situé sur les bandes pour le fumier doit être enlevé de l'étable au minimum une fois par semaine.2° Ce fumier est soit évacué directement de l'exploitation, soit stocké pendant deux semaines au maximum dans un conteneur recouvert.3° Dans le cas de l'application d'un système de séchage ultérieur du fumier, le fumier doit être enlevé de l'étable au minimum deux fois par semaine. 4.2.1.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 0,050 kg NH3 par emplacement pour animaux, et est fixé à l'aide d'un rapport en ce qui concerne le même système de logement pour les poules pondeuses. Section 3. - Systèmes de poulaillers ou de batteries pauvres en émissions ammoniacales pour poules pondeuses y compris les animaux (grands-) parents des races pondeuses 4.3.1. Système P-3.1. Poulailler (si pour poules pondeuses : poulailler enrichi) pour le fumier humide avec une évacuation vers un lieu de stockage fermé 4.3.1.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en éliminant deux fois par semaine le fumier qui se trouve sur les bandes de fumier. 4.3.1.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Des bandes de fumier sont placées en dessous des poulaillers dans lesquels se trouvent les animaux.Ces bandes sont réalisées en polypropylène ou dans un tissu trévira. Le fumier produit par les animaux est recueilli sur ces bandes de fumier. 2° Le fumier est enlevé de l'étable a l'aide des bandes de fumiers et est ensuite entreposé dans un lieu de stockage séparé fermé. 4.3.1.3. L'exigence suivante s'applique à l'utilisation de ce système : Le fumier doit être enlevé de l'étable au minimum deux fois par semaine à l'aide des bandes pour le fumier. 4.3.1.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 0,035 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. 4.3.2. Système P-3.2. Poulailler (si pour poules pondeuses : poulailler enrichi) avec deux fois par jour une évacuation vers un lieu de stockage fermé 4.3.2.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en éliminant deux fois par jour le fumier produit de l'étable. 4.3.2.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Des plaques se trouvent sur les poulaillers dans lesquels se trouvent les animaux (à l'exception des poulaillers supérieurs).Le fumier est déplacé de ces plaques deux fois par jour, pendant le remplissage de la coulée pour le fourrage, à l'aide de coulisses qui sont fixées à la trémie du fourrage. Ces plaques doivent être fabriquées dans un matériel lisse et non coagulant. Le fumier tombe entre les batteries sur une bande pour le fumier située en dessous de l'étage inférieur. Le fumier tombe de l'étage inférieur directement sur cette bande pour le fumier. 2° Le fumier est enlevé de l'étable a l'aide des bandes de fumier et est ensuite entreposé dans un lieu de stockage séparé pour le fumier. 4.3.2.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° Le fumier doit être enlevé de l'étable deux fois par jour à l'aide des bandes pour le fumier.2° Un compteur d'impulsions placé sur les bandes pour le fumier en dessous des batteries doit pouvoir donner un aperçu de la fréquence de passage des bandes pour le fumier au cours des sept derniers jours. 4.3.2.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 0,020 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. 4.3.3. Système P-3.3. Poulailler (si poules pondeuses : poulailler enrichi) pour du fumier sec avec un séchage forcé du fumier 4.3.3.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en soufflant de l'air sur le fumier qui se trouve sur les bandes pour le fumier. Ce faisant, le fumier est plus sec et donne lieu à moins d'émissions ammoniacales. 4.3.3.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Des bandes de fumier sont placées en dessous des poulaillers dans lesquels se trouvent les animaux.Ces bandes sont réalisées en polypropylène ou dans un tissu trévira. Le fumier produit par les animaux est recueilli sur ces bandes de fumier. 2° Des conduits sont placés entre ou en dessous des poulaillers avec lesquels de l'air d'au minimum 15 °C est soufflé sur le fumier se trouvant sur les bandes pour le fumier.Une alternative consiste à sécher le fumier à l'aide d'un système d'éventail. A ce niveau, l'air de l'étable est soufflé sur le fumier se trouvant sur les bandes pour le fumier à l'aide d'un éventail placé dans le conduit. 4.3.3.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° La quantité d'air qui est soufflée par les conduits sur les bandes pour le fumier doit s'élever à au minimum 0,4 m3 par animal par heure.2° Le fumier qui se trouve sur la bande pour le fumier doit être séché en une semaine jusqu'à un minimum de 45 % de substance sèche et doit être évacué chaque semaine de l'étable. 4.3.3.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 0,035 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. 4.3.4. Système P-3.4. Poulailler (si pour poules pondeuses : poulailler enrichi) avec un séchage forcé du fumier, ventilé avec 0,7 m3 d'air par animal par heure; passage du fumier tous les cinq jours; le fumier a alors un taux de substance sèche de 55 % au minimum. 4.3.4.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en soufflant continuellement sur le fumier qui se trouve sur les bandes pour le fumier de l'air préchauffé à au minimum 17 °C. Le fumier est évacué une fois tous les 5 jours de l'étable et comprend donc au minimum 55 % de substance sèche. Ce système d'étable représente un développement ultérieur du système P-3.3. et est caractérisé par des émissions ammoniacales plus faibles. Le nombre d'étages peut varier. 4.3.4.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Des bandes de fumier sont placées en dessous des poulaillers dans lesquels se trouvent les animaux.Le fumier produit par les animaux est recueilli sur ces bandes de fumier. 2° Des conduits sont placés entre ou en dessous des poulaillers avec lesquels de l'air d'au minimum 17 °C est continuellement soufflé sur le fumier se trouvant sur les bandes pour le fumier.Le fumier est séché avec de l'air préchauffé provenant par exemple d'un échangeur de chaleur ou d'un boîtier de carburation de l'air équipé ou non d'une unité de chauffage. 3° L'arrivée de l'air vers les bandes pour le fumier et la température de cet air doivent être enregistrées et commandées de manière entièrement automatique.Par étable, un compteur de la vitesse de l'air doit être placé dans le conduit principal d'arrivée de l'air et la température de l'air doit pouvoir être lisible, juste avant que cet air n'entre dans le conduit situé au-dessus de la bande pour le fumier. En outre, une minuterie professionnelle doit être placée afin de pouvoir indiquer le nombre d'heures de fonctionnement du ventilateur dans le boîtier de mélange de l'air. Il faut également enregistrer la date à laquelle les différents couples entrent et sortent des cages. De cette manière, le contrôle des quantités minimales exigées d'air par animal et par heure est possible. 4.3.4.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° La quantité d'air qui est soufflée par les conduits sur les bandes pour le fumier doit s'élever à au minimum 0,7 m3 par animal par heure, et avoir une température minimale de 17 °C.2° Le fumier qui se trouve sur la bande pour le fumier doit être séché en 5 jours jusqu'à un minimum de 55 % de substance sèche et doit être évacué une fois tous les cinq jours de l'étable.Si le fait de ne pas atteindre 55 % de substance sèche est attribué à une maladie des animaux qui peut être démontrée, on peut s'écarter de cette exigence. 3° La fréquence de passage doit être enregistrée. 4.3.4.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 0,010 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. 4.3.5. Système P-3.5. Poulailler (si pour poules pondeuses : poulailler enrichi) avec un séchage forcé du fumier, en combinaison avec un tunnel de séchage et/ou un sol de séchage 4.3.5.1. Les émissions ammoniacales sont limitées en séchant le fumier frais sur les bandes pour le fumier qui se trouvent en dessous de chaque étage avec l'air de l'étable, et en transportant ce fumier vers les tunnels de séchage situés plus haut, où le séchage ultérieur a lieu. Le fumier contenu dans les tunnels de séchage est séché avec l'air de l'étable. 4.3.5.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1. Réalisation de l'étable :
a)Une bande pour le fumier passe en dessous de chaque étage, sur laquelle tout le fumier des animaux est recueilli;
b)Le fumier qui tombe sur les bandes pour le fumier situées en dessous des poulaillers est séché avec l'air de l'étable.2° Tunnels de séchage :
a)Un tunnel de séchage est placé au-dessus de chaque poulailler, il est intégré dans l'étable, derrière ou à côté de l'étable;
b)Le fumier des étages est transporté par poulailler vers le tunnel de séchage situé au-dessus des poulaillers.Cela a lieu au niveau de l'extrémité arrière de chaque poulailler;
c)Les tunnels de séchage des poulaillers séparés seront reliés les uns aux autres par le biais d'un conduit.3° Ventilation :
a)La ventilation doit être de 1,0 à 3,2 m3/heure/poule par le biais du tunnel de séchage;
b)Lorsqu'il quitte les tunnels de séchage, le fumier doit comprendre entre 50 et 60 % de substance sèche.4° Enregistrement :
a)Un ordinateur professionnel doit être présent, dans lequel les données suivantes sont intégrées, qui ne peuvent pas être modifiées par l'éleveur : i.le temps de séjour du fumier sur les bandes pour le fumier dans l'étable et le temps de séjour du fumier dans le tunnel de séchage; ii. la capacité de ventilation du tunnel de séchage : elle est réglée sur minimum 1 m3/heure/animal;
b)En outre, un compteur de déplacement doit être installé sur les bandes pour le fumier, qui indique la vitesse de passage des bandes pour le fumier. 4.3.5.3. Les exigences suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce système : 1° Le fumier sur les bandes pour le fumier situées en dessous des étages est transporté vers les tunnels de séchage en au maximum 6 heures.2° Le fumier contenu dans le tunnel de séchage est séché avec l'air de l'étable en au maximum 18 heures.3° Lorsqu'il quitte les tunnels de séchage, le fumier a un taux de substance sèche minimale de 50 %.4° L'exploitant de l'étable doit faire analyser une fois par trimestre un échantillon de fumier par un laboratoire agréé, au niveau du taux de substance sèche du fumier qui est éliminé de l'étable. 4.3.5.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 0,015 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. Section 4. - Systèmes pauvres en émissions ammoniacales n'utilisant pas de cages, pour poules pondeuses y compris les animaux (grands-)parents des races pondeuses 4.4.1. Système P-4.1. Logement sur le sol avec une ventilation en dessous de grilles partiellement rehaussées (système perforé). 4.4.1.1. Un sol fictif perforé se trouve en dessous de la partie de la grille à au minimum 10 cm au-dessus du sol de la cave. Les émissions ammoniacales sont limitées en soufflant continuellement de l'air par les perforations en dessous du sol fictif, ce qui fait que le fumier qui est déposé au-dessus de la grille et qui tombe sur le sol fictif est séché. 4.4.1.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° L'étable a une superstructure traditionnelle.2° La surface de la litière se rapporte à la surface de la grille comme 30 % se rapporte à 70 % de la surface brute, où les pondoirs sont considérés comme appartenant à surface de la grille.3° En dessous de la partie de la grille, il doit y avoir une fosse pour pouvoir recueillir et sécher le fumier pendant toute une période de production sur le sol perforé présent dans cette fosse.La zone totale entre le sol perforé et la grille doit être au minimum de 0,8 m. 4° Le sol fictif perforé :
a)le sol fictif perforé et la construction de soutien peuvent être réalisés avec différentes sortes de matériel (plastique/bois/métal ou des combinaisons de ceux-ci), où la construction doit avoir une capacité de charge allant jusqu'à 400 kg/m2 (poids du fumier sec + marge de sécurité);
b)la zone de ventilation entre le sol et le sol fictif perforé doit s'élever au minimum à 0,10 m;
c)le sol fictif doit être perforé de manière uniforme avec une surface de sol perméable à l'air d'au minimum 20 %.La forme des perforations n'est pas pertinente. Le diamètre des ouvertures ne peut pas s'élever à plus de 5 mm du côté le plus court;
d)le sol perforé doit être construit en segments, où la taille des segments dépend de la méthode d'évacuation du fumier;
e)avant le début de la période, la partie supérieure du sol perforé doit être recouverte d'une couche de litière de minimum 40 mm;
f)Au niveau du dernier mètre du sol de la cave à hauteur du mur extérieur, il n'y a éventuellement pas de sol perforé (ceci en rapport avec l'enlèvement du fumier).5° Ventilation du sol perforé :
a)pour la ventilation du sol fictif perfore, l'air de l'étable est utilisé;
b)au minimum deux ventilateurs doivent être installés.Au total, il doit y avoir une capacité de ventilation avec un débit minimal de 7 m3/animal/heure à 90 Pascals;
c)les ventilateurs choisis doivent pouvoir surmonter de grandes résistances à la pression, au minimum 90 Pascals et doivent être commandés à l'aide d'un régulateur de fréquence;
d)pour le positionnement des ventilateurs, il y a différentes possibilités de réalisation : i.installation aux deux extrémités sur les grilles; ii. installation répartie sur les grilles des deux cotés des pondoirs ou juste en ligne avec les pondoirs, où il est possible de choisir pour la dernière variante un conduit d'aération central en dessous des pondoirs à partir desquels l'air est soufflé en dessous du sol fictif perforé. 6° Les alimentations en eau (abreuvoirs ronds ou abreuvoirs à tétines) doivent être installées au-dessus des grilles.7° Pour le contrôle au niveau du bon fonctionnement du système d'étable :
a)La capacité/le débit minimal exigé de ventilation doit pouvoir être lu sur le régulateur de fréquence ou sur l'ordinateur de climatisation avec lequel la ventilation est commandée;
b)Le nombre cumulatif d'heures à partir du début de la période de ventilation doit pouvoir être lu à chaque moment sur le régulateur de fréquence ou sur l'ordinateur de climatisation avec lequel la ventilation est commandée;
c)La consommation cumulative d'énergie ou la puissance enregistrée des ventilateurs à partir du début de la période doit pouvoir être lue à chaque moment. 4.4.1.3. L'exigence suivante s'applique à l'utilisation de ce système : le taux de substances sèches du fumier doit s'élever à au minimum 75 %. 4.4.1.4. Le facteur d'émission ammoniacale s'élève à 0,110 kg NH3 par emplacement pour animaux par an. 4.4.2. Système P-4.2. Logement sur le sol avec ventilation du fumier par le biais de conduits en-dessous des grilles. 4.4.2.1. Etable équipée d'un sol en béton avec de la litière au-dessus et les animaux sont gardés à l'intérieur. Une partie du sol est surélevée et équipée de grilles (bois, plastique ou toile métallique) avec un lieu de stockage du fumier en dessous. Les émissions ammoniacales sont réduites en ventilant le fumier en dessous des grilles avec de l'air provenant d'un échangeur de chaleur ou d'un boîtier de mélange de l'air. 4.4.2.2. Les exigences suivantes s'appliquent à la réalisation de ce système : 1° Réalisation de la cage et grilles :
a)Dans le cas des poulets fermiers, 9 animaux au maximum sont gardés dans l'espace pour les animaux par m2.Dans le cas des animaux (grands-) parents, il s'agit de 10 animaux/m2, y compris les coqs;
b)La surface totale qui peut être utilisée pour les animaux est composée d'au maximum 2/3 de grilles et d'au minimum 1/3 de sol recouvert de litière;
c)Des juchoirs sont présents au-dessus des grilles.2° Les installations pour le fourrage et l'eau potable sont placées au-dessus des grilles.3° Ventilation :
a)Des conduits sont installés en dessous des grilles et l'air est amené par ces conduits.
b)Les conduits sont suspendus en parallèle des pondoirs et peuvent être déplacés de manière verticale en même temps que le niveau de fumier, de sorte que la distance verticale entre les conduits et le fumier s'élève à environ 200 mm;
c)0,9 m3 d'air/heure sont soufflés sur le fumier par animal, avec une température minimale de 17 °C.4° Enregistrement :
a)La température de l'air dans les conduits de ventilation doit être enregistrée et fixée.Les valeurs fixées doivent pouvoir être demandées pour au minimum la dernière semaine qui s'est écou

Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.