311 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A _ N° 3 23 janvier 1986 Sommaire Règlement grand-ducal du 13 décembre 1985 soumettant à licence l´importation de certaines marchandises . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page Liste I _ Marchandises soumises à licence à l´importation . . . . . . . . . . . . . . . . Liste II _ Marchandises soumises à licence à l´importation des Pays-Bas . . . . . . . Liste III _ Marchandises en libre pratique dans la CEE qui sont soumises à licence à l´importation lorsqu´elles sont d´origine inconnue ou originaires des pays indiqués en regard de leur dénomination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 312 314 441 443 Règlement grand-ducal du 13 décembre 1985 soumettant à licence l´exportation de certaines marchandises . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 464 Liste I _ Marchandises soumises à licence à l´exportation . . . . . . . . . . . . . . . . 466 Liste II _ Produits soumis à licence à l´exportation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 570 Liste III _ Marchandises soumises à licence à l´exportation vers les Pays-Bas . . . . 571 312 Règlement grand-ducal du 13 décembre 1985 soumettant à licence l´importation de certaines marchandises. _ Vu la loi du 5 août 1963 concernant l´importation, l´exportation et le transit des marchandises, modifiée par les lois du 19 juin 1965 et du 27 juin 1969; Vu le règlement grand-ducal du 17 août 1963 concernant les conditions générales d´octroi et d´utilisation des licences; Vu le règlement grand-ducal du 8 octobre 1971 relatif à l´exécution des règlements émanant des Institutions Compétentes des Communautés européennes touchant la matière agricole, modifié par le règlement grand-ducal du 21 juillet 1976; Vu le règlement grand-ducal du 23 novembre 1978 soumettant à licence l´importation de certaines marchandises; Vu l´avis de la Commission administrative belgo-luxembourgeoise; Vu l´article 27 de la loi du 8 février 1961 portant organisation du Conseil d´Etat et considérant qu´il y a urgence; Sur le rapport de Notre Ministre des Affaires Etrangères, du Commerce Extérieur et de la Coopération, de Notre Ministre de l´Economie et des Classes Moyennes et de Notre Ministre de l´griculture et de la Viticulture et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: Art. 1er . Sont subordonnées à la production d´une licence: 1° l´importation de toutes marchandises originaires des pays suivants: a) Hong-Kong et japon; b) Albanie, Bulgarie, Chine continentale, Corée du Nord, Hongrie, Mongolie Extérieure, Pologne, République démocratique allemande, Roumanie, Tchécoslovaquie, U.R.S.S. et Vietnam; 2° l´importation des marchandises mentionnées à la liste I annexée au présent règlement grand-ducal; 3° l´importation des marchandises d´origine inconnue. Art. 2. Par dérogation aux dispositions de l´article 1er, l´importation des marchandises en provenance de la Belgique n´est pas subordonnée à la production d´une licence. Art. 3. Par dérogation aux dispositions de l´article 1er, l´importation directe des marchandises en libre pratique aux Pays-Bas n´est subordonnée à la production d´une licence que si ces marchandises sont mentionnées à la liste II annexée au présent règlement. Art. 4. Par dérogation aux dispositions de l´article 1er, l´importation des produits agricoles soumis à un régime de prix unique et pour lesquels un certificat C.E.E. d´importation ou de préfixation est requis, n´est pas subordonnée à la production d´une licence mais à la présentation d´un certificat C.E.E. d´importation ou de préfixation accompagné d´un document d´exécution, dans les conditions prescrites par la réglementation des Communautés européennes touchant la matière agricole. Art. 5. Par dérogation aux dispositions de l´article 1er : a) l´importation des marchandises en libre pratique dans la Communauté économique européenne n´est pas subordonnée à la producdon d´une licence sauf si ces marchandises sont originaires de la République démocratique allemande ou sont d´origine inconnue et ne sont pas reprises parmi les marchandises de la liste I marquées d´un ascétique. Toutefois, est subordonnée à la production d´une licence, l´importation des marchandises en libre pratique dans la Communauté qui figurent à la liste III et sont d´originaires des pays ou territoires indiquées en regard de leur dénomination ou sont d´origine inconnue b) l´importation de certaines marchandises figurant dans les listes annexées au présent règlement grand-ducal s´opère sous un régime particulier de licence précisé dans lesdites listes. 313 Art. 6. Pour l´application du présent règlement grand-ducal, sont notamment considérées comme marchandises d´origine inconnue, les marchandises pour lesquelles la déclaration d´importation, au sens de la législation douanière, ne mentionne pas l´origine ou pour lesquelles l´exactitude de l´origine indiquée dans cette déclaration n´est pas prouvée à la satisfaction de la douane. Art. 7. Est abrogé le rèdement grand-ducal du 23 novembre 1978 soumettant à licence l´importation de certaines marchandises, modifié par les règlements grand-ducaux des 27 février 1979, 16 avril 1979, 9 août 1979, 20 mai 1980, 10 juin 1980, 26 août 1980, 4 septembre 1980, 21 novembre 1980, 19 janvier 1981, 13 mai 1981, 7 octobre 1981, 9 février 1982, 18 mai 1982, 23 août 1982, 9 décembre 1982, 18 décembre 1982, 20 avril 1983, 27 octobre 1983, 1er décembre 1983, 12 janvier 1984, 21 juin 1984, 7 septembre 1984, 27 novembre 1984, 11 juin 1985, 8 août 1985, 30 septembre 1985 et 10 octobre 1985. Art. 8. Notre Ministre des Affaires Etrangères, du Commerce Extérieur et de la Coopération, Notre Ministre de l´Economie et des Classes Moyennes et Notre Ministre de l´Agriculture et de la Viticulture sont chargés de l´exécution du présent règlement qui entre en vigueur le jour de sa publication au Mémorial. Le Ministre des Affaires Etrangères , du c ommer ce ex t éri eur et de la Coopération, Jacques F. Poos Le Ministre de l´Economie et des Classes Moyennes, Jacques F. Poos Le Ministre de l´Agriculture et de la Viticulture, Marc Fischbach Château de Berg, le 13 décembre 1985. Jean 314 LISTE I MARCHANDISES SOUMISES A LICENCE A L’IMPORTATION Dénomination des marchandises Numéro statistique Numéro de tarif des droits d’entrée 01.02 A * * 0102110 Animaux vivants de l’espèce bovine, y compris les animaux du genre buffle, des espèces domestiques : I reproducteurs de race pure ; II autres : 0102320 a d’un poids inférieur ou égal à 220 kg ; b d’un poids supérieur à 220 kg : * 0102340 1 génisses (bovins femelles qui n’ont jamais vêlé) ; * 0102360 2 vaches ; * 0102420 3 taureaux ; * 0102480 4 boeufs. 01.03 A * * 0103110 Animaux vivants de l’espèce porcine des espèces domestiques : I reproducteurs de race pure ; II autres : 0103150 a truies ayant mis bas au moins une fois et d’un poids minimal de 160 kg ; b non dénommés : * 0103160 1 d’un poids unitaire inférieur à 50 kg ; * 0103180 2 d’un poids unitaire égal ou supérieur à 50 kg * 0104310 01.04 BI Ovins, autres que reproducteurs de race pure. 315 * 0104390 01.04 BII Caprins, autres que reproducteurs de race pur 01.05 Volailles vivantes de basse-cour : A d’un poids unitaire n’excédant pas 185 g, dénommées "poussins" ; * 0105200 I de dindes ou d’oies ; * 0105300 II autres ; B autres : * 0105910 I coqs, poules et poulets ; * 0105930 II canards ; * 0105950 III oies ; * 0105970 IV dindes ; * 0105980 V pintades. *ex0106990 en01.06 CII Animaux exotiques vivants. 02.01 AII Viandes de l’espèce bovine : a fraîches ou réfrigérées : 1 en carcasses, demi-carcasses ou dits compenses * 0201040 aa d’un poids unitaire inférieur ou égal à 136 kg pour les carcasses ou les quartiers dits "compensés" et d’un poids unitaire inférieur ou égal à 68 kg pour les demicarcasses ; * 0201050 bb d’un poids unitaire supérieur à 136 kg pour les carcasses ou les quartiers dits "compensés" et d’un poids unitaire supérieur à 68 kg pour les demi-carcasses; 2 quartiers avant attenants ou séparés : * 0201080 aa d’un poids unitaire inférieur ou égal à 60 kg pour les quartiers avant attenants et d’un poids unitaire inférieur ou éqal avant séparés; à 30 kg pour les quartiers * 0201100 bb d’un poids unitaire supérieur à 60 kg pour les quartiers avant attenants et d’un poids unitaire supérieur à 30 kg pour les quartiers avant séparés; 316 3 quartiers arrière attenants ou sépares : * 0201120 aa d’un poids unitaire inférieur ou égal à 75 kg pour les quartiers arrière attenants et d’un poids unitaire inférieur ou égal à 40 kg pour les quartiers arrière séparés; * 0201130 bb d’un poids unitaire supérieur à 75 kg pour les quartiers arrière attenants et d’un poids unitaire supérieur à 40 kg pour les quartiers arrière séparés; 4 autres : aa morceaux non désossés; * 0201140 * 0201150 bb b morceaux désossés; congelées : * 0201160 1 en carcasses, demi-carcasses ou quartiers dits compensés; * 0201180 2 quartiers avant attenants ou séparés; * 0201190 3 quartiers arrière attenants ou séparés; 4 autres : aa morceaux non désossés; bb morceaux désossés : * 0201220 * 0201240 11 quartiers avant, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation ; quartiers dits compensés présentés en deux blocs de congélation contenant l’un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum, et l’autre, le quartier arrière, à l’exclusion du filet, en un seul morceau; * 0201250 22 découpes de quartiers avant et de poitrines dites australiennes; * 0201270 33 autres. 02.01AIIIa * 0201310 Viandes de l’espèce porcine domestique : 1 carcasses entières ou demi-carcasses; aa fraîches ou réfrigérées; 317 * 0201320 bb congelées; 2 jambons et morceaux de jambons : * 0201350 aa frais ou réfrigérés; * 0201360 bb congelés; 3 parties avant ou épaules, et leurs morceaux : * 0201370 aa frais ou réfrigérés; * 0201380 bb congelés; 4 longes et morceaux de longes : * 0201420 aa frais ou réfrigérés : * 0201430 bb congelés; 5 poitrines et morceaux de poitrines : * 0201440 aa frais ou réfrigérés; * 0201460 bb congelés; 6 autres : * 0201480 aa désossées : bb non dénommées : * 0201520 11 fraîches ou réfrigérées; * 0201530 22 congelées. 02.01AIV des espèces ovine et caprine : a fraîches ou réfrigérées : * 0201560 1 carcasses ou demi-carcasses; * 0201580 2 casque ou demi-casque; * 0201590 3 carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle; * 0201600 4 culotte ou demi-cullote; 5 autres : aa morceaux non désossés; * 0201610 318 * 0201620 bb b morceaux désossés; congelées : 0201640 1 carcasses ou demi-carcasses; * 0201660 2 casque ou demi-casque; * 0201670 3 carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle; * 0201680 4 culotte ou demi-culotte; 5 autres : * * 0201700 aa morceaux non désossés; * 0201710 bb morceaux désossés; 02.01BIIb Autres abats comestibles, de l’espèce bovine frais, réfrigérés ou congelés : 1 foies; 2 autres : 0201762 aa langues congelées; * 0201769 bb non dénommés. * * 0201750 Autres abats comestibles de l’espèce porcine domestique, frais, réfrigérés ou congelés : 02.01BIIc * 0201780 1 têtes et morceaux de têtes : * 0201820 2 pieds ou queues; * 0201840 3 rognons; * 0201850 4 foies; * 0201880 5 coeurs, langues ou poumons; * 0201920 6 foies, coeurs, langues et poumons avec la trachée-artère et l’oesophage, le tout attenant; * 0201940 7 autres. 02.02 Volailles mortes de basse-cour et leurs abats comestibles (à l’exclusion des foies), frais, réfrigérés ou congelés : 319 A volailles non découpées : I coqs, poules et poulets : * 0202010 a présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés "poulets 83 %" : * 0202030 b présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le coeur, le foie et le gésier, dénommés "poulets 70 %" ; * 0202050 c présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, et sans le coeur, le foie et le gésier, dénommés "poulets 65 %"); II canards : * 0202060 a présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés "canards 85 %" ; * 0202070 b présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le coeur, le foie et le gésier, dénommés "canards 70 %" ; * 0202080 c présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, et sans le coeur, le foie et le gésier dénommés "canards 63 %" ; III oies : * 0202110 a présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées "oies 82 %"; * 0202140 b présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le coeur et le gésier, dénommées "oies 75 %" ; IV dindes : * 0202150 a présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec le cou le coeur, le foie et le gésier, dénommées "dindes 80 %" * 0202160 b présentées plumées, vidées, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le coeur, le foie et le gésier, dénommées "dindes 73 %"; * 0202180 V pintades; 320 B parties de volailles (autres que les abats) : I désossées : * 0202510 a d’oies; * 0202550 b de dindes; * 0202590 c d’autres volailles; II non désossées : a demis ou quarts : * 0202610 1 de coqs, poules et poulets; * 0202620 2 de canards; * 0202630 3 d’oies; * 0202640 4 de dindes; * 0202660 5 de pintades; * 0202680 b ailes entières, même sans la peinte; * 0202690 c dos; cous, dos avec cous; croupions; pointes d’ailes; d poitrines et morceaux de poitrines : * 0202710 1 d’oies; * 0202730 2 de dindes; * 0202750 3 d’autres volailles; e cuisses et morceaux de cuisses; 1 d’oies; 2 de dindes : * 0202830 aa pilons et morceaux de pilons; * 0202850 bb autres; * 0202860 3 d’autres volailles; * 0202870 f parties dites "paletots d’oie ou de canard"; * 0202880 g autres; * 0202810 321 * 0202900 C abats. Foies de volailles, frais, réfrigérés, congelés; salés ou en saumure : 02.03 * 0203100 A foies gras d’oie ou de canard; * 0203900 B autres. 02.05 Lard, à l’exclusion du mars contenant des parties maigres (entrelardé), graisse de porc et graisse de volailles non pressées ni fondues, ni extraites à l’aide de solvants, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés : A lard : * 0205010 I frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure; * 0205200 II séché ou fumé; * 0205300 B graisse de porc; * 0205500 C graisse de volailles. 02.06 B Viandes et abats comestibles de l’espèce porcine domestique, salés ou en saumure, séchés ou fumés : I viandes : a salées ou en saumure : * 0206125 1 demi-carcasses de bacon ou trois quarts avant; * 0206180 2 trois quarts arrière ou milieux; * 0206210 3 jambons et morceaux de jambons; * 0206250 4 parties avant ou épaules et leurs morceaux; * 0206270 5 longes et morceaux de longes; * 0206290 6 poitrines et morceaux de poitrines; 7 autres : * 0206460 aa désossées; * 0206490 bb non dénommées; 322 b séchées ou fumées : * 0206530 1 jambons et morceaux de jambons; * 0206570 2 parties avant ou épaules et leurs morceaux; * 0206630 3 longes et morceaux de longes; * 0206670 4 poitrines et morceaux de poitrines; autres : 5 aa * 0206682 * 0206689 * 0206690 désosssées : 11 jambons et morceaux de jambons; 22 autres; bb non dénommées; II abats : * 0206740 a tétes et morceaux de têtes; * 0206760 b pieds ou queues; * 0206770 c fognons; * 0206780 d foies; * 0206790 e coeurs, langues ou poumons; * 0206800 f foies, coeurs, langues et poumons, avec la trachée-artère et l’oesophage, le tout attenant; * 0206820 g autres. 02.06 CI a Viandes de l’espèce bovine, salées ou en saumure, séchées ou fumées : * 0206840 1 non désossées; * 0206900 2 désossées. * 0206910 02.06 CI b Abats comestibles de l’espèce bovine, salés ou en saumure, séchés ou fumés. 02.06 CIIa Viandes des espèces ovine et caprine salées ou en saumure, séchées ou fumées : * 0206930 1 non désossées; * 0206950 2 désossées. *ex0301090 ex03.01 AIIIa Carpes vivantes d’un poids minimal de 800 g; 323 03.01 B Poissons de mer frais (vivants ou morts), réfrigérés ou congelés : I entiers , décapités ou tronçonnés; a harengs : 1 du 15 février au 15 juin : * 0301130 aa frais ou réfrigérés : * 0301140 bb congelés; 2 du 16 juin au 14 février : * 0301150 aa frais ou réfrigérés; * 0301160 bb congelés; b esprots (sprats) : du 15 février au 15 juin : 1 * 0301170 aa frais ou réfrigérés : * 0301180 bb congelés; 2 du 16 juin au 14 février : * 0301190 aa frais ou réfrigérés; * 0301200 bb congelés; c thons (Thunnus spp. et Euthynnus spp.) : 1 destinés à la fabrication industrielle de produits relevant de la position tarifaire 16.04 : aa entiers : 11 albacore (Thunnus albacores) : * 0301210 aaa ne pesant pas plus de 10 kg pièce; * 0301220 bbb autres; * 0301230 22 thons blancs (Thunnus alalunga); * 0301240 33 autres; bb vidés, sans branchies (gilled and sutted ) : 324 11 albacore (Thunnus albacores); * 0301250 aaa ne pesant pas plus de 10 kg pièces; * 0301260 bbb autres; * 0301270 22 thons blancs (Thunnus alalunga); * 0301280 33 autres; 11 albacore (Thunnus albacores) : aaa ne pesant pas plus de 10 kg pièce; autres (par exemple étêtés heads off): cc * 0301290 * 0301300 bbb autres; * 0301310 22 thons blancs (Thunnus alalunga); * 0301320 33 autres; * 0301340 * 0301360 2 autres : aa frais ou réfrigérés; bb congelés; sardines (Sardina pilchardus) : d * 0301370 1 fràfches ou réfrigérées; * 0301380 2 congelées; e * 0301390 * 0301400 squales : 1 aiguillats et roussettes (Squalus acanthias et scyliorhinus spp.) : aa frais ou réfrigérés; bb congelés; 2 autres : aa bb frais ou réfrigérés; congelés ; * * 0301410 0301420 * 0301430 f 1 Rascasses du nord ou sébastes (sebastes spp.) fraîches ou réfrigérées; * 0301440 2 congelées; g flétans atlantiques et flétans noirs : 1 flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus) : * 0301450 aa frais ou réfrigérés; * 0301460 bb congelés; 2 flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides) : * 0301470 aa frais ou réfrigérés; * 0301480 bb congelés; 325 Cabillauds (Gadus morrhua, Boreogadus saida, Gadus ogac) : h * 0301490 1 frais ou réfrigérés; * 0301500 2 congelés; ij lieus noirs (Pollachius virens) : * 0301510 1 frais ou réfrigérés; * 0301520 2 congelés; * 0301530 1 frais ou réfrigérés; * 0301550 2 congelés; 1 merlans (Merlangus merlangus) : * 0301560 1 frais ou réfrigérés; * 0301570 2 congelés; m lingues (Molva spp.) : * 0301580 1 frais ou réfrigérés; * 0301590 2 congelés; k églefins (Melanogrammus aeglefinus) : n lieus de l’Alaska (Theragra chalcogramma) et lieus jaunes (Pollachius pollachius) : * 0301600 1 frais ou réfrigérés; * 0301610 2 congelés; o maquereaux (Scomber scombrus, Scomber japonicus et Orcynopsis unicolor) : 1 du 15 février au 15 juin : * 0301620 aa frais ou réfrigérés; * 0301630 bb congelés; 2 du 16 juin au 14 février : * 0301640 aa frais ou réfrigérés; * 0301650 bb congelés; p anchois (Engraulis spp.) : * 0301660 1 frais ou réfrigérés; * 0301670 2 congelés; * 0301680 * 0301690 q plies ou carrelets (Pleuronectes platessa) : 1 frais ou réfrigérés; 2 r congelés; filets communs (Platichthys flesus) : * 0301700 1 frais ou réfrigérés; * 0301710 2 congelés; 326 s dorades de mer des espèces Dentex dentex et Pagellus spp. : * 0301720 1 frais ou réfrigérés; * 0301730 2 congelés; * 0301740 * 0301750 t merlus (Merluccius spp.) : 1 frais ou réfrigérés; 2 congelés; u merlans poutassous (Micromesistius poutasson, Gadus poutassou) : * 0301760 1 frais ou réfrigérés; * 0301770 2 congelés; v autres : 1 soies : * 0301780 aa frais ou réfrigérés; * 0301790 bb congelés; 2 non dénommés : * 0301800 aa frais ou réfrigérés; * 0301810 bb congelés; II filets : a frais ou réfrigérés; * 0301820 1 de cabillauds (Gadus morhua , Boreogadus saida, Gadus Ogac); * 0301830 2 autres; * 0301840 1 de cabillauds (Gadus morhua, saida, Gadus ogac); * 0301850 2 de lieus noirs (Polliachius virens); * 0301860 3 d’églefins (Melanogrammus * 0301870 4 de rascasses du nord ou sébastes (Sébastes spp.); b congelés : Boreogadus aeglefinus); * 0301880 5 de merlans (Merlangus merlangus); * 0301890 6 de lingues (Molva spp.); * 0301900 7 de thons (Thunnus spp. et Euthynnus spp.); * 0301910 8 de maquereaux (Scomber Scombrus, Scomber japonicus et Orcynopsis unicolor); * 0301920 9 de merlus (Merluccius spp.); * 0301930 10 de squales (Squalus spp.); * 0301940 11 de plies ou carrelets (Pleuronectes platessa); 327 * 0301950 12 de flets commune (Platichthys flesus); * 0301960 13 de harengs; * 0301970 14 autres; *ex 0303370 ex03.03 AIIIb Crabes tourteau congelés. *ex 0303410 ex03.03 AIV a Crevettes congelées de la famille Pandalidae. 0303450 03.03 AIV b1 *ex 0303490 ex03.03 AIV c * * 0303510 03.03 AV Crevettes grises du genre Crangon spp. fraîches, réfrigérées ou simplement cuites à l’eau. Crevettes congelées, autres. ai Langoustines congelées. ex03.03 BIV a Mollusques, y compris les coquillages, autres, congelés : 1 calmars : * 0303710 aa loligo spp.; * 0303730 bb todarodes sagittatus ; *ex 0303750 cc illex spp., des espèces illex coindetti; *ex 0303770 dd de l’espèce Ommastrephes sagittatus; * 0303790 2 seiches des espèces sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sépiola rondelati; * 0303810 3 poulpes des espèces Octopus. Lait et crème de lait, frais, non concentrés ni sucrés : 04.01 A d’une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 6 % : I yoghourt, képhir, lait caillé lactosérum, babeurre (ou lait battu) et autres laits fermentés ou acidifiés : * 0401112 a en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 2 litres; * 0401119 b autres; II autres : a en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 2 litres et d’une teneur en poids de matières grasses : 1 inférieure ou égale à 4 % : * 0401210 aa lait écrémé; * 0401252 bb autres; 328 * 2 0401259 supérieure à 4 %; b non dénommés, d’une teneur en poids de matières grasses : inférieure ou égale à 4 % : 1 * 0401310 aa lait écrémé; * * 0401352 bb autres; 0401359 2 supérieure à 4 %; B autres, d’une teneur en poids de matières grasses : * 0401802 I supérieure à 6 % et inférieure ou égale à 21 %; * 0402804 II supérieure à 21 % et inférieure ou égale à 45 %; * 0401809 III supérieure à 45 %. Lait et crème de lait, conservés, concentrés ou sucrés : 04.02 A * 0402110 sans addition de sucre : I lactosérum ; II lait et crème de lait, en poudre ou granulés : a * en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 2,5 kg et d’une teneur en poids de matières grasses : 1 inférieure ou égale à 1,5 % ; 2 supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale à 27 % : 0402210 * 0402232 aa lait complet ; * 0402239 bb autres ; * 0402280 3 supérieure à 27 % et inférieure ou égale à 29 % ; * 0402290 4 supérieure à 29 % ; b * 0402310 autres, d’une teneur en poids de matières grasses : 1 inférieure ou égale à 1,5 % ; 2 supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale à 27 % ; 329 * 0402332 aa lait complet ; * 0402339 bb autres ; * 0402380 3 supérieure à 27 % et inférieure ou égale à 29 % ; * 0402390 4 supérieure à 29 % ; III lait et crème de lait, autres qu’en poudre ou granulés : a en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 2,5 kg et d’une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 11 % : * 0402420 1 d’une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 8,9 % ; * 0402450 2 autres ; b autres, d’une teneur en poids de matières grasses : * 0402470 1 inférieure ou égale à 45 % ; * 0402490 2 supérieure à 45 %. * 0402500 B avec addition de sucre : I lait et crème de lait, en poudre ou granulés: : a laits spéciaux, dits pour nourrissons, en récipients hermétiquement fermés d’un contenu net de 500 g ou moins et d’une teneur en poids de matières grasses supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 27 % ; b autres : 1 en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 2,5 kg et d’une teneur en poids de matières grasses : * 0402610 aa inférieure ou égale à 1,5 % ; * 0402630 bb supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale à 27 % ; * 0402690 cc supérieure à 27 % ; 330 non dénommés, d’une teneur en poids de matières grasses : 2 * 0402710 aa inférieure ou égale à 1,5 % ; * 0402730 bb supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale à 27 % ; * 0402790 cc supérieure à 27 % ; II lait et crème de lait, autres qu’en poudre ou granulés : en emballages immdéiats d’un contenu net inférieur ou égal à 2,5 kg et d’une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 9,5 % : a * 0402812 1 lait complet ; * 0402819 2 autres ; autres, d’une teneur en poids de matières grasses : b * 0402920 1 inférieure ou égale à 45 % ; * 0402990 2 supérieure à 45 %. 04.03 Beurre : * 0403100 A d’une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 85 % ; * 0403900 B autres. Fromages et caillebotte : 04.04 A emmental, gruyère, sbrinz, bergkäse, appenzell vacherin fribourgeois et tête de moine, autres que râpés ou en poudre ; * 0404010 * 0404200 B Fromages de Glaris aux herbes (dit Schabziger) fabriqués à base de lait écrémé et additionnés d’herbes finement moulues ; * 0404300 C fromages à pâte persillée, autres que râpés ou en poudre ; D fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, d’une teneur en matières grasses : I inférieure ou égale à 36 % et d’une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche : 331 * 0404403 a inférieure ou égale à 48 % ; * 0404405 b supérieure à 48 % ; * 0404408 II supérieure à 36 % ; E autres : I autres que râpés ou en poudre, d’une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 40 % et d’une teneur en poids d’eau dans la matière non grasse : a inférieure ou égale à 47 % : * 0404520 1 grana, parmigiano -reqqiano ; * 0404570 2 fiore sardo, pecorino ; * 0404590 3 autres ; supérieure à 47 % et inférieure ou égale à 72 % : b * 0404610 1 cheddar ; 2 autres : * 0404770 aa fromages frais et caillebotte ; * 0404810 bb Asiago, caciocavallo, provolone, ragusano ; cc Danbo, edam, fontal, fontina, fynbo, gouda, havarti, maribo, samsø : 11 Gouda même en carré : * 0404832 aaa Baby-Gouda ; * 0404834 bbb autres ; * 0404836 22 Edam, même en carré ou en pain ; * 0404839 33 autres ; * 0404840 dd Esrom, italico, kernbem, saimt-nectaire, saint-paulin, taleggio ; * 0404850 ee Cantal ; * 0404870 ff Ricotta salée ; 332 * 0404880 gg Fêta ; * 0404890 hh Colby, Monterey ; ijij non dénommés : * 0404902 11 Mimolette et fromage dit "Middelbare" ; * 0404909 22 autres ; c supérieure à 72 % ; * 0404930 1 présentés en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 500 g ; * 0404940 2 autres ; II non dénommés : * 0404960 a râpés ou en poudre ; b autres : * 0404980 1 fromages frais et caillebotte ; * 0404990 2 non dénommés ; 04.05AI Oeufs de volaille de basse-cour en coquilles, frais ou conservés : oeufs à couver : a * 0405010 1 de dindes ou d’oies ; * 0405090 2 autres ; * 0405140 b autres. 04.05BI Oeufs dépourvus de leurs coquilles et jaunes d’oeufs, propres à des usages alimentaires : oeufs dépourvus de leurs coquilles : a * 0405310 1 séches ; * 0405390 2 autres ; b jaunes d’oeufs : * 0405510 1 liquides ; * 0405530 2 congelés ; * 0405550 3 séchés. 333 06.02DIII Rosiers (toutes les espèces Rosa) : a non greffés : * 0602610 1 avec collet d’un diamètre de 10 mm ou moins ; * 0602650 2 autres ; * 0602680 b greffés. 06.03A Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais : I du 1er juin au 31 octobre : * 0603010 a roses ; * 0603050 b oeillets ; * 0603070 c orchidées ; * 0603110 d glaieuls ; * 0603150 e chrysanthèmes ; * 0603190 f autres ; II du 1er novembre au 31 mai : * 0603510 a roses * 0603550 b oeillets ; * 0603570 c orchidées ; * 0603610 d glaieuls ; * 0603650 e chrysanthèmes ; * 0603690 f autres. *ex0604490 ex06.04BIb Feuillage d’asparagus plumosus (Asparagus setaceus (Kunth) Jessop (Syn. Asparagus L Plumosus Bak.)), frais. 07.01A Pommes de terre, à l’état frais ou réfrigéré : II de primeurs : * 0701130 a du 1er janvier au 15 mai ; * 0701150 b du 16 mai au 30 juin ; III autres : 334 * 0701170 a destinées à la fabrication de la fécule ; b non dénommées : * 0701192 1 destinées à la consommation humaine ; * 0701199 2 autres. 07.01B Choux, à l’état frais ou réfrigéré : I choux-fleurs : * 0701210 a du 15 avril au 30 novembre ; * 0701220 b du 1er décembre au 14 avril ; II choux blancs et choux rouges : * 0701232 a choux blancs ; * 0701239 b choux rouges ; * 0701270 IIIb choux, autres que : choux-fleurs, choux blanc choux rouges et choux de Bruxelles. * 0701290 07.01C Epinards, à l’état frais ou réfrigéré. 07.01D Salades, y compris les endives et les chicorée à l’état frais ou réfrigéré : I laitues pommées : * 0701310 a du 1er avril au 30 novembre ; * 0701330 b du 1er décembre au 31 mars ; II autres : a chicorées witloof (Cichorium intybus, varietas foliosum) ; b non dénommées : * 0701340 * 0701362 1 endives ; * 0701369 2 autres. pois, à l’état frais ou réfrigéré : 07.01FI * 0701410 a du 1er septembre au 31 mai ; * 0701430 b du 1er juin au 31 août. 335 07.01FII Haricots, à l’état frais ou réfrigéré : * 0701450 a du 1er octobre au 30 juin ; * 0701470 b du 1er juillet au 30 septembre ; *ex0701540 *ex07.01GII 0701630 07.01HIb * *ex0701680 * 0701730 Carottes, à l’état frais ou réfrigéré. Oignons, autres que plants d’oignons, à l’état frais ou réfrigéré. ex07.01IJ Poireaux, à l’état frais ou réfrigéré. 07.01L Artichauts, à l’état frais ou réfrigéré. 07.01M Tomates, à l’état frais ou réfrigéré : * 0701750 I du 1er novembre au 14 mai ; * II du 15 mai au 31 octobre. 0701770 07.01N Olives, à l’état frais ou réfrigéré ; * 0701780 I destinées à des usages autres que la production de l’huile ; * 0701790 II autres. * 0701992 07.01TIIIa Cêleris, à l’état frais ou réfrigéré. * 0702100 07.02A olives, cultes ou non, à l’état congelé. *ex0702700 ex07.02BVI 07.03A * 0703110 I * 0703130 * 0703610 07.03EI *ex0704700 *ex0704998 ex07.04BIII ex07.04BVb II 07.06 Tomates pelées, à l’état congelé. Olives présentées dans l’eau salée, soufrée on additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais non spécialement préparées pour la consommation immédiate : destinées à des usages autres que la production de l’huile ; autres. Champignons présentés dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais non spécialement préparés pour la consommation immédiate. Flocons de tomates. Olives desséchées, déshydratées ou évaporées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées. Racines de manioc, d’arrow-root et de salep, topinambours, patates douces et autres racines et tubercules similaires, à haute teneur en amidon ou en inuline, même séchés ou débités en morceaux, moelle du sagoutier: 336 A Racines de manioc, d’arrow-root et de salep et autres racines et tubercules similaires à haute teneur en amidon, à l’exclusion des patates douces : * 0706100 I frais ou séchés, entiers ou débités en morceau ou en tranches, mais n’ayant pas subi de transformation ultérieure ; * 0706200 II autres y compris les pellets ; * 0706900 B autres. 08.02AI * Oranges douces, fraîches : a du 1er avril au 30 avril : 1 sanguines et demi-sanguines ; 2 autres : 0802020 * 0802030 aa Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita et Hamlins ; * 0802050 bb non dénommées ; du 1er mai au 15 mai : b * 0802060 1 sanguines et demi-sanguines ; 2 autres : * 0802070 aa Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis , Ovalis, Trovita et Hamlins ; * 0802090 bb non dénommées ; du 16 mai au 15 octobre : c * * 0802120 0802130 1 sanguines et demi-sanguines ; 2 autres : aa Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita, Hamlins ; 337 0802150 * bb du 16 octobre au 31 mars ; d * 0802160 non dénommées ; 1 sanguines et demi-sanguines ; 2 autres : * 0802170 aa Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita, Hamlins ; * 0802190 bb non dénommées. 08.02B * 0802280 Mandarines, y compris Tangérines et Satsumas; Clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d’agrumes : I Clémentines ; II autres : * 0802290 a Monréales et Satsumas ; * 0802310 b Mandarines et Wilkings ; * 0802340 c Tangérines ; * 0802370 d non dénommés. * 0802500 * 0803300 08.02C 08.03B 08.04 Citrons, frais ou secs. Figues sèches. Raisins, frais ou secs : A raisins frais : I de table : du 1er novembre au 14 juillet ; a * 0804110 1 de la variété Empereur (Vitis vinifera c.v.) du 1er décembre au 31 janvier ; * 0804190 2 autres ; * 0804230 * 0804250 b du 15 juillet au 31 octobre ; II autres : a du 1er novembre au 14 juillet ; 338 0804270 * du 15 juillet au 31 octobre ; b B raisins secs : I présentés en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 15 kg : * 0804310 a raisins dits de Corinthe ; * 0804390 b autres ; * 0804900 II autres. 08.06A * 0806110 Pommes fraîches : I pommes à cidre présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre ; II autres : * 0806130 a du 1er août au 31 déceebre ; * 0806150 b du 1er janvier au 31 mars ; * 0806170 c du 1er avril au 31 juillet. 08.06B * Poires fraiches : I poires à poiré, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre ; II autres : 0806320 * 0806330 a du 1er janvier au 31 mars ; * 0806350 b du 1er avril au 15 juillet ; * 0806370 c du 16 juillet au 31 juillet ; * 0806380 d du 1er août au 31 décembre. * 0807100 08.07A Abricots * 0807320 08.07B Pêches, y compris les brugnons et nectarines, frais. 08.07C Cerises fraîches : frais. * 0807510 I du 1er mai au 15 juillet ; * 0807550 II du 16 juillet au 30 avril. 339 08.07D Prunes fraîches : * 0807710 I du 1er juillet au 30 septembre ; * 0807750 II du 1er octobre au 30 juin. 08.08A Fraises fraîches : * 0808110 I du 1er mai au 31 juillet ; * 0808150 II du 1er août au 30 avril. Fruits, cuits ou non, à l’état congelé, sans addition de sucre : 08.10 * 0810110 AI fraises ; * 0810150 AII framboises ; *ex0810900 ex D cerises. Fruits conservés provisoirement (par exemple, au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation), mais impropres à la consommation en l’état : 08.11 * 0811910 EII cerises ; * 0811950 EIII fraises ; * 0811960 EIV framboises. * 0812300 * 1001010 08.12C Pruneaux. 10.01 Froment et méteil : A épeautre, B autres : destiné à l’ensemencement ; I froment (blé) tendre et méteil : * 1001120 a destinés à l’ensemencement ; * 1001190 b autres ; II froment (blé) dur : * 1001510 a destiné à l’ensemencement ; * 1001590 b autre. 340 * 1002000 10.02 Seigle. 10.03 Orge : * 1003100 A destiné à l’ensemencement ; * 1003900 B autre. Avoine : 10.04 * 1004100 A destinée à l’ensemencement ; * 1004900 B autre. 10.05 Mais : A hybride, destiné à l’ensemencement : * 1005110 I hybride double et hybride top cross ; * 1005130 II hybride trois voies ; * 1005150 III hybride simple ; * 1005190 IV autres ; * 1005920 * 1006010 B autres. 10.06 Riz : A destiné à l’ensemencement ; B autres : I paddy ou décortiqué : a riz paddy : * 1006110 1 à grains ronds ; * 1006190 2 à grains longs ; b riz décortiqué : * 1006250 1 à grains ronds ; * 1006270 2 à grains longs ; * 1006410 II semi-blanchi a riz semi-blanchi : 1 ou blanchi : à grains ronds ; 341 * 2 1006430 b à grains longs ; riz blanchi : * 1006450 1 à grains ronds ; * 1006470 2 à grains longs ; * 1006500 III 10.07 en brisures. Sarrasin, millet, alpiste et sorgho; autres céréales : * 1007100 A sarrasin ; * 1007910 B millet ; * 1007930 C sorgho ; D autres : I triticale ; * 1007940 II non dénommés : * 1007960 a alpiste ; * 1007980 b autres. 11.01 Farines de céréales : * 1101200 A de froment (blé) et de méteil ; * 1101510 B de seigle ; * 1101530 C d’orge ; * 1101550 D d’avoine ; E de mais ; * 1101610 I d’une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids ; * 1101690 II autres ; * 1101920 F de riz ; * 1101990 G autres. 11.02 Gruaux, semoules; grains mondés, perlés, concassés, aplatis ou en flocons, à l’exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. 342 A gruaux et semoules : I de froment (blé) ; * 1102010 a de froment (blé) dur ; * 1102030 b de froment (blé) tendre ; * 1102050 II de seigle ; * 1102070 III d’orge ; * 1102090 IV d’avoine ; V de mais ; a d’une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids : * 1102120 1 destinés à l’industrie de la brasserie ; * 1102140 2 autres ; * 1102160 b autres ; * 1102180 VI de riz ; * 1102190 VII autres ; B grains mondés (décortiqués ou pelés), tranchés ou concassés : I d’orge ou d’avoime : a mondés * 1102210 même (décortiqués ou pelés) : 1 d’orge ; 2 d’avoine : * 1102230 aa avoine épointée ; * 1102250 bb autres ; mondés et tranchés ou concassés (dits "Grütze ou "grutten") : b * 1102280 1 d’orge ; * 1102290 2 d’avoine ; 343 II d’autres céréales : * 1102320 a de froment (blé) ; * 1102340 b de seigle ; * 1102350 c de mais ; * 1102390 d autres ; C grains perlés : * 1102410 I de froment (blé) ; * 1102430 II de seigle ; * 1102450 III d’orge ; * 1102470 IV d’avoine ; * 1102480 V de mais ; * 1102490 VI autres ; D grains seulement concassés : * 1102520 I de froment (blé) ; * 1102540 II de seigle ; * 1102550 III d’orge ; * 1102560 IV d’avoine ; * 1102580 V de mais ; * 1102590 VI autres ; E grains aplatis; flocons : I d’orge ou d’avoine : a grains aplatis : * 1102610 1 d’orge ; * 1102630 2 d’avoine ; b flocons : * 1102650 1 d’orge ; * 1102670 2 d’avoine ; 344 II d’autres céréales : * 1102720 a de froment (blé) ; * 1102740 b de seigle ; * 1102750 c de mais ; d autres : * 1102760 1 flocons de riz ; * 1102790 2 non dénommés ; F pellets : * 1102810 I de froment (blé) ; * 1102820 II de seigle ; * 1102870 III d’orge ; * 1102880 IV d’avoine ; * 1102910 V de mais ; * 1102920 VI de riz ; * 1102930 VII autres ; G germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus : * 1102950 I de froment (blé) : * 1102980 II autres. 11.04C Farines et semoules de sagou et des racines et tuberoules repris au n° 07.06 : * 1104910 I dénaturées ; * 1104990 II autres. 11.07 Malt, même torréfié : A non torréfié : * 1107100 I de froment (blé) ; * 1107300 II autre ; * 1107600 B torréfié. 345 11.08A Amidons et fécules : * 1108110 I amidon de mais ; * 1108200 II amidon de riz ; * 1108300 III amidon de froment (blé) ; * 1108400 IV fécule de pommes de terre ; * 1108500 V autres. * 1109000 Gluten de froment, même à l’état sec. 11.09 Graines et fruits oléagineux, même 12.01 concassés : a) d’une teneur en poids de graines de colza, de navette et/ou de tournesol égale ou supérieure à 2 p.c. : 1201140 ex1201190 ex ex AII graines de colza et de navette destinées à l’ensemensement ; AIII autres, destinées à l’ensemencement ; B autres : I arachides : ex1201310 a en coques ; ex1201350 b décortiquées ; ex1201420 ex II coprah ; ex1201440 ex III noix et amandes de palmistes ; ex1201460 ex IV fèves de soja ; ex1201480 ex V graines de ricin ; ex1201520 ex VI graines de lin ; VII graines de colza et de navette ; 1201540 ex1201560 ex VIII graines de moutarde ; ex1201580 ex IX graines d’oeillette et de pavot ; ex1201620 ex X graines de chanvre ; 346 1201640 XI graines de tournesol ; ex1201660 ex XII graines de coton ; ex1201680 ex XIII graines de sésame ; ex1201700 ex XIV graines de karité ; ex1201900 ex XV non dénommés ; b) ne contenant pas ou contenant moins de 2 p.c. en poids de graines de colza, de navette et/ou de tournesol : * ex1201190 ex12.01AIII graines de chanvre destinées à l’ensemencement ; * ex1201620 ex12.01BX graines de chanvre. 12.03AI Graines de betteraves à sucre : * 1203112 a monogermes ; * 1203119 b autres. * 1203190 12.03AII Graines de betteraves, autres que sucrières. * 1203200 12.03B Graines forestières. *ex1203890 ex12.03EII Graines et fruits d’arbres et d’arbustes, autres que les graines forestières. 12.04 Betteraves à sucre (même en cossettes), fraîches, séchées ou en poudre; cannes à sucre : A betteraves à sucre : * 1204110 I fraîches ; * 1204150 II séchées ou en poudre ; * 1204300 B 12.06 cannes à sucre. Houblon (cônes et lupuline). * 1206100 A cônes de houblon non broyés ni moulus ; * 1206900 B cônes de houblon broyés ou moulus, lupuline et déchets. * 1208010 12.08A Racines de chicorée, fraîches ou séchées, même coupées, non torréfiées. 347 15.01 Saindoux, autres graisses de porc et graisses de volailles, pressés, fondus ou extraits à l’aide de solvants : A * 1501110 saindoux et autres graisses de porc : I destinés à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine ; II autres : * 1501192 a comestibles ; * 1501199 b non comestibles ; * 1501300 B * 1502600 15.02BI Suifs de l’espèce bovine, bruts, fondus ou extraits à l’aide de solvants, y compris le suif dit "premier jus". 15.07A Huile d’olive, fixe, fluide ou concrète, brute, épurée ou raffinée : graisses de volaille. I non traitée : * 1507050 a huile d’olive vierge ; * 1507090 b huile d’olive vierge lampante ; * 1507110 c autre ; II autre : a obtenue par traitement des huiles des souspositions 15.07 A I a et 15.07 A I b, même coupée d’huile d’olive vierge : b non dénommée. * 1507120 * 1507130 ex15.07D Huiles de colza, de navette et de tournesol, fixes, fluides ou concrètes, brutes, épurées ou raffinées : I destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine : *ex1507270 a3bb huiles de colza et de navette, brutes ; *ex1507390 a3ff huile de tournesol, brute ; 348 *ex1507580 b2cc huiles de colza, de navette et de tournesol, autres que brutes ; II destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine : b1 huiles de colza, de navette et de tournesol, concrètes, en emballages immêdiats, d’un contenu net de 1 kg ou moins ; 1507750 b2aa44 huile de tournesol, concrète, autrement présentée; fluide, brute ; *ex1507760 b2aa55 huiles de colza et de navette, concrètes, autrement présentées; fluides, brutes ; * 1507880 b2bb44 huile de tournesol, concrète, autrement présentée; fluide, autre que brute ; *ex1507890 b2bb55 huiles de colza et de navette, concrètes, autrement présentées; fluides, autres que brutes. *ex1507650 * 15.12 * 1512100 Huiles et graisses animales ou végétales partiellement ou totalement hydrogénées et huiles et graisses animales ou végétales solidifiées ou durcies par tout autre procédé même raffinées, mais non préparées : A présentées en emballages immédiats d’un contenu net de 1 kg ou moins ; B autrement présentées : I animales : * 1512920 a de baleine ou de cachalot ; * 1512940 b autres ; * 1512950 II végétales. * 1513100 15.13A Margarine. * 1513900 15.13B Simili-saindoux et autres graisses alimentaire préparées, autres que margarine. 15.17B Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales : I contenant de l’huile ayant les caractères de l’huile d’olive : 349 * 1517200 a pâtes de neutralisation (soapstocks) ; * 1517300 b autres. Saucisses, saucissons et similaires, de viandes, d’abats ou de sang ; 16.01 * 1601100 A de foie ; B autres : * 1601920 I saucisses et saucissons secs ou à tartiner, non cuits ; * 1601980 II non dénommés. 16.02 * 1602130 Autres préparations et conserves de viandes ou d’abats : A de foie : II autres que de foie d’oie ou de canard ; B autres que de foie : I de volailles : a contenant en poids 57 p.c. ou plus de viande de volailles : 1 contenant de la viande ou des abats, non cuits ; mélanges de viandes ou d’abats cuits et de viandes ou d’abats non cuits : * 1602150 aa contenant exclusivement de la viande de dind * 1602170 bb autres ; * 1602210 2 autres ; * 1602230 b contenant en poids de 25 p.c. inclus à 57 p. exclus de viande de volailles ; * 1602240 c autres. III non dénommées : a contenant de la viande ou des abats de l’espèce porcine domestique : * 1602260 1 contenant de la viande bovine non cuite ; 350 2 autres, contenant en poids : 80 % ou plus de viande ou d’abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine : aa 11 jambons ou longes (à l’exclusion des et leurs morceaux : échines), * 1602310 aaa jambons et leurs morceaux ; * 1602340 bbb longes (à l’exclusion des échines) et leurs morceaux ; * 1602360 22 échines ou épaules, et leurs morceaux : * 1602390 33 autres ; * 1602420 bb de 40 % ou plus et moins de 80 % de viande ou d’abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine * 1602490 cc moins de 40 % de viande ou d’abats, de toutes espèces y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine ; b autres : 1 contenant de la viande ou des abats de l’espèce bovine : * 1602520 aa non cuites; mélanges de viandes ou d’abats cuits et de viandes ou d’abats non cuits ; * 1602530 bb autres ; 2 non dénommées : aa d’ovins ou de caprins : * 1602610 11 * 1602690 22 * 1604510 16.04CI *es1604030 ex16.04FII non cuits ; mélanges de viande ou d’abats cuits et de viande ou d’abats non cuits ; autres. Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), congelés de harengs. Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), congelés de maquereaux. 351 *ex1604920 Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), congelés de : ex16.04GI Rascasses du Nord ou sébastes. Cabillauds. Lieus noirs. Lieus de l’Alaska. Lieus jaunes. Eglefins. Merlans. Lingues. Plies ou carrelets. Merlus. Aiguillats ou roussettes. Flets communs. *ex1605302 ex16.05BIa Crevettes congelées, à l’exclusion des crevettes grises (crangon crangon) décortiquées et simplement cuites à l’eau. Sucres de betteraves et de canne, à l’état solide : 17.01 sucres blancs; sucres aromatisés ou additiom de colorants : A sucres blancs : I * 1701102 a cristallisés ; * 1701104 b en pains, en morceaux ou en poudre ; * 1701106 c autres ; * 1701109 II sucres aromatisés ou additionnés de colorants B sucres bruts : * 1701710 I destinés à être raffinés ; * 1701990 II autres. Autres sucres à l’état solide; sirops de sucre sans addition d’aromatisants ou de colorants, succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés : 17.02 lactose et sirop de lactose : A contenant en poids à l’état sec 99 % ou plus * 1702110 I de produit pur ; 352 * 1702180 II autres ; Glucose et sirop de glucose; maltodextrine et sirop de maltodextrine : B I Glucose et sirop de glucose contenant en poids à l’état sec 99 % ou plus de produit pur : * 1702210 a glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée ; * 1702250 b autres ; II autres ; * 1702260 a en poudre cristalline blanche, même agglomérée ; * 1702280 b non dénommés ; * 1702310 C sucre et sirop d’érable ; D autres sucres et sirops : * 1702410 I isoglucose ; * 1702490 II non dénommés ; * 1702500 E succédanés du miel, même mélangés de miel naturel ; F sucres et mélasses, caramélisés : * 1702630 I contenant en poids à l’état sec 50 % ou plus de saccharose ; II autres : * 1702650 a en poudre, même agglomérée ; * 1702690 b non dénommés ; * 1703000 * 1704020 17.03 Mélasses. 17.04 Sucreries sans cacao : B gommes à mâcher du genre chewing gum, d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : I inférieure à 60 % ; 353 * 1704040 * 1704060 II égale ou supérieure à 60 % ; C préparation dite "chocolat blanc" ; D autres : ne contenant pas du contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait I * 1704080 a ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ; b d’une teneur en poids de la saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : 1 égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 30 % : * 1704110 aa pâtes et masses ; * 1704120 bb dragées ; * 1704130 cc gommes et confiseries à base de gélifiants ; * 1704140 dd sucres cuits ; * 1704150 ee toffées et caramels ; * 1704160 ff autres ; 2 égale ou supérieure à 30 % et inférieure à 40 % : * 1704180 aa pâtes et masses ; * 1704190 bb dragées ; * 1704200 cc gommes et confiseries à base de gélifiants ; * 1704210 dd sucres cuits ; * 1704220 ee toffées et caramels ; * 1704230 ff autres ; 354 3 égale ou supérieure à 40 % et inférieure à 50 % : ne contenant pas d’amidon ou de fécule : aa * 1704240 11 pâtes et masses ; * 1704250 22 dragées ; * 1704260 33 gommes et confiseries à base de gélifiants ; * 1704270 44 sucres cuits ; * 1704280 55 toffées et caramels ; * 1704290 66 autres ; autres : bb * 1704310 11 pâtes et masses ; * 1704330 22 dragées ; * 1704340 33 gommes et confiseries à base de gélifiants ; * 1704360 44 sucres cuits ; * 1704370 55 toffées et caramels ; * 1704380 66 autres ; 4 égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 60 % : * 1704390 aa pâtes et masses ; * 1704400 bb dragées ; * 1704420 cc gommes et confiseries à base de gélifiants ; * 1704430 dd sucres cuits ; * 1704440 ee toffées et caramels ; * 1704450 ff autres ; 355 égale ou supérieure à 60 % et inférieure à 70 % : 5 * 1704460 aa pâtes et masses ; * 1704470 bb dragées ; * 1704480 cc gommes et confiseries à base de gélifiants ; * 1704490 dd sucres cuits ; * 1704500 ee toffées et caramels ; * 1704560 ff autres ; 6 égale ou supérieure à 70 % et inférieure à 80 % : * 1704570 aa pâtes et masses ; * 1704580 bb dragées ; * 1704600 cc gommes et confiseries à base de gélifiants ; * 1704620 dd sucres cuits ; * 1704630 ee toffées et caramels ; * 1704640 ff autres ; 7 égale ou supérieure à 80 % et inférieure à 90 % ; * 1704650 aa pâtes et masses ; * 1704660 bb dragées ; * 1704670 cc gommes et confiseries à base de gélifiants ; * 1704680 dd sucres cuits ; * 1704690 ee toffées et caramels ; * 1704700 ff autres ; 356 8 égale ou supérieure à 90 % : * 1704710 aa pâtes et masses ; * 1704730 bb dragées ; * 1704740 cc gommes et confiseries à base de gélifiants ; * 1704750 dd sucres cuits ; * 1704760 ee toffées et caramels ; * 1704780 ff autres ; II * 1704790 non dénommées : a ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ; b d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : 1 égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 30 % : * 1704800 aa pâtes et masses ; * 1704810 bb sucres cuits ; * 1704820 cc toffées et caramels ; * 1704830 dd autres ; 2 égale ou supérieure à 30 % et inférieure à 50 % : * 1704840 aa pâtes et masses ; * 1704850 bb sucres cuits ; * 1704860 cc toffées et caramels ; * 1704870 dd autres ; 3 égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 70 % : 357 * 1704880 aa pâtes et masses ; * 1704890 bb sucres cuits ; * * 1704900 1704920 cc dd 4 toffées et caramels ; autres ; égale ou supérieure à 70 % : * 1704930 aa pâtes et masses ; * 1704960 bb sucres cuits ; * 1704970 cc toffées et caramels ; * 1704980 dd autres. 18.06 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao : A cacao en poudre, simplement sucré par addition de saccharose, d’une teneur en poids de saccharose : * 1806010 I inférieur à 65 % ; * 1806020 II égale ou supérieure à 65 % et inférieure à 80 % ; * 1806030 III égale ou supérieure à 80 % ; * B glaces de consommation : I ne contenant pas ou contenant en poids moins de 3 % de matières grasses provenant du lait ; II d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait : 1806050 * 1806060 a égale ou supérieure à 3 % et inférieure à 7 % ; * 1806090 b égale ou supérieure à 7 % ; C chocolat et articles en chocolat, même fourrés; sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao : I ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : 358 * a chocolat et articles en chocolat : 1 non fourrés : aa couverture et autre chocolat en blocs ou autres masses ; bb autres : 1806120 * 1806130 11 tablettes et bâtons ; * 1806140 22 non dénommés ; * 2 fourrés : aa tablettes et bâtons ; bb bonbons, pralines et autres confiseries : 1806160 * 1806170 11 contenant des boissons spiritueuses ; * 1806180 22 autres ; * 1806190 b sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao ; II autres : a ne contenant pas ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait et d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : 1 inférieur à 50 % : chocolat et articles en chocolat : aa 11 * 1806210 non fourrés : aaa couverture et autre chocolat en blocs ou autres masses ; bbb autres : * 1806240 111 tablettes et bâtons ; * 1806250 222 non dénommés ; 22 fourrés : 359 * 1806270 aaa tablettes et bâtons ; bbb bonbons, pralines et autres confiseries : * 1806280 111 contenant des boissons spiritueuses ; * 1806290 222 autres ; * 1806300 bb sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao ; 2 égale ou supérieure à 50 % : aa chocolat et articles en chocolat : non fourrés : 11 * 1806310 aaa couverture et autre chocolat en blocs ou autres masses ; bbb autres : * 1806340 111 tablettes et bâtons ; * 1806350 222 non dénommés ; 22 * 1806370 fourrés : aaa tablettes et bâtons ; bbb bonbons, pralines et autres confiseries : * 1806380 111 contenant des boissons spiritueuses ; * 1806390 222 autres ; * 1806400 sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao ; bb d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait : b 1 égale ou supérieure à 1,5 % et inférieune à 3 % : aa chocolat et articles en chocolat : 11 * 1806410 aaa non fourrés : couverture et autre chocolat en blocs ou autres masses ; 360 autres : bbb * 1806440 111 tablettes et bâtons ; * 1806450 222 non dénommés ; 22 * 1806470 fourrés : aaa tablettes et bâtons ; bbb bonbons, pralines et autres confiseries : * 1806510 111 contenant des boissons spiritueuses ; * 1806530 222 autres ; * 1806550 bb sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao ; 2 égale ou supérieure à 3 % et inférieure à 4,5 % : aa chocolat et articles en chocolat : 11 * 1806610 non fourrés : aaa couverture et autre chocolat en blocs ou autres masses ; bbb autres : * 1806640 111 tablettes et bâtons ; * 1806650 222 non dénommés ; 22 * 1806670 fourrés : aaa tablettes et bâtons ; bbb bonbons, pralines et autres confimeries : * 1806700 111 contenant des boissons spiritueuses ; * 1806710 222 autres ; * 1806720 bb sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao ; 3 égale ou supérieure à 4,5 % et inférieure à 6 % : 361 aa chocolat et articles en chocolat : 11 * 1806730 non fourrés : aaa couverture et autre chocolat en blocs ou autres masses ; bbb autres : * 1806740 111 tablettes et bâtons ; * 1806750 222 non dénommés ; 22 * 1806770 fourrés : aaa tablettes et bâtons ; bbb bonbons, pralines et autres confiseries : * 1806780 111 contenant des boissons spiritueuses ; * 1806790 222 autres ; * 1806800 bb sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao ; 4 égale ou supérieure à 6 % : aa chocolat et articles en chocolat : 11 * 1806810 non fourrés : aaa couverture et autre chocolat en blocs ou autres masses ; bbb autres : * 1806830 111 tablettes et bâtons ; * 1806850 222 non dénommés : 22 * 1806860 fourrés : aaa tablettes et bâtons ; bbb bonbons, pralines et autres confiseries : * 1806870 111 contenant des boissons spiritueuses ; * 1806880 222 autres ; 362 * 1806890 bb D sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao. autres : I ne contenant pas ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait : * 1806900 a en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 500 g ; * 1806910 b autres ; II d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait: a égale ou supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale à 6,5 % : * 1806920 1 en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 500 g ; * 1806930 2 autres ; b supérieure à 6,5 % et inférieure à 26 % : * 1806940 1 en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 500 g ; * 1806960 2 autres ; c égale ou supérieure à 26 % : * 1806970 1 en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 500 g ; * 1806980 2 autres. 19.03 Pâtes alimentaires : * 1903100 A contenant des oeufs ; * 1903900 B autres. 19.08 Produits de la boulangerie fine, de la pâtisserie et de la biscuiterie, même additionnés de cacao en toutes proportions : 363 * * 1908100 1908210 A préparations dites "pain d’épices" ; B autres : I ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % d’amidon ou de fécule ; II d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 32 % : ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : a 1 biscuits, gaufres et gaufrettes : * 1908312 aa biscuits ; * 1908319 bb gaufres et gaufrettes ; * 1908390 2 autres ; b,c,d d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 5 % : * 1908412 laall, 2aall biscuits ; * 1908419 1aa22, 2aa22 gaufres et gaufrettes ; * 1908490 1bb, 2bb autres, non dénommés ; III d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule égale ou supérieure à 32 % et inférieure à 50 % : a ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ; * 1908512 1aa11, 2aa11 biscuits ; * 1908519 1aa22, 2aa22 gaufres et gaufrettes ; * 1908590 1bb, 2bb autres, non dénommés ; 364 b,c d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 5 % : * 1908612 1aa11, 2aa11 biscuits ; * 1908619 1aa22, 2aa22 gaufres et gaufrettes ; * 1908690 1bb, 2bb autres, non dénommés ; d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 65 % : IV a ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : *ex1908712 1aa11, 2aa11 biscuits ; *ex1908719 1aa22, 2aa22 gaufres et gaufrettes ; *ex1908790 antres, non dénommés ; 1bb, 2bb b d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 5 % : *ex1908812 1aa11, 2aa11 biscults ; *ex1908819 1aa22, 2aa22 gaufres et gaufrettes ; *ex1908850 1bb, 2bb biscottes ; *ex1908890 1cc, 2cc autres, non dénommés ; v d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule égale ou supérieure à 65 % : a ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : 1 biscuits, gaufres et gaufrettes : *ex1908712 aa biscuits ; *ex1908719 bb gaufres et gaufrettes ; *ex1908790 2 autres ; 365 autres ; b 1 biscuits, gaufres et gaufrettes ; *ex1908812 aa biscuits ; *ex1908819 bb gaufres et gaufrettes ; *ex1908850 2 biscottes ; *ex1908890 3 non dénommés. 2001300 20.01CI Champignons préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique, avec ou sans sel, épices, moutarde ou sucre. 20.02A Champignons préparés ou conservés sans vinaigre ou acide acétique : * * 2002110 I cultivés; * 2002190 II autres. ex20.02C Concentrés de tomates et tomates pelées : I d’une teneur en poids de matière sèche inférieure à 12 % : 2002310 a pelées; *ex2002330 b autres; *ex2002350 II d’une teneur en poids de matière sèche égale ou supérieure à 12 % et inférieure ou égale à 30 %; *ex2002370 III d’une teneur en poids de matière sèche supérieure à 30 %. * 20.02G Pois et haricots verts préparés ou conservés sans vinaigre ou acide acétique : * 2002910 I pois; * 2002950 II haricots verts. * 2003000 20.03 Fruits à l’état congelé, additionnés de sucre. 20.04 Fruits, écorces de fruits, plantes et parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés cristallisés) : 366 * 2004100 A gingembre; B autres : I d’une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids : * 2004200 a cerises; * 2004300 b autres; * 2004800 II non dénommés. Purées et pâtes de fruits, confitures, gelées, marmelades, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre : 20.05 purées et pâtes de marrons : A * 2005210 d’une teneu …