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LEGIARTI000045783717
LEGI
article/LEGI/ARTI/00/00/45/78/37/LEGIARTI000045783717.xml
Article
Annexe VIII
VIGUEUR
2022-05-12
2999-01-01
AUTONOME
Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement
Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement
Annexes
DENSITÉS MINIMALES DES SITES, PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE DE L'ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX SOUTERRAINES
1. Densités minimales
Tableau 36.-Densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines
TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE
Valeurs guides de
DENSITÉ minimale (1)
(nombre de points/ km2)
Classes de masses d'eau souterraine
Nature des écoulements
Dominante sédimentaire non alluviale (DS)
Libre (s) et captif dissociés
Entièrement libre (EL)
Avec présence de karstification
1/500
Sans présence de karstification
1/500
Entièrement captif (EC)
1/3000
Libre (s) et captif associés
Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs MC)
1/3000
Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)
1/500
Alluvial (A)
1/500
Socle (S)
1/3500
Edifice volcanique (EV)
1/3500
Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)
1/3500
Système imperméable localement aquifère (IL)
Au cas par cas en tenant compte des connaissances sur le fonctionnement hydrodynamique du système.
(1) Les densités indicatives données dans le tableau ci-dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts argumentés, si cette diminution n'influe pas sur le niveau de connaissance de l'état de la masse d'eau.
2. Paramètres et fréquences
Les listes de substances ci-dessous constituent le socle minimal de substances à surveiller. Les bassins complètent cette surveillance en fonction des enjeux spécifiques identifiés au niveau de chaque bassin.
Il convient notamment d'ajouter aux listes ci-dessous les paramètres indicatifs des pressions qui s'exercent sur les masses d'eau souterraine et, en particulier, les paramètres pour lesquels une norme de qualité ou une valeur seuil a été fixée par l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines.
Certaines substances sont identifiées comme faisant partie d'une catégorie B, d'une catégorie C ou à la fois d'une catégorie B et d'une catégorie C.
Les substances faisant partie de la catégorie B sont surveillées dès le début de cycle en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux.
Les substances faisant partie de la catégorie C sont surveillées à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2025, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.
Pour les substances identifiées comme faisant partie la fois de la catégorie B et de la catégorie C, la surveillance doit être menée sur les trois premières années du cycle en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques. La surveillance pour le reste du cycle (à compter de 2025) doit respecter la nouvelle LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, si elle existe.
Trois niveaux d'analyses (régulière, photographique et intermédiaire) décrits aux 2.1,2.2 et 2.3 ci-dessous sont à mener pour le contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines.
2.1. Analyse régulière
Réalisée tous les ans sur tous les sites du programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, elle comprend a minima un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.
Les paramètres à analyser à minima dans ce cadre comprennent les paramètres listés dans les deux tableaux ci-dessous :
Tableau 37.-Paramètres de l'analyse régulière du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines
Code Sandre
Nom Sandre
Code CAS
Fond géochimique élevé reconnu comme possible en France
Fraction à analyser
Laboratoire/ in situ
Unité
1295
Turbidité
Eau brute
in situ
NFU
1301
Température
Eau brute
in situ
° C
1302
pH
Eau brute
in situ
U pH
1303
Conductivité (25°)
X
Eau brute
in situ
µS/ cm
1311
O2 dissous
Eau brute
in situ
mg/ l
1312
taux de saturation en O2
Eau brute
in situ
%
1327
Bicarbonates
71-52-3
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/ l
1328
Carbonates
3812-32-6
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/ l
1330
Potentiel redox
Eau brute
in situ
mV ENH
1335
Ammonium
14798-03-9
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/ l
1337
Chlorures
16887-00-6
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/ l
1338
Sulfate
14808-79-8
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/ l
1339
Nitrites
14797-65-0
Eau filtrée
Laboratoire
mg/ l
1340
Nitrates
14797-55-8
Eau filtrée
Laboratoire
mg/ l
1342
Silicates
15593-90-5
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/ l
1347
T. A. C.
Eau filtrée
Laboratoire
-
1350
Phosphore total
7723-14-0
X
Eau brute
Laboratoire
mg/ l
1367
Potassium
7440-9-7
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/ l
1372
Magnésium
7439-95-4
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/ l
1374
Calcium
7440-70-2
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/ l
1375
Sodium
7440-23-5
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/ l
1393
Fer
7439-89-6
X
Eau filtrée
Laboratoire
µg/ l
1394
Manganèse
7439-96-5
X
Eau filtrée
Laboratoire
µg/ l
1399
Chlore total (*)
Eau brute
Laboratoire
-
1433
Orthophosphates (PO4)
14265-44-2
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/ l
1841
Carbone organique
Eau brute
Laboratoire
mg/ l
7073
Fluorure
16984-48-8
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/ l
(*) Uniquement si chloration à la crépine
Les paramètres ci-dessous sont à analyser sur eau brute en laboratoire. Le suivi de ces paramètres peut passer en analyse photographique sur les points du RCS qui ne sont soumis à aucune pression et sur lesquels aucun micropolluant n'a été quantifié. En effet, pour ces points, le suivi en régulier peut se limiter aux seuls paramètres non micropolluants.
Dans le cas où un fond géochimique élevé est identifié pour l'un des paramètres ci-après, le paramètre est à intégrer dans l'analyse régulière du contrôle de surveillance de la masse d'eau concernée : As, Al, Se, Ba, Br, B, Cu, Mo, Ni, Zn (3).
(3) Si la valeur anomalique et la variabilité temporelle naturelle des concentrations sont connues et que l'absence d'anthropique (direct ou indirect) est certain (uniquement naturel), alors une campagne par cycle peut s'avérer suffisante.
Tableau 38. - Liste des micropolluants de l'analyse régulière du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines
Code Sandre
Paramètre
Code CAS
Famille chimique
Catégorie
Optionnel pour les DOM
B
C
1083
Chlorpyriphos-éthyl
2921-88-2
Organophosphorés
x
1101
Alachlore
15972-60-8
Organochlorés
x
1107
Atrazine
1912-24-9
Triazines et métabolites
x
1108
Atrazine déséthyl
6190-65-4
Triazines et métabolites
x
1109
Atrazine déisopropyl
1007-28-9
Triazines et métabolites
x
1113
Bentazone
25057-89-0
Divers (autres organiques)
x
x
1114
Benzène
71-43-2
Divers (autres organiques)
x
1115
Benzo(a)pyrène
50-32-8
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1117
Benzo(k)fluoranthène
207-08-9
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1118
Benzo(g,h,i)pérylène
191-24-2
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1133
Chloridazone
1698-60-8
Divers (autres organiques)
x
1137
Cyanazine
21725-46-2
Triazines et métabolites
x
1153
déméton-S-méthyl
919-86-8
Organophosphorés
x
1161
Dichloroéthane-1,2
107-06-2
Divers (autres organiques)
x
1177
Diuron
330-54-1
Urées et métabolites
x
1221
Métolachlore
51218-45-2
Organochlorés
x
1231
Oxydéméton-méthyl
301-12-2
Organophosphorés
x
1263
Simazine
122-34-9
Triazines et métabolites
x
x
1276
Tétrachlorure de carbone
56-23-5
Divers (autres organiques)
x
1292
O-xylène
95-47-6
Divers (autres organiques)
x
1473
Chlorothalonil
1897-45-6
Divers (autres organiques)
x
1506
Glyphosate
1071-83-6
Divers (autres organiques)
x
1667
Oxadiazon
19666-30-9
Organochlorés
x
1669
Norflurazone
27314-13-2
Divers (autres organiques)
x
1670
Métazachlore
67129-08-2
Organochlorés
x
1678
Diméthénamide
87674-68-8
Divers (autres organiques)
x
1706
Métalaxyl
57837-19-1
Divers (autres organiques)
x
1713
Thiabendazole
148-79-8
Divers (autres organiques)
x
1753
Chlorure de vinyle
75-01-4
Divers (autres organiques)
x
1830
Atrazine déisopropyl déséthyl
3397-62-4
Triazines et métabolites
x
x
1832
2-hydroxy atrazine
2163-68-0
Triazines et métabolites
x
x
1882
Nicosulfuron
111991-09-4
Urées sulfonylorées et métabolites
x
1903
Acétochlore
34256-82-1
Organochlorés
x
1907
AMPA
1066-51-9
Divers (autres organiques)
x
1958
4-nonylphenols ramifiés
84852-15-3
Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
x
x
2546
Dimétachlore
50563-36-5
Organochlorés
x
2737
Desmethylnorflurazon
23576-24-1
Divers (autres organiques)
x
2766
Bisphénol A
80-05-7
Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
x
2897
Cyromazine
66215-27-8
Divers (autres organiques)
x
2925
M+P xylène
108-38-3/106-42-3
Divers (autres organiques)
x
3159
Atrazine 2-hydroxy-desethyl
19988-24-0
Triazines et métabolites
x
x
5347
Acide perfluoro-octanoïque (PFOA)
335-67-1
PFC (PFOA, PFOS)
x
5977
Acide perfluoro-n-heptanoïque (PFHpA)
375-85-9
PFC (PFOA, PFOS)
x
5978
Acide perfluoro-n-hexanoïque (PFHxA)
307-24-4
PFC (PFOA, PFOS)
x
5979
Acide perfluoropentanoique (PFPeA)
2706-90-3
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
5980
Acide perfluorobutanoique (PFBA)
375-22-4
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
6025
Acide perfluorobutane sulfonique (PFBS)
59933-66-3
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
6378
Desphenyl-chloridazon
6339-19-1
Divers (autres organiques)
x
6379
Methyl-desphenyl-chloridazon
17254-80-7
Divers (autres organiques)
x
6380
Diméthachlore-OXA
1086384-49-7
Organochlorés
x
6381
Diméthachlore-ESA
1231710-75-0
Organochlorés
x
6384
N,N-Dimethylsulfamid (DMS)
3984-14-3
Divers (autres organiques)
x
6507
Acide perfluorododecanoique (PFDoDA)
307-55-1
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
6508
Acide perfluorononanoique (PFNA)
375-95-1
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
6509
Acide perfluorodecanoïque (PFDA)
335-76-2
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
6510
Acide perfluoroundecanoique (PFUnDA)
2058-94-8
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
6542
Acide perfluoroheptane sulfonique (PFHpS)
375-92-8
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
6549
Acide perfluorotridecanoique (PFTrDA)
72629-94-8
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
6550
Acide perfluorodecane sulfonique (PFDS)
335-77-3
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
6561
Perfluorooctane sulfonate (PFOS)
45298-90-6
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
6616
Di(2-ethylhexyl) phtalate (DEHP)
117-81-7
Phtalates
x
x
6660
Tolyltriazole
29385-43-1
Divers (autres organiques)
x
x
6800
Alachlore ESA
142363-53-9
Organochlorés
x
x
6830
Perfluorohexanesulfonic acid (PFHS)
355-46-4
PFC (PFOA, PFOS)
x
6853
Métolachlore OXA
152019-73-3
Organochlorés
x
6854
Métolachlore ESA
171118-09-5
Organochlorés
x
6855
Alachlore OXA
171262-17-2
Organochlorés
x
x
6856
Acétochlore ESA
187022-11-3
Organochlorés
x
6862
Acétochlore OXA
194992-44-4
Organochlorés
x
6864
Flufenacet-sulfonic acid (ESA)
201668-32-8
Acétamides et métabolites
x
6865
Dimethenamid-ESA
205939-58-8
Acétamides et métabolites
x
6894
Métazachlore OXA
1231244-60-2
Organochlorés
x
6895
Métazachlore ESA
172960-62-2
Organochlorés
x
7543
Benzotriazole
95-14-7
Divers (autres organiques)
x
7717
Chlorothalonil-SA (R417888)
1418095-02-9
Organochlorés
x
7727
Diméthachlore CGA 369873
Organochlorés
x
7729
Métolachlore NOA 413173
Organochlorés
x
8738
Acide perfluoropentane sulfonique (PFPeS)
2706-91-4
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
8739
Acide perfluorononane sulfonique (PFNS)
68259-12-1
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
8740
Acide perfluoroundecane sulfonique
749786-16-1
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
8741
Acide perfluorododecane sulfonique
79780-39-5
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
8742
Acide perfluorotridecane sulfonique
791563-89-8
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
8864
Chlorothalonil R419492
Divers (autres organiques)
x
8865
Chlorothalonil R471811
Divers (autres organiques)
x
Les PFC passent en surveillance intermédiaire pour la Guyane au vu des pressions anthropiques et le nombre d'habitant au km.
2.2. Analyse photographique
Réalisée une fois par cycle sur tous les sites du programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, elle comprend un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.
2.2.1. Substances communes métropole et DOM
Les paramètres a minima à analyser en laboratoire concernant tout le territoire national sont listés dans le tableau ci-dessous. La fraction à analyser est l'eau brute pour tous les paramètres, à l'exception des paramètres de la famille Métaux/métalloïdes et des paramètres perchlorates (code Sandre 6219), chlorates (code Sandre 1752) et bromures (code Sandre 6505) qui sont à analyser sur eau filtrée.
Tableau 39. - Paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines communs métropole et DOM
Code Sandre
Paramètre
Code CAS
Famille chimique
Catégorie
B
C
1103
Aldrine
309-00-2
Divers (autres organiques)
x
1084
Cyanures libres
Autres éléments minéraux
x
1105
Aminotriazole
61-82-5
Divers (autres organiques)
x
1122
Bromoforme
75-25-2
COHV, solvants chlorés, fréons
x
1129
Carbendazime
10605-21-7
Carbamates
x
1135
Chloroforme
67-66-3
COHV, solvants chlorés, fréons
x
1141
2,4-D
94-75-7
Divers (autres organiques)
x
1158
Dibromochloromethane
124-48-1
COHV, solvants chlorés, fréons
x
1165
Dichlorobenzène-1,2
95-50-1
Divers (autres organiques)
x
1166
Dichlorobenzène-1,4
106-46-7
Divers (autres organiques)
x
1167
Dichloromonobromométhane
75-27-4
COHV, solvants chlorés, fréons
x
1185
Fénarimol
60168-88-9
Divers (autres organiques)
x
1209
Linuron
330-55-2
Urées et métabolites
x
1210
Malathion
121-75-5
Organophosphorés
x
1212
2,4-MCPA
94-74-6
Urées et métabolites
x
1228
Monuron
150-68-5
Urées et métabolites
x
1269
Terbutryne
886-50-0
Triazines et métabolites
x
1362
Bore
7440-42-8
Métaux/métalloïdes
x
1369
Arsenic
7440-38-2
Métaux/métalloïdes
x
1370
Aluminium
7429-90-5
Métaux/métalloïdes
x
1371
18540-29-9
Métaux/métalloïdes
x
1376
Antimoine
7440-36-0
Métaux/métalloïdes
x
1382
Plomb
7439-92-1
Métaux/métalloïdes
x
1383
Zinc
7440-66-6
Métaux/métalloïdes
x
1385
Sélénium
7782-49-2
Métaux/métalloïdes
x
1386
Nickel
7440-02-0
Métaux/métalloïdes
x
1387
Mercure
7439-97-6
Métaux/métalloïdes
x
1388
Cadmium
7440-43-9
Métaux/métalloïdes
x
1389
7440-47-3
Métaux/métalloïdes
x
1390
Cyanures totaux
57-12-5
Autres éléments minéraux
x
1392
Cuivre
7440-50-8
Métaux/métalloïdes
x
1395
Molybdène
7439-98-7
Métaux/métalloïdes
x
1396
Baryum
7440-39-3
Métaux/métalloïdes
x
1414
Propyzamide
23950-58-5
Divers (autres organiques)
x
1456
Dichloroéthylène-1,2 cis
156-59-2
Divers (autres organiques)
x
1457
Acrylamide
79-06-1
Divers (autres organiques)
x
1462
n-Butyl Phtalate (DBP)
84-74-2
Phtalates
x
1479
Dibromo-1,2 chloro-3 propane
96-12-8
Divers (autres organiques)
x
1481
Acide dichloroacétique
79-43-6
Divers (autres organiques)
x
1493
EDTA
60-00-4
Divers (autres organiques)
x
1497
Ethylbenzène
100-41-4
Divers (autres organiques)
x
1498
Dibromoéthane-1,2
106-93-4
Divers (autres organiques)
x
1521
Acide nitrilotriacétique
139-13-9
Divers (autres organiques)
x
1541
Styrène
100-42-5
Divers (autres organiques)
x
1549
Trichlorophénol-2,4,6
88-06-2
Divers (autres organiques)
x
1580
Dioxane-1,4
123-91-1
Divers (autres organiques)
x
1652
Hexachlorobutadiène
87-68-3
Divers (autres organiques)
x
1655
Dichloropropane-1,2
78-87-5
Divers (autres organiques)
x
1666
Oxadixyl
77732-09-3
Divers (autres organiques)
x
1700
Fenpropidine
67306-00-7
Divers (autres organiques)
x
1702
Formaldehyde
50-00-0
Divers (autres organiques)
x
x
1709
Piperonyl butoxyde
51-03-6
Divers (autres organiques)
x
1727
Dichloroéthylène-1,2 trans
156-60-5
Divers (autres organiques)
x
1738
Dibromoacétonitrile
3252-43-5
Divers (autres organiques)
x
1748
Heptachlore époxyde exo cis
1024-57-3
Organochlorés
x
1749
Heptachlore époxyde endo trans
28044-83-9
Organochlorés
x
1751
Bromates
15541-45-4
Autres éléments minéraux
x
1752
Chlorates
14866-68-3
Autres éléments minéraux
x
1814
Diflufenicanil
83164-33-4
Divers (autres organiques)
x
1877
Imidaclopride
138261-41-3
Divers (autres organiques)
x
1888
Pentachlorobenzène
608-93-5
Divers (autres organiques)
x
1924
Butyl benzyl phtalate (BBP)
85-68-7
Phtalates
x
1951
Azoxystrobine
131860-33-8
Divers (autres organiques)
x
1954
Terbuthylazine hydroxy
66753-07-9
Triazines et métabolites
x
1965
Asulame
3337-71-1
Carbamates
x
2011
2,6-Dichlorobenzamide
2008-58-4
Divers (autres organiques)
x
2013
Anthraquinone
84-65-1
Anilines et dérivés
x
2051
Terbumeton désethyl
30125-64-5
Triazines et métabolites
x
2629
Ethynyl estradiol
57-63-6
Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)
x
5296
Carbamazepine
298-46-4
Divers (autres organiques)
x
5349
Diclofenac
15307-86-5
Divers (autres organiques)
x
5350
Ibuprofene
15687-27-1
Divers (autres organiques)
x
5353
Ketoprofene
22071-15-4
Divers (autres organiques)
x
5354
Paracetamol
103-90-2
Divers (autres organiques)
x
5356
Sulfamethoxazole
723-46-6
Divers (autres organiques)
x
5400
Norethindrone
68-22-4
Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)
x
5424
Sotalol
3930-20-9
Divers (autres organiques)
x
5430
Triclosan
3380-34-5
Autres phénols
x
6219
Perchlorate
14797-73-0
Autres éléments minéraux
x
6505
Bromure
24959-67-9
Autres éléments minéraux
x
6519
Cafeine
58-08-2
Divers (autres organiques)
x
6533
Ofloxacine
82419-36-1
Divers (autres organiques)
x
6540
Ciprofloxacine
85721-33-1
Divers (autres organiques)
x
6618
Galaxolide
1222-05-5
Divers (autres organiques)
x
6725
Carbamazepine epoxide
36507-30-9
Divers (autres organiques)
x
6731
Metronidazole
443-48-1
Divers (autres organiques)
x
6735
Acide acetylsalicylique
50-78-2
Divers (autres organiques)
x
6755
Metformine
657-24-9
Divers (autres organiques)
x
7007
Indice hydrocarbure
Divers (autres organiques)
x
7012
2-Hydroxy Ibuprofen
51146-55-5
Divers (autres organiques)
x
7594
Bisphenol S
80-09-1
Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
x
1740
Dichloroacétonitrile
3018-12-0
Organochlorés
x
6321
Monochloramine
10599-90-3
Autres éléments minéraux
x
(*) Uniquement en cas de dépassement du seuil de 6 μg/L en chrome total selon avis de l'ANSES n° 2011-SA-0127
2.2.2. Substances complémentaires pour la métropole
Les paramètres a minima à analyser en laboratoire sur eau brute, uniquement en métropole, sont listés dans le tableau suivant.
Tableau 40. - Paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines complémentaires pour la métropole
Code
Sandre
Paramètre
Code CAS
Famille chimique
Catégorie
B
C
1082
Benzo(a)anthracène
56-55-3
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1092
Prosulfocarbe
52888-80-9
Carbamates
x
1116
Benzo(b)fluoranthène
205-99-2
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1136
Chlortoluron
15545-48-9
Urées et métabolites
x
1139
Cymoxanil
57966-95-7
Divers (autres organiques)
x
1169
Dichlorprop
120-36-5
Divers (autres organiques)
x
1173
Dieldrine
60-57-1
Organochlorés
x
1175
Diméthoate
60-51-5
Organophosphorés
x
1176
Dinoterbe
1420-07-1
Divers (autres organiques)
x
1178
Endosulfan alpha
959-98-8
Organochlorés
x
1179
Endosulfan bêta
33213-65-9
Organochlorés
x
1184
Ethofumésate
26225-79-6
Divers (autres organiques)
x
1191
Fluoranthène (*)
206-44-0
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1197
Heptachlore
76-44-8
Organochlorés
x
1204
Indéno(1,2,3-cd)pyrène
193-39-5
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1206
Iprodione
36734-19-7
Divers (autres organiques)
x
1208
Isoproturon
34123-59-6
Urées et métabolites
x
1215
Métamitrone
41394-05-2
Triazines et métabolites
x
1225
Métribuzine
21087-64-9
Triazines et métabolites
x
1253
Prochloraz
67747-09-5
Divers (autres organiques)
x
1261
Pyrimiphos-méthyl
29232-93-7
Organophosphorés
x
1268
Terbuthylazine
5915-41-3
Triazines et métabolites
x
1272
Tétrachloroéthylène
127-18-4
COHV, solvants chlorés, fréons
x
1278
Toluene
108-88-3
Benzène et dérivés
x
1284
Trichloroéthane-1,1,1
71-55-6
COHV, solvants chlorés, fréons
x
1286
Trichloroéthylène
79-01-6
COHV, solvants chlorés, fréons
x
1288
Triclopyr
55335-06-3
Divers (autres organiques)
x
1359
Cyprodinil
121552-61-2
Divers (autres organiques)
x
1403
Diméthomorphe
110488-70-5
Divers (autres organiques)
x
1406
Lénacile
2164-08-1
Divers (autres organiques)
x
1432
Pyriméthanil
53112-28-0
Divers (autres organiques)
x
1453
Acénaphtène (*)
83-32-9
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1474
Chlorprophame
101-21-3
Carbamates
x
1476
Chrysène (*)
218-01-9
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1480
Dicamba
1918-00-9
Organochlorés
x
1517
Naphtalène (*)
91-20-3
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1519
Napropamide
15299-99-7
Divers (autres organiques)
x
1524
Phénanthrène
85-01-8
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1528
Pirimicarbe
23103-98-2
Carbamates
x
1537
Pyrène (*)
129-00-0
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1618
Méthyl-2-Naphtalène (*)
91-57-6
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1621
Dibenzo(a,h) anthracène (*)
53-70-3
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1623
Fluorène (*)
86-73-7
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1662
Sulcotrione
99105-77-8
Divers (autres organiques)
x
1680
Cyproconazole
94361-06-5
Triazines et métabolites
x
1688
Aclonifène
74070-46-5
Divers (autres organiques)
x
1694
Tébuconazole
107534-96-3
Divers (autres organiques)
x
1699
Diquat
2764-72-9
Divers (autres organiques)
x
1708
Piclorame
1918-02-1
Divers (autres organiques)
x
1744
Epoxiconazole
133855-98-8
Triazines et métabolites
x
1763
Ethidimuron
30043-49-3
Urées et métabolites
x
1765
Fluroxypyr
69377-81-7
Divers (autres organiques)
x
1796
Métaldéhyde
108-62-3
Divers (autres organiques)
x
1797
Metsulfuron méthyle
74223-64-6
Urées et métabolites
x
1816
Fosetyl
15845-66-6
Divers (autres organiques)
x
1879
Metconazole
125116-23-6
Triazines et métabolites
x
1913
Thifensulfuron méthyl
79277-27-3
Urées et métabolites
x
1940
Thiafluamide
142459-58-3
Divers (autres organiques)
x
1959
4-tert-Octylphenol
140-66-9
Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
x
1969
mepiquat
15302-91-7
Divers (autres organiques)
x
2008
Flurtamone
96525-23-4
Divers (autres organiques)
x
2017
Clomazone
81777-89-1
Divers (autres organiques)
x
2045
Terbuthylazine désethyl
30125-63-4
Triazines et métabolites
x
2076
Mésotrione
104206-82-8
Aldéhydes et cétones
x
2085
Sulfosulfuron
141776-32-1
Urées et métabolites
x
2087
Quinmerac
90717-03-6
Divers (autres organiques)
x
2096
Trinexapac-ethyl
95266-40-3
Divers (autres organiques)
x
2534
Prosulfuron
94125-34-5
Urées et métabolites
x
2563
Iodosulfuron-methyl
185119-76-0
Urées et métabolites
x
2566
1,2,3,4,6,7,8,9-Octa chlo rodibenzo-p-dioxine (***)
3268-87-9
PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)
x
2575
1,2,3,4,6,7,8-Hepta chlo rodibenzo-p-dioxine (***)
35822-46-9
PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)
x
2578
mesosulfuron-methyl
208465-21-8
Urées et métabolites
x
2596
1,2,3,4,6,7,8-Hepta chlo rodibenzofurane (***)
67562-39-4
PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)
x
2597
1,2,3,4,7,8,9-Hepta chlorodibenzofurane
55673-89-7
PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)
x
2610
4-tert-butylphénol
98-54-4
Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
x
2744
Fosthiazate
98886-44-3
Organophosphorés
x
2806
Foramsulfuron
173159-57-4
Urées et métabolites
x
2810
Florasulam
145701-23-1
Triazines et métabolites
x
2915
pentabromodiphényl éther (congénère 100) (**)
189084-64-8
PBDE et PBB
x
2916
Pentabromodiphényl éther (congénère 99) (**)
60348-60-9
PBDE et PBB
x
2929
Dichlormide
37764-25-3
Divers (autres organiques)
x
2986
Imazamox
114311-32-9
Divers (autres organiques)
x
5248
Octachlorodibenzofuranne
39001-02-0
PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)
x
5299
N-Butylbenzene sulfonamide
3622-84-2
Benzène et dérivés
x
5526
Boscalid
188425-85-6
Divers (autres organiques)
x
5554
Chlormequat
7003-89-6
Divers (autres organiques)
x
5645
Hydrazide maleique
123-33-1
Divers (autres organiques)
x
6390
Thiamethoxam
153719-23-4
Divers (autres organiques)
x
6393
Flonicamid
158062-67-0
Divers (autres organiques)
x
6520
Cotinine
486-56-6
Divers (autres organiques)
x
6522
Erythromycine
114-07-8
Divers (autres organiques)
x
6720
Tramadol
27203-92-5
Divers (autres organiques)
x
6751
1,7-Dimethylxanthine
611-59-6
Divers (autres organiques)
x
(*) Pour les HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés), dans un objectif de cohérence analytique et/ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, la substance de code SANDRE 1458, sans surcoût ;
(**) Pour les PBDE et PBB, dans un objectif de cohérence analytique et/ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, sans surcoût, les substances aux codes Sandre suivants : 2911, 2912, 2919 et 2920 ;
(***) Pour les dioxines et furanes, dans un objectif de cohérence analytique et/ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, sans surcoût, les substances aux codes Sandre suivants : 2562, 2569, 2571, 2572, 2573, 2586, 2588, 2589, 2591, 2592, 2593, 2594, 2597.
2.2.1. Substances complémentaires pour les DOM
Pour les DOM, les paramètres complémentaires à analyser a minima sur eau brute en laboratoire, sont les suivants :
Tableau 41. - Paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines complémentaires pour les DOM
Code
Sandre
Paramètre
Code CAS
Famille chimique
Catégorie
B
C
1104
Amétryne
834-12-8
Triazines et métabolites
x
1113
Bentazone
25057-89-0
Divers (autres organiques)
x
1170
Dichlorvos
62-73-7
Organophosphorés
x
1201
Hexachlorocyclohexane bêta (*)
319-85-7
Organochlorés
x
1202
Hexachlorocyclohexane delta (*)
319-86-8
Organochlorés
x
1203
Hexachlorocyclohexane gamma (*)
58-89-9
Organochlorés
x
1235
Pentachlorophénol
87-86-5
Autres phénols
x
1257
Propiconazole
60207-90-1
Triazines et métabolites
x
1263
Simazine
122-34-9
Triazines et métabolites
x
1280
Triadiménol
55219-65-3
Divers (autres organiques)
x
1515
Métobromuron (*)
3060-89-7
Urées et métabolites
x
1540
Chlorpyriphos-méthyl
5598-13-0
Organophosphorés
x
1673
Hexazinone
51235-04-2
Triazines et métabolites
x
1686
Bromacil
314-40-9
Divers (autres organiques)
x
1704
Imazalil
35554-44-0
Divers (autres organiques)
x
1830
Atrazine déisopropyl déséthyl
3397-62-4
Triazines et métabolites
x
1832
2-hydroxy atrazine
2163-68-0
Triazines et métabolites
x
1866
Chlordécone (*)
143-50-0
Organochlorés
x
1905
Difénoconazole
119446-68-3
Divers (autres organiques)
x
2009
Fipronil
120068-37-3
Divers (autres organiques)
x
3159
Atrazine 2-hydroxy-desethyl
19988-24-0
Triazines et métabolites
x
6260
1-(2,6-Dichloro-4-trifluoromethylphenyl)-3-cyano-4-trifluoromethanesul fonyl-5-aminopyrazole
120068-36-2
Divers (autres organiques)
x
6577
Chlordecone-5b-hydro (*)
53308-47-7
Organochlorés
x
6616
Di(2-ethylhexyl)phtalate (DEHP)
117-81-7
Phtalates
x
7494
Dioctylétain cation
60004-29-7
Divers (autres organiques)
x
6660
Tolyltriazole
29385-43-1
Divers (autres organiques)
x
(*) Paramètres optionnels à la Réunion
2.3. Analyse intermédiaire
En complément de l'analyse photographique, une analyse complémentaire est à réaliser sur un quart des sites du programme de contrôle de surveillance. Certains paramètres de la campagne photographique sont donc à analyser deux fois par cycle sur un nombre réduit de points. Dans la mesure du possible, ces analyses sont réalisées à trois ans d'intervalle.
Cette analyse intermédiaire complémentaire sur un nombre réduit de point comprend un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.
Les paramètres a minima à analyser en laboratoire dans ce cadre sont listés dans le tableau ci-dessous. La fraction à analyser est l'eau brute pour tous les paramètres, à l'exception des paramètres de la famille Métaux/métalloïdes et des paramètres perchlorates (code Sandre 6219) et chlorates (code Sandre 1752), qui sont à analyser sur eau filtrée.
Tableau 42. - Paramètres de l'analyse intermédiaire du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines
Code Sandre
Paramètre
Code CAS
Famille chimique
Catégorie
Optionnel pour les DOM
B
C
1084
Cyanures libres
Autres éléments minéraux
x
1105
Aminotriazole
61-82-5
Divers (autres organiques)
x
1129
Carbendazime
10605-21-7
Carbamates
x
1136
Chlortoluron
15545-48-9
Urées et métabolites
x
x
1141
2,4-D
94-75-7
Divers (autres organiques)
x
1206
Iprodione
36734-19-7
Divers (autres organiques)
x
x
1209
Linuron
330-55-2
Urées et métabolites
x
1210
Malathion
121-75-5
Organophosphorés
x
1212
2,4-MCPA
94-74-6
Urées et métabolites
x
1253
Prochloraz
67747-09-5
Divers (autres organiques)
x
x
1268
Terbuthylazine
5915-41-3
Triazines et métabolites
x
x
1278
Toluene
108-88-3
Benzène et dérivés
x
x
1359
Cyprodinil
121552-61-2
Divers (autres organiques)
x
x
1369
Arsenic
7440-38-2
Métaux/métalloïdes
x
1370
Aluminium
7429-90-5
Métaux/métalloïdes
x
1376
Antimoine
7440-36-0
Métaux/métalloïdes
x
1383
Zinc
7440-66-6
Métaux/métalloïdes
x
1385
Sélénium
7782-49-2
Métaux/métalloïdes
x
1389
7440-47-3
Métaux/métalloïdes
x
1390
Cyanures totaux
57-12-5
Autres éléments minéraux
x
1392
Cuivre
7440-50-8
Métaux/métalloïdes
x
1396
Baryum
7440-39-3
Métaux/métalloïdes
x
1406
Lénacile
2164-08-1
Divers (autres organiques)
x
x
1414
Propyzamide
23950-58-5
Divers (autres organiques)
x
1462
n-Butyl Phtalate(DBP)
84-74-2
Phtalates
x
1474
Chlorprophame
101-21-3
Carbamates
x
x
1480
Dicamba
1918-00-9
Organochlorés
x
x
1528
Pirimicarbe
23103-98-2
Carbamates
x
x
1694
Tébuconazole
107534-96-3
Divers (autres organiques)
x
x
1700
Fenpropidine
67306-00-7
Divers (autres organiques)
x
1709
Piperonyl butoxyde
51-03-6
Divers (autres organiques)
x
1744
Epoxiconazole
133855-98-8
Triazines et métabolites
x
x
1796
Métaldéhyde
108-62-3
Divers (autres organiques)
x
x
1814
Diflufenicanil
83164-33-4
Divers (autres organiques)
x
1877
Imidaclopride
138261-41-3
Divers (autres organiques)
x
1924
Butyl benzyl phtalate (BBP)
85-68-7
Phtalates
x
1951
Azoxystrobine
131860-33-8
Divers (autres organiques)
x
5296
Carbamazepine
298-46-4
Divers (autres organiques)
x
5349
Diclofenac
15307-86-5
Divers (autres organiques)
x
5350
Ibuprofene
15687-27-1
Divers (autres organiques)
x
5353
Ketoprofene
22071-15-4
Divers (autres organiques)
x
5354
Paracetamol
103-90-2
Divers (autres organiques)
x
5356
Sulfamethoxazole
723-46-6
Divers (autres organiques)
x
5430
Triclosan
3380-34-5
Autres phénols
x
5526
Boscalid
188425-85-6
Divers (autres organiques)
x
x
6219
Perchlorate
14797-73-0
Autres éléments minéraux
x
6533
Ofloxacine
82419-36-1
Divers (autres organiques)
x
6725
Carbamazepine epoxide
36507-30-9
Divers (autres organiques)
x
5400
Norethindrone
68-22-4
Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)
x
6755
Metformine
657-24-9
Divers (autres organiques)
x
7594
Bisphenol S
80-09-1
Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
x
3. Fréquences
Tableau 43. - Fréquences de suivi des paramètres de l'état chimique des eaux souterraines
Paramètres contrôlés
Nombre d'année de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles par année
Sites concernés
Les substances de l'analyse régulière
Catégorie B : 6
Catégorie C : 3 (*)
1 pour les nappes captives, 2 pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.
Tous
Les substances de l'analyse intermédiaire
Catégorie B : 2
Catégorie C : 1 (*)
25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
Les substances de l'analyse photographique
Catégorie B : 1
Catégorie C : 1 ou 0 (en fonction de la date de réalisation de la campagne) (*)
Tous
(*) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée.
Arrêté du 26 avril 2022 - art.
Arrêté du 26 avril 2022 - art.
Code de la santé publique - art. R1321-15
Code de l'environnement - art. L212-1
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.