Arrêté du 6 octobre 2021 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations implantées sur bâtiment, hangar ou ombrière uti

LEGIARTI000051383165 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/51/38/31/LEGIARTI000051383165.xml Article ANNEXE 6 VIGUEUR 2025-03-28 2999-01-01 AUTONOME Arrêté du 6 octobre 2021 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations implantées sur bâtiment, hangar ou ombrière utilisant l'énergie solaire photovoltaïque, d'une puissance crête installée inférieure ou égale à 500 kilowatts telles que visées au 3° de l'article D. 314-15 du code de l'énergie et situées en métropole continentale Arrêté du 6 octobre 2021 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations implantées sur bâtiment, hangar ou ombrière utilisant l'énergie solaire photovoltaïque, d'une puissance crête installée inférieure ou égale à 500 kilowatts telles que visées au 3° de l'article D. 314-15 du code de l'énergie et situées en métropole continentale Annexes MÉTHODOLOGIE DE L'ÉVALUATION CARBONE SIMPLIFIÉE Cette évaluation est réalisée par un organisme certificateur disposant d'une accréditation selon la norme EN ISO 17065 ainsi qu'une accréditation EN ISO 17025 portant sur le produit module photovoltaïque (IEC 61215 et IEC 61730 en cours de validité ou toute autre méthode équivalente), délivrées par l'instance nationale d'accréditation, ou l'instance nationale d'accréditation d'un autre Etat membre de l'Union européenne, membre de la coopération européenne pour l'accréditation et ayant signé les accords de reconnaissance mutuelle multilatéraux. Pour que l'évaluation carbone simplifiée soit considérée comme valide, l'approvisionnement et l'origine de chacun des matériaux nécessaires à la fabrication des modules ou des films photovoltaïques devra être documenté lors de sa réalisation. Le certificat doit mentionner a minima : -pour les modules photovoltaïques en silicium cristallin, le caractère (numéro ou lettre) d'identification, présent également dans le code produit de chaque module, et comportant a minima les éléments suivants : -la référence des plaquettes de silicium utilisées dans le module, cette référence devant comporter le caractère (numéro ou lettre) d'identification unique du site de fabrication des plaquettes de silicium ; -la référence des cellules utilisées dans le module, cette référence devant comporter le caractère (numéro ou lettre) d'identification unique du site de fabrication des cellules ; -le caractère (numéro ou lettre) d'identification unique du site d'assemblage du module ; pour les modules photovoltaïques en couche mince, le caractère (numéro ou lettre) d'identification unique du site d'assemblage du module. Le certificat doit également mentionner : -le nom et l'adresse des sites de production susmentionnés ; -pour chacun de ces sites de production, les étapes de production réalisées sur le site de production ; -la date du dernier audit réalisé sur le site d'assemblage du module. Si l'installation comporte plusieurs types de modules, la valeur carbone considérée sera la moyenne des bilans carbone de chaque type de module pondérée par les puissances crêtes de ces différents types de modules. I.-Hypothèses et périmètre d'évaluation de la méthode d'évaluation carbone simplifiée L'évaluation carbone simplifiée des modules de la centrale photovoltaïque se fonde uniquement sur l'évaluation carbone simplifiée du laminé photovoltaïque (module photovoltaïque sans cadre). La puissance crête des modules est considérée uniquement sur la face avant (la puissance face arrière n'est pas prise en compte). Une tolérance négative de la puissance crête n'est pas autorisée dans le calcul de l'évaluation carbone simplifiée. Les émissions de gaz à effet de serre liées aux autres composants de la centrale ne sont pas prises en compte dans le calcul. Par souci de simplicité et de traçabilité, seules les étapes de fabrication suivantes sont prises en compte pour l'évaluation carbone simplifiée du module : Filière silicium cristallin : -fabrication du silicium métallurgique (MG-Si) ; -fabrication du polysilicium ; -fabrication du lingot (Ingot as-grown) ; -fabrication de la brique de silicium (ingot to brick) ; -fabrication de la plaquette (wafer) ; -fabrication de la cellule (cell) (avant processus de découpe réalisé sur le site d'assemblage du module) ; -fabrication du module ; -fabrication du verre et du verre trempé ; -fabrication de l'encapsulant (EVA, POE ou autre) ; -fabrication de la face arrière (PET, PVF, POE ou autre) (backsheet). Filière couche mince : -fabrication du module ; -fabrication du verre et du verre trempé ; -fabrication de l'encapsulant (EVA, PET, PVF, POE ou autre) ; -fabrication de la face arrière (PET, PVF, POE ou autre) (backsheet). Les émissions de gaz à effet de serre provenant des autres étapes du cycle de vie du module ne sont pas prises en compte (transport vers le site de mise en service et d'exploitation, installation, utilisation, fin de vie). II.-Formule de calcul utilisée L'évaluation carbone simplifiée des modules utilisés pour la centrale photovoltaïque se base sur la formule 1 suivante : Formule 1 : Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page formule dans laquelle : -G, [kg eq CO2/ kWc], représente la quantité de gaz à effet de serre émise lors de la fabrication d'un kilowatt crête de module photovoltaïque ; -G s'obtient par l'addition des Gi, qui représentent les valeurs d'émissions de gaz à effet de serre de chaque composant i du module photovoltaïque rapportées à un kilowatt crête de Puissance. Gi s'exprime dans la même unité que G. Chaque Gi s'obtient par la formule 2. Formule 2 : Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page formule dans laquelle : -Qi représente la quantité du composant i (déterminée à l'étape 1) nécessaire à la fabrication d'un kWc de module ou film photovoltaïque, incluant les pertes et casses ; -xij, sans unité, représente la fraction de répartition (déterminée dans l'étape 2) des sites j de fabrication du composant i. Ce coefficient est moyenné sur une année d'approvisionnement ; -GWPij unitaire, exprimé en kilogramme équivalent CO2 par unité de quantification du composant, représente l'émission spécifique de CO2eq associée à la fabrication du composant i par unité de quantification du composant (par exemple le m2 pour le module) dans le site de fabrication j (déterminée dans l'étape 3) (GWP = Global Warming Potential). III.-Etapes nécessaires au calcul du bilan carbone simplifié du module ou film photovoltaïque III-1. Inventaire de la quantité de matériau nécessaire à la fabrication du module ou film photovoltaïque La première étape de calcul de l'analyse carbone simplifiée du module photovoltaïque consiste à inventorier et à quantifier les composants nécessaires à la fabrication d'un kilowatt crête de module photovoltaïque. On appliquera les coefficients du tableau 2, relatifs à la quantité de matériaux et composants nécessaires à la fabrication du produit intermédiaire, pour prendre en compte les pertes et casses lors de la fabrication des modules en technologies silicium cristallin. La quantité de chaque composant nécessaire à la fabrication dans un kilowatt crête de module, notée Qi, est indiquée dans une unité propre au composant : -MG-Si en kg. Cette valeur est ramenée à la masse de silicium nécessaire à la fabrication d'1 kWc de module. Les pertes et casses seront prises en compte ; -Polysilicium en kg. Cette valeur est ramenée à la masse de silicium nécessaire à la fabrication d'1 kWc de module. Les pertes et casses seront prises en compte ; -Lingots en kg de silicium. Cette valeur est ramenée à la masse de silicium nécessaire à la fabrication d'1 kWc de module. Les pertes et casses seront prises en compte ; -Brique en kg de silicium. Cette valeur est ramenée à la masse de silicium nécessaire à la fabrication d'1 kWc de module. Les pertes et casses seront prises en compte (tête, queue et squaring) ; -Plaquettes (wafers) en m2 de plaquettes. Cette valeur est ramenée à la surface de plaquettes nécessaire pour faire 1 kWc. Les pertes et casses seront prises en compte. Le calcul des pertes et casses est détaillé dans le tableau 2 pour une perte sciage (kerf) fixée à 70 µm et une densité de silicium de 2 330 kg/ m2 ; -Cellules en m2 de cellules. Cette valeur est ramenée à la surface de cellules nécessaire pour faire 1 kWc. Les pertes et casses seront prises en compte ; -Modules en m2 de modules. Cette valeur est la surface de module nécessaire pour faire 1 kWc que ce soit pour les modules cristallins ou en couches minces ; -Verre en kg. Cette valeur est la masse de verre nécessaire pour faire 1 kWc (ramenée donc à la surface et l'épaisseur de verre, masse volumique de référence 2 700 kg/ m3) ; -Verre trempé en kg. Cette valeur est la masse de verre trempé nécessaire pour faire 1 kWc (ramenée donc à la surface et l'épaisseur de verre trempé, masse volumique de référence 2 700 kg/ m3) ; -Encapsulant : EVA ou autre matériau équivalent en kg. Cette valeur est la masse d'encapsulant nécessaire pour faire 1 kWc (ramenée donc à la surface et l'épaisseur d'encapsulant, masse volumique de référence 963 kg/ m3) ; -Face arrière : PET, backsheet ou autre matériau équivalent en kg. Cette valeur est la masse de face arrière nécessaire pour faire 1 kWc (ramenée donc à la surface et l'épaisseur de face arrière, masse volumique de référence 1 400 kg/ m3) ; -PVF en kg. Cette valeur est la masse de PVF nécessaire pour faire 1 kWc (ramenée donc à la surface et l'épaisseur de PVF, masse volumique de référence 1 400 kg/ m3). III-2. Identification du ou des sites de fabrication de chaque composant Le calcul de l'évaluation carbone simplifiée nécessite de connaître les sites de fabrication de chacun des composants du module photovoltaïque. En effet, la quantité de gaz à effet de serre émise directement ou indirectement (production d'électricité) en conséquence est dépendante du pays de fabrication. Le site et le pays de fabrication de chaque composant doivent obligatoirement être mentionnés dans les colonnes 6 du tableau 1. Si un même composant i provient de différents sites de fabrication j, les coefficients de répartition xij des sources d'approvisionnement sur les différents sites de production (moyennés sur une année d'approvisionnement) doivent être indiqués dans la colonne 3 du tableau 1 (pour chaque composant i, la somme sur j des xij est égale 1). III-3. Détermination de la quantité de gaz à effet de serre en équivalent CO2 émise directement ou indirectement lors de la fabrication du composant i par unité de quantification du composant dans le site de fabrication j (termes GWPij unitaire de la formule 1) Les termes GWPij unitaires sont déterminés en utilisant les valeurs fournies dans le tableau 3 selon la méthodologie décrite dans le paragraphe ci-dessous. Le tableau 3 donne les valeurs d'émission de gaz à effet de serre en CO2eq pour les étapes de fabrication des composants du module photovoltaïque selon le pays ou la zone géographique du pays de fabrication. Chaque ligne du tableau correspond à un type de technologie de module photovoltaïque : monocristallin, multicristallin/ monolike, silicium amorphe (a-Si), film CdTe ou film CIGS. -si le (ou les) pays de fabrication figure dans le tableau, la valeur d'émission spécifique de CO2eq de la colonne correspondante devra être utilisée ; -si le (ou les) pays de fabrication ne figure pas dans le tableau 3 : une valeur d'émission spécifique conservatrice sera utilisée : -si le pays fait partie de l'Espace économique européen la valeur à utiliser est indiquée dans la colonne " autre pays d'Europe " ; -si le pays ne fait pas partie de l'Espace économique européen, la valeur à utiliser est indiquée dans la colonne " Autre pays du monde ". III-4. Calcul final de G Le calcul final de G à partir de la formule 1 se fait grâce à l'addition des Gi pour tous les composants i du module ou film photovoltaïque. Tableau 1 : -inventaire de la composition d'un kilowatt crête de module ou de film photovoltaïque (Qi) ; -identification des sites de fabrication et de la répartition des sources d'approvisionnements pour un composant pouvant provenir de plusieurs sites de fabrication ; -valeurs des GWPij (Global Warming Potential) pour chaque composant du module ou film photovoltaïque, issues du tableau 3. Quantification de chaque composant nécessaire à la fabrication d'1 kWc de Puissance Coefficients de répartition des sources d'approvisionnement sur les différents sites de fabrication Référence type du composant Raison sociale du site de fabrication du composé Adresse complète et pays du site de fabrication du composant Valeurs de GWPij unitaires à utiliser par défaut Polysilicium métallurgique (Mg-Si) Quantité : kg X 1 : % X 2 : % Réf 1 Réf 2 Site 1 Site 2 … Adresse complète 1 Pays Adresse complète 2 Payx Valeur 1 : kg eqCO2/ kg Valeur 2 : kg eqCO2/ kg Polysilicium siemens (SoG-Si) Quantité : kg X 1 : % X 2 : % … Réf 1 Réf 2 … Site 1 Site 2 … Adresse complète 1 Adresse complète 2 Valeur 1 : kg eqCO2/ kg Valeur 2 : kg eqCO2/ kg Lingots Quantité : kg X 1 : % … Réf 1 … Site 1 : … Adresse complète 1 Valeur 1 : kg eqCO2/ kg Briques Quantité : kg X 1 : % … Réf 1 … Site 1 : … Adresse complète 1 Valeur 1 : kg eqCO2/ kg Plaquettes (wafer) Longueur : mm Largeur : mm Epaisseur : mm X 1 : % … Réf 1 … Site 1 : … Adresse complète 1 Valeur 1 : kg eqCO2/ m2 Cellules Technologie : Longueur : mm Largeur : mm Epaisseur : mm X 1 : % … Réf 1 … Site 1 : … Adresse complète 1 … Valeur 1 : kg eqCO2/ m2 … Modules Longueur : mm Largeur : mm Plage de puissances par pas de 5 Wc X 1 : % … Réf 1 … Site 1 : … Adresse complète 1 … Valeur 1 : kg eqCO2/ m2 … Verre Longueur : mm Largeur : mm Epaisseur : mm X 1 : % … Réf 1 … Site 1 : … Adresse complète 1 … Valeur 1 : kg eqCO2/ kg … Verre trempé Longueur : mm Largeur : mm Epaisseur : mm X 1 : % … Réf 1 … Site 1 : … Adresse complète 1 … Valeur 1 : kg eqCO2/ kg … Encapsulant Epaisseur : µm X 1 : % X 2 : % … Réf 1 Réf 2 … Site 1 : Site 2 : Adresse complète 1 Adresse complète 2 Valeur 1 kg eqCO2/ kg : Valeur 2 : kg eqCO2/ kg : Face arrière Epaisseur : µm X 1 : % X 2 : % … Réf 1 Réf 2 … Site 1 : Site 2 : … Adresse complète 1 Adresse complète 2 … Valeur 1 kg eqCO2/ kg : Valeur 2 : kg eqCO2/ kg : … Tableau 2.-Coefficients de pertes et casses pour les produits intermédiaires Etape de procédé/ matériau Quantité de matériau nécessaire à la fabrication du produit intermédiaire incluant les pertes et casses Polysilicium, as grown 1,13 kg MG-Si/ kg polycilium Lingot, mono, as-grown 1.04 kg polySi/ kg lingot Lingot, multi/ monolike, as-grown 1,01 kg polySi/ kg lingot Brique mono (Ingot to brick) 1,79 kg lingot/ kg brique Brique multi/ monolike (Ingot to brick) 1,56 kg lingot/ kg brique Plaquette (wafer), [(perte sciage + épaisseur wafer) * densité du silicium * surface wafer] kg brique/ wafer Cellule mono, multi et monolike 1,01 m2 plaquette/ m2 cellule Module, mono/ multi, m2 de cellules 1,02 m2 cellule/ module Verre 1 kg verre/ kg verre par module Verre trempé 1 kg verre/ kg verre par module Feuille d'encapsulant (EVA, POE …) 1,01 kg encapsulant/ kg encapsulant par module Feuille face arrière (PET/ POE/ PVF) 1,02 kg feuille arrière/ kg feuille arrière par module Modules, a-Si Non concerné Modules, a-Si/ μ c-Si Non concerné Modules, CdTe, Non concerné Modules, CIGS Non concerné Le recyclage du polysilicium des pertes et casses de la fabrication du lingot est pris en compte avec une valeur d'émission valeurs de GWPij définies dans le tableau 3 (valeur par défaut = 0 kgCO2eq/ kg). Exemple : Considérons un module de 2,56 m2 contenant 72 cellules 182 × 182 mm2 en silicium monocristallin. L'épaisseur du wafer est de 160 µm. La masse d'encapsulant (EVA) contenu dans ce module est de 2,5 kg. La masse d'encapsulant nécessaire à la fabrication d'un module s'élève à 2,525 kg en tenant compte des pertes. On multiplie en effet 2,5 kg par le coefficient du tableau 2 égal à 1,01 kg EVA/ kg EVA dans le module. Le tableau suivant présente les résultats des quantités de composants nécessaires à la fabrication du module, incluant les pertes et casses : Matériaux/ composant Quantité contenue dans un module (pertes et casses négligées) Quantité nécessaire à la fabrication d'un module Coefficient de pertes et casses Encapsulant 2,5 kg 2,525 kg 1,01 kg/ kg EVA Face arrière 1,08 kg 1,10 kg 1,02 kg/ kg PET Verre 20,5 kg 20,5 kg 1,00 kg/ kg Verre Trempe 20,5 kg 20,5 kg 1,00 kg/ kg Verre Module (m2) 2,56 2,56 1 Cellules (m2) 2,38 = 72 * 0,182 * 0,182 2,43 1,02 x m2 cellule/ module Plaquette (m2) 2,38 2,46 1,01 m2 plaquette/ m2 cellule Brique (kg) 0,89 1,32 = 2, 46* (160 + 70) *2330*10-6 Lingot mono Si (kg) 0,89 2,36 1,79 kg lingot/ kg brique Polysilicium (kg) 0,89 2,45 1,04 kg polySi/ kg ingot Silicium métallurgique (MG-Si) 0,89 2,77 1,13 kg MG-Si/ kg Poly Si Il reste ensuite à déterminer Q, quantité de composant nécessaire à la fabrication d'un kWc de module, et d'appliquer la formule 2 pour calculer G. Tableau 3.-Valeurs des émissions de GES en CO2eq pour la fabrication des composants : GWP = Global Warming Potential, IPCC2021 GWP100ans Simapro 9.3 (sources : Ecoinvent 3.9, CEA INES) Etape de fabrication/ Matériau Unité Autriche Belgique Bulgarie Suisse Chypre République Tchèque Allemagne Danemark Estonie Espagne Finlande France Silicium Métallurgique MG-Si kg CO2-eq/ kg 7,73 7,11 10,74 5,22 16,89 12,25 10,06 7,21 11,96 7,82 7,34 5,73 polySi, Siemens process kg CO2-eq/ kg 29,72 25,81 48,88 13,78 88,02 58,51 44,59 26,40 56,64 30,30 27,23 17,04 Réalisation du Lingot, mono kg CO2-eq/ kg 16,52 14,74 25,28 9,24 43,17 29,68 23,32 15,01 28,83 16,79 15,39 10,73 Réalisation du lingot, multi kg CO2-eq/ kg 2,44 2,05 4,36 0,85 8,27 5,32 3,93 2,11 5,14 2,50 2,20 1,18 Réalisation du lingot, monolike kg CO2-eq/ kg 5,07 4,68 6,99 3,48 10,90 7,95 6,56 4,74 7,76 5,13 4,82 3,80 Réalisation de la brique kg CO2-eq/ kg 0,87 0,80 1,20 0,59 1,87 1,36 1,12 0,81 1,33 0,88 0,82 0,65 Fabrication des plaquettes mono kg CO2-eq/ m2 3,72 3,44 5,08 2,59 7,86 5,76 4,77 3,48 5,63 3,76 3,54 2,82 Fabrication des plaquettes multi/ monolike kg CO2-eq/ m2 4,12 3,85 5,47 3,00 8,22 6,15 5,17 3,89 6,02 4,16 3,95 3,23 Réalisation des cellules Kg CO2-eq/ m2 20,52 19,12 27,37 14,82 41,37 30,81 25,84 19,33 30,15 20,73 19,63 15,99 Verre kg CO2-eq/ kg 1,00 1,00 1,03 0,98 1,09 1,05 1,02 1,00 1,04 1,00 1,00 0,98 Verre trempé kg CO2-eq/ kg 0,07 0,07 0,07 0,07 0,08 0,07 0,07 0,07 0,07 0,07 0,07 0,07 Encapsulant (EVA ou équivalent) kg CO2-eq/ kg 2,69 2,65 2,88 2,54 3,25 2,97 2,84 2,66 2,95 2,70 2,67 2,57 Feuille face arrière (PET ou équivalent) kg CO2-eq/ kg 3,71 3,67 3,90 3,56 4,27 3,99 3,86 3,68 3,97 3,72 3,69 3,59 Feuille face arrière (PVF) kg CO2-eq/ kg 20,52 20,37 21,29 19,89 22,86 21,68 21,12 20,39 21,60 20,55 20,43 20,02 Module cristallin kg CO2-eq/ m2 module 4,96 4,75 5,99 4,10 8,10 6,51 5,76 4,78 6,41 4,99 4,82 4,27 Fabrication module a-Si kg CO2-eq/ m2 module 25,18 22,49 38,38 14,20 65,34 45,01 35,42 22,90 43,73 25,58 23,47 16,45 Fabrication module CdTe, kg CO2-eq/ m2 module 25,55 22,30 41,45 12,31 73,95 49,45 37,89 22,79 47,90 26,03 23,48 15,02 Fabrication module CIGS kg CO2-eq/ m2 module 39,73 32,89 73,23 11,87 141,65 90,06 65,72 33,93 86,80 40,75 35,38 17,56 Etape de fabrication/ Matériau Unité Royaume-Uni Grèce Croatie Hongrie Irlande Islande Italie Lituanie Luxembourg Lettonie Malte Pays-Bas Silicium Métallurgique MG-Si kg CO2-eq/ kg 8,12 12,77 9,40 9,30 9,65 5,44 9,29 9,84 9,24 10,60 10,11 10,43 polySi, Siemens process kg CO2-eq/ kg 32,21 61,83 40,38 39,75 41,96 15,17 39,64 43,18 39,33 47,98 44,85 46,95 Réalisation du Lingot, mono kg CO2-eq/ kg 17,66 31,20 21,40 21,11 22,12 9,87 21,06 22,68 20,92 24,87 23,44 24,40 Réalisation du lingot, multi kg CO2-eq/ kg 2,69 5,66 3,51 3,45 3,67 0,99 3,44 3,79 3,41 4,27 3,96 4,17 Réalisation du lingot, monolike kg CO2-eq/ kg 5,32 8,28 6,14 6,08 6,30 3,62 6,06 6,42 6,03 6,90 6,59 6,79 Réalisation de la brique kg CO2-eq/ kg 0,91 1,42 1,05 1,04 1,08 0,61 1,04 1,10 1,03 1,18 1,13 1,16 Fabrication des plaquettes mono kg CO2-eq/ m2 3,89 6,00 4,47 4,43 4,59 2,68 4,42 4,67 4,40 5,01 4,79 4,94 Fabrication des plaquettes multi/ monolike kg CO2-eq/ m2 4,30 6,38 4,87 4,83 4,98 3,10 4,82 5,07 4,80 5,41 5,19 5,33 Réalisation des cellules Kg CO2-eq/ m2 21,41 32,00 24,33 24,11 24,90 15,32 24,07 25,34 23,96 27,05 25,93 26,68 Verre kg CO2-eq/ kg 1,01 1,05 1,02 1,02 1,02 0,98 1,02 1,02 1,02 1,03 1,03 1,03 Verre trempé kg CO2-eq/ kg 0,07 0,08 0,07 0,07 0,07 0,07 0,07 0,07 0,07 0,07 0,07 0,07 Encapsulant (EVA ou équivalent) kg CO2-eq/ kg 2,72 3,00 2,79 2,79 2,81 2,55 2,79 2,82 2,78 2,87 2,84 2,86 Feuille face arrière (PET ou équivalent) kg CO2-eq/ kg 3,74 4,02 3,81 3,81 3,83 3,57 3,81 3,84 3,80 3,89 3,86 3,88 Feuille face arrière (PVF) kg CO2-eq/ kg 20,62 21,81 20,95 20,93 21,01 19,94 20,92 21,06 20,91 21,26 21,13 21,21 Module cristallin kg CO2-eq/ m2 module 5,09 6,69 5,53 5,50 5,62 4,17 5,49 5,68 5,47 5,94 5,77 5,88 Fabrication module a-Si kg CO2-eq/ m2 module 26,90 47,30 32,53 32,09 33,62 15,16 32,02 34,46 31,80 37,76 35,61 37,05 Fabrication module CdTe, kg CO2-eq/ m2 module 27,61 52,21 34,40 33,88 35,71 13,47 33,78 36,72 33,53 40,71 38,11 39,85 Fabrication module CIGS kg CO2-eq/ m2 module 44,09 95,87 58,37 57,27 61,14 14,29 57,07 63,27 56,53 71,66 66,19 69,85 Etape de fabrication/ Matériau Unité Norvège Pologne Portugal Roumanie Suède Slovénie Slovaquie Chine Japon Corée du Sud Malaisie Philippines Silicium Métallurgique MG-Si kg CO2-eq/ kg 5,18 15,28 8,57 9,32 5,28 8,83 9,41 15,37 12,24 12,56 14,24 14,98 polySi, Siemens process kg CO2-eq/ kg 13,54 77,81 35,08 39,89 14,15 36,74 40,43 75,21 55,27 57,34 68,02 72,72 Réalisation du Lingot, mono kg CO2-eq/ kg 9,12 38,51 18,97 21,17 9,40 19,73 21,42 38,77 29,66 30,60 35,49 37,64 Réalisation du lingot, multi kg CO2-eq/ kg 0,83 7,25 2,98 3,46 0,89 3,15 3,52 7,64 5,64 5,85 6,92 7,39 Réalisation du lingot, monolike kg CO2-eq/ kg 3,45 9,88 5,61 6,09 3,51 5,77 6,14 9,93 7,94 8,15 9,22 9,69 Réalisation de la brique kg CO2-eq/ kg 0,59 1,70 0,96 1,04 0,60 0,99 1,05 1,71 1,36 1,40 1,58 1,66 Fabrication des plaquettes mono kg CO2-eq/ m2 2,57 7,13 4,10 4,44 2,61 4,22 4,48 7,37 5,95 6,10 6,86 7,19 Fabrication des plaquettes multi/ monolike kg CO2-eq/ m2 2,99 7,50 4,50 4,84 3,03 4,62 4,88 7,09 5,69 5,84 6,59 6,92 Réalisation des cellules Kg CO2-eq/ m2 14,73 37,71 22,44 24,16 14,95 23,03 24,35 37,91 30,78 31,52 35,34 37,02 Verre kg CO2-eq/ kg 0,98 1,08 1,01 1,02 0,98 1,01 1,02 1,08 1,04 1,05 1,06 1,07 Verre trempé kg CO2-eq/ kg 0,07 0,08 0,07 0,07 0,07 0,07 0,07 0,06 0,06 0,06 0,06 0,06 Encapsulant (EVA ou équivalent) kg CO2-eq/ kg 2,54 3,15 2,74 2,79 2,54 2,76 2,80 3,45 3,26 3,28 3,38 3,42 Feuille face arrière (PET ou équivalent) kg CO2-eq/ kg 3,56 4,17 3,76 3,81 3,56 3,78 3,82 4,14 3,95 3,97 4,07 4,11 Feuille face arrière (PVF) kg CO2-eq/ kg 19,88 22,45 20,74 20,93 19,90 20,81 20,95 21,97 21,17 21,26 21,68 21,87 Module cristallin kg CO2-eq/ m2 module 4,08 7,55 5,24 5,50 4,12 5,33 5,53 7,57 6,50 6,61 7,19 7,44 Fabrication module a-Si kg CO2-eq/ m2 module 14,03 58,31 28,88 32,18 14,45 30,02 32,56 58,68 44,94 46,37 53,73 56,96 Fabrication module CdTe, kg CO2-eq/ m2 module 12,11 65,47 30,00 33,99 12,61 31,38 34,44 65,92 49,36 51,08 59,95 63,85 Fabrication module CIGS kg CO2-eq/ m2 module 11,43 123,80 49,10 57,50 12,50 52,01 58,46 124,75 89,88 93,50 112,17 120,39 Etape de fabrication/ Matériau Unité Taiwan Etats-Unis Russie Canada Turquie Tunisie Vietnam Thaïlande Singapour Mexique Jordanie Inde Silicium Métallurgique MG-Si kg CO2-eq/ kg 13,32 10,08 12,72 6,97 11,34 12,00 12,31 13,49 10,40 11,92 11,23 19,40 polySi, Siemens process kg CO2-eq/ kg 62,18 41,56 58,35 21,79 49,56 53,78 55,75 63,25 43,61 53,24 48,87 100,84 Réalisation du Lingot, mono kg CO2-eq/ kg 32,82 23,39 31,07 14,35 27,05 28,98 29,88 33,31 24,33 28,73 26,73 50,49 Réalisation du lingot, multi kg CO2-eq/ kg 6,33 4,27 5,95 2,29 5,07 5,49 5,69 6,44 4,48 5,44 5,00 10,20 Réalisation du lingot, monolike kg CO2-eq/ kg 8,63 6,57 8,25 4,59 7,37 7,79 7,99 8,74 6,78 7,74 7,30 12,50 Réalisation de la brique kg CO2-eq/ kg 1,48 1,13 1,42 0,78 1,26 1,34 1,37 1,50 1,16 1,33 1,25 2,15 Fabrication des plaquettes mono kg CO2-eq/ m2 6,44 4,98 6,17 3,58 5,55 5,85 5,99 6,52 5,13 5,81 5,50 9,19 Fabrication des plaquettes multi/ monolike kg CO2-eq/ m2 6,18 4,73 5,91 3,34 5,29 5,59 5,72 6,25 4,87 5,55 5,24 8,89 Réalisation des cellules kg CO2-eq/ m2 33,25 25,88 31,88 18,81 28,74 30,25 30,95 33,63 26,61 30,05 28,49 47,07 Verre kg CO2-eq/ kg 1,06 1,02 1,05 0,99 1,04 1,04 1,05 1,06 1,03 1,04 1,03 1,12 Verre trempé kg CO2-eq/ kg 0,06 0,05 0,06 0,05 0,05 0,05 0,06 0,06 0,05 0,05 0,05 0,06 Encapsulant (EVA ou équivalent) kg CO2-eq/ kg 3,32 3,13 3,29 2,94 3,20 3,24 3,26 3,33 3,15 3,24 3,20 3,70 Feuille face arrière (PET ou équivalent) kg CO2-eq/ kg 4,01 3,82 3,98 3,63 3,89 3,93 3,95 4,02 3,84 3,93 3,89 4,39 Feuille face arrière (PVF) kg CO2-eq/ kg 21,45 20,62 21,30 19,83 20,94 21,11 21,19 21,49 20,71 21,09 20,92 23,00 Module cristallin kg CO2-eq/ m2 module 6,87 5,76 6,67 4,70 6,19 6,42 6,53 6,93 5,87 6,39 6,16 8,96 Fabrication module a-Si kg CO2-eq/ m2 module 49,71 35,50 47,07 21,88 41,01 43,92 45,28 50,44 36,91 43,55 40,53 76,34 Fabrication module CdTe, kg CO2-eq/ m2 module 55,10 37,98 51,92 21,56 44,62 48,13 49,77 55,99 39,69 47,68 44,05 87,20 Fabrication module CIGS kg CO2-eq/ m2 module 101,97 65,92 95,28 31,35 79,90 87,28 90,73 103,84 69,51 86,34 78,69 169,55 Etape de fabrication/ Matériau Unité Afrique du Sud Qatar Arabie saoudite UAE Algérie Maroc Egypte Brésil Ukraine Macédoine du Nord Serbie Silicium Métallurgique MG-Si kg CO2-eq/ kg 16,77 11,36 16,53 11,24 12,44 14,91 12,21 6,72 10,85 15,33 15,22 polySi, Siemens process kg CO2-eq/ kg 84,12 49,68 82,59 48,91 56,57 72,31 55,12 20,15 46,44 78,09 74,27 Réalisation du Lingot, mono kg CO2-eq/ kg 42,85 27,10 42,15 26,75 30,25 37,45 29,59 13,61 25,62 38,64 38,34 Réalisation du lingot, multi kg CO2-eq/ kg 8,53 5,08 8,38 5,01 5,77 7,35 5,63 2,13 4,76 7,28 7,54 Réalisation du lingot, monolike kg CO2-eq/ kg 10,83 7,38 10,67 7,31 8,07 9,65 7,93 4,43 7,06 9,91 9,84 Réalisation de la brique kg CO2-eq/ kg 1,86 1,27 1,83 1,25 1,38 1,66 1,36 0,76 1,21 1,70 1,69 Fabrication des plaquettes mono kg CO2-eq/ m2 8,00 5,56 7,89 5,50 6,05 7,16 5,94 3,46 5,33 7,15 7,30 Fabrication des plaquettes multi/ monolike kg CO2-eq/ m2 7,72 5,30 7,61 5,24 5,78 6,89 5,68 3,22 5,07 7,52 7,03 Réalisation des cellules kg CO2-eq/ m2 41,10 28,78 40,55 28,51 31,24 36,87 30,72 18,22 27,62 37,82 37,57 Verre kg CO2-eq/ kg 1,09 1,04 1,09 1,03 1,05 1,07 1,04 0,99 1,03 1,08 1,07 Verre trempé kg CO2-eq/ kg 0,06 0,05 0,06 0,05 0,06 0,06 0,05 0,05 0,05 0,08 0,06 Encapsulant (EVA ou équivalent) kg CO2-eq/ kg 3,53 3,20 3,52 3,20 3,27 3,42 3,26 2,92 3,17 3,16 3,44 Feuille face arrière (PET ou équivalent) kg CO2-eq/ kg 4,22 3,89 4,21 3,89 3,96 4,11 3,95 3,61 3,86 4,18 4,13 Feuille face arrière (PVF) kg CO2-eq/ kg 22,33 20,95 22,27 20,92 21,22 21,85 21,17 19,77 20,82 22,46 21,93 Module cristallin kg CO2-eq/ m2 module 8,05 6,20 7,97 6,16 6,57 7,42 6,49 4,61 6,03 7,56 7,52 Fabrication module a-Si kg CO2-eq/ m2 module 64,82 41,09 63,77 40,57 45,84 56,69 44,84 20,76 38,86 58,50 58,03 Fabrication module CdTe, kg CO2-eq/ m2 module 73,32 44,72 72,05 44,09 50,44 63,52 49,24 20,21 42,03 65,71 65,14 Fabrication module CIGS kg CO2-eq/ m2 module 140,33 80,11 137,65 78,78 92,16 119,68 89,62 28,49 74,45 124,29 123,10 Etape de fabrication/ Matériau Unité Autre pays d'Europe Autre pays du Monde Silicium Métallurgique MG-Si kg CO2-eq/ kg 8,60 12,67 polySi, Siemens process kg CO2-eq/ kg 35,29 58,03 Réalisation du Lingot, mono kg CO2-eq/ kg 19,07 30,92 Réalisation du lingot, multi kg CO2-eq/ kg 3,00 5,92 Réalisation du lingot, monolike kg CO2-eq/ kg 5,63 8,22 Réalisation de la brique kg CO2-eq/ kg 0,96 1,41 Fabrication des plaquettes mono kg CO2-eq/ m2 4,11 6,15 Fabrication des plaquettes multi/ monolike kg CO2-eq/ m2 4,51 5,88 Réalisation des cellules kg CO2-eq/ m2 22,51 31,77 Verre kg CO2-eq/ kg 1,01 1,05 Verre trempé kg CO2-eq/ kg 0,07 0,06 Encapsulant (EVA ou équivalent) kg CO2-eq/ kg 2,75 3,28 Feuille face arrière (PET ou équivalent) kg CO2-eq/ kg 3,77 3,97 Feuille face arrière (PVF) kg CO2-eq/ kg 20,75 21,28 Module cristallin kg CO2-eq/ m2 module 5,26 6,65 Fabrication module a-Si kg CO2-eq/ m2 module 29,02 46,85 Fabrication module CdTe, kg CO2-eq/ m2 module 30,17 51,66 Fabrication module CIGS kg CO2-eq/ m2 module 49,46 94,72 Arrêté du 26 mars 2025 - art. 14