Arrêté du 21 décembre 2007 relatif aux modalités d'établissement des redevances pour pollution de l'eau et pour modernisation des réseaux de collecte

LEGIARTI000036294075 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/36/29/40/LEGIARTI000036294075.xml Article Annexe V VIGUEUR 2018-01-01 2999-01-01 AUTONOME Arrêté du 21 décembre 2007 relatif aux modalités d'établissement des redevances pour pollution de l'eau et pour modernisation des réseaux de collecte Arrêté du 21 décembre 2007 relatif aux modalités d'établissement des redevances pour pollution de l'eau et pour modernisation des réseaux de collecte Annexes DÉTERMINATION DU NIVEAU FORFAITAIRE DE POLLUTION THÉORIQUE PRODUITE Le tableau n° 2 suivant indique pour chaque activité polluante d'un établissement, identifiée par un code d'activité, la définition de la grandeur caractérisant l'activité. Pour chaque élément constitutif de la pollution mentionné dans le tableau suivant, la pollution théorique produite est égale au produit du nombre d'unités de la grandeur caractérisant l'activité par le niveau forfaitaire de pollution produite par unité de cette même grandeur. Elle est, selon les cas, exprimée par mois ou directement par année. Les valeurs des niveaux forfaitaires de pollution théorique produite par unité de grandeur caractérisant l'activité sont exprimées : - en kilogrammes pour les matières en suspension, la demande chimique en oxygène, la demande biochimique en oxygène, l'azote réduit, l'azote oxydé, le phosphore total, les composés halogénés adsorbables sur charbon actif et pour les métox ; - en kiloéquitox pour la toxicité aiguë ; - en siemens/cm × m³ pour les sels dissous ; - en mégathermie pour la chaleur. Pour déterminer la quantité de pollution rejetée mensuellement ou annuellement, les grandeurs caractéristiques mentionnées dans le tableau suivant sont définies et calculées comme suit : - lorsque la grandeur caractérisant l'activité est le nombre d'emplois , celui-ci est égal au nombre d'emplois de l'activité concernée au dernier jour de chaque mois. Le personnel en longue maladie et, d'une façon générale, les emplois non sédentaires ainsi que le personnel d'entreprises extérieures présents pour des fonctions ne contribuant pas à l'activité de l'établissement à l'origine de la pollution ne sont pas comptabilisés. En l'absence d'activité polluante de l'établissement au cours d'un mois donné, la grandeur caractéristique "nombre d'emplois" est considérée comme nulle. Le cas échéant, elle est pondérée en fonction du nombre de semaines de fermeture au cours d'un même mois ; - lorsque la grandeur caractérisant l'activité est "le fil", "le disque", "le châssis", "la débiteuse à disque" ou "le polissoir", celle-ci est égale au nombre d'appareils présents dans l'établissement. TABLEAU N° 2 Détermination du niveau forfaitaire de pollution théorique produite CODE d'activité LIBELLÉ de l'activité polluante UNITÉ de la grandeur caractérisant l'activité NIVEAU FORFAITAIRE DE POLLUTION THÉORIQUE PRODUITE PAR UNITÉ de grandeur caractérisant l'activité (exprimé en kg ; kéq ; siemens / cm x m ³ ou Mth) DBO5 DCO MES MI SELS solubles NR NO P AOX METOX CHALEUR OBSERVATIONS PISCICULTURE A800 Pisciculture d'eau douce Tonne d'aliments achetés pendant l'année. 65-2. ED- 490/ED- 87,5/ED- ED est l'énergie digestive de l'aliment utilisé, exprimée en mégajoules. Le résultat du calcul donnant l'assiette annuelle. INDUSTRIE ÉNERGÉTIQUE CENTRALE NUCLÉAIRE Production d'électricité : B100 - en circuit ouvert GWh électrique produit (en net). 1,7 A calculer par mois. B110 - en circuit ouvert Emploi. 0,91 2,13 3,04 0,21 0,06 Activité complémentaire à B100. A calculer par mois. B120 en circuit fermé GWh électrique produit (en net). 0,045 A calculer par mois. B130 en circuit fermé Emploi. 0,91 2,13 3,04 0,21 0,06 Activité complémentaire à B120. A calculer par mois. CENTRALE À FLAMMES FONCTIONNEMENT AU FIOUL B200 Production d'électricité GWh électrique produit (en net). 1,1 A calculer par mois. B210 Production d'électricité Emploi. 0,91 2,13 3,04 0,21 0,06 Activité complémentaire à B200. A calculer par mois. FONCTIONNEMENT AU CHARBON B300 Production d'électricité Tonne de charbon consommé. 0,33 A calculer par mois. B310 Production d'électricité GWh électrique produit (en net). 1,1 Activité complémentaire à B300. A calculer par mois. B320 Production d'électricité Emploi. 0,91 2,13 3,04 0,21 0,06 Activité complémentaire à B300 ; A calculer par mois. INDUSTRIE DU PÉTROLE B060 Raffinage de pétrole, fabrication de carburants et autres produits dérivés du pétrole, exclusion faite de la pétrochimie Tonne de pétrole traité. 0,031 0,151 0,034 0,040 0,002 0,007 0,001 A calculer par mois. INDUSTRIE EXTRACTIVE COKERIES (y compris sidérurgiques) C110 Cokeries procédant à l'extinction du coke avec ses eaux ammoniacales Tonne de coke produit. 0,69 1,15 0,3 0,007 A calculer par mois. C120 Autres cokeries procédant à l'extinction du coke par voie humide Tonne de coke produit. 1,5 3 0,3 0,03 1,1 0,004 0,003 0,037 A calculer par mois. LAVAGE, CRIBLAGE, PRÉPARATION DE SUBSTANCES MINÉRALES AVEC UTILISATION D'EAU ALLUVIONS C211 Extraction d'alluvions Tonne de matériaux lavés, criblés ou préparés. 3,5 A calculer par mois. AUTRES SUBSTANCES MINÉRALES C231 Extraction d'autres substances minérales Tonne de matériaux lavés, criblés ou préparés. 15 A calculer par mois. SALINES C500 Saline Emploi. 0,92 2,17 3,04 0,21 0,06 A calculer par mois. C510 Saline Tonne de sel produit. 0,32 Activité complémentaire à C500. A calculer par mois. TRAVAIL DES MATÉRIAUX AVEC UTILISATION D'EAU (Granit, marbre, etc.) C241 Sciage par fil ou disque Fil ou disque. 13 200 Résultat par année. C251 Sciage par châssis classique Châssis classique. 66 000 Résultat par année. C253 Sciage par châssis diamanté (1 à 3 lames) Châssis diamanté (1 à 3 lames). 13 200 Résultat par année. C255 Sciage par châssis diamanté (30 à 40 lames) Châssis diamanté (30 à 40 lames). 198 000 Résultat par année. C261 Débitage Débiteuse à disque. 6 160 Résultat par année. C271 Polissage automatique Polissoir automatique. 3 300 Résultat par année. C281 Polissage manuel Polissoir à grenouillère et à chants. 1 320 Résultat par année. SIDÉRURGIE, MÉTALLURGIE, CONSTRUCTION MÉCANIQUE HAUTS FOURNEAUX ET CUBILOTS DE FONDERIE D010 Hauts fourneaux et cubilots de fonderie avec lavage des gaz Tonne de fonte ou d'acier produit. 0,2 1,6 6,3 3 A calculer par mois. D030 Utilisation de sables de fonderie Tonne de sable acheté dans l'année. 0,4 3 Résultat par année. TRAITEMENT DU MINERAI DE FER D120 Installation de concassage et d'agglomération du minerai de fer, avec dépoussiérage à sec Tonne d'aggloméré produit. 0,03 0,06 0,14 A calculer par mois. ACIÉRIE D210 Aciérie sans lavage de gaz Tonne d'acier produit. 0,005 0,045 0,32 A calculer par mois. D220 Aciérie avec lavage des gaz Tonne d'acier produit. 0,04 0,15 1,7 A calculer par mois. LAMINAGE, TRÉFILAGE, ÉTIRAGE, DÉCAPAGE Laminage à chaud : D311 - première chauffe Tonne de lingots chauffés. 0,02 0,32 0,2 A calculer par mois. D312 - deuxième chauffe Tonne de demi-produit enfourné. 0,3 4,8 3 A calculer par mois. D330 Laminage à froid, tréfilage, étirage, grosse forge et emboutissage. Tonne d'acier entrant en fabrication. 0,1 1,6 0,2 A calculer par mois. D331 Utilisation d'huiles solubles ou émulsionnables Tonne de concentré d'huile soluble ou émulsionnable achetée dans l'année. 150 1 300 Activité complémentaire à D330. Résultat par année. D332 Usinage à partir de concentrés halogénés Tonne de composés halogénés achetés dans l'année, exprimés en équivalent chlore. 1 000 Activité complémentaire à D330. Résultat par année. D341 Décapage de l'acier Tonne d'acier décapé. 0,012 0,12 8,5 0,15 A calculer par mois. D360 Décapage de peinture Tonne de solvants halogénés achetés dans l'année, exprimés en équivalent chlore. 160 Résultat par année. D361 Décapage de peinture Tonne de décapants halogénés et alcalins achetés dans l'année. 90 Résultat par année. D362 Décapage chimique de peinture Mètre carré de surface décapée. 0,15 0,9 0,53 0,004 Activité complémentaire aux activités D360 et D361. A calculer par mois. D370 Dégraissage par solvants halogénés Tonne de solvants halogénés achetés dans l'année, exprimés en équivalent chlore. 205 Résultat par année. D371 Dégraissage lessiviel Mètre carré de surface dégraissée. 0,013 0,085 0,006 0,002 Ne s'applique pas au dégraissage avant traitement électrolytique. TRAITEMENT DE SURFACE D400 Traitement et revêtement des métaux et des matières plastiques ; Emaillage à haute température Emploi. 2,5 16,67 10 0,14 0,04 A compléter, selon les cas, par les activités ci-après et dans les conditions suivantes : - en cas d'utilisation uniquement de chaînes à cadres, le barème s'applique en l'état ; - en cas d'utilisation de chaînes à cadres et de chaînes à tonneaux ou utilisation au panier, le barème est appliqué avec un coefficient 2 ; - en cas d'utilisation uniquement de chaînes à tonneaux ou utilisation au panier, le barème est appliqué avec un coefficient 3. A calculer par mois. D401 Cataphorèse Tonne de chrome acheté dans l'année. 1 000 Activité complémentaire à D400. Résultat par année. D402 Cataphorèse Tonne de plomb acheté dans l'année. 2 500 Activité complémentaire à D400. Résultat par année. Utilisation du nickel : D411 - nickel électrolytique Tonne de nickel acheté dans l'année. 1,25 950 La grandeur est le tonnage acheté (métal et sels exprimés en métal), déduction faite des bains neufs introduits pour augmenter la capacité de production. Activités complémentaires à D400. Résultats par année. D413 - nickel chimique Tonne de nickel acheté dans l'année. 12,5 2 250 D414 - phosphatation nickel Tonne de nickel acheté dans l'année. 2 750 Résultat par année. Utilisation du cuivre : D421 - cuivre électrolytique Tonne de cuivre acheté dans l'année. 450 450 La grandeur est le tonnage acheté (métal et sels exprimés en métal), déduction faite des bains neufs introduits pour augmenter la capacité de production. Activités complémentaires à D401. Résultats par année. D422 - cuivre chimique Tonne de cuivre acheté dans l'année. 4 500 800 Utilisation du zinc : D430 - utilisation du zinc (tous usages) Tonne de zinc acheté dans l'année. 5 160 La grandeur est le tonnage acheté (métal et sels exprimés en métal), déduction faite des bains neufs introduits pour augmenter la capacité de production. Activités complémentaires à D400. Résultats par année. D431 - utilisation du zinc pour la galvanisation à chaud Tonne de zinc acheté dans l'année. 60 D432 - phosphatation au zinc Tonne de zinc acheté dans l'année. 325 D440 Utilisation du cadmium Tonne de cadmium acheté dans l'année. 140 4 250 La grandeur est le tonnage acheté (métal et sels exprimés en métal), déduction faite des bains neufs introduits pour augmenter la capacité de production. Activité complémentaire à D400. Résultat par année. Utilisation du chrome : D451 - tous usages (revêtement et traitement, sauf chrome dur) Tonne de chrome acheté dans l'année. 1 000 200 La grandeur est le tonnage acheté (métal et sels exprimés en métal), déduction faite des bains neufs introduits pour augmenter la capacité de production. Résultats par année. D452 - chrome dur Tonne de chrome acheté dans l'année. 800 160 Utilisation de cyanure : D461 - cyanure tous usages (revêtement et traitement), sauf cyanuration et cémentation des métaux Tonne de cyanure acheté dans l'année. 200 La grandeur est le tonnage acheté (exprimé en NaCN), déduction faite des bains neufs introduits pour augmenter la capacité de production. Résultats par année. D462 - cyanuration et cémentation des métaux Tonne de cyanure acheté dans l'année. 6,75 D470 Utilisation de fluorures et d'acide fluorhydrique Tonne de fluorure acheté dans l'année. 90 La grandeur est le tonnage acheté de fluor et d'acide fluorhydrique (exprimé en acide fluorhydrique). Résultat par année. D471 Utilisation de réactifs contenant du phosphore Tonne de phosphore acheté dans l'année. 500 La grandeur est le tonnage acheté de réactifs contenant du phosphore (exprimé en P). Résultat par année. D472 Traitement thermique Tonne de KNO3 acheté dans l'année. 138 Résultat par année. D473 Traitement thermique Tonne de NaNO2 acheté dans l'année. 200 Résultat par année. D474 Utilisation d'acide nitrique Tonne de HNO3 pur acheté dans l'année. 220 Résultat par année. Décapage : D480 - du cuivre et du laiton Tonne de zinc décapé. 0,45 Le laiton est considéré comme contenant 60 % de cuivre, sauf justification contraire. A calculer par mois. D481 - du cuivre et du laiton Tonne de cuivre décapé. 4,5 0,67 A calculer par mois. D482 - de l'aluminium Tonne d'aluminium décapé. 0,25 A calculer par mois. D483 - de l'acier inoxydable Tonne d'acier inoxydable traité. 0,05 0,82 A calculer par mois. D485 Gravure de circuits imprimés Tonne de cuivre soumis à la gravure. 900 4 000 A calculer par mois. D486 Stripage étain-plomb sur circuits imprimés Tonne de plomb acheté dans l'année. 1 500 Résultat par année. PRODUCTION D'ALUMINE D510 Production d'alumine à partir de la bauxite Tonne d'alumine anhydre produite. 90 1,27 A calculer par mois. D520 Traitement de l'alumine sans production d'aluminium Emploi. 0,83 1,67 11 0,14 0,04 A calculer par mois. MÉTALLURGIE DU PLOMB ET DU ZINC D600 Métallurgie du plomb et du zinc avec fabrication d'acide sulfurique Emploi. 0,29 1,33 26 0,50 0,14 0,42 0,04 0,07 5,2 A calculer par mois. Fabrication de piles, accumulateurs, batteries : D610 - utilisation du mercure Tonne de mercure acheté dans l'année. 1 750 Résultat par année. D611 - utilisation de plomb Tonne de plomb acheté dans l'année. 70 Résultat par année. D612 - utilisation de zinc Tonne de zinc acheté dans l'année. 55 Résultat par année. MÉTALLURGIE DU CUIVRE D710 Première transformation du cuivre et des alliages Emploi. 0,58 2,5 3 0,14 0,04 A calculer par mois. D711 Utilisation du cuivre et alliage dans le cadre du code D710 Tonne de cuivre ou d'alliage. 0,32 Activité complémentaire à D710. A calculer par mois. D712 Utilisation du cuivre et alliage dans le cadre du code D710 Tonne de cuivre mis en œuvre. 3 Activité complémentaire à D710. A calculer par mois. D713 Utilisation du cuivre et alliage dans le cadre du code D710 Tonne de zinc mis en œuvre. 5,8 Activité complémentaire à D710. A calculer par mois. D714 Utilisation du cuivre et alliage dans le cadre du code D710 Tonne de plomb mis en œuvre. 300 Activité complémentaire à D710 A calculer par mois. D715 Tréfilage du cuivre et des alliages Tonne de cuivre tréfilé. 0,26 Activité complémentaire à D710. A calculer par mois. ACTIVITÉS MÉCANIQUES D800 Mécanique générale, chaudronnerie (fabrication, réparation de matériels de tous types : automobiles, machines, outillage, etc.) Emploi. 0,58 2,5 3 0,14 0,02 0,04 0,28 A calculer par mois. D810 Utilisation d'huiles solubles ou émulsionnables Tonne de concentré d'huile soluble ou émulsionnable achetée dans l'année. 300 2 600 Activité complémentaire à D800. Résultat par année. D 811 Usinage à partir de concentrés halogénés Tonne de composés halogénés achetés dans l'année, exprimés en équivalent chlore. 1 000 Activité complémentaire à D800. Résultat par année. D820 Vibro-abrasion Tonne d'additifs et d'abrasifs achetés par année. 96 Activité complémentaire à D400,D800 et D900. Résultat par année. D900 Autres activités mécaniques non visées ci-avant Emploi. 0,29 1,33 2 0,14 0,04 A calculer par mois. D910 Utilisation d'huiles solubles ou émulsionnables Tonne de concentré d'huile soluble ou émulsionnable achetée dans l'année. 300 2 600 Activité complémentaire à D900. Résultat par année. D911 Usinage à partir de concentrés halogénés Tonne de composés halogénés achetés dans l'année, exprimés en équivalent chlore. 1 000 Activité complémentaire à D900. Résultat par année. VERRE, CHAUX ET CIMENT, MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION, TRAVAUX PUBLICS, BÂTIMENT INDUSTRIE DU VERRE E010 Fabrication de fibres de verre Emploi. 5,83 38,33 5 0,14 0,04 0,09 A calculer par mois. E020 Gravure, taille et argenture de produits de verre Tonne de produits finis. 10 30 A calculer par mois. E030 Travail optique du verre Emploi. 1,08 3,75 10 0,14 0,04 A calculer par mois. E041 Fabrication des glaces Mètre carré de surface polie. 0,001 0,015 0,031 A calculer par mois. E050 Activités du verre non visées aux codes E010 à E041 Emploi. 0,08 0,33 2 0,14 0,04 0,009 0,46 A calculer par mois. E051 Fabrication de verre émaillé Mètre carré de surface de verre émaillé. 0,004 A calculer par mois. INDUSTRIE DE LA CÉRAMIQUE Fabrication de céramique : E110 - à partir de barbotine par moulage de pâte obtenue par filtres-presses Tonne de produits finis. 0,1 1 21 0,003 Ne sont pas comprises dans les activités de la céramique : les briqueteries, les tuileries, les fabrications de poterie et de tuyaux en terre cuite, ainsi que la fabrication de carreaux en terre cuite. A calculer par mois. E120 - par utilisation directe de la barbotine, à l'exclusion du procédé par atomisation Tonne de produits finis. 0,1 0,4 56 E130 - par procédés n'utilisant pas de barbotine ou utilisant de la barbotine soit passée aux filtres-presses avec recyclage des eaux des filtres-presses, soit atomisée Tonne de produits finis. 0,03 0,2 2 0,06 INDUSTRIE DE LA CHAUX ET DES CIMENTS E200 Fabrication de chaux et de ciments Nombre de lavage de mélangeurs. 15 175 96 A calculer par mois. MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS E500 Préparation, fabrication, transformation, traitement, pose de matériaux ou d'éléments de construction pour le bâtiment, les travaux publics ou le génie civil Emploi. 0,83 1,67 2 0,14 0,04 A calculer par mois. E510 Centrale de fabrication de béton permanente ou temporaire Mètre cube de béton produit. 14 A calculer par mois. INDUSTRIE CHIMIQUE F010 Activité correspondant à la fabrication d'anhydride sulfureux et dérivés, de silicates et d'anhydride silicique ; Fabrication de solvants chlorés, de matières plastiques et d'élastomères à l'exception de celle de polyéthylène sous pression ; Fabrication d'ingrédients et d'additifs pour carburation et lubrification, de noirs de carbone ; Fabrication d'explosifs autres que ceux d'amorçage ; Préparation d'eau de Javel ; Fabrication d'ammoniac et dérivés ; Fabrication d'engrais Emploi. 11,8 177 30 10 0,07 0,07 0,00 A calculer par mois. F021 Fabrication d'ammoniac, d'acide nitrique et d'ammonitrates associés Tonne de produits fabriqués. 1,19 Activité complémentaire au code F010. A calculer par mois. F023 Fabrication d'engrais complexe ternaire Tonne d'engrais fabriqués. 0,3 0,4 Activité complémentaire au code F010. A calculer par mois. F031 Fabrication d'acide phosphorique pour production d'engrais phosphatés Tonne d'acide phosphorique, exprimé en P2O5. 18 Activité complémentaire au code F010. A calculer par mois. F032 Fabrication de super-phosphate Tonne de super-phosphate fabriqué. 0,06 Activité complémentaire au code F010. A calculer par mois. F033 Fabrication d'engrais binaires P.K. Tonne d'engrais complexe fabriqué. 0,3 Activité complémentaire au code F010. A calculer par mois. F110 Industrie chimique minérale (1) ; Fabrication de produits minéraux divers (2) ; Fabrication de poudres et explosifs Emploi. 28,3 77,5 90 10 0,8 0,04 (1) A l'exception de la fabrication d'acide sulfurique à partir de soufre (classé F210), d'anhydride sulfureux et dérivés, de sulfate, d'alumine et d'aluns, de sulfure de carbone, de carbonate de soude, de soude à la chaux, de bicarbonate de soude, de chlorure de calcium, de gaz comprimés liquéfiés, dissous ou solidifiés. (2) A l'exception de la fabrication de pigments minéraux et de compositions à base de ces pigments de silicate et d'anhydrides siliciques. A calculer par mois. F111 Fabrication de chlore, soude ou potasse par électrolyse Emploi. 24,8 167,2 90 10 0,14 0,04 A calculer par mois. F209 Fabrication d'éthylène Tonne d'éthylène produit. 0,003 0,006 0,004 A calculer par mois. F210 Etablissements effectuant uniquement des opérations de conditionnement, d'empaquetage, de développement, de découpage ainsi que la fabrication : - d'acide sulfurique à partir du soufre ; - de carbonate de soude ; - de soude à la chaux, de bicarbonate de soude, de chlorure de calcium ; - de gaz comprimés, liquéfiés, dissous ou solidifiés ; - d'ammoniac par catalyse à partir d'hydrogène électrolytique et d'azote provenant d'air liquide (produits purs) ; - de polyéthylène sous pression. Transformation chimique de sels de potasse naturels (engrais et produits industriels). Polyéthylène sous pression Emploi. 0,71 1,53 2 0,14 0,04 A calculer par mois. F211 Soudière Tonne de carbonate de soude fabriqué par le procédé à l'ammoniaque. 2,7 0,06 A calculer par mois. F410 Fabrication : - de sulfure de carbone ; - de cyanimide calcique, d'urée, d'engrais organiques, de carbures acycliques et leurs dérivés, de carbures et leurs dérivés, de matières colorantes (et produits intermédiaires) ; - de produits chimiques organiques de synthèse à usage pharmaceutique ; - de tous autres produits organiques de synthèse à l'exception d'ingrédients et d'additifs pour carburation et lubrification et de noirs de carbone ; - de tous produits photographiques, de produits de dégraissage, huile soluble, décapants, dérouillants, antirouille, dégrippants, limiteurs et accélérateurs de décapage ; - de produits phytosanitaires et œ nologiques ; - d'essences de parfumerie, d'huiles essentielles, de parfums naturels et d'eau parfumée. Fabrication et distillation de goudrons, production et distillation de benzol. Emploi. 109,5 297,7 30 10 0,29 A calculer par mois. F411 Fabrication correspondant à l'activité polluante F410 à l'exclusion de l'urée Emploi. 8 1,2 Activité complémentaire à F410. A calculer par mois. F412 Fabrication d'urée à partir d'ammoniac Tonne d'urée produite. 2 Activité complémentaire à F410. A calculer par mois. F510 Fabrication d'alcaloïdes, de produits dérivés du bois, d'acide tartrique, d'acide citrique, de produits extraits des algues, de colles et gélatines d'origine animale et industrie chimique des os, de colles de pâtes et liquides à base de matières amylacées. Emploi. 131,7 319,7 30 10 20 3 A calculer par mois. F511 Carbonisation du bois, transformation et distillation de produits résineux Emploi. 131,7 319,7 30 10 0,14 0,04 A calculer par mois. LABORATOIRE DE RECHERCHE CHIMIQUE F610 Fabrication de : - sulfate d'alumine et d'aluns ; - pigments minéraux et leur composition ; - accessoires et pièces de pyrotechnie ; - produits pharmaceutiques et cosmétiques ; - produits abrasifs ; - charbon artificiel et terres actives ; - produits d'entretien (y compris le traitement des cires, des désincrustants et de produits pour l'épuration des eaux) ; - peintures, vernis, mastics, encres d'imprimerie, pigments broyés, couleurs, siccatifs. Préparation de : - bains pour galvanoplastie ; - produits exothermiques pour fonderies. Emploi. 18, 1 41 12 0,5 0,04 A calculer par mois. F710 Fabrication, réparation et rechapage de pneumatiques et de bandages Emploi. 0,13 0,25 2 0,14 0,04 A calculer par mois. F810 Mise en œ uvre de composés halogénés Tonne de composés halogénés achetés dans l'année, exprimés en équivalent chlore, déduction faite de ceux entrant dans la composition des produits finis. 425 Résultat par année. INDUSTRIE DE L'ALCOOL ET DES BOISSONS ALCOOLISÉES PRODUCTION D'ALCOOL, DISTILLATION G011 Distillerie de betteraves ou de mélasses : lavage et transport des betteraves Hectolitre d'alcool produit. 3 4 81 0,2 0,01 A calculer par mois. G012 Distillerie de betteraves ou de mélasses : lavage et transport des betteraves avec décantation des eaux boueuses Hectolitre d'alcool produit. 1,6 2,2 0,9 0,02 A calculer par mois. G032 Rejet de vinasses et d'eaux de presse : brutes non concentrées après récupération des saccharomyces Hectolitre de vinasse et d'eau de presse rejeté. 1 1,3 0,3 0,08 0,02 A calculer par mois. G035 Distillerie de mélasse : rejet de vinasses brutes non concentrées avec récupération des saccharomyces Hectolitre de vinasse rejeté. 4 5,5 0,2 0,3 A calculer par mois. G040 Distillation de marc de raisin Hectolitre d'alcool produit. 60 140 1,2 G041 Distillation de fruits Hectolitre d'alcool produit. 47 86 23 1 0,3 0,04 A calculer par mois. G042 Non-récupération des résidus solides de distillation de fruits Hectolitre d'alcool produit. 20 28 50 1 0,3 A calculer par mois. G050 Distillation de lies ou vin de presse Hectolitre d'alcool produit. 40 120 80 3 1 0,015 A calculer par mois. G060 Distillation de vins autres que vins de presse et autres distillations Hectolitre d'alcool produit. 21 31 2 0,4 0,13 0,025 A calculer par mois. G061 Distillation de vins de table clarifiés ayant subi l'élevage Hectolitre d'alcool produit. 17 25 0,3 0,2 0,1 A calculer par mois. PRODUCTION ET CONDITIONNEMENT DE VINS, LIQUEURS ET SPIRITUEUX G100 Opérations de réception, égrappage, pressurage et vinification autres que celles concernant les vins d'Alsace, vins de Champagne et vins de méthode champenoise Hectolitre de vin produit. 0,16 0,26 0,06 0,002 A calculer par mois. VINS D'ALSACE, VINS DE CHAMPAGNE ET VINS DE MÉTHODE CHAMPENOISE G101 Opérations liées au pressurage Hectolitre de moût produit. 0,35 0,6 0,05 0,004 A calculer par mois. G102 Opérations de vinification postérieures au pressurage sauf opérations de conditionnement Hectolitre vinifié. 0,18 0,35 0,04 0,002 A calculer par mois. G103 Opérations liées au tirage Hectolitre embouteillé. 0,07 0,15 0,01 0,002 A calculer par mois. OPÉRATIONS SPÉCIFIQUES AUX VINS DE CHAMPAGNE ET À LA MÉTHODE CHAMPENOISE G104 Opérations liées au dégorgement Hectolitre dégorgé. 0,08 0,2 0,02 0,002 A calculer par mois. NÉGOCE ET ÉLEVAGE DES VINS G121 Négoce et élevage des vins : réception, stockage et expédition en vrac de vins bruts Hectolitre. 0,014 0,02 0,003 A calculer par mois. G122 Réception, stockage, élevage, clarification de vins bruts et expédition en vrac de vins terminés Hectolitre. 0,06 0,1 0,07 0,001 A calculer par mois. G123 Réception, stockage, élevage, clarification de vins bruts et expédition en bouteilles plastiques ou neuves ou mise en fûts neufs de vins terminés Hectolitre. 0,23 0,33 0,077 0,001 A calculer par mois. G124 Réception, stockage, élevage, clarification de vins bruts et expédition en bouteilles ou fûts rendus ou consignés des vins terminés Hectolitre. 0,24 0,35 0,105 0,003 0,004 A calculer par mois. G125 Réception et stockage de vins terminés avec embouteillage en bouteilles plastiques ou neuves ou mise en fûts neufs Hectolitre. 0,17 0,25 0,007 0,002 0,001 A calculer par mois. G126 Réception et stockage de vins terminés avec embouteillage en bouteilles ou fûts rendus ou consignés Hectolitre. 0,2 0,29 0,035 0,002 0,003 A calculer par mois. G130 Production de liqueurs et spiritueux à partir d'alcool, y compris les opérations d'embouteillage Hectolitre. 0,45 0,685 0,1 A calculer par mois. G140 Fabrication et conditionnement d'apéritifs à base de vins Hectolitre. 0,41 0,59 0,08 A calculer par mois. INDUSTRIE DE LA BIÈRE G210 Brasserie Hectolitre de bière brassée. 0,52 0,9 0,4 0,02 0,005 A calculer par mois. G220 Cas de la non-récupération des levures de bières Tonne de levure non récupérée à 12,5 % de matière sèche. 112,5 225 125 10 2 A calculer par mois. Etablissement procédant uniquement au stockage et conditionnement de la bière : G231 - conditionnement en emballage consigné Hectolitre de bière conditionnée. 0,18 0,31 0,04 0,004 0,005 A calculer par mois. G232 - conditionnement en emballage perdu Hectolitre de bière conditionnée. 0,055 0,085 0,02 0,001 A calculer par mois. G240 - malterie Tonne de malt produit. 3,5 6 1,9 0,2 0,06 A calculer par mois. INDUSTRIE DES BOISSONS NON ALCOOLISÉES PRODUCTION DE JUS DE FRUITS ET CIDRE H010 Réception des fruits, extraction des jus, clarification et stockage Hectolitre produit. 0,34 0,74 0,3 0,009 0,002 A calculer par mois. Réception des jus clarifiés déjà élaborés et conditionnement : H021 - en récipients à l'état neuf Hectolitre conditionné. 0,082 0,175 0,01 A calculer par mois. H022 - en récipients rendus ou consignés Hectolitre conditionné. 0,09 0,2 0,04 0,003 A calculer par mois. PRODUCTION DE JUS DE RAISIN H110 Opérations de réception de vendange, extraction des moûts et débouchage Hectolitre produit. 0,03 0,045 0,005 0,009 0,001 A calculer par mois. H120 Opérations de clarification et de stockage Hectolitre produit. 0,024 0,045 0,071 A calculer par mois. H130 Opérations de désulfitation Hectolitre produit. 0,44 0,82 0,074 0,003 A calculer par mois. Opérations de réception des jus clarifiés déjà élaborés et conditionnement : H141 - en récipients à l'état neuf Hectolitre produit. 0,1 0,2 0,01 0,001 A calculer par mois. H142 - en récipients rendus ou consignés Hectolitre produit. 0,13 0,25 0,04 0,001 0,003 A calculer par mois. PRODUCTION DE JUS DE FRUITS À NOYAUX Fabrication de jus de fruits à partir de fruits à noyaux et conditionnement : H211 - en récipients à l'état neuf Hectolitre produit. 1,8 3,6 0,44 0,022 0,004 A calculer par mois. H212 - en récipients rendus ou consignés Hectolitre produit. 1,8 3,6 0,47 0,022 0,007 A calculer par mois. H221 Fabrication de nectars de fruits et conditionnement Hectolitre produit. 0,9 1,8 0,22 0,011 0,002 A calculer par mois. PRODUCTION DE JUS DE TOMATES ET DE FRUITS ROUGES H311 Fabrication de jus de tomates et de fruits rouges à partir de fruits et conditionnement Hectolitre produit. 0,6 1,2 0,34 0,05 0,007 A calculer par mois. Etablissements procédant uniquement au stockage et au conditionnement de jus déjà élaborés : H321 - en récipients à l'état neuf Hectolitre produit. 0,1 0,2 0,01 0,003 0,001 A calculer par mois. H322 - en récipients rendus ou consignés Hectolitre produit. 0,1 0,2 0,04 0,003 0,007 A calculer par mois. FABRICATION ET CONDITIONNEMENT DE BOISSONS GAZEUSES ET DE BOISSONS AUX FRUITS, À L'EXCEPTION DES NECTARS H411 - en récipients à l'état neuf Hectolitre produit. 0,13 0,23 0,01 0,003 0,002 A calculer par mois. H412 - en récipients rendus ou consignés Hectolitre produit. 0,13 0,24 0,04 0,003 0,005 A calculer par mois. EAUX MINÉRALES H511 Etablissements procédant au conditionnement d'eaux minérales en bouteilles de verre Hectolitre conditionné. 0,017 0,027 0,03 0,003 A calculer par mois. INDUSTRIE ALIMENTAIRE À PARTIR DE PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE PRODUCTION DE SUCRE J011 Transport et lavage des betteraves Tonne de betteraves achetées. 5,5 13,5 93 0,2 0,01 Il est tenu compte que 25 % de l'azote est minéralisé la 1re année. A calculer par mois. J012 Transport et lavage des betteraves avec décantation des eaux boueuses pendant plus de 24 heures Tonne de betteraves achetées. 1,5 3 1 0,02 0,001 A calculer par mois. J050 Rejet des eaux condensées d'évaporation du jus sucré Tonne de betteraves achetées. 0,034 r 0,057 r 0,14 r 0,2 r Il s'agit du pourcentage r d'eaux condensées non réutilisées à des postes de fabrication où leur pollution est détruite. A calculer par mois. J060 Raffinerie Tonne de sucre raffiné (produit fini). 2 4 1,5 0,25 0,01 A calculer par mois. CONSERVERIES DE PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE L'activité de conserverie et de transformation inclut l'ensemble des opérations de préparation (lavage, transport,...). J100 Lavage de légumes, hors pommes de terre et hors légumes racines Tonne de légumes lavés. 0,06 0,1 6 0,05 0,04 A calculer par mois. J110 Conserves de petits pois, jardinière de légumes, macédoines, maïs doux Tonne de produits entrant en fabrication. 20 40 5 1,2 0,02 0,3 A calculer par mois. J112 Conserves de légumes féculents dont les pommes de terre Tonne de produits entrant en fabrication. 26 54 5 1,2 0,3 A calculer par mois. J113 Coupe et ensilage de choux Tonne de choux soumis à la coupe. 1,4 2,3 0,1 0,1 0,1 On considère que le nombre de jours d'activité est égal à : - 100 jours/an pour les rejets de l'eau de coupe ; - 200 jours/an pour les rejets de saumure fermentée. Par tonne de choux mis en œ uvre, on retient : - 120 litres de coupe ; - 220 litres de saumure fermentée. A calculer par mois. J114 Soutirage de choucroute Tonne de choucroute soutirée. 40 70 0,6 1 0,2 J115 Conserves de légumes racines (salsifis, céleris-raves, carottes...) Tonne de produits entrant en fabrication. 20 40 25 2,4 0,3 A calculer par mois. J116 Conserves de champignons Tonne de produits entrant en fabrication. 10 15 12,5 2 0,05 0,4 A calculer par mois. J117 Conserves d'autres légumes Tonne de produits entrant en fabrication. 4,8 9 2 0,3 0,13 0,03 A calculer par mois. J120 Conserves de fruits, production de confitures et de fruits au sirop Tonne de produits entrant en fabrication. 10 20 7 0,4 0,05 A calculer par mois. J121 Fabrication de crème, pâte, purée de marrons Tonne de produits entrant en fabrication. 60 120 10 0,4 0,15 A calculer par mois. J122 Réhydratation de fruits secs Tonne de produits entrant en fabrication. 20 30 0,8 0,1 A calculer par mois. INDUSTRIE DE LA LEVURE Production de levures sélectionnées, de levures sèches et de levures vivantes : J211 - à partir de mélasse de sucrerie Tonne de mélasse traitée. 135 250 19 16 0,6 A calculer par mois. J212 - à partir d'autres produits Tonne de produits soumis au traitement. 72 120 8 A calculer par mois. J213 - avec concentration des moûts délevurés Tonne de mélasse traitée. 13 22 2 5 0,05 A calculer par mois. INDUSTRIE DES PRODUITS AMYLACÉS Production d'amidon, dextrine et glucose à partir : J310 - de maïs Tonne de grains entrant en fabrication. 1,2 20,5 5,4 0,04 0,02 A calculer par mois. J320 - de pommes de terre Tonne de produits entrant en fabrication. 18 36 45 3 0,4 A calculer par mois. J330 - de farine de blé Tonne de produits entrant en fabrication. 28 43 12 1,7 0,4 A calculer par mois. CHICORÉE POMMES DE TERRE J422 Lavage des racines et séchage Tonne de racines soumises au lavage. 2,21 8,42 2,9 0,01 A calculer par mois. J423 Lavage et conditionnement de pommes de terre et de légumes-racines, hors betteraves sucrières Tonne lavée. 0,25 1 6 0,02 0,04 0,02 0,01 A calculer par mois. J431 Fabrication de purée en flocons, pommes chips, frites précuites, pommes de terre stérilisées Tonne de pommes de terre mises en œuvre. 14,6 25 40 0,9 0,07 0,07 A calculer par mois. AUTRES INDUSTRIES ALIMENTAIRES J500 Travail de grains, farines, pâtisserie et biscuiterie Tonne de produits finis. 6 10 1 0,1 A calculer par mois. J501 Lavages de grains Tonne de grains mis en œuvre. 0,36 0,73 0,5 0,03 0,015 A calculer par mois. J502 Fabrication de pâtes alimentaires Tonne de pâtes alimentaires produites. 10 20 1 0,035 A calculer par mois. J610 Confiserie, chocolaterie Tonne de produits finis. 16 34 2, 5 A calculer par mois. J620 Condiments Tonne de produits finis. 3 15 10 0,5 0,2 Ne concerne pas la fabrication du vinaigre qui relève de l'industrie de l'alcool. A calculer par mois. J630 Café soluble Tonne de produits finis. 7 12 2, 2 0,7 0,25 A calculer par mois. J631 Préparation de repas Millier de repas. 4 7 1,56 0,2 0,2 A calculer par mois. J632 Spécialités culinaires autres Tonne de produits fabriqués. 7 12 6 0,5 0,14 A calculer par mois. J640 Toutes industries alimentaires non mentionnées ci-avant Emploi. 0,43 0,9 2 0,14 0,04 S'applique à la meunerie (sauf lavage des grains) et à la boulangerie. A calculer par mois. INDUSTRIE ALIMENTAIRE À PARTIR DE PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE INDUSTRIE DU LAIT K010 Collecte du lait sans aucune transformation Mètre cube de lait collecté. 1 2 0,6 0,02 0,04 0,01 Taux de production du sérum : - pâtes cuites : 92 % - pâtes pressées semi-cuites : 85 % - pâtes molles et persillées : 82 % - pâtes fraîches : 65 % - caséine : 90 % Taux moyen de récupération du sérum : - pâtes cuites : 90 % - pâtes pressées semi-cuites : 80 % - pâtes molles et persillées : 75 % - pâtes fraîches : 60 % - caséine : 90 % K020 Transformation de lait de consommation (lait pasteurisé, lait stérilisé, lait upérisé, lait concentré). Fabrication de yaourts. Fabrication de lactose et caséine (1) ; Fabrication de desserts lactés (lait gélifié, crèmes desserts, etc.)... Mètre cube de lait équivalent entrant en fabrication. 2,9 5 1,2 0,2 0,02 0,2 (1) Les valeurs des coefficients spécifiques de pollution correspondent à un taux de récupération de sérum pour chaque type de fabrication tel qu'indiqué ci-dessus. Est également indiqué le taux de production en sérum. Ces taux sont exprimés en pourcentage du lait mis en œ uvre. Equivalence crème-lait : 1 kg de crème = 10 litres de lait. Pour K010 à K032, calculer par mois. K021 Concentration et séchage du sérum, du lait et du babeurre Mètre cube de lait, de sérum ou de babeurre traité. 0,6 1,1 0,2 0,08 0,04 K022 Fabrication de crèmes glacées Tonne de crème glacée produite. 15 30 7 0,3 0,06 K031 Transformation du lait et fabrication de fromages (1) des types Emmental, Beaufort et gruyère de Comté Mètre cube de lait équivalent entrant en fabrication. 2 3 0,5 0,2 0,1 K032 Transformation du lait et fabrication d'autres fromages (1) Mètre cube de lait équivalent entrant en fabrication. 5 9 1,4 0,3 0,05 0,15 K041 Affinage de fromages Comté Millier de meules soignées. 3,3 7,8 1 0,15 0,02 Mêmes remarques que pour K010 à K032. K042 Affinage de fromages de gruyères Emmental Millier de meules soignées. 35 70 17 0,7 0,2 Mêmes remarques que pour K010 à K032. Fabrication de fromage fondu à l'aide de : Pour K051 à K070,calculer par mois. K051 - pétrins classiques avec système de portage ou de pompage Tonne de fromage fondu produit. 2 3 2,2 0,3 0,18 K052 - pétrins horizontaux avec système de pompage Tonne de fromage fondu produit. 7 11 1,5 0,3 0,18 K060 Transformation de lait en crème ou en beurre Mètre cube de lait équivalent entrant en fabrication. 7 12 0,7 0,05 0,01 0,02 K070 Non récupération des sérums et babeurres produits Mètre cube de sérum ou de babeurre rejeté. 30 55 2,6 1,3 0,6 ABATTOIRS K090 Marchés aux bestiaux Opération d'abattage : Centaine de têtes d'animaux présents. 1,2 7 5 0,35 0,05 A calculer par mois. A calculer par mois (K110 à K160). Les opérations d'abattage correspondent aux sources de pollution suivantes : saignées, transport de matières stercoraires (pour les bovins), habillage, éviscération, évacuation du contenu des boyaux pour l'ensemble des animaux abattus, évacuation du contenu des estomacs des petits animaux. Le poids de carcasse par animal est de : - bovin : 300 kg ; - cheval : 300 kg ; - veau : 110 kg ; - ovin : 18 kg ; - porc : 80 kg. K110 - bovins Tonne de carcasse abattue. 15 30 5 0,6 0,04 K120 - chevaux Tonne de carcasse abattue. 6 15 5 2 0,14 K130 - veaux Tonne de carcasse abattue. 12 25 5 2 0,14 K140 - ovins Tonne de carcasse abattue. 13 30 10 4,5 0,32 K150 - porcs Tonne de carcasse abattue. 7 15 10 1,4 0,09 K160 - volailles, avec récupération totale du sang Tonne de volaille (poids net) abattue. 7 15 5 1,7 0,5 K170 Sang non récupéré après abattage des bovins, chevaux, veaux, ovins et porcs Mètre cube de sang non récupéré. 145 260 38 3 A calculer par mois. Le volume de sang considéré récupérable par tonne de carcasse abattue est obtenu à partir des équivalences suivantes : - abattage de bovins : 64 litres ; - abattage de chevaux : 84 litres ; - abattage de veaux : 86 litres ; - abattage d'ovins : 63 litres ; - abattage de porcs : 52 litres. Traitement de sous-produits d'abattoir : K171 - cas d'un atelier intégré à un abattoir Tonne de carcasse abattue dans l'abattoir. 5 12 5,5 3 0,3 A calculer par mois. K172 - cas d'un atelier indépendant Tonne de sous-produit soumis au traitement. 10 30 14 7 0,7 A calculer par mois. K173 Découpe et conditionnement de viande Tonne de produits entrant en fabrication. 0,6 1,1 0,5 0,05 0,01 A calculer par mois. ÉQUARRISSAGE K202 Procédé à sec Tonne de sous-produit soumis à l'équarrissage. 4 6 1 1,1 0,1 A calculer par mois. K203 Dégraissage de farines sans aucun recyclage Tonne de farine soumis au dégraissage. 0,6 1,3 4 A calculer par mois. TRANSFORMATION DE PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE K311 Conserve de viande Tonne de produits entrant en fabrication. 10 14 2 1,9 0,01 0,6 A calculer par mois (K311 à K322). Sont considérés comme conserves de viandes les produits subissant une cuisson. K312 Salaisons Tonne de produits entrant en fabrication. 4 7 2 1,9 0,6 A calculer par mois. Traitement au sel sans cuisson. Ateliers polyvalents de boyauderie-triperie avec : K321 - lavage et rinçage des produits Tonne de produits entrant en fabrication. 10 20 13 1,2 0,15 A calculer par mois. Les poids des organes, exprimés en kilogramme, liés aux opérations de boyauderie-triperie ont les valeurs forfaitaires suivantes : Bovins : - triperie : tête (museau) : 1,0 ; 4 pieds : 10,0 ; estomac (feuillet, panse, caillette) : 19,0 ; rectum ou culard : 1,0 ; mamelle : 5,0 ; - boyauderie : menu : 8,0 ; gros et baudruche : 6,0 ; Veaux : - triperie : pansette : 1,0 ; fraise : 4,0 ; tête et 4 pieds : 15,0 ; - boyauderie : caillette : 0,5 ; Ovins : - triperie : pansette : 0,5 ; 4 pieds : 1,0 ; - boyauderie : menu : 0,7 ; Porcs : - boyauderie : chaudin et fuseau : 2,0 ; menu : 1,5 ; estomac : 0,8. K322 - échaudage, épilage, grattage Tonne de produits entrant en fabrication. 50 110 52 4,4 0,55 K323 - opérations complètes (lavage, rinçage, échaudage, épilage, grattage) Tonne de produits entrant en fabrication. 60 130 65 5,6 0,7 Mêmes observations que pour K321 et K322. A calculer par mois. K330 Préparation de poissons frais ou congelés en vue de la conserve (étêtage, éviscération, découpage, lavage, décongélation) Tonne de poisson entrant en fabrication. 21 35 13 3,3 0,04 0,6 A calculer par mois. K340 Fabrication de plats cuisinés à base principalement de viande Tonne de produits entrant en fabrication. 17 36 15 0,8 0,2 A calculer par mois. K350 Fabrication de plats cuisinés à base principalement de poissons Tonne de produits finis. 12 25 8 1 0,2 A calculer par mois. K360 Fabrication d'aliments pour chiens et chats Tonne de produits finis. 0,9 1,5 0,4 0,1 0,01 A calculer par mois. K370 Halle à marée (réception et lavage de poissons). Tonne de poisson entrant en criée. 2, 2 5,5 1 0,4 0,1 A calculer par mois. PÂTES À PAPIER PAPIERS ET CARTONS TRANSFORMATION DU BOIS INDUSTRIE DE LA LAINE, DES FIBRES, DU BLANCHIMENT, DE LA TEINTURE, DE L'IMPRESSION ET DE L'APPRÊT FABRICATION DE PÂTES À PAPIER Avec destruction des liqueurs noires : L011 - pâte kraft écrue Tonne de pâte produite à 90 % de siccité. 10 30 10 0,21 0,4 0,4 0,17 0,001 A calculer par mois. L012 - pâte kraft blanchie Tonne de pâte produite à 90 % de siccité. 20 100 40 0,35 0,4 0,8 0,25 0,4 r A calculer par mois. r = 1 si utilisation de bois de résineux ; r = 0,5 dans les autres cas. L014 - pâte au bisulfite Tonne de pâte produite à 90 % de siccité. 50 180 50 1,6 0,4 3,6 1 0,2 A calculer par mois. Sans destruction des liqueurs noires : L022 - pâte kraft blanchie Tonne de pâte produite à 90 % de siccité. 180 260 50 0,4 A calculer par mois. L024 - pâte au bisulfite Tonne de pâte produite à 90 % de siccité. 370 740 60 0,4 A calculer par mois. FABRICATION ET TRANSFORMATION DES PAPIERS ET CARTONS A partir de pâte kraft, de pâte au bisulfite, de pâte mi-chimique, de pâte de paille et de produits de récupération (papiers et chiffons) : L111 - papiers et cartons kraft Tonne de produits finis. 10 30 10 0,03 0,002 A calculer par mois. L112 - autres types de papiers et cartons Tonne de produits finis. 15 35 30 0,03 0,002 A calculer par mois. L120 Fabrication et transformation de papiers et cartons à partir de pâte mécanique, y compris les opérations de fabrication de pâte Tonne de produits finis. 10 40 30 0,01 0,002 0,2 A calculer par mois. L130 Autres activités non mentionnées ci-avant correspondant à la transformation du papier et du carton Emploi. 0,83 1,67 2 0,14 0,04 A calculer par mois. L131 Fabrication de papier et carton avec utilisation d'adjuvants chlorés Tonne de produits finis contenant des agents de résistance à l'état humide. 0,1 A calculer par mois. Activité complémentaire à L111, L112, L120 et L130. TRANSFORMATION DU BOIS L200 Fabrication de panneaux de fibres par procédé humide Tonne de panneaux fabriqués. 0,9 1,7 50 A calculer par mois. L210 Utilisation de créosote Tonne de créosote achetée dans l'année. 5 16,5 Résultats par année (L 210 à L 213). L211 Utilisation de produits hydrodispersables et de sels organiques Mètre cube de produits prêts à l'emploi achetée dans l'année. 12,5 0,25 13,75 Pour tous les modes de traitement autres que par autoclave, les coefficients spécifiques sont à multiplier par 2. Pour les activités L 211 et L 212 : 1 m³ = 1 t. Pour l'activité L 211, on considère par produit prêt à l'emploi la quantité de produit acheté divisée par la concentration d'emploi, exprimée en pourcentage, telle que figurant sur l'étiquette informative accompagnant le produit acheté. L212 Utilisation de produits organiques en milieu solvant pétrolier Mètre cube de produits achetés dans l'année. 25 1 103 L213 Utilisation de sels inorganiques Tonne de produits achetés dans l'année. 162 0,75 LAVAGE, DÉGRAISSAGE ET DÉSUINTAGE DE LA LAINE L310 Délainage à l'échauffe et lavage à dos Tonne de peau lainée sèche mise en œuvre. 20 60 80 7 0,3 A calculer par mois. Lavage de laine en colonnes avec utilisation de détergents sans récupération de suintine : A calculer par mois (L331 à L360). L331 - lavage de laine, de délainage, type Mazamet Tonne de freinte. 20 50 350-15r 7 0,2 La freinte est la différence entre le poids de la laine mise aux machines , diminuée de 2 % et la somme de tous les produits commercialisés à l'exclusion de la suintine et des poussières de battage. r est le rapport du poids de laine mise aux machines au cours du mois sur le poids de freinte de ce même mois. L332 - lavage de tous autres types de laine Tonne de freinte. 400 900 350-15r 13 0,4 L342 Lavage de laine avec utilisation de savon, sans récupération de suintine Tonne de freinte. 150 300 350-15r L360 Carbonisage de laine Tonne de laine produite carbonisée séchée à 17 % d'humidité. 4, 3 19 23 0,6 0,02 FABRICATION DE FIBRES ARTIFICIELLES ET SYNTHÉTIQUES L410 Fabrication de viscose Millier de mètres carrés. 0,08 1,3 1 0,04 0,003 A calculer par mois. L420 Fabrication d'autres fibres artificielles Tonne de matière produite. 6 12 9,5 2,5 14 6,5 A calculer par mois. L430 Fabrication de fibres synthétiques Tonne de matière produite. 4 10 9,5 0,3 0,06 A calculer par mois. L500 Rouissage du lin et du chanvre Tonne de matière soumise au rouissage. 170 330 70 A calculer par mois. BLANCHIMENT- TEINTURE- IMPRESSION-APPRÊT L610 Opération de blanchiment, apprêt sur (à l'exclusion de l'apprêt mécanique à sec) : laine, soie, fibres artificielles ou synthétiques, mélange de laine, soie et fibres artificielles ou synthétiques Tonne de produits sortant de fabrication. 20 80 6,5 1,5 2 0,2 0,25 A calculer par mois. L620 Opération de teinture, impression sur : laine, soie, fibres artificielles ou synthétiques, mélange de laine, soie et fibres artificielles ou synthétiques Tonne de produits sortant de fabrication. 20 80 6,5 0,6 6 0,33 1,5 0,3 0,4 A calculer par mois. L630 Opération de blanchiment, apprêt sur (à l'exclusion de l'apprêt mécanique à sec) : lin, coton ou mélange de ces fibres avec toutes autres fibres Tonne de produits sortant de fabrication. 55 200 32 6 1,5 0,2 0,25 A calculer par mois. L640 Opération de teinture, impression sur : lin, coton, ou mélange de ces fibres avec toutes autres fibres Tonne de produits sortant de fabrication. 40 120 32 0,6 6 1,5 0,2 0,25 A calculer par mois. L650 Opérations d'apprêt mécanique Emploi. 0,31 1,42 2 0,14 0,04 A calculer par mois. BLANCHISSERIE INDUSTRIELLE L700 Lavage de linge Tonne de linge soumis au lavage. 8 20 7 0,5 0,03 0,3 0,5 0,03 0,08 A calculer par mois. L701 Lavage de chiffons industriels en retour Tonne de chiffons lavés. 400 800 150 28 0,03 4 5 A calculer par mois. AUTRES ACTIVITÉS L800 Toute autre activité de l'industrie du textile, blanchiment, teinture, impression d'apprêts non mentionnée ci-avant Emploi. 0,6 1,8 2 0,14 0,04 0,04 A calculer par mois. INDUSTRIE DES PEAUX ET CUIRS, TANNERIE Traitement de peaux brutes salées : M011 - par tannage au chrome Tonne de peau mise en œuvre. 40 100 70 2,5-1,9 r 0,4 8 0,3 0,1 2 A calculer par mois. En cas de désulfuration complète, r = 1 ; en cas de non-désulfuration, r = 0. M012 - par tannage végétal Tonne de peau mise en œuvre. 50 160 70 2,5-1,9 r 0,4 8 0,3 0,1 2 A calculer par mois. En cas de désulfuration complète, r = 1 ; en cas de non désulfuration, r = 0. Traitement des peaux picklées : M021 - par tannage au chrome Tonne de peau mise en œuvre. 11 30 15 0,4 0,5 2 A calculer par mois. M022 - par tannage végétal Tonne de peau mise en œuvre. 35 110 15 0,4 0,5 A calculer par mois. M030 Traitement des peaux tannées Tonne de peau mise en œuvre. 6 19 5 0,4 1 0,1 1 A calculer par mois. MÉGISSERIE A partir de peaux lainées : M111 - production de peaux picklées Peau mise en œuvre. 0,13 0,32 0,26 0,019- 0,011r 0,026 0,001 M112 - production de fourrures Peau mise en œuvre. 0,27 0,72 0,27 0,003 0,02 0,003 0,015- 0,012r Pour M 111 à M 133 : A calculer par mois. Non-utilisation ou récupération du produit de dégraissage à base de white-spirit ou de pétrole, r = 1. Utilisation ou non-récupération du produit de dégraissage à base de white-spirit ou de pétrole, r = 0. (*) Recyclage ou épuisement du bain de tannage r = 1. Non-recyclage ou non-épuisement du bain de tannage r = 0. M113 - production de cuirs tannés au chrome Peau mise en œuvre. 0,16 0,4 0,29 0,019- 0,011r 0,03 0,002 0,001 0,01- 0,008r (*) M121 A partir de peaux de chèvres, production de cuirs tannés au chrome Peau mise en œuvre. 0,07 0,17 0,14 0,019- 0,011r 0,015 0,001 0,01- 0,008r (*) M131 A partir de peaux picklées, production de cuirs tannés : - au chrome Peau mise en œuvre. 0,03 0,08 0,03 0,011- 0,011r 0,004 0,001 0,000 0,01- 0,008r (*) M132 - au végétal Peau mise en œuvre. 0,08 0,25 0,03 0,011- 0,011r 0,004 0,001 M133 - à l'huile Peau mise en œuvre. 0,12 0,37 0,03 0,011- 0,011r 0,004 0,001 M141 A partir de cuirots, production de cuirs tannés : - au chrome Peau mise en œuvre. 0,05 0,12 0,12 0,015- 0,011r 0,005 0,01- 0,008r (*) Pour M141 à M143, mêmes observations que pour M111 à M133. M142 - au végétal Peau mise en œuvre. 0,1 0,22 0,12 0,015- 0,011r 0,005 M143 - à l'huile Peau mise en œuvre. 0,09 0,27 0,12 0,015- 0,011r 0,005 M150 A partir de cuirs tannés, production de cuirs finis (retannage, teinture, nourriture) Peau mise en œuvre. 0,01 0,04 0,01 0,002 A calculer par mois. M151 Production de cuirs finis à partir de wet blue ou de cuirs semi-tannés Peau mise en œuvre. 0,001 A calculer par mois. INDUSTRIE DES CORPS GRAS, SAVONS, DÉTERGENTS ET PRODUITS D'HYGIÈNE FABRICATION DES CORPS GRAS D'ORIGINE VÉGÉTALE Toutes huiles hors huile de pépins de raisin : N011 - extraction et raffinage Tonne d'huile produite. 6,7 24 7 0,3 1,5 A calculer par mois. N012 - extraction sans raffinage Tonne d'huile produite. 0,3 0,5 6 0,2 1 A calculer par mois. N013 - raffinage d'huiles brutes Tonne d'huile produite. 4 9 1 0,1 0,5 A calculer par mois. N016 Raffinage d'huile brute de pépins de raisin Tonne d'huile produite. 2 7 1 0,1 0,5 A calculer par mois. N030 Production de margarine à partir d'huiles épurées Tonne de margarine produite. 3 9 1 0,1 0,4 A calculer par mois. FABRICATION DES CORPS GRAS D'ORIGINE ANIMALE N111 Fonte continue par centrifugation Tonne de matière grasse animale produite. 6 12 3 0,1 0,02 A calculer par mois. N112 Fonte en cuiseurs Tonne de matière grasse animale produite. 3 6 2 0,05 0,01 A calculer par mois. N120 Raffinage de corps gras d'origine animale Tonne de matière grasse animale produite. 12 22 7 0,3 0,04 A calculer par mois. FABRICATION DE SAVON N210 Saponification avec rejet d'eau de relargage Tonne de savon produit. 25 40 18 A calculer par mois. N220 Saponification sans rejet d'eau de relargage, y compris la concentration des glycérols à 80 % Tonne de savon produit. 1 1,5 7 0,08 0,06 A calculer par mois. FABRICATION ET CONDITIONNEMENT DES DÉTERGENTS Synthèse chimique du produit de base : N511 - sans installation de récupération des fuites et des eaux de lavage ; Tonne de produit actif. 3 9 1,5 A calculer par mois. N512 - avec installation de récupération des fuites et des eaux de lavage ; Tonne de produit actif. 1,5 4,5 1 A calculer par mois. N520 Préparation de détergents (hors fabrication produits actifs) Tonne de produits fabriqués. 0,6 1,8 0,5 0,21 A calculer par mois. FABRICATION ET CONDITIONNEMENT DES PRODUITS D'HYGIÈNE N610 Pâtes dentifrices Tonne de produits fabriqués. 4 12 4 0,2 0,05 A calculer par mois. N620 Autres produits d'hygiène Tonne de produits fabriqués. 3 7 1 0,2 0,05 A calculer par mois. ACTIVITÉS DIVERSES P010 Imprimerie de labeur, industries connexes à l'imprimerie, édition, reliure, dorure des livres Emploi. 0,6 1,4 2 0,14 0,064 0,04 0,002 A calculer par mois. P110 Transformation des matières plastiques pour la fabrication de pièces en matières plastiques, plaques, films, tubes, tuyaux, emballages et tout autre produit Emploi. 0,6 1,4 2 0,14 0,04 A calculer par mois. P210 Traitement et transformation du tabac, fabrication d'allumettes Emploi. 0,6 1,4 2 0,14 0,04 A calculer par mois. P500 Lavage de l'intérieur des wagons-citernes ou des camions-citernes Citerne lavée. 4, 3 11 0,77 A calculer par mois. P510 Lavage extérieur des wagons-citernes ou des camions-citernes Wagon ou camion-citerne lavé. 3 8 1,5 A calculer par mois. Q100 Récupération de déchets métalliques Hectare de stockage de déchets métalliques disponibles. 2 000 12 000 8 000 100 50 Résultat sur l'année. Q110 Démolition de véhicules Véhicule démoli. 2 14 0,012 0,01 0,07 A calculer par mois. R200 Etablissements hospitaliers Journée d'hospitalisation. 0,18 0,38 0,10 0,02 Résultat sur l'année. R700 Traitement de l'eau par floculation avec rejet des boues formées Tonne de produits d'affinage achetés dans l'année, exprimés en matières en suspension ajoutées. 1 000 Résultat sur l'année. Pour déterminer le poids de matières en suspension ajoutées à partirdu poids de produit d'affinage utilisé, les coefficients de transformation suivants sont employés : - réactifs coagulants : - à x % d'alumine : 0,0151x ; - à y % de chlorure ferrique : 0,0065y ; - chaux pour la décarbonatation : 2. - réactifs absorbants et adjuvants : 1 ; - autres produits : coefficients déterminés par l'agence. Complète l'ensemble des activités. S100 Emploi de composés halogénés pour les activités non visées précédemment Tonne de solvants halogénés achetés, exprimés en équivalent chlore. 205 Résultat sur l'année. S200 Emploi des établissements assujettis à la redevance pour pollution de l'eau d'origine non domestique dont les émissions sont analogues à celles émises par un usage domestique de l'eau Emploi. 0,6 1,4 2 0,14 0, 04 A calculer par mois. Applicable aux emplois identifiés sur la déclaration et non affectés aux codes d'activités polluantes référencées ci-dessus. Arrêté du 26 décembre 2017 - art. 1 Arrêté du 26 décembre 2017 - art. 2