Arrêté du 20 août 2018 portant approbation de la convention nationale organisant les rapports entre les chirurgiens-dentistes libéraux et l'assurance

LEGIARTI000037341725 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/37/34/17/LEGIARTI000037341725.xml Article Annexe V VIGUEUR 2018-08-26 2999-01-01 AUTONOME Arrêté du 20 août 2018 portant approbation de la convention nationale organisant les rapports entre les chirurgiens-dentistes libéraux et l'assurance maladie Arrêté du 20 août 2018 portant approbation de la convention nationale organisant les rapports entre les chirurgiens-dentistes libéraux et l'assurance maladie Annexe CONVENTION NATIONALE ORGANISANT LES RAPPORTS ENTRE LES CHIRURGIENS-DENTISTES LIBÉRAUX ET L'ASSURANCE MALADIE Annexes RÉPARTITION DES ACTES À ENTENTE DIRECTE ENTRE LES ACTES SANS RESTE À CHARGE, LES ACTES POUR LESQUELS L'ENTENTE DIRECTE SERAIT LIMITEE ET LES ACTES POUR LESQUELS L'ENTENTE DIRECTE RESTE LIBRE Liste des actes pour lesquels l'entente directe est limitée et sans reste à charge Code CCAM Libellé CCAM HBLD680 (*) Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique (hors zircone) sur incisives, canines et 1res prémolaires HBLD634 (*) Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramométallique sur incisives, canines et 1res prémolaires HBLD350 (*) Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique (zircone) hors molaires HBLD038 Pose d'une couronne dentaire dentoportée métallique HBLD090 (*) Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec ou sans clavette sur une dent [Inlay core] pour : - couronnes métalliques toutes localisations (HBLD038) ; - couronnes céramo-métalliques sur incisives, canines et 1res prémolaires (HBLD634) ; - couronnes céramiques-monolithiques (zircone) toutes localisations sauf molaires (HBLD350) ; - couronnes céramiques monolithiques (hors zircone) sur les incisives, canines et 1res prémolaires (HBLD680) ; - piliers de bridge de base tout métallique (HBLD033) ; - piliers de bridge de base céramométallique pour remplacement d'une incisive (HBLD785) HBLD490 Pose d'une couronne dentaire transitoire pour : - couronnes métalliques toutes localisations (HBLD038) ; - couronnes céramo-métalliques sur incisives, canines et 1res prémolaires (HBLD634) ; - couronnes céramiques-monolithiques (zircone) toutes localisations sauf molaires (HBLD350) ; - couronnes céramiques monolithiques (hors zircone) sur les incisives, canines et 1res prémolaires (HBLD680) Non facturable pour une couronne réalisée en extemporané HBLD785 (**) Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément intermédiaire céramométallique pour le remplacement d'une incisive HBLD033 Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage métalliques et 1 élément intermédiaire métallique HBKD140 Changement de 7 facettes d'une prothèse dentaire amovible HBKD212 Changement de 4 facettes d'une prothèse dentaire amovible HBKD213 Changement de 6 facettes d'une prothèse dentaire amovible HBKD244 Changement de 8 facettes d'une prothèse dentaire amovible HBKD300 Changement de 3 facettes d'une prothèse dentaire amovible HBKD396 Changement d'1 facette d'une prothèse dentaire amovible HBKD431 Changement de 2 facettes d'une prothèse dentaire amovible HBKD462 Changement de 5 facettes d'une prothèse dentaire amovible HBLD031 Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine HBLD032 Pose d'une prothèse amovible de transition complète unimaxillaire à plaque base résine HBLD035 Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à plaque base résine HBLD083 Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 11 dents HBLD101 Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 9 dents HBLD123 Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 7 dents HBLD138 Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 10 dents HBLD148 Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 9 dents HBLD215 Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 11 dents HBLD224 Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 5 dents HBLD231 Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 10 dents HBLD232 Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 13 dents HBLD262 Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 12 dents HBLD270 Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 8 dents HBLD349 Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 13 dents HBLD364 Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 1 à 3 dents HBLD370 Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 12 dents HBLD371 Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 6 dents HBLD476 Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 4 dents HBMD017 Adjonction ou changement d'1 élément d'une prothèse dentaire amovible HBMD020 Réparation d'une prothèse dentaire amovible en résine, fêlée ou fracturée HBMD114 Adjonction ou changement de 2 éléments d'une prothèse dentaire amovible HBMD134 Adjonction ou changement de 13 éléments d'une prothèse dentaire amovible HBMD174 Adjonction ou changement de 14 éléments d'une prothèse dentaire amovible HBMD198 Adjonction ou changement de 6 éléments d'une prothèse dentaire amovible HBMD226 Adjonction ou changement de 11 éléments d'une prothèse dentaire amovible HBMD228 Adjonction ou changement de 8 éléments d'une prothèse dentaire amovible HBMD245 Adjonction ou changement de 5 éléments d'une prothèse dentaire amovible HBMD286 Adjonction ou changement de 9 éléments d'une prothèse dentaire amovible HBMD322 Adjonction ou changement de 3 éléments d'une prothèse dentaire amovible HBMD329 Adjonction ou changement de 10 éléments d'une prothèse dentaire amovible HBMD387 Adjonction ou changement de 12 éléments d'une prothèse dentaire amovible HBMD373 Adjonction ou changement de 7 éléments d'une prothèse dentaire amovible HBMD404 Adjonction ou changement de 4 éléments d'une prothèse dentaire amovible YYYY176 Supplément pour pose d'une dent contreplaquée sur une prothèse amovible à plaque base résine YYYY246 Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine YYYY275 Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine YYYY389 Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine YYYY426 Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine YYYY478 Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine (*) Sous réserve de la publication préalable d'une décision UNCAM modifiant la liste des actes et prestations prévue à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale. Liste des actes pour lesquels l'entente directe est limitée Code CCAM Libellé CCAM HBLD158 (*) Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique (hors zircone) sur 2e prémolaires et molaires HBLD491 (*) Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramométallique sur 2e prémolaires HBLD073 (*) Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique (zircone) sur molaires HBLD745 (*) Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec ou sans clavette sur une dent [Inlay core] pour : - couronnes céramo-métalliques sur 2e prémolaires (HBLD491) ; - couronnes céramiques-monolithiques (zircone) sur molaires (HBLD073) ; - couronnes céramiques monolithiques (hors zircone) sur 2e prémolaires et molaires (HBLD158) ; - piliers de bridge de base (HBLD040, HBLD043, HBDM351) HBLD724 (**) Pose d'une couronne dentaire transitoire pour : - couronnes céramo-métalliques sur 2e prémolaires (HBLD491) ; - couronnes céramiques-monolithiques (zircone) sur molaires (HBLD073) ; - couronnes céramiques monolithiques (hors zircone) sur 2e prémolaires et molaires (HBLD158) ; Non facturable pour une couronne définitive réalisée en extamporané HBDM351 (**) Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément intermédiaire céramométallique pour le remplacement d'une dent autre qu'une incisive HBLD040 Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et 1 élément intermédiaire métallique HBLD043 Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux HBLD227 (**) Restauration d'une dent sur 2 faces ou plus par matériau incrusté composite ou métallique [inlay-onlay] HBLD046 Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à châssis métallique HBLD047 Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique HBLD048 Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine et d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique HBLD075 Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 7 dents HBLD079 Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 10 dents HBLD112 Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 12 dents HBLD131 Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 1 à 3 dents HBLD203 Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 11 dents HBLD308 Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 13 dents HBLD332 Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 4 dents HBLD435 Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 9 dents HBLD452 Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 5 dents HBLD470 Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 8 dents HBLD474 Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 6 dents HBMD002 Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage d'1 élément HBMD008 Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, sans démontage d'éléments HBMD110 Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 4 éléments HBMD188 Adjonction ou changement de 3 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique HBMD200 Adjonction ou changement de 13 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique HBMD249 Adjonction ou changement d'1 élément soudé sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique HBMD281 Adjonction ou changement de 12 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique HBMD283 Adjonction ou changement de 5 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique HBMD289 Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 13 éléments HBMD292 Adjonction ou changement de 2 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique HBMD298 Adjonction ou changement de 14 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique HBMD312 Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 12 éléments HBMD339 Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 7 éléments HBMD349 Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 5 éléments HBMD386 Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 6 éléments HBMD400 Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 14 éléments HBMD410 Adjonction ou changement de 10 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique HBMD425 Adjonction ou changement de 7 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique HBMD429 Adjonction ou changement de 11 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique HBMD432 Adjonction ou changement de 4 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique HBMD438 Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 9 éléments HBMD439 Adjonction ou changement de 6 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique HBMD444 Adjonction ou changement de 8 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique HBMD449 Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 11 éléments HBMD459 Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 8 éléments HBMD469 Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 3 éléments HBMD481 Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 10 éléments HBMD485 Adjonction ou changement de 9 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique HBMD488 Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 2 éléments LBLD017 Pose d'un appareillage en propulsion mandibulaire YYYY079 Supplément pour pose de 10 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique YYYY142 Supplément pour pose de 7 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique YYYY158 Supplément pour pose de 8 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique YYYY159 Supplément pour pose d'une dent contreplaquée ou massive à une prothèse amovible sur châssis métallique YYYY184 Supplément pour pose de 11 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique YYYY236 Supplément pour pose de 13 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique YYYY258 Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique YYYY259 Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique YYYY284 Supplément pour pose de 12 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique YYYY329 Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique YYYY353 Supplément pour pose de 14 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique YYYY440 Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique YYYY447 Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique YYYY476 Supplément pour pose de 9 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique (*) Sous réserve de la publication préalable d'une décision UNCAM modifiant la liste des actes et prestations prévue à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale. Liste des actes pour lesquels l'entente directe reste libre Code CCAM Libellé CCAM HBKD005 Changement de dispositif d'attachement d'une prothèse dentaire amovible supra implantaire HBLD403 (**) Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramocéramique HBLD734 Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramométallique sur molaires HBLD245 (**) Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec ou sans clavette sur une dent [Inlay core] Facturation pour : - couronnes céramo-métalliques sur molaires (HBLD734) ; - couronnes céramo-céramiques (HBLD403) ; - piliers de bridge de base tout céramique (HBDM046) ; - adjonction de piliers d'ancrage à un bridge de base (HBMD081, HBMD087) HBLD486 (**) Pose d'une couronne dentaire transitoire Facturation pour : - couronnes céramo-métalliques sur molaires (HBLD734) ; - couronnes céramo-céramiques (HBLD403) Non facturable pour une couronne définitive réalisée en extamporané HBDM046 (**) Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramo-céramiques et 1 élément intermédiaire céramo-céramiques HBMD072 Adjonction à une prothèse dentaire plurale fixée d'un élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux supplémentaire, au-delà du 3e HBMD081 Adjonction d'un pilier d'ancrage métallique à une prothèse dentaire plurale fixée [pilier de bridge] HBMD082 Adjonction à une prothèse dentaire plurale fixée d'un élément intermédiaire métallique supplémentaire, au-delà du 3e HBMD087 Adjonction d'un pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [pilier de bridge] HBMD342 Adjonction d'un 2e élément intermédiaire métallique à une prothèse dentaire plurale [3e élément métallique intermédiaire de bridge] HBMD433 Adjonction d'un 2e élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [3e élément céramométallique ou en équivalents minéraux intermédiaire de bridge] HBMD479 Adjonction d'un 1er élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [2e élément céramométallique ou en équivalents minéraux intermédiaire de bridge] HBMD490 Adjonction d'un 1er élément intermédiaire métallique à une prothèse dentaire plurale fixée [2e élément métallique intermédiaire de bridge] HBLD425 (**) Restauration d'une dent sur 2 faces ou plus par matériau incrusté céramique [inlay-onlay] HBLD030 Pose d'une prothèse dentaire complète transvissée implantoportée HBLD118 Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à plaque base résine HBLD132 Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à plaque résine comportant moins de 9 dents HBLD171 Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète bimaxillaire à chassis métallique HBLD199 Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète bimaxillaire à plaque base résine HBLD217 Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à chassis métallique HBLD236 Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à chassis métallique comportant de 9 à 13 dents HBLD240 Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à chassis métallique comportant moins de 9 dents HBLD492 Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à plaque base résine, comportant de 9 à 13 dents HBLD056 Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire, pour 1 arcade HBLD084 Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire pour 2 arcades HBLD418 Pose d'une couronne dentaire implantoportée HBGD011 Ablation d'un bloc métallique coulé ou d'une prothèse dentaire à tenon radiculaire scellé HBGD027 Ablation d'une prothèse dentaire scellée unitaire HBMD019 Révision des piliers implantoportés d'une prothèse dentaire HBMP001 Transformation d'un guide radiologique préimplantaire en guide chirurgical LBLD004 Pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte LBLD010 Pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte LBLD013 Pose de 3 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte LBLD015 Pose d'1 implant intraosseux intrabuccal, chez l'adulte LBLD019 Pose de moyen de liaison sur 1 implant préprothétique intraosseux intrabuccal LBLD020 Pose de 5 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte LBLD025 Pose de 6 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte LBLD026 Pose de 7 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte LBLD034 Pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux LBLD038 Pose de 8 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte LBLD057 Pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus LBLD073 Pose de moyen de liaison sur 2 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux LBLD075 Pose d'1 implant intraosseux intrabuccal, chez l'enfant LBLD086 Pose de moyen de liaison sur 3 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux LBLD117 Pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux chez l'enfant LBLD143 Pose de moyen de liaison sur 7 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux LBLD193 Pose de moyen de liaison sur 4 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux LBLD214 Pose de moyen de liaison sur 10 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux LBLD235 Pose de moyen de liaison sur 8 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux LBLD270 Pose de moyen de liaison sur 6 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux LBLD294 Pose de 10 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte LBLD311 Pose de moyen de liaison sur 9 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux LBLD447 Pose de moyen de liaison sur 5 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux Code de la sécurité sociale. - art. L162-1-7 (M)