Droit de l'éducation en France

France

Textes expliqués: 516

Droit de l'éducation

516

Décret n° 2015-652 du 10 juin 2015 relatif aux dispositions réglementaires des livres VIII et IX du code de l'éducation…

Cette annexe du Code du sport détaille les diplômes universitaires et sportifs qui permettent d'encadrer ou d'enseigner…

Ce texte de loi, qui fait partie du Code du sport, liste les diplômes et titres nécessaires pour encadrer et animer des…

Code de l'éducation Partie réglementaire Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs Titre VIII…

Code de la sécurité intérieure Partie réglementaire LIVRE VIII : DU RENSEIGNEMENT TITRE V : DES TECHNIQUES DE RECUEIL…

Code de l'éducation Partie législative Troisième partie : Les enseignements supérieurs Troisième partie : Les…

Cet article de loi rend applicables certaines dispositions du Code de l'éducation dans les îles Wallis et Futuna, avec…

Code de l'éducation Partie réglementaire Livre III : L'organisation des enseignements scolaires. Titre VII…

Cet article de loi détaille les dispositions du Code de l'éducation qui sont applicables dans les îles Wallis et…

Décret n° 2008-263 du 14 mars 2008 relatif aux dispositions réglementaires du livre IV du code de l'éducation (Décrets…

Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation…

Code de l'éducation Partie réglementaire Livre III : L'organisation des enseignements scolaires. Titre III : Les…

Article – Code de l'éducation détaille les dispositions spécifiques relatives à l'organisation des enseignements

Ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie Législative du code de l'éducation

Article – loi rend applicables certaines dispositions du Code de l'éducation dans les îles Wallis et Futuna, avec…

Texte – dispositions du Code de l'éducation qui sont applicables dans les îles Wallis et Futuna, avec certaines…

Cet article de loi détaille quelles dispositions du Code de l'éducation sont applicables dans les îles Wallis et…

Article – applicables certaines dispositions du Code de l'éducation dans les îles Wallis et Futuna, avec des…

Ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie Législative du code de l'éducation – Article 7

Code de l'éducation – Article D375-2

Texte – applicables certaines dispositions du Code de l'éducation dans les îles Wallis et Futuna, avec des…

Cet article de loi détaille les diplômes et titres nécessaires pour encadrer des activités physiques et sportives…

Décret n° 2019-1123 du 31 octobre 2019 portant création de l'Université Grenoble Alpes et approbation de ses statuts

Cette annexe détaille les épreuves des concours externes pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de…

Arrêté du 27 novembre 2020 portant extension de dispositions relatives à l'enseignement supérieur dans les îles Wallis…

Arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au…

Loi – Université Côte d'Azur, un établissement public expérimental qui vise à devenir une institution

Cette loi détaille les diplômes et titres nécessaires pour encadrer et animer des activités physiques et sportives, en…

Ce texte détaille les modalités d'organisation des épreuves des concours externes pour l'obtention du certificat…

Cet article de loi détaille les diplômes et titres nécessaires pour encadrer des activités physiques et sportives…

Décret n° 2012-573 du 24 avril 2012 portant création de l'établissement public de coopération scientifique « Université…

Cet arrêté fixe la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020 qui permettent d'encadrer des activités physiques…

Arrêté du 13 juillet 2016 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de…

Cette loi détaille les diplômes et titres nécessaires pour encadrer et animer des activités physiques et sportives…

Décret n° 2015-857 du 13 juillet 2015 portant approbation des statuts de la communauté d'universités et établissements…

Cet arrêté fixe la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020 qui permettent d'encadrer des activités physiques…

Arrêté du 20 novembre 2020 portant création de la spécialité « Menuisier installateur » de certificat d'aptitude…

Article – épreuves des concours externes pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de

Texte – statuts de l'Université Bourgogne-Franche-Comté (UBFC), une communauté d'universités et

Décret n° 2014-1677 du 29 décembre 2014 portant approbation des statuts de la communauté d'universités et…

Loi – diplômes et titres requis pour l'encadrement et l'animation d'activités physiques et sportives

Arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020 et modifiant le code du sport…

Cette annexe détaille les diplômes et titres nécessaires pour encadrer des activités physiques et sportives, ainsi que…

Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement des langues vivantes 1 et 2 du cycle terminal des séries…

Arrêté du 17 février 2016 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de…

Arrêté du 28 décembre 2012 relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

Cet arrêté modifie une liste de fonctions dans les établissements d'enseignement supérieur qui peuvent donner droit à…

Arrêté du 31 juillet 1981 brevets,licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aeronautique civile…

Arrêté du 12 mars 2023 portant création de la spécialité « Conducteur agent d'accueil en autobus et autocar » de…

Arrêté du 6 août 2020 modifiant l'arrêté du 25 novembre 2016 portant approbation du projet stratégique national pour…

Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement de mathématiques en classe de première de la série…

Arrêté du 13 juillet 2016 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de…

Décret n° 2019-785 du 25 juillet 2019 portant création d'Université Côte d'Azur et approbation de ses statuts

Arrêté du 15 décembre 2020 portant création de la spécialité « artisanat et métiers d'art - facteur d'orgues » du…

Décret n° 2014-1675 du 29 décembre 2014 portant approbation des statuts de la communauté d'universités et…

Arrêté du 22 février 2024 portant création de la spécialité « fleuriste de mode » de certificat d'aptitude…

Arrêté du 28 décembre 2012 relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

Arrêté du 9 février 2012 portant création de la spécialité « photographie » du baccalauréat professionnel et fixant ses…

Arrêté du 8 juillet 2019 relatif aux concours d'admission aux écoles de formation des officiers du corps technique et…

Arrêté du 19 septembre 2001 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude…

Arrêté – diplômes permettant d'encadrer des activités physiques ou sportives contre rémunération

Ce texte détaille les modalités d'organisation des épreuves des concours externes pour l'obtention du certificat…

Arrêté du 14 décembre 2004 fixant le programme de l'enseignement de gestion des systèmes d'information en classe…

Arrêté du 26 mars 2025 portant création de la spécialité « maintenance des véhicules » de baccalauréat professionnel et…

Arrêté – liste des diplômes qui permettent d'encadrer des activités physiques ou sportives contre

Article – loi détaille les épreuves des concours externes pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat

Décret no 92-894 du 2 septembre 1992 fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le…

Arrêté – rôle et les compétences des professeurs spécialisés qui accompagnent les jeunes sourds dans leurs

Cet arrêté modifie une liste de fonctions dans les établissements d'enseignement supérieur qui peuvent donner droit à…

Arrêté du 5 juin 2015 fixant les listes de fonctions des établissements d'enseignement supérieur du ministère de…

Arrêté du 14 janvier 2004 fixant le programme de l'enseignement de management des organisations en classe de première…

Cette loi détaille les diplômes et titres nécessaires pour encadrer et animer des activités physiques et sportives…

Texte – annexe à un arrêté qui liste les diplômes permettant d'encadrer des activités physiques ou sportives

Arrêté du 30 mars 2023 portant création de la spécialité « Maintenance nautique » de certificat d'aptitude…

Cet arrêté fixe la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020 qui permettent d'encadrer des activités physiques…

Arrêté – listes de fonctions dans les établissements d'enseignement supérieur qui peuvent donner droit à un

Arrêté du 22 juin 2006 fixant le programme d'enseignement des classes à horaires aménagés musicales – Article Annexe…

Texte – programme d'enseignement pour le cycle terminal de la série « sciences et technologies de

Arrêté du 22 juillet 2019 portant création de la spécialité « animation - enfance et personnes âgées » de baccalauréat…

Cette annexe détaille les diplômes universitaires et sportifs reconnus pour l'encadrement et l'animation d'activités…

Cet arrêté fixe la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020 qui permettent d'encadrer des activités physiques…

Décret – communauté d'universités et établissements « Université de Champagne » et approuve ses statuts

Arrêté du 26 mars 2025 portant création de la spécialité « conducteur routier de marchandises » de baccalauréat…

Code de l'éducation Partie réglementaire Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs Titre VIII…

Arrêté – enseignement de l'histoire des arts

Décret n° 2015-127 du 5 février 2015 portant approbation des statuts de la communauté d'universités et établissements «…

Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique en classe de…

Cet article de loi détaille les diplômes et titres nécessaires pour encadrer et animer des activités physiques et…

Arrêté du 12 mars 2023 portant création de la spécialité « Conducteur agent d'accueil en autobus et autocar » de…

Arrêté du 17 juin 2020 fixant les unités générales du baccalauréat professionnel et définissant les modalités…

Arrêté du 14 janvier 2004 fixant les programmes de l'enseignement d'information et gestion en classe de première de la…

Cette loi détaille les diplômes et titres nécessaires pour encadrer et animer des activités physiques et sportives, en…

Décret n° 2015-220 du 27 février 2015 portant création de la communauté d'universités et établissements « Université…

Cet arrêté fixe la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la…

Texte – programme d'enseignement d'éducation civique pour la classe de cinquième, visant à confronter les

Code de l'éducation Partie réglementaire Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs Titre VIII…

Arrêté du 5 juin 2015 fixant les listes de fonctions des établissements d'enseignement supérieur du ministère de…

Arrêté du 14 janvier 2004 fixant les programmes de l'enseignement d'information et communication en classe de première…

Cet arrêté modifie une liste de fonctions dans les établissements d'enseignement supérieur qui peuvent donner droit à…

Arrêté du 15 juillet 2008 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique pour les classes…

Arrêté du 5 novembre 2009 fixant les conditions et la procédure d'attribution des bourses et aides attribuées aux…

Arrêté du 3 mai 2021 portant création de la spécialité « Fleuriste » de brevet professionnel et fixant ses modalités de…

Arrêté du 15 septembre 1998 relatif aux programmes des classes de troisième des collèges – Article Annexe

Cet arrêté établit la liste des sections internationales et des classes menant au baccalauréat français international…

Cet arrêté fixe le programme de l'enseignement spécifique et de spécialité des sciences de la vie et de la Terre (SVT)…

Arrêté – programmes des épreuves pour les concours d'entrée à l'École nationale d'administration (ENA)

Cet arrêté fixe le programme de l'enseignement spécifique et de spécialité des sciences de la vie et de la Terre (SVT)…

Arrêté – programme d'enseignement spécifique des sciences de la vie et de la Terre (SVT) pour la classe de

Arrêté du 11 juillet 2008 fixant l'organisation de l'enseignement de l'histoire des arts à l'école primaire, au collège…

Arrêté du 8 juillet 2019 relatif aux concours d'admission aux écoles de formation des officiers du corps technique et…

Arrêté du 11 juillet 2022 relatif aux concours d'admission aux écoles de formation des officiers prévus à l'article 5…

Code de l'éducation Partie réglementaire Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs Titre VIII…

Loi – diplômes et titres nécessaires pour encadrer et animer des activités physiques et sportives en

Arrêté du 25 janvier 2021 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de…

Arrêté du 22 juillet 2019 portant création de la spécialité « animation - enfance et personnes âgées » de baccalauréat…

Texte – programme d'enseignement spécifique des sciences de la vie et de la Terre (SVT) pour la classe de

Arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement de français pour les classes préparatoires au baccalauréat…

Décret n° 2002-586 du 25 avril 2002 relatif à la délivrance du label « école de l'internet » Décret n°2002-586 du 25…

Décret n° 2007-381 du 21 mars 2007 portant création de l'établissement public de coopération scientifique « Université…

Code de l'éducation Partie réglementaire Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs Titre VIII…

Arrêté du 15 avril 2024 relatif au diplôme d'Etat du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement adapté aux…

Décret – communauté d'universités et établissements « Université Bretagne Loire » (UBL) et approuve ses statuts

Arrêté du 15 avril 2024 relatif au diplôme d'Etat du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement adapté aux…

Décret n° 2014-1675 du 29 décembre 2014 portant approbation des statuts de la communauté d'universités et…

Arrêté du 2 février 2022 portant création de la spécialité « Accompagnement, soins et services à la personne » de…

Arrêté du 15 décembre 2020 portant création de la spécialité « artisanat et métiers d'art - facteur d'orgues » du…

Arrêté du 28 mars 2023 relatif au diplôme d'Etat du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes…

Code de l'éducation Partie réglementaire Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs Titre VIII…

Arrêté du 14 janvier 2004 fixant les programmes de l'enseignement d'information et gestion en classe de première de la…

Arrêté du 26 février 2018 portant création du label « qualité des formations au sein des écoles de conduite »

Arrêté du 5 juin 2015 fixant les listes de fonctions des établissements d'enseignement supérieur du ministère de…

Décret n° 2023-902 du 27 septembre 2023 portant publication de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le…

Arrêté du 28 mars 2023 relatif au diplôme d'Etat du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes…

Arrêté du 8 juillet 2009 fixant les modalités d'évaluation de l'enseignement général du brevet d'études professionnelles

Ce texte détaille les épreuves des concours externes pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat du second…

Décret – statuts de la Communauté d'universités et établissements (COMUE) "Lille Nord de France", un

Arrêté du 21 juillet 2010 fixant le programme d'enseignement spécifique de sciences de l'ingénieur au cycle terminal de…

Code de la sécurité intérieure Partie réglementaire LIVRE VIII : DU RENSEIGNEMENT TITRE V : DES TECHNIQUES DE RECUEIL…

Arrêté du 17 janvier 2023 portant création de la spécialité « travaux publics » de baccalauréat professionnel et fixant…

Arrêté du 14 décembre 2004 fixant le programme de l'enseignement de communication et gestion des ressources humaines en…

Arrêté du 8 janvier 2010 fixant le programme d'enseignement de français pour les classes préparatoires au certificat…

Cet arrêté fixe les règles et procédures pour le concours d'admission à l'École polytechnique, détaillant les…

Texte – épreuves du concours interne de l'agrégation pour plusieurs sections, définissant les modalités

Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement de design et arts appliqués pour le cycle terminal de la…

Arrêté du 15 avril 2024 relatif au diplôme d'Etat du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement adapté aux…

Arrêté du 27 novembre 2020 portant extension de dispositions relatives à l'enseignement supérieur dans les îles Wallis…

Arrêté du 20 novembre 2020 portant création de la spécialité « Menuisier fabricant » de certificat d'aptitude…

Arrêté du 27 novembre 2020 portant extension de dispositions relatives à l'enseignement supérieur dans les îles Wallis…

Code de l'éducation Partie réglementaire Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs Titre VIII…

Code de la sécurité intérieure Partie réglementaire LIVRE VIII : DU RENSEIGNEMENT TITRE V : DES TECHNIQUES DE RECUEIL…

Arrêté du 26 mars 2025 portant création de la spécialité « conducteur routier de marchandises » de certificat…

Arrêté du 19 avril 2013 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de…

Décret n° 2012-1111 du 1er octobre 2012 portant création de l'établissement public de coopération scientifique «…

Code de la sécurité intérieure Partie réglementaire LIVRE VIII : DU RENSEIGNEMENT TITRE V : DES TECHNIQUES DE RECUEIL…

Arrêté du 13 mars 1997 fixant le programme d'enseignement de certaines matières obligatoires des classes de première et…

Code de l'éducation Partie réglementaire Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs Titre VIII…

Texte – programmes de formation pour le Brevet des Métiers d'Art Ébéniste

Arrêté du 4 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme d'enseignement de spécialité…

Code de la sécurité intérieure Partie réglementaire LIVRE VIII : DU RENSEIGNEMENT TITRE V : DES TECHNIQUES DE RECUEIL…

Arrêté du 20 juillet 2001 fixant le programme de l'enseignement des sciences de l'ingénieur dans le cycle terminal de…

Arrêté du 15 avril 2024 relatif au diplôme d'Etat du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement adapté aux…

Arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement de français pour les classes préparatoires au baccalauréat…

Code de l'éducation Partie législative Deuxième partie : Les enseignements scolaires Livre III : L'organisation des…

Code de l'éducation Partie réglementaire Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs Titre VIII…

Texte – unités d'enseignement et les conditions d'évaluation pour l'obtention du Brevet de Technicien

Arrêté du 26 février 2008 fixant les effectifs des personnels enseignants et hospitaliers temporaires et des assistants…

Cet arrêté fixe la liste des sections internationales et des classes menant au baccalauréat français international…

Arrêté du 8 juillet 2009 fixant les modalités d'évaluation de l'enseignement général du brevet d'études professionnelles

Décret n° 2014-1673 du 29 décembre 2014 portant approbation des statuts de la communauté d'universités et…

Code de l'éducation Partie réglementaire Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs Titre VIII…

Arrêté du 31 décembre 2008 relatif aux modalités d'organisation, règles de discipline, programme, déroulement et…

Arrêté du 28 décembre 2011 fixant le programme de l'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique en classe de…

Arrêté – programme d'enseignement des sciences de la vie et de la Terre (SVT) pour la classe de seconde

Code de l'éducation Partie réglementaire Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs Titre VIII…

Décret n° 2002-586 du 25 avril 2002 relatif à la délivrance du label « école de l'internet » Décret n°2002-586 du 25…

Code de l'éducation Partie réglementaire Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs Titre VIII…

Code de l'éducation Partie législative Troisième partie : Les enseignements supérieurs Troisième partie : Les…

Arrêté du 15 septembre 2014 relatif aux concours d'admission aux écoles de formation des officiers des corps techniques…

Cet arrêté fixe la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020 qui permettent d'encadrer des activités physiques…

Code de la sécurité intérieure Partie réglementaire LIVRE VIII : DU RENSEIGNEMENT TITRE V : DES TECHNIQUES DE RECUEIL…

Arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement…

Arrêté du 27 mars 2014 portant règlement pour l'assistance météorologique à la navigation aérienne

Code de la sécurité intérieure Partie réglementaire LIVRE VIII : DU RENSEIGNEMENT TITRE V : DES TECHNIQUES DE RECUEIL…

Arrêté du 29 août 2022 portant création de la spécialité « menuisier aluminium-verre » de certificat d'aptitude…

Texte – arrêté qui fixe le programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique pour les classes de

Arrêté du 8 juillet 2009 fixant les modalités d'évaluation de l'enseignement général du brevet d'études professionnelles

Arrêté du 12 mars 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur «…

Arrêté du 13 décembre 2024 portant création de la spécialité « maintenance environnementale et propreté des espaces…

Arrêté du 27 novembre 2020 portant extension de dispositions relatives à l'enseignement supérieur dans les îles Wallis…

Arrêté du 28 mars 2023 relatif au diplôme d'Etat du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes…

Arrêté du 23 juin 2025 fixant les clauses types des conventions relatives aux séquences en milieu professionnel et aux…

Texte – Université Bourgogne - Franche-Comté (UBFC) comme une communauté d'universités et établissements

Arrêté du 26 janvier 2006 relatif aux conditions de formation de l'auxiliaire ambulancier et au diplôme d'ambulancier

Ce texte décrit les épreuves des concours externes pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de…

Décret n° 2015-281 du 11 mars 2015 portant approbation des statuts de la Communauté d'universités et établissements…

Décret – statuts de la Communauté d'universités et établissements « Université fédérale de Toulouse

Arrêté du 25 janvier 2021 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de…

Code de l'éducation Partie réglementaire Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs Titre VIII…

Code de l'éducation Partie législative Troisième partie : Les enseignements supérieurs Troisième partie : Les…

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