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Europaius

En bref

Cette loi est une série d'avis et d'arrêtés publiés dans le Mémorial du Grand-Duché de Luxembourg, concernant divers sujets administratifs et réglementaires. Elle traite notamment des examens universitaires, des autorisations de construction, des services médicaux, des règlements communaux et de la récolte de faînes.

Ce qu'elle réglemente

  • Les dates et heures des examens pour le doctorat et la candidature en philosophie et lettres.
  • L'autorisation d'une association syndicale pour la construction d'un chemin d'exploitation.
  • L'autorisation d'établir des pharmacies dans certaines localités.
  • Les conditions de récolte des faînes dans les bois communaux et des établissements publics.

Qui elle concerne

  • Les récipiendaires pour le doctorat et la candidature en philosophie et lettres.
  • Les habitants des sections propriétaires de bois.
  • Les personnes souhaitant établir une pharmacie à Bettembourg ou Bascharage.

Points clés

  • Les examens écrits sont fixés au jeudi 18 octobre, de 9 heures du matin à midi et à 3 heures de relevée.
  • La récolte de faînes est permise aux habitants de leur section respective, uniquement dans les peuplements où le réensemencement naturel est superflu.
  • Il est défendu de monter aux arbres, de gauler ou cogner les porte-graines, et d'endommager la recrue lors de la récolte des faînes.
  • La récolte de faînes peut être soumise à une redevance en nature ou en argent, conformément aux prescriptions du § 67 du cahier des charges du 25 avril – 3 mai 1850.
Texte de loi
Texte de loi
Obsah (25)§ 10§ 21§ 28§ 29§ 30§ 38§ 39§ 44§ 46§ 55§ 56§57§ 72§ 82§ 90§ 94§ 111§ 113§ 115§ 118§ 117§ 119§ 133§ 154§ 1

529 MEMORIAL Memorial DU des GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG. Großherzogthums Luxemburg. SAMEDI, 29 septembre 1888. Avis. — Jury d'examen. N° 57. Samstag, 29. September 1888. Bekanntmachung. — Prüfuntgsjurn

sammenà l'examen de 1° MM. Michel Hansen de Clervaux treten, behufs Prüfung der 1°HH. Michel Hansen et Eugène Wolff de Luxembourg, récipiendaires aus Clerf und Eugen W o l f f aus Luxemburg, pour le doctorat en philosophie et lettres, Recipienden fürs Doctorat der Philosophie und 2° M. Henri Ahnen de Bertrange, récipiendaire Philologie; 2° des Hrn. Heinr. Ahnen, Recipiend pour la candidature préparatoire au doctorat für die Candidatur der Philosophie und Philologie, en philosophie et lettres, et 3° MM. Eug.Coster als Vorbereitung fürs Doctorat derselben Wissende Reisdorf, Edouard Hansen de Luxembourg, schaft; 3° der HH. Eugen Coster aus Reisdorf, Ernest Heuertz de Luxembourg, Henri Kries Eduard Hansen aus Luxemburg, Ernest Heuertz d'Echternach, Albert Layen de Luxembourg, aus Luxemburg, Heinrich K r i e r aus Echternach, Joseph Neuman de Luxembourg et Ferdinand Albert Layen aus Luxemburg, Joseph Neuman Schœfer de Luxembourg, récipiendaires pour aus Luxemburg, und Ferdinand Schäfer aus la candidature en philosophie et lettres, prépa- Luxemburg, Recipienden für die Candidatur der Philosophie und Philologie, als Vorbereitung auf ratoire à l'étude du droit. das Rechtsstudium. L'examen par écrit pour tous les récipienDie schriftliche Prüfung für alle Recipienden daires est fixé au jeudi, 18 octobre, à 9 heures ist auf Donnerstag, den 18, October, von 9 Uhr Morgens bis Mittag und von 3 Uhr Nachmitdu matin et à 3 heures de relevée. tags an, festgesetzt. L'examen oral aura lieu dans l'ordre suivant : Die mündliche Prüfung findet in folgender vendredi, 19 octobre, à 5 heures du soir, pour Reihenfolge statt: Freitag,

  1. October, um 5 Uhr M. Michel Hansen; samedi, 20 octobre, à 5 Abends, für Hrn. Michel Hansen; Samstag, heures du soir, pour M. Wolff; lundi, 22 oc-
  2. October, um 5 Uhr Abends, für Hrn. Wolff; tobre, à 5 heures du soir, pour M. Ahnen ; Montag,
  3. October, um 5 Uhr Abends, für mardi, 23 octobre, à 5 heures du soir, pour Hrn. A h n e n ; Dinstag,
  4. October, um 5 Uhr M, Casier ; mercredi, 24 octobre, à 5 heures du Abends, für Hrn. Coster; Mittwoch,
  5. October, 530 soir, pour M. Edouard Bansen ; jeudi, 25 octobre, à 9 heures du matin, pour M. Heuerlz ; vendredi, 26 octobre, à 5 heures du soir, pour M. Layen ; samedi, 27 octobre, à 5 heures du soir, pour M. Neuman ; lundi, 29 octobre, à 5 heures du soir, pour M. Schœfer. Luxembourg, le 26 septembre
  6. Le Directeur général des finances, M. MONGENÀST. Avis. — Association syndicale. Par arrêté du soussigné en date de ce jour, l'association syndicale pour la construction d'un chemin d'exploitation entre Greiveldange et Ehnen, section de Greiveldange, territoire de la commune de Stadtbredimus, a été autorisée. Cet arrêté ainsi qu'un double de l'acte d'association sont déposés au Gouvernement et au secrétariat communal de Stadtbredimus. Luxembourg, Ie 27 septembre
  7. Le Ministre d'État, Président du Gouvernement, P. EYSCHEN. um 5 Uhr Abends, für Hrn. Eduard Hansen; Donnerstag,
  8. Ottober, um 9 Uhr Morgens, für Hrn. Heuertz; Freitag,
  9. October, um 5 Uhr Abends, für Hrn. Layen; Samstag,
  10. October, um 5 Uhr Abends, für Hrn. Neuman ; Montag,
  11. October, um 5 Uhr Abends, für Hrn. Schäfer. Luxemburg, den
  12. September
  13. Der General-Director der Finanzen, M. Mongenast. Bekanntmachung. — Syndikatsgenossenschaft Durch Beschluß des Unterzeichneten vom heutigen Tage ist die Syndikatsgenossenschast für Feldwegebau von Greiveldingen nach Ehnen, Sektion Greiveldingen, Bann der Gemeinde Stadtbredimus, genehmigt worden. Dieser Beschluß, sowie ein Duplikat des Genossenschaftsaktes sind auf der Regierung und im Gemeindesekretariate

Stadtbredimus hinterlegt. Luxemburg, den

  1. September
  2. Der Staatsminister, Präsident der Regierung, P. Eyschen. Avis. — Service médical. Bekanntmachung. — Medizinalwesen. Par arrêté de ce jour, MM. Nicolas Huss Durch Beschluß des Unterzeichneten vom heutigen Tags sind die HH. Nikolas Huss aus Esch an der Alz. und Georg Klingenberg aus Echternach ermächtigt worden, unter Nachachtung der bestehenden Verordnungen, eins Apotheke in Bettemburg bezw. in Niederkerschen

errichten. d'Esch-sur-l'Alz. et Georges Klingenberg d'Echternach ont été autorisés à établir une pharmacie à Bettembourg et resp. à Bascharage, en se conformant aux prescriptions en vigueur sur la matière. Luxembourg, le 23 septembre

  1. Le Directeur général de la justice, P. EYSCHEN. Luxemburg, den
  2. September
  3. Der General-Director der Justiz, P. Eyschen. Avis. — Règlement communal. Bekanntmachung. — Gemeindereglement. Dans sa séance du 17 septembre courant, le In seiner Sitzung vom
  4. September c. hat conseil communal de Remerschen a arrêté un der Gemeinderath von Remerschen ein Reglerèglement pour le ban de vendange dans cette ment über die Sperrung der Weinberge in dieser commune en
  5. — Ce règlement a été dû- Gemeinde beschlossen. — Dieses Reglement ist ment publié. vorschriftsmäßig veröffentlicht worden. Luxembourg, le 28 septembre
  6. Le Directeur général dedel'intérieur, H. KIRPACH. Luxemburg, den
  7. September
  8. Der General-Director des Innern, H. Kirpach. 531 Arrêté du 28 septembre 1888, sur la récolte des faînes dans les bois des communes et des établissements publics. L E DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'INTÉRIEUR ; Beschluß vom
  9. September 1888, über das Sammeln von Bücheln in den Waldungen der Gemeinden und öffentlichen Anstalten. Der General-Director des Innern ; Attendu que la faînée de cette année déIn Erwägung, daß die diesjährige Büchelernte passera de beaucoup les besoins de la repro- die Bedürfnisse der natürlichen Besamung überduction naturelle des peuplements, et qu'il y a steigen wird, und es somit angemessen erscheint, lieu de faire bénéficier de cette ressource les die Bewohner der waldbesitzenden Sektionen an habitants des sections propriétaires de bois ; dieser Hülfsquelle theilnehmen

lassen; Sur le rapport de M. l'Inspecteur des eaux et Auf den Bericht des Hrn. Inspektors der Gewässer und Forsten; forêts ; Arrête : Beschließt: er Art. 1 . Il est permis aux habitants de réArt. 1 . Das Sammeln von Bücheln ist den colter de la faînée dans les bois de leur section Einwohnern in den Waldungen ihrer Sektionen respective, sous les conditions suivantes : unter folgenden Bedingungen gestattet : a) la récolte n'aura lieu que dans les peuplea) Bücheln dürfen nur solchen Stellen entments où le réensemencement naturel serait nommen werden, wo selbe

r Nachzucht entbehrpour le moment sans objet ; lich sind; b) ces peuplements seront désignés par l'adb) die Forstverwaltung hat, im Einverständniß mit der Lokalbehörde, die betreffenden Waldtheile ministration forestière, qui fixera également les jours et heures de la récolte, le tout après näher

bezeichnen sowie Tage und Stunden der entente préalable avec les autorités locales in- Nutzung

bestimmen ; téressées ;

  1. c)das Pesteigen der Bäume, das Klopfen an
  2. c)il est défendu de monter aux arbres ; les porte-graines ne pourront être ni gaulés ou dieselben sowie das Abschlagen der Bücheln ist verboten; auch ist der Unterwuchs sorgfältig vor cognés, ni la recrue endommagée. Beschädigung

verwahren. Art.

  1. La faînée pourra être relaissée contre une redevance en nature ou en argent. Dans le premier cas, la récolte aura lieu conformément aux prescriptions du § 67 du cahier des charges du 25 avril—3 mai
  2. A r t .
  3. Das Sammeln kann gegen eins bestimmte Abgabe in natura oder in Geld erfolgen ; im ersten Falle sind die Vorschriften des § 67 des Bedingungsheftes vom
  4. April — 3 . M a i 1850

beachten. Art.

  1. Le présent arrêté sera inséré au Mémorial. Luxembourg, le 28 septembre
  2. Le Directeur général de l'intérieur, A r t .
  3. Gegenwärtiger Beschluß soll ins „Memorial" eingerückt werden. Luxemburg, den
  4. September
  5. Der General-Director des Innern, H. Kirpach. H. KIRPACH. Avis. — Bouses d'études. Par arrêté royal grand-ducal du 24 du mois courant, l'établissement de la fondation de Bekanntmachung. — Studienbörsen. Durch Königl.-Großh. Beschluß vom
  6. d. Mts. ist die Gründung der durch H m . Stephan 532 bourse d'éludés instituée par M. Etienne Mersch, en son vivant curé primaire pensionné à Diekirch, suivant testament reçu par le notaire Hess de Diekirch le 4 juin dernier, a été autorisé. Mersch, zeitlebens pensionirter Dechant

Diekirch, in Gemäßheit des durch Hrn. Notar Hess

Diekirch am

  1. Juni letzthin aufgenommenen Testamentes gestifteten Studienbörse genehmigt worden. Luxemburg, den
  2. September
  3. Luxembourg, le 26 septembre
  4. Le Directeur général des finances, M. MONGENAST. Der General-Director der Finanzen, M. Mongenast. Bekanntmachung. — Zollwesen. Der G e n e r a l - D i r e c t o r der Finanzen, Nach Einsicht der Art. 2 und 3 des Vertrages vom
  5. Februar 1842, des § 8 des Schlußprotokolles

m Vertrage vom 21./

  1. Dezember 1853, des Art. 2 des Gesetzes vom
  2. Januar 1854, sowie des König!. Großh. Beschlusses vom
  3. März 1854, Beschließt : Die von dem Deutschen Bundesrathe genehmigten
  4. Anweisung

r Ausführung des Vereinszollgesetzes;

  1. Begleitschein-Regulativ;
  2. Niederlage-Regulativ;
  3. Gisenbahn-Zollregulativ;
  4. Post-Zollregulativ;
  5. Ausführungsvorschriften, betreffend das Gesetz über die Erhebung einer Abgabe von Salz; 7° Nachtrag

den Ausführungsbestimmungen, betreffend das Tabackssteuergesetz, treten vom 1. October d.I. auch im Großherzogthum Luxemburg an Stelle der

r Zeit bestehenden Vorschriften. *) Gleichzeitig mache ich mit Bezug auf die Bekanntmachungen vom

  1. Dezember 1879 und
  2. April 1880 ( S . 7 u. 283 des «Memorials» pro 1880) darauf aufmerksam, daß bezüglich der Verwendung von Tabacksurrogaten ergänzende Bestimmungen ergangen sind, welche bei dem hiesigen Haupt-Zollamte eingesehen werden können. Auch

den Regulativen für Privattransitläger von Bau- und Nutzholz ohne Mitverschluß der Zollbehörde; für Privattransitläger von den in Nr. 9 des Zolltarifes aufgeführten Maaren (Getreide u.); für die Gewährung einer Zollsrleichterung bei der Ausfuhr von Mühlenfabrikaten, sind Abänderungen und Nachträge verfügt worden, welche ebenso wie die betreffenden Regulative selbst bei dem gedachten Hauvt-Ioll-Amte eingesehen worden können. Luxemburg, den 29. September 1888. Der General-Director der Finanzen, M. Mongenast. *) Die unter 1—7 angezogenen Regulative und Vorschriften sind im Beiblatt

r gegenwärtigen Nummer des „Memorials" beigedruckt. Luxembourg. — Imprimerie de la Cour, V. BÜCK. 1 MEMORIAL Memorial DU des GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG. Großherzogthums Luxemburg. ANNEXE du N° 57. Anweisung

r Ausführung des Bereinszollgesetzes.

r Ausführung des Vereinszollgesetzes werden, außer den hierfür erlassenen Regulativen, in Gemäßheit des § 167 dieses Gesetzes die folgenden näheren Vorschriften ertheilt. 1.

§ 10

. — Die Erhebung besonderer Gebühren neben den Zöllen ist, außer den im Gesetze speziell bezeichneten Fällen, beispielsweise dann

lässig, wenn die Zollabfertigung an anderen Orten, als an der ordentlichen Amtsstelle oder, mit Ausnahme der im § 133 vorgesehenen Fälle, während der Nachtzeit erfolgt, wenn auf den Antrag der Betheiligten statt der Begleitscheinabfertigung und der Anlegung des Verschlusses amtliche Begleitung angeordnet wird, wenn Schiffer sich weigern, eine Deklaration über die

gänge

m Schiffsraum und etwaige geheime Behältnisse abzugeben und dadurch eine Bewachung des Schiffes nothwendig wird oder wenn dieselben an anderen als den bestimmten Löschstellen anlegen. 2.

den §§ 16 und 17. —

  1. a)Künstliche, in das Wasser hinausreichende Anlagen, wie Moolen, Dämme, Anlege- oder Ladebrücken u . s . w . sind als Theile des Landes anzusehen.
  2. b)Bei Gewässern, deren Stand von Ebbe und Fluth abhängig ist, bildet die jedesmalige, den Wasserspiegel begrenzende Linie des Landes nur insofern die Zollgrenze, als der verschiedene Wasserstand in der That eine Folge der Ebbe und Fluch ist. Bei Uberschwemmungen ist die gewöhnliche Fluthlinie als Zollgrenze

betrachten. c) Der Grenzbezirk ist da, wo Straßen, welche einem erheblicheren Verkehr dienen, die Binnenlinie überschreiten, durch Tafeln mit der Inschrift „Grenzbezirk" kenntlich

machen. Die Zollstraßen sind als solche ebenfalls durch Tafeln

bezeichnen. Dasselbe gilt von den erlaubten Landungsplätzen, welche an den die Grenze bildenden schiffbaren Gewässern liegen. 3.

§ 21

. —

  1. a)Als verpackte Maaren, welche in der Regel nur während der Tageszeit und nur auf einer Zollstraße über die Zolllinie eintreten können, sind, außer den mit einer besonderen Umhüllung für den Transport oder die Aufbewahrung versehenen, alle solche Gegenstände anzusehen, welche in verdeckten Fahrzeugen oder in unverdeckten dergestalt verladen sind, daß der Inhalt des Fahrzeuges nicht mit Sicherheit erkannt werden kann. Unter verdeckten Fahrzeugen werden jedoch Chaisen u.s.w. nicht verstanden.
  2. b)Ist von einem Amt ausnahmsweise die Erlaubniß

r Einbringung zollpflichtiger Waaren außerhalb der Tageszeit und auf einem Nebenwege ertheilt, so muß für die Ueberwachung des Transportes durch die Grenzaussicht Sorge getragen werden. Ueber die ertheilten Erlaubnißscheine ist ein Notizregister

führen, in welchem der Inhalt" der Erlaubnißscheine kurz anzugeben ist. 2 4.

den §§ 22 bis 32. —

  1. a)Es steht dem Deklaranten frei, statt der generellen sofort die spezielle Deklaration abzugeben.
  2. b)Wegen der Formulare

den im Eisenbahn- und Seeverkehr abzugebenden generellen Deklarationen (Ladungsverzeichnisse, Manifeste) wird auf die betreffenden Regulative verwiesen. Die speziellen Deklarationen sind nach dem anliegenden Muster abzugeben. Die Formulare

den speziellen Deklarationen werden den Deklaranten einzeln unentgeltlich von den Zollämtern verabfolgt. Es können solche auch von den letzteren in beliebiger größerer Menge gegen Erstattung der Papier- und Druckkosten entnommen werden. c) Die bisherigen Vorschriften wegen Anfertigung der Deklaration, sowie die den Zollämtern ertheilte Geschäftsanweisung bleiben in Kraft, soweit nicht das Vereinszollgesetz etwas Anderes bestimmt oder durch Beschlüsse der Vereinsregierungen Aenderungen eingetreten sind. 5.

§ 28

. — Die Revision an anderen Orten, als an der ordentlichen Amtsstelle, ist nur in besonderen Fällen mit Genehmigung des Amtsvorstandes

lässig. 6.

§ 29

. — Die bisherigen näheren Bestimmungen darüber, welche inneren Umschließungen

m Nettogewicht der Waare

rechnen sind, welche dagegen vor der Verwiegung entfernt werden dürfen, bleiben auch ferner in Kraft. Wird von den Betheiligten für havarirte Güter ein Gewichtsabzug bei der Verzollung in Anspruch genommen, so ist in der Deklaration ausdrücklich ein Antrag darauf

richten.

r Feststellung des

gewährenden Abzuges ist das aus den Konnossementen, Frachtbriefen u.s.w. sich ergebende Gewicht

berücksichtigen. Auch bleibt dem Abfertigungsamt überlassen, Probetrocknungen vorzunehmen und in geeigneten Fällen Sachverständige

zuziehen. Die Bewilligung des Abzugs erfolgt durch die Direktivbehörde. 7.

§ 30

. — Eine probeweise Verwiegung

r Feststellung des der Verzollung oder weiteren Abfertigung

Grunde

legenden Gewichts ist auch dann nicht ausgeschlossen, wenn sich bei der Verwiegung der einzelnen Kolli nur Abweichungen von 2 Prozent, oder weniger gegen das deklarirte Gewicht ergeben. Hinsichtlich des auf Landstraßen eingehenden Dachschiefers ist eine probeweise Verwiegung auch dann nicht ausgeschlossen, wenn sich bei der Verwiegung der einzelnen Schock beziehungsweise Klafter Abweichungen bis

6 Prozent gegen das deklarirte Gewicht ergeben. 8.

§ 38. a.

— Die Begleitungen vom Ansageposten

m Grenzzollamt sollen regelmäßig und so oft geschehen, als es der Umfang des Verkehrs erheischt und die Stärke des Personals, sowie die Entfernung bis

m Grenzzollamt

lassen. Bei jedem Ansageposten muß eine Bekanntmachung angeheftet sein, aus welcher

ersehen ist,

welchen Stunden täglich die Begleitung der eingetroffenen Waarentransporte

m Grenzzollamt erfolgt. Auch außerhalb der regelmäßigen Begleitungsstunden müssen Reisende, deren Begleitung der Ansageposten für nöthig erachtet (§ 92),

m Grenzzollamt begleitet werden. b) Auch kann für einzelne Strecken, wo das Bedürfniß des Verkehrs es erfordert, mit Genehmigung der Direktivbehörde von dem Ansageposten, statt der Begleitung, amtlicher Verschluß angeordnet weiden. 9.

§ 39

. — Hat der Waarenführer über Waaren für verschiedene Empfänger nur eine 3 Deklaration abgegeben, so kann er verlangen, daß das Zollamt, neben Ertheilung der allgemeinen Quittung, auf jedem Frachtbriefe den summarischen Betrag des entrichteten Eingangszolles von den darin verzeichneten Waaren vermerke. In der auszufertigenden Quittung ist, insofern es sich um legitimationsscheinpflichtige Waaren handelt, dem Waarenführer vorzuschreiben, innerhalb welcher Frist und auf welcher Straße er seine Ladung durch den Grenzbezirk

führen habe (§ 119). Er erhält schließlich sämmtliche Frachtbriefe und sonstige von ihm übergebene Papiere, nachdem dieselben einzeln abgestempelt worden sind,

rück. 10.

den §§. 40, 97 und 105. — Allgemeine und beschränkte Niederlagen dürfen in der Regel nur bei Hauptzoll- oder Hauptsteuerämtern errichtet werden. Ausnahmsweise können dieselben auch für solche Orte

gestanden werden, an denen sich nur ein Nebenzollamt oder Steueramt, welches jedoch mindestens mit zwei Beamten besetzt sein muß, befindet. 11.

den §§. 41, 47 und 72. —

  1. a)Das zollpflichtige Gewicht von in Eisenbahnwagenladungen eingehenden Massengütern, welche einem Zollsatz von höchstens 5 M für 100 kg unterliegen, sowie von in Eisenbahnwagenladungen eingehendem Petroleum kann von den Zollstellen mit Genehmigung des Amtsvorstandes durch Verwiegung auf der Centesimalwaage (Geleiswaage) in der Weise ermittelt werden, daß von dem Gewicht des Wagens einschließlich der Ladung (Bruttogewicht) das Gewicht des leeren Wagens (Eigengewicht) abgezogen wird. Für höher tarifirte Gegenstände darf die Gewichtsermittelung in derselben Weise mit Genehmigung des Amtsvorstandes jedoch nur dann erfolgen, wenn die Verwiegung derselben auf den gewöhnlichen Waagen in Folge ihrer Größe oder Schwere oder sonstiger besonderer Umstände unverhältnißmäßige Schwierigkeiten bietet.
  2. b)Von der Verwiegung des leeren Wagens kann, sofern der Waarendisponent keinen Widerspruch erhebt, in den

a bezeichneten Fällen abgesehen werden, wenn das von der Eisenbahnverwaltung festgestellte Eigengewicht und das Datum dieser Feststellung an dem Wagen angeschrieben ist, besondere Bedenken gegen die Nichtigkeit des angeschriebenen Gewichts nicht bestehen und seit der Feststellung desselben nicht mehr als zwei Jahre verflossen sind. Das angeschriebene Gewicht darf ohne zollamtliche Verwiegung insbesondere dann nicht als das wirkliche des Wagens angesehen werden, wenn die Inventarienstücke des letzteren nicht vollzählig mit vorgeführt werden. Ausnahmen hiervon kann der Umtsvorstand

lassen, wenn es sich um das Fehlen verhältnißmäßig kleinerer Inventarienstücke handelt. Uebersteigt in den Fällen, in welchen hiernach von der Verwiegung der leeren Wagen abgesehen worden ist, das deklarirte Gewicht der Waare das durch Berechnung ermittelte Gewicht, so ist ersteres der Verzollung

Grunde

legen. c) Die Verwiegung auf der Centesimalwaage ist

versagen, sobald besondere Umstände,

denen auch ungünstige Witterung

rechnen ist, vorliegen, welche der Gewinnung

verlässiger Ergebnisse entgegenstehen. 6) Die Zollstellen haben die Nichtigkeit des an den Eisenbahnwagen angeschriebenen Eigengewichts von Zeit

Zeit

prüfen und

diesem Behuf Nachverwiegungen auf der Centesimalwaage vorzunehmen. Von dem ordnungsmäßigen

stande der letzteren haben sich die Zollstellen bei geeigneter Gelegenheit Ueberzeugung

verschaffen. Bei diesen Revisionen ist von der Eisenbahnverwaltung die nöthige Arbeitshülfe unentgeltlich

leisten. 4 e) Uebersteigt das eisenbahnseitig angeschriebene Eigengewicht eines Wagens das bei der zollamtlichen Nachwiegung ermittelte um 2 Prozent oder mehr, so ist dies der Zolldirektivbehörde anzuzeigen. Gehört ein solcher Wagen einer deutschen Eisenbahnverwaltung an, so ist wegen Nachverwiegung und Abänderung des Gewichtsvermerks der erforderliche Antrag von der Zolldirektivbehörde an diese Verwaltung

richten; gehört der Wagen dagegen einer ausländischen Eisenbahnverwaltung an, so ist derjenigen inländischen Eisenbahndirektion, in deren Bezirk die Gewichtsabweichung konstatirt worden ist, von letzterer Kenntniß und

gleich den für die Einfuhr des Wagens-muthmaßlich in Betracht kommenden Zollstellen beziehungsweise Direkivbehörden Nachricht

geben, damit das angeschriebene Gewicht bei der Zollabfertigung bis auf Weiteres nicht mehr ohne zollamtliche Verwiegung angenommen werde. 12.

§ 44

. — Daß der Begleitschein die Ladung bis

m Bestimmungsorte begleiten müsse, ist zwar nicht vorgeschrieben. Dagegen setzen die Vorschriften in dm §§ 49, 50 und 96 über das bei Transportverzögerungen und bei einer veränderten Bestimmung oder Theilung der Ladung oder bei Konstatirung von Verschlußverletzungen

beobachtende Verfahren das Vorhandensein des Begleitscheins bei der Ladung voraus. 13.

§ 46Absatz 2.

— Wenn von dem Waarenführer oder dem Waarenempfänger auf Grund des § 46 Absatz 2 vor der schließlichen Abfertigung am Bestimmungsorte und bevor eine spezielle Revision stattgefunden hat, eine Ergänzung oder Berichtigung der Angaben des Begleitscheins vorgenommen wird, so ist dieselbe entsprechend den Vorschriften für die spezielle Deklaration im § 22 Absatz 4 nach den Benennungen und Maßstäben des Tarifs

bewirken. 14.

den §§ 48, 67 und 103. — Der Zollerlaß für die auf dem Transporte

Grunde gegangenen oder im verdorbenen oder zerbrochenen

stande ankommenden Waaren kann von dem Hauptamt, welches den Begleitschein oder das Ladungsverzeichniß

erledigen hat, beziehungsweise von dem dem Erledigungsamt vorgesetzten Hauptamt selbständig

gestanden werden. . Die Bewilligung darf jedoch nur nach vorheriger protokollarischer Feststellung der obwaltenden Umstände und unter

stimmung sämmtlicher Hauptamtsmitglieder erfolgen. Der auf dem Abfertigungspapier

ertheilenden Genehmigung sind die gepflogenen Verhandlungen beizufügen. Die gleiche Befugniß steht auch dem Niederlageamt bezüglich der auf der Niederlage

Grunde gegangenen oder verdorbenen, oder zerbrochenen Waaren

. Diese Ermächtigung findet nicht allein auf Vegleitscheingüter oder mittelst Ladungsverzeichnisses beförderte Waaren, sondern auch auf alle diejenigen Güter, welche im Schiffsansageverkehr oder im Verkehr mit den Staatsposten eingehen, entsprechende Anwendung. 15.

§ 55

. — Die bei den Grenzzollämtern vorgezeigten Quittungen über entrichteten Ausgangszoll sind

r Verhütung nochmaligen Gebrauchs abzustempeln. 16.

§ 56

. — Die Entscheidung darüber, ob ungeachtet der Nichtgestellung der Waare bei dem Grenzausgangsamt der Ausgang in Bezug auf die Ansprüche der Zollverwaltung als erwiesen anzunehmen sei, kann in unzweifelhaften Fällen, z. B. wenn der erfolgte Eingang der Waare von der ausländischen Zollbehörde bescheinigt ist, dem betreffenden Hauptamt überlassen werden. In anderen Fällen ist die Entscheidung von der Direktivbehörde

treffen. 17.

§57

.—Rücksichtlichderzumdirekten Transit auf dem Rhein bestimmten Schiffs- 5 ladungen finden die Vorschriften im Artikel 9 der revidirten Rheinschiffahrtsakte vom 17. Oktober 1868 Anwendung. Für die Abfertigung derjenigen Waaren, welche auf dem Rhein mit der Bestimmung eingehen, im Lande

bleiben, sowie für die

r Ausfuhr bestimmten und die nach vorgängiger Umladung oder Lagerung in Freihäfen oder in anderen Niederlagen auf dem Rhein durchgehenden Waaren treten die Bestimmungen des Vereinszollgesetzes in Kraft, insoweit dieselben weitergehende Erleichterungen gewähren, als die Vereinbarung wegen Behandlung des Gütertransportes u . s . w . auf dem innerhalb des Zollvereinsgebiets gelegenen Theil des Rheins u.s.w. vom 8. Mai 1841. 18.

§ 72

. — Der § 73, welcher bestimmt, daß die Abfertigung des Eisenbahnverkehrs nach den in den §§ 39 bis 51 enthaltenen allgemeinen Vorschriften

erfolgen habe, wenn solche nicht nach Maßgabe der unmittelbar verangegangenen besonderen Bestimmungen für den Eisenbahnverkehr in Anspruch genommen wird, soll nicht blos, wie aus der Stellung des gedachten Paragraphen vielleicht gefolgert werden könnte, auf den Waarenausgang mit der Eisenbahn, sondern überhaupt eintretendenfalls auf den ganzen von der Zollkontrole betroffenen Verkehr mittelst der Eisenbahn Anwendung finden. 19.

§ 82

. — In den Fällen, wo der Verkauf von Strandgütern nach Lage der bezüglichen Landesgesetze nicht durch eine Behörde erfolgt, genügt an Stelle der nach § 82 von letzterer abzugebenden Bescheinigung über die Beschädigung jener Güter eine solche der Zollbehörde allein. Als Strandgüter im Sinne des § 82 können nicht blos beschädigte Güter behandelt werden, welche aus den an den Küsten des deutschen Zollgebiets gestrandeten Schiffen geborgen werden, § 82 bezieht sich vielmehr auch auf andere, durch Seeunglück beschädigte Güter, z. B. auf solche Gegenstände, welche an den Küsten des deutschen Zollgebiets antreiben, oder die auf den Watten oder auf der See aufgefischt, oder die aus auf offener See beschädigten Schiffen gerettet werden. Der § 82 kann aber nicht auch Anwendung finden auf solche beschädigten Güter, welche, nachdem ein Schiff durch Seeunglück beschädigt, aber nicht gestrandet und

r Bergung der Ladung in einen Vereinsländischen Hafen gebracht worden ist, daselbst entlöscht werden. 20.

§ 90

. — Für den Inhalt der

erlassenden Hafenregulative sind die vom Bundesrath gegebenen Normativbestimmungen maßgebend. 21.

§ 94

. — Wie die Verpackung beschaffen und vorgerichtet sein muß, um als verschlußfähig anerkannt

werden, darüber bewendet es bei der bisher ertheilten Anleitung. 22.

den §§ 104 und 157. — Bleibt beim öffentlichen Verkauf der Waaren das Meistgebot nach Abzug der Kosten hinter dem Betrage des Eingangszolles

rück, so ist in der Regel der

schlag

versagen. Ausnahmen hiervon können von der Direktivbehörde nur dann

gelassen werden, wenn der Ausfall an Zollgefällen 10 Prozent nicht übersteigt. 23.

§ 111

. — Die näheren Bestimmungen über den Verkehr vom Zollgebiet durch das Ausland nach dem Zollgebiet enthält das vom Bundesrath beschlossene Deklarationsschein-Regulativ. Wo es im Bedürfniß des Verkehrs liegt, kann für bestimmte Strecken mit Genehmigung der. Direktivbehörde von der Bezeichnung des Wiedereingangsamts in dem

ertheilenden Deklarationsschein abgesehen werden. Auch bleibt der obersten Landes-Finanzbehörde vorbehalten, nach 6 örtlichem Bedürfniß weitere Erleichterungen eintreten

lassen. Sollen Waaren von dem Grenzzollamt unter Belassung des amtlichen Verschlusses auf ein Amt im Innern

r schließlichen Abfertigung abgelassen werden, so erfolgt die Ablaffung unter Begleitscheinkontrole. 24

den §§ 112 bis

  1. — Hinsichtlich der Bedingungen und Kontrolen, unter denen die in den §§ 112 bis 117 erwähnten Erleichterungen und Befreiungen eintreten, bleiben die bisherigen Vorschriften in Wirksamkeit. Ebenso bewendet es bei den bisherigen Bestimmungen darüber, in welchen Fällen die Bewilligung der in Rede stehenden Erleichterungen von der Entscheidung der obersten Landes-Finanzbehörde abhängig ist oder seitens der Zolldirektivbehörde beziehungsweise der Zollstellen erfolgen kann. Insbesondere gelten in dieser Beziehung die Bestimmungen unter Nr. 25 bis
  2. 25.

§ 113

. — Retourwaaren, welche gegen Gewährung einer Abgabevergütung in das Ausland gesendet worden sind, können beim Wiedereingang gegen Erstattung der gewährten Abgabevergütung zollfrei gelassen werden. Waaren ausländischen Ursprungs, welche im Zollinlande unter zollvormerklicher Behandlung eine Veredelung erfahren haben, können als Retourwaaren (§ 113) unter Wiederbelastung mit dem beim Eingang

r Veredelung vorgemerkten Zollanspruch

m Wiedereingang abgelassen werden. 26.

§ 115

. — Auf Grand des § 115 können nicht blos Gegenstände Vereinsländischen Ursprungs, sondern auch verzollte ausländische Gegenstände, welche

r Verarbeitung,

r Vervollkommnung oder

r Reparatur mit der Bestimmung der Wiedereinfuhr nach dem Auslands gehen und im vervollkommneten

stande

rückkommen, vom Eingangszoll befreit werden. 27.

§ 115

. — Wenn in den Fällen des Veredelungsverkehrs die Wiederausfuhr der eingeführten Waaren innerhalb der bestimmten Frist nicht stattfindet, so hat die Verzollung nach demjenigen Tarifsatze, welcher

r Zeit der für die Eingangsabfertigung abgegebenen Anmeldung in Geltung stand,

erfolgen. Dasselbe gilt bei den für den Schiffbau eingegangenen Materialien, wenn die Verwendung derselben

dem Schiffbau nicht nachgewiesen ist. 28.

§ 115

. — Die obersten Landes-Finanzbehörden werden ermächtigt, vorbehaltlich jederzeitigen Widerrufs und unter Anordnung geeigneter Kontrolen a) das

r Herstellung von Hufnägeln erforderliche ausländische schmiedbare Eisen in Stäben, soweit es ohne Mitverwendung von inländischem Eisen

r Anfertigung von Hufnägeln dient, welche für das Ausland bestimmt sind, bei dem Nachweis der Ausfuhr der daraus gefertigten Nägel zollfrei

lassen; b) das

r Herstellung von Telegraphendraht erforderliche ausländische Luppeneisen, soweit es

r Anfertigung von Telegraphendraht für das Ausland dient, bei dem Nachweis der Ausfuhr des hergestellten Drahts zollfrei

lassen. 29.

§ 115

. — Die Direktivbehörden weiden ermächtigt, von dem amtlichen Mitverschlusse der auf Grund der Ziffer 2 der Anlage A des Schlußprotokolls

m Zollvereinsvertrage vom 8. Juli 1867 bewilligten Privatniederlagen für ausländisches Roh- und Brucheisen abzusehen. 30.

§ 115

. — Die obersten Landes-Finanzbehörden werden ermächtigt: A) sowohl von ausländischem Roheisen, welches Eisen- und Stahlwerke mit der Bestimmung die daraus gefertigten Waaren in das Ausland auszuführen, zollfrei einführen, als auch von 7 dergleichen inländischem Eisen, welches diese Werke mit ausländischem

sammen behufs Ausfuhr der Fabrikate verarbeiten und

diesem Zweck vorher auf ihre Privatniederlage gebracht haben, den bei der Verarbeitung entstehenden, für jedes einzelne Werk jeweilig durchschnittlich

ermittelnden Abbrand zollfrei abschreiben

lassen; b) in Abweichung von der Vorschrift in Ziffer 6 der Anlage A Nr. 2 des Schlußprotokolls

m Zollvereinsvertrage vom 8. J u l i 1867 eine Verlängerung der Ausfuhrfrist

gestatten, wenn die in einem Quartale von der Niederlage abgemeldete Menge Roh- und Brucheisen in Folge Eintritts außerordentlicher unverschuldeter Umstände in dem darauf folgenden Quartale nicht hat ausgeführt werden können; c)

verlässigen Fabrikanten die Begünstigung der Ziffer 2 des Schlußprotokolls

m Zollvereinsvertrage vom 8. Juli 1867 ausnahmsweise unter den folgenden Bedingungen

gewähren: 1. Die Fabrikverwaltung ist verpflichtet, alles, von ihr

verarbeitende Eisen, das ausländische sowohl wie das inländische, auf ihre Privatniederlage

nehmen und darin das inländische Eisen getrennt vom ausländischen

lagern. Das inländische Eisen behält dabei trotz seiner Aufnahme in die Privatniederlage seine Eigenschaft als inländische Waare. Die Anschreibung des ausländischen Eisens erfolgt auf Grund der zollamtlichen Abfertigungspapiere, die des inländischen auf Grund einer von der Fabrikverwaltung unter Beifügung der Fakturen und Frachtbriefe vorzulegenden Anmeldung. Insoweit die Fabrik altes Brucheisen in kleineren Mengen aufkauft, bedarf es einer Anmeldung erst dann, wenn das angekaufte Eisen eine bestimmte Menge erreicht hat, wobei dann das Ankaufsbuch vorzulegen ist. 2. Vor jedem Gußakte hat die Fabrikverwaltung der Steuerbehörde das Gewicht des

r Verarbeitung gelangenden in- und ausländischen Eisens anzumelden. Die Gewichtsangaben werden, ehe das Eisen

m Schmelzofen gebracht wird, amtlich geprüft, worauf die abgemeldeten Mengen im Niederlagekonto abgeschrieben werden. Die

r Ausfuhr angemeldeten Waaren werden amtlich verwogen. 3. Der am Schluß eines jeden Vierteljahres vorzunehmenden Abrechnung wird die Annahme

Grunde gelegt, daß

den im Laufe des Vierteljahres in das Ausland ausgeführten Fabrikaten ein solcher Prozentsatz von ausländischem Eisen Verwendung gefunden habe, als dem Verhältniß des im Vorjahre im Ganzen in der Fabrik verarbeiteten ausländischen Eisens

dem während der nämlichen Zeit in derselben verarbeiteten inländischen Eisen entspricht. Der Prozentsatz von ausländischem Eisen wird auf Grund der abgegebenen Deklarationen und der sonstigen zollamtlichen Anschreibungen festgestellt. 4. Die Herstellung von besonderen, überwiegend aus inländischem Eisen gefertigten Gußwaaren wird unter der Bedingung

gelassen, daß die betreffenden Gußakte amtlich überwacht und die Fabrikate identifizirt werden. Für diese Gegenstände hat eine abgesonderte Berechnung stattzufinden. 31.

§ 115. — 1.

Den „öffentlichen Niederlagen" im Sinne der Ziffern 3 und 5 der Anlage A des Schlußprotokolls

dem Zollvereinsvertrage vom

  1. Juli 1867 sind die „Privattransitlager unter amtlichem Mitverschluß" gleichzustellen.
  2. In Ergänzung der Vorschriften der Ziffern 5 und 6 a. a: O. darf die Abschreibung des verabfolgten Noh- und Brucheisens vom Niederlagekonto auf Höhe des Gewichtes der daraus 8 gefertigten Gegenstände geeignetenfalls unter Berücksichtigung des Abbrands auch dann gestattet werden, wenn die Abfertigung dieser Gegenstände

r weiteren Verarbeitung beziehungsweise Vervollkommnung mit der Bestimmung der Wiederausfuhr (§ 115) oder

r zollfreien Verwendung bei dem Bau, der Reparatur oder

r Ausrüstung von Seeschiffen (§ 5 Ziffer 10 des Zolltarifgesetzes) bescheinigt worden ist. 32.

§ 118. — I.

Die obersten Landes-Finanzbehörden werden ermächtigt, auch in anderen als den in den §§ 111 bis 117 vorgesehenen Fällen, für die aus dem freien Verkehr des Zollgebiets nach dem Auslande gesandten Gegenstände beim Wiedereingange oder für die vom Auslande eingegangenen Gegenstände beim Wiederausgange beziehungsweise bei der Aufnahme in eine öffentliche Niederlage oder ein Privattransitlager, bei nachgewiesener Identität aus überwiegenden Gründen der Billigkeit Zollerlaß auf gemeinschaftliche Rechnung

bewilligen, und zwar bezüglich der ersteren eventuell gegen Erstattung etwa gezahlter Ausfuhrvergütung. Die obersten Landes-Finanzbehörden werden ferner ermächtigt, in folgenden Fällen aus Billigkeitsrücksichten auf gemeinschaftliche Rechnung Zollerlaß

bewilligen:

  1. a)wenn Wäsche, Kleidungsstücke, Hausgeräthe oder sonstige Naturalunterstützungen für durch Brand oder andere Elementarereignisse Beschädigte eingehen;
  2. b)wenn unbestellbare zollpflichtige Postsendungen nicht wieder ausgeführt sind, sondern deren Inhalt als verdorben von der Postbehörde versehentlich ohne Zollaufsicht, aber doch unter postamtlicher Aussicht und Beobachtung der postordnungsmäßig vorgeschriebenen Formen vernichtet worden ist. . . II. In Betreff des einzuhaltenden Verfahrens wird bestimmt: 1. daß in dem von der Direktivbehörde an die oberste Landes-Finanzbehörde über die Bewilligung eines solchen Zollnachlasses

erstattenden Bericht jedesmal anzugeben ist, ob der bei derselben fungirende Reichsbevollmächtigte sich mit dem Erlaß auf gemeinschaftliche Rechnung einverstanden erklärt hat; 2. daß alljährlich ein bei der Direktivbehörde aufzustellendes, von dem Reichsbevollmächtigten mit

beurkundendes Verzeichniß über sämmtliche in dem abgelaufenen Kalenderjahre bewilligten Nachlässe der bezeichneten Art von der obersten Landes-Finanzbehörde dem Reichskanzler behufs Vorlage an den Bundesrath mitzutheilen ist. III. 1. Für den unter I Absatz 2 b aufgeführten Fall, sowie für nachstehende Fälle:

  1. a)wenn Gegenstände wieder eingeführt werden, welche aus dem freien Verkehr des Zollgebiets irrthümlich in das Ausland befördert oder fonst in das Ausland versandt, aber nicht in die Hände des Adressaten gelangt, vielmehr im Auslande im Gewahrsam der Post-, Zoll- oder Eisenbahnverwaltung beziehungsweise einer Polizei- oder Gerichtsbehörde geblieben sind;
  2. b)wenn Gegenstände, welche in Folge strafbarer Handlungen (Diebstahl, Raub u.) aus dem freien Verkehr des Inlandes in das Ausland gebracht sind, von dort im strafrechtlichen Verfahren

rückgeliefert werden; c) wenn Gegenstände eines strafrechtlichen Verfahrens an eine inländische Staatsanwaltschaft oder eine inländische Gerichts- oder Polizeibehörde ein- und, ohne aus dem Gewahrsam einer dieser Behörden

kommen, wieder ausgehen; d) wenn Inventarienstücke von inländischen Schiffen, welche im Auslande verunglückt sind, wieder eingehen, 9 darf nach, der Bestimmung der obersten Landes-Finanzbehörde denjenigen Hauptämtern, bei denen ein Bedürfniß hierzu vorliegt, die Befugniß beigelegt werden, die betreffenden Gegenstände selbständig aus Billigkeitsrücksichten vom Eingangszoll frei

lassen. Doch ist von diesen die Zollfreiheit nur dann

zugestehen, wenn nach der übereinstimmenden Ansicht sämmtlicher Hauptamtsmitglieder die angestellten Erörterungen die Gewährung derselben begründen. Die mit entsprechender Ermächtigung versehenen Hauptämter haben über die ausgesprochenen Bewilligungen Verzeichnisse

führen, welche mit den gepflogenen Verhandlungen und Belägen, soweit nicht deren Rückgabe an die Betheiligten erfolgt, in regelmäßigen Zeiträumen der Direktivbehörde

r Prüfung vorzulegen sind. 2. Außer den vorstehend unter 1 aufgeführten darf für die folgenden Fälle: a) wenn in den

1 a gedachten Fällen die aus dem freien Verkehr des Zollgebiets in das Ausland versandten Gegenstände daselbst nicht im Gewahrsam der Post-, Zoll-, Eisenbahn-, Gerichts- oder Polizeibehörde verblieben, aber auch nicht an den Adressaten ausgehändigt, sondern im Gewahrsam einer dritten Person gewesen sind,

  1. b)wenn ausländische Waaren irrthümlich verzollt oder auf Begleitschein II abgefertigt worden sind, während sie nachweislich hierzu nicht bestimmt waren,
  2. c)wenn im Inlande gestohlene u. und sodann in das Ausland ausgeführte Gegenstände wieder an den rechtmäßigen inländischen Besitzer eingeführt werden,
  3. d)wenn Gegenstände aus dem freien Verkehr des Inlandes durch das Ausland nach dem Inlande gesandt worden und die im § 111 vorgeschriebene Zollabfertigung versehentlich unterblieben ist, den Direktivbehörden die Befugniß übertragen werden, Zollerlaß aus Billigkeitsrücksichten

gewähren. 3. Die von den Hauptämtern beziehungsweise von den Direktivbehörden hiernach bewilligten, Zollerlasse bedürfen der Aufnahme in das

r Mittheilung an den Bundesrat bestimmte, alljährlich aufzustellende Verzeichniß nicht. IV. Nach der Bestimmung der obersten Landes-Finanzbehörde darf auch solchen anderen Zollstellen als Hauptämtern, bei denen ein Bedürfniß hierzu vorhanden ist, die Befugniß beigelegt werden, diejenigen Poststücke, welche aus dem freien Verkehr des Zollgebiets irrthümlich in das Ausland befördert oder sonst in das Ausland versandt, aber nicht in die Hände des Adressaten gelangt, vielmehr im Auslande im Gewahrsam der Post-, Zoll- oder Eisenbahnverwaltung geblieben sind, beim Wiedereingang in dem Falle selbständig aus Billigkeitsrücksichten vom Eingangszoll frei

lassen, wenn diesen Poststücken eine postamtliche Bescheinigung dahin lautend beigegeben wird, daß sie während ihrer Beförderung sich ununterbrochen im Gewahrsam der Post-, Zoll- oder Eisenbahnverwaltung befunden haben. Die mit entsprechender Ermächtigung versehenen Zollstellen haben über die ausgesprochenen Bewilligungen Verzeichnisse

führen, welche mit den gepflogenen Verhandlungen und Belägen, soweit nicht deren Rückgabe an die Betheiligten erfolgt, in regelmäßigen Zeiträumen durch Vermittelung der vorgesetzten Hauptämter der Direktivbehörde

r Prüfung vorzulegen sind. 33.

§ 117

. — Die Zollfreiheit inländischer Strandgüter kann von den Hauptämtern selbständig bewilligt werden, wenn sämmtliche Mitglieder übereinstimmen; andernfalls entscheidet die Direktivbehörde. 2 10 34.

§ 119

. — Als Transportausweise im Grenzbezirke und im Binnenlande, soweit überhaupt solche angeordnet sind (§§ 119 bis 125), können Begleitscheine dienen. 35.

§ 133

. — Am Eingange jeder Zoll- und Steuerstelle ist eine Bekanntmachung, aus welcher die ordentlichen Geschäftsstunden ersichtlich sind, anzuschlagen. 36.

§ 154

. — Konfiskate aus Zollprozessen dürfen nur dann in den freien Verkehr gesetzt werden, wenn durch den Verkauf derselben der volle tarifmäßige Gingangszoll

r Verrechnung gelangt. Bemerkung. — Bon den in vorstehender Anweisung bezeichneten Formularen kann bei dem hiesigen Haupt-Zollamte Einsicht genommen werden. Begleitschein-Regulativ. In Gemäßheit des § 58 des Vereinsgesetzes werden über das bei der Ausfertigung und Erledigung der Begleitscheine

beobachtende Verfahren die folgenden näheren Vorschriften ertheilt. I. Allgemeine 'Bestimmungen.

  1. Zweck und verschiedene Gattungen der Begleitscheine. §
  2. — Der Zweck der Begleitscheine (Vereinszollgesetz § 33) ist, entweder a) den richtigen Eingang der über die Grenze eingeführten Waaren am inländischen Bestimmungsorte oder die Wiederausfuhr solcher Waaren

sichern, oder b) die Erhebung des durch spezielle Revision ermittelten Zollbetrages einem anderen Amt

überweisen.

dem ersteren Zweck dienen Begleitscheine l ,

dem zweiten Begleitscheine II. Die Einrichtung dieser Begleitscheine ist aus den anliegenden Mustern A, B und C

entnehmen. §

  1. — Ruf Antrag der Betheiligten können auch solche Waaren mit Begleitschein I abgefertigt werden, welche nach der Deklaration zollfrei sind (Vereinszollgesetz § 41). Begleitscheine ll werden nur dann ausgestellt, wenn der Eingangszoll von den Waaren, für welche der Begleitschein begehrt wird, 15 M oder mehr beträgt (Vereinszollgesetz § 51).
  2. Befugniß der Aemter

r Ausfertigung und Erledigung von Begleitscheinen. § 3. — Die Aemter, welche nach Maßgabe der §§ 128 und 131 des Vereinszollgesetzes

r Ausfertigung und Erledigung von Begleitscheinen I und II ermächtigt sind, und die denselben in dieser Hinsicht

stehenden Befugnisse werden öffentlich bekannt gemacht. Begleitscheingüter unter Eisenbahnwagenverschluß dürfen nur auf solche Hauptämter im Innern mit Niederlage abgefertigt werden, auf welche nach dem aufgestellten Aemterverzeichnisse Abfertigungen im Eisenbahnverkehr unter Wagenverschluß vorgenommen werden können. II. Ausfertigung der Begleitscheine. A. Ausfertigung der Begleitscheine I. 1. Anmeldungen

r Begleitscheinausfertigung. § 4.-

r Ertheilung eines Begleitscheins I bedarf es einer schriftlichen, von dem Extrahenten (Vereinszollgesetz § 44)

übergebenden Anmeldung. 11

diesen Anmeldungen dienen:

  1. a)bei unmittelbar vom Auslande eingegangenen Waaren — Deklarationen oder Auszüge aus Deklarationen (Vereinszollgesetz §§ 22 bis 27, 41 und 42);
  2. b)bei Versendungen von Niederlagen — Abmeldungen (Niederlage-Regulativ § 30);
  3. c)bei der Weiterversendung der mit Begleitschein I angekommenen Waaren — Begleitscheinauszüge (§ 33). 2. Revision der Ladung. § 5. — Die angemeldeten Waaren sind einer allgemeinen oder speziellen Revision (Vereinszollgesetz §§ 28 und 29)

unterwerfen, deren Ergebniß in die Anmeldung aufzunehmen ist. Der Umfang der Revision richtet sich bei den mit Deklarationen oder Deklarationsauszügen angemeldeten Waaren (§ 4 a) nach den Bestimmungen in den §§ 41 und 42, beziehungsweise 30 des Vereinszollgesetzes, während bei dm mit Niederlageabmeldungen angemeldeten Waaren die Vorschriften des Niederlage-Regulativs und bei den mit Begleitschemauszügen angemeldeten Waaren die Bestimmungen in den §§ 34 ff. dieses Regulativs Anwendung finden. Die spezielle Revision ist, insofern solche nicht von dem Betheiligten selbst beantragt wird, bei genügender Deklaration nur ausnahmsweise, wenn besondere Gründe vorliegen, vorzunehmen (Vereinszollgesetz § 41 Absatz 2). Es gehören dahin die Fälle, in welchen der Verdacht einer Hinterziehung der Abgaben oder einer unrichtigen Deklaration vorhanden ist, oder ein völlig sichernder Verschluß nicht angelegt werden kann. Tritt der letztere Fall nur bei einzelnen Theilen der Ladung ein, so kann sich die spezielle Revision auf diese beschränken. Die

einer nach Inhalt und Verpackung gleichartigen Waarenpoft gehörigen Kolli können in geeigneten Fällen statt kolliweise

sammen oder in Partien verwogen werden. § 6. — Aus den Anmeldungen

r Begleitscheinausfertigung muß deutlich und bestimmt

entnehmen sein, in welchem Umfange die darin verzeichneten Kolli der Revision unterlegen haben. Die durch die Revision festgestellte Gattung und Menge der Waaren sind in dem Revrsionsbesund nach den Benennungen und Maßstäben des Tarifs anzugeben. Der tarifmäßigen Benennung der Waaren ist eine deren spezieller Beschaffenheit entsprechende Bezeichnung nach Anleitung des amtlichen Waarenverzeichnisses beizufügen, wenn dies im Hinblick auf die Allgemeinheit der tarifmäßigen Benennung

r besseren Festhaltung der Identität der Waaren räthlich oder in Rücksicht auf die wegen Aufstellung der Verkehrsnachweisungen ertheilten Vorschriften nöthig erscheint. Außerdem ist in dem Revisionsbefund die Tarifnummer, welcher die Waaren angehören, sowie die Nummer des statistischen Waarenverzeichnisses anzumerken. Das Gewicht der verwogenen Kolli wird, wie es amtlich ermittelt worden ist, kolliweise, in Partien oder summarisch, in den Revisionsbefund eingetragen. Es braucht jedoch das Gewicht der

einer gleichartigen Waarenpost gehörigen Kolli, auch wenn dasselbe kolliweise oder in Partien festgestellt ist, aus den über die Verwiegung geführten amtlichen Anschreibungen nur summarisch in die Anmeldung übernommen

werden, sofern die Abfertigung unter Raumverschluß oder amtlicher Begleitung erfolgt.

  1. Einrichtung der Begleitscheine l im Allgemeinen. §
  2. — Die Ausfertigung eines Begleitscheins I erfolgt nach dem Muster A, und zwar entweder a) durch Ausfüllung der Spalten 1 bis 11 und 13 nach Anleitung der Probeeintragung 1 für sämmtliche

der betreffenden Sendung gehörige Waaren, oder 12

  1. b)in der Art, daß auf die dem Begleitschein anzustempelnde Anmeldung (§ 4) Bezug genommen wird, oder endlich
  2. c)bei Benutzung des Musters A als Anmeldung nach Anleitung der Probeeintragungen 2 und 3. § 8. — Für die Begleitscheinausfertigung nach § 7 a sind die Anmeldungen in einem Exemplar, für die Ausfertigungen nach § 7 b und c jedoch in zwei gleichlautenden Exemplaren einzureichen. Besteht die Anmeldung aus mehreren einzelnen Bogen, so sind dieselben

paginnen und entweder mit einem auf der ersten Seite amtlich anzusiegelnden Faden

durchziehen oder aneinander anzustempeln. Die gedruckten Formulare

Anmeldungen werden den Begleitschenextrahenten einzeln unentgeltlich von den Zollämtern verabreicht, von denen solche auch in größerer Menge gegen Erstattung der Papier- und Druckkosten in Vorrath entnommen werden können. Die Begleitscheinformulare sind, auch bezüglich des Formats (38 cm Höhe und 48 cm Breite), der Farbe und sonstigen Beschaffenheit des

verwendenden Papiers nach Maßgabe der Muster (Anlagen

§ 1

) herzustellen.

den den Begleitscheinen anzustempelnden Anmeldungen (§§ 11 und 21) ist Papier von gleicher Beschaffenheit (Format, Farbe u.)

verwenden. Dieselben dürfen jedoch auch in halber Höhe des Begleitscheinformats hergestellt werden. Auch kann den Eisenbahnverwaltungen, Dampfschiffahrts-Agenturen, Spediteuren, Großhändlern u. von Seiten der Ausserttgungsämter gestattet werden, die Begleitschein- und Anmeldungsformulare nach Maßgabe der vorgeschriebenen Muster auf eigene Kosten drucken

lassen. Formulare, welche diesen Vorschriften nicht entsprechen, sind von der amtlichen Verwendung auszuschließen. 4. Wesentlicher Inhalt der Begleitscheine I. § 9. — Der Begleitschein I muß folgende Angaben enthalten:

  1. a)Namen, Geschäft oder Firma und Wohnort des Begleitscheinextrahenten und der Waarenempsänger;
  2. b)Zahl der Kolli, deren Verpackungsart, Zeichen und Nummern, sowie die Menge und Gattung der Waaren nach Maßgabe der Deklaration oder des Revisionsbefundes;
  3. c)Art des angelegten amtlichen Verschlusses oder der etwa sonst angewendeten Maßregeln

r Sicherstellung der Identität der Waaren;

  1. d)Namen des Aussertigungs- und Empfangsamts, Tag der Ausstellung des Begleitscheins, Nummer, unter welcher derselbe im Begleitschein-Ausfertigungs-Register eingetragen ist;
  2. e)Frist

r Vorlage des Begleitscheins bei dem Empfangsamt, sowie Herkunft der Waaren. Von der unter d vorgeschriebenen Bezeichnung eines bestimmten Empfangsamts kann bei den

r Ausfuhr abgefertigten Postgütern abgesehen werden.

  1. Verfahren bei Ausfertigung der Begleitscheine I. §
  2. — Bei der Ausfertigung eines Begleitscheins I nach der Bestimmung unter a des § 7 bleiben die Spalten 5 bis 7 des Formulars insoweit unausgesüllt, als die Gattung und Menge der Waaren in den Spalten 8 bis 10 auf Grund amtlicher Ermittelung vollständig angegeben werden- kann. 13 Wenn sich die amtlichen Gewichtsermittelungen auf Probeverwiegungen beschränkten, wird das deklarirte Gewicht für sämmtliche

r Abfertigung angemeldeten Kolli, also auch für die Probeweise verwogenen, in Spalte 6 beziehungsweise 7 eingetragen, jedoch gleichzeitig das bei einzelnen Kolli amtlich ermittelte Gewicht in Spalte 9 beziehungsweise 10 auf der betreffenden Linie ersichtlich gemacht. Bei

sammen abgefertigten, nach Inhalt und Verpackung gleichartigen Waarenposten genügt, auch wenn deren Gewicht in der Anmeldung im Einzelnen nachgewiesen ist, sofern die Waaren unter Naumverschluß oder amtlicher Begleitung abgefertigt werden, die Angabe des summarischen Gewichts in dem Begleitschein. Bei den mit Begleitschein angekommenen oder einer Niederlage entnommenen Waaren, welche mit einem nach § 7 a ausgefertigten Begleitschein I weiter versendet werden sollen, wird dasjenige Gewicht, welches nach §§ 47 oder 103 des Vereinszollgesetzes die Grundlage der weiteren Abfertigung

bilden hat, in den Begleitschein übernommen. Hat eine Verwiegung vor der Abfertigung stattgefunden, und ergiebt sich dabei ein Mehrgewicht gegen das in dem angekommenen Begleitschein überwiesene Gewicht beziehungsweise gegen das Einlagerungsgewicht, so ist das neu ermittelte Gewicht nachrichtlich im Begleitschein

vermerken. § 11. — Wenn die Ausfertigung eines Begleitscheins I nach § 7 b oder c mittelst einer angestempelten oder mit Begleitsche!nvordruck versehenen Anmeldung stattfindet, so bilden die in der Anmeldung enthaltenen Angaben

gleich den Inhalt des Begleitscheins, und es sind alsdann nur die in der Anmeldung nicht enthaltenen erforderlichen Angaben in den Begleitschein einzutragen. Die Ausfertigung eines Begleitscheins I nach § 7 b kann auch durch Anstempelung mehrerer Anmeldungen bewirkt werden. I n den Begleitscheinen, deren Ausfertigung nach § 7 b mittelst angestempelter Anmeldungen erfolgt, ist statt der Ausfüllung der Spalten auf der zweiten Seite auf die angestempelte Anmeldung durch Beifügung einer entsprechenden Verweisung, z. B. „Laut angestempelter Deklaration Nr. 67 vom 15. Januar 1870" Bezug

nehmen. § 12. — I n dem Begleitschein, beziehungsweise in der angestempelten Anmeldung ist sowohl die Gesammtzahl der Kolli, auf welche der Begleitschein lautet, als auch das summarische Gewicht der Kolli jeder nach Inhalt und Verpackung gleichartigen Waarenpost in Ziffern und in Buchstaben auszudrücken. Die Gewichtsangabe in Buchstaben ist, wenn sämmtliche Kolli amtlich verwogen wurden, bei dem amtlich ermittelten Gewicht, wenn jedoch keine oder nur Probeverwiegungen stattgefunden haben, bei dem deklarirten Gewicht, unmittelbar unter der betreffenden Summe

bewirken. Die Begleitscheine und

gehörigen Anmeldungen müssen deutlich geschrieben sein, und es dürfen keine Rasuren darin stattfinden. Nachträgliche Aenderungen, welche an einzelnen Eintragungen vor der Aushändigung des Begleitscheins an den Extrahenten etwa vorzunehmen sein möchten, sind jedesmal von dem Beamten, welcher die Abänderung bewirkt hat, durch seine Namensbeischrift

beglaubigen. Die abzuändernden Worte oder Zahlen sind so

durchstreichen, daß sie leserlich bleiben. 14

  1. Waarenverschluß. §
  2. — Hinsichtlich der Anlegung des amtlichen Verschlusses sind die Bestimmungen in den §§ 43, 94 und 95 des Vereinszollgesetzes und die deshalb ertheilten besonderen Vorschriften

beobachten. Die Art des Waarenverschlusses und der Umfang, in welchem derselbe

r Anwendung gekommen ist, muß in den betreffenden Spalten der Begleitscheine, beziehungsweise der angestempelten Anmeldungen so deutlich und bestimmt angegeben werden, daß sich das Erledigungsamt vom unveränderten

stand des Verschlusses bei Ankunft der Waaren vollständig

überzeugen vermag. Bei Belassung eines von einem anderen Amt angelegten Verschlusses ist der Name dieses Amts anzugeben.

  1. Sicherstellung des Zollbetrags. §§
  2. — I n Beziehung aus die Sicherstellung des Zollbetrags sind die Bestimmungen im § 45 des Vereinszollgesetzes,

beobachten. Eine Entbindung von der Sicherheitsbestellung kann außer in dem dort genannten Falle auch dann eintreten, wenn das Begleitschein-Ausfertigungsamt sich veranlaßt findet, amtliche Begleitung des ganzen Waarentransports eintreten

lassen. Ueber eingelegte Pfänder ist eine besondere Bescheinigung auszustellen, gegen deren Rückgabe nach geschehener Begleitscheinerledigung die Herausgabe des Pfandes erfolgt (§ 55). Der

r Sicherheit baar niedergelegte Betrag kann auf den Antrag des Extrahenten auch bei dem Begleitschein-Empsangsamt

rückgezahlt werden,

welchem Behuse dem Begleitschein ein entsprechender Vermerk beizufügen ist. Außer der Kautionssumme ist von dem Extrahenten der Portobetrag für deren

frankirende Uebersendung an das Empfangsamt (§ 54)

hinterlegen. Dritte Personen, welche für den Begleitscheinextrahenten Bürgschaft leisten wollen, haben, insofern sie nicht etwa für alle bei dem betreffenden Amt von ihnen

übernehmenden Bürgschaften eine generelle Bürgschaft geleistet, eine den gesetzlichen Erfordernissen entsprechende spezielle Bürgschaftsurkunde auszustellen. 8. Frist

r Gestellung der Waaren bei dem Empfangsamt. § 15.— Bei Bestimmung der Frist, binnen welcher die im Begleitschein bezeichneten Waaren an dem darin angegebenen Orte

r Revision und weiteren Abfertigung

stellen sind (Vereinszollgesetz § 44), ist darauf Bedacht

nehmen, daß nicht über das Maß des Bedürfnisses hinausgegangen wird. Namentlich ist bei dem Transport mittelst der Eisenbahnen und bei Benutzung anderer regelmäßiger Transportgelegenheiten die Transporifrist der reglementsmäßigen Lieferungszeit anzupassen. Die Transportfrist ist in den Begleitscheinen in Buchstaben anzugeben.

  1. Angabe der Eingangsgrenzstrecke, Herkunft und Bestimmung der Maaren. §
  2. — I n den Begleitscheinen ist die Grenzstrecke, über welche der Eingang der Waaren erfolgte, beziehungsweise das Land, aus dessen Gigenhandel die Waaren herstammen (die Provenienz), und im Falle der Aus- oder Durchfuhr der Waaren, das Land der Bestimmung (das Land, in dessen Eigenhandel die Waaren übergehen) anzugeben. 15
  3. Angabe über den Veredelungs- und Niederlageverkehr. §
  4. — I n den Begleitscheinen I ist dem Vordrucke in Spalte 13 des Musters A gemäß anzugeben, ob die abgefertigten Waaren dem Veredelungsverkehr angehören und ob sie aus Niederlagen oder von Konten abgemeldet sind. I n den Begleitscheinen I I ist dem Vordrucke in Spalte 9 des Musters B und in Spalte 13 des Musters C gemäß anzugeben, ob die Waaren aus Niederlagen oder von Konten abgemeldet sind.
  5. Anerkennung der Begleitscheine I. §
  6. — Der Begleitscheinextrahent hat den Empfang des Begleitscheins und die Uebernahme der aus demselben nach §§ 44 und 46 des Vereinszollgesetzes für ihn hervorgehenden Verpflichtungen durch unterschriftliche Vollziehung der Annahmeformel in dem Begleitschein und in einer besonderen, bei dem Ausfertigungsamt

rückbleibenden Annahmeerklärung anzuerkennen. Diese Annahmeerklärung ist, wenn die Ausfertigung des Begleitscheins nach § 7 a oder b erfolgt, nach Muster D a auszufertigen und entweder in die Anmeldung selbst oder in ein besonderes, der Anmeldung anzustempelndes Formular aufzunehmen. Bei der Begleitscheinausfertigung nach § 7 c wird die Annahmeerklärung in den übereinstimmend mit dem Begleitschein auszufüllenden Vordruck der Anmeldung aufgenommen. 12. Amtliche Vollziehung der Begleitscheine I. § 19. — Die amtliche Vollziehung des Begleitscheins erfolgt durch den Führer des Begleitschein-Ausfertigungs-Registers (§ 22) oder einen anderen, von dem Umtsvorstand damit beauftragten Beamten. Dem leserlich

schreibenden Namen muß die Angabe der Diensteigenschaft und ein Abdruck des Amtsstempels beigefügt werden. Der gedachte Beamte ist für die ordnungsmäßige Ausfertigung des Begleitscheins verantwortlich.

  1. Verfahren bei dem Verlorengehen eines Begleitscheins I. §
  2. — Wenn ein Begleitschein verloren gehen sollte, so hat der Vorstand des Hauptamts, welches den Begleitschein ausgefertigt hat, beziehungsweise in dessen Bezirk das Ausfertigegsamt liegt, wenn sich kein Bedenken ergiebt, auf Grund der Anmeldung an Stelle des abhanden gekommenen Exemplars ein Weites mit Duplikat

bezeichnendes Exemplar des Begleitscheins ausfertigen

lassen. Die erfolgte Ausfertigung eines Duplikats ist im Begleitschein-Ausfertigungs-Register (§ 22)

vermerken. B. Ausfertigung der Begleitsscheine II. § 21. — Bei der Ausfertigung der Begleitscheine I I (§ 1) finden die Bestimmungen in den §§ 4 bis 20 mit den aus der Einrichtung des Musters B und den nachfolgenden Bestimmungen sich ergebenden Maßgaben Anwendung. a) Der Ausfertigung eines Begleitscheins I I hat stets eine spezielle Waarenrevision (Vereinszollgesetz § 28) und Berechnung des

überweisenden Zollbetrags, welcher in den betreffenden Spalten der Anmeldung anzugeben ist, vorauszugehen. Der Zollbetrag wird in dem Begleitschein, unter Weglassung von Beträgen unter 5 Pfennig angegeben. . 16 b) I n dem Begleitschein ist die Art der geleisteten Sicherheit anzumerken. c) Statt der Frist

r Gestellung der Waaren bei dem Empfangsamt ist darin sowohl die Frist

r Vorlegung des Begleitscheins und Einzahlung des gestundeten Eingangszolles bei dem Empsangsamt nach den Bestimmungen im § 15, als auch der entsprechend festzusetzende Zeitraum, innerhalb dessen der Beweis der erfolgten Zollentrichtung bei dem Ausfertigungsamt (§ 53) geführt werden muß, anzugeben.

  1. d)Ein Begleitschein I I darf nur für einen Waarenempsänger ausgestellt werden. Bei der Ausfertigung von Begleitschein I I können, außer den Formularen nach Muster B (§ 7 a), auch angestempelte Anmeldungen (§ 7
  2. b)und Anmeldungen mit Begleitscheinvordruck (§ 7
  3. c)nach Muster C angewendet werden. Das Begleitschein-Ausfertigungsamt ist befugt, von dem Extrahenten des Begleitscheins vor der Aushändigung des letzteren die Vorlegung des Frachtbriefes über die Versendung der Waaren an den im Begleitschein genannten Empfänger

verlangen. § 22. — Das Ausfertigungsamt führt über die von ihm ertheilten Begleitscheine I und II ein Begleilschem-Ausfertigungs-Register nach dem Muster E. Der Zweck desselben ist, die vollständige Erledigung der ausgestellten Begleitscheine nachzuweisen. Bei größeren Aemtern, bei welchen verschiedene Absertigungsstellen bestehen, kann nach dem Ermessen der Direktivbehörde eine Einrichtung dahin getroffen werden, daß die Ausfertigung der Begleitscheine bei den einzelnen betreffenden Stellen erfolgt, und

diesem Ende bei jeder derselben ein eigenes, mit einem besonderen Buchstaben (A, B, C . . )

bezeichnendes Ausfertigungsregister geführt wird. Diefe Buchstaben sind nebst den Nummern auch in die Begleitscheine und in die als Beläge

rückbleibenden Begleitscheinanmeldungen und Annahmeerklärungen einzutragen. Das Begleitschein-Ausfertigungs-Register erledigt mit seinen Nummern diejenigen Vorregister, aus welchen die Versendungen entsprungen sind (Deklarations-Register, Niederlage-Register u.) und wird selbst durch die Erledigungsscheine der Begleitschein-Empsangsämter (§53) erledigt. I n dem Begleitschein-Ausfertigungs-Register sind die

r Kenntniß des Ausfertiaungsamts gebrachten Aenderungen hinsichtlich des Erledigungsamts und der Gestellungsfrist (§§ 23 ff.) mit rother Tinte

vermerken. IIII. I I . Behandlung Behandlung der Maaren Waaren während während des des Transportes.

  1. Verfahren Verfahrenbei beiveränderter veränderterBestimmung Bestimmungdes derWaaren. Waaren. §
  2. — Wenn eine Waarenladung, über welche ein Begleitschein I ertheilt worden ist, eine andere als die darin angegebene Bestimmung erhält, so hat der Waarensührer den Begleitschein bei dem nächsten

der erforderlichen Abfertigung befugten Amt, unter Stellung des entsprechenden Antrages, abzugeben (Vereinszollgesetz §§ 46 und 50). Soll die Erledigung des Begleitscheins bei diesem Amt stattfinden, so ist weiter nach den Bestimmungen in den §§ 31 ff.

verfahren. § 24. — Wird die Erledigung des Begleitscheins bei einem andern als dem vorbezeichneten,

r Erledigung von Begleitscheinen befugten Amt beantragt, so hat der Waarenführer sowohl 17 durch eine Erklärung auf dem Begleitschein, woraus der veränderte Bestimmungsort und Empfänger hervorgeht, als durch eine besondere, nach Muster D b auszufertigende Annahmeerklärung, in die Verpflichtungen des Begleitscheinextrahenten einzutreten und die nöthige Sicherheit (§ 14)

leisten. Das Amt, bei welchem der Antrag gestellt wird, hat sodann das neue Empfangsamt und die sich etwa als nöthig ergebende Uenderung der Gültigkeitsfrist in dem Begleitschein

bemerken, auch in demselben einen Vermerk über die Beschaffenheit des vorgefundenen und, im Falle einer Erneuerung des Verschlusses, über den neu angelegten Verschluß aufzunehmen. Nach Vollziehung dieser Vermerke durch Unterschrift und Beidrückung des Amtsstempels ist der Begleitschein dem Waarenführer

r Fortsetzung des Transports

rückzugeben, die Annahmeerllärung aber dem ursprünglichen Ausfertigungsamt

übersenden. Das Begleitschein-Ausfertigungsamt hat seinerseits nach erfolgter Erledigung des Begleitscheins durch das neue Empfangsamt die mit einer Erledignngsbescheinigung

versehende Annahmeerklärung des neuen Begleitscheinextrahenten dem überweisenden Amt wieder

zustellen, worauf dieses die Aufhebung der bei ihm gestellten Sicherheit veranlaßt. § 25. — Gleicherweise ist

verfahren, wenn die mit Begleitschein I abgefertigten Waaren dem ursprünglichen Empfangsamt mit dem Antrag auf Ueberweisung des Begleitscheins auf ein anderes

r Erledigung von Begleitscheinen I befugtes Amt gestellt werden. I n unbedenklichem Fällen kann bei der Ueberweisung von Begleitscheinen von dem Verlangen der Vorführung und d von der Revision der Maaren Umgang genommen werden. Eine Ueberweisung ist auch dann

lässig, wenn die Waaren an das ursprüngliche Ausfertigungsamt als Empfangsamt

rückbefördert werden sollen, oder wenn bei der Ueberweifung

gleich ein Frachtwechsel eintritt, welcher die Ersetzung des von dem Begleitschein-Ausfertigungsamt angelegten Raumverschlusses durch einen neuen Raum- oder Kolloverschluß nöthig macht. I n dem letzteren Falle findet eine Vergleichung der Ladung mit den Angaben in dem Begleitschein nach Art und Zahl der Kolli statt, und ist eine Notiz über die Beschaffenheit des vorgefundenen Verschlusses und dessen Erneuerung in die betreffende Spalte des Begleitscheins aufzunehmen. §

  1. — Die üherwiesenen Begleitscheine wenden in dem Begleitschein-Ausfertigungs-Register des überweisenden Amts, unter entsprechender Bezeichnung derselben in Spalte 4, eingetragen, von dem neuen Empfangsamt jedoch ebenso behandelt, als wenn dieselben unmittelbar auf dasselbe ausgestellt worden wären.
  2. Verfahren, wenn unterwegs eine Theilung der Ladung stattfinden soll. §
  3. — Soll eins auf Begleitschein l abgefertigte Ladung unterwegs getheilt werden, so sind die Waaren dem nächsten Hauptzoll- oder Hauptsteueramt oder einem

r Ausstellung von Begleitscheinen ! befugten Zoll- oder Steueramt vorzuführen, welches auf diesfälligen Antrag den mitgekommenen Begleitschein, den Vorschriften in den §§ 32 ff. entsprechend, erledigt und, nachdem die Theilung (Vereinszollgesetz § 50) unter amtlicher Aufsicht erfolgt ist, die erforderlichen neuen Begleitscheine ausfertigt. Wird die Theilung der Ladung durch unvorhergesehene Ereignisse (§ 28) nöthig, so können auch solche Zoll- oder Steuerämter, welche sonst nicht

r Begleitscheinausfertigung befugt sind, 3 18 jedoch nur im Namen und nach Anleitung des vorgefetzten Hauptamts, durch dessen Register die Begleitscheine laufen, die erforderlichen neuen Begleitscheine ausfertigen. Rücksichtlich des Gewichts, welches der weiteren Abfertigung

Grunde

legen ist, wird auf die Bestimmungen des § 38 Bezug, genommen.

  1. Verfahren bei Verhinderung der Fortsetzung des Transports durch unvorhergefchene Ereignisse. §
  2. —Sollten Naturereignisse oder Unglücksfälle den Waarenführer verhindern, feine Reise fortzusetzen und den Bestimmungsort in dem durch den Begleitschein festgesetzten Zeitraum

erreichen, so ist er verpflichtet dem nächsten Zoll- oder Steueramt davon Anzeige

machen (Vereinszollgesetz § 49). Kann der Transport nach dem Bestimmungsorte nach Beseitigung der Ursache der Unterbrechung fortgesetzt werden, so ist die Veranlassung des Aufenthaltes seitens des Amts, bei welchem die Anzeige erfolgte, in dem Begleitschein amtlich

bezeugen und nöthigensalls die Transportfrist

verlängern. Wird eine Umladung mit Aenderung des Verschlusses nöthig, so ist die Umladung nach erfolgter Prüfung und Abnahme des vorhandenen Verschlusses, unter Begleichung der einzelnen Kolli nach Zeichen, Nummern und Verpackungsart mit den im Begleitschein enthaltenen Angaben, amtlich

kontroliren, die Ladung wieder unter Verschluß

setzen, auch, was geschehen, in dem Begleitschein anzumerken. Von der etwa stattgehabten Aenderung der Transportfrist ist dem Ausfertigungsamt Nachricht

geben. Im Falle die gesammte Ladung eine andere Bestimmung erhält oder eine Theilung der Ladung einzutreten hat, wird nach den Bestimmungen in den §§ 23 bis 27 verfahren.

  1. Verfahren bei Umladungen mit Aenderung der Verschlußart. §
  2. — Auch in anderen als den im § 28 bezeichneten Fällen können Waaren, welche mit Begleitschein l unter Schiffs- oder Eisenbahnwagenverschluß abgefertigt worden sind, auf den Antrag des Waarenführers unterwegs an Orten, wo ein

r Erledigung von Begleitscheinen befugtes Amt seinen Sitz hat und die Oertlichkeit eine hinreichend sichernde Ausficht gestattet, auch behufs des Ueberganges von der Wasserstraße auf Eisenbahnen oder umgekehrt, umgeladen werden. Ebenso kann die Umladung der mit Begleitschein ! unter Kolloverschluß abgefertigten Waaren behufs des Ueberganges unter Raumverschluß erfolgen. Hierbei ist nach § 28

verfahren. Eine, solche Umladung ist auch dann

lässig, wenn der Transport unter amilicher Begleitung erfolgt, beziehungsweise nach der Umladung unter amtlicher Begleitung fortgesetzt wird. 5. Verfahren bei

fälligen Velschlußveleßungen. § 30. — Wird bei den mit Begleitschein I versandten Waaren auf dem Transport der angesegte amtliche Verschluß durch

fällige Umstände verletzt, so kann der Waareninhaber bei dem nächten

r Verschlußanlegum; kompetenten Amt unter Vorlage des Begleitscheins auf genaue Untersuchung des Thatbestandes, Revision der Waaren und neue Verschlußanlage antragen (Vereinszollgesetz § 96). Das Amt hat einem solchen Antrage

entsprechen und darüber, wie dies geschehen, eine 19 Verhandlung aufzunehmen. Letztere ist bei

rückgabe des Begleitscheins, in welchem auf die Verhandlung

verweisen ist, dem Waarenführer

seiner Legitimation bei dem BegleitscheinEmpfangsamt

zustellen. I V . Erledigung der Begleitscheine. A. Erledigung der Begleitscheine I.

  1. Vorführung der Maaren. §
  2. — Der Waarenführer hat die mit Begleitschein I abgefertigten Waaren unverändert ihrer Bestimmung

zuführen und dem Amt, von welchem die Schlußabfertigung

bewirken ist, unter Vorlegung des Begleitscheins

gestellen, auch bis dahin den etwa angelegten amtlichen Verschluß

erhalten (Vereinszollgesetz § 44). Wenn an einem Transport nach einander verschiedene Waarenführer betheiligt sind, so geht die angegebene Verpflichtung

r Vorführung der Waaren und Vorlegung des Begleitscheins auf den letzten Waarenführer über. Der Amtsvorstand ist befugt, bei Waaren, welche von dem Begleitschein-Ausfertigungsamt nach vorgängiger spezieller Revision ohne Verschluß abgelassen worden und

r Gingangsverzollung bestimmt sind, von der Vorführung und Revision der Ladung abzusehen. 2. Präsentation der Begleitscheine und Eintragung derselben in das Vegleitschein-Empfangs-Register. § 32.— Der vorgelegte Begleitschein (§ 31), in welchem der Amtsvorstand oder dessen Stellvertreter den Tag der Abgabe

bemerken hat, wird hierauf in ein nach Muster F

führendes Register, das unter Ausfüllung der Spalten 1 bis 6 eingetragen. Das genannte Register dient dazu, die vollständige Erledigung der auf das Empfangsamt ausgestellten Begleitscheine nachzuweisen, und kann, wie das Begleilschein-Ausfertigungs-Register (§ 22), in mehreren Exemplaren geführt werden. Dem Waarenführer ist auf Verlangen eine Bescheinigung über die Abgabe des Begleitscheins

ertheilen. Das weiter einzuhaltende Verfahren ist verschieden, je nachdem die mit den Begleitscheinen angekommenen Waaren a) mit Begleitschein weiter gesendet oder in eins Niederlage gebracht oder

m Eingang abgefertigt, oder b) unmittelbar in das Ausland ausgeführt werden sollen. 3. Verfahren, wenn die Waaren mit Begleitschein weiter versendet oder in eine Niederlage gebracht oder

m Eingang abgefertigt werden sollen. a. Uebergabe der Begleitscheinauszüge. § 33. — Wenn die Waaren in der im § 32 unter a angegebenen Weise abgefertigt werden sollen, sind

jedem Begleitschein, die in dem § 39 bezeichneten Fälle ausgenommen, so viele Auszüge

übergeben, als die darin verzeichneten Waaren verschiedenerlei Bestimmung erhalten. Die Vegleitscheinauszüge sind nach dem Muster G auszufertigen. Die Bestimmung der Waaren wird auf der ersten Seite der Auszüge durch den Waarendisponenten angegeben. 20 Die den Begleitscheinauszügen

gebende fortlaufende Nummern- oder Buchfiabenbezeichnung ist in Spalte 9 des Begleitschein-Empfangs-Registers, unter Ausfüllung der Spalte 10 desselben, in der Art

vermerken, daß für jeden Begleitschein

m Zweck der Eintragung der weiteren Nachweisungen über die Waaren in Spalte 11 bis 13 so viele Linien offen bleiben, als

demselben einzelne Begleitschemauszüge gehören (§ 52 Absatz 2). Der Führer des Begleitschein-Empfangs.Registers hat die Begleitscheine mit den übergebenen Vegleitscheinauszügen

vergleichen und in letzteren die Uebereinstimmung mit den Begleitscheinen

bescheinigen. b. Revision der Ladung. § 34. — Die Ladung ist in der Regel speziell

revidiren. Bei der Prüfung des Verschlusses, welche jedesmal mit besonderer Sorgfalt erfolgen muß, ist sowohl auf den unverletzten

stand desselben als auch darauf

achten, ob derselbe in einer völlig sichernden Weise angelegt war. Hat eine spezielle amtliche Ermittelung der Gattung und der Menge der Waaren oder einer von beiden nach Inhalt des Begleitscheins bereits stattgefunden, so kann das Erledigungsamt die Wiederholung des nämlichen Revisionsaktes unterlassen (s. auch § 31 letzter Absatz), insofern nicht besondere Gründe für eine wiederholte Revision sprechen (z. B. § 47 Abs. 2 des Vereinszollgesetzes). Auch kann, wenn die Waaren in dem Begleitschein speziell deklarirt sind oder der Begleitscheinauszug nach § 35 durch spezielle Deklaration ergänzt worden ist, die weitere Abfertigung auf Grund probeweiser Revision erfolgen, sofern sich bei den einzelnen

r Verwiegung gelangenden Kolli keine Abweichungen ergeben, welche zwei Prozent des deklarirten Gewichts überschreiten. Die spezielle Revision kann unterbleiben : a) wenn die Waaren mit Begleitschein I weiter gesendet werden, b) wenn die Waaren

r Lagerung in einer Niederlage bestimmt sind, unter den in dem Niederlage-Regulativ angegebenen Bedingungen, c) bei den

r Eingangsverzollung bestimmten Waaren unter der im § 32 Absatz 2 des Vereinszollgesetzes bezeichneten Voraussetzung. § 35. — Die Angaben des Begleitscheins hinsichtlich der Gattung und des Nettogewichts der Waaren können von dem Waarenführer oder dem Waarenempfänger am Bestimmungsorte, so lange eine spezielle Revision noch nicht stattgefunden hat, ergänzt und berichtigt werden (Vereinzollgesch § 46). Bei der Eintragung des Revisionsbefundes in die Spalten 14 bis 18 und 25 der Vegleitscheinauszüge ist nach Anleitung der Bestimmungen im § 6

verfahren. I n Spalte 22 und 23 derselben ist die Weiterabsertigung der Waaren nachzuweisen. c. Weitere Abfertigung. § 36. — Bei Maaren, welche mit Begleitschein I weiter versendet werden sollen, tritt entweder die Ueberweisung des Begleitscheins nach § 25, oder die Ausfertigung eines neuen Vegleitscheins nach §§ 4 ff, ein. Bei der Weiterversendung mit Begleitschein II ist nach § 21

versahren. 21 Sollen die Waaren in eine Niederlage gebracht werden, so richtet sich das weitere Verfahren nach hierfür erlassenen besonderen Vorschriften. Behufs der Eingangsverzollung der Waaren wird der Eingangszoll den bestehenden Bestimmungen gemäß berechnet, und, nachdem die für die Gefälleberechnung in dem Begleitscheinauszug vorgesehenen Spalten dem Vordruck entsprechend ausgefüllt worden sind,

r Erhebung gebracht und gebucht. § 37. — Hinsichtlich des Gewichts, welches der weiteren Abfertigung

Grunde

legen ist, finden nach den §§ 47 und 103 des Vereinszollgesetzes folgende Grundsätze Anwendung. Das bei dem Empfangsamt ermittelte Gewicht bildet, sofern sich ein Mindergewicht gegen das im Begleitschein angegebene Gewicht herausstellt, die Grundlage der Verzollung oder weiteren Abfertigung, wenn der amtliche Verschluß unverletzt befunden ist oder amtliche Begleitung stattgefunden hat und kein Grund

dem Verdachte vorliegt, daß ein Theil der Waaren heimlich entfernt worden sei. Ergibt sich dagegen ein Mehrgewicht, so ist — unbeschadet deren näheren Untersuchung, welche wegen etwa vorgekommener Irrthümer in der Abfertigung oder wegen versuchter Zolldefraudation einzuleiten ist — das im Begleitschein angegebene Gewicht der weiteren Abfertigung

Grunde

legen. Sind die Waaren ohne amtlichen Verschluß abgelassen, oder kommen sie mit verletztem Verschluß an, oder liegt der Verdacht vor, daß ein Theil der Waaren heimlich entfernt worden sei, so wird, unbeschadet der etwa wegen Zolldefraude einzuleitenden Untersuchung, das im Begleitschein angegebene Gewicht der Verzollung

Grunde gelegt, im Falle der Weiterabfertigung mit Begleitschein l oder

r Niederlage dagegen zwar das neu ermittelte Gewicht als zollpflichtig überwiesen, beziehungsweise im Niederlage-Register angeschrieben, jedoch

vor von dem Mindergewicht der Eingangszoll erhoben. Insoweit bei dem Vegleitschein-Empfangsamt keine neue Gewichtsermittelung vorgenommen worden ist (§ 34), bildet das im Begleitschein überwiesen Gewicht die Grundlage der weiteren Abfertigung. § 38. — Dieselben Bestimmungen (§ 37) kommen

r Anwendung, wenn über eine

sammen abgefertigte, nach Inhalt und Verpackung gleichartige Waarenpost, deren Gewicht in dem Begleitschein nur summarisch angegeben ist, ungetheilt verfügt wird. Sollen die

der Waarenpost gehörigen Kolli bei dem Vegleltschein-Empfangsamt verschiedene lei Bestimmung erhalten, so wird das bei dem Empfangsamt

ermittelnde Gewicht, auch wenn sich im Ganzen ein Mehrgewicht gegen das im Begleitschein angegebene Gewicht herausstellt, der weiteren Abfertigung

Grunde gelegt. Gleicherweise ist

verfahren, wenn ein Kollo getheilt wird. Hinsichtlich der Behandlung des sich etwa ergebenden Mindergewichts finden die Vorschriften des § 37 Anwendung. § 39. — Bei den

r Eingangsabfertigung bestimmten Waaren kann, wenn der Begleitschein genügenden Raum darbietet, der Antrag des Empfängers auf Verzollung, der Revisionsbefund, die Angabe des Zollbetrags und der Nachweis der erfolgten Buchung desselben in den Begleitschein selbst aufgenommen werden, und bedarf es alsdann der Ausfertigung eines Begleitscheinauszugs nicht. Bei der Eingangsabfertigung der mit Begleitschein l abgefertigten, ihrer Gattung nach eingangszollfreien Gegenstände (Vereinszollgesetz § 41 letzter Absatz) genügt, auch wenn dieselben 22 mit zollpflichtigen Gegenständen

sammen eingehen, der mündliche Antrag des Empfängers auf zollfreie Ablassung, die Angabe des Revisionsbefundes in dem Begleitschein und eine demselben beizufügende Bemerkung über die zollfreie Ablassung. 4. Verfahren, wenn die Waaren unmittelbar

m Ausgang abgefertigt werden sollen. § 40. — Bei der Erledigung von Begleitscheinen I über Gegenstände, welche

r unmittelbaren Ausfuhr über das Empfangsamt bestimmt sind, erstreckt sich die amtliche Thätigkeit der von dem Amtsvorstande oder dessen Vertreter

bestimmenden Abfertigungs- und Begleitungsbeamten auf

  1. a)die Revision der Ladung und
  2. b)die Kontrolirung des Ausgangs derselben über die Grenze. Die Revision der Ladung (
  3. a)soll die Ueberzeugung gewähren, daß keine vorschriftswidrige Veränderung an derselben stattgefunden hat. Die Revision kann daher in der Regel auf die Prüfung der Zeichen, Nummern, Verpackungsart und des Verschlusses der Kolli, beziehungsweise des Verschlusses und der verschlußfähigen Beschaffenheit der Laderäume beschränkt bleiben. Hin und wieder, auch in anscheinend unverdächtigen Fällen, müssen jedoch probeweise einige Kolli aus einer Ladung speziell revidirt und mit den Angaben in dem Begleitschein genau verglichen werden. Der Amtsvorstand ist verpflichtet, die Vornahme solcher speziellen Revisionen unvermuthet anzuordnen und deren Ausführung

überwachen oder durch einen oberen Beamten überwachen

lassen. Der Verschluß an den

m Ausgang bestimmten Waaren wird, soweit nicht Verträge eine Ausnahme bedingen, bei dem Grenzzollamt abgenommen. Bei unverschlossen abgelassenen Waaren hat die Ausgangsrevision sich auf die Feststellung des Gewichts und der Waarengattung

erstrecken; jedoch können in unverdächtigen Fällen die Ermittelungen auf einen Theil der Waarenkolli beschränkt bleiben. Das Verfahren bei der Kontrolirung des Waarenausgangs b) ist je nach der Oertlichkeit und der Art des Transports verschieden. Wenn der Ausgang der Waaren vom Amtslokal des Grenzzollamts oder dem

gehörigen Ansageposten aus überzeugend beobachtet werden kann, so haben die Abfertigungsbeamten den Ausgang

kontroliren. Anderenfalls erfolgt die Koutrolirung des Ausgangs durch Begleituugsbeamte. Bei der Ausfuhr mittelst der Eisenbahnen oder

Wasser unter Raumverschluß hat das Amt am Verladungsorte die Revision der Waaren vorzunehmen und das Einladen der Waaren, sowie nach bewirkter Verschlußanlage den Abgang des Transports, dagegen das Grenzzollamt oder der

gehörige Ansageposten die mit unverletztem Verschluß erfolgte Ankunft und den Ausgang über die Grenze in der vorher angegebenen Weise

kontroliren. Wie im Einzelnen die Ausgangskontrole auszuführen ist, hat der Vorstand des Grenzzollamts den örtlichen Verhältnissen entsprechend

bestimmen. Die Ausgangsabfertigung kann auf Antrag des Waarendisponenten auch dann eintreten, wenn der ursprüngliche Antrag des Versenders bei der Anmeldung

r Begleitscheinertheilung nicht auf Abfertigung

m Ausgang gerichtet war. Der Waarendisponent hat jedoch in diesem Falle, sofern nicht die Ausfuhr unter den Augen des Amts oder unter amtlicher Begleitung erfolgt, die Verpflichtungen des Begleitscheinextrahenten

übernehmen. 23

  1. Verfahren bei Abweichungen zwischen dem Inhalt der Begleitscheine I und dem Revisionsbefund und sonstigen Anständen. a. Feststellung des Sachverhalts. §
  2. — Wenn bei der Prüfung eines M.Erledigung übergebenen Begleitscheins oder der Revision der Ladung die Wahrnehmung gemacht wird, daß a) der im Begleitschein vorgeschriebene Zeitraum

r Gestellung der Waaren bei dem Empfangsamt nicht eingehalten worden ist, oder

  1. b)die Abgabe des Begleitscheins und die Vorführung der Waaren bei einem anderen als dem darin ursprünglich oder nachträglich (§§ 24 und 25) bezeichneten Ami stattgefunden hat, oder
  2. c)der angelegte amtliche Verschluß verletzt ist, oder
  3. d)die Gattung und Menge der Waaren nicht mit den Angaben in dem Begleitschein übereinstimmt oder andere Abweichungen zwischen denselben und dem Revisionsbefund wahrgenommen werden, so ist der Waarenführer, nach Umständen der Waarenempfänger über die Veranlassung der bemerkten Abweichungen von dem Inhalt des Begleitscheins — in der Regel protokollarisch —

vernehmen, und der Sachverhalt soweit erforderlich durch Benehmen mit dem BegleitscheinAusfertiguugsamt und den auf dem Transport berührten Remtern

untersuchen. Auch sind nöthigenfalls geeignete Maßregeln

r Sicherstellung der Gefälle, Strafen und Kosten, den Vorschriften für das Strafverfahren entsprechend

treffen. Wenn sich die Erledigung des Begleitscheins über den vorgeschriebenen Zeitpunkt der Absendüng des Erledigungsscheins (§ 53) hinaus verzögert, so ist dem Ausfertigungsamt hierüber, unter Angabe der Veranlassung der Verzögerung, eine kurze Miltheilung

machen (§ 56). Die alsbaldige Weiterabfertigung der Waaren darf in Fällen der bezeichneten Art nur dann stattfinden, Wenn für den Eingang der Gefälle, Strafe und Kosten volle Sicherheit geleistet, wird. b. Behandlung der auf Versehen oder

fälligkeiten beruhenden Abweichungen. § 42. — Ergiebt in den im § 41, unter a bis c bezeichneten Fällen die Untersuchung, daß die vorgefundene Abweichung durch einen

fall herbeigeführt oder sonst genügend entschuldigt ist, und liegt nach der pflichtmäßigen Ueberzeugung des Hauptamts, auf welches der Begleitschein gerichtet oder welches dem als Empfangsamt bezeichneten Nebenamt als Hauptamt vorgesetzt ist, kein Grund

dem Verdacht eines verübten oder versuchten Unterschleits vor, so kann die Erledigung des Begleitscheins ohne weitere Beanstandung erfolgen und die für Gefälle, Strafe und Kosten geleistete Sicherheit aufgehoben werden. Ebenso kann in dem im § 41, unter d angegebenen Falle nach der Bestimmung des Amtsvorstandes beziehungsweise der dem Empfangsamt vorgesetzten Direktivbehörde, innerhalb der ihnen beigelegten Befugnisse, von einer Strafe abgesehen und der Begleitschein erledigt werden, wenn es sich um augenscheinlich auf Versehen oder

fälligkeiten beruhende Abweichungen handelt. c. Behandlung der Anstände, welche durch das Vegleitschein-Ausfertigungsamt veranlaßt sind. § 43. — Bei unerheblichen Abweichungen, welche durch Versehen des Ausfertigungsamts bei der Vegleitscheinausfertigung veranlaßt sind, kann, wenn dasselbe das Versehen anerkennt und auf dem 24 Begleitschein nachträglich eine entsprechende, mit Ort und Datum

bezeichnende und amtlich

vollziehende Bescheinigung ertheilt, die Erledigung des Begleitscheins unbeanstandet erfolgen. Die Vornahme von Korrekturen in den

rückgesendeten Begleitscheinen ist dem Ausfertigungsamt nicht gestattet. Handelt es sich um erhebliche, durch das Ausfertigungsamt verschuldete Anstände, oder erkennt dasselbe einen von dem semigen abweichenden Befund des Empfangsamts nicht als richtig an, so hat die dem letzteren vorgesetzte Direktivbehörde, nach erfolgtem Einvernehmen mit der Oberbehörde des Ausfertigungsamts, über die Erledigung des Begleitscheins

entscheiden. d. Verfahren bei havarirten oder in verdorbenem oder zerbrochenem

stand ankommenden Begleitscheingütern. § 44. — Wenn auf Begleitschein 1 abgefertigie Waaren auf dem Transport Havarie erlitten haben, oder

Grunde gegangen, verdorben oder zerbrochen (Vereinszollgesetz §§ 29 und 48), oder in ihrer Beschaffenheit verändert sind, so darf die Erledigung des Begleitscheins erst dann erfolgen, nachdem über den etwa beanspruchten Zollnachlaß Entscheidung getroffen ist. In dem Begleitschein ist auf diese Entscheidung Bezug

nehmen. e. Strafverfahren. § 45. — Treffen die Voraussetzungen nicht

, unter denen nach § 42 eine Erledigung des Begleitscheins ohne weitere Beanstandung erfolgen kann, so tritt das gesetzliche Strafverfahren ein. Nach Beendigung dos Strafverfahrens hat das Begleitschein-Empfangsamt, sofern hinsichtlich des Gefällepunlts keine Zweifel bestehen, den Begleitschein

erledigen. In Zweifalsfällen ist die Entschließung der vorgesetzten Direktivbehörde einzuholen. Wenn die Erledigung des Begleitscheins nicht

lässig erscheint, so ist derselbe mit den erwachsenen Verhandlungen dem Ausfertigungsamt

übersenden. Letzteres hat dem Empfangsamt eine Bescheinigung über den

rückempfang des Begleitscheins

ertheilen und die Entscheidung der ihm vorgesetzten Direktivbehörde über die Folgen der Nichterfüllung der von dem Begleitscheinextrahenten übernommenen Verpflichtungen einzuholen. f. Verfahren bei Nichtgestellung der Waaren bei dem Empfangsamt. § 46. — Wenn auf Begleitschein 1 abgefertigte Waaren dem Empfangsamt nicht gestellt werden, so ist über deren Verbleib Erörterung anzustellen und nach Umständen das gesetzliche Strafverfahren einzuleiten. Nach Erledigung des Strafpunktes sind die Verhandlungen der Direktivbehörde des Ausfertigungssamts

r Erledigung des Gefällepunkts vorzulegen. In den Fällen, in welchen bei der Erledigung eines auf Grund des § 46 des Vereinszollgesetzes von dem ursprünglichen Empfangsamt auf ein anderes Amt «verwiesenen Begleitscheins I die Bestimmungen im § 45 Absatz 3 oder im § 46 Absatz 2 in Anwendung

bringen sind, ist die Entscheidung über die Folgen der Nichterfüllung der von den Waarendisponenten an Stelle des Begleitscheinerextrahenten übernommenen Verpflichtungen von der Direktivbehörde des Amts, welches den Begleitschein überwiesen hat,

treffen. In den im § 46 Absatz 1 bezeichneten Fällen, ebenso wie in den Fällen des § 45 Absatz 2 kann bei der Erledigung von Begleitscheinen I von der Einholung der Entschließung der Direk- 25 tivbehörde Abstand genommen werden, wenn bei dem Vegleitschein-Ausfertigungsamt eine spezielle Revision der Waaren stattgefunden hat. g. Verfahren bei unterlassener Verfügung über die Waaren. § 47. — Sollte der Empfänger einer mit Begleitschein I angekommenen Ladung nicht auszumitteln sein oder die Annahme und Verfügung über die Waaren verweigern oder ungehörig verzögern, und der Waarenführer sich nicht in der Lage befinden, über die Waaren

verfügen, so ist, nachdem die Waaren in amtlichen Gewahrsam genommen sind, dem BegleitscheinAusfertigungsamt hiervon

r Benachrichtigung des Extrahenten Kenntniß

geben. Wenn alsdann binnen einer festzusetzenden Frist keine Bestimmung über die Waaren getroffen wird, so ist der Begleitschein unerledigt an das Ausfertigungsamt

rückzusenden. Letzteres hat hierauf den

entrichtenden Zollbetrag von dem Extrahenten einzuziehen und dem Empfangsamt eine bezügliche Mitteilung

machen, worauf dieses die Waaren, nach vorheriger Berichtigung der durch die Aufbewahrung etwa entstandenen Kosten, dem Empfänger oder dem

r Empfangnahme bestimmten Beauftragten des Extrahenten

r Verfügung stellt. B. Erledigung der Begleitscheine II. § 48. — Die Begleitscheine II sind nach ihrer Uebergabe in das Begleitschein-EmpfangsRegister (§ 32) einzutragen. Der Waarenempfänger ist verpflichtet, dem Begleitschein-Erledigungsamt auf dessen Verlangen den über die Versendung der Waaren lautenden Frachtbrief vorzulegen. Der Gestellung der mit Begleitschein II abgefertigten Waaren bedarf es nur dann, wenn dieselbe ausdrücklich i n dem Begleitschein vorgeschrieben ist. Der überwiesene Zollbetrag ist dem Begleitschein-Empfangsamt, unter Vorlage des Begleitscheins innerhalb der in letzterem vorgeschriebenen Frist durch den Waarenführer oder den Waarenempfänger einzubezahlen. Die Annahme des Begleitscheins ohne Zahlung des Zollbetrags ist dem Empfangsamt nicht gestattet. Letzteres hat den im Begleitschein angegebenen Zollbetrag mit Rücksicht auf die darin enthaltenen Angaben über Gattung und Menge der Waaren

prüfen und den Zollbetrag

vereinnahmen. Ergiebt sich bei dieser Prüfung eine Abweichung hinsichtlich des überwiesenen und des wiederholt berechneten Zollbetrags, so ist die Abweichung durch Korrespondenz mit dem Ausfertigungsamt aufzuklären und der höhere Zollbetrag einstweilen

deponiren, demnächst aber der richtige Zollbetrag definitiv

vereinnahmen. Bei Anständen, welche durch Versehen des Ausfertigungsamts verschuldet sind, ist in der i m § 43 angegebenen Weise

verfahren. Die Annahme eines Begleitscheins II nebst dem darin überwiesenen Zollbetrag von einem

r Erledigung von Begleitscheinen dieser Gattung befugten Amt ist auch dann nicht abzulehnen, wenn die darin angegebene Zahlungsfrist (§ 21 c) bereits abgelaufen, oder wenn der Begleitschein auf ein anderes, als das schließlich gewählte Empfangsamt gerichtet ist. In Folge der gedachten Abweichungen von der Vorschrift des Begleitscheins tritt ein Strafverfahren nicht ein. 4 26

  1. Erledigungsbescheinigungen des Empfangsamts. §
  2. — Die Vollziehung der Erledigungsbescheinigungen in den Begleitscheinen I geschieht in der Art, daß
  3. der Eingang des Begleitscheins — von dem Amtsvorstand oder dessen Stellvertreter (§ 32),
  4. die erfolgte Buchung im Begleitschein Empfangs-Register — von den mit der Führung des letzteren beauftragten Beamten (§ 32),
  5. der Revisionsbefund nebst Angabe der stattgehabten Revisionshandlungen — von den Revisionsbeamten (§§ 34 und 35),
  6. bei ausgehenden Waaren der Waarenausgang — von denjenigen Beamten, welche die Ausgangsabfertigung bewirkt haben (§ 40), durch Unterschrift jedes einzelnen dieser Beamten, unter Beifügung seines Amtscharakters, eingetragen und beglaubigt wird. Ist ein Begleitschemauszug gefertigt, welcher die Revisionsergebnisse nachweist, so genügt eine einfache Bezugnahme auf diesen Auszug. Bei der Warenausfuhr wird der dieselbe betreffende Vordruck auf der letzten Seite des Begleitscheins, soweit dieser Vordruck nicht anwendbar ist, durchstrichen. In solchen Begleitscheinen, bei deren Erledigung sich Anstände ergeben haben (§§ 41 ff.) ist dies unter Verweisung auf die betreffenden, dem Begleitschein beizufügenden Verhandlungen anzumerken. §
  7. — Nach Eintragung der Erledigungsbescheinigungen in die Begleitscheine I ist das Erledigungsattest am Schlusse des Begleitscheins durch den Führer des Begleitschein EmpfangsRegisters oder einen anderen, von dem Amtsvorstande damit beauftragten Beamten, welcher hierbei von der ordnungsmäßigen Erledigung des Begleitscheins Ueberzeugung

nehmen hat, unter Beifügung der Angabe feiner Diensteigenschaft

vollziehen. § 51. — Die Erledigung der Begleitscheine II erfolgt durch die Ertheilung einer Bescheinigung über die Eintragung in das Begleitschein-Empfangs-Register und über die stattgehabte Buchung des erhobenen Zollbetrags, welche gemeinschaftlich von dem Führer des Begleitschein-EmpfangsRsaMers und dem Führer des Einnahme-Journals, unter Angabe ihrer Diensteigenschaft,

vollziehen ist.

  1. Nachweis der weiteren Bestimmung der Waaren in dem Begleitschein-Empfangs-Register. §
  2. — Gleichzeitig mit der Vollziehung der Erledigungsbescheinigungen in den Begleitscheinen (§§ 49 bis 51) sind die Spalten 11 bis 13 des auszufüllen. Wenn

einem Begleitschein I zwei oder mehr Auszüge übergeben worden sind (§ 33), so kann der Nachweis der weiteren Bestimmung der Waaren in den Begleitschein selbst aufgenommen und in Spalte 11 bis 13 des Begleitschein-Empfangs-Registers hierauf verwiesen werden.

  1. Ertheilung der Erledigungsschiene. §
  2. — Ueber die erledigten Begleitscheine sind Erledigungsscheine nach dem anliegenden Muster II durch den Führer des Begleitschein-Empfangs Registers oder einen anderen von dem Amtsvorstande

bestimmenden Beamten auszustellen und nach erfolgter Prüfung und Bescheinigung durch einen zweiten Beamten dem Begleitschein-Ausfertigungsamt

übersenden. Bei Aemtern, welche nur mit einem Beamten besetzt sind, genügt die Ausstellung der Erle- 27 digungsscheine durch den letztern. Es ist jedoch jedem Ausfertigungsamt nach dem Abschlusse des Empfangs-Registers eine durch den Bezirks Ober-Kontrolör bescheinigte Nachweisung der

r Erledigung gekommenen Begleitscheine

übersenden. Die Uebersendung der Erledigungsscheine erfolgt monatlich zweimal, und zwar je über die vom 1. bis 15. und vom 16. bis

m Schluß des Monats erledigten Begleitscheine bis

m

  1. beziehungsweise
  2. des Monats. Sind die erledigten Begleitscheine in verschiedenen Quartalen ausgefertigt worden, so ist für jedes dieser Quartale ein besonderer Erledigungsschein auszustellen. Die Ordnungszahl, unter welcher jeder Begleitschein in den Erledigungsschein eingetragen worden, und der Tag der Ausstellung des Erledigungsscheins sind in Spalte 14 und 15 des Begleitschein-Empfangs-Registers bei den betreffenden Begleitscheinen anzumerken.
  3. Ersatzleistung für die durch Vermittelung des Empfangsamts

rückbezahlten Baarkautionen. § 54. — Wenn die

rückzahlung einer baar geleisteten Kaution bei dem Begleitschein-Empfangsamt

erfolgen hatte (§ 14), so ist dem Erledigungsschein eine amtliche Bescheinigung über die stattgehabte

rückzahlung beizufügen und die Ersatzleistung durch Benehmen mit dem Begleitschein-Ausferügungsamt herbeizuführen.

  1. Behandlung der Erledigungscheine bei dem Ausfertigungsamt. §
  2. — Die von den Empfangsämtern ertheilten Erledigungsscheine (§ 53) sind sogleich nach ihrer Ankunft hinsichtlich ihrer Uebereinstimmung mit den Anmeldungen und Annahmeerklärungen und in formeller Hinsicht durch den Führer des Ausfertigungs-Registers

prüfen und mit fortlaufenden Nummern

versehen. Wenn sich bei der Prüfung nichts

erinnern findet, so hat der gedachte Beamte unter den Annahmeerklärungen die Nummer und Ordnungszahl des Erledigungsscheins, in welchem die Erledigung der betreffenden Begleitscheine nachgewiesen ist, unter Beifügung feiner Unterschrift einzutragen und den Tag der Ankunft des Erledigungsscheins in Spalte 8 des BegleitscheinAussertigungs-Negisters anzumerken. Ergeben sich bei der vorzunehmenden Prüfung Anstände, so ist deren Erledigung im Wege des Schriftwechsels mit dem Empfangsamt oder nöthigenfalls durch Vorlage bei der dem Ausfertigungsamt vorgesetzten Direktivbehörde herbeizuführen. Nach vollständiger Erledigung des Begleitscheins ist wegen Aufhebung der von dem Begleitsche'mextrahenten bestellten Sicherheit das Erforderliche

veranlassen (§ 54).

  1. Versahren bei dem Ausbleiben der Erledigungsscheine. §
  2. — Wird die Erledigung eines Begleitscheins I oder II innerhalb der vorgeschriebenen Frist (§ 53) nicht nachgewiesen und ist inzwischen auch keine Nachricht von dem Empfangsamt über eine etwaige Verzögerung der Erledigung eingetroffen, so ist der Begleitscheinertrahent oder der Bürge aufzufordern, die erreichte Bestimmung der Waaren, bezw. die Einzahlung des gestundeten Zolles, binnen 14 Tagen nachzuweisen. Wird dieser Nachweis nicht geführt, so ist der Extrahent

r Einzahlung des Zollbetrags anzuhalten und die Nummer, unter welcher die Vereinnahmung in dem betreffenden Register stattgefunden hat, in Spalte 9 des Begleilschein-Ausfertigungs-Registers

vermerken. Gleichzeitig ist dem Empfangsamt von der Einziehung des Zollbetrags Kenntniß

geben. Wenn durch das Empfangsamt eine Verzögerung der Erledigung des Begleitscheins angemeldet ist, letztere jedoch innerhalb einer angemessenen weiteren Frist nicht erfolgt, so ist 28 über den Stand der Sache Erkundigung bei dem Empfangsamt einzuziehen, bei ungerechtfertigter Verzögerung der Erledigung aber der vorgesetzten Direktivbehörde Anzeige

erstatten. § 5 7 . — Walten Zweifel über den

zahlenden Betrag oder andere Anstände ob, so ist der Fall der Direktivbehörde vorzutragen. Die hierauf ergehende Entscheidung ist der Anmeldung beizufügen und im AusfertigungsRegister nach Datum und Nummer

notiren. Der Umtsvorstand ist gemeinschaftlich mit dem Registerführer dafür verantwortlich, daß wegen der nicht rechtzeitig erledigten Begleitscheine die geeigneten Maßregeln getroffen werden.

  1. Abschluß und Einsendung der Register. §
  2. — Das Begleitschein-Ausfertigungs-Register wird nach vierteljährigen Zeitabschnitten geführt; bleibt aber nach Ablauf des betreffenden Vierteljahres bis

r Ankunft der dann noch fehlenden Erledigungsscheine, insofern sich dieselbe nicht über die nächsten drei Monate nach dem Quartalsschlusse verzögert, bei dem Amt

rück. Sobald die Erledigungsscheine eingetroffen sind, längstens jedoch nach Ablauf der vorher bezeichneten Frist, wird das Register abgeschlossen und mit den

gehörigen Anmeldungen und Annahmeerklärungen, welche nach der Nummerfolge der Begleitscheine

ordnen sind, sowie mit den nach der Nummerfolge (§ 55)

ordnenden Erledigungsscheinen,

r Revision an die Direktivbehörde eingesendet. Die alsdann etwa noch nicht erledigten Posten werden in das Register des nächstfolgenden Quartals, unter Bezugnahme auf die alten Nummern, bei welchen auf die Nummern der neuen Eintragungen

verweisen ist, durch alle Spalten übertragen, so daß z. B. die nicht erledigten Posten des ersten Vierteljahres die ersten Eintragungen in dem Register des dritten Vierteljahres u. bilden. Vor der Absendung des Registers hat der Amtsvorstand oder in seinem Auftrag ein anderer oberer Beamte die stattgehabte Erledigung der darin eingetragenen Begleitscheine

prüfen und dies in dem abgeschlossenen Register mit dem Anfügen

bescheinigen, daß keine Posten unerledigt geblieben, oder daß die unerledigten sämmtlich in das neue (nach dem Quartal

bezeichnende) Register richtig übertragen seien. § 59. — Das Vegleitschein-Empfangs-Register wird ebenfalls nach vierteljährlichen Zeitabschnitten geführt und nach Ablauf eines jeden Vierteljahres abgeschlossen und mit den als Belägen beizufügenden erledigten Begleitscheinen, den

letzteren gehörigen Anmeldungen, sowie den über die Erledigung einzelner Begleitscheine geführten Verhandlungen

r Revision eingesendet. Die Beläge

m Begleitschein-Empfangs-Register sind nach der Folge der Registernummern

ordnen und mit entsprechend bezeichneten Umschlägen

vorsehen. Die

r Zeit der Einsendung des Begleitschein-Empfangs-Register ausnahmsweise noch unerledigten Posten werden in der im § 58 angegebenen Weise in das Register für das Quartal, in welchem die Einsendung erfolgt, übernommen. §60. — Nach beendigter Revision werden die erledigten Begleitscheine nach den Bezirken der Direktivbehörden, in welchen die Ausfertigungsämter liegen, sowie nach den Ausfertig- 29 ungsämtern und den Nummern der Ausfertigungs-Register geordnet, um noch mit den letzteren und den

gehörigen Belägen verglichen

werden, und

diesem BeHufe, soweit die Vergleichung nicht bei der Revisionsbehörde der Empfangsämter selbst vorgenommen werden kann, den Direktivbehörden der betreffenden Ausfertigungsämter mitgetheilt. Diese Mittheilung soll in der Regel sechs Monate nach dem Schluß des Quartals, i n welchem die Begleitscheine erledigt worden sind, erfolgen. B e m e r k u n g . — Bon den in vorstehendem Regulativ bezeichneten Formularen kann bei dem hiesigen Haupt-Zollamte Einsicht genommen werden. Niederlage-Regulativ. In Gemäßheit des § 106 des Vereinszollgesetzes werden für die allgemeinen und beschränkten Niederlagen folgende nähere Vorschriften ertheilt. 1. Allgemeine Bestimmungen. § 1. — Der Niederleger, worunter derjenige verstanden wird, welchen die Zollbehörde als

r Disposition über die niedergelegten Waaren befugt anerkennt, ist verbunden, sich nach den Vorschriften dieses Regulativs

richten. Das Gleiche gilt für jeden, welcher die Niederlage betritt. Wer die Niederlage betreten will oder dieselbe verläßt, hat sich bei dem die Aussicht führenden Zollbeamten,

melden. Auch können die Personen, welche die Niederlage verlassen, nach Maßgabe des § 127 des Vereinszollgesetzes einer körperlichen Visitation unterworfen werden. § 2. — In der Regel dürfen nur am Orte der Niederlage wohnhafte Personen dieselbe benutzen und müssen Auswärtige, welche sich der Niederlage bedienen wollen, einen am Orte wohnhaften Vertreter bestellen. Es steht jedoch für den Fall, daß der bezeichnete Empfänger einer Waare, binnen der

r Anmeldung vorgeschriebenen Frist, entweder nicht auszumitteln ist oder die Annahme und Anmeldung der Waare verweigert, dem Waarenführer, auch wenn er am Orte nicht wohnhaft ist, frei, die Waaren auf seinen Namen

r Niederlage

deklariren. Macht der Waarenführer von dem ihm eingeräumten Rechte keinen Gebrauch, so kann das Amt von Amtswegen einen Spediteur veranlassen, die Waaren anstatt des bezeichneten Empfängers

r Niederlage

deklariren. § 3. — Nach § 98 des Vereinszollgesetzes dürfen in der Regel nur Waaren, auf denen noch ein Zollanspruch haftet,

r Niederlage gelangen. Es dürfen indeß Gegenstände dos freien Verkehrs mit der Maßgabe in die Niederlage

gelassen werden, daß sie mit ihrer Aufnahme in dieselbe die Eigenschaft unverzollter ausländischer Waaren annehmen und nach den Bestimmungen für die letzteren

behandeln sind. Mit Genehmigung der Direktivbehörde können ausnahmsweise Güter des freien Verkehrs auch mit Hübehaltung ihrer Eigenschaft a l s s o l c h e , sowie unter Uebergangs-Steuerkontrole stehende Gegenstände in die Niederlage aufgenommen werden, sofern die Abfertigungs- und Niederlageräume für die zollpflichtigen Güter von denjenigen für Güter der obenbezeichneten Art auf sichernde Weise geschieden werden können. Gegenstände, welche gegen Gewährung einer Zoll- oder Steuervergütung in die Niederlage 30 aufgenommen sind, dürfen aus derselben, soweit Ausnahmen nicht gesetzlich

gelassen sind, nur gegen Entrichtung des tarifmäßigen Eingangszolles in den freien Verkehr übergehen. § 4. — Waaren, die gewöhnlich in verpacktem

stande aufbewahrt werden, können nur in guter Verpackung

r Niederlage angenommen werden. Beschädigte Verpackungen müssen

vor hergestellt werden. Inwieweit Gegenstände auf den Wunsch des Niederlegers oder weil ihre Lagerung in geschlossenen Räumen entweder für sie selbst oder für das übrige Lagergut nachtheilig sein kann, im Freien niedergelegt werden dürfen, wird von dem Amtsvorstande bestimmt. Waaren, deren Lagerung der Niederlage schädlich sein kann, als: der Verpestung verdächtige Sachen, Gegenstände, welche

r Selbstentzündung geneigt oder der Explosion fähig sind, oder deren Aufbewahrung den nahe lagernden Maaren nachtheilig sein kann, sowie Waaren, die bald in Fäulniß überzugehen Pflegen, werden

r Niederlage nicht angenommen. § 5. — Ueber die niedergelegten Waaren wird ein Niederlage-Register nach dem anliegenden Muster A geführt. Es bleibt jedoch den Direktivbehörden überlassen, die den örtlichen Verhältnissen entsprechenden Abänderungen in dem Muster vorzunehmen, auch hinsichtlich der Führung und Revision des Registers das Nähere anzuordnen. II. Anmeldung und Annahme

r Niederlage. § 6. — Die Anmeldung

r Aufnahme in die Niederlage geschieht mittelst der Deklarationen oder mittelst Auszügen aus solchen oder aus Begleitscheinen, welche nach dem unter B beiliegenden, Muster von dem Niederleger zweifach gefertigt und innerhalb der, von der Zollbehörde örtlich

bestimmenden Frist dem Amt übergeben sein müssen. Die Anmeldungen werden hinsichtlich ihrer Uebereinstimmung mit den ihnen

Grunde liegenden Papieren durch die betreffenden Beamten geprüft und bescheinigt und bei der Revision der Waaren

m Anhalt genommen. Die Deklarationen u. s. w. können mittelst dieser Anmeldung nach Maßgabe der §§ 23, 26 und 46 des Vereinszollgesetzes noch vervollständigt oder berichtigt werden. § 7. — Behufs der Aufnahme in die Niederlage sind die Waaren in der Regel speziell

revidiren. Die Revision, welcher ein Niederleger oder ein Stellvertreter desselben beizuwohnen hat, kann jedoch auf eine allgemeine beschränkt werden, wenn

  1. die unter Verschluß angekommenen oder nach § 43 Absatz 2 des Vereinszollgesetzes ohne Verschluß abgelassenen Waaren schon bei einem Vorabfertigungsamt speziell revidirt worden sind, oder
  2. — mag auch die Deklaration hinsichtlich der Waarengattung mangelhaft sein — wenn der dem Amt als zahlungsfähig bekannte Niederleger sich durch eins Erklärung in der Anmeldung

r Entrichtung des höchsten tarifmäßigen Zollsatzes, sofern nicht ein anderer Zollsatz durch spezielle Revision festgestellt wird, verpflichtet und sich für den Fall, daß in den Kolli sich Gegenstände der im § 4 Absatz 3 bezeichneten Art befinden sollten, einer Konventionalstrafe von 1500 M unterwirft. Die Waaren müssen aber alsdann, wenn sie nicht

r Durchfuhr bestimmt sind und die Wiederausfuhr nicht binnen einer von dem Amtsvorstande festzusetzenden kurzen Frist erfolgt, unter Kolloverschluß, beziehungsweise mit dem Verschluß, mit welchem sie angekommen finde gelagert werden. 31 Bei einer aus mehreren Kolli bestehenden, nach Inhalt und Verpackung gleichartigen Waarenpost braucht nur das Gesammtgewicht durch Verwiegung ermittelt

werden. Die Waarenpost wird summarisch nach Kollizahl, Zeichen und Gewicht und, wenn die Kolli fortlaufende Nummern haben, nach Nummern im Niederlage-Register angeschrieben. Auch von der Ermittelung des Bruttogewichts kann, sofern dieselbe nicht von dem Niederleger selbst beantragt wird, abgesehen werden: a) bei den mit Begleitschein I ohne amtlichen Verschluß abgefertigten Waaren, wenn der Niederleger auf die Abfertigung

r Durchfuhr verzichtet und sich damit einverstanden erklärt, daß das im Begleitschein überwiesene Gewicht der Verzollung

Grunde gelegt werde; b) bei den mit Begleitschein I unter unverletztem amtlichen Verschluß ankommenden Waaren, wenn die Bruttoverwiegung entweder bei dem Niederlageamt selbst aus anderer Veranlassung bereits erfolgt ist, oder erst kürzlich bei einem anderen Amt stattgesunden hat. § 8. — Rücksichtlich des als Einlagerungsgewicht

behandelnden Gewichts und der vorgefundenen Abweichungen von dem im Begleitschein angegebenen Gewicht kommen nach Maßgabe des § 47 des Vereinszollgesetzes folgende Grundsätze

r Anwendung:

  1. Werden die Waaren vor der Aufnahme in die Niederlage nicht verwogen, so ist das im Begleitschein überwiesene Gewicht als Einlagerungsgewicht im Niederlage-Register anzuschreiben.
  2. Ergiebt sich bei der vorgenommenen Verwiegung ein Mehrgewicht gegen das im Begleitschein angegebene Gewicht, so bildet, unbeschadet der näheren Untersuchung, welche wegen etwa vorgekommener Irrthümer bei der Abfertigung einzuleiten ist, das letztere ebenfalls das im Niederlage-Register anzuschreibende Einlagerungsgewicht.
  3. Ergiebt sich dagegen ein Mindergewicht, so ist zwar nur das durch die Verwiegung beim Niederlageamt ermittelte Gewicht als Einlagerungsgewicht im Niederlage-Register anzuschreiben, es muß indeß, wenn die Waaren unverschlossen oder mit verletztem amtlichen Verschlusse angekommen sind, oder wenn der Verdacht einer heimlichen Entfernung von Waaren vorliegt, abgesehen von der etwa wegen Zolldefraude einzuleitenden Untersuchung, von dem vorgefundenen Mindergewicht der tarifmäßige Eingangszoll erhoben werden. Sind die Waaren dagegen mit unverletztem amtlichen Vorschluß angekommen und ist

gleich anzunehmen, daß das Mindergewicht lediglich durch natürliche Einflüsse entstanden sei, so bleibt der Eingangszoll für dasselbe unerhoben. § 9. — Waaren, welche bei dem Niederlageamt unter Zollkontrolle unverschlossen eingetroffen sind, und über deren Identität nach dem Ermessen des Amtsvorstandes Zweifel bestehen, dürfen in dis Niederlage nicht anders, als gegen Verzichtleistung auf die Abfertigung

r Durchfuhr aufgenommen werden. § 10. — Hat eine Nettoverwiegung der Maaren stattgefunden, so erfolgt die Anschreibung im Niederlage-Register nach dem Brutto- und dem Nettogewicht. Ebenso wird bei der Aufnahme der in einen: Kollo

sammen verpackten, verschieden tarifirten Waaren, sofern das Nettogewicht der einzelnen Waarengattungen festgestellt oder in der Anmeldung angegeben ist, auch das Nettogewicht der einzelnen Waarengattungen imNiederlage-Registerangeschrieben. § 11. — Wenn die Revision beendigt ist, hat der Niederleger die Waaren auf eigene Kosten

den Lagerräumen und in denselben an denjenigen Ort

schaffen, welcher für die Lagerung angewiesen wird. 32 Soweit es die Gattung der Waaren und der Raum gestatten und nicht andere Umstände entgegenstehen, sind die Waaren eines jeden Niederlegers auf dessen Antrag beisammen

lagern und die später für ihn hinzukommenden an die früher gelagerten anzuschließen. I I I . Niederlagescheine. § 12. — Nach geschehener Niederlegung wird dem Niederleger ein, hinsichtlich der Eintragung in das Niederlage-Register bescheinigtes Exemplar der Anmeldung (§ 6)

gestellt, welches ihm als Niederlageschein dient. Die Zollverwaltung ist befugt, denjenigen, welcher ihr den Niederlageschein vorlegt, als

r Disposition über die in demselben bezeichneten Waaren legitimirt anzusehen, und nicht verpflichtet, auf eine nähere Prüfung einzugehen, ob derselbe rechtmäßiger Besitzer des Niederlagescheins sei. Sollte jedoch ein Schein in unrechte Hände gekommen sein und dies von demjenigen, der daran Interesse hat, dem Amt angezeigt werden, so hat dasselbe hierüber einen Vermerk im Niederlage-Register

machen und solange keine Disposition über die Waaren

zulassen, bis über den rechtmäßigen Besitz des Niederlagescheins von der

ständigen Behörde entschieden ist. §

  1. — Sollen Waaren, die in der Niederlage lagern, auf das Konto eines anderen Niederlegers übertragen werden, so ist dem Amt der Niederlageschein mit einem entsprechenden Antrage vorzulegen. Wenn, nach dem Ermessen des Amts, kein Bedenken obwaltet, so findet die Umschreibung im Niederlage-Register und dis Abschreibung auf dem Niederlageschein, beziehungsweise die Ausstellung eines neuen Niederlagescheins statt. §
  2. — Sollte ein Niederlageschein verloren gehen, so muß der betreffende Niederleger dem Amt davon Nachricht geben. Nachdem der Niederlageschein in Gemäßheit der in dem betreffenden Vereinsstaate bestehenden Bestimmungen für ungültig erklärt und dies dem Amt nachgewiesen ist, wird im Niederlage-Register das Nöthige vermerkt, ein Duplikat des Niederlagescheins ausgefertigt und darin die eiste Ausfertigung für ungültig erklärt. Meldet sich, nach erfolgter Benachrichtigung des Amts von dem Verlust eines Niederlagescheins und bevor derselbe für ungültig erklärt worden ist, ein dritter Besitzer dieses Scheins, so ist durch gerichtliches Erkenntniß darüber

entscheiden, wer über die niedergelegte Waare

verfügen hat. I n der Zwischenzeit ernennt das Amt einen Vertreter des Eigenthümers, welcher auf Kosten desselben und, wie dieser selbst, für die Erhaltung und Beaufsichtigung der Waaren

sorgen hat. Hierbei treten, soweit es nöthig ist, die Vorschriften der §§ 16 und 40 ein. § 15. — Jede Abschreibung im Niederlage-Register ist vom Amt auf den vorzulegenden Niederlageschein

vermerken. Wird durch die Abschreibung der ganze Inhalt eines Niederlagescheins nicht erledigt, so erhält der Niederleger denselben

rück. Sind sämmtliche darauf verzeichnete Waaren aus der Niederlage abgefertigt, so verbleibt der Schein beim Amt. IV. Aufbewahrung und Behandlung auf der Niederlage. § 16. — Die Niederlageverwaltung hat für die Sicherung der lagernden Waaren nach Maßgabe des § 102 des Vereinszollgesetzes Sorge

tragen. Die Niederleger sind verbunden, die an sie ergehenden Anweisungen des Niederlageverwalters

r Verhütung oder Beseitigung von Beschädigungen der lagernden Waaren

befolgen. 33 I m Falle sortgesetzter Säumniß eines Niederlegers ist derselbe

r Ergreifung der für die Erhaltung der Maaren erforderlichen Maßregeln oder Entnahme aus der Niederlage vom Amt schriftlich unter Bestimmung einer angemessenen Frist mit der Verwarnung aufzufordern, daß anderenfalls von Amtswegen das Nöthige auf feine Kosten werde verfügt werden. § 17. — Der Niederleger hat auch seinerseits über die lagernden Waaren Aufficht

führen. Es bleibt ihm überlassen, die Kolli unter seinen Privatverschluß

nehmen, in welchem Falle die Art des Verschlusses in der Anmeldung

bemerken ist. Der Niederleger hat ferner von Zeit

Zeit nach den Waaren

sehen und mit darüber

wachen, daß sie durch ihre Lage, durch Ungeziefer u. nicht leiden, auch, wenn er solches wahrnimmt, den Niederlageverwalter darauf aufmerksam

machen. §

  1. — Von der einmal durch den Niederlageverwalter angewiesenen Stelle darf die Waare nur mit dessen Erlaubniß versetzt, und es muß jedenfalls dabei nach dessen Anweisung verfahren werden. Glaubt der Niederleger, daß seine Waare nicht gut lagere, und wünscht derselbe für sie eine andere Lagerstelle, so wird ihm diese, wenn Raum dazu vorhanden ist und die Versetzung ohne Störung geschehen kann, auch sonst kein Hinderniß entgegensteht, gewährt werden. Kann sich der Niederleger hierüber mit dem Niederlageverwalter nicht einigen, so entscheidet der Amtsvorstand. §
  2. — Dem Niederleger ist gestattet, auf schriftliche Anmeldung bei dem Amt, Proben von den niedergelegten Waaren

entnehmen. Das Oeffnen der Kolli, die Entnahme der Proben und die neue Verschließung der Kolli kann nur unter amtlicher Aufsicht geschehen. Das Gewicht der entnommenen Proben ist im Niederlage-Register bei der betreffenden Post

vermerken und, falls das Gesammtgewicht der entnommenen Proben zollpflichtig ist, bei der Räumung der Post besonders

r Verzollung

ziehen. § 20. — Die Auslegung ausgepackter Waaren

m Verkauf in der Niederlage ist nicht erlaubt. Die Auspackung und vorübergehende Auslegung von Waaren

r Besichtigung, sofern dazu nicht schon die Anficht von Proben genügt, ist jedoch nicht ausgeschlossen. § 31. — Die Eigenthümer und Disponenten der lagernden Waaren sind befugt, in der Niederlage, unter Aufsicht der Beamten, die Waaren behufs der Theilung, Sortirung, Reinigung, Erhaltung und sonstiger mit dem Zweck der Niederlage

vereinbarenden Behandlung umzupacken, insofern geeignete Räumlichkeiten dazu vorhanden sind. Es können indeß von der Direktivbehörde nach dm örtlichen Verhältnissen für einzelne Niederlagen gewisse Grenzen festgesetzt werden, innerhalb deren die Theilung nur stattfinden darf.

r Ergänzung, Auffüllung, Packung u. der lagernden Waarenkolli können Waaren aus dem freien Verkehr in die Niederlage eingebracht werden.. Dies muß jedoch vorher schriftlich, unter Angabe der Gattung und Menge, dem Niederlageamt angezeigt werden, welches alsdann die Waaren vor dem Einlaß in die Lagerräume speziell ermittelt und sowohl im Niederlage-Register als im Niederlageschein dem zollpflichtigen Lagelbestand

schreibt. § 22. - Jede Umpackung ist dem Amt

vor nach dem beiliegenden Muster C unter Vorlegung des Niederlagescheins schriftlich anzumelden, und erst, nachdem von dem Amt die erforderliche Aufsicht angeordnet worden ist, vorzunehmen.

dem Antrag auf Gestaltung der Umpackung kann auch das für die Abmeldung vorgeschriebene Formular (§ 30) benutzt werden. 5 34 § 23. — Sei der Umpackung ist die Waare stets einer speziellen Revision

unterwerfen, sofern nicht eine solche schon vorher stattgefunden hat. Neben dem Bruttogewicht ist, wenn es der Niederleger wünscht, auch das Nettogewicht der alten und der neuen Kolli

ermitteln. Ist jedoch mit der Umpackung eine Theilung verbunden, so muß jedesmal auch das Nettogewicht der alten und der neuen Kolli festgestellt werden. Die Waarenpost wird dann im Niederlage-Register ab- und nach der neuen Feststellung wieder angeschrieben, und auch der Niederlageschein hiernach berichtigt oder ein neuer ausgestellt. Wird über den ganzen Inhalt eines

r Theilung angemeldeten Kollo nicht sofort vollständig verfügt, so kann unter Beifügung einer erläuternden Bemerkung die Abschreibung des abgemeldeten Theils und die Anschreibung des Bruttogewichts des Restes bei dem ursprünglich eingetragenen Kollo im Niederlage-Register erfolgen. Gewichtsabweichungen von dem ursprünglich angeschriebenen Gewicht sind sofort aufzuklären. Soweit ein Mindergewicht lediglich durch den Akt der Umpackung oder durch

fällige Ereignisse oder durch Eintrocknen, Einzehren, Verstauben, Verdunsten oder gewöhnliche Lekkage entstanden und nicht durch Ordnungswidrigkeiten herbeigeführt ist, darf solches zollfrei abgeschrieben werden. I n anderen Fällen ist von der fehlenden Menge der tarifmäßige Gingangszoll einzuziehen, vorbehaltlich des einzuleitenden Strafverfahrens, wenn der Verdacht vorliegt, daß die Gewichtsverminderung in Folge heimlicher Entfernung eines Theiles der Waare aus der Niederlage entstanden sei. Diejenigen Umschließungen, welche durch Umpacken der Kolli während der Lagerung leer geworden sind, unterliegen bei der Entnahme aus der Niederlage der Verzollung, und zwar wenn sie

dem Nettogewicht der darin verpackt gewesenen Waare gehören, nach dem Zollsatz der letzteren, andernfalls nach demjenigen Zollsatz, welchem die Umschließungen an sich unterliegen. Sind Umschließungen von Flüssigkeiten, welche in öffentlichen Niederlagen oder in Privatlagern unter amtlichem Mitverschluß lagern, durch Ueberfüllen ihres Inhalts in andere daselbst lagernde Fässer u. entleert worden, so sind dieselben, wenn sie

dem zollpflichtigen Gewicht der Flüssigkeit gehören (§ 2 Abs. 3 des Zolltarifgesetzes), nach demjenigen Zollsatz

r Verzollung

ziehen, welcher auf die in denselben vorhanden gewesene Flüssigkeit Anwendung findet, entgegengesetztenfalls nach dem Zollsatz, welchem die Umschließungen an sich unterliegen. Sind dagegen

m Zweck der Umfüllung leere Umschließungen aus dem freien Verkehr in die Niederlage oder das Privatlager gebracht worden, so sind die bei der Umfüllung leer werdenden Umschließungen nur insoweit, und zwar nach dem

folge des vorigen Absatzes anzuwendenden Zollsatz,

r Verzollung

ziehen, als das Gewicht derselben dasjenige der

r Umfüllung benutzten Umschließungen übersteigt. Erfolgt die Entleerung in Theilposten, so ist das Gewicht der

r Umfüllung benutzten leeren Umschließungen bis

r vollständigen Entleerung nachrichtlich bei der betreffenden Post im Niederlage-Register

vermerken. Die in den vorstehenden beiden Absätzen enthaltenen Bestimmungen finden keine Anwendung auf solche entleerte Mineralölfässer, welche tarifmäßig einem höheren Zollsatze unterliegen, als die darin enthalten gewesene Flüssigkeit. Dergleichen Fässer sind beim Eingang in den freien Verkehr nach ihrer Beschaffenheit

r Verzollung

ziehen. 35 Sind Umschließungen durch vollständiges Auslaufen u. der darin befindlichen Flüssigkeit leer geworden, so unterliegen die Umschließungen bei der Entnahme aus der Niederlage stets der tarifmäßigen Verzollung nach Maßgabe ihrer Beschaffenheit. § 24. — Sollen Flüssigkeiten in Fässern durch Ueberleitung der Flüssigkeit in andere Fässer oder sonstige Umschließungen getheilt werden, so ist das Bruttogewicht des Fasses vor der Theilung festzustellen. Es wird demnächst das Bruttogewicht der neu gebildeten Kolli der V

Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.