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En bref

Ce texte est une annexe à un arrêté qui détaille les forfaits alloués aux établissements de santé pour diverses activités médicales, chirurgicales, obstétricales, odontologiques ou d'hospitalisation à domicile. Il liste des catégories de séjours et d'interventions, notamment en lien avec la maternité, les nouveau-nés et certaines affections du sang.

Ce qu'il réglemente

Qui il concerne

Points clés

📄 Texte de loi
LEGIARTI000030298504 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/30/29/85/LEGIARTI000030298504.xml Article Annexe 1 (suite) MODIFIE 2015-02-25 2015-03-01 AUTONOME Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Annexes 5314 14C03A Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, sans complication significative 5315 14C03B Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec autres complications 5316 14C03C Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications majeures 5317 14C03D Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications sévères 5310 14C04T Affections du post-partum ou du post abortum avec intervention chirurgicale, très courte durée 5311 14C04Z Affections du post-partum ou du post-abortum avec intervention chirurgicale 5312 14C05J Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie, en ambulatoire 5313 14C05Z Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie 5318 14C06A Césariennes avec naissance d'un mort-né, sans complication significative 5319 14C06B Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec autres complications 5320 14C06C Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications majeures 5321 14C06D Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications sévères 5322 14C07A Césariennes pour grossesse multiple, sans complication significative 5323 14C07B Césariennes pour grossesse multiple, avec autres complications 5324 14C07C Césariennes pour grossesse multiple, avec complications majeures 5325 14C07D Césariennes pour grossesse multiple, avec complications sévères 5326 14C08A Césariennes pour grossesse unique, sans complication significative 5327 14C08B Césariennes pour grossesse unique, avec autres complications 5328 14C08C Césariennes pour grossesse unique, avec complications majeures 5329 14C08D Césariennes pour grossesse unique, avec complications sévères 5330 14C09A Grossesses ectopiques avec intervention chirurgicale, sans complication significative 5331 14C09B Grossesses ectopiques avec intervention chirurgicale, avec complications 5332 14C10T Affections de l'ante partum avec intervention chirurgicale, très courte durée 5333 14C10Z Affections de l'ante partum avec intervention chirurgicale 5475 14M02A Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, sans complication significative 5476 14M02B Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, avec complications 5460 14M02T Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, très courte durée 5477 14M03A Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, sans complication significative 5478 14M03B Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, avec autres complications 5479 14M03C Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, avec complications majeures 5480 14M03D Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, avec complications sévères 5481 14M03T Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, très courte durée 5469 14Z04T Avortements sans aspiration, ni curetage, ni hystérotomie, très courte durée 5470 14Z04Z Avortements sans aspiration, ni curetage, ni hystérotomie 5472 14Z06T Menaces d'avortement, très courte durée 5473 14Z06Z Menaces d'avortement 9999 14Z08Z Interruptions volontaires de grossesse : séjours de moins de 3 jours 5482 14Z09Z Accouchements hors de l'établissement 5483 14Z10A Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né, sans complication significative 5484 14Z10B Accouchements voie basse avec naissance d'un mort-né, avec complications 5485 14Z10T Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né, très courte durée 5486 14Z11A Accouchements multiples par voie basse chez une primipare, sans complication significative 5487 14Z11B Accouchements multiples par voie basse chez une primipare, avec complications 5488 14Z12A Accouchements multiples par voie basse chez une multipare, sans complication significative 5489 14Z12B Accouchements multiples par voie basse chez une multipare, avec complications 5490 14Z13A Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, sans complication significative 5491 14Z13B Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec autres complications 5492 14Z13C Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications majeures 5493 14Z13D Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications sévères 5494 14Z13T Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, très courte durée 5495 14Z14A Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, sans complication significative 5496 14Z14B Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec autres complications 5497 14Z14C Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications majeures 5498 14Z14D Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications sévères 5499 14Z14T Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, très courte durée 5500 14Z15Z Grossesses ectopiques sans intervention chirurgicale 5501 14Z16T Faux travail et menaces d'accouchements prématurés, très courte durée 5502 14Z16Z Faux travail et menaces d'accouchements prématurés 5837 15C02A Interventions majeures sur l'appareil digestif, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative 5932 15C02B Interventions majeures sur l'appareil digestif, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications 5838 15C03A Interventions majeures sur l'appareil cardiovasculaire, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative 5933 15C03B Interventions majeures sur l'appareil cardiovasculaire, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications 5839 15C04A Autres interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative 5934 15C04B Autres interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications 5840 15C05A Interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 8 à 9, sans complication significative 5935 15C05B Interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 8 à 9, avec complications 5841 15C06A Interventions chirurgicales, groupe nouveau-nés 10, sans complication significative 5936 15C06B Interventions chirurgicales, groupe nouveau-nés 10, avec complications 5900 15M02Z Transferts précoces de nouveau-nés vers un autre établissement MCO 5901 15M03E Décès précoces de nouveau-nés 5902 15M04E Décès tardifs de nouveau-nés 5903 15M05A Nouveau-nés de 3 300 g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), sans problème significatif 5904 15M05B Nouveau-nés de 3 300 g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), avec autre problème significatif 5905 15M05C Nouveau-nés de 3 300 g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), avec problème sévère 5906 15M05D Nouveau-nés de 3 300 g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), avec problème majeur 5907 15M06A Nouveau-nés de 2 400 g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), sans problème significatif 5908 15M06B Nouveau-nés de 2 400 g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), avec autre problème significatif 5909 15M06C Nouveau-nés de 2 400 g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), avec problème sévère 5910 15M06D Nouveau-nés de 2400 g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), avec problème majeur 5911 15M07A Nouveau-nés de 2 200 g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 3), sans problème significatif 5912 15M07B Nouveau-nés de 2 200 g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 3), avec autre problème significatif 5913 15M07C Nouveau-nés de 2 200 g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 3), avec problème majeur ou sévère 5914 15M08A Nouveau-nés de 2 000 g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 4), sans problème significatif 5915 15M08B Nouveau-nés de 2 000 g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 4), avec autre problème significatif 5916 15M08C Nouveau-nés de 2 000 g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 4), avec problème majeur ou sévère 5917 15M09A Nouveau-nés de 1 800 g et âge gestationnel de 36 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 5), sans problème significatif 5918 15M09B Nouveau-nés de 1 800 g et âge gestationnel de 36 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 5), avec autre problème significatif 5919 15M09C Nouveau-nés de 1 800 g et âge gestationnel de 36 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 5), avec problème majeur ou sévère 5920 15M10A Nouveau-nés de 1 700 g et âge gestationnel de 35 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 6), sans problème significatif 5921 15M10B Nouveau-nés de 1 700 g et âge gestationnel de 35 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 6), avec autre problème significatif 5922 15M10C Nouveau-nés de 1 700 g et âge gestationnel de 35 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 6), avec problème majeur ou sévère 5923 15M11A Nouveau-nés de 1 500 g et âge gestationnel de 33 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 7), sans problème significatif 5924 15M11B Nouveau-nés de 1 500 g et âge gestationnel de 33 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 7), avec autre problème significatif 5925 15M11C Nouveau-nés de 1 500 g et âge gestationnel de 33 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 7), avec problème majeur ou sévère 5926 15M12A Nouveau-nés de 1 300 g et âge gestationnel de 32 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 8), sans problème significatif 5927 15M12B Nouveau-nés de 1 300 g et âge gestationnel de 32 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 8), avec problème significatif 5928 15M13A Nouveau-nés de 1 100 g et âge gestationnel de 30 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 9), sans problème significatif 5929 15M13B Nouveau-nés de 1 100 g et âge gestationnel de 30 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 9), avec problème significatif 5930 15M14A Nouveau-nés de 800 g et âge gestationnel de 28SA et assimilés (groupe nouveau-nés 10), sans problème significatif 5931 15M14B Nouveau-nés de 800 g et âge gestationnel de 28SA et assimilés (groupe nouveau-nés 10), avec problème significatif 9999 15Z10E Mort-nés 6104 16C021 Interventions sur la rate, niveau 1 6105 16C022 Interventions sur la rate, niveau 2 6106 16C023 Interventions sur la rate, niveau 3 6107 16C024 Interventions sur la rate, niveau 4 6108 16C031 Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 1 6109 16C032 Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 2 6110 16C033 Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 3 6111 16C034 Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 4 6112 16C03J Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, en ambulatoire 6159 16M061 Affections de la rate, niveau 1 6160 16M062 Affections de la rate, niveau 2 6161 16M063 Affections de la rate, niveau 3 6162 16M064 Affections de la rate, niveau 4 6163 16M06T Affections de la rate, très courte durée 6164 16M071 Donneurs de moelle, niveau 1 6165 16M072 Donneurs de moelle, niveau 2 6166 16M073 Donneurs de moelle, niveau 3 6167 16M074 Donneurs de moelle, niveau 4 6168 16M081 Déficits immunitaires, niveau 1 6169 16M082 Déficits immunitaires, niveau 2 6170 16M083 Déficits immunitaires, niveau 3 6171 16M084 Déficits immunitaires, niveau 4 6172 16M091 Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 1 6173 16M092 Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 2 6174 16M093 Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 3 6175 16M094 Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 4 6176 16M09T Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, très courte durée 6177 16M101 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 6178 16M102 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 6179 16M103 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 6180 16M104 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 6181 16M10T Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 6182 16M111 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 6183 16M112 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 6184 16M113 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 6185 16M114 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 6186 16M11T Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 6187 16M121 Purpuras, niveau 1 6188 16M122 Purpuras, niveau 2 6189 16M123 Purpuras, niveau 3 6190 16M124 Purpuras, niveau 4 6191 16M12T Purpuras, très courte durée 6192 16M131 Autres troubles de la coagulation, niveau 1 6193 16M132 Autres troubles de la coagulation, niveau 2 6194 16M133 Autres troubles de la coagulation, niveau 3 6195 16M134 Autres troubles de la coagulation, niveau 4 6196 16M13T Autres troubles de la coagulation, très courte durée 6197 16M14Z Explorations et surveillance pour affections du sang et des organes hématopoïétiques 6209 16M15T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 16, très courte durée 6198 16M15Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 16 6199 16M161 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 6200 16M162 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 6201 16M163 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 6202 16M164 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 6203 16M16T Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 6204 16M171 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 6205 16M172 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 6206 16M173 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 6207 16M174 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 6208 16M17T Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 6210 16M181 Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 6211 16M182 Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 6212 16M183 Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 6213 16M184 Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 6327 17C061 Interventions majeures de la CMD 17, niveau 1 6328 17C062 Interventions majeures de la CMD 17, niveau 2 6329 17C063 Interventions majeures de la CMD 17, niveau 3 6330 17C064 Interventions majeures de la CMD 17, niveau 4 6331 17C071 Interventions intermédiaires de la CMD 17, niveau 1 6332 17C072 Interventions intermédiaires de la CMD 17, niveau 2 6333 17C073 Interventions intermédiaires de la CMD 17, niveau 3 6334 17C074 Interventions intermédiaires de la CMD 17, niveau 4 6335 17C081 Interventions mineures de la CMD 17, niveau 1 6336 17C082 Interventions mineures de la CMD 17, niveau 2 6337 17C083 Interventions mineures de la CMD 17, niveau 3 6338 17C084 Interventions mineures de la CMD 17, niveau 4 6339 17C08J Interventions mineures de la CMD 17, en ambulatoire 6523 17K041 Autres irradiations, niveau 1 6470 6525 6524 6471 17K042 Autres irradiations, niveau 2 6472 17K043 Autres irradiations, niveau 3 6473 17K044 Autres irradiations, niveau 4 6474 17K051 Curiethérapies de la prostate par implants permanents, niveau 1 6475 17K052 Curiethérapies de la prostate par implants permanents, niveau 2 6476 17K053 Curiethérapies de la prostate par implants permanents, niveau 3 6477 17K054 Curiethérapies de la prostate par implants permanents, niveau 4 6482 17K07J Affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire 6400 17K081 Autres curiethérapies, niveau 1 6401 17K082 Autres curiethérapies, niveau 2 6402 17K083 Autres curiethérapies, niveau 3 6403 17K084 Autres curiethérapies, niveau 4 6404 17K091 Irradiations internes, niveau 1 6405 17K092 Irradiations internes, niveau 2 6406 17K093 Irradiations internes, niveau 3 6407 17K094 Irradiations internes, niveau 4 6483 17M051 Chimiothérapie pour leucémie aiguë, niveau 1 6484 17M052 Chimiothérapie pour leucémie aiguë, niveau 2 6485 17M053 Chimiothérapie pour leucémie aiguë, niveau 3 6486 17M054 Chimiothérapie pour leucémie aiguë, niveau 4 6487 17M061 Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 1 6488 17M062 Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 2 6489 17M063 Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 3 6490 17M064 Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 4 6491 17M06T Chimiothérapie pour autre tumeur, très courte durée 6497 17M081 Leucémies aiguës, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 6498 17M082 Leucémies aiguës, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 6499 17M083 Leucémies aiguës, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 6500 17M084 Leucémies aiguës, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 6501 17M08T Leucémies aiguës, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 6502 17M091 Leucémies aiguës, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 6503 17M092 Leucémies aiguës, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 6504 17M093 Leucémies aiguës, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 6505 17M094 Leucémies aiguës, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 6506 17M09T Leucémies aiguës, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 6522 17M14Z Explorations et surveillance pour affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus 6526 17M151 Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, niveau 1 6527 17M152 Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, niveau 2 6528 17M153 Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, niveau 3 6529 17M154 Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, niveau 4 6530 17M15T Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, très courte durée 6531 17M161 Hémopathies myéloïdes chroniques, niveau 1 6532 17M162 Hémopathies myéloïdes chroniques, niveau 2 6533 17M163 Hémopathies myéloïdes chroniques, niveau 3 6534 17M164 Hémopathies myéloïdes chroniques, niveau 4 6535 17M16T Hémopathies myéloïdes chroniques, très courte durée 6536 17M171 Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 1 6537 17M172 Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 2 6538 17M173 Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 3 6539 17M174 Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 4 6540 17M17T Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, très courte durée 6702 18C021 Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 1 6703 18C022 Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 2 6704 18C023 Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 3 6705 18C024 Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 4 6706 18C02J Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, en ambulatoire 6763 18M021 Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur 18 ans, niveau 1 6764 18M022 Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur 18 ans, niveau 2 6765 18M023 Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur 18 ans, niveau 3 6766 18M024 Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur 18 ans, niveau 4 6767 18M031 Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 6768 18M032 Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 6769 18M033 Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 6770 18M034 Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 6771 18M03T Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 6772 18M041 Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 6773 18M042 Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 6774 18M043 Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 6775 18M044 Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 6776 18M04T Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 6777 18M061 Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 6778 18M062 Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 6779 18M063 Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 6780 18M064 Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 6781 18M071 Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 6782 18M072 Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 6783 18M073 Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 6784 18M074 Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 6785 18M07T Septicémies, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 6786 18M091 Paludisme, niveau 1 6787 18M092 Paludisme, niveau 2 6788 18M093 Paludisme, niveau 3 6789 18M094 Paludisme, niveau 4 6803 18M09T Paludisme, très courte durée 6790 18M101 Maladies infectieuses sévères, niveau 1 6791 18M102 Maladies infectieuses sévères, niveau 2 6792 18M103 Maladies infectieuses sévères, niveau 3 6793 18M104 Maladies infectieuses sévères, niveau 4 6794 18M10T Maladies infectieuses sévères, très courte durée 6795 18M111 Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 1 6796 18M112 Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 2 6797 18M113 Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 3 6798 18M114 Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 4 6804 18M11T Autres maladies infectieuses ou parasitaires, très courte durée 6799 18M12Z Explorations et surveillance pour maladies infectieuses ou parasitaires 6800 18M13E Affections de la CMD 18 avec décès : séjours de moins de 2 jours 6801 18M14T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 18, très courte durée 6802 18M14Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 18 6805 18M151 Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 6806 18M152 Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 6807 18M153 Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 6808 18M154 Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 7005 19C021 Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 1 7001 7005 19C022 Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 2 7002 7005 19C023 Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 3 7003 7005 19C024 Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 4 7004 7064 19M021 Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 1 7065 19M022 Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 2 7066 19M023 Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 3 7067 19M024 Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 4 7068 19M02T Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, très courte durée 7069 19M061 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 1 7070 19M062 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 2 7071 19M063 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 3 7072 19M064 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 4 7073 19M06T Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, très courte durée 7074 19M071 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 1 7075 19M072 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 2 7076 19M073 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 3 7077 19M074 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 4 7078 19M07T Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, très courte durée 7079 19M101 Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 1 7080 19M102 Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 2 7081 19M103 Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 3 7082 19M104 Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 4 7083 19M10T Névroses autres que les névroses dépressives, très courte durée 7084 19M111 Névroses dépressives, niveau 1 7085 19M112 Névroses dépressives, niveau 2 7086 19M113 Névroses dépressives, niveau 3 7087 19M114 Névroses dépressives, niveau 4 7088 19M11T Névroses dépressives, très courte durée 7089 19M121 Anorexie mentale et boulimie, niveau 1 7090 19M122 Anorexie mentale et boulimie, niveau 2 7091 19M123 Anorexie mentale et boulimie, niveau 3 7092 19M124 Anorexie mentale et boulimie, niveau 4 7093 19M12T Anorexie mentale et boulimie, très courte durée 7094 19M131 Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 1 7095 19M132 Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 2 7096 19M133 Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 3 7097 19M134 Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 4 7098 19M13T Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, très courte durée 7099 19M141 Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 1 7100 19M142 Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 2 7101 19M143 Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 3 7102 19M144 Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 4 7103 19M14T Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, très courte durée 7104 19M151 Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 1 7105 19M152 Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 2 7106 19M153 Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 3 7107 19M154 Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 4 7108 19M15T Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, très courte durée 7109 19M161 Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 1 7110 19M162 Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 2 7111 19M163 Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 3 7112 19M164 Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 4 7113 19M16T Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, très courte durée 7114 19M171 Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 1 7115 19M172 Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 2 7116 19M173 Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 3 7117 19M174 Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 4 7118 19M181 Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, niveau 1 7119 19M182 Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, niveau 2 7120 19M183 Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, niveau 3 7121 19M184 Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, niveau 4 7122 19M18T Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, très courte durée 7123 19M191 Troubles de l'humeur, niveau 1 7124 19M192 Troubles de l'humeur, niveau 2 7125 19M193 Troubles de l'humeur, niveau 3 7126 19M194 Troubles de l'humeur, niveau 4 7127 19M19T Troubles de l'humeur, très courte durée 7128 19M201 Autres troubles mentaux, niveau 1 7129 19M202 Autres troubles mentaux, niveau 2 7130 19M203 Autres troubles mentaux, niveau 3 7131 19M204 Autres troubles mentaux, niveau 4 7132 19M20T Autres troubles mentaux, très courte durée 7133 19M21Z Explorations et surveillance pour maladies et troubles mentaux 7135 19M22T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 19, très courte durée 7134 19M22Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 19 7285 20Z021 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 1 7258 7286 20Z022 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 2 7259 7287 20Z023 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 3 7260 7288 20Z024 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 4 7261 7262 20Z02T Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, très courte durée 7263 20Z031 Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 1 7264 20Z032 Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 2 7265 20Z033 Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 3 7266 20Z034 Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 4 7281 20Z041 Ethylisme avec dépendance, niveau 1 7267 7282 20Z042 Ethylisme avec dépendance, niveau 2 7268 7283 20Z043 Ethylisme avec dépendance, niveau 3 7269 7284 20Z044 Ethylisme avec dépendance, niveau 4 7270 7271 20Z04T Ethylisme avec dépendance, très courte durée 7272 20Z051 Ethylisme aigu, niveau 1 7273 20Z052 Ethylisme aigu, niveau 2 7274 20Z053 Ethylisme aigu, niveau 3 7275 20Z054 Ethylisme aigu, niveau 4 7276 20Z061 Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 1 7277 20Z062 Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 2 7278 20Z063 Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 3 7279 20Z064 Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 4 7280 20Z06T Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, très courte durée 7415 21C041 Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 1 7416 21C042 Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 2 7417 21C043 Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 3 7418 21C044 Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 4 7419 21C04J Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, en ambulatoire 7420 21C051 Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 1 7421 21C052 Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 2 7422 21C053 Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 3 7423 21C054 Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 4 7424 21C05J Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, en ambulatoire 7426 21C061 Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 1 7427 21C062 Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 2 7428 21C063 Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 3 7429 21C064 Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 4 7430 21C06J Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, en ambulatoire 7563 21K02J Traumatismes, allergies et empoisonnements sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire 7564 21M021 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 7565 21M022 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 7566 21M023 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 7567 21M024 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 7614 21M02T Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 7568 21M041 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 7569 21M042 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 7570 21M043 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 7571 21M044 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 7619 21M04T Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 7572 21M051 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 7573 21M052 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 7574 21M053 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 7575 21M054 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 7620 21M05T Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 7576 21M061 Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 7577 21M062 Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 7578 21M063 Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 7579 21M064 Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 7580 21M071 Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 7581 21M072 Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 7582 21M073 Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 7583 21M074 Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 7615 21M07T Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 7584 21M101 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 7585 21M102 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 7586 21M103 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 7587 21M104 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 7616 21M10T Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 7588 21M111 Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 1 7589 21M112 Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 2 7590 21M113 Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 3 7591 21M114 Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 4 7617 21M11T Effets toxiques des autres substances chimiques, très courte durée 7592 21M121 Autres effets toxiques, niveau 1 7593 21M122 Autres effets toxiques, niveau 2 7594 21M123 Autres effets toxiques, niveau 3 7595 21M124 Autres effets toxiques, niveau 4 7596 21M131 Maltraitance, niveau 1 7597 21M132 Maltraitance, niveau 2 7598 21M133 Maltraitance, niveau 3 7599 21M134 Maltraitance, niveau 4 7600 21M141 Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 1 7601 21M142 Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 2 7602 21M143 Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 3 7603 21M144 Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 4 7618 21M14T Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, très courte durée 7604 21M151 Rejets de greffe, niveau 1 7605 21M152 Rejets de greffe, niveau 2 7606 21M153 Rejets de greffe, niveau 3 7607 21M154 Rejets de greffe, niveau 4 7608 21M15T Rejets de greffe, très courte durée 7609 21M161 Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 1 7610 21M162 Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 2 7611 21M163 Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 3 7612 21M164 Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 4 7613 21M16T Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, très courte durée 7802 22C021 Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 1 7803 22C022 Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 2 7804 22C023 Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 3 7805 22C024 Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 4 7810 22C02J Brûlures non étendues avec greffe cutanée, en ambulatoire 7806 22C031 Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 1 7807 22C032 Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 2 7808 22C033 Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 3 7809 22C034 Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 4 7852 22K02J Brûlures sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire 7853 22M021 Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 1 7854 22M022 Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 2 7855 22M023 Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 3 7856 22M024 Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 4 7862 22M02T Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, très courte durée 7857 22Z021 Brûlures étendues, niveau 1 7858 22Z022 Brûlures étendues, niveau 2 7859 22Z023 Brûlures étendues, niveau 3 7860 22Z024 Brûlures étendues, niveau 4 7861 22Z03Z Brûlures avec transfert vers un autre établissement MCO : séjours de moins de 2 jours 7901 23C021 Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 1 7902 23C022 Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 2 7903 23C023 Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 3 7904 23C024 Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 4 7905 23C02J Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, en ambulatoire 7959 23K02Z Explorations nocturnes et apparentées : séjours de moins de 2 jours 7960 23K03J Motifs de recours de la CMD 23 sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire 7961 23M02T Rééducation, très courte durée 7962 23M02Z Rééducation 7963 23M061 Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 1 7964 23M062 Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 2 7965 23M063 Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 3 7966 23M064 Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 4 7967 23M06T Autres facteurs influant sur l'état de santé, très courte durée 7968 23M07J Autres motifs de recours pour infection à VIH, en ambulatoire 7969 23M08J Autres motifs de recours chez un patient diabétique, en ambulatoire 7970 23M091 Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 1 7971 23M092 Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 2 7972 23M093 Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 3 7973 23M094 Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 4 7974 23M101 Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 1 7975 23M102 Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 2 7976 23M103 Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 3 7977 23M104 Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 4 7978 23M10T Soins de contrôle chirurgicaux, très courte durée 7979 23M111 Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 7980 23M112 Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 7981 23M113 Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 7982 23M114 Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 7995 23M11T Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, très courte durée 7984 23M14Z Traitements prophylactiques 7985 23M15Z Actes non effectués en raison d'une contre-indication 7996 23M16T Convalescences et autres motifs sociaux, très courte durée 7986 23M16Z Convalescences et autres motifs sociaux 7988 23M19Z Explorations et surveillance pour autres motifs de recours aux soins 7989 23M20T Autres symptômes et motifs de recours aux soins de la CMD 23, très courte durée 7990 23M20Z Autres symptômes et motifs de recours aux soins de la CMD 23 7997 23M21T Désensibilisations et tests allergologiques nécessitant une hospitalisation, très courte durée 7998 23M21Z Désensibilisations et tests allergologiques nécessitant une hospitalisation 7991 23Z02T Soins Palliatifs, avec ou sans acte, très courte durée 7993 23Z02Z Soins palliatifs, avec ou sans acte 7994 7992 9999 23Z03Z Interventions de confort et autres interventions non prises en charge par l'assurance maladie obligatoire 8701 25C021 Interventions pour maladie due au VIH, niveau 1 8702 25C022 Interventions pour maladie due au VIH, niveau 2 8703 25C023 Interventions pour maladie due au VIH, niveau 3 8704 25C024 Interventions pour maladie due au VIH, niveau 4 8755 25M02A Autres maladies dues au VIH 8756 25M02B Maladies dues au VIH, avec une seule complication infectieuse 8757 25M02C Maladies dues au VIH, avec plusieurs complications infectieuses 8758 25M02T Autres maladies dues au VIH, très courte durée 8759 25Z02E Maladies dues au VIH, avec décès 8760 25Z031 Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 1 8761 25Z032 Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 2 8762 25Z033 Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 3 8763 25Z034 Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 4 8802 26C021 Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 1 8803 26C022 Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 2 8804 26C023 Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 3 8805 26C024 Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 4 8852 26M021 Traumatismes multiples graves, niveau 1 8853 26M022 Traumatismes multiples graves, niveau 2 8854 26M023 Traumatismes multiples graves, niveau 3 8855 26M024 Traumatismes multiples graves, niveau 4 8906 27C021 Transplantations hépatiques, niveau 1 8907 27C022 Transplantations hépatiques, niveau 2 8908 27C023 Transplantations hépatiques, niveau 3 8909 27C024 Transplantations hépatiques, niveau 4 8910 27C031 Transplantations pancréatiques, niveau 1 8911 27C032 Transplantations pancréatiques, niveau 2 8912 27C033 Transplantations pancréatiques, niveau 3 8913 27C034 Transplantations pancréatiques, niveau 4 8930 27C041 Transplantations pulmonaires, niveau 1 8914 8931 27C042 Transplantations pulmonaires, niveau 2 8915 8932 27C043 Transplantations pulmonaires, niveau 3 8916 8933 27C044 Transplantations pulmonaires, niveau 4 8917 8934 27C051 Transplantations cardiaques, niveau 1 8918 8935 27C052 Transplantations cardiaques, niveau 2 8919 8936 27C053 Transplantations cardiaques, niveau 3 8920 8937 27C054 Transplantations cardiaques, niveau 4 8921 8922 27C061 Transplantations rénales, niveau 1 8923 27C062 Transplantations rénales, niveau 2 8924 27C063 Transplantations rénales, niveau 3 8925 27C064 Transplantations rénales, niveau 4 8926 27C071 Autres transplantations, niveau 1 8927 27C072 Autres transplantations, niveau 2 8928 27C073 Autres transplantations, niveau 3 8929 27C074 Autres transplantations, niveau 4 8970 27Z021 Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 1 8971 27Z022 Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 2 8972 27Z023 Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 3 8973 27Z024 Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 4 8977 27Z03Z Autogreffes de cellules souches hématopoïétiques 8976 27Z04J Greffes de cellules souches hématopoïétiques, en ambulatoire 9602 28Z01Z Entraînements à la dialyse péritonéale automatisée, en séances 20020 9603 28Z02Z Entraînements à la dialyse péritonéale continue ambulatoire, en séances 20021 9604 28Z03Z Entraînements à l'hémodialyse, en séances 20024 9605 28Z04Z Hémodialyse, en séances 9999 20011 9617 9606 28Z07Z Chimiothérapie pour tumeur, en séances 9609 28Z10Z Curiethérapie, en séances 9621 28Z11Z Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances 9620 9619 9610 9623 9613 28Z14Z Transfusions, en séances 9614 28Z15Z Oxygénothérapie hyperbare, en séances 9615 28Z16Z Aphérèses sanguines, en séances 9616 28Z17Z Chimiothérapie pour affection non tumorale, en séances 9622 28Z18Z Radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité, en séances 9625 9626 28Z19Z Préparations à une irradiation externe par RCMI ou techniques spéciales 9627 9628 28Z20Z Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV 9629 28Z21Z Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle sans HDV 9630 28Z22Z Autres préparations à une irradiation externe 9631 28Z23Z Techniques complexes d'irradiation externe avec repositionnement, en séances 9632 28Z24Z Techniques complexes d'irradiation externe sans repositionnement, en séances 9633 28Z25Z Autres techniques d'irradiation externe, en séances 9999 90H01Z Erreurs détectées dans les RSA par le logiciel de mesure de l'activité hospitalière 9999 90Z00Z Erreurs détectées par les contrôles effectués sur les RUM et leur séquencement 9999 90Z01Z Diagnostic invalide comme diagnostic principal, dans certaines circonstances 9999 90Z02Z Autres erreurs détectées dans le parcours de l'arbre de groupage 9999 90Z03Z Erreurs d'implémentation de la fonction groupage ou erreur d'exécution d'un programme

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