LEGIARTI000030937095 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/30/93/70/LEGIARTI000030937095.xml Article Annexe I MODIFIE 2015-09-01 2017-03-15 AUTONOME Arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds Arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds Annexes Arrêté du 15 janvier 2013 article 37 : Les présentes dispositions sont applicables au 10 janvier 2014. LISTE DES CONTRÔLES À EFFECTUER ET DES DÉFAUTS CONSTATABLES Déroulement du contrôle technique 1° Conditions de présentation du véhicule : seuls peuvent être présentés au contrôle technique les véhicules en état de marche. 2° Au cours du contrôle technique, le contrôleur effectue les contrôles décrits dans la partie A ci-après et, dans le cas d'un véhicule soumis à réglementation spécifique au sens du présent arrêté, les contrôles supplémentaires applicables à la catégorie du véhicule contrôlé décrits au II de la partie A de la présente annexe. Pour chaque point examiné, le contrôleur relève comme indiqué ci-dessous les observations et commentaires sur son terminal de saisie portable prévu à l'annexe III, en utilisant les libellés prévus dans la partie B ci-après, et dans le cas d'un véhicule à réglementation spécifique au sens du présent arrêté, tels que décrit en II de la partie B, en fonction de la catégorie de véhicule contrôlé. L'identification du véhicule (numéros d'immatriculation, de la plaque constructeur et de frappe à froid) est la première opération de contrôle à réaliser. Toutefois, pour les véhicules dont la lecture du numéro de frappe à froid nécessite d'être sous le véhicule, l'identification par ce numéro est réalisée lorsque le véhicule est sur la fosse ou sur le pont élévateur. L'identification en première opération de contrôle est limitée dans ce cas, aux numéros d'immatriculation et de la plaque constructeur. Les essais de freinage prévus au cours du contrôle technique périodique sont effectués au minimum aux deux tiers du poids total autorisé en charge. Toutefois, les véhicules dont la destination ne permet pas la présentation en charge peuvent être présentés à vide. L'appendice 2 de la présente annexe précise selon la catégorie du véhicule concerné et la nature du contrôle technique réalisé les conditions de présentation du véhicule. La liste des "défauts et anomalies constatables" est la somme de tous les défauts susceptibles d'être identifiés, pour tous les types de véhicules. Elle couvre toutes les catégories de véhicules et reprend toutes les possibilités technologiques susceptibles d'être présentes sur un véhicule. Elle excède donc très nettement ce qui peut être relevé au cours de l'examen d'un seul véhicule qui ne sera concerné que par certaines de ces dispositions. Le contrôleur est donc conduit à sélectionner les points de contrôle pertinents sur la base : - de la liste des organes et des fonctions à contrôler et de ceux présents sur le véhicule dans sa configuration routière ; - de la possibilité de leur examen sans démontage. L'examen étant visuel, le contrôle dépend de la position de l'organe sur le véhicule et de la possibilité de l'inspecter. Les contrôles portent sur la présence, l'état, le fonctionnement, la fixation des organes mécaniques et des équipements. Ils ne concernent pas l'évaluation des règles de construction du véhicule et la conformité aux règles de l'art des réparations dont il a été l'objet, qui relèvent quant à elles du domaine de l'expertise et restent de la responsabilité du constructeur ou du réparateur. Les vérifications sont effectuées sans aucun démontage à l'exception de la prise EOBD, le véhicule étant dans sa configuration routière, suivant les instructions fixées par l'administration. Elles comprennent un examen visuel ou auditif des organes à vérifier et l'exécution des essais permis par les moyens de contrôle mis à la disposition du contrôleur dans le centre et dont la liste figure en annexe III du présent arrêté. La vérification des points de contrôle est réalisée conformément aux méthodes de contrôle établies par l'organisme technique central et approuvées par le ministre chargé des transports. Dans le cas où le constructeur d'un véhicule (ou son représentant) détermine des méthodes ou prescriptions particulières adaptées à la technologie dudit véhicule, le constructeur (ou son représentant) les transmet à l'organisme technique central qui les met à la disposition des organismes agréés. Les éventuels points qui ne peuvent pas être contrôlés depuis le sol ou l'habitacle ne sont pas vérifiés, hormis le contrôle de l'opacité des fumées sur les véhicules disposant d'un échappement vertical latéral En conséquence, les opérations suivantes ne sont pas réalisées : - les vérifications des équipements nécessitant de monter sur le véhicule ou qui imposent un engagement sous celui-ci en dehors de la fosse prévue à cet effet et qui entrent dans le cadre de l'entretien du véhicule ; - les vérifications périodiques assurées par les organismes agréés. L'opérateur peut toutefois demander, dans certains cas, à la personne qui présente le véhicule : - la dépose de la calandre ou d'un cache, qui ne nécessite pas l'emploi d'outils, pour effectuer, lorsque cela est prévu, la vérification d'organes facilement et rapidement accessibles ; - l'ouverture de la trappe d'accès (si nécessaire) qui peut nécessiter l'emploi d'outils du lot de bord du véhicule pour effectuer le contrôle du scellement ou plombage du chronotachygraphe, situé à la sortie de la boîte de vitesses ; - l'ouverture du capot, afin de relever les marques d'identification du véhicule ; - la vidange des circuits d'air lorsque le véhicule est muni d'un dispositif de freinage pneumatique. En cas d'impossibilité de contrôle, pour des raisons liées soit à la présence d'éléments qui ne sont pas d'origine, masquant l'organe à vérifier, soit au verrouillage des dispositifs de commande ou d'accès à cet organe, le procès-verbal porte la mention "contrôle impossible". Dans ce cas, la sanction correspondante est alors la plus élevée possible pour le point de contrôle considéré. 3° Les points de contrôle et les observations sont présentés de la façon suivante dans les parties A et B ci-après : Découpage des points de contrôle : - X. FONCTION - X.X. ENSEMBLE - X.X.X. POINT DE CONTRÔLE Découpage des observations relatives à un point de contrôle : - X.X.X.X. TYPE D'OBSERVATION - X.X.X.X.X. Observation (+ LOCALISATION) Codage utilisé pour la localisation d'un défaut : CODIFICATION LIBELLÉ DE LA LOCALISATION 1 Essieu 1 Essieu 2 Essieu 3 Essieu 4 Essieu 5 Essieu 6 Essieu 7 Essieu 8 Essieu 9 2 AV AR 3 Droit Gauche 4 Milieu Latéral 5 Intérieur Extérieur 6 Inférieur Supérieur 7 Tous Toutes 8 Entre TRR et REM 9 Valve 4 voies Valve relais Valve de correction Valve de commande de remorque Valve relais d'urgence Valve de desserrage rapide A 60 70 80 90 100 110 La localisation d'une observation de la liste ci-après (partie B) ne peut être effectuée qu'au moyen des codifications proposées entre parenthèses pour ce défaut. 4° Chaque observation constatée par le contrôleur conformément aux dispositions du 1° ci-dessus donne lieu à un défaut ou une anomalie imprimés sur le procès-verbal de contrôle et libellés ainsi qu'il suit, en utilisant le cas échéant des abréviations : Libellé de l'observation constatée : N° de l'observation + point de contrôle + observation constatée + localisation. Exemple : 4.2.2.1.1. FEU INDICATEUR DE DIRECTION : Détérioration notable AV D Les annotations manuscrites sur le procès-verbal sont interdites. 5° Types de véhicules concernés CODIFICATION TYPE DE CONTRÔLE M Véhicules à moteur R Véhicules remorqués T Tous les véhicules (à moteur et remorqués). 6° Sanction de la visite : CODIFICATION RÉSULTAT O Constatation d'anomalie non soumise à contre-visite S Constatation de défaut justifiant une contre-visite sans interdiction de circuler R Constatation de défaut justifiant une contre-visite avec interdiction de circuler X Report de la visite, renvoi du véhicule La codification "C" signifie que le libellé correspond à un commentaire qui n'est pas considéré comme un défaut. PARTIE A I - LISTE DES POINTS DE CONTRÔLE 0 IDENTIFICATION DU VÉHICULE 0.1. DOCUMENT 0.1.1. CERTIFICAT D'IMMATRICULATION 0.1.2. NOTICE DESCRIPTIVE-CERTIFICAT DE CONFORMITÉ 0.1.4. CARNET D'ENTRETIEN 0.1.6. CERTIFICAT DE CARROSSAGE 0.2. NUMÉRO D'IMMATRICULATION 0.2.1. PLAQUE D'IMMATRICULATION 0.3. PLAQUES ET INSCRIPTIONS 0.3.1. PLAQUE CONSTRUCTEUR 0.3.2. FRAPPE A FROID SUR LE CHASSIS 0.4. PRESENTATION DU VÉHICULE 0.4.1. ETAT DE CHARGE DU VÉHICULE 0.4.2. ETAT DE PRESENTATION DU VÉHICULE 0.4.3. CONDITIONS D'ESSAIS 0.4.4. LONGUEUR 0.4.5. LARGEUR 0.4.6. GENRE 0.4.7. CARROSSERIE 0.4.8. PTAC 0.4.9. PTRA 0.4.10. ENERGIE MOTEUR 0.4.11. NOMBRE DE PLACES ASSISES 1 FREINAGE 1.1. MESURES - ESSAIS 1.1.1. FREIN DE SERVICE 1.1.2. FREIN DE SECOURS 1.1.3. FREIN DE STATIONNEMENT 1.1.4. RALENTISSEUR 1.1.5. INDEPENDANCE 1.1.6. FREIN DE RUPTURE 1.2. CIRCUIT 1.2.1. RESERVOIR DE FREIN 1.2.2. ACCUMULATEUR PRESSION 1.2.3. PURGE DE RESERVOIR 1.2.4. MAITRE-CYLINDRE 1.2.5. COMPRESSEUR 1.2.6. CIRCUIT DE FREINAGE 1.2.7. CANALISATION DE FREIN 1.2.8. FLEXIBLE DE FREIN 1.2.9. VALVE 1.2.10. CORRECTEUR, REPARTITEUR DE FREINAGE 1.2.11. MAINS D'ACCOUPLEMENT 1.2.12. PRISE(S) DE PRESSION 1.3. ELEMENTS DE COMMANDE 1.3.1. COMMANDE DU FREIN DE SERVICE 1.3.2. COMMANDE DU FREIN DE SECOURS 1.3.3. COMMANDE DU FREIN DE STATIONNEMENT 1.3.4. CABLE, TRINGLERIE DU FREIN DE STATIONNEMENT 1.3.5. COMMANDE DU RALENTISSEUR 1.4. ORGANES DE FREIN 1.4.1. DISQUE DE FREIN 1.4.2. RECEPTEUR 1.4.3. CYLINDRE DE ROUE 1.4.4. ETRIER 1.4.5. TAMBOUR DE FREIN 1.4.6. PLAQUETTE -GARNITURE DE FREIN 1.4.7. LEVIER DE FREIN 1.4.8. AXE DE CAME 1.4.9. FLASQUE 1.4.10. RALENTISSEUR 1.4.11. SYSTEME ANTI-BLOCAGE OU CONTROLE TRAJECTOIRE 1.5. ASSISTANCE DE FREINAGE A DEPRESSION 1.5.1. ASSISTANCE DE FREINAGE 1.6. TEMOINS 1.6.1. SIGNAL D'ALARME DU FREIN DE SERVICE 1.6.2. TEMOIN DE FREIN DE SECOURS 1.6.3. TEMOIN DE FREIN DE STATIONNEMENT 1.6.4. TEMOIN DU DISPOSITIF ANTI-BLOCAGE 1.6.5. TEMOIN D'USURE DES GARNITURES 1.7. FREINAGE ELECTRONIQUE 1.7.1. LIAISONS ELECTRIQUES DU FREINAGE ELECTRONIQUE 2 DIRECTION 2.1. ORGANES DE DIRECTION 2.1.1. VOLANT DE DIRECTION 2.1.2. ANTIVOL 2.1.3. COLONNE ET ACCOUPLEMENT DE DIRECTION 2.1.4. CREMAILLERE 2.1.5. BOITIER DE DIRECTION 2.1.6. BIELLE DE DIRECTION 2.1.7. BARRE DE DIRECTION 2.1.8. BARRE D'ACCOUPLEMENT 2.1.9. ROTULE DE DIRECTION 2.1.10. PIVOT 2.1.11. ARTICULATION DE DIRECTION 2.1.12. RENVOI D'ANGLE 2.1.13. SOUFFLET DE PROTECTION DE DIRECTION 2.1.14. AMORTISSEUR DE DIRECTION 2.1.15. BUTEE DE DIRECTION 2.2. ASSISTANCE DE DIRECTION 2.2.1. POMPE ASSISTANCE 2.2.2. RESERVOIR DE DIRECTION 2.2.3. CANALISATION D'ASSISTANCE DE DIRECTION 2.2.4. VERIN D'ASSISTANCE DE DIRECTION 2.2.5. ROTULE DE VERIN DE DIRECTION 3 VISIBILITE 3.1. VITRAGES 3.1.1. PARE-BRISE 3.1.2. VITRAGE 3.2. RETROVISEURS 3.2.1. RETROVISEUR INTÉRIEUR 3.2.2. RETROVISEUR EXTERIEUR 3.3. ACCESSOIRES 3.3.1. ESSUIE-GLACE AVANT 3.3.2. LAVE-GLACE AVANT 3.3.3. SYSTÈME DE DÉSEMBUAGE 4 ECLAIRAGE, SIGNALISATION 4.1. ECLAIRAGE 4.1.1. FEU DE CROISEMENT 4.1.2. FEU DE ROUTE 4.1.3. FEU ANTIBROUILLARD AV 4.1.4. FEU ADDITIONNEL 4.1.5. ECLAIRAGE NON REGLEMENTAIRE 4.2. SIGNALISATION 4.2.1. FEU DE POSITION 4.2.2. FEU INDICATEUR DE DIRECTION 4.2.3. SIGNAL DE DETRESSE 4.2.4. FEU ROUGE ARRIERE 4.2.5. FEU STOP 4.2.6. TROISIEME FEU-STOP 4.2.7. FEU DE PLAQUE ARRIERE 4.2.8. FEU DE BROUILLARD ARRIERE 4.2.9. FEU DE MARCHE ARRIERE 4.2.10. FEU D'ENCOMBREMENT 4.2.11. FEU LATERAL 4.2.12. CATADIOPTRE 4.2.13. SIGNALISATION COMPLEMENTAIRE ARRIERE 4.2.14. TRIANGLE DE PRESIGNALISATION 4.2.15. SIGNALISATION NON AUTORISEE 4.2.16. SIGNALISATION ADDITIONNELLE 4.2.17. FEUX SPECIAUX 4.3. ELEMENTS DE COMMANDE, D'INFORMATION 4.3.1. COMMANDE D'ECLAIRAGE ET DE SIGNALISATION 4.3.2. TEMOIN DE FEUX DE ROUTE 4.3.3. TEMOIN DE SIGNAL DE DETRESSE 4.3.4. TEMOIN DE FEUX DE BROUILLARD AR 4.3.5. TEMOIN INDICATEUR DE DIRECTION 4.4. CABLAGE ELECTRIQUE 4.4.1. CABLAGE ELECTRIQUE 4.4.2. LIAISONS ELECTRIQUES 5 LIAISONS AU SOL 5.1. ESSIEU ET SUSPENSION 5.1.1. ESSIEU 5.1.2. BRIDE DE SUSPENSION 5.1.3. MOYEU 5.1.4. TIRANT D'ESSIEU ET DE SUSPENSION 5.1.5. RESSORT DE SUSPENSION 5.1.6. BARRE DE TORSION 5.1.7. LAME DE RESSORT MAITRESSE 5.1.8. LAMES DE RESSORT SECONDAIRES 5.1.9. MAIN DE RESSORT ET JUMELLE 5.1.10. ETRIER DE RESSORT 5.1.11. AXE DE RESSORT 5.1.12. BUTEE DE CHOC 5.1.13. BALANCIER 5.1.14. AXE DE BALANCIER 5.1.15. TRIANGLE DE SUSPENSION 5.1.16. ROTULE DE SUSPENSION 5.1.17. SILENT-BLOC SUSPENSION 5.1.18. AMORTISSEUR 5.1.19. SPHERE,COUSSIN DE SUSPENSION 5.1.20. CIRCUIT DE SUSPENSION 5.1.21. BARRE STABILISATRICE 5.1.22. SILENT-BLOC DE BARRE STABILISATRICE 5.1.23. BLOCAGE DE SUSPENSION 5.2. ROUES ET PNEUS 5.2.1. ROUE 5.2.2. JANTE 5.2.3. PNEUMATIQUE 6 CHASSIS ET ACCESSOIRES DU CHASSIS 6.1. STRUCTURE 6.1.1. LONGERON 6.1.2. BRANCARD 6.1.3. TRAVERSE 6.1.4. TREILLIS 6.1.5. COQUE 6.2. CARROSSERIE 6.2.1. CARROSSERIE 6.2.2. CAISSE 6.2.3. BACHE 6.2.4. BENNE 6.2.5. CAISSE AMOVIBLE 6.2.6. GRUE 6.2.7. HAYON 6.2.8. CABINE 6.2.9. MARCHE-PIEDS 6.2.10. PORTE 6.2.11. FAUX-CHASSIS 6.2.12. PLANCHER 6.2.13. COFFRE 6.2.14. SUPPORTS ROUE DE SECOURS 6.2.15. SUPPORT BATTERIE 6.2.16. BEQUILLE 6.2.17. ANTI-PROJECTION 6.2.18. PARE-CHOCS 6.2.19. BOUCLIER 6.2.20. ANTI-ENCASTREMENT 6.2.21. PROTECTION LATERALE 7 EQUIPEMENTS 7.1. HABITACLE 7.1.1. SIEGE CONDUCTEUR 7.1.2. SIEGE PASSAGER 7.1.3. CEINTURE 7.2. DISPOSITIF D'ATTELAGE 7.2.1. SELLETTE D'ATTELAGE 7.2.2. CHEVILLE OUVRIERE 7.2.3. CROCHET D'ATTELAGE 7.2.4. ANNEAU D'ATTELAGE 7.2.5. TIMON D'ATTELAGE 7.2.6. TOURELLE D'AVANT TRAIN 7.3. AUTRES EQUIPEMENTS 7.3.1. AVERTISSEUR SONORE ET SA COMMANDE 7.3.2. EXTINCTEUR 7.3.3. INDICATEUR DE VITESSE 7.3.4. CHRONOTACHYGRAPHE, COMPTEUR KILOMÉTRIQUE 7.3.5. LIMITEUR DE VITESSE 7.3.6. DISQUE LIMITATION DE VITESSE 7.3.7. PLAQUE DE TARE 7.3.8. BATTERIE (S) 8 ORGANES MECANIQUES 8.1. GROUPE MOTO-PROPULSEUR 8.1.1. MOTEUR 8.1.2. COMMANDE D'ACCELERATEUR 8.1.3. COMMANDE D'EMBRAYAGE 8.1.4. ARBRE DE TRANSMISSION 8.1.5. CARDAN 8.1.6. PALIER RELAIS DE TRANSMISSION 8.1.7. PONT 8.1.8. BOITE TRANSFERT 8.1.9. BOITE VITESSE 8.2. ALIMENTATION 8.2.1. CIRCUIT DE CARBURANT 8.2.2. RESERVOIR DE CARBURANT 8.2.3. RESERVOIR ADDITIONNEL 8.3. ECHAPPEMENT 8.3.1. COLLECTEUR D'ECHAPPEMENT 8.3.2. CANALISATION D'ECHAPPEMENT 8.3.3. SILENCIEUX D'ECHAPPEMENT 9 POLLUTION, NIVEAU SONORE 9.1. MESURES DE POLLUTION 9.1.1. TENEUR EN CO DES GAZ D'ECHAPPEMENT 9.1.2. MESURE DU LAMBDA DES GAZ D'ECHAPPEMENT veh eq de catal/sonde 9.1.3. OPACITE DES FUMEES D'ECHAPPEMENT 9.2. NIVEAU SONORE 9.2.1. BRUIT MOTEUR 9.3. ELEMENTS D'INFORMATION 9.3.1. DISPOSITIF DE DIAGNOSTIC EMBARQUE (OBD) II - LISTE DES POINTS DE CONTRÔLE SUPPLEMENTAIRES APPLICABLES AUX VÉHICULES LOURDS SOUMIS A REGLEMENTATION SPECIFIQUE 10 CONTRÔLES COMPLEMENTAIRES TCP 10.1. IDENTIFICATION 10.1.1. CARTE VIOLETTE OU ATTESTATION D'AMENAGEMENT 10.1.2. PRESENTATION DU VÉHICULE 10.1.3. CERTIFICAT D'INSTALLATION DU DISPOSITIF ETHYLOTEST ANTIDÉMARRAGE (EAD) 10.1.4. ATTESTATION DE VÉRIFICATION PÉRIODIQUE DU DISPOSITIF ÉTHYLOTEST ANTIDÉMARRAGE (EAD) 10.2. PREVENTION DES RISQUES D'INCENDIE 10.2.1. COUPE-BATTERIE 10.2.2. EXTINCTEUR 10.2.3. DISPOSITIF D'EVACUATION DES FUMEES 10.3. ISSUES 10.3.1. PORTE DE SERVICE 10.3.2. COMMANDE DE PORTE DE SERVICE 10.3.3. ACCES PORTE DE SERVICE 10.3.4. PORTE DE SECOURS 10.3.5. COMMANDE PORTE DE SECOURS 10.3.6. ACCES PORTE DE SECOURS 10.3.7. FENETRE ET TRAPPE DE SECOURS 10.3.8. COMMANDE FENETRE ET TRAPPE DE SECOURS 10.3.9. ACCES FENETRE ET TRAPPE DE SECOURS 10.3.10. MARTEAU-PERCUTEUR 10.4. AMENAGEMENTS INTERIEURS 10.4.1. ALLEE 10.4.2. SIEGE CONVOYEUR 10.4.3. STRAPONTIN 10.4.4. SIEGE BASCULANT 10.4.5. SIEGE PASSAGER 10.4.6. COUCHETTE 10.4.7. PLANCHER 10.4.8. REVETEMENT INTERIEUR 10.4.9. BARRE 10.4.10. POIGNEE 10.4.11. ECLAIRAGE INTERIEUR 10.4.12. CHAUFFAGE 10.4.13. VISIBILITE 10.4.14. CEINTURE 10.5. DISPOSITIFS DE SECURITE 10.5.1. BOITE DE PREMIER SECOURS 10.5.2. INSCRIPTIONS ET CONSIGNES 10.5.3. LAMPE AUTONOME 10.5.4. SIGNAL DE DETRESSE 10.5.5. DISPOSITIF ÉTHYLOTEST ANTIDÉMARRAGE (EAD) 10.6. TRANSPORT D'ENFANT 10.6.1. VERROUILLAGE PORTE ARRIERE 10.6.2. TEMOIN DE VERROUILLAGE DE LA PORTE ARRIERE 10.6.3. PICTOGRAMME 10.7. TRANSPORT HANDICAPES 10.7.1. PLATE-FORME D' ACCES HANDICAPES 10.7.2. ARRIMAGE FAUTEUIL HANDICAPES 10.8. TRANSPORT OCCASIONNEL 10.8.1. DEMANDE D'ARRET (art 58) 10.9. TCP ARTICULE 10.9.1. ALIGNEMENT TCP ARTICULES 10.9.2. SECTION ARTICULEE 10.10 TCP A ETAGE 10.10.1. ESCALIER 11 CONTRÔLES COMPLEMENTAIRES VÉHICULES DEPANNAGE 11.1. IDENTIFICATION 11.1.1. CARTE BLANCHE 11.1.2. PRESENTATION DU VÉHICULE 11.2. SIGNALISATION 11.2.1. PLAQUE REMORQUAGE 11.2.2. ECLAIRAGE FLECHE 11.2.3. FEU SPECIAL 11.3. EQUIPEMENTS 11.3.1. CONES 11.3.2. SABLE 11.3.3. BALAI 11.3.4. PELLE 11.3.5. GILET FLUORESCENT 11.3.6. EXTINCTEURS SPECIFIQUES 12 CONTRÔLES COMPLEMENTAIRES VÉHICULES SANITAIRES 12.1. AMENAGEMENT 12.1.1. FEU SPECIAL 12.1.2. AVERTISSEUR SONORE SPECIALISE 12.1.3. SIGNALISATION DISTINCTIVE 13 CONTRÔLES COMPLEMENTAIRES VÉHICULES-ECOLE 13.1. IDENTIFICATION 13.1.1. AUTORISATION DE MISE EN CIRCULATION, en l'absence de la mention spéciale sur le certificat d'immatriculation 13.2. SIGNALISATION 13.2.1. PANNEAUX 13.3. EQUIPEMENTS 13.3.1. DOUBLE COMMANDE MANUELLE (si obligatoire) 13.3.2. DOUBLE COMMANDE AU PIED 13.3.3. ACCELERATEUR NEUTRALISABLE 13.3.4. RETROVISEUR INTERIEUR COMPLEMENTAIRE (si obligatoire) 13.3.5. RETROVISEUR EXTERIEUR COMPLEMENTAIRE 14. CONTRÔLES COMPLEMENTAIRES DES VÉHICULES ELECTRIQUES OU HYBRIDES 14.1. COFFRE À BATTERIE(S) DE TRACTION (Y COMPRIS BATTERIES). 14.1.1. COFFRE(S) À BATTERIE(S) DE TRACTION 14.1.2. BATTERIE(S) DE TRACTION 14.1.3. ORIFICE(S) D'AERATION DU COFFRE À BATTERIE(S) DE TRACTION 14.2. CIRCUITS ELECTRIQUES HAUTE TENSION, AUTRES QUE SERVITUDES 14.2.1. CÂBLAGES ET CONNECTEURS HAUTE TENSION 14.2.2. TRESSES DE MASSE, Y COMPRIS LEURS FIXATIONS 14.2.3. CONTINUITE DE MASSE 14.3. EQUIPEMENTS ELECTRIQUES OU ELECTRONIQUES DIVERS SUR CIRCUIT HAUTE TENSION 14.3.1. EQUIPEMENT ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES DIVERS SUR CIRCUIT HAUTE TENSION 14.4. DISPOSITIFS DE SECURITE 14.4.1. DISPOSITIF ANTI-DEMARRAGE (câble de charge connecté) 14.5. SYSTEME DE CHARGE 14.5.1. PROTECTION DE LA PRISE SUR VÉHICULE 14.5.2. PRISE(S) SUR VÉHICULE 14.5.3. CÂBLE DE CHARGE 15 CONTRÔLES COMPLEMENTAIRES MARCHANDISES DANGEREUSES 15.1. IDENTIFICATION 15.1.1. CERTIFICAT D'AGREMENT 15.1.2. NOTICES DESCRIPTIVES TMD - CERTIFICATS DE CONFORMITE TMD 15.1.3. PRESENTATION DU VÉHICULE 15.4. EQUIPEMENTS ELECTRIQUES 15.4.1. INSTALLATIONS ELECTRIQUES 15.4.3. COFFRE A BATTERIES 15.4.4. CANALISATIONS (GAINES ET CABLES) 15.4.5. BARRIERE DE SECURITE 15.4.6. CHRONOTACHYGRAPHE 15.5. COMMANDES DE SECURITE 15.5.1. COMMANDE ANTI-EMBALLEMENT 15.5.2. COUPE- BATTERIE 15.5.3. COMMANDE DE SECURITE (Coup de poing) 15.7. PREVENTION DES RISQUES D'INCENDIE 15.7.5. CHAUFFAGE AUTONOME CABINE 15.7.6. RALENTISSEUR 15.7.7. ECHAPPEMENT 15.9. CITERNE -ELEMENTS VEH-BATTERIE 15.9.1. ATTESTATION DE CONTROLE CITERNE -ELEMENTS VEH-BATTERIE 15.9.2. ATTESTATION D'EPREUVE HYDRAULIQUE CITERNE -ELEMENTS VEH­-BATTERIE 15.9.3. ATTESTATION D'EPREUVE D'ETANCHEITE CITERNE -ELEMENTS VEH­-BATTERIE 15.9.5. MARQUAGE CITERNE -ELEMENTS VEH-BATTERIE 15.9.6. PARTIE EXTERIEURE DE L'ENVELOPPE CITERNE -ELEMENTS VEH-BATTERIE 15.9.7. ISOLATION THERMIQUE CITERNE 15.9.8. EQUIPEMENTS DE SERVICE CITERNE -ELEMENTS VEH-BATTERIE 15.9.9. EQUIPEMENTS COV MENTIONNES SUR LE CERTIFICAT 15.9.10. PROTECTIONS SUPERIEURES CITERNE 15.9.11. PROTECTIONS LATERALES CITERNE 15.9.12. PROTECTION ARRIERE CITERNE 15.9.13. LIAISONS EQUIPOTENTIELLES 15.9.14. FIXATIONS CITERNE -CONTENEUR CITERNE, VEH-BATTERIE 15.9.15. FLEXIBLES CITERNE 15.10. EXPLOSIFS 15.10.2. CAISSE 15.10.3. PORTE 15.10.4. ECLAIRAGE INTERIEUR 15.11. MEMU 15.11.1. EXCTINCTEURS AUTOMATIQUES POUR LE COMPARTIMENT MOTEUR 15.11.2. PROTECTION DU CHARGEMENT CONTRE LES FEUX DE PNEUMATIQUES 15.11.3. SYSTEME D'EXCTINCTION DEPUIS L'EXTERIEUR DU CHAUFFAGE A COMBUSTION DU COMPARTIMENT MEMU 15.11.4. VERROUS SUR LES EQUIPEMENTS DE FABRICATION D'EXPLOSIFS ET LES COMPARTIMENTS SPECIAUX PARTIE B I - LISTE DES OBSERVATIONS CONSTATABLES, RELATIVES A CHAQUE POINT DE CONTROLE Localisation Résultat Véhicule 0. IDENTIFICATION DU VÉHICULE 0.1. DOCUMENT 0.1.1. CERTIFICAT D'IMMATRICULATION 0.1.1.1. ETAT 0.1.1.1.1. Détérioration O T 0.1.1.4. DIVERS 0.1.1.4.1. Absence X T 0.1.1.4.10. A renouveler C T 0.1.1.4.12. Absence de PV visite initiale ou de CCI (véhicule non prêt à l'emploi) S T 0.1.1.4.15. A rectifier O T 0.1.1.4.16. Erreur de transcription du numéro de série O T 0.1.2. NOTICE DESCRIPTIVE-CERTIFICAT DE CONFORMITE 0.1.2.1. ETAT 0.1.2.1.1. Détérioration O T 0.1.2.4. DIVERS 0.1.2.4.1. Absence O T 0.1.2.4.2. Non concordance avec le véhicule O T 0.1.4. CARNET D'ENTRETIEN 0.1.4.1. ETAT 0.1.4.1.1. Détérioration O T 0.1.4.4. DIVERS 0.1.4.4.1. Absence O T 0.1.4.4.2. Réparations non mentionnées O T 0.1.4.4.3. Annexer attestations de réparation O T 0.1.6. CERTIFICAT DE CARROSSAGE 0.1.6.4. DIVERS 0.1.6.4.1. Absence O T 0.2. NUMERO D'IMMATRICULATION 0.2.1. PLAQUE D'IMMATRICULATION 0.2.1.1. ETAT 0.2.1.1.1. Détérioration 2 O T 0.2.1.3. FIXATION 0.2.1.3.3. Défaut de positionnement 2 O T 0.2.1.3.4. Défaut de fixation 2 O T 0.2.1.4. DIVERS 0.2.1.4.1. Absence 2 S T 0.2.1.4.2. Non concordance avec le certificat d'immatriculation 2 S T 0.2.1.4.3. Illisible 2 S T 0.2.1.4.6. Matériaux - Couleur inadaptés 2 O T 0.3. PLAQUES ET INSCRIPTIONS 0.3.1. PLAQUE CONSTRUCTEUR 0.3.1.1. ETAT 0.3.1.1.1. Détérioration O T 0.3.1.3. FIXATION 0.3.1.3.1. Défaut de fixation O T 0.3.1.4. DIVERS 0.3.1.4.1. Absence S T 0.3.1.4.3. Non concordance du numéro d'identification avec le CI S T 0.3.1.4.4. Illisible S T 0.3.1.4.5. Mauvaise lisibilité O T 0.3.1.4.6. Contrôle impossible S T 0.3.1.4.7. Indications incomplètes O T 0.3.2. FRAPPE A FROID SUR LE CHASSIS 0.3.2.4. DIVERS 0.3.2.4.1. Absence S T 0.3.2.4.2. Non concordance avec le certificat d'immatriculation S T 0.3.2.4.4. Mauvaise lisibilité O T 0.3.2.4.5. Contrôle impossible S T 0.3.2.4.6. Illisible S T 0.3.2.4.7. Incomplète O T 0.3.2.4.8. Non valide S T 0.4. PRESENTATION DU VÉHICULE 0.4.1. ETAT DE CHARGE DU VÉHICULE 0.4.1.4. DIVERS 0.4.1.4.1. Charge insuffisante pour valider les essais de frein S T 0.4.1.4.2. A représenter en charge X T 0.4.1.4.3. Charge mal arrimée X T 0.4.1.4.4. Véhicule tracteur présenté en solo X T 0.4.2. ETAT DE PRESENTATION DU VÉHICULE 0.4.2.4. DIVERS 0.4.2.4.1. Modification du véhicule nécessitant une RTI S T 0.4.2.4.2. Véhicule sale empêchant le contrôle X T 0.4.2.4.3. Défaut mécanique empêchant le contrôle X T 0.4.2.4.4. A représenter sur un centre muni d'un freinomètre X T 0.4.2.4.5. A représenter avec le même véhicule tracteur C R 0.4.2.4.6. A représenter avec le même véhicule remorqué C M 0.4.3. CONDITIONS D'ESSAIS 0.4.3.4. DIVERS 0.4.3.4.1. Installations de contrôle hors service X T 0.4.3.4.2. Faible adhérence C T 0.4.3.4.3. Suspension pneumatique C T 0.4.3.4.4. Centre de gravité élevé C T 0.4.3.4.5. Essais sur piste C T 0.4.3.4.6. Contrôle sur fosse impossible C T 0.4.3.4.7. Véhicule spécifique contrôlé sur site déporté C T 0.4.3.4.8. Véhicule contrôlé sur site isolé C T 0.4.4. LONGUEUR 0.4.4.4. DIVERS 0.4.4.4.2. Excessive S T 0.4.5. LARGEUR 0.4.5.4. DIVERS 0.4.5.4.2. Excessive S T 0.4.6. GENRE 0.4.6.4. DIVERS 0.4.6.4.1. Non concordance avec le certificat d'immatriculation nécessitant une RTI S T 0.4.6.4.2. Non concordance avec le certificat d'immatriculation O T 0.4.7. CARROSSERIE 0.4.7.4. DIVERS 0.4.7.4.1. Non concordance avec le certificat d'immatriculation nécessitant une RTI S T 0.4.7.4.2. Non concordance avec le certificat d'immatriculation O T 0.4.8. PTAC 0.4.8.4. DIVERS 0.4.8.4.1. Non concordance avec le certificat d'immatriculation nécessitant une RTI S T 0.4.8.4.2. Non concordance avec le certificat d'immatriculation O T 0.4.8.4.2. PTRA 0.4.9.4. DIVERS 0.4.9.4.1. Non concordance avec le certificat d'immatriculation nécessitant une RTI S M 0.4.9.4.2. Non concordance avec le certificat d'immatriculation O M 0.4.10. ENERGIE MOTEUR 0.4.10.4. DIVERS 0.4.10.4.1. Non concordance avec le certificat d'immatriculation nécessitant une RTI S M 0.4.10.4.2. Non concordance avec le certificat d'immatriculation O M 0.4.11. NOMBRE DE PLACES ASSISES 0.4.11.4. DIVERS 0.4.11.4.1. Non concordance avec le certificat d'immatriculation nécessitant une RTI S M 0.4.11.4.2. Non concordance avec le certificat d'immatriculation O M 1. FREINAGE 1.1. MESURES-ESSAIS 1.1.1. FREIN DE SERVICE 1.1.1.2. FONCTIONNEMENT 1.1.1.2.1. Efficacité globale insuffisante R T 1.1.1.2.2. Non fonctionnement R T 1.1.1.2.3. Mauvais fonctionnement 123 S T 1.1.1.2.4. Fonctionnement anormal 123 O T 1.1.1.2.5. Déséquilibre important 123 R T 1.1.1.2.6. Déséquilibre notable 123 S T 1.1.1.2.7. Déséquilibre 123 O T 1.1.1.2.8. Freinage résiduel 123 O T 1.1.1.4. DIVERS 1.1.1.4.1. Essai non réalisable en raison de l'état du véhicule R T 1.1.2. FREIN DE SECOURS 1.1.2.2. FONCTIONNEMENT 1.1.2.2.1. Efficacité globale insuffisante R T 1.1.2.2.2. Non fonctionnement 123 R T 1.1.2.2.3. Mauvais fonctionnement 123 S T 1.1.2.2.4. Fonctionnement anormal 123 O T 1.1.2.2.5. Déséquilibre important 123 R T 1.1.2.2.6. Déséquilibre notable 123 S T 1.1.2.2.7. Déséquilibre 123 O T 1.1.2.4. DIVERS 1.1.2.4.1. Essai non réalisable en raison de l'état du véhicule R T 1.1.3. FREIN DE STATIONNEMENT 1.1.3.2. FONCTIONNEMENT 1.1.3.2.1. Efficacité globale insuffisante R M 1.1.3.2.2. Non fonctionnement R M 1.1.3.2.3. Mauvais fonctionnement 123 S T 1.1.3.2.4. Fonctionnement anormal 123 O T 1.1.3.4. DIVERS 1.1.3.4.1. Essai non réalisable en raison de l'état du véhicule R M 1.1.3.4.2. Essai en palier C M 1.1.3.4.3. Essai sur pente C M 1.1.4. RALENTISSEUR 1.1.4.2. FONCTIONNEMENT 1.1.4.2.1. Non fonctionnement R T 1.1.4.2.2. Mauvais fonctionnement S T 1.1.4.2.3. Fonctionnement anormal O T 1.1.4.4. DIVERS 1.1.4.4.1. Essai non réalisable en raison de la conception du ralenti O T 1.1.5. INDEPENDANCE 1.1.5.2. FONCTIONNEMENT 1.1.5.2.1. Non fonctionnement R M 1.1.5.4. DIVERS 1.1.5.4.1. Contrôle impossible R M 1.1.5.4.2. Contrôle non réalisable par construction C M 1.1.6. FREIN DE RUPTURE 1.1.6.2. FONCTIONNEMENT 1.1.6.2.1. Non fonctionnement R R 1.2. CIRCUIT 1.2.1. RESERVOIR DE FREIN 1.2.1.1. ETAT 1.2.1.1.1. Détérioration notable 2671 S T 1.2.1.1.2. Détérioration 2671 O T 1.2.1.1.3. Défaut important d'étanchéité 2671 R T 1.2.1.1.4. Défaut notable d'étanchéité 2671 S T 1.2.1.1.5. Défaut mineur d'étanchéité 2671 O T 1.2.1.1.6. Altération niveau visible 2671 O M 1.2.1.3. FIXATION 1.2.1.3.1. Défaut notable de fixation 2671 S T 1.2.1.3.2. Défaut de fixation 2671 O T 1.2.1.4. DIVERS 1.2.1.4.1. Contrôle impossible S T 1.2.1.4.2. Identification impossible 2671 O T 1.2.1.4.3. Défaut d'épreuve 2671 O T 1.2.1.4.4. Réserve insuffisante 2671 S T 1.2.1.4.5. Mauvais repérage 2671 O T 1.2.1.4.6. Défaut de protection 2671 O T 1.2.2. ACCUMULATEUR PRESSION 1.2.2.1. ETAT 1.2.2.1.1. Détérioration notable 2671 S T 1.2.2.1.2. Détérioration 2671 O T 1.2.2.1.3. Défaut important d'étanchéité 2671 R T 1.2.2.1.4. Défaut notable d'étanchéité 2671 S T 1.2.2.1.5. Défaut mineur d'étanchéité 2671 O T 1.2.2.3. FIXATION 1.2.2.3.1. Défaut notable de fixation 2671 S M 1.2.2.3.2. Défaut de fixation 2671 O M 1.2.2.4. DIVERS 1.2.2.4.1. Réserve insuffisante 2671 O M 1.2.2.4.2. Contrôle impossible S M 1.2.3. PURGE DE RESERVOIR 1.2.3.2. FONCTIONNEMENT 1.2.3.2.1. Fonctionnement anormal 2671 O T 1.2.3.3. FIXATION 1.2.3.3.1. Défaut de positionnement 2671 O T 1.2.3.4. DIVERS 1.2.3.4.1. Absence 2671 O T 1.2.3.4.2. Contrôle impossible O T 1.2.4. MAITRE-CYLINDRE 1.2.4.1. ETAT 1.2.4.1.1. Défaut important d'étanchéité R M 1.2.4.1.2. Défaut notable d'étanchéité S M 1.2.4.1.3. Défaut mineur d'étanchéité O M 1.2.4.3. FIXATION 1.2.4.3.1. Défaut notable de fixation S M 1.2.4.3.2. Défaut de fixation O M 1.2.4.4. DIVERS 1.2.4.4.1. Contrôle impossible S M 1.2.5. COMPRESSEUR 1.2.5.1. ETAT 1.2.5.1.1. Détérioration O M 1.2.5.2. FONCTIONNEMENT 1.2.5.2.1. Mauvais fonctionnement S M 1.2.5.2.2. Fonctionnement anormal O M 1.2.6. CIRCUIT DE FREINAGE 1.2.6.1. ETAT 1.2.6.1.1. Défaut important d'étanchéité 1347 R T 1.2.6.1.2. Défaut notable d'étanchéité 1347 S T 1.2.6.1.3. Défaut mineur d'étanchéité 1347 O T 1.2.7. CANALISATION DE FREIN 1.2.7.1. ETAT 1.2.7.1.1. Détérioration notable 1347 S T 1.2.7.1.2. Détérioration 1347 O T 1.2.7.2. FONCTIONNEMENT 1.2.7.2.1. Frottement 1347 O T 1.2.7.3. FIXATION 1.2.7.3.1. Défaut de positionnement 1347 O T 1.2.7.3.2. Défaut de fixation 1347 O T 1.2.7.4. DIVERS 1.2.7.4.1. Absence 1347 R T 1.2.7.4.2. Contrôle impossible R T 1.2.8. FLEXIBLE DE FREIN 1.2.8.1. ETAT 1.2.8.1.1. Détérioration notable 13487 S T 1.2.8.1.2. Détérioration 13487 O T 1.2.8.1.3. Fuite importante 13487 R T 1.2.8.1.4. Fuite notable 13487 S T 1.2.8.1.5. Fuite 13487 O T 1.2.8.2. FONCTIONNEMENT 1.2.8.2.1. Frottement 13487 O T 1.2.8.3. FIXATION 1.2.8.3.1. Défaut de positionnement 13487 O T 1.2.8.3.2. Défaut de fixation 13487 O T 1.2.8.4. DIVERS 1.2.8.4.1. Absence 13487 R T 1.2.9. VALVE 1.2.9.1. ETAT 1.2.9.1.1. Détérioration notable 91 S T 1.2.9.1.2. Détérioration 91 O T 1.2.9.1.3. Défaut important d'étanchéité 91 R T 1.2.9.1.4. Défaut notable d'étanchéité 91 S T 1.2.9.1.5. Défaut mineur d'étanchéité 91 O T 1.2.9.3. FIXATION 1.2.9.3.1. Défaut de notable de fixation 91 S T 1.2.9.3.2. Défaut de fixation 91 O T 1.2.9.4. DIVERS 1.2.9.4.1. Contrôle impossible S T 1.2.10. CORRECTEUR, REPARTITEUR DE FREINAGE 1.2.10.1. ETAT 1.2.10.1.1. Cassure R T 1.2.10.1.2. Détérioration notable S T 1.2.10.1.3. Détérioration O T 1.2.10.1.4. Défaut important d'étanchéité R T 1.2.10.1.5. Défaut notable d'étanchéité S T 1.2.10.1.6. Défaut mineur d'étanchéité O T 1.2.10.2. FONCTIONNEMENT 1.2.10.2.1. Non fonctionnement R T 1.2.10.2.2. Mauvais fonctionnement S T 1.2.10.2.3. Fonctionnement anormal O T 1.2.10.3. FIXATION 1.2.10 3.1. Défaut notable de fixation S T 1.2.10.3.2. Défaut de fixation O T 1.2.10.4. DIVERS 1.2.10.4.1. Absence R T 1.2.10.4.2. Contrôle impossible R T 1.2.10.4.3. Absence de plaque O T 1.2.11. MAINS D'ACCOUPLEMENT 1.2.11.1. ETAT 1.2.11.1.1. Détérioration notable 234 S T 1.2.11.1.2. Détérioration 234 O T 1.2.11.1.3. Défaut important d'étanchéité 234 R T 1.2.11.1.4. Défaut notable d'étanchéité 234 S T 1.2.11.1.5. Défaut mineur d'étanchéité 234 O T 1.2.11.3. FIXATION 1.2.11.3.1. Défaut de fixation 234 O T 1.2.11.4. DIVERS 1.2.11.4.1. Montage inadapté 234 R T 1.2.11.4.2. Absence 234 S T 1.2.11.4.3. Absence main BNA 234 O T 1.2.11.4.4. Repérage inadapté 234 O T 1.2.12. PRISE (S) DE PRESSION 1.2.12.1.1 ETAT 1.2.12.1.1. Détérioration 13 O T 1.3. ELEMENTS DE COMMANDE 1.3.1. COMMANDE DU FREIN DE SERVICE 1.3.1.1. ETAT 1.3.1.1.1. Détérioration importante R M 1.3.1.1.2. Détérioration notable S M 1.3.1.1.3. Détérioration O M 1.3.1.2. FONCTIONNEMENT 1.3.1.2.1. Mauvais fonctionnement S M 1.3.1.2.2. Fonctionnement anormal O M 1.3.1.3. FIXATION 1.3.1.3.1. Défaut notable de fixation S M 1.3.1.3.2. Défaut de fixation O M 1.3.2. COMMANDE DU FREIN DE SECOURS 1.3.2.1. ETAT 1.3.2.1.1. Détérioration notable S M 1.3.2.1.2. Détérioration O M 1.3.2.2. FONCTIONNEMENT 1.3.2.2.2. Mauvais fonctionnement S M 1.3.2.2.1. Non fonctionnement R M 1.3.2.3. FIXATION 1.3.2.3.1. Défaut notable de fixation S M 1.3.2.3.2. Défaut de fixation O M 1.3.3. COMMANDE DU FREIN DE STATIONNEMENT 1.3.3.1. ETAT 1.3.3.1.1. Détérioration importante R M 1.3.3.1.2. Détérioration notable S T 1.3.3.1.3. Détérioration O T 1.3.3.2. FONCTIONNEMENT 1.3.3.2.1. Non fonctionnement R M 1.3.3.2.2. Mauvais fonctionnement S T 1.3.3.2.3. Fonctionnement anormal O T 1.3.3.3. FIXATION 1.3.3.3.1. Défaut notable de fixation S T 1.3.3.3.2. Défaut de fixation O T 1.3.3.4. DIVERS 1.3.3.4.1. Absence S R 1.3.4. CABLE, TRINGLERIE DU FREIN DE STATIONNEMENT 1.3.4.1. ETAT 1.3.4.1.1. Détérioration notable S T 1.3.4.1.2. Détérioration O T 1.3.4.3. FIXATION 1.3.4.3.1. Défaut notable de fixation S T 1.3.4.3.2. Défaut de fixation O T 1.3.4.4. DIVERS 1.3.4.4.1. Absence S R 1.3.4.4.2. Contrôle impossible S T 1.3.5. COMMANDE DU RALENTISSEUR 1.3.5.1. ETAT 1.3.5.1.1. Détérioration notable S M 1.3.5.1.2. Détérioration O M 1.4. ORGANES DE FREIN 1.4.1. DISQUE DE FREIN 1.4.1.1. ETAT 1.4.1.1.1. Détérioration importante 137 R T 1.4.1.1.2. Détérioration notable 137 S T 1.4.1.1.3. Détérioration 137 O T 1.4.1.3. FIXATION 1.4.1.3.1. Défaut important de fixation 137 R T 1.4.1.3.2. Défaut notable de fixation 137 S T 1.4.1.4. DIVERS 1.4.1.4.1. Absence R T 1.4.1.4.2. Présence notable d'huile 137 S T 1.4.1.4.3. Présence d'huile 137 O T 1.4.2. RECEPTEUR 1.4.2.1. ETAT 1.4.2.1.1. Détérioration notable 137 S T 1.4.2.1.2. Détérioration 137 O T 1.4.2.1.3. Défaut important d'étanchéité 137 R T 1.4.2.1.4. Défaut notable d'étanchéité 137 S T 1.4.2.1.5. Défaut mineur d'étanchéité 137 O T 1.4.2.2. FONCTIONNEMENT 1.4.2.2.1. Non fonctionnement 137 R T 1.4.2.2.2. Mauvais fonctionnement 137 S T 1.4.2.2.3. Fonctionnement anormal 137 O T 1.4.2.3. FIXATION 1.4.2.3.1. Défaut important de fixation 137 R T 1.4.2.3.2. Défaut notable de fixation 137 S T 1.4.2.3.3. Défaut de fixation 137 O T 1.4.2.4. DIVERS 1.4.2.4.1. Asymétrie 137 S T 1.4.3. CYLINDRE DE ROUE 1.4.3.1. ETAT 1.4.3.1.1. Détérioration notable 137 S T 1.4.3.1.2. Détérioration 137 O T 1.4.3.1.3. Défaut important d'étanchéité 137 R T 1.4.3.1.4. Défaut notable d'étanchéité 137 S T 1.4.3.1.5. Défaut mineur d'étanchéité 137 O T 1.4.3.2. FONCTIONNEMENT 1.4.3.2.1. Non fonctionnement 137 R T 1.4.3.2.2. Mauvais fonctionnement 137 S T 1.4.3.2.3. Fonctionnement anormal 137 O T 1.4.3.3. FIXATION 1.4.3.3.1. Défaut important de fixation 137 R T 1.4.3.3.2. Défaut notable de fixation 137 S T 1.4.3.3.3. Défaut de fixation 137 O T 1.4.3.4. DIVERS 1.4.3.4.1. Asymétrie 137 S T 1.4.4. ETRIER 1.4.4.1. ETAT 1.4.4.1.1. Détérioration notable 137 S T 1.4.4.1.2. Détérioration 137 O T 1.4.4.1.3. Défaut important d'étanchéité 137 R T 1.4.4.1.4. Défaut notable d'étanchéité 137 S T 1.4.4.1.5. Défaut mineur d'étanchéité 137 O T 1.4.4.2. FONCTIONNEMENT 1.4.4.2.1. Non fonctionnement 137 R T 1.4.4.2.2. Mauvais fonctionnement 137 S T 1.4.4.2.3. Fonctionnement anormal 137 O T 1.4.4.3. FIXATION 1.4.4.3.1. Défaut important de fixation 137 R T 1.4.4.3.2. Défaut notable de fixation 137 S T 1.4.4.3.3. Défaut de fixation 137 O T 1.4.4.4. DIVERS 1.4.4.4.1. Asymétrie 137 S T 1.4.5. TAMBOUR DE FREIN 1.4.5.1. ETAT 1.4.5.1.1. Détérioration importante 137 R T 1.4.5.1.2. Détérioration notable 137 S T 1.4.5.1.3. Détérioration 137 O T 1.4.5.4. DIVERS 1.4.5.4.1. Absence 137 R T 1.4.5.4.2. Présence notable d'huile 137 S T 1.4.5.4.3. Présence d'huile 137 O T 1.4.6. PLAQUETTE - GARNITURE DE FREIN 1.4.6.1. ETAT 1.4.6.1.1. Détérioration notable 137 S T 1.4.6.1.2. Détérioration 137 O T 1.4.6.4. DIVERS 1.4.6.4.1. Absence 137 R T 1.4.7. LEVIER DE FREIN 1.4.7.1. ETAT 1.4.7.1.1. Cassure 137 R T 1.4.7.1.2. Détérioration notable 137 S T 1.4.7.1.3. Détérioration 137 O T 1.4.7.3. DIVERS 1.4.7.3.1. Absence 137 R T 1.4.7.3.2. Asymétrie 137 S T 1.4.8. AXE DE CAME 1.4.8.2. FONCTIONNEMENT 1.4.8.2.1. Jeu anormal 137 O T 1.4.8.4. DIVERS 1.4.8.4.1. Absence 137 R T 1.4.9. FLASQUE 1.4.9.1. ETAT 1.4.9.1.1. Détérioration 137 O T 1.4.9.3. FIXATION 1.4.9.3.1. Défaut de fixation 137 O T 1.4.9.4. DIVERS 1.4.9.4.1. Absence 137 O T 1.4.10. RALENTISSEUR 1.4.10.1. ETAT 1.4.10.1.1. Détérioration notable S T 1.4.10.1.2. Détérioration O T 1.4.10.3. FIXATION 1.4.10.3.1. Défaut notable de fixation S T 1.4.10.3.2. Défaut de fixation O T 1.4.10.4. DIVERS 1.4.10.4.1. Absence dispositif obligatoire R T 1.4.10.4.2. Absence (mentionné sur le CI) S T 1.4.11. SYSTEME ANTI-BLOCAGE OU CONTROLE TRAJECTOIRE 1.4.11.1. ETAT 1.4.11.1.1. Détérioration notable des connexions 123 S T 1.4.11.1.2. Détérioration des connexions 123 O T 1.4.11.2. FONCTIONNEMENT 1.4.11.2.1. Non fonctionnement du dispositif obligatoire R T 1.4.11.2.2. Non fonctionnement O T 1.4.11.4. DIVERS 1.4.11.4.1. Absence dispositif obligatoire R T 1.4.11.4.2. Absence de liaison S T 1.4.11.4.3. Absence (dispositif non obligatoire) O T 1.5. ASSISTANCE DE FREINAGE A DEPRESSION 1.5.1. ASSISTANCE DE FREINAGE 1.5.1.1. ETAT 1.5.1.1.1. Défaut d'étanchéité O T 1.5.1.2. FONCTIONNEMENT 1.5.1.2.1. Mauvais fonctionnement S T 1.5.1.4. DIVERS 1.5.1.4.1. Absence du dispositif prévu à l'origine R T 1.5.1.4.2. Contrôle impossible R T 1.6. TEMOINS 1.6.1. SIGNAL D'ALARME DU FREIN DE SERVICE 1.6.1.1. ETAT 1.6.1.1.1. Détérioration O M 1.6.1.2. FONCTIONNEMENT 1.6.1.2.1. Mauvais fonctionnement S M 1.6.1.2.2. Fonctionnement anormal O M 1.6.1.4. DIVERS 1.6.1.4.1. Absence S M 1.6.2. TEMOIN DE FREIN DE SECOURS 1.6.2.1. ETAT 1.6.2.1.1. Détérioration O M 1.6.2.2. FONCTIONNEMENT 1.6.2.2.1. Fonctionnement anormal O M 1.6.3. TEMOIN DE FREIN DE STATIONNEMENT 1.6.3.1. ETAT 1.6.3.1.1. Détérioration O M 1.6.3.2. FONCTIONNEMENT 1.6.3.2.1. Fonctionnement anormal O M 1.6.3.4. DIVERS 1.6.3.4.1. Absence S M 1.6.4. TEMOIN DU DISPOSITIF ANTI-BLOCAGE 1.6.4.1. ETAT 1.6.4.1.1. Détérioration O T 1.6.4.2. FONCTIONNEMENT 1.6.4.2.1. Non fonctionnement (dispositif obligatoire) S T 1.6.4.2.2. Non fonctionnement O T 1.6.4.4. DIVERS 1.6.4.4.1. Absence (dispositif obligatoire) S T 1.6.4.4.2. Absence O T 1.6.5. TEMOIN D'USURE DES GARNITURES 1.6.5.1. ETAT 1.6.5.1.1. Détérioration 123 O T 1.6.5.2. FONCTIONNEMENT 1.6.5.2.1. Non fonctionnement 123 O T 1.6.5.4. DIVERS 1.6.5.4.1. Absence du dispositif prévu à l'origine O T 1.7. FREINAGE ELECTRONIQUE 1.7.1. LIAISONS ELECTRIQUES DU FREINAGE ELECTRONIQUE 1.7.1.2. FONCTIONNEMENT 1.7.1.2.1. Non fonctionnement R T 1.7.1.2.2. Mauvais fonctionnement S T 1.7.1.2.3. Fonctionnement anormal O T 2. DIRECTION 2.1. ORGANES DE DIRECTION 2.1.1. VOLANT DE DIRECTION 2.1.1.1. ETAT 2.1.1.1.1. Détérioration notable S M 2.1.1.1.2. Détérioration O M 2.1.1.3. FIXATION 2.1.1.3.1. Défaut important de fixation R M 2.1.1.3.2. Défaut notable de fixation S M 2.1.1.3.3. Défaut de fixation O M 2.1.2. ANTIVOL 2.1.2.1. ETAT 2.1.2.1.1. Détérioration notable S T 2.1.2.1.2. Détérioration O T 2.1.3. COLONNE ET ACCOUPLEMENT DE DIRECTION 2.1.3.1. ETAT 2.1.3.1.1. Détérioration notable S M 2.1.3.1.2. Détérioration O M 2.1.3.2. FONCTIONNEMENT 2.1.3.2.1. Jeu notable S M 2.1.3.2.2. Jeu anormal O M 2.1.3.3. FIXATION 2.1.3.3.1. Défaut important de fixation R M 2.1.3.3.2. Défaut notable de fixation S M 2.1.3.3.3. Défaut de fixation O M 2.1.3.4. DIVERS 2.1.3.4.1. Contrôle impossible R M 2.1.4. CREMAILLERE 2.1.4.1. ETAT 2.1.4.1.1. Détérioration importante 23 R M 2.1.4.1.2. Détérioration notable 23 S M 2.1.4.1.3. Détérioration 23 O M 2.1.4.1.4. Défaut d'étanchéité 23 O M 2.1.4.2. FONCTIONNEMENT 2.1.4.2.1. Jeu notable 23 S M 2.1.4.2.2. Jeu anormal 23 O M 2.1.4.3. FIXATION 2.1.4.3.1. Défaut important de fixation 23 R M 2.1.4.3.2. Défaut notable de fixation 23 S M 2.1.4.3.3. Défaut de fixation 23 O M 2.1.4.4. DIVERS 2.1.4.4.1. Contrôle impossible R M 2.1.5. BOITIER DE DIRECTION 2.1.5.1. ETAT 2.1.5.1.1. Détérioration importante 23 R M 2.1.5.1.2. Détérioration notable 23 S M 2.1.5.1.3. Détérioration 23 O M 2.1.5.1.4. Défaut notable d'étanchéité 23 S M 2.1.5.1.5. Défaut d'étanchéité 23 O M 2.1.5.2. FONCTIONNEMENT 2.1.5.2.1. Jeu notable 23 S M 2.1.5.2.2. Jeu anormal 23 O M 2.1.5.3. FIXATION 2.1.5.3.1. Défaut important de fixation 23 R M 2.1.5.3.2. Défaut notable de fixation 23 S M 2.1.5.3.3. Défaut de fixation 23 O M 2.1.5.4. DIVERS 2.1.5.4.1. Contrôle impossible R M 2.1.6. BIELLE DE DIRECTION 2.1.6.1. ETAT 2.1.6.1.1. Détérioration importante 23 R M 2.1.6.1.2. Détérioration notable 23 S M 2.1.6.1.3. Détérioration 23 O M 2.1.6.2. FIXATION 2.1.6.2.1. Défaut important de fixation 23 R M 2.1.6.2.2. Défaut notable de fixation 23 S M 2.1.6.2.3. Défaut de fixation 23 O M 2.1.6.3. DIVERS 2.1.6.3.1. Contrôle impossible R M 2.1.7. BARRE DE DIRECTION 2.1.7.1. ETAT 2.1.7.1.1. Détérioration importante 31 R T 2.1.7.1.2. Détérioration notable 31 S T 2.1.7.1.3. Détérioration 31 O T 2.1.8. BARRE D'ACCOUPLEMENT 2.1.8.1. ETAT 2.1.8.1.1. Détérioration 31 O T 2.1.8.1.2. Détérioration importante 31 R T 2.1.8.1.3. Détérioration notable 31 S T 2.1.9. ROTULE DE DIRECTION 2.1.9.1. ETAT 2.1.9.1.1. Détérioration notable 3217 S T 2.1.9.1.2. Détérioration 3217 O T 2.1.9.2. FONCTIONNEMENT 2.1.9.2.1. Jeu notable 3217 S T 2.1.9.2.2. Jeu anormal 3217 O T 2.1.9.3. FIXATION 2.1.9.3.1. Défaut important de fixation 3217 R T 2.1.9.3.2. Défaut notable de fixation 3217 S T 2.1.9.3.3. Défaut de fixation 3217 O T 2.1.9.4. DIVERS 2.1.9.4.1. Contrôle impossible R T 2.1.10. PIVOT 2.1.10.1. ETAT 2.1.10.1.1. Détérioration importante 3217 R T 2.1.10.1.2. Détérioration notable 3217 S T 2.1.10.1.3. Détérioration 3217 O T 2.1.10.2. FONCTIONNEMENT 2.1.10.2.1. Jeu notable 3217 S T 2.1.10.2.2. Jeu anormal 3217 O T 2.1.10.3. FIXATION 2.1.10.3.1. Défaut important de fixation 3217 R T 2.1.10.3.2. Défaut notable de fixation 3217 S T 2.1.10.3.3. Défaut de fixation 3217 O T 2.1.11. ARTICULATION DE DIRECTION 2.1.11.1. ETAT 2.1.11.1.1. Détérioration importante 3217 R T 2.1.11.1.2. Détérioration notable 3217 S T 2.1.11.1.3. Détérioration 3217 O T 2.1.11.2. FONCTIONNEMENT 2.1.11.2.1. Jeu notable 3217 S T 2.1.11.2.2. Jeu anormal 3217 O T 2.1.11.3. FIXATION 2.1.11.3.1. Défaut important de fixation 3217 R T 2.1.11.3.2. Défaut notable de fixation 3217 S T 2.1.11.3.3. Défaut de fixation 3217 O T 2.1.11.4. DIVERS 2.1.11.4.1. Contrôle impossible R T 2.1.12. RENVOI D'ANGLE 2.1.12.1. ETAT 2.1.12.1.1. Détérioration importante R T 2.1.12.1.2. Détérioration notable S T 2.1.12.1.3. Détérioration O T 2.1.12.2. FONCTIONNEMENT 2.1.12.2.1. Jeu notable S T 2.1.12.2.2. Jeu anormal O T 2.1.12.3. FIXATION 2.1.12.3.1. Défaut important de fixation R T 2.1.12.3.2. Défaut notable de fixation S T 2.1.12.3.3. Défaut de fixation O T 2.1.12.4. DIVERS 2.1.12.4.1. Contrôle impossible R T 2.1.13. SOUFFLET DE PROTECTION DE DIRECTION 2.1.13.1. ETAT 2.1.13.1.1. Détérioration O T 2.1.13.3. FIXATION 2.1.13.3.1. Défaut de fixation O T 2.1.13.4. DIVERS 2.1.13 4.1. Absence O T 2.1.14. AMORTISSEUR DE DIRECTION 2.1.14.1. ETAT 2.1.14.1.1. Détérioration O T 2.1.14.1.2. Défaut d'étanchéité O T 2.1.14.3. FIXATION 2.1.14.3.1. Défaut de fixation O T 2.1.14.4. DIVERS 2.1.14.4.1. Absence O T 2.1.15. BUTEE DE DIRECTION 2.1.15.1. ETAT 2.1.15.1.2. Détérioration O T 2.1.15.1.1. Détérioration notable S T 2.2. ASSISTANCE DE DIRECTION 2.2.1. POMPE ASSISTANCE 2.2.1.1. ETAT 2.2.1.1.1. Détérioration O T 2.2.1.1.2. Défaut d'étanchéité O T 2.2.1.2. FIXATION 2.2.1.2.1. Défaut de fixation O T 2.2.2. RESERVOIR DE DIRECTION 2.2.2.1. ETAT 2.2.2.1.1. Détérioration O T 2.2.2.1.2. Fuite O T 2.2.2.1.3. Niveau de liquide insuffisant S T 2.2.2.2. FIXATION 2.2.2.2.1. Défaut de fixation O T 2.2.3. CANALISATION D'ASSISTANCE DE DIRECTION 2.2.3.1. ETAT 2.2.3.1.1. Détérioration O T 2.2.3.1.2. Défaut d'étanchéité O T 2.2.3.3. FIXATION 2.2.3.3.1. Défaut de fixation O T 2.2.4. VERIN D'ASSISTANCE DE DIRECTION 2.2.4.1. ETAT 2.2.4.1.1. Détérioration O T 2.2.4.1.2. Défaut d'étanchéité O T 2.2.4.3. FIXATION 2.2.4.3.1. Défaut de fixation O T 2.2.5. ROTULE DE VERIN DE DIRECTION 2.2.5.1. ETAT 2.2.5.1.1. Détérioration O T 2.2.5.2. FONCTIONNEMENT 2.2.5.2.1. Jeu anormal O T 2.2.5.3. FIXATION 2.2.5.3.1. Défaut de fixation O T ARRÊTÉ du 17 juillet 2015 - art. 1