📄 Texte de loi
LE GOUVERNEMENT
DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMpOURG
Ministère d'État
Le Ministre aux Relations avec le Parlement
Monsieur le Président
du Conseil d'État
Luxembourg
Personne en charge du dossier:
Roland Gaasch
'd 247 - 82953
Luxembourg, le 26 mai 2017
SCL : R 5618 — 671 / nb
Objet : Projet de règlement grand-ducal fixant les grilles horaires de l'année scolaire 2017/2018 des
formations aux métiers et professions qui sont organisées suivant les dispositions ayant trait à
l'organisation de la formation professionnelle de base et de la formation professionnelle initiale.
Monsieur le Président,
J'ai l'honneur de soumettre à l'avis du Conseil d'État le projet de règlement grand-ducal sous rubrique,
élaboré par le Ministre de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse.
Je joins en annexe le texte du projet, l'exposé des motifs, le commentaire des articles ainsi que la fiche
d'évaluation d'impact.
Monsieur le Ministre de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse aimerait ajouter
l'information que le projet de règlement grand-ducal en question n'a pas d'implications sur le budget
de l'État.
Les avis de la Chambre d'agriculture, de la Chambre de commerce, de la Chambre des métiers et de la
Chambre des salariés ont été demandés et vous parviendront dès réception.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.
Pour le Premier Ministre
Ministre d'État
Le Ministre aux Relations
avec le Parlement
Fernand Etgen
43, boulevard F.-D. Roosevelt
L-2450 Luxembourg
Tél. (+352) 247-82952
Fax (+352)46 7458
scl@scl.etat.lu
www.gouvernement.lu
www.luxembourgtu
Projet de règlement grand-ducal fixant les grilles horaires de l'année scolaire
2017/2018 des formations aux métiers et professions qui sont organisées suivant les
dispositions ayant trait à l'organisation de la formation professionnelle de base et de
la formation professionnelle initiale.
Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,
Vu la loi modifiée du 19 décembre 2008 portant réforme de la formation professionnelle,
notamment ses articles 10 et 32 ;
Vu les avis de la Chambre d'agriculture, de la Chambre de commerce, de la Chambre des
métiers et de la Chambre des salariés ;
Notre Conseil d'État entendu ;
Sur le rapport de Notre Ministre de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse et
après délibération du Gouvernement en conseil ;
Arrêtons :
Art. 1er. L'enseignement des formations aux métiers et professions qui fonctionnent selon
les dispositions de la loi modifiée du 19 décembre 2008 portant réforme de la formation
professionnelle est dispensé suivant les grilles horaires en annexe du présent règlement.
Les effectifs des classes et des auditoires mentionnés dans les remarques des grilles
horaires n'ont qu'une valeur indicative.
Art. 2. La grille horaire des deux derniers semestres d'une formation peut prévoir un module
"projet de fin d'études" suivi par un projet intégré final. Ce projet de fin d'études peut
comporter un projet unique pour tous les élèves ou bien des projets distincts d'ampleur et de
degré de difficulté similaire. Le sujet ou les sujets sont présentés aux élèves au début de
l'année scolaire.
Le projet de fin d'études comporte les éléments suivants:
- des réflexions théoriques en relation avec le projet ;
une réalisation pratique de l'objet du projet ;
une présentation orale du projet ;
un entretien professionnel sur le projet.
Le projet de fin d'études cornprend les phases suivantes:
- information ;
- planification ;
- décision ;
réalisation ;
contrôle ;
évaluation.
Une évaluation formative du module "projet de fin d'études" est réalisée au cours du premier
semestre et le résultat en est inscrit au bulletin.
Art. 3. L'article ler du règlement grand-ducal du 8 septembre 2016 fixant les grilles horaires
de l'année scolaire 2016/2017 des formations aux métiers et professions qui sont
organisées suivant les dispositions ayant trait à l'organisation de la formation professionnelle
de base et de la formation professionnelle initiale est abrogé avec effet au 15 septembre
2017, sauf pour les modules figurant dans les grilles horaires de l'année scolaire 2016/2017
qui restent en vigueur pour les élèves qui suivent un rattrapage décidé avant l'année
scolaire 2017/2018.
Art. 4. Le présent règlement est applicable à partir de l'année scolaire 2017/2018.
Art. 5. Notre Ministre de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse est chargé de
l'exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de
Luxembourg.
Exposé des motifs et commentaire des articles
Le présent règlement grand-ducal définit les grilles horaires des formations aux métiers et
aux professions qui sont organisées conformément à la loi modifiée du 19 décembre 2008
portant réforme de la formation professionnelle.
Les grilles horaires de l'année scolaire 2016/2017 restent en vigueur pour les modules pour
lesquels un rattrapage a été décidé par le conseil de classe avant l'année scolaire
2017/2018. Cette disposition permet au conseil de classe d'organiser le rattrapage d'un
module non réussi suivant les dispositions de la grille horaire qui était en vigueur au moment
où l'élève a échoué dans le module.
Fiche financière
Pas d'impact financier.
LE GOUVERNEMENT
DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG
FICHE D'ÉVALUATION D'IMPACT
MESURES LÉGISLATIVES, RÉGLEMENTAIRES ET AUTRES
Coordonnées du projet
lntitulé du projet :
Projet de règlement grand-ducal fixant les grilles horaires de l'année scolaire
2017/2018 des formations aux métiers et professions qui sont organisées suivant
les dispositions ayant trait à l'organisation de la formation professionnelle de base
et de la formation professionnelle initiale.
Ministère initiateur :
Ministère de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse
Auteur(s) :
Mme Karin MEYER
M. Christophe STRUCK
Téléphone :
247-85231 / 247-85937
Courriel :
karin.meyer@men.lu; christophe.struck@men.lu
Objectif(s) du projet :
Le présent projet de règlement grand-ducal définit les grilles horaires des
formations aux métiers et professions qui sont organisés suivant les dispositions
ayant trait à l'organisation de la formation professionnelle de base et de la
formation professionnelle initiale.
Autre(s) Ministère(s) /
Organisme(s) / Commune(s)
impliqué(e)(s)
Date :
Version 23.03.2012
28/04/2017
1 /5
LE GOUVERNEMENT
DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG
Mieux lég iférer
1
Partie(s) prenante(s) (organismes divers, citoyens,...) consultée(s) :
Oui
11:1 Non
Si oui, laquelle / lesquelles : Chambres professionnelles patronales, Chambre des salariés, collège des
directeurs, enseignants-coordinateurs, équipes curriculaires, monde de
l'enseignement
Remarques / Observations :
2
Destinataires du projet :
E oui
E oui
E oui
IE Non
oui
n Non
Le projet est-il lisible et compréhensible pour le destinataire ?
E oui
El Non
Existe-t-il un texte coordonné ou un guide pratique, mis à jour et
publié d'une façon régulière ?
E oui
E Non
Oui
Non
- Entreprises / Professions libérales :
- Citoyens :
- Administrations :
3
Le principe « Think small first » est-il respecté ?
(c.-à-d. des exemptions ou dérogations sont-elles prévues suivant la
taille de l'entreprise et/ou son secteur d'activité ?)
Non
E Non
N.a. 1
Remarques / Observations :
1 N.a. : non applicable.
4
1
Remarques / Observations :
5
Le projet a-t-il saisi l'opportunité pour supprimer ou simplifier des
régimes d'autorisation et de déclaration existants, ou pour améliorer
la qualité des procédures ?
Remarques / Observations :
Version 23.03.2012
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LE GOUVERNEMENT
DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG
Le projet contient-il une charge administrative 2 pour le(s)
destinataire(s) ? (un coût imposé pour satisfaire à une obligation
d'information émanant du projet ?)
fl Oui
1 Non
Si oui, quel est le coût administratif3
approximatif total ?
(nombre de destinataires x
coût administratif par destinataire)
2 11 s'agit d'obligations et de formalités administratives imposées aux entreprises et aux citoyens, liées à l'exécution, l'application ou la mise en
ceuvre d'une loi, d'un règlement grand-ducal, d'une application administrative, d'un règlement ministériel, d'une circulaire, d'une directive, d'un
règlement UE ou d'un accord international prévoyant un droit, une interdiction ou une obligation.
3 Coût auquel un destinataire est confronté lorsqu'il répond à une obligation d'information inscrite dans une loi ou un texte d'application de celleci (exemple : taxe, coût de salaire, perte de temps ou de congé, coût de déplacement physique, achat de matériel, etc.).
a) Le projet prend-il recours à un échange de données interadministratif (national ou international) plutôt que de demander
l'information au destinataire ?
•
Oui
E Non
F N.a.
•
Oui
111
Non
N.a.
Si oui, de quelle(s)
donnée(s) et/ou
administration(s)
s'agit-il ?
b) Le projet en question contient-il des dispositions spécifiques
concernant la protection des personnes à l'égard du traitement
des données à caractère personnel 4 ?
Si oui, de quelle(s)
donnée(s) et/ou
administration(s)
s'agit-il ?
4 Loi modifiée du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel (www.cnpd.lu )
Le projet prévoit-il :
- une autorisation tacite en cas de non réponse de l'administration ? E Oui
E Non
El N.a.
- des délais de réponse à respecter par l'administration ?
fl Oui
E Non
E N.a.
- le principe que l'administration ne pourra demander des
informations supplémentaires qu'une seule fois ?
fl oui
E Non
E N.a.
Y a-t-il une possibilité de regroupement de formalités et/ou de
procédures (p.ex. prévues le cas échéant par un autre texte) ?
fl Oui
E Non
E N.a.
• oui
E Non
N.a.
Si oui, laquelle :
En cas de transposition de directives communautaires,
le principe « la directive, rien que la directive » est-il respecté ?
Version 23.03.2012
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LE GOUVERNEMENT
DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG
Sinon, pourquoi ?
11
Le projet contribue-t-il en général à une :
a) simplification administrative, et/ou à une
b) amélioration de la qualité réglementaire ?
▪ oui
E oui
E Non
E Non
Remarques / Observations :
12
Des heures d'ouverture de guichet, favorables et adaptées
aux besoins du/des destinataire(s), seront-elles introduites ?
fl Oui
fl Non
13
Y a-t-il une nécessité d'adapter un système informatique
auprès de l'Etat (e-Government ou application back-office)
E Oui
E Non
Oui
El Non
Si oui, quel est le délai
pour disposer du nouveau
système ?
14
E N.a.
rentrée scolaire 2015-2016
Y a-t-il un besoin en formation du personnel de l'administration
concernée ?
▪
N.a.
Si oui, lequel ?
Remarques / Observations :
Version 23.03.2012
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LE GOUVERNEMENT
DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG
Egalité des chances
15
Le projet est-il :
principalement centré sur l'égalité des femmes et des hommes ?
-
positif en matière d'égalité des femmes et des hommes ?
• oui
E oui
E Non
JJ oui
E Non
E Non
Si oui, expliquez
de quelle manière :
-
neutre en matière d'égalité des femmes et des hommes ?
Si oui, expliquez pourquoi :
-
la formation professionnelle ne fait pas de distinction entre les genres
négatif en matière d'égalité des femmes et des hommes ?
n
Oui
Non
• oui
IS Non
E N.a.
E Oui
E Non
E N.a.
Si oui, expliquez
de quelle manière :
16
Y a-t-il un impact financier différent sur les femmes et les hommes ?
Si oui, expliquez
de quelle manière :
Directive « services »
17
Le projet introduit-il une exigence relative à la liberté d'établissement
soumise à évaluation 5 ?
Si oui, veuillez annexer le formulaire A, disponible au site internet du
Ministère de l'Economie et du Commerce extérieur :
www.eco.public.lu/attributions/dg2/d_consommation/d march
int rieur/Services/index.html
5 Article 15 paragraphe 2 de la directive « services » (cf. Note explicative, p.10-11)
18
Le projet introduit-il une exigence relative à la libre prestation de
services transfrontaliers ?
E Oui
E Non
E N.a.
Si oui, veuillez annexer le formulaire B, disponible au site lnternet du
Ministère de l'Economie et du Commerce extérieur :
www.eco.public.lu/attributions/dg2/d_consommation/d march
int rieur/Services/index.html
Article 16, paragraphe 1, troisième alinéa et paragraphe 3, première phrase de la directive « services » (cf. Note explicative, p.10-11)
Version 23.03.2012
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LE GOUVERNEMENT
DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG
Ministère de l'Éducation nationale,
de l'Enfance et de la Jeunesse
Formation Professionnelle
Grille horaire
2017 - 2018
Table des formations
DT :
Diplôme de Technicien
DAP : Diplôme d'Aptitude Professionnelle
CCP : Certificat de Capacité Professionnelle
Administration et commerce - francophone (CMD - fm)
Administration et commerce - francophone (CMD - fp)
Administration et commerce - francophone (CMF - fm)
Administration et commerce - francophone (CMF - fp)
Administration et commerce (fm)
Administration et commerce (fp)
Agents administratifs et commerciaux
Agents administratifs et commerciaux - adultes
Agents administratifs et commerciaux - adultes francophones
Agents administratifs et commerciaux - francophone
Agents de voyages
Agriculteurs
Agriculture
Aide ménagère
Aides-soignants
Aides-soignants - adultes
Aides-soignants - adultes francophone
Aides-soignants - formation en cours d'emploi
Aides-soignants - formation en cours d'emploi francophone
Aides-soignants - francophone
Assistant en mécanique automobile
Assistant fleuriste
Assistant horticulteur en production
Assistant pépiniériste-paysagiste
Assistants en pharmacie
Auxiliaires de vie
Auxiliaires de vie - adultes
Boucher-charcutier
Bouchers-charcutiers
Boulanger-pâtissier
Boulangers-pâtissiers
Boulangers-pâtissiers - francophone
Carreleur
Carrossiers
Coiffeurs
Coiffeurs
Coiffeurs - francophone
Coiffeurs - francophone
Commis de vente
Communication
Communication - francophone
Conseillers en vente
Conseillers en vente - francophone
Constructeurs métalliques
Cordonnier-réparateur
Cordonnier
Couvreur
Cuisinier
Cuisiniers (fc)
Cuisiniers (fp)
Débosseleur de véhicules automoteurs
Débosseleurs de véhicules automoteurs
Décorateurs
Design 3D
Dessinateurs en bâtiment
Électriciens
Électriciens - adulte (anc. grille)
I
DT
29
DT
18
DT
24
DT
12
DT
7
DT
1
DAP 376
DAP 382
DAP 385
DAP 379
DAP 388
DAP 152
DT
36
CCP 521
DAP 398
DAP 410
DAP 413
DAP 404
DAP 407
DAP 401
CCP 479
CCP 482
CCP 485
CCP 487
DAP 391
DAP 416
DAP 419
CCP 490
DAP 183
CCP 492
DAP 186
DAP 189
CCP 494
DAP 192
CCP 496
DAP 202
DAP 205
CCP 498
CCP 500
DT
86
DT
92
DAP 394
DAP 396
DAP 441
CCP 540
DAP 208
CCP 502
CCP 504
DAP
425
DAP
428
CCP 506
DAP 195
DAP 343
DT
58
DAP 445
CCP 509
DAP
225
Électriciens - francophone
Électriciens (fc)
Électriciens (fc) - francophone
Électriciens (fm, anc. grille)
Électriciens (fm, anc. grille) - francophone
Électroniciens
Électroniciens - francophone
Électroniciens en communication
Électroniciens en communication - francophone
Électroniciens en énergie (fc)
Électroniciens en énergie (fp)
Électroniciens en énergie (fp) - francophone
Électrotechnique
Électrotechnique - francophone
Énergie
Énergie - francophone
Entrepreneurs maraîchers
Environnement naturel
Équipement énergétique et technique des bâtiments
Esthéticiens
Esthéticiens - francophone
Fumiste-ramoneur
Génie civil
Gestionnaires qualifiés en logistique
Graphisme
Horticulteurs / fleuristes
Horticulteurs / floriculteurs
Horticulteurs / floriculteurs - adultes
Horticulteurs / maraîchers
Horticulteurs / maraîchers - adultes
Horticulteurs / pépiniéristes-paysagistes
Horticulteurs / pépiniéristes-paysagistes adultes
Horticulture
Hôteliers-restaurateurs
Hôtellerie
Image
Informaticiens qualifiés
Informatique
Installateurs chauffage-sanitaire
Installateurs chauffage-sanitaire
Installateurs chauffage-sanitaire - francophone
Installateurs chauffage-sanitaire - francophone
Instructeurs de la conduite automobile
Instructeurs de natation
Logistique
Logistique - francophone
Maçon
Magasiniers du secteur automobile
Marbrier - tailleur de pierres
Mécanicien de cycles
Mécaniciens d'avions - cat A
Mécaniciens d'avions - cat B
Mécaniciens de mécanique générale
Mécaniciens d'usinage / industriels et de maintenance et des constructeurs métalliques
Mécaniciens d'usinage (fc)
Mécaniciens d'usinage (fp)
Mécaniciens industriels et de maintenance (fc)
Mécaniciens industriels et de maintenance (fp)
Mécanique générale
Mécatronicien de machines et de matériels agricoles et viticoles (fm, anc. grille)
Mécatroniciens
Mécatroniciens d'autos et de motos
11
CCP 511
DAP
213
DAP
216
DAP
219
DAP
222
DAP 346
DAP 350
DAP 353
DAP 357
DAP
361
DAP
365
DAP
369
DT
78
DT
82
DT
97
DT
103
DT
54
DT
42
DT
108
DAP 230
DAP 232
CCP 519
DT
113
DAP
373
DT
66
DAP
157
DAP
160
DAP
163
DAP
166
DAP
169
DAP
172
DAP
176
DT
48
DAP 435
DT
125
DT
72
DAP
448
DT
135
CCP 513
DAP
234
DAP
237
CCP 515
DAP
240
DAP 243
DT
119
DT
122
CCP 517
DAP 246
CCP 538
CCP 536
DAP 451
DT
139
DAP 453
DAP
439
DAP 457
DAP 461
DAP 465
DAP
469
DT
141
DAP
252
DAP 473
DAP 266
Mécatroniciens d'autos et de motos - francophone
...
Mécatroniciens de machines et de matériels agricoles et viticoles (fc)
Mécatroniciens de machines et de matériels industriels et de la construction (fc)
Mécatroniciens de machines et de matériels industriels et de la construction (fm, anc.)
Mécatroniciens de véhicules utilitaires
Mécatroniciens de vélos
Mécatroniciens en technique de réfrigération et de de climatisation
..
Mécatronique d'automobile
Menuisiers (fc)
Menuisiers (fp)
Menuisiers-ébénistes
Métiers de la toiture / charpentiers
Métiers de la toiture / couvreurs
Métiers de la toiture / ferblantiers-zingueurs
Métiers du bâtiment / carreleurs
Métiers du bâtiment / maçons
Métiers du bâtiment / maçons - francophone
Métiers du bâtiment / marbriers - tailleurs de pierres
Métiers du bâtiment / plafonneurs-façadiers
Métiers du livre / relieurs
Opérateurs de la forêt et de l'environnement
Opticiens
Parqueteur
Parqueteurs
Pâtissier-chocolatier-confiseur-glacier
Pâtissiers-chocolatiers-confiseurs-glaciers
Pâtissiers-chocolatiers-confiseurs-glaciers - francophone
Peintre de véhicules automoteurs
Peintre-décorateur
Peintres de véhicules automoteurs
Peintres-décorateurs
Peintres-décorateurs - francophone
Photographes
Plafonneur-façadier
Prothésistes dentaires
Restaurateurs
Retoucheurs de vêtements
Serruriers
Serveur de restaurant
Serveurs de restaurant
Tourisme
Traiteurs
Vendeurs en boucherie
Vendeurs en boulangerie-pâtisserie-confiserie
Vendeurs techniques en optique
Vendeurs-retouche
Vente
111
DAP 270
DAP
249
DAP
256
DAP
259
DAP
263
DAP 274
DAP
228
DT
146
DAP 277
DAP 280
DAP 476
DAP
283
DAP 285
DAP
287
DAP 289
DAP 291
DAP 294
DAP
297
DAP
300
DAP
303
DAP
180
DAP 306
CCP 523
DAP 309
CCP 525
DAP 312
DAP
315
CCP 527
CCP 530
DAP
198
DAP 318
DAP 321
DAP 324
CCP 532
DAP 422
DAP 432
DAP 210
DAP 327
CCP 534
DAP 436
DT
130
DAP 330
DAP 333
DAP
335
DAP 338
DAP 340
DT
34
Grille horaire
2017/2018
Page 1
Enseignement secondaire technique
Formation professionnelle initiale - DT
Division administrative et commerciale
Technicien en administration et commerce
Section administration et commerce (fp)
(Avec stages)
Enseignement général
Titre du module
UC
ENGE1
CO - Anglais 1
Enseignement général 1 CO - Allemand 1
CO - Education à la citoyennetê 1
CO - Education sportive 1
Classe
TOCM
T1CM
T2CM
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
13
Code
Nombre de leçons hebdomadaires
ANGLA1 *
ALLEM1
EDUCI1
EDUPH1
CO - Anglais 2
ANGLA2 *
ENGE2
Enseignement général 2 CO - Allemand 2
ALLEM2
CO - Education à la citoyenneté 2 EDUCI2
CO - Education sportive 2
CO - Anglais 3
ENGE3
Enseignement général 3 co - Allemand 3
CO - Education à la santé
CO - Education sportive 3
CO - Anglais 4
ENGE4
Enseignement général 4 CO - Allemand 4
CO - Education à la citoyenneté 3
2
2
2
2
2
2
2
EDUPH2
ANGLA3
ALLEM3
EDSAN "
EDUPH3
ANGLA4
ALLEM4
EDUCI3 "
2
2
2
2
2
2
2
2
CO - Education sportive 4
ENGE5
CO - Anglais 5
Enseignement général 5 CO - Allemand 5
EDUPH4
ANGLA5
ALLEM5
CO - Education à la citoyenneté 4 EDUCI4
CO - Education sportive 5
EDUPH5
CO - Anglais 6
ANGLA6
ENGE6
Enseignement général 6 CO - Allemand 6
ALLEM6
2
2
1
1
2
2
1
1
CO - Education à la citoyenneté 5 EDUCI5
CO - Education sportive 6
EDUPH6
CO - Anglais 7
ENGE7
Enseignement général 7 CO - Allemand 7
ANGLA7
ALLEM7
CO - Education à la citoyenneté 6
CO - Education sportive 7
ENGE8
CO - Anglais 8
Ensergnement général 8 CO - Allemand 8
CO - Education à la citoyenneté 7
CO - Education sportive 8
EDUCI6
EDUPH7
ANGLA8
ALLEM8
2
2
1
2
2
1
EDUCI7
EDUPH8
Total Enseignement général
Enseignement général spécifique
T3CM
1
8
8
8
8
6
6
6
6
Classe
TOCM
T1CM
T2CM
T3CM
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
13
UC
Titre du module
Code
ENGS1
Enseignement général
spécifique 1
ENGS2
Enseignement général
spécifique 2
CO - Français 1
CO - Français 2
FRANC1
FRANC2
CO - Français 3
CO - Français 4
FRANC3
FRANC4
Total Enseignement général spécifique
Nombre de leçons hebdomadaires
2
2
2
2
2
2
2
2
Grille horaire
2017/2018
Enseignement optionnel
Page 2
Classe
TOCM
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
13
sp
spsp
sp
sps
-
Form.scol./patr.spsP
UC
Titre du module
FACUL
Modules facultatifs
FN - Réussir par le savoir-vivre
KNIGG-F*
FL - Collaboration à Porganisation ANGLA1-F *
de processus commerciaux
simples en anglais 1 I LTL
MINIE-F *
FN - Mini-entreprise
FL - Collaboration à l'organisation ANGLA2-F *
de processus commerciaux
simples en anglais 2 i LTL
FN - European Computer Driving EUCDL-F *
License
ES - Anglais 1
MPANG1-F
ES - Allemand 1
MPALL1-F
MPFRA1-F
ES - Français 1
ES - Mathématiques 1 - niveau C MPMAC1-F
ES - Anglais 2
MPANG2-F
ES - Allemand 2
MPALL2-F
MPFRA2-F
ES - Français 2
ES - Mathématiques 2 - niveau C MPMAC2-F
ES - Anglais 3
MPANG3-F
ES - Allemand 3
MPALL3-F
ES - Français 3
MPFRA3-F
ES - Mathématiques 3 - niveau C MPMAC3-F
MPANG4-F
ES - Anglais 4
MPALL4-F
ES - Allemand 4
ES - Français 4
MPFRA4-F
ES - Mathématiques 4 - niveau C MPMAC4-F
ETSUP1
Modules préparatoires
aux études techniques
supérieures 1
ETSUP2
Modules préparatoires
aux études techniques
supérieures 2
Code
T2CM
T1 CM
T3CM
p
Nombre de leçons hebdomadaires
2
2
2
2
X
4
4
4
2
4
4
4
2
4
4
4
3
4
4
4
3
Total Enseignement optionnel
Enseignement professionnel
Classe
TOCM
T1CM
T2CM
T3CM
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
13
Form.scol./patr.spsp
UC
Titre du module
Code
CO - Identifier et présenter les
INECO*
structures (produits et services) et
l'environnement de l'entreprise
COMGE1 *
CO - Appliquer les bases de la
comptabilité générale 1
FO - Appliquer les bases du
TEXTE*
traitement de texte et du français
professionnel
COMGE2 *
FO - Appliquer les bases de la
comptabilité générale 2
TECIN *
CO - Appliquer les nouvelles
technoloqies d'information
CO - Mettre en oeuvre les bases BASOR*
de Padministration générale et du
français professionnel
COMAV*
CO - Communiquer dans des
PROCO1
situations d'achat et de vente
Contribuer aux
COMGE3 *
processus commerciaux FO - Appliquer les bases de la
comptabilité générale 3
1
GESAV *
CO - Gérer les documents
d'approvisionnement et de vente
COINF1 *
CO - Appliquer les bases de la
PROCO2
comptabilité informatisée
Contribuer aux
COMRE *
processus commerciaux FO - Communiquer dans des
situations perturbées d'achat et
2
de vente
BAJUR *
CO - S'initier aux bases
juridiques
BACOM
Mettre en oeuvre les
principes de base de
l'administration générale
spspspspspsp
Nombre de leçons hebdomadaires
6
6
8
6
6
_ _
8
8
-
6
6
2
8
_
4
-
Grille horaire
2017/2018
Enseignement professionnel
Page 3
Classe
TOCM
T1CM
T2CM
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
13
T3CM
Form.scol./patr.spspspspspspsps
UC
Titre du module
CO - Mettre en pratique racquis
de l'approvisionnement et de la
vente dans le cadre d'une
entreprise d'apprentissage
CO - Approfondir les bases de la
GESEN1
comptabilité informatisée
Assumer les
FO - Gérer les situations d'ordre
tâches/thèmes
administratif et privé et
spécifiques liés à la
gestion de l'entreprise 1 communiquer dans un contexte
commercial
CO - Exécuter les tâches
courantes du service des
ressources humaines
CO - Mettre en pratique les
acquis dans différents services
d'une entreprise d'entraînement
CO - S'initier aux sciences
économiques et politiques
CO - Français commercial 1
FO - Maîtriser les bases de la
GESEN2
comptabilité informatisée
Assumer les
CO - Assumer les tâches
tâches/thèmes
administratives d'entreprises
spécifiques liés à la
gestion de l'entreprise 2 issues de domaines d'activité
différents 1
CO - Exécuter les tâches
complexes du service des
ressources humaines
CO - Mettre en pratique les
acquis dans différents services
d'une entreprise d'entraînement
CO - Approfondir les bases des
sciences économiques et
politiques
CO - Français commercial 2
Code
Nombre de leçons hebdomadaires
ENAP1 *
6
COINF2 *
ADPRI *
3
5
RESHU1 "
ENAP2 *
6
SCIEP1 *
3
FRACO1 *
COINF3 *
2
3
ADMIN1 *
5
RESHU2 *
ENAP3 "
6
SCIEP2 *
3
FRACO2 "
FN - European Computer Driving EUCDL *
License
CO - Appliquer la comptabilité
COINF4 *
ACTIF1
informatisée complexe
Devenir actif en
CO - Assumer les tâches
ADMIN2 *
entreprise dans un
administratives d'entreprises
contexte global
issues de domaines d'activité
différents 2
CO - S'initier à la comptabilité
GEFIN1
analytique et à l'analyse financière
CO - S'initier à la planification de GEPRO1 *
projets
CO - Se perfectionner en
SCIEP3
sciences économiques et
politiques
CO - Français commercial 3
FRACO3 *
CO - Maîtriser la comptabilité
COINF5 "
ACTIF2
informatisée complexe
Devenir actif en
CO - Assumer les tâches
ADMIN3 *
entreprise dans un
administratives d'entreprises
domaine spécifique
issues de domaines d'activité
différents 3
CO - Approfondir la comptabilité
GEFIN2
analytique et l'analyse financière
CO - Mettre en ceuvre la
GEPRO2 *
planification de projets
CO - Appliquer les sciences
SCIEP4
économiques et politiques
FRACO4 *
CO - Français commercial 4
STAGE1 *
ST - Stage en entreprise 1
PROST
Période 1
Projet intégré et stage(s)_
ST - Stage en entreprise 2
STAGE2 *
PROST2
Période 2
Projet intégré et stage(s)
PROFI
PF - Projet intégré final
2
Total Enseignement professionnel 20
2
-
X
4
5
4
4
3
2
4
5
'
4
4
3
2
X
X
_
X
20
20
20
22
22
22
22
p
2017/2018
Grille horaire
Page 4
Total des cours de base
30
30
30
30
28
28
28
28
Cours optionnels (min / max)
0/4
0/4
0/4
0/4
0/6
0/6
0/6
0/6
Grille horaire
201 7/201 8
Page 5
Remarques
ANGLA1
ANGLA2
EDSAN
Organisation en 2 groupes sur base des résultats d'un test diagnostic en début d'année (voir programme de formation).
Les élèves ayant atteint le niveau requis suivront un cours à 2 leçons.
Les élèves ayant besoin d'une mise à niveau suivront un cours à 3 leçons.
Au 2e semestre, le cours à 3 leçons remplace un rattrapage séparé d'un module ANGLA1 non-réussi.
Organisation en 2 groupes sur base des résultats d'un test diagnostic en début d'année (voir programme de formation).
Les élèves ayant atteint le niveau requis suivront un cours à 2 leçons.
Les élèves ayant besoin d'une mise à niveau suivront un cours à 3 leçons.
Au 2e semestre, le cours à 3 leçons remplace un rattrapage séparé d'un module ANGLA1 non-réussi.
Autre(s) semestre(s): 4
EDUCI3
Autre(s) semestre(s): 3
KNIGG-F
Enseignant : professeur de formation morale et sociale ou de religion, éducateur gradué, psychologue, etc.
ANGLA1-F
Autre(s) semestre(s): 3 - 5
MINIE-F
Autre(s) semestre(s): 1 - 4 - 6
Autre(s) semestre(s): 2 - 3 - 5
ANGLA2-F
Autre(s) semestre(s): 4 - 6
EUCDL-F
Le module EUCDL-F est à prévoir pour les élèves en classe de 13e du DT CM en 2016/2017. Les épreuves de l'ECDL
sont organisées la deuxième semaine précédant les vacances de Pâques.
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Nombre maximal d'élèves : 18
6 leç./sem. à assurer par un maître de cours spéciaux et 2 leç./sem. à assurer par un enseignant de français. L'enseignant
de français doit être le même que celui qui assure le module FRANC1.
Salle informatique pour les 6 leçons de cours du maître de cours spéciaux.
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateurs proposés: Professeur en Sciences économiques ou Informaticien
Salle informatique
Nombre maximal d'élèves : 18
6 leç./sem. à assurer par un maître de cours spéciaux et 2 leç./sem. à assurer par un enseignant de français.
L'enseignant de français doit être le même que celui qui assure le module FRANC2.
Salle informatique pour les 6 leçons de cours du maître de cours spéciaux.
Max. 18 élèves
6 leç./sem. à assurer par un maître de cours spéciaux et 2 leç./sem. à assurer par un enseignant de français.
L'enseignant de français doit être le même que celui qui assure le module FRANC3.
Salle informatique pour les 6 leçons de cours du maître de cours spéciaux.
Max. 18 élèves
Max. 18 élèves
Formateur proposé Professeur en Sciences économiques
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
6 leç./sem. à assurer par un maître de cours spéciaux et 2 leç./sem. à assurer par un enseignant de français.
L'enseignant de français doit être le même que celui qui assure le module FRANC4.
Salle informatique pour les 6 leçons de cours du maître de cours spéciaux.
Max. 18 élèves
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle spéciale entreprise d'apprentissage
Encadrement par deux titulaires, de préférence un maître de cours spéciaux et un professeur de sciences économiques et
sociales.
Max. 18 élèves.
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Maître de cours spéciaux
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique ou bureau modèle
Max. 18 élèves
Salle spéciale entreprise d'apprentissage
Encadrement par deux titulaires, de préférence un maître de cours spéciaux et un professeur de sciences économiques et
sociales.
Max. 18 élèves.
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Max. 18 élèves
à confier à un enseignant de français.
INECO
COMGE1
TEXTE
COMGE2
TECIN
BASOR
COMAV
COMGE3
GESAV
COINF1
COMRE
BAJUR
ENAP1
COINF2
ADPRI
RESHU1
ENAP2
SCIEP1
FRACO1
COINF3
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Grille horaire
2017/2018
Page 6
Max. 18 élèves
FRACO2
Formateur proposé: Maître de cours spéciaux
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique ou bureau modèle
Max. 18 élèves
Salle spéciale entreprise d'apprentissage
Encadrement par deux titulaires, de préférence un maître de cours spéciaux et un professeur de sciences économiques et
sociales.
Max. 18 élèves.
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Max. 18 élèves
à confier à un enseignant de français.
EUCDL
Les épreuves de l'ECDL sont organisées la deuxième semaine précédant les vacances de Pâques.
COINF4
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Maître de cours spéciaux
Salle informatique
Max. 18 élèves
ADMIN1
RESHU2
ENAP3
SCIEP2
ADMIN2
GEPRO1
Salle informatique ou bureau modèle
Encadrement par deux titulaires, de préférence un maître de cours spéciaux et un professeur de sciences économiques et
sociales.
Max. 18 élèves.
FRACO3
à confier à un enseignant de français.
COINF5
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
ADMIN3
Formateur proposé: Maître de cours spéciaux
Salle informatique
Max. 18 élèves
GEPRO2
Salle informatique ou bureau modèle
Encadrement par deux titulaires, de préférence un maître de cours spéciaux et un professeur de sciences économiques et
sociales.
Max. 18 élèves.
FRACO4
à confier à un enseignant de français.
STAGE1
Le stage 1 a une durée de 6 semaines et commence 3 semaines avant le congé de Carnaval.
STAGE2
Le stage 2 a une durée de 6 semaines et commence 11 semaines avant le 15 juillet.
Remarque générale
Les élèves qui suivent les modules préparatoires aux études techniques supérieures sont dispensés du module de langues de
l'enseignement général correspondant à la langue du module préparatoire qu'ils suivent.
Le volume horaire à disposition pour terminer la formation au cours d'une année supplémentaire est en principe le même que celui de la
dernière année d'études.
Stages
Le stage 1 a une durée de 6 semaines et commence 3 semaines avant le congé de Carnaval.
Le stage 2 a une durée de 6 semaines et commence 11 semaines avant le 15 juillet.
Cours optionnels
En vue de la certification de l'accès aux études techniques supérieures dans la spécialité correspondante, l'élève doit avoir réussi tous
les modules préparatoires dans une langue (allemand, français ou anglais) et tous les modules préparatoires en mathématiques prévus par
la grille horaire de la formation concernée.
Grille horaire
2017/201 8
Page 7
Enseignement secondaire technique
Formation professionnelle initiale - DT
Division administrative et commerciale
Technicien en administration et commerce
Section administration et commerce (fm)
(Mixte, 10e, lle et 12e plein temps, 13e concomitant avec 2 jours de cours par semaine)
Enseignement général
UC
Titre du module
Classe
TOCM
T1CM
T2CM
S3CM
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
18
Code
Nombre de leçons hebdomadaires
CO - Anglais 1
ENGE1
Enseignement général 1 CO - Allemand 1
ANGLA1 *
ALLEM1
CO - Education à la citoyenneté 1 EDUCI1
EDUPH1
CO - Education sportive 1
CO - Anglais 2
ANGLA2 *
ENGE2
Enseignement général 2 CO - Allemand 2
ALLEM2
CO - Education à la citoyenneté 2 EDUCI2
CO - Education sportive 2
EDUPH2
CO - Anglais 3
ANGLA3
ENGE3
Enseignement général 3 CO - Allemand 3
ALLEM3
EDSAN *
CO - Education à la santé
CO - Education sportive 3
EDUPH3
ANGLA4
ENGE4
CO - Anglais 4
Enseignement général 4 CO - Allemand 4
ALLEM4
CO - Education à la citoyenneté 3
CO - Education sportive 4
CO - Anglais 5
ENGE5
Enseignement général 5 CO - Allemand 5
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
EDUCI3 "
EDUPH4
ANGLA5
ALLEM5
CO - Education à la citoyenneté 4 EDUCI4
EDUPH5
CO - Education sportive 5
ENGE6
CO - AngIais 6
Enseignement général 6 CO - Allemand 6
CO - Education à la citoyenneté 5
CO - Education sportive 6
CO - Anglais 7
ENGE7
Enseignement général 7 c0 - Allemand 7
CO - Education à la citoyenneté 6
CO - Anglais 8
ENGE8
Enseignement général 8 CO - Allemand 8
—
2
2
2
2
2
1
1
ANGLA6
ALLEM6
EDUCI5
EDUPH6
ANGLA7
2
2
1
1
2
2
1
ALLEM7
EDUCI6
ANGLA8
2
2
1
ALLEM8
CO - Education à la citoyenneté 7 EDUCI7
Total Enseignement général
Enseignement général spécifique
8
8
8
8
6
6
5
5
Classe
TOCM
T1CM
T2CM
S3CM
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
18
Nombre de leçons hebdomadaires
UC
Titre du module
Code
ENGS1
Enseignement général
spécifique 1
ENGS2
Enseignement général
spécifique 2
CO - Français 1
CO - Français 2
FRANC1
FRANC2
CO - Français 3
CO - Français 4
FRANC3
FRANC4
Total Enseignement général spécifique
2
2
2
2
2
2
2
2
Grille horaire
201 7/201 8
Enseignement optionnel
Page 8
Classe
TOCM
Semestre
1
Nb. semaines
18
T2CM
T1CM
3
4
5
6
7
8
18
18
18
15
16
18
18
Form.scol./patr.spsp
sp
-
spsp
UC
Titre du module
Code
Nombre de leçons hebdomadaires
FACUL
Modules facultatifs
FN - Réussir par le savoir-vivre
FL - Collaboration à l'organisation
de processus commerciaux
simples en anglais 1 I LTL
FN - Mini-entreprise
FL - Collaboration à l'organisation
de processus commerciaux
simples en anglais 2 I LTL
FN - European Computer Driving
License
ES - Anglais 1
ES - Allemand 1
KNIGG-F*
ANGLA1-F *
2
2
ETSUP1
Modules préparatoires
aux études techniques
supérieures 1
ES - Français 1
ES - Mathématiques 1 - niveau C
ES - Anglais 2
ES - Allemand 2
ES - Français 2
ES - Mathématiques 2 - niveau C
S3CM
2
MINIE-F *
spspsp
_
-
2
2
ANGLA2-F "
EUCDL-F *
MPANG1-F
MPALL1-F
MPFRA1-F
MPMAC1-F
X
4
4
4
2
_
MPANG2-F
MPALL2-F
MPFRA2-F
MPMAC2-F
4
4
4
2
Total Enseignement optionnel
Classe
Enseignement professionnel
TOCM
Semestre
1
2
Nb. semaines
18
18
T1CM
_
Form.scol./patr.spsp
UC
Titre du module
Code
INECO *
CO - Identifier et présenter les
structures (produits et services) et
l'environnement de l'entreprise
COMGE1 *
CO - Appliquer les bases de la
comptabilité générale 1
TEXTE*
FO - Appliquer les bases du
traitement de texte et du français
professionnel
COMGE2 "
FO - Appliquer les bases de la
comptabilité qénérale 2
TECIN *
CO - Appliquer les nouvelles
technologies d'information
CO - Mettre en oeuvre les bases BASOR *
de l'administration générale et du
français professionnel
COMAV "
CO - Communiquer dans des
PROCO1
situations d'achat et de vente
Contribuer aux
COMGE3 "
processus commerciaux FO - Appliquer les bases de la
comptabilité générale 3
1
GESAV "
CO - Gérer les documents
d'approvisionnement et de vente
COINF1 *
CO - Appliquer les bases de la
PROCO2
comptabilité informatisée
Contribuer aux
COMRE *
processus commerciaux FO - Communiquer dans des
situations perturbées d'achat et
2
de vente
BAJUR "
CO - S'initier aux bases
juridiques
ENAP1 *
CO - Mettre en pratique racquis
de l'approvisionnement et de la
vente dans le cadre d'une
entreprise d'apprentissage
CO - Approfondir les bases de la COINF2 "
GESEN1
comptabilité informatisée
Assumer les
ADPRI "
FO - Gérer les situations d'ordre
tâches/thèmes
administratif et privé et
spécifiques liés à la
gestion de l'entreprise 1 communiquer dans un contexte
commercial
BACOM
Mettre en oeuvre les
principes de base de
radministration générale
T2CM
3
4
5
6
7
8
18
18
15
16
18
18
spspsp
Nombre de leçons hebdomadaires
6
6
8
6
6
8
-
8
6
6
—
S3CM
2
8
_
4
6
3
_
5
spspsp
Grille horaire
201 7/201 8
Enseignement professionnel
Page 9
Classe
TOCM
T1 CM
T2CM
S3CM
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
18
Form.scol./patr.spspsp
UC
Titre du module
Code
spspspsps
p
Nombre de leçons hebdomadaires
CO - Exécuter les tâches
RESHU1 *
courantes du service des
ressources humaines
CO - Mettre en pratique les
ENAP2 *
acquis dans différents services
d'une entreprise d'entraînement
CO - S'initier aux sciences
SCIEP1 *
économiques et politiques
CO - Français commercial 1
FRACO1 *
FO - Maîtriser les bases de la
COINF3 *
GESEN2
comptabilité informatisée
Assumer les
CO - Assumer les tâches
ADMIN1 *
tâches/thèmes
administratives d'entreprises
spécifiques liés à la
gestion de l'entreprise 2 issues de domaines d'activité
différents 1
CO - Exécuter les tâches
RESHU2 *
complexes du service des
ressources humaines
CO - Mettre en pratique les
ENAP3 *
acquis dans différents services
d'une entreprise d'entraînement
CO - Approfondir les bases des
SCIEP2 *
sciences économiques et
politiques
FRACO2 *
CO - Français commercial 2
FN - European Computer Driving EUCDL *
License
CO - Appliquer la comptabilité
COINF4 "
ACTIF1
informatisée complexe
Devenir actif en
GEFIN1
CO - S'initier à la comptabilité
entreprise dans un
analytique et à l'analyse financière
contexte global
CO - Se perfectionner en
SCIEP3
sciences économiques et
politiques
FO - S'orienter dans la formation FORCM1
et la vie professionnelle 1
COINF5 *
CO - Maîtriser la comptabilité
ACTIF2
informatisée complexe
Devenir actif en
GEFIN2
CO - Approfondir la comptabilité
entreprise dans un
analytique et l'analyse financière
contexte spécifique
SCIEP4
CO - Appliquer les sciences
économiques et politiques
FO - Sorienter dans la formation FORCM2
et la vie professionnelle 2
STAGE1 *
ST - Stage en entreprise 1
PROST
Période 1
Projet intégré et stage(s)
PROFI
PF - Projet intégré final
PROST2
Projet intégré et stage(s)
2
Total Enseignement professionnel 20
3
6
3
2
3
5
3
6
3
2
X
2
4
3
X
2
4
3
X
X
X
20
20
20
22
22
9 24 9 24
Total des cours de base
30
30
30
30
28
28
38
38
Cours optionnels (min / max)
0/4
0/4
0/4
0/4
0/6
0/6
0/2
0/2
Grille horaire
2017/2018
Page 10
Remarques
ANGLA1
ANGLA2
EDSAN
Organisation en 2 groupes sur base des résultats d'un test diagnostic en début d'année (voir programme de formation).
Les élèves ayant atteint le niveau requis suivront un cours à 2 leçons.
Les élèves ayant besoin d'une mise à niveau suivront un cours à 3 leçons.
Au 2e semestre, le cours à 3 leçons remplace un rattrapage séparé d'un module ANGLA1 non-réussi.
Organisation en 2 groupes sur base des résultats d'un test diagnostic en début d'année (voir programme de formation).
Les élèves ayant atteint le niveau requis suivront un cours à 2 leçons.
Les élèves ayant besoin d'une mise à niveau suivront un cours à 3 leçons.
Au 2e semestre, le cours à 3 leçons remplace un rattrapage séparé d'un module ANGLA1 non-réussi.
Autre(s) semestre(s): 4
EDUCI3
Autre(s) semestre(s): 3
KNIGG-F
Enseignant : professeur de formation morale et sociale ou de religion, éducateur gradué, psychologue, etc.
Autre(s) semestre(s): 2 - 3 - 5
ANGLA1-F
Autre(s) semestre(s): 3 - 5
MINIE-F
Autre(s) semestre(s): 1 - 4 - 6
ANGLA2-F
Autre(s) semestre(s): 4 - 6
EUCDL-F
Le module EUCDL-F est à prévoir pour les élèves en classe de 13e du DT CM en 2016/2017. Les épreuves de l'ECDL
sont organisées la deuxième semaine précédant les vacances de Pàques.
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Nombre maximal d'élèves : 18
6 leç./sem. à assurer par un maître de cours spéciaux et 2 leç./sem. à assurer par un enseignant de français. L'enseignant
de français doit être le même que celui qui assure le module FRANC1.
Salle informatique pour les 6 leçons de cours du maître de cours spéciaux.
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateurs proposés: Professeur en Sciences économiques ou Informaticien
Salle informatique
Nombre maximal d'élèves : 18
6 leç./sem. à assurer par un maître de cours spéciaux et 2 leçlsem. à assurer par un enseignant de français.
L'enseignant de français doit être le même que celui qui assure le module FRANC2.
Salle informatique pour les 6 leçons de cours du maître de cours spéciaux.
Max. 18 élèves
6 leç./sem. à assurer par un maître de cours spéciaux et 2 leç./sem. à assurer par un enseignant de français.
L'enseignant de français doit être le même que celui qui assure le module FRANC3.
Salle informatique pour les 6 leçons de cours du maître de cours spéciaux.
Max. 18 élèves
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
6 leç./sem. à assurer par un maître de cours spéciaux et 2 leç./sem. à assurer par un enseignant de français.
L'enseignant de français doit être le même que celui qui assure le module FRANC4.
Salle informatique pour les 6 leçons de cours du maître de cours spéciaux.
Max. 18 élèves
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle spéciale entreprise d'apprentissage
Encadrement par deux titulaires, de préférence un maître de cours spéciaux et un professeur de sciences économiques et
sociales.
Max. 18 élèves.
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Maître de cours spéciaux
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique ou bureau modèle
Max. 18 élèves
Salle spéciale entreprise d'apprentissage
Encadrement par deux titulaires, de préférence un maître de cours spéciaux et un professeur de sciences économiques et
sociales.
Max. 18 élèves.
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Max. 18 élèves
à confier à un enseignant de français.
INECO
COMGE1
TEXTE
COMGE2
TECIN
BASOR
COMAV
COMGE3
GESAV
COINF1
COMRE
BAJUR
ENAP1
COINF2
ADPRI
RESHU1
ENAP2
SCIEP1
FRACO1
COINF3
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Grille horaire
2017/2018
Page 11
Max. 18 élèves
ADMIN1
RESHU2
ENAP3
SCIEP2
FRACO2
Formateur proposé: Maître de cours spéciaux
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique ou bureau modèle
Max. 18 élèves
Salle spéciale entreprise d'apprentissage
Encadrement par deux titulaires, de préférence un maître de cours spéciaux et un professeur de sciences économiques et
sociales.
Max. 18 élèves.
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Max. 18 élèves
à confier à un enseignant de français.
EUCDL
Les épreuves de l'ECDL sont organisées la deuxième semaine précédant les vacances de Pâques.
COINF4
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
COINF5
STAGE1
Le stage 1 a une durée de 6 semaines et commence 3 semaines avant le congé de Carnaval.
Remarque générale
Le volume horaire à disposition pour terminer la formation au cours d'une année supplémentaire est en principe le même que celui de la
dernière année d'études.
Stages
Le stage 1 a une durée de 6 semaines et commence 3 semaines avant le congé de Carnaval.
Cours optionnels
En vue de la certification de l'accès aux études techniques supérieures dans la spécialité correspondante, l'élève doit avoir réussi tous
les modules préparatoires dans une langue (allemand, français ou anglais) et tous les modules préparatoires en mathématiques prévus par
la grille horaire de la formation du DT technicien en administration et commerce à filière plein temps.
Etant donné que les élèves en formation du DT technicien en administration et commerce à filière mixte n'ont pas la possibilité de suivre les
modules préparatoires prévues en classe de 13e au cours de leur formation, ils peuvent, le cas échéant, les suivre après la certification de
leur formation.
Grille horaire
201 7/201 8
Page 12
Enseignement secondaire technique
Formation professionnelle initiale - DT
Division administrative et commerciale
Technicien en administration et commerce
Section administration et commerce - francophone (CMF - fp)
(Avec stages)
Enseignement général
TOCMF
Semestre
1
2
Nb. semaines
18
18
Code
Titre du module
UC
Classe
ANGLA1 *
ALLEF1
CO - Education à la citoyenneté 1 EDUCI1
EDUPH1
CO - Education sportive 1
CO - Anglais 1
ENGE1
Enseignement général 1 CO - Allemand 1
4
2
2
CO - Education sportive 4
CO - Anglais 5
ENGE5
Enseignement général 5 CO - Allemand 5
CO - Education à la citoyenneté 4
EDUPH4
ANGLA5
ALLEF5
EDUCI4
EDUPH5
CO - Education sportive 5
CO - Anglais 6
ENGE6
Enseignement général 6 CO - Allemand 6
T3CMF
5
6
7
8
18
18
15
16
18
13
_
2
4
ANGLA2 *
ALLEF2
CO - Education à la citoyenneté 2 EDUCI2
EDUPH2
CO - Education sportive 2
ANGLA3
CO - Anglais 3
ENGE3
Enseignement général 3 c0 - Allemand 3
ALLEF3
EDSAN *
CO - Education à la santé
EDUPH3
ANGLA4
ALLEF4
EDUCI3 *
T2CMF
4
Nombre de leçons hebdomadaires
CO - Anglais 2
ENGE2
Enseignement général 2 CO - Allemand 2
CO - Education sportive 3
CO - Anglais 4
ENGE4
Enseignement général 4 CO - Allemand 4
CO - Education à la citoyenneté 3
-
T1CMF
3
2
2
_
2
4
2
2
2
4
2
2
2
4
1
1
2
4
1
1
ANGLA6
ALLEF6
CO - Education à la citoyenneté 5 EDUCI5
EDUPH6
CO - Education sportive 6
CO - Anglais 7
ENGE7
Enseignement général 7 CO - Allemand 7
CO - Education à la citoyenneté 6
CO - Education sportive 7
CO - Anglais 8
ENGE8
Enseignement général 8 CO - Allemand 8
ANGLA7
ALLEF7
2
4
EDUCI6
EDUPH7
ANGLA8
ALLEF8
1
1
2
4
CO - Education à la citoyenneté 7 EDUCI7
EDUPH8
CO - Education sportive 8
Total Enseignement général
Enseignement général spécifique
1
1
10
10
10
10
8
8
8
8
Classe
TOCMF
T1CMF
T2CMF
T3CMF
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
13
Nombre de leçons hebdomadaires
UC
Titre du module
Code
ENGS1
Enseignement général
spécifique 1
ENGS2
Enseignement général
spécifique 2
CO - Français 1
CO - Français 2
FRANC1
FRANC2
CO - Français 3
CO - Français 4
FRANC3
FRANC4
Total Enseignement général spécifique
2
2
2
2
2
2
2
2
Grille horaire
2017/2018
Enseignement optionnel
Page 13
Classe
TOCMF
T1 CMF
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
13
T2CMF
T3CMF
Form. scol./patr.
P
UC
Titre du module
Code
Nombre de leçons hebdomadaires
FACUL
Modu les facultatifs
FN - Collaboration à
l'organisation de processus
commerciaux simples en
luxembourgeois 1
FN - Collaboration à
l'organisation de processus
commerciaux simples en
luxembourgeois 2
FL - Collaboration à l'organisation
de processus commerciaux
simples en luxembourgeois (oral)
3 I LTMA
FL - Collaboration à l'organisation
de processus commerciaux
simples en luxembourgeois (oral)
4 I LTMA
FN - European Computer Driving
License
ES - Anglais 1
LUXCM1-F
2
ETSUP1
Modules préparatoires
aux études techniques
supérieures 1
ETSUP2
Modules préparatoires
aux études techniques
supérieures 2
ES - Allemand 1
ES - Français 1
ES - Mathématiques 1 - niveau C
ES - Anglais 2
ES - Allemand 2
ES - Français 2
ES - Mathématiques 2 - niveau C
ES - Anglais 3
ES - Allemand 3
ES - Français 3
ES - Mathématiques 3 - niveau C
ES - Anglais 4
ES - Allemand 4
ES - Français 4
ES - Mathématiques 4 - niveau C
LUXCM2-F
s
p
2
LUXCM3-F
2
LUXCM4-F
EUCDL-F *
X
MPANG1-F
4
4
4
MPALL1-F
MPFRA1-F
MPMAC1-F
MPANG2-F
MPALL2-F
MPFRA2-F
MPMAC2-F
2
4
4
4
MPANG3-F
MPALL3-F
MPFRA3-F
MPMAC3-F
MPANG4-F
MPALL4-F
MPFRA4-F
MPMAC4-F
4
4
4
3
4
4
4
3
Total Enseignement optionnel
Classe
Enseignement professionnel
TOCMF
Titre du module
T3CMF
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
13
sp
sp
Code
CO - Identifier et présenter les
INECO *
structures (produits et services) et
l'environnement de l'entreprise
CO - Appliquer les bases de la
COMGE1 *
comptabilité générale 1
FO - Appliquer les bases du
TEXTE *
traitement de texte et du français
professionnel
FO - Appliquer les bases de la
COMGE2 *
comptabilité générale 2
CO - Appliquer les nouvelles
TECIN*
technoloqies d'information
CO - Mettre en oeuvre les bases BASOR "
de l'administration générale et du
français professionnel
CO - Communiquer dans des
COMAV*
PROCO1
situations d'achat et de vente
Contribuer aux
COMGE3 *
processus commerciaux FO - Appliquer les bases de la
comptabilité générale 3
1
CO - Gérer les documents
GESAV "
d'approvisionnement et de vente
BACOM
Mettre en oeuvre les
principes de base de
l'administration générale
T2CMF
Semestre
Form.scol./patr.s
UC
T1CMF
p
s
p
spsps
Nombre de leçons hebdomadaires
6
6
8
6
6
8
8
6
6
p
s
p
Grille horaire
2017/2018
Enseignement professionnel
Page 14
Classe
TOCMF
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
13
sp
sps
Form.scol./patr.spsp
UC
Titre du module
Code
CO - Appliquer les bases de la
COINF1 *
comptabilité informatisée
COMRE *
FO - Communiquer dans des
situations perturbées d'achat et
de vente
CO - S'initier aux bases
BAJUR *
juridiques
CO - Mettre en pratique racquis
ENAP1 *
de l'approvisionnement et de la
vente dans le cadre d'une
entreprise d'apprentissage
CO - Approfondir les bases de la COINF2 *
GESEN1
comptabilité informatisée
Assumer les
FO - Gérer les situations d'ordre
ADPRI *
tâches/thèmes
administratif et privé et
spécifiques liés à la
gestion de rentreprise 1 communiquer dans un contexte
commercial
CO - Exécuter les tâches
RESHU1 *
courantes du service des
ressources humaines
CO - Mettre en pratique les
ENAP2 *
acquis dans différents services
d'une entreprise d'entraînement
CO - S'initier aux sciences
SCIEP1 *
économiques et politiques
FRACO1 *
CO - Français commercial 1
COINF3 *
GESEN2
FO - Maîtriser les bases de la
comptabilité informatisée
Assumer les
CO - Assumer les tâches
ADMIN1 "
tâches/thèmes
administratives d'entreprises
spécifiques liés à la
gestion de l'entreprise 2 issues de domaines d'activité
différents 1
CO - Exécuter les tâches
RESHU2 *
complexes du service des
ressources humaines
ENAP3 *
CO - Mettre en pratique les
acquis dans différents services
d'une entreprise d'entraînement
CO - Approfondir les bases des
SCIEP2 *
sciences économiques et
politiques
FRACO2 *
CO - Français commercial 2
FN - European Computer Driving EUCDL *
License
COINF4*
CO - Appliquer la comptabilité
ACTIF1
informatisée complexe
Devenir actif en
ADMIN2 *
CO - Assumer les tâches
entreprise dans un
administratives d'entreprises
contexte global
issues de domaines d'activité
différents 2
GEFIN1
CO - S'initier à la comptabilité
analytique et à ranalyse financière
CO - S'initier à la planification de GEPRO1 *
projets
CO - Se perfectionner en
SCIEP3
sciences économiques et
politiques
FRACO3 *
CO - Français commercial 3
CO - Maîtriser la comptabilité
COINF5 "
ACTIF2
informatisée complexe
Devenir actif en
ADMIN3 *
CO - Assumer les tâches
entreprise dans un
administratives d'entreprises
domaine spécifique
issues de domaines d'activité
différents 3
GEFIN2
CO - Approfondir la comptabilité
analytique et l'analyse financière
GEPRO2 *
CO - Mettre en ceuvre la
planification de projets
SCIEP4
CO - Appliquer les sciences
économiques et politiques
T2CMF
T1CMF
s
p
spsp
T3CMF
Nombre de leçons hebdomadaires
PROCO2
Contribuer aux
processus commerciaux
2
2
8
4
6
3
5
3
6
3
2
3
5
_
3
6
3
2
X
4
5
4
4
3
_
2
4
5
4
4
3
p
Grille horaire
201 7/201 8
Enseignement professionnel
Page 15
Classe
TOCMF
T1 CMF
T2CMF
T3CMF
Semestre
1
2
3
4
5
6
7
8
Nb. semaines
18
18
18
18
15
16
18
13
Form.scollpatr.sps_psp
UC
Titre du module
Code
CO - Français commercial 4
ST - Stage en entreprise 1
FRACO4 *
STAGE1 *
Période 1
STAGE2 *
Période 2
PROFI
PROST
Projet intégré et stage(s)
PROST2
ST - Stage en entreprise 2
Projet intégré et stage(s)
PF - Projet intégré final
2
Total des cours de base
p
Nombre de leçons hebdomadaires
2
X
X
X
Total Enseignement professionnel 20
Cours optionnels (min / max)
spspspsps
32
20
20
20
22
22
22
22
32
32
32
30
30
30
30
0/2_ 0/2
0/2
0/2
0/4
0/4
0/4
0/4
Grille horaire
2017/2018
Page 16
Remarques
ANGLA1
EDSAN
Organisation en 2 groupes sur base des résultats d'un test diagnostic en début d'année (voir programme de formation).
Les élèves ayant atteint le niveau requis suivront un cours à 2 leçons.
Les élèves ayant besoin d'une mise à niveau suivront un cours à 3 leçons.
Au 2e semestre, le cours à 3 leçons remplace un rattrapage séparé d'un module ANGLA1 non-réussi.
Organisation en 2 groupes sur base des résultats d'un test diagnostic en début d'année (voir programme de formation).
Les élèves ayant atteint le niveau requis suivront un cours à 2 leçons.
Les élèves ayant besoin d'une mise à niveau suivront un cours à 3 leçons.
Au 2e semestre, le cours à 3 leçons remplace un rattrapage séparé d'un module ANGLA1 non-réussi.
Peut être enseigné au 3e et au 4e semestre.
EDUCI3
Peut être enseigné au 3e et au 4e semestre.
EUCDL-F
Le module EUCDL-F est à prévoir pour les élèves en classe de 13e du DT CM en 2016/2017. Les épreuves de rECDL
sont organisées la deuxième semaine précédant les vacances de Pâques.
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Nombre maximal d'élèves : 18
6 leç./sem. à assurer par un maître de cours spéciaux et 2 leç./sem. à assurer par un enseignant de français. L'enseignant
de français doit être le même que celui qui assure le module FRANC1.
Salle informatique pour les 6 leçons de cours du maître de cours spéciaux.
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Nombre maximal d'élèves : 18
Formateurs proposés: Professeur en Sciences économiques ou Informaticien
Salle informatique
Nombre maximal d'élèves : 18
6 leç./sem. à assurer par un maître de cours spéciaux et 2 leç./sem. à assurer par un enseignant de français.
L'enseignant de français doit être le même que celui qui assure le module FRANC2.
Salle informatique pour les 6 leçons de cours du maître de cours spéciaux.
Max. 18 élèves
6 leç./sem. à assurer par un maître de cours spéciaux et 2 leç./sem. à assurer par un enseignant de français.
Uenseignant de français doit être le même que celui qui assure le module FRANC3.
Salle informatique pour les 6 leçons de cours du maître de cours spéciaux.
Max. 18 élèves
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
6 leç./sem. à assurer par un maître de cours spéciaux et 2 leç./sem. à assurer par un enseignant de français.
L'enseignant de français doit être le même que celui qui assure le module FRANC4.
Salle informatique pour les 6 leçons de cours du maître de cours spéciaux.
Max. 18 élèves
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle spéciale entreprise d'apprentissage
Encadrement par deux titulaires, de préférence un maître de cours spéciaux et un professeur de sciences économiques et
sociales.
Max. 18 élèves.
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Maître de cours spéciaux
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique ou bureau modèle
Max. 18 élèves
Salle spéciale entreprise d'apprentissage
Encadrement par deux titulaires, de préférence un maître de cours spéciaux et un professeur de sciences économiques et
sociales.
Max. 18 élèves.
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Max. 18 élèves
à confier à un enseignant de français.
ANGLA2
Autre(s) semestre(s): 4
Autre(s) semestre(s): 3
INECO
COMGE1
TEXTE
COMGE2
TECIN
BASOR
COMAV
COMGE3
GESAV
COINF1
COMRE
BAJUR
ENAP1
COINF2
ADPRI
RESHU1
ENAP2
SCIEP1
FRAC01
COINF3
ADMIN1
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Maître de cours spéciaux
Salle informatique
Max. 18 élèves
Grille horaire
2017/2018
RESHU2
ENAP3
SCIEP2
FRACO2
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique ou bureau modèle
Max. 18 élèves
Salle spéciale entreprise d'apprentissage
Encadrement par deux titulaires, de préférence un maître de cours spéciaux et un professeur de sciences économiques et
sociales.
Max. 18 élèves.
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Max. 18 élèves
à confier à un enseignant de français.
EUCDL
Les épreuves de l'ECDL sont organisées la deuxième semaine précédant les vacances de Pâques.
COINF4
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
Formateur proposé: Maître de cours spéciaux
Salle informatique
Max. 18 élèves
ADMIN2
GEPRO1
Page 17
Salle informatique ou bureau modèle
Encadrement par deux titulaires, de préférence un maître de cours spéciaux et un professeur de sciences économiques et
sociales.
Max. 18 élèves.
FRACO3
à confier à un enseignant de français.
COINF5
Formateur proposé: Professeur en Sciences économiques
Salle informatique
Max. 18 élèves
ADMIN3
Formateur proposé: Maître de cours spéciaux
Salle informatique
Max. 18 élèves
GEPRO2
Salle informatique ou bureau modèle
Encadrement par deux titulaires, de préférence un maître de cours spéciaux et un professeur de sciences économiques et
sociales.
Max. 18 élèves.
FRACO4
à confier à un enseignant de français.
STAGE1
Le stage 1 a une durée de 6 semaines et commence 3 semaines avant le congé de Carnaval.
STAGE2
Le stage 2 a une durée de 6 semaines et commence 11 semaines avant le 15 juillet.
Remarque générale
Les élèves qui suivent les modules préparatoires aux études techniques supérieures sont dispensés du module de langues de
l'enseignement général correspondant à la langue du module préparatoire qu'ils suivent.
Le volume horaire à disposition pour terminer la formation au cours d'une année supplémentaire est en principe le même que celui de la
dernière année d'études.
Stages
Le stage 1 a une durée de 6 semaines et commence 3 semaines avant le congé de Carnaval.
Le stage 2 a une durée de 6 semaines et commence 11 semaines avant le 15 juillet.
Cours optionnels
En vue de la certification de l'accès aux études techniques supérieures dans la spécialité correspondante, l'élève doit avoir réussi tous
les modules préparatoires dans une langue (allemand, français ou anglais) et tous les modules préparatoires en mathématiques prévus par
la grille horaire de la formation concernée.
Grille horaire
2017/2018
Page 18
Enseignement secondaire technique
Formation professionnelle initiale - DT
Division administrative et commerciale
Technicien en administration …
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.