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Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement

En bref

Cette loi établit le programme de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, en définissant les exigences minimales pour la densité des sites de surveillance, les paramètres à analyser et les fréquences de prélèvement. Elle vise à assurer un suivi régulier de la qualité des eaux souterraines.

Ce qu'il réglemente

Qui il concerne

Points clés

📄 Texte de loi
LEGIARTI000045783717 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/45/78/37/LEGIARTI000045783717.xml Article Annexe VIII VIGUEUR 2022-05-12 2999-01-01 AUTONOME Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement Annexes DENSITÉS MINIMALES DES SITES, PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE DE L'ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX SOUTERRAINES 1. Densités minimales Tableau 36.-Densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE Valeurs guides de DENSITÉ minimale (1) (nombre de points/ km2) Classes de masses d'eau souterraine Nature des écoulements Dominante sédimentaire non alluviale (DS) Libre (s) et captif dissociés Entièrement libre (EL) Avec présence de karstification 1/500 Sans présence de karstification 1/500 Entièrement captif (EC) 1/3000 Libre (s) et captif associés Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs MC) 1/3000 Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML) 1/500 Alluvial (A) 1/500 Socle (S) 1/3500 Edifice volcanique (EV) 1/3500 Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP) 1/3500 Système imperméable localement aquifère (IL) Au cas par cas en tenant compte des connaissances sur le fonctionnement hydrodynamique du système. (1) Les densités indicatives données dans le tableau ci-dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts argumentés, si cette diminution n'influe pas sur le niveau de connaissance de l'état de la masse d'eau. 2. Paramètres et fréquences Les listes de substances ci-dessous constituent le socle minimal de substances à surveiller. Les bassins complètent cette surveillance en fonction des enjeux spécifiques identifiés au niveau de chaque bassin. Il convient notamment d'ajouter aux listes ci-dessous les paramètres indicatifs des pressions qui s'exercent sur les masses d'eau souterraine et, en particulier, les paramètres pour lesquels une norme de qualité ou une valeur seuil a été fixée par l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines. Certaines substances sont identifiées comme faisant partie d'une catégorie B, d'une catégorie C ou à la fois d'une catégorie B et d'une catégorie C. Les substances faisant partie de la catégorie B sont surveillées dès le début de cycle en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux. Les substances faisant partie de la catégorie C sont surveillées à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2025, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques. Pour les substances identifiées comme faisant partie la fois de la catégorie B et de la catégorie C, la surveillance doit être menée sur les trois premières années du cycle en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques. La surveillance pour le reste du cycle (à compter de 2025) doit respecter la nouvelle LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, si elle existe. Trois niveaux d'analyses (régulière, photographique et intermédiaire) décrits aux 2.1,2.2 et 2.3 ci-dessous sont à mener pour le contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines. 2.1. Analyse régulière Réalisée tous les ans sur tous les sites du programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, elle comprend a minima un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux. Les paramètres à analyser à minima dans ce cadre comprennent les paramètres listés dans les deux tableaux ci-dessous : Tableau 37.-Paramètres de l'analyse régulière du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines Code Sandre Nom Sandre Code CAS Fond géochimique élevé reconnu comme possible en France Fraction à analyser Laboratoire/ in situ Unité 1295 Turbidité Eau brute in situ NFU 1301 Température Eau brute in situ ° C 1302 pH Eau brute in situ U pH 1303 Conductivité (25°) X Eau brute in situ µS/ cm 1311 O2 dissous Eau brute in situ mg/ l 1312 taux de saturation en O2 Eau brute in situ % 1327 Bicarbonates 71-52-3 X Eau filtrée Laboratoire mg/ l 1328 Carbonates 3812-32-6 X Eau filtrée Laboratoire mg/ l 1330 Potentiel redox Eau brute in situ mV ENH 1335 Ammonium 14798-03-9 X Eau filtrée Laboratoire mg/ l 1337 Chlorures 16887-00-6 X Eau filtrée Laboratoire mg/ l 1338 Sulfate 14808-79-8 X Eau filtrée Laboratoire mg/ l 1339 Nitrites 14797-65-0 Eau filtrée Laboratoire mg/ l 1340 Nitrates 14797-55-8 Eau filtrée Laboratoire mg/ l 1342 Silicates 15593-90-5 X Eau filtrée Laboratoire mg/ l 1347 T. A. C. Eau filtrée Laboratoire - 1350 Phosphore total 7723-14-0 X Eau brute Laboratoire mg/ l 1367 Potassium 7440-9-7 X Eau filtrée Laboratoire mg/ l 1372 Magnésium 7439-95-4 X Eau filtrée Laboratoire mg/ l 1374 Calcium 7440-70-2 X Eau filtrée Laboratoire mg/ l 1375 Sodium 7440-23-5 X Eau filtrée Laboratoire mg/ l 1393 Fer 7439-89-6 X Eau filtrée Laboratoire µg/ l 1394 Manganèse 7439-96-5 X Eau filtrée Laboratoire µg/ l 1399 Chlore total (*) Eau brute Laboratoire - 1433 Orthophosphates (PO4) 14265-44-2 X Eau filtrée Laboratoire mg/ l 1841 Carbone organique Eau brute Laboratoire mg/ l 7073 Fluorure 16984-48-8 X Eau filtrée Laboratoire mg/ l (*) Uniquement si chloration à la crépine Les paramètres ci-dessous sont à analyser sur eau brute en laboratoire. Le suivi de ces paramètres peut passer en analyse photographique sur les points du RCS qui ne sont soumis à aucune pression et sur lesquels aucun micropolluant n'a été quantifié. En effet, pour ces points, le suivi en régulier peut se limiter aux seuls paramètres non micropolluants. Dans le cas où un fond géochimique élevé est identifié pour l'un des paramètres ci-après, le paramètre est à intégrer dans l'analyse régulière du contrôle de surveillance de la masse d'eau concernée : As, Al, Se, Ba, Br, B, Cu, Mo, Ni, Zn (3). (3) Si la valeur anomalique et la variabilité temporelle naturelle des concentrations sont connues et que l'absence d'anthropique (direct ou indirect) est certain (uniquement naturel), alors une campagne par cycle peut s'avérer suffisante. Tableau 38. - Liste des micropolluants de l'analyse régulière du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines Code Sandre Paramètre Code CAS Famille chimique Catégorie Optionnel pour les DOM B C 1083 Chlorpyriphos-éthyl 2921-88-2 Organophosphorés x 1101 Alachlore 15972-60-8 Organochlorés x 1107 Atrazine 1912-24-9 Triazines et métabolites x 1108 Atrazine déséthyl 6190-65-4 Triazines et métabolites x 1109 Atrazine déisopropyl 1007-28-9 Triazines et métabolites x 1113 Bentazone 25057-89-0 Divers (autres organiques) x x 1114 Benzène 71-43-2 Divers (autres organiques) x 1115 Benzo(a)pyrène 50-32-8 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x 1117 Benzo(k)fluoranthène 207-08-9 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x 1118 Benzo(g,h,i)pérylène 191-24-2 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x 1133 Chloridazone 1698-60-8 Divers (autres organiques) x 1137 Cyanazine 21725-46-2 Triazines et métabolites x 1153 déméton-S-méthyl 919-86-8 Organophosphorés x 1161 Dichloroéthane-1,2 107-06-2 Divers (autres organiques) x 1177 Diuron 330-54-1 Urées et métabolites x 1221 Métolachlore 51218-45-2 Organochlorés x 1231 Oxydéméton-méthyl 301-12-2 Organophosphorés x 1263 Simazine 122-34-9 Triazines et métabolites x x 1276 Tétrachlorure de carbone 56-23-5 Divers (autres organiques) x 1292 O-xylène 95-47-6 Divers (autres organiques) x 1473 Chlorothalonil 1897-45-6 Divers (autres organiques) x 1506 Glyphosate 1071-83-6 Divers (autres organiques) x 1667 Oxadiazon 19666-30-9 Organochlorés x 1669 Norflurazone 27314-13-2 Divers (autres organiques) x 1670 Métazachlore 67129-08-2 Organochlorés x 1678 Diméthénamide 87674-68-8 Divers (autres organiques) x 1706 Métalaxyl 57837-19-1 Divers (autres organiques) x 1713 Thiabendazole 148-79-8 Divers (autres organiques) x 1753 Chlorure de vinyle 75-01-4 Divers (autres organiques) x 1830 Atrazine déisopropyl déséthyl 3397-62-4 Triazines et métabolites x x 1832 2-hydroxy atrazine 2163-68-0 Triazines et métabolites x x 1882 Nicosulfuron 111991-09-4 Urées sulfonylorées et métabolites x 1903 Acétochlore 34256-82-1 Organochlorés x 1907 AMPA 1066-51-9 Divers (autres organiques) x 1958 4-nonylphenols ramifiés 84852-15-3 Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A x x 2546 Dimétachlore 50563-36-5 Organochlorés x 2737 Desmethylnorflurazon 23576-24-1 Divers (autres organiques) x 2766 Bisphénol A 80-05-7 Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A x 2897 Cyromazine 66215-27-8 Divers (autres organiques) x 2925 M+P xylène 108-38-3/106-42-3 Divers (autres organiques) x 3159 Atrazine 2-hydroxy-desethyl 19988-24-0 Triazines et métabolites x x 5347 Acide perfluoro-octanoïque (PFOA) 335-67-1 PFC (PFOA, PFOS) x 5977 Acide perfluoro-n-heptanoïque (PFHpA) 375-85-9 PFC (PFOA, PFOS) x 5978 Acide perfluoro-n-hexanoïque (PFHxA) 307-24-4 PFC (PFOA, PFOS) x 5979 Acide perfluoropentanoique (PFPeA) 2706-90-3 PFC (PFOA, PFOS) x x 5980 Acide perfluorobutanoique (PFBA) 375-22-4 PFC (PFOA, PFOS) x x 6025 Acide perfluorobutane sulfonique (PFBS) 59933-66-3 PFC (PFOA, PFOS) x x 6378 Desphenyl-chloridazon 6339-19-1 Divers (autres organiques) x 6379 Methyl-desphenyl-chloridazon 17254-80-7 Divers (autres organiques) x 6380 Diméthachlore-OXA 1086384-49-7 Organochlorés x 6381 Diméthachlore-ESA 1231710-75-0 Organochlorés x 6384 N,N-Dimethylsulfamid (DMS) 3984-14-3 Divers (autres organiques) x 6507 Acide perfluorododecanoique (PFDoDA) 307-55-1 PFC (PFOA, PFOS) x x 6508 Acide perfluorononanoique (PFNA) 375-95-1 PFC (PFOA, PFOS) x x 6509 Acide perfluorodecanoïque (PFDA) 335-76-2 PFC (PFOA, PFOS) x x 6510 Acide perfluoroundecanoique (PFUnDA) 2058-94-8 PFC (PFOA, PFOS) x x 6542 Acide perfluoroheptane sulfonique (PFHpS) 375-92-8 PFC (PFOA, PFOS) x x 6549 Acide perfluorotridecanoique (PFTrDA) 72629-94-8 PFC (PFOA, PFOS) x x 6550 Acide perfluorodecane sulfonique (PFDS) 335-77-3 PFC (PFOA, PFOS) x x 6561 Perfluorooctane sulfonate (PFOS) 45298-90-6 PFC (PFOA, PFOS) x x 6616 Di(2-ethylhexyl) phtalate (DEHP) 117-81-7 Phtalates x x 6660 Tolyltriazole 29385-43-1 Divers (autres organiques) x x 6800 Alachlore ESA 142363-53-9 Organochlorés x x 6830 Perfluorohexanesulfonic acid (PFHS) 355-46-4 PFC (PFOA, PFOS) x 6853 Métolachlore OXA 152019-73-3 Organochlorés x 6854 Métolachlore ESA 171118-09-5 Organochlorés x 6855 Alachlore OXA 171262-17-2 Organochlorés x x 6856 Acétochlore ESA 187022-11-3 Organochlorés x 6862 Acétochlore OXA 194992-44-4 Organochlorés x 6864 Flufenacet-sulfonic acid (ESA) 201668-32-8 Acétamides et métabolites x 6865 Dimethenamid-ESA 205939-58-8 Acétamides et métabolites x 6894 Métazachlore OXA 1231244-60-2 Organochlorés x 6895 Métazachlore ESA 172960-62-2 Organochlorés x 7543 Benzotriazole 95-14-7 Divers (autres organiques) x 7717 Chlorothalonil-SA (R417888) 1418095-02-9 Organochlorés x 7727 Diméthachlore CGA 369873 Organochlorés x 7729 Métolachlore NOA 413173 Organochlorés x 8738 Acide perfluoropentane sulfonique (PFPeS) 2706-91-4 PFC (PFOA, PFOS) x x 8739 Acide perfluorononane sulfonique (PFNS) 68259-12-1 PFC (PFOA, PFOS) x x 8740 Acide perfluoroundecane sulfonique 749786-16-1 PFC (PFOA, PFOS) x x 8741 Acide perfluorododecane sulfonique 79780-39-5 PFC (PFOA, PFOS) x x 8742 Acide perfluorotridecane sulfonique 791563-89-8 PFC (PFOA, PFOS) x x 8864 Chlorothalonil R419492 Divers (autres organiques) x 8865 Chlorothalonil R471811 Divers (autres organiques) x Les PFC passent en surveillance intermédiaire pour la Guyane au vu des pressions anthropiques et le nombre d'habitant au km. 2.2. Analyse photographique Réalisée une fois par cycle sur tous les sites du programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, elle comprend un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux. 2.2.1. Substances communes métropole et DOM Les paramètres a minima à analyser en laboratoire concernant tout le territoire national sont listés dans le tableau ci-dessous. La fraction à analyser est l'eau brute pour tous les paramètres, à l'exception des paramètres de la famille Métaux/métalloïdes et des paramètres perchlorates (code Sandre 6219), chlorates (code Sandre 1752) et bromures (code Sandre 6505) qui sont à analyser sur eau filtrée. Tableau 39. - Paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines communs métropole et DOM Code Sandre Paramètre Code CAS Famille chimique Catégorie B C 1103 Aldrine 309-00-2 Divers (autres organiques) x 1084 Cyanures libres Autres éléments minéraux x 1105 Aminotriazole 61-82-5 Divers (autres organiques) x 1122 Bromoforme 75-25-2 COHV, solvants chlorés, fréons x 1129 Carbendazime 10605-21-7 Carbamates x 1135 Chloroforme 67-66-3 COHV, solvants chlorés, fréons x 1141 2,4-D 94-75-7 Divers (autres organiques) x 1158 Dibromochloromethane 124-48-1 COHV, solvants chlorés, fréons x 1165 Dichlorobenzène-1,2 95-50-1 Divers (autres organiques) x 1166 Dichlorobenzène-1,4 106-46-7 Divers (autres organiques) x 1167 Dichloromonobromométhane 75-27-4 COHV, solvants chlorés, fréons x 1185 Fénarimol 60168-88-9 Divers (autres organiques) x 1209 Linuron 330-55-2 Urées et métabolites x 1210 Malathion 121-75-5 Organophosphorés x 1212 2,4-MCPA 94-74-6 Urées et métabolites x 1228 Monuron 150-68-5 Urées et métabolites x 1269 Terbutryne 886-50-0 Triazines et métabolites x 1362 Bore 7440-42-8 Métaux/métalloïdes x 1369 Arsenic 7440-38-2 Métaux/métalloïdes x 1370 Aluminium 7429-90-5 Métaux/métalloïdes x 1371 18540-29-9 Métaux/métalloïdes x 1376 Antimoine 7440-36-0 Métaux/métalloïdes x 1382 Plomb 7439-92-1 Métaux/métalloïdes x 1383 Zinc 7440-66-6 Métaux/métalloïdes x 1385 Sélénium 7782-49-2 Métaux/métalloïdes x 1386 Nickel 7440-02-0 Métaux/métalloïdes x 1387 Mercure 7439-97-6 Métaux/métalloïdes x 1388 Cadmium 7440-43-9 Métaux/métalloïdes x 1389 7440-47-3 Métaux/métalloïdes x 1390 Cyanures totaux 57-12-5 Autres éléments minéraux x 1392 Cuivre 7440-50-8 Métaux/métalloïdes x 1395 Molybdène 7439-98-7 Métaux/métalloïdes x 1396 Baryum 7440-39-3 Métaux/métalloïdes x 1414 Propyzamide 23950-58-5 Divers (autres organiques) x 1456 Dichloroéthylène-1,2 cis 156-59-2 Divers (autres organiques) x 1457 Acrylamide 79-06-1 Divers (autres organiques) x 1462 n-Butyl Phtalate (DBP) 84-74-2 Phtalates x 1479 Dibromo-1,2 chloro-3 propane 96-12-8 Divers (autres organiques) x 1481 Acide dichloroacétique 79-43-6 Divers (autres organiques) x 1493 EDTA 60-00-4 Divers (autres organiques) x 1497 Ethylbenzène 100-41-4 Divers (autres organiques) x 1498 Dibromoéthane-1,2 106-93-4 Divers (autres organiques) x 1521 Acide nitrilotriacétique 139-13-9 Divers (autres organiques) x 1541 Styrène 100-42-5 Divers (autres organiques) x 1549 Trichlorophénol-2,4,6 88-06-2 Divers (autres organiques) x 1580 Dioxane-1,4 123-91-1 Divers (autres organiques) x 1652 Hexachlorobutadiène 87-68-3 Divers (autres organiques) x 1655 Dichloropropane-1,2 78-87-5 Divers (autres organiques) x 1666 Oxadixyl 77732-09-3 Divers (autres organiques) x 1700 Fenpropidine 67306-00-7 Divers (autres organiques) x 1702 Formaldehyde 50-00-0 Divers (autres organiques) x x 1709 Piperonyl butoxyde 51-03-6 Divers (autres organiques) x 1727 Dichloroéthylène-1,2 trans 156-60-5 Divers (autres organiques) x 1738 Dibromoacétonitrile 3252-43-5 Divers (autres organiques) x 1748 Heptachlore époxyde exo cis 1024-57-3 Organochlorés x 1749 Heptachlore époxyde endo trans 28044-83-9 Organochlorés x 1751 Bromates 15541-45-4 Autres éléments minéraux x 1752 Chlorates 14866-68-3 Autres éléments minéraux x 1814 Diflufenicanil 83164-33-4 Divers (autres organiques) x 1877 Imidaclopride 138261-41-3 Divers (autres organiques) x 1888 Pentachlorobenzène 608-93-5 Divers (autres organiques) x 1924 Butyl benzyl phtalate (BBP) 85-68-7 Phtalates x 1951 Azoxystrobine 131860-33-8 Divers (autres organiques) x 1954 Terbuthylazine hydroxy 66753-07-9 Triazines et métabolites x 1965 Asulame 3337-71-1 Carbamates x 2011 2,6-Dichlorobenzamide 2008-58-4 Divers (autres organiques) x 2013 Anthraquinone 84-65-1 Anilines et dérivés x 2051 Terbumeton désethyl 30125-64-5 Triazines et métabolites x 2629 Ethynyl estradiol 57-63-6 Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes) x 5296 Carbamazepine 298-46-4 Divers (autres organiques) x 5349 Diclofenac 15307-86-5 Divers (autres organiques) x 5350 Ibuprofene 15687-27-1 Divers (autres organiques) x 5353 Ketoprofene 22071-15-4 Divers (autres organiques) x 5354 Paracetamol 103-90-2 Divers (autres organiques) x 5356 Sulfamethoxazole 723-46-6 Divers (autres organiques) x 5400 Norethindrone 68-22-4 Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes) x 5424 Sotalol 3930-20-9 Divers (autres organiques) x 5430 Triclosan 3380-34-5 Autres phénols x 6219 Perchlorate 14797-73-0 Autres éléments minéraux x 6505 Bromure 24959-67-9 Autres éléments minéraux x 6519 Cafeine 58-08-2 Divers (autres organiques) x 6533 Ofloxacine 82419-36-1 Divers (autres organiques) x 6540 Ciprofloxacine 85721-33-1 Divers (autres organiques) x 6618 Galaxolide 1222-05-5 Divers (autres organiques) x 6725 Carbamazepine epoxide 36507-30-9 Divers (autres organiques) x 6731 Metronidazole 443-48-1 Divers (autres organiques) x 6735 Acide acetylsalicylique 50-78-2 Divers (autres organiques) x 6755 Metformine 657-24-9 Divers (autres organiques) x 7007 Indice hydrocarbure Divers (autres organiques) x 7012 2-Hydroxy Ibuprofen 51146-55-5 Divers (autres organiques) x 7594 Bisphenol S 80-09-1 Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A x 1740 Dichloroacétonitrile 3018-12-0 Organochlorés x 6321 Monochloramine 10599-90-3 Autres éléments minéraux x (*) Uniquement en cas de dépassement du seuil de 6 μg/L en chrome total selon avis de l'ANSES n° 2011-SA-0127 2.2.2. Substances complémentaires pour la métropole Les paramètres a minima à analyser en laboratoire sur eau brute, uniquement en métropole, sont listés dans le tableau suivant. Tableau 40. - Paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines complémentaires pour la métropole Code Sandre Paramètre Code CAS Famille chimique Catégorie B C 1082 Benzo(a)anthracène 56-55-3 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x 1092 Prosulfocarbe 52888-80-9 Carbamates x 1116 Benzo(b)fluoranthène 205-99-2 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x 1136 Chlortoluron 15545-48-9 Urées et métabolites x 1139 Cymoxanil 57966-95-7 Divers (autres organiques) x 1169 Dichlorprop 120-36-5 Divers (autres organiques) x 1173 Dieldrine 60-57-1 Organochlorés x 1175 Diméthoate 60-51-5 Organophosphorés x 1176 Dinoterbe 1420-07-1 Divers (autres organiques) x 1178 Endosulfan alpha 959-98-8 Organochlorés x 1179 Endosulfan bêta 33213-65-9 Organochlorés x 1184 Ethofumésate 26225-79-6 Divers (autres organiques) x 1191 Fluoranthène (*) 206-44-0 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x 1197 Heptachlore 76-44-8 Organochlorés x 1204 Indéno(1,2,3-cd)pyrène 193-39-5 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x 1206 Iprodione 36734-19-7 Divers (autres organiques) x 1208 Isoproturon 34123-59-6 Urées et métabolites x 1215 Métamitrone 41394-05-2 Triazines et métabolites x 1225 Métribuzine 21087-64-9 Triazines et métabolites x 1253 Prochloraz 67747-09-5 Divers (autres organiques) x 1261 Pyrimiphos-méthyl 29232-93-7 Organophosphorés x 1268 Terbuthylazine 5915-41-3 Triazines et métabolites x 1272 Tétrachloroéthylène 127-18-4 COHV, solvants chlorés, fréons x 1278 Toluene 108-88-3 Benzène et dérivés x 1284 Trichloroéthane-1,1,1 71-55-6 COHV, solvants chlorés, fréons x 1286 Trichloroéthylène 79-01-6 COHV, solvants chlorés, fréons x 1288 Triclopyr 55335-06-3 Divers (autres organiques) x 1359 Cyprodinil 121552-61-2 Divers (autres organiques) x 1403 Diméthomorphe 110488-70-5 Divers (autres organiques) x 1406 Lénacile 2164-08-1 Divers (autres organiques) x 1432 Pyriméthanil 53112-28-0 Divers (autres organiques) x 1453 Acénaphtène (*) 83-32-9 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x 1474 Chlorprophame 101-21-3 Carbamates x 1476 Chrysène (*) 218-01-9 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x 1480 Dicamba 1918-00-9 Organochlorés x 1517 Naphtalène (*) 91-20-3 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x 1519 Napropamide 15299-99-7 Divers (autres organiques) x 1524 Phénanthrène 85-01-8 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x 1528 Pirimicarbe 23103-98-2 Carbamates x 1537 Pyrène (*) 129-00-0 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x 1618 Méthyl-2-Naphtalène (*) 91-57-6 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x 1621 Dibenzo(a,h) anthracène (*) 53-70-3 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x 1623 Fluorène (*) 86-73-7 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x 1662 Sulcotrione 99105-77-8 Divers (autres organiques) x 1680 Cyproconazole 94361-06-5 Triazines et métabolites x 1688 Aclonifène 74070-46-5 Divers (autres organiques) x 1694 Tébuconazole 107534-96-3 Divers (autres organiques) x 1699 Diquat 2764-72-9 Divers (autres organiques) x 1708 Piclorame 1918-02-1 Divers (autres organiques) x 1744 Epoxiconazole 133855-98-8 Triazines et métabolites x 1763 Ethidimuron 30043-49-3 Urées et métabolites x 1765 Fluroxypyr 69377-81-7 Divers (autres organiques) x 1796 Métaldéhyde 108-62-3 Divers (autres organiques) x 1797 Metsulfuron méthyle 74223-64-6 Urées et métabolites x 1816 Fosetyl 15845-66-6 Divers (autres organiques) x 1879 Metconazole 125116-23-6 Triazines et métabolites x 1913 Thifensulfuron méthyl 79277-27-3 Urées et métabolites x 1940 Thiafluamide 142459-58-3 Divers (autres organiques) x 1959 4-tert-Octylphenol 140-66-9 Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A x 1969 mepiquat 15302-91-7 Divers (autres organiques) x 2008 Flurtamone 96525-23-4 Divers (autres organiques) x 2017 Clomazone 81777-89-1 Divers (autres organiques) x 2045 Terbuthylazine désethyl 30125-63-4 Triazines et métabolites x 2076 Mésotrione 104206-82-8 Aldéhydes et cétones x 2085 Sulfosulfuron 141776-32-1 Urées et métabolites x 2087 Quinmerac 90717-03-6 Divers (autres organiques) x 2096 Trinexapac-ethyl 95266-40-3 Divers (autres organiques) x 2534 Prosulfuron 94125-34-5 Urées et métabolites x 2563 Iodosulfuron-methyl 185119-76-0 Urées et métabolites x 2566 1,2,3,4,6,7,8,9-Octa chlo rodibenzo-p-dioxine (***) 3268-87-9 PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF) x 2575 1,2,3,4,6,7,8-Hepta chlo rodibenzo-p-dioxine (***) 35822-46-9 PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF) x 2578 mesosulfuron-methyl 208465-21-8 Urées et métabolites x 2596 1,2,3,4,6,7,8-Hepta chlo rodibenzofurane (***) 67562-39-4 PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF) x 2597 1,2,3,4,7,8,9-Hepta chlorodibenzofurane 55673-89-7 PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF) x 2610 4-tert-butylphénol 98-54-4 Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A x 2744 Fosthiazate 98886-44-3 Organophosphorés x 2806 Foramsulfuron 173159-57-4 Urées et métabolites x 2810 Florasulam 145701-23-1 Triazines et métabolites x 2915 pentabromodiphényl éther (congénère 100) (**) 189084-64-8 PBDE et PBB x 2916 Pentabromodiphényl éther (congénère 99) (**) 60348-60-9 PBDE et PBB x 2929 Dichlormide 37764-25-3 Divers (autres organiques) x 2986 Imazamox 114311-32-9 Divers (autres organiques) x 5248 Octachlorodibenzofuranne 39001-02-0 PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF) x 5299 N-Butylbenzene sulfonamide 3622-84-2 Benzène et dérivés x 5526 Boscalid 188425-85-6 Divers (autres organiques) x 5554 Chlormequat 7003-89-6 Divers (autres organiques) x 5645 Hydrazide maleique 123-33-1 Divers (autres organiques) x 6390 Thiamethoxam 153719-23-4 Divers (autres organiques) x 6393 Flonicamid 158062-67-0 Divers (autres organiques) x 6520 Cotinine 486-56-6 Divers (autres organiques) x 6522 Erythromycine 114-07-8 Divers (autres organiques) x 6720 Tramadol 27203-92-5 Divers (autres organiques) x 6751 1,7-Dimethylxanthine 611-59-6 Divers (autres organiques) x (*) Pour les HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés), dans un objectif de cohérence analytique et/ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, la substance de code SANDRE 1458, sans surcoût ; (**) Pour les PBDE et PBB, dans un objectif de cohérence analytique et/ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, sans surcoût, les substances aux codes Sandre suivants : 2911, 2912, 2919 et 2920 ; (***) Pour les dioxines et furanes, dans un objectif de cohérence analytique et/ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, sans surcoût, les substances aux codes Sandre suivants : 2562, 2569, 2571, 2572, 2573, 2586, 2588, 2589, 2591, 2592, 2593, 2594, 2597. 2.2.1. Substances complémentaires pour les DOM Pour les DOM, les paramètres complémentaires à analyser a minima sur eau brute en laboratoire, sont les suivants : Tableau 41. - Paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines complémentaires pour les DOM Code Sandre Paramètre Code CAS Famille chimique Catégorie B C 1104 Amétryne 834-12-8 Triazines et métabolites x 1113 Bentazone 25057-89-0 Divers (autres organiques) x 1170 Dichlorvos 62-73-7 Organophosphorés x 1201 Hexachlorocyclohexane bêta (*) 319-85-7 Organochlorés x 1202 Hexachlorocyclohexane delta (*) 319-86-8 Organochlorés x 1203 Hexachlorocyclohexane gamma (*) 58-89-9 Organochlorés x 1235 Pentachlorophénol 87-86-5 Autres phénols x 1257 Propiconazole 60207-90-1 Triazines et métabolites x 1263 Simazine 122-34-9 Triazines et métabolites x 1280 Triadiménol 55219-65-3 Divers (autres organiques) x 1515 Métobromuron (*) 3060-89-7 Urées et métabolites x 1540 Chlorpyriphos-méthyl 5598-13-0 Organophosphorés x 1673 Hexazinone 51235-04-2 Triazines et métabolites x 1686 Bromacil 314-40-9 Divers (autres organiques) x 1704 Imazalil 35554-44-0 Divers (autres organiques) x 1830 Atrazine déisopropyl déséthyl 3397-62-4 Triazines et métabolites x 1832 2-hydroxy atrazine 2163-68-0 Triazines et métabolites x 1866 Chlordécone (*) 143-50-0 Organochlorés x 1905 Difénoconazole 119446-68-3 Divers (autres organiques) x 2009 Fipronil 120068-37-3 Divers (autres organiques) x 3159 Atrazine 2-hydroxy-desethyl 19988-24-0 Triazines et métabolites x 6260 1-(2,6-Dichloro-4-trifluoromethylphenyl)-3-cyano-4-trifluoromethanesul fonyl-5-aminopyrazole 120068-36-2 Divers (autres organiques) x 6577 Chlordecone-5b-hydro (*) 53308-47-7 Organochlorés x 6616 Di(2-ethylhexyl)phtalate (DEHP) 117-81-7 Phtalates x 7494 Dioctylétain cation 60004-29-7 Divers (autres organiques) x 6660 Tolyltriazole 29385-43-1 Divers (autres organiques) x (*) Paramètres optionnels à la Réunion 2.3. Analyse intermédiaire En complément de l'analyse photographique, une analyse complémentaire est à réaliser sur un quart des sites du programme de contrôle de surveillance. Certains paramètres de la campagne photographique sont donc à analyser deux fois par cycle sur un nombre réduit de points. Dans la mesure du possible, ces analyses sont réalisées à trois ans d'intervalle. Cette analyse intermédiaire complémentaire sur un nombre réduit de point comprend un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux. Les paramètres a minima à analyser en laboratoire dans ce cadre sont listés dans le tableau ci-dessous. La fraction à analyser est l'eau brute pour tous les paramètres, à l'exception des paramètres de la famille Métaux/métalloïdes et des paramètres perchlorates (code Sandre 6219) et chlorates (code Sandre 1752), qui sont à analyser sur eau filtrée. Tableau 42. - Paramètres de l'analyse intermédiaire du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines Code Sandre Paramètre Code CAS Famille chimique Catégorie Optionnel pour les DOM B C 1084 Cyanures libres Autres éléments minéraux x 1105 Aminotriazole 61-82-5 Divers (autres organiques) x 1129 Carbendazime 10605-21-7 Carbamates x 1136 Chlortoluron 15545-48-9 Urées et métabolites x x 1141 2,4-D 94-75-7 Divers (autres organiques) x 1206 Iprodione 36734-19-7 Divers (autres organiques) x x 1209 Linuron 330-55-2 Urées et métabolites x 1210 Malathion 121-75-5 Organophosphorés x 1212 2,4-MCPA 94-74-6 Urées et métabolites x 1253 Prochloraz 67747-09-5 Divers (autres organiques) x x 1268 Terbuthylazine 5915-41-3 Triazines et métabolites x x 1278 Toluene 108-88-3 Benzène et dérivés x x 1359 Cyprodinil 121552-61-2 Divers (autres organiques) x x 1369 Arsenic 7440-38-2 Métaux/métalloïdes x 1370 Aluminium 7429-90-5 Métaux/métalloïdes x 1376 Antimoine 7440-36-0 Métaux/métalloïdes x 1383 Zinc 7440-66-6 Métaux/métalloïdes x 1385 Sélénium 7782-49-2 Métaux/métalloïdes x 1389 7440-47-3 Métaux/métalloïdes x 1390 Cyanures totaux 57-12-5 Autres éléments minéraux x 1392 Cuivre 7440-50-8 Métaux/métalloïdes x 1396 Baryum 7440-39-3 Métaux/métalloïdes x 1406 Lénacile 2164-08-1 Divers (autres organiques) x x 1414 Propyzamide 23950-58-5 Divers (autres organiques) x 1462 n-Butyl Phtalate(DBP) 84-74-2 Phtalates x 1474 Chlorprophame 101-21-3 Carbamates x x 1480 Dicamba 1918-00-9 Organochlorés x x 1528 Pirimicarbe 23103-98-2 Carbamates x x 1694 Tébuconazole 107534-96-3 Divers (autres organiques) x x 1700 Fenpropidine 67306-00-7 Divers (autres organiques) x 1709 Piperonyl butoxyde 51-03-6 Divers (autres organiques) x 1744 Epoxiconazole 133855-98-8 Triazines et métabolites x x 1796 Métaldéhyde 108-62-3 Divers (autres organiques) x x 1814 Diflufenicanil 83164-33-4 Divers (autres organiques) x 1877 Imidaclopride 138261-41-3 Divers (autres organiques) x 1924 Butyl benzyl phtalate (BBP) 85-68-7 Phtalates x 1951 Azoxystrobine 131860-33-8 Divers (autres organiques) x 5296 Carbamazepine 298-46-4 Divers (autres organiques) x 5349 Diclofenac 15307-86-5 Divers (autres organiques) x 5350 Ibuprofene 15687-27-1 Divers (autres organiques) x 5353 Ketoprofene 22071-15-4 Divers (autres organiques) x 5354 Paracetamol 103-90-2 Divers (autres organiques) x 5356 Sulfamethoxazole 723-46-6 Divers (autres organiques) x 5430 Triclosan 3380-34-5 Autres phénols x 5526 Boscalid 188425-85-6 Divers (autres organiques) x x 6219 Perchlorate 14797-73-0 Autres éléments minéraux x 6533 Ofloxacine 82419-36-1 Divers (autres organiques) x 6725 Carbamazepine epoxide 36507-30-9 Divers (autres organiques) x 5400 Norethindrone 68-22-4 Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes) x 6755 Metformine 657-24-9 Divers (autres organiques) x 7594 Bisphenol S 80-09-1 Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A x 3. Fréquences Tableau 43. - Fréquences de suivi des paramètres de l'état chimique des eaux souterraines Paramètres contrôlés Nombre d'année de suivi par SDAGE Fréquence des contrôles par année Sites concernés Les substances de l'analyse régulière Catégorie B : 6 Catégorie C : 3 (*) 1 pour les nappes captives, 2 pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux. Tous Les substances de l'analyse intermédiaire Catégorie B : 2 Catégorie C : 1 (*) 25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance Les substances de l'analyse photographique Catégorie B : 1 Catégorie C : 1 ou 0 (en fonction de la date de réalisation de la campagne) (*) Tous (*) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée. Arrêté du 26 avril 2022 - art. Arrêté du 26 avril 2022 - art. Code de la santé publique - art. R1321-15 Code de l'environnement - art. L212-1

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