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LEGIARTI000048035424
LEGI
article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/54/LEGIARTI000048035424.xml
Article
Annexe
MODIFIE
2023-09-02
2023-12-01
AUTONOME
Arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020 et modifiant le code du sport (partie réglementaire : Arrêtés)
Arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaires : arrêtés).
Arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020 et modifiant le code du sport (partie réglementaire : Arrêtés)
Annexe
ANNEXE
A.-Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur
INTITULÉ DU DIPLÔME
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE
Licence professionnelle " santé ", option " vieillissement et activités physiques adaptées ".
Encadrement et animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.
Encadrement de toute activité physique ou sportive adaptée à la prévention du vieillissement, visant à entretenir et à améliorer la condition physique des publics seniors.
Licence professionnelle " activités sportives ", spécialité " développement social et médiation par le sport ".
Encadrement et animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.
A l'exclusion :
-des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ;
-des pratiques compétitives.
Licence professionnelle " activités sportives ", spécialité " métiers de la forme ".
Encadrement et animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.
Encadrement auprès de tout public d'activités physiques dans le secteur des métiers de la forme.
Licence professionnelle " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives ".
Encadrement et animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.
Enseignement auprès de tout public dans la ou les discipline (s) mentionnée (s) dans l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice.
A l'exclusion des pratiques compétitives.
Licence mention " sciences et techniques des activités physiques et sportives ", parcours type " éducation et motricité (licence " éducation et motricité ", filière " sciences et techniques des activités physiques et sportives ".
Encadrement, enseignement et animation des activités physiques ou sportives auprès de tout public à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.
A l'exclusion des pratiques compétitives.
Licence mention " sciences et techniques des activités physiques et sportives ", parcours type " entraînement sportif " (licence " entraînement sportif ", filière " sciences et techniques des activités physiques et sportives ").
Encadrement et animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.
Encadrement de tout public à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel dans la ou les disciplines mentionnées dans l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice.
Licence mention " sciences et techniques des activités physiques et sportives ", parcours type activité physique adaptée et santé " (licence " activité physique adaptée et santé ", filière " sciences et techniques des activités physiques et sportives ").
Encadrement et animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.
Encadrement des activités physiques ou sportives à destination de différents publics dans une perspective de prévention-santé ou de réadaptation ou d'intégration de personnes présentant l'altération d'une fonction physique ou psychique.
C.-Diplômes délivrés par le ministre chargé des sports
C-1.-Brevet d'Etat d'éducateur sportif (BEES)
INTITULÉ DU DIPLÔME
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE
BEES du 3e degré, toutes options.
Enseignement de l'activité visée par l'option considérée, dans tout établissement.
Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme délivré en application de l'arrêté du 10 mai 1993 relatif au brevet d'Etat d'alpinisme.
Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne.
Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.
A l'exclusion :
-des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
-de la pratique du ski et activités assimilées.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.
Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti de la qualification " pratique de la moyenne montagne enneigée ".
Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne.
Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.
A l'exclusion :
-des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
-de la pratique du ski et activités assimilées.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.
Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti du brevet national de pisteur-secouriste 2ème degré ou option ski alpin 2ème degré ou option ski nordique 2ème degré.
Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne.
Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.
A l'exclusion :
-des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
-de la pratique du ski et activités assimilées.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.
Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti du BEES du 1er degré, option " ski alpin " ou option " ski nordique ".
Conduite et encadrement de personnes en espace rural montagnard ainsi que sur des terrains enneigés faciles, vallonnés, de type nordique excluant tout accident de terrain et situés en moyenne montagne.
Animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.
Prérogatives conférées aux titulaires du BEES option " ski alpin " ou " ski nordique " selon la spécialité.
A l'exclusion :
-des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
-de la pratique du ski et activités assimilées.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.
Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme, option " moyenne montagne tropicale ".
Conduite et encadrement de personnes en moyenne montagne tropicale, animation de groupes et enseignement des connaissances et savoir-faire propres à l'activité et au milieu.
A l'exclusion des rochers, des canyons, des terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme.
Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme, option " moyenne montagne tropicale " assorti du CQC " encadrement du canyon en milieu tropical ".
Encadrement de personnes dans les canyons situés en milieu tropical.
Diplôme d'AMM du brevet d'Etat d'alpinisme assorti du CQC " VTT en milieu montagnard ".
Enseignement de l'activité VTT en milieu montagnard.
C-2.-Brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports (BAPAAT)
INTITULÉ DU DIPLÔME
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE
BAPAAT, options " loisirs du jeune et de l'enfant " ; " loisirs tout public dans les sites et structures d'accueil collectif " ; " loisirs de pleine nature ".
Supports techniques du BAPAAT
Bicross.
Initiation au bicross, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié relatif à l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du BAPAAT.
Escalade.
Initiation à l'escalade, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
Poney.
Animation de l'activité poney, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
Randonnée équestre.
Accompagnement de randonnée équestre avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
Randonnée nautique, raft.
Initiation au raft, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
Randonnée nautique, canoë-kayak.
Initiation au canoë-kayak, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
Randonnée nautique, nage en eau vive.
Initiation à la nage en eau vive, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
Randonnée nautique, kayak en mer.
Initiation au kayak en mer, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
Spéléologie.
Initiation à la spéléologie, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
Vélo tout terrain (VTT).
Initiation au VTT, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
Randonnée pédestre.
Conduite de randonnées pédestres, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
Course d'orientation.
Encadrement de la course d'orientation, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
Jeux sportifs collectifs.
Animation des jeux sportifs collectifs, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
Roller skating.
Animation de l'activité roller skating, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
Tennis de table.
Animation de la pratique du tennis de table, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
Tir à l'arc.
Animation de la pratique du tir à l'arc, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
Swin.
Animation de la pratique du swin, avec les prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
Randonnée équestre et brevet d'études professionnelles agricoles, option " activités hippiques ", support technique " randonnée équestre ".
Conduite de randonnées équestres dans les conditions prévues par l'arrêté du 14 septembre 1993 créant une spécialité " accompagnement de randonnée équestre " du brevet d'études professionnelles agricoles, option " activités hippiques ", et fixant les modalités de certification conjointe avec le BAPAAT, support technique " randonnée équestre ".
C-3.-Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BP JEPS)
INTITULÉ DU DIPLÔME
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE
BP JEPS, spécialité " activités pugilistiques ".
Mentions de la spécialité activités pugilistiques
Kick boxing.
Encadrement et animation d'activités de kick boxing.
Muaythaï.
Encadrement et animation d'activités de muaythaï.
Boxe anglaise.
Encadrement et animation d'activités de boxe anglaise.
Boxe française, savate.
Encadrement et animation d'activités de boxe française, savate.
Full contact.
Encadrement et animation d'activités de full contact.
Sports de contact.
Animation d'activités de sports de contact.
A l'exclusion de toute pratique compétitive.
Boxe.
Encadrement, animation et apprentissage des différentes formes de pratique de la boxe et préparation aux compétitions.
BP JEPS, spécialité " activités physiques pour tous ".
Animation à destination de différents publics à travers notamment la découverte des activités physiques.
BP JEPS, spécialité " activités gymniques de la forme et de la force ".
Mentions de la spécialité " activités gymniques de la forme et de la force "
Activités gymniques acrobatiques.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation et de découverte des activités gymniques acrobatiques.
Activités gymniques d'expression.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation et de découverte des activités gymniques d'expression.
Forme en cours collectifs.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation et de découverte des activités de forme en cours collectifs.
Haltère, musculation et forme sur plateau.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation et de découverte des activités haltère, musculation et forme sur plateau.
BP JEPS, spécialité " vol libre ".
Mentions de la spécialité " vol libre "
Parapente.
Encadrement d'actions d'animation, d'initiation et de progression jusqu'à l'autonomie en parapente.
A l'exclusion :
-des publics à mobilité réduite ;
-des publics de moins de 12 ans pour les activités autres que le vol en biplace.
Pour les publics entre 12 et 14 ans, l'encadrement est assuré sous l'autorité d'un titulaire d'une certification professionnelle d'encadrement en parapente, de niveau supérieur.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.
Deltaplane.
Encadrement d'actions d'animation, d'initiation et de progression jusqu'à l'autonomie en deltaplane.
A l'exclusion :
-des publics à mobilité réduite ;
-des publics de moins de 12 ans pour les activités autres que le vol en biplace.
Pour les publics entre 12 et 14 ans, l'encadrement est assuré sous l'autorité d'un titulaire d'une certification professionnelle d'encadrement en deltaplane, de niveau supérieur.
BP JEPS, spécialité " activités aquatiques et de la natation ".
Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages.
Surveillance de tout lieu de pratique des activités aquatiques et sauvetage de tout public en milieu aquatique.
Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.
BP JEPS, spécialité " escrime ".
Encadrement et animation d'activités d'éveil à l'escrime et de découverte des trois armes. Encadrement de cycles d'apprentissage et d'enseignement à deux armes, jusqu'au premier niveau de compétition.
BP JEPS, spécialité " plongée subaquatique ".
Encadrement en autonomie de la randonnée subaquatique.
Enseignement et encadrement de la plongée subaquatique, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-71 et suivants du code du sport.
Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.
BP JEPS, spécialité " parachutisme ".
Mentions de la spécialité parachutisme
Tandem.
Encadrement en autonomie du tandem, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.
Progression accompagnée en chute libre.
Encadrement en autonomie de la progression accompagnée en chute libre, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.
Progression traditionnelle.
Encadrement en autonomie de la progression traditionnelle, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.
BP JEPS, spécialité " activités du cyclisme ".
Préparation et mise en œuvre de cycles d'animation et d'initiation en vélo.
A l'exclusion de toute pratique compétitive.
Mentions de la spécialité " activités du cyclisme "
BMX.
Préparation et mise en œuvre de cycles d'apprentissage en BMX.
Cyclisme traditionnel.
Préparation et mise en œuvre de cycles d'apprentissage en cyclisme traditionnel.
VTT.
Préparation et mise en œuvre de cycles d'apprentissage en VTT.
BP JEPS, spécialité " lutte et disciplines associées ".
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités de lutte et disciplines associées.
A l'exclusion de toute pratique compétitive au-delà du niveau régional.
Mentions de la spécialité " lutte et disciplines associées "
Lutte.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition régionale en lutte.
Sambo.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition régionale en sambo.
Grappling.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition régionale en grappling.
Lutte bretonne (gouren).
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition régionale en lutte bretonne (gouren).
BP JEPS, spécialité " judo-jujitsu ".
Encadrement et animation d'activités d'éveil, de découverte et d'initiation au judo-jujitsu pour tous les publics. Encadrement et conduite de cycles d'apprentissage, d'enseignement et d'entraînement du judo-jujitsu jusqu'aux premiers niveaux de compétition. Encadrement et conduite de cycles d'apprentissage permettant la préparation aux grades.
BP JEPS, spécialité " basket-ball ".
Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'aux premiers niveaux de compétition en basket-ball.
BP JEPS, spécialité " patinage sur glace ".
Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'aux premiers niveaux de compétition en patinage sur glace.
BP JEPS, spécialité " golf ".
Encadrement et animation de l'activité golf.
BP JEPS, spécialité " volley-ball et volley-ball de plage (beach-volley) ".
Encadrement et animation d'activités d'éveil, de découverte et d'initiation en volley-ball et volley-ball de plage (beach-volley) pour tous les publics. Conduite de cycles d'apprentissage, d'enseignement et d'entraînement jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
Unités capitalisables complémentaires (UCC) et certificats de spécialisation (CS) associés aux spécialités du BP JEPS
UCC " BMX ".
Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en BMX.
UCC " haltérophilie ".
Découverte, initiation, animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en haltérophilie.
UCC " trampoline ".
Découverte, initiation, animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en trampoline.
UCC " gymnastique artistique féminine ".
Découverte, initiation, animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en gymnastique artistique féminine.
UCC " gymnastique artistique masculine ".
Découverte, initiation, animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en gymnastique artistique masculine.
UCC " gymnastique rythmique ".
Découverte, initiation, animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en gymnastique rythmique.
UCC " baseball et softball ".
Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en baseball et softball.
UCC " flag ".
Conduite de cycles d'initiation et d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en flag.
UCC " culturisme " associée au BPJEPS spécialité " activités gymniques, de la forme et de la force ", mention " haltères, musculation et forme sur plateau ".
Découverte, initiation, animation et perfectionnement en culturisme.
UCC " rugby à XIII " associée au BP JEPS spécialité " activités physiques pour tous ".
Conduite de cycles d'apprentissage en rugby à XIII.
UCC " cerf-volant "
Découverte, animation et initiation en cerf-volant.
UCC " football américain "
Conduite de cycles d'initiation et d'apprentissage en football américain.
CS " cerf-volant "
Découverte, animation et initiation en cerf-volant.
CS " activités athlétiques ".
Découverte, animation et initiation jusqu'au premier niveau de compétition en activités athlétiques.
CS " athlétisme et disciplines associées ".
Encadrement et conduite de séances de découverte et d'initiation des différents groupes de spécialités de l'athlétisme et disciplines associées.
A l'exclusion de toute pratique compétitive.
CS " accompagnement et intégration des personnes en situation de handicap ".
Animation des activités physiques ou sportives :
-auprès de groupes intégrant des personnes déficientes motrices, sensorielles ou intellectuelles ; des personnes présentant une souffrance psychique ou éprouvant des difficultés d'adaptation du fait de carences affectives ou éducatives ;
-auprès de groupes constitués exclusivement de ces publics.
Auprès de groupes constitués exclusivement de ces publics, cette intervention est réalisée :
-à tire ponctuel ;
-et en qualité de prestataire pour le compte de la structure employeuse.
Les pratiquants demeurent sous la responsabilité éducative et/ ou thérapeutique du personnel de la structure spécialisée qui les accompagne.
CS " tennis de table ".
Conduite de cycles d'animation et d'entraînement en tennis de table.
CS " course d'orientation ".
Conduite de cycles d'animation en course d'orientation.
CS " escrime ".
Conduite de cycles d'animation en escrime.
CS " tir à l'arc ".
Conduite de cycles d'animation en tir à l'arc.
CS " lutte et disciplines associées ".
Conduite de cycles d'initiation en lutte et dans les disciplines associées.
CS " roller ".
Conduite de cycles de découverte, d'initiation et d'apprentissage en roller.
CS " pentathlon moderne ".
Conduite de cycles d'initiation en pentathlon moderne. Conduite de cycles d'apprentissage en pentajeune.
BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " équitation ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres. Conduite de séances et de cycles d'enseignement en équitation.
BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " tourisme équestre ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres. Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en tourisme équestre. Accompagnement de randonnées pour tout public et sur tout itinéraire.
BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " équitation western ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres. Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en équitation western.
BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " équitation de tradition et de travail ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres. Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en équitation de tradition et de travail.
BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " attelage ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres. Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en attelage.
BP JEPS, spécialité " pêche de loisirs ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.
Encadrement, animation et initiation d'activités de pêche sportive en eau douce.
BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " patinage sur glace ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.
Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage en patinage sur glace.
CS " croisière " associé au BP JEPS spécialité " activités nautiques " mention " voile ", mention plurivalente support " croisière côtière " ou support " multicoques et dériveurs ".
Encadrement de la croisière côtière ou hauturière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri.
Dans les limites de navigation du ou des voilier (s) utilisé (s)
BP JEPS, spécialité " activités nautiques "
mention monovalente " aviron et disciplines associées ",
délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte
et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en aviron et disciplines associées.
Encadrement du longe-côte
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " aviron de mer ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition, en aviron de mer.
Encadrement du longe-côte
À l'exclusion des bateaux d'aviron non utilisables en mer, pour tout public, sur le milieu marin.
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " aviron d'initiation et de découverte ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation.
Encadrement du longe-côte
Sur tout type de bateau, pour tout public, sur des plans d'eau calmes, abrités et délimités.
UCC " aviron de mer " associée au BP JEPS spécialité " activités nautiques " délivrée jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en aviron de mer, sur des bateaux d'aviron utilisables en mer, sur le milieu marin.
UCC " aviron d'initiation et de découverte " associée au BP JEPS spécialité " activités nautiques " délivrée jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, sur des plans d'eau calmes, abrités et délimités.
BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs " mention " basket-ball ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans les sports collectifs.
Conduite d'une séance d'entraînement en basket-ball.
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " canoë-kayak et disciplines associées ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak en eau calme et en rivière d'eau vive.
Pour tout public en eau calme. En rivière jusqu'en classe III incluse.
Encadrement des activités de canyonisme dans les canyons cotés jusqu'à V1, A5 et E II inclus.
Encadrement du longe-côte.
En eau vive jusqu'en classe III incluse.
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP)
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " canoë-kayak eau calme et rivière d'eau vive ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak en eau calme et en rivière d'eau vive.
Encadrement du longe-côte.
Pour tout public en eau calme. En rivière jusqu'en classe III incluse.
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " canoë-kayak eau calme, mer et vagues ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak en eau calme, mer et vagues. Conduite de séances d'initiation en kayak de vagues.
Encadrement du longe-côte.
Pour tout public en eau calme et en mer, dans la limite de la navigation en 6ème catégorie sur des parcours connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d'évolution.
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.
UCC " canoë-kayak, eau calme, mer et vagues " associée au BP JEPS spécialité " activités nautiques " délivrée jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en canoë-kayak, eau calme, mer et vagues.
En eau calme et en mer, dans la limite de la navigation en 6ème catégorie sur des parcours connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d'évolution.
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.
UCC " canoë-kayak, eau calme et rivière d'eau vive " associée au BP JEPS spécialité " activités nautiques " délivrée jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en canoë-kayak, eau calme et rivière d'eau vive.
En rivière dans la limite de la classe III incluse.
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " glisse aérotractée ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en glisse aérotractée.
Encadrement du longe-côte.
Activités de cerf-volant, de cerf-volant de traction terrestre, de cerf-volant de traction nautique ou de planche nautique ou de planche nautique tractée dite " kitesurf " pour tout public et sur tout lieu nautique ou terrestre de pratique de l'activité.
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " char à voile ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile : char à voile en pratique assise et allongée, en pratique debout, en pratique tractée, pour tout lieu de pratique de l'activité aménagé et ouvert.
Encadrement du longe-côte.
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " char à voile d'initiation et de découverte ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile, sur des parcours école aménagés.
Encadrement du longe-côte.
À l'exception des activités tractées.
UCC " char à voile d'initiation et de découverte " associée au BPJEPS spécialité " activités nautiques " délivrée jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile, sur des parcours école aménagés.
À l'exception des activités tractées.
BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs " mention " football ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs.
Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en football.
BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs " mention " handball ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie, d'une séance d'entraînement en handball.
BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs " mention " hockey ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie, d'une séance d'entraînement en hockey.
UCC " conduite de loisirs sur quad " associée au BP JEPS, spécialité " sport automobile " délivrée jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte en quad.
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " motonautisme ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en motonautisme.
Encadrement du longe-côte.
Activités de jet, bateau à moteur, engins tractés pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " engins tractés ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en engins tractés.
Encadrement du longe-côte.
Pratique d'engins flottants tractés sur l'eau (bouées, ski-bus, fly fish …) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " jet " (véhicule nautique à moteur), délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en jet.
Encadrement du longe-côte.
Activités de véhicule nautique à moteur pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " bateau à moteur d'initiation et de découverte ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités d'initiation et de découverte.
Encadrement du longe-côte.
Tous types de bateaux définis, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.
UCC " jet " associée au BPJEPS spécialité " activités nautiques " délivrée jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en jet.
UCC " bateau à moteur d'initiation et de découverte " associée au BPJEPS spécialité " activités nautiques " délivrée jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités d'initiation et de découverte sur tous types de bateaux définis.
UCC " engins tractés " associée au BPJEPS spécialité " activités nautiques " délivrée jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en engins tractés.
Pratique d'engins flottants tractés sur l'eau (bouées, ski-bus, fly fish …).
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " parachutisme ascensionnel nautique " délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en parachutisme ascensionnel nautique.
Encadrement du longe-côte.
Avec des voilures hémisphériques à tuyères, dans tous les modes de pratique, pour tout public et sut tout lieu de pratique de l'activité.
UCC " parachutisme ascensionnel nautique " associée au BPJEPS spécialité " activités nautiques " délivrée jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en parachutisme ascensionnel nautique, avec des voilures hémisphériques à tuyères.
BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs " mention " rugby à XIII ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite d'une séance d'entraînement en rugby à XIII.
BP JEPS, spécialité " rugby à XV " délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite d'une séance d'entraînement en rugby à XV.
BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs " mention " rugby à XV ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs.
Conduite d'une séance d'entraînement en rugby.
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " ski nautique et disciplines associées ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en ski nautique et disciplines associées.
Encadrement du longe-côte.
Activités du ski nautique et des disciplines associées (téléski nautique, wakeboard, nu-pied et courses) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " ski nautique d'initiation et de découverte ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en ski nautique.
Encadrement du longe-côte.
Activités du ski nautique (bi-ski, wakeboard) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.
UCC " ski nautique d'initiation et de découverte " délivrée jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en ski nautique : activités du ski nautique (bi-ski, wakeboard).
BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " circuit ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en circuit.
À l'exclusion de la conduite sur glace
BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " karting " délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en karting.
À l'exclusion de la conduite sur glace pour des karts autres que les catégories B1 et B2
BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " perfectionnement du pilotage ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en perfectionnement du pilotage.
À l'exclusion de la conduite sur glace
BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " rallye ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en rallye.
BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " tout terrain ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en tout-terrain.
À l'exclusion de la préparation à la conduite sur circuit revêtue
UCC " conduite sur glace " associée au BP JEPS spécialité " sport automobile " délivrée jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en conduite sur glace.
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " surf ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition.
Encadrement du longe-côte
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
Activités de surf (shortboard, longboard, bodyboard, bodysurf, kneeboard, skimboard) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " voile ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en voile.
Encadrement du longe-côte
Activités de multicoque, dériveur, croisière (jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri) et planche à voile pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. Au-delà de 12 milles nautiques d'un abri, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis.
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " croisière côtière ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en croisière côtière.
Encadrement du longe-côte
Sur des voiliers autres que les embarcations légères de plaisance, pour tout public jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri. Au-delà, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis.
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " multicoques et dériveurs ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en multicoques et dériveurs.
Encadrement du longe-côte
Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " planche à voile ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en planche à voile.
Encadrement du longe-côte
Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.
UCC " croisière côtière " associée au BPJEPS spécialité " activités nautiques " délivrée jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en croisière côtière sur des voiliers autres que les embarcations légères de plaisance.
Dans la limite de 12 milles nautiques d'un abri. Au-delà, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis.
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.
UCC " multicoques et dériveurs " associée au BPJEPS spécialité " activités nautiques " délivrée jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en multicoques et dériveurs.
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.
UCC " planche à voile " associée au BPJEPS spécialité " activités nautiques " délivrée jusqu'au 31 décembre 2022.
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en planche à voile.
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.
BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs " mention " volley-ball " délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en volley-ball.
C-4.-Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (DE JEPS ET DES JEPS)
INTITULÉ DU DIPLÔME
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " parachutisme ".
Enseignement, animation, encadrement du parachutisme ou entraînement de ses pratiquants dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " plongée subaquatique ".
Enseignement, animation, encadrement de la plongée subaquatique ou entraînement de ses pratiquants dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-71 et suivants du code du sport.
Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " parapente " délivré jusqu'au 31 décembre 2019.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.
DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " parapente " délivré jusqu'au 31 décembre 2019
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " ski nautique et disciplines associées ", délivré jusqu'au 31 mars 2021.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif, de l'activité visée par la mention considérée.
Encadrement du longe-côte.
DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " full contact-boxe américaine ", délivré jusqu'au 31 mars 2021.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive, de l'activité visée par la mention considérée.
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " full-contact-boxe américaine ", délivré jusqu'au 31 décembre 2021.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif, de l'activité visée par la mention considérée.
CS " cerf-volant "
Découverte, animation et initiation en cerf-volant.
UCC " baby et mini-volley ".
Enseignement, animation, encadrement du baby et du mini-volley.
DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "aïkido, aïkibudo et disciplines associées", délivré jusqu'au 1er juillet 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "baseball, softball", délivré jusqu'au 1er juillet 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "billard", délivré jusqu'au 1er juin 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
DES JEPS, spécialité "performance sportive", mention "billard", délivré jusqu'au 1er juin 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau vive et en mer " délivré jusqu'au 1er juillet 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
Encadrement du longe-côte.
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.
DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "course d'orientation", délivré jusqu'au 1er juin 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
DES JEPS, spécialité "performance sportive", mention "course d'orientation", délivré jusqu'au 1er juin 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " glisses aérotractées nautiques ", délivré jusqu'au 1er juin 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
Encadrement du longe-côte.
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP)
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.
DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "haltérophilie, musculation et force athlétique", délivré jusqu'au 1er juillet 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "parachutisme", délivré jusqu'au 1er septembre 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "pétanque", délivré jusqu'au 1er juin 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "rugby à XIII", délivré jusqu'au 1er juin 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "curling" ou "disciplines d'adresse sur glace", délivré jusqu'au 1er septembre 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "descente sur glace" ou "disciplines de descente sur glace", délivré jusqu'au 1er septembre 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "patinage de vitesse" ou "disciplines de vitesse sur glace", délivré jusqu'au 1er septembre 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " surf " délivré jusqu'au 1er septembre 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
Encadrement du longe-côte.
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP)
DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "tir à l'arc", délivré jusqu'au 1er juillet 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "vol à voile", délivré jusqu'au 1er juin 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "arts énergétiques chinois", délivré jusqu'au 1er juillet 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "arts martiaux chinois externes", délivré jusqu'au 1er juillet 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "arts martiaux chinois internes", délivré jusqu'au 1er juillet 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " ski nautique et disciplines associées ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
Encadrement du longe-côte.
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sport automobile circuit ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sport automobile karting ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sport automobile rallye ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sport automobile tout terrain ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " boxe thaï-muay thaï ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " kick boxing ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " surf ", délivré jusqu'au 1er juin 2023.
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
Encadrement du longe-côte.
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
C-5.-Diplôme d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne
INTITULÉ DU DIPLÔME
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE
Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option " moyenne montagne enneigée " délivré jusqu'au 31 août 2019.
Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en sécurité de tout public en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi qu'en terrain enneigé sur des reliefs vallonnés excluant tout accident de terrain important.
A l'exclusion :
-des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
-de la pratique de toutes les disciplines du ski et activités dérivées, à l'exception de la raquette à neige ;
-de l'exercice professionnel dans les régions à climat tropical et équatorial, en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.
Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option " moyenne montagne tropicale et équatoriale " délivré jusqu'au 31 août 2019.
Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en sécurité de tout public en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi que dans les régions à climat tropical et équatorial en périodes de forte précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés.
A l'exclusion :
-des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
-des terrains enneigés.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.
D.-Titres à finalité professionnelle
D-1.-Titres à finalité professionnelle délivrés par le ministère chargé de la défense
INTITULÉ DU TITRE
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE
Moniteur d'entraînement physique, militaire et sportif délivré jusqu'au 16 juin 2018.
Animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à des fins d'initiation, de découverte, de loisir, de développement et de maintien des capacités physiques individuelles.
Toute activité physique ou sportive auprès de tout public, à l'exclusion des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.
D-2.-Titres à finalité professionnelle délivrés par la Fédération française d'équitation
INTITULÉ DU TITRE
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE
Animateur poney délivré jusqu'au 1er septembre 2012.
Initiation au poney dans tout établissement.
Sous l'autorité d'un titulaire du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option équitation-activités équestres, ou du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 2e degré, option équitation, ou du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité activités équestres, toutes mentions.
Animateur assistant d'équitation délivré jusqu'au 3 mars 2020
Découverte et initiation des activités équestres
Sous l'autorité d'un titulaire d'une certification de niveau 4 ou supérieur dans le domaine des activités équestres
Accompagnateur de tourisme équestre, délivré jusqu'au 7 juin 2021
Accompagnement et conduite de randonnées équestres, dans le cadre de parcours identifiés.
D-3. Titre à finalité professionnelle délivré par la société Waterform :
INTITULÉ
DU DIPLÔME
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE
Coach fitness dans l'eau, délivré jusqu'au 5 juillet 2022.
Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness dans un bassin d'une profondeur maximale de 1,30 m.
Sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du code du sport (MNS ou BNSSA).
D-4. - Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de football :
INTITULÉ DU DIPLÔME
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE
Moniteur de football, délivré jusqu'au 19 mai 2023.
Conduite de cycles d'apprentissage et entraînement de la pratique du football.
E.-Certificats de qualification délivrés par les branches professionnelles
E-1.-Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE)
INTITULÉ DU CERTIFICAT
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE
Certificat de qualification professionnelle (CQP) " animateur-soigneur assistant ", délivré jusqu'au 4 janvier 2020.
Participation à l'encadrement des pratiquants dans le cadre d'une action d'animation en équitation cheval, en équitation poney ou en tourisme équestre.
Pour les mentions " équitation public poney " et " équitation public cheval ", sous le contrôle d'un titulaire du brevet d'Etat d'éducateur sportif option " équitation " ou du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " activités équestres " mention " équitation ".
Pour la mention " tourisme équestre ", sous le contrôle d'un titulaire du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " activités équestre " mention " tourisme équestre " ou du brevet de guide de tourisme équestre.
CQP "organisateur de randonnées équestres ", délivré jusqu'au 21 décembre 2022.
Initiation aux techniques de la randonnée équestre et conduite de promenades et de randonnées équestres.
E-2.-Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport (CP …
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.