311 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A _ N° 3 23 janvier 1986 Sommaire Règlement grand-ducal du 13 décembre 1985 soumettant à licence l´importation de certaines marchandises . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page Liste I _ Marchandises soumises à licence à l´importation . . . . . . . . . . . . . . . . Liste II _ Marchandises soumises à licence à l´importation des Pays-Bas . . . . . . . Liste III _ Marchandises en libre pratique dans la CEE qui sont soumises à licence à l´importation lorsqu´elles sont d´origine inconnue ou originaires des pays indiqués en regard de leur dénomination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 312 314 441 443 Règlement grand-ducal du 13 décembre 1985 soumettant à licence l´exportation de certaines marchandises . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 464 Liste I _ Marchandises soumises à licence à l´exportation . . . . . . . . . . . . . . . . 466 Liste II _ Produits soumis à licence à l´exportation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 570 Liste III _ Marchandises soumises à licence à l´exportation vers les Pays-Bas . . . . 571 312 Règlement grand-ducal du 13 décembre 1985 soumettant à licence l´importation de certaines marchandises. _ Vu la loi du 5 août 1963 concernant l´importation, l´exportation et le transit des marchandises, modifiée par les lois du 19 juin 1965 et du 27 juin 1969; Vu le règlement grand-ducal du 17 août 1963 concernant les conditions générales d´octroi et d´utilisation des licences; Vu le règlement grand-ducal du 8 octobre 1971 relatif à l´exécution des règlements émanant des Institutions Compétentes des Communautés européennes touchant la matière agricole, modifié par le règlement grand-ducal du 21 juillet 1976; Vu le règlement grand-ducal du 23 novembre 1978 soumettant à licence l´importation de certaines marchandises; Vu l´avis de la Commission administrative belgo-luxembourgeoise; Vu l´article 27 de la loi du 8 février 1961 portant organisation du Conseil d´Etat et considérant qu´il y a urgence; Sur le rapport de Notre Ministre des Affaires Etrangères, du Commerce Extérieur et de la Coopération, de Notre Ministre de l´Economie et des Classes Moyennes et de Notre Ministre de l´griculture et de la Viticulture et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: Art. 1er . Sont subordonnées à la production d´une licence: 1° l´importation de toutes marchandises originaires des pays suivants:

1. a)Hong-Kong et japon;
2. b)Albanie, Bulgarie, Chine continentale, Corée du Nord, Hongrie, Mongolie Extérieure, Pologne, République démocratique allemande, Roumanie, Tchécoslovaquie, U.R.S.S. et Vietnam; 2° l´importation des marchandises mentionnées à la liste I annexée au présent règlement grand-ducal; 3° l´importation des marchandises d´origine inconnue. Art. 2. Par dérogation aux dispositions de l´article 1er, l´importation des marchandises en provenance de la Belgique n´est pas subordonnée à la production d´une licence. Art. 3. Par dérogation aux dispositions de l´article 1er, l´importation directe des marchandises en libre pratique aux Pays-Bas n´est subordonnée à la production d´une licence que si ces marchandises sont mentionnées à la liste II annexée au présent règlement. Art. 4. Par dérogation aux dispositions de l´article 1er, l´importation des produits agricoles soumis à un régime de prix unique et pour lesquels un certificat C.E.E. d´importation ou de préfixation est requis, n´est pas subordonnée à la production d´une licence mais à la présentation d´un certificat C.E.E. d´importation ou de préfixation accompagné d´un document d´exécution, dans les conditions prescrites par la réglementation des Communautés européennes touchant la matière agricole. Art. 5. Par dérogation aux dispositions de l´article 1er :
3. a)l´importation des marchandises en libre pratique dans la Communauté économique européenne n´est pas subordonnée à la producdon d´une licence sauf si ces marchandises sont originaires de la République démocratique allemande ou sont d´origine inconnue et ne sont pas reprises parmi les marchandises de la liste I marquées d´un ascétique. Toutefois, est subordonnée à la production d´une licence, l´importation des marchandises en libre pratique dans la Communauté qui figurent à la liste III et sont d´originaires des pays ou territoires indiquées en regard de leur dénomination ou sont d´origine inconnue
4. b)l´importation de certaines marchandises figurant dans les listes annexées au présent règlement grand-ducal s´opère sous un régime particulier de licence précisé dans lesdites listes. 313 Art. 6. Pour l´application du présent règlement grand-ducal, sont notamment considérées comme marchandises d´origine inconnue, les marchandises pour lesquelles la déclaration d´importation, au sens de la législation douanière, ne mentionne pas l´origine ou pour lesquelles l´exactitude de l´origine indiquée dans cette déclaration n´est pas prouvée à la satisfaction de la douane. Art. 7. Est abrogé le rèdement grand-ducal du 23 novembre 1978 soumettant à licence l´importation de certaines marchandises, modifié par les règlements grand-ducaux des 27 février 1979, 16 avril 1979, 9 août 1979, 20 mai 1980, 10 juin 1980, 26 août 1980, 4 septembre 1980, 21 novembre 1980, 19 janvier 1981, 13 mai 1981, 7 octobre 1981, 9 février 1982, 18 mai 1982, 23 août 1982, 9 décembre 1982, 18 décembre 1982, 20 avril 1983, 27 octobre 1983, 1er décembre 1983, 12 janvier 1984, 21 juin 1984, 7 septembre 1984, 27 novembre 1984, 11 juin 1985, 8 août 1985, 30 septembre 1985 et 10 octobre 1985. Art. 8. Notre Ministre des Affaires Etrangères, du Commerce Extérieur et de la Coopération, Notre Ministre de l´Economie et des Classes Moyennes et Notre Ministre de l´Agriculture et de la Viticulture sont chargés de l´exécution du présent règlement qui entre en vigueur le jour de sa publication au Mémorial. Le Ministre des Affaires Etrangères , du c ommer ce ex t éri eur et de la Coopération, Jacques F. Poos Le Ministre de l´Economie et des Classes Moyennes, Jacques F. Poos Le Ministre de l´Agriculture et de la Viticulture, Marc Fischbach Château de Berg, le 13 décembre 1985. Jean 314 LISTE I MARCHANDISES SOUMISES A LICENCE A L’IMPORTATION Dénomination des marchandises Numéro statistique Numéro de tarif des droits d’entrée 01.02 A * * 0102110 Animaux vivants de l’espèce bovine, y compris les animaux du genre buffle, des espèces domestiques : I reproducteurs de race pure ; II autres : 0102320 a d’un poids inférieur ou égal à 220 kg ; b d’un poids supérieur à 220 kg : * 0102340 1 génisses (bovins femelles qui n’ont jamais vêlé) ; * 0102360 2 vaches ; * 0102420 3 taureaux ; * 0102480 4 boeufs. 01.03 A * * 0103110 Animaux vivants de l’espèce porcine des espèces domestiques : I reproducteurs de race pure ; II autres : 0103150 a truies ayant mis bas au moins une fois et d’un poids minimal de 160 kg ; b non dénommés : * 0103160 1 d’un poids unitaire inférieur à 50 kg ; * 0103180 2 d’un poids unitaire égal ou supérieur à 50 kg * 0104310 01.04 BI Ovins, autres que reproducteurs de race pure. 315 * 0104390 01.04 BII Caprins, autres que reproducteurs de race pur 01.05 Volailles vivantes de basse-cour : A d’un poids unitaire n’excédant pas 185 g, dénommées "poussins" ; * 0105200 I de dindes ou d’oies ; * 0105300 II autres ; B autres : * 0105910 I coqs, poules et poulets ; * 0105930 II canards ; * 0105950 III oies ; * 0105970 IV dindes ; * 0105980 V pintades. *ex0106990 en01.06 CII Animaux exotiques vivants. 02.01 AII Viandes de l’espèce bovine : a fraîches ou réfrigérées : 1 en carcasses, demi-carcasses ou dits compenses * 0201040 aa d’un poids unitaire inférieur ou égal à 136 kg pour les carcasses ou les quartiers dits "compensés" et d’un poids unitaire inférieur ou égal à 68 kg pour les demicarcasses ; * 0201050 bb d’un poids unitaire supérieur à 136 kg pour les carcasses ou les quartiers dits "compensés" et d’un poids unitaire supérieur à 68 kg pour les demi-carcasses; 2 quartiers avant attenants ou séparés : * 0201080 aa d’un poids unitaire inférieur ou égal à 60 kg pour les quartiers avant attenants et d’un poids unitaire inférieur ou éqal avant séparés; à 30 kg pour les quartiers * 0201100 bb d’un poids unitaire supérieur à 60 kg pour les quartiers avant attenants et d’un poids unitaire supérieur à 30 kg pour les quartiers avant séparés; 316 3 quartiers arrière attenants ou sépares : * 0201120 aa d’un poids unitaire inférieur ou égal à 75 kg pour les quartiers arrière attenants et d’un poids unitaire inférieur ou égal à 40 kg pour les quartiers arrière séparés; * 0201130 bb d’un poids unitaire supérieur à 75 kg pour les quartiers arrière attenants et d’un poids unitaire supérieur à 40 kg pour les quartiers arrière séparés; 4 autres : aa morceaux non désossés; * 0201140 * 0201150 bb b morceaux désossés; congelées : * 0201160 1 en carcasses, demi-carcasses ou quartiers dits compensés; * 0201180 2 quartiers avant attenants ou séparés; * 0201190 3 quartiers arrière attenants ou séparés; 4 autres : aa morceaux non désossés; bb morceaux désossés : * 0201220 * 0201240 11 quartiers avant, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation ; quartiers dits compensés présentés en deux blocs de congélation contenant l’un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum, et l’autre, le quartier arrière, à l’exclusion du filet, en un seul morceau; * 0201250 22 découpes de quartiers avant et de poitrines dites australiennes; * 0201270 33 autres. 02.01AIIIa * 0201310 Viandes de l’espèce porcine domestique : 1 carcasses entières ou demi-carcasses; aa fraîches ou réfrigérées; 317 * 0201320 bb congelées; 2 jambons et morceaux de jambons : * 0201350 aa frais ou réfrigérés; * 0201360 bb congelés; 3 parties avant ou épaules, et leurs morceaux : * 0201370 aa frais ou réfrigérés; * 0201380 bb congelés; 4 longes et morceaux de longes : * 0201420 aa frais ou réfrigérés : * 0201430 bb congelés; 5 poitrines et morceaux de poitrines : * 0201440 aa frais ou réfrigérés; * 0201460 bb congelés; 6 autres : * 0201480 aa désossées : bb non dénommées : * 0201520 11 fraîches ou réfrigérées; * 0201530 22 congelées. 02.01AIV des espèces ovine et caprine : a fraîches ou réfrigérées : * 0201560 1 carcasses ou demi-carcasses; * 0201580 2 casque ou demi-casque; * 0201590 3 carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle; * 0201600 4 culotte ou demi-cullote; 5 autres : aa morceaux non désossés; * 0201610 318 * 0201620 bb b morceaux désossés; congelées : 0201640 1 carcasses ou demi-carcasses; * 0201660 2 casque ou demi-casque; * 0201670 3 carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle; * 0201680 4 culotte ou demi-culotte; 5 autres : * * 0201700 aa morceaux non désossés; * 0201710 bb morceaux désossés; 02.01BIIb Autres abats comestibles, de l’espèce bovine frais, réfrigérés ou congelés : 1 foies; 2 autres : 0201762 aa langues congelées; * 0201769 bb non dénommés. * * 0201750 Autres abats comestibles de l’espèce porcine domestique, frais, réfrigérés ou congelés : 02.01BIIc * 0201780 1 têtes et morceaux de têtes : * 0201820 2 pieds ou queues; * 0201840 3 rognons; * 0201850 4 foies; * 0201880 5 coeurs, langues ou poumons; * 0201920 6 foies, coeurs, langues et poumons avec la trachée-artère et l’oesophage, le tout attenant; * 0201940 7 autres. 02.02 Volailles mortes de basse-cour et leurs abats comestibles (à l’exclusion des foies), frais, réfrigérés ou congelés : 319 A volailles non découpées : I coqs, poules et poulets : * 0202010 a présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés "poulets 83 %" : * 0202030 b présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le coeur, le foie et le gésier, dénommés "poulets 70 %" ; * 0202050 c présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, et sans le coeur, le foie et le gésier, dénommés "poulets 65 %"); II canards : * 0202060 a présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés "canards 85 %" ; * 0202070 b présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le coeur, le foie et le gésier, dénommés "canards 70 %" ; * 0202080 c présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, et sans le coeur, le foie et le gésier dénommés "canards 63 %" ; III oies : * 0202110 a présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées "oies 82 %"; * 0202140 b présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le coeur et le gésier, dénommées "oies 75 %" ; IV dindes : * 0202150 a présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec le cou le coeur, le foie et le gésier, dénommées "dindes 80 %" * 0202160 b présentées plumées, vidées, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le coeur, le foie et le gésier, dénommées "dindes 73 %"; * 0202180 V pintades; 320 B parties de volailles (autres que les abats) : I désossées : * 0202510 a d’oies; * 0202550 b de dindes; * 0202590 c d’autres volailles; II non désossées : a demis ou quarts : * 0202610 1 de coqs, poules et poulets; * 0202620 2 de canards; * 0202630 3 d’oies; * 0202640 4 de dindes; * 0202660 5 de pintades; * 0202680 b ailes entières, même sans la peinte; * 0202690 c dos; cous, dos avec cous; croupions; pointes d’ailes; d poitrines et morceaux de poitrines : * 0202710 1 d’oies; * 0202730 2 de dindes; * 0202750 3 d’autres volailles; e cuisses et morceaux de cuisses; 1 d’oies; 2 de dindes : * 0202830 aa pilons et morceaux de pilons; * 0202850 bb autres; * 0202860 3 d’autres volailles; * 0202870 f parties dites "paletots d’oie ou de canard"; * 0202880 g autres; * 0202810 321 * 0202900 C abats. Foies de volailles, frais, réfrigérés, congelés; salés ou en saumure : 02.03 * 0203100 A foies gras d’oie ou de canard; * 0203900 B autres. 02.05 Lard, à l’exclusion du mars contenant des parties maigres (entrelardé), graisse de porc et graisse de volailles non pressées ni fondues, ni extraites à l’aide de solvants, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés : A lard : * 0205010 I frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure; * 0205200 II séché ou fumé; * 0205300 B graisse de porc; * 0205500 C graisse de volailles. 02.06 B Viandes et abats comestibles de l’espèce porcine domestique, salés ou en saumure, séchés ou fumés : I viandes : a salées ou en saumure : * 0206125 1 demi-carcasses de bacon ou trois quarts avant; * 0206180 2 trois quarts arrière ou milieux; * 0206210 3 jambons et morceaux de jambons; * 0206250 4 parties avant ou épaules et leurs morceaux; * 0206270 5 longes et morceaux de longes; * 0206290 6 poitrines et morceaux de poitrines; 7 autres : * 0206460 aa désossées; * 0206490 bb non dénommées; 322 b séchées ou fumées : * 0206530 1 jambons et morceaux de jambons; * 0206570 2 parties avant ou épaules et leurs morceaux; * 0206630 3 longes et morceaux de longes; * 0206670 4 poitrines et morceaux de poitrines; autres : 5 aa * 0206682 * 0206689 * 0206690 désosssées : 11 jambons et morceaux de jambons; 22 autres; bb non dénommées; II abats : * 0206740 a tétes et morceaux de têtes; * 0206760 b pieds ou queues; * 0206770 c fognons; * 0206780 d foies; * 0206790 e coeurs, langues ou poumons; * 0206800 f foies, coeurs, langues et poumons, avec la trachée-artère et l’oesophage, le tout attenant; * 0206820 g autres. 02.06 CI a Viandes de l’espèce bovine, salées ou en saumure, séchées ou fumées : * 0206840 1 non désossées; * 0206900 2 désossées. * 0206910 02.06 CI b Abats comestibles de l’espèce bovine, salés ou en saumure, séchés ou fumés. 02.06 CIIa Viandes des espèces ovine et caprine salées ou en saumure, séchées ou fumées : * 0206930 1 non désossées; * 0206950 2 désossées. *ex0301090 ex03.01 AIIIa Carpes vivantes d’un poids minimal de 800 g; 323 03.01 B Poissons de mer frais (vivants ou morts), réfrigérés ou congelés : I entiers , décapités ou tronçonnés; a harengs : 1 du 15 février au 15 juin : * 0301130 aa frais ou réfrigérés : * 0301140 bb congelés; 2 du 16 juin au 14 février : * 0301150 aa frais ou réfrigérés; * 0301160 bb congelés; b esprots (sprats) : du 15 février au 15 juin : 1 * 0301170 aa frais ou réfrigérés : * 0301180 bb congelés; 2 du 16 juin au 14 février : * 0301190 aa frais ou réfrigérés; * 0301200 bb congelés; c thons (Thunnus spp. et Euthynnus spp.) : 1 destinés à la fabrication industrielle de produits relevant de la position tarifaire 16.04 : aa entiers : 11 albacore (Thunnus albacores) : * 0301210 aaa ne pesant pas plus de 10 kg pièce; * 0301220 bbb autres; * 0301230 22 thons blancs (Thunnus alalunga); * 0301240 33 autres; bb vidés, sans branchies (gilled and sutted ) : 324 11 albacore (Thunnus albacores); * 0301250 aaa ne pesant pas plus de 10 kg pièces; * 0301260 bbb autres; * 0301270 22 thons blancs (Thunnus alalunga); * 0301280 33 autres; 11 albacore (Thunnus albacores) : aaa ne pesant pas plus de 10 kg pièce; autres (par exemple étêtés heads off): cc * 0301290 * 0301300 bbb autres; * 0301310 22 thons blancs (Thunnus alalunga); * 0301320 33 autres; * 0301340 * 0301360 2 autres : aa frais ou réfrigérés; bb congelés; sardines (Sardina pilchardus) : d * 0301370 1 fràfches ou réfrigérées; * 0301380 2 congelées; e * 0301390 * 0301400 squales : 1 aiguillats et roussettes (Squalus acanthias et scyliorhinus spp.) : aa frais ou réfrigérés; bb congelés; 2 autres : aa bb frais ou réfrigérés; congelés ; * * 0301410 0301420 * 0301430 f 1 Rascasses du nord ou sébastes (sebastes spp.) fraîches ou réfrigérées; * 0301440 2 congelées; g flétans atlantiques et flétans noirs : 1 flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus) : * 0301450 aa frais ou réfrigérés; * 0301460 bb congelés; 2 flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides) : * 0301470 aa frais ou réfrigérés; * 0301480 bb congelés; 325 Cabillauds (Gadus morrhua, Boreogadus saida, Gadus ogac) : h * 0301490 1 frais ou réfrigérés; * 0301500 2 congelés; ij lieus noirs (Pollachius virens) : * 0301510 1 frais ou réfrigérés; * 0301520 2 congelés; * 0301530 1 frais ou réfrigérés; * 0301550 2 congelés; 1 merlans (Merlangus merlangus) : * 0301560 1 frais ou réfrigérés; * 0301570 2 congelés; m lingues (Molva spp.) : * 0301580 1 frais ou réfrigérés; * 0301590 2 congelés; k églefins (Melanogrammus aeglefinus) : n lieus de l’Alaska (Theragra chalcogramma) et lieus jaunes (Pollachius pollachius) : * 0301600 1 frais ou réfrigérés; * 0301610 2 congelés; o maquereaux (Scomber scombrus, Scomber japonicus et Orcynopsis unicolor) : 1 du 15 février au 15 juin : * 0301620 aa frais ou réfrigérés; * 0301630 bb congelés; 2 du 16 juin au 14 février : * 0301640 aa frais ou réfrigérés; * 0301650 bb congelés; p anchois (Engraulis spp.) : * 0301660 1 frais ou réfrigérés; * 0301670 2 congelés; * 0301680 * 0301690 q plies ou carrelets (Pleuronectes platessa) : 1 frais ou réfrigérés; 2 r congelés; filets communs (Platichthys flesus) : * 0301700 1 frais ou réfrigérés; * 0301710 2 congelés; 326 s dorades de mer des espèces Dentex dentex et Pagellus spp. : * 0301720 1 frais ou réfrigérés; * 0301730 2 congelés; * 0301740 * 0301750 t merlus (Merluccius spp.) : 1 frais ou réfrigérés; 2 congelés; u merlans poutassous (Micromesistius poutasson, Gadus poutassou) : * 0301760 1 frais ou réfrigérés; * 0301770 2 congelés; v autres : 1 soies : * 0301780 aa frais ou réfrigérés; * 0301790 bb congelés; 2 non dénommés : * 0301800 aa frais ou réfrigérés; * 0301810 bb congelés; II filets : a frais ou réfrigérés; * 0301820 1 de cabillauds (Gadus morhua , Boreogadus saida, Gadus Ogac); * 0301830 2 autres; * 0301840 1 de cabillauds (Gadus morhua, saida, Gadus ogac); * 0301850 2 de lieus noirs (Polliachius virens); * 0301860 3 d’églefins (Melanogrammus * 0301870 4 de rascasses du nord ou sébastes (Sébastes spp.); b congelés : Boreogadus aeglefinus); * 0301880 5 de merlans (Merlangus merlangus); * 0301890 6 de lingues (Molva spp.); * 0301900 7 de thons (Thunnus spp. et Euthynnus spp.); * 0301910 8 de maquereaux (Scomber Scombrus, Scomber japonicus et Orcynopsis unicolor); * 0301920 9 de merlus (Merluccius spp.); * 0301930 10 de squales (Squalus spp.); * 0301940 11 de plies ou carrelets (Pleuronectes platessa); 327 * 0301950 12 de flets commune (Platichthys flesus); * 0301960 13 de harengs; * 0301970 14 autres; *ex 0303370 ex03.03 AIIIb Crabes tourteau congelés. *ex 0303410 ex03.03 AIV a Crevettes congelées de la famille Pandalidae. 0303450 03.03 AIV b1 *ex 0303490 ex03.03 AIV c * * 0303510 03.03 AV Crevettes grises du genre Crangon spp. fraîches, réfrigérées ou simplement cuites à l’eau. Crevettes congelées, autres. ai Langoustines congelées. ex03.03 BIV a Mollusques, y compris les coquillages, autres, congelés : 1 calmars : * 0303710 aa loligo spp.; * 0303730 bb todarodes sagittatus ; *ex 0303750 cc illex spp., des espèces illex coindetti; *ex 0303770 dd de l’espèce Ommastrephes sagittatus; * 0303790 2 seiches des espèces sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sépiola rondelati; * 0303810 3 poulpes des espèces Octopus. Lait et crème de lait, frais, non concentrés ni sucrés : 04.01 A d’une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 6 % : I yoghourt, képhir, lait caillé lactosérum, babeurre (ou lait battu) et autres laits fermentés ou acidifiés : * 0401112 a en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 2 litres; * 0401119 b autres; II autres : a en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 2 litres et d’une teneur en poids de matières grasses : 1 inférieure ou égale à 4 % : * 0401210 aa lait écrémé; * 0401252 bb autres; 328 * 2 0401259 supérieure à 4 %; b non dénommés, d’une teneur en poids de matières grasses : inférieure ou égale à 4 % : 1 * 0401310 aa lait écrémé; * * 0401352 bb autres; 0401359 2 supérieure à 4 %; B autres, d’une teneur en poids de matières grasses : * 0401802 I supérieure à 6 % et inférieure ou égale à 21 %; * 0402804 II supérieure à 21 % et inférieure ou égale à 45 %; * 0401809 III supérieure à 45 %. Lait et crème de lait, conservés, concentrés ou sucrés : 04.02 A * 0402110 sans addition de sucre : I lactosérum ; II lait et crème de lait, en poudre ou granulés : a * en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 2,5 kg et d’une teneur en poids de matières grasses : 1 inférieure ou égale à 1,5 % ; 2 supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale à 27 % : 0402210 * 0402232 aa lait complet ; * 0402239 bb autres ; * 0402280 3 supérieure à 27 % et inférieure ou égale à 29 % ; * 0402290 4 supérieure à 29 % ; b * 0402310 autres, d’une teneur en poids de matières grasses : 1 inférieure ou égale à 1,5 % ; 2 supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale à 27 % ; 329 * 0402332 aa lait complet ; * 0402339 bb autres ; * 0402380 3 supérieure à 27 % et inférieure ou égale à 29 % ; * 0402390 4 supérieure à 29 % ; III lait et crème de lait, autres qu’en poudre ou granulés : a en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 2,5 kg et d’une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 11 % : * 0402420 1 d’une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 8,9 % ; * 0402450 2 autres ; b autres, d’une teneur en poids de matières grasses : * 0402470 1 inférieure ou égale à 45 % ; * 0402490 2 supérieure à 45 %. * 0402500 B avec addition de sucre : I lait et crème de lait, en poudre ou granulés: : a laits spéciaux, dits pour nourrissons, en récipients hermétiquement fermés d’un contenu net de 500 g ou moins et d’une teneur en poids de matières grasses supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 27 % ; b autres : 1 en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 2,5 kg et d’une teneur en poids de matières grasses : * 0402610 aa inférieure ou égale à 1,5 % ; * 0402630 bb supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale à 27 % ; * 0402690 cc supérieure à 27 % ; 330 non dénommés, d’une teneur en poids de matières grasses : 2 * 0402710 aa inférieure ou égale à 1,5 % ; * 0402730 bb supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale à 27 % ; * 0402790 cc supérieure à 27 % ; II lait et crème de lait, autres qu’en poudre ou granulés : en emballages immdéiats d’un contenu net inférieur ou égal à 2,5 kg et d’une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 9,5 % : a * 0402812 1 lait complet ; * 0402819 2 autres ; autres, d’une teneur en poids de matières grasses : b * 0402920 1 inférieure ou égale à 45 % ; * 0402990 2 supérieure à 45 %. 04.03 Beurre : * 0403100 A d’une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 85 % ; * 0403900 B autres. Fromages et caillebotte : 04.04 A emmental, gruyère, sbrinz, bergkäse, appenzell vacherin fribourgeois et tête de moine, autres que râpés ou en poudre ; * 0404010 * 0404200 B Fromages de Glaris aux herbes (dit Schabziger) fabriqués à base de lait écrémé et additionnés d’herbes finement moulues ; * 0404300 C fromages à pâte persillée, autres que râpés ou en poudre ; D fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, d’une teneur en matières grasses : I inférieure ou égale à 36 % et d’une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche : 331 * 0404403 a inférieure ou égale à 48 % ; * 0404405 b supérieure à 48 % ; * 0404408 II supérieure à 36 % ; E autres : I autres que râpés ou en poudre, d’une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 40 % et d’une teneur en poids d’eau dans la matière non grasse : a inférieure ou égale à 47 % : * 0404520 1 grana, parmigiano -reqqiano ; * 0404570 2 fiore sardo, pecorino ; * 0404590 3 autres ; supérieure à 47 % et inférieure ou égale à 72 % : b * 0404610 1 cheddar ; 2 autres : * 0404770 aa fromages frais et caillebotte ; * 0404810 bb Asiago, caciocavallo, provolone, ragusano ; cc Danbo, edam, fontal, fontina, fynbo, gouda, havarti, maribo, samsø : 11 Gouda même en carré : * 0404832 aaa Baby-Gouda ; * 0404834 bbb autres ; * 0404836 22 Edam, même en carré ou en pain ; * 0404839 33 autres ; * 0404840 dd Esrom, italico, kernbem, saimt-nectaire, saint-paulin, taleggio ; * 0404850 ee Cantal ; * 0404870 ff Ricotta salée ; 332 * 0404880 gg Fêta ; * 0404890 hh Colby, Monterey ; ijij non dénommés : * 0404902 11 Mimolette et fromage dit "Middelbare" ; * 0404909 22 autres ; c supérieure à 72 % ; * 0404930 1 présentés en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 500 g ; * 0404940 2 autres ; II non dénommés : * 0404960 a râpés ou en poudre ; b autres : * 0404980 1 fromages frais et caillebotte ; * 0404990 2 non dénommés ; 04.05AI Oeufs de volaille de basse-cour en coquilles, frais ou conservés : oeufs à couver : a * 0405010 1 de dindes ou d’oies ; * 0405090 2 autres ; * 0405140 b autres. 04.05BI Oeufs dépourvus de leurs coquilles et jaunes d’oeufs, propres à des usages alimentaires : oeufs dépourvus de leurs coquilles : a * 0405310 1 séches ; * 0405390 2 autres ; b jaunes d’oeufs : * 0405510 1 liquides ; * 0405530 2 congelés ; * 0405550 3 séchés. 333 06.02DIII Rosiers (toutes les espèces Rosa) : a non greffés : * 0602610 1 avec collet d’un diamètre de 10 mm ou moins ; * 0602650 2 autres ; * 0602680 b greffés. 06.03A Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais : I du 1er juin au 31 octobre : * 0603010 a roses ; * 0603050 b oeillets ; * 0603070 c orchidées ; * 0603110 d glaieuls ; * 0603150 e chrysanthèmes ; * 0603190 f autres ; II du 1er novembre au 31 mai : * 0603510 a roses * 0603550 b oeillets ; * 0603570 c orchidées ; * 0603610 d glaieuls ; * 0603650 e chrysanthèmes ; * 0603690 f autres. *ex0604490 ex06.04BIb Feuillage d’asparagus plumosus (Asparagus setaceus (Kunth) Jessop (Syn. Asparagus L Plumosus Bak.)), frais. 07.01A Pommes de terre, à l’état frais ou réfrigéré : II de primeurs : * 0701130 a du 1er janvier au 15 mai ; * 0701150 b du 16 mai au 30 juin ; III autres : 334 * 0701170 a destinées à la fabrication de la fécule ; b non dénommées : * 0701192 1 destinées à la consommation humaine ; * 0701199 2 autres. 07.01B Choux, à l’état frais ou réfrigéré : I choux-fleurs : * 0701210 a du 15 avril au 30 novembre ; * 0701220 b du 1er décembre au 14 avril ; II choux blancs et choux rouges : * 0701232 a choux blancs ; * 0701239 b choux rouges ; * 0701270 IIIb choux, autres que : choux-fleurs, choux blanc choux rouges et choux de Bruxelles. * 0701290 07.01C Epinards, à l’état frais ou réfrigéré. 07.01D Salades, y compris les endives et les chicorée à l’état frais ou réfrigéré : I laitues pommées : * 0701310 a du 1er avril au 30 novembre ; * 0701330 b du 1er décembre au 31 mars ; II autres : a chicorées witloof (Cichorium intybus, varietas foliosum) ; b non dénommées : * 0701340 * 0701362 1 endives ; * 0701369 2 autres. pois, à l’état frais ou réfrigéré : 07.01FI * 0701410 a du 1er septembre au 31 mai ; * 0701430 b du 1er juin au 31 août. 335 07.01FII Haricots, à l’état frais ou réfrigéré : * 0701450 a du 1er octobre au 30 juin ; * 0701470 b du 1er juillet au 30 septembre ; *ex0701540 *ex07.01GII 0701630 07.01HIb * *ex0701680 * 0701730 Carottes, à l’état frais ou réfrigéré. Oignons, autres que plants d’oignons, à l’état frais ou réfrigéré. ex07.01IJ Poireaux, à l’état frais ou réfrigéré. 07.01L Artichauts, à l’état frais ou réfrigéré. 07.01M Tomates, à l’état frais ou réfrigéré : * 0701750 I du 1er novembre au 14 mai ; * II du 15 mai au 31 octobre. 0701770 07.01N Olives, à l’état frais ou réfrigéré ; * 0701780 I destinées à des usages autres que la production de l’huile ; * 0701790 II autres. * 0701992 07.01TIIIa Cêleris, à l’état frais ou réfrigéré. * 0702100 07.02A olives, cultes ou non, à l’état congelé. *ex0702700 ex07.02BVI 07.03A * 0703110 I * 0703130 * 0703610 07.03EI *ex0704700 *ex0704998 ex07.04BIII ex07.04BVb II 07.06 Tomates pelées, à l’état congelé. Olives présentées dans l’eau salée, soufrée on additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais non spécialement préparées pour la consommation immédiate : destinées à des usages autres que la production de l’huile ; autres. Champignons présentés dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais non spécialement préparés pour la consommation immédiate. Flocons de tomates. Olives desséchées, déshydratées ou évaporées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées. Racines de manioc, d’arrow-root et de salep, topinambours, patates douces et autres racines et tubercules similaires, à haute teneur en amidon ou en inuline, même séchés ou débités en morceaux, moelle du sagoutier: 336 A Racines de manioc, d’arrow-root et de salep et autres racines et tubercules similaires à haute teneur en amidon, à l’exclusion des patates douces : * 0706100 I frais ou séchés, entiers ou débités en morceau ou en tranches, mais n’ayant pas subi de transformation ultérieure ; * 0706200 II autres y compris les pellets ; * 0706900 B autres. 08.02AI * Oranges douces, fraîches : a du 1er avril au 30 avril : 1 sanguines et demi-sanguines ; 2 autres : 0802020 * 0802030 aa Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita et Hamlins ; * 0802050 bb non dénommées ; du 1er mai au 15 mai : b * 0802060 1 sanguines et demi-sanguines ; 2 autres : * 0802070 aa Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis , Ovalis, Trovita et Hamlins ; * 0802090 bb non dénommées ; du 16 mai au 15 octobre : c * * 0802120 0802130 1 sanguines et demi-sanguines ; 2 autres : aa Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita, Hamlins ; 337 0802150 * bb du 16 octobre au 31 mars ; d * 0802160 non dénommées ; 1 sanguines et demi-sanguines ; 2 autres : * 0802170 aa Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita, Hamlins ; * 0802190 bb non dénommées. 08.02B * 0802280 Mandarines, y compris Tangérines et Satsumas; Clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d’agrumes : I Clémentines ; II autres : * 0802290 a Monréales et Satsumas ; * 0802310 b Mandarines et Wilkings ; * 0802340 c Tangérines ; * 0802370 d non dénommés. * 0802500 * 0803300 08.02C 08.03B 08.04 Citrons, frais ou secs. Figues sèches. Raisins, frais ou secs : A raisins frais : I de table : du 1er novembre au 14 juillet ; a * 0804110 1 de la variété Empereur (Vitis vinifera c.v.) du 1er décembre au 31 janvier ; * 0804190 2 autres ; * 0804230 * 0804250 b du 15 juillet au 31 octobre ; II autres : a du 1er novembre au 14 juillet ; 338 0804270 * du 15 juillet au 31 octobre ; b B raisins secs : I présentés en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 15 kg : * 0804310 a raisins dits de Corinthe ; * 0804390 b autres ; * 0804900 II autres. 08.06A * 0806110 Pommes fraîches : I pommes à cidre présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre ; II autres : * 0806130 a du 1er août au 31 déceebre ; * 0806150 b du 1er janvier au 31 mars ; * 0806170 c du 1er avril au 31 juillet. 08.06B * Poires fraiches : I poires à poiré, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre ; II autres : 0806320 * 0806330 a du 1er janvier au 31 mars ; * 0806350 b du 1er avril au 15 juillet ; * 0806370 c du 16 juillet au 31 juillet ; * 0806380 d du 1er août au 31 décembre. * 0807100 08.07A Abricots * 0807320 08.07B Pêches, y compris les brugnons et nectarines, frais. 08.07C Cerises fraîches : frais. * 0807510 I du 1er mai au 15 juillet ; * 0807550 II du 16 juillet au 30 avril. 339 08.07D Prunes fraîches : * 0807710 I du 1er juillet au 30 septembre ; * 0807750 II du 1er octobre au 30 juin. 08.08A Fraises fraîches : * 0808110 I du 1er mai au 31 juillet ; * 0808150 II du 1er août au 30 avril. Fruits, cuits ou non, à l’état congelé, sans addition de sucre : 08.10 * 0810110 AI fraises ; * 0810150 AII framboises ; *ex0810900 ex D cerises. Fruits conservés provisoirement (par exemple, au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation), mais impropres à la consommation en l’état : 08.11 * 0811910 EII cerises ; * 0811950 EIII fraises ; * 0811960 EIV framboises. * 0812300 * 1001010 08.12C Pruneaux. 10.01 Froment et méteil : A épeautre, B autres : destiné à l’ensemencement ; I froment (blé) tendre et méteil : * 1001120 a destinés à l’ensemencement ; * 1001190 b autres ; II froment (blé) dur : * 1001510 a destiné à l’ensemencement ; * 1001590 b autre. 340 * 1002000 10.02 Seigle. 10.03 Orge : * 1003100 A destiné à l’ensemencement ; * 1003900 B autre. Avoine : 10.04 * 1004100 A destinée à l’ensemencement ; * 1004900 B autre. 10.05 Mais : A hybride, destiné à l’ensemencement : * 1005110 I hybride double et hybride top cross ; * 1005130 II hybride trois voies ; * 1005150 III hybride simple ; * 1005190 IV autres ; * 1005920 * 1006010 B autres. 10.06 Riz : A destiné à l’ensemencement ; B autres : I paddy ou décortiqué : a riz paddy : * 1006110 1 à grains ronds ; * 1006190 2 à grains longs ; b riz décortiqué : * 1006250 1 à grains ronds ; * 1006270 2 à grains longs ; * 1006410 II semi-blanchi a riz semi-blanchi : 1 ou blanchi : à grains ronds ; 341 * 2 1006430 b à grains longs ; riz blanchi : * 1006450 1 à grains ronds ; * 1006470 2 à grains longs ; * 1006500 III 10.07 en brisures. Sarrasin, millet, alpiste et sorgho; autres céréales : * 1007100 A sarrasin ; * 1007910 B millet ; * 1007930 C sorgho ; D autres : I triticale ; * 1007940 II non dénommés : * 1007960 a alpiste ; * 1007980 b autres. 11.01 Farines de céréales : * 1101200 A de froment (blé) et de méteil ; * 1101510 B de seigle ; * 1101530 C d’orge ; * 1101550 D d’avoine ; E de mais ; * 1101610 I d’une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids ; * 1101690 II autres ; * 1101920 F de riz ; * 1101990 G autres. 11.02 Gruaux, semoules; grains mondés, perlés, concassés, aplatis ou en flocons, à l’exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. 342 A gruaux et semoules : I de froment (blé) ; * 1102010 a de froment (blé) dur ; * 1102030 b de froment (blé) tendre ; * 1102050 II de seigle ; * 1102070 III d’orge ; * 1102090 IV d’avoine ; V de mais ; a d’une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids : * 1102120 1 destinés à l’industrie de la brasserie ; * 1102140 2 autres ; * 1102160 b autres ; * 1102180 VI de riz ; * 1102190 VII autres ; B grains mondés (décortiqués ou pelés), tranchés ou concassés : I d’orge ou d’avoime : a mondés * 1102210 même (décortiqués ou pelés) : 1 d’orge ; 2 d’avoine : * 1102230 aa avoine épointée ; * 1102250 bb autres ; mondés et tranchés ou concassés (dits "Grütze ou "grutten") : b * 1102280 1 d’orge ; * 1102290 2 d’avoine ; 343 II d’autres céréales : * 1102320 a de froment (blé) ; * 1102340 b de seigle ; * 1102350 c de mais ; * 1102390 d autres ; C grains perlés : * 1102410 I de froment (blé) ; * 1102430 II de seigle ; * 1102450 III d’orge ; * 1102470 IV d’avoine ; * 1102480 V de mais ; * 1102490 VI autres ; D grains seulement concassés : * 1102520 I de froment (blé) ; * 1102540 II de seigle ; * 1102550 III d’orge ; * 1102560 IV d’avoine ; * 1102580 V de mais ; * 1102590 VI autres ; E grains aplatis; flocons : I d’orge ou d’avoine : a grains aplatis : * 1102610 1 d’orge ; * 1102630 2 d’avoine ; b flocons : * 1102650 1 d’orge ; * 1102670 2 d’avoine ; 344 II d’autres céréales : * 1102720 a de froment (blé) ; * 1102740 b de seigle ; * 1102750 c de mais ; d autres : * 1102760 1 flocons de riz ; * 1102790 2 non dénommés ; F pellets : * 1102810 I de froment (blé) ; * 1102820 II de seigle ; * 1102870 III d’orge ; * 1102880 IV d’avoine ; * 1102910 V de mais ; * 1102920 VI de riz ; * 1102930 VII autres ; G germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus : * 1102950 I de froment (blé) : * 1102980 II autres. 11.04C Farines et semoules de sagou et des racines et tuberoules repris au n° 07.06 : * 1104910 I dénaturées ; * 1104990 II autres. 11.07 Malt, même torréfié : A non torréfié : * 1107100 I de froment (blé) ; * 1107300 II autre ; * 1107600 B torréfié. 345 11.08A Amidons et fécules : * 1108110 I amidon de mais ; * 1108200 II amidon de riz ; * 1108300 III amidon de froment (blé) ; * 1108400 IV fécule de pommes de terre ; * 1108500 V autres. * 1109000 Gluten de froment, même à l’état sec. 11.09 Graines et fruits oléagineux, même 12.01 concassés :
5. a)d’une teneur en poids de graines de colza, de navette et/ou de tournesol égale ou supérieure à 2 p.c. : 1201140 ex1201190 ex ex AII graines de colza et de navette destinées à l’ensemensement ; AIII autres, destinées à l’ensemencement ; B autres : I arachides : ex1201310 a en coques ; ex1201350 b décortiquées ; ex1201420 ex II coprah ; ex1201440 ex III noix et amandes de palmistes ; ex1201460 ex IV fèves de soja ; ex1201480 ex V graines de ricin ; ex1201520 ex VI graines de lin ; VII graines de colza et de navette ; 1201540 ex1201560 ex VIII graines de moutarde ; ex1201580 ex IX graines d’oeillette et de pavot ; ex1201620 ex X graines de chanvre ; 346 1201640 XI graines de tournesol ; ex1201660 ex XII graines de coton ; ex1201680 ex XIII graines de sésame ; ex1201700 ex XIV graines de karité ; ex1201900 ex XV non dénommés ;
6. b)ne contenant pas ou contenant moins de 2 p.c. en poids de graines de colza, de navette et/ou de tournesol : * ex1201190 ex12.01AIII graines de chanvre destinées à l’ensemencement ; * ex1201620 ex12.01BX graines de chanvre. 12.03AI Graines de betteraves à sucre : * 1203112 a monogermes ; * 1203119 b autres. * 1203190 12.03AII Graines de betteraves, autres que sucrières. * 1203200 12.03B Graines forestières. *ex1203890 ex12.03EII Graines et fruits d’arbres et d’arbustes, autres que les graines forestières. 12.04 Betteraves à sucre (même en cossettes), fraîches, séchées ou en poudre; cannes à sucre : A betteraves à sucre : * 1204110 I fraîches ; * 1204150 II séchées ou en poudre ; * 1204300 B 12.06 cannes à sucre. Houblon (cônes et lupuline). * 1206100 A cônes de houblon non broyés ni moulus ; * 1206900 B cônes de houblon broyés ou moulus, lupuline et déchets. * 1208010 12.08A Racines de chicorée, fraîches ou séchées, même coupées, non torréfiées. 347 15.01 Saindoux, autres graisses de porc et graisses de volailles, pressés, fondus ou extraits à l’aide de solvants : A * 1501110 saindoux et autres graisses de porc : I destinés à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine ; II autres : * 1501192 a comestibles ; * 1501199 b non comestibles ; * 1501300 B * 1502600 15.02BI Suifs de l’espèce bovine, bruts, fondus ou extraits à l’aide de solvants, y compris le suif dit "premier jus". 15.07A Huile d’olive, fixe, fluide ou concrète, brute, épurée ou raffinée : graisses de volaille. I non traitée : * 1507050 a huile d’olive vierge ; * 1507090 b huile d’olive vierge lampante ; * 1507110 c autre ; II autre : a obtenue par traitement des huiles des souspositions 15.07 A I a et 15.07 A I b, même coupée d’huile d’olive vierge : b non dénommée. * 1507120 * 1507130 ex15.07D Huiles de colza, de navette et de tournesol, fixes, fluides ou concrètes, brutes, épurées ou raffinées : I destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine : *ex1507270 a3bb huiles de colza et de navette, brutes ; *ex1507390 a3ff huile de tournesol, brute ; 348 *ex1507580 b2cc huiles de colza, de navette et de tournesol, autres que brutes ; II destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine : b1 huiles de colza, de navette et de tournesol, concrètes, en emballages immêdiats, d’un contenu net de 1 kg ou moins ; 1507750 b2aa44 huile de tournesol, concrète, autrement présentée; fluide, brute ; *ex1507760 b2aa55 huiles de colza et de navette, concrètes, autrement présentées; fluides, brutes ; * 1507880 b2bb44 huile de tournesol, concrète, autrement présentée; fluide, autre que brute ; *ex1507890 b2bb55 huiles de colza et de navette, concrètes, autrement présentées; fluides, autres que brutes. *ex1507650 * 15.12 * 1512100 Huiles et graisses animales ou végétales partiellement ou totalement hydrogénées et huiles et graisses animales ou végétales solidifiées ou durcies par tout autre procédé même raffinées, mais non préparées : A présentées en emballages immédiats d’un contenu net de 1 kg ou moins ; B autrement présentées : I animales : * 1512920 a de baleine ou de cachalot ; * 1512940 b autres ; * 1512950 II végétales. * 1513100 15.13A Margarine. * 1513900 15.13B Simili-saindoux et autres graisses alimentaire préparées, autres que margarine. 15.17B Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales : I contenant de l’huile ayant les caractères de l’huile d’olive : 349 * 1517200 a pâtes de neutralisation (soapstocks) ; * 1517300 b autres. Saucisses, saucissons et similaires, de viandes, d’abats ou de sang ; 16.01 * 1601100 A de foie ; B autres : * 1601920 I saucisses et saucissons secs ou à tartiner, non cuits ; * 1601980 II non dénommés. 16.02 * 1602130 Autres préparations et conserves de viandes ou d’abats : A de foie : II autres que de foie d’oie ou de canard ; B autres que de foie : I de volailles : a contenant en poids 57 p.c. ou plus de viande de volailles : 1 contenant de la viande ou des abats, non cuits ; mélanges de viandes ou d’abats cuits et de viandes ou d’abats non cuits : * 1602150 aa contenant exclusivement de la viande de dind * 1602170 bb autres ; * 1602210 2 autres ; * 1602230 b contenant en poids de 25 p.c. inclus à 57 p. exclus de viande de volailles ; * 1602240 c autres. III non dénommées : a contenant de la viande ou des abats de l’espèce porcine domestique : * 1602260 1 contenant de la viande bovine non cuite ; 350 2 autres, contenant en poids : 80 % ou plus de viande ou d’abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine : aa 11 jambons ou longes (à l’exclusion des et leurs morceaux : échines), * 1602310 aaa jambons et leurs morceaux ; * 1602340 bbb longes (à l’exclusion des échines) et leurs morceaux ; * 1602360 22 échines ou épaules, et leurs morceaux : * 1602390 33 autres ; * 1602420 bb de 40 % ou plus et moins de 80 % de viande ou d’abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine * 1602490 cc moins de 40 % de viande ou d’abats, de toutes espèces y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine ; b autres : 1 contenant de la viande ou des abats de l’espèce bovine : * 1602520 aa non cuites; mélanges de viandes ou d’abats cuits et de viandes ou d’abats non cuits ; * 1602530 bb autres ; 2 non dénommées : aa d’ovins ou de caprins : * 1602610 11 * 1602690 22 * 1604510 16.04CI *es1604030 ex16.04FII non cuits ; mélanges de viande ou d’abats cuits et de viande ou d’abats non cuits ; autres. Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), congelés de harengs. Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), congelés de maquereaux. 351 *ex1604920 Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), congelés de : ex16.04GI Rascasses du Nord ou sébastes. Cabillauds. Lieus noirs. Lieus de l’Alaska. Lieus jaunes. Eglefins. Merlans. Lingues. Plies ou carrelets. Merlus. Aiguillats ou roussettes. Flets communs. *ex1605302 ex16.05BIa Crevettes congelées, à l’exclusion des crevettes grises (crangon crangon) décortiquées et simplement cuites à l’eau. Sucres de betteraves et de canne, à l’état solide : 17.01 sucres blancs; sucres aromatisés ou additiom de colorants : A sucres blancs : I * 1701102 a cristallisés ; * 1701104 b en pains, en morceaux ou en poudre ; * 1701106 c autres ; * 1701109 II sucres aromatisés ou additionnés de colorants B sucres bruts : * 1701710 I destinés à être raffinés ; * 1701990 II autres. Autres sucres à l’état solide; sirops de sucre sans addition d’aromatisants ou de colorants, succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés : 17.02 lactose et sirop de lactose : A contenant en poids à l’état sec 99 % ou plus * 1702110 I de produit pur ; 352 * 1702180 II autres ; Glucose et sirop de glucose; maltodextrine et sirop de maltodextrine : B I Glucose et sirop de glucose contenant en poids à l’état sec 99 % ou plus de produit pur : * 1702210 a glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée ; * 1702250 b autres ; II autres ; * 1702260 a en poudre cristalline blanche, même agglomérée ; * 1702280 b non dénommés ; * 1702310 C sucre et sirop d’érable ; D autres sucres et sirops : * 1702410 I isoglucose ; * 1702490 II non dénommés ; * 1702500 E succédanés du miel, même mélangés de miel naturel ; F sucres et mélasses, caramélisés : * 1702630 I contenant en poids à l’état sec 50 % ou plus de saccharose ; II autres : * 1702650 a en poudre, même agglomérée ; * 1702690 b non dénommés ; * 1703000 * 1704020 17.03 Mélasses. 17.04 Sucreries sans cacao : B gommes à mâcher du genre chewing gum, d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : I inférieure à 60 % ; 353 * 1704040 * 1704060 II égale ou supérieure à 60 % ; C préparation dite "chocolat blanc" ; D autres : ne contenant pas du contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait I * 1704080 a ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ; b d’une teneur en poids de la saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : 1 égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 30 % : * 1704110 aa pâtes et masses ; * 1704120 bb dragées ; * 1704130 cc gommes et confiseries à base de gélifiants ; * 1704140 dd sucres cuits ; * 1704150 ee toffées et caramels ; * 1704160 ff autres ; 2 égale ou supérieure à 30 % et inférieure à 40 % : * 1704180 aa pâtes et masses ; * 1704190 bb dragées ; * 1704200 cc gommes et confiseries à base de gélifiants ; * 1704210 dd sucres cuits ; * 1704220 ee toffées et caramels ; * 1704230 ff autres ; 354 3 égale ou supérieure à 40 % et inférieure à 50 % : ne contenant pas d’amidon ou de fécule : aa * 1704240 11 pâtes et masses ; * 1704250 22 dragées ; * 1704260 33 gommes et confiseries à base de gélifiants ; * 1704270 44 sucres cuits ; * 1704280 55 toffées et caramels ; * 1704290 66 autres ; autres : bb * 1704310 11 pâtes et masses ; * 1704330 22 dragées ; * 1704340 33 gommes et confiseries à base de gélifiants ; * 1704360 44 sucres cuits ; * 1704370 55 toffées et caramels ; * 1704380 66 autres ; 4 égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 60 % : * 1704390 aa pâtes et masses ; * 1704400 bb dragées ; * 1704420 cc gommes et confiseries à base de gélifiants ; * 1704430 dd sucres cuits ; * 1704440 ee toffées et caramels ; * 1704450 ff autres ; 355 égale ou supérieure à 60 % et inférieure à 70 % : 5 * 1704460 aa pâtes et masses ; * 1704470 bb dragées ; * 1704480 cc gommes et confiseries à base de gélifiants ; * 1704490 dd sucres cuits ; * 1704500 ee toffées et caramels ; * 1704560 ff autres ; 6 égale ou supérieure à 70 % et inférieure à 80 % : * 1704570 aa pâtes et masses ; * 1704580 bb dragées ; * 1704600 cc gommes et confiseries à base de gélifiants ; * 1704620 dd sucres cuits ; * 1704630 ee toffées et caramels ; * 1704640 ff autres ; 7 égale ou supérieure à 80 % et inférieure à 90 % ; * 1704650 aa pâtes et masses ; * 1704660 bb dragées ; * 1704670 cc gommes et confiseries à base de gélifiants ; * 1704680 dd sucres cuits ; * 1704690 ee toffées et caramels ; * 1704700 ff autres ; 356 8 égale ou supérieure à 90 % : * 1704710 aa pâtes et masses ; * 1704730 bb dragées ; * 1704740 cc gommes et confiseries à base de gélifiants ; * 1704750 dd sucres cuits ; * 1704760 ee toffées et caramels ; * 1704780 ff autres ; II * 1704790 non dénommées : a ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ; b d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : 1 égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 30 % : * 1704800 aa pâtes et masses ; * 1704810 bb sucres cuits ; * 1704820 cc toffées et caramels ; * 1704830 dd autres ; 2 égale ou supérieure à 30 % et inférieure à 50 % : * 1704840 aa pâtes et masses ; * 1704850 bb sucres cuits ; * 1704860 cc toffées et caramels ; * 1704870 dd autres ; 3 égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 70 % : 357 * 1704880 aa pâtes et masses ; * 1704890 bb sucres cuits ; * * 1704900 1704920 cc dd 4 toffées et caramels ; autres ; égale ou supérieure à 70 % : * 1704930 aa pâtes et masses ; * 1704960 bb sucres cuits ; * 1704970 cc toffées et caramels ; * 1704980 dd autres. 18.06 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao : A cacao en poudre, simplement sucré par addition de saccharose, d’une teneur en poids de saccharose : * 1806010 I inférieur à 65 % ; * 1806020 II égale ou supérieure à 65 % et inférieure à 80 % ; * 1806030 III égale ou supérieure à 80 % ; * B glaces de consommation : I ne contenant pas ou contenant en poids moins de 3 % de matières grasses provenant du lait ; II d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait : 1806050 * 1806060 a égale ou supérieure à 3 % et inférieure à 7 % ; * 1806090 b égale ou supérieure à 7 % ; C chocolat et articles en chocolat, même fourrés; sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao : I ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : 358 * a chocolat et articles en chocolat : 1 non fourrés : aa couverture et autre chocolat en blocs ou autres masses ; bb autres : 1806120 * 1806130 11 tablettes et bâtons ; * 1806140 22 non dénommés ; * 2 fourrés : aa tablettes et bâtons ; bb bonbons, pralines et autres confiseries : 1806160 * 1806170 11 contenant des boissons spiritueuses ; * 1806180 22 autres ; * 1806190 b sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao ; II autres : a ne contenant pas ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait et d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : 1 inférieur à 50 % : chocolat et articles en chocolat : aa 11 * 1806210 non fourrés : aaa couverture et autre chocolat en blocs ou autres masses ; bbb autres : * 1806240 111 tablettes et bâtons ; * 1806250 222 non dénommés ; 22 fourrés : 359 * 1806270 aaa tablettes et bâtons ; bbb bonbons, pralines et autres confiseries : * 1806280 111 contenant des boissons spiritueuses ; * 1806290 222 autres ; * 1806300 bb sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao ; 2 égale ou supérieure à 50 % : aa chocolat et articles en chocolat : non fourrés : 11 * 1806310 aaa couverture et autre chocolat en blocs ou autres masses ; bbb autres : * 1806340 111 tablettes et bâtons ; * 1806350 222 non dénommés ; 22 * 1806370 fourrés : aaa tablettes et bâtons ; bbb bonbons, pralines et autres confiseries : * 1806380 111 contenant des boissons spiritueuses ; * 1806390 222 autres ; * 1806400 sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao ; bb d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait : b 1 égale ou supérieure à 1,5 % et inférieune à 3 % : aa chocolat et articles en chocolat : 11 * 1806410 aaa non fourrés : couverture et autre chocolat en blocs ou autres masses ; 360 autres : bbb * 1806440 111 tablettes et bâtons ; * 1806450 222 non dénommés ; 22 * 1806470 fourrés : aaa tablettes et bâtons ; bbb bonbons, pralines et autres confiseries : * 1806510 111 contenant des boissons spiritueuses ; * 1806530 222 autres ; * 1806550 bb sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao ; 2 égale ou supérieure à 3 % et inférieure à 4,5 % : aa chocolat et articles en chocolat : 11 * 1806610 non fourrés : aaa couverture et autre chocolat en blocs ou autres masses ; bbb autres : * 1806640 111 tablettes et bâtons ; * 1806650 222 non dénommés ; 22 * 1806670 fourrés : aaa tablettes et bâtons ; bbb bonbons, pralines et autres confimeries : * 1806700 111 contenant des boissons spiritueuses ; * 1806710 222 autres ; * 1806720 bb sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao ; 3 égale ou supérieure à 4,5 % et inférieure à 6 % : 361 aa chocolat et articles en chocolat : 11 * 1806730 non fourrés : aaa couverture et autre chocolat en blocs ou autres masses ; bbb autres : * 1806740 111 tablettes et bâtons ; * 1806750 222 non dénommés ; 22 * 1806770 fourrés : aaa tablettes et bâtons ; bbb bonbons, pralines et autres confiseries : * 1806780 111 contenant des boissons spiritueuses ; * 1806790 222 autres ; * 1806800 bb sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao ; 4 égale ou supérieure à 6 % : aa chocolat et articles en chocolat : 11 * 1806810 non fourrés : aaa couverture et autre chocolat en blocs ou autres masses ; bbb autres : * 1806830 111 tablettes et bâtons ; * 1806850 222 non dénommés : 22 * 1806860 fourrés : aaa tablettes et bâtons ; bbb bonbons, pralines et autres confiseries : * 1806870 111 contenant des boissons spiritueuses ; * 1806880 222 autres ; 362 * 1806890 bb D sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao. autres : I ne contenant pas ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait : * 1806900 a en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 500 g ; * 1806910 b autres ; II d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait: a égale ou supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale à 6,5 % : * 1806920 1 en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 500 g ; * 1806930 2 autres ; b supérieure à 6,5 % et inférieure à 26 % : * 1806940 1 en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 500 g ; * 1806960 2 autres ; c égale ou supérieure à 26 % : * 1806970 1 en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 500 g ; * 1806980 2 autres. 19.03 Pâtes alimentaires : * 1903100 A contenant des oeufs ; * 1903900 B autres. 19.08 Produits de la boulangerie fine, de la pâtisserie et de la biscuiterie, même additionnés de cacao en toutes proportions : 363 * * 1908100 1908210 A préparations dites "pain d’épices" ; B autres : I ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % d’amidon ou de fécule ; II d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 32 % : ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : a 1 biscuits, gaufres et gaufrettes : * 1908312 aa biscuits ; * 1908319 bb gaufres et gaufrettes ; * 1908390 2 autres ; b,c,d d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 5 % : * 1908412 laall, 2aall biscuits ; * 1908419 1aa22, 2aa22 gaufres et gaufrettes ; * 1908490 1bb, 2bb autres, non dénommés ; III d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule égale ou supérieure à 32 % et inférieure à 50 % : a ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ; * 1908512 1aa11, 2aa11 biscuits ; * 1908519 1aa22, 2aa22 gaufres et gaufrettes ; * 1908590 1bb, 2bb autres, non dénommés ; 364 b,c d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 5 % : * 1908612 1aa11, 2aa11 biscuits ; * 1908619 1aa22, 2aa22 gaufres et gaufrettes ; * 1908690 1bb, 2bb autres, non dénommés ; d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 65 % : IV a ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : *ex1908712 1aa11, 2aa11 biscuits ; *ex1908719 1aa22, 2aa22 gaufres et gaufrettes ; *ex1908790 antres, non dénommés ; 1bb, 2bb b d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 5 % : *ex1908812 1aa11, 2aa11 biscults ; *ex1908819 1aa22, 2aa22 gaufres et gaufrettes ; *ex1908850 1bb, 2bb biscottes ; *ex1908890 1cc, 2cc autres, non dénommés ; v d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule égale ou supérieure à 65 % : a ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : 1 biscuits, gaufres et gaufrettes : *ex1908712 aa biscuits ; *ex1908719 bb gaufres et gaufrettes ; *ex1908790 2 autres ; 365 autres ; b 1 biscuits, gaufres et gaufrettes ; *ex1908812 aa biscuits ; *ex1908819 bb gaufres et gaufrettes ; *ex1908850 2 biscottes ; *ex1908890 3 non dénommés. 2001300 20.01CI Champignons préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique, avec ou sans sel, épices, moutarde ou sucre. 20.02A Champignons préparés ou conservés sans vinaigre ou acide acétique : * * 2002110 I cultivés; * 2002190 II autres. ex20.02C Concentrés de tomates et tomates pelées : I d’une teneur en poids de matière sèche inférieure à 12 % : 2002310 a pelées; *ex2002330 b autres; *ex2002350 II d’une teneur en poids de matière sèche égale ou supérieure à 12 % et inférieure ou égale à 30 %; *ex2002370 III d’une teneur en poids de matière sèche supérieure à 30 %. * 20.02G Pois et haricots verts préparés ou conservés sans vinaigre ou acide acétique : * 2002910 I pois; * 2002950 II haricots verts. * 2003000 20.03 Fruits à l’état congelé, additionnés de sucre. 20.04 Fruits, écorces de fruits, plantes et parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés cristallisés) : 366 * 2004100 A gingembre; B autres : I d’une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids : * 2004200 a cerises; * 2004300 b autres; * 2004800 II non dénommés. Purées et pâtes de fruits, confitures, gelées, marmelades, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre : 20.05 purées et pâtes de marrons : A * 2005210 d’une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids; I confitures et marmelades B d’agrumes : * 2005320 I d’une teneur en sucres supérieure à 30 % en poids; * 2005360 II d’une teneur en sucres supérieure à 13 % et inférieure ou égale à 30 % en poids; * 2005430 C autres : I d’une teneur en sucres supérieure à 30 % en poids; purées et pâtes de prunes, en emballages immédiats d’un contenu net supérieur à 100 kg et destinées à la transofrmation industrielle; a autres : b * 2005510 1 de cerises; * 2005530 2 de fraises; * 2005550 3 de framboises; * 2005590 4 non dénommées ; * 2005600 II d’une teneur en sucres supérieure à 13 % et inférieure ou égale à 30 % en poids ; III non dénommées : 367 *ex2005906 ex a compote de pommes additionnée de sucre ; *ex2005909 ex b autres : - additionnées de sucre ; - à base de framboises et de fraises sans addition de sucre. 20.06B Fruits autrement préparés ou conservés (autres que les fruits à coques) avec ou sans addition de sucre ou d’alcool : I avec addition a d’alcool : gingembre : *ex2006040 ex 1 ayant un titre alcoométrique acquis inférieur ou égal à 11,85 % mas, additionné de sucre ; *ex2006060 ex 2 autre, additionné de sucre ; ananas, en emballages immédiats d’un contenu net : b 1 de plus de 1 kg : 2006070 aa d’une teneur en sucres supérieure à 17 % en poids ; *ex2006090 ex bb * autres, additionnés de sucre ; de 1 kg ou moins : 2 d’une teneur en sucres supérieure à 19 % en poids ; 2006110 aa *ex2006130 ex bb autres, additionnés de sucre ; c raisins : * d’une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids ; 2006150 1 *ex2006170 ex 2 * autres, additionnés de sucre ; pêches, poires et abricots, en emballages immédiats d’un contenu net : d de plus de 1 kg : 1 aa d’une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids : 368 * 2006200 11 ayant un titre alcoométrique acquis inférieur ou égal à 11,85 % mas ; * 2006210 22 autres ; *ex2006220 bb autres : ex 11 ayant un titre alcoométrique acquis inférieur ou égal à 11,85 % mas : - additionnés de sucre ; - pêches et poires sans addition de sucre ; *ex2006230 ex 22 non dénommés ; - additionnés de sucre ; - pêches et poires sans addition de sucre ; 2 2006240 aa *ex2006250 ex bb * de 1 kg ou moins : d’une teneur en sucres supérieure à 15 % en poids ; autres : - additionnés de sucre ; - pêches et poires sans addition de sucre ; e autres fruits : 1 d’une teneur en sucres supérieure à 9 % en poids : * 2006260 aa ayant un titre alcoométrique acquis inférieur ou égal à 11,85 % mas ; * 2006270 bb autres ; 2 *ex2006280 ex aa autres : ayant un titre alcoométrique acquis inférieur ou égal à 11,85 % mas : - additionnés de sucre ; - framboises sans addition de sucre ; *ex2006290 ex bb non dénommés : - additionnés de sucre ; 369 - framboises sans addition de sucre ; f mélanges de fruits ; 1 d’une teneur en sucres supérieure à 9 % en poids ; * 2006300 aa ayant un titre alcoométrique acquis inférieur ou égale à 11,85 % mas ; * 2006310 bb autres ; 2 autres : *ex2006320 ex aa ayant un titre alcoométrique acquis inférieur ou égal à 11,85 % mas, additionnés de sucre ; *ex2006330 ex bb non dénommés, additionnés de sucre ; II sans addition d’alcool : a avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de plus de 1 kg : * 2006340 1 gingembre ; * 2006350 2 segments de pamplemousses et de pomelos ; * 2006360 3 mandarines, y compris tangérines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d’agrumes; * 2006370 4 raisins; 5 ananas : * 2006380 aa d’une teneur en sucres supérieure à 17 % en poids; * 2006390 bb autres; 6 poires : * 2006410 aa d’une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids; * 2006430 bb autres; 7 pêches et abricots : 370 aa d’une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids : * 2006450 11 pêches; * 2006470 22 abricots; bb autres : * 2006480 11 pêches; * 2006490 22 abricots, autres fruits : 8 cerises : aa * 2006500 11 griottes; * 2006510 22 autres; * 2006520 * 2006530 bb prunes; cc autres; 9 mélanges de fruits : * 2006540 aa mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits; * 2006550 bb autres; avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net de 1 kg ou moins : b * 2006570 1 gingembre ; * 2006580 2 segments de pamplemousses et de pomelos ; * 2006610 3 mandarines, y compris tangérines et satsumas, clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d’agrumes ; * 2006630 4 raisins ; 5 ananas : * 2006650 aa d’une teneur en sucres supérieure à 19 % en poids ; 371 * 2006670 bb autres ; 6 poires : * 2006680 aa d’une teneur en sucres supérieure à 15 % en poids ; * 2006690 bb autres ; 7 pêches et abricots : aa d’une teneur en sucres supérieure à 15 % en poids : * 2006700 11 pêches ; * 2006710 22 abricots ; bb autres : * 2006720 11 pêches ; * 2006730 22 abricots ; 8 autres fruits : aa cerises : * * 2006740 2006750 * 2006790 * 2006802 * 2006809 11 22 bb cc griottes ; autres ; prunes ; autres : 11 fraises ; 22 non dénommés ; 9 mélanges de fruits : * 2006830 aa mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 Z en poids du total des fruits ; * 2006840 bb autres. c sans addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net : 1 de 4,5 kg ou plus : * 2006850 aa abricots ; * 2006860 bb11 pêches (y compris les brugnons et nectarines) ; x 2006880 cc poires ; 372 dd11 cerises : * 2006890 aaa griottes ; * 2006900 bbb autres ; *ex2006910 exdd22 de moins de 4,5 kg : aa poires ; 2006930 * fraises et framboises ; 2 autres fruits et mélanges de fruits : bb * 2006940 11 abricots. * 2006950 22 pêches (y compris les brugnons et nectarines) ; 33 cerises : * 2006960 aaa griottes; * 2006970 bbb autres ; *ex2006990 exbb55 20.07 Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre : A *ex2007010 framboises et fraises. avec une masse volumique supérieure à 1,33 g/cm 3 à 20°C : I jus de raisins (y compris les moûts de raisins) : exa d’une valeur supérieure à 22 ECU par 100 kg poids net, d’une teneur en sucre d’addition égale ou inférieure à 30 % en poids ou sans addition de sucre ; d’une valeur égale ou inférieure à 22 ECU par 100 kg poids net, avec ou sans addition de sucre : b * * 2007020 1 d’une teneur en sucres d’addition suéprieure à 30 % en poids ; * 2007030 2 autres; *ex2007060 II de pommes ou de poires ; mélanges de jus de pommes et de jus de poires : b autres, additionnés de sucre ; 373 III autres : b non dénommés : I d’agrumes, à l’exclusion des mélanges : *ex2007100 aa d’oranges, additionnés de sucre ; *ex2007130 bb autres, additionnés de sucre ; *ex2007150 2 autres, additionnés de sucre ; B avec une masse volumique égale ou 3 inférieure à 1,33 g/cm à 20° C : I jus de raisins (y compris les moûts de raisins), de pommes, de poires ; mélanges de jus de pommes et de jus de poires : al de raisins (y compris les moûts de raisins), d’une valeur supérieure à 18 ECU par 100 kg poids net : * 2007200 aa22 concentrés, autres ; * 2007220 bb22 autres, non dénommés ; d’une valeur égale ou inférieure à 1B ECU par 100 kg poids net : b 1 de raisins (y compris les moûts de raisins) : aa concentrés : * 2007260 11 d’une teneur en sucres d’addtition supérieure à 30 % en poids ; * 2007270 22 autres ; bb autres : * 2007290 11 d’une teneur en sucres d’addition supérieure à 30 % en poids ; * 2007300 22 non dénommés ; 2 * 2007320 de pommes : aa d’une teneur en sucres d’addition supérieure à 30 % en poids ; 374 * 2007330 bb d’une teneur en sucres d’addition égale ou inférieure à 30 % en poids ; 3 de poires ; * 2007370 aa d’une teneur en sucres d’addition supérieure à 30 % en poids ; * 2007380 bb d’une teneur en sucres d’addition égale ou inférieure à 30 % en poids ; 4 mélanges de jus de pommes et de jus de poires : 2007400 aa *ex2007420 exbb autres, avec addition de sucre ; II autres : a5 jus de tomates d’une valeur supérieure à 30 ECU par 100 kg poids net : * d’une teneur en sucres d’addition supérieure à 30 % en poids ; * 2007550 aa contenant des sucres d’addition ; * 2007570 bb autres. b d’une valeur égale ou inférieure à 30 ECU par 100 kg poids net : 1 d’oranges : 2007720 aa *ex2007730 exbb autres, avec addition de sucre ; 2 de pamplemousses ou de pomelos : 2007740 aa d’une teneur en sucres d’addition supérieure à 30 % en poids ; *ex2007750 exbb autres, avec addition de sucre ; * * d’une teneur en sucres d’addition supérieure à 30 % en poids ; 3 de citrons : * 2007760 aa d’une teneur en sucres d’addition supérieure à 30 % en poids ; * 2007770 bb d’une teneur en sucres d’addition égale ou inférieure à 30 % en poids ; 4 d’autres agrumes : 375 * 2007810 aa d’une teneur en sucres d’addition supérieure à 30 % en poids ; * 2007820 bb d’une teneur en sucres d’addition égale ou inférieure à 30 % en poids ; 5 d’ananas : * 2007840 aa d’une teneur en sucres d’addition supérieure à 30 % en poids ; * 2007850 bb d’une teneur en sucres d’addition égale ou inférieure à 30 % en poids ; 6 de tomates : * 2007880 aa contenant des sucres d’addition; * 2007890 bb autres ; 7 d’autres fruits ou légumes : * 2007910 aa d’une teneur en sucres d’addition supérieure à 30 % en poids ; * 2007920 bb d’une teneur en sucres d’addition égale ou inférieure à 30 % en poids ; 8 mélanges : aa de jus d’agrumes et de jus d’ananas : * 2007940 11 d’une teneur en sucres d’addition supérieure à 30 % en poids ; * 2007950 22 d’une teneur en sucres d’addition égale ou inférieure à 30 % en poids ; bb autres : * 2007970 11 d’une teneur en sucres d’addition supérieure à 30 % en poids ; * 2007980 22 d’une teneur en sucres d’addition égale ou inférieure à 30 % en poids ; 21.07 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs : 376 A céréales en grains ou en épis, précuites ou autrement préparées : * 2107010 I mais ; * 2107020 II riz ; * 2107030 III autres ; B pâtes alimentaires non farcies, cuites ; pâtes alimentaires farcies : I pâtes alimentaires non farcies, cuites : * 2107040 a séchées ; * 2107050 b autres ; II pâtes alimentaires farcies : * 2107060 a cuites ; * 2107070 b autres ; C * 2107080 glaces de consommation : I ne contenant pas ou contenant en poids moins de 3 % de matières grasses provenant du lait ; II d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait : * 2107090 a égale ou supérieure à 3 % et inférieure à 7 %; * 2107110 b égale ou supérieure à 7 % ; D yoghourts préparés ; laits préparés en poudre pour l’alimentation des enfants ou pour usages diététiques ou culinaires : I yoghourts préparés : a en poudre, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait : * 2107120 1 inférieure à 1,5 % ; * 2107130 2 égale ou supérieure à 1,5 % ; b autres, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait : 377 * 2107140 1 inférieure à 1,5 % ; * 2107150 2 égale ou supérieure à 1,5 % et inférieure à 4 % ; * 2107160 3 égale ou supérieure à 4 % ; II autres, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait : a inférieure à 1,5 % et d’une teneur en poids de protéines du lait (teneur en azote x 6,38) : * 2107170 1 inférieure à 40 % ; * 2107180 2 égale ou supérieure à 40 % et inférieure à 55 % ; * 2107190 3 égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 70 % ; * 2107200 4 égale ou supérieure à 70 % ; * 2107210 * 2107220 b égale ou supérieure à 1,5 % ; E préparations dites "fondues" ; F sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants : * 2107230 I de lactose ; * 2107240 II de glucose ou de malto-dextrine ; * 2107250 III d’isoglucose ; * 2107260 IV autres ; G autres : I ne contenant pas ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait : ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : a 1 ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % d’amidon ou de fécule : 378 * 2107272 aa édulcorants artificiels préparés sous forme de tablettes ; * 2107274 bb préparations pour la fabrication de glaces de consommation ; * 2107279 cc autres ; 2 d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule : * 2107280 aa égale ou supérieure à 5 % et 32 % ; * 2107290 bb égale ou supérieure à 32 % et inférieure 45 % ; * 2107300 cc égale ou supérieure à 45 % ; * inférieure à b d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 15 % : 1 ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % d’amidon ou de fécule ; 2 d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule : 2107320 * 2107330 aa égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 32 % ; * 2107340 bb égale ou supérieure à 32 % et inférieure à 45 % . * 2107360 cc égale ou supérieure à 45 % ; d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 15 % et inférieure à 30 % : c * 2107370 à 1 ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % d’amidon ou de fécule ; 2 d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule : * 2107380 aa égale ou supérieure à 5 % et inférieure 32 % ; à * 2107390 bb égale ou supérieure à 32 % et inférieure 45 % ; à 379 * * 2107400 cc égale ou supérieure à 45 % ; d d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 30 % et inférieure à 50 % : 1 ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % d’amidon ou de fécule ; 2 d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule : 2107420 * 2107430 aa égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 32 % ; * 2107440 bb égale ou supérieure à 32 % ; d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 85 % : e * 2107460 1 ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % d’amidon ou de fécule ; * 2107470 2 autres ; * 2107480 * 2107490 f d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 85 % ; II d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 1,5 % et inférieure à 6 % : a ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : 1 ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % d’amidon ou de fécule ; 2 d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule * 2107510 aa égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 32 % ; * 2107520 bb égale ou supérieure à 32 % et inférieure à 45 % ; 380 * 2107530 cc d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 15 % : b * 2107540 égale ou supérieure à 45 % ; 1 ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % d’amidon ou de fécule ; 2 d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule * 2107550 aa égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 32 % ; * 2107560 bb égale ou supérieure à 32 % ; d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 15 % et inférieure à 30 % : c * 2107570 1 ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % d’amidon ou de fécule : 2 d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule : * 2107580 aa égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 32 % ; * 2107590 bb égale ou supérieure à 32 % ; d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 30 % et inférieure à 50 % : d * 2107600 1 ne comprenant pas ou contenant en poids moins de 5 % d’amidon ou de fécule ; * 2107620 2 autres; * 2107640 e d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé eh saccharose) égale ou supérieure à 50 % ; III d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 6 % et inférieure à 12 % : 381 ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : a * 2107660 1 ne oontenant pas ou contenant en poids moins de 5 % d’amidon ou de fécule ; 2 d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule : * 2107670 aa égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 32 % ; * 2107680 bb égale ou supérieure à 32 % ; b d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 15 % : * 2107700 1 ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % d’amidon ou de fécule ; * 2107720 2 autres ; c d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 15 % et inférieure à 30 % : * 2107740 1 ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % d’amidon ou de fécule ; * 2107760 2 autres ; d d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 30 % et inférieure à 50 % : * 2107770 1 ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % d’amidon ou de fécule ; * 2107780 2 autres ; e d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 50 % : * 2107794 1 préparations pour la fabrication de glaces de consommation : 382 * 2 2107799 autres ; IV d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 12 % et inférieure à 18 % : a ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : * 2107800 1 ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % d’amidon ou de fécule : * 2107810 2 autres ; b d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 15 % : * 2107820 1 ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % d’amidon ou de fécule ; * 2107830 2 autres ; d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 15 % : c * 2107844 1 préparations pour la fabrication de glaces de consommation ; * 2107849 2 autres ; V d’une teneur en poids de matiêres grasses provenant du lait égale ou suléeleure à 18 % et inférieure à 26 % : a ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : * 2107850 1 ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % d’amidon ou de fécule ; * 2107860 2 autres ; * 2107870 b d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 5 % ; 383 d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 26 % et inférieure à 45 % : VI ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : a * 2107880 1 ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % d’amidon ou de fécule ; * 2107890 2 autres ; b d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 25 % : * 2107900 1 ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % d’amidon ou de fécule ; * 2107910 2 autres ; * 2107920 c d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 25 % ; VII d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 45 % et inférieure à 65 % : a ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : * 2107930 1 ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % d’amidon ou de fécule ; * 2107940 2 autres; b d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 5 % : * 2107950 1 ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % d’amidon ou de fécule ; 384 * 2 2107960 autres ; VIII d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 65 % et inférieure à 85 % : * 2107970 a ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ; * 2107980 b autres ; * 2107990 IX d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 85 %. * 2204000 22.04 Moûts de raisins partiellement fermentés, même mutés autrement qu’à l’alcool. 22.05 moûts de raisins Vins de raisins frais; frais mutés à l’alcool (y compris les mistelles) : A vins mousseux : * 2205010 I Champagne ; * 2205090 II autres ; * 2205150 B vins présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l’aide d’attaches ou de liens, ainsi que les vins autrement présentés ayant une surpression minimale de 1 bar et inférieure à 3 bar, mesurée à la température de 20° C ; C autres : I ayant un titre alcoométrique acquis de 13 % vol ou moins et présentés en récipients contenant : deux litres ou moins : a 1 vins de qualité produits dans des régions déterminées (v.q.p.r.d.) : 385 * 2205160 aa vins blancs ; * 2205170 bb autres ; 2 autres : * 2205180 aa vins blancs ; * 2205190 bb non dénommés ; plus de deux litres : b 1 vins de qualité produits dans des régions déterminées (v.q.p.r.d.) : * 2205200 aa vins blancs ; * 2205220 bb autres ; 2 autres : * 2205230 aa vins blancs ; * 2205240 bb non dénommés ; II ayant un titre alcoométrique acquis de plus de 13 % vol et pas plus de 15 % vol et présentés en récipients contenant : a deux litres ou moins : 1 vins de qualité produits dans des régions déterminées (v.q.p.r.d.) : * 2205260 aa vins blancs ; * 2205270 bb autres ; 2 autres : * 2205280 aa vins blancs ; * 2205290 bb non dénommés ; plus de deux litres : b 1 vins de qualité produits dans des régions déterminées (v.q.p.r. d.) : * 2205320 aa vins blancs ; * 2205330 bb autres ; 2 autres : 386 * 2205340 aa vins blancs ; * 2205360 bb non dénommés ; III ayant un titre alcoométrique acquis de plus de 15 % vol et pas plus de 18 % vol et présentés en récipients contenant : a deux litres ou moins : * 2205370 1 vins de Porto, de Madère, de Xérès, de Tokay (Aszu et Szamorodni) et moscatel de Setubal ; * 2205390 2 autres ; plus de deux litres : b * 2205420 1 vins de Porto, de Madère, de Xérès et moscatel de Setubal ; * 2205430 2 vin * 2205490 3 autres ; de Tokay (Aszu en Szamorodni) ; IV ayant un titre alcoométrique acquis de plus de 18 % vol et pas plus de 22 % vol et présentés en recipients contenant : a deux litres ou moins : * 2205520 1 vins de Porto, de Madère, de Xérès , de Tokay (Aszu et Szamorodni) et de moscatel de Setubal ; * 2205540 2 autres ; plus de deux litres : b * 2205560 1 vins de Porto, de Madère, de Xérès et moscatel de Setubal ; * 2205620 2 vin de Tokay (As zu et Szamorodni) ; * 2205680 3 autres ; V ayant un titre alcoométrique acquis de plus de 22 % vol, présentés en récipients contenant : * 2205910 a deux litres ou moins ; * 2205980 b plus de deux litres. 387 22.07 * 2207100 Cidre, poiré, hydromel et autres boissons fermentées : A piquette ; BII autres, non mousseux, présentés en récipients contenant : 2207410 a *ex2207450 ex b * deux litres ou moins ; plus de deux litres, titrant 15° ou moins. * 2208100 22.08A Alcool éthylique dénaturé de tous titres alcoométriques. * 2208300 22.08B Alcool éthylique non dénaturé ayant un titre alcoométrique de 80 % vol et plus. * 2209100 22.09A Alcool éthylique non dénaturé ayant un titre alcoométrique de moins de 80 % vol. 22.10A Vinaigre de vin présenté en récipients contenant : * 2210410 I deux litres ou moins ; * 2210450 II plus de deux litres. 23.02A * 2302012 * 2302019 Sons, remoulages et autres résidus du criblage, de la mouture ou autres traitements des grains de céréales : I de mais ou de riz : a dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids : 1 de mais ; 2 de riz ; b autres : * 2302092 1 de mais ; * 2302099 2 de riz ; * 2302210 II d’autres céréales : a dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers 388 un tamis d’une largeur de mailles de 0,2 mm n’excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids ; * 2302290 b autres. 23.03 Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie ; drèches de brasserie et de distillerie ; résidus d’amidonnerie et résidus similaires A Résidus de l’amidonnerie du mais (à l’exclusion des eaux de tempe concentrées), d’une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche : * 2303110 I supérieure à 40 % en poids ; * 2303150 II inférieure ou égale à 40 % en poids : * B autres ; II non dénommés. 2303900 23.04A Grignons d’olives et autres résidus de l’extraction de l’huile d’olive : * 2304010 I ayant une teneur en poids d’huile d’olive inférieure ou égale à 3 % ; 2304030 II ayant une teneur en poids d’huile d’olive supérieure à 3 %. * 23.05 Lies de vin ; tartre brut : * 2305100 A lies de vin ; * 2305300 B tartre brut. 23.06 Produits d’origine végétale de la nature de ceux utilisés pour la nourriture des animaux, non dénommés ni compris ailleurs : A * 2306200 Glands de chênes, marrons d’Inde et marcs de fruits : I Marcs de raisins ; 389 * 2306500 II autres. 23.07 Préparations fourragères mélassées ou sucrées ; autres préparations du genre de celles utilisées dans l’alimentation des animaux : B autres, contenant, isolément ou ensemble, même mélangés avec d’autres produits, de l’amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose de la malto-dextrine ou du sirop de malto-dextrine relevant des souspositions 17.02 B et 21.07 F II, et des produits laitiers : I contenant de l’amidon ou de la fécule, ou de glucose ou du sirop de glucose ou de la maltodextrine ou du sirop de malto-dextrine a ne contenant ni amidon ou fécule, ou d’une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 % : * 2307202 1 ne contenant pas de produits laitiers ou d’une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % ; * 2307204 2 d’une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % ; * 2307206 3 d’une teneur en poids de produits laitiers égale ou sulérieure à 50 % et inférieure à 75 % ; * 2307209 4 d’une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 % ; b d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 % : * 2307302 1 ne contenant pas de produits laitiers ou d’une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % ; * 2307304 2 d’une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure a 10 % et inférieure à 50 % ; * 2307309 3 d’une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % ; 390 d’une teneur en poids d’amidon ou de fécule supérieure à 30 % : c * 2307402 1 ne contenant pas de produits laitiers ou d’une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % ; * 2307404 2 d’une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % ; * 2307409 3 d’une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % ; * 2307600 * 2307800 II ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose ni malto-dextrine ou sirop de malto-dextrine et contenant des produits laitiers ; C non dénommés. 27.01 Houilles ; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille : A houilles : 2701110 I anthracites; 2701140 II houilles maigres; 2701160 III houilles à cokes; 2701180 IV autres; 2701900 B autres. 2702100 27.02 A Lignitee. 2702300 27.02 B Agglomérés de lignites. 2704190 27.04 AII Cokes et semi-cokes de houille, autres que destinés à la fabrication d’électrodes. 27.10 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations non dénommées ni comprises ailleurs contenant en poids une proportion d’huile de pétrole ou de minéraux bitumineux supérieure ou égale à 70 % et dont ces huiles constituent l’élément de base : A huiles légères : 391 2710110 I destinées à subir un traitement défini; 2710130 II destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27.10 AI; III destinées à d’autres usages : a essences spéciales : 2710150 1 white spirit; 2710170 2 autres; b non dénommées : 1 essences pour moteur, y compris les essences d’aviation : 2710212 aa avec un indice d’octane n’excédant pas 97,9; 2710214 bb avec un indice d’octane excédant 97,9 mais n’excédant pas 99,9; 2710219 cc andere; 2710250 2 carburéacteurs, type essence; 2710290 3 autres huiles légères; huiles moyennes : B 2710310 I destinées à subir un traitement défini; 2710330 II destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27.10 BI; III destinées à d’autres usages : a pétrole lampant : 2710340 1 carburéacteurs; 2710380 2 autres; 2710390 b C autres; huiles lourdes : 392 I gas oil : 2710510 a destiné à subir un traitement défini; 2710530 b destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-positions 27.10 CIa; c destiné à d’autres usages; 2710592 1 destiné à être utilisés comme carburant; 2710599 2 autres; II fuel oils : 2710610 a destinés à subir un traitement défini; 2710630 b destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27.10 CIIa; c destinés à d’autres usages; d’une teneur en poids de soufre de 1 % ou moins et d’une viscosité : 1 2710692 aa -6 2 -1 m s ; de moins de 15.10 2710693 bb de 15.10-6 m 2 s-1 ou plus, mais n’excédant pas 65.10 -6 m 2 s -1; 2710695 cc autres; 2 autres, d’une viscosité : -6 2 -1 2710696 aa de moins de 15.10 2710697 bb de 15.10-6 m2 s-1 ou plus mais n’excédant pas 65.10-6 m 2 s-1; 2710699 cc autres; III 2710710 m s ; huiles lubrifiantes et autres : a destinées à subir un traitement défini; 393 2710730 b destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27.10 CIIIa; 2710700 c destinées à être mélangées conformément aux conditions de la Note complémentaire 7 du présent Chapitre; d destinées à d’autres usages : 2710792 1 huiles lubrifiantes; 2710799 2 autres huiles. 31.02 C Engrais minéraux ou chimiques azotés, autres : 3102200 I nitrate d’ammonium ; 3102300 II mélange de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium; 3102400 III sulfonitrate d’ammonium; 3102500 IV sulfate d’ammonium; 3102600 V nitrate de calcium d’une teneur en azote inférieure ou égale à 16 % en poids; nitrate de calcium et de magnésium; 3102700 VI cyanamide calcique d’une teneur en azote inférieure ou égale à 25 % en poids; 3102800 VII urée d’une teneur en azote inférieure ou égale à 45 % en poids du produits anhydre à l’état sec; 3102900 VIII non dénommés. * 4301220 *ex 4301700 * 4302220 43.01AIva ex43.01B 43.02AIVa Pelleteries brutes, entières, même dépourvues de la tête, de la queue et des pattes, de bébés phoques harpés ("à manteau blanc") ou de bébés-phoques à capuchon ("à dos bleu"). Parties de pelleteries brutes de bébés-phoques harpés ("à manteau blanc") ou de bébés-phoques à capuchon ("à dos bleu"). Pelleteries, tannées ou apprêtées, même assembla en nappes, sacs, carrés, croix ou présentations 394 similaires, de bébés-phoques harpés ("à manteau blanc") et de bébés-phoques à capuchon ("à dos bleu"). *ex4303200 * 4303400 } ex43.03A 43.03BI Pelleteries ouvrées ou confectionnées (fourrure réalisées à partir des fourrures de bébés-phoque harpés ("à manteau blanc") ou de bébés-phoques à capuchon ("à dos bleu"). } Tissus de fibres textiles synthétiques continue 51.04A 5104030 5104050 pour pneumatiques; I II tissus contenant des fils d’élastomères; III tissus obtenus à partir de lames et formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène, d’une largeur : 5104060 a de moins de 3 m; 5104080 b de 3 m ou plus; IV autres : 5104100 a tissus Jacquard d’une largeur supérieure à 115 jusqu’à 140 cm exclus, d’un poids de plus de 250 g au m 2; b non dénommés : 1 5104110 contenant au moins 85 % en poids de fibres textiles synthétiques : aa tissus clairs (non serrés) pour vitrages; bb autres tissus clairs : 5104130 11 écrus ou blanchis; 5104150 22 teints; 5104170 33 fabriqués avec des fils de diverses couleurs; 5104180 44 imprimés; 5104210 cc autres : 11 écrus ou blanchis; 22 teints, d’une largeur : 5104230 aaa de 57 cm ou moins; 5104250 bbb de plus de 57 cm; 5104270 33 fabriqués avec des fils de diverses couleurs : aaa d’une largeur supérieure à 57 cm jusau’à 75 cm inclus; 395 bbb non dénommés; 44 imprimés, d’une largeur : 5104320 aaa de 57 cm ou moins; 5104340 bbb de plus de 57 cm; 5104280 2 contenant moins de 85 % en poids de fibres textiles synthétiques : 5104360 aa écrus ou blanchis; 5104410 bb teints ou fabriqués avec des fils de diverses couleurs; 5104480 cc imprimés; Tissus de fibres textiles artificielles continues, autres que pour pneumatiques : 51.04B 5104540 tissus contenant des fils d’élastomères; II autres : III 5104550 a Tissus Jacquard d’une largeur supérieure à 115 cm jusqu’à 140 cm exclus, d’un poids de plus de 250 g au m2 ; b non denommés : 1 contenant au moins 85 % en poids de fibres textiles artificielles : aa tissus clairs (non serrés) : 5104560 11 écrus ou blanchis; 5104580 22 teints; 5104620 33 fabriqués avec des fils de diverses couleurs; 5104640 44 imprimés; bb autres : 11 5104660 écrus ou blanchis; 22 teints : 5104720 aaa d’une larbeur de 57 cm ou moins; 5104740 bbb d’une largeur supérieure à 135 cm jusqu’à 145 cm inclus, à armure toile, sergé, croisé ou sati; 5104760 ccc autres; 5104810 33 fabriqués avec des fils de diverses couleurs; 44 5104890 5104930 imprimés; 2 contenant moins de 85 % en poids de fibres textiles artificielles : aa écrus ou blanchis; 396 bb teints; 5104970 cc fabriqués avec des fils de diverses couleurs; 5104980 dd imprimés; 5104940 5305100 53.05A Laine cardée. 53.05B Laine peignée : 5305220 rubans enroulés en boules (tops); I 5305290 II autre. Poils fins (cardés ou peignés) : 53.05C rubans enroulés en boules (tops) : I 5305310 a d’alpaga, de lama et de vigogne; 5305380 b autres; autres. II 5305390 53.07 Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail : A contenant au moins 85 % en poids de laine ou de laine et de poils fins : contenant au moins 85 % en poids de laine : I écrus : a 1 5307020 2 5307080 b 5307120 5307180 5307300 retors ou câblés; autres : 1 simples; 2 retors ou câblés; II contenant au moins 85 % en poids de laine et de poils fins; I contenant en poids plus de 10 % au total de matières textiles du Chapitre 50; II non dénommés : autres : B 5307400 simples; mélangés uniquement ou principalement avec des fibres synthétiques discontinues : a 5307510 1 écrus; 5307590 2 autres; autrement mélangés : b 5307810 1 écrus; 5307890 2 autres. 53.08B Fils de poils fins, peignés, non conditionnés pour la vente au détail : 397 5308210 I simples; 5308250 II retors ou câblés. 53.11 Tissus de laine ou de poils fins : A contenant au moins 85 % en poids de ces textiles : I tissus de fils cardés, pesant au m2 : 5311010 a plus de 450 g; 5311030 b de 275 g à 450 g inclus; 5311070 c moins de 275 g; II tissus de fils peignés, pesant au m2 : 5311110 a plus de 375 g; 5311130 b de 200 g à 375 g inclus; 5311170 c moins de 200 g; 5311200 B autres : I contenant en poids plus de 10 % au total de matières textiles du Chapitre 50; II non dénommées : 5311300 a tissus mélangés principalement ou seulement avec des fibres synthétiques continues; 5311400 b tissus mélangés principalement ou seulement avec des fibres artificielles continues; c tissus mélangés principalement ou seulement avec des fibres synthétiques discontinues : de fils cardés, pesant au m2 : 5311520 1 aa 5311540 bb de 275 g à 450 g inclus ; 5311580 cc moins de 275 g ; plus de 450 g ; de fils peignés, pesant au m 2 : 2 5311720 aa plus de 375 g ; 5311740 bb de 200 g à 375 g inclus ; cc moins de 200 g ; 1 de fils cardés, pesant au m 2 : 5311820 aa plus de 450 g ; 5311840 bb de 275 g à 450 g inclus ; 5311750 d tissus autrement mélangés : 398 5311880 cc moins de 275 g ; de fils peignés, pesant au m 2 : 2 5311910 aa plus de 375 g ; 5311930 bb de 200 g à 375 g inclus ; cc moins de 200 g. 5311970 55.05 Fils de coton non conditionnés pour la vente au détail : A retors ou câblés, apprêtés, présentés sur cartes, bobines, tubes et supports similaires, en boules ou en pelotes, d’un poids maximum (support compris) de 900 g : 5505130 I écrus ; 5505190 II autres ; B autres : I mesurant en fils simples 120.000 mètres ou plus par kg : a présentés en fils simples : 5505210 1 écrus ; 5505250 2 autres ; b autres : 5505270 1 écrus ; 5505290 2 non dénommés ; II non dénommés : a présentés en fils simples mesurant au kg : 1 14.000 m ou moins : 5505330 aa écrus ; 5505350 bb blanchis ; 5505370 5505410 cc autres ; 2 14.000 m exclus jusqu’à 40.000 m inclus : aa écrus ; 5505450 bb 5505460 autres ; 40.000 m exclus jusqu’à 80.000 m exclus : 3 aa écrus ; 399 5505480 bb 4 autres ; 80.000 m inclus jusqu’à 94.000 m exclus : 5505510 aa écrus ; 5505530 bb autres ; 5 94.000 m inclus jusqu’à 120.000 m exclus : 5505550 aa écrus ; 5505570 bb autres ; autres (retors ou câblés) mesurant au kg, en fils simples : b 1 14.000 m ou moins : aa écrus ; 5505610 bb autres ; 2 14.000 m exclus jusqu’à 40.000 m inclus : 5505670 aa écrus ; 5505690 bb autres ; 3 40.000 m exclus jusqu’à 80.000 m inclus : 5505650 aa 5505720 5505780 écrus ; bb autres ; 4 80.000 m inclus jusqu’à 94.000 m exclus : 5505810 aa écrus ; 5505830 bb autres ; 5 94.000 m inclus jusqu’à 120.000 m exclus : 5505850 aa écrus ; 5505870 bb autres. 55.06 Fils de coton conditionnés pour la vente au détail 5506100 A présentés sur cartes, bobines, tubes ou supports similaires; 5506900 B autres. 55.08 Tissus de coton bouclés du genre éponge : 400 5508100 5508300 5508500 A B C écrus; imprimés ; fabriqués avec des fils de diverses couleurs; 5508800 D autres. 55.09 Autres tissus de coton : A contenant au moins 85 % en poids de coton : I d’une largeur inférieure à 85 cm : 5509030 a gaze à pansement; b autres : 5509040 1 écrus; 5509050 2 blanchis; 5509060 3 teints; 5509070 4 fabriqués avec des fils de diverses couleurs; 5509080 5 imprimes; 5509090 5509100 II autres : a tissus dits "Denim"; b non dénommés : 1 gaze à pansement; 2 autres : aa écru : à armure toile : 11 5509110 aaa d’un poids égal ou inférieur à 130 g au m2, et d’une largeur de 85 cm jusqu’à 115 cm inclus; bbb d’un poids égal ou inférieur à 130g au m2, et d’une largeur supérieure à 115 cm jusqu’à 165 cm inclus : 5509120 111 fabriqués avec des fils, mesurant en fils simples moins de 55.000 par kg; 5509130 222 autres; 401 5509140 ccc d’un poids égal ou inférieur à 130 g au m2 et d’une largeur supérieure à 165 cm; ddd d’un poids supérieur à 130 g au m2 jusqu’à 200 g au m2 inclus et d’une largeur : 5509150 111 de 85 cm jusqu’à 115 cm inclus; 5509160 222 supérieure à 115 cm, jusqu’à 165 cm inclus ; 5509170 333 supérieure à 165 cm; 5509190 d’un poids supérieur eee à 200 g au m2; à autres armures : 22 5509210 aaa d’un poids égal ou inférieur à 200 g au m2; 5509290 bbb d’un poids supérieur à 200 g au m2; bb blanchis : 11 à armure toile : d’un poids égal ou inférieur à 130 g au m2 et d’une largeur : aaa 5509320 111 de 85 cm jusqu’à 115 cm inclus; 5509340 222 supérieure à 115 cm; d’un poids supérieur à 130 g au m2 jusqu’à 200 g au m2 inclus et d’une largeur : bbb 5509350 111 de 85 cm jusqu’à 115 cm inclus; 5509370 222 supérieure à 115 cm jusqu’à 165 cm inclus; 5509380 333 supérieure à 165 cm; 5509390 ccc d’un poids supérieur à 200 g au m2; 22 à autres armures : aaa d’un poids égal ou inférieur à 200 g au m2; bbb d’un poids supérieur à 200 g au m2; teints : 5509410 5509490 cc 11 à armure toile : 402 aaa d’un poids égal ou inférieur à 130 g au m2 et d’une largeur : 111 5509510 de 85 cm jusqu’à 115 cm inclus; 222 5509520 bbb supérieur à 115 cm ; d’un poids supérieur à 130 g au m 2 jusqu’à 200 g au m 2 inclus et d’une largeur : 5509530 111 de 85 cm jusqu’à 115 cm inclus ; 5509540 222 supérieur à 115 cm jusqu’à 165 cm inclus; 5509550 333 supérieur à 165 cm; 5509560 ccc 22 d’un poids supérieur à 200 g au m2; à autres armures : 5509570 aaa d’un poids égal ou inférieur à 200 g au m2; 5509590 bbb d’un poids supérieur à 200 g au m2; fabriqués avec des fils de diverses couleurs : dd 5509610 11 tissus Jacquard, d’une largeur supérieure à 115 cm jusqu’à 140 cm exclus, d’un poids de plus de 250 g au m2; 22 autres : 5509630 aaa d’un poids égal ou inférieur à 200 g au m2; 5509640 bbb d’un poids supérieur à 200 g au m2; imprimés : ee 5509650 11 d’un poids égal ou inférieur à 130 g au m2; 5509660 22 d’un poids supérieur à 130 g/m2 jusqu’à 200 g au m2 inclus; 5509670 33 d’un poids supérieur à 200 g au m2; B autres : I 5509680 d’une largeur inférieure à 85 cm : a écrus; 403 5509690 b blanchis; 5509700 c imprimés; 5509710 d autres; II non dénommés : a tissus dits "Denim"; b autres : 5509730 1 écrus : 5509750 aa mélangés uniquement ou principalement avec des fibres synthétiques ou artificielles continues; 5509760 bb mélangés uniquement ou principalement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues; 5509770 cc mélangés uniquement ou principalement avec du lin; 5509780 dd autrement mélangés; 2 blanchis : 5509790 aa mélangés uniquement ou principalement avec des fibres synthétiques ou artificielles continues; 5509800 bb mélangés uniquement ou principalement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinu. 5509810 cc mélangés uniquement ou principalement avec du lin; 5509820 dd autrement mélangés; 3 teints : 5509830 aa mélangés uniquement ou principalement avec des fibres synthétiques ou artificielles continues; 5500840 bb mélangés uniquement ou principalement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues 5509850 cc mélangés uniquement ou principalement avec du lin; 5509870 dd autrement mélangés; 4 fabriqués avec des fils de diverses couleurs : 404 5509880 aa mélangés uniquement ou principalement avec des fibres synthétiques ou artificielles continues; 5509890 bb mélangés uniquement ou principalement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues; 5509900 cc mélangés uniquement ou principalement avec du lin; 5509910 dd autrement mélangés; 5 imprimés : 5509920 aa mélangés uniquement ou principalement avec des fibres synthétiques ou artificielles continues; 5509930 bb mélangés uniquement ou principalement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues 5509980 cc mélangés uniquement ou principalement avec du lin 5509990 dd autrement mélangés. 56.05 Fils de fibres textiles synthétiques et artificelles discontinues (ou de déchets de fibre textiles synthétiques et artificielles), non conditionnés pour la vente au détail : A de fibres textiles synthétiques : I de fibres de polyesters : a contenant au moins 85 % en poids de fibres de polyesters : 1 écrus ou blabchis, mesurant au kg, en fils simples : aa 14.000 m au moins; bb plus de 14.000 m : 5605030 5605052 11 fil à coudre; 5605059 22 autres; 5605070 2 autres, mesurant au kg, en fils simples : aa 14.000 m ou moins ; bb plus de 14.000 m : 405 5605092 11 fil à coudre; 5605099 22 autres; b contenant moins de 85 % en poids de fibres de polyesters : 5605110 1 mélangées principalement ou seulement de laine ou de poils fins; 5605130 2 mélangées principalement ou seulement de coton; 5605150 3 mélangées principalement ou seulement de fibres textiles artificielles; 5605190 4 autrement mélangées; de fibres acryliques : II a contenant au moins 85 % en poids de fibres acryliques : 1 écrus ou blanchis, mesurant au kg, en fils simples : 5605210 aa 14.000 m ou moins; 5605230 bb plus de 14.000 m; 2 autres, mesurant au kg, en fils simples : aa 14.000 m ou moins; bb plus de 14.000 m; 5605250 5605280 b contenant moins de 85 % en poids de fibres acryliques : 5605320 1 mélangées principalement ou seulement de laine ou de poils fins; 5605340 2 mélangées principalement ou seulement de coton; 5605360 3 autrement mélangées; III d’autres fibres textiles synthétiques : contenant au moins 85 % en poids d’autres fibres textiles symthétiques : a écrus ou blanchis, mesurant au kg, en fils simples : 1 5605380 aa 14.000 m ou moins; 406 bb plus de 14.000 m; 2 autres, mesurant au kg, en fils simples : aa 14.000 m ou moins; 5605390 5605420 5605440 bb plus de 14.000 m; contenant moins de 85 % en poids d’autres fibres textiles synthétiques : b 5605450 1 mélangées principalement ou seulement de laine ou de poils fins; 5605460 2 mélangées principalement ou seulement de coton; 5605470 3 autrement mélangées; B de fibres textiles artificielles : contenant au moins 85 % en poids de fibres textiles artificielles : I a écrus ou blanchis : 1 simples, mesurant au kg : 5605510 aa 14.000 m ou moins; 5605550 bb plus de 14.000 m; 2 autres, 5605610 aa 5605650 bb mesurant au kg, en fils s i m p l e s : 14.000 m ou moins; plus de 14.000 m ; autres : b simples, mesurant au kg ; 1 5605710 aa 14.000 m ou 5605750 bb plus de 14.000 m; 2 non dénommés, mesurant au kg, en fils simples : 6605810 aa 5605850 bb 14.000 m ou moins; plus de 14.000 m; contenant moins de 85 % en poids de : : fibres textiles artificielles II 5605910 moins; a mélangées principalement ou seulement de laine ou de poils fins; 407 5605950 5605990 b mélangées principalement ou seulement de coton; c autrement mélangées. 56.07 Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues : A 5607010 de fibres textiles synthétiques : I tissus à point de gaze d’un poids au m2 égal ou supérieur à 80 g et inférieur ou égal à 120 g; II autres : contenant au moins 85 % en poids de fibres textiles synthétiques : a 5607040 écrus ou blanchis; 5607050 1 2 imprimés; 5607070 3 teints; 5607080 4 fabriqués avec des fils de diverses couleurs; b contenant moins de 85 % en poids de fibres textiles synthétiques : 1 mélangées principalement ou seulement de laine ou de poils fins, cardés : 5607100 aa écrus ou blanchis; 5607120 bb imprimés; 5607150 cc teints; 5607190 dd fabriqués avec des fils de diverses couleurs; 2 mélangés principalement ou seulement de laine ou de poils fins, peignés : 5607200 aa écrus ou blanchis; 5607220 bb imprimés; 5607250 5607290 cc dd teints; fabriqués avec des fils de diverses couleurs; 3 5607300 aa mélangées principalement ou seulement de coton : écrus ou blanchis; 5607310 bb imprimés; 5607350 cc teints; 5607380 dd fabriqués avec des fils de diverses couleurs; 408 4 mélangées principalement ou seulement de fibres textiles synthétiques ou artificielles continues : 5607390 aa écrus ou blanchis; 5607400 bb imprimés; 5607410 cc teints; 5607430 dd fabriqués avec des fils de diverses couleurs; autrement mélangées : 5 5607450 aa écrus ou blanchis; 5607460 bb imprimés; 5607470 cc teints; 5607490 dd fabriqués avec des fils de diverses couleurs; 5607500 B de fibres textiles artificielles : I tissus Jacquard d’une largeur supérieure à 115 cm jusqu’à 140 cm exclus, d’un poids de plus de 250 g/m2 ; II autres : a contenant au moins 85 % en poids de fibres textiles artificielles : 5607510 1 écrus ou blanchis; 5607550 2 imprimés; 5607560 3 teints; 5607590 4 fabriqués avec des fils de diverses couleurs; b contenant moins de 85 % en poids de fibres textiles artificielles : 1 mélangées principalement ou seulement de laine ou de poils fins : 5607600 aa écrus ou blanchis; 5607610 bb imprimés; 5607650 cc teints; 5607670 dd fabriqués avec des fils de diverses couleurs; 2 mélangées principalement ou seulement de coton : 5607680 aa écrus ou blanchis; 5607690 bb imprimés; 5607700 cc teints; 5607710 dd fabriqués avec des fils de diverses couleurs; 3 mélangées principalement ou seulement de fibres textiles synthétiques ou artificielles continues 409 5607720 aa écrus ou blanchis ; 5607730 bb imprimés ; 5607740 cc teints ; fabriqués avec des fils de diverses couleurs : dd 11 tissus Jacquard d’une largeur de 140 cm ou plus (coutils à matelas) ; 22 autres ; 5607780 5607820 4 autrement mélangées : aa écrus ou blanchis ; 5607830 bb imprimés ; 5607840 cc teints ; 5607870 dd fabriqués avec des fils de diverses couleurs. * ex 5701200 ex57.01A Chanvre (Cannabis sativa), brut. ex57.06 Fils de jute à l’exclusion d’autres fibres textiles libériennes du n° 57.03 : A simples, mesurant au kg : ex 5706110 I 1.000 m ou moins ; ex 5706150 II plus de 1.000 m ; ex 5706300 retors ou câblés. B Tissus de jute à l’exclusion d’autres fibres textiles libériennes du n° 57.03 : ex57.10 d’une largeur inférieure ou égale à 150 cm et d’un poids au m2 : A I inférieur à 310 g : a écrus ; b autres ; ex 5710210 ex 5710290 II ex 5710310 a ex 5710390 b ex 5710500 égal ou supérieur à 310 g et inférieur ou égal à 500 g : écrus ; autres ; III supérieur à 500 g ; B d’une largeur supérieure à 150 cm : écrus, d’une largeur : I ex 5710620 a supérieure à 150 cm jusqu’à 310 cm inclus ; ex 5710680 b supérieure à 310 cm ; 410 ex 5710700 II 58.04 autres. Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille, à l’exclusion des articles des n o s 55.08 et 58.05 : B de fibres textiles synthétiques : 5804070 I 5804110 II épinglés ; III autres : obtenu par "tufting" ; 5804150 a velours par la trame ; 5804180 b non dénommés ; C 5804410 de laine ou de poils fins : I épinglês; II autres : 5804430 a velours par la trame; 5804450 b non dénommés; D 5804610 de coton : I épinglés; II autres : a velours par la trame : 5804630 1 côtelés; 5804670 2 autres; b 5804690 non dénommés; E 5804710 5804750 5804780 de fibres textiles artificielles : I épinglés; II autres : a velours par la trame; b non dénommés : 2 59.04 de fibres textiles discontinues. Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non : 411 A 5904110 en fibres textiles synthétiques : I ficelles lieuses et botteleuses pour machines agricoles; II autres : a de polyamides ou de polyesters : 1 pesant plus de 5 g au m : 5904120 aa tressés ; 5904140 bb autres ; 5904150 2 autres ; de polyéthylène ou de polypropylène : b 1 pesant plus de 5 g au m : 5904170 aa tressés ; 5904180 bb autres ; 5904190 2 autres ; 5904210 5904230 c en autres fibres synthétiques ; B en abaca (chanvre de Manille) ; C en sisal et autres fibres de la famille des agaves : 5904310 I ficelles lieuses et botteleuses pour machines agricoles ; II autres : 5904350 a pesant plus de 10 g au m ; 5904380 b non dénommés ; 5904500 D en chanvre ; 5904600 E en lin ou en ramie ; 5904700 F de jute ou d’autres fibres libériennes du n° 57.03 ; 5904800 G d’autres matières textiles. 412 59.05 A Filets, fabriqués à l’aide des matières reprises au n° 59.04, en nappes, en pièces ou en forme ; filets en forme pour la pêche, en fils, ficelles ou cordes : filets (en forme ou non) pour la pêche : 5905110 I II en matières textiles végétales ; en autres matières textiles : a en polyamides : 5905310 1 filets en forme pour la pêche, en fils; 5905390 2 filets (en forme ou non) pour la pêche, en ficelles, cordes ou cordages; b en autres matières textiles : 5905510 1 filets en forme pour la pêche, en fils; 5905590 2 filets (en forme ou non) pour la pêche, en ficelles, cordes ou cordages; B autres : 5905910 I en matières textiles synthétiques ou artificielles; 5905990 II en autres matières textiles. Ganterie de bonneterie non élastique ni caoutchoutée : 60.02 6002400 A gants imprégnés plastiques; B autres : ou enduits de matières 6002500 I de laine ou de poils fins; 6002600 II de fibres textiles synthétiques; 6002700 III de coton; 6002800 IV d’autres matières textiles. 413 60.03 Bas, sous-bas, chaussettes, socquettes, protègebas et articles similaires, de bonneterie non élastique ni caoutchoutée : A de laine ou de poils fins : 6003110 I mi-bas; 6003190 II autres; B de fibres textiles synthétiques : 6003200 I mi-bas; 6003270 II b autres, à l’exclusion des bas pour femmes. 6003300 C de coton; 6003900 D d’autres matières textiles. Sous-vêtements de bonneterie non élastique ni caoutchoutée : 60.04 A vêtements pour bébés; vêtements pour fillettes jusau’à la taille commerciale 86 comprise : I T-shirts : a de coton; b de fibres textiles synthétiques; 6004020 6004030 6004040 c de fibres textiles artificielles; II sous-pulls: 6004060 a de coton; 6004070 b de fibres textiles 6004080 6004090 c d de fibres textiles arificielles; d’autres matières textiles (à l’exclusion de la laine et des poils fins) ; III synthétiques; autres : 6004100 a de laine ou de poils fins; 6004110 b de coton; 6004120 c de fibres textiles synthétiques; 6004140 d de fibres textiles artificielles; 6004160 e d’autres matières textiles; B autres : I T-shirts : 414 6004190 a de coton; 6004200 b de fibres textiles synthétiques ; 6004220 c de fibres textiles artificielles; II sous-pulls : 6004230 a de coton; 6004240 b de fibres textiles synthétiques; 6004260 c de fibres textiles artificielles; 6004290 d d’autres matières textiles (à l’exclusion de la laine et des poils fins); III bas-culottes, communément appelés a de fibres textiles synthétiques : 1 6004310 en fils d’un titre de 6,6 tex ou moins; 2 6004330 6004340 autres ; b d’autres matières textiles; a de laine ou de poils fins; IV 6004380 collants : autres : de fibres textiles synthétiques : b 1 pour hommes et garçonnets : aa chemises et chemisettes; 6004470 bb pyjamas; 6004480 cc slips et caleçons; 6004410 6004500 dd autres; 2 pour femmes, fillettes et jeunes enfants : 6004510 aa pyjamas; 6004530 bb chemises de nuit; 6004540 cc combinaisons et jupons; 6004560 dd slips et culottes; ee autres; 6004580 6004600 c de fibres textiles artificielles; d de coton : pour hommes et garçonnets : 1 6004710 aa chemises et chemisettes; 6004730 bb pyjamas; 6004750 cc slips et caleçons; dd autres; 6004790 2 pour femmes, fillettes et jeunes enfants : 415 6004810 aa pyjamas; 6004830 bb chemises de nuit; 6004850 cc slips et culottes; 6004890 dd autres; 6004900 e 60.05 d’autres matières textiles. Vêtements de dessus, accessoires du vêtement et autres articles de bonneterie non élastique ni caoutchoutée : A vêtements de dessus et accessoires du vêtement : I chandails et pull-overs, contenant au moins 50 % en poids de laine et pesant 600 g ou plus par unité ; vêtements du genre cow-boy et autres vêtements similaires, pour le déguisement et le divertissement, d’une taille commerciale inférieure à 158 : 6005010 a chandails et pullovers contenant au moins 50 % en poids de laine et pesant 600 g ou plus par unité ; 6005030 b autres ; II autres : 6005040 a vêtements en étoffes de bonnetterie du n° 59.08 ; b non dénommés : 1 vêtements pour bébés; vêtements pour fillettes jusqu’à la taille commerciale 86 comprise : 6005060 aa de laine ou de poils fins ; 6005070 bb de fibres textiles synthétiques ; 6005080 cc de coton ; 6005090 dd d’autres matiêres textiles ; 2 maillots et culottes de bain : 6005110 aa de fibres textiles synthétiques ; 6005130 bb de coton ; 6005150 cc d’autres matières textiles ; 416 3 survêtements de sport (trainings) : 6005160 aa de fibres textiles synthétiques ; 6005170 bb de coton ; 6005190 cc d’autres matières textiles ; 4 autres vêtements de dessus : aa chemisiers, blouses-chemisiers et blouses pour femmes, fillettes et jeunes enfants : 6005210 11 de soie, de schappe ou de bourrette ; 6005220 22 de laine ou de poils fins ; 6005230 33 de fibres textiles synthétiques ; 6005240 44 de fibres textiles artificielles ; 6005250 55 de coton ; 6005260 66 d’autres matières textiles ; chandails, pullovers (avec ou sans manches), twinsets, gilets et vestes (à l’exclusion des vestes visées à la sous-position 60.05 AIIb4hh) : bb pour hommes et garçonnets : 11 6005310 aaa de laine ; 6005330 bbb de poils fins ; 6005340 ccc de fibres textiles synthétiques ; 6005350 ddd de fibres textiles artificielles ; 6005360 eee de coton ; 6005370 fff d’autres matières textiles ; 22 pour femmes, fillettes et jeunes enfants : 6005380 aaa de soie, de schappe ou de bourrette ; 6005390 bbb de laine ; 6005400 ccc de poils fins ; 6005410 ddd de fibres textiles synthétiques ; 417 6005420 eee de fibres textiles artificielles ; 6005430 fff de coton ; 6005440 ggg d’autres matières textiles ; cc robes : 6005450 11 de laine ou de poils fins ; 6005460 22 de fibres textiles synthétiques ; 6005470 33 de fibres textiles artificielles ; 6005480 44 de coton ; 6005490 55 d’autres matières textiles ; jupes, y compris les jupes-culottes : dd 6005510 11 de laine ou de poils fins ; 6005520 22 de fibres textiles synthétiques ; 6005540 33 de coton ; 6005580 44 d’autres matières textiles ; ee pantalons : 6005610 11 de laine ou de poils fins ; 6005620 22 de fibres textiles synthétiques ; 6005640 33 d’autres matières textiles ; costumes, complets et ensembles pour hommes et garçonnets, à l’exception des vêtements de ski : ff 6005660 11 de fibres textiles synthétiques ; 6005680 22 d’autres matières textiles ; gg 6005710 11 costumes-tailleurs et ensembles pour femmes, fillettes et jeunes enfants, à l’exception des vêtements de ski : de laine ou de poils fins ; 418 6005720 22 de fibres textiles synthétiques ; 6005730 33 de fibres textiles artificielles ; 6005740 44 de coton ; 6005750 55 d’autres matières textiles ; manteaux et vestes coopées-counues : hh 6005760 11 de laine ou de poils fins ; 6005770 22 de fibres textiles synthétiques ; 6005780 33 de fibres textiles artificielles ; 6005790 44 de coton ; 6005800 55 d’autres matières textiles ; ijij anoraks, blousons et similaires : 6005810 11 de laine ou de poils fins, de coton, de fibres textiles synthétiques ou artificielles ; 6005830 22 d’autres matières textiles ; costumes, complets et ensambles de ski, composés de deux ou trois pièces : kk 6005850 11 de laine ou de poils fins, de coton, de fibres textiles synthétiques ou artificielles ; 6005870 22 d’autres matières textiles ; autres vêtements de dessus : 11 6005880 11 de laine ou de poils fins ; 6005890 22 de fibres textiles synthétiques ; 6005900 33 de fibres textiles artificielles ; 6005910 44 de coton ; 6005920 55 d’autres matières textiles ; 419 5 accessoires du vêtement : 6005930 aa de laine ou de poils fins ; 6005940 bb de fibres textiles synthétiques ; 6005950 cc d’autres matières textiles ; B autres : I de laine ou de poils fins ; II de fibres textiles synthétiques ou artificielles : 6005960 6005970 a sacs et sachets d’emballages obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène ; 6005980 b autres ; 6005990 III d’autres matières textiles. Autres articles (y compris les genouillères et les bas à varices) de bonneterie élastique et de bonneterie caoutchoutée : 60.06B 6006920 II bas à varices ; III non dénommés : 6006960 a de coton ; 6006980 b d’autres matières textiles. Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets : 61.01 A 6101030 vêtements du genre cow-boy et autres vêtements similaires, pour le déguisement et le divertissement, d’une taille commerciale inférieure à 158 ; vêtements en tissus des n°s 59.08, 59.11 ou 59.12 : I vêtements du genre cow-boy et autres vêtements similaires, pour le déguisement et le divertissement, d’une taille commerciale inférieure à 158 ; 420 II autres : 6101070 a manteaux ; 6101090 b autres ; B autres ; vêtements de travail : I a combinaisons de dessus, salopettes et cottes à bretelles : 6101130 1 de coton ; 6101150 2 d’autres matières textiles ; b autres : 6101170 1 de coton ; 6101190 2 d’autres matières textiles ; culottes et maillots de bains : II 6101220 a de fibres textiles synthétiques ou artificielles ; 6101230 b III d’autres matières textiles ; peignoirs de bain , robes de chambre, vestes d’intérieur et vêtements d’intérieur analogues : 6101240 a de fibres textiles synthétiques ou artificielles ; 6101250 b de coton ; 6101260 c d’autres matières textiles ; IV parkas, anoraks, blousons et similaires : 6101290 a de fibres textiles synthétiques ou artificielles ; 6101310 b de coton ; 6101320 c d’autres matières textiles ; V non dénommés : a vestes : 421 6101340 1 de laine ou de poils fins ; 6101360 2 de fibres textiles synthétiques ou artificielles ; 6101370 3 de coton ; 6101380 4 d’autres matières textiles ; pardessus, imperméables et autres manteaux, y compris les capes : b 6101410 1 de laine ou de poils fins ; 2 de fibres textiles synthétiques ou artificielles : 6101420 aa d’un poids égal ou inférieur à 1 kg par unité ; 6101440 bb autres ; 3 de coton : 6101460 aa d’un poids égal ou inférieur à 1 kg par unité ; 6101470 bb autres ; 6101480 4 d’autres matières textiles ; c costu