Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce

16 OCTOBRE

1. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut. Vu les lois relatives au registre du commerce, coordonnées le 20 juillet 1964, notamment l'article 10; Vu l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce, modifié par l'arrêté royal du 20 août 1981; Vu l'approbation par la Commission de la nomenclature nationale « NACE-Bel »; Vu l'urgence motivée par la nécessité de reprendre le plus rapidement possible le remplacement progressif des immatriculations de commerçants basées sur l'ancienne nomenclature INS par des immatriculations basées sur la nouvelle nomenclature NACE-Bel- plus adaptée à un traitement informatique des données-; Considérant que de nombreux commerçants ont déjà procédé à des immatriculations ou des inscriptions modificatives sur base de la nouvelle nomenclature NACE-Bel depuis l'entrée en vigueur le 1er janvier 2000 de l'arrêté royal du 8 juillet 1999 modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce, la rendant obligatoire, et son annulation par arrêt du Conseil d'Etat du 7 juillet 2000; Vu l'avis du Conseil d'Etat, donné le 31 août 2000, en application de l'article 84, alinéa 1er, 2°, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat; Sur la proposition de Notre Ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes, de Notre Ministre de la Justice et de Notre Ministre de l'Economie et de la Recherche scientifique, Nous avons arrêté et arrêtons : Article 1er.L'article 1er de l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce, modifié par l'arrêté royal du 20 août 1981, est remplacé par la disposition suivante : « Article 1er.Toute personne qui sollicite une immatriculation au registre du commerce doit, pour décrire son activité commerciale, utiliser les rubriques de la nomenclature annexée au présent arrêté. La mention des rubriques doit spécifier le numéro d'identification complet dans la nomenclature. Les rubriques utilisées pour décrire l'activité sont, si nécessaire, précisées par le déclarant. Lorsqu'une rubrique comprend, dans un ensemble d'activités qu'elle recouvre, une ou plusieurs activités soumises à autorisation préalable, le déclarant qui ne possède pas cette autorisation est tenu d'indiquer dans sa déclaration qu'il exclut cette ou ces activités. Dans les cas visés aux alinéas 2 et 3, le numéro d'identification de la rubrique doit être complété du signe ["+"]. Les mêmes obligations s'imposent à qui demande une inscription modificative de son immatriculation affectant ou non son activité commerciale. ». Art. 2.L'article 6 du même arrêté royal est abrogé. Art. 3.La nomenclature annexée au même arrêté est remplacée par la nomenclature numérotée annexée au présent arrêté. Art. 4.Les immatriculations au registre du commerce et des inscriptions modificatives faites, conformément à la nomenclature NACE-registre du commerce, entre le 1er janvier 2000 et le 4 août 2000, restent valables. Art. 5.Notre Ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes, Notre Ministre de la Justice et Notre Ministre de l'Economie et de la Recherche scientifique, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Donné à Bruxelles, le 16 octobre
2. ALBERT Par le Roi : Le Ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes, J. GABRIELS Le Ministre de la Justice, M. VERWILGHEN Le Ministre de l'Economie et de la Recherche scientifique, Ch. PICQUE CODE DESCRIPTION 01 AGRICULTURE, CHASSE ET SERVICES ANNEXES 011 Culture de céréales et horticulture 0111 Culture de céréales et cultures industrielles 01110 Culture de céréales et cultures industrielles 0111001 la culture de céréales : blé dur, blé tendre, seigle, orge, avoine, maïs, riz, etc. 0111002 la culture de pommes de terre 0111003 la culture de betteraves sucrières 0111004 la culture de tabac (y compris la récolte et le séchage des feuilles de tabac) 0111005 la culture des graines et des fruits oléagineux : arachides, fèves de soja, fèves de colza, etc. 0111006 la culture de cônes de houblon et de racines et tubercules à forte teneur en amidon ou en inuline 0111007 la culture du coton ou d'autres plantes textiles; le rouissage de plantes à fibres végétales 0111008 la culture de légumes à cosse secs tels que pois fourragers et haricots 0111009 la culture de plantes à usage pharmaceutique ou insecticide, parasiticide ou similaire 0111010 la production de semences céréalières 0111011 les cultures n.d.a. 0112 Culture de légumes; horticulture, pépinières 01121 Culture de légumes 0112101 la culture de légumes : tomates, melons, oignons, choux, laitues, carottes, haricots, cresson, cressonnette, maïs sucré, courgettes, aubergines, poireaux, etc. 0112102 la culture de condiments : câpres, poivrons, fenouil, persil, cerfeuil, estragon, marjolaine, etc. 0112103 la culture des champignons et des truffes, la cueillette des champignons et des truffes dans les bois 0112104 la production de semences de légumes. 01122 Culture de fleurs 0112201 la culture de fleurs, de fleurs à couper et de plantes ornementales d'intérieur 0112202 la fabrication de fleurs séchées 0112203 la production de semences de fleurs. 01123 Pépinières 0112301 la culture de plantes destinées à la plantation : arbustes, plantes ornementales d'intérieur, arbres, etc. 0112302 la culture de gazon en rouleaux. 0113 Culture de fruits 01130 Culture de fruits 0113001 la culture de fruits : pommes, poires, agrumes, abricots, fraises, baies, cerises, pêches, bananes, avocats, dattes, etc. 0113002 la culture de raisins de cuve et de raisins de table; la production de vin en combinaison avec la culture de raisins 0113003 la culture de noix comestibles, y compris les noix de coco 0113004 la culture de plantes destinées à la production de boissons, telles que le café, le cacao, le thé, le maté 0113005 la culture de plantes pour épices : laurier, basilic, anis, coriandre, cumin, cannelle, clous de girofle, noix muscade, gingembre, etc. 0113006 la culture d'olives; la fabrication d'huile d'olives en combinaison avec la culture d'olives. 012 Elevage 0121 Elevage de bovins 01210 Elevage de bovins 0121001 l'élevage de bovins 0121002 la production de lait cru de vache. 0122 Elevage d'ovins, caprins et équidés 01220 Elevage d'ovins, caprins et équidés 0122001 l'élevage d'ovins et de caprins 0122002 l'élevage de chevaux, d'ânes, de mulets et de bardots 0122003 la production de laine brute 0122004 la production de lait cru de brebis et de chèvre. 0123 Elevage de porcins 01231 Elevage de porcs reproducteurs 0123101 l'élevage de porcs reproducteurs, y compris l'élevage de sangliers. 01232 Elevage de porcs à l'engrais 0123201 l'élevage de porcs à l'engrais, y compris l'engraissement pour le compte de tiers 0124 Elevage de volailles 01241 Elevage de poules 0124101 Elevage de poules 01242 Production d'oeufs 0124201 production d'oeufs 01243 Elevage d'autres volailles 0124301 l'élevage de canards, d'oies, de dindes et de pintades. 0125 Elevage d'autres animaux 01250 Elevage d'autres animaux 0125001 l'élevage d'abeilles et la production de miel et de cire d'abeilles 0125002 l'élevage de lapins 0125003 l'élevage d'animaux domestiques 0125004 l'élevage d'animaux à fourrure 0125005 l'élevage de gibier 0125006 l'élevage de vers à soie, la production de cocons de vers à soie 0125007 l'élevage de grenouilles et de reptiles aquatiques 0125008 l'élevage d'escargots 0125009 l'élevage d'animaux divers n.d.a. 013 Culture et élevage associés 0130 Culture et élevage associés 01300 Culture et élevage associés 0130001 la culture associée à l'élevage de bétail, pour autant que le chiffre d'affaires d'une de ces deux activités n'atteigne pas les 2/3 du chiffre d'affaires total. 014 Services annexes à l'agriculture 0141 Services annexes à la culture 01410 Services annexes à la culture 0141001 la préparation des terres 0141002 la création de cultures 0141003 le traitement des récoltes 0141004 la pulvérisation des récoltes, y compris par voie aérienne 0141005 la lutte contre les animaux nuisibles (y compris les lapins) en relation avec l'agriculture 0141006 la taille des arbres fruitiers et des vignes 0141007 la transplantation du riz, le démariage des betteraves 0141008 la récolte et la préparation des cultures en vue de leur commercialisation primaire : nettoyage, triage, désinfection, emballage (y compris les emballages favorisant une conservation de courte durée), etc. 0141009 l'élagage des arbres et des haies 0141010 l'exploitation de systèmes d'irrigation 0141011 la création et l'entretien de jardins, de parcs et d'espaces verts pour installations sportives 0141012 la location de machines et d'équipements agricoles avec opérateur. 01411 Création, implantation et entretien de jardins et parcs (comme spécialisation principale) 01412 Services annexes à la culture, n.d.a. 0142 Services annexes à l'élevage 01420 Services annexes à l'élevage 0142001 l'insémination artificielle 0142002 la tonte d'ovins pour le compte de tiers 0142003 les services de conduite de troupeaux, services de paissance, services de nettoyage des poulaillers, etc. 0142004 les fourrières, pensions et autres refuges pour animaux 0142005 le toilettage d'animaux domestiques. 015 Chasse 0150 Chasse 01500 Chasse 0150001 la chasse ou le piégeage d'animaux pour l'alimentation commerciale, leur fourrure, leur peau, ou destinés à des centres de recherche ou des parcs zoologiques, ou utilisés comme animaux de compagnie 0150002 la production de pelleteries, de peaux de reptiles ou d'oiseaux provenant d'activités de chasse ou de piégeage 0150003 les activités des services visant à promouvoir la chasse et le piégeage à des fins commerciales 0150004 la capture de mammifères marins tels que les morses et les phoques. 02 SYLVICULTURE, EXPLOITATION FORESTIERE ET SERVICES ANNEXES 020 Sylviculture, exploitation forestière et services annexes 0201 Sylviculture et exploitation forestière 02011 Sylviculture 0201101 la sylviculture sur pied : boisement, reboisement, transplantation, coupe d'éclaircie et conservation des forêts et des coupes 0201102 la culture de taillis et de bois de trituration 0201103 l'exploitation de pépinières (y compris les arbres de Noël) 0201104 culture de végétaux pour la sparterie 02012 Exploitation forestière 0201201 l'exploitation forestière : abattage d'arbres et production de bois brut tels que les bois de mine, les échalas fendus, les piquets et les bois de chauffage 0201202 la récolte de produits forestiers poussant à l'état sauvage : liège, laque, résines, baumes, extraits végétaux (crin végétal), glands, marrons d'Inde, mousses, lichens, balata et autres gommes. 0202 Services annexes à la sylviculture et à l'exploitation forestière 02020 Services annexes à la sylviculture et à l'exploitation forestière 0202001 l'inventaire des forêts, l'évaluation du bois, la protection contre les incendies 0202002 le transport de grumes dans les forêts. 05 PECHE, PISCICULTURE ET AQUACULTURE 050 Pêche, pisciculture et aquaculture 0501 Pêche 05010 Pêche 0501001 la pêche en haute mer, la pêche côtière et en eaux intérieures 0501002 le ramassage en mer ou en eau douce de crustacés et de mollusques 0501003 les activités de bateaux de pêche qui, en outre, procèdent à la transformation et la conservation de poissons 0501004 la capture d'animaux marins : tortues, holothuries, tuniciers, oursins, etc. 0501005 la récolte de perles naturelles, éponges, coraux, algues, etc. 0501006 les activités des services annexes à la pêche. 0502 Pisciculture et aquaculture 05020 Pisciculture et aquaculture 0502001 la production de naissains d'huîtres, de moules, de jeunes langoustes, de larves de crevettes, d'alevins et de saumoneaux 0502002 la culture d'algues et autres plantes aquatiques comestibles 0502003 la pisciculture en eau de mer et en eau douce 0502004 l'ostréiculture. 10 EXTRACTION DE HOUILLE, DE LIGNITE ET DE TOURBE 101 Extraction et agglomération de la houille 1010 Extraction et agglomération de la houille 10100 Extraction et agglomération de la houille 1010001 l'extraction de la houille : extraction souterraine ou à ciel ouvert 1010002 le lavage, le calibrage, le triage, la pulvérisation, etc., de la houille 1010003 l'agglomération de la houille 1010004 la récupération de la houille provenant des terrils. 102 Extraction et agglomération du lignite 1020 Extraction et agglomération du lignite 10200 Extraction et agglomération du lignite 1020001 l'extraction du lignite : extraction souterraine ou à ciel ouvert 1020002 le lavage, la déshydratation, la pulvérisation du lignite 1020003 l'agglomération du lignite. 103 Extraction et agglomération de la tourbe 1030 Extraction et agglomération de la tourbe 10300 Extraction et agglomération de la tourbe 1030001 l'extraction de la tourbe 1030002 la production de tourbe pour l'horticulture 1030003 l'agglomération de la tourbe. 11 EXTRACTION DE PETROLE BRUT ET DE GAZ NATUREL ET SERVICES ANNEXES 111 Extraction de pétrole brut et de gaz naturel 1110 Extraction de pétrole brut et de gaz naturel 11100 Extraction de pétrole brut et de gaz naturel 1110001 l'extraction de pétrole brut 1110002 l'extraction d'hydrocarbures gazeux (gaz naturel) 1110003 l'extraction de condensats 1110004 la décantation et la séparation de fractions d'hydrocarbures liquides 1110005 la liquéfaction et la regazéification du gaz naturel 1110006 la désulfuration du gaz 1110007 l'extraction de sables et de schistes bitumineux 1110008 la production de pétrole brut à partir de sables et schistes bitumineux. 112 Services annexes à l'extraction de pétrole et de gaz 1120 Services annexes à l'extraction de pétrole et de gaz 11200 Services annexes à l'extraction de pétrole et de gaz 1120001 forage et reforage dirigés 1120002 montage in situ, réparation et démontage de tours de forage 1120003 cimentation de puits de pétrole ou de gaz 1120004 pompage de puits 1120005 bouchage de puits 1120006 extinction d'incendies de puits de pétrole. 12 EXTRACTION DE MINERAIS D'URANIUM ET DE THORIUM 120 Extraction de minerais d'uranium et de thorium 1200 Extraction de minerais d'uranium et de thorium 12000 Extraction de minerais d'uranium et de thorium 1200001 l'extraction des minerais d'uranium et de thorium 1200002 la concentration de ces minerais 1200003 la fabrication de concentré d'uranium ("yellow cake"). 13 EXTRACTION DE MINERAIS METALLIQUES 1300001 l'extraction de minerais métalliques et de métaux natifs : extraction souterraine ou à ciel ouvert 1300002 la préparation des minerais : concassage, broyage et lavage des minerais; concentration des minerais par séparation magnétique ou gravimétrique; flottation, triage, calibrage, séchage, calcination et grillage de minerais. 131 Extraction de minerais de fer 1310 Extraction de minerais de fer 13100 Extraction de minerais de fer 1310001 l'extraction de minerais dont la valeur tient surtout à leur teneur en fer 1310002 l'enrichissement et l'agglomération des minerais de fer. 132 Extraction de minerais de métaux non ferreux 1320 Extraction de minerais de métaux non ferreux 13200 Extraction de minerais de métaux non ferreux 1320001 l'extraction et la préparation de minerais dont la valeur tient surtout à leur teneur en métaux non ferreux : aluminium (bauxite), cuivre, plomb, zinc, étain, manganèse, chrome, nickel, cobalt, molybdène, tanale, vanadium, or, argent, platine 14 AUTRES INDUSTRIES EXTRACTIVES 141 Extraction de pierres 1411 Extraction de pierres pour la construction 14110 Extraction de pierres pour la construction 1411001 l'extraction, la taille grossière et le sciage de pierres de taille pour les entreprises de travail de la pierre ou pour la construction, telles que le marbre, le granit, le grès, etc. 1412 Extraction de pierres à ciment, de pierres calcaires, de gypse et de craie 14121 Extraction de pierres à ciment 1412101 l'extraction, le broyage et le concassage des pierres à ciment. 14122 Extraction de pierres calcaires, de gypse et de craie 1412201 l'extraction, le broyage et le concassage des pierres calcaires, y compris celles destinées à l'agriculture 1412202 l'extraction du gypse et de l'anhydrite 1412203 l'extraction du plâtre 1412204 l'extraction de la craie 1412205 l'extraction de dolomie. 1413 Extraction d'ardoise 14130 Extraction d'ardoise 1413001 extraction d'ardoise 142 Extraction de sables et d'argiles 1421 Extraction de sable et de gravier 14211 Extraction de sable 1421101 l'extraction de sables industriels et de sables pour la construction, dans des carrières ou par dragage. 14212 Extraction de gravier 1421201 l'extraction de graviers dans des carrières ou par dragage 1421202 le concassage et le broyage de pierres et de graviers. 1422 Extraction d'argiles et de kaolin 14220 Extraction d'argiles et de kaolin 1422001 l'extraction d'argiles, d'argiles réfractaires et de kaolin. 143 Extraction de minéraux pour l'industrie chimique et d'engrais naturels 1430 Extraction de minéraux pour l'industrie chimique et d'engrais naturels 14300 Extraction de minéraux pour l'industrie chimique et d'engrais naturels 1430001 l'extraction de phosphates naturels et de sels potassiques naturels 1430002 l'extraction de soufre natif et de minerais de soufre 1430003 l'extraction et la préparation des pyrites et des pyrrhotites 1430004 l'extraction de sulfates et de carbonates naturels de baryum (barytine et withérite), de borates naturels, de sulfates naturels de magnésium (kiesérite) 1430005 l'extraction de terres colorantes et de spath fluor 1430006 le ramassage de guano. 144 Production de sel 1440 Production de sel 14400 Production de sel 1440001 l'extraction minière de sel, y compris par dissolution et pompage 1440002 la production de sel par évaporation de l'eau de mer ou d'autres eaux salées 1440003 la production de saumures et autres solutions salines 1440004 le broyage, la purification et le raffinage du sel. 145 Autres activités extractives n.d.a. 1450 Autres activités extractives n.d.a. 14500 Autres activités extractives n.d.a. 1450001 l'extraction de minéraux et de matériaux divers : terreaux et humus, matières abrasives, amiante, farines siliceuses fossiles, graphite naturel, stéatite (talc), feldspath, pierres gemmes, quartz, mica, asphaltes et bitumes naturels. 15 INDUSTRIES ALIMENTAIRES 151 Industrie des viandes 151 Industrie des viandes 1511 Production et transformation de viande 15111 Production de viande fraîche 1511101 l'abattage des animaux 1511102 la production de viande fraîche, en carcasses ou en morceaux. 1511103 la production de cuirs et de peaux brutes provenant des abattoirs 1511104 la fonte et le raffinage du saindoux et d'autres graisses animales comestibles 1511105 la transformation des abats et charognes; la production de farine de viandes et de farine d'os 1511106 la préparation de boyaux naturels 1511107 la production de laine de délainage. 15112 Production de viande surgelée 1511201 la production de viande surgelée ou congelée, en carcasse ou en morceaux. 1512 Production et transformation de viande de volailles 15121 Production de viande fraîche de volailles 1512101 l'abattage de volailles et de lapins 1512102 la préparation de viande fraîche de volailles et de lapins 1512103 la production de viande fraîche de volailles et de lapins en portions individuelles 1512104 la production de plumes et de duvets. 15122 Production de viande surgelée de volailles 1512201 la production de viande surgelée de volailles et de lapins en portions individuelles. 1513 Production de produits à base de viande et de conserves de viande 15131 Production de produits frais à base de viande et de conserves de viande 1513101 la production de viande séchée, salée ou fumée 1513102 la production de produits à base de viande : saucisses fraîches, salami, boudins, andouillettes, cervelas, saucisses de Boulogne, pâtés, galantines, rillettes, jambons cuits, extraits et jus de viande 1513103 la production de plats préparés à base de viande. 15132 Production de produits surgelés à base de viande 1513201 la production de produits surgelés à base de viande 1513202 la production de plats surgelés préparés à base de viande. 152 Industrie du poisson 1520 Transformation et conservation de poisson et fabrication de produits à base de poisson 15201 Transformation et conservation de poisson et fabrication de produits frais à base de poisson 1520101 la conservation, sauf par congélation ou surgélation, de poissons, de crustacés et mollusques : séchage, fumage, salage, saumurage, mise en conserve, etc. 1520102 la préparation de produits à base de poissons, de crustacés et de mollusques (à l'exclusion de produits surgelés) : poissons cuits, filets de poisson, laitances, caviar, succédanés du caviar, etc. 1520103 la production de plats frais préparés à base de poisson 1520104 les activités des navires se livrant uniquement à la transformation et à la conservation du poisson 1520105 la production de farine de poisson. 15202 Production de poisson surgelé et de produits à base de poisson 1520201 la congélation et la surgélation de poissons, de crustacés et de mollusques 1520202 la préparation de produits surgelés à base de poissons, de crustacés et de mollusques 1520203 la production de plats surgelés préparés à base de poisson. 153 Transformation et conservation de fruits et légumes 1531 Transformation et conservation de pommes de terre 15311 Transformation et conservation de pommes de terre 1531101 la production de conserves de pommes de terre, à l'exclusion des produits surgelés 1531102 la production de purées de pommes de terre déshydratées 1531103 la production de pommes chips et de produits similaires 1531104 la fabrication de farines et de fécules de pommes de terre 1531105 l'épluchage industriel des pommes de terre. 15312 Production de préparations surgelées à base de pommes de terre 1531201 la production de pommes de terre précuites surgelées 1531202 la fabrication de produits surgelés à base de pommes de terre. 1532 Préparation de jus de fruits et de légumes 15320 Préparation de jus de fruits et de légumes 1532001 la fabrication de nectars et de concentrés 1532002 la fabrication de sirops de fruits. 1533 Transformation et conservation de fruits et légumes 15331 Transformation et conservation de légumes 1533101 la conservation des légumes : séchage, immersion dans l'huile ou le vinaigre, mise en conserve, etc. 1533102 l'élaboration de produits alimentaires à base de légumes. 15332 Production de légumes surgelés 1533201 la production de légumes surgelés 1533202 l'élaboration de produits alimentaires à base de légumes surgelés 15333 Transformation et conservation de fruits 1533301 la conservation de fruits : congélation, séchage, immersion, mise en conserve, etc. 1533302 l'élaboration de produits alimentaires à base de fruits 1533303 la fabrication de pulpes de fruits 1533304 la fabrication de confitures, marmelades et gelées. 154 Industrie des corps gras 1541 Production d'huiles et de graisses brutes 15411 Production d'huiles végétales brutes 1541101 la production d'huiles végétales brutes : huiles d'olive, de soja, de palme, de tournesol, de coton, de navette, de colza, de moutarde, de lin, etc. 1541102 la production de farine ou de semoule de graines, noix ou amandes oléagineuses, non déshuilées. 15412 Production d'huiles et de graisses brutes d'origine animale 1541201 la production d'huiles et de graisses animales non comestibles 1541202 l'extraction d'huiles de poissons et de mammifères marins. 1542 Fabrication d'huiles et de graisses raffinées 15420 Fabrication d'huiles et de graisses raffinées 1542001 le raffinage d'huiles végétales : huiles d'olive, de soja, etc. 1542002 le traitement des huiles végétales : soufflage, cuisson, oxydation, polymérisation, déshydratation, hydrogénation, etc. 1543 Fabrication de margarine 15430 Fabrication de margarine 1543001 la fabrication de margarine 1543002 la fabrication de mélanges et autres pâtes à tartiner similaires 1543003 la fabrication de graisses composées destinées à la cuisson des aliments. 155 Industrie laitière 1551 Fabrication de produits laitiers 15510 Fabrication de produits laitiers 1551001 la production de laits liquides frais, pasteurisés, stérilisés, homogénéisés et/ou ayant subi un chauffage ultracourt (U.H.T.) 1551002 la production de crèmes de lait 1551003 la production de laits concentrés, édulcorés ou non 1551004 la production de laits en poudre 1551005 la production de beurre 1551006 la production de fromages et de caillebotte 1551007 la production de lactosérum 1551008 la production de caséine et de lactose 1551009 la production de yoghourt 1551010 la production de desserts lactés frais. 1552 Fabrication de glaces de consommation 15520 Fabrication de glaces de consommation 1552001 la production de crèmes glacées et d'autres glaces de consommation (ex. sorbet), y compris les crèmes glacées mises en vente par le producteur sur la voie publique. 156 Travail des grains et fabrication de produits amylacés 1561 Meuneries 15610 Meuneries 1561001 la mouture des grains, y compris leur préparation (séchage, triage, etc.) et la production de farines, de gruaux, de semoules ou d'agglomérés sous forme de pellets, de blé, de seigle, d'avoine, de maïs ou d'autres grains de céréales 1561002 la mouture du riz et la production de farine de riz 1561003 la production de riz blanchi, poli, glacé, etuvé ou converti 1561004 la mouture des légumes et la production de farines et de semoules de légumes à cosse secs, de racines ou tubercules, ou de fruits à coque comestibles 1561005 la fabrication d'aliments pour le petit déjeuner à base de céréales 1561006 la fabrication de farines mélangées préparées pour la fabrication de pains, de gâteaux, de biscuits, de crêpes, etc. 1562 Fabrication de produits amylacés 15620 Fabrication de produits amylacés 1562001 la fabrication de produits amylacés à partir de riz, de pommes de terre, de maïs, etc. 1562002 la fabrication d'inuline 1562003 la mouture du maïs par voie humide 1562004 la fabrication de glucose, de sirop de glucose, de maltose, etc. 1562005 la fabrication de gluten 1562006 la fabrication de tapioca 1562007 la fabrication d'huile de maïs 1562008 la fabrication de miel artificiel et de caramel. 157 Fabrication d'aliments pour animaux 1571 Fabrication d'aliments pour le bétail 15710 Fabrication d'aliments pour le bétail 1571001 la fabrication de produits composés pour l'alimentation des animaux de ferme, y compris les aliments de complément 1571002 la préparation de produits non mélangés pour l'alimentation des animaux de ferme 1571003 la fabrication de fourrage déshydraté. 1572 Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie 15720 Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie 1572001 Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie. 158 Autres industries alimentaires 1581 Fabrication de pain et de pâtisserie fraîche 15811 Boulangeries industrielles 1581101 la fabrication à l'échelle industrielle de pains, petits pains, gâteaux frais, tartes et autres prod. frais de pâtisserie (prod. surgelés inclus) principalement destinés à être livrés au commerce de détail, entrepr. horecas, communautés etc. 1581102 la fabrication de pâtes destinées à la cuisson. 15812 Boulangeries et/ou pâtisseries artisanales 1581201 la fabrication artisanale de pains, de petits pains, de gâteaux frais, de tartes et d'autres produits frais de pâtisserie. 1582 Biscotterie et biscuiterie 15820 Biscotterie et biscuiterie 1582001 la fabrication de biscottes, de biscuits, de pains d'épices, etc. 1582002 la fabrication de pâtisserie et de gâteaux de conservation (à l'exclusion des produits surgelés) 1582003 la fabrication de produits "apéritifs" sucrés ou salés. 1583 Fabrication de sucre 15830 Fabrication de sucre 1583001 la production de sucre et de sirop de sucre obtenus à partir de jus de canne, de betterave, d'érable, de palme, etc. 1583002 la production de saccharose 1583003 la production de sucre candi 1583004 le raffinage du sucre 1583005 la production de mélasse. 1584 Chocolaterie, confiserie 15840 Chocolaterie, confiserie 1584001 la fabrication de cacao, de beurre de cacao, de graisse de cacao et d'huile de cacao 1584002 la fabrication du chocolat et de confiseries au chocolat 1584003 la fabrication de confiseries 1584004 la fabrication de confiseries médicinales 1584005 la fabrication de pâtes à mâcher 1584006 la fabrication de fruits confits. 1585 Fabrication de pâtes alimentaires 15850 Fabrication de pâtes alimentaires 1585001 la fabrication de pâtes alimentaires farcies ou non, fraîches ou cuites telles les macaronis, les spaghettis, les nouilles, les lasagnes, etc. 1585002 la fabrication de couscous. 1586 Transformation du thé et du café 15860 Transformation du thé et du café 1586001 la torréfaction et la décaféination du café : fabrication de café moulu, fabrication de café soluble, fabrication d'extraits et de concentrés de café 1586002 la fabrication de succédanés du café 1586003 la fabrication de chicorée 1586004 le mélange du thé et du maté 1586005 le conditionnement du thé, y compris en sachets 1586006 la fabrication de tisanes de plantes (menthe, verveine, camomille, etc.) 1587 Fabrication de condiments, assaisonnements et sauces 15870 Fabrication de condiments, assaisonnements et sauces 1587001 la fabrication de condiments et d'épices (y compris la mouture, le mélange, etc.) 1587002 la fabrication du vinaigre 1587003 la fabrication de sauces 1587004 la fabrication de mayonnaise, ketchup, moutarde préparée, etc. 1588 Fabrication de préparations homogénéisées et d'aliments diététiques 15880 Fabrication de préparations homogénéisées et d'aliments diététiques 1588001 la fabrication de denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière : préparations pour nourrissons, laits de suite et autres aliments du deuxième âge, aliments pour bébés, aliments à valeur énergétique faible ou réduite 1588002 la préparation de laits de suite et autres aliments du deuxième âge 1588003 préparation d'aliments pour bébés 1588004 préparation d'aliments à valeur énergétique faible ou réduite destinés à un contrôle du poids 1588005 préparation d'aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales 1588006 préparation d'aliments pauvres en sodium, y compris les sels diététiques hyposodiques ou asodiques 1588007 préparation d'aliments sans gluten 1588008 préparation d'aliments adaptés à une dépense musculaire intense, surtout pour les sportifs 1588009 préparation d'aliments destinés aux personnes affectées d'un métabolisme glucidique perturbé (diabétiques). 1589 Industries alimentaires n.d.a. 15890 Industries alimentaires n.d.a. 1589001 la fabrication de soupes, de potages ou de bouillons, etc. 1589002 la fabrication de succédanés de viande à base de plantes (quorn) 1589003 la fabrication de levures, d'oeufs en poudre ou reconstitués, etc. 1589004 la fabrication de poudre de levure et de poudre de pudding 1589005 la fabrication de desserts lactés de conservation 1589006 la fabrication de petits déjeuners en poudre ou granulés 1589007 la fabrication de pâtes à tartiner contenant du cacao. 159 Industrie des boissons 1591 Production de boissons alcooliques distillées 15910 Production de boissons alcooliques distillées 1591001 la fabrication de boissons alcooliques distillées telles que le whisky, le cognac, le gin, etc. 1591002 la fabrication de liqueurs et d'apéritifs à base d'alcool. 1592 Production d'alcool éthylique de fermentation 15920 Production d'alcool éthylique de fermentation 1592001 la production d'alcool éthylique de fermentation 1592002 la production d'alcools neutres. 1593 Production de vin 15930 Production de vin 1593001 la production de vins à partir de raisins frais tels que les vins de table, les vins de pays, les vins de qualité, les vins mousseux, le champagne, etc. 1593002 la production de vins à partir de moût de raisin concentré. 1594 Cidrerie et fabrication d'autres vins de fruits 15940 Cidrerie et fabrication d'autres vins de fruits 1594001 la fabrication de cidre, de poiré et d'autres vins de fruits 1594002 la fabrication d'hydromel et de saké. 1595 Production d'autres boissons fermentées 15950 Production d'autres boissons fermentées 1595001 la fabrication de vins aromatisés (vermouths) 1595002 la fabrication d'autres boissons fermentées non distillées. 1596 Brasserie 15960 Brasserie 1596001 la production de bières. 1597 Malterie 15970 Malterie 1597001 Malterie 1598 Industrie des eaux minérales et des boissons rafraîchissantes 15980 Industrie des eaux minérales et des boissons rafraîchissantes 1598001 la mise en bouteilles des eaux, y compris la production d'eaux minérales naturelles 1598002 la production de boissons rafraîchissantes sans alcool : boissons édulcorées ou aromatisées : limonade, orangeade, cola, etc.; boissons à base d'extraits naturels, tonics, etc.; boissons à base de fruits 1598003 la production de thé glacé 1598004 la production de boissons rafraîchissantes en poudre 1598005 la production de boissons à base de lait et de cacao 1598006 la production de bières sans alcool 1598007 la production de vins sans alcool 1598008 la production d'apéritifs sans alcool. 16 INDUSTRIE DU TABAC 160 Industrie du tabac 1600 Industrie du tabac 16000 Industrie du tabac 1600001 la fabrication de produits à base de tabac tels que les cigarettes, les cigares, le tabac à cigarettes, à pipe, à mâcher ou à priser 1600002 la fabrication de tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués". 17 INDUSTRIE TEXTILE 171 Filature 1711 Préparation et filature de fibres de type cotonnier 17110 Préparation et filature de fibres de type cotonnier 1711001 la préparation, le cardage et le peignage de fibres de type cotonnier 1711002 la filature de fils de type cotonnier en fibres de coton, en fibres artificielles ou en fibres synthétiques, pour le tissage, la bonneterie, etc. 1712 Préparation et filature de fibres de type lainier - cycle cardé 17120 Préparation et filature de fibres de type lainier - cycle cardé 1712001 la préparation de fibres de type lainier - cycle cardé : dégraissage et carbonisage de la laine, cardage 1712002 la filature de fils de type cardé en fibres de laine, en fibres artificielles ou en fibres synthétiques, pour le tissage, la bonneterie, etc. 1713 Préparation et filature de fibres de type lainier - cycle peigné 17130 Préparation et filature de fibres de type lainier - cycle peigné 1713001 le peignage de fibres de type lainier - cycle peigné 1713002 la filature de fils de type peigné en fibres de laine, en fibres artificielles ou en fibres synthétiques, pour le tissage, la bonneterie, etc. 1713003 la préparation et la filature de fibres de type semi-peigné. 1714 Préparation et filature de fibres de type linier 17140 Préparation et filature de fibres de type linier 1714001 le teillage du lin 1714002 la filature de fils de type linier en fibres de lin, en fibres artificielles ou en fibres synthétiques, pour le tissage, la bonneterie, etc. 1715 Moulinage, préparation et filature de la soie et texturation des filaments synthétiques ou artificiels 17150 Moulinage, préparation et filature de la soie et texturation des filaments synthétiques ou artificiels 1715001 le tirage, le lavage et le moulinage de la soie 1715002 le cardage et le peignage des déchets de soie 1715003 la filature de fils de type soie en fibres de soie, en fibres artificielles ou en fibres synthétiques, pour le tissage, la bonneterie, etc. 1715004 la texturation, le retordage, le moulinage, le câblage et le foulardage de fils de filaments artificiels ou synthétiques. 1716 Fabrication de fils à coudre 17160 Fabrication de fils à coudre 1716001 la fabrication de fils à coudre à partir de toute matière textile, y compris les mélanges 1716002 la fabrication de fils à broder. 1717 Préparation et filature d'autres fibres 17170 Préparation et filature d'autres fibres 1717001 la préparation et la filature d'autres fibres textiles telles que les fibres de jute ou les fibres libériennes 1717002 la fabrication de fils de papier. 172 Tissage 1721 Tissage de type cotonnier 17210 Tissage de type cotonnier 1721001 la fabrication de tissus de type cotonnier en fils de coton ou en fibres synthétiques ou artificielles 1721002 la fabrication de velours, de tissus de chenile, de tissus bouclés (tissus-éponges), de tissus à points de gaze (y compris les tissus pour pansements), etc. 1722 Tissage de type lainier - cycle cardé 17220 Tissage de type lainier - cycle cardé 1722001 la fabrication de tissus de type lainier, cycle cardé, en laine filée ou en fibres synthétiques ou artificielles. 1723 Tissage de type lainier - cycle peigné 17230 Tissage de type lainier - cycle peigné 1723001 la fabrication de tissus de type lainier, cycle peigné, en laine filée ou en fibres synthétiques ou artificielles. 1724 Tissage de type soie 17240 Tissage de type soie 1724001 la fabrication de tissus de type soie, en fils de soie ou en fibres synthétiques ou artificielles. 1725 Tissage d'autres textiles 17250 Tissage d'autres textiles 1725001 la fabrication d'autres tissus de lin, de ramie, de chanvre, de jute, de fibres libériennes et de fibres spéciales 1725002 la fabrication de tissus en polypropène 1725003 la fabrication de tissus en fibres de verre. 173 Ennoblissement textile 1730 Ennoblissement textile 17300 Ennoblissement textile 1730001 le blanchiment, la teinture, l'apprêt et l'impression (y compris la thermo-impression) de fibres, de fils, de tissus, d'étoffes de bonneterie et d'articles confectionnés (y compris les vêtements), fabriqués par des tiers 1730002 le séchage, le vaporisage, le décatissage, le stoppage, le sanforisage, le mercerisage, etc. de textiles fabriqués par des tiers. 174 Fabrication d'articles confectionnés en textile, sauf habillement 1740 Fabrication d'articles confectionnés en textile, sauf habillement 17401 Confection de linge de lit et de table, d'articles textiles à usage domestique 1740101 la fabrication de linge de table, de lit, de toilette ou de cuisine 1740102 la fabrication d'édredons, couvertures, couvre-lits, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, etc. 1740103 la préparation des plumes et duvets 1740104 la fabrication de la partie textile des couvertures chauffantes électriques 1740105 la fabrication de chiffons à épousseter, lavettes et articles similaires. 17402 Confection d'autres articles en textile 1740201 la fabrication d'articles confectionnés pour l'ameublement : rideaux, tours de lit, stores, housses pour meubles, etc. 1740202 la fabrication de bâches, tentes, voiles pour bateaux de plaisance, parasols, auvents, housses amovibles pour véhicules et machines, etc., y compris les articles similaires en matières textiles imprégnées, enduites ou recouvertes de mat. plastique 1740203 la fabrication de drapeaux, de banderoles, de bannières, etc. 1740204 la fabrication de gilets de sauvetage, de parachutes, etc. 1740205 la fabrication de sacs d'emballage en textile. 175 Autres industries textiles 1751 Fabrication de tapis et moquettes 17510 Fabrication de tapis et moquettes 1751001 la fabrication de revêtements de sols en matières textiles, y compris les feutres aiguilletés : tapis, carpettes, paillassons et carreaux. 1752 Ficellerie, corderie, fabrication de filets 17520 Ficellerie, corderie, fabrication de filets 1752001 la fabrication de ficelles, de cordes et de cordages en fibres textiles, lames ou formes similaires, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique 1752002 la fabrication de filets à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages 1752003 la fabrication d'articles de corderie et de filets : filets de pêche (y compris la réparation), défenses de bateau, coussins de déchargement, élingues de chargement, cordes ou cordages munis d'anneaux métalliques, etc. 1753 Fabrication de non-tissés 17530 Fabrication de non-tissés 1753001 la fabrication d'étoffes non-tissées et d'articles en étoffe non-tissée, à l'exclusion d'articles d'habillement. 1754 Autres industries textiles n.d.a. 17540 Autres industries textiles n.d.a. 1754001 la fabrication d'articles de rubanerie, y compris les rubans sans trame 1754002 la fabrication de feutres (y compris les feutres aiguilletés) 1754003 la fabrication d'étiquettes, d'écussons, etc. 1754004 la fabrication d'articles ornementaux : tresses, glands, floches, pompons, etc. 1754005 la fabrication de tulles, tulles-bobinots et autres tissus à mailles nouées, de dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, et de broderies 1754006 la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique 1754007 la fabrication d'ouates en matière textile et d'articles d'ouaterie : serviettes et tampons hygiéniques 1754008 la fabrication de fils métalliques et de fils métallisés, même guipés, de fils et de cordes de caoutchouc recouverts de textiles, de fils textiles ou de lames recouverts, imprégnés, enduits ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique 1754009 la fabrication de tissu élastique 1754010 la fabrication de tissus divers : nappes pour pneumatiques (tyre cord fabric) faites de fils synthétiques ou artificiels à haute ténacité, toiles à calquer et pour le dessin, toiles préparées pour la peinture etc., tissus enduits de colle etc. 1754011 la fabrication d'articles divers en matières textiles, mèches, manchons à incandescence et étoffes tubulaires servant à leur fabrication, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, gaze et toiles à bluter, étamines etc. 1754012 la fabrication d'articles de passementerie, les travaux de plissage, etc. 1754013 la fabrication de matériel de rembourrage. 176 Fabrication d'étoffes à mailles 1760 Fabrication d'étoffes à mailles 17600 Fabrication d'étoffes à mailles 1760001 la fabrication d'étoffes à mailles : velours, peluches et étoffes bouclées; tissus de types utilisés pour filets, rideaux et vitrages, tricotés sur métier Rachel ou sur des métiers similaires; autres étoffes à mailles. 177 Fabrication d'articles à mailles 1771 Fabrication d'articles chaussants à mailles 17710 Fabrication d'articles chaussants à mailles 1771001 la fabrication d'articles chaussants : chaussettes, bas, collants et articles similaires. 1772 Fabrication de pull-overs et articles similaires à mailles 17720 Fabrication de pull-overs et articles similaires à mailles 1772001 la fabrication de pull-overs, de cardigans, de chandails, de gilets et d'articles similaires à mailles. 18 INDUSTRIE DE L' HABILLEMENT ET DES FOURRURES 181 Fabrication de vêtements en cuir 1810 Fabrication de vêtements en cuir 18100 Fabrication de vêtements en cuir 1810001 la fabrication de vêtements en cuir ou en simili cuir. 182 Fabrication d'autres vêtements 1821 Fabrication de vêtements de travail 18210 Fabrication de vêtements de travail 1821001 la fabrication de vêtements de travail 1821002 la fabrication de vêtements de sécurité contre le feu, le rayonnement, la contamination, etc. 1822 Fabrication de vêtements de dessus 18221 Confection de vêtements de dessus pour hommes, femmes et enfants 1822101 la fabrication de vêtements de dessus pour hommes, femmes et enfants à partir de matériel produit ou non par le fabricant tels les tissus, étoffes à mailles, non-tissés etc. : manteaux, costumes, complets, tailleurs, ensembles, vestes, jupes etc. 18222 Confection sur mesure 1822201 confection sur mesure. 1823 Fabrication de vêtements de dessous 18230 Fabrication de vêtements de dessous 1823001 la fabrication de vêtements de dessous pour hommes, femmes et enfants à partir de matériel produit ou non par le fabricant tels les tissus, étoffes à mailles, dentelles etc. : chemises, t-shirts, blouses, slips, caleçons, pyjamas, jupons, sout.-gorge, etc. 1824 Fabrication d'autres vêtements et accessoires 18241 Fabrication de vêtements pour bébés 1824101 fabrication de vêtements pour bébés. 18242 Fabrication de vêtements de sport 1824201 la fabrication de survêtements de sport, de combinaisons et ensembles de ski, de maillots de bain et d'autres vêtements de sport. 18243 Fabrication de chapeaux et de bonnets 1824301 la fabrication de chapeaux et de bonnets, y compris les coiffures en bonneterie 1824302 la fabrication de chapeaux en fourrure. 18244 Fabrication d'autres vêtements et accessoires n.d.a. 1824401 la fabrication d'autres accessoires du vêtement : gants (y compris les gants en cuir), ceintures, châles, cravates, filets à cheveux, etc. 1824402 la fabrication de chaussures en matières textiles sans semelle rapportée. 183 Industrie des fourrures 1830 Industrie des fourrures 18300 Industrie des fourrures 1830001 la préparation et la teinture des pelleteries et des peaux non épilées : drayage, corroyage, tannage, blanchiment, tondage, épluchage et teinture 1830002 la fabrication de vêtements et accessoires du vêtement en pelleteries. 1830003 assemblages de pelleteries telles que peaux dites "allongées", nappes, nappettes, carrés, bandes, etc. 1830004 fabrication d'articles divers en fourrures : tapis, poufs non garnis, peaux à polir pour l'industrie, etc. 1830005 la fabrication de pelleteries factices et d'articles en ces pelleteries. 19 INDUSTRIE DU CUIR ET DE LA CHAUSSURE 191 Apprêt et tannage des cuirs 1910 Apprêt et tannage des cuirs 19100 Apprêt et tannage des cuirs 1910001 la production de cuir tanné 1910002 la fabrication de cuirs et peaux chamoisés, parcheminés, vernis ou métallisés 1910003 la fabrication de cuirs reconstitués 1910004 la finition du cuir. 192 Fabrication d'articles de voyage et de maroquinerie 1920 Fabrication d'articles de voyage et de maroquinerie 19200 Fabrication d'articles de voyage et de maroquinerie 1920001 la fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et art. similaires en cuir naturel ou reconstitué ou autre matériau, p.ex. les matières plastiques, textiles, carton etc., pour autant que la technologie soit identique à celle pour le cuir. 1920002 la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie 1920003 la fabrication de bracelets de montre non métalliques 1920004 la fabrication d'articles divers en cuir naturel ou reconstitué : courroies, joints, garnitures, etc. 193 Fabrication de chaussures 1930 Fabrication de chaussures 19301 Fabrication de chaussures, à l'exclusion de chaussures en caoutchouc 1930101 la fabrication de chaussures pour tous usages, par tous procédés (y compris le moulage) et en toutes matières, à l'exclusion des chaussures en caoutchouc 1930102 la fabrication de guêtres, de jambières et d'articles similaires 1930103 la fabrication de parties de chaussures : dessus et parties de dessus, semelles extérieures et intérieures, talons, etc. à l'exclusion des parties en caoutchouc. 19302 Fabrication de chaussures en caoutchouc 1930201 la fabrication de chaussures en caoutchouc, pour tous usages et par tous procédés (y compris le moulage) 1930202 la fabrication de parties de chaussures : dessus et parties de dessus, semelles, talons...en caoutchouc. 20 TRAVAIL DU BOIS ET FABRICATION D'ARTICLES EN BOIS, LIEGE, VANNERIE OU SPARTERIE 201 Sciage et rabotage du bois, imprégnation du bois 2010 Sciage et rabotage du bois, imprégnation du bois 20101 Sciage et rabotage du bois 2010101 le sciage, le rabotage et le façonnage du bois 2010102 la fabrication de traverses en bois pour voies ferrées et de poteaux de ligne 2010103 la fabrication de lames non assemblées pour parquets 2010104 le séchage du bois et l'imprégnation ou le traitement chimique du bois au moyen d'agents de conservation ou d'autres produits, en combinaison avec le sciage et le façonnage 2010105 la fabrication de laine de bois, de farine de bois, de bois en copeaux ou en particules. 20102 Imprégnation du bois 2010201 l'imprégnation ou le traitement chimique du bois au moyen d'agents de conservation ou d'autres produits pour compte de tiers. 202 Fabrication de panneaux de bois 2020 Fabrication de panneaux de bois 20200 Fabrication de panneaux de bois 2020001 la fabrication de placage 2020002 la fabrication de contre-plaqués (duplex, triplex et multiplex), de panneaux pour meubles, de panneaux de fibres, de panneaux de particules et de panneaux similaires. 203 Fabrication de charpentes et de menuiseries 2030 Fabrication de charpentes et de menuiseries 20300 Fabrication de charpentes et de menuiseries 2030101 la fabrication de poutres, poutrelles, chevrons, solives. 2030102 la fabrication de portes, fenêtres, volets et leurs encadrements, clôtures, etc. 2030103 la fabrication d'escaliers, rampes d'escaliers 2030104 la fabrication de bardeaux, baguettes et moulures en bois 2030105 la fabrication de blocs, lames, etc., assemblés en panneaux pour parquets 2030106 la fabrication de bâtiments préfabriqués ou d'éléments de ces bâtiments, en bois (y compris les saunas) 2030107 la fabrication de constructions sans roues, de type caravane, qui ne peuvent être remorquées. 204 Fabrication d'emballages en bois 2040 Fabrication d'emballages en bois 20400 Fabrication d'emballages en bois 2040001 la fabrication de caisses, de caissettes, de cageots, de cylindres et d'emballages similaires en bois 2040002 la fabrication de palettes simples, de caisses-palettes et d'autres plateaux de chargement en bois 2040003 la fabrication de tonneaux, de cuves, de baquets et d'autres ouvrages de tonnellerie en bois 2040004 la fabrication de tambours en bois pour câbles. 205 Fabrication d'objets divers en bois, liège, vannerie ou sparterie 2051 Fabrication d'objets divers en bois 20510 Fabrication d'objets divers en bois 2051001 la fabrication d'articles de ménage et ustensiles de cuisine en bois : planches à repasser, porte-manteaux, etc. 2051002 la fabrication de statuettes et objets d'ornement en bois, en bois marquetés ou en bois incrustés 2051003 la fabrication de coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires en bois 2051004 la fabrication de bâtons ronds pour stores, manches et montures en bois pour outils, brosses et balais 2051005 la fabrication de cannettes, busettes, bobines pour filatures et tissage, bobines pour fil à coudre et articles similaires en bois tourné 2051006 la fabrication de formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, cintres pour vêtements 2051007 la fabrication de cercueils 2051008 la fabrication d'échelles 2051009 la fabrication de cadres en bois pour tableaux. 2052 Fabrication d'objets en liège, vannerie ou sparterie 20520 Fabrication d'objets en liège, vannerie ou sparterie 2052001 le travail du liège naturel 2052002 la fabrication d'articles en liège naturel ou aggloméré 2052003 la fabrication de tresses et d'articles de sparterie : nattes, paillassons, claies, etc. 2052004 la fabrication d'ouvrages de vannerie. 21 INDUSTRIE DU PAPIER ET DU CARTON 211 Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton 2111 Fabrication de pâte à papier 21110 Fabrication de pâte à papier 2111001 la fabrication de pâtes à papier blanchies, mi-blanchies ou écrues; le désencrage de vieux papiers et la fabrication de pâtes à papier à partir de déchets de papier. 2112 Fabrication de papier et de carton 21121 Fabrication de papier 2112101 la fabrication de papiers destinés à faire l'objet d'une transformation ultérieure par l'industrie 2112102 le couchage, l'enduction et l'imprégnation des papiers 2112103 la fabrication de papiers asphaltés 2112104 la fabrication de papiers crêpés ou plissés 2112105 la fabrication de papier journal et de papier pour l'impression ou l'écriture 2112106 la fabrication de papiers de fantaisie et d'autres papiers spéciaux 2112107 la fabrication d'ouate de cellulose et de nappes en fibres de cellulose. 21122 Fabrication de carton 2112201 la fabrication de cartons destinés à faire l'objet d'une transformation ultérieure par l'industrie 2112202 le couchage, l'enduction et l'imprégnation des cartons. 212 Fabrication d'articles en papier ou en carton 2121 Fabrication de carton ondulé et d'emballages en papier ou en carton 21210 Fabrication de carton ondulé et d'emballages en papier ou en carton 2121001 la fabrication de papiers et de cartons ondulés 2121002 la fabrication d'emballages en papiers ou en cartons ondulés 2121003 la fabrication de cartonnages pliants 2121004 la fabrication d'emballages en carton homogène 2121005 la fabrication d'autres emballages en papier ou en carton 2121006 la fabrication de sacs et sachets en papier 2121007 la fabrication de cartonnages de bureau et d'articles similaires. 2122 Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique 21220 Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique 2122001 la fabrication d'articles en papier ou en ouate de cellulose à usage sanitaire ou domestique : serviettes à démaquiller, mouchoirs, essuie-mains, serviettes de table;papier, serviettes et tampons hygiéniques, couches; plateaux, plats, tasses, gobelets 2123 Fabrication d'articles de papeterie 21230 Fabrication d'articles de papeterie 2123001 la fabrication de papiers prêts à l'emploi pour l'écriture et l'imprimerie 2123002 la fabrication de papiers pour imprimantes 2123003 la fabrication de papiers autocopiants prêts à l'emploi, de papiers carbone et de stencils 2123004 la fabrication de papiers pour enregistrements électrographiques et d'autres papiers pour appareils de mesure et d'enregistrement 2123005 la fabrication de papiers gommés ou adhésifs prêts à l'emploi 2123006 la fabrication d'enveloppes et de cartes-lettres 2123007 la fabrication de boîtes, de pochettes et de présentations similaires renfermant un assortiment d'articles de correspondance. 2124 Fabrication de papiers peints 21240 Fabrication de papiers peints 2124001 la fabrication de papiers peints et de revêtements muraux similaires, y compris les papiers peints enduits de vinyle 2124002 la fabrication de revêtements muraux en matières textiles. 2125 Fabrication d'autres articles en papier ou en carton 21250 Fabrication d'autres articles en papier ou en carton 2125001 la fabrication d'étiquettes 2125002 la fabrication de papier-filtre et de carton-filtre 2125003 la fabrication de cannettes, de bobines, de tambours,... en papier ou en carton 2125004 la fabrication de cartes perforées pour métier Jacquard, en papier ou en carton 2125005 la fabrication d'emballage pour oeufs et d'autres articles moulés en pâte à papier, pour l'emballage. 22 EDITION, IMPRIMERIE, REPRODUCTION 221 Edition 2211 Edition de livres 22110 Edition de livres 2211001 l'édition de livres, de livres scolaires, de brochures, etc. 2211002 l'édition de dictionnaires et d'encyclopédies 2211003 l'édition d'atlas, de cartes et de plans 2211004 l'édition de livres de musique et de partitions musicales. 2212 Edition de journaux 22120 Edition de journaux 2212001 l'édition de journaux et de journaux régionaux (y compris les journaux publicitaires). 2213 Edition de revues et périodiques 22130 Edition de revues et périodiques 2213001 l'édition de revues, périodiques et magazines. 2214 Edition d'enregistrements sonores 22140 Edition d'enregistrements sonores 2214001 l'édition de disques, de disques compacts et de bandes contenant de la musique ou d'autres enregistrements sonores. 2214002 l'édition de produits combinant livres et moyens audiovisuels. 2215 Autres activités d'édition 22150 Autres activités d'édition 2215001 l'édition de : photos, gravures et cartes postales illustrées; calendriers, horaires et tableaux de service; affiches et reproduction d'oeuvres d'art. 222 Imprimerie et activités annexes 2221 Imprimerie de journaux 22210 Imprimerie de journaux 2221001 l'impression de journaux, y compris les journaux publicitaires. 2222 Autre imprimerie 22220 Autre imprimerie 2222001 l'impression de magazines, autres périodiques, livres,... sur des presses typographiques, offset, d'héliogravure, flexographiques, sérigraphiques etc., imprimantes électroniques, app. de reproduction, app. de gaufrage, photocopieurs, thermocopieurs 2223 Reliure et finition 22230 Reliure et finition 2223001 le pliage, l'assemblage, l'agrafage, la reliure, le collage, le massicotage, le dorage de feuillets imprimés à insérer dans des livres, brochures, périodiques, catalogues, etc. 2223002 le pliage, timbrage, perçage, perforage, gaufrage, collage, pelliculage de papiers et cartons imprimés pour e.a. formulaires commerciaux, présentoirs, cartes à échantillons, étiquettes, calendriers, prospectus et imprimés pour publipostage. 2224 Composition et photogravure 22240 Composition et photogravure 2224001 la composition, par exemple de textes et d'images, sur film, sur papier photographique ou papier normal 2224002 la reproduction : production de formes typographiques, reproduction offset et plaques d'impression, reproduction et cylindres d'héliogravure. 2225 Autres activités annexes à l'imprimerie 22250 Autres activités annexes à l'imprimerie 2225001 la préparation et la production de transparents pour rétroprojecteurs, ébauches, maquettes, etc. 2225002 la préparation de données digitales : l'enrichissement, la sélection, la liaison de données digitales stockées dans des appareils de traitement électronique de données 2225003 autres activités graphiques. 223 Reproduction d'enregistrements 2231 Reproduction d'enregistrements sonores 22310 Reproduction d'enregistrements sonores 2231001 la reproduction, à partir d'une matrice, de disques, de disques compacts, de bandes et de cassettes contenant de la musique ou d'autres enregistrements sonores. 2232 Reproduction d'enregistrements vidéo 22320 Reproduction d'enregistrements vidéo 2232001 la reproduction, à partir d'une matrice, de disques, de disques compacts, de bandes et de cassettes contenant des films ou d'autres enregistrements vidéo. 2233 Reproduction d'enregistrements informatiques 22330 Reproduction d'enregistrements informatiques 2233001 la reproduction, à partir d'une matrice, de logiciels et de données informatiques sur disques, disquettes, disques compacts, bandes ou cassettes. 23 COKEFACTION, RAFFINAGE ET INDUSTRIES NUCLEAIRES 231 Cokéfaction 2310 Cokéfaction 23100 Cokéfaction 2310001 la production de coke 2310002 la production de gaz de cokerie 2310003 la production de goudrons bruts de houille et de lignite. 232 Raffinage de pétrole 2320 Raffinage de pétrole 23200 Raffinage de pétrole 2320001 la production de carburants pour moteurs : essence, kérosène, etc. 2320002 la production de combustibles : fiouls légers et lourds, gaz de raffinerie tels que l'éthane, le propane, le butane, le GPL, etc. 2320003 la fabrication d'huiles de graissage et de graisses lubrifiantes à partir de pétrole, y compris les résidus de raffinage 2320004 la fabrication de produits de base pour la pétrochimie 2320005 la fabrication de produits pour revêtements routiers 2320006 la fabrication de produits pétroliers raffinés divers : white-spirit, vaseline, paraffine, etc. 233 Traitement des combustibles nucléaires 2330 Traitement des combustibles nucléaires 23300 Traitement des combustibles nucléaires 2330001 la production d'uranium et de thorium enrichis 2330002 la production d'éléments combustibles pour centrales nucléaires 2330003 la production de radioéléments à usage industriel ou médical 2330004 le traitement des déchets de l'industrie nucléaire. 24 INDUSTRIE CHIMIQUE 241 Industrie chimique de base 2411 Fabrication de gaz industriels 24110 Fabrication de gaz industriels 2411001 la fabrication de gaz élémentaires 2411002 la fabrication d'air liquide ou comprimé et ses composants (azote, oxygène, argon, etc.) 2411003 la fabrication de gaz réfrigérants 2411004 la fabrication de gaz industriels mélangés 2411005 la fabrication de gaz inertes tel l'anhydride carbonique 2411006 la fabrication de gaz isolants. 2412 Fabrication de colorants et de pigments 24120 Fabrication de colorants et de pigments 2412001 la fabrication, sous forme fondamentale ou concentrée, de colorants et de pigments, quelle que soit l'origine 2412002 la fabrication de produits utilisés comme agents d'avivage ou comme luminophores. 2413 Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base 24130 Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base 2413001 la fabrication d'éléments chimiques, à l'exclusion des métaux, des gaz élémentaires d'origine industrielle et des éléments radioactifs issus de l'industrie des combustibles nucléaires 2413002 la fabrication des acides inorganiques, à l'exclusion de l'acide nitrique 2413003 la fabrication d'alcalis, de lessives et d'autres bases inorganiques, à l'exclusion de l'ammoniac 2413004 la fabrication de chlorures, d'hypochlorites et d'eau de Javel 2413005 la fabrication de sels métalliques inorganiques 2413006 le grillage de la pyrite de fer 2413007 la fabrication d'autres composés inorganiques. 2414 Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base 24140 Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base 2414001 la fabrication de hydrocarbures cycliques et acycliques, saturés ou non saturés 2414002 la fabrication d'alcools acycliques et cycliques, y compris l'alcool éthylique de synthèse 2414003 la fabrication d'acides monocarboxyliques et polycarboxyliques, y compris l'acide acétique 2414004 la fabrication d'autres composés à fonctions oxygénées, y compris les aldéhydes, les cétones, les quinones et les composés contenant deux fonctions oxygénées ou plus 2414005 la fabrication de composés organiques à fonctions azotées, y compris les amines 2414006 la fabrication des sels métalliques organiques 2414007 la fabrication d'autres composés organiques, y compris les produits de la distillation du bois, etc. 2414008 la fabrication de produits chimiques organiques de base utilisés pour la fabrication de produits pharmaceutiques 2414009 la fabrication de produits aromatiques synthétiques 2414010 la production de charbon de bois 2414011 la production de brai et de coke de brai 2414012 la distillation des goudrons de houille 2415 Fabrication d'engrais et de produits azotés 24151 Fabrication d'engrais 2415101 la fabrication d'engrais : engrais azotés, phosphatés ou potassiques, simples ou complexes; urée, phosphates naturels bruts et sels de potassium naturels bruts 24152 Fabrication de produits azotés associés aux engrais 2415201 la fabrication d'acides nitrique et sulfonitrique, ammoniac, chlorure d'ammonium, nitrites et nitrates de potassium, phosphates de triammonium et carbonates d'ammonium 2416 Fabrication de matières plastiques de base 24160 Fabrication de matières plastiques de base 2416001 la fabrication des polymères, y compris les polymères acryliques et les polymères d'éthylène, de propylène, de styrène, de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle 2416002 la fabrication de polyamides 2416003 la fabrication de résines phénoliques, résines époxydes et polyuréthanes 2416004 la fabrication de résines alkydes, résines polyesters et polyéthers 2416005 la fabrication de silicones 2416006 la fabrication d'échangeurs d'ions à base de polymères 2416007 la préparation de mélanges de matières plastiques de base, colorées ou non 2416008 la fabrication de celluloses 2417 Fabrication de caoutchouc synthétique 24170 Fabrication de caoutchouc synthétique 2417001 la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires - caoutchouc factice - caoutchouc synthétique 2417002 la fabrication de mélanges de caoutchouc synthétique et de caoutchouc naturel ou de gommes caoutchouteuses (ex. le balata) 242 Fabrication de produits agrochimiques 2420 Fabrication de produits agrochimiques 24200 Fabrication de produits agrochimiques 2420001 la fabrication d'insecticides, d'antirongeurs, de fongicides d'herbicides, d'inhibiteurs de germination, de régulateurs de croissance pour plantes, de désinfectants et autres produits chimiques 243 Fabrication de peintures, vernis et encres d'imprimerie 2430 Fabrication de peintures, vernis et encres d'imprimerie 24300 Fabrication de peintures, vernis et encres d'imprimerie 2430001 la fabrication de peintures et de vernis 2430002 la fabrication de pigments, d'opacifiants et de couleurs préparés 2430003 la fabrication de compositions vitrifiables, d'engobes, etc. 2430004 la fabrication de mastics 2430005 la fabrication d'enduits utilisés en peinture et autres enduits non-réfractaires 2430006 la fabrication de solvants et de diluants organiques composites, et la préparation de décapants pour peintures et vernis 2430007 la fabrication de produits liquides pour la protection du bois et de préparations liquides hydrofuges à base de silicone 2430008 la fabrication d'encres d'imprimerie 244 Industrie pharmaceutique 2441 Fabrication de produits pharmaceutiques de base 24410 Fabrication de produits pharmaceutiques de base 2441001 l'étude, la mise au point de la production des principes actifs destinés à la fabrication de médicaments 2441002 la fabrication des acides salicylique et o-acétylsalicylique 2441003 le traitement du sang 2441004 la fabrication de sucres chimiquement purs 2441005 la fabrication de sucres chimiquement purs 2441006 la fabrication d'édulcorants de synthèse 2442 Fabrication de produits pharmaceutiques 24421 Fabrication de médicaments 2442101 la fabrication des sérums thérapeutiques et autres constituants du sang 2442102 la fabrication de vaccins 2442103 la fabrication de médicaments divers, y compris les préparations homéopathiques 2442104 préparations chimiques contraceptives à usage externe et médicaments contraceptifs à base d'hormones 2442105 la fabrication de préparations vétérinaires 2442106 la fabrication de tisanes de plantes médicinales 24422 Fabrication d'autres produits pharmaceutiques 2442201 la fabrication de produits d'obturation dentaire et de ciments pour la réfection osseuse 2442202 la fabrication d'ouates, de gazes et de bandes imprégnées à usage médical, de pansements, de catguts, etc. 245 Fabrication de savons et détergents, de produits d'entretien, parfums et cosmétiques 2451 Fabrication de savons, de détergents et de produits d'entretien 24511 Fabrication de savons et de détergents 2451101 la fabrication d'agents organiques de surface 2451102 la fabrication de savons 2451103 la fabrication de glycérine 2451104 la fabrication de préparations tensioactives : - produits pour lessives sous formes solides ou liquides, détergents; - préparations pour la vaisselle - adoucissants pour textiles 24512 Fabrication de produits d'entretien et de nettoyage 2451201 la fabrication de préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux 2451202 la fabrication de cires artificielles ou cires préparées 2451203 la fabrication de produits d'entretien pour le cuir, le bois, le verre et les métaux 2451204 la fabrications de produits d'entretien pour carrosseries 2451205 la fabrication de pâtes et poudres à récurer 2452 Fabrication de parfums et cosmétiques 24520 Fabrication de parfums et cosmétiques 2452001 la fabrication de parfums et eaux de toilette 2452002 la fabrication de produits de beauté ou de maquillage 2452003 la fabrication de préparations antisolaires et préparations pour le bronzage 2452004 la fabrication de préparations pour manucures et pédicures 2452005 la fabrication de shampoings, laques pour cheveux, préparations pour l'ondulation et le défrisage des cheveux 2452006 la fabrication de dentifrices et produits pour l'hygiène buccale, y compris les préparations destinées à faciliter l'adhérence des dentiers 2452007 la fabrication de préparations pour le rasage 2452008 la fabrication de désodorisants et sels pour le bain 2452009 la fabrication de dépilatoires 246 Fabrication d'autres produits chimiques 2461 Fabrication d'explosifs 24610 Fabrication d'explosifs 2461001 la fabrication de poudres propulsives 2461002 la fabrication d'explosifs 2461003 la fabrication d'amorces, de détonateurs et de fusées de signalisation 2461004 la fabrication d'articles de pyrotechnie 2462 Fabrication de colles et gélatines 24620 Fabrication de colles et gélatines 2462001 la fabrication de gélatines et de leurs dérivés 2462002 la fabrication de colles et d'adhésifs préparés, y compris les colles et adhésifs à base de caoutchouc ou de matière plastique 2462003 la fabrication de ciments-colles 2463 Fabrication d'huiles essentielles 24630 Fabrication d'huiles essentielles 2463001 la fabrication d'essences et de produits aromatiques naturels 2463002 la fabrication de résinoïdes 2463003 la fabrication d'eaux distillées aromatiques 2463004 la fabrications de compositions à base de produits odoriférants pour la parfumerie ou l'alimentation 2464 Fabrication de produits chimiques pour la photographie 24640 Fabrication de produits chimiques pour la photographie 2464001 la fabrication de plaques et films photographiques, de papiers sensibilisés et d'autres matières sensibilisées non impressionnées 2464002 la fabrication de préparations chimiques à usage photographique 2465 Fabrication de supports de données 24650 Fabrication de supports de données 2465001 la fabrication de supports vierges pour l'enregistrement du son ou de l'image 2465002 la fabrication de disques et de bandes vierges pour l'enregistrement de données informatiques 2466 Fabrication de produits chimiques divers 24660 Fabrication de produits chimiques divers 2466001 la fabrication de peptones et leurs dérivés, autres matières protéiques et leurs dérivés n.d.a. 2466002 la fabrication d'huiles et graisses modifiées par des procédés chimiques 2466003 la fabrication d'huiles synthétiques spéciales de graissage et additifs pour huiles lubrifiantes 2466004 la fabrication de produits utilisés pour l'apprêt ou le finissage des textiles et du cuir 2466005 la fabrication de pâtes et poudres à souder ou à braser 2466006 la fabrication de préparations pour le décapage des métaux 2466007 la fabrication d'additifs préparés pour ciments 2466008 la fabrication de charbons activés, préparations dites "accélérateurs de vulcanisation", catalyseurs et autres produits chimiques à usage industriel 2466009 la fabrication de préparations antidétonantes, préparations antigel, liquides pour transmissions hydrauliques 2466010 la fabrication de réactifs composés de diagnostic ou de laboratoire 2466011 la fabrication d'encres à écrire et à dessiner 247 Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques 2470 Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques 24700 Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques 2470001 la fabrication de câbles de filaments synthétiques ou artificiels 2470002 la fabrication de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature 2470003 la fabrication de fils synthétiques ou artificiels simples, y compris les fils à haute ténacité 2470004 la fabrication de monofilaments synthétiques ou artificiels et de lames en matières textiles synthétiques ou artificielles 25 INDUSTRIE DU CAOUTCHOUC ET DES PLASTIQUES 251 Industrie du caoutchouc 2511 Fabrication de pneumatiques et de chambres à air 25110 Fabrication de pneumatiques et de chambres à air 2511001 la fabrication de pneumatiques en caoutchouc pour véhicules, avions, tracteurs agricoles, équipements, machines mobiles, etc. : - pneumatique - bandages pleins ou creux 2511002 la fabrication de chambres à air pour pneumatiques 2511003 la fabrication de bandes de roulement amovibles pour pneumatiques, de flaps, de profilés pour le rechapage des pneumatiques, etc. 2512 Rechapage de pneumatiques 25120 Rechapage de pneumatiques 2512001 le rechapage et le resculptage de pneumatiques 2513 Fabrication d'autres articles en caoutchouc 25130 Fabrication d'autres articles en caoutchouc 2513001 la fabrication de plaques, feuilles, bandes, baguettes, profilés, etc. en caoutchouc 2513002 la fabrication de tubes et tuyaux 2513003 la fabrication de courroies transporteuses ou de transmission 2513004 la fabrication d'articles d'hygiène en caoutchouc : préservatifs, tétines, bouillottes, etc. 2513005 la fabrication d'articles d'habillement en caoutchouc, non assemblés par couture, mais simplement collés 2513006 la fabrication de revêtements de sols 2513007 la fabrication de textiles caoutchoutés 2513008 la fabrication de fils et cordes 2513009 la fabrication de fils et tissus caoutchoutés 2513010 la fabrication de bagues, anneaux, joints, rondelles et accessoires 2513011 la fabrication de revêtements de cylindres 2513012 la fabrication de matelas pneumatiques 2513013 la fabrication de matériaux de réparation en caoutchouc 252 Transformation des matières plastiques 2521 Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques 25210 Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques 2521001 la fabrication de produits semi-finis en matières plastiques plaques, feuilles, blocs, pellicules, bandes, lames, etc. 2521002 la fabrication de produits finis en matières plastiques : tubes, tuyaux et accessoires de tubes et tuyaux 2522 Fabrication d'emballages en matières plastiques 25220 Fabrication d'emballages en matières plastiques 2522001 la fabrication d'articles d'emballage en matières plastiques sacs, sachets, conteneurs, boîtes, caisses, bonbonnes, bouteilles, bouchons, etc. 2523 Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction 25230 Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction 2523001 la fabrication de portes et fenêtres avec cadres et chambranles, volets, stores, plinthes, moulures, etc. 2523002 la fabrication de cuves, foudres et réservoirs 2523003 la fabrication de revêtements de sols, de murs et de plafond isolants ou non, sous forme de rouleaux, de dalles, de carreaux, etc. 2523004 la fabrication d'articles en matières plastiques pour usages sanitaires ou hygiéniques : baignoires, douches, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, etc. 2524 Fabrication d'autres articles en matières plastiques 25240 Fabrication d'autres articles en matières plastiques 2524001 la fabrication de vaisselle et autres pour le service de la table ou de la cuisine, et d'articles d'hygiène ou de toilette 2524002 la fabrication de produits divers en matières plastiques : - coiffures, pièces isolantes, parties d'appareils d'éclairage, fournitures de bureau et fournitures scolaires, articles d'habillement, garnitures, statuettes, éponges, etc. 2524003 la fabrication d'articles en matières plastiques (y compris les matériaux composites) pour usages techniques, sur devis et pour compte de tiers 2524004 la fabrication pour compte de tiers de parties de jouets en matières plastiques 26 FABRICATION D'AUTRES PRODUITS MINERAUX NON METALLIQUES 261 Fabrication de verre et d'articles en verre 2611 Fabrication de verre plat 26110 Fabrication de verre plat 2611001 la fabrication de verre plat, y compris le verre plat armé, coloré ou teinté 2612 Façonnage et transformation du verre plat 26120 Façonnage et transformation du verre plat 2612001 la fabrication de verre plat trempé ou formé de feuilles contre-collées 2612002 la fabrication de miroirs en verre 2612003 la fabrication de vitrages isolants à parois multiples 2613 Fabrication de verre creux 26130 Fabrication de verre creux 2613001 la fabrication de bouteilles et de flacons, de pots, de bocaux et autres récipients en verre ou en cristal 2613002 la fabrication de verres à boire et d'autres articles en verre ou en cristal à usage domestique 2613003 la fabrication d'articles décoratifs en verre ou en cristal 2613004 le façonnage du verre creux : taille, gravure, etc. 2614 Fabrication de fibres de verre 26140 Fabrication de fibres de verre 2614001 la fabrication de fibres de verre et de produits non tissés en cette matière 2614002 la fabrication de laine de verre pour l'isolation 2614003 la fabrication de fibres optiques 2615 Fabrication et façonnage d'autres articles en verre 26150 Fabrication et façonnage d'autres articles en verre 2615001 la fabrication de cônes et écrans pour téléviseurs 2615002 la fabrication d'enveloppes en verre pour lampes 2615003 la fabrication de verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie 2615004 la fabrication de verres d'horlogerie, verres d'optique et éléments d'optique non travaillés optiquement 2615005 la fabrication de verrerie utilisée en bijouterie de fantaisie 2615006 la fabrication de pavés de verre pour la construction 2615007 la fabrication de verre en barres, baguettes ou tubes 2615008 la fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en verre 262 Fabrication de produits céramiques, à l'exclusion de carreaux, tuiles et briques 2621 Fabrication de produits céramiques à usage domestique et ornemental 26211 Fabrication de produits céramiques à usage domestique et ornemental en porcelaine 2621101 la fabrication de vaisselle et autres articles de ménage en porcelaine 2621102 la fabrication de statuettes et autres objets d'ornementation en porcelaine 26212 Fabrication de produits céramiques à usage domestique et ornemental autres qu'en porcelaine 2621201 la fabrication de vaisselle et autres articles de ménage en faïence, grès ou terre commune 2621202 la fabrication de statuettes et objets d'ornementation en céramique autre que la porcelaine 2622 Fabrication d'appareils sanitaires en céramique 26220 Fabrication d'appareils sanitaires en céramique 2622001 la fabrication d'appareils sanitaires en céramique 2623 Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramique 26230 Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramique 2623001 la fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramique 2624 Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique 26240 Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique 2624001 la fabrication de produits céramiques pour usages chimiques ou industriels 2625 Fabrication d'autres produits céramiques, à l'exclusion de carreaux, tuiles et briques 26250 Fabrication d'autres produits céramiques, à l'exclusion de carreaux, tuiles et briques 2625001 la fabrication de cruchons et de récipients similaires, de transport ou d'emballage, en céramique 2625002 la fabrications de produits céramiques n.d.a. 2626 Fabrication de produits céramiques réfractaires 26260 Fabrication de produits céramiques réfractaires 2626001 la fabrication de mortiers, de bétons,..., réfractaires 2626002 la fabrication d'articles céramiques calorifuges en farines siliceuses fossiles 2626003 la fabrication de briques et dalles réfractaires 2626004 la fabrication de cornues, creusets, moufles, busettes, tubes, tuyaux,... en céramique réfractaire 2626005 la fabrication d'articles contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite 263 Fabrication de carreaux en céramique 2630 Fabrication de carreaux en céramique 26300 Fabrication de carreaux en céramique 2630001 la fabrication de carreaux pour le revêtement des murs et des cheminées, d'abacules, en céramique non réfractaire 2630002 la fabrication de carreaux et dalles de pavement en céramique non réfractaire 264 Fabrication de tuiles, briques et autres produits en terre cuite pour la construction 2640 Fabrication de tuiles, briques et autres produits en terre cuite pour la construction 26401 Fabrication de tuiles 2640101 la fabrication de tuiles en terre cuite 26402 Fabrication de briques 2640201 la fabrication de briques et des briques perforées ou creuses en terre cuite non réfractaire 26403 Fabrication d'autres produits en terre cuite pour la construction 2640301 la fabrication de hourdis creux en terre cuite 2640302 la fabrication d'éléments de cheminée, tubes, tuyaux, drains, etc., en terre cuite 2640303 la fabrication de tuyaux en grès 2640304 la fabrication de produits divers en terre cuite : bacs à fleurs, pots, etc. 265 Fabrication de ciment, chaux et plâtre 2651 Fabrication de ciment 26510 Fabrication de ciment 2651001 la fabrication de ciments dits "clinkers" et de ciments hydrauliques, y compris les ciments portland, les ciments alumineux, les ciments de laitier et les ciments surphosphatés 2652 Fabrication de chaux 26520 Fabrication de chaux 2652001 la fabrication de chaux : chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique 2653 Fabrication de plâtre 26530 Fabrication de plâtre 2653001 la fabrication de plâtre 266 Fabrication d'ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre 2661 Fabrication d'éléments en béton pour la construction 26610 Fabrication d'éléments en béton pour la construction 2661001 la fabrication d'ouvrages préfabriqués en béton, utilisés en construction : tuiles, carreaux, dalles, briques, hourdis creux, plaques, panneaux, tuyaux, piliers, etc. 2661002 la fabrication d'éléments préfabriqués en béton pour le bâtiment et le génie civil 2662 Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction 26620 Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction 2662001 la fabrication d'ouvrages en plâtre utilisés en construction : plaques et panneaux 2663 Fabrication de béton prêt à l'emploi 26630 Fabrication de béton prêt à l'emploi 2663001 la fabrication de béton prêt à l'emploi, y compris la livraison 2664 Fabrication de mortiers 26640 Fabrication de mortiers 2664001 la fabrication de mortiers en poudre 2665 Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment 26650 Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment 2665001 la fabrication de matériaux de construction en substances végétales (laine de bois, paille, roseaux, joncs) agglomérés avec un liant minéral (ciment, plâtre, etc.) 2665002 la fabrication d'ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires : plaques ondulées ou autres, panneaux, carreaux, tuiles, tuyaux, gaines, réservoirs, auges, bassins, éviers, cruchons, meubles, cadres de fenêtres, etc. 2666 Fabrication d'autres ouvrages en béton ou en plâtre 26660 Fabrication d'autres ouvrages en béton ou en plâtre 2666001 la fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment, en plâtre ou en pierre artificielle, sans rapport direct avec la construction : statues, meubles, bas-reliefs, hauts-reliefs, vases, pots de fleurs, etc. 267 Travail de la pierre 2670 Travail de la pierre 26700 Travail de la pierre 2670001 la taille, le façonnage et le finissage de la pierre destinée à la construction de bâtiments ou de routes, à la couverture de toitures, etc. 2670002 les opérations réalisées sur des pierres brutes fournies par les carriers 2670003 la production de pierres tombales et de monuments funéraires y compris éventuellement leur pose 268 Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques 2681 Fabrication de produits abrasifs 26810 Fabrication de produits abrasifs 2681001 la production de meules et de pierres à aiguiser ou à polir 2681002 la production d'abrasifs naturels ou artificiels, y compris ceux appliqués sur support souple 2682 Fabrication de produits minéraux non métalliques n.d.a. 26820 Fabrication de produits minéraux non métalliques n.d.a. 2682001 la fabrication de fils, de tissus, de feutres et d'articles divers (e.a. vêtements) en fibres d'amiante ou en matière minérales non métalliques similaires 2682002 la fabrication de garnitures de friction et de pièces non montées pour ces garnitures, à base de substances minérales ou de cellulose 2682003 la fabrication de matières minérales isolantes : laines de laitier, scories, roche et laines minérales similaires; vermiculite et argiles expansées et matières minérales similaires pour isolants thermique ou sonores ou pour absorption du son 2682004 la fabrication d'ouvrages en asphalte 2682005 la fabrication d'articles en substances minérales diverses : fabrication de mica travaillé et d'ouvrages en mica, en tourbe, en graphite (autres que les articles électriques) etc. 2682006 la fabrication d'articles d'ornement en onyx, albâtre, etc. 2682007 la fabrication de corindon artificiel 27 METALLURGIE 271 Sidérurgie et fabrication de ferro-alliages (CECA) 2710 Sidérurgie et fabrication de ferro-alliages (CECA) 27100 Sidérurgie et fabrication de ferro-alliages (CECA) 2710101 production de fonte de fonderie et de fonte pour la fabrication de l'acier 2710102 production de produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et production d'autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires 2710103 production d'acier dans des convertisseurs, des fours électriques ou d'autres installations 2710104 production de gaz de hauts fourneaux 2710201 production de ferromanganèse carburé et de fonte spiegel 2710301 production de lingots ou autres formes primaires et de demi-produits 2710302 production et/ou revêtement en continu de larges bandes, de feuillards, de tôles et de larges plats, à chaud 2710303 production et/ou revêtement en continu de larges bandes et tôles, à froid 2710304 production de fer-blanc, de tôles en fer chromé par voie électrolytique et de fer noir 2710305 production de fil machine en acier 2710306 production de profilés lourds et légers, et de palplanches, à chaud 2710307 production de rails et autres matériels pour voies ferrées ou similaires, à chaud 2710401 production de produits laminés à chaud ainsi que de larges bandes et de tôles laminées à froid, nus ou revêtus, ayant subi davantage qu'un simple traitement à la surface, et, pour cette raison, non rangés dans une autre rubrique 272 Fabrication de tubes 2721 Fabrication de tubes en fonte 27210 Fabrication de tubes en fonte 2721001 la fabrication de tubes en fonte moulée et de tubes en fonte ou en acier coulés par centrifugation 2721002 la fabrication, par moulage, d'accessoires en fonte malléable ou non et en acier dont la jonction s'effectue par vissage pour les accessoires filetés ou par emmanchement ou par boulonnage pour les accessoires à brides 2722 Fabrication de tubes en acier 27220 Fabrication de tubes en acier 2722001 la fabrication de tubes sans soudure par laminage, filage ou étirage à chaud, ou par étirage ou laminage à froid 2722002 la fabrication de tubes soudés par formage et soudage à froid ou à chaud, par formage et étirage à froid ou par formage et réduction à chaud 2722003 la fabrication d'accessoires de tuyauterie en acier : - brides plates ou à collerette forgée en acier - raccords à souder bout à bout en acier - raccords filetés et autres accessoires en acier 273 Première transformation de l'acier et fabrication de ferro-alliages non CECA 2731 Etirage à froid 27310 Etirage à froid 2731001 la fabrication de barres ou de profilés en acier par étirage à froid, rectification ou écroûtage 2732 Laminage à froid de feuillards 27320 Laminage à froid de feuillards 2732001 la fabrication de produits laminés plats en acier, nus ou revêtus, enroulés ou non, d'une largeur n'excédant pas 500 mm (non CECA), obtenus par relaminage à froid de produits plats laminés à chaud 2733 Profilage à froid par formage ou pliage 27330 Profilage à froid par formage ou pliage 2733001 la fabrication de profilés ouverts par déformation progressive sur machines à galets ou sur presse plieuse de produits laminés plats en acier 2734 Tréfilage 27340 Tréfilage 2734001 la fabrication de fils d'acier par tréfilage ou étirage à froid 2735 Autres activités de première transformation; fabrication de ferro-alliages non CECA 27350 Autres activités de première transformation; fabrication de ferro-alliages non CECA 2735001 la production de ferro-alliages non CECA 2735002 la production de grenailles et de poudres de fer pour le sablage 2735003 la production de fer de grande pureté par électrolyse ou autre procédé chimique 2735004 la production de matériel fixe pour voies ferrées 274 Production de métaux non ferreux 2741 Production de métaux précieux 27410 Production de métaux précieux 2741001 la production et l'affinage des métaux précieux bruts : or, argent, platine, irridium, etc. 2741002 la remise au titre des métaux précieux recyclés 2741003 la production d'alliages de métaux précieux 2741004 la production de demi-produits en métaux précieux 2741005 la production de plaqués et de doublés d'argent sur métaux communs 2741006 la production de plaqués et doublés d'or sur métaux communs ou sur argent 2741007 la production de plaqués et doublés de platine et de métaux du groupe du platine, sur or, argent ou métaux communs 2742 Production d'aluminium 27421 Production d'aluminium 2742101 la production d'oxyde d'aluminium (alumine) 2742102 la production d'aluminium à partir d'alumine 2742103 la production par affinage électrolytique de déchets et débris d'aluminium 2742104 la production d'alliages d'aluminium 27422 Première transformation d'aluminium 2742201 la fabrication de demi-produits en aluminium 2742202 la fabrication de tôles, feuilles minces, barres, fils, profilés,..., en aluminium 2742203 la fabrication de feuilles en aluminium pour emballage 2743 Production de plomb, de zinc et d'étain 27431 Production de plomb, de zinc et d'étain 2743101 la production de plomb, de zinc ou d'étain à partir de minerais ou par affinage électrolytique de déchets et débris de plomb, de zinc ou d'étain 2743102 la production d'alliages de plomb, de zinc ou d'étain 27432 Première transformation du plomb, du zinc et de l'étain 2743201 la fabrication de demi-produits en plomb, en zinc ou en étain 2743202 la fabrication de tôles, feuilles minces, barres, fils, profilés,..., en plomb, en zinc ou en étain 2744 Production de cuivre 27441 Production de cuivre 2744101 la production de cuivre à partir de minerai ou par affinage électrolytique de déchets et débris de cuivre 2744102 la production d'alliages de cuivre 2744103 la production de mattes de cuivre 27442 Première transformation du cuivre 2744201 la production de demi-produits en cuivre 2744202 la production de tôles, feuilles minces, barres, fils, profilés,..., en cuivre 2744203 la fabrication de fils ou de lames fusibles 2744204 la production de tuyaux en cuivre 2745 Production d'autres métaux non ferreux 27451 Production d'autres métaux non ferreux 2745101 la production de chrome, de manganèse, de nickel,..., à partir de minerais ou d'oxydes 2745102 la production de chrome, de manganèse, de nickel,..., par affinage électrolytique et aluminothermique de déchets et débris de chrome, de manganèse, de nickel, etc. 2745103 la production d'alliages de chrome, de manganèse, de nickel, etc. 2745104 la production de mattes de nickel 27452 Première transformation d'autres métaux non ferreux 2745201 la fabrication de demi-produits en chrome, en manganèse, en nickel, etc. 2745202 la production de tôles, feuilles minces, barres, fils, profilés,..., en chrome, en manganèse, en nickel, etc. 275 Fonderie 2750001 la fabrication, pour le compte de tiers et d'après les spécifications fournies par ceux-ci, de demi-produits ou de pièces diverses 2751 Fonderie de fonte 27510 Fonderie de fonte 2751001 la fonderie de produits finis ou de demi-produits en fonte 2751002 la fonderie de pièces en fonte grise 2751003 la fonderie de pièces en fonte à graphite sphéroïdal 2751004 la fonderie de produits en fonte malléable 2752 Fonderie d'acier 27520 Fonderie d'acier 2752001 la fonderie de produits finis ou de demi-produits en acier 2752002 la fonderie de pièces en acier 2753 Fonderie de métaux légers 27530 Fonderie de métaux légers 2753001 la fonderie de produits finis ou de demi-produits en métaux légers (aluminium, magnésium, titane, béryllium, scandium, yttrium) 2753002 la fonderie de pièces en métaux légers 2754 Fonderie d'autres métaux non ferreux 27540 Fonderie d'autres métaux non ferreux 2754001 la fonderie de pièces en métaux lourds 2754002 la fonderie de pièces en métaux précieux 28 TRAVAIL DES METAUX 281 Fabrication d'éléments en métal pour la construction 2811 Fabrication de constructions métalliques 28110 Fabrication de constructions métalliques 2811001 la fabrication et le montage de constructions métalliques et d'ossatures pour la construction 2811002 la fabrication d'ossatures métalliques pour équipements industriels (ossatures de hauts fourneaux, de matériels de manutention, etc.) 2811003 la fabrication de constructions préfabriquées principalement en métaux : baraques de chantier, éléments modulaires pour expositions, cabines téléphoniques, etc. 2812 Fabrication de charpentes en menuiseries métalliques 28120 Fabrication de charpentes en menuiseries métalliques 2812001 la fabrication de menuiseries métalliques : portes et fenêtres avec chambranles, volets, cloisons mobiles, grilles, portes de garage, etc. 282 Fabrication de réservoirs métalliques et de chaudières pour le chauffage central 2821 Fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques 28210 Fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques 2821001 la fabrication et le montage de silos, de réservoirs, de citernes et de récipients similaires en métaux, d'une capacité supérieure à 300 litres 2821002 la fabrication de récipients métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés 2822 Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central 28220 Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central 2822001 fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central 283 Fabrication de générateurs de vapeur 2830 Fabrication de générateurs de vapeur 28300 Fabrication de générateurs de vapeur 2830001 la fabrication de générateurs produisant de la vapeur d'eau ou d'autres types de vapeur 2830002 la fabrication d'appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur : condensateurs, économiseurs, surchauffeurs, collecteurs et accumulateurs de vapeur 2830003 la fabrication de réacteurs nucléaires 2830004 la conception, la construction et l'installation de réseaux de tuyauterie, y compris le traitement complémentaire des tubes de manière à réaliser principalement des conduites ou des réseaux sous pression 284 Forge; emboutissage, estampage et profilage des métaux; métallurgie des poudres 2840 Forge; emboutissage, estampage et profilage des métaux; métallurgie des poudres 28401 Forge 2840101 la production pour des tiers de pièces forgées en métaux 2840102 la production et le montage de pièces forgées pour la construction : rampes d'escalier, balustrades, etc. 28402 Emboutissage, estampage et profilage des métaux 2840201 la production pour des tiers de pièces matricées en métaux non ferreux 28403 Métallurgie des poudres 2840301 la production d'objets métalliques, directement à partir de poudres de métaux par traitement thermique (frittage) ou compression 285 Traitement et revêtement des métaux; mécanique générale 2851 Traitement et revêtement des métaux 28510 Traitement et revêtement des métaux 2851001 le placage, le traitement anodique,..., des métaux 2851002 le revêtement des métaux par électrolyse ou immersion 2851003 le traitement thermique des métaux 2851004 l'ébarbage, le décapage au jet de sable, le dessablage au tonneau, le nettoyage des métaux 2851005 la coloration, la gravure, l'impression des métaux 2851006 le revêtement non métallique des métaux : plastifiage, émaillage, laquage, etc. 2851007 le durcissement et le bufflage des métaux 2852 Mécanique générale 28520 Mécanique générale 2852001 la fabrication pour des tiers de pièces métalliques par application de techniques diverses : perçage, tournage, fraisage, arasage, rabotage, rodage, brochage, dressage, sciage, meulage, affûtage, soudage, mortaisage, etc. 2852002 travaux d'entretien et réparations mécaniques pour des tiers 2852003 les activités des maréchaux-ferrants 286 Fabrication de coutellerie, d'outillage et de quincaillerie 2861 Fabrication de coutellerie 28610 Fabrication de coutellerie 2861001 la fabrication de coutellerie domestique : couteaux, fourchettes, cuillères, etc. 2861002 la fabrication de divers autres instruments tranchants : rasoirs et lames pour rasoirs, ciseaux, tondeuses à cheveux, etc. 2862 Fabrication d'outillage 28620 Fabrication d'outillage 2862001 la fabrication d'outils à main tels que pinces, tournevis, clés, sécateurs, truelles, lampes à souder, etc. 2862002 la fabrication de couteaux et de lames tranchantes pour machines ou pour appareils mécaniques 2862003 la fabrication de scies et de lames de scies, y compris les lames de scies circulaires et de scies à chaîne 2862004 la fabrication d'outils interchangeables pour outillage à main, mécaniques ou non, ou pour machines-outils : forets, poinçons, matrices, fraises, etc. 2862005 la fabrication d'outils de forgeron : forges, enclumes, etc. 2862006 la fabrication d'étaux et de serre-joints 2863 Fabrication de serrures 28630 Fabrication de serrures 2863001 la fabrication de serrures, de cadenas, de verrous, de clés et d'articles similaires de serrurerie pour le bâtiment, l'ameublement, les véhicules, etc. 2863002 la fabrication de charnières, de gonds, de paumelles, etc. 287 Fabrication d'autres ouvrages en métaux 2871 Fabrication de fûts et emballages similaires en métaux 28710 Fabrication de fûts et emballages similaires en métaux 2871001 la fabrication de récipients métalliques d'une capacité inférieure à 300 litres 2871002 la fabrication de seaux, de cruches, de bidons, de tonneaux,..., en métaux 2872 Fabrication d'emballages légers en métal 28720 Fabrication d'emballages légers en métal 2872001 la fabrication de boîtes pour conserves alimentaires et pour boissons 2872002 la fabrication de tubes et d'étuis souples 2872003 la fabrication d'articles métalliques de bouchage et de surbouchage 2873 Fabrication d'articles en fils métalliques 28730 Fabrication d'articles en fils métalliques 2873001 la fabrication de câbles métalliques, de tresses métalliques et d'articles similaires 2873002 la fabrication d'élingues de chargement 2873003 la fabrication d'articles en fils métalliques :ronces artificielles, clôtures, grillages, treillis, toiles métalliques, etc. 2873004 la fabrication de clous, pointes, etc. 2874 Visserie et boulonnerie; fabrication de chaînes et de ressorts 28741 Fabrication de boulons, de vis et d'écrous 2874101 la fabrication d'articles de visserie : boulons, vis, écrous et autres produits similaires 2874102 la fabrication de rivets, de rondelles et d'autres produits non filetés similaires 28742 Fabrication de chaînes 2874201 fabrication de chaînes 28743 Fabrication de ressorts 2874301 la fabrication de ressorts : ressorts à lames, ressorts hélicoïdaux, barres de torsion 2874302 la fabrication de lames de ressorts 2875 Fabrication d'autres ouvrages en métaux 28751 Fabrication d'articles de ménage 2875101 la fabrication de casseroles émaillées ou non, poêles à frire et autres ustensiles non électriques pour la table et la cuisine 2875102 la fabrication de vaisselle plate en métaux communs 2875103 la fabrication de petits appareils et accessoires de cuisine 2875104 la fabrication de pailles de fer et laines d'acier 28752 Fabrication d'articles sanitaires 2875201 la fabrication de baignoires, d'éviers, de bassines et d'articles similaires en métaux communs, émaillés ou non 28753 Fabrication de coffres-forts 2875301 la fabrication de coffres-forts, de compartiments pour chambres fortes, de portes blindées, etc. 28754 Fabrication de petits articles métalliques 2875401 la fabrication de petits articles divers en métaux communs : aiguilles, épingles, fermoirs, boucles, crochets, rivets creux, etc. 2875402 la fabrication de petits articles métalliques pour le bureau : agrafes, trombones, etc. 28755 Fabrication d'autres articles métalliques divers, n.d.a. 2875501 la fabrication de sabres, d'épées, de baïonnettes, etc. 2875502 la fabrication de coiffures de sécurité en métaux 2875503 la fabrication de panneaux indicateurs et de panneaux de signalisation 2875504 la fabrication d'éléments de couverture en métal :gouttières, faîtages, etc. 2875505 la fabrication d'échelles et escabeaux métalliques 2875506 la fabrication de boîtes aux lettres 2875507 la fabrication d'ancres et d'hélices de bateaux 2875508 la fabrication à l'échelle industrielle de fers à cheval 29 FABRICATION DE MACHINES ET EQUIPEMENTS 291 Fabrication de moteurs et d'organes mécaniques de transmission, à l'exclusion de moteurs pour avions, véhicules et motocycles 2911 Fabrication de moteurs et turbines, à l'exclusion de moteurs pour avions et véhicules à moteur 29110 Fabrication de moteurs et turbines, à l'exclusion de moteurs pour avions et véhicules à moteur 2911001 la fabrication de moteurs à combustion interne et de leurs parties pour usages divers : pour véhicules ferroviaires, pour machines agricoles ou engins de génie civil, pour navires et bateaux (y compris les moteurs hors-bords). 2911002 la fabrication de soupapes d'admission et d'échappement pour moteurs à combustion interne 2911003 la fabrication de turbines et de leurs parties : turbines produisant de la vapeur d'eau ou d'autres types de vapeur, turbines à gaz, turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs 2912 Fabrication de pompes et compresseurs 29120 Fabrication de pompes et compresseurs 2912001 la fabrication de pompes à air ou à vide et de compresseurs d'air ou d'autres gaz 2912002 la fabrication de pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur 2912003 la fabrication de pompes à béton 2912004 la fabrication de moteurs hydrauliques, pneumatiques et éoliens 2913 Fabrication d'articles de robinetterie 29130 Fabrication d'articles de robinetterie 2913001 la fabrication de robinetterie et de vannes industrielles, y compris les vannes de régulation et la robinetterie d'adduction 2913002 la fabrication de robinetterie sanitaire 2913003 la fabrication de robinetterie pour le chauffage 2914 Fabrication d'organes mécaniques de transmission 29141 Fabrication de roulements à billes, de palliers à roulements et similaires 2914101 la fabrication de roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles et de leurs parties 29142 Fabrication d'organes mécaniques de transmission 2914201 la fabrication d'organes mécaniques de transmission de l'énergie : arbres de transmission, arbres à cames, vilebrequins, etc., manivelles, paliers et coussinets 2914202 la fabrication d'engrenages et de roues de friction ainsi que de réducteurs, de multiplicateurs et de variateurs de vitesse 2914203 la fabrication d'embrayages et d'organes d'accouplement 2914204 la fabrication de volants et de poulies 2914205 la fabrication de chaînes à maillons articulés 2914206 la fabrication d'organes hydrauliques de transmission 292 Fabrication de machines d'usage général 2921 Fabrication de fours et brûleurs industriels, y compris les fours et brûleurs électriques 29210 Fabrication de fours et brûleurs industriels, y compris les fours et brûleurs électriques 2921001 la fabrication et le montage de fours électriques et autres fours industriels, de fours de laboratoires et d'incinérateurs 2921002 la fabrication de brûleurs, y compris les brûleurs pour chaudières de chauffage central 2921003 la fabrication de foyers automatiques, d'avant-foyers, de grilles mécaniques, de dispositifs pour l'évacuation des cendres, etc. 2922 Fabrication de matériel de levage et de manutention 29220 Fabrication de matériel de levage et de manutention 2922001 la fabrication de palans, treuils et cabestans, crics et vérins 2922002 la fabrication de bigues, grues, portiques et grues mobiles, chariots-cavaliers, etc. 2922003 la fabrication de chariots, même automobiles, munis ou non d'un dispositif de levage ou de manutention, des types utilisés dans les usines 2922004 la fabrication de manipulateurs mécaniques et robots industriels spécialement conçus pour des opérations de levage, de manutention, de chargement ou de déchargement 2922005 la fabrication d'appareils transporteurs ou convoyeurs, de téléphériques, d'élévateurs à liquides, etc. 2922006 la fabrication, l'entretien et la réparation d'ascenseurs, d'escaliers mécaniques et de trottoirs roulants 2923 Fabrication d'équipements aéronautiques et frigorifiques industriels 29230 Fabrication d'équipements aéronautiques et frigorifiques industriels 2923001 la fabrication et l'installation d'équipements industriels pour la production du froid 2923002 la fabrication de comptoirs frigo 2923003 la fabrication de machines et appareils pour le conditionnement de l'air 2923004 la fabrication d'échangeurs de chaleur 2923005 la fabrication de ventilateurs à usage non domestique 2924 Fabrication d'autres machines d'usage général 29241 Fabrication d'équipements d'emballage 2924101 la fabrication de machines et appareils à empaqueter ou emballer : machines et appareils à remplir, fermer, sceller, capsuler, étiqueter, etc. 2924102 la fabrication de machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ainsi que de machines et appareils à gazéifier les boissons 2924103 la fabrication de chaînes de conditionnement munies de dispositis de pesée ou de dosage 29242 Fabrication d'appareils de pesage 2924201 la fabrication d'appareils et d'instruments de pesage : balances de ménage et de magasin, bascules, bascules à pesage continu, points bascules, poids pour balances, etc. 29243 Fabrication d'appareils de projection, y compris les extincteurs 2924301 la fabrication d'appareils à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre : fabrication de pistolets aérographes, d'appareils à jet de vapeur, etc. 2924302 la fabrication d'extincteurs 29244 Fabrication de machines automatiques de vente de produits 2924401 la fabrication de machines automatiques de vente de produits 29245 Fabrication d'appareils de filtrage 2924501 la fabrication d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides, de l'air ou d'autres gaz 2924502 la fabrication de filtres à air ou à carburant pour moteurs 29246 Fabrication de nettoyeurs à haute pression, matériel industriel de nettoyage au sable et similaires 2924601 la fabrication de nettoyeurs à haute pression, matériel industriel de nettoyage au sable et similaires 29247 Fabrication d'autres machines à usage général n.d.a. 2924701 la fabrication d'appareils de distillation ou de rectification pour les raffineries de pétrole, les industries chimiques ou pour les industries des boissons 2924702 la fabrication d'appareils et d'installations pour la liquéfaction d'air ou d'autres gaz 2924703 la fabrication de générateurs de gaz 2924704 la fabrication de centrifugeuses 2924705 la fabrication de joints d'étanchéité et de joints similaires composés de matériaux différents ou de plusieurs couches d'un même matériau 2924706 la fabrication de calandres et de laminoirs ainsi que de cylindres pour ces machines 293 Fabrication de machines agricoles et forestières 2931 Fabrication de tracteurs agricoles 29310 Fabrication de tracteurs agricoles 2931001 la fabrication de tracteurs agricoles et forestiers 2931002 la fabrication de motoculteurs 2932 Fabrication d'autres machines agricoles et forestières 29321 Fabrication de machines agricoles et forestières 2932101 la fabrication de faucheuses, y compris les tondeuses à gazon 2932102 la fabrication de remorques ou de semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles 2932103 la fabrication de machines, appareils et engins agricoles pour la préparation du sol, la plantation des cultures ou l'épandage des engrais : charrues, épandeurs de fumier, semoirs, herses, etc. 2932104 la fabrication de machines, appareils et engins pour la récolte de produits agricoles et horticoles : moissonneuses, arracheuses, batteuses, machines pour le triage, etc. 2932105 la fabrication de machines et appareils de pulvérisation pour l'agriculture 2932106 la fabrication de machines à traire 2932107 la fabrication d'autres machines et appareils pour l'agriculture : pour l'aviculture, l'apiculture, la préparation des aliments ou provendes pour animaux, etc.; machines pour nettoyage, triage, calibrage des oeufs, fruits, semences, grains, etc. 29322 Réparation de matériel agricole 2932201 l'entretien et la réparation de tracteurs agricoles, de motoculteurs et de tondeuses à gazon 2932202 l'entretien et la réparation d'autres machines agricoles et forestières 294 Fabrication de machines-outils 2940 Fabrication de machines-outils 29401 Fabrication de machines-outils à métaux 2940101 la fabrication de machines-outils travaillant par enlèvement de métal : tours, perceuses, aléseuses, fraiseuses, etc. 2940102 la fabrication de machines-outils travaillant sans enlèvement de métal : presses à forger ou à estamper, bancs à étirer, cisailles, etc. 2940103 la fabrication de machines-outils opérant sur métal et autres matières par des procédé spéciaux : laser, électro-érosion, ultrasons, etc. 2940104 la fabrication de porte-pièces, de porte-outils et de dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils 29402 Fabrication de matériel de soudage 2940201 la fabrication de matériel à main et de machines et appareils pour le soudage, le brasage, le coupage thermique, etc. 2940202 la fabrication d'appareils de soudure automatisés 29403 Fabrication de machines-outils pour le travail du bois 2940301 la fabrication de machines-outils à débiter, travailler ou profiler le bois 2940302 la fabrication de presses à fabriquer les panneaux de bois ou de particules 2940303 la fabrication de machines à clouer, à agrafer, à coller, etc. 29404 Fabrication de machines-outils à moteur incorporé ou d'outils pneumatiques 2940401 la fabrication de matériel à main et de machines-outils à moteur incorporé : foreuses, perceuses, ponceuses, taille-haies, tronçonneuses à chaîne, etc. 2940402 la fabrication d'outils pneumatiques 29405 Fabrication d'autres machines-outils 2940501 la fabrication de machines à scier, cliver, polir ou meuler les pierres, le verre, la céramique et autres matières analogues 295 Fabrication d'autres machines d'usage spécifique 2951 Fabrication de machines pour la métallurgie 29510 Fabrication de machines pour la métallurgie 2951001 la fabrication de machines et appareils pour la manutention des métaux à haute température : convertisseurs, lingotières, poches de coulée, machines à couler (mouler) 2951002 la fabrication de laminoirs et de leurs cylindres 2952 Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction 29520 Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction 2952001 la fabrication d'appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue pour fonds de mines ou autres travaux souterrains 2952002 la fabrication de machines de sondage, de haveuses, d'abatteuses, de machines de forage et de machines à creuser les tunnels ou les galeries 2952003 la fabrication de machines et appareils à traiter les minéraux par criblage, triage, séparation, etc. 2952004 la fabrication de dragues 2952005 la fabrication de machines à concasser ou à broyer le béton 2952006 la fabrication de bétonnières et appareils à gâcher le ciment 2952007 la fabrication de machines et appareils de terrassement : bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, chargeuses, chargeuses-pelleteuses, etc. 2952008 la fabrication de rouleaux-compresseurs 2952009 la fabrication de sonnettes de battage et de machines pour l'arrachage des pieux 2952010 la fabrication d'épandeurs de béton et de bitume 2952011 la fabrication de machines et d'appareils mécaniques pour le surfaçage du béton 2952012 la fabrication de lames de bouteurs (bulldozers) et de bouteurs biais (angledozers) 2953 Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire 29530 Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire 2953001 la fabrication de séchoirs pour produits agricoles 2953002 la fabrication de machines et appareils de laiterie : écrémeuses; machines et appareils pour le traitement du lait; machines et appareils pour la transformation du lait; machines et appareils de fromagerie. 2953003 la fabrication de machines et appareils pour la minoterie : tarares, toiles trieuses, nettoyeurs à cyclones, séparateurs pneumatiques, machines à brosser les grains et autres mach. simil., moulins à meules de pierre, moulins à cylindres,... 2953004 la fabrication de presses, pressoirs et fouloirs, utilisés pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits, etc. 2953005 la fabrication de machines et appareils pour la boulangerie, pâtisserie, biscuiterie ou la fabrication des pâtes aliment. : fours de boulangerie non électriques, malaxeurs, machines à trancher, à diviser et mouler la pâte, à doser, etc. 2953006 la fabrication de machines et appareils pour la transformation de divers produits alimentaires : pour la confiserie, la fabrication du cacao, du chocolat, pour la sucrerie, la brasserie, la préparation de viandes, fruits, légumes, poissons, etc. 2953007 la fabrication de machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses animales ou végétales 2953008 la fabrication de machines et appareils pour la préparation du tabac et la fabrication de cigares, de cigarettes ou de tabac à pipe, à chiquer ou à priser 2953009 la fabrication de machines et appareils pour la préparation des aliments dans les hôtels, les restaurants, etc. 2954 Fabrication de machines pour les industries du textile, de l'habillement et du cuir 29540 Fabrication de machines pour les industries du textile, de l'habillement et du cuir 2954001 la fabrication de machines pour la préparation, la fabrication, le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des fibres, matières ou fils textiles, synthétiques ou artificiels 2954002 fabrication de machines pour la préparation des fibres textiles : égreneuses de coton, machines brise-balles, effilocheuses, batteurs-étaleurs à coton, machines à désuinter ou à carboniser la laine, peigneuses, cardes, métiers à mèches, etc. 2954003 la fabrication de métiers à filer 2954004 la fabrication de machines pour la préparation des fils textiles : bobinoirs, ourdissoirs et machines similaires 2954005 la fabrication de machines à tisser, y compris les métiers à main 2954006 la fabrication de machines et métiers à bonneterie 2954007 la fabrication de machines et métiers à filet, à tulle, à dentelle, à passementerie, etc. 2954008 la fabrication de machines et appareils auxiliaires pour les machines de l'industrie textile : ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, broches, ailettes, etc. 2954009 la fabrication de machines et appareils pour le traitement des tissus : lavage, blanchîment, teinture, apprêt, finissage, enduction ou imprégnation des tissus en matière textile; machines à enrouler, dérouler, plier, couper, denteler les tissus. 2954010 la fabrication de machines et appareils de blanchisserie : machines à repasser, y compris les presses à fixer; machines à laver et à sécher le linge de types utilisés dans les blanchisseries; machines pour le nettoyage à sec 2954011 la fabrication de machines à coudre (y compris les machines à coudre à usage domestique) ainsi que de têtes et d'aiguilles pour machines à coudre 2954012 la fabrication de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non-tissés 2954013 la fabrication de machines et appareils pour l'industrie du cuir : machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou des peaux 2954014 machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures et des autres ouvrages en cuir, en peau ou en pelleterie 2955 Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton 29550 Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton 2955001 la fabrication de machines et de matériel pour la fabrication des pâtes à papier par des procédés mécaniques ou chimiques 2955002 la fabrication de machines et de matériel pour la fabrication du papier et du carton 2955003 la fabrication de machines et de matériel pour la fabrication d'articles en papier ou en carton 2956 Fabrication d'autres machines d'usage spécifique 29561 Fabrication de machines d'imprimerie 2956101 la fabrication de machines et de matériel pour l'imprimerie, le brochage et la reliure 2956102 la fabrication de machines pour la composition du texte ou de l'image 29562 Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc et des matières plastiques 2956201 la fabrication de machines pour le travail du caoutchouc tendre ou des matières plastiques, ou pour la fabrication de produits en ces matières : extrudeuses, machines à mouler, machines à fabriquer ou à rechaper les pneumatiques,... 29563 Fabrication de moules et modèles 2956301 la fabrication de châssis de fonderie pour tous matériaux, de plaques de fond pour moules, de modèles pour mouler, de moules 29564 Fabrication d'autres machines pour industries spécifiques 2956401 la fabrication de machines et appareils pour la fabrication de tuiles, de briques, de pâtes céramiques formées, de tuyaux, d'électrodes de graphite, de craie à écrire et à dessiner 2956402 la fabrication de machines pour l'assemblage de lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques 2956403 la fabrication de machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, des fibres et des fils de verre 2956404 la fabrication d'appareils à sécher le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton. 2956405 la fabrication de machines et appareils pour la séparation isotopique 2956406 la fabrication de machines pour le traitement des déchets 2956407 la fabrication de machines de corderie 2956408 la fabrication de robots industriels à usage divers, etc. 296 Fabrication d'armes et de munitions 2960 Fabrication d'armes et de munitions 29601 Fabrication d'armes lourdes et d'armes de guerre 2960101 la fabrication de chars et autres véhicules de combat 2960102 la fabrication de matériel d'artillerie et de missiles balistiques 2960103 la fabrication d'armes de guerre légères 2960104 la fabrication de munitions de guerre 2960105 la fabrication d'engins explosifs tels que bombes, mines et torpilles 29602 Fabrication d'armes légères et d'armes de sport 2960201 la fabrication d'armes de chasse, de tir sportif et de défense ainsi que de leurs munitions 297 Fabrication d'appareils domestiques 2971 Fabrication d'appareils électroménagers 29710 Fabrication d'appareils électroménagers 2971001 la fabrication de réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs, machines à laver la vaisselle, machines à laver et à sécher le linge 2971002 la fabrication d'aspirateurs de poussières et cireuses à parquets 2971003 la fabrication de broyeurs pour déchets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, ouvre-boîtes et appareils à aiguiser les couteaux 2971004 la fabrication de rasoirs électriques, brosses à dents électriques, etc. 2971005 la fabrication de hottes aspirantes ou à recyclage 2971006 la fabrication d'appareils électrothermiques : chauffe-eau, couvertures chauffantes, appareils pour le chauffage des locaux et ventilateurs de type ménager, fers à repasser, à usage domestique 2971007 la fabrication de sèche-cheveux, peignes, brosses et appareils à friser 2971008 la fabrication de fours, fours à micro-ondes, cuisinières, chauffe-plats, grille-pain, appareils pour la préparation du café et du thé, poêles à frire, rôtissoires, grils, résistances chauffantes, etc. 2972 Fabrication d'appareils ménagers non électriques 29720 Fabrication d'appareils ménagers non électriques 2972001 la fabrication d'appareils pour le chauffage des locaux, cuisinières, grils, poêles, chauffe-eau à gaz, ustensiles de cuisine et chauffe-plats, non électriques 2972002 la fabrication de récupérateurs de chaleur solaire non photovoltaïques 30 FABRICATION DE MACHINES DE BUREAU ET DE MATERIEL INFORMATIQUE 300 Fabrication de machines de bureau et de matériel informatique 3001 Fabrication de machines de bureau 30010 Fabrication de machines de bureau 3001001 la fabrication de machines à écrire électriques ou manuelles 3001002 la fabrication de matériel de photocopie, de duplicateurs hectographiques ou à stencils et de machines à imprimer offset alimentées en feuilles (offset de bureau) 3001003 la fabrication de machines à calculer, de caisses enregistreuses, de machines à affranchir, de terminaux spécialisés pour l'édition de billets ou la réservation de places, etc. 3001004 la fabrication d'autres machines et appareils de bureau : machines à imprimer les a