Arrêté du 18 mars 2024 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle Arrêté du 18 mars 2024 portant reconnaissance de l'état de catastroph

LEGIARTI000049383434 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/49/38/34/LEGIARTI000049383434.xml Article VIGUEUR 2024-04-08 2999-01-01 AUTONOME Arrêté du 18 mars 2024 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle Arrêté du 18 mars 2024 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle Annexe ANNEXESANNEXE ICommunes reconnues en état de catastrophe naturelle Département Commune Phénomène naturel Date de début de la période de reconnaissance Date de fin de la période de reconnaissance Nombre de reconnaissances au cours des 5 dernières années hors PPRN (article 3 de l'arrêté) Motivations de la décision Hautes-Alpes Châteauroux-les-Alpes Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) 01/12/2023 04/12/2023 Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés. Hautes-Alpes Saint-Martin-de-Queyrières Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardennes Signy-l'Abbaye Inondations et coulées de boue 02/01/2024 04/01/2024 1 L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. Ardennes Villers-Semeuse Inondations et coulées de boue 02/01/2024 02/01/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Calvados Ablon Inondations et coulées de boue 04/12/2023 05/12/2023 3 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et du débit du cours d'eau qui présente une période de retour supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau. Calvados Saint-Martin-aux-Chartrains Inondations et coulées de boue 04/12/2023 05/12/2023 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. Charente Boutiers-Saint-Trojan Inondations et coulées de boue 06/12/2023 24/12/2023 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. Charente Champmillon Inondations et coulées de boue 06/12/2023 24/12/2023 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. Charente Graves-Saint-Amant Inondations et coulées de boue 06/12/2023 24/12/2023 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. Charente Jarnac Inondations et coulées de boue 06/12/2023 24/12/2023 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. Charente Merpins Inondations et coulées de boue 06/12/2023 24/12/2023 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. Charente Saint-Fort-sur-le-Né Inondations et coulées de boue 06/12/2023 24/12/2023 2 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. Charente Saint-Laurent-de-Cognac Inondations et coulées de boue 06/12/2023 24/12/2023 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. Charente-Maritime Château-d'Oléron (Le) Inondations par choc mécanique des vagues 27/10/2023 28/10/2023 L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des effets conjugués du vent, du niveau marin et de la situation météorologique lors de l'évènement. Corse-du-Sud Tavera Inondations et coulées de boue 02/11/2023 05/11/2023 1 Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Corse-du-Sud Vico Inondations et coulées de boue 02/11/2023 03/11/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Corse Aléria Inondations et coulées de boue 05/11/2023 06/11/2023 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. Drôme Chabeuil Inondations et coulées de boue 22/05/2023 23/05/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Gironde Andernos-les-Bains Inondations par choc mécanique des vagues 27/10/2023 28/10/2023 L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des effets conjugués du niveau marin, qui présente une durée de retour supérieure à 10 ans, et de la situation météorologique lors de l'évènement. Gironde Audenge Inondations par choc mécanique des vagues 27/10/2023 27/10/2023 L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des effets conjugués du niveau marin, qui présente une période de retour supérieure à 10 ans, et de la situation météorologique lors de l'évènement. Gironde Saint-Antoine-sur-l'Isle Inondations et coulées de boue 12/12/2023 17/12/2023 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. Isère Saint-Christophe-en-Oisans Inondations et coulées de boue 19/10/2023 28/10/2023 Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans Landes Hontanx Inondations et coulées de boue 20/06/2023 20/06/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Loire-Atlantique Blain Inondations et coulées de boue 02/01/2024 03/01/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Loire-Atlantique Boussay Inondations et coulées de boue 02/01/2024 04/01/2024 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et du débit du cours d'eau qui présentent une période de retour égale à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau. Loire-Atlantique Chapelle-Launay (La) Inondations et coulées de boue 01/01/2024 02/01/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Loire-Atlantique Couëron Inondations et coulées de boue 01/11/2023 05/11/2023 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des effets conjugués des cumuls de précipitations, de l'état de saturation en eau des sols, des caractéristiques hydrologiques de la crue et du phénomène de surcote marine. Loire-Atlantique Drefféac Inondations et coulées de boue 01/01/2024 02/01/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Loire-Atlantique Gorges Inondations et coulées de boue 02/01/2024 05/01/2024 Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Loire-Atlantique Héric Inondations et coulées de boue 02/01/2024 02/01/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l 'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Loire-Atlantique Orvault Inondations et coulées de boue 01/01/2024 04/01/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Loire-Atlantique Pannecé Inondations et coulées de boue 02/01/2024 05/01/2024 1 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour égale à 10 ans. Loire-Atlantique Pontchâteau Inondations et coulées de boue 01/01/2024 04/01/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Loire-Atlantique Saint-Étienne-de-Montluc Inondations et coulées de boue 28/10/2023 29/10/2023 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des effets conjugués des cumuls de précipitations, de l'état de saturation en eau des sols, des caractéristiques hydrologiques de la crue et du phénomène de surcote marine. Loire-Atlantique Vigneux-de-Bretagne Inondations et coulées de boue 02/01/2024 03/01/2024 1 Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Meurthe-et-Moselle Hatrize Inondations et coulées de boue 03/01/2024 05/01/2024 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et du débit du cours d'eau qui présentent une période de retour égale à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau. Meurthe-et-Moselle Homécourt Inondations et coulées de boue 03/01/2024 06/01/2024 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour égale à 10 ans. Morbihan Locoal-Mendon Inondations par choc mécanique des vagues 28/10/2023 29/10/2023 1 Le niveau marin lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. Moselle Amnéville Inondations et coulées de boue 02/01/2024 04/01/2024 1 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. Moselle Basse-Ham Inondations et coulées de boue 02/01/2024 04/01/2024 L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. Moselle Bertrange Inondations et coulées de boue 02/01/2024 04/01/2024 L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. Moselle Beyren-lès-Sierck Inondations et coulées de boue 02/01/2024 04/01/2024 2 L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. Moselle Buding Inondations et coulées de boue 02/01/2024 04/01/2024 1 L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. Moselle Évrange Inondations et coulées de boue 02/01/2024 04/01/2024 1 L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. Moselle Failly Inondations et coulées de boue 02/01/2024 04/01/2024 2 L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. Moselle Fixem Inondations et coulées de boue 02/01/2024 04/01/2024 2 L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. Moselle Gavisse Inondations et coulées de boue 02/01/2024 04/01/2024 L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. Moselle Guerstling Inondations et coulées de boue 02/01/2024 04/01/2024 1 L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. Moselle Puttelange-lès-Thionville Inondations et coulées de boue 02/01/2024 04/01/2024 2 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Moselle Terville Inondations et coulées de boue 02/01/2024 04/01/2024 1 L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. Moselle Thionville Inondations et coulées de boue 02/01/2024 04/01/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Oise Montataire Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) 05/03/2023 05/03/2023 1 Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés et risque d'évolution anormaux. Pas-de-Calais Montenescourt Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) 02/04/2023 02/04/2023 1 Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et a été déclenché par des cumuls de précipitations présentant une période de retour supérieure à 10 ans. Pyrénées-Atlantiques Briscous Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) 03/11/2023 03/11/2023 3 Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés et risques d'évolution anormaux. Bas-Rhin Betschdorf Inondations et coulées de boue 02/01/2024 03/01/2024 2 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. Bas-Rhin Hoffen Inondations et coulées de boue 02/01/2024 03/01/2024 1 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. Bas-Rhin Merkwiller-Pechelbronn Inondations et coulées de boue 02/01/2024 03/01/2024 1 L'intensité anormale du phénomène durant l''évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et du débit du cours d'eau qui présentent une période de retour égale à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau. Savoie Aix-les-Bains Inondations et coulées de boue 30/11/2023 16/12/2023 La hauteur d'eau maximale du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. Savoie Bourget-du-Lac (Le) Inondations et coulées de boue 13/12/2023 16/12/2023 La hauteur d'eau maximale du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. Savoie Chanaz Inondations et coulées de boue 12/12/2023 14/12/2023 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. Savoie Chindrieux Inondations et coulées de boue 12/12/2023 21/12/2023 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. Savoie Lucey Inondations et coulées de boue 12/12/2023 14/12/2023 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. Savoie Marthod Inondations et coulées de boue 19/01/2024 19/01/2024 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Savoie Méry Inondations et coulées de boue 30/11/2023 02/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Savoie Sonnaz Inondations et coulées de boue 30/11/2023 01/12/2023 Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Savoie Tresserve Inondations et coulées de boue 30/11/2023 16/12/2023 Les cumuls de précipitations et la hauteur du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Savoie Villarembert Inondations et coulées de boue 14/11/2023 15/11/2023 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. Savoie Vions Inondations et coulées de boue 12/12/2023 14/12/2023 La hauteur du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. Savoie Viviers-du-Lac Inondations et coulées de boue 30/11/2023 16/12/2023 Les cumuls de précipitations et la hauteur du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Savoie Grand-Bornand (Le) Inondations et coulées de boue 14/11/2023 14/11/2023 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Savoie Nâves-Parmelan Inondations et coulées de boue 14/11/2023 14/11/2023 1 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. Haute-Savoie Saint-Laurent Inondations et coulées de boue 10/12/2023 16/12/2023 1 L'intensité anormale du phénomène lors de l'évènement est établie au regard de ses caractéristiques hydrologiques et de la quantité de matériaux charriée par la crue. Seine-et-Marne Vieux-Champagne Inondations et coulées de boue 09/12/2023 10/12/2023 1 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. Yvelines Conflans-Sainte-Honorine Inondations et coulées de boue 05/09/2022 06/09/2022 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Deux-Sèvres Bourdet (Le) Inondations et coulées de boue 04/11/2023 05/11/2023 1 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. Deux-Sèvres Chizé Inondations et coulées de boue 05/11/2023 12/11/2023 2 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. Deux-Sèvres Crèche (La) Inondations et coulées de boue 04/11/2023 06/11/2023 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. Deux-Sèvres Mothe-Saint-Héray (La) Inondations et coulées de boue 04/11/2023 06/11/2023 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations et du débit du cours d'eau qui présentent une période de retour supérieure à 10 ans dans un contexte de sols saturés en eau. Deux-Sèvres Saint-Maixent-l'École Inondations et coulées de boue 04/11/2023 05/11/2023 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. Vendée Barre-de-Monts (La) Inondations par choc mécanique des vagues 28/10/2023 30/10/2023 Le niveau marin lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. Vendée Maillé Inondations et coulées de boue 10/11/2023 17/11/2023 1 La hauteur du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. La Réunion Avirons (Les) Inondations et coulées de boue 24/01/2024 26/01/2024 3 Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. La Réunion Avirons (Les) Inondations et coulées de boue 28/01/2024 29/01/2024 4 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. La Réunion Entre-Deux Inondations et coulées de boue 28/01/2024 29/01/2024 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. La Réunion Étang-Salé (L') Inondations et coulées de boue 24/01/2024 26/01/2024 Les cumuls de précipitations lors l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. La Réunion Étang-Salé (L') Inondations et coulées de boue 28/01/2024 29/01/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. La Réunion Petite-Île Inondations et coulées de boue 28/01/2024 29/01/2024 Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. La Réunion Saint-Joseph Inondations et coulées de boue 28/01/2024 29/01/2024 Les cumuls de précipitation lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. La Réunion Saint-Leu Inondations et coulées de boue 28/01/2024 29/01/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. La Réunion Saint-Louis Inondations et coulées de boue 21/12/2023 21/12/2023 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. La Réunion Saint-Louis Inondations et coulées de boue 24/01/2024 26/01/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. La Réunion Saint-Louis Inondations et coulées de boue 28/01/2024 29/01/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. La Réunion Saint-Philippe Inondations et coulées de boue 28/01/2024 29/01/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. La Réunion Saint-Pierre Inondations et coulées de boue 28/01/2024 29/01/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. La Réunion Tampon (Le) Inondations et coulées de boue 28/01/2024 29/01/2024 Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.