LEGIARTI000032141942 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/32/14/19/LEGIARTI000032141942.xml Article Annexe 1 (suite) MODIFIE 2016-03-01 2017-03-01 AUTONOME Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Annexes 3068 08M141 Affections du tissu conjonctif, niveau 1 3069 08M142 Affections du tissu conjonctif, niveau 2 3070 08M143 Affections du tissu conjonctif, niveau 3 3071 08M144 Affections du tissu conjonctif, niveau 4 3072 08M14T Affections du tissu conjonctif, très courte durée 3073 08M151 Tendinites, myosites et bursites, niveau 1 3074 08M152 Tendinites, myosites et bursites, niveau 2 3075 08M153 Tendinites, myosites et bursites, niveau 3 3076 08M154 Tendinites, myosites et bursites, niveau 4 3167 08M15T Tendinites, myosites et bursites, très courte durée 3077 08M181 Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 1 3078 08M182 Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 2 3079 08M183 Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 3 3080 08M184 Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 4 3168 08M18T Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, très courte durée 3081 08M191 Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 1 3082 08M192 Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 2 3083 08M193 Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 3 3084 08M194 Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 4 3169 08M19T Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, très courte durée 3085 08M201 Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 3086 08M202 Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 3087 08M203 Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 3088 08M204 Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 3089 08M211 Entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 3090 08M212 Entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 3091 08M213 Entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 3092 08M214 Entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 3093 08M221 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 1 3094 08M222 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 2 3095 08M223 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 3 3096 08M224 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 4 3097 08M231 Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 1 3098 08M232 Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 2 3099 08M233 Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 3 3100 08M234 Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 4 3101 08M241 Tumeurs primitives malignes des os, du cartilage ou des tissus mous, niveau 1 3102 08M242 Tumeurs primitives malignes des os, du cartilage ou des tissus mous, niveau 2 3103 08M243 Tumeurs primitives malignes des os, du cartilage ou des tissus mous, niveau 3 3104 08M244 Tumeurs primitives malignes des os, du cartilage ou des tissus mous, niveau 4 3105 08M24T Tumeurs primitives malignes des os, du cartilage ou des tissus mous, très courte durée 3106 08M251 Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 1 3107 08M252 Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 2 3108 08M253 Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 3 3109 08M254 Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 4 3110 08M25T Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, très courte durée 3111 08M261 Fractures du rachis, niveau 1 3112 08M262 Fractures du rachis, niveau 2 3113 08M263 Fractures du rachis, niveau 3 3114 08M264 Fractures du rachis, niveau 4 3115 08M271 Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 1 3116 08M272 Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 2 3117 08M273 Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 3 3118 08M274 Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 4 3119 08M27T Sciatiques et autres radiculopathies, très courte durée 3120 08M281 Autres rachialgies, niveau 1 3121 08M282 Autres rachialgies, niveau 2 3122 08M283 Autres rachialgies, niveau 3 3123 08M284 Autres rachialgies, niveau 4 3124 08M28T Autres rachialgies, très courte durée 3125 08M291 Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, niveau 1 3126 08M292 Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, niveau 2 3127 08M293 Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, niveau 3 3128 08M294 Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, niveau 4 3170 08M29T Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, très courte durée 3129 08M301 Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 1 3130 08M302 Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 2 3131 08M303 Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 3 3132 08M304 Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 4 3133 08M30T Rhumatismes et raideurs articulaires, très courte durée 3134 08M311 Ostéomyélites aigües (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 1 3135 08M312 Ostéomyélites aigües (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 2 3136 08M313 Ostéomyélites aigües (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 3 3137 08M314 Ostéomyélites aigües (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 4 3138 08M31T Ostéomyélites aigües (y compris vertébrales) et arthrites septiques, très courte durée 3139 08M321 Ostéomyélites chroniques, niveau 1 3140 08M322 Ostéomyélites chroniques, niveau 2 3141 08M323 Ostéomyélites chroniques, niveau 3 3142 08M324 Ostéomyélites chroniques, niveau 4 3143 08M32T Ostéomyélites chroniques, très courte durée 3144 08M331 Ablation de matériel sans acte classant, niveau 1 3145 08M332 Ablation de matériel sans acte classant, niveau 2 3146 08M333 Ablation de matériel sans acte classant, niveau 3 3147 08M334 Ablation de matériel sans acte classant, niveau 4 3171 08M33T Ablation de matériel sans acte classant, très courte durée 3148 08M341 Algoneurodystrophie, niveau 1 3149 08M342 Algoneurodystrophie, niveau 2 3150 08M343 Algoneurodystrophie, niveau 3 3151 08M344 Algoneurodystrophie, niveau 4 3172 08M34T Algoneurodystrophie, très courte durée 3152 08M35Z Explorations et surveillance de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif 3153 08M36T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 08, très courte durée 3154 08M36Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 08 3155 08M371 Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 3156 08M372 Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 3157 08M373 Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 3158 08M374 Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 3173 08M37T Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 3159 08M381 Entorses et luxations du rachis, niveau 1 3160 08M382 Entorses et luxations du rachis, niveau 2 3161 08M383 Entorses et luxations du rachis, niveau 3 3162 08M384 Entorses et luxations du rachis, niveau 4 3174 08M38T Entorses et luxations du rachis, très courte durée 3314 09C021 Greffes de peau et/ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, niveau 1 3315 09C022 Greffes de peau et/ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, niveau 2 3316 09C023 Greffes de peau et/ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, niveau 3 3317 09C024 Greffes de peau et/ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, niveau 4 3318 09C02J Greffes de peau et/ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, en ambulatoire 3319 09C031 Greffes de peau et/ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites, niveau 1 3320 09C032 Greffes de peau et/ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites, niveau 2 3321 09C033 Greffes de peau et/ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites, niveau 3 3322 09C034 Greffes de peau et/ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites, niveau 4 3323 09C03J Greffes de peau et/ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites, en ambulatoire 3324 09C041 Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 1 3386 3325 09C042 Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 2 3387 3326 09C043 Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 3 3388 3327 09C044 Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 4 3389 3328 09C051 Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 1 3390 3329 09C052 Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 2 3391 3330 09C053 Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 3 3392 3331 09C054 Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 4 3393 3332 09C05J Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, en ambulatoire 3394 3333 09C061 Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, niveau 1 3334 09C062 Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, niveau 2 3335 09C063 Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, niveau 3 3336 09C064 Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, niveau 4 3337 09C06T Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, très courte durée 3338 09C071 Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, niveau 1 3339 09C072 Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, niveau 2 3340 09C073 Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, niveau 3 3341 09C074 Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, niveau 4 3342 09C07J Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, en ambulatoire 3343 09C081 Interventions sur la région anale et périanale, niveau 1 3344 09C082 Interventions sur la région anale et périanale, niveau 2 3345 09C083 Interventions sur la région anale et périanale, niveau 3 3346 09C084 Interventions sur la région anale et périanale, niveau 4 3347 09C08J Interventions sur la région anale et périanale, en ambulatoire 3348 09C091 Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, niveau 1 3349 09C092 Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, niveau 2 3350 09C093 Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, niveau 3 3351 09C094 Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, niveau 4 3352 09C09J Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, en ambulatoire 3353 09C101 Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, niveau 1 3354 09C102 Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, niveau 2 3355 09C103 Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, niveau 3 3356 09C104 Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, niveau 4 3357 09C10J Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, en ambulatoire 3358 09C111 Reconstructions des seins, niveau 1 3362 3395 3359 09C112 Reconstructions des seins, niveau 2 3363 3396 3360 09C113 Reconstructions des seins, niveau 3 3364 3397 3361 09C114 Reconstructions des seins, niveau 4 3365 3398 3366 09C121 Interventions pour kystes, granulomes et interventions sur les ongles, niveau 1 3367 09C122 Interventions pour kystes, granulomes et interventions sur les ongles, niveau 2 3368 09C123 Interventions pour kystes, granulomes et interventions sur les ongles, niveau 3 3369 09C124 Interventions pour kystes, granulomes et interventions sur les ongles, niveau 4 3370 09C12J Interventions pour kystes, granulomes et interventions sur les ongles, en ambulatoire 3371 09C131 Interventions pour condylomes anogénitaux, niveau 1 3372 09C132 Interventions pour condylomes anogénitaux, niveau 2 3373 09C133 Interventions pour condylomes anogénitaux, niveau 3 3374 09C134 Interventions pour condylomes anogénitaux, niveau 4 3375 09C13J Interventions pour condylomes anogénitaux, en ambulatoire 3376 09C141 Certains curages lymphonodaux pour des affections de la peau, des tissus sous-cutanés ou des seins, niveau 1 3377 09C142 Certains curages lymphonodaux pour des affections de la peau, des tissus sous-cutanés ou des seins, niveau 2 3378 09C143 Certains curages lymphonodaux pour des affections de la peau, des tissus sous-cutanés ou des seins, niveau 3 3379 09C144 Certains curages lymphonodaux pour des affections de la peau, des tissus sous-cutanés ou des seins, niveau 4 3380 09C14J Certains curages lymphonodaux pour des affections de la peau, des tissus sous-cutanés ou des seins, en ambulatoire 3381 09C151 Interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins pour lésions traumatiques, niveau 1 3382 09C152 Interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins pour lésions traumatiques, niveau 2 3383 09C153 Interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins pour lésions traumatiques, niveau 3 3384 09C154 Interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins pour lésions traumatiques, niveau 4 3385 09C15J Interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins pour lésions traumatiques, en ambulatoire 3514 09K02J Affections de la peau, des tissus sous-cutanés et des seins sans acte opératoire de la CMD 09, avec anesthésie, en ambulatoire 3515 09M021 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 3516 09M022 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 3517 09M023 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 3518 09M024 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 3519 09M02T Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 3520 09M031 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 3521 09M032 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 3522 09M033 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 3523 09M034 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 3524 09M03T Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 3525 09M041 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 3526 09M042 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 3527 09M043 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 3528 09M044 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 3529 09M04T Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 3530 09M051 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans,niveau 1 3531 09M052 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans,niveau 2 3532 09M053 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans,niveau 3 3533 09M054 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 3534 09M05T Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 3535 09M061 Ulcères cutanés, niveau 1 3536 09M062 Ulcères cutanés, niveau 2 3537 09M063 Ulcères cutanés, niveau 3 3538 09M064 Ulcères cutanés, niveau 4 3539 09M06T Ulcères cutanés, très courte durée 3540 09M071 Autres affections dermatologiques, niveau 1 3541 09M072 Autres affections dermatologiques, niveau 2 3542 09M073 Autres affections dermatologiques, niveau 3 3543 09M074 Autres affections dermatologiques, niveau 4 3544 09M07T Autres affections dermatologiques, très courte durée 3545 09M081 Affections dermatologiques sévères, niveau 1 3546 09M082 Affections dermatologiques sévères, niveau 2 3547 09M083 Affections dermatologiques sévères, niveau 3 3548 09M084 Affections dermatologiques sévères, niveau 4 3549 09M08T Affections dermatologiques sévères, très courte durée 3550 09M091 Affections non malignes des seins, niveau 1 3551 09M092 Affections non malignes des seins, niveau 2 3552 09M093 Affections non malignes des seins, niveau 3 3553 09M094 Affections non malignes des seins, niveau 4 3554 09M09T Affections non malignes des seins, très courte durée 3555 09M101 Tumeurs malignes des seins, niveau 1 3556 09M102 Tumeurs malignes des seins, niveau 2 3557 09M103 Tumeurs malignes des seins, niveau 3 3558 09M104 Tumeurs malignes des seins, niveau 4 3567 09M10T Tumeurs malignes des seins, très courte durée 3559 09M111 Tumeurs de la peau, niveau 1 3560 09M112 Tumeurs de la peau, niveau 2 3561 09M113 Tumeurs de la peau, niveau 3 3562 09M114 Tumeurs de la peau, niveau 4 3568 09M11T Tumeurs de la peau, très courte durée 3563 09M12Z Explorations et surveillance des affections de la peau 3564 09M13Z Explorations et surveillance des affections des seins 3569 09M14T Symptômes et autres recours aux soins concernant les affections de la peau, très courte durée 3565 09M14Z Symptômes et autres recours aux soins concernant les affections de la peau 3566 09M15Z Symptômes et autres recours aux soins concernant les affections des seins 3570 09Z02B Chirurgie esthétique, avec complication significative 3717 10C021 Interventions sur l'hypophyse, niveau 1 3718 10C022 Interventions sur l'hypophyse, niveau 2 3719 10C023 Interventions sur l'hypophyse, niveau 3 3720 10C024 Interventions sur l'hypophyse, niveau 4 3721 10C031 Interventions sur les glandes surrénales, niveau 1 3722 10C032 Interventions sur les glandes surrénales, niveau 2 3723 10C033 Interventions sur les glandes surrénales, niveau 3 3724 10C034 Interventions sur les glandes surrénales, niveau 4 3725 10C051 Interventions sur les parathyroïdes, niveau 1 3726 10C052 Interventions sur les parathyroïdes, niveau 2 3727 10C053 Interventions sur les parathyroïdes, niveau 3 3728 10C054 Interventions sur les parathyroïdes, niveau 4 3729 10C071 Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 1 3730 10C072 Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 2 3731 10C073 Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 3 3732 10C074 Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 4 3733 10C081 Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 1 3734 10C082 Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 2 3735 10C083 Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 3 3736 10C084 Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 4 3737 10C08J Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, en ambulatoire 3738 10C091 Gastroplasties pour obésité, niveau 1 3739 10C092 Gastroplasties pour obésité, niveau 2 3740 10C093 Gastroplasties pour obésité, niveau 3 3741 10C094 Gastroplasties pour obésité, niveau 4 3742 10C101 Autres interventions pour obésité, niveau 1 3743 10C102 Autres interventions pour obésité, niveau 2 3744 10C103 Autres interventions pour obésité, niveau 3 3745 10C104 Autres interventions pour obésité, niveau 4 3746 10C111 Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 1 3747 10C112 Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 2 3748 10C113 Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 3 3749 10C114 Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 4 3750 10C121 Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 1 3751 10C122 Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 2 3752 10C123 Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 3 3753 10C124 Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 4 3754 10C131 Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 1 3755 10C132 Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 2 3756 10C133 Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 3 3757 10C134 Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 4 3911 10M021 Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 1 3912 10M022 Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 2 3913 10M023 Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 3 3914 10M024 Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 4 3915 10M02T Diabète, âge supérieur à 35 ans, très courte durée 3916 10M031 Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 1 3917 10M032 Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 2 3918 10M033 Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 3 3919 10M034 Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 4 3920 10M03T Diabète, âge inférieur à 36 ans, très courte durée 3921 10M071 Autres troubles endocriniens, niveau 1 3922 10M072 Autres troubles endocriniens, niveau 2 3923 10M073 Autres troubles endocriniens, niveau 3 3924 10M074 Autres troubles endocriniens, niveau 4 3925 10M07T Autres troubles endocriniens, très courte durée 3926 10M081 Acidocétose et coma diabétique, niveau 1 3927 10M082 Acidocétose et coma diabétique, niveau 2 3928 10M083 Acidocétose et coma diabétique, niveau 3 3929 10M084 Acidocétose et coma diabétique, niveau 4 3930 10M08T Acidocétose et coma diabétique, très courte durée 3931 10M091 Obésité, niveau 1 3932 10M092 Obésité, niveau 2 3933 10M093 Obésité, niveau 3 3934 10M094 Obésité, niveau 4 3935 10M09T Obésité, très courte durée 3936 10M101 Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 1 3937 10M102 Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 2 3938 10M103 Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 3 3939 10M104 Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 4 3940 10M10T Maladies métaboliques congénitales sévères, très courte durée 3941 10M111 Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 1 3942 10M112 Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 2 3943 10M113 Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 3 3944 10M114 Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 4 3972 10M11T Autres maladies métaboliques congénitales, très courte durée 3945 10M121 Tumeurs des glandes endocrines, niveau 1 3946 10M122 Tumeurs des glandes endocrines, niveau 2 3947 10M123 Tumeurs des glandes endocrines, niveau 3 3948 10M124 Tumeurs des glandes endocrines, niveau 4 3949 10M12T Tumeurs des glandes endocrines, très courte durée 3982 10M13T Explorations et surveillance pour affections endocriniennes et métaboliques, très courte durée 3950 10M13Z Explorations et surveillance pour affections endocriniennes et métaboliques 3973 10M14T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 10, très courte durée 3951 10M14Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 10 3952 10M151 Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 3953 10M152 Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 3954 10M153 Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 3955 10M154 Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 3956 10M15T Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 3957 10M161 Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 3958 10M162 Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 3959 10M163 Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 3960 10M164 Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 3961 10M16T Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 3962 10M171 Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 3963 10M172 Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 3964 10M173 Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 3965 10M174 Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 3966 10M17T Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 3967 10M181 Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 3968 10M182 Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 3969 10M183 Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 3970 10M184 Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 3971 10M18T Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 3974 10M191 Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 3975 10M192 Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 3976 10M193 Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 3977 10M194 Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 3978 10M201 Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 1 3979 10M202 Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 2 3980 10M203 Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 3 3981 10M204 Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 4 4112 11C021 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, niveau 1 4113 11C022 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, niveau 2 4114 11C023 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, niveau 3 4115 11C024 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, niveau 4 4116 11C031 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 1 4149 4117 11C032 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 2 4150 4118 11C033 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 3 4151 4119 11C034 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 4 4152 4120 11C041 Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, niveau 1 4121 11C042 Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, niveau 2 4122 11C043 Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, niveau 3 4123 11C044 Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, niveau 4 4124 11C04J Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, en ambulatoire 4130 11C061 Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 4131 11C062 Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 4132 11C063 Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 4133 11C064 Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 4134 11C071 Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 4135 11C072 Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 4136 11C073 Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 4137 11C074 Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 4138 11C07J Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 4139 11C081 Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 1 4140 11C082 Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 2 4141 11C083 Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 3 4142 11C084 Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 4 4143 11C08T Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, très courte durée 4144 11C091 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 1 4145 11C092 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 2 4146 11C093 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 3 4147 11C094 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 4 4148 11C09J Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, en ambulatoire 4153 11C101 Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, niveau 1 4154 11C102 Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, niveau 2 4155 11C103 Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, niveau 3 4156 11C104 Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, niveau 4 4157 11C10J Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, en ambulatoire 4158 11C111 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, niveau 1 4159 11C112 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, niveau 2 4160 11C113 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, niveau 3 4161 11C114 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, niveau 4 4162 11C11J Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, en ambulatoire 4163 11C121 Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, niveau 1 4164 11C122 Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, niveau 2 4165 11C123 Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, niveau 3 4166 11C124 Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, niveau 4 4167 11C12J Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, en ambulatoire 4168 11C131 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, niveau 1 4169 11C132 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, niveau 2 4170 11C133 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, niveau 3 4171 11C134 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, niveau 4 4172 11C13J Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, en ambulatoire 4273 11K021 Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 1 4274 11K022 Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 2 4275 11K023 Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 3 4276 11K024 Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 4 4277 11K02J Insuffisance rénale, avec dialyse, en ambulatoire 4278 11K03Z Endoscopies génito-urinaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de la CMD 11 et de moins de 2 jours 4279 11K04Z Séjours de la CMD 11 comprenant une endoscopie génito-urinaire thérapeutique sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours 4280 11K05Z Endoscopies génito-urinaires diagnostiques et anesthésie : séjours de la CMD 11 et de moins de 2 jours 4281 11K06Z Séjours de la CMD 11 comprenant une endoscopie génito-urinaire diagnostique sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours 4282 11K07Z Séjours de la CMD 11 comprenant la mise en place de certains accès vasculaires, en ambulatoire 4283 11K08J Lithotritie extracorporelle de l'appareil urinaire, en ambulatoire 4284 11M021 Lithiases urinaires, niveau 1 4285 11M022 Lithiases urinaires, niveau 2 4286 11M023 Lithiases urinaires, niveau 3 4287 11M024 Lithiases urinaires, niveau 4 4342 11M02T Lithiases urinaires, très courte durée 4288 11M031 Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 4289 11M032 Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 4290 11M033 Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 4291 11M034 Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 4292 11M03T Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 4293 11M041 Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 4294 11M042 Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 4295 11M043 Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 4296 11M044 Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 4297 11M04T Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 4298 11M061 Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 1 4299 11M062 Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 2 4300 11M063 Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 3 4301 11M064 Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 4 4302 11M06T Insuffisance rénale, sans dialyse, très courte durée 4303 11M071 Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 1 4304 11M072 Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 2 4305 11M073 Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 3 4306 11M074 Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 4 4307 11M07T Tumeurs des reins et des voies urinaires, très courte durée 4308 11M081 Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 4309 11M082 Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 4310 11M083 Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 4311 11M084 Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 4312 11M08T Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 4313 11M101 Rétrécissement urétral, niveau 1 4314 11M102 Rétrécissement urétral, niveau 2 4315 11M103 Rétrécissement urétral, niveau 3 4316 11M104 Rétrécissement urétral, niveau 4 4317 11M10T Rétrécissement urétral, très courte durée 4318 11M111 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 4319 11M112 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 4320 11M113 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 4321 11M114 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 4322 11M121 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 4323 11M122 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 4324 11M123 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 4325 11M124 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 4343 11M12T Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 4326 11M151 Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 4327 11M152 Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 4328 11M153 Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 4329 11M154 Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 4330 11M15T Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 4331 11M161 Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 4332 11M162 Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 4333 11M163 Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 4334 11M164 Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 4335 11M16T Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 4336 11M171 Surveillances de greffes de rein, niveau 1 4337 11M172 Surveillances de greffes de rein, niveau 2 4338 11M173 Surveillances de greffes de rein, niveau 3 4339 11M174 Surveillances de greffes de rein, niveau 4 4340 11M18Z Explorations et surveillance pour affections du rein et des voies urinaires 4344 11M19T Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 11, très courte durée 4341 11M19Z Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 11 4345 11M201 Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 4346 11M202 Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 4347 11M203 Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 4348 11M204 Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 4513 12C031 Interventions sur le pénis, niveau 1 4514 12C032 Interventions sur le pénis, niveau 2 4515 12C033 Interventions sur le pénis, niveau 3 4516 12C034 Interventions sur le pénis, niveau 4 4517 12C03J Interventions sur le pénis, en ambulatoire 4518 12C041 Prostatectomies transurétrales, niveau 1 4519 12C042 Prostatectomies transurétrales, niveau 2 4520 12C043 Prostatectomies transurétrales, niveau 3 4521 12C044 Prostatectomies transurétrales, niveau 4 4562 12C04J Prostatectomies transurétrales, en ambulatoire 4522 12C051 Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 1 4523 12C052 Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 2 4524 12C053 Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 3 4525 12C054 Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 4 4526 12C061 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 4527 12C062 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 4528 12C063 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 4529 12C064 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 4530 12C06J Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 4531 12C071 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 4532 12C072 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 4533 12C073 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 4534 12C074 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 4535 12C07J Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 4536 12C081 Circoncision, niveau 1 4537 12C082 Circoncision, niveau 2 4538 12C083 Circoncision, niveau 3 4539 12C084 Circoncision, niveau 4 4540 12C08J Circoncision, en ambulatoire 4541 12C091 Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 1 4542 12C092 Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 2 4543 12C093 Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 3 4544 12C094 Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 4 4545 12C101 Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 1 4546 12C102 Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 2 4547 12C103 Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 3 4548 12C104 Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 4 4549 12C111 Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 1 4550 12C112 Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 2 4551 12C113 Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 3 4552 12C114 Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 4 4553 12C121 Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 1 4554 12C122 Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 2 4555 12C123 Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 3 4556 12C124 Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 4 4557 12C131 Stérilisation et vasoplastie, niveau 1 4558 12C132 Stérilisation et vasoplastie, niveau 2 4559 12C133 Stérilisation et vasoplastie, niveau 3 4560 12C134 Stérilisation et vasoplastie, niveau 4 4563 12C13J Stérilisation et vasoplastie, en ambulatoire 4757 12K02Z Endoscopies génito-urinaires et anesthésie : séjours de la CMD 12 et de moins de deux jours 4758 12K03Z Séjours de la CMD 12 comprenant une endoscopie génito-urinaire sans anesthésie : séjours de moins de deux jours 4759 12K06J Séjours comprenant une biopsie prostatique, en ambulatoire 4760 12M031 Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 1 4761 12M032 Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 2 4762 12M033 Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 3 4763 12M034 Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 4 4764 12M03T Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, très courte durée 4765 12M041 Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 1 4766 12M042 Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 2 4767 12M043 Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 3 4768 12M044 Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 4 4785 12M04T Hypertrophie prostatique bénigne, très courte durée 4769 12M051 Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 1 4770 12M052 Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 2 4771 12M053 Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 3 4772 12M054 Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 4 4786 12M05T Autres affections de l'appareil génital masculin, très courte durée 4773 12M061 Prostatites aigües et orchites, niveau 1 4774 12M062 Prostatites aigües et orchites, niveau 2 4775 12M063 Prostatites aigües et orchites, niveau 3 4776 12M064 Prostatites aigües et orchites, niveau 4 4777 12M06T Prostatites aigües et orchites, très courte durée 4778 12M071 Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 1 4779 12M072 Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 2 4780 12M073 Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 3 4781 12M074 Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 4 4782 12M07T Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, très courte durée 4783 12M08Z Explorations et surveillance des affections de l'appareil génital masculin 4784 12M09Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 12 4922 13C031 Hystérectomies, niveau 1 4923 13C032 Hystérectomies, niveau 2 4924 13C033 Hystérectomies, niveau 3 4925 13C034 Hystérectomies, niveau 4 4926 13C041 Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 1 4927 13C042 Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 2 4928 13C043 Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 3 4929 13C044 Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 4 4988 13C04J Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, en ambulatoire 4930 13C051 Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 1 4931 13C052 Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 2 4932 13C053 Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 3 4933 13C054 Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 4 4934 13C061 Interruptions tubaires, niveau 1 4935 13C062 Interruptions tubaires, niveau 2 4936 13C063 Interruptions tubaires, niveau 3 4937 13C064 Interruptions tubaires, niveau 4 4938 13C06J Interruptions tubaires, en ambulatoire 4939 13C071 Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 1 4940 13C072 Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 2 4941 13C073 Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 3 4942 13C074 Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 4 4943 13C07J Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, en ambulatoire 4944 13C081 Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 1 4945 13C082 Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 2 4946 13C083 Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 3 4947 13C084 Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 4 4948 13C08J Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, en ambulatoire 4949 13C091 Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, niveau 1 4950 13C092 Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, niveau 2 4951 13C093 Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, niveau 3 4952 13C094 Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, niveau 4 4953 13C09T Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, très courte durée 4954 13C101 Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, niveau 1 4955 13C102 Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, niveau 2 4956 13C103 Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, niveau 3 4957 13C104 Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, niveau 4 5004 13C10J Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, en ambulatoire 4959 13C111 Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 1 4960 13C112 Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 2 4961 13C113 Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 3 4962 13C114 Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 4 4963 13C11J Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, en ambulatoire 4964 13C121 Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 1 4965 13C122 Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 2 4966 13C123 Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 3 4967 13C124 Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 4 4968 13C12J Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, en ambulatoire 4987 4969 13C131 Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 1 4970 13C132 Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 2 4971 13C133 Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 3 4972 13C134 Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 4 4973 13C13T Autres interventions sur l'appareil génital féminin, très courte durée 4974 13C141 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 1 4975 13C142 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 2 4976 13C143 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 3 4977 13C144 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 4 4978 13C151 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 1 4979 13C152 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 2 4980 13C153 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 3 4981 13C154 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 4 4982 13C16J Prélèvements d'ovocytes, en ambulatoire 4989 4983 13C171 Cervicocystopexie, niveau 1 4984 13C172 Cervicocystopexie, niveau 2 4985 13C173 Cervicocystopexie, niveau 3 4986 13C174 Cervicocystopexie, niveau 4 4800 13C17J Cervicocystopexie, en ambulatoire 4990 13C181 Myomectomies de l'utérus, niveau 1 4991 13C182 Myomectomies de l'utérus, niveau 2 4992 13C183 Myomectomies de l'utérus, niveau 3 4993 13C184 Myomectomies de l'utérus, niveau 4 4994 13C191 Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 1 4995 13C192 Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 2 4996 13C193 Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 3 4997 13C194 Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 4 4998 13C19J Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, en ambulatoire 4999 13C201 Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 1 5000 13C202 Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 2 5001 13C203 Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 3 5002 13C204 Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 4 5003 13C20J Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, en ambulatoire 5205 13K02Z Endoscopies génito-urinaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moinsde 2 jours 5206 13K03Z Séjours de la CMD 13 comprenant une endoscopie génito-urinaire thérapeutique sans anesthésie :séjours de moins de 2 jours 5207 13K04Z Endoscopies génito-urinaires diagnostiques et anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de 2 jours 5208 13K05Z Endoscopies génito-urinaires diagnostiques sans anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moinsde 2 jours 5209 13K06J Affections de l'appareil génital féminin sans acte opératoire de la CMD 13, avec anesthésie, en ambulatoire 5210 13M031 Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 1 5211 13M032 Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 2 5212 13M033 Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 3 5213 13M034 Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 4 5214 13M03T Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, très courte durée 5215 13M041 Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 1 5216 13M042 Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 2 5217 13M043 Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 3 5218 13M044 Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 4 5219 13M04T Autres affections de l'appareil génital féminin, très courte durée 5220 13M051 Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 1 5221 13M052 Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 2 5222 13M053 Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 3 5223 13M054 Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 4 5224 13M061 Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 1 5225 13M062 Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 2 5226 13M063 Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 3 5227 13M064 Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 4 5238 13M06T Autres infections de l'appareil génital féminin, très courte durée 5228 13M071 Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 1 5229 13M072 Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 2 5230 13M073 Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 3 5231 13M074 Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 4 5232 13M081 Assistance médicale à la procréation, niveau 1 5233 13M082 Assistance médicale à la procréation, niveau 2 5234 13M083 Assistance médicale à la procréation, niveau 3 5235 13M084 Assistance médicale à la procréation, niveau 4 5236 13M09Z Explorations et surveillance gynécologiques 5237 13M10Z Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 13 5314 14C03A Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, sans complication significative 5315 14C03B Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec autres complications 5316 14C03C Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications majeures 5317 14C03D Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications sévères 5310 14C04T Affections du post-partum ou du post abortum avec intervention chirurgicale, très courte durée 5311 14C04Z Affections du post-partum ou du post abortum avec intervention chirurgicale 5312 14C05J Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie, en ambulatoire 5313 14C05Z Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie 5318 14C06A Césariennes avec naissance d'un mort-né, sans complication significative 5319 14C06B Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec autres complications 5320 14C06C Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications majeures 5321 14C06D Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications sévères 5322 14C07A Césariennes pour grossesse multiple, sans complication significative 5323 14C07B Césariennes pour grossesse multiple, avec autres complications 5324 14C07C Césariennes pour grossesse multiple, avec complications majeures 5325 14C07D Césariennes pour grossesse multiple, avec complications sévères 5326 14C08A Césariennes pour grossesse unique, sans complication significative 5327 14C08B Césariennes pour grossesse unique, avec autres complications 5328 14C08C Césariennes pour grossesse unique, avec complications majeures 5329 14C08D Césariennes pour grossesse unique, avec complications sévères 5330 14C09A Grossesses ectopiques avec intervention chirurgicale, sans complication significative 5331 14C09B Grossesses ectopiques avec intervention chirurgicale, avec complications 5332 14C10T Affections de l'ante partum avec intervention chirurgicale, très courte durée 5333 14C10Z Affections de l'ante partum avec intervention chirurgicale 5475 14M02A Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, sans complication significative 5476 14M02B Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, avec complications 5460 14M02T Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, très courte durée 5477 14M03A Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, sans complication significative 5478 14M03B Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, avec autres complications 5479 14M03C Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, avec complications majeures 5480 14M03D Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, avec complications sévères 5481 14M03T Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, très courte durée 5469 14Z04T Avortements sans aspiration, ni curetage, ni hystérotomie, très courte durée 5470 14Z04Z Avortements sans aspiration, ni curetage, ni hystérotomie 5472 14Z06T Menaces d'avortement, très courte durée 5473 14Z06Z Menaces d'avortement 5482 14Z09Z Accouchements hors de l'établissement 5483 14Z10A Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né, sans complication significative 5484 14Z10B Accouchements voie basse avec naissance d'un mort-né, avec complications 5485 14Z10T Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né, très courte durée 5486 14Z11A Accouchements multiples par voie basse chez une primipare, sans complication significative 5487 14Z11B Accouchements multiples par voie basse chez une primipare, avec complications 5488 14Z12A Accouchements multiples par voie basse chez une multipare, sans complication significative 5489 14Z12B Accouchements multiples par voie basse chez une multipare, avec complications 5490 14Z13A Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, sans complication significative 5491 14Z13B Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec autres complications 5492 14Z13C Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications majeures 5493 14Z13D Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications sévères 5494 14Z13T Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, très courte durée 5495 14Z14A Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, sans complication significative 5496 14Z14B Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec autres complications 5497 14Z14C Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications majeures 5498 14Z14D Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications sévères 5499 14Z14T Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, très courte durée 5500 14Z15Z Grossesses ectopiques sans intervention chirurgicale 5501 14Z16T Faux travail et menaces d'accouchements prématurés, très courte durée 5502 14Z16Z Faux travail et menaces d'accouchements prématurés 5837 15C02A Interventions majeures sur l'appareil digestif, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative 5932 15C02B Interventions majeures sur l'appareil digestif, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications 5838 15C03A Interventions majeures sur l'appareil cardiovasculaire, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative 5933 15C03B Interventions majeures sur l'appareil cardiovasculaire, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications 5839 15C04A Autres interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative 5934 15C04B Autres interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications 5840 15C05A Interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 8 à 9, sans complication significative 5935 15C05B Interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 8 à 9, avec complications 5841 15C06A Interventions chirurgicales, groupe nouveau-nés 10, sans complication significative 5936 15C06B Interventions chirurgicales, groupe nouveau-nés 10, avec complications 5900 15M02Z Transferts précoces de nouveau-nés vers un autre établissement MCO Arrêté du 25 février 2016 - art.